OPPOSITION DIVISION
OPPOSITION N° B 3 216 528
Medion AG, Am Zehnthof 77, 45307 Essen, Allemagne (opposante), représentée par Sebastian Köpke, Am Zehnthof 77, 45307 Essen, Allemagne (employé)
c o n t r e
Yuqin Xue, No.605, Lower Ancestral Hall, Dongsheng Village, Shuikou Town, 514587 Xingning City, Chine (demanderesse), représentée par Arpe Patentes Y Marcas, Edificio Aqua C/ Agustín De Foxá N° 4 – 10, 28036 Madrid, Espagne (mandataire professionnel).
Le 26/09/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante:

1. L’opposition n° B 3 216 528 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:

Classe 7: Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception des chasse-neige; imprimantes 3D;

stylos d’impression 3D; machines de gravure laser portables.

Classe 9: Tous les produits contestés de cette classe.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 982 606 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres dépens.
MOTIFS
Le 02/05/2024, l’opposante a formé opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 982 606 «TOOLIFE» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne (UE) n° 4 585 295 «LIFE» (marque verbale, marque antérieure n° 1); l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 16 673 171 «life» (marque verbale, marque antérieure n° 2); l’enregistrement de marque de l’Union européenne (UE) n° 18 787 305 «Life» (marque verbale, marque antérieure n° 3). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.
RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services pertinents, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants, qui

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incluent la similitude des produits et services et des signes, le caractère distinctif de la marque antérieure et le public pertinent.

a) Les produits et services, le public pertinent et son degré d’attention
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Marque antérieure n° 1
Classe 7 : Ouvre-boîtes (électriques) ; générateurs électriques ; marteaux électriques ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres) ; presse-fruits (électriques) à usage domestique ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; perceuses à main électriques ; pistolets à colle électriques ; robots culinaires électriques ; couteaux (électriques) ; mixeurs électriques à usage domestique ; machines électromécaniques pour la préparation d’aliments ; machines et appareils à polir (électriques) ; presse-fruits électriques ; machines et appareils de nettoyage (électriques) à usage domestique ; batteurs électriques ; cisailles électriques ; fouets électriques à usage domestique ; cireuses à chaussures électriques ; machines et appareils (électriques) pour le nettoyage de tapis par shampooing ; robots culinaires (électriques) ; broyeurs/concasseurs (électriques) à usage domestique ; moulins à café (autres qu’à main) ; moulins à usage domestique (autres qu’à main) ; affûte-couteaux ; aspirateurs ; sacs pour aspirateurs ; accessoires d’aspirateurs pour la diffusion de parfums et de désinfectants ; machines à laver ; machines à couper le pain.

Classe 8 : Fers à repasser (non électriques) ; ouvre-boîtes non électriques ; coupe-œufs (non électriques) ; fers (outils à main non électriques) ; appareils d’épilation (électriques et non électriques) ; instruments à main pour friser les cheveux (non électriques) ; Appareils d’épilation, électriques et non électriques ; Tondeuses à cheveux, électriques et non électriques ; coupe-fromage (non électriques) ; nécessaires de manucure électriques ; nécessaires de manucure ; limes à ongles électriques ; polissoirs à ongles (électriques ou non électriques) ; coupe-ongles (électriques ou non électriques) ; coupe-pizzas (non électriques) ; étuis à rasoirs ; rasoirs, machines à tondre la barbe électriques et non électriques ; vrilles (outils à main) ; fraises (outils à main) ; instruments à main pour friser les cheveux (non électriques) ; outils à main (actionnés manuellement).

Classe 9 : Codeurs magnétiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; appareils de traitement de données ; lecteurs optiques de caractères ; instruments d’écriture et/ou de lecture (traitement de données) ; supports de données magnétiques ; souris (équipement de traitement de données) ; supports de données optiques ; changeurs de disques (pour ordinateurs) ; scanners [équipement de traitement de données] ; mémoires pour installations de traitement de données, processeurs (unités centrales de traitement) ; disques compacts (mémoire morte) ; disques compacts (audio-vidéo) ; ordinateurs ; programmes d’ordinateur enregistrés ; logiciels [enregistrés] ; programmes de jeux pour ordinateurs ; programmes d’exploitation d’ordinateurs (enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; programmes d’ordinateurs (téléchargeables) ; claviers d’ordinateurs ; imprimantes pour ordinateurs ; repose-poignets pour ordinateurs ; interfaces [pour ordinateurs] ; ordinateurs portables ; lecteurs de disquettes ; moniteurs pour ordinateurs ; moniteurs (matériel informatique), appareils de navigation (programmes d’ordinateurs) pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs bloc-notes ; périphériques d’ordinateurs ; programmes d’ordinateurs ; logiciels (enregistrés) ; programmes de jeux informatiques ; claviers pour ordinateurs ; appareils électriques pour le démaquillage ; grilles pour accumulateurs électriques, chargeurs pour accumulateurs électriques, plaques pour accumulateurs électriques, accumulateurs électriques ; sonnettes d’alarme électriques ; boîtes de connexion (électricité), appareils d’affichage (électriques) ; panneaux d’affichage électroniques ; batteries électriques ; fers à repasser électriques ; installations électriques de prévention du vol ; fils électriques ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance d’aiguillages de chemins de fer ; câbles électriques ; condensateurs électriques ; bobines électromagnétiques ; publications électroniques [téléchargeables] ; stylos électroniques
[unités d’affichage visuel] ; tubes à décharge électriques, autres que pour l’éclairage ; dispositifs anti-parasites (électricité) ; batteries électriques pour véhicules ; appareils électrodynamiques de commande à distance de signaux ; photocopieurs (photographiques, électrostatiques, thermiques) ; bobines d’inductance (électricité) ;

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appareils électriques pour attirer et tuer les insectes; connecteurs de fils (électricité); sonnettes de porte (électriques); chargeurs pour batteries électriques; bigoudis chauffants électriquement; appareils de soudage électriques; fers à souder électriques; vannes solénoïdes (interrupteurs électromagnétiques); appareils de mesure électriques; bigoudis chauffants électriquement; serrures (électriques); émetteurs de signaux électroniques; étiquettes de sécurité électroniques pour marchandises; chaussettes chauffantes électriquement; stylos électroniques (unités d’affichage visuel); avertisseurs sonores électriques; traducteurs de poche électroniques; organiseurs électroniques; sonnettes de porte électriques; ouvre-portes électriques; ferme-portes électriques; appareils de surveillance électriques; disques compacts (audio-vidéo); récepteurs (audio et vidéo); bras de lecture pour tourne-disques; bandes de nettoyage de têtes [enregistrement]; bras de lecture pour tourne-disques; appareils d’enregistrement sonore; magnétophones; instruments de localisation sonore; supports sonores; appareils de transmission sonore; amplificateurs de son; appareils de reproduction sonore; appareils de divertissement adaptés pour être utilisés avec des récepteurs de télévision; indicateurs de température; visiophones; enceintes de haut-parleurs; balances à lettres; lecteurs de disques compacts; appareils de télévision; appareils téléphoniques; caméras cinématographiques; appareils de coupe de films; postes de radiotéléphonie; sonnettes de signalisation; altimètres; lecteurs de cassettes; boussoles; casques d’écoute; pointeurs laser (pointeurs lumineux); microphones; téléphones mobiles; modems; instruments de navigation; lentilles (optique); tapis de souris; traceurs; appareils de projection; écrans de projection; projecteurs de diapositives, radios; cartes à puce (cartes à circuits intégrés); jeux vidéo adaptés pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision; talkie-walkies; caméras vidéo; magnétoscopes; casques de sécurité pour le sport; aucun des produits précités n’étant ou ne comportant de contenu éducatif et/ou de divertissement destiné à la circulation générale; les produits susmentionnés à l’exclusion des programmes de jeux de société pour ordinateurs, des jeux de société informatisés et des jeux de société vidéo à utiliser uniquement avec des récepteurs de télévision, des jeux de société électroniques, des jeux de société vidéo pour connexion à un téléviseur, des logiciels de jeux de société, des cartes/disques/bandes/fils/circuits portant ou destinés à porter des jeux de société et/ou des logiciels de jeux et/ou des jeux de société d’arcade, des machines de jeux de société, y compris les machines à sous.

Classe 10: Appareils électriques d’acupuncture; électrodes à usage médical; électrocardiographes; ceintures électriques à usage médical; coussins chauffants électriques à usage médical; compresses thermoélectriques (chirurgie), compresses thermiques (électriques) à usage chirurgical; appareils dentaires électriques; diffuseurs d’aérosols à usage médical; sphygmomanomètres; appareils à air chaud (thérapeutiques); lampes à usage médical; appareils de massage.

Classe 11: Chauffe-biberons électriques; guirlandes électriques pour arbres de Noël; autocuiseurs (autoclaves) électriques; tapis chauffants électriquement; tubes à décharge électriques pour l’éclairage; douilles pour lampes électriques; chauffe-biberons (électriques); friteuses électriques; manchons pour les pieds, chauffants électriquement; chauffe-pieds (électriques ou non électriques); ampoules électriques; filaments pour lampes électriques; filaments chauffants (électriques); appareils de chauffage électriques; yaourtières électriques; filtres à café électriques; percolateurs à café électriques; percolateurs à café électriques; ustensiles de cuisson (électriques); douilles pour lampes électriques; filaments pour lampes électriques; lampes électriques; tubes à décharge électriques pour l’éclairage; ventilateurs électriques à usage personnel; radiateurs électriques; autocuiseurs électriques; tapis chauffants électriquement; gaufriers électriques; sèche-linge électriques; bouilloires (électriques); lampes de poche (torches); machines et appareils à glace; éclairages de bicyclettes; congélateurs, réfrigérateurs; appareils de climatisation; récipients réfrigérants; appareils à micro-ondes (appareils de cuisson), plaques chauffantes; poêles; torches.

Classe 16: Bandes et cartes en papier pour l’enregistrement de programmes informatiques; rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs; bandes et cartes en papier pour l’enregistrement de programmes informatiques; bandes et cartes en papier pour l’enregistrement de programmes informatiques; appareils d’impression de cartes de crédit, non électriques; taille-crayons (électriques ou non électriques); taille-crayons (électriques ou non électriques); papier pour électrocardiographes; machines à écrire (électriques ou non électriques); pointeurs (non électroniques); aucun des produits précités n’étant ou ne comportant de contenu éducatif et/ou de divertissement destiné à la circulation générale.

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Classe 28: Bicyclettes d’appartement; appareils de culture physique; disques de sport; cerfs-volants; patins à glace et à roulettes; véhicules télécommandés; véhicules miniatures (modèles réduits); ensembles de badminton; parapentes; appareils de gymnastique; haltères; patins à roulettes en ligne; appareils d’exercices physiques; planches à roulettes; tables de football en salle.

Classe 42: Programmation d’ordinateurs; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; location de matériel de traitement de données; récupération de données informatiques; mise à jour de logiciels; conseils en informatique; copie de programmes d’ordinateur; mise à jour de
logiciels; conception de logiciels; location de logiciels; conseils en matière d’ordinateurs; récupération de données informatiques; installation de programmes d’ordinateur, maintenance de logiciels; conception de systèmes informatiques; analyse de systèmes; conception de
systèmes informatiques; conception de logiciels; conception de systèmes informatiques; installation de
programmes d’ordinateur; conversion de programmes et de données informatiques (à l’exception de la conversion physique); copie de programmes d’ordinateur; location de logiciels; maintenance de
logiciels; récupération de données informatiques; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; conception et maintenance de sites web pour des tiers.

Marque antérieure nº 2
Classe 9: Logiciels de musique; enregistrements sonores musicaux; enregistrements vidéo musicaux; musique numérique téléchargeable; enregistrements vidéo téléchargeables contenant de la musique; données enregistrées électroniquement;

livres électroniques téléchargeables se rapportant exclusivement à la musique et aux appareils informatiques ou techniques utilisés pour consommer de la musique numérique, bandes dessinées, fantaisie, science-fiction, livres pour enfants, livres de cuisine, romans policiers, thrillers, guides, guides de voyage, romans, livres non-fictionnels, manuels scolaires, livres spécialisés; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles; contenu enregistré; dispositifs informatiques et audiovisuels, multimédias et photographiques; dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie; équipements informatiques et audiovisuels; dispositifs de contrôle d’accès; équipements d’alarme et d’avertissement.

Classe 35: Gestion de fichiers informatisée; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur des supports de communication; publication de textes publicitaires; location d’espaces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire; vente au détail d’ustensiles de ménage électriques; vente au détail d’ustensiles de ménage électroniques; services de vente au détail de logiciels; services de vente au détail de téléphones mobiles; services de vente au détail de smartphones; services de vente au détail de montres intelligentes; services de vente au détail de fichiers musicaux téléchargeables; services de vente au détail de publications électroniques téléchargeables; services de vente au détail d’ordinateurs portables (à porter sur soi); services de vente au détail de produits de l’imprimerie; services de vente au détail d’appareils de navigation; services de vente au détail d’équipements audiovisuels.

Classe 38: Télécommunications; services de communication par téléphone mobile; fourniture d’accès à du contenu multimédia en ligne; fourniture d’accès à des données sur des réseaux de communication; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; location de matériel de télécommunication; services de téléconférence; messagerie électronique; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture d’accès à des sites web de musique numérique sur l’internet; services de communication audiovisuelle; radiodiffusion; télédiffusion;

services de passerelles de télécommunication; fourniture d’accès à des réseaux de télécommunication;

fourniture d’accès à des sites web de musique numérique sur l’internet; fourniture d’accès à un portail de partage de vidéos; fourniture d’accès utilisateur à des programmes informatiques sur des réseaux de données; fourniture d’accès à des bases de données sur des réseaux informatiques; fourniture de liens sonores électroniques; fourniture de liens vidéo électroniques; fourniture d’accès utilisateur à des portails sur l’internet; fourniture d’accès à un portail internet proposant des programmes de vidéo à la demande.

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Classe 41 : Divertissement ; Production de bandes vidéo ; Location d’enregistrements sonores ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeux fournis en ligne à partir d’un réseau informatique ; Publication de livres et de revues électroniques en ligne, se rapportant exclusivement à la musique et aux appareils informatiques ou techniques utilisés pour consommer de la musique numérique, des bandes dessinées, de la fantasy, de la science-fiction, des livres pour enfants, des livres de cuisine, des romans policiers, des thrillers, des guides, des guides de voyage, des romans, des livres non romanesques, des manuels scolaires, des livres spécialisés ; Fourniture de publications à partir d’un réseau informatique mondial ou de l’internet pouvant être consultées, se rapportant exclusivement à la musique et aux appareils informatiques ou techniques utilisés pour consommer de la musique numérique, des bandes dessinées, de la fantasy, de la science-fiction, des livres pour enfants, des livres de cuisine, des romans policiers, des thrillers, des guides, des guides de voyage, des romans, des livres non romanesques, des manuels scolaires, des livres spécialisés ; Fourniture de publications en ligne se rapportant exclusivement à la musique et aux appareils informatiques ou techniques utilisés pour consommer de la musique numérique, ; Fourniture de publications électroniques se rapportant exclusivement à la musique et aux appareils informatiques ou techniques utilisés pour consommer de la musique numérique, des bandes dessinées, de la fantasy, de la science-fiction, des livres pour enfants, des livres de cuisine, des romans policiers, des thrillers, des guides, des guides de voyage, des romans, des livres non romanesques, des manuels scolaires, des livres spécialisés ; Fourniture d’un jeu informatique accessible à l’échelle d’un réseau par les utilisateurs de réseau ; Fourniture de musique numérique depuis l’internet ; Fourniture d’informations relatives au divertissement en ligne à partir d’une base de données informatique de l’internet ; Fourniture de critiques de livres en ligne ; Jeux sur l’internet (non téléchargeables) ; Fourniture de divertissements vidéo via un site web ; Fourniture de programmes de télévision, non téléchargeables, via des services de transmission de vidéo à la demande ;

Fourniture de films, non téléchargeables, via des services de transmission de vidéo à la demande ; Fourniture de musique en ligne, non téléchargeable ; Fourniture de divertissements en ligne ; Fourniture de jeux au moyen d’un système informatique ; Divertissements fournis via l’internet ; Divertissements fournis via un réseau de communication mondial ; Fourniture d’informations dans le domaine de la musique ;

Fourniture d’informations en matière de divertissement par des moyens électroniques.

Classe 42 : Services d’hébergement et logiciels en tant que service et location de logiciels ; Conseils en matière d’ordinateurs ; Conversion de programmes et de données informatiques, autres que la conversion physique ; Conversion de données ou de documents de supports physiques en supports électroniques ; Services informatiques en ligne ; Numérisation de sons et d’images ; Conversion multiplateforme de contenu numérique en d’autres formes de contenu numérique ; Copie de logiciels informatiques ; Développement de matériel informatique ; Développement, programmation et mise en œuvre de logiciels.

Marque antérieure n° 3
Classe 7 : Machines à balayer, nettoyer, laver et blanchir ; Appareils de lavage ;

Machines à laver incorporant des installations de séchage ; Mousseurs à lait électriques ; Machines à coudre ; Mixeurs [machines de cuisine] ; Mélangeurs électriques d’aliments ; Aspirateurs ; Aspirateurs robots ; Aspirateurs sans fil ; Distributeurs électroniques de nourriture pour animaux ; Tondeuses à gazon robots ;

Tondeuses à gazon ; Machines à repasser et presses à linge ; Machines d’emballage sous vide.

Classe 8 : Rasoirs ; Fers à repasser.

Classe 9 : Balances de cuisine ; Variateurs de lumière [régulateurs], électriques ; Projecteurs portables ;

Fichiers de données enregistrés ; Bases de données ; Enregistrements magnétiques ; Appareils audio/visuels et photographiques ; Équipements et accessoires de traitement de données (électriques et mécaniques) ; Appareils de traitement de signaux numériques ; Claviers sans fil ; Appareils et instruments de radio ; Appareils domotiques ; Équipements informatiques et audiovisuels ; Claviers ;

Dispositifs de montage pour moniteurs ; Équipements de communication ; Concentrateurs domotiques ; Appareils de reconnaissance vocale ; Capteurs pour appareils de télécommunication ; Composants électriques et électroniques ; Appareils de réseau électrique ; Appareils et instruments pour l’accumulation et le stockage d’électricité ; Objectifs [lentilles] [optique] ; Équipements d’alarme et d’avertissement ; Détecteurs de fumée ; Traqueurs d’activité portables ; Appareils et instruments de géolocalisation ; Matériel informatique pour le traitement de données de positionnement ; Instruments de positionnement global ; Appareils pour mesurer, surveiller et analyser la consommation d’électricité ;

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Indicateurs d’électricité; Enregistreurs de performance au travail; Appareils d’analyse de l’air; Dispositifs de mesure; Capteurs, détecteurs et instruments de surveillance; Appareils d’enseignement audiovisuel; Caméras à 360 degrés; Lunettes 3D; Adaptateurs pour l’accès à des réseaux sans fil; Caméras d’action; Ordinateurs tout-en-un; Radios; Radios-réveils; Appareils audio et récepteurs radio; Instruments de mesure du temps (à l’exclusion des horloges et des montres); Casques d’écoute; Casques de communication;

Casques d’écoute sans fil; Étuis pour casques d’écoute; Écouteurs intra-auriculaires; Casques; Casques de réalité virtuelle; Casques pour smartphones; Haut-parleurs; Systèmes de haut-parleurs; Stations d’accueil pour haut-parleurs;

Haut-parleurs portables; Barres de son; Caissons de basses; Appareils stéréophoniques; Télécommandes pour chaînes stéréo; Logiciels multimédias; Projecteurs multimédias; Fichiers multimédias téléchargeables;

Logiciels informatiques pour améliorer les capacités audiovisuelles d’applications multimédias; Dispositifs informatiques et audiovisuels, multimédias et photographiques; Dispositifs de réseau local sans fil; Lecteurs DVD; Platines tourne-disques; Lecteurs MP3; Étuis adaptés pour téléphones mobiles; Pochettes pour appareils photographiques; Chargeurs; Chargeurs sans fil;

Chargeurs pour smartphones; Batteries; Batteries externes; Adaptateurs de prise; Bracelets connectés
[instruments de mesure]; Smartphones; Montres intelligentes; Coques pour smartphones; Claviers pour smartphones; Logiciels pour smartphones; Lampes flash pour smartphones; Logiciels d’application téléchargeables pour smartphones; Smartphones en forme de montre; Smartphones sous forme de lunettes; Bracelets de montre qui communiquent des données aux smartphones; Logiciels téléchargeables pour smartphones pour la surveillance de la fréquence cardiaque; Supports adaptés pour téléphones mobiles et smartphones; Télécommandes pour télévisions; Appareils de télévision; Appareils téléphoniques; Télévisions à protocole Internet; Récepteurs de télévision 3D; Logiciels pour télévisions; Dispositifs d’affichage, récepteurs de télévision et dispositifs de film et vidéo; Appareils de télécommande pour l’ouverture et la fermeture de portes; Supports muraux adaptés pour moniteurs de télévision; Programmes informatiques pour le traitement de données; Dispositifs périphériques d’ordinateur; Moniteurs; Moniteurs à écran tactile; Tapis de souris; Souris d’ordinateur; Joysticks d’ordinateur; Joysticks adaptés pour smartphones; Webcams; Logiciels de réalité augmentée; Simulateurs de mouvement de réalité virtuelle (RV); Appareils de projection; Mini-projecteurs; Tablettes informatiques; Supports adaptés pour tablettes informatiques; Étuis pour tablettes informatiques; Logiciels pour tablettes informatiques; Ordinateurs portables;

Housses pour ordinateurs portables; Sacs adaptés pour ordinateurs portables; Logiciels informatiques; Ordinateurs et matériel informatique; Cartes mémoire; Clés USB; Équipement de lecture de cartes; Disques durs portables pour ordinateurs; Appareils téléphoniques; Serrures électriques; Protecteurs d’écran sous forme de films pour téléphones mobiles; Coques pour ordinateurs portables; Coques pour tablettes informatiques; Appareils photo
[photographie]; Caméras pour véhicules; Routeurs sans fil; Routeurs sans fil USB; Câblage électrique; Stations météorologiques numériques; Babyphones; Thermostats numériques de régulation climatique; Cloches
[dispositifs d’avertissement]; Balances; Balances électroniques numériques portables; Livres électroniques; uniquement en relation avec les domaines suivants : Musique, Ordinateurs ou appareils techniques pour la consommation de musique numérique, bandes dessinées, fantasy, Science-fiction, Livres pour enfants, Livres de cuisine, romans policiers, Thriller, Guides, Livres guides, Romans de fiction, Livres non-fictionnels, manuels scolaires,
Livres techniques; Liseuses électroniques; Étuis de protection pour liseuses électroniques; Logiciels de musique; Contenu enregistré; Logiciels de jeux informatiques, téléchargeables; Programmes informatiques, téléchargeables; Applications logicielles pour ordinateurs, téléchargeables; Programmes informatiques, enregistrés; Progiciels; Logiciels de test de logiciels.

Classe 11 : Chauffe-eau; Grille-pain électriques; Appareils électriques à croque-monsieur; Cuiseurs vapeur électriques; Fours à micro-ondes; Fours à micro-ondes; Déshumidificateurs; Séchoirs électriques à linge
[séchage par la chaleur]; Cafetières électriques; Appareils à croque-monsieur chauds; Gaufriers; Armoires réfrigérantes; Réfrigérateurs électriques [à usage domestique]; Réfrigérateurs portables; Équipements de réfrigération et de congélation; Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs; Congélateurs coffres; Machines à glace; Appareils distributeurs de glace; Glacières; Rôtissoires; Fours de cuisson; Fours de cuisson électriques à usage domestique; Machines à cuire le pain; Machines à pain; Friteuses électriques; Friteuses domestiques [électriques]; Friteuses à air; Sèche-mains électriques à air chaud; Appareils à fondue
[appareils de cuisson]; Sèche-cheveux; Barbecues; Rôtissoires électriques; Purificateurs d’air portables; Purificateurs d’air; Ventilateurs de climatisation; Appareils de climatisation mobiles; Appareils d’humidification à utiliser avec des appareils de climatisation; Humidificateurs; Humidificateurs [à usage domestique

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fins]; Ampoules LED; Luminaires; Ventilateurs; Ventilateurs; Sèche-serviettes électriques.

Classe 35: Services de vente au détail de smartphones; Services de vente au détail de logiciels informatiques; Services de vente au détail de matériel informatique; Services de vente au détail de montres intelligentes; Services de vente au détail de contenus enregistrés; Services de vente au détail de publications électroniques téléchargeables; Services de vente au détail en ligne de musique et de films téléchargeables et préenregistrés; Services de vente au détail d’équipements électroniques domestiques;

Services de vente au détail d’équipements électriques domestiques; Préparation de présentations audiovisuelles à des fins publicitaires; Services de promotion commerciale fournis par des moyens audiovisuels; Services de vente au détail d’équipements audiovisuels; Services de vente au détail d’équipements audiovisuels; Publicités en ligne; Publicité par transmission de publicité en ligne pour des tiers via des réseaux de communications électroniques; Fourniture d’espace sur des sites web pour la publicité de produits et services; Fourniture d’espace publicitaire; Location d’espaces publicitaires; Fourniture et location d’espaces, de temps et de supports publicitaires; Services d’intermédiation relatifs à la location de temps et d’espaces publicitaires; Émission et mise à jour de textes publicitaires;

Organisation d’abonnements aux publications en ligne de tiers; Organisation d’expositions à des fins commerciales; Démonstration de ventes [pour des tiers]; Présentation de produits sur des moyens de communication, à des fins de vente au détail; Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; Diffusion de matériel publicitaire en ligne;

Distribution d’annonces publicitaires et de communiqués commerciaux; Diffusion de publicité pour des tiers via l’Internet.

Classe 38: Services d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; Services de conseil relatifs aux équipements de communication; Diffusion d’événements d’e-sport; Diffusion de contenu audiovisuel et multimédia via l’Internet; Fourniture d’accès à des bases de données informatiques en ligne; Fourniture d’accès à des sites web de musique numérique sur l’internet; Accès à des contenus, des sites web et des portails; Fourniture d’accès à des contenus multimédias en ligne; Fourniture d’accès et location de temps d’accès à des bases de données informatiques; Fourniture d’accès utilisateur à des programmes informatiques dans des réseaux de données; Location d’appareils de communication; Fourniture d’accès à l’infrastructure de télécommunication à des utilisateurs tiers.

Classe 41: Services d’enregistrement; Fourniture d’enseignement relatif à la programmation informatique;

Services de réservation et de billetterie pour événements sportifs; Services d’information sur les billets pour événements d’e-sport; Services de divertissement; Fourniture de divertissements en ligne; Administration
[organisation] de services de divertissement; Réservation de places de spectacles; Fourniture de publications consultables à partir d’un réseau informatique mondial ou de l’internet; uniquement dans les domaines suivants: Musique, Ordinateurs ou appareils techniques pour la consommation de musique numérique, Bandes dessinées, fantasy, Science-fiction, livres pour enfants, Livres de cuisine, romans policiers, Thriller, Guides, Guides de voyage, Romans de fiction, Livres non-fictionnels, manuels scolaires, Livres techniques; Fourniture de publications électroniques en ligne dans le domaine de la musique, non téléchargeables; Services de divertissement fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; Fourniture de jeux informatiques en ligne; Services de jeux électroniques fournis à partir d’une base de données informatique ou par le biais de l’internet.

Classe 42: Services d’hébergement et logiciels en tant que service et location de logiciels; Conception de systèmes informatiques; Conception de systèmes informatiques; Analyse informatique; Conception de matériel informatique;

Fourniture de services de sécurité pour réseaux informatiques, accès informatiques et transactions informatisées; Location de matériel informatique et de périphériques informatiques; Services de conseil en informatique; Maintenance de logiciels; Test de matériel informatique; Hébergement de bases de données; Développement de logiciels informatiques pour des tiers; Services de conseil relatifs à la maintenance de logiciels; Services de conseil en informatique; Services d’information relatifs aux ordinateurs; Conception d’ordinateurs pour des tiers; Conception de logiciels pour des tiers; Dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques; Services de conseil et d’assistance en matière de

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conception et développement de matériel informatique; fourniture de systèmes informatiques virtuels par l’intermédiaire de l’informatique en nuage; installation, maintenance, mise à jour et mise à niveau de logiciels informatiques; location de logiciels de jeux informatiques.

Les produits contestés sont les suivants:

Classe 7: Ciseaux électriques; machines à couper; tondeuses à gazon [machines]; machines et appareils de nettoyage électriques; perceuses; perceuses à main électriques; tronçonneuses; marteaux électriques; nettoyeurs haute pression; cireuses à chaussures électriques; chasse-neige; aspirateurs; imprimantes 3D; arrache-clous électriques; tournevis électriques; stylos d’impression 3D; machines de gravure laser portables.

Classe 9: Appareils de mesure de distance; mesures; jauges; appareils et instruments d’arpentage; règles [instruments de mesure]; clinomètres; inclinomètres; lochs [instruments de mesure]; règles de charpentier; instruments de mesure; règles [instruments de mesure]; appareils et instruments de pesage; trusquins [menuiserie]; instruments d’azimut; instruments de mesure de hauteur; profileurs optiques.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, la nature et la finalité des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, le mode d’utilisation et le fait qu’ils soient en concurrence ou complémentaires.

Produits contestés de la classe 7
Les tondeuses à gazon [machines]; les machines et appareils de nettoyage électriques; les aspirateurs sont contenus à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes) de la marque antérieure n° 3.

Les perceuses; les perceuses à main électriques; les marteaux électriques; les cireuses à chaussures électriques sont contenus à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes) de la marque antérieure n° 1.

Les nettoyeurs haute pression contestés sont inclus dans, ou chevauchent, la catégorie générale des machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie de l’opposant de la marque antérieure n° 3. Par conséquent, ils sont identiques.

Les ciseaux électriques contestés sont similaires aux marteaux électriques de l’opposant de la marque antérieure n° 1 car ils coïncident sur les facteurs pertinents suivants: canaux de distribution, public pertinent, producteur.

Les machines à couper tronçonneuses contestées sont similaires aux cisailles électriques de l’opposant de la marque antérieure n° 1 car elles coïncident sur les facteurs pertinents suivants: complémentarité, canaux de distribution, public pertinent, producteur.

Les tournevis électriques contestés; les arrache-clous électriques sont similaires aux perceuses à main électriques de l’opposant de la marque antérieure n° 1 car ils coïncident sur les facteurs pertinents suivants: complémentarité, canaux de distribution, public pertinent, producteur.

Les chasse-neige contestés; les imprimantes 3D; les stylos d’impression 3D; les machines de gravure laser portables et les produits et services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou modes d’utilisation et ne ciblent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits comparés ne sont pas complémentaires entre eux ou en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissemblables.

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Produits contestés de la classe 9
Les appareils de mesure de distance contestés; mesures; calibres; règles [instruments de mesure]; loch [instruments de mesure]; trusquins [menuiserie]; appareils et instruments de topographie; clinomètres, loch [instruments de mesure]; inclinomètres; instruments d’azimut; règles de charpentier; règles [instruments de mesure]; instruments de mesure de hauteur sont inclus dans, ou chevauchent, la catégorie générale des appareils de mesure de l’opposant de la marque antérieure n° 3. Par conséquent, ils sont identiques.

Les profileurs optiques contestés sont des instruments de mesure sans contact qui utilisent la lumière, plutôt qu’une sonde physique, pour analyser la topographie de surface des matériaux avec une grande précision. Il s’agit d’un appareil de mesure et est donc inclus dans la catégorie générale des appareils de mesure de l’opposant de la marque antérieure n° 3. Par conséquent, ils sont identiques.

Les appareils et instruments de pesage contestés incluent, en tant que catégorie plus large, les balances de cuisine de l’opposant de la marque antérieure n° 3. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la ou les catégories générales des produits contestés, ils sont considérés comme identiques aux produits de l’opposant.

Les produits en cause ciblent le grand public et les clients professionnels dont le degré d’attention varie de moyen à élevé en fonction du prix et de la sophistication des produits en cause.

b) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
LIFE (marque antérieure n° 1)
life TOOLIFE (marque antérieure n° 2)
Life (marque antérieure n° 3)
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528,
point 23).

Toutes les marques en cause sont des marques verbales. Étant donné que la protection conférée par l’enregistrement d’une marque verbale s’applique au mot tel qu’il est énoncé dans la demande d’enregistrement et non aux caractéristiques graphiques individuelles que cette marque pourrait posséder (22/05/2008, T-254/06, RadioCom, EU:T:2008:165, point 43), il est indifférent qu’une marque verbale soit représentée en minuscules ou

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lettres majuscules, ou dans une combinaison de celles-ci, pour autant que la représentation ne s’écarte pas de la manière habituelle d’écrire (règles standard de capitalisation), ce qui n’est pas le cas. Le fait que la marque verbale contestée soit représentée en lettres majuscules, alors que deux des marques antérieures sont en lettres minuscules, ne sera donc pas pris en compte dans la comparaison visuelle des signes. Par souci de clarté, la division d’opposition se référera ci-après à l’élément « LIFE » en lettres capitales.

L’élément « LIFE », commun aux marques en cause, décrit la période entre la naissance et la mort. Cet élément est considéré comme un mot anglais de base et est donc compris sur l’ensemble du territoire européen. En relation avec les produits en question, cet élément n’a pas de signification et est donc normalement distinctif (06/03/2019, R 0129/2014-2, MYLIFE / LIFE et al., §46).

L’élément « TOO », qui est la première partie du signe contesté, décrit plus que ce qui est nécessaire ou souhaité. Il est également utilisé comme terme pour « en outre » et « aussi ».¹ Cet élément n’a pas de signification en relation avec les produits en question.

S’agissant du signe contesté, il est noté que, bien que les consommateurs moyens perçoivent normalement une marque dans son ensemble et ne procèdent pas à l’analyse de ses différents détails, lorsqu’ils perçoivent un signe verbal, ils le décomposent en éléments qui, pour eux, suggèrent une signification spécifique ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent (13/02/2007, T-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57). À cet égard, il est possible pour le consommateur pertinent de décomposer une marque verbale même si un seul des éléments composant cette marque lui est familier (22/05/2012, T-585/10, PENTEO / XENTEO, EU:T:2012:251, § 72 et la jurisprudence y citée). Par conséquent, une partie des consommateurs anglophones percevra les éléments « TOO » et « LIFE » de la marque contestée séparément. Il ne peut être exclu qu’une partie de ce public perçoive le signe contesté comme une combinaison de « TOOL » et « IFE » :

Afin d’éviter de multiples scénarios dans la comparaison conceptuelle des signes selon que leur élément verbal différent « TOO(L) » est compris ou non, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public, pour laquelle tous les éléments verbaux des deux signes sont significatifs et ont donc un impact sur la similitude conceptuelle entre les signes. En outre, la division d’opposition évaluera la question du point de vue de la partie du public qui perçoit le signe contesté comme une combinaison de « TOO » et « LIFE », car dans ce scénario, une confusion est plus probable. Compte tenu du caractère unitaire de la marque de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57), une probabilité de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour rejeter la demande contestée.

Étant donné que l’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée, pour les raisons expliquées ci-dessus, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal pour les produits pertinents.

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans l’élément « LIFE ». Ils diffèrent par l’élément « TOO » dans le signe contesté. Ce dernier ajoute trois lettres et rend le signe contesté plus long. Cependant, l’élément « LIFE » constitue l’intégralité de la marque antérieure, tandis que sa présence dans le signe contesté – simplement combinée à un mot additionnel – indique une similitude entre les marques (21/02/2024, T-175/23, LifeAfter / life, § 74 ; 28/10/2009, T-273/08, First-On-Skin / FIRST, § 31).

Le fait que les consommateurs retiennent généralement le début d’une marque plutôt que la fin ne saurait valoir dans tous les cas et ne remet pas en cause le principe selon lequel l’appréciation de la similitude des marques doit tenir compte de l’impression d’ensemble produite par celles-ci,
¹ Informations obtenues sur https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/too le 23/09/2025

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étant donné que le consommateur moyen perçoit normalement une marque dans son ensemble et n’analyse pas ses différents aspects (12/06/2018, T 136/17, cotecnica MAXIMA (fig.) / MAXIM Alimento Superpremium (fig.), EU:T:2018:339, § 60). Par conséquent, c’est l’impression d’ensemble produite par les marques qui doit être prise en considération et non pas des parties individuelles isolées.

Dès lors, les signes présentent un degré de similitude visuelle et auditive moyen.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les deux signes véhiculent le concept de « LIFE », qui est normalement distinctif par rapport aux produits pertinents. La combinaison avec « TOO » dans le signe contesté n’empêche pas le consommateur d’associer le terme « life » au même sens dans les deux signes. Par conséquent, les signes sont similaires.

c) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, § 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, § 22).

Une telle appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, § 17).

Les produits sont en partie identiques, en partie similaires et en partie dissemblables. Ils s’adressent au grand public, dont le degré d’attention est moyen. La marque antérieure présente un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Les signes sont visuellement et auditivement similaires à un degré moyen et conceptuellement similaires.

En outre, il est particulièrement tenu compte du fait que la marque antérieure est entièrement incorporée dans le signe contesté. Le chevauchement entre les signes dans l’élément identique « Life » est, par conséquent, visuellement et auditivement immédiatement perceptible et audible. En outre, étant donné que le terme « life » est associé à la même signification dans les deux signes, il n’y a pas de signification différente claire et spécifique entre les signes qui puisse être saisie immédiatement et qui pourrait compenser le degré de similitude visuelle, auditive et conceptuelle au moins moyen des signes et/ou leur impression d’ensemble similaire.

Compte tenu de ce qui précède, des facteurs pertinents et de leur interdépendance mutuelle, même un degré d’attention élevé du public n’est pas suffisant pour exclure avec certitude un risque de confusion – y compris le risque d’association entre les signes – pour une partie significative du public. Même si le public ne confondra pas directement les marques, en raison de la longueur différente des signes, il peut établir un lien entre elles en raison de la coïncidence du terme « LIFE » et supposer que les produits et services proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées.

En outre, le risque de confusion couvre les situations où le public confond directement les marques elles-mêmes, ou lorsqu’il établit un lien entre elles et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées. Lorsqu’il rencontre les signes en conflit, il est probable que le public pertinent percevra les

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signe contesté comme une variante ou une sous-marque de la marque antérieure, configuré de manière différente selon le type de produits qu’il désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49).

Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public anglophone et, dès lors, étant donné que cela suffit pour rejeter la demande contestée, il n’est pas nécessaire d’analyser le reste du public.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits et services contestés sont dissimilaires. La similarité des produits et services étant une condition nécessaire pour l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits et services ne peut aboutir.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition statue sur une répartition différente des frais.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Philipp HOMANN Christian STEUDTNER Ivan PRANDZHEV
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.