DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 205 417
Thalia Bücher GmbH, Batheyer Straße 115-117, 58099 Hagen, Allemagne (opposante), représentée par Taylor Wessing, Isartorplatz 8, 80331 Munich, Allemagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Talysha Deon Piquetti, 57A, Crawford Street, W1H 4JN Londres, Royaume-Uni (titulaire), représentée par Potter Clarkson AB, Riddargatan 10, 114 35 Stockholm, Suède (mandataire professionnel).

Le 06/07/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION :
1. L’opposition n° B 3 205 417 est rejetée dans son intégralité.

2. L’opposante supporte les dépens, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 27/10/2023, l’opposante a formé opposition contre certains des produits et services de l’enregistrement international désignant l’Union européenne n° 1 749 982 « TALYSHA » (marque verbale), à savoir contre tous les produits et services des classes 3, 9, 16, 25, 35 et 41. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 4 186 003 « Thalia » (marque verbale) et sur l’enregistrement de marque allemande n° 302 023 004 980 « THALIA » (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

PREUVE D’USAGE
La preuve d’usage de la marque antérieure (l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 4 186 003 est le seul soumis à l’exigence d’usage) a été demandée par la titulaire. Toutefois, à ce stade, la division d’opposition n’estime pas opportun de procéder à une appréciation des preuves d’usage produites (15/02/2005, T-296/02, Linderhor Trocken/Lindenhof, EU:T:2005:49, points 43, 72). L’examen de l’opposition se déroulera comme si l’usage sérieux de la marque antérieure avait été prouvé pour tous les produits et services invoqués, ce qui correspond à la situation la plus favorable pour l’opposante.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées.

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L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Enregistrement de marque de l’Union européenne n° 4 186 003 (marque antérieure 1)
Classe 16 : Articles de papeterie, en particulier cahiers d’exercices, blocs scolaires, reliures, pochettes, instruments d’écriture, stylos, compas, encres, cartouches ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériaux d’emballage ; cartes de vœux, cartes postales, cartes d’art, papier à lettres, papiers pour artistes, blocs, papiers graphiques, calendriers ; papier cadeau et boîtes cadeaux ; rubans décoratifs ; albums de photographies, albums de pièces de monnaie, livres d’or, albums de poésie, livres d’amitié, carnets d’adresses, carnets, serviettes en papier, timbres.

Classe 35 : Services de vente au détail ; commerce de détail de supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, supports de données audio et vidéo, en particulier films vidéo, œuvres parlées, programmes musicaux, CD, cassettes vidéo et musicales, logiciels, jeux informatiques, imprimés, en particulier prospectus, livres, magazines, revues, périodiques, estampes d’art, photographies, matériel d’instruction et d’enseignement, vêtements, chapellerie, jeux, y compris jeux électroniques, jouets ; commerce de détail de peintures, vernis, laques, colorants, mordants, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; commerce de détail d’ordinateurs, accessoires informatiques, calculatrices de poche, machines de bureau ; commerce de détail d’articles de papeterie, en particulier cahiers d’exercices, blocs scolaires, reliures, pochettes, instruments d’écriture, stylos, compas, encres, cartouches, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’emballage, cartes de vœux, cartes postales, cartes d’art, papier à lettres, papiers pour artistes, blocs, papiers graphiques, calendriers, papier cadeau, boîtes cadeaux, rubans décoratifs, albums de photographies, albums de pièces de monnaie, livres d’or, albums de poésie, livres d’amitié, carnets d’adresses, carnets, serviettes en papier, timbres ; commerce de détail de cuir et d’imitations du cuir et de produits en ces matières, malles et sacs de voyage, cartables, sacs à dos, parapluies, sellerie ; commerce de détail de jeux et jouets, y compris jeux de société, jeux de construction, kits de construction et jeux vidéo.

Enregistrement de marque allemande n° 302 023 004 980 (marque antérieure 2)
Classe 9 : Livres électroniques ; livres audio ; films cinématographiques ; musique enregistrée ; DVD enregistrés avec des jeux ; publications électroniques ; logiciels informatiques ; logiciels de jeux ; liseuses électroniques ; ordinateurs ; composants informatiques et leurs pièces ; téléphones portables.

Classe 28 : Jouets ; jeux ; piscines gonflables [jouets] ; tricycles pour enfants
[jouets] ; jeux portables et jouets de jeux avec fonctions de télécommunication intégrées ; circuits de course automobile [jouets] ; consoles de jeux.

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Classe 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires, confiseries et boissons alcoolisées et non alcoolisées, café, thé, cacao ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne d’une librairie physique et/ou de commerce électronique de livres et autres imprimés ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de produits alimentaires et boissons ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de produits agricoles, horticoles et forestiers ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de supports audiovisuels, supports d’enregistrement audio et vidéo, films, œuvres linguistiques, musique, CD, jeux informatiques ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de logiciels ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne d’équipements audiovisuels, câbles et adaptateurs, accessoires informatiques, ordinateurs, machines de bureau ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne d’appareils électroménagers, petits appareils ménagers, outils électriques, équipements d’atelier, articles textiles [articles ménagers], vaisselle [articles ménagers] ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne d’articles de jardin, textiles d’extérieur, décorations de jardin, accessoires pour barbecues et grils, lumières et lanternes ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne d’appareils d’éclairage ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de meubles ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne d’imprimés, imprimés, livres, magazines, journaux, périodiques, estampes d’art, photographies, matériel éducatif et d’enseignement ; organisation d’abonnements à des imprimés ; organisation d’abonnements à des périodiques électroniques ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de publications électroniques téléchargeables, livres électroniques, téléchargements de livres audio ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de vêtements, chaussettes, chapellerie, bijoux ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de jouets, y compris jeux électroniques, jeux pour consoles, jeux de société, jeux de construction, ensembles de construction, jeux de sport ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de matériel d’art, blocs de dessin, pinceaux, matériel de bricolage, feutre de bricolage, perles, plumes de bricolage, mousse de caoutchouc ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de peintures ; services de vente au détail de papeterie, y compris fournitures scolaires, adhésifs à usage de papeterie ou domestique, fournitures de bureau [à l’exception des meubles], matériaux d’emballage, cartes de vœux, cartes postales, cartes d’art, papeterie, papiers d’artistes, blocs, papiers graphiques, calendriers, papier d’emballage, boîtes cadeaux, rubans décoratifs, albums photo, albums de pièces de monnaie, livres d’or, albums de poésie, livres d’amitié, carnets d’adresses, cahiers, serviettes en papier ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne d’articles de décoration festive ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne d’appareils de beauté pour l’être humain, en particulier tondeuses à cheveux, appareils d’épilation, appareils de séchage de cheveux, appareils de coiffure ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de préparations parfumées, huiles parfumées, bougies parfumées, savons parfumés, diffuseurs de parfum, lampes à parfum ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de produits cosmétiques et de beauté, vernis à ongles, douches de beauté, savons ; services de vente au détail et de vente par correspondance en ligne de cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, valises de voyage et de cabine, sacs d’écolier, sacs à dos, parapluies, articles de sellerie.

Les produits et services contestés sont les suivants :

Classe 3 : Maquillage ; préparations pour les soins de la peau ; parfumerie ; produits de toilette ; eaux de parfum, eaux de Cologne ; huiles essentielles ; savons ; produits de soin pour la peau ; produits de soin pour les cheveux ; produits de soin pour le corps ; parfumerie ; déodorants ; produits cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; lotions ; baumes ; anti-transpirants, poudres ; eaux de toilette ; poudres pour le corps ; hydratants pour le corps ; produits cosmétiques et de beauté sous forme de crèmes, laits, lotions, gels et poudres ; crèmes et lotions pour le visage et le corps, crèmes et lotions non médicamenteuses, gels douche ; produits pour le bain et la douche ; shampoings pour le corps

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et gommages; préparations de toilette non médicamenteuses; colorants capillaires; après-shampooings; teintures pour les cheveux; lotions capillaires; préparations pour la coiffure; talc non médicamenteux à usage de toilette; préparations pour le bronzage (cosmétiques); préparations de massage non médicamenteuses; additifs pour le bain; huiles ou sels de bain, non à usage médical; bombes de bain; cristaux de bain; produits pour le bain; préparations pour le rasage; dentifrices; masques de beauté; masques faciaux; préparations pour le soin des ongles; vernis à ongles; pierre ponce; cotons-tiges; coton hydrophile à usage non médical; bois odorant; pot-pourri; papier imprégné de poudre; abrasifs à usage personnel; éponges imprégnées de savons; éponges imprégnées de produits de toilette; tatouages temporaires à usage cosmétique; faux cils; teinture pour cils; colorant pour cils; préparations cosmétiques pour les cils; adhésifs pour fixer les faux cils; crayons eye-liner; eye-liners; fard à paupières; colorant pour cils; colle pour le corps; dissolvants pour vernis à ongles; crème pour les mains et les ongles; substances pour le traitement des ongles; coton hydrophile; préparations pour l’ondulation des cheveux; adhésifs pour fixer les faux cheveux; dissolvants d’adhésifs à usage cosmétique; bandes adhésives pour fixer les perruques; décolorants capillaires; crèmes capillaires; gels capillaires; mascara pour cheveux; huiles capillaires; mousses capillaires; shampooings; laques pour les cheveux; glaçage capillaire; rince-cheveux; toniques capillaires; cire capillaire; lotions de soin capillaire; baumes capillaires; épaississants capillaires; éclaircissants capillaires; crèmes dépilatoires; cires coiffantes; crèmes de protection capillaire; cosmétiques capillaires; mousses pour la coiffure; décolorants pour les cheveux; vernis à ongles; faux ongles; durcisseurs pour les ongles; vernis à ongles; vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; adhésifs pour fixer les faux ongles; autocollants pour nail art; crème pour les ongles; paillettes pour les ongles; fortifiants pour les ongles; colle pour renforcer les ongles; capsules pour les ongles; bandes adhésives pour fixer les perruques.

Classe 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, le stockage ou la reproduction de sons, de musique, d’images, de données et de vidéos; enregistrements sonores, musicaux, d’images, de données et vidéo; enregistrements numériques de sons, de musique, d’images, de données et vidéo; productions multimédias enregistrées sur CD, DVD, DAT, DAC, disques HD, disques 3D, mini-disques, disques, bandes, cassettes, disques et clés USB, ou téléchargeables depuis l’internet; films cinématographiques; films et programmes de télévision; animations; films cinématographiques, films et programmes de télévision, et animations en 3D; programmes de radio; matériels d’enregistrement utilisés pour le stockage et la transmission de données numériques et analogiques, d’images, de sons et d’enregistrements; supports audio et/ou vidéo préenregistrés, CD, CDR, DVD, DVDR, DAT, DAC, disques HD, disques 3D, mini-disques, disques, bandes, cassettes, disques et clés USB; disques lus par laser pour l’enregistrement, la reproduction, le stockage, la transmission et la lecture de sons, d’images, de musique, de données ou de vidéos; disques lus optiquement pour l’enregistrement, la reproduction, le stockage, la transmission et la lecture de sons, d’images, de musique, de données ou de vidéos; clés USB pour l’enregistrement, la reproduction, le stockage, la transmission et la lecture de sons, d’images, de musique, de données ou de vidéos; fichiers audio, d’images, de données et vidéo fournis depuis l’internet; fichiers audio ou sonores au format MP3; fichiers audio et/ou vidéo au format électronique fournis depuis l’internet; fichiers vidéo au format MP4; vidéos MP4; logiciels d’application pour appareils mobiles, tablettes, ordinateurs mobiles, ordinateurs de poche et smartphones; tapis de souris; fichiers numériques de musique ou de sons téléchargeables fournis depuis l’internet; fichiers et programmes numériques vidéo, d’images, de films et de télévision téléchargeables fournis depuis l’internet; fichiers et programmes numériques vidéo, d’images, de films et de télévision téléchargeables fournis depuis des sites web MP4 sur l’internet; aimants de réfrigérateur; supports électroniques téléchargeables; publications téléchargées sous forme électronique depuis l’internet; publications électroniques téléchargeables fournies depuis des bases de données ou l’internet; livres électroniques; livres audio sur CD, mini-disque, disque, cassette, disque ou clés USB; livres parlants; imprimés sous forme électronique; publications en ligne, magazines, périodiques et journaux; photographies et images fixes sous forme électronique; photographies et images fixes téléchargeables; lunettes de soleil; lunettes; appareils photographiques et de photographie; appareils photo.

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disques compacts et DVD ; musique numérique (y compris téléchargeable depuis l’internet) ; disques d’enregistrement ; enregistrements audio et vidéo ; logiciels pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction de musique et/ou de vidéos ; vidéos ; économiseurs d’écran ; fonds d’écran téléchargeables ; sonneries ; supports de données magnétiques, disques d’enregistrement ; enregistrements cinématographiques, sonores et vidéo ; bandes magnétiques, cassettes, disques vinyles et autres supports d’enregistrement analogiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; musique numérique et podcasts ; jeux informatiques ; appareils, instruments et programmes logiciels pour la production d’enregistrements audio et/ou visuels ; appareils, instruments et programmes logiciels pour la transmission et la reproduction du son et des images ; logiciels informatiques pour jeux informatiques ; accessoires vidéo ; appareils et instruments cinématographiques et photographiques ; jeux vidéo ; publications électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; lunettes de soleil ; montures de lunettes de soleil ; étuis pour lunettes de soleil ; chaînes pour lunettes de soleil ; appareils et instruments d’optique ; cordons pour lunettes ; sacs pour ordinateurs ; supports pour ordinateurs de poche ; photographies numériques ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 16 : Livres ; magazines ; publications imprimées ; étuis pour passeports ; albums de photographies ; porte-photographies ; catalogues ; classeurs ; boîtes en papier ou en carton pour documents ; papeterie ; brochures ; publications périodiques ; papier ; carton ; imprimés et publications imprimées ; affiches, livres, recueils de chansons, magazines, prospectus, brochures, journaux et programmes d’événements ; albums d’autographes ; prospectus ; autocollants ; partitions ; matériel de reliure ; photographies ; papeterie ; œuvres d’art et figurines en papier et en carton ; maquettes d’architectes ; matériel d’instruction et d’enseignement ; articles d’emballage, d’enveloppement et de stockage en papier, carton ou matières plastiques ; produits en papier jetables, à savoir, formes en papier découpées, bavoirs, mouchoirs, sous-verres, napperons, serviettes et linge de table en papier ; caractères d’imprimerie ; clichés d’imprimerie ; pinces à billets ; adhésifs à usage domestique et de papeterie ; rubans adhésifs ; matériaux d’emballage et de conditionnement ; matériel pour artistes ; blocs d’adresses et de notes ; albums ; aquarelles ; atlas ; sacs en papier et en plastique ; bavoirs en papier ; papier buvard ; serre-livres ; marque-pages ; boîtes pour instruments d’écriture ; porte-instruments d’écriture ; matériel et instruments d’écriture ; chemises ; globes terrestres ; cartes de vœux ; agendas et pages pour ceux-ci ; jaquettes de livres ; sous-bocks ; matériaux de modelage ; passe-partout pour photographies ; cahiers ; cartes postales ; rubans et bandes d’emballage ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; serviettes en papier ; papier calque ; toile à calquer ; pochoirs ; étuis pour pochoirs ; cire à cacheter ; articles de bureau ; caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie ; élastiques ; récipients en papier ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; caleçons ; jeans ; pantalons ; jupes ; chemises ; T-shirts ; blouses ; blousons ; vêtements en soie ; vêtements en cachemire ; sous-vêtements ; lingerie ; gants ; foulards ; ceintures ; pièces et accessoires pour les produits précités.

Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; fonctions de bureau ; services de création de marques ; services de publicité et de marketing ; services de marketing et de promotion ; publicité, y compris la publicité sur l’internet ; marketing ; relations publiques ; services de promotion pour des tiers ; location de matériel publicitaire ; publicité par publipostage ; études de marché, y compris sondages d’opinion et analyses de marché ; publication de textes publicitaires ; gestion et organisation des affaires commerciales et services de conseil y afférents ; conseil en organisation commerciale ; services de conseil en gestion commerciale et de coordination administrative ; distribution d’échantillons à des fins publicitaires ; location d’espaces publicitaires sur l’internet ; services de conseil liés à la création d’entreprises et de magasins de détail ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de marques-

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Décision sur l’opposition n° B 3 205 417 Page 6 sur 13
haut, préparations pour les soins de la peau, produits de toilette, huiles essentielles, savons, produits de soin pour la peau, produits de soin pour les cheveux, produits de soin pour le corps, parfumerie, eau de parfum, eau de Cologne, déodorants, cosmétiques, crèmes, lotions, baumes, anti-transpirants, poudre, eau de toilette, poudre pour le corps, hydratants pour le corps, cosmétiques, produits de beauté, crèmes, laits, lotions, gels, poudres, crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, lotions pour le corps, gels douche, produits pour le bain, produits pour la douche, shampooing pour le corps, gommages, préparations de toilette non médicamenteuses, cils et ongles artificiels, décolorants, préparations décolorantes, colorants capillaires, après-shampooings, teintures capillaires, lotions capillaires, préparations pour la coiffure, talc à usage de toilette, préparations pour le bronzage, préparations de massage, additifs pour le bain, huiles de bain, sels de bain, bombes de bain, cristaux de bain, produits pour le bain, préparations pour le rasage, dentifrices, masques de beauté, masques faciaux, préparations pour le soin des ongles, vernis à ongles, pierre ponce, cotons-tiges, coton hydrophile, bois parfumé, pot-pourri, papier imprégné de poudre, abrasifs à usage personnel, éponges imprégnées de savons, éponges imprégnées de produits de toilette, éponges, bougies, outils à main, instruments à main, tatouages temporaires à usage cosmétique, instruments pour friser les cheveux, appareils de soin capillaire, instruments de soin capillaire, instruments de manucure, instruments de soin des ongles, faux ongles, durcisseurs d’ongles, vernis à ongles, laques à ongles, dissolvants pour vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles, adhésifs pour fixer les faux ongles, autocollants pour nail art, crème pour les ongles, paillettes pour les ongles, fortifiants pour les ongles, colle pour renforcer les ongles, capsules d’ongles, limes à ongles, coupe-ongles, ciseaux à ongles, pinces à épiler, ciseaux, instruments de manucure, instruments de pédicure, recourbe-cils, tondeuses, rasoirs, couteaux, râpes, limes, pinces, pinces à épiler, pinces coupantes, ciseaux, pinces, racloirs, spatules, repousse-cuticules, appareils et instruments de polissage, appareils et instruments d’abrasion, appareils et instruments de coupe, appareils et instruments de lustrage, pinces à épiler les sourcils, ciseaux de coiffure, pinces à épiler les poils, tondeuses à cheveux électriques, tondeuses à cheveux électriques, fers à friser électriques, tondeuses à cheveux manuelles, tondeuses à cheveux à usage personnel, coupe-cheveux électriques, tondeuses pour poils de nez, instruments à main pour friser les cheveux, tondeuses à cheveux électriques à usage personnel, ciseaux de coiffure, instruments à main pour friser les cheveux, disques compacts, DVD, musique numérique (y compris téléchargeable depuis Internet), musique numérique et podcasts, disques d’enregistrement, enregistrements audio, enregistrements vidéo, logiciels pour l’enregistrement de musique et/ou de vidéos, logiciels pour la transmission de musique et/ou de vidéos, logiciels pour la reproduction de musique et/ou de vidéos, vidéos, économiseurs d’écran, fonds d’écran, sonneries, MP3, MP4, bandes, cassettes, disques vinyles et autres supports d’enregistrement analogiques, disques compacts, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, films, enregistrements sonores et vidéo, jeux, photographies, logiciels pour groupes de discussion, programmes logiciels pour la production d’enregistrements audio et/ou visuels, programmes logiciels pour la transmission et la reproduction du son et/ou des images, logiciels informatiques pour jeux vidéo, accessoires vidéo, appareils et instruments cinématographiques, appareils et instruments photographiques, jeux informatiques, jeux vidéo, lunettes de soleil, montures de lunettes de soleil, étuis pour lunettes de soleil, chaînes pour lunettes de soleil, appareils et instruments optiques, publications électroniques, publications électroniques téléchargeables, jeux électroniques, sèche-cheveux, métaux précieux et leurs alliages, bijouterie, pierres précieuses, bijoux de fantaisie, instruments et appareils horlogers, instruments et appareils chronométriques, horloges, chronomètres, montres, garde-temps, bijoux véritables et d’imitation, bagues, boucles d’oreilles, colliers, ras-de-cou, pendentifs, bracelets, joncs, insignes, insignes à épingle, broches, pinces à cravate, barrettes de cravate, boutons de manchette, bracelets de manchette, breloques, boutons de manchette et camées, pierres précieuses, pierres semi-précieuses, perles, écrins à bijoux, épingles ornementales, ornements, épingles, clips, pinces à cravate, épingles de cravate, épingles de revers, broches de poitrine, breloques, pendentifs, insignes, insignes souvenirs, broches, broches souvenirs, boucles, bracelets, bagues, chaînes, boucles d’oreilles, colliers et broches plaqués or et argent, clé

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anneaux, porte-clés, breloques pour chaînes de clés, breloques pour porte-clés, porte-clés décoratifs, étiquettes pour chaînes de clés, chaînes de clés utilisées comme bijoux, porte-clés, porte-clés en cuir, cordons pour clés, imprimés, livres, affiches, recueils de chansons, magazines, prospectus, brochures, journaux et programmes d’événements, albums d’autographes, prospectus, autocollants, partitions, œuvres d’art et figurines en papier et carton, maquettes d’architectes, matériel d’instruction et d’enseignement, articles d’emballage, d’enveloppement et de stockage en papier, carton ou matières plastiques, produits en papier jetables, à savoir formes en papier découpées, mouchoirs, sous-verres, napperons, serviettes et linge de table en papier, caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie, pinces à billets, imprimés, publications imprimées, albums photographiques, porte-photographies, catalogues, classeurs, boîtes en papier, carton pour documents, papeterie, agendas, calendriers, brochures, publications périodiques, papier, carton, articles et matériaux de reliure, papeterie, adhésifs, rubans adhésifs, matériaux d’emballage, matériaux d’emballage, matériel pour artistes, blocs d’adresses, blocs-notes, albums, aquarelles, atlas, sacs en papier, sacs en plastique, bavettes en papier, papier buvard, serre-livres, marque-pages, boîtes pour instruments d’écriture et porte-instruments d’écriture, matériel et instruments d’écriture, prospectus, chemises, globes terrestres, cartes de vœux, agendas personnels et pages pour ceux-ci, jaquettes de livres, sous-bocks, sous-verres, matériaux de modelage, supports pour photographies, cahiers, cartes postales, rubans d’emballage, rubans adhésifs d’emballage, linge de table en papier, papier hygiénique, serviettes en papier, papier calque et toile à calquer, pochoirs et étuis à pochoirs, cire à cacheter, articles de bureau, caractères et plaques d’impression, élastiques pour la papeterie et les paquets, récipients en papier, sacs, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à bandoulière, sacs banane, sacs à dos, sacs à dos, sacs de sport, sacs banane, sacs de sport, sacs d’école, sacs de mode, sacs à chaussures, sacs à pyjama, sacs de natation, sacs de sport, sacs fourre-tout, sacs à livres, sacs à main, sacs à main, pochettes, porte-monnaie, sacs à bandoulière, sacs de cabine, sacs de voyage, housses à vêtements pour le voyage, sacs de courses en cuir, sacs de plage, cartables, bagages, étiquettes de bagages, malles, valises, trousses de maquillage vendues vides, porte-bébés, trousses de toilette vendues vides, nécessaires de beauté vendus vides, sacs pour nécessaires de rasage, sacs à cosmétiques vendus vides, housses de sacs, sacs pour transporter des ordinateurs, supports pour ordinateurs de poche, pochettes, attaché-cases, porte-documents, porte-documents de type serviette, mallettes d’affaires, étuis pour cartes de visite, étuis pour cartes de crédit, étuis pour cartes de visite, étuis pour passeports, étuis à clés, chaînes de clés en cuir, porte-monnaie, portefeuilles, portefeuilles, parapluies et parasols, armatures de sacs à main, filets à provisions, housses de parapluies, poignées de parapluies, baleines de parapluies ou de parasols, anneaux de parapluies, mâts de parapluies, poignées de cannes, porte-monnaie, porte-monnaie, vêtements pour animaux de compagnie, literie, rideaux, coussins, vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, gants, foulards, tee-shirts, chemises, blouses, blousons, jeans, pantalons, jupes, lingerie, sous-vêtements, cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, ornements pour cheveux, bandeaux pour cheveux, faux cheveux, extensions capillaires, nœuds pour cheveux, postiches, pinces à cheveux, barrettes, boucles pour cheveux, épingles à cheveux, cheveux tressés, bigoudis, rouleaux à cheveux, rubans pour cheveux, bigoudis, chouchous, barrettes, pinces à cheveux, attaches pour cheveux, bandeaux pour cheveux, élastiques pour attacher les cheveux, postiches, postiches, postiches en cheveux naturels, perruques, ruban adhésif pour fixer les perruques, perruques à porter, cordons, jeux, jouets, jouets, équipement pour divers jeux, poupées, vêtements de poupées et accessoires de poupées, articles de gymnastique et de sport, jeux de société, cartes à jouer, confiserie et gâteaux, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un magasin de détail, à partir d’un site web Internet ou par le biais de télécommunications ; parrainage, à savoir la fourniture de contrats de publicité et de promotion pour des tiers ; télémarketing ; services de conseils commerciaux pour les consommateurs ; promotion des ventes de produits et services de tiers ; fourniture d’espaces publicitaires et de contacts commerciaux, en particulier sur Internet ; marketing pour des tiers dans des réseaux numériques ; mise à jour de données dans des bases de données informatiques ; conseil en organisation concernant la fidélisation de la clientèle

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programmes; développement d’activités de marketing comprenant la fourniture de primes; conseil en organisation pour la promotion des ventes par la mise en œuvre de programmes de récompenses, de primes et de fidélisation de la clientèle; fourniture d’informations sur les produits de consommation; assistance commerciale en matière de franchisage; fourniture d’informations comparatives sur les achats; services de publicité et de promotion en ligne; services de démonstration de produits en vitrine par des mannequins vivants; mannequinat à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; services de promotion de concerts; services d’agences de mannequins; services d’information, de consultation et de conseil en relation avec ce qui précède.

Classe 41: Services de divertissement, à savoir apparitions personnelles d’un artiste, d’un mannequin ou d’une actrice dans le domaine de la musique, de la vidéo, des films, des animations, des programmes de télévision, des programmes de radio et des enregistrements cinématographiques; écriture musicale; composition musicale; écriture de chansons; écriture de partitions; composition de partitions; composition de bandes sonores; écriture de bandes sonores; services de production musicale; production de musique, d’enregistrements musicaux, de spectacles musicaux et de concerts; services de concerts musicaux; exécution et participation à de la musique, des enregistrements musicaux, des spectacles musicaux et des concerts; services de production et de distribution dans le domaine des enregistrements sonores et/ou visuels et du divertissement; services de production audio; organisation et prestation d’événements d’entreprise, de jeux et de compétitions, y compris via l’internet; organisation, présentation et production et exécution de spectacles et de représentations en direct; services d’éducation; services de DJ; organisation d’événements de danse et de discothèques; spectacles musicaux; production de disques; services de clubs de divertissement; services d’artistes de spectacle; prestation de divertissements musicaux; prestation de divertissements en direct et services d’information relatifs à ce qui précède; organisation de fêtes; services de spectacles; fourniture d’installations pour, organisation et conduite de fêtes, de bals, de boîtes de nuit et de discothèques; divertissements sous forme de concerts; services de réservation et de billetterie pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; organisation de compétitions et de cérémonies de remise de prix; organisation et conduite de conférences, de congrès et d’expositions; prestation de services de divertissement radiophoniques et télévisuels; services d’édition; services d’enregistrement audio; exécution de musique et de chants; production de spectacles audiovisuels; écriture de textes; événements cinématographiques; événements musicaux; événements culturels et sportifs; prestation et production de, et participation à, des divertissements en direct, des spectacles en direct et des shows en direct; production de présentations audio/visuelles; organisation de spectacles musicaux, de shows musicaux et de divertissements musicaux; services de divertissement sous forme de spectacles musicaux en direct; représentation de comédies musicales; organisation et production d’événements musicaux; services de divertissement exécutés par un groupe musical, par des musiciens, par des chanteurs, par un groupe vocal musical ou par des vocalistes; organisation et exécution de danse, de musique et de théâtre; services de divertissement radiophoniques et télévisuels; services d’enregistrement audio et vidéo; location d’enregistrements sonores et vidéo et d’appareils d’enregistrement sonore et vidéo; organisation de spectacles de divertissement via la radio et la télévision; organisation de compétitions; production, post-production, présentation, distribution, syndication, mise en réseau et location de programmes de télévision et de radio, de films et d’enregistrements sonores et vidéo; services de studios d’enregistrement; production et post-production de divertissements; services de production et de post-production en relation avec des films, des programmes de télévision, des programmes de radio, des animations, des enregistrements audio, vidéo et cinématographiques; services de création, d’écriture, de scénarisation, de réalisation, de production, de post-production, de mixage, de re-mixage, de montage et d’enregistrement audio, musical, cinématographique et vidéo; services de studio de création, d’écriture, de scénarisation, de réalisation, de production, de post-production, d’enregistrement, de mixage, de re-mixage et de montage dans le domaine de la musique, de la vidéo, des films, des programmes de télévision, des programmes de radio, des animations et des enregistrements cinématographiques;

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services de production et de post-production audio ; services de production et de post-production vidéo ; services de production et de post-production de films cinématographiques ; services de production et de post-production d’animations ; services de production et de post-production de programmes de télévision ; production et post-production d’enregistrements sonores ; fourniture de publications en ligne (non téléchargeables) ; fourniture d’enregistrements numériques de sons, de musique, de données et de vidéos, non téléchargeables, depuis l’Internet ; fourniture d’enregistrements numériques de sons, de musique, de données et de vidéos, non téléchargeables, depuis des sites Internet MP3 et MP4 ; fourniture d’enregistrements sonores numériques, non téléchargeables, depuis l’Internet ; fourniture d’enregistrements sonores numériques, non téléchargeables, depuis des sites Internet MP3 ; fourniture d’enregistrements numériques de musique et de sons, non téléchargeables, depuis l’Internet ; fourniture d’enregistrements numériques de musique et de sons, non téléchargeables, depuis des sites Internet MP3 ; fourniture d’enregistrements et de programmes numériques vidéo, d’images, de films, d’animations, de radio et de télévision, et d’enregistrements cinématographiques, non téléchargeables, depuis l’Internet ; fourniture d’enregistrements et de programmes numériques vidéo, d’images, de films, d’animations, de radio et de télévision, et d’enregistrements cinématographiques, non téléchargeables, depuis des sites Internet MP4 ; fourniture d’informations relatives aux services de production et de post-production dans les domaines de la musique, de la vidéo, des films, des animations, des programmes de télévision, des programmes de radio et des enregistrements cinématographiques ; services de photographie ; services de bibliothèques photographiques ; montage de films photographiques ; composition photographique pour des tiers ; services de mannequinat pour artistes ; pratique du sport et compétences liées au sport ; formation, enseignement, éducation et entraînement liés au sport ; services de divertissement sportif ; organisation et participation à des sports et activités sportives, événements, compétitions et tournois ; publication de livres ; services d’édition musicale ; édition d’œuvres musicales ; services d’édition ; édition de chansons ; publication de paroles de chansons sous forme de livres et de partitions ; publication de musique et de livres de musique ; fourniture d’informations relatives à la musique, aux enregistrements musicaux et au divertissement musical ; clubs de fans ; services d’éducation et de divertissement, à savoir, production et présentation d’émissions de télévision, d’événements sportifs, de défilés de mode, de jeux télévisés, de spectacles musicaux, de cérémonies de remise de prix et de spectacles comiques devant un public en direct, tous diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion ultérieure ; services de divertissement, à savoir, fourniture de performances musicales, de vidéos musicales, de clips de films connexes, de photographies et d’autres matériels multimédias [programmes de divertissement multimédias] via un site web ; services de divertissement, à savoir, fourniture de critiques en ligne de musique, d’artistes musicaux et de vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir, fourniture de musique préenregistrée, d’informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, le tout en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement, à savoir, apparitions en direct, télévisées et cinématographiques par un artiste professionnel ; organisation d’expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir, organisation d’expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d’expositions à des fins de divertissement présentant de la musique et des arts ; et publication de magazines web ; distribution de musique ; distribution d’enregistrements sonores musicaux et d’enregistrements vidéo ; préparation d’affichages audiovisuels dans le domaine de la musique ; production et distribution de films, de programmes de télévision et d’enregistrements audio et/ou visuels ; fourniture d’images audio et visuelles en ligne et via des téléphones mobiles ; fourniture de contenu vidéo pour téléphones mobiles ; production de services de télévision, de cinéma et de divertissement ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; divertissement, à savoir, concerts de musique en direct ; divertissement, à savoir, apparitions personnelles d’un musicien, d’un groupe musical, d’un orchestre, d’un artiste, d’un mannequin, d’une actrice ou d’une célébrité ; services de divertissement, à savoir, fourniture de musique préenregistrée, d’informations dans le domaine de la musique, de commentaires et d’articles sur la musique, le tout en ligne via un réseau informatique mondial ; fourniture de sujets liés à la musique, à la mode, au mannequinat, à la beauté et

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modes de vie via un site web ; production de programmes radiophoniques ou télévisuels ; production de divertissements radiophoniques ; production de films cinématographiques ; divertissements sous forme de programmes télévisuels, de télévision par câble et radiophoniques en cours présentant de la musique, de la beauté, de la mode, du mannequinat, de la comédie, des numéros dramatiques et des textes parlés ; programmes télévisuels et de télévision par câble présentant de la musique, de la beauté, de la mode, du mannequinat, de la comédie, du théâtre et des textes parlés, proposant un spectacle de variétés distribué par télévision, télévision par câble, radio, satellite, supports audio et vidéo ; divertissements, à savoir, un spectacle de variétés et musical continu diffusé par télévision, satellite, Internet, supports audio et vidéo ; productions théâtrales ; divertissements sous forme de tournées itinérantes présentant de la musique, du théâtre et des textes parlés ; services de divertissement, à savoir, fourniture d’un jeu informatique en ligne ; fourniture d’un jeu informatique accessible à l’échelle du réseau par les utilisateurs du réseau ; divertissements sous forme de concours de beauté, de concours de mannequinat, de concours de photos et de concours de beauté en ligne ; divertissements sous forme d’organisation et de conduite de concours de talents et de mannequinat ; services d’éducation, à savoir, fourniture de cours d’instruction dans les domaines de la beauté, de la mode, du mannequinat pour la presse écrite, les défilés et la publicité ; services d’information, de conseil et de consultation relatifs à tous les services précités.

Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits et services énumérés ci-dessus. L’examen de l’opposition se déroulera comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposant, constitue la meilleure perspective sous laquelle l’opposition peut être examinée.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits et services présumés identiques visent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes
Thalia (marque antérieure 1) TALYSHA THALIA (marque antérieure 2)
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne et l’Allemagne.

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L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

L’élément verbal des marques antérieures « THALIA » sera compris par au moins une partie du public pertinent comme un prénom féminin. Toutefois, il ne peut être exclu que l’autre partie du public pertinent le perçoive comme un mot dépourvu de sens. Qu’il soit compris ou non, il n’a aucun lien avec les produits et services pertinents et, par conséquent, il est distinctif.

L’élément verbal du signe contesté « TALYSHA » n’a pas de signification pour le public pertinent et, par conséquent, il est distinctif pour les produits et services pertinents.

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans les lettres « T(*)AL*(*)(*)A ». Ils diffèrent par la deuxième lettre « H » et l’avant-dernière lettre « I » dans la marque antérieure et par les quatrième, cinquième et sixième lettres « YSHA » dans le signe contesté.

L’opposant a fait valoir que « de petites différences dans le (nombre de) lettres ne sont souvent pas suffisantes pour exclure une constatation de similitude visuelle, en particulier lorsque les signes ont une structure commune (voir Lignes directrices de l’EUIPO, partie C, section 2, chapitre 4, 3.4.1). Les signes en cause coïncident dans leur structure et leur longueur. Ils se composent tous deux d’un seul mot et d’un nombre similaire de lettres. Ils coïncident en outre par un nombre significatif de lettres. Ils partagent les lettres « T », « H », le double « A » et
« L » dans une séquence très similaire. Ils coïncident, en particulier, par la lettre initiale, à savoir « T », ainsi que par la lettre « A » à leur fin. Les différences au milieu du mot, en revanche, sont de moindre importance et ne sont pas non plus remarquables du tout. Ces petites différences ne rendent pas les signes dissemblables d’un point de vue visuel. » L’opposant souligne en outre que « les deux signes se composent d’un mot de longueur similaire. En outre, ils partagent leur rythme de parole car ils se composent tous deux de trois syllabes, à savoir : THA-LI-A vs. TA-LY-SHA, les deux premières syllabes étant identiques. Ces débuts sont en outre d’une grande importance pour le public pertinent, car le début du signe est généralement celui qui attire principalement l’attention du consommateur et, par conséquent, sera retenu plus clairement que le reste du signe (voir Tribunal, T-412/08, Trubion, point 40). Une légère différence dans la prononciation des signes ne peut être remarquée qu’à la fin. Toutefois, même dans la dernière syllabe, des similitudes sont perceptibles en raison de la voyelle « A » à la fin. » Il convient toutefois de rappeler que, bien que le début d’un signe ait généralement plus d’importance que la fin dans l’impression d’ensemble produite par ce signe, cette considération ne saurait prévaloir dans tous les cas et ne saurait, en tout état de cause, remettre en cause le principe selon lequel l’examen de la similitude des signes doit tenir compte de l’impression d’ensemble produite par ces signes, étant donné que le consommateur moyen perçoit normalement un signe dans son ensemble et n’examine pas ses détails individuels. Les signes contiennent des lettres supplémentaires et leurs lettres coïncidentes, à l’exception de leurs première et dernière lettres, sont dans des positions différentes. Seules deux des six lettres de la marque antérieure et sept lettres du signe contesté apparaissent dans la même séquence, à savoir leurs première et dernière lettres, ce qui a un impact sur la façon dont les consommateurs perçoivent les signes pris dans leur ensemble. Bien que les signes partagent la lettre « H », celle-ci apparaît dans une position différente dans les signes. En outre, étant donné que l’alphabet est composé d’un nombre limité de lettres, qui, de surcroît, ne sont pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que de nombreux mots en partagent certaines, mais ils ne peuvent, pour cette seule raison, être considérés comme visuellement similaires. Ces différences ne seront pas simplement ignorées sur

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compte tenu du principe général selon lequel les consommateurs ont tendance à accorder plus d’attention au début des mots. En l’espèce, le public pertinent percevra immédiatement dans leur intégralité les éléments verbaux des signes, « THALIA » et « TALYSHA ».

Par conséquent, et malgré les arguments de l’opposant, les signes ne présentent qu’un faible degré de similitude visuelle et phonétique.

Sur le plan conceptuel, alors que le signe contesté est dépourvu de signification, au moins une partie du public pertinent percevra la marque antérieure comme un prénom féminin. Dans cette mesure, les marques ne sont pas conceptuellement similaires. Pour l’autre partie du public pertinent, étant donné qu’aucun des signes n’a de signification, une comparaison conceptuelle n’est pas possible, et l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que ses marques étaient particulièrement distinctives en raison d’un usage intensif ou de leur renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, les marques antérieures prises dans leur ensemble n’ont aucune signification pour aucun des produits et services en cause du point de vue du public sur le territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont réputés identiques. Ils s’adressent au grand public et/ou à des clients professionnels dont le degré d’attention varie de moyen à élevé. Les marques antérieures présentent un degré normal de caractère distinctif intrinsèque par rapport aux produits et services en cause.

Les signes présentent un faible degré de similitude visuelle et phonétique et sont conceptuellement soit non similaires, soit neutres, selon la perception du public pertinent.

Les différences visuelles et phonétiques perceptibles entre les signes ne passeront pas inaperçues auprès du public pertinent. Elles sont considérées comme suffisantes pour contrecarrer
la coïncidence résultant des lettres que les signes ont en commun, malgré
le souvenir imparfait des marques auquel les consommateurs moyens, même avec un degré d’attention élevé, se fient souvent. Pour les raisons exposées au
point c) de la présente décision, les lettres supplémentaires des signes et le fait que leurs lettres communes soient placées à des positions différentes ont un impact considérable sur les impressions d’ensemble produites par les signes en conflit, compte tenu notamment
des structures globales des signes. L’inclusion de lettres supplémentaires dans les parties médianes des signes et les positions différentes de certaines des lettres coïncidentes entraînent une perception différente du signe du point de vue visuel et phonétique. En outre, comme déjà indiqué ci-dessus, les consommateurs moyens perçoivent normalement une marque dans son ensemble et n’en analysent pas les différents détails.

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L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Par conséquent, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17). La division d’opposition a tenu compte de ce principe lors de l’appréciation du risque de confusion et le fait que les produits et services sont réputés identiques ne saurait, en l’espèce, compenser les différences visuelles, phonétiques et conceptuelles (du moins pour une partie du public pertinent) identifiées entre les signes. Compte tenu de tout ce qui précède, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public. Par conséquent, l’opposition doit être rejetée. Étant donné que l’opposition n’est pas fondée au titre de l’article 8, paragraphe 1, du RMCUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les preuves d’usage déposées par l’opposant.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

L’opposant étant la partie qui succombe, il doit supporter les frais exposés par le titulaire au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMCUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE d’exécution, les frais à payer au titulaire sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Florica RUS Agnieszka PRZYGODA María Aránzazu GANDÍA SELLENS
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision attaquée a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.