EUIPO, 29 octobre 2025, n° 003104006

EUIPO 29 octobre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 29 oct. 2025, n° 003104006
Numéro(s) :	003104006
Textes appliqués :	Article 8(5) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 104 006
MAN Truck & Bus SE, Dachauer Str. 667, 80995 München, Allemagne (opposant), représentée par RDP Röhl – Dehm & Partner, Moritzplatz 6, 86150 Augsburg, Allemagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Groupe Adeo, 135 Rue Sadi Carnot Cs 00001, 59790 Ronchin, France (demandeur), représentée par Casalonga Alicante, S.L., Plaza De Los Luceros, 17 8° Oficinas, 03004 Alicante, Espagne (mandataire professionnel). Le 29/10/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION :
1. L’opposition n° B 3 104 006 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants : Classe 1 : Tous les produits contestés de cette classe. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; Lubrifiants ; Compositions absorbant, humidifiant et liant la poussière ; Combustibles (y compris les carburants pour moteurs) et matières éclairantes ; Bougies et mèches pour l’éclairage ; Combustibles d’éclairage ; Bois de chauffage et charbon de bois (combustible) ; Allume-feu ; Bois de chauffage. Classe 7 : Machines pour le bricolage et machines-outils pour le bricolage ; machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics ; machines et machines-outils pour le travail des métaux, du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils pour l’emballage et le conditionnement ; machines et machines-outils pour l’industrie textile ; moteurs, autres que pour véhicules terrestres ; accouplements de machines (non électriques) et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments à moteur ou électriques pour l’artisanat ; perceuses électriques à main, tournevis électriques à main ; raboteuses ; pistolets à peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scie ; bétonnières [machines] ; chalumeaux à gaz ; Pompes [machines] ; pompes de puisard de sous-sol ; générateurs d’électricité ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, en particulier appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage utilisant la vapeur ; extracteurs de vis [machines] ; extracteurs de clous électriques ; extracteurs de pieux ; appareils de halage [mines]. Classe 8 : Tous les produits contestés de cette classe. Classe 9 : Appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité ou

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électricité produite à partir d’énergie solaire; cellules photovoltaïques; appareils héliographiques; panneaux et capteurs solaires; fusibles; prises, fiches et autres contacts (connexions électriques) et couvercles pour prises électriques; batteries électriques, batteries solaires, batteries rechargeables; câbles et fils électriques; relais électriques.

Classe 12: Tous les produits contestés de cette classe.

Classe 35: Services de vente au détail des produits suivants: produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie et à l’agriculture (produits de tiers), produits chimiques pour l’horticulture (produits de tiers) et produits chimiques pour la sylviculture (produits de tiers), résines artificielles, brutes, matières plastiques brutes, produits pour le traitement de l’eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales) (produits de tiers), engrais (produits de tiers), substances pour l’amélioration des sols (produits de tiers), préparations fertilisantes (produits de tiers), engrais organiques (produits de tiers), paillis (engrais) (produits de tiers), humus et terreau d’humus (produits de tiers); services de vente au détail des produits suivants: terre de culture (produits de tiers), terreau, terre franche (produits de tiers), compositions extinctrices, préparations pour la trempe et le brasage des métaux, substances chimiques pour la conservation des produits alimentaires, produits pour la conservation des fleurs (produits de tiers), produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits de conservation pour le ciment et préparations pour l’imperméabilisation du ciment, à l’exception des peintures et des huiles, ignifugeants, substances tannantes; services de vente au détail des produits suivants: bougies et mèches pour l’éclairage, et produits d’éclairage, bois de chauffage et charbon de bois (combustible), allume-feu, bois de chauffage.

Classe 37: Construction, assainissement et réparation de bâtiments, de structures permanentes, de routes, de ponts; informations en matière de construction et de réparation; supervision de la construction de bâtiments; maçonnerie; plâtrerie, plomberie ou peinture; pose de papier peint; services de toiture; étanchéité et isolation de bâtiments (construction); démolition de bâtiments; location de matériel de construction; informations relatives à l’installation et à l’entretien dans les domaines précités; conseils en matière de construction.

Classe 39: Transport; location de véhicules, d’entrepôts, de conteneurs de stockage, de garages, de galeries de toit pour véhicules; emballage et entreposage de marchandises; informations en matière de stockage et de transport; services de transbordement; remorquage maritime, déchargement de cargaisons, renflouement de navires.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 035 711 est rejetée pour tous les produits et services précités. Elle peut être poursuivie pour les produits et services restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 25/11/2019, l’opposant a formé opposition à l’encontre de certains des produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 035 711 TEKNOMAN

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(marque verbale), à savoir tous les produits et services des classes 1, 4, 7, 8, 9, 12, 16, 35, 36, 37, 39, 41. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’UE n° 4 661 278,
(marque figurative, marque antérieure n° 1); marque allemande
enregistrement n° 1 145 272, (marque figurative, marque antérieure n° 2); enregistrement de la marque allemande n° 302 016 111 030, «MAN» (marque verbale, marque antérieure n° 3). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en ce qui concerne les droits antérieurs susmentionnés. Il a également invoqué l’article 8, paragraphe 4, du RMUE en ce qui concerne l’usage de la dénomination sociale «MAN» en Allemagne en relation avec les véhicules et l’ingénierie.

OBSERVATION PRÉLIMINAIRE
Le titulaire du droit antérieur n° 1 est MAN Brand GmbH & Co. KG (anciennement Traton SE), et les titulaires des droits antérieurs n^os 2 et 3 sont MAN Marken GmbH. Comme en atteste l’annexe 1 aux observations du 22/02/2022, les deux sociétés susmentionnées ont dûment autorisé leur licencié, l’opposant, à former l’opposition en son propre nom. Contrairement aux affirmations du demandeur dans ses observations du 30/06/2022, un licencié dûment autorisé peut, en vertu de l’article 46, paragraphe 1, du RMUE et de la règle 19, paragraphe 2, sous b), du RRMUE, présenter la preuve de sa qualité dans le délai de justification au moyen d’une autorisation – ce que l’opposant a fait le 22/02/2022. Le délai de justification de l’opposition n’a expiré que le 22/04/2022.

Conformément à la pratique de l’Office, un licencié autorisé ou une personne habilitée en vertu du droit applicable doit préciser le fondement de sa qualité, qui peut être un contrat de licence ou une autorisation spécifique du titulaire, sans qu’il soit nécessaire de soumettre le contrat lui-même ou de le faire inscrire au registre. En l’espèce, l’autorisation déposée indique clairement que l’opposant agit sur la base d’un contrat de licence, satisfaisant ainsi à l’exigence de recevabilité des oppositions formées par des licenciés.

En outre, la division d’opposition ne trouve aucune raison de douter de la validité ou de l’authenticité des signatures figurant sur l’autorisation, aucune preuve contraire n’ayant été soumise. Les arguments du demandeur à cet égard sont donc rejetés.

PREUVE D’USAGE
Conformément à l’article 47, paragraphes 2 et 3, du RMUE, si le demandeur le requiert, l’opposant doit apporter la preuve que, au cours de la période de cinq ans précédant la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux sur les territoires où elle est protégée, pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et que l’opposant invoque à l’appui de son opposition, ou qu’il existe

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justes motifs de non-usage. La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à cette date, elle est enregistrée depuis au moins cinq ans.

La même disposition prévoit qu’en l’absence d’une telle preuve, l’opposition est rejetée.

La demanderesse a demandé que l’opposante produise la preuve de l’usage des marques sur lesquelles l’opposition est fondée.

La demande a été présentée en temps utile et est recevable étant donné que les marques antérieures n^os 1 et 2 ont été enregistrées plus de cinq ans avant la date pertinente susmentionnée. En outre, la demande a été présentée sous la forme d’un document distinct. La marque antérieure n° 3 n’est pas soumise à l’exigence d’usage car, à la date de priorité de la marque contestée, elle n’était pas enregistrée depuis au moins cinq ans (voir la notification de l’Office du 15/07/2022) et ne sera donc pas examinée dans la présente section de la décision.

La date de priorité de la demande contestée est le 13/09/2018. L’opposante devait donc prouver que les marques antérieures n^os 1 et 2 sur lesquelles l’opposition est fondée avaient fait l’objet d’un usage sérieux en Allemagne respectivement du 13/09/2013 au 12/09/2018 inclus.

En outre, les preuves doivent démontrer l’usage de la marque en relation avec les produits et services sur la base desquels l’opposition a été formée, à savoir les suivants:

Marque antérieure n° 1
Classe 7: Moteurs (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs à combustion interne, accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres), et leurs pièces et pièces de rechange; machines d’impression, en particulier pour l’impression offset rotative de journaux et d’illustrations, pour l’impression offset feuille à feuille numérique, et leurs pièces, machines pour le traitement des matières plastiques, en particulier pour le vernissage et la finition d’impression, appareils de pliage, machines d’alimentation et de sortie pour matériaux d’impression, machines de transport, de stockage, d’adressage et d’emballage pour imprimés, machines à cintrer les plaques; moteurs pour navires, pour la production d’énergie à bord et pour centrales électriques fixes, en particulier moteurs diesel à 2 et 4 temps, moteurs à double carburant à 4 temps et moteurs à gaz à allumage commandé, et leurs pièces, en particulier dispositifs de mélange de carburant (machines), arbres, engrenages, accouplements; moteurs pour bateaux; générateurs de courant; outils à main (autres que manuels) pour l’entretien de moteurs; turbocompresseurs de gaz d’échappement et turbines (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres), et leurs pièces; transmissions pour véhicules (autres que pour véhicules terrestres); centrales électriques terrestres et flottantes avec moteurs diesel et à double carburant; compresseurs et turbines, en particulier compresseurs axiaux, compresseurs radiaux, turbines à gaz de procédé, détendeurs radiaux; unités de machines comprenant les turbines et compresseurs susmentionnés; compresseurs à vis pour gaz de procédé, détendeurs à vis, turbines à vapeur industrielles, turbines à gaz industrielles, à l’exception des turbines pour véhicules terrestres; machines génératrices d’énergie, composées des compresseurs et turbines susmentionnés; engrenages, en particulier engrenages industriels (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres), pour installations de ciment et pétrochimiques, pour les industries du plastique et de l’acier, pour éoliennes; engrenages droits et engrenages épicycloïdaux pour turbomoteurs; transmissions marines avec moteurs diesel et/ou entraînements par turbine; paliers lisses (pièces de machines), en particulier pour machines électriques, soufflantes, compacteurs, pompes, navires; machines

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pour l’industrie chimique, en particulier réacteurs pour réactions catalytiques en phase gazeuse ; hydrotraiteurs, machines pour le secteur de la physique, en particulier réacteurs à fusion, accélérateurs de particules, machines de technologie nucléaire, et pour le secteur de la chimie et du raffinage, et leurs pièces ; grues ; grues à tour, en particulier à chariot ou à flèche relevable, grues à montage rapide à rotation par le bas ; machines-outils ; convoyeurs (machines), en particulier pour matériaux en vrac ; engrenages pour machines électroniques ; excavatrices, pelles à roue-pelle et pelles à chaîne et godets ; moteurs d’entraînement (autres que pour véhicules terrestres) ; appareils et superstructures pour machines industrielles ; machines et superstructures pour centres spatiaux.

Classe 9 : Appareils extincteurs, véhicules de lutte contre l’incendie ; appareils électriques pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, en particulier pour la commande à distance d’opérations industrielles ; publications électroniques ; appareils électriques et électroniques de commande, de régulation, de commutation, de surveillance, d’affichage, d’entrée de données et de sortie de données ; ordinateurs de processus et programmes informatiques enregistrés sur supports de données et logiciels y afférents, tous en particulier pour véhicules utilitaires, machines d’impression, moteurs diesel, turbomoteurs ; programmes informatiques et supports de données dans le domaine de l’ingénierie, en particulier pour la construction, la planification des travaux et la fabrication de produits de génie mécanique ; appareils et instruments de contrôle (supervision) et dispositifs de contrôle (supervision) construits à partir de ceux-ci, pour compresseurs et turbines, et pour centrales électriques ; appareils de régulation, de protection et de surveillance pour machines ; instruments et machines d’essai de matériaux pour l’ingénierie de la force motrice pour véhicules, l’ingénierie aéronautique et ferroviaire ; appareils de télécommande.

Classe 12 : Camions et leurs pièces ; autobus avec unités d’entraînement diesel, à gaz, à hydrogène ou électriques, et leurs pièces ; véhicules spéciaux, en particulier camions à plateau, bennes basculantes ou tracteurs routiers, et leurs pièces ; machines motrices, à savoir transmissions intégrales pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres, en particulier moteurs à essence/diesel ; châssis et trains roulants, y compris châssis et trains roulants de véhicules utilitaires sportifs ; carrosseries et éléments de châssis pour véhicules automobiles ; engrenages pour véhicules terrestres, en particulier engrenages pour véhicules à chenilles ; embrayages pour machines industrielles, navires, véhicules ferroviaires ; pignons, accouplements, paliers lisses et convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, véhicules nautiques et machines industrielles ; appareils, machines, superstructures (pièces de véhicules), en particulier structures légères, et leurs pièces, pour l’aviation et l’aéronautique ; machines motrices, superstructures, en particulier structures légères, et leurs pièces, pour fusées de lancement et engins spatiaux ; appareils résistants aux températures extrêmes, en particulier structures CMC, pour satellites ; antennes et appareils mécatroniques ; voies de transport ; moteurs diesel à grande vitesse, en particulier pour locomotives ; hélices pour bateaux.

Classe 16 : Produits de l’imprimerie, compris dans la classe 16, en particulier manuels de programmes ; articles de papeterie.

Classe 35 : Publicité, commercialisation, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; organisation de contacts commerciaux et d’affaires, en particulier de contrats, et fourniture de savoir-faire économique, à savoir pour l’approvisionnement en équipements pour les industries chimiques, du gaz naturel, du pétrole, de l’approvisionnement et du traitement de l’énergie et de machines d’impression, d’emballage, de plastique, de textile et de caoutchouc, de pompes, de compresseurs, de turbines, de moteurs diesel, de machines-outils, de machines pour la fabrication de composants mécaniques, de machines pour la transformation des aliments ;

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organisation de contacts commerciaux et d’affaires, notamment de contrats, et fourniture de savoir-faire économique, à savoir pour la mise en place d’installations industrielles et d’installations pour l’exploitation minière à ciel ouvert, la manutention de matériaux en vrac et l’ingénierie de grues lourdes; organisation de contacts commerciaux et d’affaires, notamment de contrats, et fourniture de savoir-faire économique pour l’achat et la vente de navires marchands, d’équipements de navires, d’équipements portuaires et de chantiers navals; organisation de contacts commerciaux et d’affaires, notamment de contrats, et fourniture de savoir-faire économique, notamment l’achat et la vente de produits sidérurgiques et de métaux non ferreux.

Classe 36: Services financiers en relation avec des installations industrielles, des projets d’infrastructure, des machines, des équipements, des produits en acier et des métaux non ferreux; financement, notamment crédit-bail, financement des ventes et des investissements, services financiers; assurances, notamment courtage en assurances; gestion d’installations; location d’installations industrielles (immobilier).

Classe 37: Réparation, entretien, révision et location de véhicules de toutes sortes, de leurs machines motrices, moteurs et engins, châssis et trains roulants, carrosseries et pièces de châssis, et pour les pièces de rechange et les outils; installation, entretien et réparation de machines, notamment véhicules utilitaires, machines d’impression, moteurs diesel, turbomoteurs; entretien technique de moteurs, engins et turbocompresseurs, y compris la modernisation de systèmes de moteurs; entretien et réparation de biens d’investissement, notamment véhicules utilitaires, machines d’impression, moteurs diesel, turbomoteurs; location de biens d’investissement, notamment moteurs diesel et turbomoteurs pour navires et installations industrielles; ingénierie structurelle et génie civil, construction de charpentes métalliques, construction de ponts, constructions métalliques hydrauliques; ingénierie industrielle et construction d’installations, construction navale; services de promoteur immobilier pour imprimeries clés en main; construction de stands d’exposition et de magasins, y compris leur installation, réparation et entretien; construction, assemblage, entretien et reconditionnement d’installations pour l’industrie, l’exploitation minière et les machines de construction; location de machines minières et de machines de construction.

Classe 39: Contrôle de flottes de véhicules au moyen de systèmes électroniques de navigation et de classement; services de location de véhicules; services logistiques dans le secteur des transports pour l’approvisionnement juste-à-temps et juste-en-séquence, à l’industrie automobile et à d’autres secteurs de l’industrie de transformation, d’acier, de pièces de fournisseurs et de systèmes préassemblés, notamment en utilisant les dernières technologies de l’information; gestion de flottes de véhicules; location de véhicules utilitaires, notamment de camions.

Classe 41: Organisation et conduite de séminaires, ateliers, événements en direct, événements culturels et/ou sportifs, parrainage et compétitions; formation de conducteurs.

Marque antérieure n° 2
Classe 7: Moteurs et engins pour bateaux et pour applications stationnaires, ainsi que leurs pièces.

Classe 12: Camions, autocars et autobus, véhicules d’entretien routier, ainsi que leurs pièces; moteurs et engins pour véhicules terrestres.

Classe 37: Réparation et entretien de véhicules automobiles et de moteurs et engins.

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Conformément à l’article 10, paragraphe 3, du RMCUE, la preuve de l’usage doit consister en des indications relatives au lieu, au temps, à l’étendue et à la nature de l’usage de la marque opposante pour les produits ou services pour lesquels elle a été enregistrée et sur lesquels l’opposition est fondée.

Le 15/07/2022, en application de l’article 10, paragraphe 2, du RMCUE, l’Office a imparti un délai jusqu’au 20/09/2022 à l’opposant pour produire la preuve de l’usage des marques antérieures. Ce délai a été prorogé une fois jusqu’au 20/11/2022, puis, après plusieurs demandes conjointes de suspension, jusqu’au 17/07/2024. L’opposant a produit la preuve de l’usage en temps utile le 17/07/2024.

L’opposant a indiqué que ses observations du 17/07/2024 étaient « confidentielles », exprimant ainsi un intérêt particulier à ce que ces documents restent confidentiels vis-à-vis des tiers. Toutefois, en vertu de l’article 114, paragraphe 4, du RMUE, tout intérêt particulier doit être suffisamment justifié. En l’espèce, l’opposant a suffisamment justifié ou expliqué son intérêt particulier. Par conséquent, la division d’opposition ne décrira les preuves qu’en termes généraux, sans divulguer d’informations commerciales potentiellement sensibles.

Les preuves à prendre en considération sont les suivantes :

Annexe B1: Deux articles Wikipédia concernant MAN Truck & Bus SE et MAN SE (versions anglaises). Les articles font référence aux produits et services ainsi qu’à la réputation du groupe MAN en matière de camions et d’autobus. Les impressions sont datées de mars 2019, mais les articles eux-mêmes font référence à la période pertinente et à l’histoire de MAN, qui remonte à plus de 150 ans.

Annexe B2a-f: Extraits des rapports annuels de MAN entre 2015 et 2019. Les rapports annuels sont destinés à informer les actionnaires et les autres personnes intéressées sur les activités et les performances financières de l’entreprise. Ils fournissent des informations sur le chiffre d’affaires annuel et d’autres indicateurs financiers pertinents tels que le nombre de camions et d’autobus vendus.

Annexe B3a et b: Extrait des rapports annuels 2019 du groupe Traton, qui est la société mère de MAN Truck and Bus. Les rapports annuels sont destinés à informer les actionnaires et le grand public sur les activités de l’entreprise (voir notamment sous les unités opérationnelles MAN Truck & Bus) et ses performances financières.

Annexe B4a et b: Deux rapports GRI (Rapports de développement durable – GRI=Global Reporting Initiative). Les rapports GRI sont destinés à informer les actionnaires et le grand public sur la durabilité de l’entreprise. Le rapport est basé sur les normes internationales de la Global Reporting Initiative (GRI). Les rapports fournissent des informations précises et exactes sur le chiffre d’affaires et d’autres indicateurs pertinents tels que le nombre de camions, d’autobus et d’autres marchandises vendus pour la preuve d’usage.

Annexe B5: Factbook de MAN de 2016. Le Factbook est, selon l’opposant, un document officiel de MAN concernant les chiffres et la situation financière de MAN en 2015. Il contient des informations sur le groupe MAN, des informations financières, les domaines d’activité de MAN et les relations avec les investisseurs. Il montre que presque tous les sites de production de camions MAN se trouvent dans l’UE, de sorte que les camions MAN sont produits dans l’UE. En outre, il fournit des informations

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concernant les chiffres clés de MAN et la part du chiffre d’affaires global attribuée aux différents produits et services.

Annexe B6: fiche d’information Statista montrant la part du groupe MAN sur le marché des camions en 2016 et en 2020 en Europe, qui se situe dans la fourchette à deux chiffres. Statista est, selon l’opposante, un portail en ligne de statistiques, d’études de marché et de veille économique. Il donne accès à des données provenant d’instituts d’études de marché et d’opinion, ainsi que d’organisations professionnelles et d’institutions gouvernementales en anglais, français, allemand et espagnol.

Annexe B7: communiqués de presse du groupe MAN des années 2017 à 2023 concernant les camions, qui montrent des exemples de commandes, de participations à des salons, de récompenses et d’autres événements en lien avec les camions de marque MAN.

Annexe B8: Extraits des statistiques officielles de l’Office fédéral allemand des véhicules à moteur (l’autorité responsable de l’immatriculation des véhicules en Allemagne, selon l’opposante) sur les immatriculations de véhicules pour les années 2015 à 2022. Il contient des informations sur le nombre de camions, d’autobus et d’autres véhicules utilitaires de la marque MAN immatriculés en Allemagne.

Annexe B9: Extraits de la plateforme internet 'truckscout24' et de la plateforme MAN 'MAN TopUsed', qui présentent des offres de camions MAN. Dans la colonne de droite ou sous les photos des produits, la première date d’immatriculation est mentionnée (par exemple 3/2016). Sur la plateforme truckscout24, EZ (=Erstzulassung) signifie première date d’immatriculation (FR=First registration).

Annexe B10: Parties de catalogues de camions des camions MAN TGX, TGS et TGE. Les catalogues datent de 2016, selon l’opposante.

Annexe B11: communiqués de presse MAN, datés de la période 2016 à 2020, en lien avec les autobus, qui montrent des exemples de commandes, de participations à des salons, de prix remportés et d’autres événements en lien avec les autobus MAN.

Annexe B12: communiqués de presse MAN, datés de la période 2017 à 2021, qui montrent des exemples d’investissements de MAN en matière de durabilité dans le secteur des autobus en lien avec les autobus MAN.

Annexe B13: Extraits de la plateforme internet truckscout24.com en lien avec les autobus MAN avec des premières immatriculations (FR) entre 2017 et 2022. Les extraits présentent des offres d’autobus MAN.

Annexe B14: catalogue MAN de l’autobus MAN 'MAN Lion’s City’ de la ville de Cologne. En outre, l’annexe B14 contient également un article Wikipédia sur l’autobus MAN 'MAN Lion’s City'. L’article mentionne que cet autobus porte la marque MAN depuis 1996. L’article original est en allemand mais une traduction a été fournie.

Annexe B15: article Wikipédia sur les moteurs MAN, y compris une traduction en anglais.

Annexe B16: brochures MAN et extrait du site internet MAN concernant les moteurs et les composants. Les différents types de moteurs et les détails techniques de ces moteurs sont présentés.

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Annexe B17: Communiqués de presse MAN datés de la période 2016 à 2020 et présentant des détails sur différentes commandes en lien avec des moteurs ainsi que des détails sur des présentations lors de foires commerciales et des prix remportés en lien avec des moteurs.

Annexe B18: Extraits de la plateforme internet 'truckscout24.com’ qui présentent des offres d’autobus de marque MAN.

Annexe B19: Photos de véhicules spéciaux fabriqués en Allemagne. La marque du véhicule, la date de la photo ainsi que le lieu sont mentionnés à côté des photos (par exemple MAN TM 32, Lieu Neu Isenburg, Date 03.09.2016).

Annexe B20: Catalogues et dépliants concernant des offres de pièces de rechange de marque MAN des années 2014, 2015, 2016, 2017 et 2019. Ils présentent les pièces de rechange et leurs prix.

Annexe B21: Directive d’emballage de MAN, en vigueur depuis 2012 (selon l’opposant) et montrant comment les pièces de rechange correspondantes et d’autres petites pièces sont emballées.

Annexe B22: Extraits de site web concernant des solutions de modernisation et un catalogue de solutions de modernisation de septembre 2017 présentant diverses pièces de rechange MAN et des pièces pour la modernisation.
Annexe B23: Extraits du portail après-vente de MAN et s’y rapportant, y compris un catalogue de pièces de rechange de 2015.

Annexe B24: Brochure d’information sur le catalogue MAN 'webMantis’ qui, selon l’opposant, est le catalogue officiel des produits MAN d’origine accessible via le portail après-vente.

Annexe B25: Extraits du site web qui présentent différentes conditions générales, notamment concernant la vente de pièces neuves et d’occasion.

Annexe B26: Catalogues MAN de pièces de rechange datés de 2016, d’Autriche et d’Allemagne. Les documents contiennent également une carte des centres de service MAN en Allemagne.

Annexe B27: Articles de presse MAN concernant le prix « Best PROFI Workshop Brand » 2020 et 2021 des pièces d’origine MAN, du service MAN et des pièces d’origine MAN.

Annexe B28: Liste des centres de service MAN en Allemagne et en Autriche.

Annexe B29: Extrait du site web du centre de service MAN Kossmann en Allemagne à titre d’exemple de centre de service MAN.

Annexe B30: Dépliant MAN sur les services MAN où l’on peut trouver des informations sur les services MAN.

Annexe B31: Extrait du site web de MAN qui décrit le service complet de réparation et d’entretien pour les autobus sous la dénomination « MAN BusTopService ».

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Annexe B32: Brochure MAN sur les services MAN avec des informations sur
« MAN BusTopService ».

Annexe B33: Extrait du site web de MAN décrivant le service complet de réparation et d’entretien pour camions sous la dénomination « MAN ServiceComplete ».

Annexe B34: Prospectus MAN sur les services MAN avec des informations sur
« MAN ServiceComplete ».

Annexe B35: Extrait du site web de MAN décrivant les projets de conduite autonome de MAN.

Annexe B36: Articles de presse sur les projets de conduite autonome de MAN.

Annexe B37: Brochures MAN sur les services MAN avec des informations sur les « MAN digital services ».

Annexe B38: Communiqués de presse MAN sur l’e-mobilité. Ils présentent les détails de différentes commandes liées à l’e-mobilité et des détails sur des présentations lors de foires commerciales et des prix remportés en lien avec l’e-mobilité.

Annexe B39: Communiqué de presse indiquant que MAN a remporté le prix IAA « Truck Innovation Award 2019 » pour le véhicule de sécurité autonome et sans conducteur de MAN. Il prouve que l’opposant utilise la marque pour la conduite autonome en 2018 et déjà en 2014.

Annexe B40: Brochure sur le MAN TGE électrique ainsi qu’un article d'« Autobild » de 2018 également sur l’eTGE de MAN. Les deux montrent un véhicule MAN entièrement électrique.

Annexe B41: Article de presse sur l’eTGE à l’IAA 2018.

Annexe B42: deux extraits de sites web de centres de services MAN qui montrent comment les espaces sont conçus et marqués avec les marques MAN.

Annexe B43: Catalogue sur les forfaits de services proposés par MAN sous la dénomination MAN Service Care.

Annexe B44: Communiqués de presse de MAN rental en allemand. La première page et l’en-tête sont joints en traduction anglaise.

Annexe B45: Extrait du site web de MAN décrivant les systèmes d’assistance de MAN.

Annexe B46: divers articles sur MAN Rental et ses coopérations pendant la période d’utilisation. Il montre que sous la marque MAN, une branche de l’entreprise exploite un système de location de véhicules.

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Annexe B47: Article de presse concernant MAN et sa coopération avec Deutsche Telekom (T-Systems), proposant aux transporteurs le contrôle de flotte, la gestion de flotte, l’analyse de déploiement et la maintenance en un clic.

Annexe B48: Extrait du site internet MAN Rental Austria qui montre que MAN Rental couvre, entre autres, des contrats de location spécifiques au client allant de locations journalières jusqu’à 24 mois ou même des forfaits de services complets (incluant également la maintenance et la réparation).

Annexe B49: Extrait du site internet MAN concernant MAN Financial Services.

Annexe B50: Extrait du site internet de MAN qui présente le portefeuille de produits de MAN Energy Solutions qui contient, entre autres, des moteurs à deux temps et à quatre temps pour applications marines et stationnaires, des turbocompresseurs et des hélices, ainsi que des turbines à gaz et à vapeur, des compresseurs et des réacteurs chimiques.

Annexe B51: Extraits du site internet de MAN qui présentent des moteurs, des compresseurs et des turbines qui sont proposés par MAN Energy Solutions sous la marque MAN.

Annexe B52: Catalogues de produits et brochures qui présentent des moteurs, des compresseurs et des turbines qui sont proposés par MAN Energy Solutions sous la marque MAN.

Annexe B53: Extraits du site internet de MAN qui présentent différents services (tels que le service technique, les contrats de services et les réparations) qui sont proposés par MAN Energy Solutions en relation avec des produits tels que les moteurs, les compresseurs et les turbines sous la marque MAN.

Annexe B54: Catalogues et brochures qui présentent différents services (tels que le service technique, les contrats de services et les réparations) qui sont proposés par MAN Energy Solutions en relation avec des produits tels que les moteurs, les compresseurs et les turbines sous la marque MAN.

Annexe B55: Catalogues et brochures qui présentent les domaines d’application des produits tels que les moteurs, les compresseurs et les turbines sous la marque MAN.

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Annexe B56: Extraits du site internet de MAN montrant que MAN Energy Solutions propose également des pièces de rechange et des services de réparation pour les différents produits tels que les moteurs, les compresseurs
Annexe B57: Rapport de responsabilité d’entreprise 2021 de MAN Energy Solutions et donnant un aperçu des chiffres clés tels que les commandes et le chiffre d’affaires pour les années 2019 à 2021.

Annexe B58: Extrait du site internet de MAN Energy Solutions concernant son histoire et montrant les décennies pendant lesquelles la marque MAN a déjà été utilisée pour les produits et services pertinents.

Annexe B59: Communiqués de presse de MAN concernant MAN Energy Solutions et ses produits et services et montrant les détails de différentes commandes en lien avec MAN Energy Solutions et ses produits et services pertinents ainsi que des détails sur des présentations lors de foires commerciales et des prix remportés en lien avec MAN Energy Solutions et ses produits et services pertinents.

Annexe B60: Articles de presse concernant les services financiers de MAN.

Annexe B61: Article de presse mentionnant MAN PrimeServ, la division après-vente de MAN Energy Solution.

Annexe B62: Article Wikipédia sur « Volkswagen Financial Services ». Il y est indiqué qu’une « MAN Finance International GmbH » a été acquise en 2014 afin d’étendre « ses activités de services financiers. Elle a développé ses activités de financement, de leasing et de location pour MAN Truck & Bus ».

Annexe B63: Extraits du site internet de MAN concernant les séminaires, ateliers et événements en direct que MAN propose sous sa marque MAN. En outre, l’annexe B60 montre également les différents cours disponibles dans les « MAN Diesel PrimeSev Academies ».

Annexe B64: Publications Facebook de 2014 et 2016 si le compte MAN PrimeSev ainsi que des documents de séminaire de 2009.

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Annexe B65: Brochure concernant la formation de conducteurs intitulée «MAN Profi Drive» qui comprend la formation de conducteurs.

Annexe B66: Publications Facebook, vidéos YouTube et articles de presse concernant MAN Profi Drive.

Annexe B67: Catalogue de la collection MAN Truck & Bus 2020/2021. Il démontre l’usage de la marque pour les vêtements, les chaussures, les articles de chapellerie, les jouets et les jeux.

Annexe B68: Catalogue de la collection MAN Truck & Bus 2018/2019. Il démontre l’usage de la marque pour les vêtements, les chaussures, les articles de chapellerie, les jouets et les jeux.

Annexe B69: Catalogue de la collection MAN Truck & Bus 2022/2023. Il démontre l’usage de la marque pour les vêtements, les chaussures, les articles de chapellerie, les jouets et les jeux.

En outre, il convient de noter que toutes les preuves soumises par l’opposant tout au long de la procédure avant l’expiration du délai de présentation de la preuve d’usage, c’est-à-dire, en l’espèce, avant le 17/07/2024, et même avant la demande de preuve d’usage du demandeur, doivent être automatiquement prises en compte dans l’appréciation de la preuve d’usage.

Ainsi, les preuves suivantes, soumises par l’opposant le 20/02/2022 pour prouver la renommée de la marque antérieure, doivent également être prises en compte lors de l’appréciation de la preuve d’usage, bien que la liste ici soit limitée aux preuves essentielles pour l’appréciation (certaines preuves étant déjà identiques à celles énumérées ci-dessus):

Annexe 19: Arrêt du Bundesgerichtshof dans l’affaire «MAN/G-man» 1ZR 70/78 reconnaissant que «MAN» jouit d’une popularité de 80 % auprès du public allemand, et d’un degré de popularité encore plus élevé auprès du public professionnel.

Annexe 20: Extraits d’une étude du groupe KPMG de 2011 sur le marché des camions, comprenant des informations sur la part de marché de l’opposant en 2010 en Europe occidentale, qui se situe dans la fourchette à deux chiffres.

Annexe 21: Présentation de MAN Truck & Bus. Elle montre que MAN détenait une part de marché à deux chiffres dans le secteur des camions en 2008 en Europe. Cette part était également à deux chiffres en 2009.

Annexe 22: Factbook MAN de 2016. Le Factbook est, selon l’opposant, un document officiel de MAN concernant les chiffres et la situation financière de MAN en 2015. Il contient des informations sur le groupe MAN, des informations financières, les domaines d’activité de MAN et les relations avec les investisseurs. Il montre que presque tous les sites de production de camions MAN se trouvent dans l’UE, de sorte que les camions MAN sont produits dans l’UE. En outre, il fournit des informations sur les chiffres clés de MAN et la part du chiffre d’affaires global attribuée aux différents biens et services.

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Annexe 23 : Documents concernant les performances de MAN dans les rapports annuels du TÜV de 2015/2017 (Rapport TÜV = technischer Überwachungsdienst = association allemande d’inspection technique).

Annexe 24 : Extraits d’une présentation Mercedes Benz, une présentation d’un concurrent fournissant des informations sur les parts de marché de MAN en 2012. L’annexe contient également un extrait du site web Statista, qui attribue une part de marché à deux chiffres à MAN en 2013.

Annexe 25 : Rapport de l’Office fédéral des véhicules à moteur (Deutsches Kraftfahrzeugbundesamt) sur les immatriculations d’autobus en 2019 et 2020. MAN détient une part de marché à deux chiffres dans ce contexte.

Annexes 26, 27, 28 : Diverses études d’évaluation de marché réalisées par les sociétés Semion Brand-Broker GmbH, Interbrand et Brand Finance (entre autres 2011, 2012, 2013, 2015, 2018). Celles-ci montrent que MAN est l’une des 20-25 marques les plus importantes en Allemagne au cours des périodes de référence. Selon l’étude Best Brands, la valeur de la marque MAN en 2015 a été estimée à un montant inférieur au milliard d’euros, et MAN est classée numéro 19 des meilleures marques en Allemagne dans l’étude de 2015.

Annexe 29 : Extraits d’une étude de GfK Marktforschung sur la notoriété de la marque en 2010 (p. 31 et p. 39), qui montre que 82 % de la population allemande, c’est-à-dire une proportion très élevée, était «assez familière» avec la marque MAN («Aided Brand Awareness»), et que 44 % des Allemands (et 54 % de la population bavaroise) ont spontanément mentionné MAN comme fabricant de véhicules utilitaires et de machines («Unaided Brand Awareness»).

Annexe 30 : Étude RepTrak Pulse 2012 du Reputation Institute sur la notoriété des entreprises du DAX 30, décrivant la méthodologie utilisée et indiquant dans le résumé à la p. 5 que le «plus fort gagnant» de l’étude était MAN (plus 5 points), se positionnant à la deuxième place.

Annexes 31, 32, 33 : Articles relatifs aux campagnes publicitaires et aux prix remportés par MAN. Les articles sont également des exemples de la campagne publicitaire de la Bundesliga allemande de football. MAN figurait sur le bus de l’équipe du Bayern Munich en 2018 et sur d’autres bus d’équipes, comme visible dans l’annexe. MAN est sponsor de six clubs de Bundesliga. Selon des données non prouvées, MAN a dépensé un montant élevé à deux chiffres en millions pour la publicité de 2009 à 2017.

Annexe 34 : Portrait de MAN de 2013. Il présente les différents prix du camion de l’année et contient des informations sur le chiffre d’affaires et la structure de l’entreprise.

Annexe 35 : Résumé des lauréats du Camion de l’année. MAN a gagné plusieurs fois (plus récemment en 2021).

Évaluation des preuves
Les documents prouvent que le lieu d’utilisation est, entre autres, l’Allemagne. Cela peut être déduit de la langue des documents, qui sont majoritairement rédigés en allemand (dans leur langue originale), et du nombre élevé de références à l’Allemagne dans la majorité des documents, par exemple dans les articles Wikipédia, les rapports annuels de MAN et les statistiques officielles de l’Office fédéral des transports automobiles. Les preuves se rapportent donc, au moins, à une partie du territoire pertinent.

En ce qui concerne la marque antérieure n° 1, qui est une marque de l’UE, il est rappelé qu’il est impossible de déterminer a priori et dans l’abstrait quelle portée territoriale doit être appliquée pour déterminer si l’usage de la marque est sérieux ou non (19/12/2012, C-149/11, Onel / Omel, EU:C:2012:816, § 55). En outre, une dé

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règle de minimis ne peut être établie pour déterminer si ce facteur est satisfait (07/11/2019, T-380/18, INTAS / INDAS (fig.) et al., EU:T:2019:782, § 80). Dans ce sens, l’usage d’une marque de l’UE dans un seul État membre (par exemple, en l’espèce en Allemagne), ou même dans une seule ville d’un État membre de l’Union européenne, a été considéré comme suffisant pour satisfaire au critère de la portée territoriale (07/11/2019, T-380/18, INTAS / INDAS (fig) et al., EU:T:2019:782, § 81 et la jurisprudence citée).

La majorité des preuves est datée au cours de la période pertinente. Les quelques éléments de preuve qui sont datés en dehors ou se réfèrent à la période pertinente peuvent également être pris en considération. En effet, en l’espèce, comme l’a également fait valoir l’opposant, les preuves relatives à l’usage en dehors de la période pertinente (par exemple, le Factbook de 2016) confirment l’usage de la marque de l’opposant au cours de la période pertinente, étant donné qu’un grand nombre de documents, notamment et en particulier les communiqués de presse et les rapports annuels ainsi que les informations Statista, pour n’en citer que quelques-uns, se rapportent à la période de 2017 à 2018.

Les documents soumis, principalement les rapports annuels, fournissent à la division d’opposition des informations suffisantes sur le volume des ventes, l’étendue du territoire sur lequel la marque a été utilisée ainsi que la durée et la fréquence de l’usage.

Les preuves montrent que la marque a été utilisée conformément à sa fonction et telle qu’enregistrée en relation avec certains des produits revendiqués par l’enregistrement.

Une partie substantielle des preuves soumises montre la marque antérieure comme l’élément verbal « MAN » ou dans les versions suivantes : et
. Si les versions figurant dans les éléments de preuve correspondent à la marque antérieure respective, les preuves peuvent être prises en considération. Et si ce n’est pas le cas, il est noté que les polices des marques antérieures sont de simples stylisations et plutôt banales. De plus, leur coloration n’est pas l’un des principaux contributeurs au caractère distinctif global des signes. Par conséquent, toutes les versions de « MAN » figurant dans la preuve d’usage peuvent être considérées comme des variations acceptables de l’élément verbal « MAN » dans lesquelles le caractère distinctif de l’élément « MAN » n’est pas altéré. En conséquence, tous les éléments de preuve montrent l’usage des deux marques antérieures en cours d’analyse et peuvent tous être pris en considération.

La Cour de justice a jugé qu’il y a « usage sérieux » d’une marque lorsqu’elle est utilisée conformément à sa fonction essentielle, qui est de garantir l’identité de l’origine des produits ou services pour lesquels elle est enregistrée, afin de créer ou de conserver un débouché pour ces produits ou services. L’usage sérieux n’inclut pas l’usage symbolique ayant pour seul but de préserver les droits conférés par la marque. En outre, la condition d’usage sérieux de la marque exige que la marque, telle que protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et extérieurement (11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145 ; 12/03/2003, T-174/01, Silk Cocoon / COCOON, EU:T:2003:68).

L’article Wikipédia sur MAN Truck & Bus SE (annexe B1) indique à la page 1 que son chiffre d’affaires s’élevait dans la fourchette basse des dizaines de milliards pour l’année 2019 et dans la fourchette haute des milliards à un chiffre (en euros) pour l’année 2012. Les rapports annuels pour les années 2015 à 2029 confirment ces chiffres. Les chiffres qu’ils contiennent sont dans la

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même gamme. Les chiffres d’affaires du segment «MAN Truck & Bus», c’est-à-dire la division de production qui fabrique des camions et des autobus, sont détaillés dans les rapports. En outre, il ressort des preuves que la majeure partie des revenus des ventes est attribuée à l’opposante, Man Truck & Bus SE. De plus, divers documents montrent que les camions et les autobus portant les marques antérieures détiennent d’importantes parts de marché en Europe.

Compte tenu de l’ensemble des preuves, les éléments produits par l’opposante sont jugés suffisants pour établir l’usage sérieux des marques antérieures examinées au cours de la période et sur le territoire pertinents. En outre, l’opposante a fourni une étude de marché démontrant que les marques antérieures MAN sont reconnues par une partie significative des consommateurs en Allemagne et, par conséquent, jouissent d’une renommée (voir annexe 29; discuté plus en détail ci-dessous dans la section sur la renommée). Cette constatation est encore renforcée par le fait qu’une marque possédant le niveau de renommée attribué aux marques antérieures doit nécessairement être présumée avoir été utilisée dans une mesure suffisante.

Toutefois, les preuves soumises par l’opposante ne démontrent pas un usage sérieux des marques pour tous les produits et services couverts par les marques antérieures n^os 1 et 2.

Conformément à l’article 47, paragraphe 2, du RMCUE, si les marques de commerce antérieures n^os 1 et 2 n’ont été utilisées que pour une partie des produits ou services pour lesquels elles sont enregistrées, elles sont, aux fins de l’examen de l’opposition, réputées enregistrées uniquement pour cette partie des produits ou services.

En l’espèce, les preuves soumises par l’opposante démontrent un usage sérieux des marques antérieures n^os 1 et 2 pour les produits suivants:

Classe 12: Camions et autobus.

Par conséquent, lors de l’examen de l’opposition, la division d’opposition ne prendra en considération que les produits mentionnés ci-dessus. Par souci de commodité, la division d’opposition examinera d’abord le motif de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE.

OBSERVATION PRÉLIMINAIRE
Le droit antérieur n^o 2 fait actuellement l’objet d’une procédure de déchéance distincte pour non-usage devant l’Office allemand des marques. Néanmoins, étant donné que ce droit est déjà soumis à l’exigence d’usage en vertu de l’article 47, paragraphe 2, du RMCUE, la division d’opposition a dûment examiné les preuves d’usage soumises par l’opposante. Comme établi ci-dessus, l’usage sérieux a été suffisamment démontré pour les camions et les autobus de la classe 12. La même constatation s’applique au droit antérieur n^o 2. Les produits et services couverts par ce dernier dans les classes 7, 12 et 37 sont également englobés par la marque antérieure n^o 1. Indépendamment de l’issue de la procédure de déchéance distincte, les deux marques antérieures resteraient, en tout état de cause, limitées aux mêmes produits de la classe 12. En outre, même dans l’hypothèse où la marque antérieure n^o 2 serait révoquée dans son intégralité, la présente opposition aboutirait au même résultat, car elle est également fondée sur la marque antérieure n^o 1, qui n’est pas soumise à la révocation.

En conséquence, l’issue de l’opposition reste inchangée en ce qui concerne les deux motifs invoqués pour les droits enregistrés, que la marque antérieure

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la marque n° 1, la marque n° 2, ou les deux sont évaluées. Par conséquent, conformément au principe d’économie de procédure, la division d’opposition estime qu’il n’y a pas lieu de suspendre la présente procédure d’opposition, étant donné qu’attendre une décision dans la procédure de révocation distincte ne modifierait pas le résultat.

Conformément aux pouvoirs discrétionnaires de l’Office, la suspension de la procédure n’est pas justifiée lorsque l’issue d’une procédure de révocation parallèle concernant l’une des marques antérieures n’a pas d’incidence directe ou immédiate sur l’opposition en cause. En outre, il n’est pas nécessaire d’examiner la marque antérieure n° 2, car son examen n’affecterait pas le résultat. Par conséquent, la procédure d’opposition se poursuivra sur la base des droits enregistrés antérieurs n° 1 et 3.

RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée n’est pas enregistrée lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée soient identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, ou non similaires à ceux-ci, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre concerné et que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.

Les signes doivent être identiques ou similaires.

La marque de l’opposant doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée ; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou services sur lesquels l’opposition est fondée.

Risque de préjudice : l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.

Les exigences susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-345/08 & T-357/08, Botolist / Botocyl, EU:T:2010:529, point 41). Toutefois, le respect de toutes les conditions susmentionnées peut ne pas être suffisant. L’opposition peut néanmoins échouer si le demandeur établit un juste motif pour l’usage de la marque contestée.

En l’espèce, le demandeur n’a pas allégué avoir un juste motif pour utiliser la marque contestée. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il doit être présumé qu’aucun juste motif n’existe.

a) Renommée des marques antérieures

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Selon l’opposante, la marque de l’Union européenne antérieure n° 4 661 278 jouit d’une renommée dans l’Union européenne.

La renommée implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.

En l’espèce, la marque contestée a une priorité au 13/09/2018. Par conséquent, l’opposante était tenue de prouver que les marques sur lesquelles l’opposition est fondée, et qui font l’objet de la présente analyse, avaient acquis une renommée dans l’Union européenne avant cette date. Les preuves doivent également démontrer que la renommée a été acquise pour les produits pour lesquels l’opposante a revendiqué la renommée et qui subsistent après l’évaluation de la preuve d’usage en relation avec les marques antérieures n^os 1 et 3, à savoir :

Marque antérieure n° 1
Classe 12 : Camions et autobus.

Marque antérieure n° 3
Classe 1 : Produits chimiques pour le nettoyage des gaz d’échappement dans les procédés chimiques, en tant qu’additifs pour carburants liquides afin d’améliorer la combustion et le comportement des gaz d’échappement dans les moteurs à combustion interne, pour réduire les émissions de polluants dans les gaz d’échappement des moteurs à combustion interne ; additifs pour le post-traitement des gaz d’échappement des moteurs à combustion interne ; huiles pour freins ; stabilisants pour huiles ; huiles pour suspensions hydrauliques [fluides hydrauliques] ; additifs chimiques pour huiles ; huiles pour circuits hydrauliques [fluides hydrauliques] ; huiles pour amortisseurs hydrauliques [fluides hydrauliques] ; stabilisants [additifs chimiques] pour huiles ; additifs chimiques pour huiles techniques ; produits chimiques sous forme d’huiles hydrosolubles ; catalyseurs chimiques pour l’épuration de gaz de synthèse et d’oléfines ; liquides de refroidissement pour moteurs.

Classe 4 : Huiles pour automobiles.

Suite à une limitation déposée par la requérante que l’Office a acceptée (voir notification du 25/04/2025), l’opposition est dirigée contre les produits et services suivants :

Classe 1 : Préparations chimiques à usage photographique ; Résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; Préparations pour le traitement de l’eau ; Matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; Compositions extinctrices ; Préparations pour la trempe et la soudure ; Substances chimiques pour la conservation des denrées alimentaires ; Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; Produits et préparations de préservation pour l’imperméabilisation du ciment (à l’exception des peintures et des huiles) ; Préparations ignifuges ; Substances tannantes ; Adhésifs à usage industriel ; Apprêts pour la finition et l’apprêtage ; Colles pour papiers peints, Colles pour carrelages et Colles pour revêtements de sol ; Résines synthétiques, à l’état brut ; Sel de conservation, autre que pour les denrées alimentaires ; Sels à usage industriel ; Réactifs chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; Décolorants à usage industriel ; Absorbeurs d’humidité, À savoir déshumidificateurs ; Dessiccants pour l’absorption de l’humidité ; Revêtements hydrofuges [autres que des peintures] ; Compositions isolantes anti-humidité [autres que des peintures] ; Produits chimiques d’étanchéité, à l’exception des peintures, pour la maçonnerie ; Ciment à l’huile [mastic].

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Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; Lubrifiants ; Compositions pour absorber, humidifier et lier la poussière ; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bougies et mèches pour l’éclairage ; Combustible d’éclairage ; Bois de chauffage et charbon de bois (combustible) ; Allume-feu ; Bougies parfumées ; Cierges ; Préparations pour enlever la poussière ; Bois de chauffage.

Classe 7 : Machines pour le bricolage et Machines-outils pour le bricolage ; Machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics ; Machines et machines-outils pour le travail des métaux, du bois ou des matières plastiques ; Machines et machines-outils pour l’emballage et le conditionnement ; Machines et machines-outils pour l’industrie textile ; Moteurs, autres que pour véhicules terrestres ; Accouplements de machines (non électriques) et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Outils et instruments à moteur ou électriques pour l’artisanat ; Perceuses électriques à main, tournevis électriques à main ; Raboteuses ; Pistolets à peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; Cisailles électriques ; Scies (machines) et lames de scies ; Bétonnières [machines] ; Chalumeaux à gaz ; Couveuses pour œufs ; Pompes de puisard de sous-sol ; Générateurs d’électricité ; Appareils de lavage ; Machines et appareils de nettoyage, en particulier appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage utilisant la vapeur ; Appareils et robots pour le nettoyage de piscines ; Appareils électriques pour le nettoyage domestique ; Aspirateurs, Tuyaux et sacs d’aspirateurs ; Machines à laver, en particulier machines à laver (linge), lave-vaisselle ; Machines et appareils électriques pour le shampouinage de tapis ; Appareils et machines de cuisine (non manuels ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger ; Couteaux électriques ; Ouvre-boîtes électriques ; Dispositifs de tirage de rideaux, à commande électrique ; Éoliennes ; Dispositifs électriques pour l’ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; Extracteurs de vis
[machines] ; Extracteurs de clous électriques ; Arrache-pieux ; Appareils de halage [mines] ; Extracteurs de jus électriques ; Distributeurs automatiques de détergent à lessive.

Classe 8 : Outils et instruments à main [actionnés manuellement] et en particulier Outils et instruments à main (actionnés manuellement) pour le bricolage ; cisailles, pinces, Clés [outils à main], Marteaux [outils à main], Couteaux, Arrache-clous [outils à main] ; Boîtes à onglets [outils à main], Outils à graver [outils à main], Équerres ; Étaux ; Outils à main pour artistes, en particulier spatules, ciseaux de sculpteurs ; Coutellerie, non électrique ; Ouvre-boîtes, non électriques ; Armes blanches, autres que les armes à feu ; Rasoirs ; Outils et instruments de cuisine à main pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger ; Soufflets de cheminée [outils à main] ; Extracteurs de vis [outils à main].

Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; Appareils et instruments optiques pour le bricolage, Appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité ou de l’électricité produite à partir de l’énergie solaire ; Cellules photovoltaïques ; Appareils héliographiques ; Panneaux et capteurs solaires ; Fusibles ; Prises de courant, fiches et autres contacts (connexions électriques) et couvercles pour prises électriques ; Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; Supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, disques optiques ; Mécanismes à prépaiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs ; Logiciels, enregistrés ; Extincteurs ; Batteries électriques, capteurs ; Câbles et fils électriques ; Relais électriques ; Combinaisons de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, Vêtements et chaussures de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu ; Lunettes et casques de protection pour le bricolage, Gants de protection pour l’artisanat ; Dispositifs de protection à usage personnel contre les accidents ; Systèmes de sécurité et d’alarme pour la protection des personnes et des biens ; Unités de commande d’alarme ; Alarmes de piscine ; Vidéosurveillance

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appareils; Capteurs et détecteurs, en particulier détecteurs de mouvement; Détecteurs de fumée; Sonnettes [dispositifs d’alarme]; Appareils d’alarme antivol; Alarmes incendie; Serrures électriques; Interphones; Judas [lentilles grossissantes] pour portes; Sonnettes de porte électriques; Thermostats, gradateurs de lumière (régulateurs); Piles électriques, piles solaires, piles rechargeables; Stations météorologiques; Décodeurs de télévision numérique terrestre; Thermomètres, non à usage médical; Fils pour antennes; Vêtements de protection ou de travail, chaussures de protection ou de travail, couvre-chefs de protection ou de travail, autres que les lunettes, les casques et les gants de protection pour le jardinage.

Classe 12: Appareils de locomotion par air ou par eau; Moteurs pour véhicules terrestres; Véhicules pour le bricolage; Chariots de manutention; Chariots à deux roues.

Classe 16: Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l’imprimerie); Produits de l’imprimerie, formulaires, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, magazines, catalogues, affiches et calendriers; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Autocollants [papeterie]; Autocollants muraux pour la décoration intérieure; Revêtements muraux (adhésifs décoratifs); Autocollants pour vitres; Matériel pour artistes; Articles de papeterie en papier; Pinceaux; Pinceaux; Rouleaux de peintres; Machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); Matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils); Caractères d’imprimerie; Clichés; Papier d’emballage; Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage; Emballages à bulles (en plastique) pour l’emballage; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Boîtes en carton ou en papier; Récipients en carton; Mouchoirs en papier; Serviettes de toilette en papier; Linge de table en papier; Gravures ou lithographies; Tableaux ou estampes encadrés ou non encadrés; Aquarelles; Patrons pour la confection de vêtements; Cache-pots en papier; Distributeurs automatiques d’adhésifs pour le bureau.

Classe 35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Fonctions de bureau; Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; Promotion des ventes pour des tiers; Services de vente au détail des produits suivants: Produits dans le domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie et à l’agriculture (produits de tiers), produits chimiques pour l’horticulture (produits de tiers) et produits chimiques pour la sylviculture (produits de tiers), Résines artificielles, à l’état brut, Matières plastiques à l’état brut, Produits pour le traitement de l’eau, Matières filtrantes (substances minérales et végétales) (produits de tiers), Engrais (produits de tiers), Substances pour l’amélioration des sols (produits de tiers), Préparations fertilisantes (produits de tiers), Engrais organiques (produits de tiers), Paillis (engrais) (produits de tiers), Humus et terreau (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Terre de culture (produits de tiers), Terreau, terre franche (produits de tiers), Compositions extinctrices, Préparations pour la trempe et la soudure des métaux, Substances chimiques pour la conservation des produits alimentaires, Produits pour la conservation des fleurs (produits de tiers), Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, Produits de conservation pour le ciment et préparations pour l’imperméabilisation du ciment, à l’exception des peintures et des huiles, Produits ignifuges, Substances tannantes; Vente au détail d’adhésifs à usage industriel, colles d’apprêt et d’encollage, adhésifs pour papiers peints, carreaux et revêtements de sol, sel de conservation, autre que pour les produits alimentaires, sels à usage industriel, réactifs chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, absorbeurs d’humidité, mastic à l’huile, teintures, peintures et vernis (autres que les isolants), laques (peintures); Vente au détail de produits antirouille et de produits pour la conservation du bois, colorants, mordants (non pour les métaux ni pour les semences), résines naturelles brutes, métaux en feuilles et en poudre à usage

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peinture, décoration, impression et art, revêtements (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, préparations protectrices pour métaux, préparations anticorrosives; Vente au détail de préparations antirouille, mastics, colorants pour teindre les vêtements et les revêtements de meubles, teintures pour bois, préparations pour le blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, bleuissage pour la lessive, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, bois odorants; Vente au détail de potpourris (parfums), parfums d’ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cire pour parquets, cire à polir, huiles pour le bois, abrasifs (à l’exception des abrasifs dentaires), papier à polir, papier de verre, solutions de décapage, préparations pour enlever la rouille, préparations pour débloquer les tuyaux de drainage, shampoings pour revêtements de sol; Services de vente au détail des produits suivants: détachants, préparations pour l’élimination du tartre à usage domestique, détergents autres qu’à usage médical et pour des opérations de fabrication, préparations pour le lavage, produits de nettoyage, détergents ménagers, dégraissants autres que pour des processus de fabrication, préparations pour faire briller (produits de polissage) y compris préparations pour faire briller les feuilles de plantes (produits de tiers), huiles et graisses industrielles, lubrifiants; Services de vente au détail des produits suivants: compositions pour absorber, humidifier et lier la poussière, combustibles (y compris l’essence pour moteurs) et produits d’éclairage, bougies et mèches pour l’éclairage, et produits d’éclairage, bois de chauffage et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, bougies, préparations pour enlever la poussière, bois de chauffage, préparations pharmaceutiques et vétérinaires (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: préparations sanitaires à usage médical et pour l’hygiène personnelle (à l’exception des préparations de toilette), préparations et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, pansements, matières pour pansements (autres que les instruments), matières pour obturer les dents, cire dentaire, désinfectants à usage médical ou à des fins hygiéniques (autres que les savons), désodorisants autres que pour usage personnel, préparations pour la destruction des animaux nuisibles (produits de tiers); Services de vente au détail par catalogue des produits suivants: fongicides (produits de tiers), herbicides (produits de tiers), insecticides (produits de tiers), parasiticides (produits de tiers), acaricides (produits de tiers), préparations pour la destruction des plantes nuisibles (produits de tiers), métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, éléments de construction métalliques, constructions transportables métalliques, monuments métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, quincaillerie métallique non électrique, chaînes métalliques; Services de vente au détail des produits suivants: petite quincaillerie métallique, vis, clous et écrous et boulons métalliques, colliers d’arrêt métalliques (produits de tiers), tuyaux et tubes métalliques (produits de tiers), couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques, cadres métalliques, cloisons métalliques, panneaux de construction métalliques, rampes d’escalier métalliques, carreaux métalliques pour la construction et revêtements de sol en carreaux métalliques, portes et encadrements de portes métalliques (à l’exception des portes de véhicules); Vente au détail d’encadrements de portes métalliques, butoirs de portes métalliques et chambranles de portes métalliques, blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, fiches et charnières métalliques, sonnettes de portes, fenêtres et encadrements de fenêtres métalliques, butoirs de fenêtres métalliques, chambranles de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores extérieurs métalliques, planchers métalliques, lattes métalliques; Services de vente au détail des produits suivants: seuils métalliques, escaliers métalliques, gouttières métalliques, clôtures, grilles et grilles métalliques, barres de protection métalliques, portails et barrières métalliques, palissades métalliques, chevilles métalliques, tuyaux métalliques (produits de tiers), bobines et dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles (produits de tiers), coffres-forts, minerais, boîtes en métaux communs (produits de tiers), boîtes et conteneurs métalliques (produits de tiers), conteneurs d’emballage métalliques (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: boîtes aux lettres en

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métal, Armoires à clés, Boîtes à outils métalliques (produits de tiers), Matériaux de renforcement métalliques pour le béton et Coffrages métalliques pour le béton, Tiges métalliques pour le brasage et le soudage, constructions métalliques, Cabanes métalliques, Échafaudages métalliques, Échelles et escabeaux métalliques, Établis métalliques, Œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, Cheminées métalliques et leurs parties; Services de vente au détail des produits suivants : Piscines
[structures métalliques], Plongeoirs métalliques, Barrières de sécurité métalliques, Collecteurs d’eau de pluie métalliques, en particulier cuves et puits métalliques (produits de tiers), Caillebotis métalliques, Protections d’arbres métalliques (produits de tiers), Bacs et boîtes à compost et composteurs de déchets métalliques (produits de tiers), Abris de jardin métalliques, Pergolas métalliques, Tonnelles métalliques, kiosques métalliques, Serres métalliques transportables (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : Abris pour voitures (abris pour véhicules) métalliques, Fil de fer barbelé, Fils d’antenne, Crochets de suspension pour vêtements métalliques, Barres d’appui métalliques, Monuments métalliques, Plaques d’immatriculation métalliques, Machines et machines-outils pour l’agriculture (produits de tiers), Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics; Services de vente au détail des produits suivants : Machines et machines-outils pour le travail du métal, du bois ou du plastique, Machines d’emballage et de conditionnement, Machines et machines-outils pour l’industrie textile, Cultivateurs (machines) (produits de tiers), Motoculteurs (produits de tiers), Tondeuses à gazon [machines] (produits de tiers), Machines à meuler (produits de tiers), Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres), Accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); Services de vente au détail des produits suivants : Outils et instruments motorisés ou électriques pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Perceuses électriques à main, Tournevis électriques à main, Machines à raboter, Pistolets à peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, Cisailles électriques (produits de tiers), Scies et lames de scies (produits de tiers), Enrouleurs et dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles (produits de tiers), Appareils et équipements de séparation (produits de tiers), Instruments agricoles autres que manuels (produits de tiers), Couveuses pour œufs; Services de vente au détail des produits suivants : Pompes (machines) (produits de tiers), Pompes de drainage de caves, Générateurs d’électricité, Éoliennes, Appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, En particulier appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, Appareils et robots pour le nettoyage de piscines, Machines à filtrer (produits de tiers), Appareils électriques pour le nettoyage domestique, aspirateurs, Sacs et tuyaux d’aspirateurs; Services de vente au détail des produits suivants : Machines à laver, en particulier machines à laver le linge, lave-vaisselle, Machines électriques pour le shampouinage de tapis, Appareils et machines de cuisine (non manuels ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger, Couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, Dispositifs de tirage de rideaux, à commande électrique, Dispositifs électriques pour l’ouverture ou la fermeture de portes, portes-fenêtres, volets et stores, Broyeurs de déchets (machines) (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : Machines à meuler (produits de tiers), Outils et instruments à main (actionnés manuellement) et en particulier Outils et instruments à main, actionnés manuellement pour l’agriculture, le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Fourches-bêches (produits de tiers), Pioches (produits de tiers), Griffes (outils) (produits de tiers), Fourches (produits de tiers), Râteaux (outils à main) (produits de tiers), Bêches
[outils à main] (produits de tiers), Bêches (outils à main) (produits de tiers), Pelles (outils à main) (produits de tiers), Pics (produits de tiers), Scarificateurs (outils) (produits de tiers), Houes (outils à main) (produits de tiers), Semeurs (outils) (produits de tiers), Épandeurs (outils) (produits de tiers),

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Tondeuses à gazon [instruments à main] (produits de tiers), Élagueurs (produits de tiers), Ciseaux non électriques (outils à main) et cisailles (produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : Taille-haies (outils à main) (produits de tiers), Faux et faucilles (produits de tiers), Scies (outils à main) et Lames de scies (parties d’outils à main) (produits de tiers), chevilles, Pinces et tenailles, Clés (outils), Marteaux (outils à main), Couteaux à découper, Arrache-clous (outils à main), Boîtes à onglets, Outils de gravure (outils à main), équerres, Étaux, Vaporisateurs d’insecticides (outils à main) (produits de tiers), Outils à main pour artistes, en particulier spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils (produits de tiers), Couverts, non électriques, Fourchettes et cuillères, Ouvre-boîtes non électriques ; Services de vente au détail des produits suivants : casse-noix, Armes blanches, autres que les armes à feu, Rasoirs, Ustensiles et instruments de cuisine actionnés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger, Soufflets de cheminée [outils à main], Vaporisateurs d’insecticides (outils à main) (produits de tiers), appareils et instruments scientifiques, Appareils et instruments nautiques, Appareils et instruments de topographie, Appareils et instruments de photographie, appareils et instruments cinématographiques, Appareils et instruments de pesage, Appareils et instruments de mesure, appareils et instruments de signalisation, Appareils et instruments de contrôle (surveillance), appareils et instruments de sauvetage et Appareils et instruments d’enseignement ; Services de vente au détail des produits suivants : Appareils et instruments d’optique pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité ou de l’électricité générée par l’énergie solaire, Cellules photovoltaïques, Appareils héliographiques, Panneaux et capteurs solaires, Fusibles, Fiches, prises de courant et autres contacts (connexions électriques) et Protecteurs de prises, Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; Vente au détail de supports de données magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d’équipements de traitement de données et d’ordinateurs, de logiciels (programmes enregistrés), d’extincteurs, de batteries électriques, de détecteurs, de câbles et fils électriques, de relais électriques ; Services de vente au détail des produits suivants : Combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, lunettes, casques et gants de protection pour le bricolage et le jardinage autres que les lunettes, casques et gants de protection pour le jardinage (produits de tiers), Dispositifs de sécurité à usage personnel contre les accidents, Systèmes de sécurité et d’alarme pour la protection des personnes et des biens, Unités de commande d’alarme, Alarmes de piscine, Appareils de vidéosurveillance ; Services de vente au détail des produits suivants : Capteurs et détecteurs, en particulier capteurs de mouvement, Détecteurs (de fumée), Sonnettes (dispositifs d’avertissement), Alarmes antivol, alarmes incendie, Serrures électriques, Interphones, Judas (lentilles grossissantes pour portes), Sonnettes de porte électriques et carillons de porte, Thermostats, Gradateurs de lumière (régulateurs), électriques, Batteries, électriques, Batteries solaires, Batteries rechargeables, Stations météorologiques, Décodeurs de télévision numérique terrestre, caches pour prises électriques ; Services de vente au détail des produits suivants : Thermomètres non à usage médical, Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d’eau (produits de tiers) et Installations sanitaires, Appareils et installations de climatisation, Ventilateurs (de climatisation), Appareils, instruments et installations de purification et/ou d’adoucissement de l’eau (produits de tiers), Fontaines (produits de tiers), Appareils de filtration d’eau (produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : Appareils et machines de purification d’air, Humidificateurs et déshumidificateurs d’air, Échangeurs de chaleur, Bouillottes, Appareils d’éclairage, Lampadaires, lustres, Plafonniers, Appliques murales (appareils d’éclairage), abat-jour, Lampes, Lampes de poche, Éclairage solaire extérieur, Électrique

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guirlandes lumineuses pour arbres de Noël, Appareils de chauffage, Chaudières, chauffe-eau, Pompes à chaleur, Poêles à bois, Capteurs solaires (chauffage), Réfrigérateurs, Fours, plaques de cuisson, Hottes de cuisine, Lavabos, vasques de lavabo, Baignoires, Douches, Toilettes (cabinets d’aisances), Abattants et sièges de toilettes, en particulier pour enfants, personnes âgées ou handicapées, Éviers, Bidets, Appareils de chasse d’eau, Installations de bains de sauna, Spas, Robinetterie (produits de tiers), barbecues; Services de vente au détail des produits suivants : Véhicules (produits de tiers), Appareils de locomotion par terre (produits de tiers), Appareils de locomotion par air ou par eau, Moteurs pour véhicules terrestres, Remorques (véhicules) (produits de tiers), Attelages de remorques pour véhicules (produits de tiers), Véhicules pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Brouettes (produits de tiers), Chariots de manutention, Diables, Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage dentaire, Bijoux, pierres précieuses, Horlogerie et instruments chronométriques, Cadrans solaires, Porte-clés (breloques ou babioles); Vente au détail d’œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, écrins ou boîtes à bijoux en métaux précieux, papier et carton (bruts, semi-ouvrés, ou pour la papeterie ou l’imprimerie), produits de l’imprimerie, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, matériel pour la reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (papeterie); Vente au détail d’autocollants muraux pour la décoration intérieure, revêtements muraux (autocollants décoratifs), autocollants pour vitres, matériel pour artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie, papier d’emballage; Vente au détail de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique, pour l’emballage, emballages à bulles en plastique pour l’emballage ou le conditionnement, sacs à ordures en papier ou en plastique, boîtes en carton ou en papier, articles en carton, mouchoirs en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, gravures ou œuvres d’art lithographiques, tableaux (peintures) encadrés ou non encadrés, aquarelles; Services de vente au détail des produits suivants : Photographies, Patrons de couture, Cache-pots en papier, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, Produits en matières plastiques extrudées, Matériaux d’emballage, de calfeutrage et d’isolation, Tuyaux flexibles non métalliques (produits de tiers), Bouchons en caoutchouc (produits de tiers), Raccords de tuyaux non métalliques (produits de tiers), Tuyaux d’arrosage (produits de tiers), Matériaux d’emballage imperméables ou isolants autres que les joints (produits de tiers), Joints d’étanchéité, Mastics pour joints, Peintures, vernis et revêtements isolants; Services de vente au détail des produits suivants : matériaux d’emballage (rembourrage, garnissage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles de plastique à usage agricole (produits de tiers), feuilles métalliques pour l’isolation, Gants, rubans, tissus ou vernis isolants, Résines synthétiques et artificielles semi-ouvrées, Fibre de verre ou laine de verre pour l’isolation, Peaux de vache et cuir d’imitation, Peaux d’animaux, Parapluies et parasols, Fouets, harnais et sellerie; Vente au détail de sacs (enveloppes, pochettes) en cuir, pour l’emballage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures en cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, matériaux non métalliques pour la construction, éléments de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, structures non métalliques, clôtures; Services de vente au détail des produits suivants : Caillebotis et grilles, Rambardes, Piquets, Écrans ajourés, pergolas, Portails et rubans de signalisation non métalliques, Tonnelles non métalliques, Abris de jardin non métalliques (produits de tiers), Serres transportables non métalliques (produits de tiers), Abris pour voitures non métalliques, échafaudages (non métalliques), Cheminées non métalliques et leurs parties, boîtes aux lettres en maçonnerie, Carreaux, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques, Charpentes non métalliques pour la construction; Vente au détail de cloisons non métalliques, panneaux de construction non métalliques, escaliers

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rails non métalliques, carreaux non métalliques pour la construction et revêtements de sol en carreaux non métalliques, portes et encadrements de portes non métalliques (à l’exception des portes de véhicules), encadrements de portes non métalliques, chambranles de portes non métalliques, fenêtres et encadrements de fenêtres non métalliques, chambranles de fenêtres non métalliques, volets non métalliques ; Vente au détail de stores extérieurs non métalliques et non en matières textiles, caillebotis non métalliques, planchers non métalliques, lattes non métalliques, parquets, lambris, revêtements de sol en carreaux non métalliques, seuils non métalliques, escaliers non métalliques, gouttières non métalliques, barres de protection non métalliques, palissades non métalliques, verre de construction, verre isolant pour la construction, fenêtres, vitraux, béton, ciment ; Vente au détail de revêtements (matériaux de construction), chaux, cabanes non métalliques, œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, béton ou marbre, bois de construction, bois mi-ouvré, bois manufacturé, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, piscines (structures) non métalliques, plongeoirs non métalliques, barrières de sécurité non métalliques, barres d’appui non métalliques ; Services de vente au détail des produits suivants : Monuments non métalliques, Meubles, en particulier meubles de cuisine, de salle de bain et de jardin (produits de tiers), Miroirs (glaces), cadres, Supports pour cadres de tableaux, Lits et literie, Œuvres d’art ou objets décoratifs en bois, cire, plâtre, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques ; Vente au détail de cintres, patères non métalliques, coussins, étagères, rayonnages (meubles), récipients d’emballage en matières plastiques, vannerie, armoires à vin (meubles), porte-bouteilles, stores d’intérieur (meubles), stores d’intérieur en bois tissé, stores d’intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets à rideaux, anneaux de rideaux, rails de rideaux, rouleaux de rideaux ; Vente au détail de rideaux en bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles d’escalier, paravents (meubles), portes, garnitures, étagères, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et organisateurs de placards (garde-robes), armoires et portants, cloisons de meubles en bois, meubles, arrêts de portes non métalliques, poignées et boutons de portes non métalliques, arrêts de fenêtres non métalliques ; Services de vente au détail des produits suivants : Mobiles (décoration), Plaques murales décoratives, non en matières textiles (meubles), Porte-serviettes [meubles], Porte-manteaux, Paniers non métalliques, Paniers en osier, porte-parapluies, Pare-feu, Bacs non métalliques pour la récupération d’eau (produits de tiers), Boîtes, coffres et récipients en bois ou en matières plastiques (produits de tiers), Boîtes aux lettres non métalliques et non en maçonnerie, jardinières (produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : socles pour pots de fleurs (produits de tiers), Échelles en bois ou en matières plastiques, Établis de charpentier non métalliques, Collecteurs d’eau de pluie non métalliques, en particulier citernes et puits non métalliques (produits de tiers), Dévidoirs non mécaniques non métalliques pour tuyaux flexibles (produits de tiers), Bacs et silos à compost et composteurs de déchets non métalliques (produits de tiers), Paniers à bûches, Niches pour animaux de compagnie, Coussins pour animaux de compagnie ; Services de vente au détail des produits suivants : arrêts non métalliques pour portes, placards, tiroirs et fenêtres, Cales de portes, ustensiles et récipients non électriques, à usage domestique ou de cuisine Autres que les composteurs et les poubelles pour déchets organiques (produits de tiers), Peignes et éponges, Brosses (à l’exception des pinceaux) et matériaux de brosserie, Instruments de nettoyage (actionnés manuellement), balais, Laine d’acier, Chiffons de nettoyage, Verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), Verre pour récipients, Vaisselle (à l’exception des couteaux, fourchettes et cuillères), Porcelaine, Faïence ; Services de vente au détail des produits suivants : Bouteilles, Œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou verre, Ustensiles de toilette et trousses de toilette, Verres à brosses à dents, Porte-savons, boîtes à savon, Distributeurs de savon, Porte-brosses à dents, Brosses de toilettes [WC], Vaporisateurs de parfum, Porte-serviettes, Étuis pour rouleaux de papier toilette, Brosses de toilettes et porte-brosses de toilettes, Poubelles autres que les poubelles pour déchets organiques (produits de tiers), Poterie (produits de tiers),

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Vases (produits de tiers), Pots (pour fleurs -) (produits de tiers), Jardinières (produits de tiers), Cache-pots non en papier (produits de tiers), Brûle-parfums, Chandeliers; Services de vente au détail des produits suivants: Pièges lumineux, Pots de chambre, Dispositifs d’arrosage (produits de tiers), Lances d’arrosage pour tuyaux d’arrosage (produits de tiers), Arroseurs de pelouse (produits de tiers), Arrosoirs (produits de tiers), Systèmes de guidage de tuyaux (produits de tiers), Seaux (produits de tiers), Gants de jardinage (produits de tiers) et Gants à usage domestique (produits de tiers), Pièges à insectes, à rats et à souris (produits de tiers), Aquariums d’intérieur, Cordes et câbles, Filets de pêche, Filets de camouflage, Tentes de camping, Bâches, Voiles, Matériaux de rembourrage et de garnissage, Matières textiles fibreuses brutes, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles, pour l’emballage; Vente au détail de câbles non métalliques, Sangles, Copeaux de bois et sciure, Hamacs, Stores d’extérieur en matières textiles et voiles d’ombrage, Tissus à usage textile, Couvre-lits et nappes, Linge de maison, Linge de lit, Ciels de lit en matières textiles, Tours de lit en matières textiles, Jupons de lit en matières textiles, Sacs de couchage (draps) y compris sacs de couchage pour bébés, Linge de bain, à l’exception des vêtements; Vente au détail de linge de table non en papier, Housses de coussins, Housses de chaises, Housses amovibles pour meubles, Stores et rideaux en matières textiles, Voilages, Rideaux de douche, Tentures murales en matières textiles, Moustiquaires, Rideaux de porte; Vente au détail de vêtements de protection ou de travail, Chaussures de protection ou de travail et Couvre-chefs de protection ou de travail, aucun des produits précités n’étant des articles de sport; Vente au détail de tabliers, Dentelles et broderies, Rubans et tresses, Boutons, Agrafes et œillets, Épingles et aiguilles, Fleurs artificielles, Tapis, Petits tapis, Nattes et paillassons, Linoléum, Moquettes, Matériaux pour le recouvrement de sols existants, Revêtements muraux autocollants, Tentures murales, non en matières textiles, Papiers peints, Gazon artificiel, Tapis d’automobiles, Tapis antidérapants, Tapis de bain, Toiles cirées; Services de vente au détail des produits suivants: Portiques de jeux avec balançoires, toboggans, sièges de balançoire et cordes à grimper, Balançoires, Bacs à sable, Toboggans, Cerfs-volants, Ornements pour arbres de Noël (à l’exclusion des articles d’éclairage et des confiseries), Arbres de Noël en matières synthétiques, Produits agricoles (produits de tiers), Produits horticoles (produits de tiers), Produits de la sylviculture, ni préparés ni transformés (produits de tiers), Semences de plantes (produits de tiers), Fruits et légumes frais (produits de tiers), Animaux vivants, Plantes et fleurs naturelles (produits de tiers), Arbres et arbustes (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Gazon naturel (produits de tiers), Paillis de paille (produits de tiers), Aliments pour animaux, Plantes séchées pour la décoration.

Classe 36: Assurances; Affaires financières; Arrangement de la fourniture de financement; Affaires monétaires; Affaires immobilières
Classe 37: Construction, assainissement et réparation de bâtiments, de structures permanentes, de routes, de ponts; Informations en matière de construction et de réparation; Supervision de travaux de construction; Maçonnerie; Plâtrerie, plomberie ou peinture; Pose de papier peint; Services de toiture; Étanchéité et isolation de bâtiments (construction); Démolition de bâtiments; Location de matériel de construction; Nettoyage intérieur de bâtiments, nettoyage de bâtiments (surfaces extérieures) et nettoyage de vitres; Désinfection, dératisation; Installation, entretien et réparation de dispositifs et machines d’alarme antivol, d’alarmes incendie, de serrures; Installation et réparation d’appareils et systèmes de chauffage et de ventilation et de systèmes électriques; Nettoyage et réparation de chaudières; Ramonage; Entretien et restauration de meubles; Informations relatives à l’installation et à l’entretien dans les domaines précités; Conseils en matière de construction.

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Classe 39: Transport; Location de véhicules, d’entrepôts, de conteneurs de stockage, de garages, de galeries de toit pour véhicules; Emballage et entreposage de marchandises; Informations en matière d’entreposage et de transport; Services de transbordement; Remorquage maritime, déchargement de cargaisons, renflouement de navires; Entreposage, garde de vêtements; Distribution de journaux; Réservation de places (voyages).

Classe 41: Enseignement; Formation; Services de divertissement; Organisation et conduite de conférences, de colloques, de formations (ateliers) notamment dans les domaines suivants: Bricolage, Construction, Décoration, énergie et Logement; Formation pratique
[démonstration]; Organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives; Organisation de concours (éducation ou divertissement); Organisation de loteries; Rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires), notamment de périodiques, de fiches techniques et de fiches conseils pour l’information des consommateurs dans les domaines suivants: Décoration, Bricolage et Construction; Publication électronique de périodiques en ligne.

Afin de déterminer le degré de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les faits pertinents de l’espèce, y compris, en particulier, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir.

L’opposante a produit des preuves à l’appui de cette allégation. L’opposante a indiqué que ses observations du 22/02/2022 étaient « confidentielles », exprimant ainsi un intérêt particulier à ce que ces documents restent confidentiels vis-à-vis des tiers. Toutefois, en vertu de l’article 114, paragraphe 4, du RMUE, tout intérêt particulier doit être suffisamment justifié. En l’espèce, l’opposante n’a pas suffisamment justifié ou expliqué son intérêt particulier. Par conséquent, la division d’opposition ne considère pas ces observations comme confidentielles. Néanmoins, la division d’opposition ne décrira les preuves qu’en termes généraux, sans divulguer d’informations commerciales potentiellement sensibles. Les preuves consistent, en particulier, dans les documents suivants, qui ont déjà été énumérés ci-dessus et sont énumérés ici à nouveau par souci de clarté:

Annexe 19: Arrêt du Bundesgerichtshof dans l’affaire « MAN/G-man » 1ZR 70/78 reconnaissant que « MAN » jouit d’une popularité de 80 % auprès du public allemand, et d’un degré de popularité encore plus élevé auprès du public professionnel.

Annexe 20: Extraits d’une étude du groupe KPMG de 2011 sur le marché des camions, comprenant des informations sur la part de marché de l’opposante en 2010 en Europe occidentale, qui se situe dans la fourchette à deux chiffres.

Annexe 22: Factbook MAN de 2016. Le Factbook est, selon l’opposante, un document officiel de MAN concernant les chiffres et la situation financière de MAN en 2015. Il contient des informations sur le groupe MAN, des informations financières, les domaines d’activité de MAN et les relations avec les investisseurs. Il montre que presque tous les sites de production de camions MAN se trouvent dans l’UE, de sorte que les camions MAN sont produits dans l’UE. En outre, il fournit des informations sur les chiffres clés de MAN et la part du chiffre d’affaires global attribuée aux différents biens et services.

Annexe 23: Documents concernant les performances de MAN dans les rapports annuels du TÜV de 2015/2017 (Rapport TÜV = technischer Überwachungsdienst = association allemande d’inspection technique).

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Annexe 24: Extraits d’une présentation Mercedes Benz, une présentation d’un concurrent fournissant des informations sur les parts de marché de MAN en 2012. L’annexe contient également un extrait du site web Statista, qui attribue une part de marché à deux chiffres à MAN en 2013.

Annexe 25: Rapport de l’Office fédéral des véhicules à moteur (Deutsches Kraftfahrzeugbundesamt) concernant les immatriculations d’autobus en 2019 et 2020. MAN détient une part de marché à deux chiffres dans ce contexte.

Annexes 26, 27, 28: Diverses études d’évaluation de marché réalisées par les sociétés Semion Brand-Broker GmbH, Interbrand et Brand Finance (entre autres 2011, 2012, 2013, 2015, 2018). Celles-ci montrent que MAN est l’une des 20-25 marques les plus importantes en Allemagne au cours des périodes de référence. Selon l’étude Best Brands, la valeur de la marque MAN en 2015 a été estimée à un montant inférieur à un milliard d’euros, et MAN est classée numéro 19 des meilleures marques en Allemagne dans l’étude de 2015.

Annexe 29: Extraits d’une étude de GfK Marktforschung sur la notoriété de la marque en 2010 (p. 31 et p. 39), qui montre que 82 % de la population allemande, c’est-à-dire une proportion très élevée, était « quelque peu familière » avec la marque MAN (« notoriété assistée »), et que 44 % des Allemands (et 54 % de la population bavaroise) ont spontanément mentionné MAN comme fabricant de véhicules utilitaires et de machines (« notoriété spontanée »).

Annexe 30: Étude RepTrak Pulse 2012 du Reputation Institute sur la notoriété des entreprises du DAX 30, décrivant la méthodologie utilisée et indiquant dans le résumé à la p. 5 que le « plus fort gagnant » de l’étude était MAN (plus 5 points), se positionnant à la deuxième place.

Annexes 31, 32, 33: Articles relatifs aux campagnes publicitaires et aux prix remportés par MAN. Les articles sont également des exemples de la campagne publicitaire de la Bundesliga allemande de football. MAN figurait sur le bus de l’équipe du Bayern Munich en 2018 et sur d’autres bus d’équipes, comme visible dans l’annexe. MAN est sponsor de six clubs de Bundesliga. Selon des données non prouvées, MAN a dépensé un montant élevé à deux chiffres en millions pour la publicité de 2009 à 2017.

Annexe 34: Portrait de MAN de 2013. Il présente les différents prix du camion de l’année et contient des informations sur le chiffre d’affaires et la structure de l’entreprise.

Annexe 35: Résumé des lauréats du Camion de l’année. MAN a gagné plusieurs fois (le plus récemment en 2021).

Après examen des éléments ci-dessus, la division d’opposition conclut que la marque antérieure a acquis un degré élevé de renommée par son usage sur le marché des camions et des autobus de la classe 12 (confirmé par 02/2024, R 0440/2023-2, RAISMAN / MAN (fig.) et al., § 27 ainsi que (14/09/2017, R 1677/2016-1, MANDO (fig.) / MAN et al., §§ 60-65, dans les deux cas en relation avec des preuves identiques ou très similaires, confirmé par 12/07/2019, T-792/17, MANDO / MAN, EU:T:2019:533).

L’étude de marché GfK (annexe 29) montre que 44 % du grand public en Allemagne a spontanément cité « MAN » lorsqu’il lui a été demandé de nommer un fabricant de véhicules utilitaires et de moteurs. Outre « Mercedes », ce public est également très familier avec « MAN », et le niveau de connaissance de la marque « MAN » est de 82 %. Il convient de souligner qu’une notoriété spontanée dans la population générale de l’ordre de 40 % est remarquable pour un fabricant de véhicules (commerciaux) spécialisés tel que l’opposant (comme l’a également déclaré la Chambre de recours dans la décision récente du 09/05/2023 dans l’affaire R 2140/2022-2, vtoman c. MAN (fig.) et autres, § 63). MAN est également répertoriée dans l’étude RepTrak Pulse 2015 du Reputation Institute (annexe 30) sur la réputation des entreprises du DAX 30

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entreprises comme l’une des entreprises leaders en termes de catégories de produits, services et innovation ainsi que de lieu de travail, de structure de gouvernance et de citoyens, de structure de gouvernance et de performance.

MAN est le troisième plus grand fabricant de camions en Europe et un fournisseur majeur d’autobus et de poids lourds. Dans ce contexte, un certain nombre de documents montrent que le groupe MAN a pu revendiquer une part de marché à deux chiffres en Europe pendant des années (Pièces jointes 20, 21 et 24). En 2010, une part de marché à deux chiffres a été rapportée pour le segment des camions en Europe occidentale dans l’étude de marché de KPMG International 'Competition in the Global Truck Industry – Emerging Markets Spotlight’ (Pièce jointe 20).

Les campagnes de parrainage et de publicité ainsi que les produits de l’opposant eux-mêmes ont remporté des prix (Pièce jointe 35). Les Pièces jointes 31, 32, 33 contiennent des preuves d’activités de parrainage.

Ces constatations sont également conformes aux décisions les plus récentes des Chambres de recours. Par exemple, la Première chambre de recours a reconnu la renommée des marques antérieures MAN en Allemagne pour les camions (poids lourds) et les autobus, les composants, les pièces et les moteurs pour véhicules sur la base de preuves comparables (voir 14/09/2017, R 1677/2016-1, MANDO (fig.)/MAN et al. points 61-65) et l’a récemment confirmé dans une autre décision (voir 27/02/2019, R 841/2018-1, Man lung/Man et al et récemment 05/09/2023, R 2140/2022-2, vtoman / MAN (fig.) et al, point 63 et 07/02/2024, R 0440/2023-2, RAISMAN / MAN (fig.) et al, point 27, qui a confirmé la décision de la division d’opposition également en ce qui concerne la renommée). Comme indiqué dans ces décisions, cette renommée existe depuis des décennies et continue d’exister.

L’opposant a documenté une présence solide sur le marché de plus de 100 ans et a également présenté des informations financières plus récentes (en particulier les rapports annuels). Globalement, un niveau élevé de notoriété doit être présumé (confirmé par la Deuxième chambre de recours dans sa décision du 07/02/2024, R 0440/2023-2, RAISMAN / MAN (fig.) et al.), point 27 s’agissant essentiellement des mêmes preuves ; dans ce contexte, la division d’opposition constate que la renommée de la marque antérieure en ce qui concerne les camions (poids lourds) et les autobus, les composants, les pièces et les moteurs pour véhicules a été reconnue par la Deuxième chambre dans une autre affaire (05/09/2023, R 2140/2022-2, vtoman / MAN (fig.) et al.) et par la Première chambre de recours dans deux décisions (14/09/2017, R 1677/2016-1, MANDO (fig.) / MAN et al. points 61-65 ; 27/02/2019, R 841/2018-1, Man lung/Man et al., le tout s’agissant des mêmes preuves ou de preuves très similaires).

La majorité des preuves montre la marque antérieure sous sa forme verbale 'MAN'.

Certaines des pièces de preuve montrent la marque antérieure n° 1, . Cela dit, les éléments supplémentaires, à savoir la stylisation standard et l’arc s’étendant au-dessus de l’élément verbal MAN, sont décoratifs et ne présentent qu’un faible caractère distinctif. La stylisation consiste en un type de police courant que les consommateurs ne retiendront pas. L’arc est un élément géométrique de base couramment utilisé dans les enseignes commerciales. En général, l’ajout d’un élément non distinctif ou faiblement distinctif (qu’il s’agisse d’un mot ou d’un élément figuratif, y compris la stylisation ou la couleur) n’altère pas le caractère distinctif de la marque telle qu’enregistrée.

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Par conséquent, les preuves montrant « MAN » en tant qu’élément verbal ou sous la forme de la marque antérieure n° 2, à savoir , peuvent être attribuées à la marque de l’Union européenne antérieure en cours d’examen (marque antérieure n° 3) également. Cela a été confirmé dans (14/09/2017, R 1677/2016-1, MANDO (fig.) / MAN et al., § 65 où la Chambre de recours a déclaré, sur la base de preuves similaires, voire identiques, au paragraphe 59 que la « Division d’opposition a reconnu la renommée de la marque antérieure en Allemagne et a présumé qu’elle existait également en Autriche pour les camions et les autobus, les composants, les pièces et les moteurs de véhicules. Il doit en être conclu de même par analogie pour la marque antérieure n° 1, qui ne diffère que par l’arc, dont la fonction est purement décorative ». La Chambre de recours a conclu au paragraphe 65 : « Il ne fait aucun
doute que les marques antérieures et jouissaient d’une renommée exceptionnelle au moins en Allemagne, ce qui constitue une partie substantielle de la population de l’UE, pour la classe 12 : camions et autobus à la date de dépôt de la demande ». Ainsi, dans la présente opposition, la renommée a été prouvée pour les trois marques antérieures. La marque antérieure n° 3 ne couvre pas la classe 12 et n’a donc pas à être prise en compte dans l’évaluation suivante de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Néanmoins, étant donné que cette marque antérieure sera évaluée au regard du motif de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE et que la comparaison des signes y sera référencée, cette marque antérieure sera déjà prise en compte dans la comparaison suivante.

b) Les signes
TEKNOMAN
(marque antérieure n° 1)
MAN (marque antérieure n° 3)
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne et l’Allemagne.

Aux fins de cette appréciation globale, la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être appréciée en fonction de l’impression d’ensemble qu’elles produisent, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants » (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, un risque de préjudice, pour une seule partie de l'

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public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

En outre, la comparaison des signes doit prendre en considération la partie du public sur la base de laquelle la renommée dans l’Union européenne a été établie, étant donné qu’un « lien » et un « risque de préjudice » ne peuvent exister que pour cette partie du public (03/09/2015, C-125/14, Be impulsive / Impulse, EU:C:2015:539, § 29, 34). Par conséquent, la renommée ayant été démontrée, entre autres, en Allemagne, l’analyse ci-dessous se concentre sur la partie germanophone du public, telle que les consommateurs en Allemagne.

La marque antérieure peut être comprise au sens du mot allemand « man », qui fait référence à « quelqu’un » ou « des gens » (informations extraites de https://www.duden.de/rechtschreibung/man_jemand, le 27/10/2025) et/ou au sens du mot anglais « man », qui fait partie du vocabulaire de base de la langue anglaise. Il s’agirait alors d’une référence à une personne de sexe masculin (informations extraites de https://dictionary.cambridge.org/de/worterbuch/englisch/man le 27/10/2025). Le mot désignant une personne de sexe masculin est « Mann » en allemand, mais ce mot est visuellement et auditivement presque identique à « man ». En outre, le terme « man », au sens d’être humain de sexe masculin, fait partie du vocabulaire anglais de base (voir arrêt du Tribunal du 12 juillet 2019 dans l’affaire T-792/17, MAN / MANDO (fig.), ECLI:EU:T:2019:533, § 75). Dans ce contexte, il peut être supposé qu’au moins une partie significative du public pertinent (à savoir le public en Allemagne) comprend le terme comme une référence à une personne de sexe masculin.

Étant donné que la marque antérieure, quelle que soit la manière dont elle est perçue, n’a pas de signification descriptive par rapport aux produits sur lesquels l’opposition est fondée et ne manque pas de caractère distinctif pour toute autre raison, elle est normalement distinctive. Le fait que l’élément « man » dans les deux marques sera compris comme une référence à une personne de sexe masculin, comme mentionné précédemment, ne le rend pas descriptif, car les produits en cause ne sont généralement pas attribués aux hommes ou aux femmes. La stylisation de la marque antérieure (essentiellement une représentation du mot « MAN » en police grise dans une typographie courante avec l’arc susmentionné passant au-dessus des lettres « MAN ») est si légère qu’elle ne contribue que peu, voire pas du tout, au caractère distinctif de la marque antérieure. L’arc au-dessus des lettres « MAN » est un élément géométrique de base, comme mentionné, et ne présente donc que peu de caractère distinctif, voire pas du tout.

En ce qui concerne le signe contesté, bien qu’il soit composé d’un élément verbal, les consommateurs pertinents, lorsqu’ils perçoivent un signe verbal, le décomposeront en éléments qui suggèrent une signification concrète, ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent déjà (13/02/2007, T 256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57 ; 13/02/2008, T 146/06, Aturion, EU:T:2008:33, § 58). Par conséquent, considérant que, comme établi ci-dessus, « man » est un mot anglais de base faisant référence à une personne de sexe masculin, le public pertinent reconnaîtra le mot « MAN » dans le signe contesté. Conformément à ce qui a été expliqué ci-dessus, il est compris par au moins une partie significative du public pertinent comme une référence à une personne de sexe masculin (voir la décision du 05/09/2023 dans l’affaire R 2140/2022-2, vtoman / MAN (fig.) et al., § 43). Ainsi, cet élément a un caractère distinctif normal car il n’a pas de signification descriptive par rapport aux produits en cause.

Dans ce qui suit, la division d’opposition se concentrera sur la partie (significative) du public pertinent qui comprend l’élément verbal « MAN » dans les deux marques comme faisant référence à une personne de sexe masculin, étant donné que dans ce scénario, il existe une similitude conceptuelle entre les marques (qui est inhérente à un élément distinctif). Cela prend en

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considération selon laquelle la probabilité de confusion pour une partie seulement du public pertinent est suffisante pour rejeter la demande contestée.

La séquence de lettres « TEKNO » du signe contesté a également une signification pour le public en cause. Elle pourrait faire allusion aux mots allemands « Technik » ou « technologisch » (signifiant, dans la langue de la procédure, technologie ou technologique¹) ou déclencher des associations avec le terme utilisé pour un style de musique. Cependant, la référence musicale n’est pas suggérée par les produits en cause, ce qui rend peu probable que le public en cause fasse cette association. En revanche, il est probable que l’élément soit associé au terme « Technik » ou « technologisch », car les produits en cause sont principalement de nature ou de finalité technologique ou sont censés être utilisés dans un domaine technologique ou industriel (22/10/2024, R 0383/2024-5, TEKNOROB (fig.) / TECNOROBOT ROBOTICS AND AUTOMATION (fig.) et al., § 29 ; (25/04/2022, R 1790/2021-5, TEKNOCLAD / TeknoClean, § 83 en ce qui concerne le public hispanophone, mais jurisprudence plus étendue se référant au public de l’ensemble de l’UE). L’élément est donc faible pour tous les produits et services qui peuvent être qualifiés de nature technologique, ou de liés à la technologie ou axés sur la technologie. Pour les produits et services pour lesquels ce n’est pas le cas, l’élément « TEKNO » est normalement distinctif (20/04/2016, T-77/15, SkyTec, EU:T:2016:226, § 55).

Ainsi, le signe contesté est une combinaison de « man » avec un autre élément verbal, un schéma avec lequel le public germanophone est familier (comparable à des références populaires d’origine anglaise devenues courantes dans la langue allemande et dans lesquelles le premier élément est un qualificatif (qui n’est pas nécessairement compris par le public), telles que Superman, Batman, Gentleman, etc. (voir 05/09/2023, R 2140/2022-2, vtoman / MAN (fig.) et al., §§ 41, 42). Néanmoins, dans son ensemble, le signe contesté ne forme pas une nouvelle unité conceptuelle qui absorberait la signification de « MAN ».

Du point de vue visuel et phonétique, la marque antérieure est entièrement contenue dans la marque contestée. Les signes diffèrent par l’élément initial additionnel de la marque contestée « TEKNO » ainsi que par la stylisation minimale de la marque antérieure. En outre, les signes diffèrent par leur longueur, la marque antérieure étant composée de seulement trois lettres, tandis que la marque contestée comporte un total de six lettres.

Les débuts des marques en conflit sont différents, et le début des marques verbales peut être susceptible d’attirer davantage l’attention du consommateur que les éléments suivants, comme l’a souligné la requérante. Cependant, ce point de vue ne saurait remettre en cause le principe de la jurisprudence selon lequel l’appréciation de la similitude des marques doit tenir compte de l’impression d’ensemble qu’elles produisent (10/10/2006, T-172/05, Armafoam, EU:T:2006:300, § 65 ; 07/10/2010, T- 244/09, Acsensa, EU:T:2010:430, § 23). Il en va d’autant plus ainsi que le début « TEKNO » du signe contesté a été qualifié de faible.

En outre, en règle générale, lorsque la marque antérieure est entièrement incorporée dans le signe contesté et y joue un rôle indépendant et distinctif, cela constitue une indication que les deux signes sont similaires (13/06/2012, T 519/10, SG Seikoh Giken, EU:T:2012:291, § 27 ; 24/01/2012, T 260/08, Visual Map, EU:T:2012:23, § 32 ; 22/05/2012, T 179/11, Seven Summits, EU:T:2012:254, § 26).

¹ Informations obtenues sur https://dictionary.cambridge.org/dictionary/german-english/technik et https://dictionary.cambridge.org/dictionary/german-english/technologisch? q=Technologisch le 21/10/2025.

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En définitive, les marques sont (toujours) similaires dans une mesure moyenne du point de vue visuel et auditif (cf. (07/02/2024, R 0440/2023-2, RAISMAN / MAN (fig.) et al.,
points 37, 39 ; 05/09/2023, R 2140/2022-2, vtoman / MAN (fig.) et al., points 51, 54). Sur le plan conceptuel, les deux marques font référence à une personne de sexe masculin pour le public examiné en l’espèce. Ainsi, les signes sont conceptuellement similaires dans une mesure élevée.

Étant donné qu’au moins un aspect similaire a été constaté dans la comparaison des signes, l’examen est poursuivi.

c) Le « lien » entre les signes
Comme il a été constaté ci-dessus, la marque antérieure est renommée et les signes sont similaires dans les mesures mentionnées ci-dessus. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il est nécessaire de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel « lien » entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts (23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, points 29, 31 ; 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, point 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire, mais reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’un préjudice ou un avantage indu est susceptible de se produire après que tous les facteurs pertinents pour le cas particulier ont été évalués.

Les facteurs pertinents possibles pour l’examen d’un « lien » peuvent inclure (27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, point 42) :

le degré de similitude entre les signes ;

la nature des produits et services, y compris le degré de similitude ou de dissimilitude entre ces produits ou services, et le public pertinent ;

la force de la renommée de la marque antérieure ;

le degré du caractère distinctif de la marque antérieure, qu’il soit intrinsèque ou acquis par l’usage ;

l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public. Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un « lien » peut être établie sur la base de certains seulement de ces critères. L’établissement d’un tel lien, bien que déclenché par la similitude (ou l’identité) entre les signes, exige que les catégories pertinentes de public pour chacun des produits et services couverts par les marques en litige soient les mêmes ou se chevauchent dans une certaine mesure.

Selon la Cour de justice de l’Union européenne,

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Il est donc concevable que le public pertinent au regard des produits ou services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée soit totalement distinct du public pertinent au regard des produits ou services pour lesquels la marque postérieure a été enregistrée et que la marque antérieure, bien que jouissant d’une renommée, ne soit pas connue du public visé par la marque postérieure. Dans un tel cas, le public visé par chacune des deux marques pourrait ne jamais être confronté à l’autre marque, de sorte qu’il n’établira aucun lien entre ces marques.

(27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 48.)
La Cour de justice a également relevé,
… que certaines marques peuvent avoir acquis une renommée telle qu’elle dépasse le public pertinent au regard des produits ou services pour lesquels ces marques ont été enregistrées. Dans un tel cas, il est possible que le public pertinent au regard des produits ou services pour lesquels la marque postérieure est enregistrée établisse un lien entre les marques en conflit, même si ce public est totalement distinct du public pertinent au regard des produits ou services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée.

(27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 51-52.)
Dans ce qui suit, les classes contestées seront évaluées dans la version résultant de la limitation du demandeur qui a été acceptée par l’Office (notification du 25/04/2025).

Produits contestés de la classe 1
Les produits contestés de la classe 1 sont les suivants : Préparations chimiques à usage photographique ; Résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; Préparations pour le traitement de l’eau ; Matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; Compositions extinctrices ; Préparations pour la trempe et la soudure ; Substances chimiques pour la conservation des aliments ; Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; Produits de conservation et préparations pour l’imperméabilisation du ciment (à l’exception des peintures et des huiles) ; Préparations ignifuges ; Substances tannantes ; Adhésifs à usage industriel ; Apprêts pour la finition et l’apprêtage ; Colles pour papiers peints, colles pour carrelages et colles pour revêtements de sol ; Résines synthétiques, à l’état brut ; Sel de conservation, autre que pour les aliments ; Sels à usage industriel ; Réactifs chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; Décolorants à usage industriel ; Absorbeurs d’humidité, à savoir agents déshydratants ; Dessiccants pour l’absorption de l’humidité ; Revêtements hydrofuges [autres que des peintures] ; Compositions isolantes anti-humidité [autres que des peintures] ; Produits chimiques d’étanchéité, à l’exception des peintures, pour la maçonnerie ; Ciment à l’huile [mastic].

Il s’agit de produits chimiques hautement spécialisés, entre autres pour l’alimentation, la photographie, le traitement de l’eau et la construction. Ces produits diffèrent substantiellement des produits antérieurs de la classe 12, pour lesquels la renommée a été acceptée, quant à leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation, leurs canaux de distribution et leur public cible : Les produits contestés sont des matières premières et des agents chimiques destinés principalement à des professionnels industriels ou agricoles spécialisés. Les produits antérieurs sont des véhicules finis destinés au secteur du transport commercial et aux utilisateurs finaux de l’industrie automobile.

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Il n’existe aucune complémentarité ou substituabilité entre les deux catégories de produits. Leurs producteurs et leurs canaux de distribution diffèrent complètement, de même que leurs points de vente et leurs méthodes de commercialisation. Les domaines d’utilisation – production chimique et industrielle d’une part, fabrication de véhicules d’autre part – sont également très éloignés. Les consommateurs ne s’attendraient pas à ce que ces produits proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées.

La renommée de la marque antérieure dans le domaine automobile ne suffit pas à établir un lien avec les produits contestés, étant donné que le public pertinent n’associerait pas naturellement des produits chimiques ou des préparations industrielles à un fabricant de camions et d’autobus. La divergence des secteurs empêche tout transfert d’image ou toute dilution du caractère distinctif.

En conséquence, malgré le fait que la marque antérieure jouisse d’un degré élevé de reconnaissance au sein de son segment de marché, le public ne percevra aucun lien ou connexion entre les signes, comme l’exige l’article 8, paragraphe 5, EUTMR.

Produits contestés de la classe 4
Les huiles et graisses industrielles contestées ; lubrifiants ; compositions absorbant, humidifiant et liant la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. sont couramment utilisés en relation avec le fonctionnement, l’entretien et l’exploitation de véhicules lourds et de machines. Compte tenu de la large reconnaissance de la marque antérieure et de sa présence établie dans le domaine automobile, le public pertinent, lorsqu’il rencontrera la marque postérieure utilisée pour des carburants ou des lubrifiants, est susceptible de l’associer mentalement à la marque renommée. L’idée de performance et d’efficacité véhiculée par la marque antérieure (comme cela a été prouvé par les éléments de preuve soumis par l’opposant) renforce la probabilité que les consommateurs évoquent le signe renommé dans leur esprit en voyant le signe contesté. En outre, les entreprises du secteur des véhicules se diversifient souvent ou prêtent leurs marques à des gammes de produits connexes, tels que les lubrifiants, les carburants ou les fluides d’entretien. Par conséquent, le public peut raisonnablement percevoir que les deux catégories de produits proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées.

Compte tenu de la force de la renommée de la marque antérieure, de la proximité inhérente entre son domaine d’utilisation et celui des produits contestés, et de l’impression d’ensemble des signes, il est conclu que le public pertinent établirait un lien entre les marques.

En revanche, il n’existe aucun lien en ce qui concerne les produits contestés Bougies et mèches pour l’éclairage ; combustible d’éclairage ; bois de chauffage et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; cierges ; préparations pour enlever la poussière ; bois de chauffage, car les secteurs sont trop éloignés.

Produits contestés de la classe 7
En ce qui concerne les produits contestés suivants de cette classe : Machines à usage de bricolage et machines-outils pour le bricolage ; machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics ; machines et machines-outils pour le travail des métaux, du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils pour l’emballage et le conditionnement ; machines et machines-outils pour l’industrie textile ; moteurs, autres que pour véhicules terrestres ; accouplements de machines (non électriques) et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments à moteur ou électriques pour l’artisanat ; perceuses électriques à main, tournevis électriques à main ; raboteuses ; pulvérisateurs

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pistolets à peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder; cisailles électriques; scies (machines) et lames de scie; bétonnières [machines]; chalumeaux à gaz; Pompes [machines]; pompes de puisard de sous-sol; générateurs d’électricité; appareils de lavage; machines et appareils de nettoyage, en particulier appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur; extracteurs de vis [machines]; extracteurs de clous électriques; extracteurs de pieux; appareils de halage
[exploitation minière], bien que ces produits relèvent d’un domaine d’activité différent de la fabrication de camions et d’autobus, tous les produits de la classe 7 sont étroitement associés par le public pertinent aux voitures, camions, autobus (confirmé par 05/09/2023, R2140/2022-2, vtoman / MAN (fig.) et al., § 70).

Premièrement, bien que les produits comparés ne soient pas identiques ou similaires au sens strict, ils sont fonctionnellement liés. Les produits contestés comprennent, entre autres, des nettoyeurs haute pression, des outils électriques, des moteurs, diverses machines pour la construction et l’exploitation minière. Ces produits, de par leur nature même, sont couramment utilisés en relation avec les véhicules automobiles, en particulier les véhicules de transport commerciaux tels que les camions et les autobus. Les machines de nettoyage et d’entretien des véhicules servent à préserver la valeur, l’utilisabilité et la sécurité de ces véhicules de transport, tandis que les accouplements de machines (non électriques) et les composants de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) soutiennent directement leur fonctionnement. En outre, des outils tels que les perceuses et les tournevis peuvent être utilisés pour réaliser des assemblages vissés dans les véhicules. Les moteurs pour la production d’électricité de la classe 7 comprennent ceux qui peuvent alimenter des véhicules terrestres (classe 12) mais peuvent également effectuer d’autres tâches dans le cadre d’un véhicule commercial, telles que l’actionnement d’une plate-forme élévatrice. Les pistolets à peinture peuvent être utilisés pour peindre un véhicule commercial. Les chalumeaux et les outils de soudage peuvent être utilisés pour installer des aménagements intérieurs ou réparer des défauts, tels que ceux de l’extérieur du véhicule (voir 05/09/2023, R2140/2022-2, vtoman / MAN (fig.) et al., § 72).

Deuxièmement, du point de vue du consommateur, il existe une complémentarité évidente: les acheteurs professionnels et les exploitants de camions et d’autobus, tels que les entreprises de transport, les autorités municipales ou les prestataires de services du secteur automobile, sont également des clients cibles pour les machines de nettoyage et d’entretien spécialisées ou tout autre outil spécialisé mentionné ci-dessus. Les produits convergent dans leur réalité de marché. Ils s’adressent aux mêmes milieux professionnels et peuvent même se trouver dans des canaux de distribution qui se chevauchent, en particulier dans le contexte des fournisseurs d’équipements d’entretien de véhicules.

Troisièmement, le lien est renforcé par le degré élevé de renommée de la marque antérieure. Une marque renommée couvrant les camions et les autobus jouit d’une large reconnaissance auprès du public pertinent, en particulier dans les secteurs du transport, de la logistique et de l’automobile. En raison de cette large reconnaissance, les consommateurs rencontrant les produits contestés peuvent être amenés à croire qu’ils proviennent, sont approuvés par, ou sont économiquement liés au titulaire de ces véhicules lourds renommés.

Par conséquent, la proximité thématique et fonctionnelle entre les produits contestés de la classe 7 et les véhicules renommés de la classe 12 est suffisamment étroite pour créer le «lien» requis dans l’esprit du public pertinent. Ce lien est plausible compte tenu de la renommée de la marque antérieure, de la base d’utilisateurs professionnels qui se chevauche, et de la complémentarité naturelle entre les véhicules lourds et les machines utilisées pour leur nettoyage, leur entretien ou leurs fonctions de support.

Il convient de rappeler qu’un chevauchement du public pertinent existe lorsque les consommateurs, à un moment donné, seront confrontés à chacune des marques. Si le

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les marques visent, d’une part, un public spécialisé et, d’autre part, le grand public, il est très probable qu’il existe un chevauchement des publics. Ce chevauchement à lui seul n’est toutefois pas suffisant pour établir un lien. La proximité entre les produits et les services est un facteur dans l’appréciation du lien, mais non une condition préalable à une telle constatation. Il ne peut être exclu qu’il existe un lien entre les marques compte tenu de la relation entre les autres facteurs, malgré l’absence de toute proximité entre les produits et les services. L’élasticité commerciale des marques renommées en termes de réalités du marché, telles que l’évolution naturelle du marché, la pratique d’expansion de la marque, le passage à des activités commerciales adjacentes ou nouvelles, les collaborations marketing habituelles (par exemple, le parrainage, le merchandising ou l’octroi de licences), ou la propre stratégie de développement commercial ou la flexibilité du titulaire, est un facteur à prendre en compte pour évaluer la proximité des produits et des services.

Dans ce contexte, il existe également un lien pour les produits contestés de cette classe qui ne relèvent pas de l’industrie automobile mais qui sont utilisés dans des domaines technologiques voisins tels que les machines et machines-outils pour l’industrie textile ; les appareils de halage [mines] ; les bétonnières [machines].

En outre, la division d’opposition souligne que les Chambres de recours ont confirmé un lien entre les marques antérieures « MAN » de l’opposant entre les camions et les bus et les produits des classes 7 et 9, qui sont installés dans des véhicules commerciaux ou peuvent être utilisés pour la recharge ou dans le cadre de l’exploitation de ces véhicules (05/09/2023, R 2140/2022-2, vtoman / MAN (fig.) et al., § 71).

En outre, la deuxième chambre de recours a déclaré dans sa décision du 03/03/2025, R 0115/2023-2, FER-MAN / MAN (fig.) et al., § 56 :

“Selbst wenn Maschinen/Maschinenteile in der Klasse 7 der Anmeldung nicht Fahrzeuge und deren Teile meinen würde, wäre von einer Überschneidung der Verkehrskreise auszugehen, etwa in Bezug auf Transportunternehmen oder die öffentliche Hand. In fachlicher Hinsicht kann die Kaufentscheidung hier naheliegend von denselben Einheiten mit Sachkunde im Bereich Maschinenbau/Fahrzeugtechnik getroffen werden, zumal die Technik von (See-/Luft-) Fahrzeugen und anderen Maschinen starke Übereinstimmungen aufweisen kann. Im Übrigen nehmen auch etwa Seefahrzeuge häufig andere Maschinen auf, etwa in Form von Zugvorrichtungen. Die Halter werden hier in der Regel eine einheitliche Zuständigkeit im Bereich der Anschaffung und Wartung anstreben.”
Dans la langue de la procédure :

« Même si les machines ou les pièces de machines de la classe 7 de la demande ne devaient pas désigner des véhicules et leurs pièces, un chevauchement des milieux commerciaux pertinents serait néanmoins présumé, par exemple en ce qui concerne les entreprises de transport ou les autorités publiques. D’un point de vue technique, la décision d’achat dans ce contexte serait plausiblement prise par les mêmes entités ayant une expertise en ingénierie mécanique ou en technologie des véhicules, d’autant plus que la technologie des véhicules (marins/aériens) et d’autres machines peut présenter des similitudes significatives. En outre, par exemple, les navires marins incorporent souvent d’autres machines, telles que des dispositifs de remorquage. Dans de tels cas, les propriétaires chercheront généralement une responsabilité unifiée pour l’approvisionnement et la maintenance. »

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Des considérations similaires s’appliquent dans la présente procédure. Non seulement les machines et les machines-outils en relation avec les véhicules créent un lien, mais aussi les machines ou pièces de machines utilisées dans d’autres domaines.

Pour le reste des produits contestés de la classe 7, le lien doit être nié car la distance sectorielle est trop grande.

Produits contestés de la classe 8
Le lien doit – de manière similaire à la classe 7 – également être maintenu pour cette catégorie de produits contestés, et ce dans leur intégralité.

Les produits contestés de cette classe sont les suivants : Outils et instruments à main
[actionnés manuellement] et en particulier Outils et instruments à main (actionnés manuellement) pour le bricolage ; cisailles, pinces, Clés [outils à main], Marteaux [outils à main], Couteaux, Arrache-clous [outils à main] ; Boîtes à onglets [outils à main], Outils de gravure [outils à main], Équerres ; Étaux ; Outils à main pour artistes, en particulier spatules, ciseaux de sculpteurs ; Coutellerie, non électrique ; Ouvre-boîtes, non électriques ; Armes blanches, autres que les armes à feu ; Rasoirs ; Ustensiles et instruments de cuisine actionnés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger ; Soufflets de cheminée [outils à main] ; Extracteurs de vis [outils à main].

Premièrement, la forte renommée de la marque antérieure pour les camions et les autobus renforce son pouvoir évocateur. Sa présence sur des produits industriels connexes, même s’ils sont dissemblables, est plus susceptible de créer une association dans l’esprit du public pertinent, compte tenu de l’image et de la reconnaissance établies de la marque.

Deuxièmement, et de manière similaire aux considérations appliquées à une partie des produits de la classe 7, les outils à main tels que les crics, les leviers, les pinces et les cisailles sont couramment utilisés pour l’entretien, la réparation et le fonctionnement des camions et des autobus. Ce lien pratique soutient en outre l’existence d’un lien mental. Les deux ensembles de produits sont principalement destinés aux professionnels des secteurs du transport, de la logistique, de la construction et de l’industrie. Ces professionnels sont habitués à rencontrer à la fois des véhicules et des outils à main dans leurs activités quotidiennes, ce qui augmente la probabilité que la marque antérieure soit évoquée à la vue de la marque contestée sur des outils à main. Les camions et les autobus sont fondamentaux dans les opérations de logistique, de construction et industrielles, secteurs où les outils à main pour la manutention, le levage et l’emballage sont également essentiels. Ces outils sont souvent utilisés en lien direct avec les camions et les autobus (par exemple, pour le chargement/déchargement, les réparations et l’entretien).

Produits contestés de la classe 9
Certains des produits contestés de cette classe concernent l’énergie solaire, plus précisément le processus allant de sa production à son stockage, ainsi que la production et la manipulation d’électricité en général. Cela concerne les produits suivants : Appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité ou de l’électricité générée à partir de l’énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et collecteurs solaires ; fusibles ; prises, fiches et autres contacts (connexions électriques) et couvercles pour prises électriques ; batteries électriques, batteries solaires, batteries rechargeables ; câbles et fils électriques ; relais électriques. Ce domaine, la production et l’utilisation de l’énergie solaire, ainsi que la production d’électricité en général, est aujourd’hui étroitement lié à la fabrication d’automobiles ainsi que de camions et d’autobus.

Décision sur opposition n° B 3 104 006 Page 39 sur 89
Le secteur automobile, en particulier en ce qui concerne les autobus et les camions, connaît une transformation rapide vers l’électrification et la durabilité. L’énergie solaire et les technologies de batteries font désormais partie intégrante de cette évolution: un certain nombre de fabricants ont développé des camions lourds équipés de panneaux solaires légers sur leurs toits et leurs côtés, générant directement de l’énergie pour le groupe motopropulseur et les systèmes auxiliaires du véhicule. Des kits solaires pour autobus sont disponibles pour la modernisation des autobus diesel, réduisant la consommation de carburant et les émissions en alimentant les systèmes de CVC, d’éclairage et d’information avec de l’énergie solaire. Les panneaux solaires sur les autobus peuvent couvrir une part importante de leurs besoins énergétiques, augmentant l’autonomie et réduisant les coûts d’exploitation. Les dépôts de transports publics sont transformés en pôles d’énergie renouvelable, intégrant la production et le stockage d’énergie solaire pour répondre aux besoins de recharge de grandes flottes d’autobus électriques. Et surtout, le développement de systèmes de batteries avancés pour les véhicules utilitaires, y compris les autobus et les camions, est étroitement lié aux innovations en matière de stockage d’énergie stationnaire et mobile pour l’énergie solaire.

La visibilité croissante des panneaux solaires sur les autobus et les camions, ainsi que la couverture médiatique des véhicules à énergie solaire, a sensibilisé le public au lien entre l’énergie solaire et le transport commercial. Les véhicules à énergie solaire sont promus comme des solutions durables, et leur adoption est considérée comme une étape clé vers la décarbonisation du secteur des transports.
Pour les professionnels de l’ingénierie et des domaines connexes, le chevauchement est encore plus prononcé: ils sont bien conscients des exigences techniques pour l’intégration des technologies solaires et de batteries dans les plateformes de véhicules et des synergies entre les systèmes d’énergie solaire et l’électrification du transport lourd. L’utilisation de kits solaires pour autobus, l’intégration de l’énergie solaire dans les OEM et les packs de batteries avancés pour véhicules utilitaires sont bien documentés dans la littérature technique et sont considérés comme des développements révolutionnaires sur les marchés de l’énergie et de l’automobile. Les grands constructeurs automobiles et les entreprises d’énergie renouvelable travaillent activement à l’intégration des technologies solaires et de batteries dans les autobus et les camions, ainsi qu’au développement de l’infrastructure pour la production, le stockage et la fourniture d’énergie.

Tout cela signifie que les frontières entre les secteurs sont de plus en plus floues, la technologie solaire étant désormais une considération standard dans la conception, l’exploitation et la maintenance des véhicules utilitaires.

Compte tenu de ces développements, il est clair que tant le public général que le public spécialisé sont susceptibles d’établir une association mentale – ou un «lien» – entre les produits liés à l’énergie solaire (plus spécifiquement sa production et son stockage) et le secteur des autobus et des camions. Cette association est particulièrement renforcée par la convergence technique et commerciale entre les industries de l’énergie solaire et de l’automobile et le discours public désormais dominant sur la mobilité durable et l’intégration des énergies renouvelables.

Des considérations similaires s’appliquent aux détecteurs de fumée contestés. Ces produits ne sont pas entièrement étrangers au secteur automobile, car de tels dispositifs de sécurité peuvent être intégrés dans les véhicules à moteur, y compris les voitures, les camions et les autobus, dans le cadre de leurs systèmes de sécurité embarqués. Ainsi, lorsqu’il est confronté à ces produits contestés commercialisés sous un signe identique ou similaire à la marque antérieure, le public pertinent est susceptible de créer un lien mental entre ceux-ci et les automobiles de renommée protégées dans la classe 12. En d’autres termes, même si les produits ne sont pas identiques ou strictement similaires d’un point de vue technique ou fonctionnel, le public les percevra comme étant associés à ou approuvés par le fabricant de

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les automobiles bien connues. Ce lien dans l’esprit des consommateurs découle de l’attente naturelle que les marques de véhicules avancés étendent leur expertise et le développement de leurs produits aux technologies de sécurité connexes.

Comme mentionné, la deuxième chambre de recours, dans une affaire impliquant des signes comparables, a confirmé le lien entre les camions et autobus antérieurs renommés et des produits contestés qui étaient identiques ou très similaires aux produits en cause dans la présente affaire, y compris des produits de la classe 9, et spécifiquement des batteries (05/09/2023, R 2140/2022-2, vtoman / MAN (fig.) et al., § 71).

En revanche, aucun lien ne peut être établi entre les marques renommées pour les camions et les autobus et le reste des produits contestés de la classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement ; Appareils et instruments optiques pour le bricolage, Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; Supports d’enregistrement magnétiques, disques enregistreurs, disques optiques ; Mécanismes pour appareils à prépaiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs ; Logiciels enregistrés ; Extincteurs ; capteurs ; Combinaisons de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, Vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Lunettes et casques de protection pour le bricolage, Gants de protection pour l’artisanat ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Systèmes de sécurité et d’alarme pour la protection des personnes et des biens ; Unités de commande d’alarme ; Alarmes de piscine ; Appareils de vidéosurveillance ; Capteurs et détecteurs, en particulier détecteurs de mouvement ; Sonnettes [dispositifs d’avertissement] ; Appareils d’alarme antivol ; Alarmes incendie ; Serrures électriques ; Interphones ; Judas [lentilles grossissantes] pour portes ; Sonnettes de porte électriques ; Thermostats, variateurs de lumière (régulateurs) ; Stations météorologiques ; Décodeurs de télévision numérique terrestre ; Thermomètres, non à usage médical ; Fils pour antennes ; Vêtements de protection ou de travail, chaussures de protection ou de travail, couvre-chefs de protection ou de travail, autres que les lunettes, casques et gants de protection pour le jardinage.

Les industries diffèrent fondamentalement – automobile lourde contre électronique et équipement de sécurité – avec des objectifs, des technologies, des producteurs et des canaux de distribution entièrement distincts. Les camions et les autobus remplissent des fonctions de transport et de logistique, tandis que les produits contestés susmentionnés impliquent des instruments de précision, de l’électronique et des dispositifs de sécurité à usage industriel ou domestique. Leurs publics et réseaux de distribution ne se chevauchent pas, et les produits ne sont ni complémentaires ni interchangeables. Cette divergence totale signifie que le public pertinent n’associerait ni ne se souviendrait des marques de camions et d’autobus lorsqu’il rencontrerait des appareils techniques ou de sécurité. Par conséquent, le degré de proximité commerciale, conceptuelle et fonctionnelle est insuffisant pour créer un lien mental, et la protection de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE ne s’applique pas.

Produits contestés de la classe 12
Il est utile à ce stade de rappeler que la marque antérieure est renommée pour les camions et les autobus de la classe 12 et que les produits demandés, également de la classe 12, comprennent des véhicules pour la locomotion non seulement par terre mais aussi par air, par eau ainsi que des articles plus spécialisés tels que des véhicules pour le bricolage ; des chariots de manutention ; des chariots à deux roues.

Il est vrai que certains produits contestés de la classe 12 qui sont inclus dans le terme appareils de locomotion par air ou par eau, appartiennent à des domaines particuliers et ont

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usages particuliers, par exemple, les sous-marins. Toutefois, tous se rapportent au domaine des transports au sens large.

En outre, il n’est pas entièrement inhabituel pour une entreprise spécialisée dans les véhicules commerciaux d’étendre son activité à d’autres types de véhicules, en particulier lorsqu’il s’agit d’une entreprise très innovante et en constante expansion telle que l’entreprise de l’opposante qui, selon les preuves soumises, semble être très attentive à l’innovation et à offrir des produits de la plus haute qualité à ses clients, non seulement dans le domaine des véhicules commerciaux mais aussi dans d’autres secteurs tels que le domaine maritime et, en particulier, dans la production de moteurs de haute technologie pour véhicules marins.

Il convient également de tenir compte du fait que même en ce qui concerne les produits plus spécialisés, qui sont englobés par le terme appareils de locomotion par air ou par eau, il ne peut être exclu que la marque antérieure renommée soit connue du public visé par la marque postérieure et que les publics visés par chacune des deux marques puissent être confrontés à l’autre marque.

Par conséquent, un lien peut également être établi en ce qui concerne cette classe (entière).

Produits contestés de la classe 16
Les produits contestés papier et carton (non traités, semi-finis ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie, formulaires, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, magazines, catalogues, affiches et calendriers ; matériel pour la reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [papeterie] ; autocollants muraux pour la décoration intérieure ; revêtements muraux (adhésifs décoratifs) ; autocollants pour vitres ; matériel pour artistes ; articles de papeterie en papier ; pinceaux ; pinceaux ; rouleaux de peintres en bâtiment ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier d’emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage ; emballages à bulles (en plastique) pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; récipients en carton ; mouchoirs en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; gravures ou œuvres d’art lithographiques ; peintures ou estampes graphiques encadrées ou non encadrées ; aquarelles ; patrons pour la confection de vêtements ; cache-pots en papier ; distributeurs automatiques d’adhésifs pour le bureau sont essentiellement des produits de l’imprimerie, de la papeterie, du papier, des emballages ou des œuvres d’art.

Les produits desservent des marchés distincts : l’un se concentre sur l’ingénierie industrielle et les équipements de transport, l’autre sur les consommables de bureau et ménagers. Il n’existe aucune relation fonctionnelle, conceptuelle ou complémentaire entre les véhicules lourds et les articles de papeterie. Contrairement aux cas où une marque renommée peut s’étendre aux secteurs du style de vie ou des accessoires, le domaine automobile ne s’étend pas naturellement aux produits de l’imprimerie ou aux fournitures de bureau. L’utilisation d’un signe identique ou similaire pour la papeterie ne ferait donc pas que les consommateurs le rappellent ou l’associent aux fabricants de camions ou d’autobus.

Services contestés de la classe 35
En ce qui concerne les services contestés de la classe 35, la division d’opposition constate qu’ils comprennent, entre autres, des services de vente au détail et en gros de différents produits, la gestion des affaires commerciales, la publicité et les services de transactions commerciales.

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Certains des services de vente au détail se rapportent à des produits qui sont plus ou moins liés aux produits de la classe 12 pour lesquels la marque antérieure jouit d’une renommée, à savoir les camions et les autobus, un lien peut également être établi avec ces services.

Par conséquent, un lien peut être établi pour les services suivants de la classe 35:
Services de vente au détail des produits suivants: Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics; Services de vente au détail des produits suivants: compositions absorbant, humidifiant et liant la poussière, carburants (y compris l’essence pour moteurs) et produits d’éclairage; services de vente au détail des produits suivants: Services de vente au détail des produits suivants: Produits dans le domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (produits de tiers); taille-haies (outils à main) (produits de tiers), faux et faucilles (produits de tiers), scies (outils à main) et lames de scies (parties d’outils à main) (produits de tiers), chevilles, pinces et tenailles, clés (outils), marteaux (outils à main), couteaux à découper, arrache-clous (outils à main), boîtes à onglets, outils de gravure (outils à main), équerres, étaux, vaporisateurs d’insecticides (outils à main) (produits de tiers), outils à main pour artistes, en particulier spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils (produits de tiers), coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères, ouvre-boîtes non électriques; services de vente au détail des produits suivants: machines et machines-outils pour le travail du métal, du bois ou du plastique, machines d’emballage et de conditionnement, machines et machines-outils pour l’industrie textile, cultivateurs (machines) (produits de tiers), motoculteurs (produits de tiers); machines à meuler (produits de tiers), moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); services de vente au détail des produits suivants: outils et instruments motorisés ou électriques pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), perceuses électriques à main, tournevis électriques, machines à raboter, à commande manuelle, pistolets à peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques (produits de tiers), scies mécaniques et lames de scies (produits de tiers), bobines et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles (produits de tiers), appareils et équipements de séparation (produits de tiers); services de vente au détail des produits suivants: appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité ou de l’électricité produite à partir de l’énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, fiches, prises et autres contacts (connexions électriques) et protecteurs de prises; Services de vente au détail des produits suivants: Pompes (machines) (produits de tiers), Pompes de drainage de sous-sol, Générateurs d’électricité, Éoliennes, Appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, en particulier appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage utilisant la vapeur; Batteries électriques, Batteries solaires, Batteries rechargeables; Huiles et graisses industrielles, Lubrifiants; Services de vente au détail des produits suivants: Véhicules (produits de tiers), Appareils de locomotion par terre (produits de tiers), Appareils de locomotion par air ou par eau, Moteurs pour véhicules terrestres, Remorques (véhicules) (produits de tiers), Attelages de remorques pour véhicules (produits de tiers), Véhicules pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Brouettes (produits de tiers), Chariots de manutention, Chariots à deux roues.

En revanche, les produits pour lesquels les marques antérieures jouissent d’une renommée sont très éloignés – trop éloignés – des services contestés suivants de la présente classe 35:
Publicité; Administration des affaires; Gestion des affaires; Services de vente au détail par catalogue des produits suivants: Fongicides (produits de tiers),

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Herbicides Produits de tiers, insecticides Produits de tiers, Parasiticides Produits de tiers, Acaricides Produits de tiers, Préparations pour la destruction des plantes nuisibles Produits de tiers, Métaux communs et leurs alliages, Matériaux de construction métalliques, éléments de construction métalliques, Constructions transportables métalliques, Monuments métalliques, Matériaux métalliques pour voies ferrées, Câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs, Quincaillerie métallique non électrique, Chaînes métalliques; Fonctions de bureau; Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; Services de vente au détail des produits suivants : Appareils et machines pour la purification de l’air, Humidificateurs et déshumidificateurs d’air, Échangeurs de chaleur, Bouillottes, Appareils d’éclairage, Lampadaires, Lustres, Plafonniers, Appliques murales (appareils d’éclairage), Abat-jour, Lampes, Lampes de poche, Éclairage solaire extérieur, Guirlandes électriques pour arbres de Noël, Appareils de chauffage, Chaudières, Chauffe-eau, Pompes à chaleur, Poêles à bois, Capteurs solaires (chauffage), Réfrigérateurs, Fours, Plaques de cuisson, Hottes de cuisine, Lavabos, Vasques de lavabo, Baignoires, Douches, Toilettes (cabinets d’aisances), Abattants et sièges de toilettes, en particulier pour enfants, personnes âgées ou handicapées, Éviers, Bidets, Appareils de chasse d’eau, Installations de bains de sauna, Spas, Robinetterie [robinets] Produits de tiers, Barbecues; Services de vente au détail des produits suivants : Bouteilles, Œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou verre, Ustensiles de toilette et trousses de toilette, Verres à brosses à dents, Porte-savons, Boîtes à savon, Distributeurs de savon, Porte-brosses à dents, Brosses de toilettes [WC], Vaporisateurs de parfum, Porte-serviettes, Boîtes à rouleaux de papier toilette, Brosses de toilettes et porte-brosses de toilettes, Poubelles autres que les poubelles pour déchets organiques (produits de tiers), Poteries Produits de tiers, Vases Produits de tiers, Pots (pour fleurs -) Produits de tiers, Jardinières Produits de tiers, Cache-pots non en papier Produits de tiers, Brûle-parfums, Chandeliers; Services de vente au détail des produits suivants : Abris pour voitures (abris pour véhicules) métalliques, Fil de fer barbelé, Fils d’antenne, Crochets de suspension pour vêtements métalliques, Barres d’appui métalliques, Monuments métalliques, Plaques d’immatriculation métalliques, Machines et machines-outils pour l’agriculture Produits de tiers, Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage Produits de tiers, Machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics; Services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l’industrie, la science, la photographie et l’agriculture (Produits de tiers), produits chimiques pour l’horticulture (Produits de tiers) et produits chimiques pour la sylviculture (Produits de tiers), Résines artificielles, à l’état brut, Matières plastiques à l’état brut, Produits pour le traitement de l’eau, Matières filtrantes (substances minérales et végétales) (Produits de tiers), Engrais (Produits de tiers), Substances pour l’amélioration des sols (Produits de tiers), Préparations fertilisantes (Produits de tiers), Engrais organiques (Produits de tiers), Paillis (engrais) (Produits de tiers), Humus et terreau d’humus (Produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : Combinaisons de travail, vêtements de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, lunettes de protection, casques et gants de protection pour le bricolage et le jardinage autres que les lunettes, casques et gants de protection pour le jardinage (produits de tiers), Dispositifs de sécurité à usage personnel contre les accidents, Systèmes de sécurité et d’alarme pour la protection des personnes et des biens, Centrales d’alarme, Alarmes de piscine, Appareils de vidéosurveillance; Services de vente au détail des produits suivants : Bougies et mèches pour l’éclairage, Et produits d’éclairage, Bois de chauffage et charbon de bois (combustible), Allume-feu, Bougies parfumées, Bougies, Préparations pour l’enlèvement de la poussière, Bois de chauffage, Préparations pharmaceutiques et vétérinaires (Produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : Terre de culture (Produits de tiers), Terreau, terre franche (Produits de tiers), Compositions extinctrices, Préparations pour la trempe et le brasage des métaux, Substances chimiques pour la conservation des produits alimentaires, Conservateurs pour fleurs (Produits de tiers), Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, Produits de conservation pour le ciment et le ciment-

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préparations pour l’imperméabilisation, à l’exception des peintures et des huiles, produits ignifuges, substances pour le tannage; Services de vente au détail des produits suivants : produits dans le domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : caillebotis et grilles, rambardes, piquets, claustras, pergolas, portails et rubans de signalisation non métalliques, tonnelles non métalliques, abris de jardin non métalliques (produits de tiers), serres transportables non métalliques (produits de tiers), abris pour voitures non métalliques, échafaudages (non métalliques), cheminées non métalliques et leurs parties, boîtes aux lettres en maçonnerie, tuiles, ardoises, couvertures et toitures non métalliques, charpentes non métalliques pour la construction; Services de vente au détail des produits suivants : machines à meuler (produits de tiers), outils et instruments à main (actionnés manuellement) et en particulier outils et instruments à main, actionnés manuellement pour l’agriculture, le bricolage et le jardinage (produits de tiers), fourches-bêches (produits de tiers), pioches (produits de tiers), griffes (outils) (produits de tiers), fourches (produits de tiers), râteaux (outils à main) (produits de tiers), bêches
[outils à main] (produits de tiers), bêches (outils à main) (produits de tiers), pelles (outils à main) (produits de tiers), pics (produits de tiers), scarificateurs (outils) (produits de tiers), houes (outils à main) (produits de tiers), semeurs (outils) (produits de tiers), épandeurs (outils) (produits de tiers), cisailles à gazon [instruments à main] (produits de tiers), élagueurs (produits de tiers), ciseaux non électriques (outils à main) et cisailles (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : boîtes aux lettres métalliques, armoires à clés, boîtes à outils métalliques (produits de tiers), matériaux de renforcement métalliques pour le béton et coffrages métalliques pour le béton, tiges métalliques pour le brasage et le soudage, constructions métalliques, cabanes métalliques, échafaudages métalliques, échelles et escabeaux métalliques, établis métalliques, œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, cheminées métalliques et leurs parties; Services de vente au détail des produits suivants : pièges lumineux, pots de chambre, dispositifs d’arrosage (produits de tiers), lances d’arrosage pour tuyaux d’arrosage (produits de tiers), arroseurs de pelouse (produits de tiers), arrosoirs (produits de tiers), systèmes de guidage de tuyaux (produits de tiers), seaux (produits de tiers), gants de jardinage (produits de tiers) et gants à usage domestique (produits de tiers), pièges à insectes, à rats et à souris (produits de tiers), aquariums d’intérieur, cordes et câbles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes de camping, bâches, voiles, matériaux de rembourrage et de garnissage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles, pour l’emballage; Services de vente au détail des produits suivants : mobiles (décoration), plaques murales décoratives, non en matières textiles (meubles), porte-serviettes
[meubles], porte-manteaux, paniers non métalliques, paniers en osier, porte-parapluies, pare-feu, bacs non métalliques pour la récupération d’eau (produits de tiers), boîtes, coffres et récipients en bois ou en matières plastiques (produits de tiers), boîtes aux lettres non métalliques et non en maçonnerie, jardinières (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : monuments non métalliques, meubles, en particulier meubles de cuisine, de salle de bain et de jardin (produits de tiers), miroirs (glaces), cadres, supports pour cadres de tableaux, lits et literie, œuvres d’art ou objets décoratifs en bois, cire, plâtre, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques; Services de vente au détail des produits suivants : appareils et équipements de séparation (produits de tiers), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement (produits de tiers), incubateurs pour œufs; Services de vente au détail des produits suivants : arrêts non métalliques pour portes, armoires, tiroirs et fenêtres, cales de porte, ustensiles et récipients non électriques, à usage domestique ou de cuisine autres que les composteurs et les poubelles pour déchets organiques (produits de tiers), peignes et éponges, brosses (à l’exception des

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pinceaux) et matériaux pour la fabrication de brosses, Instruments de nettoyage (actionnés manuellement), balais, Laine d’acier, Chiffons de nettoyage, Verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), Verre pour récipients, Vaisselle (autres que couteaux, fourchettes et cuillères), Porcelaine, Faïence; Services de vente au détail des produits suivants: casse-noix, Armes blanches, autres que les armes à feu, Rasoirs et lames de rasoir, Outils et instruments de cuisine actionnés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger, Soufflets de cheminée [outils à main], Vaporisateurs d’insecticides (outils à main) (produits de tiers), appareils et instruments scientifiques, Appareils et instruments nautiques, Appareils et instruments de topographie, Appareils et instruments de photographie, appareils et instruments cinématographiques, Appareils et instruments de pesage, Appareils et instruments de mesure, appareils et instruments de signalisation, Appareils et instruments de contrôle (surveillance), appareils et instruments de sauvetage et Appareils et instruments d’enseignement; Services de vente au détail des produits suivants: Appareils et instruments optiques pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images; Services de vente au détail des produits suivants: matériaux d’emballage (rembourrage, bourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, bâches en matières plastiques à usage agricole (produits de tiers), feuilles métalliques pour l’isolation, Gants, rubans, tissus ou vernis isolants, Résines synthétiques et artificielles semi-ouvrées, Fibre de verre ou laine de verre pour l’isolation, Cuir de vache et Cuir d’imitation, Peaux d’animaux, Parapluies et parasols, Fouets, harnais et sellerie; Services de vente au détail des produits suivants: socles pour pots de fleurs (produits de tiers), Échelles en bois ou en matières plastiques, Établis de charpentier, non métalliques, Collecteurs d’eau de pluie, non métalliques, en particulier citernes et puits, non métalliques (produits de tiers), Dévidoirs non mécaniques, non métalliques, pour tuyaux flexibles (produits de tiers), Bacs et silos à compost et composteurs de déchets, non métalliques (produits de tiers), Paniers à bûches, Niches pour animaux de compagnie, Coussins pour animaux de compagnie; Services de vente au détail des produits suivants: Photographies, Patrons de couture, Cache-pots en papier, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, Produits en matières plastiques extrudées, Matériaux d’emballage, de calfeutrage et d’isolation, Tuyaux flexibles, non métalliques (produits de tiers), Bouchons en caoutchouc (produits de tiers), Raccords de tuyaux non métalliques (produits de tiers), Tuyaux d’arrosage (produits de tiers), Matériaux d’emballage imperméables ou isolants autres que les joints (produits de tiers), Joints d’étanchéité, Mastics d’étanchéité, Peintures, vernis et revêtements isolants; Services de vente au détail des produits suivants: Portiques de jeux avec balançoires, toboggans, sièges de balançoire et cordes à grimper, Balançoires, bacs à sable, toboggans, Cerfs-volants, Ornements pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries), Arbres de Noël en matières synthétiques, Produits agricoles (produits de tiers), Produits horticoles (produits de tiers), Produits forestiers, ni préparés ni transformés (produits de tiers), Semences de plantes (produits de tiers), Fruits et légumes frais (produits de tiers), Animaux vivants, Plantes et fleurs naturelles (produits de tiers), Arbres et arbustes (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Pompes (machines) (produits de tiers), Pompes de drainage de caves, Appareils et robots pour le nettoyage de piscines, Machines à filtrer (produits de tiers), Appareils électriques à usage domestique pour le nettoyage, aspirateurs, Sacs et tuyaux d’aspirateurs; Services de vente au détail des produits suivants: Préparations sanitaires à usage médical et pour l’hygiène personnelle (à l’exception des préparations de toilette), Préparations et substances diététiques à usage médical, Aliments pour bébés, Pansements, Matériaux pour pansements (autres que les instruments), Matériaux pour obturer les dents, cire dentaire, Désinfectants à usage médical ou à des fins hygiéniques (autres que les savons), Désodorisants autres que pour usage personnel, Préparations pour la destruction des animaux nuisibles (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Capteurs et détecteurs en

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notamment Capteurs de mouvement, Détecteurs (de fumée), Sonnettes (dispositifs d’avertissement), Alarmes antivol, alarmes incendie, Serrures électriques, Interphones, Judas (lentilles grossissantes pour portes), Sonnettes de porte électriques et carillons de porte, Thermostats, Gradateurs de lumière (régulateurs), électriques, Stations météorologiques, Décodeurs de télévision numérique terrestre, couvercles pour prises électriques; Services de vente au détail des produits suivants: Petite quincaillerie métallique, Vis, clous et boulons métalliques, Colliers d’arrêt métalliques (produits de tiers), Tuyaux et tubes métalliques (produits de tiers), Couvertures de toit métalliques, Tuiles de toiture métalliques, Cadres métalliques, Cloisons métalliques, Panneaux de construction métalliques, Mains courantes d’escalier métalliques, Carreaux métalliques pour la construction et revêtements de sol en carreaux métalliques, Portes et cadres de porte métalliques (à l’exception des portes de véhicules); Services de vente au détail des produits suivants: détachants, préparations pour l’élimination du tartre à usage domestique, Détergents autres qu’à usage médical et pour des opérations de fabrication, Préparations pour le lavage, Produits de nettoyage, Détergents ménagers, Dégraissants autres que pour des procédés de fabrication, Préparations pour faire briller (produits de polissage) y compris les préparations pour faire briller les feuilles de plantes (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Piscines [structures métalliques], Plongeoirs métalliques, Barrières de sécurité métalliques, Collecteurs d’eau de pluie métalliques, en particulier cuves et puits métalliques (produits de tiers), Caillebotis métalliques, Protections d’arbres métalliques (produits de tiers), Bacs et boîtes à compost et composteurs de déchets métalliques (produits de tiers), Abris de jardin métalliques, Pergolas métalliques, Tonnelles métalliques, kiosques métalliques, Serres métalliques, transportables (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Thermomètres non à usage médical, Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d’eau (produits de tiers) et Installations sanitaires, Appareils et installations de climatisation, Ventilateurs (climatisation), Appareils, instruments et installations d’épuration et/ou d’adoucissement de l’eau (produits de tiers), Fontaines (produits de tiers), Appareils de filtration d’eau (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Seuils métalliques, Escaliers métalliques, Gouttières métalliques, Clôtures, grilles et grilles métalliques, Barres de protection métalliques, Portails et barrières métalliques, Palissades métalliques, Chevilles métalliques, Tuyaux métalliques (produits de tiers), Bobines et Enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles (produits de tiers), Coffres-forts, Minerais, Boîtes en métaux communs (produits de tiers), Boîtes et conteneurs métalliques (produits de tiers), Conteneurs d’emballage métalliques (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Gazon naturel (produits de tiers), Paillis de paille (produits de tiers), Aliments pour animaux, Plantes séchées pour la décoration; Services de vente au détail des produits suivants: Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage dentaire, Bijouterie, pierres précieuses, Horlogerie et instruments chronométriques, Cadrans solaires, Porte-clés (breloques ou pendentifs); Services de vente au détail des produits suivants: Machines à laver, en particulier machines à laver le linge, lave-vaisselle, Machines électriques pour le shampouinage de tapis, Appareils et machines de cuisine (non manuels ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, peler ou mélanger, Couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, Dispositifs de tirage de rideaux, à commande électrique, Dispositifs électriques pour l’ouverture ou la fermeture de portes, portes-fenêtres, volets et stores, Broyeurs de déchets (machines) (produits de tiers); Vente au détail d’adhésifs à usage industriel, de colles d’apprêt et d’encollage, d’adhésifs pour papiers peints, carreaux et revêtements de sol, de sel de conservation, autre que pour les denrées alimentaires, de sels à usage industriel, de réactifs chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire, de décolorants à usage industriel, d’absorbeurs d’humidité, de mastic à l’huile (mastic), de teintures, de peintures et vernis (autres que les isolants), de laques (peintures); Vente au détail de préparations antirouille, de mastics, de colorants pour

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teintures pour vêtements et revêtements de meubles, teintures pour bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, bleuissage pour la lessive, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, bois odorants; Vente au détail de tabliers, dentelles et broderies, rubans et tresses, boutons, agrafes et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, carpettes, paillassons et nattes, linoléum, moquettes, matériaux pour recouvrir les sols existants, revêtements muraux autocollants, tentures murales, non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis d’automobiles, tapis antidérapants, tapis de bain, toiles cirées; Vente au détail de sacs (enveloppes, pochettes) en cuir, pour l’emballage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures en cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, matériaux, non métalliques, de construction, éléments de construction, non métalliques, tuyaux rigides, non métalliques, pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables, non métalliques, monuments, non métalliques, structures, non métalliques, clôtures; Vente au détail de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage, emballages à bulles en matières plastiques pour l’emballage ou le conditionnement, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier, articles en carton, mouchoirs en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, gravures ou lithographies (œuvres d’art), tableaux (peintures) encadrés ou non encadrés, aquarelles; Vente au détail de rideaux en bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles d’escalier, paravents (meubles), portes, garnitures, étagères, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et organisateurs de placards (garde-robes), garde-robes et portemanteaux, cloisons de meubles en bois, meubles, arrêts de portes, non métalliques, poignées et boutons de portes, non métalliques, arrêts de fenêtres, non métalliques; Vente au détail de câbles, non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure, hamacs, stores d’extérieur en matières textiles et voiles d’ombrage, tissus à usage textile, couvre-lits et nappes, linge de maison, linge de lit, ciels de lit en matières textiles, pieds de lit en matières textiles, jupes de lit en matières textiles, sacs de couchage (draps) y compris sacs de couchage pour bébés, linge de bain, à l’exception des vêtements; Vente au détail de cintres, patères, non métalliques, coussins, étagères, rayonnages (meubles), récipients d’emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), porte-bouteilles, stores d’intérieur (meubles), stores d’intérieur en bois tissé, stores d’intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets à rideaux, anneaux de rideaux, rails de rideaux, rouleaux de rideaux; Vente au détail de revêtements (matériaux de construction), chaux, cabanes, non métalliques, œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, béton ou marbre, bois de construction, bois mi-ouvré, bois manufacturé, bois de placage, panneaux décoratifs, non métalliques, piscines (structures) non métalliques, plongeoirs, non métalliques, barrières de sécurité, non métalliques, barres d’appui, non métalliques; Vente au détail de cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et chambranles de portes métalliques, blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, fiches et charnières métalliques, sonnettes de portes, fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, chambranles de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d’extérieur métalliques, planchers métalliques, lattes métalliques; Vente au détail de supports de données magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques; Vente au détail de stores d’extérieur, non métalliques et non en matières textiles, caillebotis, non métalliques, planchers, non métalliques, lattes, non métalliques, parquets, lambris, revêtements de sol en carreaux, non métalliques, seuils, non métalliques, escaliers, non métalliques, gouttières de toits, non métalliques, barres de protection, non métalliques, palissades, non métalliques, verre de construction, verre isolant pour la construction, fenêtres, vitraux, béton, ciment; Vente au détail de cloisons, non métalliques, panneaux de construction, non métalliques, rampes d’escalier, non métalliques, carreaux, non métalliques, pour la construction et revêtements de sol en carreaux, non métalliques, portes et cadres de portes, non métalliques (à l’exception des portes de véhicules), cadres de portes, non métalliques, chambranles de portes, non métalliques,

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fenêtres et cadres de fenêtres, non métalliques, châssis de fenêtres, non métalliques, volets non métalliques; Vente au détail de pot-pourris (parfums), parfums d’ambiance, produits de conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cire pour parquets, cire à polir, huiles pour le bois, abrasifs (à l’exception des abrasifs dentaires), papier à polir, papier de verre, solutions de récurage, préparations pour l’élimination de la rouille, préparations pour désobstruer les tuyaux d’évacuation, shampoings pour revêtements de sol; Vente au détail de produits de préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, mordants (non pour les métaux ni pour les semences), résines naturelles brutes, métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et l’art, revêtements (peintures), diluants pour peintures, préparations liantes pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, préparations protectrices pour métaux, préparations anticorrosives; Vente au détail de vêtements de protection ou de travail, chaussures de protection ou de travail et chapellerie de protection ou de travail, aucun des produits précités n’étant des articles de sport; Vente au détail de linge de table, non en papier, housses de coussins, housses de chaises, housses amovibles pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, rideaux de porte; Vente au détail d’autocollants muraux pour la décoration intérieure, revêtements muraux (autocollants décoratifs), autocollants pour fenêtres, matériel pour artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie, papier d’emballage; Vente au détail d’œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, écrins ou boîtes à bijoux en métaux précieux, papier et carton (bruts, semi-ouvrés, ou pour la papeterie ou l’imprimerie), produits de l’imprimerie, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, magazines, catalogues, affiches et calendriers, matériel pour la reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (papeterie); Promotion des ventes pour des tiers.

Ces services et les produits et services de l’opposant ont des canaux de distribution complètement divergents, sont offerts par des entreprises ou des fournisseurs différents et ciblent des consommateurs ayant des besoins différents. Par conséquent, les consommateurs cherchant à acheter ces produits objets des services contestés de la classe 35 sont peu susceptibles d’évoquer la marque de l’opposant, laquelle est réputée pour des produits dans un domaine complètement différent et dont la production requiert des compétences et des infrastructures totalement différentes.

En ce qui concerne les services de vente en gros et au détail contestés, la division d’opposition considère que lorsqu’ils rencontreront la marque contestée sur ces services des classes 35, les consommateurs pertinents ne seront pas susceptibles de les associer au signe antérieur, c’est-à-dire d’établir un « lien » mental entre les signes. Bien que les signes soient similaires dans une certaine mesure et que les produits (ou du moins certains d’entre eux) objets de ces services puissent avoir un certain lien avec les produits pour lesquels la marque antérieure jouit d’une renommée, car ils pourraient être considérés comme des produits de merchandising provenant de l’opposant (comme le démontrent également certaines preuves soumises par l’opposant montrant des produits de merchandising), il n’en demeure pas moins que l’élément verbal « MAN », dans lequel les signes coïncident, sera perçu comme un simple indicateur des caractéristiques de certains de ces produits objets des services contestés susmentionnés (c’est-à-dire qu’ils sont destinés « à un homme »), et, par conséquent, des services eux-mêmes, comme expliqué dans la comparaison des signes ci-dessus.

En outre, l’objet de cette comparaison n’est pas les produits eux-mêmes (par exemple, camions, autobus, contre produits de merchandising tels que vêtements et chapellerie) mais les services de vente au détail et en gros de ces produits (par exemple, vêtements, articles de sport,

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chaussures, chapellerie, etc.) par rapport aux produits pour lesquels la marque antérieure jouit d’une renommée (autobus, camions, etc.). Cela éloigne encore davantage ces produits et services les uns des autres. Par conséquent, il est peu probable que, lorsqu’il a l’intention d’acheter les produits objets de ces services contestés, le public pertinent associe l’élément verbal « MAN » inclus dans le signe contesté à une indication d’origine commerciale qui jouit d’une renommée pour les véhicules utilitaires, les moteurs et les machines. En outre, en ce qui concerne certains produits, par exemple les vêtements, le terme « MAN » serait descriptif, car une référence à « homme adulte » renverrait à la destination des produits. Cela diminue encore la probabilité que les consommateurs établissent un lien entre les signes en comparaison.

Services contestés de la classe 36
Les services contestés, à savoir les assurances ; les affaires financières ; l’organisation de la fourniture de financements ; les affaires monétaires ; les affaires immobilières, relèvent du secteur de l’assurance et de la finance.

Ces services sont très éloignés des produits couverts par la marque antérieure renommée, tant par leur nature que par leur finalité. Ils concernent des transactions financières immatérielles et la gestion immobilière, qui ne sont pas liées à la conception, à la fabrication ou à la vente de véhicules automobiles. Le public pertinent ne s’attendrait pas normalement à ce qu’une entreprise réputée pour la production de camions et d’autobus propose également des services financiers ou immobiliers sous la même marque.

En outre, les publics cibles et les canaux de distribution sont entièrement distincts. Les services financiers et d’assurance sont généralement fournis par des institutions spécialisées ou des intermédiaires au sein des secteurs bancaire et de l’assurance, qui opèrent indépendamment du domaine des transports et de l’automobile. Il n’existe aucune preuve de pratique commerciale ou de diversification qui amènerait les consommateurs à associer de tels services à un constructeur de véhicules. Les documents figurant dans la preuve d’usage qui montrent que l’opposant propose des services de financement et de location à ses clients ne montrent que des services accessoires qui complètent l’activité principale de l’opposant. Cela ne change rien au fait que le public n’attribue généralement pas les services financiers ou d’assurance à une entreprise de fabrication de véhicules.

Même en supposant que la renommée de la marque antérieure soit très forte, son association avec le transport routier et les véhicules lourds ne s’étend pas de manière à ce que le public pertinent l’associe mentalement à des services de nature financière, d’assurance ou immobilière. La distance conceptuelle et sectorielle reste trop grande pour donner lieu à un quelconque transfert d’image, à une dilution ou à une exploitation de la renommée.

En conséquence, il convient de conclure que le public pertinent n’établirait pas de lien entre les marques en ce qui concerne les services contestés.

Service contesté de la classe 37
Les produits contestés de cette classe sont, entre autres, les suivants : construction, assainissement et réparation de bâtiments, de structures permanentes, de routes, de ponts ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision de la construction de bâtiments ; maçonnerie ; plâtrerie, plomberie ou peinture ; pose de papier peint ; services de toiture ; étanchéité et isolation de bâtiments (construction) ; démolition de bâtiments ; location de matériel de construction ; informations relatives à l’installation et à l’entretien dans les domaines précités ; conseil en construction.

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Ces services comprennent, entre autres, des services de construction ainsi que de maintenance et de réparation dans différents domaines. En vertu de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, un lien peut raisonnablement être affirmé entre les marques antérieures renommées pour les camions et les autobus et les services liés à la construction tels que la construction de bâtiments, de routes et de ponts, la maintenance et la location d’équipements. Les deux secteurs opèrent dans la même sphère industrielle de l’ingénierie lourde, des infrastructures et de la mobilité, ciblant des publics professionnels qui se chevauchent, tels que les entrepreneurs, les promoteurs et les autorités de travaux publics. Les camions et les autobus, en particulier les véhicules lourds, sont des outils essentiels dans le processus de construction pour le transport de matériaux, la logistique de chantier et la mobilité des équipements. Ils partagent souvent des expositions commerciales, des écosystèmes d’approvisionnement et des canaux d’approvisionnement avec les entreprises de construction. Ainsi, le public pertinent peut plausiblement supposer un lien commercial ou de marque lorsque des marques similaires sont utilisées dans les deux secteurs, percevant les camions et les services de construction comme faisant partie d’un réseau d’approvisionnement industriel ou infrastructurel plus large. Il existe une proximité industrielle suffisante pour établir un lien mental entre les marques pour ces produits et services en vertu de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

Ce qui précède ne s’applique pas aux services contestés suivants dans cette classe pour lesquels la distance sectorielle est considérée comme trop grande : Nettoyage intérieur de bâtiments, nettoyage de bâtiments (surfaces extérieures) et nettoyage de vitres ; Désinfection, dératisation ; Installation, maintenance et réparation de dispositifs et machines d’alarme antivol, d’alarmes incendie, de serrures ; Installation et réparation d’appareils et systèmes de chauffage et de ventilation et de systèmes électriques ; Nettoyage et réparation de chaudières ; Ramonage ; Entretien et restauration de meubles ; Informations relatives à l’installation et à la maintenance dans les domaines précités.

Services contestés de la classe 39
En ce qui concerne les services suivants : transport ; location de véhicules, d’entrepôts, de conteneurs de stockage, de garages, de galeries de toit pour véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de stockage et de transport ; services de transbordement ; remorquage maritime, déchargement de cargaisons, renflouement de navires, ces services présentent certains points de recoupement pertinents avec les produits pour lesquels la marque antérieure jouit d’une renommée, car ces services contestés sont liés à ou nécessitent différents types de véhicules pour être exécutés (par exemple, les camions sont essentiellement utilisés pour transporter du fret). Même en ce qui concerne les services contestés de remorquage maritime, de déchargement de cargaisons, de renflouement de navires, il existe des points de contact pertinents : Les deux secteurs opèrent dans la même sphère du transport lourd, de la logistique et des opérations de soutien industriel, partageant une complémentarité fonctionnelle et économique. Le remorquage maritime nécessite des véhicules robustes avec des caractéristiques de performance et d’ingénierie similaires à celles des camions lourds utilisés pour le fret terrestre et la logistique de construction. Les deux industries partagent également un public professionnel qui se chevauche, tel que les entrepreneurs en logistique, les opérateurs portuaires et les entreprises d’infrastructure de transport. De plus, ils collaborent souvent au sein de chaînes logistiques, où le passage des marchandises entre le transport terrestre et maritime repose à la fois sur les flottes de camions et les services de remorquage maritime.

Par conséquent, les consommateurs de produits pour lesquels la marque antérieure jouit d’une renommée, tels que les camions ou les moteurs, sont susceptibles d’entrer également en contact avec certains des services contestés susmentionnés. En tout état de cause, il ne peut être exclu que les publics visés par chacune des deux marques puissent être confrontés à l’autre marque, en gardant également à l’esprit que les autobus, pour lesquels la marque antérieure jouit

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réputation, sont des moyens de transport public et sont, par conséquent, soumis à une forte exposition publique.

En conséquence, les services contestés susmentionnés de la classe 39 sont soit similaires, soit d’une manière ou d’une autre liés aux produits pour lesquels la marque antérieure jouit d’une réputation.

Dès lors, compte tenu de la réputation de la marque antérieure et des similitudes des signes, il est considéré comme probable que, lorsqu’ils seront confrontés au signe contesté pour ces produits et services, les consommateurs établiront des associations avec la marque renommée.

En revanche, les services contestés d’entreposage, de garde de vêtements; de livraison de journaux; de réservation de places (voyages) de la classe 39 et les produits pour lesquels la marque antérieure jouit d’une réputation ont des natures différentes et des finalités complètement différentes et sont proposés par des entreprises ou des fournisseurs différents et ciblent des consommateurs ayant des besoins différents par le biais de canaux de distribution différents. Il est évident que les secteurs auxquels appartiennent ces produits et services n’ont rien en commun.

Services contestés de la classe 41
Les services contestés de cette classe sont les suivants : Enseignement ; Formation ; Services de divertissement ; Organisation et conduite de conférences, colloques, formations (ateliers) notamment dans les domaines suivants : Bricolage, Construction, Décoration, énergie et Logement ; Formation pratique [démonstration] ; Organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation de loteries ; Rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires), notamment de périodiques, de fiches techniques et de fiches conseils pour l’information des consommateurs dans les domaines suivants : Décoration, Bricolage et Construction ; Publication électronique de périodiques en ligne.

Aucun lien ne peut être établi entre les marques renommées pour les camions et les autobus et les services contestés dans les domaines de l’enseignement, de la formation et du divertissement, y compris l’organisation de conférences, d’ateliers, d’expositions ou de publications sur le bricolage, la construction ou la décoration.

Les produits antérieurs appartiennent au secteur de l’automobile et des transports, tandis que les services contestés appartiennent à l’industrie de l’éducation et de la culture, qui servent des objectifs et des publics cibles complètement différents. L’objectif des camions et des autobus est industriel, logistique et commercial ; les services d’enseignement et de divertissement visent à transférer des connaissances ou à offrir des expériences de loisirs. Leurs méthodes de prestation, leurs modèles commerciaux et leurs canaux de distribution sont entièrement distincts : les fabricants de véhicules industriels vendent à des entreprises de logistique et à des flottes, tandis que les entités éducatives ou de divertissement opèrent par le biais d’instituts de formation, de plateformes en ligne ou d’organisateurs d’événements. Même lorsque des thèmes tels que la « construction » ou le « bricolage » font indirectement référence à des domaines où des camions pourraient être utilisés, un tel chevauchement n’est que conceptuel et insuffisant pour suggérer un lien.

Public pertinent
En ce qui concerne le niveau d’attention du public pertinent, ce dernier est composé du grand public ainsi que de clients ayant une expertise technique spécifique. Compte tenu

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la nature technique des produits (comme mentionné, les produits antérieurs seront également et même principalement achetés par des entreprises et des organismes publics) et dans l’intérêt d’une utilisation fiable et sûre des produits, la partie professionnelle du public fait preuve d’un degré d’attention élevé, y compris à l’égard des marques associées. Cependant, le fait qu’un public ayant un niveau d’attention élevé soit plus susceptible de percevoir des différences entre les marques ne signifie pas qu’un tel public examinerait la marque dans les moindres détails ou la comparerait avec une autre marque dans toutes ses particularités. Même un public ayant un degré d’attention élevé doit se fier à sa réminiscence imparfaite des marques (03/03/2025, R 0115/2023-2, FER-MAN / MAN (fig.) et al., §§ 57, 58 avec référence à 13/07/2022, T-176/21, CCTY / CCVI BEARING INDUSTRIES, EU:T:2022:449, 35 s. et 10/11/2021, T-248/20, RUXYMLA, EU:T:2021:772, § 58).

Conclusion
À la lumière de ce qui précède et considérant en outre que les marques coïncident dans le mot « MAN » et son concept distinctif en relation avec les produits et services susmentionnés, la division d’opposition conclut qu’il est probable que le public pertinent établira un lien mental entre les signes en conflit, c’est-à-dire, établira un « lien » entre eux, en relation avec les produits et services contestés suivants :

Classe 4
Huiles et graisses industrielles ; Lubrifiants ; Compositions absorbant, humidifiant et liant la poussière ; Carburants (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.

Classe 7
Machines pour le bricolage et machines-outils pour le bricolage ; machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics ; machines et machines-outils pour le travail des métaux, du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils pour l’emballage et le conditionnement ; machines et machines-outils pour l’industrie textile ; moteurs, autres que pour véhicules terrestres ; accouplements de machines (non électriques) et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments actionnés par moteur ou électriques pour l’artisanat ; perceuses électriques à main, tournevis électriques à main ; raboteuses ; pistolets à peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières [machines] ; chalumeaux à gaz ; Pompes [machines] ; pompes de puisard de sous-sol ; générateurs d’électricité ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, en particulier appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage utilisant la vapeur ; extracteurs de vis [machines] ; extracteurs de clous électriques ; extracteurs de pieux ; appareils de halage [mines].

Classe 8
Tous les produits contestés de cette classe.

Classe 9
Appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité ou de l’électricité produite à partir de l’énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises, fiches et autres contacts (connexions électriques) et

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caches pour prises électriques; batteries électriques, batteries solaires, batteries rechargeables; câbles et fils électriques; relais électriques.

Classe 12:

Tous les produits contestés de cette classe.

Classe 35
Services de vente au détail des produits suivants : machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics; Services de vente au détail des produits suivants : compositions pour absorber, humidifier et lier la poussière, carburants (y compris les essences pour moteurs) et produits d’éclairage; services de vente au détail des produits suivants : services de vente au détail des produits suivants : produits dans le domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (produits de tiers); taille-haies (outils à main) (produits de tiers), faux et faucilles (produits de tiers), scies (outils à main) et lames de scies (parties d’outils à main) (produits de tiers), chevilles, pinces et tenailles, clés (outils), marteaux (outils à main), couteaux à découper, arrache-clous (outils à main), boîtes à onglets, outils de gravure (outils à main), équerres, étaux, vaporisateurs d’insecticides (outils à main) (produits de tiers), outils à main pour artistes, en particulier spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils (produits de tiers), coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères, ouvre-boîtes non électriques; services de vente au détail des produits suivants : machines et machines-outils pour le travail du métal, du bois ou du plastique, machines d’emballage et de conditionnement, machines et machines-outils pour l’industrie textile, cultivateurs (machines) (produits de tiers), motoculteurs (produits de tiers); machines à meuler (produits de tiers), moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); services de vente au détail des produits suivants : outils et instruments motorisés ou électriques pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), perceuses électriques à main, tournevis électriques, à main, raboteuses, pistolets pulvérisateurs pour peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques (produits de tiers), scies mécaniques et lames de scies (produits de tiers), bobines et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles (produits de tiers), appareils et équipements de séparation (produits de tiers); services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité ou de l’électricité produite à partir de l’énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, fiches, prises et autres contacts (connexions électriques) et protecteurs de prises; Services de vente au détail des produits suivants : pompes (machines) (produits de tiers), pompes de drainage de caves, générateurs d’électricité, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, en particulier appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage utilisant la vapeur; Batteries électriques, batteries solaires, batteries rechargeables; Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; Services de vente au détail des produits suivants : véhicules (produits de tiers), appareils de locomotion par terre (produits de tiers), appareils de locomotion par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques (véhicules) (produits de tiers), attelages de remorques pour véhicules (produits de tiers), véhicules pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), brouettes (produits de tiers), chariots de manutention, chariots à deux roues.

Classe 37

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Construction, assainissement et réparation de bâtiments, de structures permanentes, de routes, de ponts; Informations en matière de construction et de réparation; Supervision de la construction de bâtiments; Maçonnerie; Plâtrerie, plomberie ou peinture; Pose de papier peint; Services de toiture; Étanchéité et isolation de bâtiments (construction); Démolition de bâtiments; Location de matériel de construction; Informations relatives à l’installation et à l’entretien dans les domaines précités; Conseils en matière de construction.

Classe 39
Transport; location de véhicules, d’entrepôts, de conteneurs de stockage, de garages, de galeries de toit pour véhicules; emballage et entreposage de marchandises; informations en matière d’entreposage et de transport; services de transbordement; remorquage maritime, déchargement de cargaisons, renflouement de navires.

S’agissant des produits et services précités, il y a lieu de relever que: Bien qu’un «lien» entre les signes soit une condition nécessaire pour évaluer plus avant si un préjudice ou un avantage indu est susceptible de se produire, l’existence d’un tel lien n’est pas suffisante, en soi, pour conclure qu’il peut y avoir l’une des formes de préjudice visées à l’article 8, paragraphe 5, EUTMR (26/09/2012, T-301/09, CITIGATE, EU:T:2012:473, point 96).

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition procédera à l’analyse du «risque de préjudice» uniquement pour les produits et services contestés précités pour lesquels un lien entre les signes a été établi.

En revanche, ce qui précède ne s’applique pas aux produits et services contestés suivants
Tous les produits contestés de la classe 1
Préparations chimiques à usage photographique; Résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; Préparations pour le traitement de l’eau; Matières filtrantes (substances minérales et végétales); Compositions extinctrices; Préparations pour la trempe et la soudure; Substances chimiques pour la conservation des denrées alimentaires; Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées; Produits de conservation et préparations pour l’imperméabilisation du ciment (à l’exception des peintures et des huiles); Préparations ignifuges; Substances tannantes; Adhésifs à usage industriel; Apprêts pour la finition et l’apprêtage; Colles pour papier peint, colles pour carrelage et colles pour revêtements de sol; Résines synthétiques, à l’état brut; Sel de conservation, autre que pour les denrées alimentaires; Sels à usage industriel; Réactifs chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Décolorants à usage industriel; Absorbeurs d’humidité, à savoir déplaceurs d’humidité; Dessiccants pour l’absorption de l’humidité; Revêtements hydrofuges [autres que les peintures]; Compositions isolantes anti-humidité [autres que la peinture]; Produits chimiques d’étanchéité, à l’exception des peintures, pour la maçonnerie; Ciment à l’huile [mastic].

Le reste des produits contestés de la classe 4
Bougies et mèches pour l’éclairage; Combustibles d’éclairage; Bois de chauffage et charbon de bois (combustible); Allume-feu; Bougies parfumées; Cierges; Préparations pour l’enlèvement de la poussière; Bois de chauffage.

Le reste des produits contestés de la classe 7
Cultivateurs [machines]; Cultivateurs motorisés; Machines à broyer; Soufflantes; Bobines et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; Machines d’extraction; Instruments agricoles autres que manuels; Incubateurs pour

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œufs; Appareils et robots pour le nettoyage de piscines; Machines de filtrage; Appareils électriques à usage domestique pour le nettoyage; Aspirateurs, Sacs et tuyaux pour aspirateurs; Machines à laver, en particulier machines à laver (le linge), lave-vaisselle; Shampouineuses (Machines et appareils pour -), électriques; Appareils et machines de cuisine (non actionnés à la main ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger; Couteaux électriques; Ouvre-boîtes électriques; Dispositifs de tirage de rideaux, à commande électrique; Broyeurs; Éoliennes; Dispositifs électriques pour l’ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores; Presse-agrumes électriques; Distributeurs automatiques de détergent à lessive.

Le reste des produits contestés de la classe 9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement; Appareils et instruments optiques pour le bricolage, Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; Supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, disques optiques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs; Logiciels informatiques, enregistrés; Extincteurs; capteurs; Combinaisons de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, Vêtements et chaussures de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu; Lunettes et casques de protection pour le bricolage, Gants de protection pour l’artisanat; Dispositifs de protection à usage personnel contre les accidents; Systèmes de sécurité et d’alarme pour la protection des personnes et des biens; Unités de commande d’alarme; Alarmes de piscine; Appareils de vidéosurveillance; Capteurs et détecteurs, en particulier détecteurs de mouvement; Sonnettes [dispositifs d’avertissement]; Appareils d’alarme antivol; Alarmes incendie; Serrures, électriques; Interphones; Judas [lentilles grossissantes] pour portes; Sonnettes de porte électriques; Thermostats, gradateurs de lumière (régulateurs); Stations météorologiques; Décodeurs de télévision numérique terrestre; Thermomètres, non à usage médical; Fils pour antennes; Vêtements de protection ou vêtements de travail, chaussures de protection ou chaussures de travail, couvre-chefs de protection ou couvre-chefs de travail, autres que les lunettes, casques et gants de protection pour le jardinage.

Tous les produits contestés de la classe 16
Papier et carton (non traités, semi-finis ou pour la papeterie ou l’imprimerie); produits de l’imprimerie, formulaires, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, magazines, catalogues, affiches et calendriers; matériel pour la reliure; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; autocollants [papeterie]; autocollants muraux pour la décoration intérieure; revêtements muraux (adhésifs décoratifs); autocollants pour fenêtres; matériel pour artistes; articles de papeterie en papier; pinceaux; pinceaux; rouleaux de peintres en bâtiment; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils); caractères d’imprimerie; clichés; papier d’emballage; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage; emballages à bulles (en plastique -) pour l’emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; boîtes en carton ou en papier; récipients en carton; mouchoirs en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; gravures ou œuvres d’art lithographiques; peintures ou estampes graphiques encadrées ou non encadrées; aquarelles; patrons de couture; cache-pots en papier pour fleurs
pots; distributeurs automatiques d’adhésifs à usage de bureau.

Reste des produits contestés de la classe 35

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Publicité; Administration commerciale; Gestion des affaires; Services de vente au détail par catalogue des produits suivants : Fongicides produits de tiers, Herbicides produits de tiers, Insecticides produits de tiers, Parasiticides produits de tiers, Acaricides produits de tiers, Préparations pour la destruction des plantes nuisibles produits de tiers, Métaux communs et leurs alliages, Matériaux de construction métalliques, Éléments de construction métalliques, Constructions transportables métalliques, Monuments métalliques, Matériaux métalliques pour voies ferrées, Câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs, Quincaillerie métallique non électrique, Chaînes métalliques; Fonctions de bureau; Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; Services de vente au détail des produits suivants : Appareils et machines pour la purification de l’air, Humidificateurs et déshumidificateurs d’air, Échangeurs de chaleur, Bouillottes, Appareils d’éclairage, Lampadaires, Lustres, Plafonniers, Appliques murales (appareils d’éclairage), Abat-jour, Lampes, Lampes de poche, Éclairage solaire extérieur, Guirlandes électriques pour arbres de Noël, Appareils de chauffage, Chaudières, Chauffe-eau, Pompes à chaleur, Poêles à bois, Capteurs solaires (chauffage), Réfrigérateurs, Fours, Plaques de cuisson, Hottes aspirantes, Lavabos, Vasques de lavabo, Baignoires, Douches, Toilettes (cabinets d’aisances), Abattants et sièges de toilettes, en particulier pour enfants, personnes âgées ou handicapées, Éviers, Bidets, Appareils de chasse d’eau, Installations de bains de sauna, Spas, Robinetterie [robinets] produits de tiers, Barbecues; Services de vente au détail des produits suivants : Bouteilles, Œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou verre, Ustensiles de toilette et trousses de toilette, Verres à brosses à dents, Porte-savons, Boîtes à savon, Distributeurs de savon, Porte-brosses à dents, Brosses de toilettes [WC], Vaporisateurs de parfum, Porte-serviettes, Boîtes à rouleaux de papier toilette, Brosses de toilettes et porte-brosses de toilettes, Poubelles autres que les poubelles pour déchets organiques (produits de tiers), Poteries produits de tiers, Vases produits de tiers, Pots (pour fleurs -) produits de tiers, Jardinières produits de tiers, Cache-pots non en papier produits de tiers, Brûle-parfums, Chandeliers; Services de vente au détail des produits suivants : Abris pour voitures (abris pour véhicules) métalliques, Fil de fer barbelé, Fils d’antenne, Crochets de suspension pour vêtements métalliques, Barres d’appui métalliques, Monuments métalliques, Plaques d’immatriculation métalliques, Machines et machines-outils pour l’agriculture produits de tiers, Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage produits de tiers, Machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics; Services de vente au détail des produits suivants : Produits chimiques destinés à l’industrie, la science, la photographie et l’agriculture (produits de tiers), Produits chimiques pour l’horticulture (produits de tiers) et Produits chimiques pour la sylviculture (produits de tiers), Résines artificielles, à l’état brut, Matières plastiques à l’état brut, Produits pour le traitement de l’eau, Matières filtrantes (substances minérales et végétales) (produits de tiers), Engrais (produits de tiers), Substances pour l’amélioration des sols (produits de tiers), Préparations fertilisantes (produits de tiers), Engrais organiques (produits de tiers), Paillis (engrais) (produits de tiers), Humus et terreau d’humus (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : Combinaisons de travail, Vêtements de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, Lunettes, casques et gants de protection pour le bricolage et le jardinage autres que les lunettes, casques et gants de protection pour le jardinage (produits de tiers), Dispositifs de sécurité à usage personnel contre les accidents, Systèmes de sécurité et d’alarme pour la protection des personnes et des biens, Centrales d’alarme, Alarmes de piscine, Appareils de vidéosurveillance; Services de vente au détail des produits suivants : Bougies et mèches pour l’éclairage, Et produits d’éclairage, Bois de chauffage et charbon de bois (combustible), Allume-feu, Bougies parfumées, Bougies, Préparations pour l’enlèvement de la poussière, Bois de chauffage, Préparations pharmaceutiques et vétérinaires (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : Terre de culture (produits de tiers), Terreau, terre franche (produits de tiers), Compositions extinctrices, Préparations pour la trempe et le brasage des métaux, Produits chimiques

Décision sur l’opposition n° B 3 104 006 Page 57 sur 89
substances pour la conservation des denrées alimentaires, Produits pour la conservation des fleurs (produits de tiers), Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, Produits de conservation pour le ciment et préparations pour l’imperméabilisation du ciment, à l’exception des peintures et des huiles, Produits ignifuges, Substances tannantes ; Services de vente au détail des produits suivants : Produits dans le domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : Caillebotis et grilles, Rambardes, Piquets, Claustras, pergolas, Portails et rubans de signalisation non métalliques, Tonnelles non métalliques, Abris de jardin non métalliques (produits de tiers), Serres transportables non métalliques (produits de tiers), Abris pour voitures non métalliques, échafaudages (non métalliques), Cheminées non métalliques et leurs parties, boîtes aux lettres en maçonnerie, Carreaux, ardoises, revêtements de toiture et toitures non métalliques, Charpentes non métalliques pour la construction ; Services de vente au détail des produits suivants : Machines à meuler (produits de tiers), Outils et instruments à main (actionnés manuellement) et en particulier outils et instruments à main, actionnés manuellement pour l’agriculture, le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Fourches-bêches (produits de tiers), Pioches (produits de tiers), Griffes (outils) (produits de tiers), Fourches (produits de tiers), Râteaux (outils à main) (produits de tiers), Bêches
[outils à main] (produits de tiers), Bêches (outils à main) (produits de tiers), Pelles (outils à main) (produits de tiers), Pics (produits de tiers), Scarificateurs (outils) (produits de tiers), Houes (outils à main) (produits de tiers), Semeurs (outils) (produits de tiers), Épandeurs (outils) (produits de tiers), Cisailleuses à gazon [instruments à main] (produits de tiers), Élagueurs (produits de tiers), Ciseaux non électriques (outils à main) et cisailles (produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : Boîtes aux lettres métalliques, Armoires à clés, Boîtes à outils métalliques (produits de tiers), Matériaux de renforcement métalliques pour le béton et coffrages métalliques pour le béton, Tiges métalliques pour le brasage et le soudage, constructions métalliques, Cabanes métalliques, Échafaudages métalliques, Échelles et escabeaux métalliques, Établis métalliques, Œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, Cheminées métalliques et leurs parties ; Services de vente au détail des produits suivants : Pièges lumineux, Pots de chambre, Dispositifs d’arrosage (produits de tiers), Lances d’arrosage pour tuyaux d’arrosage (produits de tiers), Arroseurs de pelouse (produits de tiers), Arrosoirs (produits de tiers), Systèmes de guidage de tuyaux (produits de tiers), Seaux (produits de tiers), Gants de jardinage (produits de tiers) et gants à usage domestique (produits de tiers), Pièges à insectes, à rats et à souris (produits de tiers), aquariums d’intérieur, Cordes et câbles, Filets de pêche, filets de camouflage, Tentes de camping, Bâches, Voiles, Matériaux de rembourrage et de garnissage, matières textiles fibreuses brutes, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles, pour l’emballage ; Services de vente au détail des produits suivants : Mobiles (décoration), Plaques murales décoratives, non en matières textiles (meubles), Porte-serviettes
[meubles], Porte-manteaux, Paniers non métalliques, Paniers en osier, Porte-parapluies, Pare-feu, Bacs non métalliques pour la récupération d’eau (produits de tiers), Boîtes, coffres et récipients en bois ou en matières plastiques (produits de tiers), Boîtes aux lettres non métalliques et non en maçonnerie, jardinières (produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : Monuments non métalliques, Meubles, en particulier meubles de cuisine, de salle de bain et de jardin (produits de tiers), Miroirs (glaces), cadres, Supports pour cadres de tableaux, Lits et literie, Œuvres d’art ou objets décoratifs en bois, cire, plâtre, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques ; Services de vente au détail des produits suivants : Appareils et équipements de séparation (produits de tiers), Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement (produits de tiers), Couveuses pour œufs ; Services de vente au détail des produits suivants : arrêts non métalliques pour portes, armoires, tiroirs et fenêtres, Cales de porte, ustensiles et récipients,

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non électriques, à usage domestique ou de cuisine, à l’exception des composteurs et des poubelles pour déchets organiques (produits de tiers), Peignes et éponges, Brosses (à l’exception des pinceaux) et matériaux de brosserie, Instruments de nettoyage (actionnés manuellement), balais, Laine d’acier, Chiffons de nettoyage, Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction), Verre pour récipients, Vaisselle (à l’exception des couteaux, fourchettes et cuillères), Porcelaine, Faïence; Services de vente au détail des produits suivants : casse-noix, Armes blanches, autres que les armes à feu, Rasoirs et lames de rasoir, Outils et instruments de cuisine actionnés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger, Soufflets de cheminée [outils à main], Vaporisateurs d’insecticides (outils à main) (produits de tiers), Appareils et instruments scientifiques, Appareils et instruments nautiques, Appareils et instruments de géodésie, Appareils et instruments de photographie, appareils et instruments cinématographiques, Appareils et instruments de pesage, Appareils et instruments de mesure, appareils et instruments de signalisation, Appareils et instruments de contrôle (surveillance), appareils et instruments de sauvetage et appareils et instruments d’enseignement; Services de vente au détail des produits suivants : Appareils et instruments d’optique pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images; Services de vente au détail des produits suivants : Matériaux d’emballage (de rembourrage, de calage) en caoutchouc ou en matières plastiques, Feuilles de matières plastiques à usage agricole (produits de tiers), Feuilles métalliques pour l’isolation, Gants, rubans, tissus ou vernis isolants, Résines synthétiques et artificielles semi-ouvrées, Fibre de verre ou laine de verre pour l’isolation, Peaux de bovins et cuir d’imitation, Peaux d’animaux, Parapluies et parasols, Fouets, harnais et sellerie; Services de vente au détail des produits suivants : Socles pour pots de fleurs (produits de tiers), Échelles en bois ou en matières plastiques, Établis de charpentier, non métalliques, Collecteurs d’eau de pluie, non métalliques, en particulier citernes et puits, non métalliques (produits de tiers), Dévidoirs non mécaniques, non métalliques, pour tuyaux flexibles (produits de tiers), Bacs et silos à compost et composteurs de déchets, non métalliques (produits de tiers), Paniers à bûches, Niches pour animaux de compagnie, Coussins pour animaux de compagnie; Services de vente au détail des produits suivants : Photographies, Patrons de couture, Cache-pots en papier, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, Produits en matières plastiques extrudées, Matériaux d’emballage, de calfeutrage et d’isolation, Tuyaux flexibles, non métalliques (produits de tiers), Bouchons en caoutchouc (produits de tiers), Raccords de tuyaux non métalliques (produits de tiers), Tuyaux d’arrosage (produits de tiers), Matériaux d’emballage imperméables ou isolants, autres que les joints d’étanchéité (produits de tiers), Joints, Mastics pour joints, Peintures, vernis et revêtements isolants; Services de vente au détail des produits suivants : Portiques de jeux avec balançoires, toboggans, sièges de balançoire et cordes à grimper, Balançoires, bacs à sable, toboggans, Cerfs-volants, Ornements pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries), Arbres de Noël en matières synthétiques, Produits agricoles (produits de tiers), Produits horticoles (produits de tiers), Produits de la sylviculture, ni préparés ni transformés (produits de tiers), Semences de plantes (produits de tiers), Fruits et légumes frais (produits de tiers), Animaux vivants, Plantes et fleurs naturelles (produits de tiers), Arbres et arbustes (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : Pompes (machines) (produits de tiers), Pompes de drainage de caves, Appareils et robots pour le nettoyage de piscines, Machines à filtrer (produits de tiers), Appareils électriques à usage domestique pour le nettoyage, aspirateurs, Sacs et tuyaux d’aspirateurs; Services de vente au détail des produits suivants : Préparations sanitaires à usage médical et pour l’hygiène personnelle (à l’exception des préparations de toilette), Préparations et substances diététiques à usage médical, Aliments pour bébés, Pansements, Matériaux pour pansements (autres que les instruments), Matériaux pour l’obturation des dents, cire dentaire, Désinfectants à usage médical ou à des fins d’hygiène (autres que les savons), Désodorisants autres que

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pour usage personnel, Préparations pour la destruction des animaux nuisibles (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Capteurs et détecteurs, en particulier capteurs de mouvement, Détecteurs (de fumée), Sonnettes (dispositifs d’avertissement), Alarmes antivol, alarmes incendie, Serrures électriques, Interphones, Judas (lentilles grossissantes pour portes), Sonnettes de porte électriques et carillons de porte, Thermostats, Gradateurs de lumière (régulateurs), électriques, Stations météorologiques, Décodeurs de télévision numérique terrestre, caches pour prises électriques; Services de vente au détail des produits suivants: Petite quincaillerie métallique, Vis, clous et boulons métalliques, Colliers d’arrêt métalliques (produits de tiers), Tuyaux et tubes métalliques (produits de tiers), Revêtements de toiture métalliques, Tuiles métalliques, Cadres métalliques, Cloisons métalliques, Panneaux de construction métalliques, Mains courantes d’escalier métalliques, Carreaux métalliques pour la construction et revêtements de sol en carreaux métalliques, Portes et cadres de porte métalliques (à l’exception des portes de véhicules); Services de vente au détail des produits suivants: Détachants, Préparations détartrantes à usage domestique, Détergents autres qu’à usage médical et pour opérations de fabrication, Préparations de lavage, Produits de nettoyage, Détergents ménagers, Dégraissants autres que pour les procédés de fabrication, Préparations lustrantes (produits à polir) y compris préparations pour faire briller les feuilles de plantes (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Piscines [structures métalliques], Plongeoirs métalliques, Barrières de sécurité métalliques, Collecteurs d’eau de pluie métalliques, en particulier cuves et puits métalliques (produits de tiers), Caillebotis métalliques, Protections d’arbres métalliques (produits de tiers), Bacs et boîtes à compost et composteurs de déchets métalliques (produits de tiers), Abris de jardin métalliques, Pergolas métalliques, Gloriettes métalliques, Gazebos métalliques, Serres métalliques, transportables (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Thermomètres non à usage médical, Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d’eau (produits de tiers) et Installations sanitaires, Appareils et installations de climatisation, Ventilateurs (de climatisation), Appareils, instruments et installations de purification et/ou d’adoucissement de l’eau (produits de tiers), Fontaines (produits de tiers), Appareils de filtration d’eau (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Seuils métalliques, Escaliers métalliques, Gouttières métalliques, Clôtures, grilles et grilles métalliques, Barres de protection métalliques, Portails et barrières métalliques, Palissades métalliques, Chevilles métalliques, Tuyaux métalliques (produits de tiers), Bobines et Enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles (produits de tiers), Coffres-forts, Minerais, Boîtes en métaux communs (produits de tiers), Boîtes et conteneurs métalliques (produits de tiers), Conteneurs d’emballage métalliques (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Gazon naturel (produits de tiers), Paillis de paille (produits de tiers), Aliments pour animaux, Plantes séchées pour la décoration; Services de vente au détail des produits suivants: Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage dentaire, Bijouterie, pierres précieuses, Horlogerie et instruments chronométriques, Cadrans solaires, Porte-clés (breloques ou pendentifs); Services de vente au détail des produits suivants: Machines à laver, en particulier machines à laver le linge, lave-vaisselle, Machines électriques pour le shampouinage de tapis, Appareils et machines de cuisine (non manuels ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger, Couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, Dispositifs de tirage de rideaux, à commande électrique, Dispositifs électriques pour l’ouverture ou la fermeture de portes, portes-fenêtres, volets et stores, Broyeurs de déchets (machines) (produits de tiers); Vente au détail d’adhésifs à usage industriel, apprêts et colles d’apprêt, colles pour papier peint, carreaux et revêtements de sol, sel de conservation, autre que pour les denrées alimentaires, sels à usage industriel, réactifs chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, humidité

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absorbants, ciment-huile (mastic), teintures, peintures et vernis (autres que les isolants), laques (peintures); Vente au détail de préparations antirouille, mastics, colorants pour teindre les vêtements et les revêtements de meubles, teintures pour le bois, préparations pour le blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, bleuissage pour la lessive, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, bois odorants; Vente au détail de tabliers, dentelles et broderies, rubans et galons, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, carpettes, paillassons et nattes, linoléum, moquettes, matériaux pour recouvrir les sols existants, revêtements muraux autocollants, tentures murales, non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis d’automobiles, tapis antidérapants, tapis de bain, toiles cirées; Vente au détail de sacs (enveloppes, pochettes) en cuir, pour l’emballage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures en cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, matériaux, non métalliques, de construction, éléments de construction, non métalliques, tuyaux rigides, non métalliques, pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables, non métalliques, monuments, non métalliques, structures, non métalliques, clôtures; Vente au détail de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage, emballages à bulles en matières plastiques pour l’emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier, articles en carton, mouchoirs en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, gravures ou lithographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles; Vente au détail de rideaux en bambou, rideaux de perles pour la décoration, barres d’escalier, paravents (meubles), portes, garnitures, étagères, roulettes et pieds de meubles, armoires, portes d’armoires et organisateurs d’armoires (garde-robes), garde-robes et portemanteaux, cloisons de meubles en bois, meubles, butoirs de portes, non métalliques, poignées et boutons de portes, non métalliques, butoirs de fenêtres, non métalliques; Vente au détail de câbles, non métalliques, sangles, copeaux et sciures de bois, hamacs, stores d’extérieur en matières textiles et voiles d’ombrage, tissus à usage textile, couvre-lits et nappes, linge de maison, linge de lit, baldaquins de lit en matières textiles, pieds de lit en matières textiles, jupes de lit en matières textiles, sacs de couchage (literie) y compris sacs de couchage pour bébés, linge de bain, à l’exception des vêtements; Vente au détail de cintres, patères, non métalliques, coussins, étagères, rayonnages (meubles), récipients d’emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d’intérieur (meubles), stores d’intérieur en bois tissé, stores d’intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets à rideaux, anneaux de rideaux, rails de rideaux, rouleaux de rideaux; Vente au détail de revêtements (matériaux de construction), chaux, cabanes, non métalliques, œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, béton ou marbre, bois de construction, bois semi-ouvré, bois manufacturé, bois de placage, panneaux décoratifs, non métalliques, piscines (structures) non métalliques, plongeoirs, non métalliques, barrières de sécurité, non métalliques, barres d’appui, non métalliques; Vente au détail de cadres de portes métalliques, butoirs de portes métalliques et chambranles de portes métalliques, blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes de portes, fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, butoirs de fenêtres métalliques, chambranles de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d’extérieur métalliques, planchers métalliques, lattes métalliques; Vente au détail de supports de données magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements de traitement de données et ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques; Vente au détail de stores d’extérieur, non métalliques et non textiles, caillebotis, non métalliques, planchers, non métalliques, lattes, non métalliques, parquets, lambris, carrelages non métalliques, seuils, non métalliques, escaliers, non métalliques, gouttières de toits, non métalliques, barres de protection, non métalliques, palissades, non métalliques, verre de construction, verre isolant pour la construction, fenêtres, vitraux, béton, ciment; Vente au détail de cloisons, non métalliques, panneaux de construction, non métalliques, rampes d’escalier non métalliques, carreaux, non métalliques,

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pour revêtements de sols de construction et de carrelage, non métalliques, portes et encadrements de portes, non métalliques (à l’exception des portes de véhicules), encadrements de portes, non métalliques, huisseries de portes, non métalliques, fenêtres et encadrements de fenêtres, non métalliques, huisseries de fenêtres, non métalliques, volets non métalliques; Vente au détail de pot-pourri (parfums), parfums d’ambiance, produits de conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cire pour parquets, cire à polir, huiles pour le bois, abrasifs (à l’exception des abrasifs dentaires), papier à polir, papier de verre, solutions de récurage, préparations pour l’élimination de la rouille, préparations pour désobstruer les tuyaux d’évacuation, shampoings pour revêtements de sol; Vente au détail de produits de préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, mordants (non pour les métaux ni pour les semences), résines naturelles brutes, métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et l’art, revêtements (peintures), diluants pour peintures, préparations liantes pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, préparations protectrices pour métaux, préparations anticorrosives; Vente au détail de vêtements de protection ou de travail, chaussures de protection ou de travail et coiffures de protection ou de travail, aucun des produits précités n’incluant des articles de sport; Vente au détail de linge de table, non en papier, housses de coussins, housses de chaises, housses amovibles pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, rideaux de porte; Vente au détail d’autocollants muraux pour la décoration intérieure, revêtements muraux (autocollants décoratifs), autocollants pour fenêtres, matériel pour artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, blocs d’impression, papier d’emballage; Vente au détail d’œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, écrins ou boîtes à bijoux en métaux précieux, papier et carton (bruts, semi-ouvrés, ou pour la papeterie ou l’imprimerie), produits de l’imprimerie, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, magazines, catalogues, affiches et calendriers, matériel pour la reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (papeterie); Promotion des ventes pour des tiers.

Tous les services contestés de la classe 36
Assurances; Affaires financières; Organisation de la fourniture de financements; Affaires monétaires; Affaires immobilières.

Le reste des services contestés de la classe 37
Nettoyage intérieur de bâtiments, nettoyage de bâtiments (surfaces extérieures) et nettoyage de vitres; Désinfection, dératisation; Installation, entretien et réparation de dispositifs et machines d’alarme antivol, d’alarmes incendie, de serrures; Installation et réparation d’appareils et systèmes de chauffage et de ventilation et de systèmes électriques; Nettoyage et réparation de chaudières; Ramonage; Entretien et restauration de meubles; Informations relatives à l’installation et à l’entretien dans les domaines précités.

Le reste des services contestés de la classe 39
Entreposage, garde de vêtements; livraison de journaux; réservation de places (voyages).

Tous les services contestés de la classe 41
Enseignement; Formation; Services de divertissement; Organisation et conduite de conférences, colloques, formations (ateliers) en particulier dans les domaines suivants

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domaines: bricolage, construction, décoration, énergie et logement; formation pratique
[démonstration]; organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation de loteries; rédaction et publication de textes (autres que publicitaires), en particulier de périodiques, de fiches d’information technique et de fiches de conseils pour la fourniture d’informations aux consommateurs dans les domaines suivants: décoration, bricolage et construction; publication électronique de périodiques en ligne. Par conséquent, l’opposition, dans la mesure où elle est fondée sur la marque de l’Union européenne antérieure en question, n’est pas bien fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, et doit être rejetée dans la mesure où elle est dirigée contre les services susmentionnés.

d) Risque de préjudice L’usage de la marque contestée relèvera de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE lorsque l’une des situations suivantes se présentera:

il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure;

il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure;

il porte atteinte au caractère distinctif de la marque antérieure.

Bien que le préjudice ou le profit indu puisse n’être que potentiel dans une procédure d’opposition, une simple possibilité ne suffit pas pour que l’article 8, paragraphe 5, du RMUE soit applicable. Si le titulaire de la marque antérieure n’est pas tenu de démontrer un préjudice actuel et présent à sa marque, il doit «apporter des éléments de preuve prima facie d’un risque futur, non hypothétique, de profit indu ou de préjudice» (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, § 53).

Il s’ensuit que l’opposant doit établir que le préjudice ou le profit indu est probable, en ce sens qu’il est prévisible dans le cours normal des choses. À cette fin, l’opposant devrait produire des preuves, ou du moins présenter une argumentation cohérente démontrant en quoi consisterait le préjudice ou le profit indu et comment il se produirait, ce qui pourrait conduire à la conclusion prima facie qu’un tel événement est effectivement probable dans le cours normal des choses.

Profit indu (parasitisme) Le profit indu, dans le contexte de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, couvre les cas où il y a une exploitation claire et un «parasitisme» de la renommée d’une marque célèbre ou une tentative de tirer parti de sa réputation. En d’autres termes, il existe un risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques qu’elle projette soient transférées aux produits et services couverts par la marque contestée, de sorte que la commercialisation de ces produits et services est facilitée par leur association avec la marque antérieure renommée (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, § 48; 22/03/2007, T-215/03, Vips, EU:T:2007:93,
§ 40). Selon l’opposant, la marque antérieure est réputée pour les camions et les bus utilisant les technologies les plus récentes, qui sont particulièrement robustes et puissants et avec une

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un niveau de sécurité élevé et ces qualités peuvent facilement être transférées aux produits et services contestés. Il existe un risque que les consommateurs établissent une association mentale entre la marque demandée et la marque renommée « MAN ». Cette association mentale potentielle placerait le demandeur dans une position avantageuse lors de son entrée sur le marché, car il bénéficierait de tous les investissements réalisés par l’opposant pour construire sa réputation au fil des ans.

L’opposant a soumis des documents prouvant que ses moteurs et camions sont reconnus pour leur robustesse (comme le montrent, par exemple, les rapports TÜV) et pour leurs caractéristiques de haute technologie. En raison de la structure du signe contesté, où l’élément verbal « MAN » est clairement identifié, il est probable que le public en déduira que les produits et services en cause jouissent des qualités positives des moteurs et véhicules de MAN, en particulier du point de vue technologique. Compte tenu de ce qui précède, la marque demandée pourrait être plus attrayante pour les consommateurs, en raison de la réputation de la marque antérieure et, par conséquent, pourrait faciliter la commercialisation des produits et services contestés susmentionnés. De cette manière, le signe contesté recevrait un « coup de pouce » injuste du fait de son lien avec la marque de l’opposant dans l’esprit des consommateurs.

Compte tenu de la similitude entre les signes, de l’identité, de la similitude ou du lien entre les produits et services contestés susmentionnés et les produits pour lesquels la marque antérieure jouit d’une réputation (camions, poids lourds, moteurs et véhicules et leurs pièces) et du degré de réputation de la marque antérieure, il existe un risque sérieux que l’usage de la marque demandée, en relation avec les produits et services contestés, puisse conduire à du parasitisme, c’est-à-dire qu’il tirerait indûment profit de la réputation établie de la marque antérieure et des investissements réalisés par l’opposant pour acquérir cette réputation.

Sur la base de ce qui précède, la division d’opposition conclut que la marque contestée est susceptible de tirer indûment profit de la renommée de la marque antérieure lorsqu’elle est utilisée pour les produits et services contestés susmentionnés :

f) Conclusion
Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est bien fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE dans la mesure où elle est dirigée contre les produits et services pour lesquels un lien a été établi (voir ci-dessus au point d)).

L’opposition n’est pas accueillie en ce qui concerne les produits et services restants pour lesquels un lien a été nié.

La division d’opposition va maintenant poursuivre l’examen de l’opposition en ce qui concerne ces derniers produits et services restants dans la mesure où elle est fondée sur l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. Encore une fois, pour les raisons mentionnées ci-dessus, l’examen se concentrera sur les marques antérieures n^os 1 et 3.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMCUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale

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l’appréciation de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Marque antérieure n° 1
Classe 12 : Camions et autobus.

Marque antérieure n° 3
Classe 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à l’agriculture, à l’horticulture et à la sylviculture, en particulier produits chimiques pour le nettoyage des gaz d’échappement dans les procédés chimiques, en tant qu’additifs pour carburants liquides destinés à améliorer la combustion et le comportement des gaz d’échappement dans les moteurs à combustion interne, pour la réduction des émissions de polluants dans les gaz d’échappement des moteurs à combustion interne ; additifs pour le post-traitement des gaz d’échappement des moteurs à combustion interne ; huiles pour freins ; stabilisateurs pour huiles ; huiles pour suspensions hydrauliques [fluides hydrauliques] ; additifs chimiques pour huiles ; huiles pour circuits hydrauliques [fluides hydrauliques] ; huiles pour amortisseurs hydrauliques [fluides hydrauliques] ; stabilisateurs [additifs chimiques] pour huiles ; additifs chimiques pour huiles techniques ; produits chimiques sous forme d’huiles solubles dans l’eau ; catalyseurs chimiques pour la purification de gaz de synthèse et d’oléfines ; liquides de refroidissement pour moteurs ; antigel ; mélanges antigel ; additifs antigel.

Classe 4 : Carburants et lubrifiants pour moteurs à combustion interne de véhicules terrestres, ferroviaires et nautiques ; huiles industrielles ; graisses industrielles ; produits absorbant la poussière, produits mouillant la poussière et produits liant la poussière ; carburants [y compris carburants pour moteurs] ; produits d’éclairage ; additifs non chimiques pour carburants ; huiles pour automobiles ; graisses et huiles lubrifiantes ; huiles à usage technique ; huiles pour transmissions d’essieux automobiles ; huiles pour le durcissement des métaux ; additifs non chimiques pour huiles ; huiles pour le démoulage ; huiles pour la séparation des moules ; agents de démoulage sous forme d’huiles ; lubrifiants sous forme d’huiles ; huiles industrielles pour le traitement des métaux ; huiles industrielles pour la lubrification de surfaces ; huiles pour le traitement thermique des métaux ; huiles pour transmissions hydrodynamiques de véhicules ; agents d’imprégnation contre l’humidité sous forme d’huiles pour systèmes d’allumage de véhicules à moteur ; fluides pour le travail des métaux sous forme d’huiles ; huiles non minérales à usage industriel [technique] autres que les carburants ; huiles et graisses minérales à usage industriel [non carburant] ; additifs non chimiques pour fluides de travail organiques à utiliser comme modificateurs de débit [huiles techniques].

Les produits et services contestés, qui subsistent après l’examen de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sont les suivants :

Classe 1 : Préparations chimiques à usage photographique ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; préparations pour le traitement de l’eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure ; substances chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits de préservation et préparations pour l’imperméabilisation du ciment (à l’exception des peintures et des huiles) ; préparations ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs à usage industriel ; apprêts et enduits ; adhésifs pour

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pose de papier peint, Adhésifs pour carreaux et Adhésifs pour revêtements de sol; Résines synthétiques, à l’état brut; Sel pour la conservation, autre que pour les denrées alimentaires; Sels à usage industriel; Réactifs chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Décolorants à usage industriel; Absorbeurs d’humidité, À savoir produits déshumidifiants; Dessiccants pour absorber l’humidité; Revêtements hydrofuges [autres que les peintures]; Compositions isolantes anti-humidité [autres que la peinture]; Produits chimiques d’étanchéité, à l’exception des peintures, pour la maçonnerie; Ciment à l’huile [mastic].

Classe 4: Bougies et mèches pour l’éclairage; Combustibles pour l’éclairage; Bois de chauffage et charbon de bois (combustible); Allume-feu; Bougies parfumées; Cierges; Préparations pour l’enlèvement de la poussière; Bois de chauffage.

Classe 7: Cultivateurs [machines]; Motoculteurs; Tondeuses à gazon (machines); Machines à broyer; Souffleurs; Bobines et dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; Machines d’extraction; Instruments agricoles autres qu’actionnés manuellement; Incubateurs pour œufs; Appareils et robots pour le nettoyage de piscines; Machines à filtrer; Appareils électriques à usage domestique pour le nettoyage; Aspirateurs, Sacs et tuyaux d’aspirateurs; Machines à laver, en particulier machines à laver (le linge), lave-vaisselle; Shampooing de tapis (Machines et appareils pour le -), électriques; Appareils et machines de cuisine (non actionnés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger; Couteaux électriques; Ouvre-boîtes électriques; Dispositifs de tirage de rideaux, à commande électrique; Déchiqueteuses; Éoliennes; Dispositifs électriques pour l’ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores; Presse-agrumes électriques; Distributeurs automatiques de détergent à lessive.

Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement; Appareils et instruments optiques pour le bricolage, Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; Supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, disques optiques; Mécanismes à monnayeur; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateur; Logiciels, enregistrés; Extincteurs; capteurs; Combinaisons de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, Vêtements et chaussures de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu; Lunettes et casques de protection pour le bricolage, Gants de protection pour l’artisanat; Dispositifs de protection à usage personnel contre les accidents; Systèmes de sécurité et d’alarme pour la protection des personnes et des biens; Unités de commande d’alarme; Alarmes de piscine; Appareils de vidéosurveillance; Capteurs et détecteurs, en particulier détecteurs de mouvement; Sonnettes [dispositifs d’avertissement]; Appareils d’avertissement antivol; Alarmes incendie; Serrures, électriques; Interphones; Judas [lentilles grossissantes] pour portes; Sonnettes de porte électriques; Thermostats, gradateurs de lumière (régulateurs); Stations météorologiques; Décodeurs de télévision numérique terrestre; Thermomètres, non à usage médical; Fils pour antennes; Vêtements de protection ou vêtements de travail, chaussures de protection ou chaussures de travail, couvre-chefs de protection ou couvre-chefs de travail, autres que les lunettes, casques et gants de protection pour le jardinage.

Classe 16: Papier et carton (non traités, semi-finis ou pour la papeterie ou l’imprimerie); Produits de l’imprimerie, formulaires, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, magazines, catalogues, affiches et calendriers; Matériel pour la reliure; Photographies; Papeterie; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Autocollants [papeterie]; Autocollants muraux pour la décoration intérieure; Revêtements muraux (adhésifs décoratifs); Autocollants pour vitres; Matériel pour artistes; Articles de papeterie en papier; Pinceaux; Pinceaux; Rouleaux de peintres en bâtiment; Machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); Matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils);

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Caractères d’imprimerie ; Clichés d’imprimerie ; Papier d’emballage ; Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage ; Emballages à bulles (en matières plastiques) pour l’emballage ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Boîtes en carton ou en papier ; Récipients en carton ; Mouchoirs en papier ; Serviettes de toilette en papier ; Linge de table en papier ; Gravures ou œuvres d’art lithographiques ; Tableaux ou estampes encadrés ou non encadrés ; Aquarelles ; Patrons de couture ; Cache-pots en papier ; Distributeurs automatiques d’adhésifs pour le bureau.

Classe 35 : Publicité ; Administration commerciale ; Gestion des affaires commerciales ; Services de vente au détail par catalogue des produits suivants : Fongicides Produits de tiers, Herbicides Produits de tiers, Insecticides Produits de tiers, Parasiticides Produits de tiers, Acaricides Produits de tiers, Préparations pour la destruction des plantes nuisibles Produits de tiers, Métaux communs et leurs alliages, Matériaux de construction métalliques, Éléments de construction métalliques, Constructions transportables métalliques, Monuments métalliques, Matériaux métalliques pour voies ferrées, Câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs, Quincaillerie métallique non électrique, Chaînes métalliques ; Fonctions de bureau ; Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de vente au détail des produits suivants : Appareils et machines pour la purification de l’air, Humidificateurs et déshumidificateurs d’air, Échangeurs de chaleur, Bouillottes, Appareils d’éclairage, Lampadaires, Lustres, Plafonniers, Appliques murales (appareils d’éclairage), Abat-jour, Lampes, Lampes de poche, Éclairage solaire extérieur, Guirlandes électriques pour arbres de Noël, Appareils de chauffage, Chaudières, Chauffe-eau, Pompes à chaleur, Poêles à bois, Capteurs solaires (chauffage), Réfrigérateurs, Fours, Plaques de cuisson, Hottes de cuisine, Lavabos, Vasques de lavabo, Baignoires, Douches, Toilettes (cabinets d’aisances), Abattants et sièges de toilettes, en particulier pour enfants, personnes âgées ou handicapées, Éviers, Bidets, Appareils de chasse d’eau, Installations de bains de sauna, Spas, Robinetterie [robinets] Produits de tiers, Barbecues ; Services de vente au détail des produits suivants : Bouteilles, Œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou verre, Ustensiles de toilette et trousses de toilette, Verres à brosses à dents, Porte-savons, Boîtes à savon, Distributeurs de savon, Porte-brosses à dents, Brosses de toilettes [WC], Vaporisateurs de parfum, Porte-serviettes, Boîtes à rouleaux de papier toilette, Brosses de toilettes et porte-brosses de toilettes, Poubelles autres que les poubelles pour déchets organiques (produits de tiers), Poteries Produits de tiers, Vases Produits de tiers, Pots (pour fleurs) Produits de tiers, Jardinières Produits de tiers, Cache-pots non en papier Produits de tiers, Brûle-parfums, Bougeoirs ; Services de vente au détail des produits suivants : Abris pour voitures (abris pour véhicules) métalliques, Fil de fer barbelé, Fils d’antenne, Crochets de suspension pour vêtements métalliques, Barres d’appui métalliques, Monuments métalliques, Plaques d’immatriculation métalliques, Machines et machines-outils pour l’agriculture Produits de tiers, Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage Produits de tiers, Machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics ; Services de vente au détail des produits suivants : Produits chimiques destinés à l’industrie, la science, la photographie et l’agriculture (Produits de tiers), Produits chimiques pour l’horticulture (Produits de tiers) et Produits chimiques pour la sylviculture (Produits de tiers), Résines artificielles, à l’état brut, Matières plastiques à l’état brut, Produits pour le traitement de l’eau, Matières filtrantes (substances minérales et végétales) (Produits de tiers), Engrais (Produits de tiers), Substances pour l’amélioration des sols (Produits de tiers), Préparations fertilisantes (Produits de tiers), Engrais organiques (Produits de tiers), Paillis (engrais) (Produits de tiers), Humus et terreau d’humus (Produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : Combinaisons de travail, Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, Lunettes, casques et gants de protection pour le bricolage et le jardinage autres que les lunettes, casques et gants de protection pour le jardinage (produits de tiers), Dispositifs de sécurité pour la protection individuelle contre les accidents, Systèmes de sécurité et d’alarme pour la protection de

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personnes et biens, Centrales d’alarme, Alarmes de piscine, Appareils de vidéosurveillance ; Services de vente au détail des produits suivants : Bougies et mèches pour l’éclairage, Et produits d’éclairage, Bois de chauffage et charbon de bois (combustible), Allume-feu, Bougies parfumées, Bougies, Préparations pour l’enlèvement de la poussière, Bois de chauffage, Préparations pharmaceutiques et vétérinaires (produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : Terre de culture (produits de tiers), Terreau, terre franche (produits de tiers), Compositions extinctrices, Préparations pour la trempe et le brasage des métaux, Substances chimiques pour la conservation des produits alimentaires, Produits pour la conservation des fleurs (produits de tiers), Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, Produits de conservation pour le ciment et préparations pour l’imperméabilisation du ciment, à l’exception des peintures et des huiles, Produits ignifuges, Substances tannantes ; Services de vente au détail des produits suivants : Produits dans le domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : Caillebotis et grilles, Rambardes, Piquets, Écrans ajourés, pergolas, Portails et rubans de signalisation non métalliques, Tonnelles, non métalliques, Abris de jardin, non métalliques (produits de tiers), Serres transportables, non métalliques (produits de tiers), Abris pour voitures, non métalliques, Échafaudages (non métalliques), Cheminées, non métalliques, et leurs parties, Boîtes aux lettres en maçonnerie, Tuiles, ardoises, revêtements de toiture et toitures, non métalliques, Charpentes, non métalliques, pour la construction ; Services de vente au détail des produits suivants : Machines à meuler (produits de tiers), Outils et instruments à main (actionnés manuellement) et en particulier Outils et instruments à main, actionnés manuellement pour l’agriculture, le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Fourches-bêches (produits de tiers), Pioches (produits de tiers), Griffes (outils) (produits de tiers), Fourches (produits de tiers), Râteaux (outils à main) (produits de tiers), Bêches
[outils à main] (produits de tiers), Bêches (outils à main) (produits de tiers), Pelles (outils à main) (produits de tiers), Pics (produits de tiers), Scarificateurs (outils) (produits de tiers), Houes (outils à main) (produits de tiers), Semeurs (outils) (produits de tiers), Épandeurs (outils) (produits de tiers), Cisailles à gazon [instruments à main] (produits de tiers), Élagueurs (produits de tiers), Ciseaux non électriques (outils à main) et cisailles (produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : Boîtes aux lettres métalliques, Armoires à clés, Boîtes à outils métalliques (produits de tiers), Matériaux de renforcement, métalliques, pour le béton et Coffrages métalliques pour le béton, Tiges métalliques pour le brasage et le soudage, Constructions métalliques, Cabanes métalliques, Échafaudages métalliques, Échelles et escabeaux métalliques, Établis métalliques, Œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, Cheminées métalliques et leurs parties ; Services de vente au détail des produits suivants : Pièges lumineux, Pots de chambre, Dispositifs d’arrosage (produits de tiers), Lances d’arrosage pour tuyaux d’arrosage (produits de tiers), Arroseurs de pelouse (produits de tiers), Arrosoirs (produits de tiers), Systèmes de guidage de tuyaux (produits de tiers), Seaux (produits de tiers), Gants de jardinage (produits de tiers) et Gants à usage domestique (produits de tiers), Pièges à insectes, à rats et à souris (produits de tiers), Aquariums d’intérieur, Cordes et câbles, Filets de pêche, Filets de camouflage, Tentes de camping, Bâches, Voiles, Matériaux de rembourrage et de garnissage, Matières textiles fibreuses brutes, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles, pour l’emballage ; Services de vente au détail des produits suivants : Mobiles (décoration), Plaques murales décoratives, non en matières textiles (meubles), Porte-serviettes
[meubles], Porte-manteaux, Paniers, non métalliques, Paniers en osier, Porte-parapluies, Pare-feu, Bacs non métalliques pour la récupération d’eau (produits de tiers), Boîtes, coffres et récipients en bois ou en plastique (produits de tiers), Boîtes aux lettres non métalliques et non en maçonnerie, Jardinières (produits de tiers) ; Services de vente au détail des produits suivants : Monuments, non métalliques, Meubles, en particulier meubles de cuisine, de salle de bain et de jardin (produits de tiers), Miroirs (glaces

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lunettes), cadres, Supports pour cadres, Lits et literie, Œuvres d’art ou objets décoratifs en bois, cire, plâtre, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques; Services de vente au détail des produits suivants : Appareils et équipements de séparation (produits de tiers), Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement (produits de tiers), Incubateurs pour œufs; Services de vente au détail des produits suivants : arrêts non métalliques pour portes, armoires, tiroirs et fenêtres, Cales de porte, ustensiles et récipients, non électriques, à usage domestique ou de cuisine, autres que les composteurs et les poubelles pour déchets organiques (produits de tiers), Peignes et éponges, Brosses (à l’exception des pinceaux) et matériaux pour la fabrication de brosses, Instruments de nettoyage (actionnés manuellement), balais, Laine d’acier, Chiffons de nettoyage, Verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), Verre pour récipients, Vaisselle (autre que couteaux, fourchettes et cuillères), Porcelaine, Faïence; Services de vente au détail des produits suivants : casse-noix, Armes blanches, autres que les armes à feu, Rasoirs et lames de rasoir, Outils et instruments de cuisine actionnés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger, Soufflets de cheminée [outils à main], Vaporisateurs d’insecticides (outils à main) (produits de tiers), appareils et instruments scientifiques, Appareils et instruments nautiques, Appareils et instruments de topographie, Appareils et instruments de photographie, appareils et instruments cinématographiques, Appareils et instruments de pesage, Appareils et instruments de mesure, appareils et instruments de signalisation, Appareils et instruments de contrôle (surveillance), appareils et instruments de sauvetage et Appareils et instruments d’enseignement; Services de vente au détail des produits suivants : Appareils et instruments optiques pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images; Services de vente au détail des produits suivants : matériaux d’emballage (rembourrage, calage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles de plastique à usage agricole (produits de tiers), feuilles métalliques pour l’isolation, Gants, rubans, tissus ou vernis isolants, Résines synthétiques et artificielles semi-ouvrées, Fibre de verre ou laine de verre pour l’isolation, Peaux de vache et cuir d’imitation, Peaux d’animaux, Parapluies et parasols, Fouets, harnais et sellerie; Services de vente au détail des produits suivants : socles pour pots de fleurs (produits de tiers), Échelles en bois ou en matières plastiques, Établis de charpentier, non métalliques, Collecteurs d’eau de pluie, non métalliques, en particulier citernes et puits, non métalliques (produits de tiers), Dévidoirs non mécaniques, non métalliques, pour tuyaux flexibles (produits de tiers), Bacs et silos à compost et composteurs de déchets, non métalliques (produits de tiers), Paniers à bûches, Niches pour animaux de compagnie, Coussins pour animaux de compagnie; Services de vente au détail des produits suivants : Photographies, Patrons de couture, Cache-pots en papier, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, Produits en matières plastiques extrudées, Matériaux d’emballage, de calfeutrage et d’isolation, Tuyaux flexibles, non métalliques (produits de tiers), Bouchons en caoutchouc (produits de tiers), Raccords de tuyaux non métalliques (produits de tiers), Tuyaux d’arrosage (produits de tiers), Matériaux d’emballage imperméables ou isolants autres que les joints d’étanchéité (produits de tiers), Joints, Mastics d’étanchéité, Peintures, vernis et revêtements isolants; Services de vente au détail des produits suivants : Portiques de jeux avec balançoires, toboggans, sièges de balançoire et cordes à grimper, Balançoires, bacs à sable, toboggans, Cerfs-volants, Ornements pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries), Arbres de Noël en matières synthétiques, Produits agricoles (produits de tiers), Produits horticoles (produits de tiers), Produits de la sylviculture, ni préparés ni transformés (produits de tiers), Semences de plantes (produits de tiers), Fruits et légumes frais (produits de tiers), Animaux vivants, Plantes et fleurs naturelles (produits de tiers), Arbres et arbustes (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants : Pompes (machines) (produits de tiers),

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Pompes de drainage de caves, Appareils et robots pour le nettoyage de piscines, Machines de filtrage (produits de tiers), Appareils électriques à usage de nettoyage domestique, aspirateurs, Sacs et tuyaux d’aspirateurs; Services de vente au détail des produits suivants: Préparations sanitaires à usage médical et pour l’hygiène personnelle (à l’exception des préparations de toilette), Préparations et substances diététiques à usage médical, Aliments pour bébés, Pansements, Matériaux pour pansements (autres que les instruments), Matériaux pour l’obturation des dents, cire dentaire, Désinfectants à usage médical ou à usage hygiénique (autres que les savons), Désodorisants autres que pour usage personnel, Préparations pour la destruction des animaux nuisibles (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Capteurs et détecteurs, en particulier capteurs de mouvement, Détecteurs (de fumée), Sonnettes (dispositifs d’alarme), Alarmes antivol, alarmes incendie, Serrures électriques, Interphones, Judas (lentilles grossissantes pour portes), Sonnettes de porte électriques et carillons de porte, Thermostats, Variateurs de lumière (régulateurs), électriques, Stations météorologiques, Décodeurs de télévision numérique terrestre, caches pour prises électriques; Services de vente au détail des produits suivants: Petite quincaillerie métallique, Vis, clous et écrous et boulons métalliques, Colliers d’arrêt métalliques (produits de tiers), Tuyaux et tubes métalliques (produits de tiers), Revêtements de toiture métalliques, Tuiles de toiture métalliques, Cadres métalliques, Cloisons métalliques, Panneaux de construction métalliques, Rampes d’escalier métalliques, Carreaux métalliques pour la construction et revêtements de sol en carreaux métalliques, Portes et cadres de portes métalliques (à l’exception des portes de véhicules); Services de vente au détail des produits suivants: détachants, préparations détartrantes à usage domestique, Détergents autres qu’à usage médical et pour les opérations de fabrication, Préparations pour le lavage, Produits de nettoyage, Détergents ménagers, Dégraissants autres que pour les procédés de fabrication, Préparations pour faire briller (produits de polissage) y compris les préparations pour faire briller les feuilles de plantes (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Piscines [structures métalliques], Plongeoirs métalliques, Barrières de sécurité métalliques, Collecteurs d’eau de pluie métalliques, en particulier cuves et puits métalliques (produits de tiers), Caillebotis métalliques, Protections d’arbres métalliques (produits de tiers), Bacs et boîtes à compost et composteurs de déchets métalliques (produits de tiers), Abris de jardin métalliques, Pergolas métalliques, Tonnelles métalliques, kiosques métalliques, Serres métalliques, transportables (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Thermomètres non à usage médical, Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d’eau (produits d’autrui) et installations sanitaires, Appareils et installations de climatisation, Ventilateurs (de climatisation), Appareils, instruments et installations d’épuration et/ou d’adoucissement de l’eau (produits de tiers), Fontaines (produits de tiers), Appareils de filtrage de l’eau (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Barres de seuil métalliques, Escaliers métalliques, Gouttières métalliques, Clôtures, grilles et grilles métalliques, Barres de protection métalliques, Portails et barrières métalliques, Palissades métalliques, Piquets métalliques, Tuyaux métalliques (produits de tiers), Dévidoirs et bobines d’enroulement métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles (produits de tiers), Coffres-forts, Minerais, Boîtes en métaux communs (produits de tiers), Boîtes et conteneurs métalliques (produits de tiers), Conteneurs d’emballage métalliques (produits de tiers); Services de vente au détail des produits suivants: Gazon naturel (produits de tiers), Paillis de paille (produits de tiers), Aliments pour animaux, Plantes séchées pour la décoration; Services de vente au détail des produits suivants: Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage dentaire, Bijouterie, pierres précieuses, Horlogerie et instruments chronométriques, Cadrans solaires, Porte-clés (breloques ou babioles); Services de vente au détail des produits suivants: Machines à laver, en particulier machines à laver le linge, lave-vaisselle, Machines électriques pour le shampouinage de tapis, Appareils et machines de cuisine (non

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manuels ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger, Couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, Dispositifs électriques pour tirer les rideaux, Dispositifs électriques pour ouvrir ou fermer les portes, portes-fenêtres, volets et stores, Broyeurs de déchets (machines) (Produits de tiers); Vente au détail d’adhésifs à usage industriel, de colles pour l’apprêt et l’encollage, d’adhésifs pour papiers peints, carreaux et revêtements de sol, de sel pour la conservation, autre que pour les produits alimentaires, de sels à usage industriel, de réactifs chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire, de décolorants à usage industriel, d’absorbeurs d’humidité, de mastic à l’huile, de teintures, de peintures et vernis (autres que les isolants), de laques (peintures); Vente au détail de préparations antirouille, de mastics, de colorants pour teindre les vêtements et les revêtements de meubles, de teintures pour bois, de préparations pour le blanchiment et d’autres substances pour la lessive, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de bleu pour la lessive, de savons, de parfumerie, d’huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions capillaires, de dentifrices, de bois odorants; Vente au détail de tabliers, de dentelles et broderies, de rubans et tresses, de boutons, de crochets et œillets, d’épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de carpettes, de nattes et paillassons, de linoléum, de moquettes, de matériaux pour recouvrir les sols existants, de revêtements muraux autocollants, de tentures murales, non en matières textiles, de papiers peints, de gazon artificiel, de tapis d’automobiles, de tapis antidérapants, de tapis de bain, de toiles cirées; Vente au détail de sacs (enveloppes, pochettes) en cuir, pour l’emballage, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de garnitures en cuir pour meubles, de revêtements de meubles en cuir, de matériaux, non métalliques, pour la construction, de composants de construction, non métalliques, de tuyaux rigides, non métalliques, pour la construction, d’asphalte, de poix et de bitume, de constructions transportables, non métalliques, de monuments, non métalliques, de structures, non métalliques, de clôtures; Vente au détail de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique, pour l’emballage, de films à bulles en plastique pour l’emballage, de sacs à ordures en papier ou en plastique, de boîtes en carton ou en papier, d’articles en carton, de mouchoirs en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de gravures ou d’œuvres d’art lithographiques, de tableaux (peintures) encadrés ou non encadrés, d’aquarelles; Vente au détail de rideaux en bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de tringles d’escalier, de paravents (meubles), de portes, de garnitures, d’étagères, de roulettes et pieds de meubles, de placards, de portes de placards et d’organiseurs de placards (armoires), d’armoires et de portants, de cloisons de meubles en bois, de meubles, de butoirs de porte, non métalliques, de poignées et boutons de porte, non métalliques, de butoirs de fenêtre, non métalliques; Vente au détail de câbles, non métalliques, de sangles, de copeaux de bois et de sciure, de hamacs, de stores extérieurs en matières textiles et de voiles d’ombrage, de tissus à usage textile, de couvre-lits et de nappes, de linge de maison, de linge de lit, de ciels de lit en matières textiles, de pieds de lit en matières textiles, de jupes de lit en matières textiles, de sacs de couchage (literie) y compris les sacs de couchage pour bébés, de linge de bain, à l’exception des vêtements; Vente au détail de cintres, de patères, non métalliques, de coussins, d’étagères, de rayonnages (meubles), de récipients d’emballage en plastique, d’articles en osier, de caves à vin (meubles), de casiers à bouteilles, de stores d’intérieur (meubles), de stores d’intérieur en bois tissé, de stores d’intérieur à lattes, de stores en papier, de panneaux japonais, de tringles et crochets à rideaux, d’anneaux de rideaux, de rails à rideaux, de rouleaux de rideaux; Vente au détail de revêtements (matériaux de construction), de chaux, de cabanes, non métalliques, d’œuvres d’art, de statues ou figurines (statuettes) en pierre, béton ou marbre, de bois de construction, de bois semi-ouvré, de bois manufacturé, de bois de placage, de panneaux décoratifs, non métalliques, de piscines (structures) non métalliques, de plongeoirs, non métalliques, de barrières de sécurité, non métalliques, de barres d’appui, non métalliques; Vente au détail d’encadrements de portes métalliques, de butoirs de portes métalliques et de chambranles de portes métalliques, de blindages, de poignées et boutons de portes métalliques, de verrous, de cadenas, de clés, de fiches et de charnières métalliques, de sonnettes de porte, de fenêtres et d’encadrements de fenêtres métalliques, de butoirs de fenêtres métalliques, de chambranles de fenêtres métalliques, de volets métalliques, de stores extérieurs métalliques, de planchers métalliques, de lattes métalliques; Vente au détail de supports de données magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d’équipements de traitement de données et d’ordinateurs, d’ordinateurs

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logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques ; Vente au détail de stores d’extérieur, non métalliques et non en matières textiles, caillebotis, non métalliques, planchers, non métalliques, lattes, non métalliques, parquets, lambris, revêtements de sol en carreaux, non métalliques, seuils, non métalliques, escaliers, non métalliques, gouttières de toits, non métalliques, barres de protection, non métalliques, palissades, non métalliques, verre de construction, verre isolant pour la construction, fenêtres, vitraux, béton, ciment ; Vente au détail de cloisons, non métalliques, panneaux de construction, non métalliques, rampes d’escalier, non métalliques, carreaux, non métalliques, pour la construction et revêtements de sol en carreaux, non métalliques, portes et encadrements de portes, non métalliques (à l’exception des portes de véhicules), cadres de portes, non métalliques, huisseries de portes, non métalliques, fenêtres et encadrements de fenêtres, non métalliques, huisseries de fenêtres, non métalliques, volets, non métalliques ; Vente au détail de pot-pourri (parfums), parfums d’ambiance, produits de conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cire pour parquets, cire à polir, huiles pour le bois, abrasifs (à l’exception des abrasifs dentaires), papier à polir, papier de verre, solutions de récurage, préparations pour l’élimination de la rouille, préparations pour désobstruer les tuyaux d’évacuation, shampoings pour revêtements de sol ; Vente au détail de produits de préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, mordants (non pour les métaux ni pour les semences), résines naturelles brutes, métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et l’art, revêtements (peintures), diluants pour peintures, préparations liantes pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, préparations protectrices pour métaux, préparations anticorrosives ; Vente au détail de vêtements de protection ou de travail, chaussures de protection ou de travail et coiffures de protection ou de travail, aucun des produits précités n’incluant des articles de sport ; Vente au détail de linge de table, non en papier, housses de coussins, housses de chaises, housses amovibles pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, rideaux de porte ; Vente au détail de stickers muraux pour la décoration intérieure, revêtements muraux (autocollants décoratifs), autocollants pour fenêtres, matériel pour artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie, papier d’emballage ; Vente au détail d’œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, écrins ou boîtes à bijoux en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés, ou pour la papeterie ou l’imprimerie), produits de l’imprimerie, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, magazines, catalogues, affiches et calendriers, matériel pour la reliure, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (papeterie) ; Promotion des ventes pour des tiers.

Classe 36 : Assurances ; Affaires financières ; Arrangement de la fourniture de financement ; Affaires monétaires ; Affaires immobilières.

Classe 37 : Nettoyage intérieur de bâtiments, nettoyage de bâtiments (surfaces extérieures) et nettoyage de vitres ; Désinfection, dératisation ; Installation, entretien et réparation de dispositifs et machines d’alarme antivol, d’alarmes incendie, de serrures ; Installation et réparation d’appareils et systèmes de chauffage et de ventilation et de systèmes électriques ; Nettoyage et réparation de chaudières ; Ramonage ; Entretien et restauration de meubles ; Informations relatives à l’installation et à l’entretien dans les domaines précités ; Conseils en matière de construction.

Classe 39 : Entreposage, garde de vêtements ; livraison de journaux ; réservation de places (voyages).

Classe 41 : Enseignement ; Formation ; Services de divertissement ; Organisation et conduite de conférences, colloques, formation (ateliers) en particulier dans les domaines suivants

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domaines : bricolage, construction, décoration, énergie et logement ; Formation pratique
[démonstration] ; Organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation de loteries ; Rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires), notamment de périodiques, de fiches d’information technique et de fiches de conseils pour la fourniture d’informations aux consommateurs dans les domaines suivants : décoration, bricolage et construction ; Publication électronique de périodiques en ligne.

Une interprétation du libellé de la liste des produits et services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits et services.

Les termes « notamment » et « y compris », utilisés dans la liste des produits et services du demandeur et de l’opposant, indiquent que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie et que la protection ne se limite pas à ceux-ci. En d’autres termes, ils introduisent une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, Nu-Tride, EU:T:2003:107).

Toutefois, le terme « à savoir », utilisé dans la liste des produits et services du demandeur pour montrer la relation entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et limite l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Produits contestés de la classe 1
Les préparations chimiques contestées à usage photographique ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; préparations pour le traitement de l’eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure ; substances chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits de conservation et préparations pour l’imperméabilisation du ciment (à l’exception des peintures et des huiles) ; préparations ignifuges ; substances tannantes ; adhésifs à usage industriel ; colles pour l’apprêt et l’encollage ; colles pour papiers peints, colles pour carrelages et colles pour revêtements de sol ; résines synthétiques à l’état brut ; sel de conservation, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d’humidité, à savoir déshumidificateurs ; dessiccants pour l’absorption de l’humidité ; revêtements hydrofuges [autres que les peintures] ; compositions isolantes anti-humidité [autres que la peinture] ; produits chimiques d’étanchéité, à l’exception des peintures, pour la maçonnerie ; ciment à l’huile [mastic] sont inclus dans la catégorie générale des produits chimiques de l’opposant à usage industriel, scientifique, agricole, horticole et forestier de la marque antérieure n° 3, ou chevauchent ceux-ci.

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Dès lors, ils sont identiques.

Produits contestés de la classe 4
Le combustible d’éclairage contesté; le bois de chauffage et le charbon de bois (combustible); le bois de chauffage relèvent des combustibles [y compris les carburants] de l’opposant de la marque antérieure n° 3. Dès lors, ils sont identiques.

Les bougies et mèches d’éclairage contestées; les allume-feu sont similaires aux combustibles [y compris les carburants] de l’opposant de la marque antérieure n° 3.

Les bougies parfumées contestées; les chandelles; les préparations pour l’enlèvement de la poussière n’ont aucun point de contact avec aucun des produits de l’opposant. Ces produits ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Leurs canaux de distribution et leurs fournisseurs sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

Produits contestés de la classe 7
Les cultivateurs [machines] contestés; les motoculteurs; les tondeuses à gazon (machines); les broyeurs; les souffleurs; les bobines et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; les machines d’extraction; les instruments agricoles autres que manuels; les couveuses pour œufs; les appareils et robots pour le nettoyage de piscines; les machines de filtrage; les appareils électriques à usage de nettoyage domestique; les aspirateurs, sacs et tuyaux d’aspirateurs; les machines à laver, en particulier machines à laver (le linge), lave-vaisselle; les machines et appareils électriques pour le shampooing de tapis; les appareils et machines de cuisine (non manuels ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mélanger; les couteaux électriques; les ouvre-boîtes électriques; les dispositifs de tirage de rideaux, à commande électrique; les déchiqueteuses; les éoliennes; les dispositifs électriques pour l’ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores; les presse-agrumes électriques; les distributeurs automatiques de détergent à lessive n’ont aucun point de contact avec aucun des produits de l’opposant. Ces produits ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Leurs canaux de distribution et leurs fournisseurs sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

Produits contestés de la classe 9
Les appareils et instruments scientifiques, nautiques, de géodésie, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement contestés; les appareils et instruments optiques pour le bricolage, les appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; les supports de données magnétiques, les disques d’enregistrement, les disques optiques; les mécanismes à prépaiement; les caisses enregistreuses, les machines à calculer, les équipements de traitement de données et les ordinateurs; les logiciels, enregistrés; les extincteurs; les capteurs; les combinaisons de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, les vêtements et chaussures de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu; les lunettes et casques de protection pour le bricolage, les gants de protection pour l’artisanat; les dispositifs de protection à usage personnel contre les accidents; les systèmes de sécurité et d’alarme pour la protection des personnes et des biens; les unités de commande d’alarme; les alarmes de piscine; les appareils de vidéosurveillance; les capteurs et détecteurs, en particulier les détecteurs de mouvement; les sonnettes [dispositifs d’avertissement]; les appareils d’avertissement antivol; les alarmes incendie; les serrures électriques; les interphones; les judas [lentilles grossissantes] pour portes; les sonnettes de porte électriques; les thermostats, la lumière

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les variateurs (régulateurs) ; les stations météorologiques ; les décodeurs de télévision numérique terrestre ; les thermomètres, non à usage médical ; les fils pour antennes ; les vêtements de protection ou vêtements de travail, les chaussures de protection ou chaussures de travail, les couvre-chefs de protection ou couvre-chefs de travail, autres que les lunettes, les casques et les gants de protection pour le jardinage n’ont aucun point de contact avec les produits de l’opposant. Ces produits ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Leurs canaux de distribution et leurs fournisseurs sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

Produits contestés de la classe 16
Le papier et le carton contestés (non traités, semi-finis ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ; les produits de l’imprimerie, formulaires, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, magazines, catalogues, affiches et calendriers ; le matériel pour la reliure ; les photographies ; la papeterie ; les adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; les autocollants [papeterie] ; les autocollants muraux pour la décoration intérieure ; les revêtements muraux (adhésifs décoratifs) ; les autocollants pour vitres ; le matériel pour artistes ; les articles de papeterie en papier ; les pinceaux ; les pinceaux ; les rouleaux de peintres en bâtiment ; les machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; le matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ; les caractères d’imprimerie ; les clichés ; le papier d’emballage ; les sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage ; les emballages à bulles (en plastique) pour l’emballage ; les sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; les boîtes en carton ou en papier ; les récipients en carton ; les mouchoirs en papier ; les serviettes de toilette en papier ; le linge de table en papier ; les gravures ou œuvres d’art lithographiques ; les peintures ou estampes graphiques encadrées ou non encadrées ; les aquarelles ; les patrons pour la confection de vêtements ; les cache-pots en papier ; les distributeurs automatiques d’adhésifs pour le bureau n’ont aucun point de contact avec les produits de l’opposant. Ces produits ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Leurs canaux de distribution et leurs fournisseurs sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

Services contestés de la classe 35
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires dans une mesure moyenne à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement offerts aux mêmes endroits où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils visent le même public.

Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en relation avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités gravitant autour de la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros, les services d’achat sur internet, les services de vente par catalogue ou par correspondance de la classe 35.

Par conséquent, les services de vente au détail contestés en relation avec les produits suivants : produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie et à l’agriculture (produits de tiers), produits chimiques pour l’horticulture (produits de tiers) et produits chimiques pour la sylviculture (produits de tiers), résines artificielles, brutes, matières plastiques brutes, produits pour le traitement de l’eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales) (produits de tiers), engrais (produits de tiers), substances pour l’amélioration des sols (produits de tiers), préparations fertilisantes (produits de tiers), engrais organiques (produits de tiers), paillis (engrais) (produits de tiers), humus et terreau d’humus (produits de tiers) ; services de vente au détail en relation avec les produits suivants : terre de culture (produits de tiers), terreau, terre franche (produits de tiers), compositions extinctrices,

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les préparations pour la trempe et la soudure des métaux, les substances chimiques pour la conservation des produits alimentaires, les conservateurs pour fleurs (produits de tiers), les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, les conservateurs pour ciment et les préparations d’imperméabilisation du ciment, à l’exception des peintures et des huiles, les ignifugeants, les substances tannantes sont similaires aux produits chimiques de l’opposant à usage industriel, scientifique, agricole, horticole et forestier.

Il existe un faible degré de similarité entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui les unit sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.

Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en relation avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités tournant autour de la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros, les achats sur internet, les services de vente par catalogue ou par correspondance de la classe 35.

Par conséquent, les services de vente au détail contestés en relation avec les produits suivants : bougies et mèches pour l’éclairage, et illuminants, bois de chauffage et charbon de bois (combustible), allume-feu, bois de chauffage sont similaires dans une faible mesure aux combustibles de l’opposant
[y compris les carburants pour moteurs].

En revanche, les services de vente au détail contestés en relation avec les produits suivants : bougies parfumées, bougies, préparations pour enlever la poussière et les produits antérieurs de la classe 4 ne sont pas similaires. Outre le fait qu’ils sont de nature différente, les services étant immatériels tandis que les produits sont matériels, ils répondent à des besoins différents. Les services de vente au détail consistent à regrouper et à proposer à la vente une grande variété de produits différents, permettant ainsi aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat en un seul endroit. Ce n’est pas le but des produits. En outre, ces produits et services ont des méthodes d’utilisation différentes et ne sont ni en concurrence ni complémentaires.

Une similarité entre les services de vente au détail de produits spécifiques couverts par une marque et d’autres produits couverts par une autre marque ne peut être constatée que lorsque les produits concernés par les services de vente au détail et les autres produits couverts par l’autre marque sont proposés dans les mêmes points de vente, appartiennent au même secteur de marché et intéressent les mêmes consommateurs. Ici, ces conditions ne sont pas remplies, étant donné que les produits vendus au détail sont dissimilaires des autres produits, comme indiqué ci-dessus.

Ces services ne sont pas non plus similaires à l’un quelconque des autres produits et services de l’opposant.

En outre, le reste des services contestés de la classe 35, à savoir la publicité ; l’administration commerciale ; la gestion commerciale ; les services de vente au détail par catalogue en relation avec les produits suivants : fongicides produits de tiers, herbicides produits de tiers, insecticides produits de tiers, parasiticides produits de tiers, acaricides produits de tiers, préparations pour la destruction des plantes nuisibles produits de tiers, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, éléments de construction métalliques, constructions transportables métalliques, monuments métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, quincaillerie métallique non électrique, métaux

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chaîne ; fonctions de bureau ; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services de vente au détail des produits suivants : appareils et machines d’épuration de l’air, humidificateurs et déshumidificateurs d’air, échangeurs de chaleur, bouillottes, appareils d’éclairage, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d’éclairage), abat-jour, lampes, lampes de poche, éclairage solaire extérieur, guirlandes électriques pour arbres de Noël, appareils de chauffage, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes de cuisine, lavabos, vasques de lavabo, baignoires, douches, toilettes (cabinets d’aisances), abattants et sièges de toilettes, en particulier pour enfants, personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, appareils de chasse d’eau, installations de bains de sauna, spas, robinets [mitigeurs] produits de tiers, barbecues ; services de vente au détail des produits suivants : bouteilles, œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou verre, ustensiles de toilette et trousses de toilette, verres à brosses à dents, porte-savons, boîtes à savon, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses de toilettes [WC], vaporisateurs de parfum, porte-serviettes, étuis à rouleaux de papier toilette, brosses de toilettes et porte-brosses de toilettes, poubelles autres que les poubelles pour déchets organiques (produits de tiers), poteries produits de tiers, vases produits de tiers, pots (pour fleurs -) produits de tiers, jardinières produits de tiers, cache-pots non en papier produits de tiers, brûle-parfums, chandeliers ; services de vente au détail des produits suivants : abris pour voitures (abris pour véhicules) métalliques, fils barbelés, fils d’antenne, patères métalliques, barres d’appui métalliques, monuments métalliques, plaques d’immatriculation, métalliques, machines et machines-outils pour l’agriculture produits de tiers, machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage produits de tiers, machines et machines-outils pour la construction et les travaux publics ; services de vente au détail des produits suivants : combinaisons de travail, vêtements de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, lunettes, casques et gants de protection pour le bricolage et le jardinage autres que les lunettes, casques et gants de protection pour le jardinage (produits de tiers), dispositifs de sécurité à usage personnel contre les accidents, systèmes de sécurité et d’alarme pour la protection des personnes et des biens, unités de commande d’alarme, alarmes de piscine, appareils de vidéosurveillance ; services de vente au détail des produits suivants ; préparations pharmaceutiques et vétérinaires (produits de tiers) ; services de vente au détail des produits suivants : produits dans le domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (produits de tiers) ; services de vente au détail des produits suivants : caillebotis et grilles, garde-corps, piquets, claustras, pergolas, portails et rubans de signalisation non métalliques, tonnelles, non métalliques, abris de jardin, non métalliques (produits de tiers), serres, transportables, non métalliques (produits de tiers), abris pour voitures, non métalliques, échafaudages (non métalliques), cheminées, non métalliques, et leurs parties, boîtes aux lettres en maçonnerie, carreaux, ardoises, couvertures de toits et toitures, non métalliques, charpentes, non métalliques, pour la construction ; services de vente au détail des produits suivants : machines à meuler (produits de tiers), outils et instruments à main (actionnés manuellement) et en particulier outils et instruments à main, actionnés manuellement pour l’agriculture, le bricolage et le jardinage (produits de tiers), houes-fourches (produits de tiers), pioches (produits de tiers), griffes (outils) (produits de tiers), fourches (produits de tiers), râteaux (outils à main) (produits de tiers), bêches [outils à main] (produits de tiers), pelles (outils à main) (produits de tiers), pelles (outils à main) (produits de tiers), pioches (produits de tiers), scarificateurs (outils) (produits de tiers), houes (outils à main) (produits de tiers), semoirs (outils) (produits de tiers), épandeurs (outils) (produits de tiers), tondeuses à gazon [instruments à main] (produits de tiers), élagueurs (produits de tiers), ciseaux non électriques (outils à main) et cisailles (produits de tiers) ; services de vente au détail des produits suivants : boîtes aux lettres métalliques, armoires à clés, boîtes à outils métalliques (produits de tiers), matériaux de renforcement, métalliques, pour béton et coffrages métalliques pour

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béton, baguettes de métal pour le brasage et le soudage, constructions métalliques, cabanes métalliques, échafaudages métalliques, échelles et escabeaux métalliques, établis métalliques, œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, cheminées métalliques et leurs parties; services de vente au détail des produits suivants: pièges lumineux, pots de chambre, dispositifs d’arrosage (produits de tiers), lances d’arrosage pour tuyaux d’arrosage (produits de tiers), arroseurs de pelouse (produits de tiers), arrosoirs (produits de tiers), systèmes de guidage de tuyaux (produits de tiers), seaux (produits de tiers), gants de jardinage (produits de tiers) et gants à usage domestique (produits de tiers), pièges à insectes, à rats et à souris (produits de tiers), aquariums d’intérieur, cordes et câbles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes de camping, bâches, voiles, matières de rembourrage et de garnissage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles, pour l’emballage; services de vente au détail des produits suivants: mobiles (décoration), plaques murales décoratives, non en matières textiles (meubles), porte-serviettes [meubles], porte-manteaux, paniers, non métalliques, paniers en osier, porte-parapluies, pare-feu, baignoires non métalliques pour la récupération d’eau (produits de tiers), boîtes, coffres et récipients en bois ou en matières plastiques (produits de tiers), boîtes aux lettres non métalliques et non en maçonnerie, jardinières (produits de tiers); services de vente au détail des produits suivants: monuments, non métalliques, meubles, en particulier meubles de cuisine, de salle de bain et de jardin (produits de tiers), miroirs (glaces), cadres, supports de cadres, lits et literie, œuvres d’art ou objets décoratifs en bois, cire, plâtre, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques; services de vente au détail des produits suivants: appareils et équipements de séparation (produits de tiers), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement (produits de tiers), couveuses pour œufs; services de vente au détail des produits suivants: butoirs non métalliques pour portes, armoires, tiroirs et fenêtres, cales de porte, ustensiles et récipients, non électriques, à usage domestique ou de cuisine autres que les composteurs et les poubelles pour déchets organiques (produits de tiers), peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) et matériaux de brosserie, instruments de nettoyage (actionnés manuellement), balais, paille de fer, chiffons de nettoyage, verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), verre pour récipients, vaisselle (à l’exception des couteaux, fourchettes et cuillères), porcelaine, faïence; services de vente au détail des produits suivants: casse-noix, armes blanches, autres que les armes à feu, rasoirs et lames de rasoir, outils et instruments de cuisine actionnés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, peler ou mélanger, soufflets de cheminée [outils à main], vaporisateurs d’insecticides (outils à main) (produits de tiers), appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments nautiques, appareils et instruments de topographie, appareils et instruments de photographie, appareils et instruments cinématographiques, appareils et instruments de pesage, appareils et instruments de mesure, appareils et instruments de signalisation, appareils et instruments de contrôle (surveillance), appareils et instruments de sauvetage et appareils et instruments d’enseignement; services de vente au détail des produits suivants: appareils et instruments optiques pour le bricolage et le jardinage (produits de tiers), appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images; services de vente au détail des produits suivants: matériaux d’emballage (rembourrage, garnissage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles de plastique à usage agricole (produits de tiers), feuilles métalliques pour l’isolation, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, produits semi-finis en résines synthétiques et artificielles, fibre de verre ou laine de verre pour l’isolation, cuir de vache et imitation cuir, peaux d’animaux, parapluies et parasols, fouets, harnais et sellerie; services de vente au détail des produits suivants: socles pour pots de fleurs (produits de tiers), échelles en bois ou en matières plastiques, établis de charpentier, non métalliques, collecteurs d’eau de pluie, non métalliques,

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notamment citernes et puits, non métalliques (produits de tiers), dévidoirs non mécaniques, non métalliques, pour tuyaux flexibles (produits de tiers), bacs et silos à compost et composteurs de déchets, non métalliques (produits de tiers), paniers à bûches, niches pour animaux de compagnie, coussins pour animaux de compagnie ; services de vente au détail des produits suivants : photographies, patrons de couture, cache-pots en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques extrudées, matières à emballer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles, non métalliques (produits de tiers), bouchons en caoutchouc (produits de tiers), raccords de tuyaux non métalliques (produits de tiers), tuyaux d’arrosage (produits de tiers), matériaux d’emballage imperméables ou isolants autres que les joints (produits de tiers), joints d’étanchéité, mastics d’étanchéité, peintures, vernis et revêtements isolants ; services de vente au détail des produits suivants : portiques de jeux avec balançoires, toboggans, sièges de balançoires et cordes à grimper, balançoires, bacs à sable, toboggans, cerfs-volants, ornements pour arbres de Noël (à l’exclusion des articles d’éclairage et des confiseries), arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles (produits de tiers), produits horticoles (produits de tiers), produits de la sylviculture, ni préparés ni transformés (produits de tiers), semences de plantes (produits de tiers), fruits et légumes frais (produits de tiers), animaux vivants, plantes et fleurs naturelles (produits de tiers), arbres et arbustes (produits de tiers) ; services de vente au détail des produits suivants : pompes (machines) (produits de tiers), pompes de drainage de caves, appareils et robots pour le nettoyage de piscines, machines à filtrer (produits de tiers), appareils électriques à usage de nettoyage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d’aspirateurs ; services de vente au détail des produits suivants : préparations sanitaires à usage médical et pour l’hygiène personnelle (à l’exception des préparations de toilette), préparations et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériaux pour pansements (autres que les instruments), matériaux pour plomber les dents, cire dentaire, désinfectants à usage médical ou à des fins d’hygiène (autres que les savons), désodorisants autres que pour usage personnel, préparations pour la destruction des animaux nuisibles (produits de tiers) ; services de vente au détail des produits suivants : capteurs et détecteurs, en particulier capteurs de mouvement, détecteurs (de fumée), sonnettes (dispositifs d’avertissement), alarmes antivol, alarmes incendie, serrures électriques, interphones, judas (lentilles grossissantes pour portes), sonnettes de porte électriques et carillons de porte, thermostats, variateurs de lumière (régulateurs), électriques, stations météorologiques, décodeurs de télévision numérique terrestre, caches pour prises électriques ; services de vente au détail des produits suivants : petite quincaillerie métallique, vis, clous et écrous et boulons métalliques, colliers d’arrêt métalliques (produits de tiers), tuyaux et tubes métalliques (produits de tiers), couvertures de toit métalliques, tuiles de toiture métalliques, cadres métalliques, cloisons métalliques, panneaux de construction métalliques, rampes d’escalier métalliques, carreaux métalliques pour la construction et revêtements de sol en carreaux métalliques, portes et cadres de portes métalliques (à l’exception des portes de véhicules) ; services de vente au détail des produits suivants : détachants, préparations détartrantes à usage domestique, détergents autres qu’à usage médical et pour les opérations de fabrication, préparations pour le lavage, produits de nettoyage, détergents ménagers, dégraissants autres que pour les procédés de fabrication, préparations pour faire briller (produits de polissage) y compris les préparations pour faire briller les feuilles de plantes (produits de tiers) ; services de vente au détail des produits suivants : piscines [structures métalliques], plongeoirs métalliques, barrières de sécurité métalliques, collecteurs d’eau de pluie métalliques, en particulier cuves et puits métalliques (produits de tiers), caillebotis métalliques, protections d’arbres métalliques (produits de tiers), bacs et boîtes à compost et composteurs de déchets métalliques (produits de tiers), abris de jardin métalliques, pergolas métalliques, tonnelles métalliques, kiosques métalliques, serres métalliques, transportables (produits de tiers) ; services de vente au détail des produits suivants : thermomètres non à usage médical, appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,

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refroidissement, séchage, ventilation et alimentation en eau (produits de tiers) et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations d’épuration et/ou d’adoucissement de l’eau (produits de tiers), fontaines (produits de tiers), appareils de filtration d’eau (produits de tiers) ; services de vente au détail des produits suivants : seuils métalliques, escaliers métalliques, gouttières métalliques, clôtures, grilles et grilles métalliques, barres de protection métalliques, portes et barrières métalliques, palissades métalliques, piquets métalliques, tuyaux métalliques (produits de tiers), bobines et dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles (produits de tiers), coffres-forts, minerais, boîtes en métaux communs (produits de tiers), boîtes et conteneurs métalliques (produits de tiers), récipients d’emballage métalliques (produits de tiers) ; services de vente au détail des produits suivants : gazon naturel (produits de tiers), paillis de paille (produits de tiers), aliments pour animaux, plantes séchées pour la décoration ; services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage dentaire, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clés (breloques ou babioles) ; services de vente au détail des produits suivants : machines à laver, en particulier machines à laver le linge, lave-vaisselle, machines électriques pour le shampouinage de tapis, appareils et machines de cuisine (non actionnés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, peler ou mélanger, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs de tirage de rideaux, à commande électrique, dispositifs électriques pour l’ouverture ou la fermeture de portes, portes-fenêtres, volets et stores, broyeurs de déchets (machines) (produits de tiers) ; vente au détail d’adhésifs à usage industriel, colles d’apprêt et d’encollage, adhésifs pour papiers peints, carreaux et revêtements de sol, sel de conservation, autre que pour les denrées alimentaires, sels à usage industriel, réactifs chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, absorbeurs d’humidité, mastic à l’huile, teintures, peintures et vernis (autres que les isolants), laques (peintures) ; vente au détail de préparations antirouille, produits d’étanchéité, colorants pour la teinture de vêtements et de revêtements de meubles, teintures pour bois, préparations de blanchiment et autres substances pour la lessive, préparations pour nettoyer, polir, récurer et abraser, bleuissage pour la lessive, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, bois odorants ; vente au détail de tabliers, dentelles et broderies, rubans et tresses, boutons, agrafes et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, tapis, paillassons et nattes, linoléum, moquettes, matériaux pour recouvrir les sols existants, revêtements muraux auto-adhésifs, tentures murales, non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis d’automobile, tapis antidérapants, tapis de bain, toiles cirées ; vente au détail de sacs (enveloppes, pochettes) en cuir, pour l’emballage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures en cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, matériaux, non métalliques, de construction, éléments de construction, non métalliques, tuyaux rigides, non métalliques, pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables, non métalliques, monuments, non métalliques, structures, non métalliques, clôtures ; vente au détail de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique, pour l’emballage, emballages à bulles en plastique pour l’emballage ou le conditionnement, sacs à ordures en papier ou en plastique, boîtes en carton ou en papier, articles en carton, mouchoirs en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, gravures ou œuvres d’art lithographiques, tableaux (peintures) encadrés ou non encadrés, aquarelles ; vente au détail de rideaux en bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles d’escalier, paravents (meubles), portes, garnitures, étagères, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et organisateurs de placards (garde-robes), armoires et portants, cloisons de meubles en bois, meubles, arrêts de porte, non métalliques, poignées et boutons de porte, non métalliques, arrêts de fenêtre, non métalliques ; vente au détail de câbles, non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure, hamacs, stores extérieurs en matières textiles et voiles d’ombrage, tissus à usage textile, couvre-lits et nappes, linge de maison, linge de lit, ciels de lit en matières textiles, pieds de lit

Décision sur l’opposition n° B 3 104 006 Page 80 sur 89
en matières textiles, cache-sommiers en matières textiles, sacs de couchage (draps) y compris sacs de couchage pour bébés, linge de bain, à l’exception des vêtements; vente au détail de cintres, patères non métalliques, coussins, étagères, rayonnages (meubles), récipients d’emballage en matières plastiques, vannerie, armoires à vin (meubles), porte-bouteilles, stores d’intérieur (meubles), stores d’intérieur en bois tissé, stores d’intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets à rideaux, anneaux de rideaux, rails de rideaux, rouleaux de rideaux; vente au détail de revêtements (matériaux de construction), chaux, cabanes non métalliques, œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, béton ou marbre, bois de construction, bois mi-ouvré, bois manufacturé, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, piscines (structures) non métalliques, plongeoirs non métalliques, barrières de sécurité non métalliques, barres d’appui non métalliques; vente au détail de cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et chambranles de portes métalliques, blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, fiches et charnières métalliques, sonnettes de portes, fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, chambranles de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores extérieurs métalliques, planchers métalliques, lattes métalliques; vente au détail de supports de données magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques; vente au détail de stores extérieurs non métalliques et non textiles, caillebotis non métalliques, planchers non métalliques, lattes non métalliques, parquets, lambris, carrelages de sol non métalliques, seuils non métalliques, escaliers non métalliques, gouttières non métalliques, barres de protection non métalliques, palissades non métalliques, verre de construction, verre isolant pour la construction, fenêtres, vitraux, béton, ciment; vente au détail de cloisons non métalliques, panneaux de construction non métalliques, rampes d’escalier non métalliques, carreaux non métalliques pour la construction et carrelages de sol non métalliques, portes et cadres de portes non métalliques (à l’exception des portes de véhicules), cadres de portes non métalliques, chambranles de portes non métalliques, fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques, chambranles de fenêtres non métalliques, volets non métalliques; vente au détail de pot-pourri (parfums), parfums d’ambiance, produits de conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cire pour parquets, cire à polir, huiles pour le bois, abrasifs (à l’exception des abrasifs dentaires), papier à polir, papier de verre, solutions de récurage, préparations pour l’élimination de la rouille, préparations pour désobstruer les tuyaux d’évacuation, shampoings pour revêtements de sol; vente au détail de produits de préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, mordants (non pour les métaux ni pour les semences), résines naturelles brutes, métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et l’art, revêtements (peintures), diluants pour peintures, préparations liantes pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, préparations protectrices pour métaux, préparations anticorrosives; vente au détail de vêtements de protection ou de travail, chaussures de protection ou de travail et couvre-chefs de protection ou de travail, aucun des produits précités n’incluant des articles de sport; vente au détail de linge de table, non en papier, housses de coussins, housses de chaises, housses amovibles pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, rideaux de porte; vente au détail d’autocollants muraux pour la décoration intérieure, revêtements muraux (autocollants décoratifs), autocollants pour fenêtres, matériel pour artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, blocs d’impression, papier d’emballage; vente au détail d’œuvres d’art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, écrins ou boîtes à bijoux en métaux précieux, papier et carton (non traités, semi-traités, ou pour la papeterie ou l’imprimerie), produits de l’imprimerie, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, magazines, catalogues, affiches et calendriers, matériel pour la reliure, photographies,

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papeterie, adhésifs à usage de papeterie ou domestique, autocollants (papeterie); promotion des ventes pour des tiers ne présentent aucun point de contact avec aucun des produits de l’opposant. Ces services ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Leurs canaux de distribution et leurs prestataires sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

Services contestés de la classe 36
Les services contestés d’assurances; affaires financières; montage d’opérations financières; affaires monétaires; affaires immobilières ne présentent aucun point de contact avec aucun des produits de l’opposant. Ces services ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Leurs canaux de distribution et leurs prestataires sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

Services contestés de la classe 37
Les services contestés de nettoyage intérieur de bâtiments, nettoyage de bâtiments (surfaces extérieures) et nettoyage de vitres; désinfection, dératisation; installation, entretien et réparation de dispositifs et machines d’alarme antivol, d’alarmes incendie, de serrures; installation et réparation d’appareils et systèmes de chauffage et de ventilation et de systèmes électriques; nettoyage et réparation de chaudières; ramonage; entretien et restauration de meubles; informations relatives à l’installation et à l’entretien dans les domaines précités ne présentent aucun point de contact avec aucun des produits de l’opposant. Ces services ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Leurs canaux de distribution et leurs prestataires sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

Services contestés de la classe 39
Les services contestés d’entreposage, garde de vêtements; livraison de journaux; réservation de places (voyages) ne présentent aucun point de contact avec aucun des produits de l’opposant. Ces services ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Leurs canaux de distribution et leurs prestataires sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

Services contestés de la classe 41
Les services contestés d’enseignement; formation; services de divertissement; organisation et conduite de conférences, colloques, formations (ateliers) notamment dans les domaines suivants: bricolage, construction, décoration, énergie et logement; formation pratique [démonstration]; organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation de loteries; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires), notamment de périodiques, de fiches d’informations techniques et de fiches de conseils pour l’information des consommateurs dans les domaines suivants: décoration, bricolage et construction; publication électronique de périodiques en ligne ne présentent aucun point de contact avec aucun des produits de l’opposant. Ces services ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Leurs canaux de distribution et leurs prestataires sont distincts. Ils sont considérés comme dissemblables.

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Considérant que l’identité ou la similitude des produits n’a été constatée qu’à l’égard de la marque antérieure n° 3, la division d’opposition se concentrera sur cette marque antérieure dans ce qui suit.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication ou des conditions générales des produits et services achetés.

Compte tenu du prix des voitures, les consommateurs sont susceptibles d’accorder un degré d’attention plus élevé que pour des achats moins coûteux. Il est à prévoir que ces consommateurs n’achèteront pas une voiture, neuve ou d’occasion, de la même manière qu’ils achèteraient des articles de consommation courante. Le consommateur sera un consommateur informé, prenant en considération tous les facteurs pertinents, par exemple, le prix, la consommation, les coûts d’assurance, les besoins personnels ou même le prestige (22/03/2011, T-486/07, CA (fig.)/ KA, KA (fig.), EU:T:2011:104, § 27-38; 21/03/2012, T-63/09, SWIFT GTi / GTI, EU:T:2012:137, § 39-42).

c) Les signes
MAN TEKNOMAN
Marque antérieure Signe contesté
Les signes ont déjà été comparés ci-dessus au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

Il est renvoyé à la motivation de cette comparaison, laquelle est également valable pour l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, même si les produits et services « pertinents » ne sont pas exactement les mêmes.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Selon l’opposant, les marques antérieures jouissent d’un degré élevé de caractère distinctif en raison de leur ancienneté et de leur usage intensif en Allemagne en

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en relation avec une partie des produits et services pour lesquels elle est enregistrée (voir les listes ci-dessus dans la section relative à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE).

Cette allégation doit être dûment prise en considération étant donné que le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en compte dans l’appréciation du risque de confusion. En effet, plus le caractère distinctif de la marque antérieure est élevé, plus le risque de confusion est grand, et par conséquent, les marques dotées d’un caractère hautement distinctif en raison de la reconnaissance dont elles jouissent sur le marché bénéficient d’une protection plus étendue que les marques dotées d’un caractère moins distinctif (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 18).

La renommée des marques antérieures a déjà été évaluée ci-dessus au titre des motifs de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Il est fait référence à ces constatations, qui sont également valables pour l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

Une constatation de renommée exige qu’un certain seuil de reconnaissance soit atteint, tandis que le seuil pour une constatation de caractère distinctif accru peut être inférieur. Par conséquent, puisque la renommée a déjà été constatée, il peut être présumé que les marques antérieures possèdent également un degré de caractère distinctif accru.

Néanmoins, comme indiqué ci-dessus, l’opposant démontre que ses marques jouissent d’une renommée pour les camions et les bus de la classe 12. Cependant, la renommée et le caractère distinctif accru n’ont pas été revendiqués et, en tout état de cause, n’ont pas été prouvés en relation avec les produits pertinents de l’opposant des classes 1 et 4 de la marque antérieure n° 3, qui est la seule marque analysée dans cette section de la décision. La marque antérieure n° 3 a donc un caractère distinctif moyen.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les services et services en cause sont en partie similaires (au moins) et en partie dissimilaires. Les services pertinents, à savoir ceux qui sont au moins similaires, s’adressent au public professionnel, dont le degré d’attention variera de moyen à élevé. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.

Les signes sont visuellement et auditivement similaires dans une mesure moyenne et conceptuellement similaires dans une mesure élevée en raison de l’élément verbal coïncident « MAN », qui constitue le seul élément verbal de la marque antérieure et est entièrement inclus et clairement perceptible dans le signe contesté. Les marques diffèrent par l’élément verbal « TEKNO » du signe contesté.

Néanmoins, compte tenu de la reproduction de l’élément distinctif et initial « MAN » dans le signe contesté, il est probable que le public en cause, y compris la partie manifestant un niveau d’attention élevé en relation avec les services pertinents, associera au moins le signe contesté à la marque antérieure.

En effet, le risque de confusion couvre les situations où le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou lorsque le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées.

En l’espèce, les consommateurs peuvent légitimement croire que le signe contesté est une nouvelle extension/continuation ou une nouvelle ligne de services de marque, fournie sous la marque de l’opposant, car l’ajout de sous-marques attachées à la

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la marque principale/de distributeur est une pratique commerciale courante. En d’autres termes, étant donné que les deux signes sont basés sur le mot « MAN », qui, dans le signe contesté, est suivi d’un autre élément verbal (à savoir « TEKNO »), les consommateurs peuvent confondre l’origine commerciale des services jugés au moins similaires, en supposant qu’ils proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées. Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public concerné, à savoir la partie germanophone du territoire de l’UE, et que, par conséquent, l’opposition est partiellement bien fondée sur la base des enregistrements de marque de l’Union européenne nº 4 661 278 de l’opposant. Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés similaires à ceux de la marque antérieure. Le reste des produits et services contestés sont dissimilaires. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMC, l’opposition fondée sur cet article et visant ces services ne peut aboutir. La division d’opposition va maintenant poursuivre l’examen de l’opposition en ce qui concerne les produits et services restants, dans la mesure où elle est fondée sur l’article 8, paragraphe 4, du RMC.

MARQUE NON ENREGISTRÉE OU AUTRE SIGNE UTILISÉ DANS LA VIE DES AFFAIRES — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 4, DU RMC
Selon l’acte d’opposition, l’opposition est également fondée sur la dénomination sociale « MAN » (verbale) en Allemagne, utilisée dans la vie des affaires pour les véhicules et l’ingénierie, comme indiqué dans l’acte d’opposition, en Allemagne, conformément à l’article 8, paragraphe 4, du RMC. Conformément à l’article 8, paragraphe 4, du RMC, sur opposition du titulaire d’une marque non enregistrée ou d’un autre signe utilisé dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale, la marque demandée n’est pas enregistrée lorsque et dans la mesure où, en vertu de la législation de l’Union ou du droit de l’État membre régissant ce signe :

(a) des droits sur ce signe ont été acquis avant la date de dépôt de la demande d’enregistrement de la marque de l’Union européenne ou la date de priorité revendiquée pour la demande d’enregistrement de la marque de l’Union européenne ;

(b) ce signe confère à son titulaire le droit d’interdire l’usage d’une marque postérieure.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 4, du RMC sont soumis aux exigences suivantes :

le signe antérieur doit avoir été utilisé dans la vie des affaires avec une portée non seulement locale avant le dépôt de la marque contestée ;

conformément au droit qui le régit, avant le dépôt de la marque contestée, l’opposant a acquis des droits sur le signe sur lequel l'

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l’opposition est fondée, y compris le droit d’interdire l’usage d’une marque postérieure ;

les conditions dans lesquelles l’usage d’une marque postérieure peut être interdit sont remplies à l’égard de la marque contestée.

Ces conditions sont cumulatives. Par conséquent, lorsqu’un signe ne satisfait pas à l’une de ces conditions, l’opposition fondée sur une marque non enregistrée ou d’autres signes utilisés dans la vie des affaires au sens de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE ne peut aboutir.

b) Le droit en vertu de la loi applicable Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, l’Office examine d’office les faits dans les procédures dont il est saisi ; toutefois, dans les procédures relatives aux motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’Office limite cet examen aux faits, preuves et arguments présentés par les parties ainsi qu’aux conclusions formulées.

Conformément à l’article 7, paragraphe 2, sous d), du RMDUE, si l’opposition est fondée sur un droit antérieur au sens de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, la partie opposante doit fournir, entre autres, la preuve de son acquisition, de son existence continue et de l’étendue de sa protection, y compris lorsque le droit antérieur est invoqué en vertu du droit d’un État membre, une identification claire du contenu du droit national invoqué en produisant des publications des dispositions pertinentes ou de la jurisprudence.

Il incombe donc à l’opposant de soumettre toutes les informations nécessaires à la décision, y compris l’identification de la loi applicable et la fourniture de toutes les informations nécessaires à sa bonne application. Selon la jurisprudence, il incombe à l’opposant « … de fournir à [EUIPO] non seulement les indications démontrant qu’il remplit les conditions nécessaires, conformément au droit national dont il demande l’application …, mais également les indications établissant le contenu de ce droit » (05/07/2011, C-263/09 P, Elio Fiorucci, EU:C:2011:452, point 50).

Les informations relatives à la loi applicable doivent permettre à l’Office de comprendre et d’appliquer le contenu de cette loi, les conditions d’obtention de la protection et l’étendue de cette protection, et permettre au demandeur d’exercer son droit de la défense.

En ce qui concerne les dispositions de la loi applicable, l’opposant doit fournir une identification claire du contenu du droit national invoqué en produisant des publications des dispositions pertinentes ou de la jurisprudence (article 7, paragraphe 2, sous d), du RMDUE). L’opposant doit fournir la référence à la disposition légale pertinente (numéro de l’article ainsi que numéro et intitulé de la loi) et le contenu (texte) de la disposition légale en produisant des publications des dispositions pertinentes ou de la jurisprudence (par exemple, des extraits d’un journal officiel, un commentaire juridique, des encyclopédies juridiques ou des décisions de justice). Si la disposition pertinente renvoie à une autre disposition légale, celle-ci doit également être fournie afin de permettre au demandeur et à l’Office de comprendre la pleine signification de la disposition invoquée et de déterminer la pertinence éventuelle de cette autre disposition. Lorsque les preuves concernant le contenu du droit national pertinent sont accessibles en ligne à partir d’une source reconnue par l’Office, l’opposant peut fournir ces preuves en faisant référence à cette source (article 7, paragraphe 3, du RMDUE).

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Conformément à l’article 7, paragraphe 4, EUTMDR, toutes les dispositions du droit national applicable régissant l’acquisition des droits et leur étendue de protection visées à l’article 7, paragraphe 2, sous d), EUTMDR, y compris les preuves accessibles en ligne visées à l’article 7, paragraphe 3, EUTMDR, doivent être dans la langue de la procédure ou accompagnées d’une traduction dans cette langue. La traduction doit être soumise par la partie opposante de sa propre initiative dans le délai imparti pour la présentation du document original.

En outre, l’opposant doit présenter des preuves appropriées de la réalisation des conditions d’acquisition et de l’étendue de la protection du droit invoqué, ainsi que des preuves que les conditions de protection vis-à-vis de la marque contestée ont effectivement été remplies. En particulier, il doit présenter une argumentation convaincante expliquant pourquoi l’usage de la marque contestée serait effectivement empêché en vertu du droit applicable.

En l’espèce, l’opposant n’a fourni aucune information sur la protection juridique accordée au type de signe commercial invoqué par l’opposant, à savoir les dispositions pertinentes du droit national applicable en Allemagne. L’opposant n’a fourni aucune information sur le contenu éventuel des droits invoqués ou sur les conditions à remplir pour que l’opposant puisse interdire l’usage de la marque contestée en vertu des lois de l’État membre mentionné par l’opposant, à savoir en Allemagne.

L’opposant a cité les dispositions suivantes du code des marques allemand dans ses observations du 22/02/2022 et sous la forme visible dans les extraits :

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Toutefois, conformément à la pratique de l’Office, ainsi qu’il a été mentionné ci-dessus, l’opposant doit fournir une identification claire du contenu du droit national invoqué en produisant des publications des dispositions pertinentes ou de la jurisprudence (article 7, paragraphe 2, sous d), EUTMDR). Cela signifie que l’opposant doit fournir la référence à la disposition légale pertinente (numéro de l’article ainsi que numéro et intitulé de la loi) et le contenu (texte) de la disposition légale en produisant des publications des dispositions pertinentes ou de la jurisprudence. Pour ce dernier point, les Lignes directrices ont indiqué des extraits d’un journal officiel, un commentaire juridique, des encyclopédies juridiques ou des décisions de justice à titre d’exemples. En d’autres termes, il ne suffit pas que l’opposant cite les dispositions dans ses observations, il doit présenter des preuves de leur

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contenu, ou, selon les termes de la loi, «produire des publications». En l’espèce, l’opposant n’a pas produit de telles preuves.

Par conséquent, l’opposition n’est pas fondée au titre de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE et doit être rejetée en ce qui concerne ce motif d’opposition.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition statue sur une répartition différente des dépens.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Reiner SARAPOGLU Christian STEUDTNER Philipp HOMANN
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.