DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 225 772
Ugly Beauty Ltd., Rockbottom, The Street, Olveston, BS35 4DR Bristol, Royaume-Uni (opposante), représentée par Wuesthoff & Wuesthoff Patentanwälte und Rechtsanwalt Partg mbB, Schweigerstr. 2, 81541 München, Allemagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Mike Walker, 5 Rue Michel Charaire, 92330 Sceaux, France (demandeur).

Le 13/08/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante :
1. L’opposition n° B 3 225 772 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants :

Classe 3 : Préparations pour les soins de la peau ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; essences pour les soins de la peau ; préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau ; soins de la peau (préparations cosmétiques pour les -) ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; exfoliants pour les soins de la peau ; lotions pour les soins de la peau
[cosmétiques] ; mousses pour les soins de la peau ; savon ; savons ; savon anti-transpirant ; savon (anti-transpirant -) ; savons non médicamenteux ; savon déodorant ; savon (déodorant -) ; produits de savonnerie ; solutions savonneuses ; savon fait main ; savons parfumés ; savon de douche ; shampooing ; shampooings ; shampooings non médicamenteux ; shampooing antipelliculaire ; shampooings émollients ; shampooing sans eau ; shampooings sans eau ; shampooings pour les cheveux ; shampooing pour les cheveux ; maquillage ; maquillage ; préparations de maquillage ; maquillage multifonctionnel ; maquillage de théâtre ; fonds de teint ; maquillage de fond de teint ; fonds de teint ; fond de teint ; maquillage naturel ; maquillage pour le visage ; maquillage biologique ; maquillage pour poudriers ; poudre pour le maquillage ; poudre de maquillage ; poudre (de maquillage -) ; démaquillant ; écran solaire ; préparations de protection solaire ; bronzants solaires ; préparations d’écran solaire ; crèmes solaires ; barrières solaires [cosmétiques] ; préparations pour les soins solaires ; conditionneurs pour les lèvres ; neutralisants pour les lèvres ; produits cosmétiques pour les lèvres ; maquillage pour les lèvres ; brillants à lèvres ; brillant à lèvres ; crayons à lèvres ; contours des lèvres ; contour des lèvres ; protecteurs pour les lèvres (non médicamenteux -) ; polisseur pour les lèvres ; revêtements pour les lèvres (non médicamenteux
-) ; protecteurs pour les lèvres [cosmétiques] ; palettes de brillants à lèvres ; revêtements pour les lèvres
[cosmétiques] ; crème pour les lèvres ; rouge à lèvres ; baumes pour les lèvres ; crème de nuit ; crèmes de nuit ; crèmes de jour ; crème de jour ; crèmes de nuit [cosmétiques] ; crèmes pour bébés [non médicamenteuses] ; crème dépilatoire ; crème pour les fesses [non médicamenteuse] ; crèmes anti-taches de rousseur ; crèmes hydratantes ; crèmes hydratantes ; crèmes revitalisantes ; crèmes anti-âge ; crème anti-âge ; crèmes auto-bronzantes ; crème écran solaire ; crèmes écran solaire ; crème hydratante après-rasage ; crèmes anti-âge ; crème anti-rides ; crèmes anti-rides ; crèmes de bronzage ; crèmes nutritives

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(non médicamenteuses -) ; crèmes avant-rasage ; crèmes exfoliantes ; nettoyants pour la peau [non médicamenteux] ; préparations hydratantes pour la peau ; nettoyants pour la peau ; émulsions lissantes pour la peau ; produits cosmétiques pour le traitement de la peau sèche ; conditionneurs pour la peau ; fonds de teint ; nettoyants pour la peau [non médicamenteux] ; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau ; maquillage pour la peau ; hydratants pour la peau ; hydratant pour la peau ; hydratants pour la peau ; hydratant pour la peau ; nettoyants pour la peau [cosmétiques] ; maquillage pour les yeux ; maquillage pour les yeux ; maquillage pour les yeux ; produits cosmétiques pour les yeux ; démaquillant pour les yeux ; démaquillant pour les yeux ; démaquillants pour les yeux ; anti-cernes ; produits cosmétiques colorés pour les yeux ; crayons cosmétiques pour les yeux ; lotions pour les yeux ; ombres à paupières ; crayons pour les yeux ; crayons pour les yeux ; lotions pour les mains ; lotion pour les mains (non médicamenteuse -) ; nettoyants pour les mains ; crèmes pour les mains ; crème pour les mains ; lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains ; crèmes cosmétiques pour les mains ; savons pour les mains ; savon pour les mains ; poudres pour les mains ; savons liquides pour les mains et le visage ; gommages pour les mains ; beurre pour les mains et le corps ; nettoyants pour les mains [préparations pour le nettoyage des mains] ; lotions non médicamenteuses pour les pieds ; déodorants pour les pieds ; crème non médicamenteuse pour les pieds ; spray déodorant pour les pieds ; poudre pour les pieds [non médicamenteuse] ; savon pour la transpiration des pieds ; transpiration des pieds (savon pour la -) ; gommages pour les pieds ; lotions pour le corps ; lotion pour le corps ; lotions hydratantes pour le corps ; lotion hydratante pour le corps ; hydratants pour le corps ; lotion hydratante pour le corps [cosmétique] ; lotions parfumées pour le corps ; lotions pour le visage et le corps ; déodorants pour le corps ; lotions et crèmes parfumées pour le corps ; lotion masque pour le corps ; shampooings pour le corps ; lotions corporelles parfumées [préparations de toilette] ; parfums pour le corps ; lotions pour le soin du visage et du corps ; crème pour le corps ; crèmes pour le corps ; crèmes (non médicamenteuses -) pour le corps ; gommages pour le corps ; gommage pour le corps ; gommages exfoliants pour le corps ; gommage corporel exfoliant ; gommages cosmétiques pour le corps ; gommages pour le corps [cosmétiques] ; gels douche ; gel douche ; polissant pour le corps ; gommages faciaux.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 065 006 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits restants, à savoir :

Classe 3 : Savon détergent.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 18/10/2024, l’opposant a formé opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 065 006 'ugly’ (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 930 951 'UGLY BEAUTY’ (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la

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même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 3: Articles de toilette; préparations pour le nettoyage corporel et les soins de beauté; cosmétiques; préparations pour le visage; maquillage; hydratants; nettoyants pour la peau; huile pour le visage; baumes (non médicamenteux -); préparations pour les soins de la peau; cosmétiques pour les soins de la peau; préparations cosmétiques; fonds de teint; mascaras; eyeliners; fards à paupières; rouges à lèvres; préparations cosmétiques pour les ongles; préparations cosmétiques pour les cils; cosmétiques pour les sourcils; préparations démaquillantes; masques pour le visage et le corps; préparations de protection solaire.

Classe 18: Bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; sacs fourre-tout; trousses de maquillage; trousses de toilette; sacs de transport polyvalents; sacs à maquillage.

Classe 25: Vêtements; T-shirts; sweats à capuche; hauts [vêtements]; bas [vêtements]; chapellerie; chapeaux; casquettes [chapellerie]; pulls molletonnés.

Classe 35: Services de vente au détail de produits de toilette; services de vente au détail de cosmétiques; services de vente au détail de préparations pour les soins de la peau; services de vente au détail de maquillage; services de vente au détail de vêtements; services de vente au détail de sacs; services de vente en gros de produits de toilette; services de vente en gros de cosmétiques; services de vente en gros de préparations pour les soins de la peau; services de vente en gros de maquillage; services de vente en gros de vêtements; services de vente en gros de sacs; services de vente au détail en ligne de produits de toilette; services de vente au détail en ligne de cosmétiques; services de vente au détail en ligne de préparations pour les soins de la peau; services de vente au détail en ligne de maquillage; services de vente au détail en ligne de vêtements; services de vente au détail en ligne de sacs; services de publicité, de marketing et de promotion; services d’assistance, de gestion et d’administration commerciale.

Les produits contestés sont les suivants:

Classe 3: Préparations pour les soins de la peau; cosmétiques pour les soins de la peau; essences pour les soins de la peau; préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau; soins de la peau (préparations cosmétiques pour -); préparations cosmétiques pour les soins de la peau; exfoliants pour les soins de la peau; lotions pour les soins de la peau [cosmétiques]; mousses pour les soins de la peau; savon; savons; savon anti-transpirant; savon (anti-transpirant -); savon détergent; savons non médicamenteux; savon déodorant; savon (déodorant -); produits à base de savon; solutions savonneuses; savon fait main; savons parfumés; savon de douche; shampoing; shampoings; shampoings non médicamenteux; shampoing antipelliculaire; shampoings émollients;

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shampooing sans eau; shampooings sans eau; shampooings pour cheveux; shampooing pour cheveux; maquillage; maquillage; préparations de maquillage; maquillage multifonctionnel; maquillage de théâtre; fonds de teint; fonds de teint; fonds de teint; fond de teint; maquillage naturel; maquillage pour le visage; maquillage biologique; maquillage pour poudriers; poudre pour le maquillage; poudre de maquillage; poudre (de maquillage); démaquillant; écran solaire; préparations de protection solaire; bronzants solaires; préparations d’écran solaire; crèmes solaires; barrières solaires [produits cosmétiques]; préparations de soins solaires; revitalisants pour les lèvres; neutralisants pour les lèvres; produits cosmétiques pour les lèvres; maquillage pour les lèvres; brillants à lèvres; brillant à lèvres; crayons à lèvres; contours des lèvres; contour des lèvres; protecteurs pour les lèvres (non médicamenteux); polisseur pour les lèvres; revêtements pour les lèvres (non médicamenteux); protecteurs pour les lèvres [produits cosmétiques]; palettes de brillants à lèvres; revêtements pour les lèvres [produits cosmétiques]; crème pour les lèvres; rouge à lèvres; baumes à lèvres; crème de nuit; crèmes de nuit; crèmes de jour; crème de jour; crèmes de nuit [produits cosmétiques]; crèmes pour bébés
[non médicamenteuses]; crème dépilatoire; crème pour les fesses [non médicamenteuse]; crèmes anti-taches de rousseur; crèmes hydratantes; crèmes hydratantes; crèmes revitalisantes; crèmes anti-âge; crème anti-âge; crèmes auto-bronzantes; crème solaire; crèmes solaires; crème hydratante après-rasage; crèmes anti-âge; crème anti-rides; crèmes anti-rides; crèmes de bronzage; crèmes nutritives (non médicamenteuses); crèmes avant-rasage; crèmes exfoliantes; nettoyants pour la peau [non médicamenteux]; préparations hydratantes pour la peau; nettoyants pour la peau; émulsions lissantes pour la peau; produits cosmétiques pour le traitement de la peau sèche; revitalisants pour la peau; fond de teint; nettoyants pour la peau [non médicamenteux]; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; maquillage pour la peau; hydratants pour la peau; hydratant pour la peau; hydratants pour la peau; hydratant pour la peau; nettoyants pour la peau [produits cosmétiques]; maquillage pour les yeux; maquillage pour les yeux; maquillage pour les yeux; produits cosmétiques pour les yeux; démaquillant pour les yeux; démaquillant pour les yeux; démaquillants pour les yeux; anti-cernes; produits cosmétiques colorés pour les yeux; crayons cosmétiques pour les yeux; lotions pour les yeux; ombres à paupières; crayons pour les yeux; crayons pour les yeux; lotions pour les mains; lotion pour les mains (non médicamenteuse); nettoyants pour les mains; crèmes pour les mains; crème pour les mains; lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains; crèmes cosmétiques pour les mains; savons pour les mains; savon pour les mains; poudres pour les mains; savons liquides pour les mains et le visage; gommages pour les mains; beurre pour les mains et le corps; nettoyants pour les mains [préparations pour le nettoyage des mains]; lotions non médicamenteuses pour les pieds; déodorants pour les pieds; crème non médicamenteuse pour les pieds; spray déodorant pour les pieds; poudre pour les pieds [non médicamenteuse]; savon pour la transpiration des pieds; transpiration des pieds (savon pour la -); gommages pour les pieds; lotions pour le corps; lotion pour le corps; lotions hydratantes pour le corps; lotion hydratante pour le corps; hydratants pour le corps; lotion hydratante pour le corps [produit cosmétique]; lotions parfumées pour le corps; lotions pour le visage et le corps; déodorants pour le corps; lotions et crèmes parfumées pour le corps; lotion masque pour le corps; shampooings pour le corps; lotions corporelles parfumées [préparations de toilette]; parfums pour le corps; lotions pour le soin du visage et du corps; crème pour le corps; crèmes pour le corps; crèmes (non médicamenteuses) pour le corps; gommages pour le corps; gommage pour le corps; gommages exfoliants pour le corps; gommage corporel exfoliant; gommages cosmétiques pour le corps; gommages pour le corps [produits cosmétiques]; gels douche; gel douche; polissant pour le corps; gommages pour le visage.

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Produits contestés de la classe 3
Les préparations pour les soins de la peau contestées; soins de la peau (préparations cosmétiques pour
-); lotions pour les soins de la peau [cosmétiques]; savon (déodorant -); shampooing; shampooing antipelliculaire; shampooing sans eau; maquillage multifonctionnel; fonds de teint; fond de teint; démaquillant; écran solaire; autobronzants; maquillage pour les lèvres; protecteurs pour les lèvres [cosmétiques]; revêtements pour les lèvres [cosmétiques]; crème de jour; crèmes de nuit [cosmétiques]; crèmes pour bébés [non médicamenteuses]; crème dépilatoire; crèmes hydratantes; crèmes anti-âge; crème anti-rides; crèmes anti-rides; cosmétiques pour le traitement de la peau sèche; conditionneurs pour la peau; fond de teint; maquillage pour la peau; hydratant pour la peau; hydratant pour la peau; démaquillant pour les yeux; démaquillant pour les yeux; lotions pour les yeux; fards à paupières; nettoyants pour les mains; crèmes pour les mains; crème pour les mains; lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains; crèmes cosmétiques pour les mains; savons pour les mains; savon pour les mains; gommages pour les mains; nettoyants pour les mains [préparations pour le nettoyage des mains]; lotions hydratantes pour le corps; hydratants pour le corps; lotion hydratante pour le corps [cosmétique]; lotions parfumées pour le corps; lotions pour le visage et le corps; lotions corporelles parfumées [préparations de toilette]; lotions pour les soins du visage et du corps; crèmes pour le corps; crèmes (non médicamenteuses -) pour le corps; gommages pour le corps; gommage pour le corps; gommages cosmétiques pour le corps; gels douche; gel douche; polissoirs pour le corps; cosmétiques pour les soins de la peau; préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau; exfoliants pour les soins de la peau; shampooings non médicamenteux; shampooings émollients; shampooings sans eau; shampooing pour cheveux; fonds de teint; maquillage pour le visage; maquillage biologique; poudre de maquillage; poudre de maquillage; préparations d’écran solaire; crèmes solaires; barrières solaires
[cosmétiques]; cosmétiques pour les lèvres; palettes de brillants à lèvres; crème pour les lèvres; rouge à lèvres; crème de nuit; crèmes de nuit; crèmes de jour; crèmes hydratantes; crèmes revitalisantes; crèmes anti-âge; crème anti-âge; crèmes auto-bronzantes; crèmes de bronzage; crèmes exfoliantes; préparations hydratantes pour la peau; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; hydratants pour la peau; hydratants pour la peau; nettoyants pour la peau [cosmétiques]; démaquillants pour les yeux; correcteurs pour les yeux; cosmétiques colorés pour les yeux; crayons cosmétiques pour les yeux; lotions pour les mains; lotions pour le corps; lotion pour le corps; lotion hydratante pour le corps; déodorants pour le corps; lotions et crèmes parfumées pour le corps; crème pour le corps; gommages pour le corps [cosmétiques]; gommages pour le visage; essences pour les soins de la peau; préparations cosmétiques pour les soins de la peau; mousse pour les soins de la peau; savons non médicamenteux; produits de savon; solutions savonneuses; savon fait main; savons parfumés; savon de douche; maquillage théâtral; maquillage naturel; maquillage pour poudriers; préparations pour les soins solaires; conditionneurs pour les lèvres; neutralisants pour les lèvres; crayons pour les lèvres; crayons à lèvres; crayon à lèvres; protecteurs pour les lèvres (non médicamenteux -); revêtements pour les lèvres (non médicamenteux -); baumes à lèvres; crème pour les fesses [non médicamenteuse]; crèmes anti-taches de rousseur; crème solaire; crèmes solaires; crème hydratante après-rasage; crèmes nutritives (non médicamenteuses -); crèmes avant-rasage; nettoyants pour la peau [non médicamenteux]; émulsions lissantes pour la peau; nettoyants pour la peau [non médicamenteux]; maquillage pour les yeux; maquillage pour les yeux (2); cosmétiques pour les yeux; crayons pour les yeux; crayons pour les yeux; lotion pour les mains (non médicamenteuse -); poudres pour les mains; savons liquides pour les mains et le visage; beurre pour les mains et le corps; lotions non médicamenteuses pour les pieds; déodorants pour les pieds; crème non médicamenteuse pour les pieds; spray déodorant pour les pieds; poudre pour les pieds [non médicamenteuse]; gommages pour les pieds; lotion masque pour le corps; shampooings pour le corps; parfums pour le corps; gommages exfoliants pour le corps; gommage exfoliant pour le corps; savon; savon anti-transpirant; savon (anti-transpirant -); savon déodorant; shampooings; shampooings pour cheveux; brillants à lèvres; brillant à lèvres; polissoir pour les lèvres; maquillage (2); préparations de protection solaire; nettoyants pour la peau; préparations de maquillage; poudre (de maquillage -); fond de teint; savon pour la transpiration des pieds; transpiration des pieds (savon pour -) sont inclus dans la catégorie plus large

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catégories des produits de toilette et des cosmétiques de l’opposant, respectivement. Par conséquent, ils sont identiques.

Le savon détergent contesté et les produits et services de l’opposant des classes 3, 18, 25 et 35 ne coïncident pas quant à leur finalité, leur mode d’utilisation ou leurs points de vente habituels. Bien qu’ils puissent partager certaines caractéristiques, telles que le fait d’être des biens de consommation de masse et d’être potentiellement distribués par les mêmes canaux de vente au détail généraux, ces facteurs seuls sont insuffisants pour établir une similitude.

En particulier, les produits de l’opposant de la classe 3, tels que les produits de toilette, les préparations pour les soins de la peau et les cosmétiques, sont destinés aux soins personnels et à l’embellissement, tandis que les savons détergents sont principalement destinés au nettoyage d’objets ou de textiles et ne sont pas utilisés pour l’hygiène personnelle ou les soins de la peau. Même si les produits peuvent relever de la même classe et être vendus dans le même type de magasins (par exemple, les supermarchés), leur finalité, leur mode d’utilisation et le public pertinent diffèrent substantiellement.

De même, les produits de l’opposant des classes 18 et 25, tels que les sacs et les vêtements, n’ont aucun lien avec les savons détergents, que ce soit sur le plan fonctionnel ou commercial. Ces produits servent des objectifs entièrement différents et ne sont ni complémentaires ni en concurrence.

Enfin, les services de l’opposant de la classe 35 concernent la vente au détail, la vente en gros et la vente en ligne de produits de soins personnels, de vêtements et de sacs. Ces services impliquent la distribution commerciale et la promotion de produits entièrement sans rapport avec les savons détergents, qui ne sont généralement pas vendus dans des canaux de vente au détail dédiés aux cosmétiques ou à la mode.

Par conséquent, ces produits et services doivent être considérés comme dissemblables.

b) Public pertinent – degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits jugés identiques visent le grand public.

Le degré d’attention est considéré comme moyen.

c) Les signes
UGLY BEAUTY ugly Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

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L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Les deux signes sont des marques verbales. La protection d’une marque verbale porte sur le mot en tant que tel. Il est donc indifférent que les signes soient écrits en minuscules ou uniquement en majuscules, dès lors qu’ils sont écrits d’une manière qui ne s’écarte pas de la manière habituelle de capitaliser les mots. Afin de simplifier l’analyse et la comparaison des signes, ils seront tous deux désignés en lettres majuscules.

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne signifie qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511,
§ 57). Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Le mot « UGLY », présent dans les deux signes, est significatif dans certaines des langues du territoire pertinent. Par exemple, en anglais, il signifie « d’apparence désagréable ou inesthétique » (informations extraites du Collins English Dictionary le 30/07/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/ugly). Pour la partie anglophone du public, ce chevauchement conceptuel contribue à la similitude globale entre les signes. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public.

Cet élément verbal commun « UGLY » est distinctif à un degré normal, car il n’a aucun lien avec les produits pertinents.

S’agissant de l’élément verbal « BEAUTY » de la marque antérieure, il s’agit d’un mot anglais de base, en particulier dans le domaine des cosmétiques, qui sera compris par l’ensemble du public sur le territoire pertinent (13/09/2010, T-366/07, P&G PRESTIGE BEAUTE / PRESTIGE (fig.), EU:T:2010:394, § 71). Compte tenu du fait que les produits pertinents sont des cosmétiques utilisés pour la beauté et les soins personnels, l’élément verbal « BEAUTY » est non distinctif.

Sur le plan visuel et phonétique, les signes coïncident dans le mot « UGLY », qui constitue le premier et le seul élément distinctif dans les deux signes. Ils diffèrent par l’élément verbal « BEAUTY » de la marque antérieure, qui est non distinctif pour les produits pertinents.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque. Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Par conséquent, les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré moyen.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les deux signes seront associés à

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un sens similaire concernant le concept d'« apparence désagréable ou inesthétique », qui est distinctif. Ils diffèrent par le concept de « BEAUTY » de la marque antérieure. Toutefois, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence très limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’un sens non distinctif. Par conséquent, les signes sont conceptuellement similaires au moins dans une mesure moyenne.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en question du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément non distinctif dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont en partie identiques et en partie dissemblables. Ils s’adressent au grand public, dont le degré d’attention est moyen. La marque antérieure a un degré de caractère distinctif normal.

Le premier élément verbal et pleinement distinctif des deux signes est le même, ce qui a conduit à la conclusion que les signes sont visuellement et phonétiquement similaires dans une mesure moyenne et conceptuellement similaires au moins dans une mesure moyenne. La différence du signe est limitée à un composant non distinctif et dont le rôle dans la comparaison globale des signes est très limité.

Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 29).

En effet, il est fort concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Fifties / Miss Fifties (fig.), EU:T:2002:262, point 49).

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de la

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l’enregistrement de marque de l’Union européenne de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits contestés est dissemblable. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des dépens.

L’opposition n’ayant abouti que pour certains des produits contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Agnieszka PRZYGODA Diego BEDON SALVADOR Monika CISZEWSKA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.