OPPOSITION DIVISION
OPPOSITION N° B 3 216 359
Alvaro Almeida & Vila Real Lda, Rua do Regadio, 3, 4450-365 Matosinhos, Portugal (opposant)
c o n t r e
R.C.D. Enterprises, S.L., Calle de Guadalajara 14, Pol. Ind. L’Alfaç II 03440 Ibi, Espagne (demandeur), représentée par Javier Ungría López, Avda. Ramón y Cajal, 78, 28043 Madrid, Espagne (mandataire professionnel). Le 20/08/2025, la division d’opposition rend la décision suivante:

DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 216 359 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:

Classe 9: Combinaisons de plongée. Classe 28: Articles de gymnastique et de sport; palmes de plongée et de natation.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 953 749 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 29/04/2024, l’opposant a formé opposition à l’encontre de tous les produits de la
demande de marque de l’Union européenne n° 18 953 749 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la MUE n° 18 647 769
(marque figurative). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous a), et l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend d’une appréciation globale

---

Décision sur opposition n° B 3 216 359 Page 2 sur 14
appréciation de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 25: Soutiens-gorge adhésifs; Soutiens-gorge adhésifs; Bottes d’après-ski; Tenues d’aïkido; Uniformes d’aïkido; Aubes; Chemises hawaïennes; Bavoirs de football américain; Pantalons de football américain; Maillots de football américain; Shorts de football américain; Chaussettes de football américain; Chaussures de pêcheurs; Bottines; Socquettes; Socquettes [chaussettes]; Anoraks; Anoraks
[parkas]; Chaussettes anti-transpirantes; Patins antidérapants pour tongs; Sous-vêtements anti-transpiration; Sous-vêtements anti-transpiration; Bottes d’après-ski; Chaussures d’après-ski; Tabliers; Tabliers [vêtements]; Chaussures aquatiques; Chauffe-bras [vêtements]; Bottes militaires; Articles d’habillement; Articles d’habillement pour le théâtre; Articles d’habillement en cuir; Articles d’habillement en peaux; Articles de dessus; Articles de sport (habillement); Articles de dessous; Cravates ascot; Cravates ascot; Vêtements de sport; Chaussures de sport; Chaussures de sport; Collants de sport; Uniformes de sport; Chaussures d’athlétisme; Bas d’athlétisme; Chaussures d’athlétisme; Gilets d’athlétisme; Vêtements pour bébés; Vêtements de dessus pour bébés; Pantalons pour bébés [vêtements]; Culottes pour bébés [sous-vêtements]; Sous-vêtements pour bébés; Babouchkas; Bavoirs pour bébés [non en papier]; Bodys pour bébés; Bottes pour bébés; Bas pour bébés; Vêtements pour bébés; Pyjamas baby-doll; Layettes pour bébés [vêtements]; Pantalons pour bébés; Sandales pour bébés; Chaussures pour bébés; Hauts pour bébés; Cagoules; Robes de bal; Chaussons de danse; Chaussons de danse; Justaucorps de ballet; Chaussures de danse de salon; Bandanas; Bandanas [foulards]; Bandanas; Bandeaux [vêtements]; Blouses de barbier; Casquettes de baseball; Casquettes et chapeaux de baseball; Chapeaux de baseball; Chaussures de baseball; Uniformes de baseball; Bas de sous-couche; Hauts de sous-couche; Vêtement supérieur de base des vêtements traditionnels coréens [Jeogori]; Chaussures de basket-ball; Baskets de basket-ball; Peignoirs de bain; Sandales de bain; Chaussons de bain; Bonnets de bain; Maillots de bain; Maillots de bain pour femmes; Caleçons de bain; Cache-maillots de bain; Maillots de bain; Maillots de bain pour hommes; Caleçons de bain; Peignoirs de bain; Vêtements de plage; Vêtements de plage; Cache-maillots de plage; Chaussures de plage; Chapeaux de plage; Robes de plage; Chaussures de plage; Paréos de plage; Vêtements de plage; Bonnets; Bonnets; Vestes de lit; Chaussettes de lit; Ceintures
[vêtements]; Ceintures pour vêtements; Ceintures en imitation cuir; Ceintures en cuir; Ceintures en tissu; Ceintures (porte-monnaie -) [vêtements]; Ceintures en matières textiles; Bérets; Bermudas; Salopettes de chasse; Cuissards à bretelles; Collants à bretelles; Bavoirs, non en papier; Bavoirs à manches, non en papier; Bikinis; Blazers; Bloomers; Blouses; Blousons; Blousons; Jeans bleus; Shorts de bain; Shorts de bain; Boas; Boas [vêtements]; Boas [colliers]; Canotiers; Bonnets à pompon; Corsages; Corsages [lingerie]; Bodys
[vêtements]; Bodys [sous-vêtements]; Linge de corps [vêtements]; Bas de corps; Combinaisons; Chauffe-corps; Bodys; Combinaisons de travail; Boléros; Cravates bolo; Cravates bolo à pointes en métal précieux; Blousons d’aviateur; Bonnets; Bonnets [chapellerie]; Manchettes de bottes; Tiges de bottes; Chaussons (chaussures de bébé en laine); Chaussons; Bottes; Bottes de motocyclisme; Bottes de sport; Bottes de sport; Bottes (de ski -); Bas [vêtements]; Nœuds papillon; Chaussures de bowling; Nœuds papillon; Caleçons boxers; Caleçons boxers; Chaussures de boxe; Shorts de boxe; Shortys [sous-vêtements]; Vêtements pour garçons; Bretelles de soutien-gorge; Bretelles de soutien-gorge
[parties de vêtements]; Bretelles; Bretelles pour vêtements; Bretelles pour vêtements
[bretelles]; Bretelles; Bretelles [bretelles] pour vêtements; Bralettes; Soutiens-gorge; Soutiens-gorge; Culottes; Culottes à porter; Jarretières de mariée; Robes de mariée; Robes de demoiselle d’honneur; Vêtements de demoiselle d’honneur; Slips; Slips [sous-vêtements]; Bobs; Bobs; Burqas; Burnous; Sahariennes; Bustiers; Bandes de maintien de tournure pour

---

Décision sur l’opposition n° B 3 216 359 Page 3 sur 14
obi (obiage) ; Tournures pour nœuds d’obi (obiage-shin) ; Chemises à col boutonné ; Chemises aloha boutonnées sur le devant ; Kaftans ; Cagoules ; Combinettes ; Caracos ; Gants de camouflage ; Vestes de camouflage ; Pantalons de camouflage ; Chemises de camouflage ; Gilets de camouflage ; Chaussures en toile ; Visières de casquettes ; Visières de casquettes ; Capelets ; Capes ; Capes (vêtements) ; Pantalons capri ; Casquettes ; Casquettes étant des couvre-chefs ; Casquettes [couvre-chefs] ; Bonnets (de douche) ; Casquettes à visière ; Manteaux de voiture ; Cardigans ; Pantalons cargo ; Vêtements en cachemire ; Foulards en cachemire ; Soutanes ; Vêtements décontractés ; Chaussures décontractées ; Vestes décontractées ; Chemises décontractées ; Pantalons décontractés ; Tenues décontractées ; Tenues décontractées ; Tchadris ; Jambières ; Jambières (vêtements) ; Chasubles ; Toques de cuisinier ; Tenues de cuisinier ; Chemisiers ; Chemises ; Chemisettes ; Cheongsams (robes chinoises) ; Vêtements pour enfants ; Chaussures pour enfants ; Couvre-chefs pour enfants ; Vêtements d’extérieur pour enfants ; Vêtements pour enfants ; Vêtements pour enfants ; Pantalons chino ; Robes de chœur ; Robes de baptême ; Robes de baptême ; Crampons pour chaussures de sport ; Chaussures d’escalade ; Chaussures d’escalade
[chaussures d’alpinisme] ; Chaussures d’escalade ; Manteaux ; Chapeaux cloche ; Sabots ; Bavettes en tissu ; Bavettes en tissu pour adultes ; Vêtements ; Vêtements de sport ; Vêtements de sport ; Vêtements ; Vêtements contenant des substances amincissantes ; Vêtements pour bébés ; Vêtements pour enfants ; Vêtements de cyclisme ; Vêtements pour cyclistes ; Vêtements de gymnastique ; Vêtements d’équitation [autres que les bombes d’équitation] ; Vêtements pour nourrissons ; Vêtements pour arts martiaux ; Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; Vêtements de ski ; Vêtements de sport ; Vêtements pour la pratique du judo ; Vêtements pour la pratique de la lutte ; Vêtements incorporant des LED ; Layettes ; Vêtements en fourrure ; Vêtements en imitation cuir ; Vêtements en cuir ; Vêtements en imitations de cuir ; Vêtements en cuir ; Manteaux ; Manteaux pour hommes ; Manteaux pour femmes ; Manteaux en coton ; Manteaux en jean ; Pardessus ; Robes de cocktail ; Protège-cols pour protéger les cols de vêtements ; Doublures de col pour protéger les cols de vêtements ; Protège-cols ; Chemises à col ; Cols ; Cols [vêtements] ; Cols pour robes ; Uniformes de sports de combat ; Combinaisons [vêtements] ; Pantalons en velours côtelé ; Chemises en velours côtelé ; Pantalons en velours côtelé ; Corselets ; Corsets ; Corsets étant des sous-vêtements de maintien ; Corsets [vêtements, sous-vêtements de maintien] ; Corsets [sous-vêtements de maintien] ; Corsets
[sous-vêtements] ; Costumes ; Costumes pour jeux d’habillage d’enfants ; Costumes pour jeux de rôle ; Costumes (de mascarade) ; Manteaux en coton ; Cache-maillots ; Combinaisons de travail ; Cache-maillots ; Capuchons [vêtements] ; Cravates ; Cravates ; Pulls à col rond ; Crinolines ; Hauts courts ; Poignets ; Jupes-culottes ; Culottes ; Ceintures de smoking ; Casquettes de cyclisme ; Gants de cyclisme ; Pantalons de cyclisme ; Chaussures de cyclisme ; Cuissards de cyclisme ; Hauts de cyclisme ; Vêtements pour cyclistes ; Vêtements de danse ; Costumes de danse ; Chaussures de danse ; Chaussons de danse ; Chaussures de pont ; Manteaux en jean ; Vestes en jean ; Jeans en denim ; Pantalons en denim ; Denims [vêtements] ; Bottes du désert ; Cols amovibles ; Pièces de cou amovibles pour kimonos (haneri) ; Vestes de smoking ; Costumes de soirée ; Tabliers jetables ; Pantoufles jetables ; Sous-vêtements jetables ; Blousons de travail ; Doudounes ; Vêtements en duvet ; Doudounes ; Combinaisons en duvet ; Gilets en duvet ; Caleçons comme vêtements ; Caleçons
[vêtements] ; Pantalons de ville ; Protège-aisselles ; Chemises habillées ; Chaussures de ville ; Costumes de ville ; Robes ; Robes de soirée ; Robes pour nourrissons et tout-petits ; Robes en peaux ; Robes de chambre ; Gants de conduite ; Mocassins de conduite ; Duffel-coats ; Duffel-coats ; Salopettes ; Blouses de protection ; Cache-oreilles ; Cache-oreilles [vêtements] ; Cache-oreilles ; Cache-oreilles étant des vêtements ; Bandeaux pour les oreilles ; Cache-oreilles ; Talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques ; Semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques ; Vêtements brodés ; Espadrilles ; Chaussures ou sandales en sparte ; Manteaux de soirée ; Robes de soirée ; Robes de soirée ; Costumes de soirée ; Tenues de soirée ; Vêtements d’exercice ; Masques pour les yeux ; Ceintures en tissu ; Ceintures en tissu [vêtements] ; Couvre-visages [vêtements], non à des fins médicales ou sanitaires ; Masque facial [vêtements] ; Masques faciaux [vêtements], non à des fins médicales ou sanitaires ; Masques faciaux [articles de mode] ; Chapeaux en fausse fourrure ; Déguisements ; Fascinators ; Chapeaux de mode ; Fedoras ; Fezs ; Vêtements de patinage artistique ; Gants sans doigts ; Gants sans doigts comme vêtements ; Maillots de bain ajustés avec bonnets de soutien-gorge ; Garnitures métalliques pour bottes et chaussures ; Garnitures

---

Décision sur opposition n° B 3 216 359 Page 4 sur 14
en métal pour chaussures ; Casquettes plates ; Chaussures plates ; Vestes en molleton ; Pulls en molleton ; Shorts en molleton ; Hauts en molleton ; Gilets en molleton ; Polaires ; Tongs ; Tongs à utiliser comme chaussures ; Combinaisons de vol ; Pantoufles de pédicure en mousse ; Costumes folkloriques ; Chaussures de foot-volley ; Chaussures de football ; Chaussures de football (Crampons pour -) ; Maillots de football ; Chemises de football ; Chaussures de football ; Chaussettes sans pieds ; Collants sans pieds ; Manchons pour les pieds, non chauffés électriquement ; Chaussures ; Chaussures [à l’exclusion des chaussures orthopédiques] ; Chaussures (Garnitures métalliques pour -) ; Chaussures pour hommes ; Chaussures pour hommes et femmes ; Chaussures de snowboard ; Chaussures de sport ; Chaussures de sport ; Chaussures d’athlétisme ; Chaussures à usage sportif ; Chaussures pour femmes ; Chaussures en vinyle ; Chaussures en bois ; Chaussures (Dispositifs antidérapants pour -) ; Chaussures non sportives ; Semelles de chaussures ; Chaussures (Embouts pour -) ; Tiges de chaussures ; Chaussures (Trépointes pour -) ; Tenues de soirée formelles ; Tenues de cérémonie ; Tenues de cérémonie ; Foulards [articles d’habillement] ; Sous-vêtements de maintien ; Formes de chapeaux [squelettes] ; Redingotes ; Kimonos longs (nagagi) ; Sous-vêtements fonctionnels ; Capes en fourrure ; Manteaux de fourrure ; Manteaux et vestes en fourrure ; Chapeaux en fourrure ; Vestes en fourrure ; Manchons en fourrure ; Étoles en fourrure ; Fourrures [vêtements] ; Strings ; Gabardines ; Gabardines [vêtements] ; Sangles de guêtres ; Guêtres ; Galoches ; Vêtements de protection pour l’habillement ; Calots ; Porte-jarretelles ; Jarretelles ; Gauchos ; Gilets ; Gaines ; Gaines [corsets] ; Vêtements pour filles ; Gants ; Gants en tant que vêtements ; Gants
[vêtements] ; Gants pour l’habillement ; Gants pour cyclistes ; Gants, y compris ceux en peau, cuir ou fourrure ; Gants avec bouts de doigts conducteurs pouvant être portés lors de l’utilisation d’appareils électroniques portables à écran tactile ; Casquettes de golf ; Vêtements de golf, autres que les gants ; Chaussures de golf ; Chemises de golf ; Chaussures de golf ; Shorts de golf ; Jupes de golf ; Pantalons de golf ; Galoches ; Robes ; Pardessus ; Chandails de Guernesey ; Soufflets pour maillots de bain
[parties de vêtements] ; Soufflets pour socquettes [parties de vêtements] ; Soufflets pour justaucorps
[parties de vêtements] ; Soufflets pour bas [parties de vêtements] ; Soufflets pour collants
[parties de vêtements] ; Soufflets pour sous-vêtements [parties de vêtements] ; Soufflets [parties de vêtements] ; Bottes de gymnastique ; Shorts de gymnastique ; Tenues de gymnastique ; Chaussures de gymnastique ; Chaussures de gymnastique ; Vêtements de gymnastique ; Capes de coiffure ; Demi-bottes ; Costumes d’Halloween ; Hauts à licou ; Chaussures de handball ; Chauffe-mains [vêtements] ; Haneri [cols amovibles pour kimonos] ; Formes de chapeaux [squelettes] ; Chapeaux ; Chapeaux (en papier -) [vêtements] ; Bandeaux ; Foulards ; Bandeaux anti-transpiration ; Coiffures ; Bandeaux ; Bandeaux anti-transpiration ; Bandeaux [vêtements] ; Bandeaux pour l’habillement ; Coiffes [voiles] ; Coiffures ; Coiffures à porter ; Foulards ; Foulards ; Châles de tête ; Carrés de tête ; Coiffures ; Manteaux lourds ; Vestes lourdes ; Inserts de talon ; Pièces de talon pour chaussures ; Pièces de talon pour bas ; Protections de talon pour chaussures ; Pièces de talon pour chaussures ; Pièces de talon pour bas ; Talons ; Chaussures à talon caché ; Chaussures à talons hauts ; Sabots de pluie hauts (ashida) ; Hijabs ; Bottes de randonnée ; Chaussures de randonnée ; Chaussures de hockey ; Peignoirs à capuche ; Pulls à capuche ; Sweat-shirts à capuche ; Sweat-shirts à capuche ; Hauts à capuche ; Hoodies ; Capuches ; Capuches [vêtements] ; Bottes d’équitation ; Pantalons d’équitation ; Bonneterie ; Robes de chambre ; Robes de chambre ; Sacs pour bottes de chasse ; Bottes de chasse ; Vestes de chasse ; Pantalons de chasse ; Chemises de chasse ; Gilets de chasse ; Robes en imitation cuir ; Vêtements pour bébés ; Vêtements pour bébés ; Bottes pour bébés ; Vêtements pour bébés ; Chaussures pour bébés ; Chaussures pour bébés ; Pantalons pour bébés ; Vêtements pour bébés ; Chaussettes intérieures pour chaussures ; Semelles intérieures ; Chaussettes intérieures ; Semelles intérieures ; Semelles intérieures pour chaussures ; Semelles intérieures [pour chaussures et bottes] ; Semelles intermédiaires ; Doublures de vestes ; Vestes ; Vestes de sport ; Vestes [vêtements] ; Vestes matelassées [vêtements] ; Chaussures japonaises en paille de riz (waraji) ; Kimonos japonais ; Robes de nuit japonaises [nemaki] ; Chaussures de travail japonaises à doigts séparés (jikatabi) ; Sabots et sandales de style japonais ; Sandales de style japonais en cuir ; Sandales de style japonais en feutre ; Sandales de style japonais (zori) ; Chaussettes de style japonais (tabi) ; Chaussettes de style japonais (couvre-tabi) ; Sabots en bois de style japonais (geta) ; Sandales japonaises à lanière d’orteil (asaura-zori) ; Vêtements traditionnels japonais ; Jeans ; Pourpoints ; Maillots ; Maillots [vêtements] ; Suspenseurs
[sous-vêtements] ; Jodhpurs ; Bas de jogging ; Bas de jogging [vêtements] ; Tenues de jogging ; Pantalons de jogging ; Ensembles de jogging [vêtements] ; Chaussures de jogging ; Survêtements de jogging ;

---

Décision sur l’opposition n° B 3 216 359 Page 5 sur 14
Hauts de jogging; Kimonos de judo; Uniformes de judo; Combinaisons; Robes pull; Combinaisons-pantalons; Pulls; Pulls [chandails]; Pulls [chandails]; Combinaisons; Caftans; Kimonos de karaté; Uniformes de karaté; Tenues de kendo; Foulards; Foulards [vêtements]; Khakis; Khimars; Kilts; Kimonos; Bas mi-bas; Mi-bas; Genouillères
[vêtements]; Knickerbockers; Culottes; Vestes en maille; Chemises en maille; Hauts en maille; Chaussons de bébé tricotés; Bonnets tricotés; Vêtements tricotés; Gants tricotés; Hauts tricotés; Sous-vêtements tricotés; Tricots; Tricots [vêtements]; Bonnets noués; Vestes extérieures coréennes portées par-dessus un vêtement de base [Magoja]; Pardessus coréens [Durumagi]; Gilets traditionnels coréens pour femmes [Baeja]; Blouses de laboratoire; Bottes en dentelle; Bottes pour femmes; Vêtements pour femmes; Robes pour femmes; Chaussures pour femmes; Vêtements de dessus pour femmes; Sandales pour femmes; Tailleurs pour femmes; Sous-vêtements pour femmes; Vêtements pour femmes; Vêtements en latex; Layettes; Layettes
[vêtements]; Ceintures en cuir [vêtements]; Vêtements en cuir; Vêtements en cuir; Vêtements en imitation de cuir; Manteaux en cuir; Robes en cuir; Vêtements en cuir; Coiffures en cuir; Vestes en cuir; Pantalons en cuir; Chaussures en cuir; Pantoufles en cuir; Costumes en cuir; Gilets en cuir; Jambières; Leggings [jambières]; Leggings [pantalons]; Jambières; Chaussures de loisirs; Chaussures de loisirs; Tenues de loisirs; Justaucorps; Manteaux réfléchissants; Vestes réfléchissantes; Linge de corps [vêtements]; Vêtements en lin; Lingerie; Doublures (Prêtes à l’emploi -) [parties de vêtements]; Livrées; Vestes longues; Caleçons longs; Pulls à manches longues; Chemises à manches longues; Gilets à manches longues; Sous-vêtements longs; Pantalons de détente; Vêtements de détente; Robes de chambre; Sabots en bois bas (hiyori-geta); Sabots en bois bas [koma-geta]; Blousons de bûcheron; Imperméables; Maillots; Maillots [bonneterie]; Maniples; Mankinis; Mantilles; Manteaux; Uniformes d’arts martiaux; Masques (de sommeil -); Costumes de mascarade et d’Halloween; Costumes de mascarade; Bandeaux de maternité; Vêtements de maternité; Robes de maternité; Leggings de maternité; Lingerie de maternité; Pantalons de maternité; Chemises de maternité; Shorts de maternité; Vêtements de nuit de maternité; Blouses de maternité; Hauts de maternité; Sous-vêtements de maternité; Vêtements de maternité; Vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et femmes; Vêtements pour hommes; Chaussettes habillées pour hommes; Sandales pour hommes; Chaussettes pour hommes; Costumes pour hommes; Sous-vêtements pour hommes; Vêtements pour hommes; Ferrures métalliques pour sabots en bois de style japonais; Bottes militaires; Articles de chapellerie; Minijupes; Mitres [chapeaux]; Mitres
[chapeaux]; Moufles; Mitaines [vêtements]; Mocassins; Chemises à col roulé simulé; Pulls à col roulé simulé; Cols roulés simulés; Soutiens-gorge de sport anti-humidité; Pantalons de sport anti-humidité; Chemises de sport anti-humidité; Ceintures porte-monnaie [vêtements]; Monokinis; Jaquettes; Gants de moto; Vestes de moto; Combinaisons de pluie pour motocyclistes; Combinaisons de motocyclisme; Bottes de motocycliste; Vêtements de motocyclistes; Vêtements de motocyclistes en cuir; Vêtements d’automobilistes; Chaussures d’alpinisme; Chaussures d’alpinisme; Écharpes; Écharpes comme foulards de cou; Écharpes [vêtements]; Écharpes [foulards de cou]; Manchons; Manchons [vêtements]; Mukluks; Mules; Muumuus; Culottes de couche [vêtements]; Cache-cols; Foulards de cou [écharpes]; Foulards de cou; Foulards de cou [écharpes]; Écharpes tubulaires; Tours de cou; Cache-cols; Bandeaux de cou; Foulards; Foulards; Cravates; Articles de cou; Nuisettes; Chemises de nuit; Chemises de nuit; Bonnets de nuit; Chemises de nuit; Chemises de nuit; Nuisettes; Chemises de nuit; Vêtements de nuit; Cache-tétons; Niqabs; Chaussettes antidérapantes; Dispositifs antidérapants pour bottes; Dispositifs antidérapants pour chaussures; Robes d’infirmière; Blouses d’infirmière; Pantalons d’infirmière; Uniformes d’infirmières; Soutiens-gorge d’allaitement; Chaussures d’allaitement; Cirés [vêtements]; Vêtements une pièce pour nourrissons et tout-petits; Combinaisons de jeu une pièce; Combinaisons une pièce; Chemises à col ouvert; Vêtements de dessus; Semelles extérieures; Vêtements de dessus; Vêtements de dessus pour garçons; Vêtements de dessus pour filles; Vêtements de dessus pour hommes; Vêtements de dessus; Surpantalons; Salopettes; Salopettes pour nourrissons et tout-petits; Pardessus; Surchemises; Couvre-chaussures; Surpantalons; Vestes matelassées; Pantalons rembourrés pour usage athlétique; Chemises rembourrées pour usage athlétique; Shorts rembourrés pour usage athlétique; Bas de pyjama; Pyjamas; Pyjamas (Am.); Pantalons bouffants; Gaine-culotte; Culottes; Pantalons; Pantalons (Am.); Tailleurs-pantalons; Collants; Collants; Tabliers en papier; Vêtements en papier; Chapeaux en papier [vêtements]; Chapeaux en papier à utiliser comme articles vestimentaires; Toques en papier pour chefs; Chapeaux en papier à porter par

---

Décision sur opposition n° B 3 216 359 Page 6 sur 14
infirmières ; Paréos ; Pareus ; Parkas ; Parties de vêtements, de chaussures et de chapellerie ; Chapeaux de fête [habillement] ; Cabans ; Casquettes à visière ; Coiffures à visière ; Visières (de casquettes) ; Pantalons corsaires ; Sandales de pédicure ; Pantoufles de pédicure ; Peignoirs ; Pèlerines ; Pelisses ; Pantalons-jupons ; Jupons ; Robes chasubles ; Tabliers ; Chemises en piqué ; Pantalons de pirate ; Tabliers en plastique ; Bavettes en plastique pour bébés ; Pantoufles en plastique ; Chaussures à plateforme ; Combinaisons de jeu ; Combinaisons [vêtements] ; Jupes plissées ; Jupes plissées pour kimonos de cérémonie (hakama) ; Tennis en toile ; Plus-fours ; Vêtements en peluche ; Mouchoirs de poche ; Pochettes de costume ; Pochettes de costume [habillement] ; Poches pour vêtements ; Vestes en polaire ; Bottes de polo ; Hauts en maille polo ; Pulls à col roulé ; Polos ; Pulls polo ; Ponchos ; Socquettes ; Combinaisons de landau ; T-shirts imprimés ; Éléments métalliques de protection pour chaussures et bottes ; Pulls ; Tirettes pour chaussures et bottes ; Escarpins [chaussures] ; Bandes molletières ; Pyjamas ; Pyjamas [en tricot uniquement] ; Vestes matelassées [habillement] ; Gilets matelassés ; Bottes de pluie ; Bottes de pluie pour enfants ; Capes de pluie ; Imperméables ; Chapeaux de pluie ; Vestes de pluie ; Ponchos de pluie ; Chaussures de pluie ; Cirés ; Ensembles de pluie ; Pantalons de pluie ; Vêtements de pluie ; Imperméables ; Vêtements imperméables ; Vestes imperméables ; Chaussures de pluie ; Vêtements de pluie ; Chemises en ramie ; Hauts anti-UV ; Vêtements confectionnés ; Doublures confectionnées [parties de vêtements] ; Vêtements de prêt-à-porter ; Uniformes d’arbitres ; Vêtements religieux ; Cols amovibles ; Tenues de football répliques ; Vestes réversibles ; Bottes d’équitation ; Gants d’équitation ; Vestes d’équitation ; Chaussures d’équitation ; Pantalons d’équitation ; Robes ; Peignoirs de bain ; Cols roulés [habillement] ; Chaussures à roulettes ; Barboteuses ; Barboteuses ; Ruanas ; Chaussures en caoutchouc ; Semelles en caoutchouc pour jikatabi ; Galoches [chaussures] ; Chaussures de rugby ; Maillots de rugby ; Chemises de rugby ; Chaussures de rugby ; Shorts de rugby ; Hauts de rugby ; Chaussures de course ; Survêtements de course ; Débardeurs de course ; Bottes russes en feutre (Valenki) ; Sabots ; Vestes sahariennes ; Vêtements de voile pour temps humide ; Costumes de marin ; Salopettes ; Sabots-sandales ; Sandales ; Sandales et chaussures de plage ; Saris ; Saris ; Sarongs ; Ceintures pour kimono (obi) ; Écharpes de ceinture ; Foulards ; Écharpes ; Uniformes scolaires ; Chasubles d’entraînement ; Chapeaux de jonc (suge-gasa) ; Sérape ; Capes de shampoing ; Vêtements gainants ; Châles ; Châles et foulards ; Châles et étoles ; Châles [en tricot uniquement] ; Manteaux en peau de mouton ; Vestes en peau de mouton ; Vestes shell ; Survêtements en nylon ; Protège-aisselles (pour vêtements) ; Robes droites ; Devants de chemise ; Chemises-vestes ; Empiècements de chemise ; Chemises ; Chemises et fonds de robe ; Chemises pour costumes ; Couvre-chaussures, autres qu’à usage médical ; Semelles intérieures pour chaussures à usage non orthopédique ; Semelles de chaussures ; Semelles de chaussures pour réparation ; Lanières de chaussures ; Tiges de chaussures ; Chaussures ; Chaussures décontractées ; Chaussures pour volley-ball au pied ; Chaussures pour nourrissons ; Chaussures de loisirs ; Semelles de chaussures pour réparation ; Chaussures à bandes auto-agrippantes ; Manteau court pour kimono (haori) ; Juponnets ; Ensembles courts [habillement] ; Chemises à manches courtes ; Chemises à manches courtes ; T-shirts à manches courtes ; Pantalons courts ; Salopettes courtes ; Shorts ; Shorts [habillement] ; Foulards d’épaule ; Bretelles pour vêtements ; Châles d’épaule ; Châles d’épaule [habillement] ; Châles d’épaule pour vêtements ; Bonnets de douche ; Boléros ; Vêtements en soie ; Foulards en soie ; Cravates en soie ; Débardeurs ; Tenues de patinage ; Chaussures de ski et de snowboard et leurs parties ; Cagoules de ski ; Sacs pour chaussures de ski ; Chaussures de ski ; Gants de ski ; Bonnets de ski ; Vestes de ski ; Pantalons de ski ; Combinaisons de ski ; Combinaisons de ski de compétition ; Pantalons de ski ; Vêtements de ski ; Chaussures de ski ; Tailleurs-jupes ; Jupes ; Jupes-shorts ; Calottes ; Pantalons amples ; Masques de sommeil ; Pantalons de pyjama ; Chemises de nuit ; Vêtements de nuit ; Grenouillères ; Vêtements de nuit ; Vestes à manches ; Vestes sans manches ; Maillots sans manches ; Pulls sans manches ; Shorts de glisse ; Chaussures à enfiler ; Pulls sans manches ; Pulls sans manches [habillement] ; Chaussettes-chaussons ; Semelles de pantoufles ; Pantoufles ; Pantoufles en cuir ; Fonds de robe ; Fonds de robe [habillement] ; Fonds de robe [sous-vêtements] ; Fonds de robe [sous-vêtements] ; Petits chapeaux ; Blouses ; Vestes de smoking ; Bodys à boutons-pression à l’entrejambe pour nourrissons et tout-petits ; Baskets ; Baskets [chaussures] ; Snoods [foulards] ; Combinaisons de snowboard ; Bottes de neige ; Pantalons de neige ; Combinaisons de neige ; Bottes de snowboard ; Gants de snowboard ; Vestes de snowboard ; Mouffles de snowboard ; Chaussures de snowboard ; Pantalons de snowboard ; Combinaisons de neige ; Chasubles de football ; Chaussures de football ; Maillots de football ; Chaussures de football ; Jarretelles ; Chaussettes ; Chaussettes et bas ; Chaussettes pour nourrissons et tout-petits ; Chaussettes pour hommes ; Semelles pour chaussures ; Semelles pour sandales de style japonais ; Semelles [intérieures] ; Guêtres ; Chaussures de course à pointes ; Vestes de sport ; Chemises de sport ; Chaussures de sport ; Bas de sport ; Chasubles de sport ; Bottes [pour le sport] ; Sports

---

Décision sur opposition n° B 3 216 359 Page 7 sur 14
soutiens-gorge ; casquettes de sport ; casquettes et chapeaux de sport ; vêtements de sport ; vêtements de sport [autres que les gants de golf] ; chaussures de sport ; vêtements de sport ; couvre-chefs de sport [autres que les casques] ; vestes de sport ; maillots de sport ; maillots de sport et culottes de sport ; survêtements de sport ; survêtements de sport ; pantalons de sport ; chemises de sport ; chemises de sport à manches courtes ; chaussures de sport ; débardeurs de sport ; chaussettes de sport ; gilets de sport ; vêtements de sport ; vêtements de sport ; vêtements de sport incorporant des capteurs numériques ; renforts pour bottes ; renforts pour chaussures ; jarretelles ; bas ; bas (talonnettes pour -) ; bas (absorbant la transpiration -) ; étoles ; étoles (en fourrure -) ; soutiens-gorge sans bretelles ; soutiens-gorge sans bretelles ; pantalons extensibles ; attaches en corde pour haori (haori-himo) ; crampons pour chaussures de football ; crampons pour chaussures de football ; vestes en tissu ; vestes en tissu [vêtements] ; vestes en daim ; vestes de costume ; costumes ; maillots de bain ; costumes en cuir ; costumes en cuir ; chapeaux de soleil ; visières de soleil ; visières de soleil [chapellerie] ; robes d’été ; combinaisons de soleil ; vêtements de surf ; vêtements de surf ; porte-jarretelles ; porte-jarretelles pour hommes ; porte-jarretelles pour femmes ; bretelles ; bretelles ; bretelles
pour vêtements ; langes ; chaussettes absorbant la transpiration ; bas absorbant la transpiration ; sous-vêtements absorbant la transpiration ; sous-vêtements absorbant la transpiration [sous-vêtements] ; sous-vêtements absorbant la transpiration ; bandeaux anti-transpiration ; bandeaux anti-transpiration pour la tête ; bandeaux anti-transpiration pour le poignet ; bas de survêtement ; vestes de survêtement ; pantalons de survêtement ; sweat-shirts ; shorts de survêtement ; survêtements ; bandeaux anti-transpiration ; pulls ; vestes de survêtement ; pantalons de survêtement ; sweat-shirts ; shorts de survêtement ; survêtements ; slips de bain ; bonnets de bain ; shorts de bain ; maillots de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain pour enfants ; maillots de bain pour hommes et femmes ; bonnets de bain ; bonnets de bain ; maillots de bain ; maillots de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; maillots de bain ; étoles en fourrure synthétique ; T-shirts ; tabards ; tenues de taekwondo ; uniformes de taekwondo ; queues-de-pie ; tailleurs ; bérets écossais ; bérets ; débardeurs ; tankinis ; culottes courtes ; claquettes (chaussures) ; kilts écossais ; nuisettes ; nuisettes [sous-vêtements] ; nuisettes [sous-vêtements] ; tee-shirts ; robes de tennis ; pulls de tennis ; chemises de tennis ; chaussures de tennis ; shorts de tennis ; jupes de tennis ; chaussettes de tennis ; bandeaux anti-transpiration de tennis ; vêtements de tennis ; costumes de théâtre ; vêtements thermiques ; couvre-chefs thermiques ; chaussettes thermiques ; sous-vêtements thermiques ; vêtements isolés thermiquement ; thobes ; sandales tongs ; strings ; costumes trois pièces [vêtements] ; cravates ; cravates [vêtements] ; cordons de serrage pour kimonos (datejime) ; collants ; bouts de chaussures ; bouts de chaussures ; chaussettes à doigts de pied ; lanières d’orteil pour sabots japonais en bois ; lanières d’orteil pour sandales japonaises [zori] ; lanières d’orteil pour zori [sandales japonaises] ; toges ; languettes pour chaussures et bottes ; pardessus ; hauts-de-forme ; pardessus ; hauts ; hauts [vêtements] ; toques [chapeaux] ; chaussures d’athlétisme ; vestes de survêtement ; pantalons de survêtement ; survêtements ; bas de survêtement ; hauts de survêtement ; survêtements ; dispositifs antidérapants pour chaussures ; baskets ; baskets [chaussures] ; chaussures d’entraînement ; tenues d’entraînement ; chaussures de randonnée ; trench-coats ; trench-coats ; pantalons écossais ; vêtements de triathlon ; chaussettes pour pantalons ; pantalons ; pantalons pour enfants ; pantalons de sudation ; pantalons en cuir ; shorts-pantalons ; caleçons ; caleçons de bain ; caleçons [vêtements] ; caleçons [sous-vêtements] ; bustiers ; tuniques ; turbans ; pulls à col roulé ; chemises à col roulé ; pulls à col roulé ; hauts à col roulé ; cols roulés ; tutus ; ceintures de smoking ; smokings ; twin-sets ; uniformes d’arbitres ; sous-vêtements ; sous-chemises ; goussets sous les bras [parties de vêtements] ; sous-vêtements ; sous-vêtements ; sous-vêtements (anti-transpiration -) ; sous-vêtements pour femmes ; sous-vêtements ; slips ; slips pour bébés ; maillots de corps ; sous-vêtements pour kimonos (juban) ; sous-vêtements pour kimonos (koshimaki) ; jupons ; sous-vêtements ; sous-vêtements et vêtements de nuit ; sous-vêtements (anti-transpiration -) ; sous-vêtements pour femmes ; uniformes ; uniformes à usage commercial ; uniformes d’infirmières ; combinaisons ; justaucorps ; empeignes (chaussures
-) ; empeignes pour sandales japonaises ; empeignes en rotin tressé pour sandales japonaises ; chapkas [chapeaux de fourrure] ; pulls à col en V ; valenki [bottes en feutre] ; voiles ; voiles
[vêtements] ; débardeurs ; gilets ; gilets pour barbiers et salons de coiffure ; visières ; visières [chapellerie] ; visières [vêtements] ; visières [chapellerie] ; visières [chapellerie] ; maillots de volleyball ; chaussures de volleyball ; cuissardes ; ceintures ; corsets ; taille

---

Décision sur l’opposition n° B 3 216 359 Page 8 sur 14
cordons pour kimonos (koshihimo) ; Ceintures ; Gilets ; Gilets [vestes] ; Chaussures de marche ; Culottes de marche ; Chaussures de marche ; Shorts de marche ; Gants chauds pour appareils à écran tactile ; Vestes d’échauffement ; Pantalons d’échauffement ; Survêtements d’échauffement ; Survêtements d’échauffement ; Hauts d’échauffement ; Vêtements résistants à l’eau ; Chaussons d’eau ; Bonnets de water-polo ; Bottes imperméables ; Capes imperméables ; Vêtements imperméables ; Vestes imperméables ; Vêtements de dessus imperméables ; Pantalons imperméables ; Chaussures imperméables ; Combinaisons imperméables pour motocyclistes ; Pantalons imperméables ; Combinaisons de ski nautique ; Vêtements de dessus résistants aux intempéries ; Vêtements tout temps ; Vestes tout temps ; Pantalons tout temps ; Robes de mariée ; Jarretières de mariage ; Robes de mariée ; Baskets compensées ; Bottes en caoutchouc ; Bottes en caoutchouc ; Trépointes pour chaussures ; Combinaisons de plongée ; Combinaisons de surf ; Combinaisons de ski nautique ; Combinaisons de ski nautique et de plongée sous-marine ; Combinaisons de planche à voile ; Gants de combinaison de plongée ; Combinaisons de plongée ; Combinaisons de plongée pour sports nautiques de surface ; Combinaisons de surf ; Combinaisons de ski nautique ; Blouses blanches à usage hospitalier ; Guimpes ; Manteaux coupe-vent ; Vestes coupe-vent ; Pantalons coupe-vent ; Vestes coupe-vent ; Gilets coupe-vent ; Survêtements coupe-vent ; Gilets coupe-vent ; Blousons coupe-vent ; Vêtements coupe-vent ; Vestes coupe-vent ; Chemises coupe-vent ; Bottes d’hiver ; Manteaux d’hiver ; Gants d’hiver ; Robes de cérémonie pour femmes ; Vêtements pour femmes ; Pantoufles pliables pour femmes ; Vêtements de dessus pour femmes ; Chaussures pour femmes ; Tailleurs pour femmes ; Sous-vêtements pour femmes ; Sous-vêtements pour femmes ; Sous-vêtements pour femmes ; Corps en bois pour sabots de style japonais ; Corps principaux en bois de sabots en bois de style japonais ; Chaussures en bois ; Chaussures en bois [chaussures] ; Supports en bois de sabots en bois de style japonais ; Vêtements en laine ; Chaussettes en laine ; Collants en laine ; Bonnets en laine ; Bottes de travail ; Vêtements de travail ; Salopettes de travail ; Chaussures de travail ; Salopettes de travail ; Vêtements tissés ; Chemises tissées ; Ceintures enveloppantes pour kimonos (datemaki) ; Écharpes [vêtements] ; Bracelets ; Chauffe-poignets ; Bracelets ; Bracelets [vêtements] ; Yashmags ; Yashmaks ; Bas de yoga ; Pantalons de yoga ; Chemises de yoga ; Chaussures de yoga ; Chaussettes de yoga ; Hauts de yoga ; Empiècements (de chemise) ; Costumes zoot ; Zori.

Les produits contestés sont les suivants :

Classe 9 : Lunettes de plongée sous-marine et Masques faciaux de plongée ; Combinaisons de plongée ; Appareils respiratoires pour plongeurs.

Classe 28 : Jeux et jouets ; Articles de gymnastique et de sport ; Palmes de plongée et de natation.

Une interprétation du libellé de la liste des produits est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits.

Le terme « comprenant », utilisé dans la liste des produits de l’opposant, indique que les produits spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne se limite pas à ceux-ci. En d’autres termes, il introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et le fait qu’ils sont en concurrence les uns avec les autres ou sont complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon,

---

Décision sur opposition n° B 3 216 359 Page 9 sur 14
d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Produits contestés de la classe 9 Les combinaisons de plongée contestées présentent un faible degré de similarité avec les vêtements de l’opposante de la classe 25 car ils sont de même nature, les deux étant des articles destinés à être portés sur le corps. Ils ont le même mode d’utilisation et peuvent coïncider quant au public pertinent. Les lunettes de plongée sous-marine et masques de plongée contestés; appareils respiratoires pour plongeurs sont dissimilaires de tous les produits de l’opposante qui sont des articles d’habillement, des coiffures et des chaussures différents. Les produits en cause ont une nature, une finalité et un mode d’utilisation différents. Les producteurs, les consommateurs et les canaux de distribution ne coïncident pas et ils ne sont pas en concurrence. Produits contestés de la classe 28 Les articles de gymnastique et de sport contestés sont des articles et appareils pour tous types de sports et de gymnastique, tels que des poids, des haltères, des raquettes de tennis, des ballons et des appareils de fitness et les palmes de plongée et de natation contestées font partie de l’équipement utilisé spécifiquement pour les activités sous-marines afin de nager plus vite. Les vêtements de sport de l’opposante sont des vêtements ou des articles d’habillement conçus spécifiquement pour être utilisés lors de la pratique d’une activité ou d’un sport, tels que les maillots de bain. Bien que la nature des produits en conflit soit différente, il existe des entreprises qui fabriquent tous ces articles. Par conséquent, ces produits contestés présentent un faible degré de similarité avec les vêtements de l’opposante car ils peuvent coïncider quant au producteur, au public pertinent et aux canaux de distribution. Les jeux et jouets contestés sont des jouets ou d’autres objets avec lesquels les personnes ou les enfants jouent. Ces produits n’ont aucun point de contact pertinent avec les produits de l’opposante de la classe 25, qui, comme mentionné ci-dessus, sont des articles d’habillement, des coiffures et des chaussures différents. Leurs natures, finalités et modes d’utilisation sont différents. Ils ne coïncident pas quant à leur producteur et ne partagent pas normalement les mêmes canaux de distribution. En outre, ces produits ne sont ni complémentaires ni en concurrence et ils visent des publics différents. Par conséquent, ils sont dissimilaires.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits jugés similaires à un faible degré visent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et de leur prix.

---

Décision sur opposition n° B 3 216 359 Page 10 sur 14
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée. L’élément verbal commun « AQUA » est un terme latin courant, signifiant eau, dont la signification peut être supposée connue du consommateur de l’Union européenne (28/01/2015, T-123/14, AquaPerfect, EU:T:2015:52, § 34 – 39). Cet élément indique que les produits pertinents sont destinés à être utilisés avec de l’eau. Dès lors, il s’agit d’un élément tout au plus faible. L’élément verbal commun « SPORT » est susceptible d’être compris dans tous les États membres, soit parce que ce mot existe sous une forme identique ou similaire dans la langue concernée, soit parce que ce mot fait partie du vocabulaire courant (16/10/2013, T-453/12 'ZOOSPORT', EU:T:2013:532, § 57). Cet élément décrit que les produits pertinents sont destinés à être utilisés pour des activités sportives ou dans des installations sportives. Dès lors, il s’agit d’un élément tout au plus faible. L’élément figuratif de la marque antérieure sera associé au moins par une partie du public à une vague. Puisqu’il renforce le sens perçu dans l’élément verbal « AQUA », il s’agit d’un élément faible pour les produits pertinents. Cependant, cet élément sera associé à une lettre « C » stylisée ou à un dispositif fantaisiste sans signification par d’autres parties du public. Qu’il soit dépourvu de sens ou associé à la lettre « C », cet élément est distinctif car la lettre « C » n’a aucun rapport avec les produits pertinents.

---

Décision sur opposition n° B 3 216 359 Page 11 sur 14
Étant donné que, pour la partie du public qui perçoit cet élément figuratif comme une vague, le caractère distinctif de cet élément différenciateur est réduit, il aura moins d’impact dans l’impression d’ensemble donnée par le signe. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public. L’élément figuratif du signe contesté, en tant que cadre incomplet autour de l’élément verbal « AQUA », est une forme géométrique simple de nature purement décorative. Par conséquent, il est dépourvu de caractère distinctif. La police de caractères des lettres de la marque antérieure est plutôt standard, sans caractéristique ou particularité qui serait retenue par le public pertinent. En ce qui concerne le signe contesté, bien qu’il y ait un élément figuratif en forme de vague à l’intérieur de la lettre « Q », qui est un élément faible pour les mêmes raisons que dans la marque antérieure, les polices de caractères sont très peu stylisées. Par conséquent, dans les deux signes, ces polices de caractères ne détourneront pas l’attention des consommateurs des éléments verbaux. En outre, lorsque les signes se composent d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM. Les signes ne comportent aucun élément qui pourrait être considéré comme clairement plus dominant que d’autres éléments. Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans les éléments verbaux « AQUA » et « SPORT » et dans leur sonorité. Cependant, ils diffèrent visuellement en ce qu’ils sont représentés sur deux niveaux dans le signe contesté. Ils diffèrent également visuellement par les éléments figuratifs et les polices de caractères plutôt standard ou légèrement stylisées des deux signes
Par conséquent, compte tenu des affirmations susmentionnées concernant le caractère distinctif des éléments du signe, ils sont visuellement similaires à un degré élevé et phonétiquement identiques. Conceptuellement, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes seront associés aux mêmes significations en raison de leurs éléments verbaux coïncidents « AQUA » et « SPORT » et de la signification d’une vague associée aux éléments figuratifs des deux signes. Par conséquent, les signes sont conceptuellement identiques.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

---

Décision sur opposition n° B 3 216 359 Page 12 sur 14
En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. Compte tenu de ce qui a été exposé ci-dessus au point c) de la présente décision, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme faible pour tous les produits en cause.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits sont en partie similaires à un faible degré et en partie dissemblables. Les produits qui sont similaires à un faible degré s’adressent au grand public et aux professionnels, dont le degré d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure présente un faible degré de caractère distinctif.

Les signes sont visuellement similaires à un degré élevé et conceptuellement et phonétiquement, ils sont identiques essentiellement parce que tous les éléments verbaux et figuratifs composant la marque antérieure sont entièrement reproduits dans le signe contesté.

La constatation d’un caractère distinctif faible de la marque antérieure n’empêche pas de conclure à l’existence d’un risque de confusion en l’espèce. Bien que le caractère distinctif de la marque antérieure doive être pris en compte lors de l’appréciation du risque de confusion, il ne constitue qu’un facteur parmi d’autres intervenant dans cette appréciation. Ainsi, même dans le cas d’une marque antérieure au caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion en raison, notamment, d’une similitude entre les signes et entre les produits ou services désignés (13/12/2007, T-134/06, PAGESJAUNES.COM / LES PAGES JAUNES, EU:T:2007:387, § 70).

Lorsque des marques partagent des éléments qui présentent un faible degré de caractère distinctif, l’appréciation du risque de confusion se concentrera sur l’impact des éléments non coïncidents sur l’impression d’ensemble des marques. Cette appréciation tient compte des similitudes/différences et du caractère distinctif des éléments non coïncidents.

Une coïncidence dans un élément présentant un faible degré de caractère distinctif n’entraînera normalement pas à elle seule un risque de confusion. Toutefois, il peut y avoir un risque de confusion si les autres éléments ont un degré de caractère distinctif inférieur ou également faible ou ont un impact visuel insignifiant et que l’impression d’ensemble des marques est similaire. Il peut également y avoir un risque de confusion si l’impression d’ensemble des signes est hautement similaire ou identique (02/10/2014, Communication commune sur la pratique commune en matière de motifs relatifs de refus – Risque de confusion, (Impact des éléments non distinctifs/faibles) (CP5)).

En l’espèce, bien que les éléments verbaux « AQUA » et « SPORT » soient représentés sur deux niveaux dans le signe contesté, ils sont dans le même ordre dans les deux signes et ils contiennent également des éléments figuratifs en forme de vague, tous ces éléments étant faibles. Par conséquent, l’impression d’ensemble des signes est hautement similaire pour les raisons exposées ci-dessus.

Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs qui prêtent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (fig.) / ACOTEL (fig.) et al, EU:T:2013:605, § 54). En l’espèce, le

---

Décision sur opposition n° B 3 216 359 Page 13 sur 14
le public peut ne pas se souvenir exactement si les éléments verbaux « AQUA » et « SPORT » sont écrits sur une ou deux lignes et il n’y a pas de différence entre les marques du point de vue auditif. En outre, il existe le principe d’interdépendance entre les facteurs, selon lequel un degré moindre de similitude entre les marques peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les produits et services et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Compte tenu de tous les aspects mentionnés, le consommateur peut conclure que les signes en question, s’agissant de produits qui ne sont similaires qu’à un faible degré, ont la même origine commerciale. L’identité auditive et conceptuelle et la forte similitude visuelle entre les signes compensent la faible similitude entre ces produits. Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public qui perçoit l’élément figuratif de la marque antérieure comme une vague, par conséquent, l’opposition est partiellement bien fondée sur la base de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 647 769 de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que le signe contesté doit être rejeté pour les produits jugés similaires à un faible degré à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits contestés est dissemblable. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir. Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également échouer dans la mesure où elle est fondée sur les motifs de l’article 8, paragraphe 1, sous a), du RMUE et dirigée contre les produits restants, car les signes et les produits ne sont manifestement pas identiques.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des dépens.

L’opposition n’ayant abouti que pour certains des produits contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

---

Décision sur opposition n° B 3 216 359 Page 14 sur 14
La division d’opposition
Sofía Victoria DAFAUCE María Clara SACRISTÁN MARTÍNEZ MENÉNDEZ IBÁÑEZ FIORILLO
Conformément à l’article 67 RMUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé avoir été déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.