OPPOSITION DIVISION
OPPOSITION N° B 3 224 152
Reel International, Rue de la Chaux, 69450 Saint-Cyr-Au-Mont-D’or, France (opposante), représentée par IPSILON, Le Contemporain 50, Chemin de la Bruyère, 69574 Dardilly Cedex, France (mandataire professionnel)
c o n t r e
Ezlautertal GbrR Fürstenbergstraße 19, 72525 Münsingen, Allemagne (demanderesse), représentée par Horak. Rechtsanwälte Partnerschaft mbB, Georgstr. 48, 30159 Hanovre, Allemagne (mandataire professionnel). Le 13/11/2025, la division d’opposition prend la
DÉCISION suivante:
1. L’opposition n° B 3 224 152 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:

Classe 7: Tous les produits contestés de cette classe. Classe 8: Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception des recourbe-cils; recourbe-cils; outils pour l’art corporel; fers à lisser électriques à température contrôlée; pinces à épiler pour faux cils; instruments de pédicure; instruments de pédicure; aiguilles de perçage d’oreilles; outils de manucure et de pédicure; ciseaux à cuticules; pulvérisateurs à pompe manuelle; tondeuses manuelles; outils à main pour exfolier la peau; instruments hygiéniques et de beauté à main pour humains et animaux; appareils à main pour le soin cosmétique des sourcils; appareils de coiffure; instruments de coupe et d’épilation des cheveux; pinces à épiler; tondeuses à cheveux; dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau; recourbe-cils électriques; tondeuses à usage personnel
[électriques et non électriques]; fers à gaufrer électriques; fers électriques pour coiffer les cheveux; fers à vapeur électriques; fers électriques; fers à lisser; couteaux à rogner; couteaux à dénuder; fers à friser; tresseuses [outils à main]; instruments à main non électriques pour boucler les cheveux; instruments à main non électriques pour boucler les cheveux; tondeuses à sourcils non électriques; instruments à main pour boucler les cheveux; fers à lisser les cheveux; fers à friser; fers à friser électriques; fers à boucler électriques; fers à lisser électriques; tresseuses électriques pour les cheveux; fers à gaufrer électriques pour les cheveux; aiguilles de tatouage; tatouage (appareils de -); instruments stériles de perçage corporel; appareils de perçage d’oreilles; instruments de perçage du nombril; instruments de perçage corporel; instruments de perçage des sourcils; appareils de perçage d’oreilles; coupe-ongles pour le traitement de la peau; limes en émeri; limes en carton; limes en carton; têtes de rouleau de lime à pieds pour enlever la peau durcie; sets de pédicure; polissoirs à ongles (non électriques -); limes à ongles, non électriques; polissoirs à ongles non électriques; sets de manucure; sets de pédicure; sets de manucure; coupe-ongles [outils à main]; coupe-ongles; ciseaux à ongles; polissoirs à ongles pour la manucure; coupe-ongles; pinces à cuticules; repousse-cuticules; limes à ongles; limes aiguilles; recharges de têtes de rouleau pour limes à ongles électroniques; manucure

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instruments; nécessaires de manucure; coupe-cors; coupe-ongles manuels pour animaux de compagnie; râpes pour les pieds; coupe-ongles; étuis pour instruments de manucure; nécessaires de pédicure électriques; coupe-ongles, électriques ou non électriques; coupe-ongles électriques; râpes électroniques pour les pieds; polissoirs à ongles, électriques ou non électriques; ponceuses électriques pour les ongles d’animaux; limes à ongles électriques; limes à ongles électriques; nécessaires de manucure électriques; nécessaires de manucure électriques; nécessaires de manucure électriques; polissoirs à ongles électriques; ponceuses à ongles pour animaux fonctionnant sur piles; tondeuses à moustaches et à barbes; rasoirs; rasoirs; pinces à épiler; tondeuses à barbe non électriques; tondeuses pour poils de nez; appareils d’épilation au laser, autres qu’à des fins médicales; tondeuses à cheveux pour bébés; appareils d’électrolyse [épilatoires]; tondeuses électriques pour poils d’oreilles; rasoirs; tondeuses électriques pour poils de nez; tondeuses à barbe électriques; outil de mise en forme de la barbe; outil de mise en forme de la barbe; lames de rasoirs de sûreté (distributeurs de -); lames de rasoirs de sûreté; trousses de rasage; rasoirs; rasoirs de sûreté; cuirs à rasoir
[cuirs à rasoir]; cartouches contenant des lames de rasoir; lames de rasoir; rasoirs à lames vibrantes; rasoirs à lames vibrantes; rasoirs non électriques; couteaux-rasoirs; lames pour rasoirs électriques; rasoirs japonais; étuis pour rasoirs; rasoirs électriques; rasoirs électriques; rasoirs jetables; distributeurs de lames de rasoir; récipients adaptés aux lames de rasoir; cisailles à laine; cannes-épées; lances; épées; matraques de police; poings américains; armes blanches et contondantes; couteaux de sport; fourreaux d’épée; sabres [épées]; sabres; lames de couteaux; sacs à couteaux; lames [armes]; matraques de police; épées japonaises; armes blanches; harpons; poignards; baïonnettes [épées]; baïonnettes; matraques télescopiques; couteaux de travail; fourreaux d’épée; haches de pompiers; fourches anti-émeute.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 033 526 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits contestés restants de la classe 8.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 19/09/2024, l’opposant a formé opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 033 526 'easy-reel’ (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement international de marque désignant l’Union européenne n° 1 755 767 'REEL’ (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMCUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

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a) Les produits et services
Suite à la demande de l’opposant en date du 04/02/2025 visant à limiter la portée du motif, l’opposition est fondée sur les produits et services suivants :

Classe 7 : Appareils, machines et machines-outils pour le levage, l’entretien, la manutention, le transport de charges ; machines et machines-outils pour la manipulation, le traitement et la transformation de matériaux ; machines et machines-outils pour la manipulation, le traitement et la transformation d’alumine, de coke, d’aluminium, de carbone et de graphite ; appareils robotiques de manutention ; appareils de manutention d’anodes ; appareils de levage mécaniques et pneumatiques ; grues ; ponts roulants ; grues, ponts et appareils de levage pour l’industrie de l’aluminium ; machines de chargement et de déchargement de matériaux ; machines et machines-outils pour l’industrie de l’aluminium ; appareils, équipements, machines pour la collecte, la gestion et le traitement des gaz résiduaires industriels ; appareils, équipements, machines pour la production d’anodes, d’assemblages d’anodes et le traitement d’anodes, d’anodes usagées, de matériaux de bain d’électrolyse, de revêtements de cuve usagés, de fumées de brai, et pour la coulée d’aluminium ; machines, ateliers de traitement constituant un ensemble de machines, de machines-outils et d’outils électriques ; outils mécanisés ; tous les produits précités étant destinés en particulier, mais sans s’y limiter, à l’industrie de l’aluminium primaire ; plateformes d’accès mécaniques ; plateformes de travail à accès électrique ; plateformes élévatrices ; plateformes suspendues ; plateformes suspendues télécommandées ; appareils, machines et machines-outils pour le levage, l’entretien, la manutention, le transport de charges dans le domaine de l’aéronautique ; machines et appareils d’assemblage ; treuils ; palans ; convoyeurs [machines] ; machines pour l’assemblage et l’entretien d’avions ; perceuses et leurs pièces pour l’assemblage et l’entretien d’avions ; grues, treuils, palans et unités de transport pour l’industrie aéronautique ; équipements de levage embarqués pour aéronefs ; appareils et équipements de manutention et de flux de travail spécifiquement pour l’aéronautique ; robots industriels autoguidés ; perceuses portables et robotisées ; alimentation électrique (générateurs) ; machines et équipements d’alimentation électrique pour postes de travail d’avions ; machines et machines-outils de maintenance de haute sécurité à des fins militaires ou nucléaires ; Appareils, machines et machines-outils pour le levage, l’entretien, la manutention, le transport de charges ; appareils de manutention pour le chargement et le déchargement ; appareils de levage et de manutention pour l’opération et le chargement de missiles dans des sous-marins ; équipements de manutention pour charges sensibles à bord de navires ; appareils, machines et machines-outils pour le levage, l’entretien, la manutention, le transport de charges pour l’hydroénergie ; ponts à rouleaux ; élévateurs de voitures ; ponts de chargement et d’entreposage ; grues, treuils, monte-charges, unités de transport et ponts roulants utilisés dans le domaine de l’hydroénergie ; unités de transport motorisées et ponts roulants utilisés dans les domaines de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; appareils de levage pour l’hydroélectricité ; machines automatisées, machines-outils pour la manutention et l’entreposage ; machines et machines-outils pour l’industrie ; machines et machines-outils de levage à des fins environnementales ; appareils de levage et de récupération de déchets, d’eau, de boues, de biomasse, de matières organiques ; mécanismes robotiques pour le levage et le transport de structures majeures ; unités de transport, appareils et machines pour la manutention de ponts, de stades et de grandes infrastructures ; appareils, machines et machines-outils de levage, d’entretien, de manutention, de transport et de transfert de charges pour l’industrie nucléaire ; machines et machines-outils pour la manipulation, le traitement et la transformation de matériaux combustibles ; appareils robotiques de manutention pour l’industrie nucléaire ; descendeurs ; pont roulant lourd ; pont roulant polaire ; pont roulant auxiliaire, pont roulant de passerelle ; pont transbordeur ; convoyeur (machines) ; machine pour le serrage et le desserrage de goujons ; plateformes d’accès mécaniques ; ponts d’accès mécaniques, grues, treuils et plateformes destinés

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pour l’industrie nucléaire; tambours filtrants et râteaux de dégrillage (parties de machines); appareils d’emballage (machines); appareils et machines pour l’emballage, le traitement et le stockage de déchets nucléaires; appareils et machines d’enrichissement d’uranium; appareils et machines pour la fabrication, le traitement, le retraitement, le stockage, l’inspection et la réparation de combustible; machines-outils d’aide au chargement; machines-outils pour la manutention de grappes de commande; guide de grappe de commande, colonne de grappe de commande (parties de machines); poutres de levage (machines); installation de transport et de transfert par tubes pneumatiques; machines et machines-outils pour le traitement de matériaux placés en boîte à gants; appareils, machines et machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de portage dédiés à l’énergie éolienne et aux éoliennes; ponts roulants, grues, treuils dédiés au secteur maritime et de l’énergie éolienne; machines d’aspiration à usage industriel; machines de manutention automatiques (manipulateurs); machines pour la manutention de combustibles nucléaires; pompes (machines); appareils et machines de levage et de pose de pipelines; tendeurs; machines de défrichage et de préparation de terrains à usage extérieur; bras robotisés à usage industriel; bras robotisés à usage militaire; chargeuses sur chenilles.

Classe 37 : Installation, entretien et réparation de machines; conseils et informations en matière de construction; supervision de travaux de construction; installation, mise en service, réparation, entretien de machines, machines-outils et appareils de levage, de maintenance, de manutention, de portage, de traitement et de transformation de matériaux; services de conseils, d’assistance et d’informations en matière d’entretien, de maintenance et de réparation d’équipements mécaniques, pneumatiques et électriques; installation, entretien et réparation de machines pour l’aéronautique, l’aluminium, la défense, la sécurité, l’hydro-énergie, l’industrie, l’environnement, la construction de grands ouvrages, les déchets, le nucléaire, l’offshore, le maritime et l’énergie éolienne; installation, réparation, entretien de machines, machines-outils et appareils de levage, de maintenance, de manutention, de portage, de ponts roulants pour l’industrie aéronautique et d’équipements de levage embarqués sur aéronefs; installation, réparation et entretien de chaînes d’assemblage et d’outillages de maintenance aéronautique; services d’informations et de conseils en matière d’entretien et de réparation d’équipements mécaniques et électriques pour l’industrie aéronautique; installation, réparation, entretien de machines, machines-outils et appareils utilisés dans l’industrie de l’aluminium; installation et mise en service de solutions d’installations complètes sur mesure pour usines d’anodes, ateliers de barres, usines de traitement de bains d’électrolyse, usines de fusion de brai, installations de stockage de brai et de manutention de matériaux en vrac, usines de traitement de déchets résiduels et de fonderie; services d’installation, de réparation, d’entretien de machines et de machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de portage de haute sécurité à usage militaire ou nucléaire; installation et entretien d’équipements de sécurité et de sûreté; services d’installation, de réparation, d’entretien de machines et de machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de portage à usage dans le domaine de l’hydro-énergie; services d’installation, de réparation, d’entretien de machines et de machines-outils de levage, de manutention, de stockage et de transport de déchets; services spécialisés d’installation, de réparation et d’entretien d’appareils et de machines à usage dans le domaine nucléaire; services d’assemblage, d’essais et de maintenance d’équipements de levage et de pose de pipelines et de risers; construction navale.

Les produits contestés sont les suivants :

Classe 7 : Accessoires pour grues; Accessoires pour bulldozers; Accessoires pour excavatrices; Moissonneuses-lieuses tractées; Rampes de pulvérisation à fixer sur des véhicules pour la pulvérisation de cultures; Supports de montage adaptés pour systèmes d’échappement de moteurs à combustion interne; Bulldozers amphibies; Déchiqueteuses de papier

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[machines], autres que pour le bureau ; Taille-haies rechargeables ; Pistolets à peinture ; Releveurs de récoltes [machines] ; Alènes [outils électriques] ; Machines à capsuler les aérosols ; Bandes adhésives pour poulies ; Adaptateurs pour machines-outils ; Adaptateurs pour mèches d’outils [parties de machines] ; Adaptateurs pour tuyaux [parties de machines] ; Instruments de labour à usage agricole ; Machines agricoles ; Motoculteurs [machines] ; Cultivateurs [instruments agricoles] ; Centres d’usinage ; Cultivateurs [machines] à tracter derrière des véhicules ; Tuyaux de dérivation métalliques [parties de moteurs] ; Tuyaux de dérivation métalliques
[parties de machines] ; Machines à écrémer ; Dérouleuses de bobines [machines] ; Dérouleuses pour tôles ; Dérouleuses ; Pulvérisateurs d’eaux usées ; Machines de traitement des eaux usées ; Générateurs d’énergie électrique utilisant la chaleur résiduelle ; Machines à tailler les engrenages ; Machines à tresser ; Mécanismes de débrayage étant des parties de machines ; Vannes d’arrêt [parties de machines] ; Vannes d’arrêt métalliques [parties de machines] ; Vannes d’arrêt en plastique [parties de machines] ; Vannes à obturateur ; Machines d’absorption pour le traitement chimique ; Cylindres séparateurs [machines] ; Cylindres séparateurs
[parties de machines] ; Séparateurs à vis ; Séparateurs pour la séparation des solides des liquides ; Séparateurs à milieu dense [machines] ; Séparateurs pour solutions liquides ; Machines de tri [pour le traitement chimique] ; Machines de séparation ; Composants de freinage pour machines ; Turbines d’aspiration [autres que pour véhicules terrestres] ; Aspirateurs ; Machines d’extraction ; Ensacheuses ; Machines à dresser ; Dégauchisseuses étant des machines à travailler le bois ; Affûteuses pour lames [machine-outil] ; Machines à dresser ; Segments d’usure pour concasseurs ; Déflecteurs [parties de machines, moteurs ou motopropulseurs] ; Machines de séquençage de la continuité des feuilles ; Vis de décharge pour fluides hydrauliques [parties de machines] ; Vis de décharge pour matières gazeuses
[parties de machines] ; Vis de décharge pour matières liquides [parties de machines] ; Vis de décharge pour air comprimé [parties de machines] ; Machines à chanfreiner ; Machines à dénuder les fils pour retirer le revêtement des câbles électriques ; Tronçonneuses de débroussaillage [machines] ; Turbocompresseurs pour moteurs de véhicules terrestres ; Vannes de retour des gaz d’échappement [parties de machines] ; Systèmes de traitement des gaz d’échappement pour moteurs diesel ; Conduits de gaz d’échappement [parties de machines] ; Convertisseurs catalytiques pour les gaz d’échappement des moteurs à combustion interne ; Convertisseurs catalytiques ; Machines de distribution ; Machines de remplissage d’aérosols ; Machines de remplissage de bouteilles ; Machines de remplissage ; Machines de broyage de déchets ; Machines à réduire en pâte ; Masticateurs et compresseurs de déchets [unités électriques d’élimination des déchets] ; Broyeurs de déchets et presses à déchets
[unités électriques d’élimination des déchets] ; Machines de recyclage ; Compacteurs de déchets
[machines] ; Machines de tri des déchets ; Machines de découpe des ordures ; Machines industrielles de compactage des déchets ; Machines de compactage des déchets ; Convertisseurs de déchets
[machines] ; Machines de compactage des déchets ; Machines de transport de déchets ; Machines de broyage de déchets ; Marteaux de démolition [machines] ; Machines d’extraction de déchets ; Machines d’élimination des déchets à usage domestique ; Machines d’assemblage ; Séparateurs de tiges [machines] ; Imprimantes 3D céramiques ; Imprimantes 3D ; Stylos d’impression 3D ; Bio-imprimantes 3D ; Câbles pour ascenseurs ; Engrenages d’ascenseurs ; Élévateurs de matériaux ; Élévateurs de véhicules ; Palans ; Installations d’ascenseurs ; Carrousels de stationnement de véhicules ; Entraînements pour ascenseurs ; Tondeuses autoportées ; Machines à dissoudre [pour le traitement chimique] ; Scarificateurs
[machines] ; Supports pour moteurs à combustion interne [parties de moteurs à combustion interne] ; Machines de dépôt en phase vapeur ; Réducteurs montés sur arbre
[autres que pour véhicules terrestres] ; Grues de quai montées sur navire ; Balayeuses de voirie montées sur véhicule ; Vérins hydrauliques montés sur remorque ; Machines de pulvérisation à utiliser montées sur remorques ; Instruments agricoles montés sur remorque ; Machines à graver ; Élagueuses d’arbres [machines] ; Coupe-branches d’arbres [machines] ; Coupe-branches d’arbres [machines] ; Machines à mélanger l’asphalte ; Cribleuses de cendres
[machines] ; Raccords pour chaudières de moteurs ; Surimprimantes d’étiquettes [autres que pour le bureau] ; Machines à paver l’asphalte ; Incubateurs pour œufs ; Incubateurs pour œufs ; Arbres de transmission pour véhicules nautiques ; Arbres de transmission pour machines ; Arbres de transmission pour véhicules aériens ; Arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres

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véhicules; Dispositifs d’entraînement pour machines; Groupes motopropulseurs pour embarcations marines; Transmissions de puissance pour aéronefs; Transmissions, autres que pour véhicules terrestres; Poulies d’entraînement pour courroies de transmission de puissance de machines agricoles; Poulies d’entraînement pour courroies de transmission de puissance de machines industrielles; Poulies d’entraînement; Courroies d’entraînement pour véhicules nautiques; Courroies de transmission de puissance pour machines; Courroies d’entraînement pour la propulsion d’aéronefs; Courroies d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; Turbines pour turbocompresseurs; Turbines; Moteurs d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; Mécanismes d’entraînement pour machines-outils; Mécanismes d’entraînement à moteur [autres que pour véhicules terrestres]; Mécanismes d’entraînement; Moteurs pour modèles réduits de véhicules, d’aéronefs et de bateaux; Moteurs d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; Dispositifs d’entraînement pour machines; Chaînes de transmission autres que pour véhicules terrestres; Chaînes d’entraînement pour machines; Chaînes d’entraînement pour la propulsion d’aéronefs; Chaînes de transmission autres que pour véhicules terrestres; Courroies de transmission de puissance pour machines; Dispositifs d’entraînement pour ascenseurs; Actionneurs rotatifs-linéaires; Entraînements pour la conversion du mouvement rotatif en mouvement linéaire
[autres que pour véhicules terrestres]; Variateurs de vitesse pour machines; Actionneurs pour vannes; Entraînements pour pompes à vide; Dispositifs d’entraînement pour machines; Entraînements pour volets de ventilation; Groupes motopropulseurs d’aviation; Entraînements pour convoyeurs; Groupes électrogènes; Entraînements pour portes de cabines d’ascenseurs; Unités d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; Patins anti-choc [pièces de machines]; Dispositifs anti-recul pour outils électriques; Patins anti-friction pour machines; Appareils de freinage antiblocage pour machines; Guides de coupe pour scies à table; Collecteurs d’admission pour moteurs à combustion interne; Collecteurs d’admission pour moteurs; Collecteurs d’admission automobiles; Collecteurs d’admission [pièces de véhicules]; Rallonges pour outils électriques; Imprimantes à impact [machines]; Démarreurs à rappel pour moteurs autres que pour véhicules; Pignons de démarreur; Accouplements de démarrage pour véhicules nautiques; Accouplements de démarrage pour machines; Accouplements de démarrage pour véhicules aériens; Démarreurs pour moteurs fixes; Démarreurs pour moteurs et engins; Démarreurs pour moteurs électriques asynchrones à cage; Démarreurs pour moteurs et engins; Installations pour la coulée continue; Installations pour la manutention en vrac de matériaux pulvérulents; Installations pour la manutention en vrac de matériaux granulaires; Guindeaux motorisés; Cabestans; Cabestans; Dispositifs de serrage de pièces
[pièces de machines]; Dispositifs de serrage de pièces [machines]; Égreneuses de coton; Machines à gonfler le coton; Dessoucheuses; Élagueuses [machines]; Élagueuses (électriques -); Cisailles à élaguer [machines]; Sécateurs [autres que manuels]; Élagueuses [machines]; Scies d’élagage [motorisées]; Machines de construction; Véhicules de construction, autres que pour le transport; Monte-charges de chantier; Machines de pulvérisation à batterie; Machines à enrouler des bandes pour bobines de transformateurs; Ponceuses à bande; Ponceuses à bande
[machines]; Ponceuses à bande; Scies à ruban; Scies à ruban pour le sciage du bois; Scies à ruban; Lames de scie à ruban pour machines; Machines à étirer les bandes; Machines à tréfiler les métaux; Convoyeurs à bande; Convoyeurs à bande; Freins à bande [éléments de machines non destinés aux véhicules terrestres]; Machines à gonfler les ballons; Presse-botteleuses à usage agricole; Courroies pour convoyeurs; Presse-botteleuses à usage industriel; Presses à balles pour déchets [machines]; Machines à mettre en balles; Palonniers [pièces de machines]; Palonniers
[machines]; Soufflets [pièces de machines]; Machines à refendre les bobines; Chargeurs à benne basculante; Excavatrices pour machines d’expansion hydraulique; Excavatrices [engins de terrassement]; Excavatrices [engins de terrassement]; Excavatrices étant des machines automotrices; Excavatrices étant des machines mobiles; Excavatrices; Presses d’établi
[machines]; Concasseurs à mâchoires pour roches; Concasseurs à mâchoires [machines]; Appareils de nettoyage à l’acétylène; Butées lisses; Pompes axiales; Compresseurs axiaux; Butées lisses; Soufflantes axiales; Moteurs hors-bord pour bateaux; Moteurs hors-bord; Installations de lavage de voitures; Aspirateurs pour voitures; Machines d’assemblage automatisées; Changeurs d’outils automatiques pour robots industriels; Métiers à tisser automatiques; Distributeurs automatiques de détergent à lessive; Machines d’emballage automatiques pour aliments; Machines à estamper automatiques; Pistolets de pulvérisation robotisés automatiques pour peinture;

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Machines de nettoyage robotisées; Purgeurs de vapeur; Presses robotisées pour le travail des métaux; Chargeurs robotisés pour fours de diffusion; Installations de convoyeurs automatiques; Installations pour le lavage automatisé de véhicules; Vannes de régulation d’admission automatiques pour compresseurs d’air alternatifs; Grappins automatiques à usage maritime; Nettoyeurs automatiques de piscines; Machines de distribution automatiques; Assembleuses de feuilles automatiques; Machines de laminage de feuilles automatiques; Laminateurs de feuilles automatiques; Laminateurs de feuilles automatiques; Machines à souder autogènes; Appareils de soudage oxyacétylénique; Machines de découpe oxyacétylénique; Machines à souder autogènes; Essoreuses pour le linge; Semoirs à la volée; Silencieux d’échappement pour embarcations; Échappements pour moteurs; Pots d’échappement pour véhicules terrestres; Tuyaux d’échappement automobiles; Collecteurs (d’échappement) pour moteurs; Échappements; Rainureuses; Derricks; Clapets de décharge pour les sorties de compresseurs d’air; Séparateurs de grains; Équarrisseuses; Machines de distribution [autres que les distributeurs automatiques]; Écharneuses; Vases d’expansion [parties de radiateurs de refroidissement de véhicules]; Machines de distribution, automatiques; Portes d’ascenseurs; Chaînes d’ascenseurs
[parties de machines]; Appareils de forage pour puits offshore; Appareils de forage pour puits terrestres; Scies à archet [machines]; Presses rotatives à feuilles; Machines à insérer des feuilles; Machines à imprimer pour tôles; Alimenteurs de papier
[impression]; Machines à laver les sols; Appareils de nivellement de sols [machines]; Machines de criblage de sols; Machines de nettoyage robotisées [aspirateurs] pour sols; Machines de nettoyage robotisées [polissage] pour sols; Machines de nettoyage de sols; Autolaveuses; Secoueurs [machines agricoles]; Machines de binage; Cultivateurs
[machines]; Autolaveuses automatiques; Machines de labourage à usage agricole; Motoculteurs de jardin; Excavatrices; Machines de labourage pour pelouses et jardins; Pièces de travail du sol pour instruments agricoles; Ponts roulants à portique; Machines pour le travail de la tôle; Cisailles à tôles; Burins pour machines; Machines à imprimer pour tôles; Cintreuses pour tôles; Séparateurs de tôles
[machines]; Lames pour scies circulaires [machines]; Chalumeaux faisant partie d’appareils de soudage au gaz; Chalumeaux faisant partie d’appareils de découpe au gaz; Soufflets
[parties de machines]; Trépans pour machines minières; Bioréacteurs pour la fabrication de produits biopharmaceutiques; Machines à relier [machines], autres que pour le bureau; Appareils à lier le foin; Appareils à lier le foin; Machines à lier; Pompes à bière; Bière (Appareils pour tirer la – sous pression); Presses à cintrer [machines]; Cintreuses; Cintreuses pour le travail des métaux; Machines à sceller les sacs; Machines industrielles de remplissage de sacs; Machines de remplissage de sacs; Machines pour former des sachets; Sacs de rechange en papier pour aspirateurs; Vibreurs à béton; Machines à couper les barres d’armature; Machines à projeter le béton; Pompes à béton; Bétonnières [machines]; Bétonnières
[machines]; Machines de finition du béton; Machines de mise en place du béton; Machines de construction en béton; Mécanismes d’actionnement pour le contrôle des lamelles; Mécanismes d’actionnement pour le contrôle des lamelles; Mécanismes d’actionnement pour l’opération des volets d’avions; Mécanismes d’actionnement pour le contrôle des gouvernails; Mécanismes d’actionnement pour le contrôle des gouvernails; Mécanismes d’actionnement pour l’opération des volets d’avions; Actionneurs pour vannes; Machines de pressurisation pour fûts; Machines à corder les raquettes; Pistolets de pulvérisation cathodique; Machines de revêtement; Ressorts à lames laminés faisant partie de machines; Aspirateurs stationnaires sans contact; Pelles minières [machines]; Machines d’exploitation minière; Foreuses minières [machines]; Dispositifs d’arrosage [machines]; Pompes à essence pour stations-service; Moteurs à essence non destinés aux véhicules terrestres; Instruments d’injection d’essence; Tondeuses à gazon à essence; Pompes d’aération; Pompes d’aération pour étangs; Pompes d’aération pour plans d’eau; Pompes d’aération pour aquariums; Pompes d’aération; Aérateurs; Appareils d’exposition de semi-conducteurs pour la fabrication; Garnitures de freins [parties de machines]; Chargeurs à trémie [machines]; Appareils de manutention pour le chargement et le déchargement; Godets pour élévateurs à godets; Machines de fixation pour insérer des éléments de fixation dans des composants; Humidification par pulvérisation

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machines [pour le traitement des textiles]; Élévateurs à godets pivotants; Convoyeurs à godets; Machines de manutention de produits chimiques; Ensembles de stations de pompage; Ensembles pompe-moteur; Composants d’accouplement de machines, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; Machines à nettoyer le coton; Machines à brosser [balayer]; Brosses [parties de machines]; Brosses pour aspirateurs; Balais de générateurs de courant continu [parties de machines]; Balais de dynamos; Brosses [parties de machines]; Balais faisant partie de moteurs, générateurs et dynamos; Balais faisant partie de générateurs; Balais faisant partie de dynamos; Machines à lier; Botteleuses [machines]; Bulldozers; Presses à repasser; Presses à repasser; Machines à repasser et presses de blanchisserie; Machines à repasser pour articles textiles; Machines à repasser; Douilles pour le clavetage de roulements; Douilles pour le clavetage de roulements; Boîtiers [parties de machines]; Douilles faisant partie de machines; Machines à relier; Appareils et machines à relier à usage industriel; Incubateurs pour œufs; Ponts roulants; Machines à couper le pain; Machines à couper le pain; Machines à mouler le pain; Machines à briqueter; Machine distributrice de timbres; Systèmes d’alimentation en carburant pour moteurs à combustion interne; Appareils de conversion de carburant pour moteurs à combustion interne; Pompes à carburant autorégulatrices; Pompes d’injection de carburant; Dispositifs de coupage à l’oxygène; Lances thermiques [machines]; Garnitures de freins pour machines; Garnitures de freins pour machines; Sabots de freins, autres que pour véhicules; Plaquettes de freins, autres que pour véhicules; Moteurs-freins; Moteurs-freins; Composants de freinage pour machines; Freins pour presses; Freins pour machines; Freins pour machines à laver industrielles; Freins pour machines industrielles; Freins industriels pour machines à laver industrielles; Garnitures de freins pour machines; Garnitures de freins pour machines; Garnitures de freins, autres que pour véhicules; Garnitures de freins pour machines; Segments de freins, autres que pour véhicules; Semoirs à la volée [instruments agricoles tractés]; Machines à brasser; Machines à sertir; Moteurs de bateaux; Coupe-boulons [machines]; Outils de forage à utiliser avec des machines; Machines à aléser; Appareils de forage, flottants ou non flottants; Appareils de forage; Tiges de forage; Robots de forage pour la réparation de l’intérieur de tuyaux de canalisation; Pointes de forage pour machines à forer; Supports de forets pour machines à forer; Robots de forage pour la réparation de l’intérieur de tuyaux; Trépans pour le forage de roches; Perceuses [pour le travail des métaux]; Machines à aléser pour le travail du bois; Perceuses électriques et aléseuses; Perceuses et leurs pièces; Machines automotrices pour le forage; Perceuses à colonne étant des machines; Perceuses étant des outils électriques sans fil; Machines à percer les circuits imprimés; Perceuses [pour le travail des métaux]; Perceuses à colonne [outils électriques]; Perceuses; Moteurs de boue; Trépans carottiers [machines-outils]; Forets [parties de machines]; Trépans pour le forage de roches; Foreuses à grue; Têtes de forage [parties de machines]; Cliquet de taraudage [machines]; Foreuses pour l’industrie minière; Mandrins de perceuses [parties de machines]; Mandrins de perceuses pour perceuses électriques; Mandrins de perceuses [parties de machines]; Machines à affûter les forets; Outils d’alésage
[machines-outils]; Perceuses; Perceuses de circuits imprimés [machines ou machines-outils]; Perceuses [outils électriques]; Forets pour machines; Forets pour outils électriques rotatifs; Trépans miniers; Tourne-à-gauche [machines]; Appareils de forage pour l’exploration minérale; Soufflantes rotatives; Marteaux rotatifs [machines]; Buses rotatives à utiliser avec des machines de lavage à eau haute pression; Brosses rotatives pour machines; Tours [pour le travail des métaux]; Tours; Tours; Pointes tournantes [parties de machines]; Pointes tournantes [machines]; Machines de drainage; Filières d’étirage de fils métalliques faisant partie de machines; Manipulateurs [machines] à usage industriel; Dispositifs de manipulation
[machines] à usage industriel; Machines à tréfiler; Pinces de traction de fils
[machines]; Machines à bobiner le fil; Machines à bobiner le fil; Machines à souder les fils; Coupe-fils [machines]; Machines de découpe de fil; Brosses métalliques pour meuleuses électriques; Machines à extruder le fil; Machines à brocher au fil; Courroies à chaînes métalliques pour machines; Machines à tarauder; Bandes transporteuses en treillis métallique; Palans à câble; Machines à former le fil; Brosses métalliques à utiliser dans les machines; Brosses métalliques [parties de machines]; Grappins automatiques à usage maritime; Dosage

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vannes [pièces de machines]; Vannes de distribution étant des pièces de machines; Pompes à essence doseuses; Pompes à volume contrôlé; Machines à ouvrir les boîtes de conserve; Ouvre-boîtes industriels; Machines d’entraînement à indexation; Vannes de dosage électro-hydrauliques numériques; Pompes à diffusion; Mécanismes d’engrenages différentiels pour machines; Mécanismes d’engrenages différentiels pour embarcations marines; Mécanismes d’engrenages différentiels pour véhicules aériens; Mécanismes d’engrenages différentiels pour embarcations marines; Mécanismes d’engrenages différentiels pour machines; Mécanismes d’engrenages différentiels pour embarcations marines; Mécanismes d’engrenages différentiels pour embarcations marines; Mécanismes d’engrenages différentiels pour véhicules aériens; Moteurs diesel pour véhicules nautiques; Moteurs diesel pour machines; Moteurs diesel pour véhicules aériens; Moteurs diesel non destinés aux véhicules terrestres; Dispositifs d’injection diesel; Générateurs diesel-électriques; Moteurs diesel pour véhicules nautiques; Moteurs diesel pour machines; Moteurs diesel pour véhicules aériens; Joints d’étanchéité [pièces de machines]; Joints de moteur non métalliques pour véhicules; Joints d’étanchéité [pièces de moteurs]; Joints pour moteurs à combustion interne; Joints pour tubes (métalliques -) [pièces de moteurs]; Joints pour tuyaux (métalliques -) [pièces de machines]; Outils de coupe diamantés pour machines; Désintégrateurs; Scies à chantourner; Centrifugeuses décanteuses incorporant des transporteurs à vis; Forets diamantés pour machines; Machines de déionisation; Ponts roulants à portique; Turbines à vapeur [autres que pour véhicules terrestres]; Machines de nettoyage à vapeur; Nettoyeurs à vapeur à usage domestique; Machines de nettoyage à vapeur; Séparateurs vapeur/huile; Machines à river à vapeur; Moteurs marins à vapeur [non destinés aux véhicules terrestres]; Machines à vapeur, autres que pour véhicules terrestres; Chaudières de machines à vapeur pour la production d’énergie, autres que pour véhicules terrestres; Machines à vapeur, autres que pour véhicules terrestres; Machines à vapeur; Presses rotatives à vapeur, portables, pour tissus; Presses rotatives à vapeur, portables, pour tissus; Condenseurs à vapeur [pièces de machines]; Chaudières à vapeur pour la production de vapeur [pièces de machines]; Marteaux à vapeur
[machines]; Chaudières à vapeur [pièces de machines]; Séparateurs vapeur/huile; Moteurs à variation de pression de vapeur; Générateurs d’énergie à vapeur; Balais vapeur; Outils de sertissage [machines ou pièces de machines]; Machines pour la manipulation de conteneurs; Machines à graver informatisées; Imprimantes de CD à usage industriel; Fraises en carbure [outils de machines]; Déviations d’échappement; Machines à beurre; Barattes
[machines] pour la fabrication du beurre; Barattes; Coupeuses alimentées par le secteur ou par batteries; Coupeuses alimentées par le secteur ou par batteries; Machines à épandre les engrais; Épandeurs d’engrais [machines]; Épandeurs de fumier
[instruments agricoles tractés]; Épandeurs d’engrais en ligne [machines]; Machines et instruments de distribution d’engrais, autres que les instruments à main; Distributeurs d’engrais [instruments agricoles tractés]; Cylindres d’impression; Machines de finition d’impression; Machines de lavage à pression; Machines à épandre les engrais; Transformateurs de pression; Rouleaux d’impression pour machines; Rouleaux d’impression pour machines; Multiplicateurs de pression pour liquides; Intensificateurs de pression
[machines]; Machines de nettoyage industrielles utilisant des jets sous pression; Régulateurs de pression [vannes] étant des pièces de machines; Vannes de pression [pièces de machines]; Régulateurs de pression [vannes] étant des pièces de machines; Écrans pour l’impression de matières textiles [pièces de machines]; Machines de lavage à pression; Machines de lavage à pression; Régulateurs de pression [pièces de machines]; Régulateurs de pression
[vannes] étant des pièces de machines; Régulateurs de pression pour installations de lubrification; Appareils de régulation de pression étant des pièces de machines; Réducteurs (de pression -)
[pièces de machines]; Cadres d’impression [pièces de machines]; Pompes à pression; Pompes à pression; Presses d’impression pour matériaux céramiques; Plaques d’impression; Réducteurs (de pression -) [pièces de machines]; Masques d’impression [pièces de machines]; Machines d’impression pour utilisation avec des céramiques; Machines d’impression pour l’impression sur des substrats de produits; Machines d’impression pour documents fiduciaires; Machines d’impression [pour textiles]; Machines de formation de cartes de circuits imprimés; Machines d’impression pour procédés de duplication électrique; Machines d’impression pour procédés de duplication électronique; Machines d’impression pour billets de banque; Machines d’impression [autres que pour le bureau];

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Machines d’impression pour l’impression sur emballages; Machines à imprimer; Turbines à air dynamique
[autres que pour véhicules terrestres]; Pistolets à air comprimé pour l’extrusion de mastics; Pulvérisateurs à air comprimé; Tournevis pneumatiques; Tournevis, pneumatiques; Vannes de commutation à air comprimé; Pompes à air comprimé; Pompes pneumatiques pour l’alimentation en gaz liquéfiés; Pompes à air comprimé; Pistolets de pulvérisation à air; Cloueuses pneumatiques; Moteurs à air comprimé; Machines à air comprimé; Vannes pilotes à air comprimé; Vannes pilotes à air comprimé; Machines à air comprimé; Agrafeuses pneumatiques; Marteaux pneumatiques; Transporteurs pneumatiques; Perceuses pneumatiques; Machines à air comprimé; Palans à air comprimé; Agrafeuses pneumatiques; Tuyaux de pression métalliques [pièces de machines]; Têtes d’impression pour machines d’impression à jet d’encre; Régulateurs de pression [vannes] étant des pièces de machines; Machines de moulage par injection; Presses à imprimer; Vis de décharge de pression étant des pièces de machines; Machines d’impression et de reliure; Volets papillon; Vannes papillon (non métalliques) étant des pièces de machines; Vannes papillon métalliques étant des pièces de machines; Batteuses; Batteuses [instruments agricoles]; Pompes à engrenages rotatives; Régulateurs de vitesse
[mécaniques] pour machines, moteurs et motopropulseurs; Régulateurs de vitesse pour machines, moteurs et motopropulseurs; Régulateurs de vitesse pour machines; Régulateurs de vitesse pour machines, moteurs et motopropulseurs; Réducteurs de vitesse [pièces de machines]; Tables rotatives pour machines-outils; Mécanismes d’orientation; Alternateurs électriques pour véhicules terrestres; Alternateurs électriques pour véhicules nautiques; Ponceuses (rotatives); Convertisseurs de couple, autres que pour véhicules terrestres; Clés dynamométriques [machines]; Convertisseurs de couple pour machines; Ourdissoirs; Tours; Compresseurs d’air rotatifs; Pompes à lobes rotatives; Convertisseurs rotatifs électriques; Alternateurs; Ouvre-boîtes électriques; Dénoyauteuses électriques de dattes; Dénoyauteuses électriques de dattes à usage domestique; Dénoyauteuses électriques de dattes à usage industriel; Machines électriques de nettoyage à vapeur; Balais vapeur électriques; Brosses, à commande électrique [pièces de machines]; Brosses à commande électrique, étant des pièces de machines; Brosses, à commande électrique [pièces de machines]; Outils de tuftage (électriques); Machines électriques à presser les vêtements; Machines électriques à presser les vêtements; Freins électriques pour machines; Couteaux à pain (électriques); Perceuses et foreuses électriques; Perceuses et foreuses électriques; Machines et appareils à polir [électriques]; Cireuses électriques à usage industriel; Cireuses électriques à usage domestique; Cireuses (Machines et appareils pour -), électriques; Cireuses électriques à usage domestique; Soudeuses électriques de sacs; Vibreurs électriques à béton; Balais électriques; Scies d’élagage [électriques]; Entraînements électriques pour ascenseurs; Applicateurs de shampoing pour tissus d’ameublement (électriques); Trancheuses électriques d’aliments; Coupe-branches (électriques); Ustensiles (électriques) pour remuer les liquides; Ustensiles (électriques) pour remuer les liquides; Ustensiles (électriques) pour remuer les liquides; Moteurs électriques, autres que pour véhicules terrestres; Moteurs d’entraînement électriques pour machines; Mécanismes de propulsion électriques pour véhicules nautiques; Entraînements électriques pour machines; Entraînements électriques pour machines-outils; Entraînements électriques pour ascenseurs; Démarreurs électroniques pour moteurs; Broyeurs électriques de déchets; Tours de potier motorisés; Pulvérisateurs motorisés; Distributeurs de lubrifiant motorisés pour machines; Fers à souder chauffés électriquement; Distributeurs de lubrifiant motorisés pour machines; Meules motorisées; Taille-haies motorisés; Machines de pulvérisation portatives motorisées; Souffleurs motorisés; Brosses, à commande électrique [pièces de machines]; Élévateurs de bateaux motorisés; Élévateurs motorisés pour le déplacement, le stationnement et le stockage de véhicules terrestres; Guindeaux à moteur électrique; Outils motorisés; Aspirateurs à commande électrique
[domestiques]; Guindeaux à moteur électrique; Éjecteurs; Élévateurs de wagons de chemin de fer; Semoirs monograines; Éjecteurs [pompes]; Plaques de transfert par diffusion à feuille unique
[pièces de machines]; Machines d’emballage; Lames jetables pour machines; Machines à avoyer [pour scies de scierie ou de menuiserie]; Injecteurs; Injecteurs pour machines; Injecteurs; Clés pour libérer les outils d’usinage; Clés pour

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débloqueurs de forets [machines] ; Clés pour fixer les mèches [machines] ; Garnitures pour broyeurs à marteaux ; Douilles [pièces de machines] ; Cartouches pour machines à filtrer ; Mèches de forage
[pièces de machines] ; Machines d’emballage ; Perceuses à broche unique ; Taraudeuses à broche unique ; Machines à border à épaulement unique ; Machines à couper les œufs ; Systèmes d’admission pour turbines à gaz ; Incubateurs pour œufs ; Herses [instruments agricoles tractés] ; Herses ; Générateurs de gaz inerte [machines] ; Vannes d’angle étant des pièces de machines ; Bordureuses de sols ; Dynamos ; Courroies de dynamo ; Balais de dynamo ; Dynamos de bicyclettes ; Moteurs à réaction ; Pulvérisateurs à vis étant des machines ; Moteurs à réaction, autres que pour véhicules terrestres ; Buses qui sont des pièces de pulvérisateurs à moteur ; Jets étant des pièces de machines ; Machines de dégraissage et de blanchiment en continu ; Robinets à boisseau [pièces de machines] ; Vannes actionnées par des changements de pression ; Machines électriques pour la fabrication de jus d’orange ; Machines électriques de cuisine pour trancher les aliments
; Machines électriques à faucher et à moissonner ; Appareils électriques utilisés en cuisine pour moudre ; Machines électriques à moudre ; Groupes de ventilateurs électriques pour aspirateurs ; Machines électriques pour la fabrication de boissons gazeuses ; Nettoyeurs à jet d’air (électriques) ; Fers à souder électriques ; Appareils électriques à souder ; Appareils électriques à souder ; Machines à poinçonner électriques robotisées ; Machines à poinçonner électriques ; Appareils de découpe à l’arc électrique robotisés ; Appareils de soudage à l’arc [machines électriques] ; Soudeuses à l’arc électrique ; Torches à arc électrique ; Hachoirs électriques pour aliments ; Mélangeurs électriques pour aliments ; Mélangeurs électriques d’aliments à usage domestique ; Appareils électriques de mise sous vide pour aliments à usage domestique ; Outils de cuisine électriques ; Broyeurs de cuisine, électriques ; Mélangeurs pour aliments [électriques] ; Couteaux de cuisine (électriques) ; Robots culinaires électriques pour bébés ; Robots culinaires, électriques ; Machines électriques de cuisine pour la fabrication de crème fouettée ; Appareils de cuisine électriques pour hacher, mélanger, presser ; Machines de cuisine (électriques) pour la préparation d’aliments [autres que la cuisson] ; Presse-ail (électriques) ; Moteurs électriques de faible puissance ; Compresseurs électriques ; Pistolets à colle, électriques ; Tronçonneuses électriques ; Trancheuses à fromage, électriques ; Moulins à café à moteur ; Moulins à café à moteur ; Mousseurs à café électriques ; Ciseaux à bois (électriques) ; Nettoyeurs haute pression électriques ; Pistolets à colle thermofusible ; Agrafeuses à moteur ; Scies à bois électriques ; Agrafeuses (électriques), autres que pour le bureau ; Agrafeuses à moteur ; Palans électriques ; Aspirateurs électriques à usage domestique ; Mélangeurs électriques à usage domestique ; Mélangeurs électriques à usage domestique ; Machines domestiques électriques pour l’aspiration ; Outils portatifs, autres que manuels ; Instruments à main (électriques) pour la cuisson au barbecue ; Aspirateurs à main (électriques) avec chambres jetables ; Aspirateurs à main (électriques) ; Ciseaux électriques ; Fouets étant des appareils électriques ; Mélangeurs à main électriques à usage domestique ; Perceuses (à main électriques) ; Mousseurs à lait électriques portatifs
[fouets] ; Hache-paille électriques ; Scies à main (à commande électrique) ; Hachoirs
[électriques] à usage domestique ; Aspirateurs électriques à usage domestique ; Coupe-verre (à commande électrique) ; Moulins à épices (électriques) ; Moteurs électriques à engrenages pour embarcations ; Poussoirs à saucisses électriques ; Applicateurs de shampoing pour tapis (électriques) ; Outils à bord droit [à commande électrique] ; Générateurs électriques utilisant des cellules solaires ; Spiraliseurs de légumes, électriques ; Coupe-légumes électriques ; Éplucheurs de légumes électriques ; Couteaux à légumes (électriques) ; Outils de jardinage (électriques) ; Faux de jardin électriques ; Pompes de jardin électriques ; Machines de jardinage (à moteur
) ; Cireuses électriques ; Machines et appareils à polir [électriques] ; Presse-fruits électriques ; Presse-fruits électriques à usage domestique ; appareils électriques pour faire du jus de fruits ; Machines à façonner [électriques] ; Coupe-carreaux [électriques] ; Hachoirs [électriques] à usage industriel ; Hachoirs à viande à moteur ; Trancheuses à viande électriques pour la cuisine ; hachoirs à viande électriques ; Couteaux de boucher (électriques) ; Palan électriques ; Ferme-fenêtres, électriques ; Machines d’électroérosion
[EDM] ; Machines électriques pour l’extraction de jus d’orange ; Presse-agrumes électriques pour fruits et légumes ; Extracteurs d’ongles électriques ; Extracteurs de jus de fruits électriques ; Fenêtre

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ouvre-boîtes électriques; Appareils électriques de nettoyage de vitres; Appareils électriques pour le scellement de matières plastiques [emballage]; Appareils électriques de soudage; Torches électriques à arc; Machines électriques pour le nettoyage [le cirage] de chaussures; Nettoyeurs de chaussures [brosses, électriques]; Cireuses de chaussures électriques; Tournevis électriques; Outils de coupe électriques; Trancheuses électriques pour le traitement alimentaire à grande échelle; Outils de coupe électriques; Trancheuses électriques à usage de cuisine; Tournevis électriques; Fouets électriques à usage domestique; Fouets électriques pour aliments; Affûteuses électriques; Marteaux perforateurs électriques; Tondeuses électriques; Tondeuses électriques pour le bétail; Affûte-ciseaux électriques; Cisailles électriques; Machines électriques à affûter les outils; Affûteuses électriques; Machines électriques à affûter la coutellerie; Affûteuses électriques; Shampouineuses électriques pour tapis; Machines électriques à peler pour la préparation d’aliments; Tondeuses à moutons [électriques]; Affûteuses électriques; Moulins à sel électriques; Presse-fruits électriques à usage domestique; Transmissions à changement de vitesse [autres que pour véhicules terrestres]; Batteurs électriques; Machines électriques rotatives; Machines électriques rotatives; Compresseurs rotatifs électriques; Furets de plomberie électriques; Pistolets à colle électriques robotisés; Machines et appareils de nettoyage électriques; Appareils électriques de nettoyage ménager; Râpes électriques; Tondeuses à gazon électriques; Tondeuses à gazon électriques; Bordureuses de pelouse électriques; Aérateurs de pelouse électriques; Fouets électriques pour aliments; Distributeurs de graisse à point unique électriques; Pompes électriques; Pompes électriques pour étangs; Pompes électriques; Tournevis de précision électriques; Machines électriques à presser les vêtements; Outils de polissage électriques; Machines et appareils de polissage [électriques]; Machines et appareils de polissage [électriques]; Machines et appareils de polissage à usage domestique [électriques]; Moulins à poivre électriques; Coupe-pizzas électriques; Machines électriques à pâtes; Cireuses à parquet électriques; Broyeurs de fruits électriques; Éplucheurs de fruits électriques; Générateurs électriques de courant pour usage d’urgence; Broyeurs d’aliments électriques à usage commercial; Machines à coudre électriques; Arrache-clous électriques; Cloueuses électriques; Moulins à café électriques; Machines à moudre [électriques]; Démarreurs électroniques pour moteurs; Moteurs électriques, et leurs pièces, autres que pour véhicules terrestres; Moteurs électriques d’entraînement pour machines; Démarreurs électroniques pour moteurs; Scarificateurs électriques; Mélangeurs d’aliments électriques à usage industriel; Mélangeurs électriques à usage domestique; Mélangeurs d’aliments électriques; Mélangeurs d’aliments électriques; Mélangeurs électriques de préparations pour nourrissons à usage domestique; Mélangeurs d’aliments électriques; Mélangeurs électriques à usage domestique; Tournevis miniatures électriques; Mousseurs à lait électriques; Couteaux de boucher électriques; Machines à souder les métaux [électriques]; Machines électriques à affûter les lames; Affûte-couteaux électriques; Affûte-couteaux électriques; Couteaux électriques et affûte-couteaux; Couteaux électriques; Tournevis portatifs multifonctions électriques; Tournevis portatifs multifonctions électriques; Entraînements électriques pour machines; Robots culinaires électriques à usage domestique; Broyeurs d’aliments électriques; Presse-oranges [électriques]; Machines électriques à broyer la glace; Hachoirs électriques pour aliments; Machines et appareils de polissage [électriques]; Machines électriques à cirer pour la fabrication à usage industriel; Presse-fruits [électriques]; Machines de galvanoplastie; Allumages électroniques pour véhicules; Systèmes électroniques de fermeture de portes; Ouvre-portes électroniques; Moteurs électriques à engrenages pour aéronefs; Moteurs électriques à engrenages, autres que pour véhicules terrestres; Groupes motopompes électriques; Moteurs électriques pour portes; Moteurs électriques pour machines avec contrôleur d’asservissement numérique; Moteurs électriques d’entraînement pour machines; Moteurs électriques pour réfrigérateurs; Moteurs électriques pour installations de chauffage; Moteurs électriques, autres que pour véhicules terrestres; Machines électromécaniques pour la préparation d’aliments ou de boissons; Machines électromécaniques pour l’industrie chimique; Machines électromécaniques pour la préparation de boissons; Passerelles d’embarquement de passagers, électromécaniques; Machines électromécaniques pour la préparation d’aliments; Machines électromécaniques pour la préparation de boissons;

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Appareils d’électrolyse pour la galvanoplastie; Raboteuses électriques; Raboteuses électriques; Marteaux électriques [à main]; Marteaux électriques; Groupes électrogènes; Générateurs électriques pour navires; Générateurs de courant; Centrales électrogènes; Raboteuses électriques; Machines à souder par électrofusion; Électrodes pour machines à souder; Brosses à commande électrique, étant des pièces de machines; Balais électriques; Mécanismes de propulsion électriques pour machines; Appareils d’allumage électriques pour moteurs à combustion interne; Dispositifs d’allumage électriques [autres que pour l’allumage à distance]; Bobines d’allumage électriques; Broyeurs à usage de cuisine, électriques; Broyeurs (électriques -) pour la préparation d’aliments; Treuils électriques pour voiliers; Outils de vissage (électriques -); Outils de nettoyage de vitres (électriques -) incorporant des brosses; Entraînements de moteurs à courant alternatif électriques; Alternateurs; Alternateurs électriques pour machines; Métiers à tisser mécaniques; Pompes à eau électriques pour bains à remous; Pompes à eau électriques pour bains; Pompes à eau électriques; Machines à laver électriques à usage industriel; Machines à laver le linge [électriques]; Machines à laver électriques; Machines à laver les aliments [électriques]; Crics électriques; Pompes à eau électriques pour piscines; Dispositifs de tirage de rideaux, à commande électrique; Scarificateurs motorisés; Tournevis réglables (électriques -); Broyeurs d’aliments électriques; Robots culinaires, électriques; Ferme-portes, électriques; Ouvre-portes-ferme-portes électriques utilisés dans les véhicules terrestres; Ouvre-portes électriques pour portes automatiques; Ouvre-portes, électriques; Couteaux à découper électriques; Opérateurs de portails électriques; Distributeurs électroniques pour animaux; Aspirateurs électriques pour tapis; Machines à nettoyer les tapis [électriques]; Machines électriques de nettoyage [shampooing] de tapis; Batteurs électriques pour tapis; Batteurs électriques pour tapis; Balayeuses électriques pour tapis; Balayeuses électriques pour tapis; Balayeuses électriques pour tapis; Machines à pâtes électriques à usage domestique; Machines à diviser la pâte (électriques -); Machines à bouler la pâte (électriques -); Machines à pétrir la pâte (électriques -); Alimentations électriques [générateurs]; Machines à tricoter électriques; Scies sauteuses motorisées; Aspirateurs électriques à usage domestique; Aspirateurs électriques à usage industriel; Aspirateurs électriques et leurs composants; Aspirateurs électriques pour literie; Aspirateurs électriques à usage domestique; Aspirateurs électriques à usage domestique; Aspirateurs électriques; Outils de poinçonnage [électriques], autres qu’à usage de bureau; Pistolets à calfeutrer électriques; Pulvérisateurs (à dos -) [électriques] à porter sur le dos; Outils d’affûtage de carres de ski, électriques; Appareils de tamisage électriques; Machines à raser la glace, électriques; Shampooing de tapis (Machines et appareils pour -), électriques; Appareils de soudage électriques robotisés; Machines à souder électriques; Machines à souder les radiateurs (électriques -); Pistolets pulvérisateurs (électriques -) [aérographes]; Machines de marquage de peinture; Appareils de décapage de peinture [machines]; Machines à teindre; Machines à peindre incorporant des pistolets pulvérisateurs; Machines à peindre; Pièges à poussière [parties de machines]; Pièges à liquides [parties de machines]; Machine à plier; Rabots à feuillure [machines]; Marteaux-pilons; Machines à laver les voitures; Radiateurs pour véhicules; Élévateurs de voitures; Transmissions pour véhicules aériens; Véhicules de balayage de rues
[machines]; Systèmes d’échappement pour véhicules; Trottoirs [tapis roulants]; Convoyeurs de transport sans pilote étant des machines de manutention de fret; Monte-charges de chantier; Escaliers mobiles [motorisés]; Convoyeurs vibrants mobiles; Machines mobiles pour l’extraction en carrière; Grues locomotives; Plates-formes mobiles [de levage]; Convoyeurs à vis mobiles; Convoyeurs à bagages mobiles; Appareils mobiles de levage de véhicules; Grues de quai mobiles; Convoyeurs élévateurs mobiles; Convoyeurs à bande; Véhicules de marquage routier
[machines]; Machines de moulage par extrusion; Machines de moulage par extrusion; Machines de moulage par extrusion; Machines d’extraction utilisant des solvants; Machines d’extraction [pour le traitement chimique]; Vases d’expansion [parties de machines]; Boîtes de détente pour échappements; Cannelures (à développante -) [parties de machines]; Machines à rectifier les développantes; Machines à étiqueter [autres qu’à usage de bureau]; Étiqueteuses
[machines]; Machines à imprimer les étiquettes; Machines de distribution d’étiquettes [autres qu’à usage de bureau]; Machines de traitement de minerai; Séparateurs de minerai [machines]; Anti-vibration

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montages pour machines; Sacs de rechange en papier pour aspirateurs; Têtes de récolte; Moissonneuses [instruments agricoles tractés]; Machines de récolte; Générateurs d’énergie électrique utilisant l’énergie géothermique; Machines de compactage de terre; Machines de raffinage de pétrole; Outils de forage pétrolier; Appareils de forage pétrolier; Niveleuses [machines ou parties de machines]; Niveleuses [machines de terrassement]; Appareils de forage au sol [machines]; Machines de forage au sol; Appareils de forage au sol [machines]; Foreuses [machines]; Foreuses de mines; Tarières de terre; Machines de criblage de sol; Machines de terrassement; Machines de terrassement; Excavatrices; Machines de dépoussiérage pour le traitement chimique; Installations de dépoussiérage à des fins de nettoyage; Machines d’élimination des déchets alimentaires; Machines d’extraction de jus; Machines à écorcer le bois; Dépalettiseurs [machines]; Vannes de coulée à des fins métallurgiques; Extracteurs étant des ventilateurs d’aspiration; Trémies [déchargement mécanique]; Trémies [déchargement mécanique]; Grues de déchargement; Écorneurs de bétail; Outils d’ébavurage [parties de machines]; Alésoirs de tubes
[outils pour machines]; Dénoyauteurs de légumes [machines]; Fraises [outils électriques]; Dégraisseurs [machines]; Machines de finition et de compactage de surfaces au sol; Machines à émulsionner [pour le traitement chimique]; Chaînes d’ascenseurs [parties de machines]; Courroies d’ascenseurs; Élévateurs agricoles; Ascenseurs [monte-charges]; Outils électriques pour la sculpture sur glace; Pompes électriques submersibles; Agrafeuses électriques; Générateurs électrostatiques; Machines de revêtement électrostatique; Scies électriques; Pompes électriques; Pompes électriques pour piscines; Pompes électriques; Pompes à fluide; Mélangeurs de liquides [machines]; Machines à mélanger; Mixeurs [machines de cuisine]; Aérateurs de liquides [machines]; Séparateurs de liquides; Moteurs d’avion; Moteurs d’avion; Machines de convoyage de chaînes de montage; Coupe-carreaux [machines]; Scies à carreaux [outils électriques]; Séparateurs centrifuges; Plaques d’impression flexographiques; Machines d’impression flexographiques; Accouplements flexibles [parties de machines]; Hachoirs à viande
[machines électriques] à usage domestique; Hachoirs à viande [machines électriques]; Coupe-viande [machines électriques] à usage domestique; Coupe-viande
[machines électriques]; Machines à trancher la viande; Hachoirs à viande [machines électriques] à usage domestique; Hachoirs à viande [machines]; Hachoirs à viande [machines électriques] à usage domestique; Hachoirs à viande [machines électriques]; Scies de boucher [machines]; Machines à envelopper la viande; Machines de nettoyage localisé; Machines à tresser; Appareils de levage [machines]; Poulies; Machines à capsuler les bouteilles; Machines à capsuler les bouteilles; Poulies; Machines à laver les bouteilles; Machines à sceller les bouteilles; Machines à remplir les bouteilles; Machines d’embouteillage; Connecteurs à pince pour tuyauterie [parties de machines]; Matrices plates [parties de machines]; Machines d’impression planographique; Machines à tricoter à plat; Machines d’écumage de terre; Dispositifs de positionnement de pièces [parties de machines]; Dispositifs de positionnement de pièces [machines]; Machines à fabriquer des filets de pêche; Machines de finition; Machines à assembler; Roues non tissées étant des parties de machines pour le récurage; Disques non tissés étant des parties de machines pour le nettoyage; Rouleaux non tissés étant des parties de machines pour le polissage; Courroies non tissées étant des parties de machines pour l’abrasion; Machines de filtrage pour le traitement chimique; Machines à feutrer; Machines de filtrage; Machines à fabriquer des bâtonnets filtrants; Filtres-presses pour le traitement chimique; Machines de filtrage, séparateurs et centrifugeuses; Machines de filtrage utilisées dans le traitement des eaux usées; Boîtiers de filtre étant des parties de moteurs; Filtres à poussière et sacs pour aspirateurs; Filtres étant des parties de machines; Boîtiers de filtre étant des parties de machines; Filtres pour moteurs à combustion interne; Dispositifs antipollution pour moteurs et engins; Filtres pour machines; Filtres étant des parties de machines; Filtres étant des parties de machines; Conduits de fumée pour chaudières de moteurs; Filtres étant des parties de machines ou de moteurs; Unités de mouillage pour presses offset; Rouleaux mouilleurs étant des parties de machines; Machines de décatissage humide; Filtres à graisse [parties de machines]; Grues fixes et mobiles; Centres d’usinage pour le travail des métaux; Machines de levage télécommandées; Ferme-fenêtres pneumatiques; Ferme-fenêtres hydrauliques; Fenêtre

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ouvreurs pneumatiques; Ouvre-fenêtres hydrauliques; Machines à laver les vitres; Marteaux-piqueurs [machines]; Limes [outils électriques]; Ressorts
[pièces de machines]; Ressorts faisant partie de supports anti-vibrations pour
machines; Moteurs à ressort; Bagues de ressort [pièces de machines]; Enrouleurs à ressort; Enrouleurs à ressort; Machines à teiller les fibres; Machines à couper les fibres; Machines à raffiner la pâte; Machines à souffler les fibres; Appareils d’encrage pour l’impression
machines; Aérographes pour l’application de couleurs; Pistolets à peinture; Machines à peindre par pulvérisation
machines; Trieuses de couleurs; Machines à tamiser la peinture; Agitateurs d’encre; Machines à souder au gaz
machines; Chalumeaux thermiques (à gaz -); Appareils de soudage à gaz; Chalumeaux à gaz; Pulvérisateurs à flamme pour brûler la végétation; Appareils de soudage par refusion; Coupe-métaux (à gaz -); Chalumeaux à souder à gaz; Chalumeaux à gaz; Fers à souder à gaz; Appareils de brasage; Vérins à gaz; Rouleaux de jardin [machines]; Motoculteurs de jardin; Tracteurs de jardin pour la tonte des pelouses; Machines horticoles; Machines à étirer et à peigner le fil
machines; Machines à filer le fil; Machines à flamber le fil; Machines à ourdir le fil
machines; Machines à bobiner le fil; Machines à retordre le fil; Machines à bobiner le fil
machines; Machines à étirer le fil; Excavateurs; Lieuses; Leviers de vitesse autres que pour véhicules terrestres; Mécanismes de changement de vitesse pour machines; Ponceuses de sol; Pédaliers pour machines à coudre; Machines à polir les sols; Machines d’alimentation; Machines à galvaniser; Machines à couper le fourrage [coupe-fourrage]; Presses à fourrage; Moulins à aliments pour animaux; Trémies pour aliments pour animaux [machines]; Mélangeuses de fourrage [mélangeurs d’aliments]; Ensileuses [machines]; Pare-étincelles faisant partie de machines; Rails de guidage de scie [pièces de machines]; Cadres de guidage pour machines-outils; Vannes de régulation de niveau [pièces de machines]; Cadres de guidage pour outils de coupe [machine]; Guides pour machines; Machines à joindre
machines; Chargeuses frontales; Débroussailleuses [machines]; Roues libres, autres que pour véhicules terrestres; Accouplements à roue libre [autres que pour véhicules terrestres]; Accouplements à roue libre [autres que pour véhicules terrestres]; Machines de forgeage à forme libre; Outils de fraisage
[pièces de machines]; Fraiseuses [pour le travail des métaux]; Fraiseuses et rectifieuses pour le traitement de la céramique et du métal; Profileuses de chaussée
[machines]; Fraiseuses; Outils de fraisage [machines]; Fraises pour fraiseuses; Fraises faisant partie de machines; Fraises [machines-outils]; Fraiseuses-perceuses; Machines à façonner et à mouler; Monte-charges; Machines forestières; Fraises de façonnage [machines]; Machines de moulage par compression; Presses de formage pour matériaux en poudre; Machines à mouler; Tours à profiler; Moules pour le moulage de produits en matières plastiques [pièces de machines]; Moules pour le forgeage de produits métalliques [pièces de machines]; Machines à façonner les sabots en bois de style japonais [Geta]; Moules pour outils de moulage par injection; Moules pour le moulage sous pression [pièces de machines]; Convoyeurs à spirale [machines]; Vis d’Archimède; Rouleaux de convoyeurs; Pompes d’alimentation; Pompes d’alimentation; Convoyeurs; Cages de convoyeurs; Chaînes de transport; Convoyeurs pour l’exploitation minière; Convoyeurs pour machines agricoles et horticoles et leurs pièces et accessoires; Convoyeurs à bande pour la manutention de marchandises granulaires en vrac; Convoyeurs à bande à axe totalement incurvé; Convoyeurs à bande à axe partiellement incurvé; Convoyeurs de véhicules; Courroies transporteuses métalliques; Courroies transporteuses en fil métallique; Courroies pour convoyeurs; Courroies pour convoyeurs; Extracteurs pour mines; Convoyeurs et courroies transporteuses; Transporteurs; Accouplements hydrauliques faisant partie de machines; Machines de distribution de fluides à usage industriel; Installations de pompage de fluides; Pompes à fluide; Machines à forger par estampage; Marteaux électriques; Moules de forgeage; Engrenages de changement de vitesse faisant partie de machines; Lave-vaisselle à usage industriel; Lave-vaisselle à usage domestique; Lave-vaisselle; Lave-vaisselle à usage domestique; Paniers de lave-vaisselle faisant partie d’un lave-vaisselle; Engrenages pour métiers à tisser; Rouleaux de presse à orge; Machines à polir l’orge; Machines à tanner le cuir; Supports pour pistolets à peinture; Paniers à ustensiles pour lave-vaisselle; Régulateurs de rapport air/carburant [pièces de moteurs ou

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moteurs]; Appareils de manutention de poudre [machines]; Appareils pour l’aération de boissons; Appareils pour l’aération de l’eau; Appareils de criblage de terre [machines]; Appareils de criblage de terre [machines]; Dispositifs de soudage au laser; Appareils de sablage; Appareils de compactage de déchets [machines]; Dispositifs de soudage au laser; Instruments d’écorchage de bétail [machines]; Appareils de déplacement de terre [machines]; Appareils d’épandage de terre [machines]; Dispositifs à coussin d’air pour le déplacement de charges; Machines pour le forage de puits; Instruments horticoles [machines]; Groupes électrogènes pour moteurs; Générateurs pour éoliennes; Alternateurs; Générateurs de puissance pour véhicules; Générateurs d’alimentation électrique de secours; Générateurs; Centrales électriques; Groupes électrogènes pour moteurs; Machines à couper les légumes; Machines à éplucher les légumes; Éplucheurs de légumes [machines]; Râpeuses pour légumes; Machines à couper les légumes; Tambours perforés étant des pièces de machines pour le tri de matériaux; Plaques perforées étant des pièces de machines pour le tri de matériaux; Cribles perforés étant des pièces de machines pour le tri de matériaux; Plaques perforées étant des pièces de machines pour le tri de matériaux; Arbres d’hélice; Embouts de biellettes de roulement; Douilles à billes; Transmissions articulées pour embarcations; Transmissions articulées pour aéronefs; Anneaux de carter [pièces de machines]; Carter de moteurs [pièces de véhicules]; Transmissions articulées pour machines; Distributeurs automatiques réfrigérés; Carter de vilebrequin pour machines, moteurs et engins; Boîtiers [pièces de machines]; Boîtiers pour douilles à billes; Carter pour machines industrielles; Carter de boîtes de vitesses, autres que pour véhicules terrestres; Barillets pour machines de forage; Équilibreurs pour outils électriques; Guides en tôle à ressort
[pièces de machines]; Rails de guidage à ressort [pièces de machines]; Soufflantes; Machines soufflantes pour la compression, l’aspiration et le transport de céréales; Machines soufflantes pour la compression, l’évacuation et le transport de gaz; Ventilateurs compresseurs; Soufflantes; Ventilateurs motorisés pour machines; Soufflantes; Souffleurs industriels; Équipements de systèmes de transport, à savoir, souffleurs; Machines soufflantes; Machines à embosser; Compresseurs pour gaz; Compresseurs pour gaz; Moteurs à turbine à gaz; Moteurs à turbine à gaz pour véhicules aériens; Moteurs à turbine à gaz pour véhicules marins; Moteurs à turbine à gaz; Moteurs à turbine à gaz; Turbines à gaz non destinées aux véhicules terrestres; Turbines à gaz; Machines de découpe au gaz; Chalumeaux de découpe à gaz; Moteurs à gaz; Moteurs à gaz; Chalumeaux à gaz [outils]; Compresseurs pour gaz; Compresseurs pour gaz; Convertisseurs de gaz; Générateurs de gaz [compresseurs] pour levage sous-marin; Filtres pour gaz [machines]; Générateurs de gaz [compresseurs] pour gonfler des structures rigides; Générateurs de gaz [compresseurs] pour gonfler des structures souples; Multiplicateurs de pression pour gaz; Générateurs de puissance à gaz; Poignées étant des pièces de machines-outils; Pinces à tôle [machines]; Pommeaux de levier de vitesses, autres que pour véhicules terrestres; Poignées étant des pièces d’outils à commande mécanique; Barres de préhension pour presses d’imprimerie; Grappins [pièces de machines]; Pinces pour grues; Pinces à foin [machines ou pièces de machines]; Machines à graver; Appareils de gravure pour la fabrication de panneaux d’affichage; Tondeuses à gazon
[machines]; Perceuses époxy graphiques [machines ou pièces de machines]; Matrices de granulateurs étant des pièces de machines; Plaques de granulateurs étant des pièces de machines; Lames de granulateurs étant des pièces de machines; Granulateurs pour le regranulage de carottes; Granulateurs pour le recyclage de carottes; Machines à granuler [pour le traitement chimique]; Découpeuses de tranchées; Trancheuses; Excavatrices; Fosseuses [charrues]; Bougies de préchauffage pour moteurs Diesel; Machines à sous-couper; Tables coulissantes pour pièces à usiner [machines]; Tables coulissantes pour pièces à usiner [pièces de machines]; Paliers lisses pour machines; Paliers lisses; Machines de construction ferroviaire; Moteurs à courant continu; Moteurs à courant continu; Générateurs à courant continu; Générateurs à courant continu; Embrayages unidirectionnels pour machines; Presses à lisser; Machines à abraser; Diamants de vitrier [pièces de machines]; Diamants de vitrier étant des pièces de machines; Machines à travailler le verre; Grues à mât treillis; Roues de coulée; Roues de coulée; Machines de coulée pour métaux en fusion; Machines de fonderie; Moules de coulée en métal [pièces de machines];

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Machines à tarauder à positionnement numérique ; Machines à fileter ; Machines à tailler les filets [machines] ; Centres de taraudage [machines] ; Machines à rectifier les vis ; Fraiseuses à fileter [outils électriques] ; Machines à tarauder à filière ; Machines à découper et à tarauder ; Machines à laver industrielles ; Machines d’aspiration industrielles pour la fabrication ; Fraises à fileter [machines-outils] ; Machines de nettoyage industrielles
[polisseuses] ; Machines de nettoyage industrielles ; Machines pour la préparation de produits alimentaires [industrielles] ; Machines industrielles de nettoyage de sols [aspirateurs] ; Machines industrielles de nettoyage [polissage] de sols ; Machines de manipulation de bandes ; Machines de nettoyage industrielles [shampouineuses] ; Machines industrielles de nettoyage de sols ; Machines à teiller les textiles ; Unités d’engrenages pour machines ; Transmissions pour véhicules nautiques ; Engrenages pour véhicules aériens ; Motoréducteurs autres que pour véhicules terrestres ; Boîtes de vitesses, autres que pour véhicules terrestres ; Pièces de transmission de puissance [autres que pour véhicules terrestres] ; Carter de boîtes de vitesses, autres que pour véhicules terrestres ; Transmissions pour véhicules nautiques ; Unités d’engrenages pour transmissions de puissance, autres que pour véhicules terrestres ; Unités d’engrenages, autres que pour véhicules terrestres ; Assemblages d’engrenages, autres que pour véhicules terrestres ; Unités d’engrenages, autres que pour véhicules terrestres ; Engrenages pour ascenseurs de personnes ; Engrenages pour machines ; Engrenages multiplicateurs pour véhicules [autres que véhicules terrestres] ; Séchoirs à grains ; Transmissions pour véhicules nautiques ; Boîtes de vitesses, autres que pour véhicules terrestres ; Machines de traitement des céréales ; Séparateurs de grains ; Machines à décortiquer les grains ; Vanneuses ; Moulins à grains [machines] ; Mélangeurs de grains [machines] ; Moissonneuses ; Élévateurs à grains ; Récolteuses de grains [machines] ; Semeuses [machines] ; Convoyeurs étagés et segmentés ; Suspensions [pièces de machines] ; Concasseurs de pierres [machines] ; Perforatrices de roches [machines] ; Trépans pour machines de forage ; Trépans pour machines de forage ; Machines pour le calibrage de roches ; Machines à piquer ; Presses à agrafer [autres que pour usage chirurgical ou de bureau] ; Machines à agrafer [autres que pour usage chirurgical ou de bureau] ; Agrafeuses [machines] ; Taille-haies [machines] ; Taille-haies
[machines] ; Cisailles à haies motorisées ; Propulsions arrière pour navires ; Palans ; Pinces de levage pour grues ; Vérins [machines] ; Élévateurs agricoles ; Installations de levage pour le transport de personnes et de marchandises ; Élévateurs pour véhicules ; Tables élévatrices ; Supports de levage ; Vérins de levage [autres que manuels] ; Plates-formes élévatrices ; Accessoires de levage pour véhicules terrestres ; Machines de levage pour le traitement des textiles ; Machines pour le levage de véhicules ; Machines de levage pour le transport de matériaux en vrac ; Machines de levage pour la manutention de charges ; Élévateurs de véhicules ; Appareils de levage pour la manutention de charges ; Accessoires de levage incorporant des mécanismes pour la manutention de marchandises ; Appareils élévateurs ; Plates-formes élévatrices pour rayonnages de stockage ; Plates-formes aériennes pour grues ; Plates-formes aériennes pour palans ; Plates-formes de chargement pour véhicules ; Plates-formes élévatrices ; Installations de levage [autres que remonte-pentes] ; Plates-formes de travail élévatrices ou de levage [y compris mobiles] ; Machines à laver à usage domestique ; Machines d’aspiration à usage domestique ; Robots ménagers à usage domestique ; Machines à coudre à usage domestique ; Capots [pièces de machines] ; Appareils d’enroulement, mécaniques ; Machines de trempe ; Plaquettes en carbure cémenté pour machines-outils ; Outils de coupe en carbure cémenté ; Outils de coupe en carbure cémenté ; Appareils de brasage ; Convoyeurs aériens ; Batteurs électriques ; Scies à main motorisées ; Cisailles (à main -) ; Machines de nettoyage de rues (poussées à la main -) ; Palans manuels de sécurité ; Vannes céramiques à commande manuelle étant des pièces de machines ; Machines à marteler ; Marteaux [pièces de machines] ; Marteaux industriels
[machines] ; Supports de machines de forage ; Porte-plaquettes de coupe [pièces de machines] ; Machines de traitement de semi-conducteurs pour la gravure de disques magnétiques ; Machines de traitement de semi-conducteurs pour la fabrication de disques magnétiques ; Machines de traitement de semi-conducteurs pour la fabrication de substrats ; Machines de traitement de semi-conducteurs pour la gravure de substrats ; Machines de traitement de semi-conducteurs pour la gravure de tranches semi-conductrices ; Machines de traitement de semi-conducteurs pour la fabrication de tranches semi-conductrices ; Semi-

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machines de cerclage automatiques; machines de banderolage semi-automatiques; machines de scellage de caisses semi-automatiques; machines de collage de caisses semi-automatiques; Tarauds
[machines-outils]; Robinets [pièces de machines, de moteurs ou de motopropulseurs]; Robinets [vannes] en métal, pièces de machines; Robinets étant des pièces de machines; Robinets étant des pièces de machines; Tarauds étant des outils à commande mécanique; Grues de quai; Lames de hache-paille [pièces de machines]; Lames de hache-paille; Épandeurs de paille [machines]; Machines à hacher les feuilles de mûrier; Hachoirs [machines]; Broyeurs [outils électriques de jardin]; Tondeuses pour animaux; Pièces en fonte pour tuyaux [pièces de machines]; Machines de coulée; Moules [pièces de machines]; Moules pour la fabrication [pièces de machines]; Appareils de vulcanisation du caoutchouc; Tampons en caoutchouc
[pièces de machines]; Chenilles en caoutchouc étant des pièces de trains de roulement de machines de construction; Chenilles en caoutchouc étant des pièces de trains de roulement de machines et appareils de chargement-déchargement; Chenilles en caoutchouc étant des pièces de trains de roulement de machines minières; Chenilles en caoutchouc étant des pièces de trains de roulement de machines agricoles; Chenilles en caoutchouc étant des pièces de trains de roulement de chasse-neige; Cylindres mélangeurs en caoutchouc étant des pièces de machines à mélanger le caoutchouc; Machines à mélanger le caoutchouc; Chenilles en caoutchouc pour trains de roulement de machines agricoles; Chenilles en caoutchouc pour trains de roulement de chasse-neige; Chenilles en caoutchouc pour trains de roulement de machines de construction; Chenilles en caoutchouc pour trains de roulement de machines et appareils de chargement-déchargement; Chenilles en caoutchouc pour trains de roulement de machines minières; Machines de formage du caoutchouc; Unités de commande de processus [hydrauliques]; Unités de commande de processus [hydrauliques]; Instruments de commande de processus [hydrauliques]; Instruments de commande de processus [hydrauliques]; Instruments de commande de processus [hydrauliques]; Instruments de commande de processus [hydrauliques]; Presses hydrauliques [pour le travail des métaux]; Tables élévatrices hydrauliques; Grappins à bois (hydrauliques) pour usage forestier; Appareils de levage hydrauliques; Palans hydrauliques; Rampes de levage hydrauliques; Convoyeurs hydrauliques; Ascenseurs hydrauliques; Ferme-fenêtres hydrauliques; Ouvre-fenêtres hydrauliques; Convertisseurs de couple hydrauliques [éléments de machines autres que pour véhicules terrestres]; Clés dynamométriques hydrauliques; Scies à fil hydrauliques; Pelles hydrauliques; Vérins d’extension hydrauliques [pour urgence et sauvetage]; Commandes (hydrauliques) pour machines, moteurs et motopropulseurs; Accumulateurs hydrauliques étant des pièces de machines; Vannes actionnées automatiquement par commande hydraulique; Vannes actionnées automatiquement par commande hydraulique; Interrupteurs à commande hydraulique; Vannes papillon à commande hydraulique; Outils hydrauliques; Treuils à entraînement hydraulique pour usage maritime; Pinces hydrauliques (pièces de machines de construction); Outils hydrauliques; Vannes hydrauliques; Vannes hydrauliques; Clés hydrauliques pour plates-formes de forage; Pompes hydrauliques; Plates-formes hydrauliques automotrices; Moteurs hydrauliques pour excavatrices; Moteurs et motopropulseurs hydrauliques; Moteurs et motopropulseurs hydrauliques; Circuits hydrauliques pour machines; Marteaux hydrauliques; Transmissions hydrauliques, autres que pour véhicules terrestres; Marteaux-pilons; Roulements à billes linéaires à douille pour mouvement linéaire; Élévateurs pour camions à plate-forme; Tables élévatrices; Rampes élévatrices; Plates-formes élévatrices à fixer sur des véhicules; Machines de levage; Appareils de levage; Plates-formes élévatrices; Plates-formes de travail élévatrices; Équipements de levage et de hissage, ascenseurs et escaliers mécaniques; Machines à honer [pour le travail des métaux]; Machines à honer industrielles; Machines à honer pour le travail des métaux; Extracteurs de miel (machines); Machines à déchiqueter le bois; Machines à homogénéiser le lait; Fendeuses de bûches [machines]; Machines à sculpter le bois; Machines à poncer le bois; Machines à battre le bois; Machines à fraiser le bois; Machines à raboter le bois; Grappins à bois [pièces de machines]; Machines à fraiser le bois; Machines de récolte du bois; Machines à percer le bois; Machines à travailler le bois; Tours à bois; Pompes haute température; Générateurs haute tension; Souffleurs électriques pour débris de pelouse; Machines à souder à haute fréquence; Broches de moteur à haute fréquence avec convertisseurs électriques à haute fréquence et unités d’alimentation électrique; Machines de lavage à pression; Nettoyeurs haute pression; Pompes haute pression; Pompes haute pression pour appareils et installations de lavage; Pompes haute pression;

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Presses typographiques [machines à imprimer]; Outils de rabotage [parties de machines]; Raboteuses [pour le travail des métaux]; Outils de rabotage [machines]; Raboteuses; Pompes à chaleur [parties de machines]; Faneuses; Râteaux à foin [instruments agricoles traînés par tracteur]; Râteaux mécaniques; Faneuses; Presse-faneuses [instruments agricoles traînés par tracteur]; Presse-faneuses; Machines de thermoscellage; Machines de soudage à air chaud; Pistolets à colle thermofusible; Pistolets à colle thermofusible; Filtres pour gaz chauds pour moteurs à combustion interne; Machines de dorure à chaud; Assembleuses pour usage industriel; Unités de convertisseurs catalytiques pour échappements de véhicules; Convertisseurs catalytiques étant des parties d’échappements de véhicules; Machines d’emballage de fromage; Trancheuses à fromage
[machines]; Machines de revêtement par lamination autres que pour le bureau; Cartonneuses; Machines de remplissage de cartons; Machines à plier les cartons; Machines de chargement de caisses; Presse-purée [machines électriques]; Trieuses de pommes de terre [machines]; Éplucheuses de pommes de terre [machines électriques]; Trieuses de pommes de terre [machines]; Cardeuses de feutre; Cardeuses; Garnitures de cardes [parties de cardeuses]; Arbres d’hélice; Arbres d’hélice; Joints (universels -) [joints de Cardan]; Forets en carbure pour machines; Forets en carbure pour machines; Machines de scellage de bords pour usage industriel; Bordureuses [machines]; Coupe-bordures pour le jardin; Débroussailleuses à fil
[outils électriques de jardinage]; Outils de bordure [machines]; Peigneuses; Peignes étant des parties de machines; Machines à former les bords biseautés; Machines à calciner [pour le traitement chimique]; Compresseurs de réfrigérant pour installations de chauffage; Compresseurs de réfrigérant pour installations de refroidissement; Pompes de récupération de réfrigérant; Cylindres de calandre [machines]; Cylindres de glaçage pour machines à calandrer; Cylindres de glaçage; Vérins à câble [parties de machines]; Coupe-câbles [machines]; Perceuses électriques portatives sans fil; Manettes de commande étant des parties de machines, autres que pour machines de jeux; Aspirateurs sans fil; Balayeuses sans fil; Métiers Jacquard; Commandes Jacquard; Pulvérisateurs (insecticides -) [outils portatifs, électriques]; Vaporisateurs (insecticides -) [machines]; Rectifieuses intérieures; Centrifugeuses industrielles; Machines d’aspiration industrielles pour le nettoyage; Robots industriels pour le façonnage du bois; Robots industriels pour le façonnage du verre; Robots industriels pour le façonnage du métal; Robots industriels pour le façonnage des matières plastiques; Robots industriels pour le travail du verre; Robots industriels pour le travail des matières plastiques; Robots industriels pour le travail du métal; Robots industriels pour le travail du bois; Robots industriels pour le montage de pièces à travailler; Robots industriels pour la manipulation de pièces; Robots industriels pour la fabrication; Robots industriels; Contrôleurs de processus industriels [pneumatiques]; Contrôleurs de processus industriels
[hydrauliques]; Machines à coudre industrielles; Machines d’impression jet d’encre industrielles; Machines d’impression jet d’encre industrielles; Machines de découpe industrielles; Machines à coudre robotisées industrielles; Machines de nettoyage industrielles [aspirateurs]; Machines de manutention, automatiques [manipulateurs]; Machines d’impression industrielles; Machines pour la reliure de livres [industrielles]; Convoyeurs industriels; Aléseuses industrielles pour forage horizontal; Aléseuses industrielles pour forage horizontal; Perceuses industrielles [machines]; Machines de cintrage de tuyaux par induction; Machines d’imprégnation; Hydrocyclones; Transmissions hydrostatiques; Transmissions hydrostatiques; Accumulateurs hydropneumatiques; Installations hydroélectriques pour la production d’électricité; Écarteurs hydrauliques [pour urgence et sauvetage]; Vérins hydrauliques; Intensificateurs hydrauliques étant des parties de machines; Actionneurs de vannes hydrauliques; Ferme-portes hydrauliques; Ferme-portes hydrauliques; Ouvre-portes et ferme-portes hydrauliques [parties de machines]; Ouvre-portes hydrauliques; Opérateurs de portails hydrauliques; Commandes hydrauliques pour moteurs; Commandes hydrauliques pour machines; Actionneurs hydrauliques; Accumulateurs hydrauliques; Cisailles hydrauliques [pour urgence et sauvetage]; Outils de sauvetage hydrauliques; Béliers hydrauliques; Bélier de défoncement [hydraulique]; Compresseurs comme parties de machines, moteurs et engins; Compresseurs; Machines de compostage de déchets organiques; Machines de compostage; Chargeuses compactes; Machines combinées de lavage et de brossage; Dénudeurs et coupe-fils combinés [machines]; Bennes et mélangeurs combinés pour

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production de béton; Compresseurs alternatifs; Tiges de piston; Segments de piston
[pièces de moteurs à combustion interne]; Segments de piston pour pompes à chaleur; Segments de piston; Pompes à diaphragme; Axes de piston; Vannes à plongeur pour réservoirs; Pompes à vide alternatives; Pistons [pièces de moteurs à combustion interne]; Pistons [pièces de machines ou de moteurs]; Pistons pour moteurs à combustion interne; Pistons pour moteurs; Pistons pour machines; Pistons pour moteurs de véhicules terrestres; Pistons pour moteurs de véhicules; Pistons [pièces de machines ou de moteurs]; Machines à sécher les cocons; Charrues à charbon; Chargeurs de charbon; Balais de charbon pour machines électriques; Balais de charbon pour alternateurs; Boutonnières [machines]; Balais de charbon pour dynamos; Balais de charbon pour démarreurs; Balais de charbon
[électricité]; Pétrisseuses [pour le traitement chimique]; Pétrisseuses; Pétrins [machines de cuisine électriques]; Freins à sabot [éléments de machines autres que pour véhicules terrestres]; Lames pour outils motorisés; Lames pour outils motorisés; Lames [pièces de machines]; Compresseurs pour appareils de climatisation; Dispositifs de serrage étant des pièces de machines-outils; Outils de serrage pour maintenir des pièces pendant l’usinage; Machines de serrage; Mini-excavatrices; Machines à presser les vêtements; Machines de distribution de ruban à usage industriel; Machines à rubaner [à lier] autres que pour le bureau; Machines à coller; Clapets [pièces de machines]; Machines à plier les rabats; Clapets [pièces de machines]; Cartouches d’agrafes pour agrafeuses industrielles; Culbuteurs [pièces de moteurs]; Culbuteurs
[pièces de moteurs de véhicules]; Culbuteurs [pièces de machines]; Démarreurs à kick pour motocycles; Démarreurs à kick pour motocycles; Ourdissoirs; Culbuteurs
[pièces de moteurs]; Ourdissoirs; Chaînes de transport; Chaînes de transport; Carter de chaîne [pièces de machines]; Machines à affûter les chaînes; Engrenages fous, autres que pour véhicules terrestres; Scies mécaniques; Roues dentées pour machines; Chaînes d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; Chaînes de transport; Chaînes d’escaliers mécaniques; Pignons d’arbre à cames; Chaînes de scie; Chaînes de distribution; Chaînes, étant des composants de distribution de moteur; Collecteurs de calamine pour chaudières de machines; Tubes (de chaudière -) [pièces de machines]; Moteurs à pétrole, non pour véhicules terrestres; Mandrins de carottage [pièces de machines]; Trépans de carottage; Encocheuses; Outils en céramique pour machines; Pointes en céramique [outils pour machines]; Masses céramiques étant des pièces de moteurs; Encocheurs [machines-outils]; Fraiseuses pour le traitement de la céramique et du métal; Pressoirs à vin; Forets à queue cannelée [pièces d’engrenages pour véhicules nautiques]; Forets à queue cannelée [pièces d’engrenages pour aéronefs]; Courroies de ventilateur pour moteurs de véhicules terrestres; Balayeuses pour piscines; Balayeuses pour piscines; Machines à balayer, nettoyer, laver et blanchir; Forets à queue conique [pièces de machines]; Machines à rectifier les engrenages coniques; Machines à couper le caoutchouc; Distributeurs de boules de gomme; Convertisseurs catalytiques pour moteurs; Freins coniques étant des pièces de machines; Rails à godets pour convoyeurs; Collecteurs [pièces de moteurs]; Collecteurs
[pièces de machines]; Joints (universels -) [joints de Cardan]; Machines textiles à cartes; Coupe-cercles pour machines; Compresseurs pour réfrigérateurs; Scies circulaires [pour le travail du bois]; Scies circulaires étant des outils électriques portatifs; Scies circulaires; Lames de scie circulaire étant des pièces de machines; Pompes centrifuges pour unités de condensation; Coupe-cercles pour machines; Convoyeurs à chaîne racleuse; Ponts roulants; Crochets de grue; Grues pour véhicules de dépannage; Grues de camion; Grues [appareils de levage et de hissage]; Grues [appareils de levage et de hissage]; Soupape de puissance pour carburateurs [pièces de véhicules]; Fourches de grue; Transmissions de puissance [autres que pour véhicules terrestres]; Transmissions de puissance pour aéronefs; Transmissions de puissance pour véhicules nautiques; Transmissions de puissance pour véhicules nautiques; Transmissions de puissance et engrenages pour machines [non pour véhicules terrestres]; Transmissions de puissance pour machines; Pièces de transmission de puissance [autres que pour véhicules terrestres]; Courroies de transmission de puissance pour machines agricoles; Courroies de transmission de puissance pour machines industrielles; Courroies de transmission pour applications industrielles; Courroies de transmission de puissance pour machines, moteurs et engins utilisés dans l’industrie

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applications; Courroies de transmission de puissance pour embarcations marines; Courroies de transmission de puissance pour machines; Courroies d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; Mécanismes de transmission de puissance [autres que pour véhicules terrestres]; Chaînes de transmission de puissance; Courroies de transmission de puissance pour machines; Engrenages, autres que pour véhicules terrestres; Vannes de carburant; Vannes de carburant; Économiseurs de carburant pour moteurs; Pompes à carburant pour moteurs; Pompes à carburant pour véhicules terrestres; Pompes à carburant; Filtres à carburant pour moteurs de véhicules; Filtres à carburant; Injecteurs de carburant pour moteurs à combustion interne; Systèmes d’injection de carburant pour moteurs; Pièces d’injecteurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres et nautiques; Injecteurs de carburant; Buses de carburant; Mandrins [pièces de machines]; Agrafeuses électriques; Outils électriques; Machines électriques à affûter les skis; Clés motorisées; Affûteuses électriques; Motoculteurs électriques pour pelouses et jardins; Riveteuses électriques; Motoculteurs; Clés à cliquet électriques; Motoculteurs; Crics électriques; Vannes électriques; Pulvérisateurs électriques pour insecticides; Pistolets pulvérisateurs électriques; Enrouleurs de tuyaux d’arrosage électriques; Taille-haies électriques; Palans électriques; Rainureuses électriques pour la découpe de chaussées; Crics flexibles (électriques -); Scies électriques pour la découpe de chaussées; Meuleuses électriques pour la découpe de chaussées; Pompes de distribution de carburant pour stations-service; Machines à craboter; Presses à panier; Machines à rectifier les contours; Dispositifs de contrôle de la tension du fil [pièces de machines]; Machines d’impression par contact; Purgeurs de vapeur; Condensateurs [pièces d’allumage pour moteurs à combustion interne]; Condenseurs à ventilateur centrifuge; Condenseurs à ventilateur centrifuge; Condenseurs à ventilateur axial; Condenseurs à ventilateur axial; Installations de condensation; Séparateurs de condensats; Compresseurs pour la récupération et le recyclage de gaz réfrigérants; Compresseurs [compacteurs] pour véhicules de collecte des déchets; Compresseurs [compacteurs] pour conteneurs de collecte des déchets; Compresseurs [machines]; Compresseurs pour machines à laver le linge; Compresseurs pour sèche-linge; Compresseurs pour machines; Compresseurs pour centrales de traitement d’air; Compresseurs pour appareils de climatisation; Compresseurs pour machines de déshumidification; Compresseurs pour la suralimentation de moteurs à combustion interne; Coussinets [pièces de machines]; Coussinets; Supports de paliers pour roulements à rouleaux; Supports de paliers pour roulements à billes; Supports de paliers pour machines; Paliers et bagues [pièces de machines]; Paliers [pièces de machines]; Paliers; Paliers pour arbres; Dispositifs de blocage de paliers sur arbres; Paliers pour arbres de transmission; Paliers pour machines; Rampes de chargement métalliques [machines]; Chargeurs pour l’emballage de marchandises; Compresseurs de suralimentation; Chargeurs à chenilles; Chargeurs pour machines agricoles; Chargeurs articulés; Chargeurs [machines]; Chargeurs
[convoyeurs]; Godets de chargeurs pour excavatrices; Rampes de chargement; Derricks; Appareils de manutention pour le chargement et le déchargement; Machines à peindre par pulvérisation; Machines à peindre par pulvérisation; Machines à insérer les enveloppes; Machines à mettre sous pli et à insérer les enveloppes [machines d’emballage]; Alimenteurs d’enveloppes; Galets de came [pièces de machines]; Carters de vilebrequin pour moteurs de véhicules terrestres; Vilebrequins; Manivelles [pièces d’embarcations nautiques]; Manivelles [pièces de machines]; Manivelles [pièces de machines]; Carters de moteurs; Carters de machines; Cylindres d’embrayage, autres que pour véhicules terrestres; Leviers d’embrayage, autres que pour véhicules terrestres; Accouplements de transmission de puissance pour aéronefs; Accouplements de transmission de puissance pour machines; Accouplements de transmission de puissance pour machines; Accouplements de transmission de puissance pour embarcations nautiques; Accouplements de transmission de puissance pour embarcations marines; Accouplements, autres que pour véhicules terrestres; Composants d’accouplement et de transmission de machines (à l’exception des véhicules terrestres); Accouplements et transmissions de machines, à l’exception des véhicules terrestres; Composants d’accouplement et de transmission de machines, à l’exception des véhicules terrestres, et leurs pièces; Accouplements pour appareils pneumatiques; Accouplements pour appareils pneumatiques; Accouplements de machines-outils; Accouplements pour machines; Accouplements pour instruments agricoles; Accouplements pour instruments agricoles; Accouplements d’arbres à mâchoires autres que pour véhicules terrestres; Accouplements métalliques pour appareils hydrauliques; Tubes en cuivre [pièces de machines]; Tubes en cuivre [pièces de machines];

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Machines à gaufrer les cires d’abeilles; Machines de moulage par jet de matières plastiques; Machines de moulage par injection de matières plastiques; Machines de formage par injection de matières plastiques; Machines à souder les matières plastiques; Tuyaux en matières plastiques [pièces montées de machines]; Machines à mouler les matières plastiques; Sacs en matières plastiques pour aspirateurs; Machines d’extrusion pour matières plastiques; Machines de nivellement du sol; Cultivateurs [machines]; Incorporateurs [instruments agricoles]; Cultivateurs [outils motorisés pour pelouses et jardins]; Motoculteurs; Ventilateurs pour le refroidissement des moteurs de véhicules; Dissipateurs thermiques pour machines; Condenseurs frigorifiques; Bouchons de radiateurs pour radiateurs de refroidissement de moteurs; Radiateurs [de refroidissement] pour moteurs; Appareils de refroidissement de forets [parties de machines]; Vannes à boisseau sphérique étant des parties de machines; Cartouches de vis à billes; Machines de grenaillage; Appareils de récupération de balles; Bagues à billes pour machines-outils; Bagues à billes pour machines; Broyeurs à boulets; Bagues à billes pour roulements; Coussinets [pièces de machines]; Roulements à rouleaux [pièces de machines]; Roulements à billes pour planches à roulettes; Roulements à billes pour patins à roulettes; Roulements à billes pour moteurs; Roulements à billes pour moteurs; Roulements à billes pour patins à roues alignées; Roulements à billes; Vis à billes; Rotules de suspension [parties de machines]; Vis à billes; Joints (universels -) [joints de Cardan]; Ustensiles de cuisine [ustensiles électriques]; Convoyeurs à godets pivotants; Aérocondenseurs; Condenseurs à air [compresseurs]; Condenseurs à air; Compresseurs d’air pour véhicules; Compresseurs d’air pour systèmes d’air comprimé de véhicules; Compresseurs d’air; Condenseurs refroidis par air; Machines de soufflage d’air; Machines de soufflage d’air; Filtres à air pour moteurs de motocycles; Filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement, pour moteurs; Filtres à air à usage mécanique; Filtres à air pour moteurs d’automobiles; Ressorts pneumatiques pour machines; Moteurs aéronautiques; Courroies de ventilateur pour moteurs de véhicules terrestres; Ventilateurs pour moteurs; Injecteurs de carburant pneumatiques pour moteurs; Chalumeaux à souder, à gaz; Chalumeaux [appareils de découpe à gaz]; Machines à souder industrielles [à gaz]; Lampes à souder; Fers à souder à gaz; Fers à souder à gaz; Outils de perçage pour presses mécaniques; Lecteurs de bandes pour machines à broder; Machines à poinçonner; Presses à poinçonner [pour le travail des métaux]; Poinçons pour machines à poinçonner; Machines de photogravure; Machines d’impression lithographique; Plaques d’impression lithographiques pour machines d’impression; Plaques d’impression lithographiques; Moteurs linéaires, autres que pour véhicules terrestres; Machines de transfert linéaire; Actionneurs linéaires; Actionneurs linéaires [mécaniques]; Actionneurs linéaires [mécaniques]; Actionneurs linéaires; Ascenseurs pour escaliers; Plaques d’impression [non sensibilisées]; Machines à composer; Poulies de dynamo pour véhicules; Générateurs pour véhicules terrestres; Machines de photogravure; Machines de soudage à l’arc électrique; Soudeuses à l’arc électrique; Appareils de découpe à l’arc électrique; Pompes de cale; Tringleries de direction pour machines; Blocs d’outils de coupe
[parties de machines]; Tire-lignes; Machines à coller; Poulies folles étant des parties de machines; Machines à parer le cuir; Machines à polir le cuir; Machines à travailler le cuir; Mélangeurs alimentaires industriels [machines]; Turbines de pompes; Ponts à rouleaux; Surfaces de roulement [parties de machines] pour emballages; Trottoirs [tapis roulants]; Souffleur de feuilles; Machines de transport [levage] de charges; Monte-charges; Machines de soudage laser; Dispositifs de soudage laser; Chalumeaux de découpe laser; Machines de gravure laser pour le travail du bois; Graveurs laser; Machines de forage laser pour le travail de la pierre; Machines à roder [pour le travail des métaux]; Machines à roder; Coupeuses longitudinales [machines]; Machines de refendage à usage industriel; Coupeuses longitudinales pour matières plastiques; Machines-outils agricoles; Machines agricoles de pulvérisation; Machine agricole à semer; Machines agricoles pour le labourage; Machines agricoles pour le semis; Machines agricoles pour la coupe de l’herbe; Machines agricoles; Machines agricoles pour la collecte de l’herbe; Machines agricoles pour la culture; Machines agricoles pour la fertilisation; Machines agricoles pour le travail du sol; Instruments agricoles autres que les outils à main actionnés manuellement; Moissonneuses; Machines agricoles pour le travail du sol; Machines et appareils agricoles, de jardinage et de sylviculture; Machines de revêtement par lamination autres que pour le bureau; Tourillons [parties de

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machines]; Supports de paliers pour machines; Plaques de base pour supporter les paliers d’arbres; Plaques de base pour supporter les paliers d’arbres; Boîtiers de paliers [pièces de machines]; Boîtiers de paliers [pièces de machines]; Cages de roulements étant des parties de
machines; Boîtiers de paliers; Broyeurs électriques d’aliments; Nettoyage à sec [blanchisserie]
machines; Machines pour l’industrie textile; Machines pour la fabrication de sachets; Machines de nettoyage pour rues; Machines séricicoles; Réparation de chaussures
machines; Machines pour la fabrication de sachets; Machines pour la fabrication de sachets; Machines de nettoyage de roues de véhicules; Nettoyage de pneus de véhicules
machines; Machines pour la fabrication de boîtes en papier; Machines pour le dépôt de surface; Machines pour la fabrication de nouilles; Machines à assembler; Machines d’assemblage de bicyclettes; Machines pour la fabrication de lait en poudre; Machines pour l’usinage des métaux; Machines pour l’usinage des métaux; Machines pour le travail des métaux; Machines pour la manutention de matériaux; Machines agricoles; Machines pour le traitement des matières plastiques; Machines pour le travail des matières plastiques; Machines pour la fabrication de cartons; Machines à travailler le bois; Machines pour la fabrication de circuits électriques et électroniques; Machines à cigarettes à usage industriel; Machines pour la fabrication de matériaux d’emballage; Machines pour la fabrication de lait condensé; Machines pour le traitement du caoutchouc; Machines pour la préparation de boissons [industrielles]; Machines pour la préparation de boissons
[industrielles]; Machines pour la production de semi-conducteurs; Machines pour la fabrication de cartons; Machines à fabriquer les plaques; Machines de nettoyage à sec; Machines à corder les raquettes; Machines pour la manutention de matériaux; Machines pour le travail des matières plastiques; Machines pour la préparation de surfaces pour composants électriques et électroniques; Machines pour la manutention de matériaux; Machines de forage de tunnels; Machines d’impression en taille-douce; Machines de photogravure; Machines de manutention de cargaison; Machines de photogravure; Machines d’excavation de terre; Machines de manutention de conteneurs; Machines de purge de freins; Machines d’excavation de roche; Machines de moulage par injection-soufflage étirage; Composants de transmission de machines, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; Scarificateurs pour le jardinage; Pulvérisateurs automatiques pour peinture électrostatique; Pulvérisateurs automatiques pour peinture électrostatique; Pistolets de pulvérisation pour revêtement en poudre; Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; Broyeurs pour matériaux solides; Distributeurs de colle actionnés par machine; Machines à peindre par pulvérisation; Appareils d’enroulement, mécaniques; Outils de forage (machines -) avec glissières; Équipements agricoles, de terrassement, de construction, d’extraction de pétrole et de gaz et d’exploitation minière; Outils mécaniques; Outils de forage actionnés par des machines; Poulies; Coupe-grillage
[machines]; Palans manuels à vis sans fin; Machines de manutention, automatiques
[manipulateurs]; Calandreuses; Calandreuses [machines à presser les vêtements]; Égreneuses de maïs
[instruments agricoles traînés par tracteur]; Tondeuses mécaniques; Godets de fauche
[machines ou parties de machines]; Couteaux pour tondeuses; Moissonneuses
[instruments agricoles traînés par tracteur]; Tondeuses [à essence]; Moissonneuses; Moissonneuses; Moissonneuses [instruments agricoles traînés par tracteur]; Moissonneuses-batteuses; Moissonneuses-lieuses; Barres de coupe [parties de machines]; Magnétos d’allumage pour moteurs; Positionneurs magnétiques [parties de machines]; Pinces magnétiques [parties de machines]; Convoyeurs magnétiques; Supports magnétiques pour machines-outils; Freins magnétiques pour machines; Turbines, autres que pour véhicules terrestres; Diffuseurs d’air pour aquariums [pompes]; Aérateurs; Épurateurs d’air [filtres à air] pour moteurs; Pompes à air pour terrariums; Pompes d’aération pour étangs; Pompes à air [installations de garage]; Pompes à air [installations de garage]; Pompes à air; Conduits d’air pour moteurs à réaction; Machines à coller le contreplaqué; Machines à paver le béton; Machines de chargement; Machines d’emballage sous vide; Machines de transfert d’images
[impression]; Machines à sécher le linge sans chauffage; Machines à séparer le riz brut; Machines pour le nettoyage de tapis; Machines pour le recuit de circuits électriques et électroniques; Machines d’épandage; Machines de nettoyage pour rues; Machines de découpe; Machines de formage par injection de matières plastiques; Machines à fendre l’orge; Machines de criblage; Machines à souder les tubes thermoplastiques; Soudage laser

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machines; Bulldozers; Machines pour l’application de chocolat sur les noix; Tondeuses pour animaux; Machines à couper les aliments à usage commercial; Tondeuses à gazon
[machines]; Machines à trancher les aliments [industrielles]; Machines à couper les légumes; Matériaux en bande (Machines à couper les -); Machines à affûter les lames; Machines à poncer les sols; Machines à récurer; Machines à éplucher les aliments à usage commercial; Appareils de sablage; Machines motorisées pour couper et fendre les bûches de bois de chauffage; Coupe-tubes; Cintreuses pour tubes; Machines à laver le verre; Machines pour le nettoyage de billets de banque; Machines à gonfler les pneus [installations de garage]; Presses; Machines à presser les vêtements; Machines à polir le riz; Machines à brunir; Machines à perforer, autres que pour le bureau; Machines de palettisation; Machines à mélanger les denrées alimentaires; Machines de soudage laser; Machines de revêtement par laminage autres que pour le bureau; Machines à emballer les glaces; Machines à relier par bande adhésive, autres que pour le bureau; Machines à épisser; Machines à fabriquer des confiseries; Machines pour soulever les véhicules; Machines de coulée pour céramiques; Machines à remplir les récipients d’emballage; Fraiseuses; Machines à façonner les matières plastiques; Machines à façonner le bois; Machines à façonner le verre; Machines à façonner; Machines à teindre les textiles; Machines à plier le linge; Machines à étiqueter [autres que pour le bureau]; Machines à ébavurer; Délintéreuses de graines de coton; Machines à ramasser l’herbe; Machines à insérer des objets dans des ballons; Machines à mettre en conserve; Mécanismes de modelage
[machines], autres que pour le bureau; Machines d’imprimerie; Machines à forer des puits; Machines à laver les sols; Machines à former des sachets; Machines à remplir les conteneurs; Machines à imprimer les matières textiles; Machines d’impression pour l’impression sur étiquettes; Machines pour l’application d’apprêt; Règleuses [machines]; Machines à paver les chaussées; Machines de séparation de fluides; Machines de séparation; Machines à décoller les revêtements muraux; Machines à façonner le métal; Machines, machines-outils et outils et appareils motorisés, pour la fixation et l’assemblage; Machines et instruments de prévention des fléaux, autres que les instruments à main; Machines et appareils de traitement et de préparation des aliments et des boissons; Machines et machines-outils pour le traitement des matériaux et pour la fabrication; Machines pour le traitement de l’eau; Machines à ressort; Machines agricoles; Machines automatiques à plier les vêtements à usage industriel; Machines pour travaux de fondation; Engins de terrassement; Machines pour la production de sucre; Machines pour la préparation des denrées alimentaires
[industrielles]; Machines à fabriquer des sodas; Machines d’extraction d’eau; Machines d’extraction d’eau; Machines pour la fabrication de matériaux d’emballage; Machines à emballer les vêtements; Machines à jointoyer; Machines de traitement de la pâte de bois; Machines de traitement du thé; Machines de fabrication de couches en papier; machines à fabriquer des fermetures éclair; Machines à fabriquer des allumettes; Machines à fabriquer des raviolis; Machines à fabriquer des épingles; Machines à produire des serviettes hygiéniques; Machines à fabriquer des tuiles; Machines à fabriquer des briques; Machines à fabriquer de la pâte de poisson; Machines à fabriquer des cordes; Machines à fabriquer de la pâte; Machines à fabriquer du bitume; Machines à fabriquer de la dentelle; Machines pour la fabrication de matériaux d’emballage; Machines pour la fabrication de matériaux d’emballage; Machines pour la fabrication de matériaux d’emballage; Machines pour la fabrication de matériaux d’emballage; Machines à fabriquer des boîtes; Machines à fabriquer des joints; Machines à fabriquer de la sauce soja; Machines à fabriquer du miso; Machines de fabrication de verrerie; Machines à fabriquer des chaussures; Machines à fabriquer des pâtes; Machines de fabrication de caoutchouc; Machines de fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides; Machines de fabrication de substrats semi-conducteurs; Machines à fabriquer des bâtonnets de filtre de cigarettes; Machines à papier; Machines à fabriquer des sacs en papier; Machines pour la production de semi-conducteurs; Machines pour la fabrication de sachets; Machines pour la fabrication de sachets; Machines pour la fabrication de sachets; Machines pour la fabrication de sachets; Machines à fabriquer des cigarettes; Machines d’extraction de café; Graphite

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machines de fabrication d’électrodes; machines de fabrication de puces mémoire; machines de fabrication de bordures; machines de fabrication de carton ondulé; machines de fabrication de fromage; machines pour la fabrication de carton; machines pour la fabrication d’outils; machines à saucisses; machines de fabrication de sacs en papier; machines à fabriquer des enseignes; machines de fabrication de fils; machines à fabriquer des étiquettes [autres que pour le bureau]; machines de fabrication de boissons; machines pour la fabrication de moules; équipement de traitement de tranches de semi-conducteurs; machines de fabrication de biscuits; machines pour la production de gaz par électrolyse; machines de fabrication de placage; machines pour le transport de solides; machines pour écailler la chair de poisson séché (machines à fabriquer le kezuri-bushi); machines de traitement de la viande; machines de fabrication de serviettes hygiéniques; machines pour le travail du cuir; machines pour la fabrication de cartons; machines de dégraissage industrielles; machines de finition d’engrenages; machines de finition de contreplaqué; machines de surfaçage de glace; machines d’insertion de fixations; machines de fabrication d’engrais; machines à démonter les pneus
; machines de revêtement au borax; machines d’élimination de déchets liquides; machines de traitement de surface; machines pour l’application de chocolat sur les centres de chocolats; machines de manutention de combustibles nucléaires; équipement de traitement de tranches de semi-conducteurs; machines de traitement utilisant des gaz de traitement pour le traitement d’objets; machines à écraser les textiles; machines de traitement utilisant des liquides de traitement pour le traitement d’objets; machines à carbonater; appareils à décaper la peinture [machines]; machines pour l’application de bourrelets sur les bords de matelas; machines pour le scellement de cartons remplis de denrées alimentaires; machines à tondre les tissus; machines à couper les tissus; machines à jointer le contreplaqué; machines à tracer les lignes routières; machines à marquer les lignes; machines à déchiqueter la ferraille; machines-outils pour briser les matériaux de revêtement routier; machines à déchiqueter les déchets horticoles; machines à comminuer; machines-outils de coupe; laveuses de légumes
[machines]; machines à broyer la glace; machines à laver les appareils de laboratoire; machines à laver les balles de golf; scarificateurs [machines]; épandeurs de fumier; machines à sceller les récipients; machines à sceller les conteneurs d’emballage; machines à sceller les sacs après remplissage; abreuvoirs mécanisés pour le bétail; pièces de moteurs mécaniques pour véhicules terrestres; épandeurs mécaniques; instruments de contrôle de systèmes (mécaniques); instruments de contrôle de systèmes (mécaniques); enrouleurs de tuyaux d’air [mécaniques]; enrouleurs, mécaniques, pour tuyaux flexibles; convoyeurs élévateurs mécaniques sur rails; cisailles mécaniques [machines]; tondeuses à gazon mécaniques; tondeuses à gazon mécaniques; instruments de contrôle de processus
[mécaniques]; instruments de contrôle de processus [mécaniques]; unités de contrôle de processus
[mécaniques]; unités de contrôle de processus [mécaniques]; instruments de contrôle de processus
[mécaniques]; instruments de contrôle de processus [mécaniques]; presses mécaniques [pour le travail des métaux]; outils d’estampage mécaniques [pièces de machines]; machines de mélange mécaniques; mécanismes de transmission de puissance mécaniques [autres que pour véhicules terrestres]; élévateurs mécaniques; élévateurs mécaniques; appareils d’enroulement, mécaniques; distributeurs mécanisés pour la faune; distributeurs mécanisés pour animaux; élévateurs mécaniques pour le stationnement de véhicules; joints mécaniques [pièces de machines]; plateformes d’accès [mécaniques]; outils mécaniques; bouchons à commande mécanique pour applications de puits de pétrole; bouchons à commande mécanique pour applications de puits de gaz; sertisseuses portatives à commande mécanique; outils mécaniques; machines à macérer; sonnettes; matrices (boîtes pour -) [impression]; matrices pour machines-outils; matrices pour presses de réglage; matrices pour l’impression; machines de compactage de matériaux; élévateurs de manutention de matériaux; machines de production et de traitement de matériaux; palans; roues de machines; convoyeurs de manutention de matériaux; machines-outils pour l’élimination de déchets; instruments d’alignement de forets étant des machines; machines-outils pour l’industrie de transformation des matières plastiques; machines-outils pour le travail des métaux; essieux pour machines; engrenages multiplicateurs pour machines; tables pour machines; supports pour machines; régulateurs pour machines; roues de machines; dispositifs d’entraînement pour machines; couteaux de machines; formes de machines pour la fabrication de chaussures;

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Accouplements de machines [autres que pour tuyaux]; Accouplements pour machines; Embrayages pour machines; Chaudières de machines à vapeur; Supports de machines étant des bâtis [adaptés pour la machine]; Robinets de machines; Carter [parties de machines]; Guides de machines
[parties de machines]; Chaînes d’entraînement pour machines; Centres d’usinage; Machines d’assemblage de paquets; Machines à hacher les aliments à usage commercial; Machines à broyer les tiges; Machines d’attrition pour la préparation de surface de particules; Machines pour la viticulture; Machines pour la fabrication de matériaux d’emballage; Machines à fabriquer les bordures de trottoir; Machines pour le traitement des légumes; Machines pour le traitement des fruits; Machines pour le traitement des matières plastiques; Broyeurs électriques d’aliments; Équipements de traitement de tranches semi-conductrices; Équipements de traitement de tranches semi-conductrices; Machines pour le travail du verre; Machines de nettoyage à sec industrielles; Machines de chargement par lots; Machines de reproduction d’images [impression]; Machines de nettoyage de piscines; Machines de chargement de fours; Machines de gestion et de recyclage des déchets; Machines de compactage des déchets; Machines pour l’assemblage de composants semi-conducteurs; Machines pour le façonnage du bois; Machines pour le façonnage du verre; Machines pour le façonnage de matières plastiques; Appareils pour la minéralisation de l’eau potable; Machines pour la manutention mécanique d’articles postaux [industrielles]; Machines pour le traitement des matières plastiques; Machines pour la fabrication de cartons; Machines de nettoyage de surfaces à haute pression d’eau; Machines pour le traitement des minéraux; Plates-formes mobiles [hydrauliques]; Plates-formes mobiles [électriques]; Grues mobiles; Plates-formes élévatrices mobiles de personnel
[hydrauliques]; Plates-formes élévatrices mobiles de personnel; Générateurs électriques mobiles; Plates-formes élévatrices mobiles de personnel [électriques]; Mélangeurs [machines]; Mixeurs [machines de cuisine]; Mélangeurs [machines]; Mixeurs [machines de cuisine]; Alimentateurs [parties de machines]; Aspirateurs alimentés par des batteries rechargeables; Aubes de turbine traitées avec des alliages; Aubes de turbine traitées avec des alliages; Distributeurs automatiques (fonctionnant au comptoir -); Pompes à graisse actionnées par air comprimé; Machines de mélange industrielles; Machines à mélanger la peinture; Machines de mélange pour le traitement chimique; Machines à mélanger; Mélangeurs pour matériaux de réparation de fours; Mélangeurs pour matériaux de réparation de fours; Mini-cultivateurs; Outils électriques miniatures faisant partie d’ensembles; Outils électriques miniatures; Centrifugeuses à lait [machines]; Séparateurs de crème/lait; Machines à filtrer le lait; Machines centrifuges pour le lait; Presses d’extrusion de métaux; Machines de coulée continue de métaux; Presses à emboutir les métaux; Machines à souder les métaux [à gaz]; Outils de coupe de métaux [parties de machines]; Outils de coupe de métaux à pointe diamantée; Outils de coupe de métaux à pointe diamantée; Outils de coupe de métaux
[machines]; Outils de coupe de métaux [actionnés au gaz]; Outils de coupe de métaux [machines]; Machines à couper les métaux; Centres de coupe de métaux [machines]; Tuyaux (métalliques -) pour le transfert de puissance hydraulique dans les machines; Machines à scier les métaux; Machines à scier les métaux; Lames de scies à métaux pour machines; Presses à former les métaux; Machines à former les métaux; Machines de production de métaux; Joints pour tubes (métalliques -) [parties de moteurs]; Joints pour tubes (métalliques -) [parties de machines]; Machines pour le travail des métaux; Joints de moteur métalliques pour véhicules; Installations de finition des métaux [machines]; Machines à meuler pour le traitement de la céramique et du métal; Machines à former les métaux; Machines à affûter au cuir; Machines à aiguiser les couteaux; Machines à aiguiser les couteaux; Machines à nettoyer les couteaux; Lames de couteaux pour couteaux électriques; Porte-lames [parties de machines]; Couteaux de barres de coupe [parties de machines]; Fraises pour machines à fraiser; Lames pour rabots électriques; Couteaux étant des parties de machines; Diaphragmes de soupapes; Pompes à diaphragme; Pompes à diaphragme pour le pompage de matières liquides; Pompes à diaphragme pour le pompage de matières liquides; Pompes à diaphragme pour le pompage de matières semi-liquides; Pompes à diaphragme pour le pompage de matières semi-liquides; Pompes à diaphragme pour le pompage de matières liquides; Pompes à diaphragme pour le pompage de matières liquides; Filtres à membrane pour machines; Machines à traire; Machines à traire; Ventouses pour machines à traire; Installations de traite pour l’extraction automatique du lait; Machines à peler; Installations de traite pour l’extraction automatique du lait; Têtes de burins [machines-outils]; Burins pour machines; À broches multiples

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têtes à utiliser dans le forage [machines]; Têtes à broches multiples à utiliser dans le forage
[parties de machines]; Têtes à broches multiples à utiliser dans le forage [machines]; Têtes à broches multiples à utiliser dans le forage [parties de machines]; Nettoyeurs haute pression polyvalents; Nettoyeurs à vapeur polyvalents; Tours automatiques multibroches; Pompes à vis multiphasées; Pinces à coquilles multiples [machines]; Alimentateurs mécanisés pour le bétail; Marcheurs mécanisés pour chevaux; Appareils d’enroulement, mécaniques; Outils mécaniques; Vannes [mécaniques] pour la régulation du débit de fluides; Appareils de levage mécaniques et pneumatiques; Ascenseurs mécaniques et hydrauliques; Transmissions mécaniques [autres que pour véhicules terrestres]; Aspirateurs eau et poussière; Aspirateurs à eau; Tronçonneuses abrasives à disque humide [machines]; Robots de couture; Moteurs de machines à coudre; Machines à coudre; Machines à coudre; Cloueuses; Pistolets à aiguilles [machines]; Rouleaux à pointes [machines]; Aiguilles pour machines à peigner la laine; Aiguilles pour machines à tricoter; Aiguilles pour machines à coudre; Enfileurs [machines]; Broyeurs de regranulation [machines] pour la production de granulés de plastique; Postcombustions pour moteurs de véhicules aériens; Postcombustions pour moteurs de véhicules nautiques; Casse-écrous [machines]; Visseuses d’écrous [machines]; Clés à douille [machines]; Machines à rouler les motifs; Machines à laver à monnayeur; Distributeurs automatiques (à comptoir -); Broyeurs de déchets; Machines à compacter les déchets; Machines à compacter les déchets; Broyeurs de déchets; Machines de minoterie; Broyeurs de déchets; Compresseurs pour l’utilisation sur les ordures; Machines de séparation des déchets et des ordures; Machines de transport des déchets et des ordures; Meules [pièces de machines]; Meules; Moulins et broyeurs; Moulins mobiles [à des fins minières]; Moulins [machines]; Moulins à usage domestique, autres que manuels; Broyeurs [pour le traitement chimique]; Cylindres de moteurs pour véhicules terrestres; Guindeaux électriques; Scies mécaniques; Bielles pour machines, moteurs et engins; Niveleuses automotrices [machines]; Supports de moteurs, autres que pour véhicules terrestres; Paliers de moteurs; Motoculteurs; Motobineuses [machines]; Motoculteurs; Motoculteurs; Carter de moteurs; Cylindres de moteurs pour véhicules; Cylindres de moteurs pour automobiles; Moteurs pour la production d’électricité; Moteurs de fraisage-rectification; Moteurs de visseuses d’écrous multiples; Moteurs marins; Moteurs pour ascenseurs de passagers; Moteurs pour bateaux modèles réduits; Moteurs pour avions modèles réduits; Dispositifs d’entraînement pour machines; Moteurs pour aérostats; Véhicules à coussin d’air (Moteurs pour -); Moteurs aéronautiques; Moteurs pour compresseurs; Moteurs d’aéronefs; Moteurs pour véhicules modèles réduits; Moteurs pour modèles réduits; Moteurs à usage aéronautique; Moteurs marins; Moteurs de bateaux; Moteurs d’ascenseurs; Moteurs, autres que pour véhicules terrestres; Blocs-moteurs automobiles; Plates-formes de travail d’accès motorisées; Outils motorisés; Pompes à eau entraînées par moteur; Clapets [pièces de machines]; Clapets [pièces de machines]; Ventilateurs motorisés pour machines; Meules motorisées; Tampons motorisés; Ventilateurs motorisés pour machines; Tarières à glace motorisées utilisées pour la pêche sur glace; Unités d’entraînement motorisées [autres que pour véhicules terrestres]; Têtes de type mosaïque pour machines d’impression à percussion [autres qu’à usage de bureau]; Paliers montés [pièces de machines]; Presses d’assemblage; Machines d’assemblage pour dispositifs d’affichage à cristaux liquides; Machines à utiliser pour l’assemblage; Racloirs pour le nettoyage de tuyaux; Outils modulaires pour machines; Machines laitières; Outils modulaires pour machines; Outils modulaires pour machines; Outils modulaires pour machines; Accouplements modulaires pour machines-outils; Convoyeurs modulaires d’œufs; Machines à façonner [pour le travail des métaux]; Générateurs électriques mobiles; Mandrins permanents [pièces de machines]; Machines à perforer [pour le travail des métaux]; Machines à perforer, autres qu’à usage de bureau; Freins anti-balancement pour fourches de grues; Freins anti-balancement pour pinces; Freins anti-balancement pour grappins; Filtres à particules pour systèmes d’échappement de moteurs à combustion interne; Alimenteurs de papier; Machines à déchiqueter le papier, autres qu’à usage de bureau; Sacs de rechange en papier pour aspirateurs; Massicots, autres qu’à usage de bureau; Machines à couper le papier; Presses à papier [machines], autres qu’à usage de bureau; Calandrage du papier

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machines; Machines à fabriquer le papier; Machines à fabriquer le papier; Machines à enduire le papier; Machines à bobiner le papier; Machines à pantographe pour la fabrication d’enseignes; Machines à pantographe pour la gravure; Machines de palettisation; Dispositifs de changement de palettes pour machines-outils; Machines de transfert de palettes; Machines de stabilisation de palettes; Courroies de chargement de palettes; Machines de palettisation; Machines de palettisation; Machines à poser les paillettes; Grues fixes; Machines de tri optique; Centrifugeuses à huile; Carter d’huile d’automobiles; Carter d’huile faisant partie de boîtes de vitesses de véhicules [autres que véhicules terrestres]; Bouchons et capuchons de réservoirs d’huile [pièces de moteurs de véhicules]; Machines de pompage de puits de pétrole; Pompes à huile pour moteurs; Pompes à carburant pour véhicules terrestres; Pompes à huile pour moteurs de véhicules terrestres; Refroidisseurs d’huile [pièces de moteurs de véhicules]; Refroidisseurs d’huile pour moteurs; Presses hydrauliques à huile [pour le travail des métaux]; Filtres à huile
[pièces de machines]; Filtres à huile pour moteurs; Filtres à huile; Réservoirs d’huile [pièces de moteurs de véhicules]; Séparateurs d’huile; Filtres à huile pour moteurs; Séparateurs d’huile
[machines]; Séparateurs d’huile; Pompes de vidange d’huile; Imprimantes offset; Imprimantes offset; Plaques d’impression offset; Mécanismes d’ouverture et de fermeture; Ouvre-bouchons filetés [machines]; Machines à laver les fruits; Routeurs [pièces de machines]; Routeurs [machines]; Écumeurs [machines]; Taraudeuses; Fraiseuses universelles à positionnement numérique pour l’outillage; Routeurs de fissures [machines]; Machines-outils à commande numérique; Machines de modélisation à commande numérique pour usage domestique; Machines de modélisation à commande numérique pour usage professionnel; Taraudeuses à commande numérique; Taraudeuses à commande numérique avec tables coordonnées; Tours à commande numérique; Perceuses à commande numérique; Perceuses à commande numérique avec tables coordonnées; Stations d’usinage à commande numérique avec changeur d’outils automatique; Stations d’usinage à commande numérique pour l’alésage avec système de palettisation; Stations d’usinage à commande numérique pour le perçage; Stations d’usinage à commande numérique pour le perçage; Générateurs de courant de secours; Pignons d’arbre à cames, étant des composants de distribution de moteur; Machines et machines-outils d’urgence et de sauvetage; Couvercles d’arbre à cames [pièces de véhicules]; Arbres à cames pour véhicules nautiques; Arbres à cames de moteur; Arbres à cames pour machines; Arbres à cames pour véhicules aériens; Arbres à cames pour moteurs de véhicules; Arbres à cames; Cames étant des pièces de machines; Systèmes d’entraînement de cames pour moteurs à combustion interne; Poussoirs de soupapes pour moteurs; Niveleuses [machines]; Riveteuses; Pistolets à rivets; Riveteuses [outils électriques]; Riveteuses; Marteaux à riveter [outils électriques]; Moulins à poivre, autres qu’actionnés à la main; Moulins à usage domestique, autres qu’actionnés à la main; Moulins à café, autres qu’actionnés à la main; Instruments agricoles autres qu’actionnés à la main; Outils à main, autres qu’actionnés à la main; Grignoteuses [machines]; Machines de halage (de filets) [pêche]; Machines à estamper; Machines d’impression en relief; Vannes de ventilation positive du carter [PCV] pour moteurs; Positionneurs de bande [machines]; Machines à lacer; Ponts roulants; Ponts roulants; Fraises diamantées polycristallines pour la coupe prête de pièces [machines]; Fraises diamantées polycristallines pour l’usinage de pièces; Disques de polissage
[pièces de machines]; Disques de polissage à utiliser avec des polisseuses de sol électriques; Disques de polissage [pièces de machines]; Machines à polir le riz; Machines à polir les couteaux; Machines à polir l’orge; Machines à polir les sols; Machines à polir les sols; Tampons étant des outils électriques; Outils pneumatiques [machines]; Outils à air comprimé; Vérins pneumatiques; Transporteurs pneumatiques; Actionneurs de vannes pneumatiques; Ferme-portes pneumatiques; Ouvre-portes et ferme-portes pneumatiques [pièces de machines]; Ferme-portes pneumatiques; Ouvre-portes pneumatiques; Instruments de commande de systèmes (pneumatiques); Commandes pneumatiques pour moteurs; Actionneurs pneumatiques pour vannes de régulation; Commandes pneumatiques pour machines; Convoyeurs tubulaires pneumatiques; Cisailles pneumatiques; Convoyeurs tubulaires pneumatiques; Clés à cliquet pneumatiques; Pompes pneumatiques; Unités de commande de processus [pneumatiques]; Unités de commande de processus [pneumatiques]; Instruments de commande de processus [pneumatiques]; Instruments de commande de processus [pneumatiques];

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Instruments de contrôle de processus [pneumatiques] ; Instruments de contrôle de processus
[pneumatiques] ; Actionneurs linéaires pneumatiques ou hydrauliques, autres que pour véhicules terrestres ; Outils pneumatiques industriels ; Appareils de levage pneumatiques [machines] ; Palans pneumatiques ; Coussins de levage pneumatiques [pour urgences et sauvetage] ; Perceuses pneumatiques [portatives] ; Marteaux pneumatiques [portatifs] ; Machines pneumatiques à lier les gerbes ; Pompes à graisse pneumatiques ; Ferme-fenêtres pneumatiques ; Ouvre-fenêtres pneumatiques ; Injecteurs de carburant pneumatiques pour moteurs ; Visseuses pneumatiques ; Appareils d’actionnement pneumatiques ; Commandes (pneumatiques) pour machines, moteurs et engins ; Vidangeurs d’huile usagée pneumatiques ; Vannes à commande pneumatique ; Vannes à commande pneumatique ; Vannes actionnées automatiquement par commande pneumatique ; Vérins de levage à commande pneumatique [machines] ; Presses à entraînement pneumatique ; Perceuses pneumatiques ; Plisseuses ; Bielles [pièces de moteurs à combustion interne] ; Bielles pour machines, moteurs et engins ; Bielles pour machines ; Bielles pour machines, moteurs et engins ; Bielles pour moteurs de véhicules terrestres ; Machines à stéréotyper ; Plaques pour le frittage de métaux en poudre ; Plaques pour le frittage de matériaux céramiques ; Machines de projection plasma ; Machines de soudage plasma ; Machines de découpe plasma ; Torches à arc plasma pour machines ; Machines de gravure plasma ; Machines de traitement de surface plasma ; Dragueuses ; Machines à aplanir la tôle ; Motoréducteurs planétaires ; Transmissions à engrenages planétaires, autres que pour véhicules terrestres ; Têtes à surfacer ; Aérographes pour l’application de couleur ; Pistolets [outils utilisant des explosifs] ; Pistolets pour machines de pulvérisation à air comprimé ; Pistolets pour machines de pulvérisation à liquide comprimé ; Lames de charrue pour véhicules ; Socs de charrue ; Charrues
[instruments agricoles tractés par tracteur] ; Charrues étant des machines agricoles ; Machines à paver ; Semeuses [machines] ; Moulins à poivre, autres que manuels ; Arrache-pieux ; Batteuses de pieux [machines] ; Ascenseurs pour passagers pour bâtiments ; Ascenseurs pour passagers ; Charrues ; Moteurs-fusées pour la propulsion d’aéronefs ; Moteurs-fusées pour bateaux ; Appareils de propulsion à moteur-fusée pour missiles ; Appareils de propulsion à moteur-fusée pour armes ; Appareils de propulsion à moteur-fusée pour bateaux ; Appareils de propulsion à moteur-fusée pour aéronefs ; Appareils de propulsion à moteur-fusée pour embarcations ; Moteurs-fusées pour la propulsion de missiles ; Appareils de propulsion à moteur-fusée pour embarcations ; Tuyères de fusée ; Moteurs-fusées pour la propulsion d’aéronefs ; Raclettes [machines] ; Tambours pour machines à broder ; Châssis étant des parties d’ascenseurs hydrauliques ; Moyeux de roues étant des parties de machines ; Unités de roulement pour roues ; Alimentateurs radiaux
[machines] ; Paliers lisses ; Perceuses radiales ; Rouages de machines ; Roues et chenilles pour machines ; Machines à souder par points ; Outils de coupe à un seul tranchant
[machines] ; Outils de coupe à un seul tranchant [pièces pour machines] ; Arbres pour pompes ; Diaphragmes de pompes ; Diaphragmes de pompes ; Démarreurs de pompes ; Pompes pour le refroidissement de moteurs ; Pompes pour l’aération d’aquariums d’intérieur ; Installations de pompage ; Pompes [parties de machines, moteurs ou engins] ; Pompes [machines] pour l’industrie des boissons ; Pompes [machines] ; Pompes, compresseurs et souffleries ; Pompes pour moteurs de véhicules terrestres ; Pompes pour installations de chauffage ; Pompes à usage dans l’industrie alimentaire
[machines] ; Pompes pour l’extraction de gaz [machines] ; Pompes pour l’extraction de vapeur [machines] ; Pompes pour l’extraction de liquides [machines] ; Pompes pour nage à contre-courant ; Pompes de douche ; Pompes à béton ; Pompes d’aquarium ; Pompes broyeuses ; Pompes étant des parties de machines à laver ; Pompes pour aérosols ; Pompes [machines] ; Pompes [machines] ; Pompes [machines] ; Appareils de pompage [machines] ; Machines à réduire en pâte ; Appareils d’application de poudre pour machines d’impression ; Machines à puddler ; Hélices pour machines ; Démarreurs progressifs pour moteurs asynchrones ; Machines à profiler ; Outils de presse [parties de machines] ; Matrices de moulage [parties de machines] ; Rouleaux compresseurs ; Machines à sertir pour la préparation d’assemblages de tuyaux ; Machines à sertir pour l’assemblage de tuyaux ; Machines à sertir pour la préparation d’assemblages hydrauliques

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tuyaux; Machines à sertir pour l’assemblage de tuyaux hydrauliques; Rouleaux de presse [parties de machines]; Machines à presser; Pompes pneumatiques pour la fourniture de gaz liquéfiés; Marteaux pneumatiques; Outils à main pneumatiques; Machines à presser; Matrices de presse pour le formage des métaux; Tissus de presse pour machines à papier; Filtres-presses; Presses [machines à usage industriel]; Presses pour panneaux de fibres
[machines]; Machines à presser; Presses industrielles; Presses pour le traitement chimique; Machines-outils de précision pour la coupe de pièces; Machines-outils de précision pour l’usinage de pièces; Tympans [parties de presses d’imprimerie]; Machines-outils de précision pour l’usinage de pièces; Machines-outils de précision pour la coupe de matériaux; Machines-outils de précision faisant partie d’ensembles; Machines-outils de précision; Outils de tronçonnage de précision [parties de machines]; Outils de tronçonnage de précision [machines]; Machines à rectifier de précision; Machines de précision pour la production de pièces de turboréacteurs; Outils de rainurage de précision [parties de machines]; Outils de rainurage de précision
[machines]; Outils de tournage de précision [machines]; Outils de tournage de précision [parties de machines]; Concasseurs à percussion; Concasseurs à percussion [machines ou parties de machines]; Presses à monnayer [machines]; Machines à estamper pour le pressage
[formage] de composants à partir de matériaux en feuille; Machines à imprimer à usage industriel; Presses à estamper; Machines à rectifier rotatives; Écorceuses; Scies cloches [machines-outils]; Poulies [parties de moteurs]; Poulies incorporant des roulements [parties de machines]; Tendeurs de courroies; Poulies de courroies; Poulies de courroies faisant partie de machines; Poulies de courroies; Transmissions par courroies; Courroies pour machines de rétraction; Courroies pour moteurs; Courroies pour machines; Courroies pour machines de véhicules agricoles; Redresseurs de carrosserie [machines]; Machines à rogner; Tours révolver; Filtres à flux réversible [parties de machines]; Pinces de désincarcération [cisailles de sauvetage motorisées]; Scies de sauvetage [outils électriques]; Décortiqueuses de riz; Machines à planter le riz; Machines à trier les grains de riz; Débroussailleuses [machines]; Nettoyeurs robotisés à usage domestique; Machines de nettoyage robotisées; Machines de nettoyage pour étangs; Machines pour le nettoyage de tapis; Machines à décatir pour textiles; Machines de nettoyage pour moteurs d’aviation; Machines de nettoyage à sec; Machines d’attrition pour le nettoyage; Racloirs pour le nettoyage de tuyaux; Purgeurs de vapeur; Andaineuses [instruments agricoles]; Démonte-pneus; Systèmes de lavage de pneus de camions; Machines à vulcaniser les pneus; Machines à ébarber les pneus; Machines à presser les pneus; Machines à monter les pneus; Dispositifs automatiques de démontage et de montage de pneus; Composants d’entraînement par friction pour machines; Roues de friction pour machines; Alésoirs [outils électriques]; Alésoirs [parties de machines]; Alésoirs [outils électriques]; Régulateurs pour moteurs; Régulateurs [parties de machines]; Régulateurs de vitesse; Régulateurs pour machines à souder; Régulateurs pour moteurs; Régulateurs [parties de machines]; Régulateurs
[parties de machines]; Engrenages réducteurs [parties de machines]; Réducteurs de vitesse, autres que pour véhicules terrestres; Râteaux pour machines à râteler; Grues sur chenilles; Broches
[machines-outils]; Broches [machines-outils]; Brocheuses [pour le travail des métaux]; Appareils racleurs [machines] pour l’élimination des boues; Machines de déblaiement et de nettoyage extérieur; Amortisseurs [parties de machines]; Clés à cliquet [machines]; Palans à cliquet; Manivelles à cliquet [machines]; Machines à friser; Râpes
[machines]; Aléseuses; Râpeuses à usage domestique; Machines à rouler le gazon; Instruments de roulage de gazon à attacher à des véhicules terrestres; Tondeuses à gazon [machines]; Charrues à dégazonner; Tondeuses à gazon [machines]; Tondeuses à gazon robotisées; Accessoires de tonte de gazon pour véhicules; Tondeuses à gazon autoportées; Tondeuses à gazon [machines]; Tondeuses à gazon [machines]; Balayeuses de gazon
[machines]; Coupe-bordures de gazon [machines]; Aérateurs de gazon [machines]; Machines à râteler le gazon; Bobines de coupe-bordures de gazon et de jardin; Machines à border le gazon; Rampes étant des machines; Sonnettes; Sonnettes; Béliers [machines]; Sonnettes; Écorceuses de ramie; Machines à brosser la ramie; Machines à pétrir la ramie; Machines à effilocher la ramie; Moteurs-fusées non destinés aux véhicules terrestres; Appareils de propulsion à moteur-fusée pour embarcations; Propulsion par fusée

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moteurs pour armes; moteurs-fusées pour la propulsion de missiles; installations de coupe rotatives [machines]; machines rotatives à rogner le papier, autres que pour le bureau; outils rotatifs de coupe de métaux [machines]; outils rotatifs de coupe de métaux
[parties de machines]; cultivateurs [machines]; moteurs hydrauliques rotatifs [autres que pour véhicules terrestres]; fraises rotatives [machines]; fraises rotatives [parties de machines]; convoyeurs à vis rotatifs; machines d’impression rotatives [autres que pour le bureau]; foreuses rotatives [parties de machines]; foreuses rotatives [machines]; machines rotatives à rogner; pompes rotatives; machines rotatives à repasser les vêtements; compresseurs rotatifs; presses d’impression rotatives; escaliers roulants [escalators]; lignes de rognage rotatives; trottoirs roulants [tapis roulants]; machines de laminage [de transport]; machines d’impression rotatives alimentées par bobines; roulements à rouleaux pour machines; roulements; chaînes à rouleaux étant des parties de machines; convoyeurs à rouleaux; convoyeurs à rouleaux; rails à rouleaux pour appareils convoyeurs à rouleaux; rails à rouleaux pour appareils convoyeurs à courroie; installations à rouleaux pour l’essai de freins; rouleaux pour machines d’impression rotatives; machines de traitement de la soie grège; machines à poser des tuyaux; instruments de coupe de tubes [machines]; machines à couper les tubes; laminoirs à tubes [pour le travail des métaux]; convoyeurs à tubes, hydrauliques; alésoirs à tubes [outils pour machines]; alésoirs à tubes
[parties de machines]; alésoirs à tubes [machines]; électrodes de soudage tubulaires
[électriques]; machines d’insertion de tubes à usage industriel; barils pour utilisation avec des appareils de forage; tuyaux [pièces montées de machines]; tubes étant des pièces montées de machines; machines à cintrer les tubes; machines d’extrusion de métaux à chaud; excavatrices [machines];

pistolets robotisés pour machines de pulvérisation à air comprimé; pistolets robotisés pour machines de pulvérisation à liquide comprimé; mécanismes robotisés pour le traitement des légumes; mécanismes robotisés pour le traitement des aliments; mécanismes robotisés pour le traitement des fruits; mécanismes robotisés pour le traitement des céréales;

mécanismes robotisés utilisés en viticulture; mécanismes robotisés utilisés en agriculture;

mécanismes robotisés pour le façonnage du bois; mécanismes robotisés pour le façonnage du verre;

mécanismes robotisés pour le façonnage du métal; mécanismes robotisés pour le travail du métal;

mécanismes robotisés pour le travail des matières plastiques; mécanismes robotisés pour le travail du bois; mécanismes robotisés pour le travail du verre; mécanismes robotisés pour le transport; mécanismes robotisés pour le transport; mécanismes robotisés pour le façonnage des matières plastiques; mécanismes robotisés pour le levage; machines robotisées de nettoyage de piscines; machines à laver robots industriels; installations robotisées de lavage de véhicules; appareils de manutention robotisés; machines robotisées de bouchage; machines robotisées d’emballage; machines à fraiser les textiles robots industriels; scies sauteuses robotisées; machines à ramer robots industriels; machines à souder robotisées; machines à écraser robots industriels; scies à main motorisées robotisées; compresseurs robotisés; machines de remplissage robotisées; machines de peinture robotisées; machines d’étiquetage robotisées; machines de finition robotisées; perceuses à main électriques robotisées;

appareils de soudage à l’arc électrique robotisés; pompes à air comprimé robotisées; appareils de manutention robotisés automatisés pour le chargement et le déchargement de marchandises;

séparateurs robotisés; bras robotisés à usage industriel; bras robotisés pour la préparation de boissons; robots pour le transfert de pièces à usiner; robots pour la manipulation de tiges; robots de nettoyage et de blanchisserie domestiques dotés d’intelligence artificielle; robots à bras articulés pour la manipulation de pièces à usiner; robots pour machines-outils; robots pour l’alimentation de pièces à usiner; appareils robotisés pour la manutention de matériaux; combinaisons exosquelettes robotisées, autres qu’à des fins médicales; pignons [autres que pour véhicules terrestres]; machines à peler; capots insonorisants [parties de machines]; silencieux
[parties de systèmes d’échappement]; silencieux [parties de machines]; silencieux pour moteurs; silencieux d’échappement; absorbeurs de son [silencieux] étant des parties de systèmes d’échappement pour machines; absorbeurs de son [silencieux] étant des parties de systèmes d’échappement de véhicules; silencieux faisant partie de systèmes d’échappement de véhicules; silencieux étant des parties de systèmes d’échappement; absorbeurs de son étant des parties de machines; silencieux d’échappement; éplucheurs [machines électriques]; fraises à queue; fraises à queue [outils électriques]; fin

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Décision sur l’opposition n° B 3 224 152 Page 32 sur 56
broyeurs; Ascenseurs de puits pour mines; Machines à découper les pochoirs [machines] autres que pour le bureau; Machines à découper les pochoirs [machines] autres que pour le bureau; Pochoirs à utiliser avec des machines à découper les pochoirs [autres que pour le bureau]; Machines à ourler; Machines à ourler; Soupapes d’aspiration pour compresseurs à gaz; Soupapes d’aspiration pour compresseurs d’air; Machines de nettoyage par aspiration à usage industriel; Pompes d’aspiration; Ventouses pour machines à traire; Machines d’aspiration à usage industriel; Machines d’aspiration pour le balayage; Plongeurs [machines]; Ventilateurs d’aspiration pour la compression de céréales; Ventilateurs d’aspiration pour le transport de céréales; Ventilateurs d’aspiration pour l’aspiration de céréales; Machines d’aspiration d’air; Convoyeurs à aspiration; Buses d’aspiration pour aspirateurs; Lances thermiques [machines]; Machines à glacer; Pistolets de sablage; Appareils de sablage; Appareils de sablage; Machines à trier le sable; Machines à nettoyer le sable; Semoirs à tracter derrière des tracteurs; Semoirs pour machines agricoles; Semoirs [instruments agricoles]; Semoirs [machines]; Essoreuses à salade [machines de cuisine électriques]; Essoreuses à salade [machines]; Semoirs [machines]; Machines à avoyer les scies pour le travail du bois; Outils de sciage à utiliser avec des machines à scier; Scies; Machines automotrices pour le sciage; Scieries; Bancs de scie [parties de machines]; Lames de scie
[parties de machines]; Lames pour scies circulaires; Lames de scie à utiliser avec des outils électriques; Lames pour scies électriques; Lames pour scies électriques; Lames pour scies électriques; Bancs de scie étant des parties de machines; Machines à extraire le jus; Pressoirs industriels; Lames pour scies électriques; Presse-agrumes électriques; Machines à sceller les sacs; Compacteurs de sacs [machines]; Machines à former des sachets; Machines à remplir les sacs; Scies sabres; Machines à épandre la terre; Semoirs [machines]; Semoirs [parties de machines]; Machines à taquer pour faire vibrer le papier à des fins d’empilage; Machines à index rotatif; Agitateurs pour la circulation de milieux liquides; Mécanismes d’agitation; Agitateurs; Clapets anti-retour métalliques [parties de machines]; Agitateurs pour le traitement chimique; Machines à secouer; Clapets anti-retour (non métalliques -) [parties de machines]; Vannes anti-retour métalliques [parties de machines]; Vannes anti-retour en plastique
[parties de machines]; Vannes anti-retour métalliques [parties de machines]; Concasseurs à rebond; Appareils de soudage par refusion; Machines à couper les navets; Bras de rotor pour machines de réduction de taille; Brosses rotatives pour machines; Presses rotatives [pour textiles]; Embouts d’outils rotatifs [parties de machines]; Outils rotatifs [machines]; Actionneurs rotatifs; Patins rotatifs [parties de machines]; Matrices rotatives [parties de machines]; Matrices rotatives
[machines]; Embouts d’outils rotatifs [machines]; Outils de meulage [parties de machines]; Outils de meulage [machines ou parties de machines]; Outils de meulage pour machines à meuler; Outils d’abrasion à utiliser avec des machines; Outils abrasifs étant des parties de machines; Meules d’affûtage [parties de machines]; Disques abrasifs [machines-outils]; Meules abrasives [outils pour machines]; Meules d’affûtage [parties de machines électriques]; Meules d’affûtage [parties de machines]; Meules abrasives [machines]; Disques à lamelles pour meuleuses électriques; Disques de ponçage à utiliser avec des machines; Disques abrasifs pour ponceuses électriques; Disques d’abrasion à utiliser avec des outils électriques; Meules abrasives pour meuleuses électriques; Meules d’affûtage [machines électriques]; Meules d’affûtage [parties de machines]; Meules abrasives pour meuleuses électriques; Machines à meuler [pour le travail des métaux]; Machines à poncer [pour le travail du bois]; Machines à meuler pour outils de coupe; Machines à meuler pour le réaffûtage des bords d’outils; Machines-outils pour le meulage; Machines à meuler avec engrenages coniques hélicoïdaux; Meuleuses [à main électriques]; Meuleuses étant des outils électriques; Machines à dresser; Instruments abrasifs [outils pour machines]; Instruments abrasifs [machines]; Machines à récurer; Meuleuses
[machines]; Meules d’affûtage [parties de machines]; Inserts d’abrasion à utiliser avec des machines; Feuilles abrasives étant toutes des parties de machines ou d’outils électriques; Embouts abrasifs à utiliser avec des machines; Bandes de ponçage à utiliser avec des machines; Courroies abrasives pour ponceuses électriques; Faucheuses à fléaux; Tuyaux (non métalliques -) pour le transfert de puissance hydraulique dans les machines; Tuyaux (non métalliques -) à utiliser dans les systèmes hydrauliques

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Décision sur opposition n° B 3 224 152 Page 33 sur 56
dans les machines ; Tuyaux (métalliques) pour systèmes hydrauliques de machines ; Mèches de tarière pour outils électriques ; Vannes à boue étant des pièces de machines ; Collecteurs et capteurs de boue [machines] ; Pompes à boue ; Robinets à boue [vannes] étant des pièces de machines ; Machines de dragage de boue ; Embouts d’outils à percussion pour machines ; Clés à chocs ; Machines à battre ; Machines à corder les raquettes ; Marteaux perforateurs ; Perceuses à percussion [machines ou pièces de machines] ; Marteaux perforateurs ; Pompes marines ; Marteaux à percussion [machines] ; Moteurs marins ; Moteurs pour bateaux ; Élévateurs de bateaux ; Unités de propulsion marine ; Machines à poser les rails ; Vannes à tiroir [pièces de machines] ; Vannes [pièces de machines] ; Cannelures (coulissantes) [pièces d’engrenages de véhicules nautiques] ; Cannelures (coulissantes) [pièces de machines] ; Tondeuses pour animaux ; Tondeuses [machines] ; Outils de coupe étant des pièces de machines ; Cribleurs à disques [pièces de machines] ; Ponceuses à disques ; Outils de meulage rotatifs en forme de disque
[machines] ; Outils de meulage rotatifs en forme de disque [pièces de machines] ; Pulvériseurs à disques [instruments agricoles tractés] ; Pulvériseurs à disques ; Freins à disque pour machines ; Freins à disque étant des pièces de machines ; Disques pour butées d’embrayage, autres que pour véhicules terrestres ; Disques en matériaux abrasifs [pièces de machines] ; Roues à godets ; Excavateurs [machines] ; Chargeurs frontaux pour tracteurs ; Godets pour machines de terrassement ; Pelles de bulldozers pour marais ; Pelles de bulldozers ; Chargeuses-pelleteuses [machines] ; Chargeuses [machines de terrassement] ; Pelles mécaniques [machines] ; Pelles mécaniques ; Godets pour machines de levage hydrauliques ; Pelles mécaniques ; Machines à affûter ; Lames pour machines de terrassement ; Embrayages, autres que pour véhicules terrestres ; Boîtes de vitesses pour transmissions hydrauliques [autres que pour véhicules terrestres] ; Boîtes de vitesses étant des pièces de machines ; Changeurs de vitesse ; Entraînements d’indexation ; Machines à décortiquer les grains ; Affûteuses de forets de mine ; Tournevis électriques sans fil ; Tournevis électriques sans fil ; Perceuses électriques sans fil ; Burins pour machines ; Machines de décapage rapide ; Unités de surmultiplication, autres que pour véhicules terrestres ; Machines-outils de coupe ; Fraises pour alésage ascendant ; Outils de coupe [machine] sous forme de fraises à queue ; Outils de coupe [machine] sous forme de forets ; Outils de coupe [machine] en matériaux frittés à base de nitrures ; Outils de coupe étant des chalumeaux à gaz ; Matrices pour machines-outils ; Hacheurs pour ensilage [autres que les outils manuels] ; Outils de coupe pour centres d’usinage ; Fraises étant des machines-outils ; Rouleaux de coupe [pièces de machines] ; Bandes de coupe [pièces de machines] ; Pointes de coupe [pièces de machines] ; Sabots de coupe [pièces de machines] ; Presses à découper ; Machines alimentées par gravité pour montage sur semoirs ; Outils de coupe étant des pièces de machines ; Cisailles [pour le travail des métaux] ; Machines à fileter ; Machines à découper le contreplaqué ; Têtes de coupe
[pièces de machines] ; Grilles de coupe étant des outils pour machines de coupe ; Outils de coupe pour outils portatifs électriques ; Guides de coupe pour machines électriques ; Machines-outils de coupe ; Machines-outils de coupe ; Dispositifs de coupe étant des pièces de machines ; Moissonneuses-coupeuses de soja [machines] ; Coupe-pâtes
[machines] ; Rogneuses d’imprimés [pièces de machine] ; Machines de coupe [pour le travail des métaux] ; Machines à couper le papier ; Machines à couper le fourrage vert ; Rogneuses d’imprimés [machine] ; Matrices de coupe pour machines ; Plaquettes de coupe [pièces de machines] ; Fraises [machines] ; Plaquettes de coupe pour machines-outils ; Machines à tailler et à finir les engrenages ; Machines de découpe au chalumeau ; Machines et appareils de coupe, de perçage, d’abrasion, d’affûtage et de traitement de surface ; Buses de découpe au chalumeau ; Chalumeaux de coupe ; Fraises à neige ; Chasse-neige ; Appareils de déneigement
[machines] ; Véhicules de déneigement ; Accessoires de déneigement pour véhicules ; Lames de chasse-neige ; Véhicules souffleuses à neige ; Chasse-neige ; Accessoires de coupe de neige pour véhicules ; Machines souffleuses à neige ; Accessoires souffleuses à neige pour véhicules ; Souffleuses à neige ; Fouets [machines électriques] à usage industriel ; Roues à vis sans fin pour machines ; Engrenages à vis sans fin pour machines ; Mélangeurs à spirale ; Élévateurs à vis ; Vis d’Archimède ; Réducteurs à vis sans fin ; Réducteurs à vis sans fin ; Pompes à boue ; Pompes à vis ; Pompes à boue ; Ponceuses ; Ponçage

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Décision sur opposition n° B 3 224 152 Page 34 sur 56
machines; Graisseurs [pièces de machines]; Bagues (à graisse -) [pièces de machines]; Bagues (à graisse -) [pièces de machines]; Pompes de lubrification; Pistolets graisseurs
[machines]; Machines de lubrification; Boîtes à graisse [pièces de machines]; Graisseurs
[pièces de machines]; Presses à forger; Machines à estamper; Soufflets de forge; Vannes papillon étant des pièces de machines; Machines à tailler les clés; Scies à trou de serrure [machines]; Machines à fabriquer les clés; Clés pour fixer les forets [machine]; Outils à mortaiser pour machines; Mortaiseuses [pour le travail des métaux]; Supports de chariot [pièces de machines]; Chariots pour machines à tricoter; Pompes à boue; Désintégrateurs [pour le traitement chimique]; Treuils de chalut; Appareils de pulvérisation remorquables à usage agricole; Appareils de pulvérisation remorquables à usage agricole; Machines agricoles remorquables; Machines à composer [imprimerie]; Machines à composer; Machines de traitement de semis; Outils de pose de fixations [pièces de machines]; Servovalves; Vannes de servocommande; Vannes de servocommande; Servodécoupeuses [machines]; Servomoteurs incorporant des codeurs; Servomoteurs pour machines à coudre; Servomoteurs [autres que pour véhicules terrestres]; Servomoteurs; Servomécanismes; Pompes hydrauliques asservies; Machines de séparation; Faux [machines]; Outils à chanfreiner pour machines; Outils à chanfreiner pour machines; Machines de coulée continue ascendante; Mandrins autocentrants [pièces de machines]; Paliers autolubrifiants pour moteurs aérospatiaux; Paliers autolubrifiants pour moteurs aérospatiaux; Paliers autograisseurs; Pompes autorégulatrices [autres que pour la distribution de carburant dans les stations-service]; Balayeuses de voirie [autopropulsées]; Robots autoguidés d’intérieur à usage industriel; Véhicules autopropulsés pour l’entretien des revêtements routiers; Nacelles de travail autopropulsées; Plates-formes de travail autopropulsées; Pompes centrifuges auto-amorçantes; Tondeuses autopropulsées; Grues autopropulsées; Grues autopropulsées; Coupe-côtés [machines]; Poulies [pièces de machines]; Poulies métalliques étant des pièces de machines; Palans à vis [machines]; Palans à vis [pièces de machines]; Grues à câbles; Machines à fabriquer des cordes; Distributeurs de savon [machines]; Machines à laver les œufs de vers à soie; Machines à dévider le fil de soie; Machines à rembobiner le fil de soie; Machines à botteler le fil de soie; Machines à filer la soie; Lames de scie segmentées pour machines; Volants de machines; Ponceuses orbitales; Ponceuses orbitales; Ponceuses orbitales [machines]; Grues flottantes; Unités flottantes de production, de stockage et de déchargement [FPSO]; Plates-formes de forage, flottantes ou non flottantes; Machines de nettoyage de piscines; Machines à meuler robustes; Broyeurs à fléaux robustes; Convoyeurs à gravité [machines]; Robots de soudage; Presses à souder à colonne unique; Machines à souder les matières plastiques; Machines à souder au gaz; Machines à souder pour la bijouterie; Chalumeaux thermiques [machines]; Chalumeaux de soudage [à gaz]; Chalumeaux de soudage; Machines à souder; Appareils de soudage à gaz; Équipements de soudage et de brasage; Machines et dispositifs de soudage et de brasage; Tabliers de chariot; Machines à secouer pour la fabrication; Machines à redresser la trame; Redresseurs de trame [machines]; Appareils de mélange de trame; Machines à fil de trame; Racleurs
[machines de terrassement]; Formes de chaussures [pièces de machines]; Alimentateurs alternatifs [pièces de machines]; Alimentateurs alternatifs [machines]; Tiges de poussée
[pièces de moteurs de véhicules]; Tiges de poussée pour moteurs; Machines à rétreindre; Déchiqueteuses
[machines]; Déchiqueteuses [machines]; Déchiqueteuses [machines] à usage industriel; Déchiqueteuses [outils électriques de jardinage]; Clés dynamométriques [machines]; Machines autopropulsées pour le vissage; Extracteurs de vis [machines]; Clés
[machines]; Compresseurs d’air à vis; Fraises à vis [pièces de machines]; Fraises à vis [machines]; Embouts de tournevis pour tournevis électriques; Embouts de tournevis pour machines; Machines à abattre le charbon; Réducteurs à engrenages hélicoïdaux à usage industriel; Réducteurs à engrenages hélicoïdaux étant des pièces de machines; Outils électriques portatifs sans fil; Machines à peindre par pulvérisation; Machines de gunitage pour le revêtement de fours; Machines de pulvérisation; Machines à peindre par pulvérisation; Presses à injection; Machines de moulage par injection; Moules d’injection; Moules d’injection; Pulvérisateurs [pièces de

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machines], autres qu’à usage médical; Pulvérisateurs (machines) pour l’application de préparations de bronzage artificiel; Pulvérisateurs [machines] à usage horticole; Pulvérisateurs
[machines] à usage de jardin pour la pulvérisation de désherbants; Pulvérisateurs [machines] à usage domestique pour la pulvérisation de désherbants; Pulvérisateurs [machines] à usage de jardin pour la pulvérisation d’insecticides; Pulvérisateurs [machines] à usage agricole pour la pulvérisation d’insecticides; Pulvérisateurs [machines] à usage agricole pour la pulvérisation d’herbicides; Pulvérisateurs [machines] à usage agricole; Pulvérisateurs [machines] à usage domestique pour la pulvérisation d’insecticides; Pulvérisateurs [machines] à usage agricole pour la pulvérisation de fongicides; Pulvérisateurs [machines], autres qu’à usage médical; Buses de pulvérisation étant des pièces de machines; Pointes pour couteaux [pièces de machines]; Pointes pour outils de coupe [pièces de machines]; Unités de déshydratation à spirale [machines]; Fraiseuses à chanfreiner [outils électriques]; Forets hélicoïdaux pour machines; Machines à relier à spirale à usage industriel; Machines de préparation au filage; Rouets [machines]; Rouets; Machines à filer les fibres chimiques; Métiers à filer; Boîtes de filature pour machines à filer à rotor à bout ouvert; Arbres de broche [pièces de moteurs]; Arbres de broche [pièces de moteurs]; Arbres de broche [pièces de machines]; Vérins à vis [machines]; Palans à broche; Brides d’adaptation de broche pour machines-outils; Machines à filer; Broches pour machines-outils; Guindeaux; Presses à contreplaqué; Régulateurs d’eau d’alimentation; Dégazificateurs pour eau d’alimentation; Alimentateurs de carburateur; Appareils d’alimentation pour chaudières de moteurs; Pinces de serrage pour outils électriques; Dispositifs de tension pour transmissions de puissance à entraînement sans fin [pièces de machines]; Dispositifs de tension pour transmissions de puissance à entraînement sans fin [autres que pour véhicules terrestres]; Gabarits pour le positionnement d’un composant pendant l’usinage; Dispositifs de serrage pour machines-outils; Pièces de tension étant des pièces de machines; Cliquets de tension [machines]; Pinces de serrage étant des pièces de machines; Tendeurs [machines]; Têtes de tension étant des pièces de machines; Gabarits pour le maintien d’un composant pendant l’usinage; Mandrins [pièces de machines]; Mandrins de perceuse pour perceuses électriques; Mandrins [pièces de machines]; Tendeurs [machines]; Mandrins [pièces de machines]; Installations d’évacuation de copeaux; Mortaiseuses; Glissières de tri [pièces de machines de tri industrielles]; Machines à trier les feuilles de thé; Machines pour la séparation des matériaux recyclables; Machines de tri pour l’industrie; Machines de tri [pour le traitement chimique]; Machines de tri, autres que pour l’argent; Générateurs solaires; Machines à couper les semelles; Machines à détartrer; Machines de frittage [pour le traitement chimique]; Outils en carbure cémenté [machine]; Pointes en carbure cémenté [outils pour machines]; Pointes en carbure cémenté pour outils de coupe; Pointes en carbure cémenté; Épandeurs d’ensilage [machines]; Machines à sceller à usage industriel; Rouleaux de criblage [pièces de machines]; Machines à tamiser; Cribles pour la séparation du gravier [pièces de machines]; Cribles pour la séparation du minerai
[pièces de machines]; Cribles pour le calibrage du gravier [pièces de machines]; Cribles pour le calibrage de la roche [pièces de machines]; Cribles pour le calibrage du minerai [pièces de machines]; Tamis [machines ou pièces de machines]; Filtres pour machines; Cribles utilisés dans l’industrie de la pâte à papier [pièces de machines]; Cribles utilisés dans l’industrie du papier [pièces de machines]; Machines de sérigraphie; Appareils de sérigraphie [machines]; Installations de tamisage; Soupapes de sécurité [pièces de machines]; Soupapes de sécurité métalliques [pièces de machines]; Accouplements de sécurité pour machines; Accouplements de sécurité [autres que pour véhicules terrestres]; Presses de réglage [machines]; Tuyaux d’aspirateurs; Aspirateurs robots; Brosses pour aspirateurs; Sacs de rechange en papier pour aspirateurs; Sacs de rechange en papier pour aspirateurs; Sacs de rechange en papier pour aspirateurs; Sacs d’aspirateurs; Aspirateurs pour le nettoyage de surfaces; Machines d’aspiration pour usage domestique; Machines d’aspiration pour usage domestique; Aspirateurs à usage industriel; Machines d’aspiration pour usage domestique; Aspirateurs commerciaux et industriels; Aspirateurs; Installations d’extraction de poussière à des fins de nettoyage; Filtres à poussière pour aspirateurs; Séparateurs de poussière; Séparateurs de poussière; Stators [pièces de machines]; Stators [pièces de machines]; Fixes

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machines pour le pressage d’asphalte; scies circulaires stationnaires [machines]; convoyeurs à bande fixes; alterno-démarreurs; machines de tri par lots; machines d’empilage de dalles; machines d’empilage de lingots; machines d’empilage [autres que les chariots élévateurs à fourche]; machines d’empilage; bras de gerbeurs-transstockeurs; dispositifs de levage de piles [machines]; dispositifs de préparation de piles [machines]; machines à couper les fibres; outils de poinçonnage [parties de machines], autres que les fournitures de bureau; presses à poinçonner pour le pré-poinçonnage de pièces; presses à poinçonner pour le poinçonnage final de pièces; machines d’estampage pour l’emboutissage de composants à partir de matériaux en feuille; machines d’estampage pour matériaux imprimés sous forme de feuilles; poinçons pour machines-outils; embouts de bielles de roulement; perceuses à colonne; supports pour vérins hydrauliques; supports pour tables élévatrices; forets à queue cylindrique [machines]; forets à queue cylindrique [parties de machines]; perceuses standard à positionnement numérique; rouleaux compacteurs [parties de machines]; rouleaux compacteurs [machines]; dames de compactage [machines]; nettoyeurs d’étables
[machines]; aciéries (convertisseurs pour -); palans en acier; rouleaux à pointes [machines] pour l’aération du sol; aspirateurs-balais; plaque de traîne pour embarcations à hélice; stabilisateurs de bande [machines]; robinets étant des parties de machines; lave-pots; lave-vaisselle; lave-casseroles; lave-saladiers; rinceuses; rinceuses; machines à bobiner; adaptateurs de bobines [pièces pour machines industrielles]; bobines [pièces de moteurs à combustion interne]; bobines [parties de machines]; bobines pour métiers à tisser; bobines pour machines à coudre; bobines [parties de machines]; bobines [parties de machines]; bobines métalliques [parties de machines]; rouleaux pulvérisateurs étant des outils horticoles; rouleaux pulvérisateurs étant des outils horticoles; vannes de pulvérisation [parties de machines]; machines de pulvérisation à monter sur tracteurs; machines de pulvérisation de cultures; lances de pulvérisation à fixer aux machines de lavage à pression à des fins de nettoyage; lances de pulvérisation étant des outils agricoles; lances de pulvérisation étant des outils horticoles; têtes de pulvérisation [parties de machines]; rampes de pulvérisation de cultures; aérographes pour l’application de peinture; pulvérisateurs à tracter derrière des véhicules pour la pulvérisation de cultures; outils [machines] de pulvérisation; pulvérisateurs à usage agricole [parties de machines]; pulvérisateurs à usage horticole [parties de machines]; buses de pulvérisation à fixer aux machines de lavage à pression; rampes de pulvérisation à tracter derrière des véhicules pour la pulvérisation de cultures; raccords de pulvérisation
[parties de machines]; protections anti-éclaboussures pour machines; rampes de pulvérisation à fixer aux véhicules pour la pulvérisation de cultures; rouleaux pulvérisateurs étant des outils agricoles; garde-boue [parties de machines]; protections anti-éclaboussures pour machines; bavettes anti-éclaboussures pour machines; dispositifs anti-éclaboussures
[parties de machines]; pistolets pulvérisateurs [machines] pour l’extrusion de mastic; machines à peindre par pulvérisation; pistolets de pulvérisation pour revêtement en poudre; moteurs électriques submersibles [autres que pour véhicules terrestres]; machines de manutention de plateaux; machines de traitement du tabac; séparateurs magnétiques supraconducteurs; séparateurs magnétiques supraconducteurs; machines à souder en bout pour fils [à gaz]; appareils d’alimentation électrique
[générateurs]; générateurs de courant; installations électriques [générateurs]; broyeurs de paille
[machines]; épandeurs de balles de paille [machines]; machines à fabriquer des cordes de paille; machines à finir les cordes de paille; coupe-paille [autres que les outils à main]; hache-paille [machines]; hache-paille; machines à serrer les balles de paille; bobines de tricotage [parties de machines]; meubles pour machines à tricoter adaptés à l’utilisation avec des machines à tricoter domestiques; machines à tricoter commandées par Jacquard; machines à tricoter; imprimantes de codes-barres [machines]; plastifieuses de codes-barres; étiqueteuses de codes-barres; épandeurs d’engrais; machines à épandre; chasseurs [machines ou parties de machines]; machines de moulage par drapage; machines d’enroulement par drapage; machines d’emballage sous film étirable pour l’application de film plastique sur des charges palettisées; machines d’emballage sous film étirable pour l’application de matière plastique sur des charges palettisées; machines d’emballage sous film étirable pour l’application de film alimentaire sur des charges palettisées; rouleaux compresseurs; balayeuses de voirie [autopropulsées]; machines de nettoyage de rues; rue

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véhicules de nettoyage [machines]; Machines de marquage routier; Accessoires de balayage de routes pour véhicules; Balayeuses de routes [automotrices]; Machines de nettoyage de rues; Machines de nettoyage de rues; Véhicules de balayage de rues
[machines]; Machines de construction de routes; Machines de moulage par extrusion; Machines de coulée continue ascendante; Installations pour la coulée continue; Pompes à jet pour la production de vide; Chalumeaux; Cylindres amortisseurs [pièces de machines]; Pistons amortisseurs [pièces de moteurs]; Pistons plongeurs; Ressorts amortisseurs pour machines; Ressorts amortisseurs faisant partie de suspensions de machines; Amortisseurs pour machines; Machines à couper les chaumes; Machines à repriser; Boîtes à garniture [pièces de machines]; Caisses de tête faisant partie de machines à papier; Roues dentées [pièces de machines]; Palan à engrenages droits [pièces de machines]; Palans manuels à engrenages droits; Machines à broder; Scies sauteuses [machines]; Scies sauteuses; Lames de scies sauteuses [pièces de machines]; Vannes de régulation de pompes; Appareils de commande d’ascenseurs; Propulseurs pour machines; Câbles de commande pour machines, moteurs; Tendeurs de courroies de distribution pour véhicules terrestres; Tendeurs de courroies de distribution pour moteurs de véhicules terrestres; Mécanismes de commande pour machines robotiques; Mécanismes de commande de transmission; Courroies de distribution pour moteurs; Courroies de distribution pour machines; Courroies de distribution pour moteurs industriels; Mécanismes de commande pour machines, moteurs; Machines de forage orientables pour le déplacement de terre; Machines d’excavation orientables pour le déplacement de terre; Machines à matelasser pour la fabrication de matelas; Machines à matelasser pour la fabrication de rembourrages; Machines à estamper, autres que pour le bureau; Machines à estamper; Actionneurs pour vannes; Servomoteurs à bobine mobile; Actionneurs incorporant un mécanisme d’engrenage pour vannes de pipeline; Actionneurs pour mécanismes; Actionneurs pour amortisseurs; Appareils de criblage de pierres [machines]; Machines à couper la pierre; Marteaux à pierre [machines]; Machines à briser la roche; Perforatrices de roches
[machines-outils]; Perforatrices de roches [pièces de machines]; Perforatrices de roches [machines]; Machines à travailler la pierre; Clés à douille [machines]; Machines à percer; Statoréacteurs
[autres que pour véhicules terrestres]; Accessoires d’aspirateurs pour la diffusion de parfums et de désinfectants; Culasses pour moteurs; Pressoirs à vin
[machines]; Turbines à vapeur [autres que pour véhicules terrestres]; Turbines, autres que pour véhicules terrestres; Tunnelier; Machines à laver les couleurs; Machines à couper les tissus; Tambours [pièces de machines]; Barils pour machines de forage; Filtres à tambour; Convoyeurs à auge [machines]; Convoyeurs à palettes; Essoreuses
[machines]; Têtes de coupe pour tondeuses; Propulseurs [appareils de propulsion marine]; Mécanismes de propulsion, autres que pour véhicules terrestres; Trémies
[machines]; Monte-escaliers; Monte-escaliers; Machines-outils à tronçonner; Disques à tronçonner pour outils électriques; Disques à tronçonner utilisés comme pièces de machines; Anneaux de rupture pour machines de coulée horizontale; Machines de séparation; Dispositifs de séparation de bande [machines]; Pompes à carburant pour véhicules automobiles; Régulateurs de mélange carburant-air faisant partie de moteurs à combustion interne; Courroies (d’entraînement) pour la transmission de mouvement aux véhicules terrestres; Chaînes d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; Courroies pour moteurs; Courroies d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; Robots de transport; Machines de transfert; Machines de transport; Convoyeurs; Convoyeurs de transport pour pièces de moules sans châssis en fonderie; Scieries portables; Convoyeurs de transport pour moules en fonderie; Grues mobiles; Courroies d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; Paliers pour arbres de transmission faisant partie de machines; Paliers pour arbres de transmission; Presses de transfert; Herses traînées par tracteur; Épandeurs d’engrais traînés par tracteur; Feuilles de support pour plaques d’impression flexographiques; Machines de transfert d’encre sèche; Colliers de poutre faisant partie d’engrenages de transmission de puissance; Dispositifs de lavage ultrasoniques portables pour le linge; Machines de gravure laser portables; Unités de filtration portables [machines]; Outils électriques portables; Générateurs électriques portables; Perceuses électriques portables; Presses à vapeur rotatives, portables, pour tissus; Outils pneumatiques portables; Supports de perceuse portables [machines]; Portables

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supports de perceuses électriques; barres de torsion pour machines; amortisseurs de torsion pour
machines; tours de potier; bagues de tolérance; meuleuses d’établi [machines]; perceuses d’établi; machines d’impression à jet d’encre; tondeuses pour animaux; presses à platine; machines à estamper; rétrocaveuses; sous-soleuses [machines]; presses d’héliogravure; machines d’impression en taille-douce; distributeurs automatiques de billets;

vannes de régulation thermostatique pour machines; vannes de régulation thermostatique pour machines; machines à relier thermiques [autres que pour le bureau]; lances thermiques [machines]; machines de soudage par contact thermique; machines de soudage par impulsion thermique;

machines à fraiser les textiles; rameuses textiles; machines de production textile; calandreuses textiles; machines de production textile;

machines à coudre pour textiles et cuir; machines à laver les tapis; aspirateurs industriels pour tapis; machines industrielles à shampouiner les tapis; machines pour le nettoyage de tapis; machines industrielles de nettoyage de tapis; machines à brosser les tapis; vannes de régulation de température [parties de machines]; machines à diviser;

porte-matrices pour machines; pièces de freins (de machines) en matériaux à propriétés de friction; machines à travailler la pâte; machines à goudronner;

pompes submersibles; machines à teindre par immersion; machines à cueillir le thé; cueilleuses de feuilles de thé [machines]; moteurs à combustion interne pour bateaux; machines à goupiller;

mécanismes de liaison [parties de machines]; machines de contact [mélangeuses]; accouplements pour machines; chaînes à maillons pour la transmission
[autres que pour véhicules terrestres]; moteurs à combustion interne [autres que pour véhicules terrestres]; machines de traitement d’algues comestibles; machines de traitement pour l’industrie alimentaire; mécanismes de fermeture de vannes; actionneurs de vannes; dispositifs de liaison
[parties de machines]; mécanismes de fermeture de vannes; membranes de vannes; vannes
[mécaniques] pour la régulation du débit de fluides; vannes de recirculation des gaz d’échappement [EGR] pour moteurs; vannes; vannes [parties de machines]; vannes étant des parties de pompes; clapets anti-retour [parties de machines]; clapets anti-retour [parties de machines]; régulateurs de pression [vannes] étant des parties de machines; vannes [parties de machines]; actionneurs de vannes; ensembles de vannes métalliques [parties de machines]; courroies de ventilateur pour moteurs; ventilateurs pour moteurs; ventilateurs motorisés pour machines; ventilateurs étant des parties de machines; actionneurs de vannes; actionneurs de vannes; machines d’emballage sous vide; installations pour l’emballage sous vide; broyeurs à vide pour l’élimination des débris; vannes de régulation de vide [parties de moteurs]; vannes de régulation de vide [parties de moteurs]; installations de pompes à vide; pompes à vide [machines]; pompes à vide [machines]; patins à vide pour machines à pompe à vide; machines d’emballage sous vide; pompes à vide à pression; machines d’impression UV; réducteurs de vitesse, autres que pour véhicules terrestres; tampons pour machines à polir les sols; vannes de régulation de vide [parties de machines]; accumulateurs de vide pour moteurs à combustion interne; machines génératrices d’alimentation électrique ininterrompue; alimentations électriques ininterrompues [machines] pour la production d’énergie électrique; machines à désherber; unités de transfert de charge universelles; joints (universels)
[joints de Cardan]; fraiseuses universelles à positionnement numérique; robots culinaires; convoyeurs de transport sans pilote; véhicules de nettoyage sans pilote; essoreuses centrifuges à usage domestique (non chauffées); essoreuses centrifuges [non chauffées]; équipement de déplacement et de manutention; dispositifs antipollution pour moteurs; pompes de circulation; machines de manutention; machines à cercler; convoyeurs verticaux continus; pompes à osmose inverse; décanteuses centrifuges industrielles; machines à laver à ultrasons; machines à souder à ultrasons; têtes de soudage à ultrasons; instruments de nettoyage à ultrasons à usage industriel; bains à ultrasons; instruments de nettoyage à ultrasons pour bijoux; transmissions, autres que pour véhicules terrestres; transmissions pour machines; transmissions d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; accouplements de surcharge [parties de machines]; plateformes actionnées par machine capables de s’élever au-dessus du niveau du sol et utilisées pour le stockage; presses typographiques; machines typographiques; machines à composer; ferme-portes pneumatiques; Porte

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ferme-portes hydrauliques; Ouvre-portes pneumatiques; Ouvre-portes hydrauliques; Tourelles avec machines-outils à extension radiale; Grues à tour; Turbopropulseurs [non pour véhicules terrestres]; Turbocompresseurs pour moteurs; Turbocompresseurs pour machines; Turbocompresseurs pour moteurs de véhicules; Turbocompresseurs; Turbocompresseurs pour moteurs; Turbocompresseurs; Turbogénérateurs; Arbres de turbine [parties de machines]; Aubes de turbine pour la production d’énergie; Aubes pour turbines d’aéronefs; Aubes de turbine étant des parties de moteurs à turbine à gaz; Aubes de turbine, autres que des parties de moteurs de véhicules terrestres; Turbines pour la production d’énergie; Machines de roulement [véhicules] routier; Machines à tailler les engrenages; Machines à laver les rouleaux pour le lavage des rouleaux d’impression; Engrenages roulants [autres que pour véhicules terrestres]; Machines à profiler par roulage; Rouleaux [instruments agricoles tractés]; Surfaces de roulement [machines] pour emballages; Cages de roulements; Cylindres de laminoir; Cylindres de laminoir; Rouleaux étant des composants de lignes d’emballage [machines]; Cylindres étant des parties de machines; Fraiseuses pour feutre; Crics [machines]; Appareils de vulcanisation; Disques en fibre vulcanisée [parties de machines]; Machines à filer; Machines à moudre les aliments; Accessoires de tête pour outils électriques; Dispositifs de récupération de chaleur [parties de machines]; Unités de réduction des émissions pour moteurs; Nids d’assemblage pour le transport de marchandises; Appareils d’encrage pour clichés d’impression; Installations de drainage de sous-sols; Tuyaux pré-isolés collés (non métalliques -) [parties de machines]; Tuyaux métalliques pré-isolés collés [parties ajustées de machines]; Composants de transmission (sauf pour véhicules terrestres); Pompes volumétriques à engrenages rotatifs; Machines de découpe automatiques; Machines à meuler automatiques; Machines automatisées pour le chargement de matériaux; Appareils d’alimentation automatique pour le bétail; Tours automatiques; Cannelures (carrées -)
[parties de machines]; Cannelures (carrées -) [parties d’engrenages de véhicules nautiques]; Tondeuses pour bétail [machines]; Outils de marquage pour bétail [machines]; Appareils d’étourdissement pour bétail
[machines]; Séparateurs vibrants [machines]; Vibrateurs [machines] à usage industriel; Séparateurs à tamis vibrants [machines]; Moteurs vibrants; Équerres d’alignement de forets étant des machines; Machines à meuler vibrantes; Moteurs vibrants; Machines vibrantes; Convoyeurs vibrants; Machines à tailler les engrenages; Forets à queue cannelée [parties de machines]; Machines à ratisser les pelouses; Aérateurs [machines]; Scarificateurs
[machines de terrassement]; Pompes à turbine verticales; Élévateurs à godets verticaux incorporant des tours de déchargement; Élévateurs à godets verticaux; Élévateurs à godets verticaux incorporant des ponts à courroie; Pompes de distribution; Rotors de distributeur
[parties de moteurs à combustion interne]; Collecteurs faisant partie du système d’échappement de véhicules; Têtes de distributeur [parties de moteurs à combustion interne]; Collecteurs de distributeur étant des parties de machines, de moteurs ou de motopropulseurs; Glissières à lisier [machines]; Machines à sceller à usage industriel; Machines à capsuler les bouteilles pour aliments et boissons; Machines à capsuler; Pompes de distribution; Machines à boucher; Vannes verrouillables [parties de machines]; Segments d’usure pour concasseurs; Plaques d’usure pour
machines; Outils d’emballage [machines]; Machines d’emballage pour aliments; Emballage
machines; Machines d’emballage; Machines d’emballage; Appareils d’emballage [machines]; Installations d’emballage; Rallonges pour outils électriques; Machines de chargement; Grues de chargement; Machines à boucher les bouteilles; Machines à boucher les bouteilles; Nickelage
machines; Distributeurs automatiques; Distributeurs automatiques; Machines à vitrer; Carburateurs pour moteurs à combustion interne; Carburateurs [parties de véhicules]; Mélange
machines; Pompes volumétriques; Machines de compactage; Compactage
machines; Pistons pour compresseurs; Densificateurs; Carburateurs; Moteurs à combustion interne pour la production d’énergie; Moteurs à combustion pour navires; Moteurs à combustion pour machines; Moteurs à combustion pour aéronefs; Moteurs à combustion pour machines industrielles; Moteurs à combustion interne pour la production d’énergie, autres que pour véhicules terrestres; Outils de vissage [machines]; Perçage
machines; Outils pour machines-outils; Instruments d’alignement de forets à utiliser avec
machines; Outils [parties de machines]; Outils de carreleurs [machines]; Outils d’effraction [outils motorisés]; Outils pour machines-outils; Machines-outils; Engrenage conique

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outils de meulage; Machines-outils pour machines à travailler le bois; Outils pour machines-outils; Forets pour outils à main électriques; Machines pour la fabrication d’outils; Forets pour machines à travailler les métaux; Porte-pièces [machines]; Porte-pièces [parties de machines]; Brides de serrage pour machines-outils; Dispositifs d’indexation de pièces [parties de machines]; Porte-pièces pour machines à polir; Paliers d’arbres
[parties de machines]; Paliers d’arbres pour pompes à vide; Accouplements d’arbres
[machines]; Accouplements d’arbres en tant que parties de machines; Accouplements d’arbres [machines]; Accouplements d’arbres, autres que pour véhicules terrestres; Arbres pour pompes; Mandrins [parties de machines]; Arbres pour pompes; Arbres pour pompes; Arbres pour douilles à billes; Pompes à vagues pour aquariums; Pressoirs à vin; Rupteurs [pièces d’allumage pour moteurs à combustion interne]; Moteurs à courant alternatif pour véhicules aériens; Moteurs à courant alternatif pour moteurs à réaction; Moteurs à courant alternatif; Moteurs à courant alternatif; Alternateurs pour véhicules terrestres; Alternateurs; Servomoteurs à courant alternatif; Transmissions à changement de vitesse [autres que pour véhicules terrestres]; Arbres de métiers à tisser; Métiers à tisser (machines); Navettes [parties de machines]; Machines d’alimentation en eau [pompes]; Lisses; Turbines hydrauliques; Machines de découpe au jet d’eau; Pompes de distribution d’hydrogène pour stations-service; Pompes à eau pour bassins de jardin; Pompes à eau pour terrariums; Pompes à eau pour aquariums; Pompes à eau pour l’aération des bassins; Pompes à eau pour l’aération des aquariums; Pompes à eau pour véhicules terrestres; Pompes à eau pour véhicules; Pompes à eau pour unités de filtration d’eau; Pompes à eau pour bains à remous; Pompes à eau pour piscines; Pompes à eau pour moteurs; Pompes à eau pour douches; Pompes à eau pour baignoires; Pompes à eau pour automobiles; Pompes à eau; Vis hydrodynamiques; Transmissions pour véhicules nautiques; Chauffe-eau [parties de machines]; Raccords tournants hydrauliques [accouplements hydrauliques]; Raccords tournants hydrauliques [accouplements hydrauliques]; Séparateurs d’eau [machines]; Robinetterie de vidange; Tambours de lavage [machines]; Machines à laver à monnayeur; Machines à laver le linge incorporant un sèche-linge à tambour; Machines à laver les textiles [à usage industriel]; Machines à laver les ustensiles; Machines à laver à usage domestique; Machines à laver les textiles; Machines à laver les vêtements [à monnayeur]; Appareils de lavage; Essoreuses [machines]; Essoreuses pour le linge; Machines à laver les vêtements [à monnayeur]; Machines à laver le linge; Essoreuses [non chauffées]; Presses à linge; Laveurs automatiques pour équipements chirurgicaux, médicaux et de laboratoire; Appareils de lavage; Appareils de lavage; Installations de lavage pour véhicules; Machines à laver incorporant des dispositifs de séchage; Éléments de tuyauterie métallique calorifugés [parties de machines]; Échangeurs de chaleur [parties de machines]; Machines pour la manutention de matériaux; Palans; Laminoirs [pour le travail des métaux]; Laminoirs; Presses à rouler
[machines]; Machines à rouler les métaux; Concasseurs; Broyeurs de boîtes [machines]; Broyeurs pour matériaux solides; Concasseurs à usage industriel; Déchiqueteuses de papier; Déchiqueteuses [machines] pour déchets; Déchiqueteuses [machines] pour carton; Machines à réduire en pâte; Machines centrifuges; Pompes à eau centrifuges à usage domestique; Hacheuses de balles rondes
[machines]; Tambours centrifuges; Machines de séchage centrifuges industrielles; Machines de séparation centrifuges à usage industriel; Séparateurs centrifuges à usage industriel; Machines à meuler centrifuges; Pompes centrifuges; Moulins centrifuges; Centrifugeuses; Compresseurs centrifuges; Soufflantes centrifuges; Forets de centrage étant des parties de machines; Installations centrales d’aspiration; Appareils centraux d’aspiration; Mélangeurs de ciment pour la cimentation de puits; Forets à ciment pour machines de forage; Machines de traitement de la pâte; Pistolets pour pompes de distribution de carburant; Tenonneuses; Boîtes à fusées [parties de machines]; Pinces de serrage [parties d’outils électriques]; Pinces coupantes [machines]; Poulies de courroies de distribution [parties de moteurs]; Crics à crémaillère; Poulies de courroies de distribution; Pompes à engrenages; Courroies (de distribution
-) pour moteurs de véhicules; Pompes à engrenages; Pièces de trains d’engrenages, autres que pour véhicules terrestres; Transmissions à engrenages, autres que pour véhicules terrestres; Fraises à engrenages [machines-outils];

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Fraiseuses d’engrenages [machines]; Pignons pour engrenages de véhicules nautiques; Engrenages pour machines; Roues dentées pour chaînes d’entraînement; Roues dentées pour chaînes d’entraînement; Roues de machines; Accouplements à engrenages pour machines; Tables de positionnement XY [machines]; Machines à trancher les racines; Machines à saucisses; Essoreuses à rouleaux; Essoreuses pour le linge; Essoreuses pour le linge; Machines-outils en carbure de tungstène; Balayeuses; Métiers à bonneterie; Scies sauteuses [machines]; Meuleuses d’angle; Joints d’angle [pièces de machines]; Éoliennes; Pompes d’éoliennes; Moulins à vent; Générateurs d’électricité éoliens; Moteurs de treuils; Treuils à verrouillage; Machines de treuillage; Palans électriques à câble; Machines de halage (de filets) [pêche]; Treuils; Appareils de récupération de ferraille [machines]; Machines à souder par résistance; Machines à enrouler; Outils à mortaiser pour machines; Machines-outils à couper; Outils (machines-) pour l’emballage; Machines-outils à tronçonner; Machines-outils à meuler; Machines-outils à couper; Machines-outils à scier; Outils à mortaiser pour machines; Outils (machines-) à aléser; Aléseuses; Outils (machines-) pour le sertissage de tuyaux; Machines-outils à meuler; Machines-outils à fraiser; Machines-outils pour le travail des métaux; Machines-outils vendues en kits; Machines-outils; Dispositifs de maintien pour machines-outils; Porte-outils pour machines de travail des métaux (pièces de machines); Porte-outils de machines; Dispositifs de maintien pour machines-outils; Outils de coupe pour machines de travail des métaux; Outils de coupe pour machines; Outils d’amélioration de l’impact pour le forage de puits de pétrole; Outils d’amélioration de l’impact pour l’achèvement de puits de pétrole; Outils à mortaiser pour machines; Outils de profilage par roulage
[machines]; Outillage de profilage par roulage [pièces de machines]; Chemises de cylindres; Culasses en pièces moulées d’alliages de métaux légers [pièces de machines]; Joints de culasse; Pistons pour cylindres; Couvercles de cylindres [pièces de machines]; Blocs-cylindres [pièces de machines]; Cylindres pour moulins; Cylindres pour moteurs; Cylindres pour machines; Cylindres pour la fabrication de colorants; Cylindres pour véhicules autres que les véhicules terrestres; Cylindres pour machines d’impression; Cylindres pour la fabrication de chocolat; Cylindres étant des pièces de machines; Machines de purification de liquide de refroidissement à cyclone; Cyclones; Séparateurs à cyclone; Métiers à retordre étant des machines textiles; Cyclones pour la collecte de particules dans les opérations de meulage; Épandeurs d’engrais à deux disques; Machines à couper; Machines de coupe à réglage de taille à usage industriel; Dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; Dispositifs d’allumage pour moteurs de véhicules terrestres; Distributeurs d’allumage pour moteurs à combustion interne; Distributeurs pour moteurs de véhicules; Bobines d’allumage pour moteurs automobiles; Magnétos d’allumage; Fils d’allumage de bougies; Bougies d’allumage non pour véhicules terrestres; Bougies d’allumage pour moteurs à combustion interne; Bougies d’allumage pour moteurs de véhicules terrestres; Bougies d’allumage pour moteurs; Bougies d’allumage pour moteurs de véhicules; Bougies d’allumage; Fils d’allumage de bougies; Fils d’allumage pour véhicules automobiles; Pulvérisateurs fixés à des véhicules pour la pulvérisation de cultures; Tuyaux d’alimentation pour carburateurs; Unités d’alimentation pour machines de réduction de taille; Alimentateurs pour machines; Distributeurs de détergent liquide; Machines d’alimentation; Machines d’alimentation pour presses; Ventouses pour machines à traire; Machines à fileter [machines-outils]; Plaques de zinc pour impression offset; Machines à cigarettes à usage industriel; Machines à cigarettes à usage industriel; Machines à étirer; Filières pour bancs d’étirage; Machines à étirer; Machines à pulvériser; Atomiseurs [machines] pour insecticides; Machines à pulvériser; Pulvérisateurs (insecticides) [machines]; Atomiseurs étant des pièces pour machines agricoles de pulvérisation de cultures; Machines à couper les copeaux; Usinage (Appareils d'-); Machines à broyer à usage industriel; Broyeurs pour fourrage; Machines à déchiqueter le papier; Broyeurs pour toilettes; Machines à broyer les tourteaux [moulins à aliments pour animaux]; Broyeurs [machines] à usage industriel; Broyeurs [machines] à usage industriel; Machines de réduction de taille pour roches; Unités de broyage pour le recyclage [machines]; Machines de réduction de taille pour matériaux durs; Machines de réduction de taille pour le bois.

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Classe 8: Pulvérisateurs [outils à main]; Recourbe-cils; Recourbe-cils; Outils pour l’art corporel; Fers à repasser électriques à température contrôlée; Lames de ciseaux; Supports de ciseaux; Lames de ciseaux; Cisailles [outils à main]; Cisailles; Ciseaux; Pinces à épiler pour faux cils; Instruments de pédicure; Instruments de pédicure; Aiguilles pour le perçage des oreilles; Cisailles; Outils de manucure et de pédicure; Couteaux de maréchal-ferrant; Peignes [outils à main]; Ciseaux à cuticules; Pulvérisateurs à pompe manuelle; Tondeuses manuelles; Outils à main pour enlever les peaux durcies; Outils à main pour exfolier la peau; Presse-tubes, à main, autres qu’à usage domestique; Tondeuses [instruments à main]; Outils à main pour les soins de beauté; Instruments hygiéniques et de beauté à main pour humains et animaux; Appareils à main pour le soin cosmétique des sourcils; Appareils de coiffure; Instruments de coupe et d’épilation des cheveux; Pinces à épiler; Tondeuses à cheveux; Dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau; Recourbe-cils électriques; Tondeuses à usage personnel [électriques et non électriques]; Fer à gaufrer électrique pour les cheveux; Fers électriques pour coiffer les cheveux; Fers à vapeur électriques; Fers électriques; Fers plats; Couteaux à rogner; Couteaux à dénuder; Fers à gaufrer; Tresseurs [outils à main]; Instruments à main non électriques pour boucler les cheveux; Instruments à main non électriques pour boucler les cheveux; Tondeuses à sourcils non électriques; Instruments à main pour boucler les cheveux; Fers à lisser les cheveux; Fers à friser; Fers à friser électriques; Fers à boucler électriques pour les cheveux; Lisseurs électriques pour les cheveux; Tresseurs électriques pour les cheveux; Fers à gaufrer électriques pour les cheveux; Aiguilles de tatouage; Tatouage (Appareils de -); Instruments stériles de perçage corporel; Appareils de perçage d’oreilles; Instruments de perçage de nombril; Instruments de perçage corporel; Instruments de perçage de sourcils; Appareils de perçage d’oreilles; Coupe-ongles pour le traitement de la peau des ongles; Limes en émeri; Limes en carton émeri; Limes en carton émeri; Têtes de rouleau de râpes pour les pieds pour enlever les peaux durcies; Nécessaires de pédicure; Polissoirs à ongles (Non électriques -); Limes à ongles non électriques; Polissoirs à ongles non électriques; Nécessaires de manucure; Nécessaires de pédicure; Nécessaires de manucure; Pinces à ongles [outils à main]; Pinces à ongles; Ciseaux à ongles; Polissoirs à ongles pour la manucure; Coupe-ongles; Pinces à cuticules; Repousse-cuticules; Limes à ongles; Limes aiguilles; Recharges de têtes de rouleau pour limes à ongles électroniques; Instruments de manucure; Nécessaires de manucure; Coupe-cors; Coupe-ongles à main pour animaux de compagnie; Râpes pour les pieds; Coupe-ongles; Étuis pour instruments de manucure; Nécessaires de pédicure électriques; Coupe-ongles, électriques ou non électriques; Coupe-ongles électriques; Râpes électroniques pour les pieds; Polissoirs à ongles, électriques ou non électriques; Meuleuses électriques pour griffes d’animaux; Limes à ongles électriques; Limes à ongles électriques; Nécessaires de manucure électriques; Nécessaires de manucure électriques; Nécessaires de manucure électriques; Polissoirs à ongles électriques; Meuleuses de griffes d’animaux à piles; Instruments de tonte d’animaux; Tondeuses [outils à main]; Tondeuses à moustaches et à barbes; Rasoirs; Rasoirs; Pinces à épiler pour l’épilation; Tondeuses à cheveux non électriques; Tondeuses à barbe non électriques; Tondeuses pour poils de nez; Appareils d’épilation au laser, autres qu’à usage médical; Tondeuses à cheveux à main; Tondeuses à cheveux pour bébés; Ciseaux de coiffure; Appareils d’épilation; Ciseaux de coiffure; Appareils d’électrolyse [épilatoires]; Appareils d’épilation, électriques et non électriques; Tondeuses à cheveux électriques et à piles; Tondeuses électriques pour poils d’oreilles; Rasoirs; Tondeuses à cheveux à usage personnel, électriques et non électriques; Tondeuses électriques pour poils de nez; Tondeuses à cheveux électriques à usage personnel [instruments à main]; Tondeuses à cheveux électriques; Tondeuses à barbe électriques; Tondeuses à cheveux à commande électrique [instruments à main]; Tondeuses à barbe; Outil de mise en forme de barbe; Outil de mise en forme de barbe; Lames de rasoirs de sûreté (Distributeurs de -); Lames de rasoirs de sûreté; Trousse de rasage; Rasoirs; Rasoirs de sûreté; Cuirs à rasoir [cuirs à affûter]; Cartouches contenant des lames de rasoir; Lames de rasoir; Rasoirs à lames vibrantes; Rasoirs à lames vibrantes; Rasoirs non électriques; Couteaux de rasoir; Lames pour rasoirs électriques; Rasoirs japonais; Étuis pour rasoirs; Rasoirs électriques; Rasoirs électriques; Rasoirs jetables; Distributeurs de lames de rasoir; Récipients adaptés aux lames de rasoir; Cisailles à laine; Tondeuses à bétail; Tondeuses pour animaux [instruments à main]; Tondeuses à bétail [à main]; Tondeuses pour chiens; Tondeuses pour animaux [à main]; Tondeuses électriques pour animaux [instruments à main]; Cannes-épées; Lances; Épées; Police

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matraques ; poings américains ; armes blanches et contondantes ; couteaux de sport ; fourreaux d’épées ; sabres [épées] ; sabres ; lames de couteaux ; sacs à couteaux ; lames
[armes] ; matraques de police ; épées japonaises ; armes de poing ; harpons ; poignards ; baïonnettes [épées] ; baïonnettes ; matraques télescopiques ; couteaux de travail ; coupe-œufs non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; couteaux multifonctions ; couverts en métaux précieux pour la découpe ; couverts ; manches de couteaux ; couteaux à écailler ; cuillères en métaux précieux ; couverts ; cuillères ; couteaux à citrouille ; couteaux de cuisine pour trancher le poisson ; couteaux de cuisine à lame fine ; couteaux de cuisine ; mandolines de cuisine ; couteaux de chef ; couteaux en céramique ; louches [outils à main] ; couteaux à fromage ; coupe-fromage ; éplucheurs de pommes de terre [outils à main] ; éplucheurs de pommes de terre [couteaux] ; couteaux de cuisine japonais à hacher ; couteaux de ménage ; instruments pour décanter les liquides [outils à main] ; cuillères à café ; hachoirs manuels ; robots culinaires manuels ; coupe-dés alimentaires manuels ; couteaux à découper (manuels) à usage domestique ; coupe-pâtes (manuels) ; trancheuses manuelles ; racloirs manuels pour écorcher le poisson ; coupe-frites ; trancheuses à fruits manuelles ; égrénoirs à maïs manuels ; coupe-fromage [manuels] ; spiraleurs à légumes manuels ; éplucheurs de légumes (manuels) ; trancheuses à légumes (manuelles
-) ; déchiqueteuses de légumes manuelles ; hachoirs à légumes (manuels) ; coupe-capsules pour bouteilles de vin ; coupe-pain [manuels] ; coupe-pain [manuels] ; couteaux à pain [manuels] ; coupe-bananes manuels ; ôte-yeux d’ananas manuels ; couteaux à pamplemousse ; cuillères à pamplemousse ; couteaux à légumes ; trancheuses à légumes ; dénoyauteurs de légumes ; ménagères de couverts ; ciseaux à volaille ; décortiqueurs de crevettes ; fourchettes et cuillères ; fourchettes ; fourchettes de table ; fourchettes en métaux précieux ; dénoyauteurs de fruits ; fourchettes à fondue ; coupe-capsules pour bouteilles de vin ; coupe-capsules ; griffes à viande ; hachoirs à viande ; hachoirs à viande [couperets] ; couteaux à écailler ; couteaux à écailler ; fourchettes à poisson ; écailles à poisson ; couteaux à fileter ; fourchettes de table ; couverts de table [couteaux, fourchettes et cuillères] ; couverts, couteaux de cuisine et instruments de coupe à usage culinaire ; couverts pour enfants ; couverts pour bébés ; couverts en métaux précieux ; couverts ; cuillères à thé glacé ; couteaux jetables ; cuillères jetables ; vaisselle jetable [couverts] en matières plastiques ; fourchettes jetables ; coupe-œufs ; cuillères à dessert ; couteaux à beurre ; couverts biodégradables ; couteaux biodégradables ; cuillères biodégradables ; fourchettes biodégradables ; boîtes adaptées pour couverts ; boîtes adaptées pour couverts ; ménagères de couverts en métaux précieux ; coupe-bagels étant des couteaux ; ouvre-huîtres ; spatules [couverts] ; dénoyauteurs de pommes ; couteaux de pêche ; coupe-fils de pêche ; coupeurs ; clés à matrices ; pelles à neige ; arbres de broche [parties d’outils à main] ; écumoires [outils à main] ; ciseaux à usage domestique ; écumoires [outils à main] ; louches de sauna ; tendeurs de cordes pour raquettes [outils à main] ; agitateurs [outils à main] ; instruments de ramonage ; raclettes [outils à main] ; piques [outils à main] ; cisailles à papier ; burettes à huile pour la lubrification de machines [outils à main] ; fers à souder non électriques ; fers [outils à main non électriques] ; découseurs ; arrache-clous ; pelles à monnaie ; cisailles multi-usages ; mortiers et pilons ; porte-couteaux ; couteaux pour loisirs ; couteaux en métaux précieux ; couteaux ; ciseaux de sculpteur ; machettes ; ciseaux à mèches ; manches à cliquet [outils à main] ; arrache-agrafes pour tapis et revêtements de sol [outils à main] ; ciseaux pour enfants ; instruments pour perforer les billets ; tiges de curage ; outils pour colliers de serrage ; ciseaux à prise japonaise [coupe-fils japonais] ; fendeurs de bûches [outils à main] ; manches en bois pour outils à main manuels ; outils à main pour la construction, la réparation et l’entretien ; pompes à main ; poignées pour outils à main ; atomiseurs manuels à usage industriel ou commercial ; outils à main pour la sculpture sur glace ; bétonnières manuelles ; outils manuels pour retirer les croisillons de carrelage ; outils et instruments à main (manuels) ; vaporisateurs manuels à usage industriel ou commercial ; outils à main de perforation, manuels, autres que pour le bureau ; pulvérisateurs manuels à usage industriel ou commercial ; manuels

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pompes pour le pompage de l’eau de puits; Pompes à liquides [actionnées manuellement]; Outils de positionnement pour le réglage (actionnés manuellement -); Arrache-clous; Outils de touffetage (actionnés manuellement
-); Outils à main, actionnés manuellement; Cisailles à main (actionnées manuellement -); Outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, et pour la construction, la réparation et l’entretien; Ouvre-boîtes (actionnés manuellement -); Instruments actionnés manuellement; Pinces à tôle (actionnées manuellement -); Outils et instruments à main [actionnés manuellement]; Porte-couteaux de plongée; Manches pour outils à main actionnés manuellement; Bacs pour le lavage de l’or; Filières; Instruments pour l’entretien du feu; Arrache-clous [outils à main]; Étaux d’angle étant des outils à main; Fers à gaufrer; Couteaux à palette; Ciseaux à fil; Pics à glace; Piolets; Marteaux à glace d’alpinisme; Marteaux à glace; Fers [outils à main non électriques]; Fers à repasser non électriques; Cliquets [outils à main]; Outils à glace; Vilebrequins; Piolets d’alpinisme [piolets]; Fers d’amorçage [outils à main]; Couteaux de lancer; Gilets porte-outils; Pochettes à outils pour fixation à des ceintures porte-outils; Sacs à outils [garnis]; Tabliers porte-outils; Porte-outils; Ceintures porte-outils [supports]; Ceintures porte-outils [supports]; Instruments d’abattage et de boucherie d’animaux; Outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager; Rallonges pour outils à main; Rallonges pour outils à main; Couteaux de plongée; Cisailles de poche; Couteaux de poche avec accessoires multifonctions; Métiers à tisser portables, actionnés manuellement; Fers à parer [outils à main]; Fers à parer; Conteneurs en tissu enroulables pour outils à main; Perforateurs de médiators de guitare étant des outils à main; Dérouleurs de bobines [outils actionnés manuellement]; Spatules pour artistes; Couteaux à palette; Cliquets [outils à main]; Racloirs pour skis; Étaux d’établi [instruments à main]; Étaux métalliques; Butées de pièce pour étaux; Clés à crampons de chaussures de golf; Coupe-gâteaux; Hachoirs à légumes; Hachoirs [couteaux]; Couteaux à découper; Fourchettes à découper; Fils à couper les gâteaux; Couteaux de table en acier inoxydable; Cuillères de table en acier inoxydable; Fourchettes de table en acier inoxydable; Cuillères à thé; Couverts en métal argenté [couteaux, fourchettes et cuillères]; Couteaux de table en argent sterling; Couteaux de table; Cuillères de table en argent sterling; Fourchettes de table en argent sterling; Cuillères à soupe; Couteaux à steak; Cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés; Cuillères, fourchettes et couteaux de table en plastique; Cuillères de collection souvenir; Couverts en métal argenté [couteaux, fourchettes et cuillères]; Couteaux à parer; Fourchettes à escargots; Ciseaux de cuisine; Couteaux à éplucher; Fourchettes à salade; Coupe-pizzas; Coupe-pizzas; Ciseaux à pizza; Sépare-fruits; Couteaux à sculpter les fruits; Couteaux à fruits; Éplucheurs de légumes non électriques; Coupe-pizzas non électriques; Éplucheurs d’oranges non électriques; Trancheuses d’aliments non électriques; Couteaux de cuisine (non électriques -); Hachoirs à ail non électriques; Coupe-ail non électriques; Coupe-fromage non électriques; Éplucheurs de fruits non électriques; Appareils d’étourdissement (pour bétail -); Couteaux d’abattage; Couteaux de boucher (non électriques -); Couteaux à dépecer les animaux; Couteaux de chasse; Instruments à dépecer le bétail [actionnés manuellement]; Hachoirs de boucher; Abattage d’animaux de boucherie (Appareils et instruments pour l’ -); Instruments et outils pour dépecer les animaux; Scies de boucher [outils actionnés manuellement]; Couteaux de boucher; Appareils d’étourdissement (pour bétail -); Pinces de pêche; Anneaux de faux; Faux; Cisailles de jardinage; Ciseaux de jardinage; Pelles [outils à main]; Pelles [outils à main]; Bêches [outils à main]; Coupe-cercles [outils à main]; Rouleaux à gazon [outils actionnés manuellement]; Fouets à herbe [outils à main]; Aérateurs de gazon [outils actionnés manuellement]; Coupe-bordures de gazon [outils actionnés manuellement]; Aérateurs de gazon [outils à main]; Houes
[outils à main]; Outils de greffage [outils à main]; Dames (de terre -) [outils à main]; Truelles
[de jardinage]; Greffoirs; Pinces à boucles d’oreille pour le bétail; Cueille-fruits [outils à main]; Pulvérisateurs (à dos -) [non électriques] à porter sur le dos; Couteaux à désoperculer, non électriques; Rouleaux à pointes [outils actionnés manuellement]; Truelles; Fourches; Faux de Hainaut; Truelles; Ébrancheurs à longue portée; Outils agricoles à main; Lames de curage de fossés étant des outils à main; Houes (outils à main); Fourches à désherber [outils à main]; Cisailles pour ikebana; Serpes; Taille-haies [outils actionnés manuellement]; Taille-haies
[outils actionnés manuellement]; Râteaux [outils à main]; Râteaux; Béliers [outils à main]; Crochets à main; Appareils pour la destruction des parasites des plantes, actionnés manuellement; Pulvérisateurs d’insecticides actionnés manuellement; Outils actionnés manuellement pour la plantation de bulbes; Dégrafeurs de volailles
[outils actionnés manuellement]; Outils actionnés manuellement pour la foresterie; Outils de marquage du bétail

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[à main]; Motobineuses à main; Coupe-mauvaises herbes à main; Arrache-mauvaises herbes à main; Aiguillons à bétail à main; Rouleaux de compactage (à main -); Pulvérisateurs d’insecticides [outils à main]; Pulvérisateurs pour l’horticulture
[outil à main]; Pulvérisateurs pour l’agriculture [outil à main]; Seringues pour la pulvérisation d’insecticides; Faux (à main -); Semoirs (à main -); Râteaux à gazon [uniquement à main]; Découpe-gazon à main; Cisailles à gazon [instruments à main]; Coupe-bordures de gazon à main; Plantoirs à main; Pulvérisateurs agricoles [à main]; Instruments agricoles, à main; Cultivateurs de jardin à main; Outils de désherbage [à main]; Cisailles à bordures; Outils de jardin, à main; Rouleaux de jardin [à main]; Motobineuses à main; Tarières à main; Épandeurs d’engrais [à main]; Scies d’élagage [à main]; Coupe-branches [à main]; Outils à creuser des fossés [outils à main]; Fourches à bêcher [fourches-bêches]; Fourches de jardin; Râteaux de bunker; Râteaux pour terrains de golf; Appareils pour la destruction des parasites des plantes, à main; Couteaux de jardinier; Sécateurs [outils à main]; Cisailles à élaguer; Serpettes; Serpettes; Houes; Fourches agricoles [outils à main]; Truelles de remplissage; Fourches-bêches larges à usage agricole; Râteaux à gazon [outils à main]; Pelles à engrais; Cultivateurs à trois dents pour le jardinage; Arrache-chardon [outils à main]; Serpes [outils à main]; Fers à marquer; Barres de coupe [outils à main]; Élagueurs
[outils à main]; Élagueurs [outils à main]; Élagueurs; Motobineuses [outils à main]; Pulvérisateurs pour l’horticulture [outil à main]; Pulvérisateurs pour l’agriculture
[outil à main]; Outils de marquage du bétail; Arrache-chardon [outils à main]; Fourches à désherber [outils à main]; Aiguilles à greffer pour l’apiculture; Dames [outils à main]; Dames [outils à main]; Rouleaux à pointes [outils à main] pour l’aération du sol; Pulvérisateurs [outil à main] à usage agricole pour la pulvérisation d’insecticides; Pulvérisateurs [outil à main] à usage domestique pour la pulvérisation de désherbants; Pulvérisateurs [outil à main] à usage domestique pour la pulvérisation d’insecticides; Pulvérisateurs [outil à main] à usage de jardin pour la pulvérisation de désherbants; Pulvérisateurs [outil à main] à usage de jardin pour la pulvérisation d’insecticides; Truelles à jointoyer; Houes [outils à main]; Pics [outils à main]; Bêches; Faucilles [outils à main]; Faucilles; Manches de faux; Ustensiles de cheminée; Ustensiles de cheminée; Ustensiles de cheminée; Ustensiles de cheminée; Pinces de cheminée; Pelles de cheminée; Services de cheminée; Pinces de cheminée; Soufflets de cheminée [outils à main]; Soufflets de cheminée [outils à main]; Étampes [outils à main]; Outils à chanfreiner pour outils à main; Outils à chanfreiner pour outils à main; Formes [outils à main de cordonnier]; Formes [outils à main de cordonnier]; Serre-joints [outils à main]; Serre-joints de menuisier; Étaux; Mors d’étau métalliques; Pinces à sertir; Cordex [outils à main]; Guillaumes [outils à main]; Déboucheurs à ventouse [outils à main]; Embouts d’outils rotatifs [outils à main]; Cordes à tracer; Démonte-pneus; Appareils à cintrer les tuyaux [outil à main]; Démonte-pneus [outils à main]; Poinçons [outils à main]; Pistolets
[outils à main]; Tenailles; Poinçons numéroteurs; Pistolets à calfeutrer non électriques; Mortiers pour piler [outils à main]; Mortiers pour piler [outils à main]; Pieds-de-biche; Poinçons de centrage [outils à main]; Tendeurs de fils métalliques [outils à main]; Tendeurs de feuillards métalliques
[outils à main]; Pompes à air, à main; Pinces à poinçonner [outils à main]; Outils rotatifs
[outils à main]; Griffes [outils à main]; Pinces universelles; Tendeurs de moquette à genou
[outils à main]; Pinces-étaux; Coins de serrage; Spatules [outils à main]; Truelles de plâtrier; Truelles de maçon; Truelles de maçon; Pinces à sertir les bornes [outils à main]; Aiguilles tire-fils; Tiges de tirage de câbles; Tire-fils [outils à main]; Leviers; Outils à main pour la coupe, le perçage, le meulage, l’affûtage et le traitement de surface; Outils à main pour la réparation de véhicules; Tendeurs pour fils et feuillards métalliques [outils à main]; Pompes à graisse (à main -); Furets de plomberie à main; Pistolets, à main, pour l’extrusion de mastics; Pompes à air, à main; Formes pour la cordonnerie [uniquement à main]; Poinçons de centrage [outils à main]; Poches de fonderie
[outils à main]; Grattoirs à main pour enlever la glace des vitres de véhicules;

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Outils à sertir (actionnés manuellement); Marteaux, maillets et masses; Tenailles [outils à main]; Attrape-perles [outils à main]; Attrape-perles [outils à main]; Stylets à graver [outil à main]; Burins [outils à main]; Aiguilles à graver; Fausse équerres [outils à main]; Fers à vitrer; Grattoirs à verre
[outils à main]; Ouvre-boîtiers de montres; Truelles à joints; Pistolets à calfeutrer non électriques; Jointoyeurs de briques; Écarteurs de brides [outils à main] pour l’ouverture de brides; Écarteurs de brides [outils à main] pour la séparation de joints de brides; Écarteurs de brides [outils à main] pour la séparation de brides; Écarteurs de brides [outils à main] pour la séparation de brides; Pinces [outils à main]; Pompes à graisse; Outils de finition pour cloisons sèches
[outil à main]; Bâtonnets mélangeurs pour peinture; Brosses métalliques [outils à main]; Fers à calfat; Pieds-de-biche pour le travail du bois; Barres à démolir [outils à main]; Pieds-de-biche; Pieds-de-biche; Embouts [parties d’outils à main]; Grattoirs pour sols et fenêtres; Redresseurs de plomb [outils à main]; Outils de fixation et d’assemblage; Équerres de maçon [outils à main]; Pointes à tracer [outils à main]; Alènes; Serre-joints pour le maintien de pièces à travailler; Tenailles de charpentier [arrache-clous]; Truelles à ciment; Bordureuses à ciment
[outil à main]; Pinces; Équerres [outils à main]; Outils à fouler [outils à main]; Pinces-étaux [outils à main]; Fers à calfat [outils à main]; Brosses (en acier) [outils à main]; Pistolets pulvérisateurs [outil à main] pour l’extrusion de mastic; Épissoirs; Pointeaux [outils à main]; Tendeurs de feuillard métallique [outils à main]; Tendeurs [outils à main]; Tendeurs [outils à main]; Mandrins pour outils à main; Écarteurs [outils à main]; Spatules [outils à main]; Marteaux à pierre [outils à main]; Marteaux à pierre; Marteaux de maçon; Maillets
[instruments à main]; Bouchardes [marteaux à pierre]; Bouchardes; Marteaux arrache-clous; Masses; Marteaux [outils à main]; Marteaux [outils à main]; Marteaux à pitons; Marteaux de carrossier; Clés à bougie étant des outils à main; Clés à bougie; Tourne-à-gauche; Clés anglaises [outils à main]; Clés à molette; Clés anglaises; Jeux de douilles [outils à main]; Jeux de clés à douille; Clés à douille [outils à main]; Tourne-écrous [outils à main]; Clés à douille; Mandrins auto-centreurs [parties d’outils à main]; Outils hexagonaux; Tourne-à-gauche; Clés Allen; Serre-joints pour charpentiers ou tonneliers; Tournevis; Extracteurs de vis [outils à main]; Tournevis; Clés; Clés à vis; Embouts de tournevis pour tournevis à main; Clés; Clés anglaises
[outils à main]; Clés à tuyaux; Clés polygonales; Filières annulaires; Clés à cliquet [outils à main]; Clés à œil; Clés à écrous; Clés à filtre à huile; Riveuses [outils à main]; Riveuses [outils à main]; Riveuses [outils à main]; Marteaux à river [outils à main]; Riveuses [outils à main]; Tournevis; Tournevis miniatures (non électriques); Tournevis flexibles (non électriques); Tournevis de précision (non électriques); Démonte-pneus; Manches à cliquet; Clés hexagonales; Agrafeuses (actionnées manuellement); Clés; Riveuses [outils à main]; Tourne-à-gauche (actionnés manuellement); Cliquet de tourne-à-gauche (actionnés manuellement); Pistolets agrafeurs (actionnés manuellement)
[autres que pour usage chirurgical ou de bureau]; Pistolets agrafeurs à main; Clés dynamométriques [actionnées manuellement]; Multiplicateurs de couple à main; Filières [outils à main]; Clés à tête flexible; Ponceuses à onglets étant des outils à main; Barres de force; Clés dynamométriques; Porte-embouts pour outils à main; Scies [outils à main]; Coupe-tubes à main; Affûteurs de lames de rasoir actionnés manuellement; Outils de polissage (actionnés manuellement); Scies à rivets (actionnées manuellement); Scies à métaux (actionnées manuellement); Embouts
[outils à main]; Scies sauteuses à main; Affûteurs de carres actionnés manuellement pour skis et snowboards; Outils à honer [actionnés manuellement]; Coupe-verre (actionnés manuellement); Outils à fileter (outils à main); Limes [outils]; Tarières à glace à main utilisées pour la pêche sur glace; Coupe-plomb (actionnés manuellement); Pinces coupantes [outils à main]; Coupe-grillage (actionnés manuellement); Dénudeurs de fils [outils à main]; Perceuses à colonne (actionnées manuellement); Perceuses à main [outils à main]; Cisailles à tôle; Affûteurs d’hameçons, actionnés manuellement; Outils tranchants [outils à main]; Hachettes; Ciseaux de broderie; Maillets [outils à main]; Disques abrasifs [parties d’outils à main]; Meules (à affûter)

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[outils à main]; Rabots à feuillure [outils à main]; Coupe-verre; Diamants de vitrier [parties d’outils à main]; Diamants de vitrier [parties d’outils à main]; Taraudeuses [outils à main]; Tarauds (à vis -) [outils à main]; Tarauds [outils à main]; Montures de scies à main; Hachoirs pour tapis de tatami; Hachoirs pour tapis de tatami; Coupe-onglets étant des outils à main; Scies à boîte [outils à main]; Boîtes à onglets [outils à main]; Couteaux à calfat [outils à main]; Fraises [outils à main]; Alésoirs à tubes [outils à main]; Coupe-carreaux [outils à main]; Limes
[outils]; Boîtes à onglets [outils à main]; Limes [outils]; Canifs; Grattoirs à peinture [outils à main]; Rabots à feuillure; Couteaux de gaine; Rasoirs électriques pour enlever les peluches des tissus [instruments à main]; Rasoirs électriques pour enlever les fils des tissus [instruments à main]; Chasse-goupilles; Forets; Fraises rotatives
[outils à main]; Pinces à tirer les fils [outils à main]; Tenailles coupantes
[outils à main]; Coupe-fils; Outils de coupe diamantés pour outils à main; Forets diamantés pour outils à main; Affûteurs de marteaux; Montures de scies à métaux pour scies à métaux manuelles; Scies à archet [outils à main]; Scies à métaux; Lames de scies à métaux pour scies à métaux manuelles; Herminettes [outils à main]; Haches larges; Coupe-boulons [outils à main]; Perçoirs à poitrine; Outils de perçage [outils à main]; Rallonges pour vilebrequins pour tarauds; Porte-forets [outils à main]; Mandrins de perceuse [parties d’outils à main]; Vrilles [outils à main]; Forets; Forets; Mèches
[outils à main]; Forets pour outils à main; Forets pour perceuses à main; Forets pour perceuses à main; Forets; Scies à archet; Cisailles [outils à main]; Lames de scies à main; Truelles à béton; Couteaux de loisirs [scalpels]; Hachettes; Haches; Scies à élaguer; Couteaux universels; Fusils à aiguiser; Fusils à aiguiser; Cuirs à rasoir; Dénudeurs de fils [outils à main]; Dénudeurs [outils à main]; Perceuses à percussion
[outils à main]; Ciseaux à métaux [cisailles à tôle]; Cisailles; Ciseaux pour lignes de pêche; Gaines pour couteaux; Fusils à aiguiser; Coupe-pochoirs [outils à main]; Grattoirs [outils à main]; Porte-scies; Scies [outils à main]; Rails de guidage de scie pour outils à main; Montures de scies à main; Lames de scie [parties d’outils à main]; Lames de scies à main; Lames de scie pour outils à main; Lames de scie; Coupe-navets [couteaux]; Coupe-navets [outils à main]; Matrices rotatives
[outils à main]; Outils de coupe rotatifs pour métaux [outils à main]; Perceuses rotatives [outils à main]; Instruments de coupe-tubes; Coupe-tubes [outils à main]; Râpes [outils à main]; Douilles d’alésoir; Alésoirs; Cuirs à rasoir; Alésoirs [outils à main]; Lames de scies à tronçonner; Disques à polir [outils à main]; Disques à polir
[outils à main]; Défonceuses [outils à main]; Têtes de pioches; Couteaux à greffer; Ciseaux (non électriques -) pour papier peint; Chasse-clous; Rabots non électriques pour écailler des blocs de bonite séchée (rabots katsuobushi); Grignoteuses [outils à main]; Rouleaux à joint pour papier peint; Ciseaux à broder; Scies à métaux; Lames de scies à métaux; Gaines en cuir pour couteaux; Aiguiseurs de couteaux [outils à main]; Aiguiseurs de couteaux [outils à main]; Aiguiseurs de couteaux; Gaines pour couteaux; Lames [outils à main]; Lames de rabots; Ciseaux [outils à main]; Outils de gravure
[outils à main]; Perceuses à main [outils à main]; Perceuses à main [outils à main]; Outils de perforation
[outils à main]; Gaines en cuir pour couteaux; Scies sauteuses à main; Scies sauteuses à main; Lames de scie sauteuse [parties d’outils à main]; Bédanes; Outils de raclage [outils à main]; Grattoirs; Dénudeurs et coupe-fils combinés [à main]; Tenailles [outils à main]; Grignoteuses [outils à main]; Couteaux de poche; Couteaux à mastic; Taille-bougies; Couteau à entailler pour feuilles de placage; Fers à moulurer; Dénudeurs de fils [outils à main]; Instruments d’affûtage; Râpes à callosités; Forets; Gouges [outils à main]; Mèches à creuser [parties d’outils à main]; Outils de rabotage [à main]; Lames de rabotage; Fers de rabot; Rabots [outils à main]; Rabots; Scies [outils à main]; Perceuses à main [outils à main]; Instruments d’affûtage au cuir; Outils à main pour le perçage; Instruments à main pour l’affûtage de skis; Outils à main pour l’affûtage des carres de ski; Limes à skis à main; Coupe-câbles (à main -); Outils de coupe à main; Outils de coupe pour carreaux (à main -); Abrasion

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instruments [instruments à main]; Instruments d’abrasion [instruments à main]; Ponceuses à main; Aiguiseurs de ciseaux (à main); Outils et instruments d’affûtage à main; Aiguiseurs à commande manuelle; Aiguiseurs de forets (à main); Scies de long; Scies de long; Tarières de charpentier; Couteaux à tirer; Tenailles [outils à main]; Ciseaux cranteurs; Pierres à aiguiser [pierres d’affûtage]; Fusils à aiguiser; Disques en fibre vulcanisée [outils à main]; Disques de coupe pour outils à main; Haches de charpentier; Supports de pierres à aiguiser; Fusils à aiguiser; Supports de perceuses portables pour perceuses à main; Cutters; Couteaux à tapis; Rouleaux à joint pour papier peint; Haches à trouer; Ciseaux de broderie; Scies à guichet [outils à main]; Ciseaux à bois; Coupe-blocs [outils à main]; Pierres abrasives [outils à main]; Concasseurs de pierres [outils à main]; Forets de maçonnerie pour outils à main; Gaufreurs [outils à main]; Matrices de découpe
[outils à main]; Matrices de découpe pour outils à main; Outils d’estampage [outils à main]; Tarières [outils à main]; Couteaux à mastic; Couteaux à mastic; Couteaux de modélisme [scalpels]; Guillaumes; Pierres à aiguiser; Coupe-fils [outils à main]; Lames de scies à tronçonner; Biseaux [outils à main]; Meules (à aiguiser -) [outils à main]; Couteaux à sculpter; Outils tranchants [outils à main]; Pinces coupantes [pinces de monteur de lignes]; Outils de coupe [outils à main]; Outils de coupe [outils à main]; Disques de coupe [outils à main]; Disques de coupe [outils à main]; Guides de coupe pour outils à main; Cutters [outils à main]; Ciseaux de tailleur; Aiguiseurs de craie de couturière; Porte-matrices [outils à main]; Porte-matrices pour outils à main; Matrices pour outils à main; Plaquettes de coupe pour outils à main; Meules d’émeri; Disques abrasifs [parties d’outils à main]; Couteaux à tirer; Pierres abrasives [outils à main]; Pierres à aiguiser; Disques abrasifs [parties d’outils à main]; Meules (à aiguiser -)
[outils à main]; Meules (à aiguiser -) [outils à main]; Meules à aiguiser pour couteaux et lames; Meules abrasives pour outils à main; Cales à poncer; Instruments d’abrasion [instruments à main]; Instruments d’affûtage de lames; Mèches de tarière pour outils à main; Supports pour crics à main; Outils de levage; Cric à main
[outils à main]; Crics de levage à main; Crics de levage à main; Crics de levage à main; Lève-motos à commande manuelle; Crics roulants pour véhicules
[à main]; Poinçons brise-vitre; Écarteurs de porte d’urgence [outils à main]; Outils d’écartement d’urgence [outils à main]; Coupe-ceintures de sécurité; Outils de coupe d’urgence [outils à main]; Béliers [outils à main]; Marteaux d’urgence; Outils à main d’urgence et de sauvetage; Outils multifonctions d’urgence [outils à main]; Pieds-de-biche Halligan; Outils d’effraction [outils à main]; Crocs de pompier; Brise-vitres; Haches de pompier,; Fourches anti-émeute.

Une interprétation du libellé de la liste des produits est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits.

Les termes « notamment » et « y compris », utilisés tant dans les listes de produits du demandeur que de l’opposant, indiquent que les produits spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne se limite pas à ceux-ci. En d’autres termes, cela introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissimilaires les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et si

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ils sont en concurrence les uns avec les autres ou sont complémentaires (« les critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).

Produits contestés de la classe 7
Compte tenu de la longueur considérable des listes de produits de la même classe 7 et du fait que les produits de l’opposant et les produits du demandeur couvrent à la fois des catégories générales et des produits spécifiques au sein d’une catégorie ou de sous-catégories, sur la base de leur sens naturel, également étayé par la classification de la base de données harmonisée (BDH) (https://euipo.europa.eu/ohimportal/en/harmonised-database), les produits contestés sont au moins similaires à certains des produits de l’opposant, car ils peuvent coïncider quant à leur destination, leurs canaux de distribution, leur public pertinent et peuvent être fabriqués par le même type d’entreprises. En outre, certains de ces produits peuvent également être complémentaires ou en concurrence. En conséquence, compte tenu de ces facteurs, un degré de similarité entre les produits de la classe 7 peut être établi.

Produits contestés de la classe 8
Compte tenu de la liste très étendue des produits contestés de la classe 8, la division d’opposition estime, pour des raisons d’efficacité procédurale et de clarté, qu’il convient de ne lister que les produits qui sont dissimilaires à tous les produits et services de l’opposant des classes 7 et 37.

Ces produits sont les suivants :

Recourbe-cils ; recourbe-cils ; outils pour l’art corporel ; fers à repasser électriques à température contrôlée ; pinces à épiler pour faux cils ; instruments de pédicure ; instruments de pédicure ; aiguilles pour le perçage des oreilles ; outils de manucure et de pédicure ; ciseaux à cuticules ; pulvérisateurs à pompe manuelle ; tondeuses manuelles ; outils à main pour l’exfoliation de la peau ; instruments d’hygiène et de beauté à main pour humains et animaux ; appareils à main pour le soin cosmétique des sourcils ; appareils de coiffure ; instruments de coupe et d’épilation des cheveux ; pinces à épiler ; tondeuses à cheveux ; dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau ; recourbe-cils électriques ; tondeuses à usage personnel [électriques et non électriques] ; fer à gaufrer électrique pour les cheveux ; fers électriques pour coiffer les cheveux ; fers à vapeur électriques ; fers électriques ; fers plats ; couteaux à rogner ; couteaux à dénuder ; fers à friser ; tresseurs [outils à main] ; instruments à main non électriques pour boucler les cheveux ; instruments à main non électriques pour boucler les cheveux ; tondeuses à sourcils non électriques ; instruments à main pour boucler les cheveux ; fers à lisser les cheveux ; fers à friser ; fers à friser électriques ; fers à boucler électriques pour les cheveux ; lisseurs électriques pour les cheveux ; tresseurs électriques pour les cheveux ; fers à gaufrer électriques pour les cheveux ; aiguilles de tatouage ; tatouage (appareils de -) ; instruments stériles de perçage corporel ; appareils de perçage d’oreilles ; instruments de perçage de nombril ; instruments de perçage corporel ; instruments de perçage de sourcils ; appareils de perçage d’oreilles ; coupe-ongles pour le traitement de la peau ; limes en émeri ; limes en carton émeri ; limes en carton émeri ; têtes de rouleau de râpe pour les pieds pour enlever la peau durcie ; nécessaires de pédicure ; polissoirs à ongles (non électriques -) ; limes à ongles, non électriques ; polissoirs à ongles non électriques ; nécessaires de manucure ; nécessaires de pédicure ; nécessaires de manucure ; pinces à ongles [outils à main] ; pinces à ongles ; ciseaux à ongles ; polissoirs à ongles pour la manucure ; coupe-ongles ; pinces à cuticules ; repousse-cuticules ; limes à ongles ; limes aiguilles ; recharges de têtes de rouleau pour limes à ongles électroniques ; instruments de manucure ; nécessaires de manucure ; coupe-cors ; à main

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coupe-ongles pour animaux de compagnie; râpes pour les pieds; coupe-ongles; étuis pour instruments de manucure; nécessaires de pédicure électriques; coupe-ongles, électriques ou non électriques; coupe-ongles électriques; râpes électroniques pour les pieds; polissoirs à ongles, électriques ou non électriques; meuleuses électriques pour griffes d’animaux; limes à ongles électriques; limes à ongles électriques; nécessaires de manucure électriques; nécessaires de manucure électriques; nécessaires de manucure électriques; polissoirs électriques pour les ongles; meuleuses pour griffes d’animaux à piles; tondeuses à moustaches et à barbes; rasoirs; rasoirs; pinces à épiler; tondeuses à barbe non électriques; tondeuses pour poils de nez; appareils d’épilation au laser, autres qu’à des fins médicales; tondeuses à cheveux pour bébés; appareils d’électrolyse [épilatoires]; tondeuses électriques pour poils d’oreilles; rasoirs; tondeuses électriques pour poils de nez; tondeuses électriques pour barbes; outils de mise en forme de la barbe; outils de mise en forme de la barbe; lames de rasoirs de sûreté (distributeurs de -); lames de rasoirs de sûreté; trousses de rasage; rasoirs; rasoirs de sûreté; cuirs à rasoir [cuirs à affûter]; cartouches contenant des lames de rasoir; lames de rasoir; rasoirs à lames vibrantes; rasoirs à lames vibrantes; rasoirs non électriques; couteaux de rasoir; lames pour rasoirs électriques; rasoirs japonais; étuis pour rasoirs; rasoirs électriques; rasoirs électriques; rasoirs jetables; distributeurs de lames de rasoir; récipients adaptés aux lames de rasoir; cisailles à laine; cannes-épées; lances; épées; matraques de police; poings américains; armes blanches et contondantes; couteaux de sport; fourreaux d’épée; sabres [épées]; sabres; lames de couteaux; sacs à couteaux; lames [armes]; matraques de police; épées japonaises; armes de poing; harpons; poignards; baïonnettes [épées]; baïonnettes; matraques télescopiques; couteaux de travail; fourreaux d’épée; haches de pompiers; fourches anti-émeute.

Ces produits sont dissemblables de tous les produits et services de l’opposant des classes 7 et 37, car ils ont une nature, un but et un mode d’utilisation différents. Ils comprennent des articles de soins personnels et de toilettage, des outils de beauté et de manucure, des instruments de coupe pour les loisirs et l’artisanat, des outils de sécurité incendie et d’urgence, et des équipements sportifs ou d’autoprotection. Ces produits ne sont ni en concurrence ni complémentaires des machines et machines-outils de l’opposant pour la manipulation et le traitement des matériaux de la classe 7 ou des services d’installation, d’entretien et de réparation connexes. En outre, le public pertinent pour les produits contestés en comparaison est différent, et ils sont généralement vendus par des canaux de distribution et des points de vente différents. Globalement, leurs caractéristiques, fonctions et contexte commercial les distinguent clairement des produits et services de l’opposant.

Néanmoins, une partie des produits contestés restants consiste en des outils et instruments à main, tels que des cisailles, des tondeuses et des couteaux à découper actionnés manuellement. Ces produits sont similaires au moins à un faible degré aux machines et machines-outils de l’opposant pour la manipulation, le traitement et la transformation des matériaux de la classe 7, car ils peuvent remplir des fonctions comparables de façonnage, de coupe ou de traitement manuel des matériaux. Bien que ces produits soient de plus petite taille et actionnés manuellement, ils partagent un objectif fonctionnel avec les produits de l’opposant et peuvent être destinés au même public pertinent, et vendus par des canaux de distribution similaires pour les outils et équipements.

Une autre partie des produits contestés restants comprend des ustensiles de préparation des aliments, des couteaux de cuisine et des couverts (par exemple, des couteaux à pain, des trancheuses à fromage et des couteaux à découper). Ces produits sont principalement destinés à la préparation et au service des aliments plutôt qu’à des fins industrielles ou de traitement des matériaux. Néanmoins, une similarité au moins à un faible degré existe car ces produits peuvent coïncider en termes de but, de public pertinent et de canaux de distribution.

b) Public pertinent — degré d’attention

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Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte de ce que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits jugés au moins similaires ou similaires à un degré au moins faible visent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits achetés.

c) Les signes
REEL easy-reel
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le mot « REEL », présent dans les deux signes, a un sens dans certaines des langues du territoire pertinent. Par exemple, dans les pays où l’anglais est compris. Il signifie, entre autres, « tout objet ou cadre cylindrique qui tourne sur un axe et sur lequel sont enroulés des films, des bandes magnétiques, des bandes de papier, des fils, des fils, etc. » (informations extraites du Collins Dictionary le 10/11/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/reel). Néanmoins, pour une autre partie du public, par exemple la partie non anglophone du public, il est dépourvu de sens. En tout état de cause, compris ou non, puisqu’il n’est pas allusif, faible ou autrement descriptif par rapport aux produits en question, il est distinctif à un degré normal. Dans ses observations, la requérante fait valoir que la marque antérieure a un caractère distinctif faible étant donné qu’il s’agit d’« un terme couramment utilisé dans plusieurs langues de l’Union européenne – en particulier en anglais et en français – désignant un dispositif mécanique pour enrouler ou stocker des câbles, des cordes ou des tuyaux. Lorsqu’il est utilisé en relation avec des machines ou des outils mécaniques, le terme a une connotation descriptive claire ». Bien que « REEL » ait une signification technique limitée dans des contextes très spécifiques, cette signification n’est pas largement connue du public pertinent dans l’Union européenne, et il

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n’est pas descriptif de la large gamme de produits couverts par la marque antérieure. Dans le contexte des machines et appareils mécaniques, le terme « REEL » ne décrit pas la nature, la fonction, la destination ou les caractéristiques des produits. Il n’informe pas les consommateurs sur ce que sont les produits ou comment ils fonctionnent. Par conséquent, « REEL » conserve un degré normal de caractère distinctif intrinsèque et fonctionne comme un identifiant clair de l’origine commerciale des produits.

Quant à l’élément verbal « easy » du signe contesté, il s’agit également d’un mot anglais qui signifie que « si un travail ou une action est facile, vous pouvez le faire sans difficulté ni effort, car il n’est pas compliqué et ne pose aucun problème » (informations extraites du Collins Dictionary le 10/11/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/easy). Toutefois, il ne peut être exclu que la partie restante du public, en particulier les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, comme en l’espèce, comprendra également le sens du terme, car il s’agit d’un mot anglais de base. Cela a été constaté dans le contexte du public germanophone, par le Tribunal dans 13/05/2015, T-608/13, easy Air-airtours, EU:T:2015:282, § 38 et 57, 17/12/2024, R 837/2024-4, easyMatic connect / EASY CONNECT (fig.) et al., § 43). Cette partie du public pertinent considérera très probablement que ce mot est purement laudatif car il informe sur un aspect positif des produits pertinents, à savoir que les produits sont faciles à utiliser, sans aucun problème. Par conséquent, le terme « easy » est au mieux faiblement distinctif par rapport aux produits en cause. Dès lors, l’élément le plus distinctif du signe contesté est l’élément verbal « reel ».

Le tiret séparant les éléments verbaux « easy » et « reel » du signe contesté est un simple signe de ponctuation et n’a pas de signification en tant que marque en soi, en dehors de la création d’une séparation visuelle et auditive entre ces éléments verbaux.

Les deux signes sont des marques verbales. En principe, la protection conférée par l’enregistrement d’une marque verbale s’applique au mot tel qu’il est indiqué dans la demande d’enregistrement et non aux caractéristiques graphiques ou stylistiques individuelles que la marque pourrait posséder (22/05/2008, T-254/06, RadioCom, EU:T:2008:165, §43). En outre, les marques verbales ne comportent pas d’éléments qui pourraient être considérés comme nettement plus dominants que d’autres.

Visuellement et phonétiquement, et indépendamment des différentes règles de prononciation dans les différentes parties du territoire pertinent, les signes coïncident dans l’élément verbal distinctif « REEL », qui constitue l’intégralité de la marque antérieure.

Les signes diffèrent par le premier élément verbal du signe contesté, « easy », lequel, cependant, est au mieux faiblement distinctif. À cet égard, la considération selon laquelle le consommateur attache normalement plus d’importance à la partie initiale d’une marque ne saurait s’appliquer dans tous les cas et remettre en cause le principe selon lequel l’examen de la similitude des marques doit être fondé sur l’impression d’ensemble qu’elles produisent. Il n’y a aucune raison de croire que les consommateurs moyens, normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés, négligeront systématiquement la partie subséquente de l’élément verbal d’une marque au point de ne se souvenir que de la première partie (07/06/2023, T-33/22, Porto insígnia / Insignia et al., EU:T:2023:316, § 56-57). En l’espèce, la différence au début des marques est insuffisante pour contrecarrer la similitude résultant de la présence de l’élément verbal distinctif « REEL », lequel joue un rôle distinctif indépendant dans le signe contesté.

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Les signes diffèrent en outre par le tiret présent dans le signe contesté, lequel est dépourvu de signification en tant que marque.

Compte tenu de ce qui précède, en particulier du fait que les signes coïncident dans leur élément le plus distinctif, « REEL », les signes présentent une similitude visuelle et auditive de degré supérieur à la moyenne.

Sur le plan conceptuel, il est renvoyé aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Pour une partie du public, à savoir la partie anglophone du public, les signes coïncident quant au concept véhiculé par l’élément verbal des signes « REEL ». Toutefois, les signes diffèrent quant à la signification de l’élément verbal du signe contesté « easy ». Étant donné que cet élément n’est, au mieux, que faiblement distinctif, son impact sur la comparaison conceptuelle des signes est limité.

Par conséquent, pour cette partie du public, les signes présentent une similitude conceptuelle de degré supérieur à la moyenne.

Pour la partie du public pour laquelle seul l’élément verbal « easy » du signe contesté est significatif, les signes diffèrent quant à ce concept. Dans cette mesure, les marques ne sont pas conceptuellement similaires. Toutefois, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’une signification, au mieux, faible.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant fait valoir que sa marque antérieure jouit d’un caractère intrinsèquement hautement distinctif car elle n’a aucune signification par rapport aux produits pertinents. Il convient toutefois de rappeler qu’une marque ne jouira pas d’un degré de caractère distinctif plus élevé du seul fait qu’il n’existe aucun lien conceptuel avec les produits et services pertinents (16/05/2013, C-379/12 P, H.EICH / H SILVIAN HEACH (fig.), EU:C:2013:317, § 71; 19/06/2019, T-28/18, AC MILAN (fig.) / AC et al., EU:T:2019:436, § 54). Il est de pratique de l’Office, lorsqu’une marque antérieure n’est pas descriptive (ou n’est pas autrement dépourvue de caractère distinctif), de la considérer comme ayant un degré de caractère distinctif intrinsèque normal. Le degré de caractère distinctif peut être encore renforcé si des preuves appropriées sont soumises démontrant un degré de caractère distinctif plus élevé acquis par l’usage.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en question du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

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L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits/services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 18).

Les produits et services sont en partie au moins similaires, en partie similaires à un degré au moins faible, et en partie dissemblables. Les produits au moins similaires et similaires à un degré au moins faible visent le grand public et les clients professionnels, dont le degré d’attention varie de moyen à élevé.

Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré supérieur à la moyenne, tandis que, sur le plan conceptuel, ils sont soit similaires à un degré supérieur à la moyenne, soit non similaires (bien que cette différence conceptuelle ait un impact limité, comme expliqué ci-dessus). La marque antérieure est intrinsèquement distinctive à un degré normal.

Le signe contesté reproduit la marque antérieure 'REEL’ dans son intégralité, laquelle joue un rôle indépendant et distinctif au sein du signe contesté. Le Tribunal a estimé que si la marque comprend entièrement la marque antérieure ou sa partie dominante, il y aura similitude des signes et, en particulier pour des produits identiques ou hautement similaires, un risque de confusion (arrêts du 16/03/2005, T-112/03, Flexi Air, EU:T:2005:102, du 04/05/2005, T-22/04, Westlife, EU:T:2005:160 et du 30/11/2006, T-43/05, Brothers by Camper, EU:T:2006:370).

Bien que les signes diffèrent par le premier élément verbal du signe contesté 'easy', celui-ci est faiblement distinctif, comme déjà expliqué ci-dessus. La présence de cet élément faible n’altère pas l’impression d’ensemble créée par les signes, et elle ne suffit pas à différencier les signes contestés de la marque antérieure. Bien que l’élément faible 'easy’ introduise une différence mineure entre les marques, cette différence est insuffisante pour contrebalancer le chevauchement de l’élément distinctif 'REEL'.

La requérante soutient en outre que l’ajout de l’élément 'easy’ dans le signe contesté est suffisant pour différencier les signes, faisant valoir que l’impact conceptuel et phonétique de 'easy', combiné au caractère prétendument faiblement distinctif de 'REEL', crée une impression d’ensemble suffisamment différente. Comme déjà mentionné, l’élément 'easy’ est faiblement distinctif et principalement descriptif ou laudatif, véhiculant une notion générale de simplicité ou de commodité, sans apporter de caractère distinctif indépendant significatif. Dans le signe contesté, 'REEL’ demeure la composante indépendante, reproduite dans son intégralité et conservant son rôle d’élément distinctif central. Les consommateurs sont susceptibles de se concentrer sur 'REEL’ comme principal indicateur d’origine, tandis que l’ajout de 'easy’ ne joue qu’un rôle mineur dans la perception du signe.

Par conséquent, l’ajout de 'easy’ ne modifie pas matériellement l’impression d’ensemble créée par le signe ni ne diminue la capacité du public pertinent à percevoir une origine commune. Le risque de confusion couvre les situations où le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou lorsque le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 29). En effet, il est fort concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une

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sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée de manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49), à savoir comme une variante de la « marque maison » antérieure avec l’élément principal « REEL ». S’agissant des produits qui présentent une similitude au moins faible, il convient de rappeler que l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou les services. Dès lors, un degré moindre de similitude entre les produits et les services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C39/97, Canon, EU:C:1998:442,
§ 17). En l’espèce, le degré de similitude visuelle et auditive supérieur à la moyenne constaté entre les signes est clairement suffisant pour compenser le faible degré de similitude entre certains des produits. Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposant.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés au moins similaires à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits contestés sont dissemblables des produits et services de l’opposant. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour certains des produits contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres frais.

La division d’opposition
Carolina MOLINA BARDISA Alexandra KAYHAN Caridad MUÑOZ VALDÉS

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Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie lésée par la présente décision peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après le paiement de la taxe de recours de 720 EUR.