DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION Nо B 3 233 279
Medical Pharmaquality Pharmaceuticals S.A., Eleon 54, 14564 Kifissia, Grèce (opposante), représentée par Charalambakis and Associates Law Firm, Akadimias Str. 8, 10671 Athènes, Grèce (mandataire professionnel)
c o n t r e
Cerescos SAS, Calle 19, 68ª-98, Bogotá, Colombie (demanderesse), représentée par Rivero & Gustafson Abogados, Avenida de Burgos 21, Planta 11, 28036 Madrid, Espagne (mandataire professionnel). Le 14/11/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 233 279 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:

Classe 3: Tous les produits de cette classe, à l’exception des tampons de papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; toile de verre [toile abrasive]; toile émeri; toile abrasive; rouleaux abrasifs; préparations à aiguiser; préparations à aiguiser pour semi-conducteurs; papier abrasif; papier à polir; papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; papier de verre; papier émeri; feuilles à aiguiser; feuilles abrasives; gants de ponçage; sable abrasif; bandes abrasives; corindon [abrasif]; corindon granulaire; éponges de ponçage abrasives; émeri; cire de tailleur et de cordonnier; cire de tailleur; cire de cordonnier; cire de cordonnier.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 103100 est rejetée pour tous les produits susmentionnés, ainsi qu’il ressort du point 1 du présent dispositif. Elle peut être enregistrée pour les produits restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 27/01/2025, l’opposante a formé opposition contre tous les produits de la
demande de marque de l’Union européenne n° 19 103 100 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne
n° 18 160 653 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous a), l’article 8, paragraphe 1, sous b), et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

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OBSERVATION PRÉLIMINAIRE
Ajout de droits antérieurs
Le 09/07/2025, après l’expiration du délai d’opposition (15/02/2025), l’opposant a fait référence, entre autres, aux marques suivantes :

Enregistrement de marque de l’Union européenne n° 1 554 121 (marque figurative) ;

Enregistrement de marque grecque n° 255 631 « M Cosmetics / Medical Pharmaquality » (marque verbale) ;

Enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 159 145 « M Cosmetics / Medical Pharmaquality » (marque verbale).

Ces marques, ainsi que d’autres marques enregistrées en dehors de l’Union européenne, n’ont pas été indiquées dans l’acte d’opposition.

Conformément à l’article 2, paragraphe 2, sous b), du RMCUE, l’acte d’opposition doit contenir une identification claire de la marque antérieure ou du droit antérieur sur lequel l’opposition est fondée.

Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du RMCUE, si l’acte d’opposition n’est pas conforme, entre autres, à l’article 2, paragraphe 2, sous b), du RMCUE, et si l’irrégularité n’a pas été régularisée avant l’expiration du délai d’opposition, l’Office rejettera l’opposition comme irrecevable.

Il s’ensuit que l’opposition sera également rejetée comme irrecevable dans la mesure où l’opposant invoque, comme fondement de l’opposition, tout autre droit antérieur soumis après l’expiration du délai d’opposition.

Étant donné que l’opposant ne peut pas introduire un droit antérieur supplémentaire comme fondement de l’opposition une fois le délai d’opposition expiré, l’opposition est irrecevable dans la mesure où elle est fondée sur les marques susmentionnées.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

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a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 3 : Huiles essentielles et extraits aromatiques ; préparations de nettoyage et de parfumage ; cosmétiques ; parfumerie et fragrances ; sprays corporels [non médicamenteux] ; parfumerie naturelle ; huiles naturelles pour parfums ; préparations pour le nettoyage corporel et les soins de beauté ; déodorants et anti-transpirants ; anti-transpirants
[produits de toilette] ; anti-transpirants non médicamenteux ; sprays corporels ; maquillage ; préparations cosmétiques pour les cils ; laits démaquillants ; brillants à lèvres ; cosmétiques colorés pour les yeux ; correcteurs pour les rides et ridules ; fonds de teint ; crèmes cosmétiques ; crèmes solaires ; crèmes de protection solaire ; lingettes faciales imprégnées de cosmétiques ; ouate imprégnée de préparations démaquillantes ; préparations démaquillantes ; bronzants solaires ; préparations de bronzage artificiel ; préparations de maquillage pour le visage et le corps ; fonds de teint pour la peau ; démaquillants pour les yeux ; maquillage pour la peau ; cosmétiques pour les sourcils ; préparations pour le soin de la peau, des yeux et des ongles ; émulsions lavantes sans savon pour le corps ; extraits de plantes à usage cosmétique ; préparations d’hygiène buccale ; dentifrices et bains de bouche ; pâtes de blanchiment dentaire ; bains de bouche, non à usage médical ; bain de bouche ; huiles à usage de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huile de coco à usage cosmétique ; onguents à usage cosmétique ; lotions parfumées [préparations de toilette] ; lotions corporelles parfumées [préparations de toilette] ; aides amincissantes [cosmétiques], autres qu’à usage médical ; lingettes imprégnées à usage cosmétique ; tampons de nettoyage imprégnés de cosmétiques ; cosmétiques à usage personnel ; cosmétiques et préparations cosmétiques ; préparations faciales ; préparations cosmétiques pour les soins corporels ; cosmétiques contenant du panthénol ; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique ; graisses à usage cosmétique ; baumes, autres qu’à usage médical ; mouchoirs imprégnés de lotions cosmétiques ; mouchoirs imprégnés de cosmétiques ; produits de toilette non médicamenteux ; cosmétiques non médicamenteux ; cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; préparations de toilette non médicamenteuses ; produits de soins pour bébés (non médicamenteux -) ; boules de coton à usage cosmétique ; lingettes humides imprégnées d’une lotion cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; cosmétiques naturels ; sprays d’eau minérale à usage cosmétique ; cotons-tiges à usage cosmétique.

Classe 5 : Préparations et articles dentaires, et dentifrices médicamenteux ; compléments alimentaires et préparations diététiques ; préparations et articles dentaires ; préparations vitaminiques mixtes ; comprimés vitaminiques effervescents ; antioxydants à usage diététique ; antioxydants à usage médicinal ; antioxydants dérivés du miel ; antioxydants obtenus à partir de sources végétales ; compléments antioxydants ; compléments alimentaires antioxydants ; compléments vitaminiques ; compléments vitaminiques et minéraux ; compléments vitaminiques liquides ; compléments alimentaires ; compléments nutritionnels composés principalement de magnésium ; compléments nutritionnels composés principalement de fer ; compléments nutritionnels composés principalement de zinc ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments alimentaires à des fins non médicales ; compléments alimentaires et nutritionnels ; compléments alimentaires minéraux pour êtres humains ; compléments alimentaires à base de propolis ; compléments alimentaires médicamenteux ; compléments alimentaires diététiques composés principalement de vitamines ; compléments alimentaires à effet cosmétique.

Les produits contestés sont les suivants :

Classe 3 : Abrasifs ; abrasifs souples ; abrasifs industriels ; préparations abrasives pour l’entretien des véhicules ; abrasifs, autres qu’à usage personnel ; tampons de papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin ; pierre de Tripoli pour le polissage ; toile de verre [abrasif

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tissu]; toile émeri; tissu abrasif; rouleaux abrasifs; préparations à meuler; préparations à meuler pour semi-conducteurs; préparations abrasives pour le polissage; pierres à lisser; pierres à polir; pâte abrasive; papier abrasif; papier à polir; papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; papier de verre; papier émeri; feuilles à meuler; feuilles abrasives; gants de ponçage; amidon à usage abrasif; sable abrasif; carbure de silicium [abrasif]; carbures de métaux [abrasifs]; bandes abrasives; corindon [abrasif]; corindon granulaire; diamantine [abrasif]; émeri; éponges de ponçage abrasives; granulés abrasifs; huile d’amande à usage cosmétique; huile d’amla à usage cosmétique; huile d’arbre à thé; huile de ricin à usage cosmétique; huile de noix de coco à usage cosmétique; huile de gaulthérie; huile de jasmin; huile de lavande; huile de menthe poivrée brute; huile de pin; huile de rose; huile de wintergreen; huiles aromatiques; huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; huile d’aromathérapie; huiles pour parfums et senteurs; huiles essentielles; huiles distillées pour les soins de beauté; huiles essentielles aromatiques; bois de cèdre (huiles essentielles de -); huiles essentielles de cédrat; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de bois de santal; huiles essentielles émulsionnées; huiles essentielles mélangées; huiles essentielles naturelles; huiles essentielles à usage d’aromathérapie; huiles essentielles pour la fabrication de produits parfumés; huiles essentielles pour la fabrication d’e-liquides; huiles essentielles pour les procédés de fabrication; huiles essentielles pour apaiser les nerfs; terpènes [huiles essentielles]; safrole; arômes alimentaires préparés à partir d’huiles essentielles; préparations d’aromathérapie; exhausteurs de goût pour aliments
[huiles essentielles]; encens fumigènes (kunko); géraniol; gel de lavande; essences et huiles éthérées; essences éthérées; essence de menthe [huile essentielle]; essence de badiane; hélichryse [huiles essentielles]; crèmes à base d’huiles essentielles pour l’aromathérapie; arômes pour boissons [huiles essentielles]; arômes pour gâteaux
[huiles essentielles]; arômes alimentaires [huiles essentielles]; aromates; eau florale; huiles végétales essentielles; huiles essentielles et extraits aromatiques; huiles naturelles à usage cosmétique; huiles non médicamenteuses; huiles de soin pour la peau [non médicamenteuses]; huiles parfumées; huiles de parfum pour la fabrication de préparations cosmétiques; huiles essentielles à usage personnel; huiles essentielles à usage domestique; huiles essentielles à usage industriel; huiles de massage; huiles de massage, non médicamenteuses; huiles de toilette; huiles minérales
[cosmétiques]; huiles à usage cosmétique; huiles et lotions de massage; conditionneurs pour cuticules; colle pour fixer les postiches; adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles; adhésifs pour fixer les faux cheveux; adhésifs à usage cosmétique; algues pour la cosmétologie; coton hydrophile à usage cosmétique; tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; tampons de nettoyage imprégnés de préparations de toilette; produits de toilette; charpie à usage cosmétique; huile de bergamote; tampons de maquillage en coton; crèmes de massage, non médicamenteuses; crème pour cuticules; produits cosmétiques et préparations cosmétiques; produits cosmétiques non médicamenteux; produits cosmétiques contenant du panthénol; produits cosmétiques contenant de la kératine; produits cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; produits cosmétiques à usage personnel; produits cosmétiques biologiques; produits cosmétiques naturels; produits cosmétiques sous forme d’huiles; produits cosmétiques colorés pour enfants; produits cosmétiques; cires de massage; boules de coton à usage cosmétique; cotons-tiges à usage cosmétique; baumes, autres qu’à usage médical; préparations de toilette non médicamenteuses; préparations pour pédicure; préparations à base d’aloe vera à usage cosmétique; préparations pour le visage; préparations cosmétiques à des fins amincissantes; préparations abrasives pour le corps; poudres de henné; pipéronal à usage cosmétique; pierres à lisser les pieds; parfumerie et fragrances; gomme à esprit à usage cosmétique; trousses de cosmétiques; lotions parfumées [préparations de toilette]; lotions corporelles parfumées [préparations de toilette]; nettoyant pour pinceaux de maquillage; laque à usage cosmétique; henné [colorant cosmétique]; géraniol à usage cosmétique; graisses à usage cosmétique; gels de massage, autres qu’à usage médical; gel d’aloe vera à usage cosmétique; bougies de massage à usage cosmétique; onguents à usage cosmétique; traitements du cuir chevelu (non médicamenteux -); lingettes imprégnées à usage cosmétique; lingettes imprégnées de produits cosmétiques; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; lingettes humides

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imprégnées d’une lotion cosmétique ; serviettes en papier imprégnées de produits cosmétiques ; craie à usage cosmétique ; sprays d’eau minérale à usage cosmétique ; préparations pour l’hygiène buccale ; dissolvants pour cuticules ; produits de soins pour bébés (non médicamenteux
-) ; produits amincissants [cosmétiques], autres qu’à usage médical ; préparations sanitaires étant des produits de toilette ; préparations cosmétiques pour le soin du corps ; produits cosmétiques pour enfants ; produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; préparations pour le nettoyage nasal à des fins sanitaires personnelles ; produits de toilette non médicamenteux ; préparations émollientes
[cosmétiques] ; préparations de massage non médicamenteuses ; préparations pour le nettoyage corporel et les soins de beauté ; préparations cosmétiques à utiliser comme aides à l’amincissement ; huile de lavande à usage cosmétique ; huile de menthe poivrée [parfumerie] ; huile de rose à usage cosmétique ; huiles naturelles pour parfums ; eau de Cologne ; eau de lavande ; eau de parfum ; eau de toilette contenant de l’huile de serpent ; eau de toilette ; eaux de toilette parfumées ; eau de parfum ; musc
[naturel] ; musc [parfumerie] ; musc synthétique ; ambre [parfum] ; composés parfumants à l’héliotropine ; composés parfumants au géraniol ; parfums de fleurs (bases pour -) ; aromates pour fragrances ; aromates pour parfums ; crèmes d’aromathérapie ; crèmes parfumées ; déodorants corporels [parfumerie] ; extraits de fleurs
[parfums] ; extraits de parfums ; parfumerie au bois de cèdre ; fragrances ; fragrances corporelles ; fragrances à usage personnel ; géraniol pour parfumage ; héliotropine ; ionone [parfumerie] ; lotions d’aromathérapie ; menthe pour la parfumerie ; mouchoirs parfumés ; parfumerie à la vanille ; parfumerie naturelle ; parfum ; parfums liquides ; parfums à usage industriel ; parfums solides ; pomanders [substances aromatiques] ; préparations parfumantes ; cires fondantes [préparations parfumantes] ; préparations de fumigation [parfums] ; parfumerie ; parfumerie synthétique ; sprays corporels [non médicamenteux] ; spray corporel parfumé ; vanilline synthétique [parfumerie] ; lingettes jetables imprégnées d’eau de Cologne ; brumes corporelles ; lotions après-rasage ; huiles pour le corps et le visage ; huiles de bain et de douche [non médicamenteuses] ; huiles de douche non médicamenteuses ; huiles de massage corporel ; huiles pour le visage ; huiles de massage facial ; eau micellaire ; ouate sous forme de lingettes à usage cosmétique ; bains de pieds non médicamenteux ; neutralisants pour les lèvres ; Basma [colorant cosmétique] ; collagène hydrolysé à usage cosmétique ; colorants à usage de toilette ; crèmes et lotions cosmétiques ; crèmes pour le corps et le visage
[cosmétiques] ; crèmes fluides [cosmétiques] ; crèmes réparatrices à usage cosmétique ; crèmes lavantes ; crèmes baume de beauté ; cosmétiques de soins de beauté ; cosmétiques à usage cutané ; cosmétiques fonctionnels ; cosmétiques sous forme de poudres ; cosmétiques sous forme de crèmes ; cosmétiques colorés pour la peau ; déodorants et anti-transpirants ; tampons de coton à usage cosmétique ; douches non médicamenteuses ; émulsions lavantes sans savon pour le corps ; recharges pour distributeurs de cosmétiques ; éponges imprégnées de produits de toilette ; extraits de plantes à usage cosmétique ; gommages pour les pieds ; mousses pour la douche ; mousses nettoyantes pour le corps ; mousses nettoyantes pour la peau ; mousse de douche et de bain ; masques pour le visage et le corps ; masques nettoyants pour le visage ; masques chauffants à vapeur jetables, non à usage médical ; maquillage ; beurres pour le corps et le visage ; beurres pour le visage ; lotions de beauté ; nettoyant adoucissant [cosmétique] ; lait de beauté ; savons et gels ; henné à usage cosmétique ; grains pour polissage ; shampooing pour cheveux et corps ; gels douche ; gels pour le corps et le visage [cosmétiques] ; gels pour le corps ; gel douche et de bain ; gommage en gel ; patchs oculaires en gel à usage cosmétique ; pierre ponce ; pierre ponce artificielle ; pierres ponces à usage personnel ; pierres ponces à usage corporel ; poudre de visage crémeuse ; poudres pour les mains ; préparations cosmétiques raffermissantes pour les seins ; préparations cosmétiques pour le bain et la douche ; préparations pour la douche ; préparations pour le soin de la peau ; préparations pour le bain et la douche ; préparations pour le bain ; préparations colorantes à usage cosmétique ; préparations phytocosmétiques ; préparations pour douches à des fins sanitaires personnelles ou déodorantes [produits de toilette] ; préparations non médicamenteuses pour le soin du corps ; préparations de collagène à usage cosmétique ; préparations de collagène pour application cosmétique ; teintures (cosmétiques -) ; sérums à usage cosmétique ; sérums de beauté ; sérum anti-âge à usage cosmétique ; paillettes en spray à usage cosmétique ; paillettes pour le corps ; fixateur de maquillage

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sprays; crèmes solaires pour bébés; nettoyants pour les mains; produits pour le lavage des mains; préparations pour l’épilation et le rasage; préparations pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; préparations de maquillage; préparations nettoyantes à usage personnel; procollagène à usage cosmétique; préparations lavantes à usage personnel; préparations et traitements capillaires; préparations cosmétiques inhibant la repousse des poils; préparations de peeling facial à usage cosmétique; préparations de beauté non médicamenteuses; brumes corporelles; lingettes nettoyantes pour l’hygiène intime féminine; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; lingettes pour le visage; lingettes imprégnées pour le nettoyage [non médicamenteuses, à usage corporel]; lingettes imprégnées d’huiles essentielles, à usage cosmétique; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; lingettes humides à usage sanitaire et cosmétique; lingettes jetables imprégnées de composés nettoyants pour le visage; lingettes cosmétiques pré-humidifiées; serviettes en papier pour les mains imprégnées d’agents nettoyants; sprays corporels; anti-transpirants
[produits de toilette]; poudre pour les pieds [non médicamenteuse]; savon déodorant; déodorants personnels; déodorants à usage personnel [parfumerie]; déodorants, à usage personnel sous forme de bâtonnets; déodorants pour êtres humains; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; déodorants pour les pieds; déodorants pour les soins corporels; sprays déodorants féminins; déodorants à bille [produits de toilette]; déodorants anti-transpirants; anti-transpirants à usage personnel; anti-transpirants non médicamenteux; anti-transpirants sous forme de sprays; cire de tailleurs et de cordonniers; préparations pour le toilettage des animaux; préparations nettoyantes et parfumantes, autres qu’à usage personnel; comprimés révélateurs à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; crèmes de blanchiment dentaire; dentifrice non médicamenteux; dentifrices; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; dentifrice à avaler; dentifrice liquide; dentifrices à mâcher; dentifrices non médicamenteux; dentifrices et bains de bouche; bain de bouche; bains de bouche, non à usage médical; gels de blanchiment dentaire; gel dentaire; stylos de blanchiment des dents; lotions pour le nettoyage des dents; kits de produits cosmétiques pour les soins bucco-dentaires; dentifrice sous forme de pain mou; préparations de blanchiment des dents; produits de polissage pour prothèses dentaires; prothèses dentaires (préparations pour le nettoyage de -); préparations pour les soins bucco-dentaires [non médicamenteuses]; préparations pour les soins dentaires; préparations à mâcher pour le nettoyage des dents; préparations pour le nettoyage des dents; préparations rafraîchissantes pour l’haleine à usage d’hygiène personnelle; poudre dentifrice; poudre dentaire humidifiée; poudre dentaire; comprimés de dentifrice solides; pâtes de blanchiment des dents; dentifrice; préparations cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; sprays rafraîchissants pour l’haleine; sprays pour la gorge [non médicamenteux]; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; bandelettes de blanchiment des dents; bandelettes de blanchiment des dents imprégnées de préparations de blanchiment des dents [cosmétiques]; comprimés nettoyants pour appareils de rétention dentaire; rafraîchisseurs de bouche [d’haleine], non à usage médical; sprays buccaux, non à usage médical; sprays buccaux non médicamenteux; produits de polissage dentaire; rafraîchisseurs d’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois de bouleau; rafraîchisseurs d’haleine; solutions savonneuses; recharges pour distributeurs de gel douche; produits à base de savon; nettoyants à usage d’hygiène intime personnelle, non médicamenteux; pain de savon pour le lavage corporel; savon en pain; savons non médicamenteux; savons parfumés; savons à usage personnel; savon pour la peau; savons pour les soins corporels; savons liquides pour les mains et le visage; savons liquides pour le bain; savon fait main; savons granulés; savons pour le visage; savons sous forme liquide; savons sous forme de gel; savons crèmes; savons de toilette non médicamenteux; savon de toilette; savons en papier à usage personnel; savons pour les mains; savons cosmétiques; savons luffa; savons parfumés; savon pour la transpiration des pieds; savon anti-transpirant; savons; savon sans eau; savon liquide utilisé dans les bains de pieds; savon industriel; feuilles de savon; savon crème pour le corps; shampoings corporels; crèmes de douche; crèmes (savon -) à usage de lavage; gommages exfoliants pour les pieds; lavages vaginaux à usage sanitaire personnel ou déodorant; recharges pour distributeurs de savon pour les mains; éponges imprégnées de savons; gommages exfoliants pour les mains; gels pour le bain et la douche, non à usage médical; gels douche; gels à usage cosmétique; savon à l’amande; savon à l’aloès; savon de beauté; savon de douche; agents nettoyants pour les mains; huiles aromatiques pour le bain; huiles de bain à usage cosmétique;

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huile de bain; huiles de bain non médicamenteuses; bain moussant pour bébés; mousse de bain; trempettes corporelles non médicamenteuses; bombes de bain; concentrés pour le bain (non médicamenteux -); flocons de bain; crèmes de bain (non médicamenteuses -); mousses de bain (non médicamenteuses -); mousse de bain pour bébés; gel de bain; herbes pour le bain; gels de bain moussants; savon de bain; lait de bain; liquides de bain moussants; lotions de bain (non médicamenteuses -); perles de bain (non médicamenteuses -); perles de bain; poudres de bain (non médicamenteuses -); bain moussant; préparations pour le bain, non à usage médical; bains (préparations cosmétiques pour -); thé de bain à usage cosmétique; sels de bain, non à usage médical; sels de bain non médicamenteux; sels de bain parfumés; pastilles effervescentes pour le bain; trempette de bain à usage cosmétique; huile fixante japonaise pour les cheveux (bintsuke-abura); huile fixante pour les cheveux; bains d’huile pour le soin des cheveux; huiles pour le conditionnement des cheveux; huile à barbe; huile de démêlage; éclaircissants pour cheveux; après-shampoings solides; après-shampoings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; après-shampoings hydratants pour les cheveux; préparations revitalisantes pour les cheveux; après-shampoing pour bébés; peroxyde d’hydrogène à usage capillaire; baume revitalisant; baume capillaire; baume pour les cheveux; kit de permanente pour cheveux; hydratants capillaires; glaçage capillaire; gels fixants pour les cheveux; gels coiffants; gel capillaire; préparations non médicamenteuses pour le soulagement des coups de soleil; préparations neutralisantes pour les cheveux; préparations de beauté pour les cheveux; préparations cosmétiques pour la coiffure; pomades à usage cosmétique; traitements de conservation des cheveux à usage cosmétique; traitements desséchants pour les cheveux à usage cosmétique; traitements permanents pour les cheveux; traitements à la cire pour les cheveux; tonique capillaire; tonique capillaire [non médicamenteux]; baume à barbe; brillantine; cire à moustache; cire capillaire; cires coiffantes pour les cheveux; shampoings-après-shampoings; mousse de shampoing pour bébés; shampoing pour bébés; shampoing; shampoing antipelliculaire; shampoings antipelliculaires, non à usage médical; shampoings émollients; shampoings solides; shampoings secs; shampoings non médicamenteux; shampoings capillaires non médicamenteux; shampoings pour cheveux humains; mousse capillaire; mousses [produits de toilette] à usage coiffant; mousse coiffante; mousse protectrice pour les cheveux; recharges pour distributeurs de fixateur capillaire; rince-cheveux [à usage cosmétique]; émollients capillaires; démêlants; préparations décolorantes [décolorants] à usage cosmétique; crèmes fixantes pour les cheveux; crèmes de soin capillaire; crèmes pour les cheveux; crèmes revitalisantes; pâte coiffante pour les cheveux; produits cosmétiques pour les cheveux; teinture capillaire; shampoings à usage personnel; fixateurs capillaires; gels protecteurs pour les cheveux; mousses étant des auxiliaires de coiffure; laque capillaire; liquides capillaires; lotion capillaire; lotions capillaires cosmétiques; lotions protectrices pour les cheveux; lotions de traitement fortifiant pour les cheveux; lotions pour la mise en plis; lotions pour la barbe; lotions de soin capillaire; poudre pour le lavage des cheveux; poudre capillaire; givre capillaire; masques de soin capillaire; masques capillaires; mascara capillaire; lotions colorantes pour les cheveux; lotions pour permanente; lotions coiffantes; neutralisants capillaires; nourrissants capillaires; pommade en stick; pomades capillaires; masques coiffants; crèmes protectrices pour les cheveux; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; préparations pour protéger les cheveux du soleil; préparations non médicamenteuses pour le traitement des cheveux à usage cosmétique; préparations pour le lissage des cheveux; préparations pour la décoloration des cheveux; préparations pour l’entretien des cheveux; préparations de soin capillaire, non à usage médical; préparations pour la mise en plis des cheveux; préparations pour onduler les cheveux; préparations pour permanentes et boucles; préparations pour la teinture des cheveux; préparations pour le traitement des cheveux; préparations pour la coloration des cheveux; préparations cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu; rince-cheveux [shampoings-après-shampoings]; démaquillants capillaires; neutralisants pour permanente; préparations pour le soin de la barbe; produits pour protéger les cheveux colorés; préparations pour protéger les cheveux colorés; sprays gélifiés étant des auxiliaires de coiffure; recharges pour distributeurs de shampoing; solutions pour permanente à froid; craies pour cheveux; teintures pour les cheveux; teintures pour la barbe; texturisants capillaires; produits coiffants pour hommes; sérums coiffants; sérums de soin capillaire; sérums capillaires; huile pour cuticules; autocollants liftants pour le visage à usage cosmétique; sprays rafraîchissants à usage cosmétique; coton imprégné de préparations démaquillantes; sticks correcteurs; fond de teint crème; fond de teint liquide (mizu-oshiroi); fonds de teint; fond de teint liquide; fond de teint pour la peau; cotons-tiges imprégnés de préparations démaquillantes; brillant à lèvres; paillettes pour le visage; paillettes pour le visage et le corps; bronzeurs solaires; sourcils

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Décision sur opposition n° B 3 233 279 Page 8 sur 33
couleurs; fards à joues; rouges; rouges crème; rouges liquides; rouges cosmétiques; rouge crème; correcteurs de teint; illuminateurs pour le dessous des yeux; correcteurs; correcteurs pour les yeux; correcteurs pour taches et imperfections; correcteurs pour rides et ridules; crème pour teint clair; crème-gel matifiante; crème de base; produits cosmétiques pour les cils; produits cosmétiques pour les sourcils; produits cosmétiques sous forme de fard à paupières; produits cosmétiques sous forme de gels; produits cosmétiques sous forme de rouge; produits cosmétiques colorés pour les yeux; produits cosmétiques colorés; gels démaquillants; gel pour les sourcils; étuis à rouge à lèvres; boîtiers de maquillage contenant du maquillage; mousses [produits cosmétiques]; démaquillant pour les yeux; préparations démaquillantes; contours des lèvres; crèmes de bronzage; crèmes cosmétiques; crème de camouflage; crèmes auto-bronzantes [cosmétiques]; crèmes solaires; crèmes pour le bronzage de la peau; traceurs [produits cosmétiques] pour les yeux; trousses de maquillage; crayons cosmétiques pour les joues; crayons à sourcils; crayons à blush; rouge à lèvres; crayons de maquillage; crayons pour les yeux; crayons cosmétiques pour les yeux; rouge à lèvres; crayons pour les paupières; crayons cosmétiques; crayons eye-liner; laits de bronzage [produits cosmétiques]; lotions démaquillantes; laits démaquillants; maquillage théâtral; maquillage pour le visage; maquillage multifonctionnel; fard gras; maquillage pour le visage et le corps; maquillage pour la peau; maquillage pour les yeux; maquillage pour poudriers; bases de maquillage sous forme de pâtes; mascara pour sourcils; mascara; mascaras allongeants; masques cosmétiques; masques en tissu à usage cosmétique; décalcomanies (décoratives -) à usage cosmétique; pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrer les reflets; poudre pour le visage sous forme de papier enduit de poudre; palettes de fards à paupières; palettes de maquillage contenant des produits cosmétiques; palettes de brillants à lèvres; couleurs pour sourcils sous forme de crayons et de poudres; fard à paupières; tampons cosmétiques, remplis; faux sang; revêtements pour les lèvres
[cosmétiques]; paillettes à usage cosmétique; produits cosmétiques pour les lèvres; produits cosmétiques décoratifs; préparations de maquillage pour le visage et le corps; préparations auto-bronzantes
[cosmétiques]; préparations de bronzage artificiel; poudre libre pour le visage; poudre pour le visage (non médicamenteuse -); poudre pour le visage; poudre de maquillage; poudres cosmétiques pour le visage; poudre pour le maquillage; poudre compacte pour le visage; poudriers [produits cosmétiques]; autocollants de body art; maquillage pour doubler les paupières; eyeliners liquides; eyeliner; peinture corporelle en latex liquide à usage cosmétique; poudre pour les sourcils; peinture pour le visage; teintures pour les lèvres [cosmétiques]; tatouages temporaires à usage cosmétique; poudre solide pour poudriers [produits cosmétiques]; poudre blanche cosmétique pour le visage; lingettes faciales imprégnées de produits cosmétiques; serviettes en papier humides pour les mains imprégnées d’une lotion cosmétique; craie pour le maquillage; lotions auto-bronzantes [cosmétiques]; peinture corporelle à usage cosmétique; recharges de poudriers [produits cosmétiques]; adoucisseurs de cuticules; huiles de bronzage; huiles de bronzage à usage cosmétique; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huile de citronnelle à usage cosmétique; huile d’eucalyptus à usage cosmétique; huiles pour les mains (non médicamenteuses -); huiles de protection solaire
[cosmétiques]; huile de romarin à usage cosmétique; huiles essentielles pour le soin de la peau; huiles essentielles à utiliser dans les désodorisants d’air; huile nettoyante; huiles pour bébés; huile de bronzage
[cosmétiques]; huiles après-soleil [cosmétiques]; huiles corporelles [à usage cosmétique]; huiles de soin pour la peau
[cosmétiques]; huiles pour hydrater la peau après un bain de soleil; huiles parfumées pour le soin de la peau; blanchisseurs d’ongles; conditionneurs pour les lèvres; conditionneurs pour la peau; adhésifs pour fixer les faux sourcils; adhésifs pour fixer les faux ongles; cils (adhésifs pour fixer les faux -); sprays nettoyants et rafraîchissants pour la peau; baumes pour la peau (non médicamenteux -); baumes pour les pieds (non médicamenteux -); baume nettoyant; baumes pour les lèvres [non médicamenteux]; baume pour les fesses de bébé; astringents à usage cosmétique; pansements pour la reconstruction des ongles; masques oculaires en gel; rouges à lèvres de protection solaire [cosmétiques]; sticks de protection solaire; boue cosmétique pour le corps; blanc de fard; paillettes pour les ongles; base de vernis à ongles; base pour les ongles [cosmétiques]; top coat de vernis à ongles; sourcils [faux]; faux sourcils auto-adhésifs; bandes adhésives pour double paupière; colle pour renforcer les ongles; crème au rétinol à usage cosmétique; crème de nuit; crème pour le corps; produits cosmétiques pour les ongles; produits cosmétiques pour le traitement de la peau sèche; produits cosmétiques à utiliser dans le traitement de la peau ridée; produits cosmétiques sous forme de lotions; produits cosmétiques sous forme de laits; concentrés hydratants [cosmétiques]; composés pour le soin de la peau après exposition au soleil

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rayons; compresses oculaires à usage cosmétique; crème non médicamenteuse pour le traitement du cuir chevelu; crème hydratante après-rasage; crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; crème pour les couches [non médicamenteuse]; crèmes (non médicamenteuses -) pour le corps; crèmes éclaircissantes pour la peau; beurre corporel; crème froide; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; crèmes de nuit [cosmétiques]; polissage de microdermabrasion; crèmes de jour; crèmes baume anti-imperfections; crème à l’huile de cheval pour les soins de la peau; crèmes cosmétiques pour raffermir la peau autour des yeux; crèmes cosmétiques pour peaux sèches; crèmes cosmétiques pour les mains; crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; crèmes nourrissantes cosmétiques; crème solaire; crèmes anti-taches de rousseur; crème masque corporel; crème pour les yeux; crème nettoyante pour la peau; crèmes pour les mains; crème anti-rides; crèmes anti-âge; crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes (non médicamenteuses -) pour les yeux; crème pour les lèvres; crème pour les ongles; crème pour la peau; crèmes de soin pour la peau, autres qu’à usage médical; crèmes après-rasage; crèmes raffermissantes pour le corps; crèmes pour raffermir la peau; crèmes dermatologiques [autres que médicamenteuses]; crèmes démaquillantes; crèmes évanescentes; crèmes exfoliantes; crème pour le visage (non médicamenteuse -); crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes pour le visage et le corps; crèmes froides à usage cosmétique; crèmes hydratantes; crèmes hydratantes à usage cosmétique; crèmes nettoyantes; crèmes nettoyantes non médicamenteuses; crèmes, lotions et gels hydratants; crèmes non médicamenteuses; crème non médicamenteuse pour les pieds; crèmes non médicamenteuses pour la peau; crèmes nutritives (non médicamenteuses -); crèmes revitalisantes pour la peau à usage cosmétique; crèmes pour bébés
[non médicamenteuses]; crèmes éclaircissantes pour la peau; gommages pour le visage (non médicamenteux -); gommages faciaux [cosmétiques]; gommages exfoliants à usage cosmétique; exfoliants; gommage corporel; mousse nettoyante; essences pour les soins de la peau; durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; émulsions lissantes pour la peau; émulsions faciales; émulsions corporelles; émollients pour la peau [non médicamenteux]; crèmes corporelles parfumées; crèmes barrières; crème nettoyante pour la peau [non médicamenteuse]; crèmes réductrices de taches de vieillesse; soufflé corporel; crèmes tonifiantes [cosmétiques]; crèmes et lotions de bronzage; émollients; émollients pour la peau; recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; fortifiants pour les ongles; mousse nettoyante; mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; gommages exfoliants pour le corps; gommages corporels cosmétiques; crèmes pour le teint clair; mousse de soin pour la peau; exfoliants pour le soin de la peau; exfoliants pour le nettoyage de la peau; gel pour les ongles; gels de bronzage; gels nettoyants; gels cosmétiques pour les yeux; gels pour le visage; gels hydratants [cosmétiques]; gels pour les yeux; gel retardateur de vieillissement; grains nettoyants pour le visage; hydratants pour la peau; hydratants; hydratants corporels; hydratants cosmétiques; hydratants non médicamenteux; hydratants après-soleil; hydratants faciaux [cosmétiques]; apprêt pour les ongles [cosmétiques]; vaseline à usage cosmétique; vernis à ongles à usage cosmétique; vernis à ongles; stylos vernis à ongles; stylos dissolvants pour vernis à ongles; laits corporels; lait d’amande à usage cosmétique; lait hydratant; lait après-rasage; lait de bronzage; laits corporels pour bébés; lait nettoyant pour le visage; laits pour les mains; lait nettoyant à usage de toilette; laits nettoyants pour les soins de la peau; crèmes après-soleil; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; nettoyants pour la peau; nettoyants pour la peau [cosmétiques]; lotions cosmétiques de bronzage; lotions cosmétiques pour le visage; lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; fluide scintillant pour le corps; lotions corporelles; nettoyants pour la peau [non médicamenteux]; lavages pour le visage [cosmétiques]; lotion corporelle hydratante [cosmétique]; lotion pour la peau; lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains; lotions solaires; lotions lactées pour les soins de la peau; lotion de bain; lotion de bronzage [cosmétiques]; lotion de jour; lotions de protection solaire; gommages exfoliants pour le visage; lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques]; lotions nettoyantes; lotions clarifiantes non médicamenteuses pour la peau; lotions non médicamenteuses pour les pieds; lotions après-soleil; masques corporels; masques hydratants pour la peau; masques de boue cosmétiques; beurre pour les mains et le corps; lotions corporelles parfumées; lotions à usage cosmétique; lotions pour la réduction de la cellulite; lotions pour les yeux; lotion nettoyante pour la peau; lotion pour les mains (non médicamenteuse -); lotions pour les mains; lotions anti-rides pour les yeux; lotions pour le renforcement des ongles; lotions pour le soin du visage et du corps; masques nettoyants; masques en sachets resserrant les pores utilisés comme cosmétiques; lotion de bronzage; lotion de rasage; lotion retardatrice de vieillissement; beurre de cacao à usage cosmétique; corps

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lotion pour masques; poudre pour masques corporels; masques pour la peau [produits cosmétiques]; masques d’argile pour la peau; masques faciaux; masques hydratants; masques pour les pieds pour le soin de la peau; masques pour les mains pour le soin de la peau; masques faciaux; matériaux de recouvrement pour ongles; recouvrements pour la sculpture des ongles; cils; pierres à raser [astringents]; poudres de toilette; poudre pour le visage sur papier; talc (non médicamenteux) pour bébés; poudre corporelle (non médicamenteuse); poudre pour bébés; poudre à polir les ongles; cils (faux -); pierres d’alun
[astringents]; patchs contenant un écran solaire et un écran total pour la peau; autocollants pour nail art; poudre pour former des pointes d’ongles sculptées; talc corporel; poudre parfumée [à usage cosmétique]; préparations cosmétiques anti-âge pour le soin de la peau; préparations d’écran solaire; préparations cosmétiques pour l’entretien de la peau; préparations cosmétiques de protection solaire; préparations de bronzage; préparations pour le soin du visage; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; préparations cosmétiques pour peaux sèches pendant la grossesse; préparations cosmétiques pour le soin des ongles; préparations cosmétiques minimisant les rides pour usage topique facial; préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; préparations de soins solaires; préparations de soins solaires à usage cosmétique; préparations hydratantes; préparations pour renforcer les ongles; dissolvants pour ongles en gel; produits cosmétiques pour protéger la peau des coups de soleil; préparations de soins de la peau anti-rides; préparations adoucissantes pour la peau; préparations pour la réparation des ongles; préparations éclaircissantes pour la peau; écran total; préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; produits cosmétiques pour améliorer l’aspect de la peau; produits cosmétiques pour la douche; préparations pour le soin des pieds (non médicamenteuses); préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres; lotions oculaires, non à usage médical; préparations d’écran total [produits cosmétiques]; poudre corporelle; nettoyants pour l’acné, cosmétiques; produits nettoyants pour les yeux; hydratants anti-âge utilisés comme produits cosmétiques; hydratants anti-âge; sérum apaisant pour la peau; son de riz pour polir la peau (arai-nuka); sels de douche non à usage médical; sels de bain; revêtements pour les lèvres (non médicamenteux); recharges pour distributeurs de crème de soin pour la peau; dissolvant pour vernis à ongles [produits cosmétiques]; dissolvants pour vernis à ongles; pointes d’ongles; pointes d’ongles
[produits cosmétiques]; sprays cutanés topiques à usage cosmétique; huile corporelle en spray; écran solaire waterproof; protecteurs solaires pour les lèvres; sprays écran total SPF; protecteurs pour les lèvres (non médicamenteux); protecteurs pour les lèvres [produits cosmétiques]; rafraîchisseurs pour la peau; produits de soin des yeux, non médicamenteux; conditionneurs pour les ongles; compositions éclaircissantes pour la peau [produits cosmétiques]; texturisants pour la peau; préparations après-soleil à usage cosmétique; préparations pour le soin des ongles; lotions et crèmes corporelles parfumées; éclaircissants pour la peau; écran solaire; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; préparations blanchissantes pour la peau [produits cosmétiques]; hydratants pour la peau à usage cosmétique; préparations non médicamenteuses pour le soin du visage; bandes de cire pour l’épilation; sprays de rasage; préparations après-rasage; préparations avant-rasage; préparations à raser; préparations dépilatoires; préparations à raser liquides; pâte de sucre dépilatoire; pâtes pour cuirs à rasoir; pierres à raser; après-rasage au rhum de bay à usage cosmétique; lotions dépilatoires; lotions avant-rasage; lotions après-rasage; émulsions après-rasage; mousse à raser; gel après-rasage; gel à raser; savon à raser; sticks à raser [préparations]; kits de rasage, composés de crème à raser et d’après-rasage; crèmes avant-rasage; crèmes dépilatoires; crème à raser; cire (dépilatoire -); baumes après-rasage; baume à raser; huiles de rasage; cire de tailleur; cire de cordonnier; cire de cordonnier; sprays revitalisants pour animaux; rafraîchisseurs d’haleine pour animaux; produits de soin de la peau pour animaux; préparations pour le bain des animaux; préparations de nettoyage pour l’élevage; préparations et produits pour le soin des fourrures; préparations de soins dentaires pour animaux; baumes non médicamenteux pour les coussinets d’animaux de compagnie; bains de bouche non médicamenteux pour animaux de compagnie; déodorants pour animaux; désodorisants pour animaux; déodorants pour animaux de compagnie; produits cosmétiques pour animaux; shampoings pour animaux [préparations de toilettage non médicamenteuses]; shampoings pour animaux de compagnie [préparations de toilettage non médicamenteuses]; cires naturelles pour sols; cire à polir; cire pour sols; cire antidérapante pour sols; cendre volcanique pour le nettoyage; benzine détachante; cotons-tiges multi-usages à usage personnel; polish en spray; détartrants; ammoniaque à des fins de nettoyage;

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ammoniac [alcali volatil] [détergent]; amidon à usage de nettoyage; air comprimé en aérosol pour le nettoyage et le dépoussiérage; produits à polir le chrome; produits naturels pour polir les sols; huiles à usage de nettoyage; huiles de pin pour le nettoyage des sols; huiles naturelles à usage de nettoyage; sprays rafraîchissants parfumés pour tissus; agents anti-traces à usage de nettoyage; agents de rinçage pour lave-vaisselle; agents de nettoyage caustiques; agents de nettoyage pour congélateurs; agents de séchage pour lave-vaisselle; agents de nettoyage pour métaux; agents de nettoyage pour la pierre; agents pour l’élimination de la cire; agents détachants; agents de décirage à usage de nettoyage; eau de linge parfumée; détergents pour lave-vaisselle sous forme de gel; détergents pour la vaisselle; détergents liquides pour lave-vaisselle; détergents préparés à partir de pétrole; détergents à usage domestique; détergents pour lave-vaisselle; détergents en mousse; détergents; liquide vaisselle; détergent pour la vaisselle; liquides de lavage; détergent solide à libération prolongée pour canalisations; préparations détartrantes à usage domestique; préparations dégraissantes à base de solvants; dégraissants à usage de nettoyage; produits pour enlever la cire des sols [préparations à récurer]; crèmes à polir; compositions pour le traitement des sols; compositions pour faire briller les sols; composés de polissage; compositions pour le nettoyage des vitres; composé de polissage pour sols; compositions détergentes pour le nettoyage des clubs de golf; compositions de nettoyage pour l’élimination des taches; shampooing pour tapis; cire préparée pour le polissage; cire pour sols; produits à polir les meubles; poudre à récurer tout usage; nettoyants solvants émulsifiants; nettoyants pour chrome; détachants; nettoyant pour bouilloires; nettoyant pour meubles; nettoyants pour toilettes; soude caustique; eau de Javel; savons à usage domestique; savon pour selles; savon liquide pour la vaisselle; poudre de savon; détergents pour cuvettes de toilettes; détergents à usage domestique; détergents, autres que pour des opérations de fabrication et à des fins médicales; détergents synthétiques pour vêtements; diffuseurs de parfum d’ambiance à bâtonnets; solvants alcooliques étant des préparations de nettoyage; solvants dégraissants, autres que pour des procédés de fabrication; solvants pour enlever les peintures; solvants pour enlever les vernis; produits à polir pour meubles et sols; essence de térébenthine pour le dégraissage; tampons savonneux; poudre à récurer; parfums d’ambiance; gels nettoyants pour toilettes; savon de sucre; préparations de nettoyage pour la maçonnerie; préparations de blanchiment [décolorants] à usage domestique; préparations de blanchiment à usage domestique; poudres à polir; poudre pour lave-vaisselle; poudres à récurer; parfums pour céramiques; parfums pour carton; parfums pour automobiles; tablettes pour lave-vaisselle; pain de savon à usage de nettoyage domestique; tablettes détergentes pour machines à café; préparations de décapage pour sols; nettoyants pour flancs blancs de pneus; nettoyants pour bacs à litière; nettoyants pour tissus d’ameublement; nettoyants à usage domestique; nettoyants en spray pour rafraîchir les protège-dents de sport; produits à polir les métaux; liquides antidérapants pour sols; liquides de nettoyage; liquides pour lave-vaisselle; liquide de nettoyage pour caractères de machine à écrire; liquides à récurer; liquides de nettoyage pour objectifs d’appareils photo; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage; chiffons imprégnés pour le polissage; chiffons imprégnés de préparations à polir pour le nettoyage; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage des objectifs d’appareils photo; préparations pour enlever le vernis; produits pour enlever les finitions de sols; produits à polir les sols; produits à polir pour instruments de musique; préparations de nettoyage pour cages d’animaux; préparations dégraissantes à usage domestique; produits antirouille; nettoyants pour bacs à litière incorporant un désodorisant; produits liquides pour polir les sols; préparations pour faire briller [produits à polir]; préparations de traitement du bois pour le polissage; produits pour enlever les adhésifs; produits pour enlever les cristaux de sel; préparations pour enlever les moisissures; compositions de nettoyage pour lavabos; produits de lavage pour fruits et légumes; préparations de nettoyage pour papier peint; nettoyants pour vitres sous forme de spray; préparations de nettoyage sous forme de mousses; nettoyants en spray à usage domestique; préparations de nettoyage imprégnées dans des tampons; produits de rinçage; eau de Javel à usage domestique; préparations de nettoyage; préparations de nettoyage pour fours; préparations de nettoyage pour carrelages; nettoyants pour vitres [produits à polir]; agents de nettoyage à usage domestique; préparations pour enlever la laque; détachants pour animaux de compagnie; produits pour enlever la gomme à esprit; préparations pour enlever la couleur; produits à polir pour guitares; sprays de nettoyage; nettoyants en spray à utiliser sur

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Décision sur opposition n° B 3 233 279 Page 12 sur 33
textiles; sprays dégraissants; préparations pour enlever les taches; préparations pour enlever les taches à usage domestique; renforçateurs de détergents; rouge à polir pour bijoutiers; lingettes imprégnées de préparations de nettoyage; lingettes pré-humidifiées imprégnées de détergent pour la vaisselle; lingettes pour lunettes imprégnées d’un détergent; chiffons imprégnés d’une préparation de nettoyage pour lunettes; lingettes pré-humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; mouchoirs en papier imprégnés pour le nettoyage de la vaisselle; craie de nettoyage; substances à récurer; substances pour enlever les graffitis; solutions de nettoyage pour verres de lunettes; solutions de nettoyage pour appareils de stérilisation dentaire à ultrasons; solutions à récurer; térébenthine, pour le dégraissage; préparations dégraissantes pour moteurs; préparations dégraissantes, autres que pour des procédés de fabrication; préparations de blanchiment; préparations de lustrage; plantes (préparations pour faire briller les feuilles de -); débouchage de tuyaux de drainage (préparations pour le -); préparations pour déboucher les drains et les éviers; préparations dégraissantes; compositions pour enlever la peinture; préparations pour faire briller les fruits; décapants pour peinture; préparations antistatiques à usage domestique; préparations pour le nettoyage des pare-brise; préparations pour déboucher les éviers; préparations de lavage; préparations chimiques de nettoyage à usage domestique; préparations pour décaper la cire des sols; préparations pour décaper la cire; préparations à polir pour fruits; préparations à polir; préparations pour le nettoyage des drains; préparations de nettoyage pour feuilles de plantes; préparations pour le nettoyage des sols; préparations pour le nettoyage de véhicules; préparations pour le nettoyage de tapis; préparations de nettoyage pour curer les drains; préparations pour la lessive; préparations pour le nettoyage du verre; préparations pour le nettoyage et le polissage du cuir et des chaussures; préparations de nettoyage et de lustrage pour feuilles de plantes; préparations de déparaffinage; tissus imprégnés d’agents de lustrage pour le cuir; sprays pour chaussures; cirages pour cuir; préparations de blanchiment pour le cuir; préparations de nettoyage pour le cuir; pâtes pour nettoyer les chaussures; nettoyants pour chaussures [préparations]; crèmes pour le cuir; crème pour bottes; crèmes de conservation pour le cuir; produits de conservation pour le cuir
[produits à polir]; compositions détergentes pour le nettoyage des chaussures; cire pour chaussures; cire pour bottes; cirages et crèmes pour chaussures; cirage; noir à chaussures [cirage]; produits d’entretien pour le cuir; applicateurs de cirage contenant du cirage; azurants pour textiles; huiles essentielles comme parfums pour la lessive; additifs pour la lessive; additifs pour la lessive pour adoucir l’eau; sprays antistatiques pour vêtements; agents de rinçage pour la lessive; agents de conservation pour le lavage; agents de lavage pour textiles; amidon pour la lessive; apprêt à l’amidon pour la lessive; amidons naturels pour la lessive; bleu pour la lessive; apprêts pour la lessive; boules de lavage remplies de détergents pour la lessive; cire pour la lessive; écorce de quillaia pour le lavage; détergents biologiques pour la lessive; détergents pour la lessive à usage domestique; détergents commerciaux pour la lessive; détergents pour le lavage de la vaisselle en machine; gélatine d’algues pour la lessive (funori); savon liquide pour la lessive; savon détergent; savon pour azurer les textiles; savon de lessive; liquides pour la lessive; liquides de nettoyage à sec; préparations de nettoyage pour tissus; préparations de blanchiment et autres substances pour la lessive; substances pour la lessive; préparations pour l’entretien des tissus; préparations de lavage à usage domestique; préparations pour la lessive pour attirer la saleté; préparations chimiques pour la lessive; préparations pour la lessive pour attirer les colorants; agent de blanchiment pour la lessive; auxiliaires de rinçage pour le lavage des vêtements; apprêt pour la lessive; préparations pour le nettoyage à sec; préparations de lissage [amidonnage]; préparations de trempage pour la lessive; produits chimiques pour raviver les couleurs à usage domestique [lessive]; lingettes anti-décoloration pour absorber les colorants dégorgés pour la lessive; lingettes antistatiques pour sèche-linge; adoucissant pour la lessive; adoucissants pour tissus; soude de blanchiment; soude de lavage, pour le nettoyage; sels de blanchiment; produits à polir pour automobiles; produits à polir pour pneus de véhicules; nettoyants pour automobiles; cire de carnauba à usage automobile; cire de voiture avec un produit d’étanchéité pour peinture; cire pour automobiles; shampoings pour véhicules; shampoings pour voitures; détergents pour automobiles; liquides de nettoyage pour pare-brise; sprays désodorisants d’ambiance; oreillers d’aromathérapie comprenant

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Décision sur opposition n° B 3 233 279 Page 13 sur 33
pot-pourri en récipients en tissu; coussins imprégnés de substances odorantes; coussins imprégnés de substances parfumées; coussins garnis de substances parfumées; sachets parfumés; sachets de pot-pourri à incorporer dans des oreillers d’aromathérapie; coussins garnis de substances odorantes; cônes d’encens; désodorisants pour animaux de compagnie; extraits de fleurs; encens; dhoop; bois d’agar [encens]; bois parfumé; mèches diffusant des parfums pour l’ambiance; parfums d’ambiance sous forme de sprays; pierres céramiques parfumées; pommes de pin parfumées; pot-pourris [parfums]; préparations pour rafraîchir les tapis; préparations pour parfumer l’air ambiant; produits aromatiques à usage domestique; préparations pour parfumer l’air; bâtonnets d’encens; sachets parfumés pour coussins oculaires; recharges de parfum pour diffuseurs de parfum d’ambiance non électriques; recharges pour diffuseurs de parfum d’ambiance électriques; sprays parfumés pour le linge; spray d’encens; sachets pour parfumer le linge; lotions pour bébés; lotions stimulantes non médicamenteuses pour la peau; spritz tonifiant; onguents et lotions non médicamenteux pour l’érythème fessier; onguents
[non médicamenteux]; faux ongles d’orteils; faux ongles en métal précieux; sérum facial à usage cosmétique; sérums cutanés non médicamenteux; talc à usage de toilette; teinture pour cils; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; lingettes pour bébés; toniques
[cosmétiques]; toniques de beauté pour le corps; toniques de beauté pour le visage; toniques pour la peau; toniques pour la peau non médicamenteux; toniques à usage cosmétique; toniques faciaux [cosmétiques]; faux ongles à usage cosmétique; faux ongles; sérum correcteur pour les yeux; sérum apaisant pour la peau [cosmétique]; sérum anti-âge.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur méthode d’utilisation et le fait qu’ils soient en concurrence les uns avec les autres ou complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).

Huiles essentielles et extraits aromatiques; parfumerie et parfums; préparations pour l’hygiène buccale; préparations pour le nettoyage corporel et les soins de beauté; maquillage sont contenus de manière identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).

Les préparations de nettoyage et de parfumage contestées, autres que pour usage personnel, sont incluses dans la catégorie générale des préparations de nettoyage et de parfumage de l’opposant. Par conséquent, elles sont identiques.

Le faux sang contesté est une catégorie générale qui inclut le faux sang en tant que maquillage théâtral. Par conséquent, il est inclus dans le maquillage de l’opposant ou le chevauche. Par conséquent, ils sont identiques.

Les pierres lissantes contestées; gel de lavande; conditionneurs pour cuticules; colle pour fixer les postiches; adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles; adhésifs pour fixer les faux cheveux; adhésifs à usage cosmétique; algues pour la cosmétologie; coton hydrophile à usage cosmétique; tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; tampons de nettoyage imprégnés de préparations de toilette; articles de toilette; charpie à usage cosmétique; tampons de coton pour le maquillage; crèmes de massage non médicamenteuses; crème pour cuticules; cosmétiques et préparations cosmétiques; cosmétiques non médicamenteux; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques à usage personnel; cosmétiques biologiques; cosmétiques naturels; cosmétiques sous forme d’huiles; cosmétiques colorés pour enfants; cosmétiques; cires de massage; boules de coton à usage cosmétique; cotons-tiges à usage cosmétique; baumes, autres qu’à usage médical; préparations de toilette non médicamenteuses; préparations pour pédicure; aloe vera

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Décision sur opposition n° B 3 233 279 Page 14 sur 33
préparations à usage cosmétique; préparations pour le visage; préparations cosmétiques amincissantes; préparations abrasives pour le corps; poudres de henné; pipéronal à usage cosmétique; pierres à poncer pour les pieds; gomme à esprit à usage cosmétique; trousses de cosmétiques; lotions parfumées [préparations de toilette]; lotions corporelles parfumées [préparations de toilette]; laque à usage cosmétique; henné
[teinture cosmétique]; géraniol à usage cosmétique; graisses à usage cosmétique; gels de massage, autres qu’à usage médical; gel d’aloe vera à usage cosmétique; bougies de massage à usage cosmétique; onguents à usage cosmétique; traitements du cuir chevelu (non médicamenteux -); lingettes imprégnées à usage cosmétique; tissus imprégnés de produits cosmétiques; tissus imprégnés de lotions cosmétiques; lingettes humides imprégnées d’une lotion cosmétique; serviettes en papier imprégnées de produits cosmétiques; craie à usage cosmétique; sprays d’eau minérale à usage cosmétique; dissolvants pour cuticules; produits de soins pour bébés (non médicamenteux -); produits amincissants
[cosmétiques], autres qu’à usage médical; préparations sanitaires étant des produits de toilette; préparations cosmétiques pour le soin du corps; cosmétiques pour enfants; produits cosmétiques et de toilette non médicamenteux; préparations de nettoyage nasal à usage sanitaire personnel; produits de toilette non médicamenteux; préparations émollientes [cosmétiques]; préparations de massage non médicamenteuses; préparations cosmétiques à utiliser comme aides à l’amincissement; crèmes parfumées; déodorants corporels [parfumerie]; sprays corporels [non médicamenteux]; spray corporel parfumé; eau micellaire; coton hydrophile sous forme de lingettes à usage cosmétique; bains de pieds non médicamenteux; neutralisants pour les lèvres; Basma [teinture cosmétique]; collagène hydrolysé à usage cosmétique; colorants à usage de toilette; crèmes et lotions cosmétiques; crèmes pour le corps et le visage [cosmétiques]; crèmes fluides
[cosmétiques]; crèmes de récupération à usage cosmétique; crèmes lavantes; crèmes baumes de beauté; cosmétiques de soin de beauté; cosmétiques à usage cutané; cosmétiques fonctionnels; cosmétiques sous forme de poudres; cosmétiques sous forme de crèmes; cosmétiques colorés pour la peau; déodorants et anti-transpirants; tampons de coton à usage cosmétique; douches non médicamenteuses; émulsions lavantes sans savon pour le corps; recharges pour distributeurs de cosmétiques; éponges imprégnées de produits de toilette; extraits de plantes à usage cosmétique; gommages pour les pieds; mousses pour la douche; mousses nettoyantes pour le corps; mousses nettoyantes pour la peau; mousse de douche et de bain; masques pour le visage et le corps; masques nettoyants pour le visage; masques chauffants à la vapeur jetables, autres qu’à usage médical; beurres pour le corps et le visage; beurres pour le visage; lotions de beauté; nettoyant adoucissant [cosmétique]; lait de beauté; savons et gels; henné à usage cosmétique; grains exfoliants; lavant pour cheveux et corps; lavants pour le corps; gels pour le corps et le visage [cosmétiques]; gels pour le corps; gel douche et bain; gel gommant; patchs oculaires en gel à usage cosmétique; pierre ponce; pierre ponce artificielle; pierres ponces à usage personnel; pierres ponces pour le corps; poudre de teint crémeuse; poudres pour les mains; préparations cosmétiques raffermissantes pour les seins; préparations cosmétiques pour le bain et la douche; préparations pour la douche; préparations pour le soin de la peau; préparations pour le bain et la douche; préparations pour le bain; préparations colorantes à usage cosmétique; préparations phytocosmétiques; préparations pour douches vaginales à usage sanitaire personnel ou déodorant [produits de toilette]; préparations non médicamenteuses pour le soin du corps; préparations de collagène à usage cosmétique; préparations de collagène pour application cosmétique; teintures (cosmétiques -); sérums à usage cosmétique; sérums de beauté; sérum anti-âge à usage cosmétique; paillettes en spray à usage cosmétique; paillettes pour le corps; sprays fixateurs de maquillage; crèmes solaires pour bébés; nettoyants pour les mains; lavants pour les mains; préparations dépilatoires et de rasage; préparations pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; préparations de maquillage; préparations nettoyantes à usage personnel; procollagène à usage cosmétique; préparations lavantes à usage personnel; préparations et traitements capillaires; préparations cosmétiques inhibant la repousse des poils; préparations de peeling facial à usage cosmétique; préparations de beauté non médicamenteuses; brume corporelle; lingettes nettoyantes d’hygiène féminine; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; lingettes pour le visage; tissus imprégnés pour

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nettoyants [non médicamenteux, pour usage corporel]; lingettes imprégnées d’huiles essentielles, à usage cosmétique; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; lingettes humides à usage sanitaire et cosmétique; lingettes jetables imprégnées de composés nettoyants pour le visage; lingettes cosmétiques pré-humidifiées; serviettes en papier imprégnées d’agents nettoyants; sprays corporels; anti-transpirants [produits de toilette]; poudre pour les pieds [non médicamenteuse]; savon déodorant; déodorants personnels; déodorants à usage personnel [parfumerie]; déodorants, à usage personnel sous forme de bâtons; déodorants pour êtres humains; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; déodorants pour les pieds; déodorants pour les soins du corps; sprays déodorants féminins; déodorants à bille [produits de toilette]; déodorants anti-transpirants; anti-transpirants à usage personnel; anti-transpirants non médicamenteux; anti-transpirants sous forme de sprays; solutions savonneuses; recharges pour distributeurs de gel douche; produits à base de savon; nettoyants pour l’hygiène intime personnelle, non médicamenteux; pain de savon pour le lavage corporel; savon en pain; savons non médicamenteux; savons parfumés; savons à usage personnel; savon pour la peau; savons pour les soins du corps; savons liquides pour les mains et le visage; savons liquides pour le bain; savon fait main; savons granulés; savons pour le visage; savons sous forme liquide; savons sous forme de gel; savons-crèmes; savons de toilette non médicamenteux; savon de toilette; savons en papier à usage personnel; savons pour les mains; savons cosmétiques; savons luffa; savons parfumés; savon pour la transpiration des pieds; savon anti-transpirant; savons; savon sans eau; savon liquide utilisé dans les bains de pieds; feuilles de savon; savon crème pour le corps; shampoings corporels; crèmes de douche; crèmes (savon -) à usage de lavage; gommages exfoliants pour les pieds; lavages vaginaux à usage sanitaire personnel ou déodorant; recharges pour distributeurs de savon pour les mains; éponges imprégnées de savons; gommages exfoliants pour les mains; gels pour le bain et la douche, non à usage médical; gels douche; gels à usage cosmétique; savon aux amandes; savon à l’aloès; savon de beauté; savon de douche; agents nettoyants pour les mains; bain moussant pour bébés; mousse de bain; trempages corporels non médicamenteux; bombes de bain; concentrés de bain (non médicamenteux -); flocons de bain; crèmes de bain (non médicamenteuses
-); mousses de bain (non médicamenteuses -); mousse de bain pour bébés; gel de bain; herbes de bain; gels de bain moussants; savon de bain; lait de bain; liquides de bain moussants; lotions de bain (non médicamenteuses -); perles de bain (non médicamenteuses -); perles de bain; poudres de bain (non médicamenteuses -); bain moussant; préparations pour le bain, non à usage médical; bains (préparations cosmétiques pour -); thé de bain à usage cosmétique; sels de bain, non à usage médical; sels de bain non médicamenteux; sels de bain parfumés; pastilles effervescentes pour le bain; trempage de bain à usage cosmétique; éclaircissants capillaires; barres d’après-shampoing; après-shampoings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; après-shampoings hydratants pour les cheveux; préparations revitalisantes pour les cheveux; après-shampoing pour bébés; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; baume revitalisant; baume capillaire; baume pour les cheveux; kit de permanente pour les cheveux; hydratants capillaires; glaçage capillaire; gels fixants pour les cheveux; gels coiffants; gel capillaire; préparations non médicamenteuses pour le soulagement des coups de soleil; préparations capillaires neutralisantes; préparations de beauté pour les cheveux; préparations cosmétiques pour la coiffure; pommade à usage cosmétique; traitements de conservation des cheveux à usage cosmétique; traitements desséchants pour les cheveux à usage cosmétique; traitements permanents pour les cheveux; traitements à la cire pour les cheveux; tonique capillaire; tonique capillaire [non médicamenteux]; baume à barbe; brillantine; cire à moustache; cire capillaire; cires coiffantes pour les cheveux; shampoings-après-shampoings; mousse de shampoing pour bébés; shampoing pour bébés; shampoing; shampoing antipelliculaire; shampoings antipelliculaires, non à usage médical; shampoings émollients; shampoings solides; shampoings secs; shampoings non médicamenteux; shampoings capillaires non médicamenteux; shampoings pour cheveux humains; mousse capillaire; mousses [produits de toilette] pour le coiffage des cheveux; mousse coiffante; mousse protectrice pour les cheveux; recharges pour distributeurs de fixateur capillaire; rince-cheveux [à usage cosmétique]; émollients capillaires; démêlants; préparations de blanchiment
[décolorants] à usage cosmétique; crèmes fixantes pour les cheveux; crèmes de soin capillaire; crèmes pour les cheveux; crèmes revitalisantes; pâte coiffante pour les cheveux; produits cosmétiques pour les cheveux; teinture capillaire; shampoings à usage personnel; fixateurs capillaires; gels protecteurs pour les cheveux;

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mousses étant des auxiliaires de coiffure ; laques pour les cheveux ; liquides capillaires ; lotions capillaires ; lotions capillaires cosmétiques ; lotions de protection capillaire ; lotions de traitement fortifiant pour les cheveux ; lotions pour la mise en plis ; lotions pour la barbe ; lotions de soin capillaire ; poudre pour le lavage des cheveux ; poudre capillaire ; givre capillaire ; masques de soin capillaire ; masques capillaires ; mascara pour les cheveux ; lotions colorantes pour les cheveux ; lotions pour la permanente ; lotions coiffantes ; neutralisants capillaires ; nutriments capillaires ; pommade en bâton ; pommades pour les cheveux ; masques coiffants ; crèmes de protection capillaire ; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique ; préparations pour protéger les cheveux du soleil ; préparations non médicamenteuses pour le traitement des cheveux à usage cosmétique ; préparations pour le lissage des cheveux ; préparations pour la décoloration des cheveux ; préparations pour l’entretien des cheveux ; préparations de soin capillaire, non à usage médical ; préparations pour la mise en forme des cheveux ; préparations pour l’ondulation des cheveux ; préparations pour la permanente et le bouclage ; préparations pour la teinture des cheveux ; préparations pour le traitement des cheveux ; préparations pour la coloration des cheveux ; préparations cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu ; rince-cheveux [après-shampooings] ; démaquillants pour cheveux ; neutralisants pour la permanente ; préparations pour le soin de la barbe ; produits pour protéger les cheveux colorés ; préparations pour protéger les cheveux colorés ; sprays gélifiés étant des auxiliaires de coiffure ; recharges pour distributeurs de shampoing ; solutions pour la permanente à froid ; craies pour les cheveux ; teintures pour les cheveux ; teintures pour la barbe ; texturisants capillaires ; produits coiffants pour hommes ; sérums coiffants ; sérums de soin capillaire ; sérums capillaires ; huile pour cuticules ; autocollants liftants pour le visage à usage cosmétique ; sprays rafraîchissants à usage cosmétique ; coton imprégné de préparations démaquillantes ; sticks correcteurs ; fond de teint crème ; fond de teint liquide (mizu-oshiroi) ; fonds de teint ; fond de teint liquide ; fond de teint pour la peau ; cotons-tiges imprégnés de préparations démaquillantes ; brillant à lèvres ; paillettes pour le visage ; paillettes pour le visage et le corps ; bronzeurs solaires ; couleurs pour les sourcils ; couleurs pour les joues ; rouges ; rouges crème ; rouge liquide ; rouges cosmétiques ; rouge crème ; correcteur facial ; rehausseurs pour le dessous des yeux ; correcteurs ; correcteurs pour les yeux ; correcteurs pour les taches et les imperfections ; correcteurs pour les rides et ridules ; crème pour teint clair ; crème gel matifiante ; crème de base ; cosmétiques pour les cils ; cosmétiques pour les sourcils ; cosmétiques sous forme de fard à paupières ; cosmétiques sous forme de gels ; cosmétiques sous forme de rouge ; cosmétiques colorés pour les yeux ; cosmétiques colorés ; gels démaquillants ; gel pour les sourcils ; étuis à rouge à lèvres ; poudriers contenant du maquillage ; mousses [cosmétiques] ; démaquillant pour les yeux ; préparations démaquillantes ; crayons à lèvres ; crèmes de bronzage ; crèmes cosmétiques ; crème de camouflage ; crèmes auto-bronzantes [cosmétiques] ; crèmes solaires ; crèmes pour bronzer la peau ; traceurs [cosmétiques] pour les yeux ; trousses de maquillage ; crayons cosmétiques pour les joues ; crayons à sourcils ; crayons fard à joues ; rouge à lèvres ; crayons de maquillage ; crayons pour les yeux ; crayons cosmétiques pour les yeux ; rouge à lèvres ; crayons pour les paupières ; crayons cosmétiques ; crayons eye-liner ; laits bronzants [cosmétiques] ; lotions démaquillantes ; laits démaquillants ; maquillage théâtral ; maquillage pour le visage ; maquillage multifonctionnel ; maquillage gras ; maquillage pour le visage et le corps ; maquillage pour la peau ; maquillage pour les yeux ; maquillage pour poudriers ; bases de maquillage sous forme de pâtes ; mascara pour les sourcils ; mascara ; mascaras allongeants ; masques cosmétiques ; masques en tissu à usage cosmétique ; décalcomanies (décoratives -) à usage cosmétique ; pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrer l’éblouissement ; poudre pour le visage sous forme de papier enduit de poudre ; palettes de fards à paupières ; palettes de maquillage contenant des cosmétiques ; palettes de brillants à lèvres ; couleurs pour sourcils sous forme de crayons et de poudres ; fard à paupières ; tampons cosmétiques, remplis ; revêtements pour les lèvres [cosmétiques] ; paillettes à usage cosmétique ; cosmétiques pour les lèvres ; cosmétiques décoratifs ; préparations de maquillage pour le visage et le corps ; préparations auto-bronzantes [cosmétiques] ; préparations de bronzage artificiel ; poudre libre pour le visage ; poudre pour le visage (non médicamenteuse -) ; poudre pour le visage ; poudre de maquillage ; poudres cosmétiques pour le visage ; poudre pour le maquillage ; poudre compacte pour le visage ; poudriers [cosmétiques] ; autocollants de body art ; maquillage pour doubler les paupières ; eyeliners liquides ; eyeliner ; peinture corporelle en latex liquide à usage cosmétique ; poudre pour les sourcils ; peinture pour le visage ; teintures pour les lèvres [cosmétiques] ; tatouages temporaires à usage cosmétique ; poudre solide pour poudriers [cosmétiques] ; blanc cosmétique pour le visage

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poudre; lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; serviettes en papier humides pour les mains imprégnées d’une lotion cosmétique; craie pour le maquillage; lotions auto-bronzantes
[cosmétiques]; peinture corporelle à usage cosmétique; recharges de poudriers
[produits cosmétiques]; adoucisseurs de cuticules; blanchisseurs d’ongles; conditionneurs pour les lèvres; conditionneurs pour la peau; adhésifs pour fixer les faux sourcils; adhésifs pour fixer les faux ongles; cils (adhésifs pour fixer les faux -); sprays nettoyants et rafraîchissants pour la peau; baumes pour la peau (non médicamenteux -); baumes pour les pieds (non médicamenteux -); baume nettoyant; baumes pour les lèvres [non médicamenteux]; baume pour les fesses de bébé; astringents à usage cosmétique; pansements pour la reconstruction des ongles; masques oculaires en gel; rouges à lèvres de protection solaire
[produits cosmétiques]; sticks de protection solaire; boue corporelle cosmétique; blanc de fard; paillettes pour les ongles; base de vernis à ongles; base pour les ongles [produits cosmétiques]; top coat de vernis à ongles; sourcils
[faux]; faux sourcils auto-adhésifs; bandes pour double paupière; colle pour renforcer les ongles; crème au rétinol à usage cosmétique; crème de nuit; crème pour le corps; produits cosmétiques pour les ongles; produits cosmétiques pour le traitement de la peau sèche; produits cosmétiques à utiliser pour le traitement de la peau ridée; produits cosmétiques sous forme de lotions; produits cosmétiques sous forme de laits; concentrés hydratants [cosmétiques]; composés pour le soin de la peau après exposition aux rayons du soleil; compresses oculaires à usage cosmétique; crème de traitement du cuir chevelu non médicamenteuse; crème hydratante après-rasage; crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; crème pour le change [non médicamenteuse]; crèmes (non médicamenteuses -) pour le corps; crèmes éclaircissantes pour la peau; beurre corporel; cold cream; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; crèmes de nuit
[produits cosmétiques]; polissage de microdermabrasion; crèmes de jour; crèmes baume anti-imperfections; crèmes cosmétiques pour raffermir la peau du contour des yeux; crèmes cosmétiques pour peau sèche; crèmes cosmétiques pour les mains; crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; crèmes nourrissantes cosmétiques; crème solaire; crèmes anti-taches de rousseur; crème masque corporel; crème pour les yeux; crème nettoyante pour la peau; crèmes pour les mains; crème anti-rides; crèmes anti-âge; crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes (non médicamenteuses -) pour les yeux; crème pour les lèvres; crème pour les ongles; crème pour la peau; crèmes de soin pour la peau, autres qu’à usage médical; crèmes après-rasage; crèmes raffermissantes pour le corps; crèmes pour raffermir la peau; crèmes dermatologiques [autres que médicamenteuses]; crèmes démaquillantes; crèmes évanescentes; crèmes exfoliantes; crème pour le visage (non médicamenteuse -); crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes pour le visage et le corps; cold creams à usage cosmétique; crèmes hydratantes; crèmes hydratantes à usage cosmétique; crèmes nettoyantes; crèmes nettoyantes non médicamenteuses; crèmes, lotions et gels hydratants; crèmes non médicamenteuses; crème pour les pieds non médicamenteuse; crèmes pour la peau non médicamenteuses; crèmes nutritives (non médicamenteuses -); crèmes revitalisantes pour la peau à usage cosmétique; crèmes pour bébés
[non médicamenteuses]; crèmes éclaircissantes pour la peau; gommages pour le visage (non médicamenteux -); gommages faciaux [cosmétiques]; gommages exfoliants à usage cosmétique; exfoliants; gommage corporel; mousse nettoyante; essences pour le soin de la peau; durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; émulsions lissantes pour la peau; émulsions faciales; émulsions corporelles; émollients pour la peau [non médicamenteux]; crèmes parfumées pour le corps; crèmes barrière; crème nettoyante pour la peau [non médicamenteuse]; crèmes réductrices de taches de vieillesse; soufflé corporel; crèmes tonifiantes [cosmétiques]; crèmes et lotions de bronzage; émollients; émollients pour la peau; recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; fortifiants pour les ongles; mousse nettoyante; mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; gommages exfoliants pour le corps; gommages corporels cosmétiques; crèmes pour un teint clair; mousse de soin pour la peau; exfoliants pour le soin de la peau; exfoliants pour le nettoyage de la peau; gel pour les ongles; gels de bronzage; gels nettoyants; gels cosmétiques pour les yeux; gels pour le visage; gels hydratants [cosmétiques]; gels pour les yeux; gel anti-âge; grains nettoyants pour le visage; hydratants pour la peau; hydratants; hydratants corporels; hydratants cosmétiques; hydratants non médicamenteux; hydratants après-soleil; hydratants faciaux [cosmétiques]; base pour les ongles [cosmétiques]; vaseline à usage cosmétique; vernis à ongles à usage cosmétique; vernis à ongles; stylos de vernis à ongles; stylos dissolvants pour vernis à ongles; laits corporels; lait d’amande à usage cosmétique; lait hydratant; lait après-rasage;

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lait solaire; laits corporels pour bébés; lait démaquillant pour le visage; laits pour les mains; lait de toilette; laits nettoyants pour les soins de la peau; crèmes après-soleil; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; nettoyants pour la peau; nettoyants pour la peau [cosmétiques]; lotions cosmétiques pour le bronzage; lotions cosmétiques pour le visage; lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; fluide scintillant pour le corps; lotions pour le corps; nettoyants pour la peau [non médicamenteux]; lavages pour le visage [cosmétiques]; lotion hydratante pour le corps [cosmétique]; lotion pour la peau; lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains; lotions de protection solaire; lotions lactées pour les soins de la peau; lotion de bain; lotion de bronzage [cosmétiques]; lotion de jour; lotions de soin solaire; gommages exfoliants pour le visage; lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques]; lotions nettoyantes; lotions clarifiantes pour la peau non médicamenteuses; lotions non médicamenteuses pour les pieds; lotions après-soleil; masques corporels; masques hydratants pour la peau; masques de boue cosmétiques; beurre pour les mains et le corps; lotions corporelles parfumées; lotions à usage cosmétique; lotions pour la réduction de la cellulite; lotions pour les yeux; lotion nettoyante pour la peau; lotion pour les mains (non médicamenteuse -); lotions pour les mains; lotions anti-rides pour les yeux; lotions pour le renforcement des ongles; lotions pour le soin du visage et du corps; masques nettoyants; masques resserrant les pores utilisés comme cosmétiques; lotion de bronzage; lotion de rasage; lotion anti-âge; beurre de cacao à usage cosmétique; lotion pour masque corporel; poudre pour masque corporel; masques pour la peau [cosmétiques]; masques d’argile pour la peau; masques faciaux; masques hydratants; masques pour les pieds pour les soins de la peau; masques pour les mains pour les soins de la peau; masques faciaux; matériau de recouvrement pour ongles; recouvrements pour la sculpture des ongles; cils; pierres à raser [astringents]; poudres de toilette; poudre pour le visage sur papier; talc (non médicamenteux -) pour bébés; poudre pour le corps (non médicamenteuse -); poudre pour bébés; poudre à polir les ongles; cils (faux -); pierres d’alun
[astringents]; patchs contenant un écran solaire et un bloqueur de soleil pour utilisation sur la peau; autocollants pour nail art; poudre pour former des pointes d’ongles sculptées; talc pour le corps; poudre parfumée [à usage cosmétique]; préparations anti-âge pour les soins de la peau; préparations de protection solaire; préparations cosmétiques pour l’entretien de la peau; préparations cosmétiques de protection solaire; préparations de bronzage; préparations pour les soins du visage; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; préparations cosmétiques pour peaux sèches pendant la grossesse; préparations cosmétiques pour le soin des ongles; préparations cosmétiques minimisant les rides pour usage topique facial; préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; préparations de soin solaire; préparations de soin solaire à usage cosmétique; préparations hydratantes; préparations pour le renforcement des ongles; dissolvants pour ongles en gel; cosmétiques pour protéger la peau des coups de soleil; préparations de soin de la peau anti-rides; préparations adoucissantes pour la peau; préparations de réparation des ongles; préparations éclaircissantes pour la peau; écran solaire; préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; améliorateurs cosmétiques pour la peau; produits cosmétiques pour la douche; préparations pour le soin des pieds (non médicamenteuses -); préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres; lavages oculaires, non à usage médical; préparations bloquant le soleil [cosmétiques]; poudre pour le corps; nettoyants pour l’acné, cosmétiques; produits nettoyants pour les yeux; hydratants anti-âge utilisés comme cosmétiques; hydratants anti-âge; sérum apaisant pour la peau; son de riz pour polir la peau (arai-nuka); sels de douche non à usage médical; sels de bain; revêtements pour les lèvres (non médicamenteux -); recharges pour distributeurs de crème de soin pour la peau; dissolvant pour vernis à ongles [cosmétiques]; dissolvants pour vernis à ongles; pointes d’ongles; pointes d’ongles
[cosmétiques]; sprays cutanés topiques à usage cosmétique; spray d’huile corporelle; écran solaire waterproof; protecteurs solaires pour les lèvres; sprays bloqueurs de soleil SPF; protecteurs pour les lèvres (non médicamenteux -); protecteurs pour les lèvres [cosmétiques]; rafraîchisseurs pour la peau; produits de soin des yeux, non médicamenteux; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour les soins de la peau; préparations éclaircissantes pour la peau [cosmétiques]; hydratants pour la peau à usage cosmétique; préparations non médicamenteuses pour le soin du visage; bandes de cire pour l’épilation; sprays de rasage; préparations après-rasage; préparations avant-rasage; préparations de rasage; préparations dépilatoires; préparations de rasage sous forme liquide; pâte de sucre dépilatoire; pâtes pour repasseurs de rasoirs; pierres à raser; après-rasage au rhum de bay à usage cosmétique; lotions dépilatoires; lotions avant-rasage; lotions après-rasage; émulsions après-rasage; mousse à raser; gel après-rasage; gel de rasage;

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savon à barbe; bâtons de rasage [préparations]; nécessaires de rasage, composés de crème à raser et d’après-rasage; crèmes avant-rasage; crèmes dépilatoires; crème à raser; cire (dépilatoire -); baumes après-rasage; baume de rasage; huiles de rasage; cotons-tiges à usage général pour usage personnel; lotions pour bébés; lotions stimulantes non médicamenteuses pour la peau; brumisateurs tonifiants; onguents et lotions non médicamenteux pour l’érythème fessier; onguents
[non médicamenteux]; faux ongles d’orteils; faux ongles en métal précieux; sérum facial à usage cosmétique; sérums cutanés non médicamenteux; talc, pour la toilette; teinture pour cils; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; lingettes pour bébés; toniques
[cosmétiques]; toniques de beauté pour application sur le corps; toniques de beauté pour application sur le visage; toniques pour la peau; toniques pour la peau non médicamenteux; toniques à usage cosmétique; toniques faciaux [cosmétiques]; faux ongles à des fins cosmétiques; faux ongles; sérum correcteur pour les yeux; sérum apaisant pour la peau [cosmétique]; sérum anti-âge; texturisants pour la peau; préparations après-soleil à usage cosmétique; préparations pour le soin des ongles; lotions et crèmes parfumées pour le corps; éclaircissants pour la peau; écran solaire; revitalisants pour les ongles; compositions éclaircissantes pour la peau [cosmétiques]; comprennent des produits tels que les produits de soin de la peau, du corps et des cheveux, le maquillage et les cosmétiques décoratifs, les produits de nettoyage, de parfum et d’hygiène personnelle, ainsi que les produits d’épilation et de rasage. Indépendamment de leurs différences, ces produits sont tous utilisés pour l’hygiène personnelle, les soins corporels ou pour améliorer l’apparence ou l’odeur du corps. Par conséquent, ils partagent au moins le même objectif général, les mêmes canaux de distribution, les mêmes utilisateurs finaux et les mêmes fabricants que les préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté de l’opposant. En outre, certains d’entre eux peuvent même partager d’autres critères, tels que la même nature et les mêmes méthodes d’utilisation, ou même être identiques aux produits de l’opposant. Par conséquent, ils sont au moins similaires à un degré moyen.

L’amidon contesté à des fins abrasives; diamantine [abrasif]; granulés abrasifs; compositions détergentes pour le nettoyage des chaussures; cire pour chaussures; cire pour bottes; cirages et crèmes pour chaussures; cirage; noir à chaussures [cirage]; carbure de silicium
[abrasif]; carbures métalliques [abrasifs]; abrasifs; abrasifs souples; abrasifs industriels; préparations abrasives pour l’entretien des véhicules; abrasifs, autres que pour usage personnel; préparations abrasives pour le polissage; pierres à polir; pâte abrasive; pierre de Tripoli pour le polissage; cires naturelles pour sols; cire à polir; cire pour sols; cire antidérapante pour sols; lustrant en spray; lustrant pour chrome; lustrants naturels pour sols; crèmes à polir; compositions pour faire briller les sols; cire préparée pour le polissage; lustrant pour meubles; lustrant pour meubles et revêtements de sol; lustrants pour métaux; poudres à polir; lustrant pour sols; lustrant pour instruments de musique; lustrants liquides pour sols; préparations brillantes [lustrants]; préparations de traitement du bois pour le polissage; lustrants pour guitares; préparations à polir pour fruits; préparations à polir; préparations à polir le cuir et les chaussures; lustrants pour cuir; produits de conservation pour le cuir [lustrants]; applicateurs de cirage contenant du cirage; lustrants pour automobiles; lustrant pour pneus de véhicules; cire de carnauba à usage automobile; cire de voiture avec un scellant de peinture; cire pour automobiles; sont toutes des préparations abrasives et à polir qui peuvent être utilisées pour éliminer chimiquement les taches et/ou pour rendre un produit lisse et brillant. Dans cette mesure, leur objectif est similaire à celui des préparations de nettoyage et de parfumage de l’opposant, une catégorie large qui couvre les produits utilisés à des fins de nettoyage domestique ou industriel et pour le nettoyage et le conditionnement des articles en cuir. Ces produits peuvent cibler le même consommateur et être vendus dans les mêmes points de vente au détail (par exemple, le même rayon dans les grands magasins). Par conséquent, ils sont au moins similaires.

L’huile d’amande contestée à des fins cosmétiques; huile d’amla à des fins cosmétiques; huile d’arbre à thé; huile de ricin à des fins cosmétiques; huile de noix de coco à des fins cosmétiques; huile de gaulthérie; huile de jasmin; huile de lavande; huile brute de menthe poivrée; huile de pin; huile de rose; huile de wintergreen; huiles aromatiques; huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsque

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chauffés; huiles d’aromathérapie; huiles pour parfums et senteurs; huiles essentielles; huiles distillées pour les soins de beauté; huiles essentielles aromatiques; bois de cèdre (huiles essentielles de -); huiles essentielles de cédrat; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de bois de santal; huiles essentielles émulsifiées; huiles essentielles mélangées; huiles essentielles naturelles; huiles essentielles à usage d’aromathérapie; huiles essentielles pour la fabrication de produits parfumés; huiles essentielles pour la fabrication d’e-liquide; huiles essentielles pour les procédés de fabrication; huiles essentielles pour apaiser les nerfs; terpènes
[huiles essentielles]; safrol; arômes alimentaires préparés à partir d’huiles essentielles; exhausteurs de goût pour aliments [huiles essentielles]; géraniol; essences et huiles éthérées; essences éthérées; essence de menthe [huile essentielle]; essence de badiane; hélichryse [huiles essentielles]; crèmes à base d’huiles essentielles pour l’aromathérapie; arômes pour boissons
[huiles essentielles]; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; arômes alimentaires [huiles essentielles]; huiles végétales essentielles; huiles naturelles à usage cosmétique; huiles non médicamenteuses; huiles de soin pour la peau [non médicamenteuses]; huiles parfumées; huiles de parfum pour la fabrication de préparations cosmétiques; huiles essentielles à usage personnel; huiles essentielles à usage domestique; huiles essentielles à usage industriel; huiles de massage; huiles de massage non médicamenteuses; huiles de toilette; huiles minérales [cosmétiques]; huiles à usage cosmétique; huiles et lotions de massage; huile de bergamote; huile de lavande à usage cosmétique; huile de menthe poivrée [parfumerie]; huile de rose à usage cosmétique; huiles naturelles pour parfums; huiles pour le corps et le visage; huiles de bain et de douche [non médicamenteuses]; huiles de douche non médicamenteuses; huiles de massage corporel; huiles pour le visage; huiles de massage facial; huiles aromatiques pour le bain; huiles de bain à usage cosmétique; huile de bain; huiles de bain non médicamenteuses; huile fixante japonaise pour les cheveux (bintsuke-abura); huile fixante pour les cheveux; bains d’huile pour le soin des cheveux; huiles pour le conditionnement des cheveux; huile à barbe; huile de démêlage; huiles de bronzage; huiles de bronzage à usage cosmétique; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huile de citronnelle à usage cosmétique; huile d’eucalyptus à usage cosmétique; huiles pour les mains (non médicamenteuses -); huiles de protection solaire [cosmétiques]; huile de romarin à usage cosmétique; huiles essentielles pour le soin de la peau; huiles essentielles pour désodorisants d’air; huile nettoyante; huiles pour bébés; huile de bronzage [cosmétiques]; huiles après-soleil [cosmétiques]; huiles corporelles [à usage cosmétique]; huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; huiles hydratantes pour la peau après le bain de soleil; huiles parfumées pour le soin de la peau; crème à l’huile de cheval pour le soin de la peau; huiles essentielles comme parfum pour la lessive; les extraits de fleurs sont au moins similaires aux huiles essentielles et extraits aromatiques de l’opposant car ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur. En outre, au moins certains de ces produits peuvent partager des facteurs supplémentaires, tels que la même nature, le même but et/ou les mêmes méthodes d’utilisation.

Les préparations d’aromathérapie contestées; encens fumigènes (kunko); aromates; eau florale; eau de Cologne; eau de lavande; eau de parfum; eau de toilette contenant de l’huile de serpent; eau de toilette; eaux de toilette parfumées; eau de parfum; musc
[naturel]; musc [parfumerie]; musc synthétique; ambre [parfum]; composés parfumants à l’héliotropine; composés parfumants au géraniol; parfums de fleurs (bases pour -); aromates pour fragrances; aromates pour parfums; crèmes d’aromathérapie; extraits de fleurs [parfums]; extraits de parfums; parfumerie au bois de cèdre; fragrances; fragrances corporelles; fragrances à usage personnel; géraniol pour parfumer; héliotropine; ionone [parfumerie]; lotions d’aromathérapie; menthe pour la parfumerie; mouchoirs parfumés; parfumerie à la vanille; parfumerie naturelle; parfum; parfums liquides; parfums à usage industriel; parfums solides; pomanders
[substances aromatiques]; préparations de fragrances; cires à fondre [préparations parfumantes]; préparations de fumigation [parfums]; parfumerie; parfumerie synthétique; vanilline synthétique [parfumerie]; lingettes jetables imprégnées d’eau de Cologne; brumes corporelles; eaux de Cologne au laurier; sachets de pot-pourri à incorporer dans des oreillers d’aromathérapie; sprays parfumants pour pièces; oreillers d’aromathérapie comprenant du pot-pourri dans des récipients en tissu; coussins imprégnés de substances parfumées;

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coussins imprégnés de substances parfumées; coussins garnis de substances parfumées; sachets parfumés; coussins garnis de substances odorantes; cônes d’encens; désodorisants pour animaux de compagnie; encens; dhoop; bois d’agar [encens]; bois odorant; mèches diffusant des parfums d’ambiance; parfums d’ambiance sous forme de sprays; pierres céramiques parfumées; pommes de pin parfumées; pot-pourris [parfums]; préparations pour rafraîchir les tapis; préparations pour parfumer l’air ambiant; produits aromatiques à usage domestique; préparations pour parfumer l’air; bâtonnets d’encens; sachets parfumés pour coussins oculaires; recharges de parfum pour diffuseurs de parfum d’ambiance non électriques; recharges pour diffuseurs de parfum d’ambiance électriques; sprays parfumés pour le linge; spray d’encens; sachets pour parfumer le linge; sont tous des produits utilisés pour parfumer le corps ou l’environnement. Par conséquent, ils sont au moins similaires aux produits de parfumerie et aux parfums de l’opposant car ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur. En outre, au moins certains de ces produits peuvent partager des facteurs supplémentaires, tels que la même nature, la même finalité et/ou les mêmes méthodes d’utilisation.

Le nettoyant contesté pour pinceaux cosmétiques; savon industriel; préparations de nettoyage pour l’élevage; cendre volcanique pour le nettoyage; benzine détachante; détartrants; ammoniaque à des fins de nettoyage; ammoniaque
[alcali volatil] [détergent]; amidon à des fins de nettoyage; air comprimé en conserve à des fins de nettoyage et de dépoussiérage; huiles à des fins de nettoyage; huiles de pin pour le nettoyage des sols; huiles naturelles à des fins de nettoyage; sprays rafraîchissants parfumés pour tissus; agents anti-traces à des fins de nettoyage; agents de rinçage pour lave-vaisselle; agents de nettoyage caustiques; agents de nettoyage pour congélateurs; agents de séchage pour lave-vaisselle; agents de nettoyage pour métaux; agents de nettoyage pour la pierre; agents pour enlever la cire; agents détachants; agents de décirage à des fins de nettoyage; eau de linge parfumée; détergents pour lave-vaisselle sous forme de gel; détergents pour la vaisselle; détergents liquides pour lave-vaisselle; détergents préparés à partir de pétrole; détergents ménagers; détergents pour lave-vaisselle; détergents moussants; détergents; liquide vaisselle; détergent pour la vaisselle; liquides de lavage; détergent solide à libération prolongée pour canalisations; préparations détartrantes à usage domestique; préparations dégraissantes à base de solvant; dégraissants à des fins de nettoyage; décapants pour cire de sol [préparations à récurer]; compositions pour le traitement des sols; composés de polissage; compositions pour le nettoyage des vitres; composé de polissage pour sols; compositions détergentes pour le nettoyage des clubs de golf; compositions de nettoyage pour l’élimination des taches; shampooing pour tapis; poudre à récurer tout usage; nettoyants solvants émulsifiants; nettoyants pour chrome; détachants; nettoyant pour bouilloires; nettoyant pour meubles; nettoyants pour toilettes; soude caustique; eau de Javel; savons à usage domestique; savon de sellerie; savon liquide pour la vaisselle; poudre de savon; détergents pour cuvettes de toilettes; détergents à usage domestique; détergents, autres que pour les opérations de fabrication et à des fins médicales; détergents synthétiques pour vêtements; diffuseurs à bâtonnets de parfum d’ambiance; solvants alcooliques étant des préparations de nettoyage; solvants dégraissants, autres que pour les procédés de fabrication; solvants pour enlever les peintures; solvants pour enlever les vernis; essence de térébenthine pour le dégraissage; tampons savonneux; parfums d’intérieur; gels nettoyants pour toilettes; savon de sucre; préparations de nettoyage pour la maçonnerie; préparations de blanchiment [décolorants] à usage domestique; préparations de blanchiment à usage domestique; poudre pour lave-vaisselle; poudres à récurer; parfums pour céramiques; parfums pour carton; parfums pour automobiles; tablettes pour lave-vaisselle; pain de savon à des fins de nettoyage domestique; tablettes détergentes pour machines à café; préparations de décapage pour sols; nettoyants pour flancs blancs de pneus; nettoyants pour bacs à litière; nettoyants pour tissus d’ameublement; nettoyants à usage domestique; sprays nettoyants pour rafraîchir les protège-dents de sport; liquides antidérapants pour sols; liquides de nettoyage; liquides pour lave-vaisselle; liquide de nettoyage pour caractères de machine à écrire; liquides à récurer; liquides de nettoyage pour objectifs d’appareils photo; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage; chiffons imprégnés pour le polissage; chiffons imprégnés

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avec des préparations à polir pour le nettoyage ; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage des objectifs d’appareils photographiques ; préparations pour enlever le vernis ; produits pour enlever les finitions de sols ; préparations de nettoyage pour cages d’animaux ; préparations dégraissantes à usage domestique ; produits antirouille ; produits de nettoyage pour bacs à litière incorporant un désodorisant ; produits pour enlever les adhésifs ; produits pour enlever les cristaux de sel ; préparations pour enlever les moisissures ; compositions pour le nettoyage des toilettes ; produits de lavage pour fruits et légumes ; préparations pour le nettoyage du papier peint ; nettoyants pour vitres sous forme de spray ; préparations de nettoyage sous forme de mousses ; nettoyants en spray à usage domestique ; préparations de nettoyage imprégnées dans des tampons ; produits de rinçage ; eau de Javel à usage domestique ; préparations de nettoyage ; préparations pour le nettoyage des fours ; préparations de nettoyage pour carrelages ; nettoyants pour vitres [produits de polissage] ; agents de nettoyage à usage domestique ; préparations pour enlever la laque ; détachants pour animaux de compagnie ; produits pour enlever la gomme à esprit ; préparations pour enlever la couleur ; sprays de nettoyage ; nettoyants en spray pour textiles ; sprays dégraissants ; préparations détachantes ; préparations détachantes pour articles ménagers ; renforçateurs de détergents ; rouge de bijoutier ; lingettes incorporant des préparations de nettoyage ; lingettes pré-humidifiées imprégnées de détergent pour la vaisselle ; lingettes pour lunettes imprégnées d’un détergent ; chiffons imprégnés d’une préparation de nettoyage pour nettoyer les lunettes ; lingettes pré-humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage ; mouchoirs en papier imprégnés pour le nettoyage de la vaisselle ; craie de nettoyage ; substances à récurer ; substances pour enlever les graffitis ; solutions de nettoyage pour lentilles de lunettes ; solutions de nettoyage pour appareils de stérilisation dentaire à ultrasons ; solutions à récurer ; térébenthine, pour dégraisser ; préparations dégraissantes pour moteurs ; préparations dégraissantes, autres que pour l’utilisation dans les processus de fabrication ; préparations de blanchiment ; préparations de lustrage ; plantes (préparations pour faire briller les feuilles de -) ; débouchage de tuyaux de drainage (préparations pour -) ; préparations pour déboucher les drains et les éviers ; préparations pour enlever la graisse ; compositions pour enlever la peinture ; préparations pour faire briller les fruits ; produits pour enlever la peinture ; préparations antistatiques à usage domestique ; préparations pour le nettoyage des pare-brise ; préparations pour déboucher les éviers ; préparations de lavage ; préparations de nettoyage chimique à usage domestique ; préparations pour décaper la cire des sols ; préparations pour décaper la cire ; préparations pour le nettoyage des drains ; préparations de nettoyage pour feuilles de plantes ; préparations pour le nettoyage des sols ; préparations pour le nettoyage des véhicules ; préparations pour le nettoyage des tapis ; préparations de nettoyage pour curer les drains ; préparations pour la lessive ; préparations pour le nettoyage du verre ; préparations pour le nettoyage du cuir et des chaussures ; préparations de nettoyage et de lustrage pour feuilles de plantes ; préparations de déparaffinage ; tissus imprégnés d’agents de brillance pour le cuir ; sprays pour chaussures ; préparations de blanchiment du cuir ; préparations de nettoyage pour le cuir ; pâtes pour nettoyer les chaussures ; nettoyants pour chaussures [préparations] ; crèmes pour le cuir ; crème pour bottes ; crèmes de conservation pour le cuir ; produits d’entretien pour le cuir ; azurants pour tissus ; additifs pour la lessive ; additifs pour la lessive pour adoucir l’eau ; sprays antistatiques pour vêtements ; agents de rinçage pour la lessive ; agents de conservation pour le lavage ; agents de lavage pour textiles ; amidon à usage de lessive ; apprêt à l’amidon pour la lessive ; amidons naturels à usage de lessive ; bleu pour la lessive ; apprêt pour la lessive ; boules de lavage remplies de détergents pour la lessive ; cire pour la lessive ; écorce de quillaia pour le lavage ; détergents biologiques pour la lessive ; détergents pour la lessive à usage domestique ; détergents pour la lessive à usage commercial ; détergents pour le lavage de la vaisselle en machine ; gélatine d’algues pour la lessive (funori) ; savon liquide pour la lessive ; savon détergent ; savon pour éclaircir les textiles ; savon de lessive ; liquides pour la lessive ; liquides de nettoyage à sec ; préparations de nettoyage pour tissus ; préparations de blanchiment et autres substances pour la lessive ; substances pour la lessive ; préparations pour l’assouplissement des tissus ; préparations de lavage à usage domestique ; préparations pour la lessive pour attirer la saleté ; préparations chimiques pour la lessive ; préparations pour la lessive pour attirer les colorants ; eau de Javel pour la lessive ; produits de rinçage pour le lavage des vêtements ; apprêt pour la lessive ; préparations pour le nettoyage à sec ; produits de lissage

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préparations [pour l’amidon]; préparations de trempage pour la lessive; produits chimiques éclaircissants [pour la couleur] à usage domestique [lessive]; feuilles anti-décoloration pour absorber les teintures libres pour la lessive; lingettes antistatiques pour sèche-linge; adoucissant pour le linge; adoucissants textiles; soude de blanchiment; soude de lavage, pour le nettoyage; sels de blanchiment; nettoyants pour automobiles; shampooings pour véhicules; shampooings pour voitures; détergents pour automobiles; liquides de nettoyage pour pare-brise; poudre à récurer; sont tous des produits chimiques ménagers, utilisés à des fins telles que le nettoyage, le lavage, le parfumage ou le désobstruction de tuyaux et d’autres objets. Ils sont au moins similaires aux préparations de nettoyage et de parfumage de l’opposant car ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur. En outre, au moins certains de ces produits peuvent partager des facteurs supplémentaires, tels que la même nature, le même but et/ou les mêmes méthodes d’utilisation.

Les préparations de toilettage pour animaux contestées; sprays revitalisants pour animaux; rafraîchisseurs d’haleine pour animaux; produits de soin de la peau pour animaux; préparations pour le bain des animaux; préparations et produits pour le soin de la fourrure; préparations de soins dentaires pour animaux; baumes non médicamenteux pour les pattes d’animaux de compagnie; bains de bouche non médicamenteux pour animaux de compagnie; déodorants pour animaux; désodorisants pour animaux; déodorants pour animaux de compagnie; cosmétiques pour animaux; shampooings pour animaux [préparations de toilettage non médicamenteuses]; shampooings pour animaux de compagnie [préparations de toilettage non médicamenteuses] sont des produits d’hygiène et cosmétiques pour animaux de compagnie. Par conséquent, ils sont au moins similaires aux cosmétiques de l’opposant, une catégorie large qui inclut les cosmétiques pour animaux de compagnie, car ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur. En outre, au moins certains de ces produits peuvent partager des facteurs supplémentaires, tels que la même nature, le même but et/ou les mêmes méthodes d’utilisation.

Les comprimés révélateurs contestés à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; crèmes de blanchiment dentaire; dentifrice non médicamenteux; dentifrices; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; dentifrice à avaler; dentifrice liquide; dentifrices à croquer; dentifrices non médicamenteux; dentifrices et bains de bouche; bain de bouche; bains de bouche, non à usage médical; gels de blanchiment dentaire; gel dentaire; stylos de blanchiment des dents; lotions de nettoyage des dents; ensembles de produits cosmétiques de soins bucco-dentaires; dentifrice sous forme de gâteau mou; préparations de blanchiment des dents; polissoirs pour prothèses dentaires; prothèses dentaires (préparations pour le nettoyage de -); préparations de soins bucco-dentaires [non médicamenteuses]; préparations de soins dentaires; préparations de nettoyage des dents à croquer; préparations de nettoyage des dents; préparations rafraîchissantes pour l’haleine pour l’hygiène personnelle; poudre dentifrice; poudre dentaire humidifiée; poudre dentaire; comprimés de dentifrice solide; pâtes de blanchiment des dents; dentifrice; préparations cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; sprays rafraîchissants pour l’haleine; sprays pour la gorge [non médicamenteux]; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; bandelettes de blanchiment des dents; bandelettes de blanchiment des dents imprégnées de préparations de blanchiment des dents [cosmétiques]; comprimés de nettoyage pour appareils dentaires; rafraîchisseurs de bouche [haleine], non à usage médical; sprays buccaux, non à usage médical; sprays buccaux non médicamenteux; polisseur de dents; rafraîchisseurs d’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher fabriqués à partir d’extraits de bois de bouleau; rafraîchisseurs d’haleine sont tous des produits de soins bucco-dentaires. Par conséquent, ils sont au moins similaires aux préparations d’hygiène buccale de l’opposant car ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur. En outre, au moins certains de ces produits peuvent partager des facteurs supplémentaires, tels que la même nature, le même but et/ou les mêmes méthodes d’utilisation.

Les tampons de papier de verre contestés pour aiguiser les crayons de dessin; toile de verre
[tissu abrasif]; toile émeri; tissu abrasif; rouleaux abrasifs; préparations de meulage; préparations de meulage pour semi-conducteurs; papier abrasif; papier à polir; papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; papier de verre; émeri

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Décision sur l’opposition n° B 3 233 279 Page 24 sur 33
papier ; feuilles abrasives ; feuilles à poncer ; gants de ponçage ; sable abrasif ; bandes abrasives ; corindon [abrasif] ; corindon granulaire ; éponges abrasives à poncer ; émeri sont des matériaux ou produits abrasifs utilisés pour meuler, polir ou lisser des surfaces par abrasion par frottement. En tant que tels, ils ne partagent pas la même nature, le même but ou les mêmes méthodes d’utilisation que les produits de nettoyage de l’opposant, car ils ne sont pas normalement utilisés à des fins similaires au nettoyage. Ces produits ne sont ni complémentaires ni en concurrence et ne coïncident pas en termes de canaux de distribution ou d’utilisateurs finaux. Bien qu’ils puissent coïncider en termes de public pertinent, cela est insuffisant en soi pour conclure à une quelconque similitude entre eux. La même conclusion s’applique au reste des produits de l’opposant, qui ont encore moins de points de contact avec les produits contestés. Par conséquent, ces produits doivent être considérés comme dissimilaires à tous les produits de l’opposant inclus dans les classes 3 et 5.

Les cires de tailleurs et de cordonniers contestées ; cire de tailleur ; cire de cordonnier ; cire de savetier sont des cires utilisées à des fins professionnelles spécifiques, telles que la réparation de chaussures ou le cirage de fils. Ces produits ne partagent pas la même nature, le même but et la même méthode d’utilisation que les produits de l’opposant. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence et ne coïncident pas en termes de canaux de distribution, de producteur/fournisseur. Bien qu’ils puissent coïncider en termes de public pertinent, cela est insuffisant en soi pour conclure à une quelconque similitude entre eux. Par conséquent, ces produits doivent être considérés comme dissimilaires à tous les produits de l’opposant inclus dans les classes 3 et 5.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être raisonnablement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de garder à l’esprit que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits jugés identiques ou du moins similaires ciblent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention est considéré comme moyen, car rien dans les produits pertinents, tels que leur prix, leurs caractéristiques ou leur fréquence d’utilisation, ne justifie un degré d’attention plus élevé de la part du public, même professionnel.

c) Les signes

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Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

L’élément verbal « M » que les signes ont en commun ne décrit ni ne fait référence à aucune caractéristique des produits pertinents. Par conséquent, il est distinctif à un degré normal.

Le public comprendra le sens de l’élément verbal commun « COSMETICS » comme « préparations de beauté ; maquillage » (¹). Il a déjà été jugé que ce terme est compris dans toute l’Union européenne, soit parce qu’il s’agit d’un mot anglais de base, soit en raison de sa proximité avec des termes équivalents dans les langues pertinentes, par exemple cosmétiques en français, Kosmetika en allemand, cosmetici en italien, cosméticos en espagnol et en portugais, kosmetyki en polonais, kozmetika en slovaque, kozmetika en slovène, kosmetika en lituanien, et ainsi de suite (25/08/2023, R 137/2023-2, mai COSMETICS (fig.) / MAC COSMETICS et al., § 41; 09/12/2021, R 712/2021-4, A4 nutricosmetics / Nutrimetics et al., § 26). Cet élément est non distinctif pour une partie des produits pertinents, car il décrit directement leurs caractéristiques (par exemple, les préparations cosmétiques contestées pour les soins corporels ; les cosmétiques pour enfants ; les cosmétiques non médicamenteux et les préparations de toilette). Cependant, il conserve un certain degré de caractère distinctif pour les produits qui ne sont pas des produits cosmétiques et peut même être considéré comme distinctif à un degré normal pour les produits qui ne sont pas appliqués sur le corps, tels que les produits de nettoyage ménagers (par exemple, la cire à plancher contestée ; la cire antidérapante pour sols).

Les éléments et aspects figuratifs des signes sont au mieux faibles car ils consistent en i) des polices de caractères courantes qui ne détournent pas l’attention des consommateurs des éléments verbaux qu’elles embellissent et ii) un cadre noir, présent dans le signe contesté, une caractéristique couramment utilisée dans le commerce pour mettre en évidence les informations qu’il contient.

Aucun des signes ne comporte d’éléments pouvant être considérés comme clairement plus dominants que d’autres éléments. Cependant, lorsque les signes se composent à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T 312/03, Selenium-Ace / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37; 19/12/2011, R 233/2011 4 Best Tone (fig.) / BETSTONE (fig.), § 24; 13/12/2011, R 53/2011 5, Jumbo(fig.) / DEVICE OF AN ELEPHANT (fig.), § 59). Cela est également vrai en ce qui concerne les aspects figuratifs des signes, tels que leur police de caractères spécifique (19/12/2022, R 1935/2022-4, Book of Blood / Blood (fig.) et al., § 37).

Visuellement, les signes coïncident dans leurs éléments verbaux « M » (distinctif) et « COSMETICS » (dont le caractère distinctif varie de nul à normal), ainsi que le
¹ Informations extraites du dictionnaire Collins le 11/11/2025 à www.collinsdictionary.com/dictionary/english/cosmetics.

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position et agencement spatial de ces éléments. Indépendamment de leurs différences, les éléments figuratifs et les aspects des signes sont au mieux faibles et ont un impact limité sur l’appréciation, compte tenu également de leur moindre impact.

Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré élevé.

Sur le plan phonétique, les signes sont identiques, indépendamment des règles de prononciation différentes dans différentes parties du territoire pertinent.

Sur le plan conceptuel, bien que le concept de « cosmétiques » puisse être descriptif ou faible pour une partie des produits pertinents, rien dans les signes ne les sépare sémantiquement. Par conséquent, ils sont conceptuellement identiques.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Selon l’opposant, la marque antérieure bénéficie d’une portée de protection/réputation renforcée pour tous les produits pour lesquels elle est enregistrée, tels qu’ils sont déjà énumérés à la section b) de la présente décision. Cette allégation doit être dûment prise en considération étant donné que le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en compte dans l’appréciation du risque de confusion. En effet, plus la marque antérieure est distinctive, plus le risque de confusion est élevé, et, par conséquent, les marques dotées d’un caractère hautement distinctif en raison de la reconnaissance dont elles jouissent sur le marché bénéficient d’une protection plus large que les marques dotées d’un caractère moins distinctif (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442,
point 18).

Le caractère distinctif/la réputation renforcé(e) de la marque antérieure devrait exister au moment du dépôt de la demande de marque de l’UE contestée (ou de toute date de priorité). En principe, il suffit que l’opposant démontre que sa marque avait acquis un caractère distinctif/une réputation renforcé(e) à cette date. Le caractère distinctif/la réputation renforcé(e) devrait également exister au moment où la décision sur opposition est rendue. Toutefois, en principe, cela sera présumé, à moins que le demandeur n’allègue et ne prouve une perte ultérieure de caractère distinctif/réputation renforcé(e).

En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 08/11/2024. Par conséquent, l’opposant était tenu de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée avait une réputation ou jouissait d’un caractère distinctif renforcé avant cette date.

Les preuves doivent également démontrer que le caractère distinctif/la réputation renforcé(e) a été acquis(e) pour les produits auxquels la demande de l’opposant se rapporte et qui ont été jugés identiques ou au moins similaires aux produits contestés, à savoir :

Classe 3 : Préparations de nettoyage et de parfumage ; maquillage ; préparations pour le nettoyage corporel et les soins de beauté ; préparations de nettoyage et de parfumage ; huiles essentielles et extraits aromatiques ; parfumerie et fragrances ; cosmétiques ; préparations pour l’hygiène buccale.

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Décision sur l’opposition n° B 3 233 279 Page 27 sur 33
L’opposant a produit des preuves à l’appui de cette allégation. L’opposant ayant demandé que certaines données commerciales contenues dans les preuves soient traitées de manière confidentielle vis-à-vis des tiers, la division d’opposition ne décrira les preuves que dans leurs grandes lignes, sans divulguer ces données. Les preuves consistent en les documents suivants:

Pièces 1-7: Impressions de TMview, relatives à différentes
enregistrements de la marque figurative , à savoir:

o Marque de l’Union européenne n° 18 160 653.

o Marque internationale n° 1 554 121.

o Marques du Royaume-Uni n° 918 160 653 et n° 18 159 145.

o Marque grecque n° 255 631.

o Demande de marque de l’Union européenne n° 19 103 100.

Pièce 8: Brochure non datée décrivant certaines des propriétés des
produits cosmétiques de l’opposant. La marque ou de légères variations de celle-ci est visible à la fois sur la partie supérieure du document et sur les images des produits qui y figurent.

Pièce 9: Copie de l’arrêt du 21/10/2015, T-664/13, PETCO / PETCO (fig.), EU:T:2015:791. La décision ne concerne pas la renommée de la marque antérieure.

Pièces 10 et 11: Impressions de TMview, relatives à différentes
enregistrements territoriaux de la marque figurative
, à savoir:

o Enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 258 108.

o Enregistrement de marque du Royaume-Uni n° 918 258 108.

Pièces 12 et 13: Impressions du site web mcosmetics.gr extraites le 07/04/2025. La mention de copyright fait référence à l’année 2020. Le document est en grec et aucune traduction n’a été fournie. Le site web contient plusieurs images des produits cosmétiques de l’opposant, telles que les suivantes.

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Décision sur opposition n° B 3 233 279 Page 28 sur 33
Pièces 14-18: Documents non datés en grec, qui n’ont pas été traduits dans la langue de la procédure. Il semble s’agir de brochures et de catalogues des produits de l’opposant. Ils émanent de l’opposant lui-même et contiennent des images de produits similaires à ceux des pièces 12-13.

Pièces 19: Plusieurs photos non datées de publicités des produits de l’opposant, où la marque antérieure est clairement visible. Les publicités comprennent des affiches et des panneaux d’affichage exposés dans des pharmacies et des rues publiques.

Pièce 20: Recherche Google pour la requête 'm cosmetics', effectuée le 07/04/2025. La recherche montre des offres de vente de produits comparables à ceux des pièces 12-13 et une liste de sites web, offrant probablement les mêmes produits sur internet.

Pièce 21: Décision de la division d’opposition de l’EUIPO du 07/01/2025, B 3 194 253 BOOMBASTIC (fig.) / BOMBASTIC. La décision ne concerne pas la marque antérieure.

Pièce 22: Recueil de messages électroniques relatifs à une tentative de règlement à l’amiable entre les parties.

Pièce 23A: Une déclaration signée par K.P. en sa qualité de vice-président et PDG de l’opposant. La déclaration comprend le nombre de produits vendus et les revenus réalisés par l’opposant entre 2020 et 2025, vraisemblablement en Grèce. Les montants pertinents ne sont ni faibles ni particulièrement élevés.

Pièce 23B: Extrait du registre du commerce grec, relatif à la société 'MEDICAL PHARMAQUALITY A.E.'

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Ayant examiné les éléments énumérés ci-dessus, la division d’opposition conclut que les preuves soumises par l’opposant ne démontrent pas que la marque antérieure a acquis un degré élevé de caractère distinctif ou de renommée par son usage. Cela s’explique par le fait que les preuves soumises présentent les lacunes suivantes :

Les certificats de marques déposées soumis par l’opposant (Pièces 1 à 7 et 10 à 11) ne contribuent pas à prouver un caractère distinctif accru ou une renommée. Le fait qu’une marque soit enregistrée dans plusieurs juridictions ne signifie pas qu’elle est bien connue du public ou qu’elle jouit d’une reconnaissance particulière. Les enregistrements de marques sont des instruments juridiques qui confèrent une protection, mais ils n’indiquent pas la notoriété auprès des consommateurs ou la reconnaissance sur le marché. La renommée doit être évaluée sur la base de la perception réelle du public, et non sur la simple existence d’enregistrements. Dans le même ordre d’idées, l’extrait du registre du commerce grec (Pièce 23) montre seulement que la société de l’opposant a été enregistrée auprès des autorités compétentes et fournit des informations sur sa forme juridique et son activité commerciale, sans fournir d’informations significatives sur sa part de marché ou la notoriété auprès des consommateurs.

Les supports marketing soumis, tels que les brochures, les catalogues et les captures d’écran de sites web (Pièces 8, 12 à 18) donnent un aperçu de la manière dont l’opposant promeut ses produits cosmétiques. Cependant, leur valeur probante dépend de facteurs tels que la portée de ces supports, l’ampleur de leur distribution et le degré d’engagement des consommateurs à leur égard. Par exemple, si un catalogue n’est distribué qu’à un groupe limité de consommateurs, il ne reflète pas nécessairement une large reconnaissance de la part des consommateurs. De même, les captures d’écran de sites web n’indiquent pas le nombre de visiteurs ni si les consommateurs associent la marque à l’opposant. L’opposant n’a pas fourni de données justificatives sur l’ampleur de la diffusion de ces supports et leur impact sur les ventes, la position du produit sur le marché ou la perception du public. Dans le même ordre d’idées, la requête Google (Pièce 20) montre seulement que des produits portant la marque antérieure ont été distribués en ligne mais, en l’absence de données analytiques, il est impossible d’en déduire le degré de pénétration du marché des produits/de la marque de l’opposant. La même constatation s’applique aux photos de publicités dans les pharmacies et autres lieux publics (Pièce 19), car elles ne permettent pas de déterminer le nombre de consommateurs qui ont été effectivement exposés à ces publicités et pendant combien de temps.
Les décisions soumises par l’opposant ne concernent pas la renommée de la marque antérieure (Pièces 9 et 21). Il en va de même pour le message relatif à la tentative de règlement à l’amiable entre les parties (Pièce 22).

En ce qui concerne la valeur probante de la déclaration de témoin de l’opposant (Pièce 23A), les déclarations établies par les parties intéressées elles-mêmes ou leurs employés se voient généralement accorder moins de poids que les preuves indépendantes. Cela s’explique par le fait que la perception de la partie impliquée dans le litige peut être plus ou moins affectée par ses intérêts personnels dans l’affaire. Par conséquent, cette preuve doit être traitée comme indicative et doit être corroborée par d’autres preuves (21/11/2012, T-338/11, PHOTOS.COM, EU:T:2012:614, point 51 ; 28/05/2020, T-615/18, D (fig.) / D (fig.) et al., EU:T:2020:223, point 61 ; 09/12/2014, T-278/12, PROFLEX,

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EU:T:2014:1045, § 51 ; 18/11/2015, T-813/14, Cases for portable computers, EU:T:2015:868, § 29). En l’espèce, les informations contenues dans la déclaration ne sont corroborées par aucune preuve externe.

En outre, le nombre de produits vendus et les revenus y afférents ne sont pas particulièrement élevés et ne fournissent pas une indication probante que la marque a acquis un caractère distinctif accru ou une renommée. De plus, le chiffre d’affaires et les chiffres de ventes sont utiles en tant qu’indications indirectes, à évaluer conjointement avec le reste des preuves, plutôt qu’en tant que preuve directe d’un caractère distinctif accru ou d’une renommée. En particulier, de telles indications peuvent être particulièrement utiles pour compléter les informations données par des pourcentages concernant la part de marché et la notoriété, en donnant une impression plus réaliste du marché. En revanche, lorsque la part de marché des produits pour lesquels la marque est utilisée n’est pas indiquée séparément, comme en l’espèce, il n’est pas possible de déterminer si un chiffre d’affaires donné correspond à une présence substantielle sur le marché ou non, à moins que l’opposant ne soumette également des preuves montrant la taille globale du marché pertinent en termes monétaires, afin que le pourcentage de marché de l’opposant puisse être déduit.

En l’espèce, les documents fournis par l’opposant ne fournissent pas une représentation réaliste du marché pertinent par rapport auquel il est possible de contextualiser le chiffre d’affaires de l’opposant. Même en supposant que la revendication de l’opposant doive être limitée au marché grec, on peut supposer que le marché des cosmétiques et des produits connexes dans ce pays est relativement vaste, jetant de sérieux doutes quant à savoir si la position de l’opposant correspond effectivement à une position dominante ou privilégiée sur le marché.

Compte tenu de ce qui précède, les preuves soumises ne permettent pas à la division d’opposition de déduire la part de marché détenue par la marque ; l’intensité, l’étendue géographique et la durée de l’usage de la marque ; le montant investi par l’entreprise dans la promotion de la marque et, par conséquent, d’identifier la proportion de la partie pertinente du public qui, en raison de la marque, identifie les produits ou services comme provenant d’une entreprise particulière.

En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en question du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément non distinctif/faible dans la marque pour certains des produits pertinents, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits sont en partie identiques, en partie au moins similaires et en partie dissemblables. Les produits pertinents s’adressent au public général et professionnel, dont le degré d’attention est moyen. La marque antérieure a un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement similaires à un degré élevé tandis qu’ils sont phonétiquement et conceptuellement identiques.

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Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Étant donné que les signes coïncident dans tous leurs éléments verbaux, ainsi que dans leur agencement spatial, il est peu probable que les consommateurs puissent se souvenir de leurs différences. Par conséquent, il existe un risque élevé qu’ils soient confondus sur le marché. Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposant.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou au moins similaires à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits contestés est dissemblable. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir. Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également échouer dans la mesure où elle est fondée sur les motifs de l’article 8, paragraphe 1, sous a), du RMUE et dirigée contre les produits restants, car les produits ne sont manifestement pas identiques.

RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE

En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposant a invoqué l’enregistrement antérieur de la marque de l’Union européenne
n° 18 160 653 (marque figurative).

Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée n’est pas enregistrée lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée soient identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, ou non similaires à ceux-ci, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre concerné et que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.

Les signes doivent être identiques ou similaires.

La marque de l’opposant doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister dans

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le territoire concerné et pour les produits et/ou services sur lesquels l’opposition est fondée.

Risque de préjudice: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice.

Les exigences susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL / BOTOX, EU:T:2010:529, § 41; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST / BOTOX, EU:T:2010:529, § 41). Toutefois, le respect de toutes les conditions susmentionnées peut ne pas être suffisant. L’opposition peut encore échouer si le demandeur justifie d’un juste motif pour l’usage de la marque contestée.

a) Renommée de la marque antérieure
Les preuves soumises par l’opposant pour établir la renommée et le caractère hautement distinctif de la marque antérieure ont déjà été examinées ci-dessus au titre de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Il est renvoyé à ces constatations, qui sont également valables pour l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. La nature, les facteurs, les preuves et l’appréciation du caractère distinctif accru sont les mêmes que ceux applicables à la renommée. Cependant, une constatation de renommée exige qu’un certain seuil de reconnaissance soit atteint, tandis que le seuil pour établir un caractère distinctif accru est généralement plus bas. Étant donné que les preuves soumises par l’opposant sont insuffisantes pour démontrer le caractère distinctif accru de la marque antérieure, elles sont a fortiori insuffisantes pour établir sa renommée.

b) Conclusion concernant l’article 8, paragraphe 5, du RMUE Comme indiqué ci-dessus, pour que l’opposition puisse aboutir au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, il est nécessaire que la marque antérieure jouisse d’une renommée. Puisqu’il n’a pas été établi que la marque antérieure jouit d’une renommée, l’une des conditions nécessaires contenues à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE n’est pas remplie, et l’opposition doit être rejetée.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des dépens.

Étant donné que l’opposition n’aboutit que pour certains des produits contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.

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La division d’opposition
Gilberto MACIAS BONILLA Gabriele SPINA ALÌ Monica MOLLET MAQUEDA
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.