EUIPO, 2 juillet 2025, n° 019140310

EUIPO 2 juillet 2025

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	EUIPO, 2 juil. 2025, n° 019140310
Numéro(s) :	019140310
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
Lire la décision sur le site de la juridiction

Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (article 7 et article 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 02/07/2025
Deyan Vulchev Ivanov apt.04, entr. G, 126 Tintyava Str. 1172 Sofia BULGARIE
Demande n°: 019140310
Votre référence:

Marque: awaken your senses
Type de marque: Marque verbale
Demandeur: BATA TURİZM DENİZCİLİK DEMİR ÇELİK VE İNŞAAT SANAYİ TİCARET ANONİM ŞİRKETİ MAHMUTBEY MAH. DİLMENLER CAD. IÇTAŞ 20 Bağcılar Istanbul TURQUIE
I. Résumé des faits
L’Office a soulevé une objection le 18/03/2025 conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, RMUE, car il a estimé que la marque demandée est dépourvue de tout caractère distinctif.

Les services pour lesquels l’objection a été soulevée sont les suivants:

Classe 35 Publicité, marketing et relations publiques; organisation d’expositions et de foires à des fins commerciales ou publicitaires; développement de concepts publicitaires; Services de magasins de détail, services de magasins de proximité, services de vente au détail en ligne et services de vente au détail par catalogue liés à la vente d’articles et d’équipements à usage domestique, à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, literie, articles de literie, à savoir draps, couvertures, courtepointes, couettes et oreillers, taies d’oreiller, coussins, serviettes, meubles, à savoir matelas de lit, tables, chaises, ameublement intérieur, à savoir lampes, luminaires, radios, téléviseurs, horloges, tentures murales, tableaux, articles encadrés, ameublement de salle de bain, à savoir miroirs, vaisselle en porcelaine, porte-brosses à dents, gobelets à dents, porte-gobelets à dents, rideaux de douche, tringles de douche, douches, appareils et accessoires d’équipement sanitaire et d’eau, articles de toilette, cosmétiques, équipements de fitness et d’exercice, jouets, peluches
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

Page 2 sur 6
jouets, jeux, enregistrements musicaux, articles d’optique, appareils photographiques, DVD, CD, vidéos, papeterie, imprimés, parapluies, bagages, bijouterie, montres, produits alimentaires, boissons, vins, produits de beauté, produits de toilette, machines à usage domestique, outils à main, appareils électriques domestiques, y compris les appareils électroménagers, bijouterie, horloges, montres, papeterie, publications, parapluies, parasols, bagages, sacs, récipients et ustensiles de ménage, ustensiles et équipements de cuisine, équipements et ustensiles de jardinage, ameublement, textiles, mercerie, équipements de sport, fleurs.

Classe 41 Services d’éducation, à savoir, organisation et conduite de séminaires, ateliers, cours, conférences et symposiums dans les domaines du développement du leadership, des ressources humaines, du service client, de la satisfaction et de la fidélité des clients et des employés, du recrutement des employés, et de l’orientation, de la formation et du développement des employés, de la cuisine, de l’art, des langues étrangères, de l’étiquette, des arts et de l’artisanat, de la nature et de la conservation ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; services de réservation et de billetterie pour des événements de divertissement, sportifs et culturels, y compris services de réservation et de billetterie pour des théâtres, cinémas, musées et concerts ; services de casino ; services de jeux ; services de cabaret ; services de discothèque ; organisation de billets et de réservations pour des spectacles et autres événements de divertissement ; services de clubs de santé et de remise en forme, à savoir, fourniture de services, d’installations, d’enseignement et d’équipements dans les domaines de la remise en forme et de l’exercice physique ; fourniture de services, d’installations, d’enseignement et d’équipements dans les domaines du tennis, des piscines, des activités récréatives, du cyclisme, du golf, des sports nautiques, de l’équitation, du ski, de l’accès à la plage et des réceptions mondaines ; services de clubs de golf, de terrains de golf et d’enseignement du golf ; services de planification de mariages ; services de planification et de gestion d’événements ; fourniture d’installations de tennis, location de courts de tennis et enseignement du tennis ; services de salles de jeux d’arcade ; services de planification de réceptions de mariage ; services de planification et de gestion d’événements, à savoir organisation, programmation et conception d’événements spéciaux à des fins de divertissement social ; fourniture aux clients d’hôtels d’informations éducatives et de divertissement sur les attractions locales et les points d’intérêt à proximité des propriétés hôtelières et distribution de matériel y afférent ; expositions d’art ; services de galeries d’art ; publication et édition d’imprimés, y compris magazines, livres, journaux, autres que des textes publicitaires ; services de publication électronique ; production de films cinématographiques, de programmes de radio et de télévision ; services de reporters d’actualités ; services de reportages photographiques ; photographie ; traduction.

Classe 43 Services de restauration (aliments et boissons) ; hébergement temporaire ; réservation d’hébergement temporaire ; services de réservation d’hébergement hôtelier pour des tiers ; services hôteliers ; services de restaurants, de traiteurs, de bars et de bars-salons ; services d’hébergement en centres de villégiature ; fourniture d’installations polyvalentes pour réunions, conférences et expositions ; fourniture d’installations pour banquets et réceptions mondaines pour occasions spéciales ; fourniture de salles pour conférences et diverses réunions ; crèches (garderies) ; pension pour

Page 3 sur 6
animaux.

L’opposition était fondée sur les principales constatations suivantes :

• Le caractère distinctif d’une marque est apprécié en référence aux produits ou services pour lesquels la protection est demandée et à la perception du public pertinent. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : Éveillez votre conscience à travers vos différents sens

• La signification susmentionnée des mots « awaken your senses », dont la marque est composée, était étayée par les références de dictionnaire suivantes :

https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/awaken
https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/your
https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/senses
Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la lettre d’opposition.

• Le public pertinent percevrait simplement le signe « awaken your senses » comme un slogan promotionnel laudatif, dont la fonction est de communiquer une déclaration inspirante ou motivante. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une quelconque indication d’origine commerciale. Les services contestés se rapportent aux sens des personnes par la sensibilisation et le plaisir dans tous les services des classes 41 et 43. Tous les services se rapportent à des domaines qui peuvent apparaître aux sens, par exemple par la cuisine, l’art ou le divertissement. Ils ne verront rien au-delà d’informations promotionnelles qui servent simplement à souligner les aspects positifs des services, à savoir qu’ils sont fournis afin que le consommateur puisse en bénéficier pour éveiller et exciter ses sens.
• En outre, les signes couramment utilisés en relation avec la commercialisation des services concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces services.

Dans ce contexte, une recherche sur internet datée du 10/05/2025 a révélé que les mots « awaken your senses » sont couramment utilisés sur le marché pertinent :

https://www.youtube.com/watch?v=_q9k6Qhu7jw
https://www.premierrcd.com/awaken-your-senses.htm
https://www.niamhpadma.com/post/awaken-your-senses-ireland-retreat
Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la lettre d’opposition.

• Par conséquent, le signe est dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

Page 4 sur 6
III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il incombe à l’Office de statuer sur la base des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir l’objection formulée dans la notification de motifs absolus de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019140310 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour :

Classe 35 Publicité, marketing et relations publiques ; organisation d’expositions et de foires à des fins commerciales ou de publicité ; développement de concepts publicitaires ; Services de magasins de détail, services de magasins de proximité, services de vente au détail en ligne et services de vente au détail par catalogue liés à la vente d’articles et d’équipements à usage domestique, à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, literie, articles de literie, à savoir draps, couvertures, courtepointes, couettes et oreillers, taies d’oreiller, coussins, serviettes, meubles, à savoir matelas de lit, tables, chaises, ameublement intérieur, à savoir lampes, luminaires, radios, téléviseurs, horloges, tentures murales, tableaux, articles encadrés, ameublement de salle de bain, à savoir miroirs, porcelaine, porte-brosses à dents, gobelets à dents, porte-gobelets à dents, rideaux de douche, tringles de douche, douches, appareils et accessoires d’équipement sanitaire et d’eau, articles de toilette, cosmétiques, équipements de fitness et d’exercice, jouets, jouets en peluche, jeux, enregistrements musicaux, articles d’optique, appareils photo, DVD, CD, vidéos, papeterie, imprimés, parapluies, bagages, bijoux, montres, produits alimentaires, boissons, vins, produits de beauté, articles de toilette, machines à usage domestique, outils à main, équipements électriques domestiques, y compris les appareils électroménagers, bijoux, horloges, montres, papeterie, publications, parapluies, parasols, bagages, sacs, récipients et ustensiles ménagers, ustensiles et équipements de cuisine, équipements et ustensiles de jardinage, ameublement, textiles, mercerie, équipements sportifs, fleurs.

Page 5 sur 6
dans les domaines de la remise en forme et de l’exercice physique; fourniture de services, d’installations, d’enseignement et d’équipements dans les domaines du tennis, des piscines, des activités récréatives, du cyclisme, du golf, des sports nautiques, de l’équitation, du ski, de l’accès à la plage et des réceptions sociales; services de clubs de golf, de terrains de golf et d’enseignement du golf; services d’organisation de mariages; services de planification et de gestion d’événements; fourniture d’installations de tennis, location de courts de tennis et enseignement du tennis; fourniture de services de salles de jeux d’arcade; services de planification de réceptions de mariage; services de planification et de gestion d’événements, à savoir organisation, programmation et conception d’événements spéciaux à des fins de divertissement social; fourniture aux clients d’hôtels d’informations éducatives et de divertissement concernant les attractions locales et les points d’intérêt à proximité des propriétés hôtelières et distribution de matériel y afférent; expositions d’art; services de galeries d’art; publication et édition de documents imprimés, y compris des magazines, des livres, des journaux, autres que des textes publicitaires; services de publication électronique; production de films cinématographiques, de programmes de radio et de télévision; services de reporters d’actualités; services de reportages photographiques; photographie; traduction.

Classe 43 Services de restauration; hébergement temporaire; réservation d’hébergement temporaire; services de réservation d’hébergement hôtelier pour des tiers; services hôteliers; services de restaurant, de traiteur, de bar et de salon-bar; services d’hébergement en centres de villégiature; mise à disposition d’installations polyvalentes pour réunions, conférences et expositions; mise à disposition d’installations pour banquets et réceptions sociales pour occasions spéciales; mise à disposition de salles pour conférences et diverses réunions; crèches de jour (garderies); pension pour animaux.

La demande peut être poursuivie pour les services restants:

Classe 35 Programmes de récompenses incitatives; promotion de services hôteliers, de centres de villégiature, de compagnies aériennes, de location de voitures, de multipropriété, de voyages et de vacances par le biais d’un programme de récompenses incitatives; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélité; assistance en gestion commerciale relative aux services de franchise pour l’établissement et l’exploitation d’hôtels, de restaurants, de boîtes de nuit, de bars, de spas, d’installations de loisirs et de remise en forme, de magasins de détail, de condominiums, d’immeubles d’appartements, de centres de conférence et de centres de villégiature en multipropriété pour des tiers; services de gestion commerciale, à savoir gestion et exploitation d’hôtels, de restaurants, de boîtes de nuit, de bars, de spas, d’installations de loisirs et de remise en forme, de magasins de détail, de condominiums, d’immeubles d’appartements, de centres de conférence, de centres de villégiature en multipropriété, de clubs de loisirs de centres de villégiature, de clubs de vacances, de clubs d’intérêts indivis, de clubs de résidences privées, de clubs de droit d’usage et de projets de location à long terme pour des tiers; mise à disposition d’installations pour l’utilisation de matériel et de machines de bureau; services de centres d’affaires, à savoir location de machines et d’équipements de bureau, photocopie, traitement de texte et services de dactylographie; services de conseil en gestion commerciale; services d’administration commerciale; services de planification de réunions d’affaires.

Page 6 sur 6
Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous disposez d’un droit de recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, un acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Richard EDGHILL