DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 085 828
Kaufland Dienstleistung GmbH indirects Co. Kg, Rötelstraße 35, 74172 Neckarsulm, Allemagne (opposante), représentée par Boehmert indirects Boehmert Anwaltspartnerschaft mbB — Patentanwälte Rechtsanwälte, Hildegard-von- Bingen-Str. 5, 28359 Bremen (Allemagne) (mandataire agréé)
un g a i ns t
CK Infrastructure Holdings Limited, 12th Floor, Cheung Kong Center, 2 Queen’s Road Central, Hong Kong, (demanderesse), représentée par Sodema Conseils S.A., 16 Rue Du Général Foy, 75008 Paris, France (mandataire agréé).
Le 26/06/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 085 828 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 07/06/2019, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et
services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 947 961 (marque figurative), à savoir contre tous les produits et services compris dans les classes 9, 19, 35, 36, 38, 39, 40 et 42. L’opposition est fondée sur l’enregistrement
international de la marque de l’Union européenne no 1 397 372 (marque figurative) et l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 393 854
(marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de

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plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les signes
Le caractère distinctif des éléments des marques antérieures sera apprécié par rapport aux produits et services sur lesquels l’opposition est fondée. La liste complète des produits et services de l’opposante (qui ne sera pas reproduite ici en raison de sa longueur) figure à l’ annexe 1 de la présente décision.
Le caractère distinctif des éléments du signe contesté sera apprécié par rapport aux produits et services suivants:
Produits et services contestés

Classe 9: Piles solaires; panneaux solaires pour la production d’électricité.
Classe 19: Matériaux de construction non métalliques; matériaux de construction non métalliques; ciment.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de développement d’entreprises; services de développement d’entreprises dans le domaine du commerce, du commerce, de l’industrie et du développement des infrastructures; services de gestion commerciale en matière de développement d’entreprises; gestion de projets commerciaux; gestion de projets commerciaux dans le domaine du commerce, du commerce, de l’industrie et des infrastructures; services de conseils et d’assistance aux entreprises en matière de fabrication, de développement de produits et de fabrication; stratégies commerciales; évaluations, estimations et évaluations commerciales; conseils en affaires; informations sur les affaires, le commerce (affaires), commerciales, industrielles et d’infrastructures; enquêtes, enquêtes, enquêtes et recherches commerciales, commerciales, industrielles et d’infrastructure; exploitation d’entreprises; assistance commerciale; assistance commerciale et exploitation d’entreprises liées au commerce, au commerce, à l’industrie et au développement des infrastructures; évaluation et analyse du prix et du coût; estimation et estimation du prix et du coût; prévisions et analyses économiques à des fins commerciales ou commerciales; compilation d’informations commerciales et de données relatives au développement des entreprises, du commerce, du commerce, de l’industrie et des infrastructures; services d’informations, d’assistance, de conseil ou de conseil relatifs à la planification et au développement d’entreprises commerciales, d’entreprises industrielles ou industrielles; études commerciales, évaluation, évaluation, conseils, assistance et conseils en rapport avec les affaires, le commerce, les opportunités commerciales, les projets, les transactions commerciales et les transactions commerciales; experts en efficacité; fourniture d’informations, de conseils, d’assistance et de conseil pour la gestion, la résolution, la prévention, l’évaluation et l’évaluation de conflits commerciaux, commerciaux, industriels et commerciaux, de perturbations, de situations de crise ou de conflits commerciaux; conseils en gestion de personnel; études et analyses de marché; études de marchés; études de marché; prévisions de marché; planification et développement de stratégies de

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marketing; organisation d’expositions commerciales, commerciales et commerciales, de salons commerciaux et/ou de concours; analyse statistique commerciale; préparation de rapports d’affaires; services de promotion, de marketing et de publicité; marketing; marketing de produits; services de marketing promotionnel; fourniture d’informations sur la commercialisation, toutes concernant les produits relatifs à la santé humaine et à la durabilité environnementale, aux produits biotechnologiques, aux produits scientifiques et technologiques, aux produits pour l’industrie des soins de santé, aux produits cosmétiques et de beauté, à l’industrie alimentaire et alimentaire sanitaire, aux produits nutraceutiques, aux produits pharmaceutiques et vétérinaires, aux produits chimiques, aux industries agricole, horticole et forestière, y compris les industries des engrais, des graines, des semences, des plantes naturelles, des fleurs et des aliments pour animaux, aux industries biologiques et biotechnologiques, à l’industrie de la bioassainissement, au traitement des déchets, à l’hygiène et au recyclage; commercialisation, distribution et vente au détail de produits, à savoir produits concernant la santé humaine et la durabilité environnementale, les produits biotechnologiques, les produits scientifiques et technologiques, les produits pour l’industrie des soins de santé, les produits cosmétiques et de beauté, l’industrie des aliments et des boissons, les produits alimentaires et diététiques, les produits nutraceutiques, les produits pharmaceutiques et vétérinaires, les industries de l’agriculture, de l’horticulture et de la sylviculture, y compris les industries des engrais, des graines, des plantes naturelles, des fleurs et des aliments pour animaux, les industries biologiques et biotechnologiques, la bioassainissement, l’industrie de l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture; services d’assistance, d’information, de gestion et de conseil relatifs aux services précités; conseils en gestion commerciale pour entreprises dans le domaine du réseau informatique mondial, des médias informatiques et des technologies de l’information; services de conseils et d’assistance commerciaux dans le domaine des télécommunications, des technologies de l’information et des médias; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique; assistance aux entreprises en matière de facilitation de transactions commerciales fournies par le biais d’une page web sur l’internet; location de sous-contractants et de fournisseurs pour le développement et la construction d’installations industrielles et d’infrastructures pour l’exploitation d’entreprises; collecte de données financières.
Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; investissements; la prise en charge des investissements; investissements industriels; investissements dans les infrastructures; investissements dans les domaines de l’immobilier, de la propriété industrielle, de la propriété commerciale au détail, de biens immobiliers résidentiels et de projets de développement d’infrastructures, investissements dans les domaines des infrastructures énergétiques, des infrastructures de transport et de l’eau, ainsi que des projets commerciaux et de développement y afférents; investissements dans les industries du développement, de la fabrication et de la commercialisation de produits liés à la santé humaine et à la durabilité environnementale, aux produits biotechnologiques, aux produits scientifiques et technologiques, aux produits destinés à l’industrie des soins de santé, à l’industrie des produits cosmétiques et de beauté, à l’industrie alimentaire et alimentaire sanitaire, à l’industrie nutraceutique, aux industries pharmaceutiques et vétérinaires, à l’industrie chimique, à l’agriculture, à l’horticulture et à la sylviculture, y compris les industries de

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fertilisants, de céréales, de semences, de plantes naturelles, de fleurs et d’aliments pour animaux, aux industries biologiques et biotechnologiques, à l’industrie de la bioassainissement, au traitement des déchets et à l’assainissement; services commerciaux d’investissement; investissements immobiliers; investissements immobiliers, investissements de portefeuille; placement de fonds; investissements financiers; investissements de capitaux; services d’investissement de capitaux; investissement dans le domaine du capital-risque; services de règlement de capitaux; services d’investissements directs; placement de titres; les investissements sous forme d’actions, de titres liés aux actions, de titres de créances, tous dans des entreprises cotées et non cotées; services bancaires d’investissement; gestion d’investissements; gestion de portefeuille d’investissements; gestion d’investissements dans le domaine de l’immobilier, de l’industrie, du commerce de détail, des services résidentiels et des projets de développement d’infrastructures; gestion de biens immobiliers; gestion d’investissements immobiliers; gestion de portefeuilles immobiliers; gestion d’investissements de portefeuille, gestion de fonds, gestion d’actifs; services de gestion de fonds de capital-risque et de développement; informations en matièred’investissements; analyse d’investissements; recherche en investissements; services de conseils et d’assistance en matière d’investissements; études d’investissements, estimations, rapports, analyses et évaluations; estimations d’investissements; préparation de rapports d’investissement; préparer les rapports financiers; établissement d’enregistrements financiers et d’enregistrements d’investissements; financement du développement immobilier; financement d’entreprises; conseils financiers d’entreprises; services financiers; services financiers sous forme de fusion, d’acquisition, de restructuration et d’autres activités de financement d’entreprises; premier public proposant des services de conseil; services de collecte de capitaux; informations financières; services d’analyses financières; recherches financières; services de conseils et de conseillers financiers; études, estimations, rapports, analyses et évaluations financières; estimations financières; planification et gestion financières; administration financière; financement de prêts; parrainage financier; expertises et évaluations fiscales; services d’analyse de risques (services financiers); traitement de transactions financières; services de conseils, de transactions et d’analyses en matière financière; services bancaires; services de prêt d’argent; services de courtage financier; services de courtage de titres et d’obligations; services d’échange de titres; services de négociation de titres; opérations de change; services de cautionnement; services fiduciaires; agences immobilières, gérance de biens immobiliers; gestion de biens immobiliers; services de courtage immobilier; location et crédit-bail de biens immobiliers; location de surfaces de bureaux; location de surfaces de bureaux; informations en matière immobilière; services de conseils et d’assistance en matière de biens immobiliers; estimations, rapports, analyses et évaluations de biens immobiliers; services d’évaluation de biens immobiliers; fourniture d’informations concernant les services précités; services de conseils, d’assistance et d’analyse pour tous les services précités; la fourniture des services précités en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet ou via des systèmes de télécommunication; services de financement de nouvelles technologies; services d’investissement dans le domaine de la nouvelle technologie.

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Classe 38: Services de télécommunications fournissant et exploitant un réseau informatique mondial pour le transfert et la diffusion du commerce électronique et des affaires réelles.
Classe 39: Transports; services de transport; entreposage; entreposage de marchandises; services d’emballage; emballage de produits; organisation de voyages; mise à disposition de routes à péages; transport ferroviaire de passagers; transport ferroviaire; location de voitures de chemin de fer; location de wagons.
Classe 40: Services de traitement de l’eau, des eaux usées et des eaux usées; recyclage des déchets; traitement des déchets (transformation); recyclage d’ordures et d’ordures; destruction d’ordures et d’ordures; incinération d’ordures; tri de déchets et de matières recyclables (transformation).
Classe 42: Gestion de projets architecturaux; services de gestion de projets d’ingénierie; gestion de projets de recherche scientifique; gestion de projets de construction en dehors de site; gestion de projets [conception]; gestion de projets [soutien technique]; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; recherche scientifique sur le développement de nouveaux produits; conception, recherche et développement de produits liés à la santé humaine et à la durabilité environnementale, aux produits biotechnologiques, aux produits scientifiques et technologiques, aux produits destinés à l’industrie des soins de santé, à l’industrie des produits cosmétiques et de beauté, à l’industrie alimentaire et alimentaire sanitaire, à l’industrie nutraceutique, aux industries pharmaceutiques et vétérinaires, à l’industrie chimique, à l’agriculture, à l’horticulture et à la sylviculture, y compris les industries de fertilisants, de céréales, de semences, de plantes naturelles, de fleurs et d’aliments pour animaux, aux industries biologiques et biotechnologiques, à l’industrie de la bioassainissement, à l’industrie du traitement de l’air, de recyclage et de déchets; préparation de rapports sur le développement de produits; services de développement biologique; services de recherches biologiques; développement d’équipements de test pour appareils biologiques; développement de stands de test pour appareils biologiques; services technologiques de séparation cellulaire; recherche en biotechnologie; tests biotechnologiques; services de conseils en biotechnologie; conception et développement de produits biotechnologiques; recherche scientifique et développement de la fonction biologique de la levure; services de conception concernant les usines pour l’industrie biotechnologique; services de conception de systèmes de traitement pour l’industrie biotechnologique; préparation de rapports dans le domaine de la biotechnologie; services de conseil en technologie de l’information; services d’information en matière de technologie de l’information; mise à disposition de recherches et d’analyses dans le domaine de l’internet, des médias interactifs et numériques et des technologies de l’information; conception et développement de nouvelles technologies pour le compte de tiers; génie civil, génie de la construction et fourniture de services d’ingénierie de précision.

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Signes à comparer
1. Enregistrement international no 1 397 372
2. Enregistrement international no 1 393 854
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les marques antérieures sont figuratives et consistent en un carré avec un triangle droit sur son côté droit, représenté au-dessus d’un autre carré avec un triangle droit sur son côté droit; les deux triangles se reflètent verticalement. Les formes géométriques sont noires dans la marque antérieure 1 et rouge foncé dans la marque antérieure 2.
Ces éléments figuratifs peuvent être perçus au moins par une partie du public comme une lettre stylisée «K». Dans le cas de signes composés de lettres uniques, la grande chambre de recours a précisé qu’en principe, les signes perçus comme une lettre de l’alphabet ne sont susceptibles que de véhiculer le «concept générique» de la lettre spécifique [26/03/2021, R 551/2018-G, Device (fig.)/Device (fig.), § 78, 85]. En outre, les lettres uniques peuvent évoquer et représenter une idée particulière, à savoir celle d’une lettre spécifique. Toutefois, cela n’est vrai que lorsque la lettre en tant que telle a une signification par rapport aux produits et services en cause ou lorsque sa représentation véhicule un concept spécifique.
En l’espèce, la lettre «K» n’a pas de signification par rapport aux produits et services de l’opposante et est donc distinctive. Pour la partie du public qui n’associera pas ces éléments figuratifs à la lettre «K», cette combinaison de formes géométriques sera perçue comme un élément fantaisiste. Étant donné qu’elle n’a aucun rapport avec les produits et services de l’opposante, elle est distinctive.
Le signe contesté consiste en un arc circulaire dont les extrémités sont reliées sur son côté droit par deux lignes perpendiculaires orientées vers son intérieur, formant un

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cercle trois quarts qui présente trois traits perpendiculaires. À côté de cet élément figure un rectangle, au-dessus duquel figure un cercle. L’ensemble de l’élément figuratif est représenté en rouge. Prise dans son ensemble, il s’agit d’un élément fantaisiste dépourvu de signification par rapport aux produits et services contestés. Cette expression est, dès lors, distinctive.
L’opposante fait valoir que le signe contesté représente une lettre «K» à l’intérieur de l’élément représentant un cercle à trois quarts et, s’agissant d’une simple forme géométrique, il est dépourvu de caractère distinctif. Toutefois, de l’avis de la division d’opposition, bien que l’élément figuratif situé sur le côté gauche du signe contesté présente deux lignes droites reliées à un angle droit, les autres caractéristiques de cette figure sont un arc circulaire et trois lignes perpendiculaires reliées à un angle droit, formant un élément fantaisiste sans aucune caractéristique de la lettre «K». L’ensemble de lignes géométriques et de figures géométriques irrégulières reliées entre elles forme une figure fantaisiste qui est donc distinctive. Par conséquent, l’argument de l’opposante doit être rejeté.
Toutefois, il ne saurait être exclu qu’au moins une partie du public puisse percevoir le rectangle avec le cercle au-dessus, sur le côté droit du signe contesté, comme une représentation d’une lettre «i» stylisée. Pour cette partie du public, cette lettre peut être associée à des «informations», étant donné que cette lettre est largement utilisée pour désigner des services d’information ou des points où des informations sont fournies, telles que les informations touristiques dans les villes ou les points d’information dans les magasins ou les supermarchés. Étant donné que les produits et services contestés comprennent des services d’information tels que les affaires, le commerce (affaires), le développement commercial, industriel et d’infrastructure (affaires) compris dans la classe 35, les informations en matière d’investissements compris dans la classe 36 et les services d’information relatifs aux technologies de l’information compris dans la classe 42, cet élément est dépourvu de caractère distinctif pour ces services, étant donné qu’il décrit la nature de ces services. En outre, étant donné que des informations peuvent être fournies en tant que service d’assistance pour tout produit ou service, cet élément présente un faible degré de caractère distinctif pour tous les autres produits et services contestés. Pour la partie du public qui percevra la lettre «i» dans cet élément mais ne l’associera pas à l’ «information», étant donné que cet élément est dépourvu de signification par rapport aux produits et services contestés, il est distinctif.
Pour la partie du public qui ne percevra pas ces formes géométriques comme la lettre «i», ces éléments seront perçus comme les figures qu’elles représentent comme faisant partie de l’élément fantaisiste composant le signe contesté dans son ensemble. Pour les raisons expliquées ci-dessus, cet élément est distinctif.
Aucun des signes ne contient d’élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
Sur le plan visuel, bien que les signes soient constitués de formes géométriques et que certaines lignes de ces formes géométriques soient représentées dans la même direction — par exemple horizontalement, verticalement et en diagonale — ces lignes font partie de formes géométriques distinctes, comme des triangles contre des polygone irréguliers ou des carrés contre des rectangles. Les marques antérieures ne contiennent que des lignes droites, tandis que le signe contesté comprend également des lignes courbes et circulaires. En effet, les marques antérieures sont composées de deux carrés et de deux triangles présentés l’un à côté de l’autre, tandis que le signe contesté consiste en un cercle de trois quarts relié à un polygone irrégulier à cinq faces à côté d’un rectangle et d’un cercle. En outre, les formes géométriques des marques antérieures sont complètement colorées et séparées par des espaces blancs, tandis

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que seules les contours des formes géométriques du signe contesté sont colorées, tandis que leurs intérieurs sont de couleur blanche. Bien que la marque antérieure no 2 et le signe contesté soient représentés respectivement en rouge foncé et rouge, qui sont des couleurs de la même gamme, cela est insuffisant en termes de caractère distinctif pour conclure à l’existence d’une similitude, étant donné qu’il s’agit d’un aspect décoratif et non pertinent.
Par conséquent, étant donné que les signes ne coïncident que par des aspects dénués de pertinence, comme certaines lignes dans la même direction, ou une gamme de couleurs similaire dans le cas de la marque antérieure no 2, les signes ne sont pas similaires sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, pour la partie du public qui percevra une lettre «K» dans la marque antérieure et une lettre «i» dans le signe contesté, les signes diffèrent par l’orthographe des syllabes qui composent leur prononciation. Étant donné que les signes ne coïncident par aucun élément sur le plan phonétique, ils ne sont pas similaires sur le plan phonétique pour cette partie du public.
Pour la partie du public qui ne perçoit qu’une seule de ces lettres, ou qui ne perçoit aucune lettre, l’un ou l’ensemble des signes sont purement figuratifs. Étant donné que les signes purement figuratifs ne font pas l’objet d’une appréciation phonétique, il n’est pas possible de les comparer sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques.
Il convient de tenir compte du fait que le simple fait que la même lettre puisse servir à décrire les signes comparés n’est pas, en soi, suffisant pour établir une identité ou même une similitude conceptuelle entre ces signes [26/03/2021, R 551/2018-G, Device (fig.)/Device (fig.), § 79, 85]. Dans un tel cas, l’aspect conceptuel n’influencera pas la similitude des signes. Il s’ensuit que, lorsque les signes comportent des lettres uniques différentes, ce seul fait n’aura aucune incidence sur la similitude des signes. Toutefois, s’il peut être établi que le public pertinent percevra une lettre particulière, lorsqu’elle est représentée au sein d’un signe, comme évoquant ou représentant une certaine signification en rapport avec les produits et services au-delà de la représentation de cette lettre elle-même (par exemple, les lettres «S», «M» ou «L» indiquant la taille des vêtements), un tel concept doit être pris en compte dans la comparaison conceptuelle des signes [26/03/2021, R 551/2018-G, Device (fig.)/Device (fig.), § 85].
Compte tenu des considérations qui précèdent, pour la partie du public qui perçoit la signification du mot «information» dans le signe contesté, étant donné que les marques antérieures n’ont pas de signification, les marques ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Toutefois, cette différence conceptuelle revêt une importance très limitée dans la comparaison globale des signes, étant donné qu’elle découle d’une signification faible ou non distinctive selon les produits et services comparés.
Pour la partie du public qui percevra une lettre («K» dans les marques antérieures et la lettre «i» dans le signe contesté) dans l’un ou l’ensemble des signes, ou percevra tous les signes comme des éléments fantaisistes dépourvus de signification, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 9de 75
Les signes sont dissemblables parce qu’ils ne coïncident que par des aspects insignifiants.
b) Conclusion
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la similitude des signes constitue une condition pour conclure à l’existence d’un risque de confusion. Étant donné que les signes sont différents, l’une des conditions nécessaires énoncées à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE n’est pas remplie et l’opposition doit être rejetée.
Cette conclusion resterait valable même s’il y avait lieu de considérer que la marque antérieure possède un caractère distinctif élevé. Étant donné que la différence entre les signes ne saurait être contrebalancée par le caractère distinctif élevé de la marque antérieure, les éléments de preuve produits par l’opposante à cet égard ne modifient en rien le résultat établi ci-dessus.
Étant donné que l’opposition n’est pas fondée au titre de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres arguments de l’opposante concernant ce motif.
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposante a invoqué l’enregistrement international antérieur désignant l’Union européenne no 1 393 854.
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque antérieure de l’Union européenne, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union ou, en cas d’usage de la marque antérieure, si la marque antérieure est renommée dans l’Union ou dans le cas d’un usage antérieur d’une marque antérieure.
Par conséquent, les motifs de refus visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.
Les signes doivent être identiques ou similaires.
La marque de l’opposante doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou les services sur lesquels l’opposition est fondée;
Risque de blessure: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Les conditions susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, duRMUE (-16/12/2010, 357/08, BOTOCYL/BOTOX, EU:T:2010:529, § 41; 16/12/2010,

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 10de 75
T-345/08, BOTOLIST/BOTOX, EU:T:2010:529, § 41). La satisfaction de l’ensemble des conditions susmentionnées peut toutefois ne pas suffire. L’opposition peut néanmoins ne pas aboutir si la demanderesse établit l’usage avec juste motif de la marque contestée.
Dans le cas d’espèce, la demanderesse n’a pas avancé qu’elle avait un juste motif pour utiliser la marque contestée. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il y a lieu de présumer qu’il n’existe pas de juste motif;
a) Les signes
Les signes ont déjà été comparés ci-dessus dans le cadre de l’examen des motifs visés à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE; Il est fait référence à ces conclusions, qui sont tout autant valables en ce qui concerne l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Étant donné que les signes ne coïncident que par des aspects dénués de pertinence, il est conclu qu’ils sont différents.
Comme indiqué ci-dessus, la similitude entre les signes est une condition nécessaire pour que l’opposition soit accueillie au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Étant donné que les signes sont manifestement différents, l’une des conditions nécessaires d’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, n’est pas remplie. Par conséquent, l’opposition doit être rejetée, sans qu’il soit nécessaire d’examiner les autres conditions énoncées à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE [-24/03/2011, 552/09 P, TiMiKiNDERJOGHURT (fig.)/KINDER, EU:C:2011:177, § 66] et les autres arguments de l’opposante concernant ce motif.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
VICTORIA Jorge IBOR QUÍLEZ Cristina Senerio Llovet DAFAUCE MENÉNDEZ

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 11de 75
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
ANNEXES
Annexe 1: la liste complète des produits et services sur lesquels l’opposition est fondée en ce qui concerne l’enregistrement international antérieur désignant
l’Union européenne no 1 397 372 (marque figurative) et l’enregistrement international de la marque désignant l’Union européenne no
1 393 854 (marque figurative), pages 11 à 66;

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 12de 75
Annexe 1: produits et services sur lesquels l’opposition est fondée
L’enregistrement international de la marque de l’Union européenne no 1 397 372
Classe 2: Peintures; vernis; laques; préservatifs contre la rouille; produits pour la protection du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; colorants pour liqueurs; teintures pour chaussures; peintures ignifuges; graisses antirouille; pâtes d’imprimerie (encres); encres d’imprimerie; toner; cartouches d’encre pour imprimantes d’ordinateurs; cartouches de toner (remplies) pour imprimantes, télécopieurs et photocopieurs; peintures; glaçures (peintures, laques); enduits pour le bois
(peintures); colorants pour boissons; colorants pour aliments; papier pour teindre les œufs de Pâques; enduits de protection pour châssis de véhicules; diluants pour laques; diluants pour peintures; détrempes; peintures à l’eau pour travaux d’art; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 3: Lessives; préparations décolorantes; produits de nettoyage; préparations pour polir; produits pour enlever les graisses; préparations abrasives; savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions capillaires; dentifrices; produits de toilette; lotions capillaires à usage cosmétique; produits cosmétiques pour les soins de la peau; adhésifs à usage cosmétique; lotions après-rasage; produits de toilette contre la transpiration; produits contre l’électricité statique à usage ménager; huiles essentielles aromatiques; écorce de quillaja pour le lavage; sels pour le bain non à usage médical; préparations cosmétiques pour le bain; masques de beauté; sels pour blanchir; soude pour blanchir; agents azurants pour le linge; produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie); produits pour enlever les teintures; nécessaires de cosmétique (remplies); cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; cosmétiques pour animaux; crèmes cosmétiques; crème pour blanchir la peau; préparations pour polir les prothèses dentaires; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; aérosols pour rafraîchir l’haleine; déodorants pour êtres humains et pour animaux; détergents
[détersifs] autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; teintures cosmétiques; eau de Cologne; eau de toilette; crèmes capillaires; gels, shampooings, après-shampooings et humectant pour les cheveux (cosmétiques); parfums; rouge à lèvres; crèmes pour le visage et lotions pour le visage à usage cosmétique; ongles postiches; vernis à ongles à usage cosmétique; préparations décolorantes
à usage cosmétique; arômes pour gâteaux (huiles essentielles); essences éthériques; laits de toilette; sourcils (cosmétiques pour les -); sourcils (crayons pour les -); adoucisseurs de tissus pour le linge; cils postiches; cire à parquet; teintures pour cheveux; teintures pour la barbe; cire à moustache; laques pour les cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; produits de blanchissage; produits pour blanchir le linge; amidon pour la lessive; lotions à usage cosmétique; fards; poudre pour le maquillage; produits de maquillage; produits de démaquillage; mascara; bains de bouche, non à usage médical; ongles (produits pour le soin des -); crayons
à usage cosmétique; préparations pour polir les sols; pommades à usage cosmétique; pots-pourris odorants; pierre ponce; toile abrasive; papier de verre; bois odorants; shampooings pour animaux de compagnie; crèmes pour chaussures; cirage pour chaussures; cirages; produits pour lisser; savons d’avivage; amidon à lustrer; produits de bronzage (cosmétiques);

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serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; vernis (produits pour enlever les -); cire à épiler; cire pour la blanchisserie; cire à polir; crèmes pour le cuir; dépilatoires; gelée de pétrole à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage cosmétique; bâtons d’encens (bâtons d’encens); bâtonnets pour joss; produits odorants; préparations pour le bain non à usage médical; détergents pour lave-vaisselle; lotions parfumées (produits de toilette); produits cosmétiques de protection solaire et de bronzage; préparations pour soins de la peau après bain de soleil; lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; ouate à usage cosmétique, notamment ouate, bâtonnets ouatés, tampons ouatés; préparations pour déboucher les tuyaux de drainage; décapants; produits contre l’électricité statique à usage ménager; produits pour faire briller les feuilles des plantes; extraits de fleurs (parfums); bases pour parfums de fleurs; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’aspiration; produits pour enlever les couleurs; détartrants à usage domestique; colorants pour lessive et pour la toilette; graisses à usage cosmétique; détachants; liquides antidérapants pour planchers; cire antidérapante pour planchers; gels pour blanchir les dents; produits de glaçage pour le blanchissage; amidon à lustrer; chiffons de verre; produits cosmétiques pour les soins de la peau; produits de bronzage (cosmétiques); nécessaires de cosmétique (remplies); lotions à usage cosmétique; lait d’amandes à usage cosmétique; produits de nettoyage à sec; produits de rasage, savon à barbe, pierres à barbe
(astringents), lotions après-rasage; liquides pour lave-glaces; huiles de nettoyage; fards; produits pour le nettoyage des papiers peints; crèmes solaires (cosmétiques); tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 4: Huiles industrielles; graisses industrielles; lubrifiants; compositions pour absorber la poussière; produits pour mouiller la poussière; produits pour lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches à des fins d’éclairage; graisses pour courroies; graisses pour le cuir; graisses pour chaussures; huiles pour l’entretien du cuir; huiles pour la peinture; antidérapants pour courroies; produits pour le dépoussiérage; combustibles solides, liquides et gazeux (y compris carburants) et carburants; copeaux de bois pour l’allumage; bandes de papier pour l’allumage; allume-feu; graisses pour l’éclairage; Bougies pour arbres de Noël; cire d’abeille; gaz combustibles; bois de feu; huiles combustibles; alcool à brûler; briquettes combustibles; bougies parfumées; briquettes de bois; charbon de bois; Poussier [combustible]; tourbe (combustible); briquettes de tourbe (combustibles); mèches de lampes; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses); huiles pour moteurs; gaz d’éclairage; pétrole brut et raffiné; cire pour l’éclairage; graisses pour armes; suint; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres; matériel pour pansements; matières pour plomber les dents; matières pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; produits pharmaceutiques et vétérinaires pour les soins de santé, en particulier les brines, solutions d’inhalation, solutions pour l’irrigation nasale, inhalation et gargling; remèdes à boire à usage médical; préparations et substances médicales; produits pour laver la bouche à

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usage médical; coton hydrophile; rubans adhésifs pour la médecine; sparadrap; produits pour améliorer l’air, à savoir désodorisants et purificateurs d’air; produits pour la purification de l’air; aliments albumineux; produits pour laver les animaux; préparations biologiques à usage médical; coton antiseptique; antiseptiques; baumes à usage médical; protections hygiéniques; serviettes hygiéniques; bandes pour pansements; préparations thérapeutiques pour le bain; préparations pour le bain à usage médical; sels pour le bain à usage médical; bains d’oxygène; sels pour bains d’eaux minérales; ceintures pour serviettes et bandes périodiques; coussinets d’allaitement; bonbons médicamenteux; capsules à usage médical; cachets à usage pharmaceutique; gommes à mâcher à usage médical; colliers antiparasitaires pour animaux; confiseries à usage médical; désinfectants, produits de rinçage et de nettoyage pour lentilles de contact; solutions pour lentilles de contact et pour lentilles de contact; contraceptifs chimiques; coricides; bagues pour cors aux pieds; coton à usage médical; préparations pharmaceutiques pour le traitement des pellicules; déodorants pour vêtements et textiles; détergents à usage médical; boissons diététiques à usage médical; aliments et préparations alimentaires diététiques à usage médical; aliments diététiques pour soins de santé à base de vitamines, minéraux et oligo-éléments; préparations enzymatiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; désinfectants à usage hygiénique; lotions pour chiens; produits pour laver les chiens; répulsifs pour chiens; potions médicinales; produits pharmaceutiques oculaires; pharmacies portatives; colle à mouches; attrape-mouches; anti-mouches; remèdes contre la transpiration des pieds; gaze pour pansements; germicides; bois de cèdre utilisé comme insectifuge; graisses à usage médical; thés médicinaux; insectifuges; insecticides; gelée de pétrole à usage médical; slips périodiques; culottes hygiéniques; farines lactées pour bébés; lactose; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; lotions à usage pharmaceutique; lotions à usage vétérinaire; pastilles à usage pharmaceutique; boissons à base de lait malté à usage médical; alcool à usage médical; herbes médicinales; huiles médicinales; boîtes de médicaments portatives remplies; médicaments à usage humain; tampons hygiéniques; menthol; onguents; suppléments alimentaires minéraux; compléments nutritionnels à usage non médical à base de minéraux, acides aminés, oligo-éléments, fibres végétales (faible calories), seuls ou combinés; compléments nutritionnels à base de protéines; papier antimite; produits antimites; bains de bouche médicamenteux; boue pour bains; serviettes pour personnes incontinentes; additifs alimentaires à usage médical; serviettes hygiéniques; serviettes hygiéniques; culottes absorbantes pour personnes incontinentes; protège- slips; parasiticides; pilules à usage pharmaceutique; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; thé amincissant à usage médical; remèdes contre la transpiration; gelée royale à usage médical; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau; sels odorants; produits pour la stérilisation; onguents contre les brûlures solaires; préparations contre les coups solaires à usage pharmaceutique; sirops à usage pharmaceutique; vitamines (préparations de -); bâtonnets ouatés à usage médical; compresses médicales; cataplasmes; compresses; pansements et compresses pour réduire la température corporelle ou réduire la fièvre ou soulager les phares; pansements médicinaux; drogues à usage médical; fébrifuges; infusions à base de plantes; sinapismes; préparations amincissantes à usage médical, coupe-faim à usage médical; reconstituants à usage médical; remèdes contre les allergies; préparations pour le soin des pieds à usage médical; produits contre les callosités à

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usage médical; sprays d’ambiance en tant que produits désodorisants; préparations pharmaceutiques et médicales pour les athlètes, en particulier onguents, gels, vaporisateurs, pour muscles foulés et tensiotés; compresses; bandages et bandages de sport à usage médical; ouate à usage médical; couches jetables en papier et en cellulose; doublures de couches; couches en matières textiles pour bébés; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; cabanas métalliques; bandes à lier métalliques; pattes d’attache métalliques pour câbles et tubes; fils métalliques à des fins d’attache, carreaux de sol métalliques; cuves métalliques; lettres et chiffres en métaux communs à l’exception des caractères d’imprimerie; bustes en métaux communs; fils; câbles métalliques; tourniquets [portillons tournants] métalliques; fil de fer; écussons métalliques pour véhicules; garnitures de fenêtres métalliques; arrêts métalliques pour fenêtres; volets métalliques pour fenêtres; ouvre- vent non électriques; dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres; planchers métalliques; barres d’appui métalliques pour baignoires; numéros de maisons métalliques, non lumineux; objets d’art en métaux communs; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; plaques d’identité métalliques; plaques minéralogiques métalliques; pênes de serrures; serrures à ressort; cassettes de sûreté; coffres à usage alimentaire métalliques; marchepieds métalliques; garnitures de portes métalliques; arrêts métalliques pour portes; poignées de portes en métal; sonnettes de porte métalliques, non électriques; loquets métalliques; marteaux de portes métalliques; dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes; ferme-porte non électriques; cadenas; volières métalliques; clôtures métalliques; piquets de tente métalliques; minerais; boîtes aux lettres métalliques; serrures métalliques pour véhicules; treillis métalliques; moustiquaires métalliques; Décrottoirs; cassettes à argent métalliques; jalousies métalliques; patères [crochets] métalliques pour vêtements; caillebotis métalliques; marquises métalliques; piscines [constructions] métalliques; roulettes de meubles; enseignes métalliques, plaques d’immatriculation métalliques pour véhicules; conteneurs métalliques
[entreposage, transport]; réservoirs en métal; enclumes; cloches; robinets de tonneaux; capsules pour bouteilles; raccords pour canalisations; vannes (autres que parties de machines); feuilles d’aluminium; serres métalliques transportables; installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes; stores d’extérieur métalliques; protections d’arbres métalliques; goupilles métalliques; pattes d’attache métalliques pour câbles et tubes; récipients d’emballage en métal; fermetures de récipients métalliques; garnitures de meubles métalliques; boîtes à conserves métalliques; fermetures de boîtes métalliques; toiles métalliques; chevilles métalliques; pièges métalliques pour animaux sauvages; figurines (statuettes) en métaux communs; fermetures de bouteilles métalliques; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; crochets de portemanteaux métalliques; boutons [poignées] métalliques; distributeurs fixes de serviettes métalliques; chaînes pour chiens; plaques d’identité métalliques; boîtes à outils vides en métal; échelles métalliques; marchepieds métalliques; garde-feu métalliques pour fourneaux; sabots de roues (bottes); fil de fer barbelé; cales métalliques; dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; volières et baignoires d’oiseaux métalliques;

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girouettes ou vent en métal; anneaux pour clés; badges en métaux communs; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 7: Machines pour le traitement des métaux, du bois et des matières plastiques; machines pour l’industrie chimique, l’agriculture, la minidification, les machines textiles, les machines pour l’industrie des boissons, les machines de construction, les machines d’emballage et machines-outils; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; des distributeurs automatiques; appareils électriques pour le ménage et la cuisine, en particulier appareils de nettoyage à vapeur, robots de cuisine électriques, mixeurs électriques à usage ménager, couteaux électriques, machines de cuisine électriques pour hacher, broyer, presser ou ouvrir, ouvre-boîtes électriques, presse-fruits électriques à usage ménager, moulins à café non actionnés manuellement; broyeurs à usage domestique, non manuels; pétrins; appareils de soudure électrique; fouets électriques à usage ménager; machines à découper; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires; machines à couper le pain; hachoirs à viande, batteurs électriques; éplucheuses, machines à râper les légumes; machines d’étiquetage, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses; machines et appareils électriques pour le lusage; calandres à vapeur rotatives pour tissus; machines à tordre le linge; lave-vaisselle, aspirateurs et accessoires pour aspirateurs, en particulier sacs pour aspirateurs; machines à laver; essoreuses; machines et appareils à polir; repasseuses; machines à coudre; commandes à pédales pour machines à coudre; appareils de nettoyage à haute pression; tondeuses à gazon; scies (machines); broyeurs d’ordures; machines et appareils pour shampooing tapis, meubles capitonnés et tapis muraux; scies à chaîne; fers à souder fonctionnant au gaz; machines-outils électriques, en particulier perceuses, perceuses sans fil, tournevis sans fil; parties de machines pour le traitement des métaux, du bois et des matières plastiques; scies à chaîne; pistolets à colle électriques; distributeurs de ruban adhésif (machines); Couseuses; dynamos; pistolets pour la peinture; souffleries; générateurs de courant; appareils élévatoires; machines à polir électriques autres qu’à usage domestique; cireuses électriques pour chaussures; cisailles électriques, presses électriques
(machines); affûteuses; machines de coupe à usage industriel; poinçonneuses; machines à souder électriques; broyeurs; équipement horticole; pompes d’aération pour aquariums; dispositifs de commande pour ascenseurs; appareils (machines) de pulvérisation; machines à enduire; chaînes d’élévateurs; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 8: Outils à main actionnés manuellement; instruments à main destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, pour la construction de machines, d’appareils et de véhicules ainsi que pour l’industrie de la construction; coutellerie; fourchettes et cuillères; armes blanches; rasoirs; couverts, plaqués en argent; épilateurs et appareils d’épilation (électriques et non électriques), nécessaires de manucure (électriques et non électriques); dossiers (outils); polissoirs d’ongles électriques et non électriques; tondeuses à cheveux (électriques et non électriques), appareils
à friser les cheveux (actionnés manuellement, non électriques); fers à lisser; limes à ongles électriques et non électriques; coupe-ongles

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électriques et non électriques; pinces à ongles; nécessaires de pédicure; articles pour le soin des pieds (pour autant qu’ils soient compris dans cette classe); pinces; pinces pour recourber les cils; rasoirs électriques et non électriques; étuis pour rasoirs; nécessaires de rasage; lames de rasoirs; rasoirs; appareils actionnés manuellement pour hacher, presser ou ouvrir; outils actionnés manuellement destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, pour la construction de machines, d’appareils et de véhicules ainsi que pour l’industrie du bâtiment; Serpes-couteaux (petits), secateurs; outils de jardin actionnés manuellement; tondeuses à gazon [outillage manuel]; Fossoirs [outils]; marteaux (outils à main); forets (outils à main); pinces; scies (outils à main); châssis de scies à main; leviers; ciseaux de bordures (métalliques, pruning, ciseaux de jardin); coupoirs; outils de coupe; tournevis; meules à main ou disques abrasifs (instruments à main); appareils à main à décanter des liquides; ouvre-huîtres; haches; pioches; soufflets pour cheminées; tondeuses à barbe; Élagueurs; Échenilloirs; mèches; mèches de forage (outils à main); maroquinerie; Herminettes
(outils); fers à repasser; poignards; ouvre-boîtes; Bastringues; poinçons de sténographie; piolets à glace; palette [couteaux]; écaillères [couteaux]; hache-viande [outils]; coupe-légumes; couperets; fers à friser; vaporisateurs pour insecticides [outils]; pulvérisateurs; seringues pour projeter des insecticides; couteaux de chasse; Houes (outils à main); instruments pour poinçonner les billets; Tranchoirs à fromage non électriques; cuillers (outils à main); outils à gratter (outils à main); scies sauteuses; perforateurs [outils]; usinage; truelles; petites petites faux; mortiers pour pilons; pinces à envies; arrache-clous; pickers de fruits; pintes pour soulever les plantes; appareils pour détruire les parasites des plantes; pistolets pour l’extrusion de mastics manuels; Coupe-pizza non électriques; outils de pépiniéristes (outils à main); cuirs à rasoir; râpes (outils à main); instruments à couper les tubes; Porte-scies; appareils de meulage et de sciage; pelles; disques abrasifs; clés [outils]; limes émeri; étaux; serre-joints pour charpentes ou pelles; ignifugons; faux; pierres de faux; faucilles; pommades; Hoyaux; poinçons de centre (outils à main), rameurs (outils à main); extirpateurs d’algues; fusils à aiguiser; queux à faux; coffins; hachoirs; fers à repasser électriques plats; Coupe-rubans; manches de couteaux en métal; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage et la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques; Disques compacts; DVD; supports de données numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; matériel informatique pour le traitement de données; ordinateurs; logiciels; extincteurs; compresses; instruments d’enseignement audiovisuel; batteries; caisses d’accumulateurs; chargeurs de batteries; jumelles; machines à calculer; appareils photo; caméras cinématographiques ainsi que leurs parties et leurs composants; objectifs photographiques; dessins animés; lecteurs de cassettes; chaînettes de lunettes; films cinématographiques (exposés);
Lecteurs CD; Disques compacts (audio-vidéo); disques radiographiques; CD-ROM; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; programmes informatiques; logiciels enregistrés; ordinateurs;

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imprimantes d’ordinateurs; ordinateurs blocs-notes et leurs accessoires, en particulier chargeurs de piles, batteries et sacs conçus pour les ordinateurs blocs-notes; logiciels téléchargeables à partir de l’internet; PDA (assistants numériques personnels); poche; périphériques d’ordinateurs et leurs accessoires, en particulier claviers, souris, trackballs, bâtons de surf, manettes, manettes de jeux, disques de pilotage pour ordinateurs, dispositifs électroniques pour produire de la musique pour ordinateurs, cartes de prise électronique, cartes mémoire, cartes graphiques, cartes de télévision pour ordinateurs, cartes audio, camp, CD, brûleurs DVD, brûleurs
à rayons ultrales; modems; câbles de connexion; fiches de connexion;
Câbles USB; haut-parleurs pour ordinateurs; disques durs; unités de disques; Clés USB; adaptateurs de réseau; lecteurs de cartes; haut- parleurs; lentilles de contact; boîtes pour lentilles de contact; appareils de traitement de données; mesures de couturières; sonnettes de porte électriques; traducteurs électroniques de poche; extincteurs; films impressionnés; avertisseurs d’incendie; cadres pour diapositives; appareils de contrôle de chaleur; boîtes à jukke musicales; lentilles optiques; pèse- lettres; bouées de sauvetage; radeaux de sauvetage; serrures électriques; supports de données magnétiques; cartes magnétiques codées; dispositifs d’encodage magnétique; aimants; loupes; appareils de mesure; microphones; microscopes; tubes lumineux; ordinateurs blocs-notes; stylos électroniques; photocopieurs; calculatrices de poche; appareils de projection; écrans de projection; radios; tourne-disques; appareils de téléguidage; règles (instruments de mesure); balances; cartes à mémoire; avertisseurs de fumée; prises, prises et autres contacts [connecteurs électriques]; appareils pour l’enregistrement du son; disques acoustiques; appareils pour la reproduction du son; appareils pour la transmission du son; étuis à lunettes; montures de lunettes; verres de lunettes; lunettes (optique); lunettes de soleil; commutateurs électriques; magnétophones à bande magnétique; appareils téléphoniques, récepteurs, émetteurs, fils; télescopes; Téléviseurs; appareils de télévision; indicateurs de température; installations électriques antivol; thermomètres; thermostats; cassettes vidéo; cartouches de jeux vidéo; vidéodisques; bandes vidéo; écrans vidéo; magnétoscopes; processeurs de texte; disques compacts vidéo; DVD (vidéo); lecteurs et enregistreurs de disques compacts, DVD et disques numériques polyvalents; appareils audiovisuels avec dispositifs pour chant la chant tout au long de la musique; supports adaptés, supports, housses conçues pour cassettes audio et vidéo, CD, disques laser, disques vidéo et DVD (vidéo); tapis de souris; téléphones, téléphones sans fil, téléphones portables ainsi que leurs pièces et composants; sacs et étuis pour téléphones portables; appareils de télédiffusion, ainsi que leurs parties et leurs composants; sacs et étuis pour radiateurs; housses, récipients, supports et supports pour téléphones portables et radiateurs; écouteurs; écouteurs et microphones/haut-parleurs pour téléphones portables; indicateurs d’appel pour téléphones, téléphones portables et radiateurs; casques de soudeurs; agendas électroniques; sonnettes d’alarme électriques; systèmes d’alarme; lecteurs de codes à barres; baromètres; buzzers; buzzers électriques; unités centrales de traitement (pour le traitement de données); puces (circuits intégrés); chronographes (appareils enregistreurs de temps); claviers d’ordinateur; mémoires pour ordinateurs; coupleurs acoustiques; coupleurs (équipement pour le traitement de l’information); supports de données optiques; disques optiques; disques magnétiques; lunettes de plongée, gants de plongée, casques de plongée, poids et régulateurs de plongée, appareils respiratoires pour la natation sous-marine, dispositifs de stabilisation pour plongeurs; masques de

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plongée; combinaisons de plongée; tableaux d’affichage électroniques; stylos électroniques (pour unités d’affichage visuel); cordons de pince-nez; oculaires; nuances antiéblouissantes; télécopieurs; filtres pour la photographie; disquettes souples; bandes de nettoyage de têtes d’enregistrement; hygromètres; circuits intégrés; appareils d’intercommunication; interfaces (dispositifs ou programmes d’interface pour ordinateurs); machines à facturer; lentilles de convertisseurs
(optiques); unités à bande magnétique pour ordinateurs; bandes magnétiques; cuillers doseuses; microprocesseurs; modems; machines à compter et trier l’argent; moniteurs (matériel informatique); moniteurs (programmes informatiques); souris (équipement de traitement de données); fibres optiques (filaments conducteurs de lumière); verre optique; articles optiques; lentilles optiques; parcomètres; périphériques d’ordinateurs; tracteurs [instruments de mesure]; postes radiotélégraphiques; postes radiotéléphoniques; scanneurs (équipements de traitement de données); semi-conducteurs; transparents (photographie); bandes d’enregistrement sonore; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; fils télégraphiques; télégraphes [appareils]; téléscripteurs; téléprompteurs; distributeurs de billets; transmetteurs (télécommunication); émetteurs (télécommunication); indicateurs de vide; vidéotéléphones; alarmes à sifflet; tampons d’oreilles pour plongée; lunettes de protection pour le sport; casques de protection pour le sport; appareils et accessoires de navigation, en particulier antennes, chargeurs de batterie, batteries, supports et sacs adaptés; logiciels de jeux; publications électroniques (téléchargeables); programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables); stéréos à usage personnel; satellites à usage scientifique; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; cordes pour téléphones sans fil; étuis pour téléphones portables; casquettes d’antenne pour téléphones mobiles; circuits électroniques et CD-ROM pour le stockage de programmes automatiques pour instruments de musique électroniques; protège-dents; minuteurs; panneaux d’avertissement; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; sphygmotensiomètres; biberons; sucettes pour bébés; bandages de maintien et bandages élastiques; couvertures chauffantes à usage médical; préservatifs; contraceptifs non chimiques; appareils dentaires; tétines; cure- oreilles; appareils de massage esthétiques; tétines de biberons; capsules pour biberons; bouteilles pour aliments pour bébés; supports pour pieds plats; chaussures orthopédiques; Forceps; gants pour massages; gants à usage médical; appareils auditifs pour malentendants; protections acoustiques; appareils thérapeutiques à air chaud; sacs à glace à usage médical; couveuses pour bébés; appareils de massage; ceintures de grossesse; matelas pour l’accouchement; coussinets abdominaux; coussins chauffés électriquement à usage médical; oreillers contre l’insomnie; éponges chirurgicales; cuillers pour médicaments; Stéthoscopes; brancards pour malades; coussinets thermiques de premiers soins; Cure-langue; poignées pour fil dentaire (instruments dentaires); dispositifs contraceptifs; thermomètres à usage médical; sacs à eau à usage médical; bassins hygiéniques; anneaux de dentition; compresses chaudes et froides à usage médical; coussins contenant un accumulateur de chaleur à usage médical; inhalateurs; aiguilles d’acupuncture; appareils de rééducation physique à usage médical; lavabos à usage médical; lits construits spécialement pour les soins médicaux; supports pour voûte

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plantaire pour chaussures; filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; doigtiers à usage médical; prothèses capillaires; coupe-cors; poches pour douches; bas pour les varices; béquilles; lampes à usage médical; tire-lait; ventouses; appareils de réanimation; bouchons d’oreilles (dispositifs de protection de l’oreille); bracelets à usage médical; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 11: Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires; appareils de climatisation; appareils pour la désodorisation de l’air; déshydrateurs d’air; appareils et machines pour la purification de l’air; Brise-jet; appareils de filtration pour aquariums; appareils de chauffage pour aquariums; lampes pour aquariums; barbecues; appareils et installations de bain; chauffe-bains; couvre-lits; appareils pour le refroidissement de boissons; feux pour bicyclettes; couvertures chauffantes électriques; chaudières, à savoir chaudières de chauffage et d’eau; toasteurs; tapis chauffés électriquement; plafonniers; lustres; guirlandes électriques pour arbres de Noël; lampes pour aquariums; lampes; filtres à café électriques; cafetières; percolateurs de café; torréfacteurs à café; récipients frigorifiques; cuisinières; cuisinières; appareils et installations de cuisson; ustensiles de cuisson électriques; installations de refroidissement de liquides et d’eau; installations pour rafraîchir le tabac; coussins chauffés non à usage médical; régulateurs de tirage (chauffage); friteuses électriques; appareils de désinfection; distributeurs de désinfectants pour toilettes; appareils pour la distillation; sèche-cheveux; filtres pour l’eau potable; appareils de séchage pour fourrage et fourrages; lampes électriques; Lanternes vénitiennes; ventilateurs (climatisation); ventilateurs électriques; chauffe-biberons (électriques); chasses d’eau; jets d’eau ornementaux; congélateurs; torréfacteurs à fruits; allume-gaz; plaques métalliques pour la cuisson et la cuisson des aliments; grils; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils pour bains d’air chaud; aérothermes; plaques de chauffage; bouillottes; numéros de maisons lumineux; humidificateurs; glacières; machines et appareils à glace; bouilloires électriques; manchons de lampes; tubes de lampes; verres de lampes; globes de lampes; réflecteurs de lampes; abat-jour; lampes; Porte-abat-jour; lanternes d’éclairage; sécheurs de linge électriques; ampoules d’éclairage; luminaires; fours à micro-ondes; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d’eau; chauffe-plats; lampes de poche; petites lampes de poche; chaufferettes de poche; casseroles à pression électriques; réservoirs d’eau sous pression; radiateurs électriques; armoires frigorifiques; chambres frigorifiques; appareils frigorifiques; torréfacteurs; appareils de rôtissage (ustensiles de cuisson); tournebroches; broches de rôtisserie; rôtissoires; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; lampes de sécurité; cabines de douche; douches; lavabos; douilles de lampes électriques; capteurs solaires (chauffage); cuvettes de toilettes; sièges de toilettes; couvercles de sièges de toilettes; toilettes portables; urinoirs; fers à bricelets électriques; fers à pâtisserie électriques; chauffe-plats; chauffe-eau; appareils et machines pour la purification de l’eau; stérilisateurs d’eau; purificateurs d’air électriques; dispositifs antiéblouissants pour automobiles (garnitures de lampes); dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes); lampes à arc; autocuiseurs électriques; baignoires; dispositifs de protection conçus pour des installations d’éclairage; diffuseurs de lumière; briquets pour l’allumage du gaz; feux pour véhicules à moteur; feux pour véhicules;

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cuisinières; poêles (appareils de chauffage); cuiseurs à riz; hottes aspirantes pour cuisines; garnitures de baignoires; installations de bain; appareils de bronzage; machines à pain; grille-pain; couvertures chauffantes, non à usage médical; appareils de déshydratation des aliments biologiques, chauffe-air, climatiseurs, appareils de chauffage pour dispositifs de dégivrage pour véhicules; réflecteurs pour véhicules; phares de véhicules; douilles de lampes électriques; filtres (parties d’installations domestiques ou industrielles); chauffe-pieds (électriques ou non électriques); brûleurs à gaz; chaudières à gaz; lampes à gaz; appareils pour l’épuration du gaz; vaporisateurs faciaux (saunas); ampoules d’éclairage; chauffe-eau; éléments chauffants; bouchons de radiateurs; radiateurs de chauffage; yaourtières électriques; cheminées d’appartement; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; ventilateurs électriques à usage personnel; installations de sauna; lampes de plongée; thermoplongeurs; appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau; appareils à jet de baleine; brûleurs pour parfums; plaques chauffantes pour crêpes de cuisson; appareils désodorisants pour la diffusion de parfums dans des véhicules à moteur; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; alarmes antivol pour véhicules; dispositifs antivol pour véhicules; landaus; sonnettes pour cycles, bicyclettes et tricycles; cycles, bicyclettes, tricycles et leurs pièces et composants; chariots; chariots; housses pour sièges de véhicules; garde-fous pour cycles, bicyclettes et tricycles; voiturettes de golf; chariots de manutention; chariots à main; appuie-tête pour sièges de véhicules; capotes pour poussettes; capotes de véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; enjoliveurs; moyeux de roues de véhicules; porte-bagages pour véhicules; filets porte-bagages pour véhicules; diables; défenses; antidérapants pour pneus de véhicule; pagaies pour canoës; rames de bateaux; pédales de cycles; pompes pour cycles, bicyclettes et tricycles; bâches pour poussettes; poussettes; housses de selles pour cycles, bicyclettes et tricycles ou motocyclettes; selles pour cycles, bicyclettes et tricycles ou motocyclettes; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; sièges de véhicules; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; stores d’intérieur pour automobiles; bandages pour roues de véhicules; garniture pour véhicules; housses pour véhicules; fauteuils roulants; essuie-glaces; porte-bouteilles de véhicules, appareils désodorisants pour la diffusion de parfums dans des véhicules; aéronefs; coussins d’air (dispositifs de sécurité pour véhicules à moteur); ballons dirigibles; automobiles; autocars; rétroviseurs; autobus; voitures; motocyclettes; chariots à provisions; pneus pour cycles, bicyclettes, tricycles ou motocyclettes; véhicules électriques; véhicules nautiques; housses pour poignées de porte pour véhicules à moteur; remorques
(véhicules); attelages de remorques pour véhicules; housses pour volants de véhicules; segments de freins pour véhicules; plaquettes de freins pour véhicules; freins pour véhicules et bicyclettes; sabots de freins pour véhicules; camping-cars; moteurs électriques pour véhicules terrestres; béquilles de vélos et de cycles (pièces de bicyclettes, cycles); jantes de bicyclettes, sonnettes, chaînes, paniers, guidons, moteurs, moyeux, pompes, roues, cadres, pneus, selles, housses de selles, chambres à air, rayons; indicateurs de direction pour véhicules et bicyclettes; véhicules télécommandés autres que jouets; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; volants pour véhicules; amortisseurs de suspension pour

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véhicules; pare-chocs de véhicules; marchepieds de véhicules; jantes de roues de véhicules; trousses de réparation pour chambres à air; roues libres pour véhicules terrestres; coffres spéciaux pour bicyclettes; plombs
pour l’équilibrage des roues de véhicules; roulettes pour chariots [roues]; antidérapants pour pneus de véhicule, en particulier chaînes à neige; enveloppes pour pneumatiques; pompes à air (accessoires pour véhicules); housses de selles et de selles pour motocyclettes; housses
pour roues de secours pour véhicules; essuie-glace pour phares; défenses
pour navires; brouettes; garde-boues; porte-skis pour véhicules à moteur; porte-vélos pour véhicules à moteur; tendeurs de rayons de roues; clous
pour pneus; Spoilers pour véhicules; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; valves pour pneus de véhicule; briquets pour cigares et cigarettes pour véhicules à moteur; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages; lingots de métaux précieux; filés de métaux précieux; bustes en métaux précieux; ornements de chapeaux en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; boîtes à bijoux (écrins ou boîtes) en métaux précieux; parures pour chaussures en métaux précieux; argent filé; joaillerie; pierres précieuses; horloges et instruments de chronométrage; ornements de fantaisie et bijoux; broches; boucles pour bracelets de montres; chaînes; pendentifs; pièces de monnaie; insignes en métaux précieux; boutons de manchettes; boucles d’oreilles; fils d’or; bols et bocaux décoratifs (en métaux précieux); bijoux et figurines en imitation or; étuis à bijoux; coffrets à bijoux; colliers; épingles [bijouterie]; épingles pour ordinateurs portables; anneaux; statues et statuettes en métaux précieux; fixe-cravates; montres-bracelets et montres de poche et leurs parties et leurs composants; bracelets de montres; chaînes de montres; écrins pour montres de poche; chronomètres à bouchon; épingles décoratives; épingles de cravates; médailles; porte-clés; pendentifs; insignes en métaux précieux; bracelets [bijouterie]; écrins pour l’horlogerie (présentation); boîtes d’horloges; cadrans (horlogerie); montres et horloges électriques; montres et horloges solaires; diamants; bagues or, colliers dorés, bracelets dorés, bagues en argent, colliers en argent, bracelets argentés; articles de bijouterie fantaisie; pierres semi-précieuses; objets d’art en métaux précieux; boîtiers de montres en métaux précieux; réveille- matin; boutons de manchettes pour chenille; figurines (statuettes) en métaux précieux; horloges de contrôle; chaînes porte-clés en pierres précieuses; chaînes porte-clés en métaux précieux; chaînes porte-clés non métalliques; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 15: Instruments de musique; instruments de musique, supports et supports électroniques pour instruments de musique; boîtes à musique; étuis
(housses) pour instruments de musique; synthétiseurs musicaux; appareils
à tourner les pages de cahiers de musique; pupitres à musique; cordes d’instruments de musique; diapasons; baguettes de conducteurs; rouleaux de musique pour boîtes à musique; soufflets pour instruments de musique; étuis pour instruments de musique; châtaines; bandes musicales perforées; médiators; marteaux d’accordage; parties et accessoires d’instruments de musique, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 16: Papier et carton; dossiers [papeterie]; faire-part [papeterie]; dessous de chopes à bière; livrets; papier à lettres; feuilles régulatrices d’humidité en

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 23de 75
papier pour l’emballage de produits alimentaires; figurines [statuettes] en papier mâché; papier-filtre; emballages en carton ou en papier pour bouteilles; cartes de souhait; papier de bois; boîtes à chapeaux en carton; tubes en carton; serviettes de toilette en papier; papier mâché; cache-pot en papier; arcs en papier; produits en papier jetables; papier essuie-tout; sacs en papier; papier calque; papier parplé; matières d’emballage
[rembourrage] en papier et en carton; pochettes pour passeports; glacières
à crème en papier; cartes à échanger autres que pour jeux; feuilles absorbantes en papier pour l’emballage de produits alimentaires; papier d’armoire parfumé ou non; sous-main; papiers d’emballage; blocs à dessin; produits de l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage, non comprises dans d’autres classes; caractères d’imprimerie; clichés; calendriers; livres; catalogues; cartes postales; affiches; périodiques; publications imprimées; journaux et magazines; cartes de souhait; instruments d’écriture; tampons en caoutchouc; timbres et cachets; tampons à sceaux, tampons encreurs; albums photos; blocs pour l’encadrement de peintures, images, photographies; chevalets pour peintres; papier absorbant l’huile pour revêtements; supports pour photographies; encres; mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; mouchoirs pour se démaquiller en papier; serviettes en papier; sets de table en papier ou en carton; papier d’emballage, papier d’emballage et matériel d’emballage en carton; reproductions graphiques; portraits; lithographies; stylos; crayons; stylos à encre; stylos à bille; plumes à écrire; porte-plume; porte-crayons; cartouches et recharges pour stylos et instruments d’écriture; mines de crayons; crayons de couleur; craies; plumiers; taille-crayons; appareils à tailler les crayons; agrafes de bureau; presse-papiers; supports pour papier, punaises pour dessin; pastels; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; papier mâché; corbeilles à courrier et supports; classeurs de lettre; ouvre-lettres; articles de bureau; ruban adhésif et distributeurs de ruban adhésif; matériel de dessin, articles de dessin, panneaux, stylos et instruments; trousses à dessin; albums pour timbres- poste et pièces de monnaie; pochettes et enveloppes en papier; effaceurs d’encre; serre-livres; signets; toiles pour la peinture; carnets; agendas et agendas; classeurs (articles de bureau); blocs de papier à lettres; blocs- notes; papier à lettres; papier à dessin; plumiers; craie; tableaux noirs; tableaux noirs pour affiches; pochettes pour passeports; porte-chéquiers; images; stencils; produits pour effacer; gommes à effacer, liquides correcteurs; ouvre-lettres électriques; partitions musicales; tableaux noirs extensibles; ornements en papier [décoration]; papier de soie; serviettes de table en papier; sachets pour sandwiches en papier ou en matières plastiques; récipients en carton; livres de coloriage; fiches pour rapports; papier pour livres d’exercice; carnets de poche; stylos à pointe feutre; trousses à crayons; pelotes d’écrevisses; règles; blocs d’écriture; livres d’autographes; agrafes de bureau; agrafeuses; déchiqueteurs [articles de bureau]; appareils électriques à fermeture chaud pour l’application de housses de protection sur des documents et photographies; housses et étuis pour cartes; décoration en papier pour boîtes à sandwich ou aliments; albums; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage; classeurs à feuillets mobiles; boîtes en carton ou en papier; cartes; supports et boîtes pour timbres et cachets; journaux de bandes dessinées; compas de tracé; bandes en papier et cartes pour

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l’enregistrement de programmes informatiques; papier à copier (papeterie); liquides correcteurs (articles de bureau); doigtiers (articles de bureau); drapeaux en papier; bandes gommées; fiches; rubans encreurs; chemises pour documents; étiquettes non en textile; cartes géographiques; cartes de vœux musicales; bulletins; blocs (papeterie); boîtes de peinture (articles à usage scolaire); publications imprimées; déchiqueteurs de papier pour le bureau; porte-mines; timbres postaux; autocollants; épingles à dessin; billets, tickets, rubans pour machines à écrire; machines à écrire (électriques ou non électriques); couvertures; brosses pour écrire; craie; couvertures (papeterie); cache-pot en papier; bavoirs en papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes; filtres à café en papier; livres (petits); modèles de broderie (motifs); coupe-papier [articles de bureau]; nappes en papier; linge de table en papier; enseignes en papier ou en carton; cavaliers pour fiches; lots de papier; papier absorbant pour le soin du visage; autocollants pour téléphones portables; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; machines à imprimer des adresses, machines d’affranchissement pour l’application de timbres postaux ou pour imprimer le tampon affranchissement; duplicateurs; perforateurs (articles de bureau); presses à agrafer (articles de bureau); matériel pour artistes, à savoir matériel pour le dessin, la peinture et le modelage; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) sous forme de produits de l’imprimerie, modèles géologiques, globes terrestres, dispositifs de dessin de tableaux noirs; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), à savoir appareils de bureau non électriques; matières plastiques pour l’emballage, à savoir housses, sacs et feuilles; étiquettes autocollantes pour lettres; boîtes d’archives; bandes de dépôt; feuilles de séparation; répertoires; poches perforées; chemises et étuis; fiches et dossiers de signature; agrafes; élastiques (papeterie); rouleaux correcteurs; livres contenant des formulaires imprimés; porte-plume; appareils pour plastifier des documents; déchiqueteurs de papier pour le bureau; fiches; fichiers pour cartes de bureau; housses pour reliures thermales; étuis métalliques pour cartes de visite; boîtes de tiroirs (articles de bureau); porte-cartes d’index (articles de bureau); articles de bureau (à l’exception des meubles); produits en papier pour le remplacement de textiles, à savoir mouchoirs, serviettes de table, serviettes démaquillantes, serviettes pour le visage, serviettes de toilette, nappes, serviettes à thé et rouleaux de cuisine; tableaux, encadrés ou non; matériel d’écriture; sacs à ordures en matières plastiques ou en papier; aquarelles (peintures); encres à tampon; stencils pour papiers peints; matières à étouper en carton ou en papier; Porte-lettres et supports; armoires pour la papeterie; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; filés d’amiante; feutre d’amiante; amiante; ardoise d’amiante; tissus d’amiante; revêtements d’amiante; matériaux réfractaires isolants; mica brut ou mi-ouvré; plaques isolantes en mica; mica pour articles décoratifs [badges]; produits de mica pour isolation électrique; gomme pour le rechapage de pneus; joints en caoutchouc pour bocaux; clapets en caoutchouc; Dissolutions de caoutchouc; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines; arrêts et tampons amortisseurs en caoutchouc; anneaux en caoutchouc; bouchons en caoutchouc; poudre de caoutchouc; tuyaux flexibles en caoutchouc; caoutchouc liquide; matières plastiques extrudées destinées à la transformation; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; mastics pour joints; peintures isolantes;

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laques isolantes; joints en matières plastiques; revêtements isolants pour sols; raccords non métalliques pour tuyaux; produits en amiante, à savoir fourreaux, cordons, tissus, papier et/ou carton amiante, semelles d’amiante; produits en mica, à savoir panneaux isolants; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme sous forme de blocs, plaques, barres, feuilles, cordons ou rubans (tous en tant que produits semi-finis); produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non destinés aux textiles); gants isolants; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; tampons amortisseurs en caoutchouc; anneaux en caoutchouc, gutta- percha ou caoutchouc synthétique; joints pour raccords de tuyaux; sacs
[enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l’emballage; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; matières d’emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques; tuyaux d’arrosage; tuyaux d’arrosage pour fleurs et plantes; peintures isolantes; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 18: Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières non compris dans d’autres classes, à savoir sacs à documents, mallettes pour documents, peaux de chamois, autres qu’à des fins de nettoyage, cerceaux, mallettes pour documents, boîtes en cuir ou en carton, caisses en cuir, étuis en cuir pour ressorts, gaines à ressorts en cuir, sangles pour animaux, mortiers en cuir, boîtes en cuir ou en carton, sangles, sangles, cravates en cuir, serviettes en cuir [portefeuilles], morceaux en cuir stores [harnachement], ceintures en cuir, sacs de sport, sacs à roulettes, étuis pour cartes de visite, traces [harnachement]; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; sacs, bourses et portefeuilles, étuis pour clés, sacs d’emballage pour pâtisseries; trousses de toilette; mallettes pour documents; sacs à dos; sacs à vêtements; sacs à provisions; sangles de cuir; bandoulières (ceintures); cannes; porte-cartes
(portefeuilles); colliers pour animaux ou animaux domestiques; étuis pour clés; sangles en cuir ou en imitation cuir; trousses vides pour produits cosmétiques; muselières; sacs d’écoliers; poignées de valises; valises; sets de voyage; coffres de voyage; fourreaux de parapluie; poignées de parapluies; bagages (courroies); sacs de plage; porte-documents (articles de maroquinerie fine); boîtes et caisses en cuir ou en cuir collé; sacs à main; lanières de cuir; bâtons d’alpinisme; porte-musique; filets à provisions; sacoches à outils en cuir ou en imitation cuir (vides); sacs de voyage; gibecières (accessoires de chasse); sacs, enveloppes et pochettes en cuir pour l’emballage; garnitures de meubles en cuir ou en imitation cuir; carcasses de sacs à main; sacs kangourou [porte-bébés]; sacs à provisions à roulettes; organiseurs de cartes de visite; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; sacs à dos scolaires; sacs kangourou pour porter les bébés; habits pour animaux de compagnie; bâtons de tir [sièges]; sacs et étuis pour clés en métaux précieux et pierres précieuses; brides pour guider les enfants; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 19: Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables
(non métalliques); monuments non métalliques; jalousies non métalliques; marquises non métalliques pour la construction; parquets; verre de construction, en particulier tuiles, panneaux de toit en verre; boîtes aux lettres et autres récipients en maçonnerie; contreplaqué; bois mi-ouvrés, en particulier poutres, planches, panneaux; planchers non métalliques; serres

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transportables non métalliques; sable pour aquariums et gravier; stores d’extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes; maisons préfabriquées (prêts-à-monter); moustiquaires non métalliques; carreaux non métalliques pour sols; baguettes en bois; lambris en bois; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre; pierre artificielle; baraques de foires; argile de potier; baignoires d’oiseaux et volières non métalliques [constructions]; volières non métalliques; terre cuite; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 20: Meubles; miroirs; cadres; produits (non compris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ni en matières plastiques, ni en matières plastiques, ni en tant qu’articles de décoration en matières plastiques pour aliments, pommeaux frigorifiques
[meubles], bracelets d’identification non métalliques, plaques d’identité ni en métal, ni en bois, ni en bois, ni en métal, ni en bois, ni en bois, ni en bois coussins à air; matelas à air; oreillers gonflables; rideaux de perles pour la décoration; garnitures de lits non métalliques; articles de literie (à l’exception du linge); couchettes pour animaux d’intérieur; caisses non métalliques; fermetures de bouteilles; étagères pour bouteilles; bouchons de bouteilles; cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques; coffres; carillons à vent (décoration); patères pour vêtements non métalliques; cintres pour vêtements; crochets pour vêtements non métalliques; porte-vêtements, portemanteaux; récipients non métalliques; embrasses; crochets de rideaux; rails pour rideaux; anneaux de rideaux; tringles à rideaux; poulies pour rideaux; embrasses; coussins; distributeurs de serviettes; niches pour animaux d’intérieur; garnitures de lits, de meubles, de portes; métiers à broder; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; pare-feu; piédestaux pour pots de fleurs; jardinières; porte-chapeaux; chaises hautes pour enfants; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; nids pour animaux d’intérieur; plaques d’identité non métalliques; Cartothèques; trotteurs pour bébés; objets de publicité gonflables; boîtes aux lettres; présentoirs pour journaux; matelas; boîtes en plastique autres que poubelles; oreillers; étagères pour la coupe; panneaux d’information; poignées d’outils; rayonnages sous forme de meubles en matériaux non métalliques; vannerie; cadres; garnitures décoratives de bords en matières plastiques et en bois pour garnitures de fenêtres; ornements et décorations pour fenêtres et portes en matières plastiques, cire, bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières; pinces de fermeture pour sacs; boîtes en matières plastiques pour arômes et parfums; repose-tête gonflable; décorations en matières plastiques pour boîtes de stockage d’aliments; anneaux brisés non métalliques pour clés; arrêts de portes, ni en métal, ni en caoutchouc; fauteuils; paniers non métalliques; lits; bancs (meubles); boîtes en bois ou en matières plastiques; travaux de cabinet; armoires et placards; chariots pour ordinateurs (meubles); caisses, boîtes et caisses en plastique ou en bois; chaises; coffres à jouets; bouchons de liège; housses pour vêtements
(rangement); berceaux; rideaux de bambou; chaises longues; bureaux; buffets roulants (meubles); appuie-tête (meubles); tableaux accroche-clés; rayons de bibliothèques; tiroirs; serrures non métalliques autres qu’électriques; mannequins de tailleurs; rayonnages (meubles); chevalets de sciage; mobilier scolaire; sièges; sofas; tables; buffets (meubles); porte- parapluies; lits pour enfants; vitrines; tableaux d’affichage; clapets de

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 27de 75
tuyaux de drainage en matières plastiques; tables de toilette; tabourets; mannes (paniers); échelles en bois ou en matières plastiques; armoires à pharmacie; revêtements amovibles pour éviers; plaques d’identité non métalliques; plaques d’immatriculation non métalliques pour véhicules; épingles et aiguilles (non métalliques); parcs pour bébés; arbres à griffes pour chats; rayons; stores d’intérieur; objets d’art (décorations); figurines et statuettes ainsi que petits objets décoratifs ou ornementaux (décorations) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en cire, plâtre ou en matières plastiques; pochettes (en bois ou en plastique); capsules pour bouteilles; animaux empaillés; urnes funéraires; miroirs tenus à la main, en particulier miroirs cosmétiques; trotteurs pour bébés; piquets de tente non métalliques; fermetures de bouteilles en céramique; fermetures de bouteilles en porcelaine fine, cristal, verre, faïence, terre cuite et porcelaine; compteurs; portemanteaux; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 21: Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; peignes; éponges; brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre utilisé dans la construction); verrerie, porcelaine et faïence, pour autant qu’elles ne soient pas comprises dans d’autres classes; baignoires portatives pour bébés; paniers à usage domestique; mugs; cages à oiseaux; mixeurs non électriques pour la cuisine; planches à repasser; Tire- bottes; ouvre-bouteilles; bouteilles; plats; boîtes à savon; planches à pain; seaux; cabarets (plateaux); cages pour animaux d’intérieur; moules à gâteaux; moules en gaufrette; éteignoirs; bobèches; candelabra (bougies); boîtes au caramel; étuis pour peignes; décorations en porcelaine, en porcelaine fine; baguettes [ustensiles de cuisine]; tendeurs de vêtements; torchons de nettoyage; dessous de verre pour bouteilles et verres, non en papier et non en matières plastiques; mélangeurs pour cocktails; filtres à café non en papier; moulins à café; percolateurs de café; services à café; cafetières; peignes électriques; peignes pour animaux; sacs en silicone pour mélanger et malarer la pâte; pots; brochettes pour la cuisson en métal; seaux à glace; glacières portatives non électriques; tire-bouchons; couvercles de plats; cache-pot; poteries; tasses; planches à découper pour la cuisine; carafes; friteuses non électriques; porte-savon; distributeurs de savon; gourdes; verres; mangeoires; récipients pour le ménage ou la cuisine; séchoirs à linge parapluie; poubelles; coquetiers; mangeoires; pots
à fleurs; gants de ménage; gobelets; râpes; récipients calorifuges; chauffe- biberons non électriques; supports pour fleurs et plantes; pots thermiques; moules à glaçons; housses conçues pour planches à repasser; cruches; chaudrons; porte-couteaux; plaques rotatives avec compartiments; services à liqueurs; récipients pour aliments; porte-cartes de menus; boîtes de messagerie; cuillers pour mélanger; balais à franges; porte-serviettes; ronds de serviettes; buses pour arrosoirs; tampons de nettoyage; casseroles; plats en papier; Coupe-pâte [couteau de boulanger]; moulins à poivre; vaporisateurs à parfum; paniers pour pique-niques, paniers pour pique-niques vendus vides; cochons tirelires; couvercles de pots; autocuiseurs; salières; poivriers; poêles longues; soucoupes; pelles à tartes; tampons à récurer; blaireaux; tendeurs de chemises; brosses à chaussures; cornes à chaussures; arbres pour chaussures; filtres; Fumivores à usage domestique; porte-savon; soupières; services d’épices; porte-éponges; éponges de ménage; porte-blaireaux; statues en porcelaine, en faïence ou en verre; statuettes en porcelaine, en faïence ou

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en verre; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; vaisselle; chopes; infuseurs de thé sphériques; boîtes à thé; infuseurs à thé; services
à thé; théières; brosses de toilette; supports pour papier hygiénique; éponges de toilette; nécessaires de toilette; brosses à dents; brosses à dents électriques; porte-cure-dents, non en métaux précieux; cure-dents; bacs à litière; plateaux à usage domestique; dessous-de-plat [ustensiles de table]; presses pour pantalons; tendeurs de pantalons; flacons isolants et thermiques; vases; fers à pâtisserie non électriques; fers à pâtisserie non électriques; planches à laver; cuves de lavage; arrosoirs; instruments d’arrosage; appareils à polir à usage domestique non électriques; objets d’art en porcelaine, en faïence ou en verre; décorations décoratives pour fenêtres ou portes en céramique, porcelaine fine, verre, cristal, faïence, cuillère ou porcelaine; boîtes ou récipients pour le stockage d’aliments (autres qu’en métaux précieux); souricières; fil dentaire; récipients pour le ménage et la cuisine en verre, porcelaine et faïence pour aromatiser et fragrances; bouteilles réfrigérantes; boîtes en verre; balais; brosserie; beurriers; cloches à beurre; instruments de nettoyage actionnés manuellement; pinces à linge; sacs et boîtes frigorifiques, portatifs, non électriques; boîtes à biscuits; ustensiles de cuisson non électriques; brosses à sourcils; brosses à chaussures; poêles à frire; entonnoirs; gants de jardinage; ballons en verre (récipients); houppettes; mélangeurs manuels [shakers]; filtres à thé non en métaux précieux; agitateurs; fouets non électriques; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; découpoirs à biscuits; béquilles pour burettes à usage domestique, béquilles à épices; torchons pour épousseter; mélangeurs pour cocktails; poudriers non en métaux précieux; boîtes à pilons autres qu’à usage médical; couvercles en bois ou en matières plastiques pour boîtes en papier; supports pour brosses à dents; fil dentaire; poignées de fil à usage dentaire (en tant que produits équipés pour la fil dentaire); aquariums d’appartement; couvercles pour aquariums; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; bacs à fleurs; bâtonnets pour cocktails; fermetures pour couvercles de marmites; appareils de désodorisation à usage personnel; assiettes jetables; gourdes à boire pour voyageurs; grils et supports de grils; pailles pour la dégustation; ustensiles de cuisson; appareils pour nettoyer les dents et les gencives; gobelets en papier et en matières plastiques; arroseurs; barres et anneaux porte-serviettes; tirelires; cosys pour thé; terrariums d’appartement (culture des plantes); terrariums d’appartement [vivariums]; Étendoirs à linge; tirelires métalliques; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; appareils pour le démaquillage (électriques); récipients en métaux précieux à usage ménager; services à café en métaux précieux; cafetières en métaux précieux non électriques; récipients pour la cuisine en métaux précieux; porte-serviettes et anneaux en métaux précieux; poudriers en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; brosses en bois, en cire, en gypse et en matières plastiques; moulins de cuisine non électriques; supports pour plats; manches à balais métalliques; casse-noix; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 22: Cordes, ficelles, filets, tentes, marquises, bâches, voiles, sacs (pour autant qu’ils ne soient pas compris dans d’autres classes); matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; cordes de remorquage de voitures; bandes à lier non métalliques; bâches de véhicules non ajustées; hamacs; marquises en matières synthétiques et en matières textiles; plumes pour la literie; sacs, couvertures et sacs en matières textiles pour l’emballage; fils à

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lier non métalliques; ouate à filtrer; emballages en paille pour bouteilles; herbes pour le rembourrage; rubans de jalousies; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; échelles de corde; copeaux de bois et laine; sciure de bois; sacs pour le lavage de bonneterie; courroies et courroies pour boîtes de rangement d’aliments et récipients pour le ménage ou la cuisine; bâches; sacs en matières textiles ou en soie pour l’emballage d’amulettes; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 23: Fils à usage textile; fils de coton; fils et filés à broder; fil à coudre; fils et filés; laine filée; fils et filés de laine; soie filée; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 24: Tissus et produits textiles, pour autant qu’ils ne soient pas compris dans d’autres classes; couvertures de lit; tapis de table; mouchoirs de poche; serviettes de table; bannières; serviettes de bain; linge de lit; jetés de lit; couvertures; stores roulants en matières textiles; étoffes, pour autant qu’elles soient comprises dans cette classe; revêtements de meubles en matières textiles; revêtements de meubles en matières plastiques; housses d’oreillers; portières [rideaux]; tissus imitant la peau d’animaux; serviettes; drapeaux; gants de toilette; linge de maison; étiquettes en tissu; napperons individuels; enveloppes de matelas; moustiquaires; rideaux; taies d’oreillers; matières plastiques [succédanés du tissu]; couvre-lits; couvertures de voyage; draps; soie; tissus de soie; linge de table; serviettes de table; tissus pour revêtements de meubles; tentures murales en matières textiles; literie [linge]; housses en matières textiles pour porte- serviettes et serviettes; couvercles de poignées de porte; couvre-sièges de toilettes; housses pour abattants de toilettes; embrasses ou embrasses en matières textiles; dessous de verre (linge de table); cotonnades; tissus à usage textile; serviettes de toilette en matières textiles; feutre; frise (étoffe); chanvre (tissus de -); nappes (non en papier); velours; laine (tissus de -); lingettes en matières textiles pour le démaquillage; housses en matières textiles pour boîtes en mouchoirs en cuir; housses en matières textiles pour poignées de porte; housses en matières textiles pour bouteilles pour animaux d’intérieur; étiquettes nominatives en matières textiles; étiquettes tissées; toiles cirées [nappes]; tapis de billards; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; toiles à fromage; housses pour meubles; mouchoirs de poche en matières textiles; sacs de couchage; gigoteuses pour bébés; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 25: Vêtements; chaussures; chapellerie; tabliers [vêtements]; vêtements de plage; maillots de bain; habillement de sport; imperméables; gants; mitons; ceintures; vêtements pour enfants, hommes et femmes; vêtements pour bébés; bavoirs non en papier; sous-vêtements; vêtements de nuit et pyjamas; bain (peignoirs de -); bretelles; chapeaux; bonnets; visières
[chapellerie]; bérets; bonnets de bain et de douche; manchons; couvre- oreilles; foulards; cravates; cravates; nœuds; chaussettes et bas; collants; gaines [sous-vêtements]; chaussettes, dépôt et bretelles serrées; souliers; chaussures de sport; chaussons; chaussures de plage; costumes de mascarade; manchons; châles; bandanas (foulards); sandales de bain; souliers de bain; chaussures de ski; bottes; bretelles pour vêtements; soutiens-gorge; slips; cache-corset; manteaux; manchons (habillement); étoles [fourrures]; bandeaux pour la tête (vêtements); vestes; Jersey; chemisiers de chemises; tricots; vêtements de dessus; pardessus;

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pantalons; parkas; pull-overs; sandales; foulards, foulards, châles; foulards pour le cou [silencieux]; chemises; paniers de camisol (sous-vêtements); manteaux de travail (blouses); guêtres; souliers de sport; maillots; costumes; maillots de bain; T-shirts; uniformes; gilets; combinaisons de ski nautique; lingerie; baskets; camisoles; vêtements de gymnastique; écharpes; jambières (jambières); bonnets de douche; semelles intérieures; pochettes [habillement]; costumes de fête; antidérapants pour chaussures; chancelières (non chauffées électriquement); ceintures porte-monnaie (habillement); masques pour dormir; voilettes; fixe-chaussettes; turbans; bretelles; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 26: Dentelle; broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et œillets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles; fruits artificiels; guirlandes artificielles; badges et boutons décoratifs fantaisie; insignes non en métaux précieux; fermetures à glissière; bracelets pour remonter les manches; bandeaux pour les cheveux; barrettes (diapositives); fermoirs de ceintures; agrafes de souris; noeuds pour les cheveux; boîtes à couture; étuis à aiguilles;
Guimperie [passementerie]; broches; boucles; boucles de souliers; coussins à aiguilles; pelotes d’épingles; pièces collables à chaud pour l’ornement d’articles textiles (mercerie); agrafes pour chaussures; fermetures à glissière; fermetures pour vêtements; attaches de bretelles; couronnes en fleurs artificielles; broderies en or; articles de mercerie; pinces à cheveux; bonnets à colorer les cheveux; bigoudis; épingles à bigoudis; filets pour les cheveux; articles décoratifs pour les cheveux; épingles à cheveux; ornements de chapeaux; crochets de corsets; aiguilles à tricoter; ornements pour chaussures; rubans de récompenses; rosettes; aiguilles à coudre; dés à coudre; crochets pour chaussures; lacets de chaussures; houppes (passementerie); boutons de top-ps [pompoms]; cordons en laine; fermetures à glissière; attaches pour queues de cheval; épingles de sécurité; pinces et attaches pour bavoirs et tabliers; jabots (dentelles); motifs à appliquer [mercerie]; perruques; toupets; barbes postiches; brassards; cordons pour vêtements; épaulières pour vêtements; pinces de pantalons pour cyclistes; paillettes pour vêtements; fermoirs de ceintures; extensions capillaires; tresses de cheveux; ruches pour vêtements; bandes auto-agrippantes; numéros de concurrents; boules à repriser; bigoudis chauffés électriquement; boucles; liseuses d’aiguilles; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 27: Tapis; paillassons; nattes; linoléum et autres revêtements de sols existants; tentures murales non en matières textiles; tapis pour automobiles; tapis de bain; tapis de gymnastique; tapis de gymnastique; tapisserie; revêtements de sols en vinyle; papiers de tenture; papiers de tenture en vinyle; tapis de jeu; nattes de plage; sous-couches pour tapis; gazon artificiel; revêtements de sols préfabriqués en bois et en pierre; tapis antiglissants; tapis de gymnastique; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 28: Jeux; jeux; articles de gymnastique non compris dans d’autres classes; articles de sport non compris dans d’autres classes; décorations pour arbres de Noël; ballons et ballons; véhicules [jouets]; véhicules électriques
(jouets); planches de surf; planches à neige; patins à glace; planches à roulettes; rembourrages ou protections de protection pour le sport et le jeu; pistolets à air [jouets]; Trictracs; clochettes pour arbres de Noël; billes de

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billard; tables de billard; bonbons explosifs; bottines-patins; machinerie et appareils pour le jeu de quilles; porte-bougies pour arbres de Noël; panneaux de tirage; draughts (jeux); jeux d’échecs; échiquiers; Arbres de Noël en matières synthétiques; appareils de prestiquer; gobelets pour jeux de dés; fléchettes; dominos; damiers (jeux); haltères courts; protège- coudes (articles de sport); extenseurs [exerciseurs]; manèges forains; biberons de poupées; hameçons; attirail de pêche; palmes pour nageurs; flotteurs pour la pêche; disques volants (jouets); jeux automatiques; raquettes; matériel informatique pour jeux électroniques, à l’exception de ceux destinés à être utilisés exclusivement avec des postes de télévision; unités portatives pour jouer à des jeux électroniques, autres qu’à usage exclusif avec des postes de télévision; sacs pour crosses de golf; clubs de golf; gants de golf; gants pour jeux et sports; blagues pratiques (articles de fantaisie); dévidoirs pour cerfs-volants; cerfs-volants; genouillères [articles de sport]; Mah-jong; billes pour jeux; marionnettes; masques de théâtre; masques [jouets]; mobiles (jouets); modèles réduits de véhicules; objets de fantaisie pour fêtes (cotillons); rembourrages de protection (parties d’habillement de sport); jeux de société; capsules fulminantes (jouets); pistolets [jouets]; boules à jouer; hochets [jouets]; jeux d’anneaux; chevaux à bascule; patins à roulettes; planches de surf; skis; traîneaux (articles de sport); toboggan [jeu]; bulles de savon (jouets); planches à décoller (articles de sport); bicyclettes fixes pour l’entraînement; piscines (articles de jeu); balançoires; tables pour le tennis de table; skis nautiques; boules de plage; machines automatiques de divertissement à prépaiement; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; cartes de bingo; filets à papillons; cartes à jouer; confettis; patins à roulettes en ligne; puzzles; kaléidoscopes; mâts pour planches à voile; épuisettes pour la pêche; véhicules télécommandés [jouets]; roulette [roulette]; boules à neige; chaussures de neige; Jeux de cartes japonais; cannes à pêche; moulins pour la pêche; cannes à pêche; lignes pour la pêche; jeux de construction (jouets); blocs de construction (jouets); queues de billard; appareils pour le culturisme; gants de boxe; tables pour le football de salon; jouets pour animaux d’intérieur; appareils pour jeux, à usage exclusif avec des téléviseurs; gilets de natation; brassards de natation; machines de jeux vidéo; machines automatiques de divertissement à prépaiement; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 29: Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs; lait; lait et produits laitiers; huiles comestibles; graisses comestibles; viande, poisson, volaille et gibier, coquillages (transformés), les produits précités ont également été préparés; boissons lactées où le lait prédomine; desserts préparés ou semi-préparés, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe; produits de soja, à savoir substituts de produits laitiers et substituts de viande, lait de soja, huile de soja, chips de soja, en-cas à base de soja; produits laitiers pour la neige; produits à base de yaourt, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe; crème et produits à base de crème; crème aigre; produits du kephir; produits à base de babeurre; produits à base de petit-lait, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe, produits à base de gélatine; tous les produits précités étant également des produits mixtes, le lait prédominant; beurre et produits à base de beurre; fromage, fromage frais et préparations à base de fromage; desserts, principalement à base de lait et/ou des produits laitiers susmentionnés également avec ajout de préparations de fruits, fruits frais, avec adjonction de goût pour les denrées alimentaires, les arômes et le

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chocolat; tous les produits précités de cette classe aussi, dans la mesure du possible, sous une forme conservée, réfrigérée ou surgelée et sous une forme instantanée et diététique, les aliments diététiques précités non à usage médical; produits de substitution de lait; desserts préparés ou semi- préparés, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe; plats prêts à servir à base de viande, poisson, œufs, légumes, fruits; articles nibblés, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe, à savoir chips de pomme de terre pauvres, chips de fruits, légumes séchés, caviar, olives (conservées), raisins secs, bâtonnets de fromage, mélanges de fruits à coque pour l’encombrement; aliments diététiques à base de protéines, non à usage médical; poisson, volaille, gibier et extraits de légumes; fruits et légumes, également sucrés ou marinés; pâte de fruits et de légumes, produits de pommes de terre, à savoir boulettes à base de pommes de terre, salades de pommes de terre, pommes de terre frites, en-cas à pommes de terre, fritters de pommes de terre, flocons de pommes de terre, gnocchi de pommes de terre, pommes de terre fourrées, pommes de terre marron; fruits à coque transformés; noix mélangées, également à base de fruits secs; bouillons et ragoûts, également prêts à servir; lait en poudre à usage alimentaire; salades à base de viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie, fruits de mer, légumes et fruits; préparations, plats prêts à servir et parties de plats prêtes à servir, composées exclusivement ou en partie de viande, de poisson, de poisson, de poisson, de fruits de mer, de volaille, de volaille, de gibier, de gibier, de légumes, de fruits préparés, de pommes de terre, de légumineuses (préparés) et de fromage, dans la mesure du possible sous une forme congelée, conservée, pulvérisée et séchée; pâtes à tartiner pour tranches de pain, pour autant qu’elles soient comprises dans cette classe; viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes en conserve; viande, poisson, volaille, gibier, gelées de fruits et de légumes; desserts à base de yaourt, caillé, crème, lait et fruits; fruits conservés dans l’alcool; fruits cristallisés; gingembre confits; fruits et légumes marinés dans de l’huile, la moutarde, le vinaigre ou le sirop; noix grillées, séchées, salées et épicées; extraits d’algues à usage alimentaire; alginates à usage culinaire; charcuterie; saucisses en conserve; mélanges en conserves de saucisses et de légumes; viande conservée, à savoir viande fumée, salée et marinée; boudin noir [charcuterie sanguine], pâté de foie; jambon; lard; saucisses panées; saucisses; produits de viande, de volaille et de gibier sous forme fumée ou partiellement préparée; plats prêts à servir et plats semi-préparés ainsi que préparations partielles composées principalement de produits à base de charcuterie; préparations pour bouillons; bouillons ou concentrés de bouillon; lait de poule sans alcool; œufs en poudre; pommes chips; salades de fruits; en-cas à base de fruits; salades de légumes; tripes; présure; foie; pollen préparé pour l’alimentation; semences préparées; truffes conservées; lait albumineux; gelées de fruits; pulpes de fruits; salades de fruits et de légumes; salades de légumes précoupés; fruits coupés; légumes coupés; boyaux pour charcuterie; lait d’arachides [boisson sans alcool]; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 30: Café; thé; cacao; succédanés du café; riz; tapioca; sagou; farines; préparations faites de céréales; pain; pâtisserie, confiserie; glaces comestibles; sucre; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; cookies; poudre pour gâteaux; décorations comestibles pour gâteaux; arômes pour gâteaux; gaufres à riz; bonbons et bonbons; chocolat; chocolat au lait; boisson chocolatée; sucreries comme décoration pour

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 33de 75
arbres de Noël; boissons à base de cacao et de lait; produits dérivés du cacao; boissons à base de cacao; boissons (au café); arômes de café; mélanges et préparations utilisés comme succédanés du café; boissons (au café); biscuits; pop-corn; flocons de maïs; crèmes glacées; curry; crème de vanille; chips [produits céréaliers]; arômes, autres qu’huiles essentielles; pain d’épice; préparations aromatisantes pour infusions non médicinales; ketchup; réglisse; pastilles [confiserie]; pâtés à la viande; attendrisseurs de viande à usage domestique; crêpes (alimentation); pâtisseries; poivre; boudin; ravioli; gelée royale pour l’alimentation humaine; sucre; wasabi en pâte; sauce soja; pâtes, nouilles et vermicelles; udon (nouilles japonaises); sushi; vanille; gaufres; yaourt glacé; bretzels; confiserie à base d’amandes; extraits, autres qu’huiles essentielles, pour parfumer les aliments; liants pour crème glacée; petits pains; brioches; gâteaux; caramels [bonbons]; gommes à mâcher non à usage médical; farine de maïs; crackers; glace naturelle ou artificielle; massepain; mayonnaise; gruau d’avoine; piments [assaisonnements]; pâtés en croute; assaisonnement liquide; biscottes; sel de cuisine; sandwiches; sauce tomate; condiments; sorbets [glaces alimentaires]; bonbons; tartes; farine de blé; sauces à salade; jus de viande; céréales, muesli et produits de boulangerie; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat; préparations à base de café ou de cacao pour faire des boissons alcoolisées ou non alcooliques, arômes alimentaires; confiseries
(également avec succédanés du sucre); sauces pour salades; herbes potagères séchées; pizzas et pizza, pâtes alimentaires, également prêtes à servir et surgelées; rouleaux fourrés et baguettes; plats cuisinés et aliments surgelés, en particulier exclusivement ou principalement composés de produits à base de pain, de pâtisserie, de pâtisserie et de pâtisserie, de pâtes alimentaires et de riz (pour autant qu’ils soient compris dans cette classe); aliments diététiques à usage non médical à base de glucides; confiseries non médicinales utilisées dans un régime à calories contrôlées; pain sans gluten; épaississants pour la cuisson des aliments; desserts sous forme de mousses [confiserie]; pâtes de fruits [confiserie]; rouleaux de printemps; capteurs; infusions non médicinales; mets à base de farine; produits pour stabiliser la crème fouettée; tous les produits susmentionnés dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; fruits enrobés de chocolat et enrobés de sucre; articles de mercerie, à savoir tiges à fromage
(produits de boulangerie).

Classe 31: Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d’autres classes; animaux vivants; fruits frais; légumes frais; semences; plantes naturelles; fleurs naturelles; aliments pour les animaux. malt; noix; plantes séchées pour la décoration; litières pour animaux; poissons vivants; crevettes grises vivantes; coquillages vivants; crustacés vivants; algues pour l’alimentation humaine et animale; sable aromatique pour animaux domestiques [litière]; bulbes de fleurs; Arbres de Noël; papier sablé pour animaux de compagnie [litière]; boissons pour animaux de compagnie; gazon naturel; sel pour le bétail; os de seiche pour oiseaux; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 32: Bières; eaux minérales; eaux gazeuses; boissons non alcoolisées; boissons aux fruits; jus de fruits; sirops pour faire des boissons; préparations pour faire des boissons; boissons et jus végétaux; boissons isotoniques; nectars de fruits sans alcool; pastilles pour boissons gazeuses; poudres pour boissons gazeuses; sodas; eaux de table; eaux
[boissons]; boissons à base de petit-lait; boissons sans alcool; cocktails

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 34de 75
sans alcool; apéritifs sans alcool; bière sans alcool; bières diététiques; boissons mélangées à base de bière; smoothies; moût de bière; extraits de fruits sans alcool; préparations pour la fabrication d’eau gazéifiée; préparations pour faire des liqueurs; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 34: Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; cendriers pour fumeurs; papier à cigarettes; boîtes à cigares; étuis à cigares; coupe-cigares; fume-cigare; filtres pour cigares; bouts pour fume-cigarette; cigarettes; cigarettes contenant des succédanés du tabac, non à usage médical; cigarillos; cigares; briquets pour fumeurs; boîtes d’allumettes; porte-allumettes; cure- pipes; étuis pour pipes; pipes; blagues à tabac; tabatières; pots à tabac;
Fumivores [articles pour fumeurs]; papier absorbant pour la pipe; appareils de poche à rouler les cigarettes; pierres à briquet; réservoirs à gaz pour briquets; herbes à fumer; cigarettes électroniques, non à usage médical; vaporisateurs pour cigarettes électroniques; fume-cigarettes électroniques; embouts pour cigarettes électroniques; filtres pour cigarettes électroniques; mastics pour cigarettes électroniques; dispositifs électroniques de remplacement d’une cigarette; cigares, cigarillos ou pipes; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; retail, wholesale and mail order services, also via the Internet and teleshopping programmes, in the sectors of food, semi-luxury food, alcoholic beverages, non-alcoholic beverages, tobacco products, health food shop articles, chemist’s articles, cosmetics, perfume shop articles, medicines, goods of the health sector, namely dietary preparations and food supplements, dental treatment preparations and articles, medical and veterinary preparations and articles, equipment for physical therapy, hearing protection, medical and veterinary devices and instruments, orthopaedic aids, sanitary articles, washing preparations, furbishing preparations, household goods, namely household containers, household utensils, baking moulds and sheets, cleaning articles, tableware, glassware, cookware, storage containers, household textile and upholstery goods, bathroom and toilet utensils and articles, laundry articles and supplies, ironing articles and supplies, household lighting and heating apparatus, household cooling apparatus, sanitary installations, laundry apparatus, cleaning apparatus, kitchen utensils, glassware, ceramic goods, porcelain goods, plastic articles, namely plastic brushes, plastic signboards, plastic handles, plastic signs, mouldings made of plastic for picture frames, art objects made of plastic, miniature figures made of plastic, stair fittings of plastic, sculptures made of plastic, decorative plaques made of plastic material, figurines and statuettes made of plastic, door stops of plastic, tie back hooks made of plastic [curtains], stacking boxes of plastic, plastic signboards, doors for furniture made of plastic, door fittings made of plastic, plastic sculptures, storage chests made of plastic, decorations of plastic for cakes, plastic doorknobs, stair edgings of plastic, trophies made of plastic, model animals [ornaments] made of plastic, model vehicles [ornaments] made of plastic, model figures [ornaments] made of plastic, model aeroplanes [ornaments] made of plastic, decorative action figures made of plastic, imitation foods comprised of plastic, scale models [ornaments] of plastic, decorations of plastic for foodstuff, table decorations of plastic, DIY market articles, DIY articles, garden articles, building articles, hobby articles, namely glues, colours, lacquers, dyes, candles and wicks, scissors, tongs, needle threaders, artists’ materials, drawing materials,

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 35de 75
pens, ballpoint pens, pencils, colouring books, paper, cardboard, office supplies, brushes, easels, portfolios for presenting and transporting works of art, coloured liquids for craftwork for children, paper goods for artistic purposes, photo albums, embroidery patterns, etchings and engravings, sealing stamps, templates, stickers, spatulas, ceramic products for the household, yarns and threads for textile purposes, elastic yarns and threads, textiles and textile goods, lace and embroideries, ribbons and braid, buttons, hooks, eyelets, needles, artificial flowers, games, toys, model building kits, vehicles, vehicle utensils, vehicle accessories, bicycles, bicycle articles, bicycle accessories, computers, computer accessories, computer software, electric goods, electronic goods, sound recording carriers, data carriers, recorded CDs, recorded DVDs, multimedia devices, multimedia accessories, telecommunication devices, machines, namely machines for metal, wood and synthetics processing, machines for the chemical industry, agriculture, mining industry, textile production machines, machines for preparing beverages [industrial], construction machinery, wrapping machines and machine tools, motors, other than for land vehicles, machine coupling and transmission components (except for land vehicles), agricultural implements other than hand-operated, incubators for eggs, automatic vending machines, electric appliances and kitchen appliances, steam cleaning machines, kitchen machines, electric, electric mixers for household purposes, knives, electric, electric kitchen appliances for chopping, grinding, pressing or opening, electric can openers, electric juice extractors, coffee grinders, other than hand-operated, mills for household purposes, other than hand-operated, kneading machines, electrical apparatus for sealing plastics [packaging], whisks, electric, for household purposes, cutting machines, machines for making pasta, bread cutting machines, meat grinders, electric egg beaters, sifting machines, grating machines for vegetables, labellers [machines], machines for making aerated beverages [electric], machines and apparatus for polishing
[electric], rotary steam presses, portable, for fabrics, wringing machines for laundry, dishwashers, vacuum cleaners, washing machines, spin dryers
[machines], machines and apparatus for polishing [electric], ironing machines, sewing machines, pedal drives for sewing machines, high pressure washers, lawn mowers, saws [machines], garbage [waste] disposals, industrial cleaning machines [shampooers] for carpets, upholstered furniture and area rugs, chain saws, soldering irons, gas- operated, machine tools, electric, drilling machines, rechargeable drillers, cordless screwdrivers, parts of machines for metal, wood and synthetic processing, glue guns, electric, adhesive tape dispensers [machines], stitching machines, dynamos, paint spray guns, bellows [parts of machines], current generators, elevating apparatus, machines and apparatus for polishing [electric], not for household purposes, shoe polishers, electric, power-operated shears, presses, electric [machines], grinding machines, industrial cutting machines, punching machines, welding machines, electric, crushing machines, agricultural implements and horticultural machines, aerating pumps for aquaria, elevator operating apparatus, tools, metal articles, namely common metals and their alloys, construction material of metal, transportable buildings of metal, materials of metal for railway tracks, cables and wires of metal (for non-electric purposes), metal hardware and small items of metal hardware, metal tubes, safes, goods made of metal (not included in other classes), ores, bindings of metal, wrapping or binding bands of metal, clips of metal for cables and pipes, boundary posts of metal, non-illuminant and non-mechanic, sheets and plates of metal, sheets and plates of steel, bolts of metal, wire of

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 36de 75
common metal alloys, except fuse wire, wire stretchers [tension links], small items of metal hardware, wire cloth, wire rope, wire rope, non-electric, ropes of metal, fittings of metal for compressed air lines, metal penstock pipes, pegs of metal, nozzles of metal, metal hardware, iron bands
(stretchers for -) [tension links], iron wire, flanges of metal [collars], bottles
[containers of metal] for compressed gas, wire gauze, tool handles of metal, ferrules of metal for handles, braces of metal for handling loads, hooks [metal hardware], slate hooks [metal hardware], hoisting slings of metal for handling loads, cables of metal, non-electric, binding screws of metal for cables, cable joints of metal, boxes of common metal, boxes of metal, metal tool boxes [empty], metal chains, couplings of metal for chains, cramps of metal [crampons], loading pallets of metal, cask stands of metal, anti-friction metal, straps of metal for handling loads, laths of metal, pipework of metal, metal chains, rings of metal, sleeves [metal hardware], nuts of metal, rivets of metal, loading pallets of metal, transport pallets of metal, posts of metal, lead seals, barrel hoops of metal, bolts, flat, of metal, lock bolts of metal, tubes of metal, tubes of steel, steel pipes, manifolds of metal for pipelines, pipe muffs of metal, collars of metal for fastening pipes, pipe coupling of metal, locks of metal for bags, strap- hinges of metal, metal hinges, washers of metal, metal valves not being parts of machines, reels of metal, non-mechanical, for flexible hoses, slings of metal for handling loads, non-electric locks of metal, locks of metal for vehicles, padlocks, keys, buckles of common metal [hardware], spring locks, metal screws, pulleys of metal, other than for machines, tension links, stretchers for metal bands [tension links], lockers of metal, iron strip, rods of metal, pins [hardware], sprigs [dowel pins] of metal, ferrules of metal for walking- sticks, props of metal, ropes of metal, casks of metal, transport pallets of metal, partitions of metal, shims of metal, pipe couplings of metal, closures of metal for containers, tool chests of metal, empty, ferrules of metal, paper articles, namely airtight packaging of paper, bags made of paper for packaging, paper, opaque paper, document folders, absorbent paper, bulk paper, computer paper, stencil paper [mimeograph paper], fine paper, glassine paper, honeycomb paper, waxed paper, filter paper, offset paper, wrapping paper, laminated paper, craft paper, semi- processed paper, photocopy paper, calligraphy paper, synthetic paper, drawing paper, waterproof paper, luminous paper, kitchen rolls [paper], proofing paper, rice paper, Japanese paper, parchment paper, recycled paper, facsimile transmission paper, newsprint paper, calender-finished paper, oilproof paper, xerographic paper, fluorescent paper, tissue paper, tracing paper, corrugated paper, crêpe paper, transfer paper, blotting paper, figurines made from paper, placards of paper, directory paper, heat transfer paper, paper doilies, paper towels, printing paper, labels of paper, paper emblems, bibs of paper, graph paper, art paper, paper containing mica, notebook paper, paper boxes, shelf paper, mulch paper, envelope paper, imitation leather paper, adhesive paper, scented paper drawer liners, wood pulp paper, electrocardiograph paper, carbonless copying paper, paper bows, coasters of paper, paper for radiograms, origami folding paper, magazine paper, napkin paper, office stationery, notepaper, label paper, lining paper, decorative wrapping paper, paper for wrapping and packaging, copying paper [stationery], paper banners, flags of paper, writing paper, paper and cardboard, graph paper, laser printing paper, heat sensitive paper, place mats of paper, lining papers for packaging, mildew proof paper, cocktail mats of paper, cartons of cardboard for packaging, fluting paper [corrugating medium], gummed paper, letterhead paper, Japanese handicraft paper, wrapping materials made of paper, filtering

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 37de 75
materials of paper, advertising signs of paper, brown paper for wrapping, food wrappers, advertisement boards of paper, crepe paper streamers, reel paper for printers, Japanese paper (torinoko-gami), carbon paper, paper for recording machines, padded bags of paper, acid-resistant paper, typewriter paper, posters made of paper, postcard paper, paper handkerchiefs, collapsible boxes of paper, digital printing paper, paper shopping bags, industrial paper and cardboard, face cloths made of paper, photograph mounts, paper crafts materials, drying towels of paper, paper handtowels, gunpowder wrapping paper, letter paper [finished products], tissue paper for use as material of stencil paper (ganpishi), writing pads, industrial packaging containers of paper, refuse bags of paper, writing paper holders, thick Japanese paper [hosho-gami], facial tissues of paper, tablecloths of paper, signboards of paper or cardboard, paper gift bags, drip mats of paper, tablemats of paper, paper for wrapping books, business card paper
[semi-finished], ruled paper [finished products], cream containers of paper, display banners of paper, table decorations of paper, table napkins of paper, strips of fancy paper (tanzaku), printed advertising boards of paper, boxes of cardboard or paper, metallic gift wrapping paper, gift wrap paper, paper for bags and sacks, jackets of paper for books, covers of paper for flower pots, advertisement boards of paper or cardboard, paper sheets for note taking, printed packaging materials of paper, paper made from paper mulberry (tengujosi), offset printing paper for pamphlets, storage containers made of paper, stuffing of paper or cardboard, disposable paper products, bags and articles for packaging, wrapping and storage made of paper, posters, advertising posters, placards of cardboard, poster mounting boards, placards of paper or cardboard, paper sheets [stationery], paper stationery, office stationery, gift stationery, reinforced stationery tabs, cases for stationery, price tags, gift tags, printed paper labels, tags for index cards, shipping labels, printed luggage labels, adhesive printed labels, luggage tags of paper, luggage tags of cardboard, calendars, wall calendars, printed calendars, advent calendars, desk calendars, year planners, tear-off calendars, catalogues, catalogues relating to computer software, mail order catalogues, business cards, address plates for addressing machines, flyers, stationery, printed matter, office articles, hobby materials [namely hobby and artist’s colours, painting tools, lacquers, candles, wicks, wires of metal for floral creating and handicraft work in form of jewellery, scissors, cutters for handicraft work, paint spatulas, collets, jig-saws, borers, hammers [hand tools], wood carving knives, chisels, jewellery and fashion jewellery, closures, eyelets, loose beads of glass, plastic and wood, paper, cardboard, carton, blocks, handicraft boxes, cotton wool balls for handicraft purposes, paint boxes, glues, professional artist’s materials, modeling material, pallets, easels, canvasses, frames, paint brushes, pencils, rubber, gutta-percha, plywood, timber, partially processed wood, goods of wood, rushes, wicker, plastic, wooden bowls, glassware, porcelain, stoneware, flowerpots, terracotta figures, knitting yarn, sewing thread and yarn, crochet thread, yarn and thread for textile purposes, cloths, textiles and woven goods, needles, sewing needles, crochet hooks, knitting needles, pins, safety pins, artificial flowers, ribbons and cords, ribbons for decoration, braids, laces, sequins, sew-on pearls, decoration articles [namely decorative lights, dreamcatchers, wind chimes, mobiles [decoration], porcelain goods, dried flowers, bead curtains, glass items, decorative bows, decorative figures, decorative sculptures, dried plants, ornaments, statues, figures and artworks as well as decorative articles of materials such as wood, wax, gypsum or plastic], seasonal articles [namely decorative articles for spring,

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 38de 75
summer, autumn, winter, as well as decorations for Christmas, New Year’s Eve, Easter and Halloween], holiday articles [namely decorative articles for weddings, birthdays, anniversaries], party articles, theme decorations, school articles, cameras, photographic articles, photographic accessories, jewellery, watches and clocks, musical instruments, bagmakers’ goods, saddlery goods, furniture, furnishing goods, clothing, footwear, rucksacks, accessories [namely accessories for apparel, sewing articles and decorative textile articles], spectacles, umbrellas, parasols, textile goods, household textiles, haberdashery, tents, tarpaulins, travelling articles, toys, sport articles, sports apparatus, fitness apparatus, leisure articles [namely games, toys, sports equipment, hockey balls, sports balls, balls for games, gymnastic articles and equipment for body training, playing cards], camping articles, articles for animals [namely animal feed, collars, leashes, harness, animal beds, animal apparel, toys for animals, jewellery for pets, feeding bowls, care products for animals, pet food, supplies for travel and transport of animals, gift ideas for animals], candles, lighting fuels, fuels; le rassemblement des produits susmentionnés (à l’exception de leur transport) pour des tiers aux fins de la vente; le rassemblement des produits précités (à l’exception de leur transport) pour des tiers à des fins de présentation; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d’importation et d’exportation; organisation de salons et d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; préparation et conduite de foires et/ou d’expositions à des fins commerciales et publicitaires; agences publicitaires; planification de mesures publicitaires; présentation d’entreprises sur l’internet et sur d’autres médias; publication de produits imprimés (également sous forme électronique) à des fins publicitaires; marketing direct; publicité directe; préparation de publicités; préparation de publicités pour le compte de tiers; publicité radiophonique et télévisée; publication de textes publicitaires; mise en page à des fins publicitaires; marketing; relations publiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; affichage publicitaire; diffusion d’annonces publicitaires pour le compte de tiers; distribution de produits publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires pour le compte de tiers via Internet; rédaction de textes publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires; publicité par correspondance; distribution de matériel publicitaire (feuillets, brochures, imprimés, échantillons); démonstration de produits à des fins publicitaires; présentation de produits et services; recherches de marché; organisation et conduite d’événements publicitaires; recherche de parraineurs; publicité par parrainage; fourniture d’informations en contact commercial et commercial à des fins publicitaires; publicité sur l’internet pour le compte de tiers; location d’espaces publicitaires, également sur l’internet; conseils commerciaux professionnels; assistance et conseils en organisation et direction des affaires; conseils en organisation des affaires; conseils en organisation commerciale; planification et suivi du développement des entreprises dans le cadre d’aspects organisationnels; développement de concepts d’utilisation de biens immobiliers dans le cadre de la gestion d’entreprise (gestion d’installations); bureaux de placement; recrutement de personnel; services de conseillers en personnel; administration du personnel; conseils en gestion de personnel; tests psychologiques pour la sélection du personnel; soutien aux employés d’un point de vue opérationnel lié à la gestion du personnel; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; vente aux enchères, également sur l’internet; courtage et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers, également dans le cadre du

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 39de 75
commerce électronique; courtage de contrats pour des tiers concernant l’achat et la vente de produits et l’exécution de services, en particulier courtage de contrats de télécommunications, de contrats portant sur la fourniture de sonneries pour téléphones, de contrats portant sur l’exécution de travaux d’entretien et de réparation, de contrats de livraison de fleurs et de plantes, de contrats de fourniture d’électricité; préparation de contrats pour des tiers en matière de réalisation de services de formation; services d’abonnement à des publications de tiers, notamment subscriptions subscriptions à des journaux; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; organisation de contacts commerciaux et économiques, également sur l’internet; organisation de contacts commerciaux; analyse du prix de revient; services de comparaison de prix; compilation, systématisation, maintenance et mise à jour de données dans des bases de données informatiques; gestion de fichiers informatiques; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; services de revues de presse; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; traitement administratif de commandes d’achats; compilation d’informations sur les prix et statistiques sur le commerce et le commerce; fourniture d’informations sur les questions d’organisation et de gestion des affaires liées au commerce de détail; fourniture d’informations sur les marchés publicitaires; magasin de conseil aux consommateurs; services de photocopie; décoration de vitrines; location de machines et d’appareils de bureaux; location de photocopieurs; location de distributeurs automatiques; location de cabines de vente; planification, organisation et conduite de mesures de sollicitation de clients et de fidélisation de clients, en particulier de programmes d’envoi, de réduction, de coupure et/ou de bonus; organisation de jeux et de concours dotés de prix en tant que mesures publicitaires; réalisation de programmes de primes et de fidélisation en tant que programmes de fidélisation de la clientèle à des fins de marketing; sollicitation et soins de la clientèle par correspondance; services de centres d’appels, à savoir services de soins par lignes d’assistance dans le cadre du traitement administratif de commandes d’achats, réception des demandes de renseignements des clients et réclamations par téléphone; conseils en organisation par le biais de centres d’appel; services de centres d’appels, à savoir services de soins par lignes d’assistance dans le cadre du traitement administratif de commandes d’achats, réception des demandes de renseignements des clients et réclamations par téléphone; location et crédit-bail d’équipements et d’équipements de magasin pour autant qu’ils soient compris dans cette classe, à savoir machines et équipements de bureau, machines à photocopier, distributeurs automatiques, caisses enregistreuses, caisses enregistreuses, cabines de vente, espaces publicitaires; services de secrétariat; courtage de contrats relatifs au stockage et à l’emballage de marchandises; émission de cartes à la clientèle sans fonction de paiement ou de réduction pour le compte de tiers et émission de cartes à la clientèle en tant qu’identification d’achat, à la fois adapté aux programmes d’attribution et de primes; services de bureau pour la prise de commandes dans le secteur de la logistique; services de gestion électronique de stocks.
Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; courtage en assurances; services financiers; consultation en matière d’assurances, de finances et de retraites; informations et conseils en matière financière; organisation de services bancaires, en particulier de comptes courants, de contrats d’épargne, de financements et d’assurances; agences de crédit et financement de crédits pour le

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 40de 75
commerce de gros et de détail; gérance de biens immobiliers; agences immobilières; location de biens immobiliers, en particulier d’espace de magasin; location de biens immobiliers, en particulier d’espaces de magasins; location de surfaces et de terrains; crédit-bail; services de financement de location-vente; crédit-bail de chambres dans des espaces commerciaux; location de salles de bureau; location d’appartements; gestion de bâtiments; gérance de biens immobiliers; financement d’achats; émission de cartes téléphoniques; traitement de programmes de récompenses et de primes pour la retenue de clients par l’émission de bons, de timbres à échanger, de coupons et de cartes clients à des fins de paiement; émission de cartes de crédit, de services et de cartes bonus à titre de paiement; services de collecte de bienfaisance ou de collecte de fonds pour le compte de tiers; crédit-bail de dispositifs et de systèmes de communication; crédit-bail de véhicules terrestres, d’avions et de navires; émission de cartes clients ayant comme fonction de paiement ainsi que de cartes de réduction, de timbres à échanger, de cartes de fidélité, de bons, de tokens, de cartes de recouvrement de points, toutes susceptibles d’être utilisées lors de l’attribution de prix et d’accords de primes.

Classe 38: Télécommunications; fourniture d’accès à des données et à des informations sur des réseaux informatiques; fourniture d’accès à un système de commande en ligne; fourniture de liens hypertextes pour le compte de tiers; services de télétexte; transmission de messages; informations en matière de télécommunications; conseils et informations en matière de télécommunications; fourniture d’accès à des informations en matière de services de télécommunications et de télécommunications; mise à disposition de portails sur l’internet; transmission électronique de musique numérique par le biais de systèmes de télécommunication; transmission électronique de textes, messages, informations, sons, images et données; renvoi de messages à des adresses internet (messagerie Web); services d’affichage électronique [télécommunications]; location d’installations de télécommunication; location d’équipements de télécommunication et pour l’envoi ou la réception de données et de messages; fourniture d’accès à Internet et à d’autres réseaux de communication; fourniture d’accès à des bases de données; fourniture d’accès à des informations sur Internet; fourniture d’accès à des données sur des réseaux informatiques; services d’accès dans le domaine des télécommunications; location de dispositifs et de systèmes de communication; agences de presse, à savoir collecte, analyse, mise à jour et fourniture d’informations de presse; services à valeur ajoutée, à savoir services liés aux services de réseau proprement dits, essentiellement en ce qui concerne des messages courts ou des annonces sous forme écrite ou acoustique, à savoir l’envoi d’informations concernant des viseurs, des calendriers d’événements, des résultats sportifs, des publicités, des publicités classifiées et personnelles, des concours promotionnels, des nouvelles, des offres de dernière minute, des services de livraison rapide de repas, des services de taxi et des heures de départ pour les aéroports, des titres économiques, des médias et des télécommunications, des numéros de loterie, etc., des services de distribution de conférences, à savoir de circuits de télécommunications; envoi d’informations par courrier électronique; services de téléphone, télécopie, télex, récupération de messages et services de transmission; services de radiomessagerie et de courrier électronique; fourniture de services de télécommunications centraux pour des réseaux de communications électroniques; location et location-bail de dispositifs et systèmes de télécommunication, installations

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 41de 75
de télécommunication, appareils de transmission de messages, télécopieurs, téléphones, téléphones portables, modems, appareils de télécommunication et de transmission; diffusion de prévisions météorologiques par le biais d’un réseau de télécommunications.
Classe 39: Transports; emballage de produits; entreposage de marchandises; organisation de voyages; stockage; emballage de produits; livraison de colis; services logistiques de transport et d’entreposage de marchandises; expédition de marchandises; localisation de marchandises à des fins logistiques; informations en matière de transport; information en matière d’entreposage; organisation de services de transport de personnes et de marchandises par véhicules terrestres, nautiques et aériens; exécution et organisation de services de transport; services de messagerie; organisation du transport de marchandises, de passagers et/ou de voyageurs par terre ou par eau; organisation et exécution de la livraison de marchandises commandées par correspondance; transport et livraison de marchandises par véhicules automobiles, par chemin de fer, par navires et par avion; livraison de fleurs; services d’agences de voyages (pour autant qu’ils soient compris dans cette classe); services d’agences de voyages pour l’organisation de voyages; services de tour-opérateurs; informations et conseils en matière de voyages et de transport; informations dans le domaine du tourisme, dans les domaines des transports et des voyages; informations en matière de trafic; informations en matière de voyages; informations sur l’arrivée et le départ de vols; organisation de billets de transport aérien; organisation et réalisation d’excursions; transport de personnes par véhicules automobiles, par chemin de fer, par navires et par avion; organisation, conduite, réservation et organisation de voyages, de sorties touristiques, de voyages circulaires, de croisières, d’excursions, de sorties de jour, de visites touristiques et de visites touristiques; accompagnement de voyageurs et de leurs bagages; portage; location d’installations de stationnement; services de parcs de stationnement; location et réservation de véhicules à moteur, remorques, bicyclettes; location de places de stationnement et d’entrepôts; services de réservation (transport); services de réservation de voyages; réservation de billets d’avion, billets de croisière et billets de train; location et affrètement de véhicules terrestres, d’avions ou de navires; location de réfrigérateurs; location de conteneurs d’entreposage; location de garages; location et crédit-bail d’équipements de magasin et d’accessoires compris dans cette classe, à savoir réfrigérateurs, installations frigorifiques, machines et appareils frigorifiques, conteneurs d’entreposage, palettes de transport et d’entreposage, conteneurs de transport et d’entreposage, voitures (véhicules), chariots à pousser (chariots à provisions), étagères pour l’entreposage et la présentation de marchandises; services à exécuter au moyen d’un réseau de télécommunications, à savoir services d’agences de voyages.

Classe 40: Traitement de matériaux (à savoir traitement mécanique ou chimique de matériaux, à savoir métal, plastique, papier, bois, verre, textiles, caoutchouc, cuir, matériaux de construction); informations en matière de traitement de matériaux; services de laboratoires photographiques, à savoir développement de pellicules photographiques, développement photographique, photogravure, impression d’images (photos) sur objets, impression d’images photographiques à partir de supports numériques; développement de pellicules photographiques, tirage de photographies; traitement de photographies et de films cinématographiques (pour autant

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 42de 75
qu’ils soient compris dans cette classe); impression de motifs; imprimerie; traçage laser; travail du cuir; traitement du papier; encadrement d’images; gravure; impression offset; retouche d’habits; services de tailleurs; travaux de sellerie; recyclage de bouteilles de boissons; services de copie de clés; location et location-bail de générateurs, appareils de climatisation, appareils de chauffage des locaux.

Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; écoles maternelles (éducation); services de garde d’enfants (éducation); services de garde pour enfants, à savoir mise à disposition d’aires de jeux pour enfants dans des supermarchés et centres commerciaux; organisation et conduite de conférences, expositions ou séminaires; développement du personnel par formation et formation continue; organisation et conduite de séminaires et d’ateliers (formation); informations dans le domaine de l’éducation et du divertissement; informations et messages en ligne dans le domaine de la formation professionnelle; examens dans le domaine de l’éducation et de la formation; informations en matière d’éducation et de remise en forme en matière de santé; représentations musicales; informations sur des événements (divertissement); organisation et conduite de manifestations culturelles et sportives; organisation d’expositions à buts culturel ou éducatif; organisation de concours [éducation et divertissement]; publication de produits imprimés (également sous forme électronique), excepté à des fins publicitaires; organisation, organisation et conduite de loteries ou d’autres jeux de hasard ou d’argent; distribution de billets de loterie et d’autres documents de participation (divertissement); jeux et compétitions électroniques fournis par le biais d’Internet; organisation de jeux et de compétitions; services de billetterie [divertissement]; services de réservation (pour autant qu’ils soient compris dans cette classe) de manifestations sportives, scientifiques et culturelles; réservation de places de spectacles; publication de produits de l’imprimerie, livres, journaux et revues; location de livres; location de films; location de journaux; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables); fourniture de services de clubs de remise en forme (pour autant qu’ils soient compris dans cette classe), clubs d’entraînement, studios de fitness, installations de golf, clubs de tennis, centres d’équitation, écoles maternelles, discothèques, musées, salles de jeux, camps de sport, installations sportives et parcs d’attractions; informations en matière de loisirs; fourniture de jeux informatiques en ligne; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; location d’équipements audio, de radios, de téléviseurs, de caméras vidéo, de machines de jeux électroniques; location d’équipements de sport et de remise en forme; location et crédit-bail de films, d’enregistrements sonores et visuels; location de postes de radio et de télévision.

Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; programmation pour ordinateurs; services d’administration de serveurs; sauvegarde électronique de données; services d’un concepteur graphique, à savoir conseils en matière de conception formelle et de contenu de publications imprimées ou électroniques; conception de publications imprimées ou électroniques; montage d’images numériques (services d’un concepteur graphique); mise à jour de sites web; création et entretien de sites web pour le compte de tiers; services d’informations et de conseils en matière d’ordinateurs et de logiciels; conseils en matière de décoration intérieure; conseils en matière d’économie d’énergie; services de conseils

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 43de 75
en matière de recherche dans le domaine de la protection de l’environnement; services d’informations météorologiques; location d’ordinateurs, dispositifs de mesure; location d’ordinateurs, de logiciels, de périphériques d’ordinateurs; services électroniques de stockage et de sauvegarde de données; location de supports de données conçus pour l’attribution de prix et pour des primes (dans la mesure où ils sont compris dans cette classe); mise à jour de logiciels; maintenance de logiciels.

Classe 43: Services de restauration (alimentation) et hébergement temporaire; services de traiteurs; services d’agences de voyages, à savoir organisation, réservation et réservation de logements; exploitation de restaurants; informations en matière de services de logement, organisation ou location d’appartements touristiques ou de maisons de vacances, réservation de chambres, réservation d’hôtel, hébergement et mise à disposition de nourriture et de boissons à des clients; services de réservation de logements et de nourriture; mise à disposition d’aliments et de boissons et hébergement temporaire dans les crèches et écoles maternelles de jour; services de crèches d’enfants; informations et conseils en matière de cuisson; location de salles de réunion; location de chaises, tables, linge de table, verres, plats, constructions transportables, tentes; location et crédit- bail d’équipements et d’équipements de magasin, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe, à savoir meubles, chaises, tables, linge de table, verres, tentes, constructions transportables; réservation d’hôtels par le biais d’un réseau de télécommunications.

Classe 44: Services médicaux; services vétérinaires; services de soins hygiéniques pour êtres humains; soins de beauté pour êtres humains; services de soins hygiéniques pour animaux; soins de beauté pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture; conseils diététiques; informations en matière de nutrition; informations en matière de santé; services d’information et de conseils en matière de jardinage; location de matériel pour exploitation agricole;
L’enregistrement international de la marque de l’Union européenne no 1 393 854
Classe 2: Peintures; vernis; laques; préservatifs contre la rouille; produits pour la protection du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; colorants pour liqueurs; teintures pour chaussures; peintures ignifuges; graisses antirouille; pâtes d’imprimerie (encres); encres d’imprimerie; toner; cartouches d’encre pour imprimantes d’ordinateurs; cartouches de toner (remplies) pour imprimantes, télécopieurs et photocopieurs; peintures; glaçures (peintures, laques); enduits pour le bois (peintures); colorants pour boissons; colorants pour aliments; papier pour teindre les œufs de Pâques; enduits de protection pour châssis de véhicules; diluants pour laques; diluants pour peintures; détrempes; peintures à l’eau pour travaux d’art; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 3: Lessives; préparations décolorantes; produits de nettoyage; préparations pour polir; produits pour enlever les graisses; préparations abrasives; savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions capillaires; dentifrices; produits de toilette; lotions capillaires à usage cosmétique; produits cosmétiques pour les soins de la peau; adhésifs à usage

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 44de 75
cosmétique; lotions après-rasage; produits de toilette contre la transpiration; produits contre l’électricité statique à usage ménager; huiles essentielles aromatiques; écorce de quillaja pour le lavage; sels pour le bain non à usage médical; préparations cosmétiques pour le bain; masques de beauté; sels pour blanchir; soude pour blanchir; agents azurants pour le linge; produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie); produits pour enlever les teintures; nécessaires de cosmétique (remplies); cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; cosmétiques pour animaux; crèmes cosmétiques; crème pour blanchir la peau; préparations pour polir les prothèses dentaires; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; aérosols pour rafraîchir l’haleine; déodorants pour êtres humains et pour animaux; détergents
[détersifs] autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; teintures cosmétiques; eau de Cologne; eau de toilette; crèmes capillaires; gels, shampooings, après-shampooings et humectant pour les cheveux (cosmétiques); parfums; rouge à lèvres; crèmes pour le visage et lotions pour le visage à usage cosmétique; ongles postiches; vernis à ongles à usage cosmétique; préparations décolorantes
à usage cosmétique; arômes pour gâteaux (huiles essentielles); essences éthériques; laits de toilette; sourcils (cosmétiques pour les -); sourcils (crayons pour les -); adoucisseurs de tissus pour le linge; cils postiches; cire à parquet; teintures pour cheveux; teintures pour la barbe; cire à moustache; laques pour les cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; produits de blanchissage; produits pour blanchir le linge; amidon pour la lessive; lotions à usage cosmétique; fards; poudre pour le maquillage; produits de maquillage; produits de démaquillage; mascara; bains de bouche, non à usage médical; ongles (produits pour le soin des -); crayons
à usage cosmétique; préparations pour polir les sols; pommades à usage cosmétique; pots-pourris odorants; pierre ponce; toile abrasive; papier de verre; bois odorants; shampooings pour animaux de compagnie; crèmes pour chaussures; cirage pour chaussures; cirages; produits pour lisser; savons d’avivage; amidon à lustrer; produits de bronzage (cosmétiques); serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits pour enlever les vernis: cire à épiler; cire pour la blanchisserie; cire à polir; crèmes pour le cuir; dépilatoires; gelée de pétrole à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage cosmétique; bâtons d’encens (bâtons d’encens); bâtonnets pour joss; produits odorants; préparations pour le bain non à usage médical; détergents pour lave-vaisselle; lotions parfumées (produits de toilette); produits cosmétiques de protection solaire et de bronzage; préparations pour soins de la peau après bain de soleil; lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; ouate à usage cosmétique, notamment ouate, bâtonnets ouatés, tampons ouatés; préparations pour déboucher les tuyaux de drainage; décapants; produits contre l’électricité statique à usage ménager; produits pour faire briller les feuilles des plantes; extraits de fleurs (parfums); bases pour parfums de fleurs; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’aspiration; produits pour enlever les couleurs; détartrants à usage domestique; colorants pour lessive et pour la toilette; graisses à usage cosmétique; détachants; liquides antidérapants pour planchers; cire antidérapante pour planchers; gels pour blanchir les dents; produits de glaçage pour le blanchissage; amidon à lustrer; chiffons de verre; produits cosmétiques pour les soins de la peau; produits de bronzage (cosmétiques); nécessaires de cosmétique (remplies); lotions à usage cosmétique; lait d’amandes à usage cosmétique; produits de nettoyage à sec; produits de rasage, savon à barbe, pierres à barbe (astringents), lotions après-rasage; liquides pour lave-glaces; huiles de

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 45de 75
nettoyage; fards; produits pour le nettoyage des papiers peints; crèmes solaires (cosmétiques); tous les produits susmentionnés dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 4: Huiles industrielles; graisses industrielles; lubrifiants; compositions pour absorber la poussière; produits pour mouiller la poussière; produits pour lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches à des fins d’éclairage; graisses pour courroies; graisses pour le cuir; graisses pour chaussures; huiles pour l’entretien du cuir; huiles pour la peinture; antidérapants pour courroies; produits pour le dépoussiérage; combustibles solides, liquides et gazeux (y compris carburants) et carburants; copeaux de bois pour l’allumage; bandes de papier pour l’allumage; allume-feu; graisses pour l’éclairage; Bougies pour arbres de Noël; cire d’abeille; gaz combustibles; bois de feu; huiles combustibles; alcool à brûler; briquettes combustibles; bougies parfumées; briquettes de bois; charbon de bois; Poussier [combustible]; tourbe (combustible); briquettes de tourbe (combustibles); mèches de lampes; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses); huiles pour moteurs; gaz d’éclairage; pétrole brut et raffiné; cire pour l’éclairage; graisses pour armes; suint; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres; matériel pour pansements; matières pour plomber les dents; matières pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; produits pharmaceutiques et vétérinaires pour les soins de santé, en particulier les brines, solutions d’inhalation, solutions pour l’irrigation nasale, inhalation et gargling; remèdes à boire à usage médical; préparations et substances médicales; produits pour laver la bouche à usage médical; coton hydrophile; rubans adhésifs pour la médecine; sparadrap; produits pour améliorer l’air, à savoir désodorisants et purificateurs d’air; produits pour la purification de l’air; aliments albumineux; produits pour laver les animaux; préparations biologiques à usage médical; coton antiseptique; antiseptiques; baumes à usage médical; protections hygiéniques; serviettes hygiéniques; bandes pour pansements; préparations thérapeutiques pour le bain; préparations pour le bain à usage médical; sels pour le bain à usage médical; bains d’oxygène; sels pour bains d’eaux minérales; ceintures pour serviettes et bandes périodiques; coussinets d’allaitement; bonbons médicamenteux; capsules à usage médical; cachets à usage pharmaceutique; gommes à mâcher à usage médical; colliers antiparasitaires pour animaux; confiseries à usage médical; désinfectants, produits de rinçage et de nettoyage pour lentilles de contact; solutions pour lentilles de contact et pour lentilles de contact; contraceptifs chimiques; coricides; bagues pour cors aux pieds; coton à usage médical; préparations pharmaceutiques pour le traitement des pellicules; déodorants pour vêtements et textiles; détergents à usage médical; boissons diététiques à usage médical; aliments et préparations alimentaires diététiques à usage médical; aliments diététiques pour soins de santé à base de vitamines, minéraux et oligo-éléments; préparations enzymatiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; désinfectants à usage hygiénique; lotions pour chiens; produits pour laver les chiens; répulsifs pour chiens; potions médicinales; produits

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pharmaceutiques oculaires; pharmacies portatives; colle à mouches; attrape-mouches; anti-mouches; remèdes contre la transpiration des pieds; gaze pour pansements; germicides; bois de cèdre utilisé comme insectifuge; graisses à usage médical; thés médicinaux; insectifuges; insecticides; gelée de pétrole à usage médical; slips périodiques; culottes hygiéniques; farines lactées pour bébés; lactose; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; lotions à usage pharmaceutique; lotions à usage vétérinaire; pastilles à usage pharmaceutique; boissons à base de lait malté à usage médical; alcool à usage médical; herbes médicinales; huiles médicinales; boîtes de médicaments portatives remplies; médicaments pour la médecine humaine; tampons hygiéniques; menthol; onguents; suppléments alimentaires minéraux; compléments nutritionnels à usage non médical à base de minéraux, acides aminés, oligo-éléments, fibres végétales (faible calories), seuls ou combinés; compléments nutritionnels à base de protéines; papier antimite; produits antimites; bains de bouche médicamenteux; boue pour bains; serviettes pour personnes incontinentes; additifs alimentaires à usage médical; serviettes hygiéniques; serviettes hygiéniques; culottes absorbantes pour personnes incontinentes; protège- slips; parasiticides; pilules à usage pharmaceutique; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; thés amaigrissants à usage médical; remèdes contre la transpiration; gelée royale à usage médical; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau; sels odorants; produits pour la stérilisation; onguents contre les brûlures solaires; préparations contre les coups solaires à usage pharmaceutique; sirops à usage pharmaceutique; vitamines (préparations de -); bâtonnets ouatés à usage médical; compresses médicales; cataplasmes; compresses; pansements et compresses pour réduire la température corporelle ou réduire la fièvre ou soulager les phares; pansements médicinaux; drogues à usage médical; fébrifuges; infusions à base de plantes; sinapismes; préparations amincissantes à usage médical, coupe-faim à usage médical; reconstituants à usage médical; remèdes contre les allergies; préparations pour le soin des pieds à usage médical; produits contre les callosités à usage médical; sprays d’ambiance en tant que produits désodorisants; préparations pharmaceutiques et médicales pour les athlètes, en particulier onguents, gels, vaporisateurs, pour muscles foulés et tensiotés; compresses; bandages et bandages de sport à usage médical; ouate à usage médical; couches jetables en papier et en cellulose; doublures de couches; couches en matières textiles pour bébés; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; cabanas métalliques; bandes à lier métalliques; pattes d’attache métalliques pour câbles et tubes; fils métalliques à des fins d’attache, carreaux de sol métalliques; cuves métalliques; lettres et chiffres en métaux communs à l’exception des caractères d’imprimerie; bustes en métaux communs; fils; câbles métalliques; tourniquets [portillons tournants] métalliques; fil de fer; écussons métalliques pour véhicules; garnitures de fenêtres métalliques; arrêts métalliques pour fenêtres; volets métalliques pour fenêtres; ouvre- vent non électriques; dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres; planchers métalliques; barres d’appui métalliques pour baignoires; numéros de maisons métalliques, non lumineux; objets d’art en métaux communs; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux;

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plaques d’identité métalliques; plaques minéralogiques métalliques; pênes de serrures; serrures à ressort; cassettes de sûreté; coffres à usage alimentaire métalliques; marchepieds métalliques; garnitures de portes métalliques; arrêts métalliques pour portes; poignées de portes en métal; sonnettes de porte métalliques, non électriques; loquets métalliques; marteaux de portes métalliques; dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes; ferme-porte non électriques; cadenas; volières métalliques; clôtures métalliques; piquets de tente métalliques; minerais; boîtes aux lettres métalliques; serrures métalliques pour véhicules; treillis métalliques; moustiquaires métalliques; Décrottoirs; cassettes à argent métalliques; jalousies métalliques; patères [crochets] métalliques pour vêtements; caillebotis métalliques; marquises métalliques; piscines [constructions] métalliques; roulettes de meubles; enseignes métalliques, plaques d’immatriculation métalliques pour véhicules; conteneurs métalliques
[entreposage, transport]; réservoirs en métal; enclumes; cloches; robinets de tonneaux; capsules pour bouteilles; raccords pour canalisations; vannes (autres que parties de machines); feuilles d’aluminium; serres métalliques transportables; installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes; stores d’extérieur métalliques; protections d’arbres métalliques; goupilles métalliques; pattes d’attache métalliques pour câbles et tubes; récipients d’emballage en métal; fermetures de récipients métalliques; garnitures de meubles métalliques; boîtes à conserves métalliques; fermetures de boîtes métalliques; toiles métalliques; chevilles métalliques; pièges métalliques pour animaux sauvages; figurines (statuettes) en métaux communs; fermetures de bouteilles métalliques; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; crochets de portemanteaux métalliques; boutons [poignées] métalliques; distributeurs fixes de serviettes métalliques; chaînes pour chiens; plaques d’identité métalliques; boîtes à outils vides en métal; échelles métalliques; marchepieds métalliques; sabots de roues (bottes); fil de fer barbelé; cales métalliques; dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; volières et baignoires d’oiseaux métalliques; girouettes ou vent en métal; anneaux pour clés; badges en métaux communs; garde-feu métalliques pour fourneaux; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 7: Machines pour le traitement des métaux, du bois et des matières plastiques; machines pour l’industrie chimique, l’agriculture, la minidification, les machines textiles, les machines pour l’industrie des boissons, les machines de construction, les machines d’emballage et machines-outils; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; des distributeurs automatiques; appareils électriques pour le ménage et la cuisine, en particulier appareils de nettoyage à vapeur, robots de cuisine électriques, mixeurs électriques à usage ménager, couteaux électriques, machines de cuisine électriques pour hacher, broyer, presser ou ouvrir, ouvre-boîtes électriques, presse-fruits électriques à usage ménager, moulins à café non actionnés manuellement; broyeurs à usage domestique, non manuels; pétrins; appareils de soudure électrique; fouets électriques à usage ménager; machines à découper; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires; machines à couper le pain; hachoirs à viande, batteurs électriques; éplucheuses, machines à râper les légumes; machines d’étiquetage, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses; machines

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et appareils électriques pour le lusage; calandres à vapeur rotatives pour tissus; machines à tordre le linge; lave-vaisselle, aspirateurs et accessoires pour aspirateurs, en particulier sacs pour aspirateurs; machines à laver; essoreuses; machines et appareils à polir; repasseuses; machines à coudre; commandes à pédales pour machines à coudre; appareils de nettoyage à haute pression; tondeuses à gazon; scies (machines); broyeurs d’ordures; machines et appareils pour shampooing tapis, meubles capitonnés et tapis muraux; scies à chaîne; fers à souder fonctionnant au gaz; machines-outils électriques, en particulier perceuses, perceuses sans fil, tournevis sans fil; parties de machines pour le traitement des métaux, du bois et des matières plastiques; scies à chaîne; pistolets à colle électriques; distributeurs de ruban adhésif (machines); Couseuses; dynamos; pistolets pour la peinture; souffleries; générateurs de courant; appareils élévatoires; machines à polir électriques autres qu’à usage domestique; cireuses électriques pour chaussures; cisailles électriques, presses électriques
(machines); affûteuses; machines de coupe à usage industriel; poinçonneuses; machines à souder électriques; broyeurs; équipement horticole; pompes d’aération pour aquariums; dispositifs de commande pour ascenseurs; appareils (machines) de pulvérisation; machines à enduire; chaînes d’élévateurs; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 8: Outils à main actionnés manuellement; instruments à main destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, pour la construction de machines, d’appareils et de véhicules ainsi que pour l’industrie de la construction; coutellerie; fourchettes et cuillères; armes blanches; rasoirs; couverts, plaqués en argent; épilateurs et appareils d’épilation (électriques et non électriques), nécessaires de manucure (électriques et non électriques); dossiers (outils); polissoirs d’ongles électriques et non électriques; tondeuses à cheveux (électriques et non électriques), appareils
à friser les cheveux (actionnés manuellement, non électriques); fers à lisser; limes à ongles électriques et non électriques; coupe-ongles électriques et non électriques; pinces à ongles; nécessaires de pédicure; articles pour le soin des pieds (pour autant qu’ils soient compris dans la classe 08); pinces; pinces pour recourber les cils; rasoirs électriques et non électriques; étuis pour rasoirs; nécessaires de rasage; lames de rasoirs; rasoirs; appareils actionnés manuellement pour hacher, presser ou ouvrir; outils actionnés manuellement destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, pour la construction de machines, d’appareils et de véhicules ainsi que pour l’industrie du bâtiment; Serpes-couteaux (petits), secateurs: outils de jardin actionnés manuellement; tondeuses à gazon [outillage manuel]; Fossoirs [outils]; marteaux (outils à main); forets (outils à main); pinces; scies (outils à main); châssis de scies à main; leviers; ciseaux de bordures (métalliques, pruning, ciseaux de jardin); coupoirs; outils de coupe; tournevis; meules à main ou disques abrasifs (instruments à main); appareils à main à décanter des liquides; ouvre-huîtres; haches; pioches; soufflets pour cheminées; tondeuses à barbe; Élagueurs; Échenilloirs; mèches; mèches de forage (outils à main); maroquinerie; Herminettes (outils); fers à repasser; poignards; ouvre-boîtes; Bastringues; poinçons de sténographie; piolets à glace; palette [couteaux]; écaillères [couteaux]; hache-viande [outils]; coupe-légumes; couperets; fers à friser; vaporisateurs pour insecticides [outils]; pulvérisateurs; seringues pour projeter des insecticides; couteaux de chasse; Houes (outils à main); instruments pour poinçonner les billets; Tranchoirs à fromage non électriques; cuillers (outils à main); outils à gratter (outils à main); scies

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sauteuses; perforateurs [outils]; usinage; truelles; petites petites faux; mortiers pour pilons; pinces à envies; arrache-clous; pickers de fruits; pintes pour soulever les plantes; appareils pour détruire les parasites des plantes; pistolets pour l’extrusion de mastics manuels; Coupe-pizza non électriques; outils de pépiniéristes (outils à main); cuirs à rasoir; râpes (outils à main); instruments à couper les tubes; Porte-scies; appareils de meulage et de sciage; pelles; disques abrasifs; clés [outils]; limes émeri; étaux; serre-joints pour charpentes ou pelles; ignifugons; faux; pierres de faux; faucilles; pommades; Hoyaux; poinçons de centre (outils à main), rameurs (outils à main); extirpateurs d’algues; fusils à aiguiser; queux à faux; coffins; hachoirs; fers à repasser électriques plats; Coupe-rubans; manches de couteaux en métal; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage et la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques; Disques compacts; DVD; supports de données numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; matériel informatique pour le traitement de données; ordinateurs; logiciels; extincteurs; compresses; instruments d’enseignement audiovisuel; batteries; caisses d’accumulateurs; chargeurs de batteries; jumelles; machines à calculer; appareils photo; caméras cinématographiques ainsi que leurs parties et leurs composants; objectifs photographiques; dessins animés; lecteurs de cassettes; chaînettes de lunettes; films cinématographiques (exposés);
Lecteurs CD; Disques compacts (audio-vidéo); disques télégraphiques; CD-ROM; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; programmes informatiques; logiciels enregistrés; ordinateurs; imprimantes d’ordinateurs; ordinateurs blocs-notes et leurs accessoires, en particulier chargeurs de piles, batteries et sacs conçus pour les ordinateurs blocs-notes; logiciels téléchargeables à partir de l’internet; PDA (assistants numériques personnels); poche; périphériques d’ordinateurs et leurs accessoires, en particulier claviers, souris, trackballs, bâtons de surf, manettes, manettes de jeux, disques de pilotage pour ordinateurs, dispositifs électroniques pour produire de la musique pour ordinateurs, cartes de prise électronique, cartes mémoire, cartes graphiques, cartes de télévision pour ordinateurs, cartes audio, camp, CD, brûleurs DVD, brûleurs
à rayons ultrales; modems; câbles de connexion; fiches de connexion;
Câbles USB; haut-parleurs pour ordinateurs; disques durs; unités de disques; Clés USB; adaptateurs de réseau; lecteurs de cartes; haut- parleurs; lentilles de contact; boîtes pour lentilles de contact; appareils de traitement de données; mesures de couturières; sonnettes de porte électriques; traducteurs électroniques de poche; extincteurs; films impressionnés; avertisseurs d’incendie; cadres pour diapositives; appareils de contrôle de chaleur; boîtes à jukke musicales; lentilles optiques; pèse- lettres; bouées de sauvetage; radeaux de sauvetage; serrures électriques; supports de données magnétiques; cartes magnétiques codées; dispositifs d’encodage magnétique; aimants; loupes; appareils de mesure; microphones; microscopes; tubes lumineux; ordinateurs blocs-notes; stylos électroniques; photocopieurs; calculatrices de poche; appareils de projection; écrans de projection; radios; tourne-disques; appareils de

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téléguidage; règles (instruments de mesure); balances; cartes à mémoire; avertisseurs de fumée; prises, prises et autres contacts [connecteurs électriques]; appareils pour l’enregistrement du son; disques acoustiques; appareils pour la reproduction du son; appareils pour la transmission du son; étuis à lunettes; montures de lunettes; verres de lunettes; lunettes (optique); lunettes de soleil; commutateurs électriques; magnétophones à bande magnétique; appareils téléphoniques, récepteurs, émetteurs, fils; télescopes; Téléviseurs; appareils de télévision; indicateurs de température; installations électriques antivol; thermomètres; thermostats; cassettes vidéo; cartouches de jeux vidéo; vidéodisques; bandes vidéo; écrans vidéo; magnétoscopes; processeurs de texte; disques compacts vidéo; DVD (vidéo); lecteurs et enregistreurs de disques compacts, DVD et disques numériques polyvalents; appareils audiovisuels avec dispositifs pour chant la chant tout au long de la musique; supports adaptés, supports, housses conçues pour cassettes audio et vidéo, CD, disques laser, disques vidéo et DVD (vidéo); tapis de souris; téléphones, téléphones sans fil, téléphones portables ainsi que leurs pièces et composants; sacs et étuis pour téléphones portables; appareils de télédiffusion, ainsi que leurs parties et leurs composants; sacs et étuis pour radiateurs; housses, récipients, supports et supports pour téléphones portables et radiateurs; écouteurs; écouteurs et microphones/haut-parleurs pour téléphones portables; indicateurs d’appel pour téléphones, téléphones portables et radiateurs; casques de soudeurs; agendas électroniques; sonnettes d’alarme électriques; systèmes d’alarme; lecteurs de codes à barres; baromètres; buzzers; buzzers électriques; unités centrales de traitement (pour le traitement de données); puces (circuits intégrés); chronographes (appareils enregistreurs de temps); claviers d’ordinateur; mémoires pour ordinateurs; coupleurs acoustiques; coupleurs (équipement pour le traitement de l’information); supports de données optiques; disques optiques; disques magnétiques; lunettes de plongée, gants de plongée, casques de plongée, poids et régulateurs de plongée, appareils respiratoires pour la natation sous-marine, dispositifs de stabilisation pour plongeurs; masques de plongée; combinaisons de plongée; tableaux d’affichage électroniques; stylos électroniques (pour unités d’affichage visuel); cordons de pince-nez; oculaires; nuances antiéblouissantes; télécopieurs; filtres pour la photographie; disquettes souples; bandes de nettoyage de têtes d’enregistrement; hygromètres; circuits intégrés; appareils d’intercommunication; interfaces (dispositifs ou programmes d’interface pour ordinateurs); machines à facturer; lentilles de convertisseurs
(optiques); unités à bande magnétique pour ordinateurs; bandes magnétiques; cuillers doseuses; microprocesseurs; modems; machines à compter et trier l’argent; moniteurs (matériel informatique); moniteurs (programmes informatiques); souris (équipement de traitement de données); fibres optiques (filaments conducteurs de lumière); verre optique; articles optiques; lentilles optiques; parcomètres; périphériques d’ordinateurs; tracteurs [instruments de mesure]; postes radiotélégraphiques; postes radiotéléphoniques; scanneurs (équipements de traitement de données); semi-conducteurs; transparents (photographie); bandes d’enregistrement sonore; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; fils télégraphiques; télégraphes [appareils]; téléscripteurs; téléprompteurs; distributeurs de billets; transmetteurs (télécommunication); émetteurs (télécommunication); indicateurs de vide; vidéotéléphones; alarmes à sifflet; tampons d’oreilles pour plongée; lunettes de protection pour le sport; casques de protection pour le sport; appareils et accessoires de navigation, en particulier antennes, chargeurs de batterie, batteries,

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supports et sacs adaptés; logiciels de jeux; publications électroniques (téléchargeables); programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables); stéréos à usage personnel; satellites à usage scientifique; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; cordes pour téléphones sans fil; étuis pour téléphones portables; casquettes d’antenne pour téléphones mobiles; circuits électroniques et CD-ROM pour le stockage de programmes automatiques pour instruments de musique électroniques; protège-dents; minuteurs; panneaux d’avertissement; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; sphygmotensiomètres; biberons; sucettes pour bébés; bandages de maintien et bandages élastiques; couvertures chauffantes à usage médical; préservatifs; contraceptifs non chimiques; appareils dentaires; tétines; cure- oreilles; appareils de massage esthétiques; tétines de biberons; capsules pour biberons; bouteilles pour aliments pour bébés; supports pour pieds plats; chaussures orthopédiques; Forceps; gants pour massages; gants à usage médical; appareils auditifs pour malentendants; protections acoustiques; appareils thérapeutiques à air chaud; sacs à glace à usage médical; couveuses pour bébés; appareils de massage; ceintures de grossesse; matelas pour l’accouchement; coussinets abdominaux; coussins chauffés électriquement à usage médical; oreillers contre l’insomnie; éponges chirurgicales; cuillers pour médicaments; Stéthoscopes; brancards pour malades; coussinets thermiques de premiers soins; Cure-langue; poignées pour fil dentaire (instruments dentaires); dispositifs contraceptifs; thermomètres à usage médical; sacs à eau à usage médical; bassins hygiéniques; anneaux de dentition; compresses chaudes et froides à usage médical; coussins contenant un accumulateur de chaleur à usage médical; inhalateurs; aiguilles d’acupuncture; appareils de rééducation physique à usage médical; lavabos à usage médical; lits construits spécialement pour les soins médicaux; supports pour voûte plantaire pour chaussures; filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; doigtiers à usage médical; prothèses capillaires; coupe-cors; poches pour douches; bas pour les varices; béquilles; lampes à usage médical; tire-lait; ventouses; appareils de réanimation; bouchons d’oreilles (dispositifs de protection de l’oreille); bracelets à usage médical; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 11: Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires; appareils de climatisation; appareils pour la désodorisation de l’air; déshydrateurs d’air; appareils et machines pour la purification de l’air; Brise-jet; appareils de filtration pour aquariums; appareils de chauffage pour aquariums; lampes pour aquariums; barbecues; appareils et installations de bain; chauffe-bains; couvre-lits; appareils pour le refroidissement de boissons; feux pour bicyclettes; couvertures chauffantes électriques; chaudières, à savoir chaudières de chauffage et d’eau; toasteurs; tapis chauffés électriquement; plafonniers; lustres; guirlandes électriques pour arbres de Noël; lampes pour aquariums; lampes; filtres à café électriques; cafetières; percolateurs de café; torréfacteurs à café; récipients frigorifiques; cuisinières; cuisinières; appareils et installations de cuisson; ustensiles de cuisson électriques; installations de refroidissement de liquides et d’eau; installations pour rafraîchir le tabac; coussins chauffés non à usage médical; régulateurs de

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tirage (chauffage); friteuses électriques; appareils de désinfection; distributeurs de désinfectants pour toilettes; appareils pour la distillation; sèche-cheveux; filtres pour l’eau potable; appareils de séchage pour fourrage et fourrages; lampes électriques; Lanternes vénitiennes; ventilateurs (climatisation); ventilateurs électriques; chauffe-biberons (électriques); chasses d’eau; jets d’eau ornementaux; congélateurs; torréfacteurs à fruits; allume-gaz; plaques métalliques pour la cuisson et la cuisson des aliments; grils; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils pour bains d’air chaud; aérothermes; plaques de chauffage; bouillottes; numéros de maisons lumineux; humidificateurs; glacières; machines et appareils à glace; bouilloires électriques; manchons de lampes; tubes de lampes; verres de lampes; globes de lampes; réflecteurs de lampes; abat-jour; lampes; Porte-abat-jour; lanternes d’éclairage; sécheurs de linge électriques; ampoules d’éclairage; luminaires; fours à micro-ondes; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d’eau; chauffe-plats; lampes de poche; petites lampes de poche; chaufferettes de poche; casseroles à pression électriques; réservoirs d’eau sous pression; radiateurs électriques; armoires frigorifiques; chambres frigorifiques; appareils frigorifiques; torréfacteurs; appareils de rôtissage (ustensiles de cuisson); tournebroches; broches de rôtisserie; rôtissoires; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; lampes de sécurité; cabines de douche; douches; lavabos; douilles de lampes électriques; capteurs solaires (chauffage); cuvettes de toilettes; sièges de toilettes; couvercles de sièges de toilettes; toilettes portables; urinoirs; fers à bricelets électriques; fers à pâtisserie électriques; chauffe-plats; lavabos à main [parties d’installations sanitaires]; chauffe-eau; appareils et machines pour la purification de l’eau; stérilisateurs d’eau; purificateurs d’air électriques; dispositifs antiéblouissants pour automobiles (garnitures de lampes); dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes); lampes à arc; autocuiseurs électriques; baignoires; dispositifs de protection conçus pour des installations d’éclairage; diffuseurs de lumière; briquets pour l’allumage du gaz; feux pour véhicules à moteur; feux pour véhicules; cuisinières; poêles (appareils de chauffage); cuiseurs à riz; hottes aspirantes pour cuisines; garnitures de baignoires; installations de bain; appareils de bronzage; machines à pain; grille-pain; couvertures chauffantes, non à usage médical; appareils de déshydratation des aliments biologiques, chauffe-air, climatiseurs, appareils de chauffage pour dispositifs de dégivrage pour véhicules; réflecteurs pour véhicules; phares de véhicules; douilles de lampes électriques; filtres (parties d’installations domestiques ou industrielles); chauffe-pieds (électriques ou non électriques); brûleurs à gaz; chaudières à gaz; lampes à gaz; appareils pour l’épuration du gaz; vaporisateurs faciaux (saunas); ampoules d’éclairage; chauffe-eau; éléments chauffants; bouchons de radiateurs; radiateurs de chauffage; yaourtières électriques; cheminées d’appartement; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; ventilateurs électriques à usage personnel; installations de sauna; lampes de plongée; thermoplongeurs; appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau; appareils à jet de whardool; brûleurs pour parfums; plaques chauffantes pour crêpes de cuisson; appareils désodorisants pour la diffusion de parfums dans des véhicules à moteur; tous les produits susmentionnés dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; alarmes antivol pour véhicules; dispositifs

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antivol pour véhicules; landaus; sonnettes pour cycles, bicyclettes et tricycles; cycles, bicyclettes, tricycles et leurs pièces et composants; chariots; chariots; housses pour sièges de véhicules; garde-fous pour cycles, bicyclettes et tricycles; voiturettes de golf; chariots de manutention; chariots à main; appuie-tête pour sièges de véhicules; capotes pour poussettes; capotes de véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; enjoliveurs; moyeux de roues de véhicules; porte-bagages pour véhicules; filets porte-bagages pour véhicules; diables; défenses; antidérapants pour pneus de véhicule; pagaies pour canoës; rames de bateaux; pédales de cycles; pompes pour cycles, bicyclettes et tricycles; bâches pour poussettes; poussettes; housses de selles pour cycles, bicyclettes et tricycles ou motocyclettes; selles pour cycles, bicyclettes et tricycles ou motocyclettes; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; sièges de véhicules; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; stores d’intérieur pour automobiles; bandages pour roues de véhicules; garniture pour véhicules; housses pour véhicules; fauteuils roulants; essuie-glaces; porte-bouteilles de véhicules, appareils désodorisants pour la diffusion de parfums dans des véhicules; aéronefs; coussins d’air (dispositifs de sécurité pour véhicules à moteur); ballons dirigibles; automobiles; autocars; rétroviseurs; autobus; voitures; motocyclettes; chariots à provisions; pneus pour cycles, bicyclettes, tricycles ou motocyclettes; véhicules électriques; véhicules nautiques; housses pour poignées de porte pour véhicules à moteur; remorques (véhicules); attelages de remorques pour véhicules; housses pour volants de véhicules; segments de freins pour véhicules; plaquettes de freins pour véhicules; freins pour véhicules et bicyclettes; sabots de freins pour véhicules; camping-cars; moteurs électriques pour véhicules terrestres; béquilles de vélos et de cycles (pièces de bicyclettes, cycles); jantes de bicyclettes, sonnettes, chaînes, paniers, guidons, moteurs, moyeux, pompes, roues, cadres, pneus, selles, housses de selles, chambres à air, rayons; indicateurs de direction pour véhicules et bicyclettes; véhicules télécommandés autres que jouets; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; volants pour véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules; pare-chocs de véhicules; marchepieds de véhicules; jantes de roues de véhicules; trousses de réparation pour chambres à air; roues libres pour véhicules terrestres; coffres spéciaux pour bicyclettes; plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules; roulettes pour chariots [roues]; antidérapants pour pneus de véhicule, en particulier chaînes à neige; enveloppes pour pneumatiques; pompes à air (accessoires pour véhicules); housses de selles et de selles pour motocyclettes; housses pour roues de secours pour véhicules; essuie-glace pour phares; défenses pour navires; brouettes; garde-boues; porte-skis pour véhicules à moteur; porte-vélos pour véhicules à moteur; tendeurs de rayons de roues; clous pour pneus; Spoilers pour véhicules; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; valves pour pneus de véhicule; briquets pour cigares et cigarettes pour véhicules à moteur; tous les produits susmentionnés dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages; lingots de métaux précieux; filés de métaux précieux; bustes en métaux précieux; ornements de chapeaux en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; boîtes à bijoux (écrins ou boîtes) en métaux précieux; parures pour chaussures en métaux précieux; argent filé; joaillerie; pierres précieuses; horloges et instruments de chronométrage; ornements de fantaisie et bijoux; broches; boucles pour bracelets de montres; chaînes; pendentifs; pièces de monnaie; insignes en

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métaux précieux; boutons de manchettes; boucles d’oreilles; fils d’or; bols et bocaux décoratifs (en métaux précieux); bijoux et figurines en imitation or; étuis à bijoux; coffrets à bijoux; colliers; épingles [bijouterie]; épingles pour ordinateurs portables; anneaux; statues et statuettes en métaux précieux; fixe-cravates; montres-bracelets et montres de poche et leurs parties et leurs composants; bracelets de montres; chaînes de montres; écrins pour montres de poche; chronomètres à bouchon; épingles décoratives; épingles de cravates; médailles; porte-clés; pendentifs; insignes en métaux précieux; bracelets [bijouterie]; écrins pour l’horlogerie (présentation); boîtes d’horloges; cadrans (horlogerie); montres et horloges électriques; montres et horloges solaires; diamants; bagues or, colliers dorés, bracelets dorés, bagues en argent, colliers en argent, bracelets argentés; articles de bijouterie fantaisie; pierres semi-précieuses; objets d’art en métaux précieux; boîtiers de montres en métaux précieux; réveille- matin; boutons de manchettes en chenille; figurines (statuettes) en métaux précieux; horloges de contrôle; chaînes porte-clés en pierres précieuses; chaînes porte-clés en métaux précieux; chaînes porte-clés non métalliques; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 15: Instruments de musique; instruments de musique, supports et supports électroniques pour instruments de musique; boîtes à musique; étuis
(housses) pour instruments de musique; synthétiseurs musicaux; appareils à tourner les pages de cahiers de musique; pupitres à musique; cordes d’instruments de musique; diapasons; baguettes de conducteurs; rouleaux de musique pour boîtes à musique; soufflets pour instruments de musique; étuis pour instruments de musique; châtaines; bandes musicales perforées; médiators; marteaux d’accordage; parties et accessoires d’instruments de musique, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 16: Papier et carton; dossiers [papeterie]; faire-part [papeterie]; dessous de chopes à bière; livrets; papier à lettres; feuilles régulatrices d’humidité en papier pour l’emballage de produits alimentaires; figurines [statuettes] en papier mâché; papier-filtre; emballages en carton ou en papier pour bouteilles; cartes de souhait; papier de bois; boîtes à chapeaux en carton; tubes en carton; serviettes de toilette en papier; papier mâché: cache-pot en papier; arcs en papier; produits en papier jetables; papier essuie-tout; sacs en papier; papier calque; papier parplé; matières d’emballage
[rembourrage] en papier et en carton; pochettes pour passeports; glacières à crème en papier; cartes à échanger autres que pour jeux; feuilles absorbantes en papier pour l’emballage de produits alimentaires; papier d’armoire parfumé ou non; sous-main; papiers d’emballage; blocs à dessin; produits de l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage, non comprises dans d’autres classes; caractères d’imprimerie; clichés; calendriers; livres; catalogues; cartes postales; affiches; périodiques; publications imprimées; journaux et magazines; cartes de souhait; instruments d’écriture; tampons en caoutchouc; timbres et cachets; tampons à sceaux, tampons encreurs; albums photos; blocs pour l’encadrement de peintures, images, photographies; chevalets pour peintres; papier absorbant l’huile pour revêtements; supports pour photographies; encres; mouchoirs de poche en

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papier; papier hygiénique; mouchoirs pour se démaquiller en papier; serviettes en papier; sets de table en papier ou en carton; papier d’emballage, papier d’emballage et matériel d’emballage en carton; reproductions graphiques; portraits; lithographies; stylos; crayons; stylos à encre; stylos à bille; plumes à écrire; porte-plume; porte-crayons; cartouches et recharges pour stylos et instruments d’écriture; mines de crayons; crayons de couleur; craies; plumiers; taille-crayons; appareils à tailler les crayons; agrafes de bureau; presse-papiers; supports pour papier, punaises pour dessin; pastels; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; papier mâché; corbeilles à courrier et supports; classeurs de lettre; ouvre-lettres; articles de bureau; ruban adhésif et distributeurs de ruban adhésif; matériel de dessin, articles de dessin, panneaux, stylos et instruments; trousses à dessin; albums pour timbres- poste et pièces de monnaie; pochettes et enveloppes en papier; effaceurs d’encre; serre-livres; signets; toiles pour la peinture; carnets; agendas et agendas; classeurs (articles de bureau); blocs de papier à lettres; blocs- notes; papier à lettres; papier à dessin; plumiers; craie; tableaux noirs; tableaux noirs pour affiches; pochettes pour passeports; porte-chéquiers; images; stencils; produits pour effacer; gommes à effacer, liquides correcteurs; ouvre-lettres électriques; partitions musicales; tableaux noirs extensibles; ornements en papier [décoration]; papier de soie; serviettes de table en papier; sachets pour sandwiches en papier ou en matières plastiques; récipients en carton; livres de coloriage; fiches pour rapports; papier pour livres d’exercice; carnets de poche; stylos à pointe feutre; trousses à crayons; pelotes d’écrevisses; règles; blocs d’écriture; livres d’autographes; agrafes de bureau; agrafeuses; déchiqueteurs [articles de bureau]; appareils électriques à fermeture chaud pour l’application de housses de protection sur des documents et photographies; housses et étuis pour cartes; décoration en papier pour boîtes à sandwich ou aliments; albums; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage; classeurs à feuillets mobiles; boîtes en carton ou en papier; cartes; supports et boîtes pour timbres et cachets; journaux de bandes dessinées; compas de tracé; bandes et cartes en papier pour l’enregistrement de programmes informatiques; papier à copier (papeterie); liquides correcteurs (articles de bureau); doigtiers (articles de bureau); drapeaux en papier; bandes gommées; fiches; rubans encreurs; chemises pour documents; étiquettes non en textile; cartes géographiques; cartes de vœux musicales; bulletins; blocs (papeterie); boîtes de peinture (articles à usage scolaire); publications imprimées; déchiqueteurs de papier pour le bureau; porte-mines; timbres postaux; autocollants; épingles à dessin; billets, tickets, rubans pour machines à écrire; machines à écrire
(électriques ou non électriques); couvertures; brosses pour écrire; craie; couvertures (papeterie); cache-pot en papier; bavoirs en papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes; filtres à café en papier; livres (petits); modèles de broderie (motifs); coupe-papier [articles de bureau]; nappes en papier; linge de table en papier; enseignes en papier ou en carton; cavaliers pour fiches; lots de papier; papier absorbant pour le soin du visage; autocollants pour téléphones portables; tous les produits précités compris dans la classe 16; machines à imprimer des adresses, machines d’affranchissement pour l’application de timbres postaux ou pour imprimer le tampon affranchissement; duplicateurs; perforateurs (articles de bureau); presses à agrafer (articles de bureau); matériel pour artistes, à savoir matériel pour le dessin, la peinture et le modelage; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) sous forme de produits de l’imprimerie, modèles géologiques, globes terrestres, dispositifs de dessin

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de tableaux noirs; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), à savoir appareils de bureau non électriques; matières plastiques pour l’emballage, à savoir housses, sacs et feuilles; étiquettes autocollantes pour lettres; boîtes d’archives; bandes de dépôt; feuilles de séparation; répertoires; poches perforées; chemises et étuis; fiches et dossiers de signature; agrafes; élastiques (papeterie); rouleaux correcteurs; livres contenant des formulaires imprimés; porte-plume; appareils pour plastifier des documents; déchiqueteurs de papier pour le bureau; fiches; fichiers pour cartes de bureau; housses pour reliures thermales; étuis métalliques pour cartes de visite; boîtes de tiroirs (articles de bureau); porte-cartes d’index (articles de bureau); articles de bureau (à l’exception des meubles); produits en papier pour le remplacement de textiles, à savoir mouchoirs, serviettes de table, serviettes démaquillantes, serviettes pour le visage, serviettes de toilette, nappes, serviettes à thé et rouleaux de cuisine; tableaux, encadrés ou non; matériel d’écriture; sacs à ordures en matières plastiques ou en papier; aquarelles (peintures); encres
à tampon; stencils pour papiers peints; matières à étouper en carton ou en papier; Porte-lettres et supports; armoires pour la papeterie; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; filés d’amiante; feutre d’amiante; amiante; ardoise d’amiante; tissus d’amiante; revêtements d’amiante; Matériaux réfractaires isolants; Mica brut ou mi-ouvré; plaques isolantes en mica; mica pour articles décoratifs [badges]; produits de mica pour isolation électrique; Gomme pour le rechapage de pneus; joints en caoutchouc pour bocaux; clapets en caoutchouc; Dissolutions de caoutchouc; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines; arrêts et tampons amortisseurs en caoutchouc; anneaux en caoutchouc; bouchons en caoutchouc; Poudre de caoutchouc; tuyaux flexibles en caoutchouc; caoutchouc liquide; matières plastiques extrudées destinées à la transformation; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; mastics pour joints; peintures isolantes; laques isolantes; joints en matières plastiques; revêtements isolants pour sols; raccords non métalliques pour tuyaux; produits en amiante, à savoir fourreaux, cordons, tissus, papier et/ou carton amiante, semelles d’amiante; produits en mica, à savoir panneaux isolants; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme sous forme de blocs, plaques, barres, feuilles, cordons ou rubans (tous en tant que produits semi-finis); produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non destinés aux textiles); gants isolants; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; tampons amortisseurs en caoutchouc; anneaux en caoutchouc, gutta- percha ou caoutchouc synthétique; joints pour raccords de tuyaux; sacs
[enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l’emballage; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; matières d’emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques; tuyaux d’arrosage; tuyaux d’arrosage pour fleurs et plantes; peintures isolantes; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 18: Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières non compris dans d’autres classes, à savoir sacs à documents, mallettes pour documents, peaux de chamois, autres qu’à des fins de nettoyage, cerceaux, mallettes pour documents, boîtes en cuir ou en carton, caisses en cuir, étuis en cuir pour ressorts, gaines à ressorts en cuir, sangles pour animaux, mortiers en cuir, boîtes en cuir ou en carton, sangles, sangles, cravates en cuir,

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serviettes en cuir [portefeuilles], morceaux en cuir stores [harnachement], ceintures en cuir, sacs de sport, sacs à roulettes, étuis pour cartes de visite, traces [harnachement]; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; sacs, bourses et portefeuilles, étuis pour clés, sacs d’emballage pour pâtisseries; trousses de toilette; mallettes pour documents; sacs à dos; sacs à vêtements; sacs à provisions; bandoulières (ceintures); cannes; porte-cartes (portefeuilles); colliers pour animaux ou animaux domestiques; étuis pour clés; sangles en cuir ou en imitation cuir; trousses vides pour produits cosmétiques; muselières; sacs d’écoliers; poignées de valises; valises; sets de voyage; coffres de voyage; fourreaux de parapluie; poignées de parapluies; bagages (courroies); sacs de plage; porte-documents (articles de maroquinerie fine); boîtes et caisses en cuir ou en cuir collé; sacs à main; bâtons d’alpinisme; porte-musique; filets à provisions; sacoches à outils en cuir ou en imitation cuir (vides); sacs de voyage; gibecières (accessoires de chasse); sacs, enveloppes et pochettes en cuir pour l’emballage; garnitures de meubles en cuir ou en imitation cuir; carcasses de sacs à main; sacs kangourou [porte-bébés]; sacs à provisions à roulettes; organiseurs de cartes de visite; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
«vanity cases»; sacs à dos scolaires; sacs kangourou pour porter les bébés; habits pour animaux de compagnie; bâtons de tir [sièges]; sacs et étuis pour clés en métaux précieux et pierres précieuses; brides pour guider les enfants; sangles de cuir; lanières de cuir; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 19: Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables
(non métalliques); monuments non métalliques; jalousies non métalliques; marquises non métalliques pour la construction; parquets; verre de construction, en particulier tuiles, panneaux de toit en verre; boîtes aux lettres et autres récipients en maçonnerie; contreplaqué; bois mi-ouvrés, en particulier poutres, planches, panneaux; planchers non métalliques; serres transportables non métalliques; sable pour aquariums et gravier; stores d’extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes; maisons préfabriquées
(prêts-à-monter); moustiquaires non métalliques; carreaux non métalliques pour sols; baguettes en bois; lambris en bois; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre; pierre artificielle; baraques de foires; argile de potier; baignoires d’oiseaux et volières non métalliques [constructions]; volières non métalliques; terre cuite; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 20: Meubles; miroirs; cadres; produits (non compris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ni en matières plastiques, ni en matières plastiques, ni en tant qu’articles de décoration en matières plastiques pour aliments, pommeaux frigorifiques
[meubles], bracelets d’identification non métalliques, plaques d’identité ni en métal, ni en bois, ni en bois, ni en métal, ni en bois, ni en bois, ni en bois coussins à air; matelas à air; oreillers gonflables; rideaux de perles pour la décoration; garnitures de lits non métalliques; articles de literie (à l’exception du linge); couchettes pour animaux d’intérieur; caisses non métalliques; fermetures de bouteilles; étagères pour bouteilles; bouchons de bouteilles; cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques; coffres; carillons à vent (décoration); patères pour vêtements

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non métalliques; cintres pour vêtements; crochets pour vêtements non métalliques; porte-vêtements, portemanteaux; récipients non métalliques; embrasses; crochets de rideaux; tringles à rideaux; anneaux de rideaux; tringles à rideaux; poulies pour rideaux; embrasses; coussins; distributeurs de serviettes; niches pour animaux d’intérieur; garnitures de lits, de meubles, de portes; métiers à broder; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; pare-feu; piédestaux pour pots de fleurs; jardinières; porte-chapeaux; chaises hautes pour enfants; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; nids pour animaux d’intérieur; plaques d’identité non métalliques; Cartothèques; trotteurs pour bébés; objets de publicité gonflables; boîtes aux lettres; présentoirs pour journaux; matelas; boîtes en plastique autres que poubelles; oreillers; étagères pour la coupe; panneaux d’information; poignées d’outils; rayonnages sous forme de meubles en matériaux non métalliques; vannerie; cadres; garnitures décoratives de bords en matières plastiques et en bois pour garnitures de fenêtres; ornements et décorations pour fenêtres et portes en matières plastiques, cire, bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières; pinces de fermeture pour sacs; boîtes en matières plastiques pour arômes et parfums; repose-tête gonflable; décorations en matières plastiques pour boîtes de stockage d’aliments; arrêts de portes, ni en métal, ni en caoutchouc; fauteuils; paniers non métalliques; lits; bancs
(meubles); boîtes en bois ou en matières plastiques; travaux de cabinet; armoires et placards; chariots pour ordinateurs (meubles); caisses, boîtes et caisses en plastique ou en bois; chaises; coffres à jouets; bouchons de liège; housses pour vêtements (rangement); berceaux; rideaux de bambou; chaises longues; bureaux; buffets roulants (meubles); appuie-tête
(meubles); tableaux accroche-clés; rayons de bibliothèques; tiroirs; serrures non métalliques autres qu’électriques; mannequins de tailleurs; rayonnages (meubles); chevalets de sciage; mobilier scolaire; sièges; sofas; tables; buffets (meubles); porte-parapluies; lits pour enfants; vitrines; tableaux d’affichage; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; tables de toilette; tabourets; mannes (paniers); échelles en bois ou en matières plastiques; armoires à pharmacie; revêtements amovibles pour éviers; plaques d’identité non métalliques; plaques d’immatriculation non métalliques pour véhicules; épingles et aiguilles (non métalliques); parcs pour bébés; arbres à griffes pour chats; rayons; stores d’intérieur; objets d’art (décorations); figurines et statuettes ainsi que petits objets décoratifs ou ornementaux (décorations) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en cire, plâtre ou en matières plastiques; pochettes (en bois ou en plastique); capsules pour bouteilles; animaux empaillés; urnes funéraires; miroirs tenus à la main, en particulier miroirs cosmétiques; trotteurs pour bébés; piquets de tente non métalliques; fermetures de bouteilles en céramique; fermetures de bouteilles en porcelaine fine, cristal, verre, faïence, terre cuite et porcelaine; compteurs; bustes pour tailleurs; anneaux brisés non métalliques pour clés; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 21: Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; peignes; éponges; brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre utilisé dans la construction); verrerie, porcelaine et faïence, pour autant qu’elles ne soient pas comprises dans d’autres classes; baignoires portatives pour bébés; paniers à usage domestique; mugs; cages à

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oiseaux; mixeurs non électriques pour la cuisine; planches à repasser; Tire- bottes; ouvre-bouteilles; bouteilles; plats; boîtes à savon; planches à pain; seaux; cabarets (plateaux); cages pour animaux d’intérieur; moules à gâteaux; moules en gaufrette; éteignoirs; bobèches; candelabra (bougies); boîtes au caramel; étuis pour peignes; décorations en porcelaine, en porcelaine fine; baguettes [ustensiles de cuisine]; tendeurs de vêtements; torchons de nettoyage; dessous de verre pour bouteilles et verres, non en papier et non en matières plastiques; mélangeurs pour cocktails; filtres à café non en papier; moulins à café; percolateurs de café; services à café; cafetières; peignes électriques; peignes pour animaux; sacs en silicone pour mélanger et malarer la pâte; pots; brochettes pour la cuisson en métal; seaux à glace; glacières portatives non électriques; tire-bouchons; couvercles de plats; cache-pot; poteries; tasses; planches à découper pour la cuisine; carafes; friteuses non électriques; porte-savon; distributeurs de savon; gourdes; verres; mangeoires; récipients pour le ménage ou la cuisine; séchoirs à linge parapluie; poubelles; coquetiers; mangeoires; pots
à fleurs; gants de ménage; gobelets; râpes; récipients calorifuges; chauffe- biberons non électriques; supports pour fleurs et plantes; pots thermiques; moules à glaçons; housses conçues pour planches à repasser; cruches; chaudrons; porte-couteaux; plaques rotatives avec compartiments; services à liqueurs; récipients pour aliments; porte-cartes de menus; boîtes de messagerie; cuillers pour mélanger; balais à franges; porte-serviettes; ronds de serviettes; buses pour arrosoirs; tampons de nettoyage; casseroles; plats en papier; Coupe-pâte [couteau de boulanger]; moulins à poivre; vaporisateurs à parfum; paniers pour pique-niques, paniers pour pique-niques vendus vides; cochons tirelires; couvercles de pots; autocuiseurs; salières; poivriers; poêles longues; soucoupes; pelles à tartes; tampons à récurer; blaireaux; tendeurs de chemises; brosses à chaussures; cornes à chaussures; arbres pour chaussures; filtres; Fumivores à usage domestique; porte-savon; soupières; services d’épices; porte-éponges; éponges de ménage; porte-blaireaux; statues en porcelaine, en faïence ou en verre; statuettes en porcelaine, en faïence ou en verre; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; vaisselle; chopes; infuseurs de thé sphériques; boîtes à thé; infuseurs à thé; services à thé; théières; brosses de toilette; supports pour papier hygiénique; éponges de toilette; nécessaires de toilette; brosses à dents; brosses à dents électriques; porte-cure-dents, non en métaux précieux; cure-dents; bacs à litière; plateaux à usage domestique; dessous-de-plat [ustensiles de table]; presses pour pantalons; tendeurs de pantalons; flacons isolants et thermiques; vases; fers à pâtisserie non électriques; fers à pâtisserie non électriques; planches à laver; cuves de lavage; arrosoirs; instruments d’arrosage; appareils à polir à usage domestique non électriques; objets d’art en porcelaine, en faïence ou en verre; décorations décoratives pour fenêtres ou portes en céramique, porcelaine fine, verre, cristal, faïence, cuillère ou porcelaine; boîtes ou récipients pour le stockage d’aliments (autres qu’en métaux précieux); souricières; fil dentaire; récipients pour le ménage et la cuisine en verre, porcelaine et faïence pour aromatiser et fragrances; bouteilles réfrigérantes; boîtes en verre; balais; brosserie; beurriers; cloches à beurre; instruments de nettoyage actionnés manuellement; pinces à linge; sacs et boîtes frigorifiques, portatifs, non électriques; boîtes à biscuits; ustensiles de cuisson non électriques; brosses à sourcils; brosses à chaussures; poêles à frire; entonnoirs; gants de jardinage; ballons en verre (récipients); houppettes; mélangeurs manuels [shakers]; filtres à thé non en métaux précieux; agitateurs; fouets non électriques; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de

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Décision sur l’opposition no B 3 085 828 page: 60de 75
boissons glacées; découpoirs à biscuits; béquilles pour burettes à usage domestique, béquilles à épices; torchons pour épousseter; mélangeurs pour cocktails; poudriers non en métaux précieux; boîtes à pilons autres qu’à usage médical; couvercles en bois ou en matières plastiques pour boîtes en papier; supports pour brosses à dents; fil dentaire; poignées de fil à usage dentaire (en tant que produits équipés pour la fil dentaire); aquariums d’appartement; couvercles pour aquariums; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; bacs à fleurs; bâtonnets pour cocktails; fermetures pour couvercles de marmites; appareils de désodorisation à usage personnel; assiettes jetables; gourdes à boire pour voyageurs; grils et supports de grils; pailles pour la dégustation; ustensiles de cuisson; appareils pour nettoyer les dents et les gencives; gobelets en papier et en matières plastiques; arroseurs; barres et anneaux porte-serviettes; tirelires; cosys pour thé; terrariums d’appartement (culture des plantes); terrariums d’appartement [vivariums]; Étendoirs à linge; tirelires métalliques; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; appareils pour le démaquillage (électriques); récipients en métaux précieux à usage ménager; services à café en métaux précieux; cafetières en métaux précieux non électriques; récipients pour la cuisine en métaux précieux; porte-serviettes et anneaux en métaux précieux; poudriers en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; brosses en bois, en cire, en gypse et en matières plastiques; moulins de cuisine non électriques; supports pour plats; manches à balais métalliques; casse-noix; poires à main; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 22: Cordes, ficelles, filets, tentes, marquises, bâches, voiles, sacs (pour autant qu’ils ne soient pas compris dans d’autres classes); matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; cordes de remorquage de voitures; bandes à lier non métalliques; bâches de véhicules non ajustées; hamacs; marquises en matières synthétiques et en matières textiles; plumes pour la literie; sacs, couvertures et sacs en matières textiles pour l’emballage; fils à lier non métalliques; ouate à filtrer; emballages en paille pour bouteilles; herbes pour le rembourrage; rubans de jalousies; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; échelles de corde; copeaux de bois et laine; sciure de bois; sacs pour le lavage de bonneterie; courroies et courroies pour boîtes de rangement d’aliments et récipients pour le ménage ou la cuisine; bâches; sacs en matières textiles ou en soie pour l’emballage d’amulettes; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 23: Fils à usage textile; fils de coton; fils et filés à broder; fil à coudre; fils et filés; laine filée; fils et filés de laine; soie filée; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 24: Tissus et produits textiles, pour autant qu’ils ne soient pas compris dans d’autres classes; couvertures de lit; tapis de table; mouchoirs de poche; serviettes de table; bannières; serviettes de bain; linge de lit; jetés de lit; couvertures; stores roulants en matières textiles; étoffes, pour autant qu’elles soient comprises dans cette classe; revêtements de meubles en matières textiles; revêtements de meubles en matières plastiques; housses d’oreillers; portières [rideaux]; tissus imitant la peau d’animaux; serviettes; drapeaux; gants de toilette; linge de maison; étiquettes en tissu; napperons individuels; enveloppes de matelas; moustiquaires; rideaux; taies d’oreillers; matières plastiques en tant que succédanés du tissu; couvre-lits;

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couvertures de voyage; draps; soie; tissus de soie; linge de table; serviettes de table; tissus pour revêtements de meubles; tentures murales en matières textiles; literie [linge]; housses en matières textiles pour porte- serviettes et serviettes; couvercles de poignées de porte; couvre-sièges de toilettes; housses pour abattants de toilettes; embrasses ou embrasses en matières textiles; dessous de verre (linge de table); cotonnades; tissus à usage textile; serviettes de toilette en matières textiles; feutre; frise (étoffe); chanvre (tissus de -); nappes (non en papier); velours; laine (tissus de -); lingettes en matières textiles pour le démaquillage; housses en matières textiles pour boîtes en mouchoirs en cuir; housses en matières textiles pour poignées de porte; housses en matières textiles pour bouteilles pour animaux d’intérieur; étiquettes nominatives en matières textiles; étiquettes tissées; toiles cirées [nappes]; tapis de billards; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; toiles à fromage; housses pour meubles; mouchoirs de poche en matières textiles; Sacs de couchage; gigoteuses pour bébés; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 25: Vêtements; chaussures; chapellerie; tabliers [vêtements]; vêtements de plage; maillots de bain; habillement de sport; imperméables; gants; mitons; ceintures; vêtements pour enfants, hommes et femmes; vêtements pour bébés; bavoirs non en papier; sous-vêtements; vêtements de nuit et pyjamas; bain (peignoirs de -); bretelles; chapeaux; bonnets; visières
[chapellerie]; bérets; bonnets de bain et de douche; manchons; couvre- oreilles; foulards; cravates; cravates; nœuds; chaussettes et bas; collants; gaines [sous-vêtements]; chaussettes, dépôt et bretelles serrées; souliers; chaussures de sport; chaussons; chaussures de plage; costumes de mascarade; manchons; châles; bandanas (foulards); sandales de bain; souliers de bain; chaussures de ski; bottes; bretelles pour vêtements; soutiens-gorge; slips; cache-corset; manteaux; manchons (habillement); étoles [fourrures]; bandeaux pour la tête (vêtements); vestes; Jersey; chemisiers de chemises; tricots; vêtements de dessus; pardessus; pantalons; parkas; pull-overs; sandales; foulards, foulards, châles; foulards pour le cou [silencieux]; chemises; paniers de camisol (sous-vêtements); manteaux de travail (blouses); guêtres; souliers de sport; maillots; costumes; maillots de bain; T-shirts; uniformes; gilets; combinaisons de ski nautique; lingerie; baskets; camisoles; vêtements de gymnastique; écharpes; jambières (jambières); bonnets de douche; semelles intérieures; pochettes [habillement]; costumes de fête; antidérapants pour chaussures; chancelières (non chauffées électriquement); ceintures porte-monnaie (habillement); masques pour dormir; voilettes; fixe-chaussettes; turbans; bretelles; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 26: Dentelle; broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et œillets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles; fruits artificiels; guirlandes artificielles; badges et boutons décoratifs fantaisie; insignes non en métaux précieux; fermetures à glissière; bracelets pour remonter les manches; bandeaux pour les cheveux; barrettes (diapositives); fermoirs de ceintures; agrafes de souris; noeuds pour les cheveux; boîtes à couture; étuis à aiguilles;
Guimperie [passementerie]; broches; boucles; boucles de souliers; coussins à aiguilles; pelotes d’épingles; pièces collables à chaud pour l’ornement d’articles textiles (mercerie); agrafes pour chaussures; fermetures à glissière; fermetures pour vêtements; attaches de bretelles; couronnes en fleurs artificielles; broderies en or; articles de mercerie;

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pinces à cheveux; bonnets à colorer les cheveux; bigoudis; épingles à bigoudis; filets pour les cheveux; articles décoratifs pour les cheveux; épingles à cheveux; ornements de chapeaux; crochets de corsets; aiguilles à tricoter; ornements pour chaussures; rubans de récompenses; rosettes; aiguilles à coudre; dés à coudre; crochets pour chaussures; lacets de chaussures; houppes (passementerie); boutons de top-ps [pompoms]; cordons en laine; fermetures à glissière; attaches pour queues de cheval; épingles de sécurité; pinces et attaches pour bavoirs et tabliers; jabots (dentelles); motifs à appliquer [mercerie]; perruques; toupets; barbes postiches; brassards; cordons pour vêtements; épaulières pour vêtements; pinces de pantalons pour cyclistes; paillettes pour vêtements; fermoirs de ceintures; extensions capillaires; tresses de cheveux; ruches pour vêtements; bandes auto-agrippantes; numéros de concurrents; boules à repriser; bigoudis chauffés électriquement; boucles; liseuses d’aiguilles; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 27: Tapis; paillassons; nattes; linoléum et autres revêtements de sols existants; tentures murales non en matières textiles; tapis pour automobiles; tapis de bain; tapis de gymnastique; tapis de gymnastique; tapisserie; revêtements de sols en vinyle; papiers de tenture; papiers de tenture en vinyle; tapis de jeu; nattes de plage; sous-couches pour tapis; gazon artificiel; revêtements de sols préfabriqués en bois et en pierre; tapis antiglissants; tapis de gymnastique; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 28: Jeux; jeux; articles de gymnastique non compris dans d’autres classes; articles de sport non compris dans d’autres classes; décorations pour arbres de Noël; ballons et ballons; véhicules [jouets]; véhicules électriques
(jouets); planches de surf; planches à neige; patins à glace; planches à roulettes; rembourrages ou protections de protection pour le sport et le jeu; pistolets à air [jouets]; Trictracs; clochettes pour arbres de Noël; billes de billard; tables de billard; bonbons explosifs; bottines-patins; machinerie et appareils pour le jeu de quilles; porte-bougies pour arbres de Noël; panneaux de tirage; draughts (jeux); jeux d’échecs; échiquiers; Arbres de Noël en matières synthétiques; appareils de prestiquer; gobelets pour jeux de dés; fléchettes; dominos; damiers (jeux); haltères courts; protège- coudes (articles de sport); extenseurs [exerciseurs]; manèges forains; biberons de poupées; hameçons; attirail de pêche; palmes pour nageurs; flotteurs pour la pêche; disques volants (jouets); jeux automatiques; raquettes; matériel informatique pour jeux électroniques, à l’exception de ceux destinés à être utilisés exclusivement avec des postes de télévision; unités portatives pour jouer à des jeux électroniques, autres qu’à usage exclusif avec des postes de télévision; sacs pour crosses de golf; clubs de golf; gants de golf; gants pour jeux et sports; blagues pratiques (articles de fantaisie); dévidoirs pour cerfs-volants; cerfs-volants; genouillères [articles de sport]; Mah-jong; billes pour jeux; marionnettes; masques de théâtre; masques [jouets]; mobiles (jouets); modèles réduits de véhicules; objets de fantaisie pour fêtes (cotillons); rembourrages de protection (parties d’habillement de sport); jeux de société; capsules fulminantes (jouets); pistolets [jouets]; boules à jouer; hochets [jouets]; jeux d’anneaux; chevaux à bascule; patins à roulettes; planches de surf; skis; traîneaux (articles de sport); toboggan [jeu]; bulles de savon (jouets); planches à décoller (articles de sport); bicyclettes fixes pour l’entraînement; piscines (articles de jeu); balançoires; tables pour le tennis de table; skis nautiques; boules

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de plage; machines automatiques de divertissement à prépaiement; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; cartes de bingo; filets à papillons; cartes à jouer; confettis; patins à roulettes en ligne; puzzles; kaléidoscopes; mâts pour planches à voile; épuisettes pour la pêche; véhicules télécommandés [jouets]; roulette [roulette]; boules à neige; chaussures de neige; Jeux de cartes japonais; cannes à pêche; moulins pour la pêche; cannes à pêche; lignes pour la pêche; jeux de construction (jouets); blocs de construction (jouets); queues de billard; appareils pour le culturisme; gants de boxe; tables pour le football de salon; jouets pour animaux d’intérieur; appareils pour jeux, à usage exclusif avec des téléviseurs; gilets de natation; brassards de natation; machines de jeux vidéo; machines automatiques de divertissement à prépaiement; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 29: Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs; lait; lait et produits laitiers; huiles comestibles; graisses comestibles; viande, poisson, volaille et gibier, coquillages (transformés), les produits précités ont également été préparés; boissons lactées où le lait prédomine; desserts préparés ou semi-préparés, pour autant qu’ils soient compris dans la classe 29; produits de soja, à savoir substituts de produits laitiers et substituts de viande, lait de soja, huile de soja, chips de soja, en-cas à base de soja; produits laitiers pour la neige; produits à base de yaourt, pour autant qu’ils soient compris dans la classe 29; crème et produits à base de crème; crème aigre; produits du kephir; produits à base de babeurre; produits à base de petit-lait, compris dans la classe 29, produits à base de lait et de gouttes; tous les produits précités étant également des produits mixtes, le lait prédominant; beurre et produits à base de beurre; fromage, fromage frais et préparations à base de fromage; desserts, principalement
à base de lait et/ou des produits laitiers susmentionnés également avec ajout de préparations de fruits, fruits frais, avec adjonction de goût pour les denrées alimentaires, les arômes et le chocolat; tous les produits précités compris dans la classe 29, dans la mesure du possible, également sous forme conservée, réfrigérée ou surgelée et sous une forme instantanée et diététique, les aliments diététiques précités non à usage médical; produits de substitution de lait; desserts préparés ou semi-préparés, pour autant qu’ils soient compris dans la classe 29; plats prêts à servir à base de viande, poisson, œufs, légumes, fruits; articles nibblés, compris dans la classe 29, à savoir chips de pomme de terre pauvres en matières grasses, chips de fruits, légumes séchés, caviar, olives (conservées), raisins secs, bâtonnets de fromage, mélanges de fruits à coque pour l’encombrement; aliments diététiques à base de protéines, non à usage médical; poisson, volaille, gibier et extraits de légumes; fruits et légumes, également sucrés ou marinés; pâte de fruits et de légumes, produits de pommes de terre, à savoir boulettes à base de pommes de terre, salades de pommes de terre, pommes de terre frites, en-cas à pommes de terre, fritters de pommes de terre, flocons de pommes de terre, gnocchi de pommes de terre, pommes de terre fourrées, pommes de terre marron; fruits à coque transformés; noix mélangées, également à base de fruits secs; bouillons et ragoûts, également prêts à servir; lait en poudre à usage alimentaire; salades à base de viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie, fruits de mer, légumes et fruits; préparations, plats prêts à servir et parties de plats prêtes à servir, composées exclusivement ou en partie de viande, de poisson, de poisson, de poisson, de fruits de mer, de volaille, de volaille, de gibier, de gibier, de légumes, de fruits préparés, de pommes de terre, de légumineuses

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(préparés) et de fromage, dans la mesure du possible sous une forme congelée, conservée, pulvérisée et séchée; pâtes à tartiner pour tranches de pain, pour autant qu’elles soient comprises dans la classe 29; viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes en conserve; viande, poisson, volaille, gibier, gelées de fruits et de légumes; desserts à base de yaourt, caillé, crème, lait et fruits; fruits conservés dans l’alcool; fruits cristallisés; gingembre confits; fruits et légumes marinés dans de l’huile, la moutarde, le vinaigre ou le sirop; noix grillées, séchées, salées et épicées; extraits d’algues à usage alimentaire; alginates à usage culinaire; charcuterie; saucisses en conserve; mélanges en conserves de saucisses et de légumes; viande conservée, à savoir viande fumée, salée et marinée; boudin noir [charcuterie sanguine], pâté de foie; jambon; lard; saucisses panées; saucisses; produits de viande, de volaille et de gibier sous forme fumée ou partiellement préparée; plats prêts à servir et plats semi-préparés ainsi que préparations partielles composées principalement de produits à base de charcuterie; préparations pour bouillons; bouillons ou concentrés de bouillon; lait de poule sans alcool; œufs en poudre; pommes chips; salades de fruits; en-cas à base de fruits; salades de légumes; tripes; présure; foie; pollen préparé pour l’alimentation; semences préparées; truffes conservées; lait albumineux; gelées de fruits; pulpes de fruits; salades de fruits et de légumes; salades de légumes précoupés; fruits coupés; légumes coupés; boyaux pour charcuterie; lait d’arachides
[boisson sans alcool]; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 30: Café; thé; cacao; succédanés du café; riz; tapioca; sagou; farines; préparations faites de céréales; pain; pâtisserie, confiserie; glaces comestibles; sucre; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; cookies; poudre pour gâteaux; décorations comestibles pour gâteaux; arômes pour gâteaux; gaufres à riz; bonbons et bonbons; chocolat; chocolat au lait; boisson chocolatée; sucreries comme décoration pour arbres de Noël; boissons à base de cacao et de lait; produits dérivés du cacao; boissons à base de cacao; boissons (au café); arômes de café; mélanges et préparations utilisés comme succédanés du café; boissons
(au café); biscuits; pop-corn; flocons de maïs; crèmes glacées; curry; crème de vanille; chips [produits céréaliers]; arômes, autres qu’huiles essentielles; pain d’épice; préparations aromatisantes pour infusions non médicinales; ketchup; réglisse; pastilles [confiserie]; pâtés à la viande; attendrisseurs de viande à usage domestique; crêpes (alimentation); pâtisseries; poivre; boudin; ravioli; gelée royale pour l’alimentation humaine; sucre; wasabi en pâte; sauce soja; pâtes, nouilles et vermicelles; udon (nouilles japonaises); sushi; vanille; gaufres; yaourt glacé; bretzels; confiserie à base d’amandes; extraits, autres que les huiles essentielles, pour aromatiser les aliments pour animaux; liants pour crème glacée; petits pains; brioches; gâteaux; caramels [bonbons]; gommes à mâcher non à usage médical; farine de maïs; crackers; glace naturelle ou artificielle; massepain; mayonnaise; gruau d’avoine; piments [assaisonnements]; pâtés en croute; assaisonnement liquide; biscottes; sel de cuisine; sandwiches; sauce tomate; condiments; sorbets [glaces alimentaires]; bonbons; tartes; farine de blé; sauces à salade; jus de viande; céréales, muesli et produits de boulangerie; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat; préparations à base de café ou de cacao pour faire des boissons alcoolisées ou non alcooliques, arômes alimentaires; confiseries (également avec succédanés du sucre); sauces pour salades;

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herbes potagères séchées; pizzas et pizza, pâtes alimentaires, également prêtes à servir et surgelées; rouleaux fourrés et baguettes; plats cuisinés et aliments surgelés, en particulier exclusivement ou principalement composés de produits à base de pain, de pâtisserie, de pâtisserie et de pâtisserie, de pâtes alimentaires et de riz (pour autant qu’ils soient compris dans la classe 30); aliments diététiques à usage non médical à base de glucides; confiseries non médicinales utilisées dans un régime à calories contrôlées; pain sans gluten; épaississants pour la cuisson des aliments; desserts sous forme de mousses [confiserie]; pâtes de fruits [confiserie]; rouleaux de printemps; capteurs; infusions non médicinales; mets à base de farine; produits pour stabiliser la crème fouettée; fruits enrobés de chocolat et enrobés de sucre; articles de mercerie, à savoir tiges au fromage (produits de boulangerie); tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 31: Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d’autres classes; animaux vivants; fruits frais; légumes frais; semences; plantes naturelles; fleurs naturelles; aliments pour les animaux. malt; noix; plantes séchées pour la décoration; litières pour animaux; poissons vivants; crevettes grises vivantes; coquillages vivants; crustacés vivants; algues pour l’alimentation humaine et animale; sable aromatique pour animaux domestiques [litière]; bulbes de fleurs; Arbres de Noël; papier sablé pour animaux de compagnie [litière]; boissons pour animaux de compagnie; gazon naturel; sel pour le bétail; os de seiche pour oiseaux; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 32: Bières; eaux minérales; eaux gazeuses; boissons non alcoolisées; boissons aux fruits; jus de fruits; sirops pour faire des boissons; préparations pour faire des boissons; boissons et jus végétaux; boissons isotoniques; nectars de fruits sans alcool; pastilles pour boissons gazeuses; poudres pour boissons gazeuses; sodas; eaux de table; eaux
[boissons]; boissons à base de petit-lait; boissons sans alcool; cocktails sans alcool; apéritifs sans alcool; bière sans alcool; bières diététiques; boissons mélangées à base de bière; smoothies; moût de bière; extraits de fruits sans alcool; préparations pour la fabrication d’eau gazéifiée; préparations pour faire des liqueurs; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.
Classe 34: Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; cendriers pour fumeurs; papier à cigarettes; boîtes à cigares; étuis à cigares; coupe-cigares; fume-cigare; filtres pour cigares; bouts pour fume-cigarette; cigarettes; cigarettes contenant des succédanés du tabac, non à usage médical; cigarillos; cigares; briquets pour fumeurs; boîtes d’allumettes; porte-allumettes; cure- pipes; étuis pour pipes; pipes; blagues à tabac; tabatières; pots à tabac; Fumivores [articles pour fumeurs]; papier absorbant pour la pipe; appareils de poche à rouler les cigarettes; pierres à briquet; réservoirs à gaz pour briquets; herbes à fumer; cigarettes électroniques, non à usage médical; vaporisateurs pour cigarettes électroniques; fume-cigarettes électroniques; embouts pour cigarettes électroniques; filtres pour cigarettes électroniques; mastics pour cigarettes électroniques; dispositifs électroniques de remplacement d’une cigarette; cigares, cigarillos ou pipes; tous les produits précités dans la mesure où ils sont compris dans cette classe.

Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail, en gros et par

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correspondance, également via Internet et programmes de télé-achat dans les secteurs suivants: food, semi-luxury food, alcoholic beverages, non- alcoholic beverages, tobacco products, health food shop articles, chemist’s articles, cosmetics, perfume shop articles, medicines, goods of the health sector, namely dietary preparations and food supplements, dental treatment preparations and articles, medical and veterinary preparations and articles, equipment for physical therapy, hearing protection, medical and veterinary devices and instruments, orthopaedic aids, sanitary articles, washing preparations, furbishing preparations, household goods, namely household containers, household utensils, baking moulds and sheets, cleaning articles, tableware, glassware, cookware, storage containers, household textile and upholstery goods, bathroom and toilet utensils and articles, laundry articles and supplies, ironing articles and supplies, household lighting and heating apparatus, household cooling apparatus, sanitary installations, laundry apparatus, cleaning apparatus, kitchen utensils, glassware, ceramic goods, porcelain goods, plastic articles, namely plastic brushes, plastic signboards, plastic handles, plastic signs, mouldings made of plastic for picture frames, art objects made of plastic, miniature figures made of plastic, stair fittings of plastic, sculptures made of plastic, decorative plaques made of plastic material, figurines and statuettes made of plastic, door stops of plastic, tie back hooks made of plastic [curtains], stacking boxes of plastic, plastic signboards, doors for furniture made of plastic, door fittings made of plastic, plastic sculptures, storage chests made of plastic, decorations of plastic for cakes, plastic doorknobs, stair edgings of plastic, sculptures made from plastics, trophies made of plastic, model animals [ornaments] made of plastic, model vehicles
[ornaments] made of plastic, model figures [ornaments] made of plastic, model aeroplanes [ornaments] made of plastic, decorative action figures made of plastic, imitation foods comprised of plastic, scale models
[ornaments] of plastic, decorations of plastic for foodstuff, table decorations of plastic, DIY market articles, DIY articles, garden articles, building articles, hobby articles, namely glues, colours, lacquers, dyes, candles and wicks, scissors, tongs, needle threaders, artists’ materials, drawing materials, pens, ballpoint pens, pencils, colouring books, paper, cardboard, office supplies, brushes, easels, portfolios for presenting and transporting works of art, coloured liquids for craftwork for children, paper goods for artistic purposes, photo albums, embroidery patterns, etchings and engravings, sealing stamps, templates, stickers, spatulas, ceramic products for the household, yarns and threads for textile purposes, elastic yarns and threads, textiles and textile goods, lace and embroideries, ribbons and braid, buttons, hooks, eyelets, needles, artificial flowers, games, toys, model building kits, vehicles, vehicle utensils, vehicle accessories, bicycles, bicycle articles, bicycle accessories, computers, computer accessories, computer software, electric goods, electronic goods, sound recording carriers, data carriers, recorded CDs, recorded DVDs, multimedia devices, multimedia accessories, telecommunication devices, machines, namely machines for metal, wood and synthetics processing, machines for the chemical industry, agriculture, mining industry, textile production machines, machines for preparing beverages [industrial], construction machinery, wrapping machines and machine tools, motors, other than for land vehicles, machine coupling and transmission components (except for land vehicles), agricultural implements other than hand-operated, incubators for eggs, automatic vending machines, electric appliances and kitchen appliances, steam cleaning machines, kitchen machines, electric, electric mixers for household purposes, knives, electric, electric kitchen appliances for

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chopping, grinding, pressing or opening, electric can openers, electric juice extractors, coffee grinders, other than hand-operated, mills for household purposes, other than hand-operated, kneading machines, electrical apparatus for sealing plastics [packaging], whisks, electric, for household purposes, cutting machines, machines for making pasta, Bread cutting machines, meat grinders, electric egg beaters, sifting machines, grating machines for vegetables, labellers [machines], machines for making aerated beverages [electric], machines and apparatus for polishing
[electric], rotary steam presses, portable, for fabrics, wringing machines for laundry, dishwashers, vacuum cleaners, washing machines, spin dryers
[machines], machines and apparatus for polishing [electric], ironing machines, sewing machines, pedal drives for sewing machines, high- pressure washers, lawn mowers, saws [machines], garbage [waste] disposals, industrial cleaning machines [shampooers] for carpets, upholstered furniture and area rugs, chain saws, soldering irons, gas- operated, machine tools, electric, drilling machines, rechargeable drillers, cordless screwdrivers, parts of machines for metal, wood and synthetic processing, glue guns, electric, adhesive tape dispensers [machines], stitching machines, dynamos, paint spray guns, bellows [parts of machines], current generators, elevating apparatus, machines and apparatus for polishing [electric], not for household purposes, shoe polishers, electric, power-operated shears, presses, electric [machines], grinding machines, industrial cutting machines, punching machines, welding machines, electric, crushing machines, agricultural implements and horticultural machines, aerating pumps for aquaria, elevator operating apparatus, tools, metal articles, namely common metals and their alloys, construction material of metal, transportable buildings of metal, materials of metal for railway tracks, cables and wires of metal (for non-electric purposes), metal hardware and small items of metal hardware, metal tubes, safes, goods made of metal (not included in other classes), ores, bindings of metal, wrapping or binding bands of metal, clips of metal for cables and pipes, boundary posts of metal, non-illuminant and non-mechanic, sheets and plates of metal, sheets and plates of steel, bolts of metal, wire of common metal alloys, except fuse wire, wire stretchers [tension links], small items of metal hardware, wire cloth, wire rope, wire rope, non-electric, ropes of metal, fittings of metal for compressed air lines, metal penstock pipes, pegs of metal, nozzles of metal, metal hardware, iron bands (Stretchers for -) [tension links], iron wire, flanges of metal [collars], bottles
[containers of metal] for compressed gas, wire gauze, tool handles of metal, ferrules of metal for handles, braces of metal for handling loads, hooks [metal hardware], slate hooks [metal hardware], hoisting slings of metal for handling loads, cables of metal, non-electric, binding screws of metal for cables, cable joints of metal, boxes of common metal, boxes of metal, metal tool boxes [empty], metal chains, couplings of metal for chains, cramps of metal [crampons], loading pallets of metal, cask stands of metal, anti-friction metal, straps of metal for handling loads; laths of metal, pipework of metal, metal chains, rings of metal, sleeves [metal hardware], nuts of metal, rivets of metal, loading pallets of metal, transport pallets of metal, posts of metal, lead seals, barrel hoops of metal, bolts, flat, of metal, lock bolts of metal, tubes of metal, tubes of steel, steel pipes, manifolds of metal for pipelines, pipe muffs of metal, collars of metal for fastening pipes, pipe coupling of metal, locks of metal for bags, strap- hinges of metal, metal hinges, washers of metal, metal valves not being parts of machines, reels of metal, non-mechanical, for flexible hoses, slings of metal for handling loads, non-electric locks of metal, locks of metal for

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vehicles, padlocks, keys, buckles of common metal [hardware], spring locks, metal screws, pulleys of metal, other than for machines, tension links, stretchers for metal bands [tension links], lockers of metal, iron strip, rods of metal, pins [hardware], sprigs [dowel pins] of metal, ferrules of metal for walking- sticks, props of metal, ropes of metal, casks of metal, transport pallets of metal, partitions of metal, shims of metal, pipe couplings of metal, closures of metal for containers, tool chests of metal, empty, ferrules of metal, paper articles, namely airtight packaging of paper, bags made of paper for packaging, paper, opaque paper, document folders, absorbent paper, bulk paper, computer paper, stencil paper [mimeograph paper], fine paper, glassine paper, honeycomb paper, waxed paper, filter
paper, offset paper, wrapping paper, laminated paper, craft paper, semi- processed paper, photocopy paper, calligraphy paper, synthetic paper, drawing paper, waterproof paper, luminous paper, kitchen rolls [paper], proofing paper, rice paper, Japanese paper, parchment paper, recycled
paper, facsimile transmission paper, newsprint paper, calender-finished
paper, oilproof paper, xerographic paper, fluorescent paper, tissue paper, tracing paper, corrugated paper, crêpe paper, transfer paper, blotting
paper, figurines made from paper, placards of paper, directory paper, heat transfer paper, paper doilies, paper towels, printing paper, labels of paper, paper emblems, bibs of paper, graph paper, art paper, paper containing mica, notebook paper, paper boxes, shelf paper, mulch paper, envelope
paper, imitation leather paper, adhesive paper, scented paper drawer liners, wood pulp paper, electrocardiograph paper, carbonless copying
paper, paper bows, coasters of paper, paper for radiograms, origami folding
paper, magazine paper, napkin paper, office stationery, notepaper, label
paper, lining paper, decorative wrapping paper, paper for wrapping and packaging, copying paper [stationery], paper banners, flags of paper, writing paper, paper and cardboard, graph paper, laser printing paper, heat sensitive paper, place mats of paper, lining papers for packaging, mildew proof paper, cocktail mats of paper, cartons of cardboard for packaging, fluting paper [corrugating medium], gummed paper, letterhead paper,
Japanese handicraft paper, wrapping materials made of paper, filtering materials of paper, advertising signs of paper, brown paper for wrapping, food wrappers, advertisement boards of paper, crepe paper streamers, reel paper for printers, Japanese paper (torinoko-gami), carbon paper, paper for recording machines, padded bags of paper, acid-resistant paper, typewriter paper, posters made of paper, postcard paper, paper handkerchiefs, collapsible boxes of paper, digital printing paper, paper shopping bags, industrial paper and cardboard, face cloths made of paper, photograph mounts, paper crafts materials, drying towels of paper, paper handtowels, gunpowder wrapping paper, letter paper [finished products], tissue paper for use as material of stencil paper (ganpishi), writing pads, industrial packaging containers of paper, refuse bags of paper, writing paper holders, thick Japanese paper [hosho-gami], facial tissues of paper, tablecloths of paper, signboards of paper or cardboard, paper gift bags, drip mats of paper, tablemats of paper, paper for wrapping books, business card paper
[semi-finished], ruled paper [finished products], cream containers of paper, display banners of paper, table decorations of paper, table napkins of paper, strips of fancy paper (tanzaku), printed advertising boards of paper, boxes of cardboard or paper, metallic gift wrapping paper, gift wrap paper, paper for bags and sacks, jackets of paper for books, covers of paper for flower pots, advertisement boards of paper or cardboard, paper sheets for note taking, printed packaging materials of paper, paper made from paper mulberry (tengujosi), offset printing paper for pamphlets, storage containers

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made of paper, stuffing of paper or cardboard, disposable paper products, bags and articles for packaging, wrapping and storage made of paper, posters, advertising posters, placards of cardboard, poster mounting boards, placards of paper or cardboard, paper sheets [stationery], paper stationery, office stationery, gift stationery, reinforced stationery tabs, cases for stationery, price tags, gift tags, printed paper labels, tags for index cards, shipping labels, printed luggage labels, adhesive printed labels, luggage tags of paper, luggage tags of cardboard, calendars, wall calendars, printed calendars, advent calendars, desk calendars, year planners, tear-off calendars, catalogues, catalogues relating to computer software, mail order catalogues, business cards, address plates for addressing machines, flyers, stationery, printed matter, office articles, hobby materials [namely hobby and artist’s colours, painting tools, lacquers, candles, wicks, wires of metal for floral creating and handicraft work in form of jewellery, scissors, cutters for handicraft work, paint spatulas, collets, jig-saws, borers, hammers [hand tools], wood carving knives, chisels, jewellery and fashion jewellery, closures, eyelets, loose beads of glass, plastic and wood, paper, cardboard, carton, blocks, handicraft boxes, cotton wool balls for handicraft purposes, paint boxes, glues, professional artist’s materials, modeling material, pallets, easels, canvasses, frames, paint brushes, pencils, rubber, gutta-percha, plywood, timber, partially processed wood, goods of wood, rushes, wicker, plastic, wooden bowls, glassware, porcelain, stoneware, flowerpots, terracotta figures, knitting yarn, sewing thread and yarn, crochet thread, yarn and thread for textile purposes, cloths, textiles and woven goods, needles, sewing needles, crochet hooks, knitting needles, pins, safety pins, artificial flowers, ribbons and cords, ribbons for decoration, braids, laces, sequins, sew-on pearls, decoration articles [namely decorative lights, dreamcatchers, wind chimes, mobiles [decoration], porcelain goods, dried flowers, bead curtains, glass items, decorative bows, decorative figures, decorative sculptures, dried plants, ornaments, statues, figures and artworks as well as decorative articles of materials such as wood, wax, gypsum or plastic], seasonal articles [namely decorative articles for spring, summer, autumn, winter, as well as decorations for Christmas, New Year’s Eve, Easter and Halloween], holiday articles [namely decorative articles for weddings, birthdays, anniversaries], party articles, theme decorations, school articles, cameras, photographic articles, photographic accessories, jewellery, watches and clocks, musical instruments, bagmakers’ goods, saddlery goods, furniture, furnishing goods, clothing, footwear, rucksacks, accessories [namely accessories for apparel, sewing articles and decorative textile articles], spectacles, umbrellas, parasols, textile goods, household textiles, haberdashery, tents, tarpaulins, travelling articles, toys, sport articles, sports apparatus, fitness apparatus, leisure articles [namely games, toys, sports equipment, hockey balls, sports balls, balls for games, gymnastic articles and equipment for body training, playing cards], camping articles, articles for animals [namely animal feed, collars, leashes, harness, animal beds, animal apparel, toys for animals, jewellery for pets, feeding bowls, care products for animals, pet food, supplies for travel and transport of animals, gift ideas for animals], candles, lighting fuels, fuels; le rassemblement des produits susmentionnés (à l’exception de leur transport) pour des tiers aux fins de la vente; le regroupement de produits (à l’exception de leur transport) pour des tiers à des fins de présentation; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d’importation et d’exportation; organisation de salons et d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; préparation et conduite

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de foires et/ou d’expositions à des fins commerciales et publicitaires; agences publicitaires; planification de mesures publicitaires; présentation d’entreprises sur l’internet et sur d’autres médias; publication de produits imprimés (également sous forme électronique) à des fins publicitaires; marketing direct; publicité directe; préparation de publicités; préparation de publicités pour le compte de tiers; publicité radiophonique et télévisée; publication de textes publicitaires; mise en page à des fins publicitaires; marketing; relations publiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; affiches; affichage; diffusion d’annonces publicitaires pour le compte de tiers; distribution de produits publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires pour le compte de tiers via Internet; rédaction de textes publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires; publicité par correspondance; distribution de matériel publicitaire (feuillets, brochures, imprimés, échantillons); démonstration de produits à des fins publicitaires; présentation de produits et services; recherches de marché; organisation et conduite d’événements publicitaires; recherche de parraineurs; publicité par parrainage; fourniture d’informations en contact commercial et commercial à des fins publicitaires; publicité sur l’internet pour le compte de tiers; location d’espaces publicitaires, également sur l’internet; conseils commerciaux professionnels; assistance et conseils en organisation et direction des affaires; conseils en organisation des affaires; conseils en organisation commerciale; planification et suivi du développement des entreprises dans le cadre d’aspects organisationnels; développement de concepts d’utilisation de biens immobiliers dans le cadre de la gestion d’entreprise (gestion d’installations); bureaux de placement; recrutement de personnel; services de conseillers en personnel; administration du personnel; conseils en gestion de personnel; tests psychologiques pour la sélection du personnel; soutien aux employés d’un point de vue opérationnel lié à la gestion du personnel; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; vente aux enchères, également sur l’internet; courtage et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers, également dans le cadre du commerce électronique; courtage de contrats pour des tiers concernant l’achat et la vente de produits et l’exécution de services, en particulier courtage de contrats de télécommunications, de contrats portant sur la fourniture de sonneries pour téléphones, de contrats portant sur l’exécution de travaux d’entretien et de réparation, de contrats de livraison de fleurs et de plantes, de contrats de fourniture d’électricité; préparation de contrats pour des tiers en matière de réalisation de services de formation; services d’abonnement à des publications de tiers, notamment subscriptions subscriptions à des journaux; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; organisation de contacts commerciaux et économiques, également sur l’internet; organisation de contacts commerciaux; analyse du prix de revient; services de comparaison de prix; compilation, systématisation, maintenance et mise à jour de données dans des bases de données informatiques; gestion de fichiers informatiques; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; services de revues de presse; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; traitement administratif de commandes d’achats; compilation d’informations sur les prix et statistiques sur le commerce et le commerce; fourniture d’informations sur les questions d’organisation et de gestion des affaires liées au commerce de détail; fourniture d’informations sur les marchés publicitaires; magasin de conseil aux consommateurs; services de photocopie; décoration de vitrines; location de machines et d’appareils de

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bureaux; location de photocopieurs; location de distributeurs automatiques; location de cabines de vente; planification, organisation et conduite de mesures de sollicitation de clients et de fidélisation de clients, en particulier de programmes d’envoi, de réduction, de coupure et/ou de bonus; organisation de jeux et de concours dotés de prix en tant que mesures publicitaires; réalisation de programmes de primes et de fidélisation en tant que programmes de fidélisation de la clientèle à des fins de marketing; sollicitation et soins de la clientèle par correspondance; services de centres d’appels, à savoir services de soins par lignes d’assistance dans le cadre du traitement administratif de commandes d’achats, réception des demandes de renseignements des clients et réclamations par téléphone; conseils en organisation par le biais de centres d’appel; services de centres d’appels, à savoir services de soins par lignes d’assistance dans le cadre du traitement administratif de commandes d’achats, réception des demandes de renseignements des clients et réclamations par téléphone; location et crédit-bail d’équipements et d’équipements de magasin pour autant qu’ils soient compris dans cette classe, à savoir machines et équipements de bureau, machines à photocopier, distributeurs automatiques, caisses enregistreuses, caisses enregistreuses, cabines de vente, espaces publicitaires; services de secrétariat; courtage de contrats relatifs au stockage et à l’emballage de marchandises; émission de cartes à la clientèle sans fonction de paiement ou de réduction pour le compte de tiers et émission de cartes à la clientèle en tant qu’identification d’achat, à la fois adapté aux programmes d’attribution et de primes; services de bureau pour la prise de commandes dans le secteur de la logistique; services de gestion électronique de stocks.
Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; courtage en assurances; services financiers; consultation en matière d’assurances, de finances et de retraites; informations et conseils en matière financière; organisation de services bancaires, en particulier de comptes courants, de contrats d’épargne, de financements et d’assurances; agences de crédit et financement de crédits pour le commerce de gros et de détail; gérance de biens immobiliers; agences immobilières; location de biens immobiliers, en particulier d’espace de magasin; location de biens immobiliers, en particulier d’espaces de magasins; location de surfaces et de terrains; crédit-bail; services de financement de location-vente; crédit-bail de chambres dans des espaces commerciaux; location de salles de bureau; location d’appartements; gestion de bâtiments; gérance de biens immobiliers; financement d’achats; émission de cartes téléphoniques; traitement de programmes de récompenses et de primes pour la retenue de clients par l’émission de bons, de timbres à échanger, de coupons et de cartes clients à des fins de paiement; émission de cartes de crédit, de services et de cartes bonus à titre de paiement; services de collecte de bienfaisance ou de collecte de fonds pour le compte de tiers; crédit-bail de dispositifs et de systèmes de communication; crédit-bail de véhicules terrestres, d’avions et de navires; émission de cartes clients ayant comme fonction de paiement ainsi que de cartes de réduction, de timbres à échanger, de cartes de fidélité, de bons, de tokens, de cartes de recouvrement de points, toutes susceptibles d’être utilisées lors de l’attribution de prix et d’accords de primes.
Classe 38: Télécommunications; fourniture d’accès à des données et à des informations sur des réseaux informatiques; fourniture d’accès à un système de commande en ligne; fourniture de liens hypertextes pour le

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compte de tiers; services de télétexte; transmission de messages; informations en matière de télécommunications; conseils et informations en matière de télécommunications; fourniture d’accès à des informations en matière de services de télécommunications et de télécommunications; mise à disposition de portails sur l’internet; transmission électronique de musique numérique par le biais de systèmes de télécommunication; transmission électronique de textes, messages, informations, sons, images et données; renvoi de messages à des adresses internet (messagerie Web); services d’affichage électronique [télécommunications]; location d’installations de télécommunication; location d’équipements de télécommunication et pour l’envoi ou la réception de données et de messages; fourniture d’accès à Internet et à d’autres réseaux de communication; fourniture d’accès à des bases de données; fourniture d’accès à des informations sur Internet; fourniture d’accès à des données sur des réseaux informatiques; services d’accès dans le domaine des télécommunications; location de dispositifs et de systèmes de communication; agences de presse, à savoir collecte, analyse, mise à jour et fourniture d’informations de presse; services à valeur ajoutée, à savoir services liés aux services de réseau proprement dits, essentiellement en ce qui concerne des messages courts ou des annonces sous forme écrite ou acoustique, à savoir l’envoi d’informations concernant des viseurs, des calendriers d’événements, des résultats sportifs, des publicités, des publicités classifiées et personnelles, des concours promotionnels, des nouvelles, des offres de dernière minute, des services de livraison rapide de repas, des services de taxi et des heures de départ pour les aéroports, des titres économiques, des médias et des télécommunications, des numéros de loterie, etc., des services de distribution de conférences, à savoir de circuits de télécommunications; envoi d’informations par courrier électronique; services de téléphone, télécopie, télex, récupération de messages et services de transmission; services de radiomessagerie et de courrier électronique; fourniture de services de télécommunications centraux pour des réseaux de communications électroniques; location et location-bail de dispositifs et systèmes de télécommunication, installations de télécommunication, appareils de transmission de messages, télécopieurs, téléphones, téléphones portables, modems, appareils de télécommunication et de transmission; diffusion de prévisions météorologiques par le biais d’un réseau de télécommunications.
Classe 39: Transports; emballage de produits; entreposage de marchandises; organisation de voyages; stockage; emballage de produits; livraison de colis; services logistiques de transport et d’entreposage de marchandises; expédition de marchandises; localisation de marchandises à des fins logistiques; informations en matière de transport; information en matière d’entreposage; organisation de services de transport de personnes et de marchandises par véhicules terrestres, nautiques et aériens; exécution et organisation de services de transport; services de messagerie; organisation du transport de marchandises, de passagers et/ou de voyageurs par terre ou par eau; organisation et exécution de la livraison de marchandises commandées par correspondance; transport et livraison de marchandises par véhicules automobiles, par chemin de fer, par navires et par avion; livraison de fleurs; services d’agences de voyages (pour autant qu’ils soient compris dans cette classe); services d’agences de voyages pour l’organisation de voyages; services de tour-opérateurs; informations et conseils en matière de voyages et de transport; informations dans le domaine du tourisme, dans les domaines des transports et des voyages;

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informations en matière de trafic; informations en matière de voyages; informations sur l’arrivée et le départ de vols; organisation de billets de transport aérien; organisation et réalisation d’excursions; transport de personnes par véhicules automobiles, par chemin de fer, par navires et par avion; organisation, conduite, réservation et organisation de voyages, de sorties touristiques, de voyages circulaires, de croisières, d’excursions, de sorties de jour, de visites touristiques et de visites touristiques; accompagnement de voyageurs et de leurs bagages; portage; location d’installations de stationnement; services de parcs de stationnement; location et réservation de véhicules à moteur, remorques, bicyclettes; location de places de stationnement et d’entrepôts; services de réservation (transport); services de réservation de voyages; réservation de billets d’avion, billets de croisière et billets de train; location et affrètement de véhicules terrestres, d’avions ou de navires; location de réfrigérateurs; location de conteneurs d’entreposage; location de garages; location et crédit-bail d’équipements de magasin et d’accessoires compris dans cette classe, à savoir réfrigérateurs, installations frigorifiques, machines et appareils frigorifiques, conteneurs d’entreposage, palettes de transport et d’entreposage, conteneurs de transport et d’entreposage, voitures (véhicules), chariots à pousser (chariots à provisions), étagères pour l’entreposage et la présentation de marchandises; services à exécuter au moyen d’un réseau de télécommunications, à savoir services d’agences de voyages.

Classe 40: Traitement de matériaux (à savoir traitement mécanique ou chimique de matériaux, à savoir métal, plastique, papier, bois, verre, textiles, caoutchouc, cuir, matériaux de construction); informations en matière de traitement de matériaux; services de laboratoires photographiques, à savoir développement de pellicules photographiques, développement photographique, photogravure, impression d’images (photos) sur objets, impression d’images photographiques à partir de supports numériques; développement de pellicules photographiques, tirage de photographies; traitement de photographies et de films cinématographiques (pour autant qu’ils soient compris dans cette classe); impression de motifs; imprimerie; traçage laser; travail du cuir; traitement du papier; encadrement d’images; gravure; impression offset; retouche d’habits; services de tailleurs; travaux de sellerie; recyclage de bouteilles de boissons; services de copie de clés; location et location-bail de générateurs, appareils de climatisation, appareils de chauffage des locaux.

Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; écoles maternelles (éducation); services de garde d’enfants (éducation); services de garde pour enfants, à savoir mise à disposition d’aires de jeux pour enfants dans des supermarchés et centres commerciaux; organisation et conduite de conférences, expositions ou séminaires; développement du personnel par formation et formation continue; organisation et conduite de séminaires et d’ateliers (formation); informations dans le domaine de l’éducation et du divertissement; informations et messages en ligne dans le domaine de la formation professionnelle; examens dans le domaine de l’éducation et de la formation; informations en matière d’éducation et de remise en forme en matière de santé; représentations musicales; informations sur des événements (divertissement); organisation et conduite de manifestations culturelles et sportives; organisation d’expositions à buts culturel ou éducatif; organisation de concours [éducation et divertissement]; publication de produits imprimés (également sous forme électronique),

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excepté à des fins publicitaires; organisation, organisation et conduite de loteries ou d’autres jeux de hasard ou d’argent; distribution de billets de loterie et d’autres documents de participation (divertissement); jeux et compétitions électroniques fournis par le biais d’Internet; organisation de jeux et de compétitions; services de billetterie [divertissement]; services de réservation (pour autant qu’ils soient compris dans cette classe) de manifestations sportives, scientifiques et culturelles; réservation de places de spectacles; publication de produits de l’imprimerie, livres, journaux et revues; location de livres; location de films; location de journaux; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables); fourniture de services de clubs de remise en forme (pour autant qu’ils soient compris dans cette classe), clubs d’entraînement, studios de fitness, installations de golf, clubs de tennis, centres d’équitation, écoles maternelles, discothèques, musées, salles de jeux, camps de sport, installations sportives et parcs d’attractions; informations en matière de loisirs; fourniture de jeux informatiques en ligne; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; location d’équipements audio, de radios, de téléviseurs, de caméras vidéo, de machines de jeux électroniques; location d’équipements de sport et de remise en forme; location et crédit-bail de films, d’enregistrements sonores et visuels; location de postes de radio et de télévision.
Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; programmation pour ordinateurs; services d’administration de serveurs; sauvegarde électronique de données; services d’un concepteur graphique, à savoir conseils en matière de conception formelle et de contenu de publications imprimées ou électroniques; conception de publications imprimées ou électroniques; montage d’images numériques (services d’un concepteur graphique); mise à jour de sites web; création et entretien de sites web pour le compte de tiers; services d’informations et de conseils en matière d’ordinateurs et de logiciels; conseils en matière de décoration intérieure; conseils en matière d’économie d’énergie; services de conseils en matière de recherche dans le domaine de la protection de l’environnement; services d’informations météorologiques; location d’ordinateurs, dispositifs de mesure; location d’ordinateurs, de logiciels, de périphériques d’ordinateurs; services électroniques de stockage et de sauvegarde de données; location de supports de données conçus pour l’attribution de prix et pour des primes (dans la mesure où ils sont compris dans cette classe); mise à jour de logiciels; maintenance de logiciels.
Classe 43: Services de restauration (alimentation) et hébergement temporaire; services de traiteurs; services d’agences de voyages, à savoir organisation, réservation et réservation de logements; exploitation de restaurants; informations en matière de services de logement, organisation ou location d’appartements touristiques ou de maisons de vacances, réservation de chambres, réservation d’hôtel, hébergement et mise à disposition de nourriture et de boissons à des clients; services de réservation de logements et de nourriture; mise à disposition d’aliments et de boissons et hébergement temporaire dans les crèches et écoles maternelles de jour; services de crèches d’enfants; informations et conseils en matière de cuisson; location de salles de réunion; location de chaises, tables, linge de table, verres, plats, constructions transportables, tentes; location et crédit- bail d’équipements et d’équipements de magasin, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe, à savoir meubles, chaises, tables, linge de

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table, verres, tentes, constructions transportables; réservation d’hôtels par le biais d’un réseau de télécommunications.

Classe 44: Services médicaux; services vétérinaires; services de soins hygiéniques pour êtres humains; soins de beauté pour êtres humains; services de soins hygiéniques pour animaux; soins de beauté pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture; conseils diététiques; informations en matière de nutrition; informations en matière de santé; services d’information et de conseils en matière de jardinage; location de matériel pour exploitation agricole;