DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, 30/06/2025
METIDA Business center VERTAS Gyneju str. 16 LT-01109 Vilnius LITUANIA
Numéro de la demande : 019158704
Votre référence : IK/T-32028
Marque : brownnoise
Type de marque : Marque verbale
Demandeur : Xiaohong Chen Room 110, No. 57, Minqing 1st Road, Longhua District Shenzhen, Guangdong 518109 RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
I. Exposé des faits
L’Office a soulevé une objection le 07/04/2025 conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE au motif qu’il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels l’objection a été soulevée étaient :

Classe 9 Haut-parleurs ; Barres de son ; Écouteurs ; Casques audio ; Équipements d’émission et de réception sans fil ; Appareils d’annulation du bruit ; Radios-réveils ; Récepteurs radio ; Appareils audio ; Appareils vidéo.
L’objection était fondée sur les principales constatations suivantes :

Le public anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : son relaxant.

La signification susmentionnée de la combinaison de mots « brownnoise », dont la marque est composée, était étayée par des références de Dictionary.com par le lien suivant :

https://www.dictionary.com/browse/brown-noise
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tel. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

---

Page 2 sur 3
L’utilisation de la combinaison de mots « brownnoise » sur le marché pertinent a été étayée par des articles sur internet via les liens suivants :

https://www.calm.com/blog/brown-noise-sleep https://www.soundofsleep.com/white-pink- brown-noise-whats-difference/
Le contenu pertinent des liens ci-dessus a été reproduit dans la lettre d’objection.

Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les objections énoncées dans la notification de motifs absolus de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019158704 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour :

Classe 9 Haut-parleurs ; Barres de son ; Écouteurs intra-auriculaires ; Casques d’écoute ; Équipements de transmission et de réception sans fil ; Appareils d’annulation de bruit ; Réveils radio ; Récepteurs radio ; Appareils audio ; Appareils vidéo.
La demande peut être poursuivie pour les produits restants :
Classe 9 Thermomètres ; Hydromètres ; Interrupteurs sans fil ; Équipements d’alarme et d’avertissement ; Caissons lumineux ; Alarmes ; Lunettes de sécurité pour la protection des yeux ; Bracelets intelligents ; Appareils d’analyse de l’air ; Détecteurs de gaz.
Classe 11 Humidificateurs [à usage domestique] ; Déshumidificateurs à usage domestique ; Humidificateurs industriels ; Déshumidificateurs industriels ; Humidificateurs alimentés par USB à usage domestique ; Appareils d’humidification de l’air ; Purificateurs d’air [à usage domestique] ; Lampes ; Purificateurs d’air électriques ; Humidificateurs générateurs d’anions ; Portables

---

Page 3 sur 3
refroidisseurs d’air par évaporation; réchauffeurs d’eau d’alimentation [à usage industriel]; machines de purification de gaz; purificateurs d’air à usage domestique; machines de filtration d’air industrielles; purificateurs d’air industriels; lampes pour décorations festives; lampes d’ambiance à LED; lampes de sécurité à LED; humidificateurs.
Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Sylvie ALBRECHT