OPPOSITION DIVISION
OPPOSITION N° B 3 218 514
Slavko Kumer, Trgovišče 17, 2274 Velika Nedelja, Slovénie (opposant), représenté par Odvetniška Družba Brumec O.P., D.O.O., Ravbarjeva ulica 13, 1000 Ljubljana, Slovénie (mandataire professionnel)
c o n t r e
La Prestation Immobiliere – LPI, 31 Boulevard de la Tour-maubourg, 75007 Paris, France (demandeur), représentée par Santarelli, 7-9, Allées Haussmann, 33300 Bordeaux, France (mandataire professionnel). Le 13/11/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante:
1. L’opposition n° B 3 218 514 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:

Classe 3: Tous les produits de cette classe. Classe 4: Tous les produits de cette classe.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 994 915 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits et services restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 07/06/2024, l’opposant a formé opposition à l’encontre de tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 994 915 «ELYSIS COLLECTION» (marque verbale). L’opposition est fondée sur la demande de marque de l’Union européenne n° 18 827 537 «Elissys» (marque verbale), qui est devenue un enregistrement sous le même numéro. L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, ainsi que le public pertinent.

---

Décision sur l’opposition n° B 3 218 514 Page 2 sur 18
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 3 : Préparations de nettoyage et de parfumage, autres que pour usage personnel ; huiles essentielles et extraits aromatiques ; cire de tailleurs et de cordonniers ; préparations de nettoyage et de parfumage ; huile d’amla à usage cosmétique ; huiles essentielles aromatiques ; huiles aromatiques ; aromates [huiles essentielles] ; eau florale ; huiles distillées pour les soins de beauté ; huiles parfumées ; huiles essentielles émulsionnées ; essence de badiane ; huiles éthérées ; huiles essentielles de bois de cèdre ; huiles essentielles de citron ; huiles essentielles de bois de santal ; huiles essentielles à usage personnel ; huiles essentielles à usage d’aromathérapie ; huiles végétales essentielles ; huiles essentielles pour apaiser les nerfs ; essences éthérées ; essences et huiles éthérées ; huile de jasmin ; géraniol ; huile de noix de coco à usage cosmétique ; crèmes à base d’huiles essentielles à usage d’aromathérapie ; huile d’amande ; huiles essentielles mélangées ; essence de menthe
[huile essentielle] ; huiles essentielles naturelles ; huiles naturelles à usage cosmétique ; huile de menthe poivrée brute ; huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées ; huile de pin ; huiles essentielles pour la fabrication de produits parfumés ; huiles non médicamenteuses ; huile d’aromathérapie ; huiles de soin pour la peau [non médicamenteuses] ; huiles pour parfums et senteurs ; huile d’arbre à thé ; huile de gaulthérie ; huile de gaulthérie ; huiles de parfum pour la fabrication de préparations cosmétiques ; préparations d’aromathérapie ; encens fumigènes (kunko) ; huile de rose ; safrol ; gel de lavande ; huile de lavande ; hélichryse
[huiles essentielles] ; terpènes [huiles essentielles] ; déodorants et anti-transpirants ; déodorants anti-transpirants ; déodorants à bille [produits de toilette] ; sprays déodorants féminins ; déodorants, à usage personnel sous forme de bâtonnets ; déodorants pour êtres humains ; déodorants pour les soins du corps ; déodorants à usage personnel [parfumerie] ; déodorants pour les pieds ; savon déodorant ; poudre pour les pieds [non médicamenteuse] ; déodorants personnels ; brume corporelle ; anti-transpirants non médicamenteux ; anti-transpirants [produits de toilette] ; anti-transpirants sous forme de sprays ; anti-transpirants à usage personnel ; baume à barbe ; aromates pour parfums ; aromates pour parfums ; extraits de fleurs [parfums] ; déodorants corporels [parfumerie] ; parfums ; parfums à usage personnel ; parfums corporels ; préparations de fumigation [parfums] ; extraits de parfums ; géraniol pour le parfumage ; héliotropine ; ionone [parfumerie] ; eau de toilette ; composés de parfumage au géraniol ; composés de parfumage à l’héliotropine ; crèmes d’aromathérapie ; lotions d’aromathérapie ; menthe pour la parfumerie ; musc [naturel] ; musc
[parfumerie] ; huiles naturelles pour parfums ; parfumerie naturelle ; lotions et crèmes corporelles parfumées ; spray corporel parfumé ; huile de menthe poivrée [parfumerie] ; bases pour parfums floraux ; parfums ; parfumerie et parfums ; parfumerie au bois de cèdre ; parfumerie à la vanille ; parfums solides ; eaux de toilette parfumées ; eau parfumée ; eau de parfum ; mouchoirs parfumés ; préparations parfumantes ; lingettes jetables imprégnées d’eau de Cologne ; huile de rose à usage cosmétique ; vanilline synthétique [parfumerie] ; musc synthétique ; parfumerie synthétique ; eau de lavande ; huile de lavande à usage cosmétique ; sprays corporels [non médicamenteux] ; cires à fondre [préparations parfumantes] ; parfums liquides ; eau de toilette contenant de l’huile de serpent ; rhums de bay ; peinture pour le visage ; couleurs pour les joues ; couleurs pour les sourcils ; couleurs pour les sourcils sous forme de crayons et de poudres ; peinture corporelle à usage cosmétique ; cosmétiques colorés ; cosmétiques colorés pour les yeux ; paillettes à usage cosmétique ; paillettes pour le visage ; paillettes pour le visage et le corps ; gloss pour les lèvres ; coton imprégné de préparations démaquillantes ; cotons-tiges imprégnés de préparations démaquillantes ; traceurs [cosmétiques] pour les yeux ; crayons à lèvres ; eye-liner ; crayons eye-liner ; autocollants pour le corps ; cosmétiques décoratifs ; décalcomanies décoratives à usage cosmétique ; gel pour les sourcils ; gels démaquillants ; faux sang ; maquillage gras ; teintures pour les lèvres [cosmétiques] ; sprays rafraîchissants à usage cosmétique ; poudre compacte pour le visage ; trousses de maquillage ; correcteurs ; sticks correcteurs ; correcteurs pour rides et ridules ; correcteurs pour taches et imperfections ; correcteur facial ; œil

---

Décision sur l’opposition n° B 3 218 514 Page 3 sur 18
anti-cernes; rehausseurs pour le dessous des yeux; pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrecarrer les reflets; rouges cosmétiques; produits cosmétiques pour les lèvres; crèmes cosmétiques; crèmes auto-bronzantes [cosmétiques]; masques de beauté; poudre blanche cosmétique pour le visage; produits cosmétiques sous forme de rouge; produits cosmétiques sous forme de fard à paupières; produits cosmétiques sous forme de gels; produits cosmétiques pour les sourcils; préparations cosmétiques pour les cils; lotions auto-bronzantes [cosmétiques]; revêtements pour les lèvres [cosmétiques]; préparations auto-bronzantes [produits cosmétiques]; poudre pour le maquillage; poudres cosmétiques pour le visage; crayons pour les sourcils; crayons cosmétiques pour les joues; crayons cosmétiques pour les yeux; craie pour le maquillage; crème pour teint clair; crèmes pour le bronzage de la peau; crèmes de bronzage; crème de camouflage; palettes de fards à paupières; palettes de maquillage contenant des produits cosmétiques; mousses [cosmétiques]; base de maquillage; bases de maquillage sous forme de pâtes; recharges de poudriers [cosmétiques]; préparations de maquillage pour le visage et le corps; préparations démaquillantes; poudre pour le visage; poudre pour le visage (non médicamenteuse -); poudre pour le visage sous forme de papier enduit de poudre; poudre libre pour le visage; poudre pour les sourcils; poudriers
[cosmétiques]; boîtiers compacts contenant du maquillage; rouge à lèvres; rouges; fard à paupières; rouges à lèvres; bronzeurs solaires; crayons fard à joues; crayons de maquillage; crayons pour les yeux; crayons pour les paupières; eyeliners liquides; peinture corporelle en latex liquide à des fins cosmétiques; fond de teint liquide (mizu-oshiroi); rouge liquide; étuis à rouge à lèvres; poudre solide pour boîtiers compacts
[cosmétiques]; préparations de bronzage artificiel; maquillage multifonctionnel; serviettes en papier humides imprégnées d’une lotion cosmétique; tatouages temporaires à des fins cosmétiques; nettoyants à des fins d’hygiène intime personnelle, non médicamenteux; nettoyants pour l’acné, cosmétiques; agents nettoyants pour les mains; gels pour le bain et la douche, non à usage médical; gels à usage cosmétique; gels douche; éponges imprégnées de savons; savon industriel; produits de savonnerie; recharges pour distributeurs de savon pour les mains; recharges pour distributeurs de gel douche; pain de savon pour le lavage corporel; savons cosmétiques; crèmes de douche; crèmes (savon -) à usage de lavage; savons-crèmes; savon-crème pour le corps; savon de beauté; savon d’amande; savon; savons non médicamenteux; savons et gels; savons en papier à usage personnel; savons sous forme de gel; savons sous forme liquide; savons granulés; savons au luffa; savons pour les soins du corps; savons pour le visage; savons à usage personnel; savons pour les mains; savon sans eau; savon anti-transpirant; savon pour la transpiration des pieds; feuilles de savon; savon à l’aloès; savon pour la peau; savon de douche; savons parfumés; solutions savonneuses; savon fait main; gels lavants pour le corps; gommages exfoliants pour les pieds; gommages exfoliants pour les mains; savon liquide utilisé dans les bains de pieds; savons liquides pour le bain; savons liquides pour les mains et le visage; lavages vaginaux à des fins d’hygiène personnelle ou déodorantes; savons de toilette non médicamenteux; savon de toilette; gommages exfoliants pour le corps; gommages exfoliants à des fins cosmétiques; astringents à des fins cosmétiques; sprays nettoyants et rafraîchissants pour la peau; crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes baume anti-imperfections; baumes, autres qu’à usage médical; baumes pour la peau (non médicamenteux -); conditionneurs pour les ongles; baume pour les fesses de bébé; baumes pour les pieds (non médicamenteux -); baumes pour les lèvres [non médicamenteux]; teinture pour cils; crèmes nettoyantes; lingettes pour bébés; paillettes pour les ongles; huile nettoyante; masques nettoyants; mousse nettoyante; baume nettoyant; gels nettoyants; lotions nettoyantes; laits nettoyants pour les soins de la peau; lait nettoyant à usage de toilette; poudre à polir les ongles; crèmes de jour; crèmes dermatologiques [autres que médicamenteuses]; lotion de jour; émulsions lissantes pour la peau; émulsions faciales; émulsions corporelles; essences pour les soins de la peau; huiles essentielles à utiliser dans les désodorisants; huiles essentielles pour les soins de la peau; huile d’eucalyptus à usage cosmétique; pierres à raser [astringents]; gel pour les ongles; gels de bronzage; gel anti-âge; gels pour le visage; gels pour les yeux; gommage en gel; masques d’argile pour la peau; crèmes hydratantes à usage cosmétique; crèmes évanescentes; crèmes nutritives (non médicamenteuses -); produits de soin des yeux, non médicamenteux; beurre de cacao à des fins cosmétiques; colle pour renforcer les ongles; masques resserrant les pores utilisés comme produits cosmétiques; recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; recharges pour distributeurs de crèmes de soin pour la peau; capsules d’ongles; capsules d’ongles [cosmétiques]; sérum correcteur pour les yeux; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; nettoyants pour la peau [cosmétiques]; rehausseurs cosmétiques pour la peau; ongles

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 4 sur 18
produits cosmétiques; gommages corporels cosmétiques; produits cosmétiques pour la douche; compositions éclaircissantes pour la peau [cosmétiques]; produits hydratants pour le visage [cosmétiques]; produits hydratants cosmétiques; protecteurs pour les lèvres [cosmétiques]; crèmes nourrissantes cosmétiques; crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; gels cosmétiques pour les yeux; produits cosmétiques pour le traitement de la peau ridée; produits cosmétiques sous forme de laits; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour les soins de la peau; produits cosmétiques sous forme de lotions; produits cosmétiques pour le traitement de la peau sèche; préparations cosmétiques pour les soins de la peau; produits cosmétiques pour protéger la peau des coups de soleil; lotions de soin pour la peau
[cosmétiques]; lotions faciales cosmétiques; lotions cosmétiques de bronzage; patchs contenant un écran solaire et un filtre solaire pour utilisation sur la peau; crèmes cosmétiques pour les mains; crèmes cosmétiques pour peaux sèches; crèmes cosmétiques pour raffermir la peau autour des yeux; masques de boue cosmétiques; masques pour la peau [cosmétiques]; mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; baumes capillaires; après-shampooings; teintures pour la barbe; teintures capillaires; préparations décolorantes
[décolorants] à des fins cosmétiques; brillantines; sprays gélifiés étant des aides au coiffage; gels capillaires; gels coiffants; gels fixants pour les cheveux; gels de protection capillaire; glaçages capillaires; produits nourrissants pour les cheveux; huile fixante japonaise pour les cheveux (bintsuke-abura); recharges pour distributeurs de shampooing; recharges pour distributeurs de fixateur capillaire; produits cosmétiques pour les cheveux; lotions capillaires cosmétiques; préparations cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu; préparations cosmétiques pour la coiffure; craies pour cheveux; crèmes capillaires; crèmes de soin capillaire; crèmes fixantes pour les cheveux; crèmes de protection capillaire; laques pour cheveux; poudres capillaires; préparations de beauté pour les cheveux; lotions pour la mise en plis; préparations cosmétiques pour raffermir la peau; nettoyants faciaux [cosmétiques]; préparations blanchissantes pour la peau [cosmétiques]; préparations cosmétiques pour le soin des ongles; préparations pour les soins du visage; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; préparations cosmétiques pour peaux sèches pendant la grossesse; préparations cosmétiques anti-rides pour usage topique facial; toniques [cosmétiques]; toniques faciaux [cosmétiques]; gels hydratants [cosmétiques]; concentrés hydratants [cosmétiques]; lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques]; lait corporel hydratant [cosmétique]; boue corporelle cosmétique; crème anti-rides; crème au rétinol à des fins cosmétiques; crème nettoyante pour la peau; crème pour la peau; crème non médicamenteuse pour le traitement du cuir chevelu; crème masque corporel; crème froide; crème pour les ongles; crème pour les yeux; crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; crème pour les fesses [non médicamenteuse]; écran solaire; crèmes pour teint clair; crème pour le corps; crème solaire; crèmes non médicamenteuses; crèmes et lotions de bronzage; crème à l’huile de cheval pour les soins de la peau; crèmes après-rasage; crèmes après-soleil; crèmes anti-taches de rousseur; crèmes anti-âge; crèmes blanchissantes pour la peau; crème nettoyante pour la peau [non médicamenteuse]; crèmes nettoyantes non médicamenteuses; crèmes pour bébés [non médicamenteuses]; crèmes non médicamenteuses pour la peau; crèmes froides à usage cosmétique; polissage de microdermabrasion; crèmes de soin pour la peau, autres qu’à usage médical; crème pour le visage (non médicamenteuse -); crèmes pour le visage et le corps; crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes (non médicamenteuses -) pour les yeux; crèmes démaquillantes; crèmes éclaircissantes pour la peau; crèmes revitalisantes pour la peau à des fins cosmétiques; crèmes pour les mains; crème non médicamenteuse pour les pieds; crèmes (non médicamenteuses -) pour le corps; crèmes tonifiantes [cosmétiques]; crèmes pour raffermir la peau; crèmes raffermissantes pour le corps; crème pour les lèvres; crèmes protectrices solaires [cosmétiques]; crèmes réductrices de taches de vieillesse; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; vernis à ongles; vernis à ongles à des fins cosmétiques; adhésifs pour fixer les faux cils; adhésifs pour fixer les faux sourcils; adhésifs pour fixer les faux ongles; toniques de beauté pour application sur le visage; masques faciaux; toniques de beauté pour application sur le corps; lotion de rasage; lotion nettoyante pour la peau; lotion de bain; lotion de bronzage; lotion anti-âge; lotions anti-rides pour les yeux; lotions pour bébés; lotions à des fins cosmétiques; lotion pour la peau; lotion masque corporel; lotions pour les soins du visage et du corps; lotions de protection solaire; lotions pour les yeux; lotions après-soleil; lotion de bronzage [cosmétiques]; lotions pour les mains; lotion pour les mains (non médicamenteuse -); lotions non médicamenteuses pour les pieds; lotions pour le corps; lotions pour renforcer les ongles; lotions écran solaire; lotions pour la réduction de la cellulite; lait d’amande à des fins cosmétiques; masques pour les mains pour les soins de la peau; masques pour les pieds pour les soins de la peau;

---

Décision sur l’opposition n° B 3 218 514 Page 5 sur 18
masques faciaux ; masques oculaires en gel ; masques corporels ; beurres pour les mains et le corps ; beurres corporels ; matériaux de recouvrement pour ongles ; crème gel matifiante ; onguents [non médicamenteux] ; lotions lactées pour les soins de la peau ; laits corporels ; lait après-rasage ; lait démaquillant pour le visage ; lait solaire ; laits pour les mains ; laits corporels pour bébés ; top coat pour vernis à ongles ; préparations de soins solaires à usage cosmétique ; lotions clarifiantes pour la peau non médicamenteuses ; crème de nuit ; crèmes de nuit
[cosmétiques] ; pansements pour la reconstruction des ongles ; lotions colorantes pour les cheveux ; lotions pour la barbe ; lotions de traitement fortifiant pour les cheveux ; lotions capillaires ; lotions de soin capillaire ; lotions coiffantes ; lotions pour la permanente ; lotions protectrices pour les cheveux ; mascara pour cheveux ; masques capillaires ; masques de soin capillaire ; masques coiffants ; neutralisants capillaires ; neutralisants pour la permanente ; huile pour la barbe ; huile de démêlage ; huiles pour le conditionnement des cheveux ; huile fixante pour les cheveux ; bains d’huile pour les soins capillaires ; pâte coiffante pour les cheveux ; mousse capillaire ; mousse coiffante ; mousse protectrice pour les cheveux ; mousses étant des auxiliaires de coiffage ; mousses [produits de toilette] à utiliser pour le coiffage des cheveux ; mousse de shampoing pour bébés ; pommade en bâton ; pommades à usage cosmétique ; pommades capillaires ; poudre pour le lavage des cheveux ; préparations pour la teinture des cheveux ; préparations pour la décoloration des cheveux ; préparations pour le lissage des cheveux ; kit de permanente pour cheveux ; préparations pour la coloration des cheveux ; traitements desséchants pour les cheveux à usage cosmétique ; préparations non médicamenteuses pour le soulagement des coups de soleil ; produits coiffants pour hommes ; préparations pour le soin de la barbe ; préparations pour le traitement des cheveux ; préparations non médicamenteuses pour le traitement des cheveux à usage cosmétique ; préparations de soins capillaires, non à usage médical ; préparations capillaires neutralisantes ; traitements de conservation des cheveux à usage cosmétique ; givres pour cheveux ; préparations pour la permanente et le bouclage ; préparations pour la mise en plis des cheveux ; préparations pour la protection des cheveux colorés ; préparations pour la protection des cheveux contre le soleil ; shampoing antipelliculaire ; shampoing pour bébés ; shampoings ; shampoings non médicamenteux ; solutions pour la permanente à froid ; crèmes revitalisantes ; baume revitalisant ; pains revitalisants pour cheveux ; après-shampoing pour bébés ; revitalisants sous forme de sprays pour le cuir chevelu ; revitalisants hydratants pour les cheveux ; shampoings antipelliculaires, non à usage médical ; pains de shampoing ; shampoings-revitalisants ; shampoings pour cheveux humains ; shampoings capillaires non médicamenteux ; shampoings émollients ; shampoings à usage personnel ; sérums capillaires ; sérums de soin capillaire ; sérums coiffants ; rinçages capillaires [shampoing-revitalisants] ; rinçages capillaires [à usage cosmétique] ; démêlants ; émollients capillaires ; préparations et traitements capillaires ; texturisants capillaires ; préparations pour onduler les cheveux ; éclaircissants capillaires ; teintures pour les cheveux ; traitements permanents pour les cheveux ; fixateurs capillaires ; produits pour la protection des cheveux colorés ; shampoings secs ; liquides capillaires ; tonique capillaire ; tonique capillaire [non médicamenteux] ; traitements à la cire pour les cheveux ; hydratants capillaires ; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique ; peroxyde d’hydrogène à utiliser sur les cheveux ; cire à moustache ; cire capillaire ; cires coiffantes ; ambre [parfum] ; pomanders [substances aromatiques] ; parfums à usage industriel ; déodorants pour êtres humains ou pour animaux ; baume de rasage ; baumes après-rasage ; pierres à raser ; préparations pour l’épilation et le rasage ; crèmes dépilatoires ; lotions dépilatoires ; cire dépilatoire ; émulsions après-rasage ; gel de rasage ; gel après-rasage ; nécessaires de rasage, composés de crème à raser et d’après-rasage ; crème à raser ; crèmes avant-rasage ; lotions avant-rasage ; savon à raser ; huiles de rasage ; pâtes pour repasseurs de rasoirs ; mousse à raser ; préparations avant-rasage ; bâtons de rasage [préparations] ; préparations pour le rasage ; préparations pour le rasage sous forme liquide ; préparations dépilatoires ; sprays de rasage ; bandes de cire pour l’épilation corporelle ; crème hydratante après-rasage ; lotions après-rasage ; huiles aromatiques pour le bain ; perles de bain ; perles de bain (non médicamenteuses -) ; gel de bain ; concentrés de bain (non médicamenteux -) ; préparations pour le bain ; bombes de bain ; sels de bain, non à usage médical ; crèmes de bain (non médicamenteuses -) ; sels de bain parfumés ; thé de bain à usage cosmétique ; flocons de bain ; préparations cosmétiques pour le bain ; lotions de bain (non médicamenteuses -) ; savon de bain ; lait de bain ; huiles de bain non médicamenteuses ; huiles de bain à usage cosmétique ; huile de bain ; mousse de bain ; mousse de bain pour bébés ; mousse de douche et de bain ; mousses de bain (non médicamenteuses -) ; bain moussant ; bain moussant pour bébés ; liquides de bain moussants ; gels de bain moussants ; poudres de bain (non médicamenteuses -) ; bain

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 6 sur 18
préparations, non à usage médical; bains moussants à usage cosmétique; produits pour le bain non médicamenteux; sels de bain non médicamenteux; bombes de bain effervescentes; herbes pour le bain; crèmes solaires; rouges crémeux; fonds de teint crémeux; rouge crémeux; lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles; maquillage; maquillage pour la peau; maquillage pour le visage; maquillage pour le visage et le corps; maquillage pour les yeux; maquillage pour doubler les paupières; mascaras allongeants; démaquillant pour les yeux; maquillage pour poudriers; lotions démaquillantes; mascara; mascara pour les sourcils; masques en tissu à usage cosmétique; fonds de teint liquides; laits démaquillants; laits de bronzage [cosmétiques]; tampons cosmétiques, remplis; autocollants liftants pour le visage à usage cosmétique; huile pour cuticules; crème de base; fonds de teint; fonds de teint pour la peau; palettes de brillants à lèvres; compresses oculaires à usage cosmétique; huiles parfumées pour les soins de la peau; crèmes parfumées pour le corps; lotions parfumées pour le corps; dissolvants pour ongles en gel; blanchisseurs d’ongles; autocollants pour nail art; huiles après-soleil [cosmétiques]; huiles pour bébés; huiles à usage cosmétique; huiles pour les mains (non médicamenteuses -); poudre pour bébés; poudre parfumée [à usage cosmétique]; mousses de soin pour la peau; crèmes exfoliantes; gommages pour le corps; exfoliants; exfoliants pour le nettoyage de la peau; huiles de bronzage; huiles de bronzage à usage cosmétique; huiles pour le corps [à usage cosmétique]; huiles hydratantes pour la peau après le bain de soleil; huiles de protection solaire [cosmétiques]; huile de citronnelle à usage cosmétique; huile de bronzage [cosmétiques]; sprays d’huile pour le corps; crèmes parfumées; exfoliants pour le soin de la peau; gommages pour le visage (non médicamenteux -); gommages pour le visage [cosmétiques]; bases de vernis à ongles; bases pour ongles [cosmétiques]; primers pour ongles [cosmétiques]; poudres pour masques corporels; poudres pour former des pointes d’ongles sculptées; produit blanchissant; revêtements pour les lèvres (non médicamenteux -); superpositions pour la sculpture d’ongles; préparations anti-âge pour les soins de la peau; préparations blanchissantes pour la peau; préparations adoucissantes pour la peau; préparations pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; préparations de soin de la peau anti-rides; préparations de soin solaire; préparations pour le soin des ongles; préparations non médicamenteuses pour le soin du visage; préparations pour le soin des pieds (non médicamenteuses -); préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres; préparations pour la réparation des ongles; préparations après-soleil à usage cosmétique; préparations de bronzage
[cosmétiques]; préparations pour renforcer les ongles; préparations cosmétiques de protection solaire; produits nettoyants pour les yeux; poudre pour le visage sur papier; poudres pour le corps; poudres pour le corps (non médicamenteuses -); conditionneurs pour la peau; conditionneurs pour les lèvres; son de riz polissant pour la peau (arai-nuka); huile de romarin à usage cosmétique; faux sourcils auto-adhésifs; sérums anti-âge; sérums non médicamenteux pour la peau; sérums faciaux à usage cosmétique; nettoyants pour la peau [non médicamenteux]; nettoyants pour la peau; texturisants pour la peau; émollients pour la peau; émollients pour la peau [non médicamenteux]; adoucissants pour cuticules; composés pour le soin de la peau après exposition aux rayons du soleil; dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques]; sérums apaisants pour la peau; sérums de soulagement pour la peau [cosmétiques]; rouges à lèvres de protection solaire
[cosmétiques]; talc (non médicamenteux -) pour bébés; talc pour le corps; sels de bain; sels de douche non à usage médical; sprays solaires SPF; sprays tonifiants; dissolvants pour vernis à ongles; gommages exfoliants pour le visage; rafraîchisseurs pour la peau; stylos dissolvants pour vernis à ongles; talc, pour la toilette; lotion tonifiante, pour le visage, le corps et les mains; éclaircissants pour la peau; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; protecteurs solaires pour les lèvres; sticks de protection solaire; protecteurs pour les lèvres (non médicamenteux -); lotions stimulantes non médicamenteuses pour la peau; soufflés pour le corps; fluides scintillants pour le corps; stylos de vernis à ongles; poudres de toilette; toniques pour la peau; toniques non médicamenteux pour la peau; sprays topiques pour la peau à usage cosmétique; bandes adhésives pour double paupière; cils; sourcils [faux]; faux cils; faux ongles; faux ongles en métal précieux; faux ongles à usage cosmétique; faux ongles d’orteils; durcisseurs d’ongles; durcisseurs d’ongles [cosmétiques]; vaseline à usage cosmétique; hydratants; hydratants non médicamenteux; hydratants anti-âge; toniques à usage cosmétique; solutions de lavage oculaire, non à usage médical; hydratants anti-âge utilisés comme cosmétiques; hydratants pour la peau; hydratants pour la peau à usage cosmétique; hydratants pour le corps; crèmes hydratantes; crèmes, lotions et gels hydratants; hydratants après-soleil; masques hydratants; masques hydratants pour la peau; préparations hydratantes; laits hydratants; imperméables

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 7 sur 18
crèmes solaires; crèmes barrières; grains nettoyants pour le visage; grains pour le polissage; cosmétiques colorés pour la peau; basma [teinture cosmétique]; patchs oculaires en gel à usage cosmétique; paillettes en spray à usage cosmétique; paillettes pour le corps; tampons de coton à usage cosmétique; nettoyants pour les mains; masques nettoyants pour le visage; mousses nettoyantes pour le corps; préparations nettoyantes à usage personnel; émulsions lavantes sans savon pour le corps; préparations phytocosmétiques; cosmétiques fonctionnels; gels douche et de bain; gels pour le corps; gels pour le corps et le visage [cosmétiques]; éponges imprégnées de produits de toilette; collagène hydrolysé à usage cosmétique; henné à usage cosmétique; préparations de collagène à usage cosmétique; cosmétiques sous forme de crèmes; recharges pour distributeurs de cosmétiques; colorants cosmétiques; cosmétiques de soin de beauté; crèmes et lotions cosmétiques; cosmétiques pour la peau; cosmétiques sous forme de poudres; préparations cosmétiques pour le bain et la douche; préparations cosmétiques inhibant la repousse des poils; préparations cosmétiques raffermissantes pour les seins; crèmes lavantes; crèmes solaires pour bébés; préparations de beauté non médicamenteuses; masques chauffants à la vapeur jetables, non à usage médical; masques pour le visage et le corps; beurres pour le visage; crèmes pour le corps et le visage [cosmétiques]; poudre de teint crémeuse; crèmes baumes de beauté; lotions de beauté; sérums de beauté; laits de beauté; huiles de massage facial; huiles de massage corporel; beurres pour le corps et le visage; brumes corporelles; nettoyants adoucissants [cosmétiques]; eaux micellaires; huiles pour le visage; huiles de bain et de douche [non médicamenteuses]; huiles de douche non médicamenteuses; huiles pour le corps et le visage; serviettes en papier imprégnées d’agents nettoyants; mousses nettoyantes pour la peau; mousses pour la douche; gommages pour les pieds; pierres ponces à usage personnel; lingettes cosmétiques pré-humidifiées; préparations pour le nettoyage du corps et les soins de beauté; préparations pour douches vaginales à usage sanitaire personnel ou déodorant [produits de toilette]; lingettes imprégnées pour le nettoyage [non médicamenteuses, à usage corporel]; préparations de collagène pour application cosmétique; préparations lavantes à usage personnel; procollagène à usage cosmétique; préparations colorantes à usage cosmétique; préparations pour le bain et la douche; préparations non médicamenteuses pour le soin du corps; shampoings et gels douche; préparations de peeling facial à usage cosmétique; bains de pieds non médicamenteux; poudres pour les mains; crèmes réparatrices à usage cosmétique; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; lingettes imprégnées d’huiles essentielles, à usage cosmétique; lingettes pour le visage; lingettes jetables imprégnées de composés nettoyants pour le visage; sérums anti-âge à usage cosmétique; sérums à usage cosmétique; sprays fixateurs de maquillage; préparations pour le soin de la peau; préparations pour la douche; savons pour les mains; crèmes fluides [cosmétiques]; pierre ponce artificielle; douches non médicamenteuses; coton sous forme de lingettes à usage cosmétique; neutralisants pour les lèvres; lingettes humides à usage sanitaire et cosmétique; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; extraits de plantes à usage cosmétique; lingettes nettoyantes pour l’hygiène féminine; gels dentaires; gels de blanchiment dentaire; kits de produits cosmétiques pour les soins bucco-dentaires; préparations cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; crèmes de blanchiment dentaire; lotions de nettoyage des dents; poudres dentaires humidifiées; rafraîchisseurs d’haleine; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; préparations pour le nettoyage des dents; préparations pour le blanchiment des dents; produits de polissage pour prothèses dentaires; rafraîchisseurs d’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois de bouleau; rafraîchisseurs d’haleine [buccaux], non à usage médical; pâtes de blanchiment dentaire; produits de polissage dentaire; préparations pour le soin des dents; préparations rafraîchissantes pour l’haleine à usage d’hygiène personnelle; préparations pour les soins bucco-dentaires [non médicamenteuses]; sprays buccaux non médicamenteux; sprays buccaux, non à usage médical; sprays rafraîchissants pour l’haleine; dentifrices; dentifrices non médicamenteux; poudres dentifrices; sprays pour la gorge
[non médicamenteux]; dentifrices sous forme de chewing-gum; dentifrices et bains de bouche; stylos de blanchiment dentaire; comprimés révélateurs à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; dentifrices liquides; bandes de blanchiment dentaire; bandes de blanchiment dentaire imprégnées de préparations de blanchiment dentaire [cosmétiques]; bandes rafraîchissantes pour l’haleine; bains de bouche; bains de bouche, non à usage médical; pâtes dentifrices; comprimés de dentifrice solides; dentifrices sous forme de gâteaux mous; non médicamenteux

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 8 sur 18
dentifrice; dentifrice à avaler; dentifrices à mâcher; préparations à mâcher pour le nettoyage des dents; arômes pour boissons [huiles essentielles]; arômes alimentaires préparés à partir d’huiles essentielles; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; huiles essentielles pour les procédés de fabrication; tampons à récurer savonneux; savons à usage domestique; préparations abrasives pour le corps; préparations à base d’aloe vera à usage cosmétique; tampons de coton pour le maquillage; tampons de nettoyage imprégnés de produits de toilette; gel d’aloe vera à usage cosmétique; préparations sanitaires étant des produits de toilette; tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; pierres pour lisser les pieds; géraniol à usage cosmétique; produits cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; produits cosmétiques contenant de la kératine; produits cosmétiques contenant du panthénol; produits cosmétiques pour enfants; produits cosmétiques; huiles minérales [cosmétiques]; produits cosmétiques non médicamenteux; produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; produits cosmétiques et préparations cosmétiques; produits cosmétiques sous forme d’huiles; produits cosmétiques à usage personnel; préparations cosmétiques à des fins amincissantes; laque à usage cosmétique; préparations pour le visage; préparations cosmétiques à utiliser comme aides à l’amincissement; adhésifs pour fixer les faux cheveux; huiles de massage; adhésifs à usage cosmétique; colle pour fixer les postiches; préparations cosmétiques pour les soins du corps; crème pour cuticules; craie à usage cosmétique; huiles et lotions de massage; bougies de massage à usage cosmétique; crèmes de massage non médicamenteuses; huiles de massage non médicamenteuses; préparations de massage non médicamenteuses; graisses à usage cosmétique; lotions corporelles parfumées
[produits de toilette]; huiles à usage de toilette; produits cosmétiques biologiques; pierre ponce; lingettes imprégnées à usage cosmétique; pierres ponces pour le corps; préparations de nettoyage nasal à des fins d’hygiène personnelle; sprays d’eau minérale à usage cosmétique; dissolvants pour cuticules; huile de ricin à usage cosmétique; conditionneurs pour cuticules; préparations pour pédicure; lingettes imprégnées de produits cosmétiques; préparations pour l’hygiène buccale; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits de toilette; produits de toilette non médicamenteux; préparations de toilette non médicamenteuses; coton hydrophile à usage cosmétique; lingettes humides imprégnées d’une lotion cosmétique.

Classe 5 : Préparations et articles hygiéniques; compléments alimentaires et préparations diététiques; préparations et articles sanitaires; antioxydants; antioxydants comprenant des enzymes; antioxydants dérivés du miel; antioxydants obtenus à partir de sources végétales; antioxydants à usage diététique; compléments antioxydants; compléments alimentaires à base d’albumine; bonbons enrichis en calcium; thé pour asthmatiques; pollen d’abeille à usage nutraceutique; pollen d’abeille à utiliser comme complément alimentaire; compléments alimentaires utilisés pour le jeûne modifié; substances diététiques pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains, non à usage médical; préparations diététiques et nutritionnelles; compléments médicamenteux pour aliments pour animaux; compléments pour la forme physique et l’endurance; boissons complémentaires diététiques; agents d’administration sous forme de films solubles facilitant l’administration de compléments nutritionnels; compléments alimentaires enzymatiques; extrait d’écorce à usage nutraceutique; fibres alimentaires; capsules d’huile de foie de morue; compléments alimentaires à base de caséine; l-carnitine pour la perte de poids; compléments alimentaires à base d’huile de lin; compléments alimentaires à base de lin; compléments alimentaires à base de lécithine; compléments alimentaires à base de gelée royale; gelée royale à usage médical; eau de mélisse à usage pharmaceutique; préparations vitaminiques mixtes; mélange en poudre pour boisson complémentaire nutritionnelle; mélanges pour boissons complémentaires diététiques; mélange pour boisson nutritionnelle à utiliser comme substitut de repas; mélange en poudre pour boisson complémentaire diététique aromatisée aux fruits; compléments alimentaires minéraux; compléments alimentaires minéraux pour êtres humains; compléments nutritionnels minéraux; sucre de lait; préparations multivitaminées; succédanés de sucre pour diabétiques; shakes de protéines complémentaires; compléments alimentaires naturels pour le traitement de la claustrophobie; préparations nutraceutiques pour êtres humains; nutraceutiques à utiliser comme compléments alimentaires; préparations nutraceutiques à des fins thérapeutiques ou médicales; patchs de compléments vitaminiques; gouttes d’huile de foie de morue; préparations pour nourrissons; complément de zinc

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 9 sur 18
pastilles; fibres alimentaires pour faciliter la digestion; compléments alimentaires; compléments alimentaires à base de protéines de soja; compléments alimentaires à base de levure; compléments alimentaires composés d’acides aminés; compléments alimentaires composés d’oligo-éléments; suppléments nutritionnels composés d’extraits de champignons; suppléments nutritionnels composés principalement de calcium; suppléments nutritionnels composés principalement de zinc; compléments alimentaires médicamenteux; compléments alimentaires pour nourrissons; compléments alimentaires pour animaux de compagnie sous forme de mélange pour boisson en poudre; compléments alimentaires composés de vitamines; suppléments nutritionnels composés principalement de fer; suppléments nutritionnels composés principalement de magnésium; compléments alimentaires pour êtres humains; compléments alimentaires pour le contrôle du cholestérol; additifs nutritionnels aux aliments pour animaux, à usage médical; compléments diététiques et nutritionnels; préparations pour supplémenter le corps en vitamines et micro-éléments essentiels; préparations de facteurs lipotropes; préparations de lysine; préparations de vitamine A; préparations de vitamine B; préparations de vitamine C; préparations de vitamine D; préparations à utiliser comme additifs alimentaires pour la consommation humaine
[médicamenteux]; suppléments probiotiques; compléments alimentaires à base de propolis; compléments alimentaires protéinés; suppléments protéinés pour animaux; compléments alimentaires à base de germe de blé; huile de foie de morue; huile de poisson à usage médical; capsules diététiques; pilules amaigrissantes; thé amincissant à usage médical; amidon à usage diététique; sucre à usage médical; sels d’eau minérale; coupe-faim à usage médical; coupe-faim; préparations stimulant l’appétit; sous-produits de la transformation des céréales à usage diététique ou médical; comprimés de vitamines effervescents; suppléments nutritionnels liquides; suppléments vitaminiques liquides; suppléments à base de plantes liquides; édulcorants artificiels adaptés aux diabétiques; suppléments vitaminiques; suppléments vitaminiques pour la dialyse rénale; suppléments vitaminiques et minéraux; préparations vitaminiques et minérales; boissons vitaminées; préparations vitaminiques; préparations vitaminiques sous forme de compléments alimentaires; fibres de graines de lin moulues à utiliser comme complément alimentaire; boissons enrichies en vitamines à usage médical; aliments lyophilisés adaptés à un usage médical; viande lyophilisée adaptée à un usage médical; vitamines et préparations vitaminiques; vitamines prénatales; vitamines pour bébés; gouttes vitaminées; comprimés de vitamines; compléments alimentaires diététiques pour personnes ayant des besoins diététiques spéciaux; thé médicinal; suppléments à base de plantes; compléments alimentaires à base de plantes pour personnes ayant des besoins diététiques spéciaux; préparations d’argile antibactérienne; boue pour les bains; désinfectants et antiseptiques; lubrifiants hygiéniques; préparations chimiques à usage sanitaire; lubrifiants sexuels personnels; gels lubrifiants à usage personnel; lubrifiants personnels à base de silicone; préparations pour douches vaginales à usage médical; composés pour la désinfection des œufs; préparations pour la désinfection des œufs; préparations pour la désinfection des ongles; préparations pour la désinfection de l’air; lubrifiants personnels à base d’eau; savons et détergents médicamenteux et désinfectants; articles absorbants pour l’hygiène personnelle; argile antimicrobienne; shampoings secs médicamenteux; produits de lavage des mains antibactériens; savon antibactérien; nettoyants pour le visage antibactériens (médicamenteux -); produits de lavage des mains antibiotiques; produits de lavage des mains désinfectants; détergents germicides; savon désinfectant; gel exfoliant, médicamenteux; savon médicamenteux; produits de lavage des mains antimicrobiens; shampoings médicamenteux; shampoings médicamenteux pour animaux de compagnie; préparations de toilette médicamenteuses; compléments alimentaires antioxydants; vitamines gélifiées; compléments alimentaires à base de glucose; aliments pour diabétiques; suppléments nutritionnels; compléments alimentaires à base de pollen; boissons à base de jus de fruits pour diabétiques adaptées à un usage médical; compléments alimentaires à base d’huile d’algues DHA; poudres de substituts de repas; suppléments prébiotiques; compléments alimentaires à base de poudre d’açaï; compléments alimentaires à base de blé; compléments alimentaires à base de pollen de pin; compléments alimentaires à base de levure de bière; compléments alimentaires à base de lutéine; compléments alimentaires à base de protéines de lactosérum; compléments alimentaires à base de coenzyme Q10; compléments alimentaires à base de chlorella; compléments alimentaires à base d’acide folique; compléments alimentaires à effet cosmétique; compléments alimentaires à base d’isoflavones de soja; barres alimentaires de suppléments nutritionnels; ganoderma lucidum

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 10 sur 18
compléments alimentaires en poudre de spores ; compléments alimentaires sous forme de poudre ; compléments alimentaires sous forme liquide ; compléments alimentaires à base de charbon actif ; compléments alimentaires en poudre de protéines ; compléments alimentaires pour la santé contenant du ginseng ; compléments alimentaires pour la santé contenant du ginseng rouge ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments alimentaires à usage non médical ; compléments alimentaires pour sportifs ; compléments alimentaires pour animaux ; barres de remplacement de repas en tant que compléments nutritionnels pour stimuler l’énergie ; lingettes antibactériennes ; préparations antibactériennes ; chiffons de nettoyage imprégnés de désinfectant à usage hygiénique ; désinfectants pour toilettes chimiques ; désinfectants à usage domestique ; lingettes désinfectantes ; lingettes imprégnées de désinfectants à usage hygiénique ; lotions après-rasage médicamenteuses ; préparations désinfectantes pour les mains ; désinfectants à usage hygiénique ; savons médicamenteux pour les mains ; lotions antibactériennes pour les mains ; lingettes médicamenteuses imprégnées ; préparations et articles dentaires, et dentifrices médicamenteux.

Classe 35 : Services de publicité, de marketing et de promotion ; traitement électronique de commandes ; services de commande en ligne ; services de télémarketing ; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales ; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques ; services de vente au détail liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant des produits cosmétiques ; services de vente au détail par catalogue de produits alimentaires ; services de vente au détail de logiciels ; services de vente au détail de produits capillaires ; services de vente au détail de préparations parfumantes ; services de vente au détail par correspondance de produits alimentaires ; services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques ; services de vente au détail via des réseaux informatiques mondiaux de produits alimentaires ; services de vente en gros de produits de toilette ; services de vente en gros de préparations pour faire des boissons ; services de vente en gros de préparations diététiques ; services de vente en gros de compléments alimentaires ; services de vente en gros de lubrifiants ; services de vente en gros de préparations parfumantes ; services de vente en gros de préparations de nettoyage ; services de vente au détail de préparations de nettoyage ; services de vente au détail de lubrifiants ; services de vente au détail de produits de toilette ; services de vente au détail de compléments alimentaires ; services de vente au détail de préparations diététiques ; services de magasins de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté ; services de vente en gros de logiciels ; analyse des réponses publicitaires ; analyse des réponses publicitaires et études de marché ; analyse publicitaire ; analyse de la notoriété publique de la publicité ; marketing ciblé ; marketing numérique ; marketing financier ; services d’information en matière de publicité ; publicité pour des tiers sur l’internet ; production de matériel publicitaire ; publication de documents imprimés à des fins publicitaires sous forme électronique ; publicité cinématographique ; merchandising ; services de marketing dans le domaine de l’optimisation du trafic de sites web ; planification de stratégies de marketing ; placement de publicités ; marketing de recommandation ; marketing direct ; placement de publicités pour des tiers ; fourniture d’espaces, de temps et de médias publicitaires ; publication de matériel publicitaire en ligne ; publication de textes publicitaires ; publication de matériel et de textes publicitaires ; publicité par réponse ; services de publicité fournis via l’internet ; services de publicité fournis via une base de données ; services de publicité fournis par une agence de publicité radiophonique et télévisuelle ; estimations à des fins de marketing ; services de publicité au moyen de textes affichés sur écran de télévision ; services de publicité relatifs aux bases de données ; services de publicité relatifs aux investissements financiers ; services de publicité relatifs à la vente de marchandises ; services de publicité relatifs à la commercialisation de nouveaux produits ; services de publicité relatifs à la parfumerie ; services de publicité relatifs aux produits cosmétiques ; publicité pour des tiers ; publicité et marketing ; publicité de sites web commerciaux ; publicité via les réseaux de téléphonie mobile ; publicité via les médias électroniques et spécifiquement l’internet ; publicité par

---

Décision sur l’opposition n° B 3 218 514 Page 11 sur 18
tous moyens de communication publics; publicité par transmission de publicité en ligne pour des tiers via des réseaux de communications électroniques; publicité par bannières; publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique; affaires publicitaires, en particulier dans le domaine des réseaux télématiques et téléphoniques; services de publicité et de promotion et conseils y afférents; optimisation pour les moteurs de recherche à des fins de promotion des ventes; optimisation pour les moteurs de recherche pour la promotion des sites web de tiers; optimisation du trafic de sites web; organisation de lancements de produits; organisation de la publicité; rédaction de textes publicitaires et promotionnels; rédaction publicitaire; rédaction de textes publicitaires; promotion des ventes; services de marketing commercial; promotion des ventes pour des tiers; promotion des ventes pour des tiers par le biais de systèmes de timbres commerciaux; préparation de campagnes publicitaires; promotion des produits et services de tiers; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de réduction; promotion des produits et services de tiers via un réseau informatique mondial; promotion des produits et services de tiers sur l’internet; promotion des produits et services de tiers par le biais d’annonces sur des sites web internet; promotion des produits et services de tiers au moyen d’un système de cartes de fidélité; promotion de produits par le biais d’influenceurs; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication; promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; promotion d’une série de films pour des tiers; marketing promotionnel; diffusion de données relatives à la publicité; promotion commerciale informatisée; compilation d’annonces publicitaires destinées à être utilisées comme pages web sur l’internet; compilation d’annonces publicitaires destinées à être utilisées sur l’internet; compilation, production et diffusion de matériel publicitaire; promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web; services de publicité et de marketing en ligne; annonces publicitaires en ligne; publicité en ligne sur un réseau informatique; services de publicité numérique; services de lancement de produits; services de planification pour la publicité; services de promotion commerciale fournis par téléphone; services de publicité et de promotion des ventes; services de publicité et de promotion par télévision, radio, courrier; services de publicité et de marketing fournis par le biais des médias sociaux; services de publicité et de marketing fournis via des canaux de communication; services de publicité et de marketing fournis par le biais de blogs; services de promotion commerciale fournis par télex; services de marketing téléphonique [non liés à la vente]; marketing; services de marketing fournis par le biais de réseaux numériques; services de mise en page à des fins publicitaires; marketing des produits et services de tiers; marketing sur internet; marketing par téléphone; marketing d’influence; campagnes de marketing; fourniture et location d’espaces, de temps et de médias publicitaires; collecte d’informations relatives à la publicité; compilation de statistiques relatives à la publicité; distribution de produits à des fins publicitaires; distribution de matériel promotionnel; distribution de prospectus et d’échantillons; distribution de prospectus et d’échantillons à des fins publicitaires; promotion des produits et services de tiers par la distribution de cartes de réduction; diffusion de publicité pour des tiers via un réseau de communications en ligne sur l’internet; diffusion de publicité pour des tiers via l’internet; publicité par correspondance; diffusion de matériel publicitaire [prospectus, brochures et imprimés]; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; diffusion de matériel publicitaire, de marketing et de promotion; diffusion de matériel publicitaire par courrier; diffusion de matériel publicitaire en ligne; diffusion de publicité via des réseaux de communications en ligne; diffusion de publicité pour des tiers; diffusion d’annonces publicitaires; distribution et diffusion de matériel publicitaire
[dépliants, prospectus, imprimés, échantillons]; diffusion d’annonces publicitaires via l’internet; conseils en marketing; conseils commerciaux relatifs au marketing; services de conseil relatifs à la promotion des ventes; consultation en segmentation de marché; fourniture d’informations et de services de conseil relatifs à l’e-

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 12 sur 18
commerce; fourniture de conseils en marketing dans le domaine des médias sociaux; administration de programmes de fidélité impliquant des remises ou des incitations; organisation, exploitation et supervision d’un système d’incitation; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation et de programmes d’incitation; organisation de programmes de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires; organisation, exploitation et supervision de programmes d’incitation à la vente et à la promotion; conseils en organisation concernant les programmes de fidélisation de la clientèle; organisation et gestion de programmes de fidélisation de la clientèle; organisation et gestion de programmes d’incitation et de fidélisation commerciaux; promotion des ventes par le biais de programmes de fidélisation de la clientèle; promotion des ventes pour des tiers fournie par la distribution et l’administration de cartes d’utilisateur privilégié; promotion de la vente de produits et services de tiers par l’attribution de points d’achat pour l’utilisation de cartes de crédit; services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; services de programmes de fidélisation; services administratifs de cartes de fidélité; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; administration de programmes de récompenses de fidélité; administration de programmes de récompenses de fidélité comportant des timbres-prime; administration de programmes de fidélisation des consommateurs; gestion de programmes de fidélisation, d’incitation ou de promotion de la clientèle; administration de programmes de fidélisation et d’incitation; administration de programmes d’incitation à la vente et à la promotion; administration de programmes d’incitation à la promotion des ventes; administration de programmes de fidélisation et d’incitation de la clientèle; location d’espaces publicitaires sur internet; location d’espaces publicitaires en ligne; location d’espaces, de temps et de matériels publicitaires; location d’espaces publicitaires et de matériel publicitaire; fourniture et location d’espaces publicitaires sur internet; fourniture d’espaces publicitaires; fourniture d’espaces publicitaires sur des supports électroniques; fourniture d’espaces publicitaires sur un réseau informatique mondial; fourniture d’espaces publicitaires par des moyens électroniques et des réseaux d’information mondiaux; location d’espaces publicitaires; location d’espaces publicitaires sur internet pour la publicité d’offres d’emploi; fourniture et location d’espaces publicitaires; fourniture d’espaces sur des sites web pour la publicité de produits et services; fourniture de services de publicité informatisés; publicité.

Les produits et services contestés sont les suivants :

Classe 3 : Gels douche; shampooings; eaux de parfum; parfums; préparations pour parfumer l’air; produits cosmétiques.

Classe 4 : Bougies; bougies d’éclairage.

Classe 14 : Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; médailles; bijouterie, y compris la bijouterie fantaisie et la bijouterie en matières plastiques.

Classe 16 : Brochures; catalogues; cartons d’emballage en carton; emballages en carton; carton d’emballage; boîtes en carton.

Classe 18 : Parapluies; parapluies télescopiques; sacs.

Classe 20 : Coussins; cadres pour tableaux; cadres de présentation.

Classe 21 : Verres [récipients]; vaisselle, à l’exception des couteaux, fourchettes et cuillères; nécessaires de toilette garnis.

Classe 24 : Serviettes en matières textiles; linge de table; textiles; linge de lit; linge de maison; nappes.

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 13 sur 18
Classe 25: Robes de chambre; peignoirs; peignoirs de bain; robes de plage; vêtements; vêtements confectionnés.

Classe 28: Jouets en peluche.

Classe 36: Estimation de biens immobiliers; affaires immobilières; gestion immobilière.

Classe 43: Services de restauration; hébergement temporaire; services de bar; services de traiteur; services hôteliers; organisation d’hébergements temporaires.

Classe 45: Services de sécurité pour la protection des biens et des personnes; services de gardiennage de nuit; services de conciergerie.

Une interprétation du libellé de la liste des produits et services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits et services.

Le terme «y compris», utilisé dans la liste des produits et services de la requérante et de l’opposante, et le terme «notamment» utilisé dans la liste des produits et services de l’opposante, indiquent que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie et que la protection ne se limite pas à ceux-ci. En d’autres termes, il introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou des services comprennent, notamment, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire («critères Canon»). Il y a également lieu de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Produits contestés de la classe 3
Les gels douche; les shampoings; les eaux de parfum; les parfums; les produits cosmétiques figurent à l’identique dans les deux listes de produits.

Les préparations pour parfumer l’air contestées sont incluses dans les préparations parfumantes de l’opposante. Par conséquent, elles sont identiques.

Produits contestés de la classe 4
Les bougies contestées; les bougies d’éclairage peuvent inclure des bougies parfumées. Elles sont similaires à la catégorie générale de parfums de l’opposante, qui englobe les préparations pour parfumer l’air ayant le même but que les bougies parfumées, à savoir parfumer les pièces d’une odeur agréable. Les consommateurs peuvent décider de parfumer une pièce avec un parfum d’ambiance ou avec une bougie parfumée, ce qui place ces produits en concurrence. En outre, en plus de cibler le même

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 14 sur 18
public, ces produits sont généralement fabriqués par les mêmes entreprises et vendus par les mêmes canaux de distribution.

Produits et services contestés des classes 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 36, 43, 45
Les produits contestés de la classe 14 sont principalement des accessoires personnels décoratifs et des articles ornementaux dont le but est d’embellir la personne ou de maintenir les clés en toute sécurité. Les produits contestés de la classe 16 sont des matériaux imprimés et en carton utilisés pour transmettre des informations et/ou fournir un emballage pratique pour les produits. Les produits contestés de la classe 18 sont des sacs personnels et des articles de protection contre la pluie conçus pour transporter des effets personnels ou protéger les utilisateurs des intempéries. Les produits contestés de la classe 20 sont des articles d’ameublement et des cadres destinés à procurer du confort ou à protéger des photographies ou des objets. Les produits contestés de la classe 21 sont des récipients ménagers, de la vaisselle et des supports d’articles de toilette personnels utilisés pour servir des aliments, stocker des articles et organiser des produits de toilette. Les produits contestés de la classe 24 sont des articles textiles à usage domestique dont le but est de couvrir, décorer ou procurer du confort dans les environnements de repas, de bain et de sommeil. Les produits contestés de la classe 25 sont des vêtements/articles d’habillement destinés à vêtir, protéger ou procurer du confort au porteur dans des contextes quotidiens ou de loisirs. Les produits contestés de la classe 28 sont des jouets souples conçus pour le divertissement et le plaisir récréatif. Les services contestés de la classe 36 impliquent l’évaluation, la gestion et le traitement des aspects financiers et opérationnels de biens immobiliers pour des clients. Les services contestés de la classe 43 fournissent des aliments, des boissons et un hébergement temporaire aux clients. Les services contestés de la classe 45 protègent les personnes et les biens et offrent une assistance et un soutien personnels par le biais d’activités de sécurité et de conciergerie.

La marque antérieure de l’opposant couvre des produits de la classe 3 (qui consistent principalement en des produits de nettoyage non médicamenteux, de parfumage, de parfumerie, d’huiles essentielles, cosmétiques, de toilette, de soins de la peau, de soins capillaires, de bain, de rasage, d’hygiène buccale et de beauté dont la nature est de nettoyer, parfumer, embellir, protéger ou soigner le corps, la peau, les cheveux, la bouche ou l’environnement) et de la classe 5 (qui comprennent une large gamme de préparations hygiéniques, sanitaires, désinfectantes, nutritionnelles, diététiques et nutraceutiques dont la nature est de nettoyer, assainir, protéger ou soutenir le corps, et dont le but est de maintenir l’hygiène personnelle, de compléter le régime alimentaire, de répondre à des besoins nutritionnels spécifiques ou d’apporter des bienfaits liés à la santé), ainsi que des services de la classe 35 (qui comprennent principalement des activités de publicité, de marketing, de promotion, de vente au détail, de vente en gros et de facilitation des ventes en ligne dont la nature est de promouvoir, de faire connaître, de distribuer et de vendre des produits par divers médias et canaux commerciaux, et dont le but est d’attirer les consommateurs, d’accroître la visibilité des produits, de soutenir les transactions d’achat et d’améliorer la portée commerciale et les performances de vente). Les produits et services en comparaison ont des natures, des finalités et des méthodes d’utilisation clairement différentes. Ils ciblent des publics pertinents différents et satisfont des besoins différents. Ils ne sont ni complémentaires, ni en concurrence. Ils sont produits/fournis par des entreprises différentes qui nécessitent un savoir-faire spécialisé et des équipements technologiques pour leur production/fourniture. De plus, ils sont distribués par des canaux différents. Par conséquent, et en l’absence de tout argument de l’opposant à l’appui d’une quelconque similitude, ils sont considérés comme dissemblables de tous les produits et services de l’opposant.

b) Public pertinent — degré d’attention

---

Décision sur l’opposition n° B 3 218 514 Page 15 sur 18
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires s’adressent au grand public. Le degré d’attention est moyen.

c) Le caractère distinctif de la marque antérieure et la comparaison des signes
Elissys ELYSIS COLLECTION
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, point 57). Dès lors, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée. Les deux signes sont des marques verbales. La protection d’une marque verbale concerne le mot en tant que tel. Il est donc indifférent que les signes soient écrits en minuscules avec majuscule initiale ou en majuscules, étant donné qu’ils sont écrits d’une manière qui ne s’écarte pas de la manière habituelle de capitaliser les mots. Dès lors, par souci de simplicité, les deux marques seront ci-après désignées en lettres majuscules. La marque antérieure « ELISSYS » et le signe contesté « ELYSIS » ne véhiculent aucune signification pour une partie significative du public pertinent, telle que les parties bulgarophone, néerlandophone et hispanophone. Pour ces parties du public, ces éléments possèdent un degré de caractère distinctif normal. En outre, cette partie du public pertinent comprendra le second élément du signe contesté, à savoir le mot anglais « COLLECTION », en raison de son usage répandu ou de la présence d’équivalents proches dans leurs langues respectives, tels que колекция (kolekcia) en bulgare, collectie en néerlandais et colección en espagnol. En conséquence, ce terme sera compris comme signifiant « un ensemble de choses collectées ou assemblées, ou une sélection de vêtements, notamment tels que présentés par un designer particulier pour une saison donnée » (informations extraites du Collins English Dictionary le 13/11/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/collection). Le terme « COLLECTION » est couramment utilisé pour désigner une gamme de produits qui partagent des caractéristiques communes

---

Décision sur l’opposition n° B 3 218 514 Page 16 sur 18
caractéristique (par exemple, la date de son lancement, le concepteur, les matériaux, etc.). Par conséquent, il est dépourvu de caractère distinctif par rapport aux produits pertinents.

En conséquence, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur les parties bulgarophone, néerlandophone et hispanophone du public pertinent.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée. En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. Comme déjà expliqué ci-dessus, la marque antérieure n’a aucune signification pour aucun des produits en question du point de vue du public sur lequel l’appréciation est axée. Par conséquent, son caractère distinctif doit être considéré comme normal.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, point 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, point 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / SEVEN, EU:T:2011:577, point 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Sur le plan visuel, les signes coïncident dans la séquence de lettres « EL*S*S » et les lettres « I » et « Y », bien que placées à des positions différentes au sein de chaque signe. Ces lettres constituent la majeure partie de la marque antérieure et la majeure partie du premier élément du signe contesté, tous deux distinctifs. Ces éléments ne diffèrent que par la lettre « S » supplémentaire de la marque antérieure. Les signes diffèrent également par le second élément du signe contesté, « COLLECTION », qui, comme indiqué ci-dessus, est dépourvu de caractère distinctif.

Par conséquent, les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne.

Sur le plan phonétique (indépendamment des différentes règles de prononciation dans les différentes parties des territoires analysés), la prononciation de la marque antérieure et du premier élément du signe contesté, à savoir « ELISSYS » et « ELYSIS », est (quasi) identique, car les lettres « I » et « Y » seront prononcées de manière identique, et la double lettre « S » n’aura guère d’impact.

En ce qui concerne l’élément « COLLECTION », il est peu probable qu’il soit prononcé, car les consommateurs n’ont pas tendance à prononcer les éléments verbaux dépourvus de caractère distinctif (30/11/2011, T-477/10, SE© Sports Equipment, EU:T:2011:707, point 55 ; 04/02/2013, T-159/11, WALICHNOWY MARKO (fig.) / MAR-KO, EU:T:2013:56, point 44). En outre, les consommateurs ont naturellement tendance à raccourcir les marques longues afin de les réduire aux éléments qu’ils trouvent les plus faciles à mentionner et à mémoriser (28/09/2016, T-539/15, SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 (fig.) / Silicium Organique G5- Glycan 5-Si- Glycan-5-Si-G5 et al., EU:T:2016:571, point 56).

Par conséquent, les signes sont phonétiquement similaires, au moins, dans une mesure élevée.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Alors que la marque antérieure est dépourvue de signification, le public pertinent percevra un concept de « COLLECTION » dans le signe contesté. Dans cette mesure, les marques ne sont pas conceptuellement similaires. Toutefois, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence très limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’une signification dépourvue de caractère distinctif.

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 17 sur 18
Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, il sera procédé à l’examen du risque de confusion.

d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 22). Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen a rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires et en partie dissemblables, ils s’adressent au grand public, dont le degré d’attention est moyen. La marque antérieure possède un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne et phonétiquement similaires dans une mesure, au moins, élevée. Ils ne sont pas conceptuellement similaires ; cependant, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence très limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’une signification non distinctive. Les lettres communes aux deux signes constituent la majeure partie de la marque antérieure et la majeure partie du premier élément du signe contesté, tous deux distinctifs. Il convient de noter que, malgré certaines différences visuelles, ces éléments seront prononcés quasi-identiquement. Il est important de noter que cette coïncidence se produit au début du signe contesté, qui, comme expliqué à la section c) de la présente décision, est la partie qui attire en premier l’attention des consommateurs. L’élément additionnel du signe contesté, « COLLECTION », est non distinctif, car il est couramment utilisé pour désigner une gamme de produits partageant certaines caractéristiques communes. Par conséquent, il aura moins d’impact sur la comparaison globale. Dans ces circonstances, la division d’opposition estime que les similitudes des signes l’emportent sur leurs différences. Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit des parties bulgarophone, néerlandophone et hispanophone du public et, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 827 537 de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits et services contestés sont dissemblables. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de

---

Décision sur opposition n° B 3 218 514 Page 18 sur 18
article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits et services ne saurait prospérer.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition statue sur une répartition différente des dépens.

Étant donné que l’opposition ne prospère que pour une partie des produits contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Marzena MACIAK Nina MANEVA Fernando CÁRDENAS CHÁVEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.