EUIPO, 17 décembre 2025, n° 003237352

EUIPO 17 décembre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 17 déc. 2025, n° 003237352
Numéro(s) :	003237352
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 237 352
Red Bull GmbH, Am Brunnen 1, 5330 Fuschl am See, Autriche (opposante), représentée par Hogan Lovells (Alicante) S.L. & Cia., Avenida Federico Soto 13, 03003 Alicante, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Yago Midi, Calle La Tahona 1c, 11393 Zahara de los Atunes (Cadix), Espagne (demanderesse). Le 17/12/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante:
1. L’opposition n° B 3 237 352 est accueillie pour tous les services contestés.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 003 932 est rejetée dans son intégralité.

3. La demanderesse est condamnée aux dépens, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
Le 14/04/2025, l’opposante a formé opposition à l’encontre de tous les services de
la demande de marque de l’Union européenne n° 19 003 932 (marque figurative). L’opposition est fondée, notamment, sur la marque autrichienne
n° d’enregistrement 314 677 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend d’une appréciation globale

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appréciation de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition estime approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de marque autrichienne n° 314 677 de l’opposant.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants :

Classe 1 : Amidon à usage industriel et pour la fabrication ; mastics, enduits et colles à usage industriel ; composés chimiques et organiques pour la fabrication de produits alimentaires et de boissons ; eau acidulée pour le remplissage d’accumulateurs ; albumine [matière première animale ou végétale] ; papier albuminé ; albumine animale [matière première] ; préparations bactériennes, autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques pour la fermentation acétique ; préparations bactériologiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; baume de gurjun pour la fabrication de vernis ; papier baryté ; agents de conservation de la bière ; agents de clarification et de conservation de la bière ; cultures de tissus biologiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; matériel de traçage ; papier calque ; liquides de freins ; mastic pour la réparation de carrosseries de véhicules automobiles ; films cinématographiques sensibles [non exposés] ; liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules ; cultures de micro-organismes, autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; papier diazo ; boues de forage ; plaques ferrotypes [photographie] ; matériaux filtrants à base de substances végétales ; substances filtrantes pour l’industrie des boissons ; matières fissiles [énergie nucléaire] ; farine à usage industriel ; agents de conservation des fleurs ; fluides hydrauliques ; sable de fonderie ; combustibles pour réacteurs nucléaires ; terre à foulon pour l’industrie textile ; gélatine à usage industriel ; gélatine à usage photographique ; gènes de semences pour la production agricole ; mastic de vitrier ; onguent pour arbres à usage forestier ; cire pour arbres ; agents de réparation pour tuyaux d’air ; albumine iodée ; kaolin ; papier tournesol ; terre végétale
[humus] ; albumine de malt ; écorce de mangrove à usage industriel ; modérateurs pour réacteurs nucléaires ; agents de moulage pour fonderies ; agents de démoulage ; agents de clarification du moût ; mastics à l’huile ; pâte à papier ; pots en tourbe pour l’horticulture ; papiers photographiques ; papier photométrique ; plaques sensibles ; régulateurs de croissance des plantes ; fécule de pomme de terre à usage industriel ; liquides de direction assistée ; agents de clarification ; papier réactif, autre qu’à usage médical ou vétérinaire ; agents anti-coulure ; eau de mer
[à usage industriel] ; agents de conservation des semences ; papier auto-virant [photographie] ; écran sensible pour la photographie ; films sensibles, non exposés ; papier sensible ; plaques photographiques sensibles ; plaques d’impression offset [sensibles] ; savons métalliques à usage industriel ; noir de carbone à usage industriel ou agricole ; amidon à usage industriel ; cellules souches, autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; farine de tapioca à usage industriel ; papier réactif
[chimique] ; composés pour la réparation de pneus ; fluides pour engrenages ; composés d’étanchéité pour cavités d’arbres [sylviculture] ; colle pour le vin [agents de clarification] ; pâte de bois ; films radiographiques, sensibles, non exposés ; benzène [hydrocarbure] ; benzène
[hydrocarbure] ; nanopoudres à usage industriel ; xylène [diméthylbenzène] ; xylène [hydrocarbure].

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Classe 2 : Peintures et badigeons ; vernis ; laques ; antirouille ; produits pour la conservation du bois ; teintures ; mordants ; résines naturelles brutes ; feuilles métalliques pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; poudres métalliques pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et les arts ; colorants, pigments et encres ; colorants pour aliments et boissons ; diluants et épaississants pour peintures, colorants et encres ; revêtements ; fixatifs pour aquarelles ; badigeons ; bandes anticorrosion ; baume du Canada ; revêtements de dessous de caisse pour châssis ; diluants pour peintures ; diluants pour vernis ; épaississants pour peintures ; siccatifs pour peintures ; liants pour peintures ; produits pour la conservation des métaux ; sumac pour vernis et laques ; cartouches de toner (remplies) pour imprimantes et photocopieurs ; térébenthine (diluant pour peintures) ; patchs de peinture (amovibles).

Classe 3 : Préparations de blanchiment pour la lessive ; détergents ; préparations de nettoyage et de parfumage ; produits à polir ; substances à récurer ; abrasifs ; savons, non à usage médical ; parfumerie ; huiles essentielles et extraits aromatiques ; cosmétiques non médicamenteux ; lotions capillaires, non à usage médical ; dentifrices, non à usage médical ; préparations pour le soin du corps ; préparations pour le soin des animaux ; cire de tailleur ; poix de cordonnier ; paillettes pour le corps ; papier de verre ; adhésifs pour la pose de cheveux ; adhésifs à usage cosmétique ; pierres d’alun [astringents] ; anti-transpirants
[produits de toilette anti-transpirants] ; préparations antistatiques à usage domestique ; sels de bain, non à usage médical ; sprays rafraîchissants pour l’haleine ; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine ; cotons-tiges à usage cosmétique ; coton hydrophile à usage cosmétique ; gels de blanchiment dentaire ; produits à polir pour prothèses dentaires ; shampoings secs ; agents de séchage pour lave-vaisselle ; toile émeri ; papier de verre ; adhésifs pour faux cils ; faux cils ; faux ongles ; fumigènes [parfums] ; écrans en verre ; encens ; bâtonnets d’encens ; dissolvants pour vernis ; lustrants pour feuilles ; bains de bouche ; autocollants pour les ongles ; décapants pour peintures ; papier à polir ; pot-pourri [parfums] ; pierre ponce ; parfums pour le linge ; toile émeri ; papier de verre ; bois odorant ; shampoings ; shampoings pour animaux ; pierres à raser
[astringents] ; cire de cordonnier ; pierres à lisser ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; tripoli [argile à polir] ; dissolvants pour vernis ; peintures corporelles à usage cosmétique.

Classe 4 : Huiles à usage industriel ; graisses industrielles ; lubrifiants ; agents absorbants, mouillants et liants pour la poussière ; carburants (y compris l’essence pour moteurs) ; produits d’éclairage ; bougies et mèches pour l’éclairage ; énergie électrique ; huiles de conservation pour la maçonnerie et le cuir ; propulseurs ; additifs non chimiques pour carburants et propulseurs ; cire d’abeille ; cire pour courroies ; cire de carnauba ; cérésine ; cire à usage industriel ; agents antidérapants pour courroies ; bandes de papier pour allumer le feu [allume-feu] ; amadou [éponge à feu] ; cire [matière première] ; copeaux de bois pour allumer le feu [allume-feu] ; cire de ski.

Classe 5 : Médicaments et remèdes naturels ; préparations médicinales ; préparations vétérinaires ; préparations hygiéniques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; produits diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments alimentaires pour animaux ; emplâtres ; pansements ; matériaux pour obturer les dents ; matériaux pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations et produits dentaires ; préparations et articles sanitaires ; préparations et articles pour la lutte antiparasitaire ; préparations de diagnostic ; pansements, matériaux de recouvrement et applicateurs
[médicaux] ; préparations à base de caféine pour la stimulation ; compléments alimentaires à usage diététique ; suppléments vitaminiques ; cigarettes sans tabac à usage médical ; savons médicamenteux ; préparations de beauté et pour le corps médicamenteuses ; lotions capillaires médicamenteuses ; dentifrices médicamenteux ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants d’air ; purificateurs d’air ; colliers antiparasitaires pour animaux ; cultures de tissus biologiques à usage médical ; cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire ; sang à usage médical

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usage médical ; plasma sanguin ; crayons à graver [produits pharmaceutiques] ; bois de cèdre comme insectifuge ; mastics pour sabots ; produits de nettoyage pour lentilles de contact ; abrasifs à usage dentaire ; ciment dentaire ; matériaux pour empreintes dentaires ; vernis dentaires ; mastic dentaire ; désodorisants pour vêtements et textiles ; désodorisants, autres que pour les êtres humains ou les animaux ; couches-culottes pour bébés ; couches pour bébés ; pansements oculaires à usage médical ; trousses de premiers secours [garnies] ; papier tue-mouches [bandes adhésives] ; colle à mouches ; cônes d’encens ; encens comme insectifuge ; insectifuges ; insecticides ; sangsues à usage médical ; milieux de culture pour cultures bactériennes ; trousses de premiers secours [nécessaires de médicaments] ; lanoline ; cire à modeler à usage dentaire ; papier antimites ; préparations antimites ; nutriments pour micro-organismes ; lubrifiants intimes ; porcelaine pour prothèses dentaires ; répulsifs pour chiens ; caoutchouc à usage dentaire ; sperme pour insémination artificielle ; herbes à fumer à usage médical ; agents de stérilisation du sol ; solutions pour lentilles de contact ; solvants pour enlever les sparadraps ; cellules souches à usage médical ; cellules souches à usage vétérinaire ; implants chirurgicaux en tissus vivants ; extraits de tabac [insecticides].

Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; articles en fer et en métal à des fins de construction ; petits articles de quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts (métalliques ou non) ; minerais ; matériaux et composants de construction métalliques ; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtres métalliques ; structures métalliques ; statues et œuvres d’art en métaux communs ; récipients, articles de transport et d’emballage en métal ; capsules de bouteilles métalliques ; bouchons de bouteilles métalliques ; panneaux métalliques ; plaques d’immatriculation métalliques pour véhicules ; soudure en or ; soudure en argent ; mâts de drapeaux métalliques ; figurines en métaux communs ; cabines insonorisées transportables en métal ; panneaux acoustiques métalliques.

Classe 7 : Machines-outils ; moteurs [à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres] ; accouplements et composants de transmission de machines [à l’exception de ceux pour véhicules terrestres] ; équipement agricole autre que manuel ; couveuses d’œufs ; distributeurs automatiques ; équipement mécanique pour l’agriculture, le terrassement, la construction, l’extraction de pétrole et de gaz et l’exploitation minière ; pompes, compresseurs et ventilateurs ; robots industriels ; générateurs électriques ; équipement de déplacement et de transport ; machines et machines-outils pour le traitement et la production de matériaux ; machines de distribution ; machines à balayer, nettoyer et laver ; machines de distribution ; machines de construction ; bulldozers ; machines à imprimer ; machines à étiqueter ; machines à coudre ; machines à meuler ; machines à couper ; machines à souder ; machines pour l’industrie textile ; machines d’emballage [machines à emballer] ; machines agricoles ; machines pour la minéralisation de l’eau potable ; bandes adhésives pour poulies ; alternateurs ; roulements antifriction pour machines ; équipement de contrôle de la pollution pour moteurs ; arbres de machines ; chemins de roulement à billes ; roulements à billes ; paliers pour machines ; courroies transporteuses ; dynamos de bicyclettes ; porte-couteaux [pièces de machines] ; lames [pièces de machines] ; collecteurs de calamine pour chaudières de machines ; tubes de chaudières [pièces de machines] ; boîtes à matrices à des fins d’impression ; garnitures de freins, autres que pour véhicules ; disques de freins, autres que pour véhicules ; sabots de freins, autres que pour véhicules ; sabots de freins, autres que pour véhicules ; brosses [pièces de machines] ; balais de charbon [électricité] ; dispositifs d’alimentation pour carburateurs ; carburateurs ; garnitures de cardes [pièces de machines] ; volets de protection pour machines ; inserts pour machines de filtrage ; catalyseurs d’échappement ; lames de hachoirs ; ciseaux pour machines ; mandrins [pièces de machines] ; volets pour machines ; condenseurs de vapeur [pièces de machines] ; câbles de commande pour machines ou moteurs ; dispositifs de commande pour machines ou moteurs ; entraînements hydrauliques pour machines et moteurs ; entraînements pneumatiques pour machines et moteurs ; culasses pour moteurs ; cylindres pour machines ; cylindres pour moteurs ; ferme-portes électriques ; ouvre-portes
[électriques] ; séparateurs d’eau ; mandrins de perceuses [pièces de machines] ; forets [pièces de machine

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pièces]; têtes de forage [pièces de machines]; tambours pour machines; courroies de dynamo; balais de dynamo; électrodes pour appareils de soudage; silencieux pour moteurs; réservoirs d’expansion [pièces de machines]; courroies de ventilateur pour moteurs; ventilateurs pour moteurs; entraîneurs
[pièces de machines]; dispositifs d’alimentation pour chaudières de machines; filtres étant des pièces de machines ou de moteurs; filtres à air pour moteurs; raccords pour chaudières de machines; conduits de chauffe pour chaudières de machines; roues libres, à l’exception de celles pour véhicules terrestres; convertisseurs de carburant pour moteurs à combustion interne; économiseurs de carburant pour moteurs; diamants de vitriers [pièces de machines]; bougies de préchauffage pour moteurs diesel; bagues de graissage [pièces de machines]; anneaux de lubrification [pièces de machines et de moteurs]; meules [pièces de machines]; glissières pour machines; marteaux [pièces de machines]; châssis de machines; échangeurs de chaleur [pièces de machines]; porte-outils [pièces de machines]; capots [pièces de machines]; carters de machines; ouvre-portes hydrauliques; ferme-portes hydrauliques; dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; magnétos d’allumage; injecteurs pour moteurs; groupes encreurs pour machines à imprimer; joints [pièces de moteurs]; démarreurs à pédale pour cyclomoteurs; couteaux [pièces de machines]; lames de tondeuses; arbres de métiers à tisser; dispositifs de lubrification [pièces de machines]; volants pour machines; roues de machines; engrenages pour machines; collecteurs d’échappement pour moteurs; matrices à imprimer; meules de moulin; moules de fonderie [pièces de machines]; silencieux pour moteurs [échappement]; segments de piston; pistons (pièces de machines ou de moteurs); pistons de cylindres; pistons pour moteurs; pistons d’amortisseurs [pièces de machines]; ouvre-portes pneumatiques; ferme-portes pneumatiques; soupapes de réduction de pression
[pièces de machines]; régulateurs de pression [pièces de machines]; soupapes de pression [pièces de machines]; cylindres de pression; plateaux de pression; rouleaux de pression [pièces de machines]; membranes de pompes; pompes [pièces de machines ou de moteurs]; mandrins de perçage pour machines à poinçonner; crics à crémaillère; refroidisseurs pour moteurs; râteaux pour faneuses; bobines [pièces de machines]; bobines pour métiers à tisser; enrouleurs de tuyaux [mécaniques]; régulateurs [pièces de machines]; roulements à rouleaux; ponts roulants; rouleaux pour laminoirs; chevalets de scie [pièces de machines]; lames de scie [pièces de machines]; paliers autolubrifiants; formes de cordonniers [pièces de machines]; navettes [pièces de machines]; tamis
[machines ou pièces de machines]; supports coulissants [pièces de machines]; coulisseaux pour machines à tricoter; bougies d’allumage pour moteurs à combustion interne; régulateurs de vitesse pour machines et moteurs; ressorts [pièces de machines]; supports de machines; démarreurs pour moteurs; stators [pièces de machines]; presse-étoupes [pièces de machines]; compresseurs
[turbocompresseurs]; tables de machines; cadres pour machines à broder; robinets
[pièces de machines ou de moteurs]; ventouses pour machines à traire; outils [pièces de machines]; turbocompresseurs; couvercles de presses pour machines à imprimer; accessoires d’aspirateurs pour la pulvérisation de parfums et de désinfectants; sacs d’aspirateurs; tuyaux d’aspirateurs; soupapes [pièces de machines]; chauffe-eau en tant que pièces de machines; grues mobiles.

Classe 8 : Outils et instruments à main actionnés manuellement; outils pour la préparation des aliments, à savoir couteaux de cuisine et ustensiles de table; armes coupantes; rasoirs; instruments à main pour les soins corporels et de beauté pour humains et animaux; armes coupantes et contondantes; instruments et outils à main pour le traitement des matériaux et pour les travaux de construction, de réparation et d’entretien; outils de levage; forets (parties d’outils à main); lames pour guillaumes; matraques; fers à brûler les cheveux; appareils d’épilation (électriques et non électriques); limes en émeri; rallonges de poignées de perceuses pour tarauds; tisonniers; supports de scies à main; diamants de vitriers (parties d’outils à main); tondeuses à cheveux (électriques et non électriques); forets creux; poings américains; nécessaires de manucure; polissoirs à ongles (électriques ou non électriques); ciseaux à ongles (électriques ou non électriques); limes à ongles (électriques); étuis à rasoirs; manchons d’alésoirs; lames de scie [parties d’outils à main]; porte-scies; anneaux de faux; nécessaires de rasage; lames de ciseaux; fourreaux de sabres; équipement de tatouage; ceintures porte-outils [supports]; pinces à ressort; couteaux à hacher

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pour légumes; racloirs pour skis; coupe-capsules à main pour bouteilles de vin; instruments stériles pour le perçage; manches de couteaux, non métalliques; manches d’outils, non métalliques.

Classe 9: Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments de topographie; appareils et instruments photographiques; machines et appareils cinématographiques; appareils et instruments d’optique; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments de mesure; appareils et instruments de signalisation; appareils et instruments de contrôle (surveillance); dispositifs de sauvetage; appareils et instruments d’enseignement; appareils et instruments pour la conduction d’énergie; appareils et instruments pour la commutation d’énergie; appareils et instruments pour la transformation d’énergie; appareils et instruments pour le stockage d’énergie; appareils et instruments pour la régulation d’énergie; appareils et instruments pour la régulation de l’électricité; appareils pour l’enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils pour l’enregistrement d’images; appareils pour la transmission d’images; appareils pour la reproduction d’images; supports de données magnétiques, disques d’enregistrement; CD; DVD; supports de données numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; calculatrices; équipement de traitement de données; ordinateurs; logiciels informatiques; appareils extincteurs; données enregistrées; Équipements informatiques et audiovisuels; aimants, dispositifs de magnétisation et de démagnétisation; équipement scientifique pour réactions physiques utilisant l’électricité; appareils, instruments et câbles pour l’électricité; dispositifs et équipements optiques, dispositifs amplificateurs et correcteurs; dispositifs et équipements de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation; équipement de plongée; dispositifs de navigation, d’orientation, de suivi de localisation, de suivi de cible et de cartographie; instruments, dispositifs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; appareils pour la recherche scientifique et l’utilisation en laboratoire, appareils d’enseignement et simulateurs; téléphones mobiles; cartes SIM; logiciels pour téléphones mobiles; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; lecteurs de musique portables; supports de données lisibles par machine; programmes informatiques enregistrés; logiciels de jeux informatiques enregistrés; vêtements de protection [gilets pare-balles]; lunettes de protection; masques de protection; protections pour la tête; lunettes [optique]; lunettes de soleil; lunettes de sport; casques d’écoute; housses pour smartphones; étuis pour smartphones; perches à selfie [trépieds portatifs]; lunettes de données; montres intelligentes; manches à air [indicateurs de vent]; enseignes lumineuses; tableaux d’affichage électroniques; haut-parleurs; moniteurs d’activité portables; programmes informatiques téléchargeables; boules de commande [matériel informatique]; logiciels de jeux informatiques téléchargeables; dispositifs de surveillance électroniques; équipement pour la surveillance et l’enregistrement des performances de machines; dessins animés; dragonnes pour téléphones mobiles; dispositifs de nettoyage de disques; étuis pour lentilles de contact; mannequins d’essai de choc; fichiers d’images téléchargeables; fichiers musicaux téléchargeables; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles; mire-œufs; publications électroniques
[téléchargeables]; étuis pour pince-nez; chaînes pour pince-nez; cordons pour pince-nez; montures de pince-nez; battes à feu; bateaux-pompes; camions de pompiers; lances à incendie; interfaces [dispositifs ou programmes d’interface pour ordinateurs]; ceintures de sauvetage; bouées de sauvetage; filets de sauvetage; radeaux de sauvetage; aimants; aimants décoratifs; mâts de radio; enseignes [mécaniques]; camions de pompiers; tapis de souris; appareils pour le transfert d’oxygène; articles réfléchissants pour vêtements de protection contre les accidents; appareils respiratoires à filtres à air; masques respiratoires [autres que pour la respiration artificielle]; supports pour éprouvettes; ceintures de sécurité combinées [autres que pour sièges de véhicules ou équipements sportifs]; pare-étincelles; étuis à lunettes; montures de lunettes; systèmes d’extinction automatique (protection incendie); trépieds pour appareils photographiques; trépieds pour caméras; repose-poignets pour ordinateurs; dispositifs portables [ordinateurs]; fiches électriques; filtres à usage photographique; pipettes de laboratoire; canots de sauvetage; coussinets d’oreille pour casques d’écoute; gants de données; robots de téléprésence; boîtes de jonction électriques; clés cryptographiques téléchargeables pour la réception et la dépense de cryptomonnaies;

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porte-monnaie électroniques téléchargeables.-racks ; systèmes d’extincteurs automatiques (protection contre l’incendie) ; trépieds pour appareils photographiques ; trépieds pour caméras ; repose-poignets pour ordinateurs ; dispositifs portables [ordinateurs] ; fiches électriques ; filtres à usage photographique ; pipettes de laboratoire ; canots de sauvetage ; coussinets d’oreille pour écouteurs ; gants de données ; robots de téléprésence ; boîtes de jonction électriques ; clés cryptographiques téléchargeables pour la réception et la dépense de cryptomonnaies ; porte-monnaie électroniques téléchargeables.-racks ; systèmes d’extincteurs automatiques (protection contre l’incendie) ; trépieds pour appareils photographiques ; trépieds pour caméras ; repose-poignets pour ordinateurs ; dispositifs portables [ordinateurs] ; fiches électriques ; filtres à usage photographique ; pipettes de laboratoire ; canots de sauvetage ; coussinets d’oreille pour écouteurs ; gants de données ; robots de téléprésence ; boîtes de jonction électriques ; clés cryptographiques téléchargeables pour la réception et la dépense de cryptomonnaies ; porte-monnaie électroniques téléchargeables.

Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; prothèses ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériaux de suture chirurgicale ; appareils de physiothérapie ; appareils de protection auditive ; aides à l’alimentation et sucettes ; aides sexuelles ; mobilier et literie médicaux, équipement de transfert de patients ; vêtements médicaux ; prothèses et implants artificiels ; bandages de soutien ; peau artificielle à usage chirurgical ; biberons ; tire-lait ; étuis spéciaux pour instruments médicaux ; étuis spéciaux pour chirurgiens ; préservatifs ; contraceptifs non chimiques ; béquilles ; bouchons d’oreille ; appareils de massage pour soins de beauté ; tétines de biberons ; capuchons de biberons ; mallettes de médecin garnies ; poupées sexuelles ; implants chirurgicaux
[en matières artificielles] ; anneaux de dentition ; bracelets, bandes antirhumatismales ; bagues antirhumatismales ; bracelets à usage médical ; appareils médicaux pour soulager la douleur ; bandes d’acupression.

Classe 11 : Appareils d’éclairage ; appareils de chauffage ; appareils générateurs de vapeur ; appareils et installations de cuisson ; appareils de réfrigération ; machines à sécher ; appareils de ventilation ; installations d’alimentation en eau ; appareils et installations sanitaires ; systèmes et installations d’extraction de fumées d’échappement ; appareils de bronzage ; installations et accessoires sanitaires, installations d’alimentation en eau ; brûleurs, chaudières et appareils de chauffage ; éclairage et réflecteurs de lumière ; appareils et équipements de cuisson, de chauffage, de refroidissement et autres traitements pour aliments et boissons ; cheminées d’intérieur ; filtres pour l’industrie et le ménage ; installations de traitement industrielles ; appareils de chauffage et de séchage personnels ; installations de séchage ; équipements de réfrigération et de congélation ; accessoires de contrôle et de sécurité pour installations d’eau et de gaz ; installations nucléaires ; appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification d’air ; briquets ; projecteurs à acétylène ; générateurs d’acétylène ; séparateurs (non automatiques) pour installations de chauffage à vapeur ; dispositifs anti-éblouissement pour véhicules [accessoires de lampes] ; embouts de robinets [buses d’aération] ; appareils de filtration pour aquariums ; systèmes de manutention des cendres [automatiques] ; appareils de bain ; tuyaux pour chaudières de chauffage ; rallonges pour brûleurs à gaz ; charbon pour lampes à arc ; registres de cheminée ; appareils de chromatographie à usage industriel ; tubes spiralés [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de réfrigération] ; registres de fumée [chauffage] ; sacs de stérilisation jetables ; appareils de distillation ; colonnes de distillation ; vases d’expansion pour systèmes de chauffage central ; robinets pour tuyaux ; dispositifs d’alimentation pour chaudières ; filtres [parties d’installations domestiques ou commerciales] ; filtres à air [climatisation] ; filtres pour eau potable ; revêtements de fours [façonnés] ; tuyaux de torchère pour l’industrie pétrolière ; conduits de combustion pour chaudières de chauffage ; fontaines ; allume-gaz [briquets] ; économiseurs de carburant ; cendriers ; condenseurs de gaz [autres que parties de machines] ; allume-gaz, igniteurs ; appareils d’épuration de gaz ; appareils pour bains d’air chaud ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; supports de remplissage pour fours ; manchons de lampes ; tubes et cylindres de lampes ; verres de lampes ; globes de lampes ; réflecteurs de lampes ;

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abat-jour; supports d’abat-jour; pierres de lave pour barbecues; vannes de régulation de niveau pour réservoirs; diffuseurs de lumière; briquets; dispositifs de remplissage pour fours; robinets mélangeurs pour conduites d’eau; dispositifs d’épuration d’huile; revêtements de fours en argile réfractaire; installations de polymérisation; installations de traitement des eaux usées; fermetures de radiateurs; tours de raffinage pour la distillation; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz, ainsi que pour conduites d’eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à gaz; accessoires de réglage et de sécurité pour conduites de gaz; accessoires de sécurité pour appareils à eau ou à gaz, ainsi que pour conduites d’eau ou de gaz; épurateurs de gaz [parties d’installations à gaz]; douilles pour lampes électriques; appareils de bronzage; robinets; vannes thermostatiques [parties d’installations de chauffage]; sièges de toilettes [WC]; rondelles pour robinets; tuyaux
[parties d’installations sanitaires]; phares; appareils de chauffage et de refroidissement pour la distribution de boissons chaudes et froides; garnitures de fours; lampes de polymérisation, non à usage médical; lampadaires; projecteurs de lumière; machines à brouillard.

Classe 12 : Véhicules et moyens de transport; machines de locomotion terrestre; machines de locomotion aérienne; appareils de locomotion aquatique; pièces et accessoires pour aéronefs et engins spatiaux; pièces et accessoires pour embarcations; pièces et accessoires pour véhicules terrestres; drones avec caméra; caméras pour hélicoptères; trottinettes électriques auto-équilibrées; trottinettes électriques auto-équilibrées; porte-gobelets pour véhicules; véhicules amphibies; véhicules tout-terrain; airbags [dispositifs de sécurité pour automobiles]; pompes à air [accessoires de véhicules]; dispositifs anti-éblouissement pour véhicules; chaînes à neige et antidérapantes; alarmes antivol pour véhicules; dispositifs antivol pour véhicules; carrosseries pour véhicules automobiles; chaînes pour véhicules automobiles; châssis pour véhicules automobiles; capots pour véhicules automobiles; pneus de voitures; fusées d’essieu; essieux de roues; plombs d’équilibrage pour pneus de véhicules; anneaux de moyeu; paniers de bicyclettes; porte-bagages de bicyclettes; gaffes; carrosseries de véhicules; bogies pour wagons de chemin de fer; garnitures de freins pour véhicules; plaquettes de freins pour automobiles; sabots de freins pour véhicules; sabots de freins pour véhicules; freins de véhicules; tampons pour véhicules ferroviaires; pare-chocs pour véhicules automobiles; bouchons de réservoirs de carburant pour véhicules; bandes de roulement pour pneus; roulettes pour chariots de supermarché [véhicules]; allume-cigares pour automobiles; chariots pour matériel et équipement de nettoyage; taquets marins; embrayages pour véhicules terrestres; bielles pour véhicules terrestres (à l’exception des pièces de moteurs); accouplements (raccords) pour véhicules terrestres; housses pour volants de véhicules; carters pour pièces de véhicules terrestres (à l’exception des moteurs); manivelles de bicyclettes; sonnettes de bicyclettes; bicyclettes; freins de bicyclettes; chaînes de bicyclettes; cadres de bicyclettes; guidons de bicyclettes; moyeux de bicyclettes; garde-boue de bicyclettes; pompes de bicyclettes; jantes de bicyclettes; selles de bicyclettes; rayons de bicyclettes; béquilles de bicyclettes [supports]; bossoirs de bateaux; dispositifs de décrochage de bateaux; portes de véhicules; filets de bicyclettes; chaînes de transmission pour véhicules terrestres; moteurs de propulsion pour véhicules terrestres; sièges éjectables [pour aéronefs]; défenses de navires; roues libres pour véhicules terrestres; cheminées de locomotives; cheminées de navires; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; trains d’engrenages pour véhicules terrestres; pignons de bicyclettes; essuie-phares; appuie-tête pour sièges de véhicules; capots de véhicules; toits de véhicules; avertisseurs et klaxons pour véhicules; enjoliveurs; moyeux de roues de véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; élévateurs inclinés pour navires; rustines auto-adhésives pour chambres à air; chambres à air de bicyclettes; chambres à air pour pneus; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; porte-bagages pour véhicules; filets à bagages pour véhicules; mâts de bateaux; roues de mines; moteurs à deux roues; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; garde-boue; avirons; pagaies; sacoches pour véhicules à deux roues; pédales de bicyclettes; hublots; moteurs pour véhicules terrestres; bâches pour landaus; capotes de landaus; attelages de wagons; rétroviseurs; réducteurs de vitesse pour véhicules terrestres; kits de réparation pour chambres à air; avertisseurs de recul pour véhicules; dames de nage; gouvernails; diables; housses de selles de bicyclettes ou de motocycles; selles de bicyclettes ou de motocycles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; hélices; hélices de navires; hélices de navires [pour navires de mer]; sangles de remorquage; housses de protection pour sièges de véhicules; ceintures de sécurité combinées pour véhicules

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sièges; coques de bateaux et de navires; appareils de direction pour navires; amortisseurs pour véhicules automobiles; ressorts d’amortisseurs pour véhicules; chariots de magasinage; porte-skis pour véhicules automobiles; lits et couchettes pour véhicules; housses de roues de secours; espars de navires; spoilers pour véhicules; tendeurs de rayons; volants pour véhicules; landaus; clous pour pneus; pare-soleil pour automobiles; amortisseurs pour véhicules; hayons élévateurs
[parties de véhicules terrestres]; membrures de navires; dispositifs de basculement [parties de wagons de chemin de fer]; bennes basculantes pour camions; boudins de roues de chemin de fer; dispositifs antidérapants pour pneus de véhicules; pneus de bicyclettes; pneus pour roues de véhicules; pneus [pneumatiques]; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; arbres de torsion pour véhicules; tracomobiles; attelages de remorques pour véhicules; chaînes de transmission pour véhicules terrestres; arbres de transmission pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; bandes de roulement pour le rechapage de pneus; chenilles pour véhicules; draisines; pneus de bicyclettes sans chambre à air; turbines pour véhicules terrestres; indicateurs pour véhicules; châssis d’automobiles; garnitures intérieures pour véhicules; valves pour pneus de véhicules; pare-chocs pour véhicules; châssis pour véhicules; housses pour véhicules; marchepieds pour véhicules; sièges de véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; jantes de roues de véhicules; rayons de roues de véhicules; pneus de véhicules; roues de véhicules; brouettes; roues de bicyclettes; vitres de véhicules; essuie-glaces; pare-brise; voitures robots; automobiles autonomes; camions-grues; drones de livraison; autogires; hélicoptères.

Classe 13: Armes à feu (armes à feu); munitions et projectiles; explosifs; articles de pyrotechnie; substances et dispositifs explosifs, autres que les armes; bandes de munitions pour armes automatiques; bretelles pour armes; ceintures de munitions; culasses pour armes à feu; appareils de remplissage de cartouchières; douilles de cartouches; dispositifs de chargement de cartouches; cartouchières; brosses-écouvillons pour le nettoyage des armes à feu; amorces et détonateurs, autres que les jouets; détonateurs; détonateurs pour explosifs; dispositifs de visée pour armes à feu (autres qu’optiques ou télescopiques); mèches pour explosifs; cadres de tir; allumettes pour explosifs; fusées; canons d’armes à feu; affûts de canons; étuis pour armes à feu; crosses d’armes à feu; chiens d’armes à feu; silencieux pour armes à feu; poires à poudre; mèches à retardement; miroirs de visée pour fusils; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée); dispositifs de visée pour artillerie, autres que les lunettes de visée; fusées éclairantes; sprays d’autodéfense (sprays défensifs pour l’autodéfense); armes à gaz lacrymogène; pontets de fusils; axes de pivotement pour armes lourdes.

Classe 15: Instruments de musique; accessoires musicaux; soufflets pour instruments de musique; hausses d’archets pour instruments à cordes; archets pour instruments à cordes; chevalets pour instruments de musique; étuis pour instruments de musique; cordes en boyau pour instruments de musique; mentonnières pour violons; baguettes de chef d’orchestre; peaux de tambours; baguettes de tambour; cordes de harpes; crins d’archets [pour instruments à cordes]; régulateurs de volume pour pianos mécaniques; supports de timbales; claviers pour instruments de musique; touches pour instruments de musique; embouchures pour instruments de musique; rubans de musique [pour mécanismes musicaux]; pupitres à musique; sourdines [pour instruments à cordes]; pédales pour instruments de musique; chevilles pour instruments à cordes; bandes perforées pour mécanismes musicaux; claviers de pianos; touches de pianos; cordes de pianos [cordes de pianos]; médiators; anches pour instruments à vent; supports pour instruments de musique; baguettes d’archets
[pour instruments à cordes]; cordes pour instruments de musique; diapasons; marteaux d’accordage; tourne-pages de musique; valves pour instruments de musique; canaux à vent pour orgues.

Classe 16: Papier; carton; produits de l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux d’artistes; pinceaux de décorateurs; machines à écrire (électriques ou non électriques); articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage; caractères d’imprimerie; clichés; œuvres d’art et

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figurines en papier ou en carton, et modèles d’architecture; matériaux et aides décoratifs et pour artistes; matériaux filtrants en papier; sacs, pochettes et articles en papier, carton ou matières plastiques pour l’emballage, le conditionnement ou le classement; porte-billets; lingettes jetables en papier; imprimés (publications); cartes; affiches; calendriers; drapeaux, fanions (en papier); autocollants (papeterie); étiquettes, non en matières textiles; marque-pages; couvertures de livres; livres de coloriage; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; sacs de cuisson pour micro-ondes; billes de stylos à bille; châssis de composition
[imprimerie]; équerres [imprimerie]; plaques de gravure; galées de composition
[imprimerie]; sacs à ordures [en papier ou en plastique]; peignes à marbrer; appareils d’étiquetage manuels; couvertures de carnets de chèques; rouleaux de peintre; craie à marquer; pinces à billets; appareils à coller les photographies; matériaux d’emballage en amidon; couvertures de passeports; supports pour photographies; blanchets d’imprimerie, non en matières textiles; règles d’imprimerie; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; films de cellulose régénérée pour l’emballage; stéatite [craie de tailleur]; craie de tailleur; plateaux de tri et de comptage de monnaie; appareils à vignettes; bracelets pour attacher des instruments d’écriture; badges nominatifs [fournitures de bureau]; rubans pour codes-barres.

Classe 20: Meubles et ameublement; miroirs (verre argenté); cadres pour tableaux; os d’animaux, bruts ou mi-ouvrés; corne, brute ou mi-ouvrée; baleine, brute ou mi-ouvrée; nacre, brute ou mi-ouvrée; écaille de tortue; écume de mer; ambre; bouées d’ancrage, non métalliques; serrures et clés, non métalliques; ferrures de portes, portails et fenêtres, non métalliques; soupapes, non métalliques; matériaux de fixation, non métalliques; statues, figurines et œuvres d’art, et ornements et décorations en matières telles que le bois, la cire, le plâtre ou le plastique, compris dans cette classe; abris et lits pour animaux; récipients et leurs fermetures et supports, non métalliques; échelles et escaliers mobiles, non métalliques; présentoirs, supports et signalisation, non métalliques; coussins d’air, non à usage médical; matelas pneumatiques, non à usage médical; oreillers gonflables, non à usage médical; sabots, griffes d’animaux; cornes d’animaux; tapis à langer; bambou; rideaux de perles à des fins décoratives; rouleaux de lit, non métalliques; literie [à l’exception du linge de lit]; coffres, boîtes, non métalliques; oiseaux empaillés; oreillers; verrous de porte, non métalliques; bouchons de bouteilles, non métalliques; bouchons de bouteilles, non métalliques; bustes en bois, cire, plâtre ou plastique; articles d’ébénisterie; griffes d’animaux; patères, non métalliques [articles d’ameublement]; cintres; patères, non métalliques; cercueils; corail; corozo; mannequins de tailleur; housses de protection pour vêtements; embrasses de rideaux, non en matières textiles; crochets de rideaux; tringles à rideaux; anneaux de rideaux; tringles à rideaux; poulies de rideaux; embrasses pour rideaux; coussins; niches pour chiens; ferrures de portes, non métalliques; poignées de portes, non métalliques; portes de meubles; compartiments de ventilateur à usage personnel [non électriques]; pare-feu [meubles]; paniers à poissons; récipients flottants, non métalliques; supports pour pots de fleurs; bases en nid d’abeille pour ruches; urnes funéraires; roulettes de meubles, non métalliques; ferrures de meubles, non métalliques; housses pour vêtements [rangement]; rayons de miel; numéros de maison, non lumineux et non métalliques; stores d’intérieur (meubles); trotteurs pour bébés; articles publicitaires gonflables; stores d’intérieur en tissu; niches pour animaux de compagnie; boutons [poignées], non métalliques; mannequins; tapis de parcs pour bébés; tapis d’évier; matelas; mobiles [articles décoratifs]; moulures pour cadres de tableaux; nichoirs; nids pour animaux de compagnie; coquilles d’huîtres; stores d’intérieur en papier; coussins pour animaux de compagnie; moulures de cadres [encadrement]; oreillers; tressage de paille [autres que les nattes]; rotin; roseaux [matériau de tressage]; tréteaux; stores vénitiens d’intérieur; matelas à ressorts; bois de cerf; tringles à tapis pour escaliers; statues en bois, cire, plâtre ou plastique; figurines [statuettes] en bois, cire, plâtre ou plastique; tresse de paille; paillasses [sacs de paille]; tressage de paille; animaux empaillés; plateaux de table; écaille de tortue d’imitation; étaux d’établi [meubles]; figures de cire; planchers de cire alvéolés pour ruches; carillons éoliens [articles décoratifs]; œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou plastique; mâts de drapeaux, non métalliques; ferme-portes,

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non métalliques, non électriques ; pupitres [écritoires] ; pupitres portables ; casiers à bagages.

Classe 21 : Ustensiles de ménage ou de cuisine ; récipients de ménage ou de cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (autres que pour la peinture) ; matériaux pour la brosserie ; articles de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie non comprise dans d’autres classes ; porcelaine non comprise dans d’autres classes ; faïence ; statues, figurines, enseignes et œuvres d’art en matières telles que la porcelaine, la céramique, la faïence et le verre, comprises dans cette classe ; vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients ; pinceaux cosmétiques ; poudriers cosmétiques ; brosses de toilettes ; porte-papier hygiénique ; seaux de salle de bain ; cuvettes (récipients) pour salles de bain ; aquariums et vivariums ; articles pour repousser les parasites et la vermine ; récipients pour fleurs ; récipients à boire ; récipients isolants pour canettes de boissons ; rafraîchisseurs de boissons (récipients) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; sous-verres pour carafes, non en papier, à l’exception du linge de table ; porte-menus ; pinces à sucre ; pinces à glace ; couvercles d’aquariums ; baignoires pour oiseaux ; cages à oiseaux ; cages de transport pour animaux de compagnie ; appareils cosmétiques ; appareils désodorisants à usage personnel ; auges ; fil dentaire ; tapettes à mouches ; gants de jardinage ; aquariums d’intérieur ; terrariums d’intérieur [pour cultures de plantes] ; terrariums d’intérieur [vivariums] ; pièges à insectes ; articles pour démaquiller ; mangeoires ; souricières ; œufs de couvée artificiels ; tubes de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage ; bagues de pattes de volaille ; poudriers vides ; houppettes ; ratières ; bagues pour oiseaux ; pommes d’arrosoir ; arroseurs de pelouse ; pulvérisateurs pour fleurs et plantes ; bacs à litière pour animaux de compagnie ; arrosoirs ; appareils d’arrosage ; siphons pour eau de Seltz ; vaporisateurs d’huiles parfumées électriques et non électriques, à l’exception des diffuseurs d’huiles parfumées à bâtonnets ; coupelles pour huiles parfumées.

Classe 22 : Cordes et ficelles ; matériaux de rembourrage et de garnissage (autres qu’en papier, carton, caoutchouc ou matières plastiques) ; fibres textiles brutes ; tentes ; bâches ; filets ; voiles ; sacs ; fibres textiles brutes et succédanés de ces matières ; élingues et sangles ; sacs et sachets pour l’emballage, le stockage ou le transport ; bandes de cerclage ou d’emballage, non métalliques ; ceintures de portage, non métalliques ; bretelles pour le transport de charges (non métalliques) ; cocons ; hamacs ; ceintures en chanvre ; sangles de stores vénitiens ; laine (brute ou traitée) ; échelles de corde ; sciure de bois ; élingues de levage, non métalliques, pour charges ; rubans pour lier les vignes ; ouate filtrante ; copeaux de bois.

Classe 23 : Fils à usage textile.

Classe 26 : Dentelles ; broderies ; nœuds (mercerie) ; tresses, soutaches, galons, passementerie [garnitures] ; boutons ; agrafes et œillets ; épingles ; aiguilles ; fleurs artificielles ; accessoires de vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs ; ornements pour cheveux, bigoudis, attaches pour cheveux et faux cheveux ; légumes artificiels ; fruits artificiels ; insignes, non en métaux précieux ; barrettes ; perles artificielles, autres que pour la fabrication de bijoux ; boucles de ceintures ; plumes d’oiseaux [accessoires d’habillement] ; agrafes de corsage ; bobines pour enrouler le fil à broder ou la laine [autres que des pièces de machines] ; aiguilles à lacer [alènes] ; étuis à aiguilles ; brassards ; broches [accessoires d’habillement] ; boucles [accessoires d’habillement] ; baleines de col ; dossards pour compétitions ; baleines de corsets ; œufs à repriser ; écusson thermocollant décoratif pour textiles [mercerie] ; agrafes de robes ; baleines de manches ; fausses barbes ; perruques
[postiches] ; fausses moustaches ; pinces de bretelles ; plumes [accessoires d’habillement] ; mercerie [à l’exception des fils] ; bandeaux pour cheveux ; bonnets pour la teinture des cheveux ; bigoudis électriques et non électriques, à l’exception des appareils portatifs ; papier à friser ; épingles à onduler ; extensions de cheveux ; pinces à cheveux ; filets à cheveux ; épingles à cheveux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; écusson thermocollant pour textiles ; cheveux humains ; marques de linge [lettres] ; paillettes de mica ; marques de linge [lettres ou chiffres] ; étuis à aiguilles ; pelotes à épingles ; marques de linge

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[numéros ou chiffres]; insignes; plumes d’autruche [accessoires vestimentaires]; pelotes à épingles; tresses pour les cheveux; boîtes à couture; dés à coudre; boucles de chaussures; clips pour chaussures; lacets de chaussures; ornements de chaussures, non en métaux précieux; épaulettes pour vêtements; navettes pour la fabrication de filets de pêche; fermetures à glissière pour sacs; paillettes pour robes; glands
[pompons]; postiches [perruques]; pinces à pantalon pour cyclistes; perruques; cordons de laine; fermetures à glissière.

Classe 27: Tapis, carpettes et paillassons; nattes; linoléum, toile cirée; revêtements de sol; papier peint; revêtements de sol et revêtements de sol artificiels; revêtements muraux et de plafond; gazon artificiel; tapis de pistes de ski, tissés en corde; papiers peints textiles; revêtements muraux, non en matières textiles; papiers peints en papier.

Classe 31: Produits agricoles non transformés; produits de l’agriculture, de l’horticulture, de la sylviculture et de l’aquaculture; animaux vivants, bétail d’élevage; fruits frais; légumes frais; plantes vivantes; fleurs; aliments pour animaux; malt; semences brutes et non transformées; semences brutes et non transformées; aliments et nourriture pour animaux; matériaux de litière et de couchage pour animaux; plantes de cannabis; cannabis non transformé; aliments d’engraissement pour animaux; sable aromatisé pour animaux de compagnie (litière); chaux fourragère; litière de tourbe pour animaux; aliments pour volaille; drêches (résidus de vinification); papier sablé pour animaux de compagnie (litière); paille (tiges de céréales); graines en tant que semences; grains de céréales non transformés.

Classe 34: Tabac et produits du tabac, y compris les succédanés du tabac; articles pour fumeurs; allumettes; arômes pour tabac; cendriers; récipients pour articles pour fumeurs, caves à cigares; briquets pour fumeurs; vaporisateurs à usage personnel et cigarettes électroniques, ainsi que leurs arômes et solutions; pipes à eau; cigarettes; cigarettes à base de succédanés du tabac, non à usage médicinal; cigarillos; cigares; herbes à fumer; tabac à priser; tabatières.

Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; fonctions de bureau; marketing; services de promotion des ventes; relations publiques; démonstrations et présentations de produits; services de foires commerciales et d’expositions à des fins commerciales; services de soutien aux entreprises commerciales; assistance en matière de gestion commerciale; tenue de livres, comptabilité et audit; traitement administratif de données; services d’analyse, de recherche et d’information commerciales; services de programmes de fidélisation, d’incitation et de primes pour la clientèle; fourniture d’espaces publicitaires, de temps publicitaire et de supports publicitaires; gestion des ressources humaines et recrutement; services de bureau; location de matériel de bureau; services de conseils en affaires; études de marché; collecte et systématisation de données commerciales; services de vente au détail en ligne de musique et de films téléchargeables et préenregistrés; publicité en ligne sur un réseau informatique; fourniture d’évaluations d’utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires; fourniture de classements d’utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires; fourniture d’évaluations d’utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires; services de vente au détail de produits alimentaires et de boissons; services de vente au détail et en gros (en ligne et hors ligne) de métaux précieux, d’alliages de métaux précieux, de joaillerie, de pierres précieuses, de montres, d’instruments horaires, de papier, de carton, de produits de l’imprimerie, de matériel pour la reliure, de photographies, de papeterie, d’adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour artistes, de pinceaux pour artistes, de pinceaux de décorateurs, de machines à écrire (électriques ou non électriques), d’articles de bureau (à l’exception des meubles), de matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), de matières plastiques pour l’emballage, de caractères d’imprimerie, de clichés, de cuir et d’imitations du cuir, de peaux d’animaux, de malles et de sacs de voyage, de parapluies et de parasols, de cannes, de fouets, de harnais, de sellerie, de bagages, de sacs, de portefeuilles et de sacs polyvalents, de tissus tissés et de substituts de tissus tissés, de nappes, de couvre-lits, de tissus textiles, de textiles

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produits et succédanés de textiles, matières filtrantes en matières textiles, vêtements, chaussures et chapellerie.

Les services contestés sont les suivants :

Classe 35 : Vente au détail et en gros de préparations pour blanchir et autres substances pour la lessive, préparations pour blanchir le cuir, adoucissants pour le linge, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pour faire briller
[cirages], toiles abrasives, papiers à polir, chiffons à vitres, papiers de verre, cires pour parquets, cirages pour chaussures, produits à polir pour meubles et parquets, détergents autres que ceux utilisés dans les opérations de fabrication et à des fins médicales, préparations pour le nettoyage à sec ; vente au détail et en gros d’air comprimé en conserve à des fins de nettoyage et de dépoussiérage, préparations pour enlever les couleurs, préparations pour enlever le vernis, préparations pour nettoyer le papier peint, liquides pour nettoyer les pare-brise, préparations pour parfumer l’air, bâtonnets d’encens, savons médicamenteux, extraits de fleurs [parfums] ; vente au détail et en gros de gels de massage autres qu’à des fins médicales, préparations pour la protection solaire, préparations pour le bronzage [cosmétiques], rouges à lèvres, étuis à rouges à lèvres, préparations cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques à des fins amincissantes ;

vente au détail et en gros d’adhésifs à des fins cosmétiques, préparations pour le soin des ongles, préparations pour le démaquillage, shampoings, shampoings secs, shampoings pour animaux de compagnie, lotions capillaires, lotions après-rasage, préparations pour le rasage, dentifrices, gels de blanchiment dentaire, bains de bouche non à usage médical, laques pour cheveux, teintures capillaires, anti-transpirants
[produits de toilette], déodorants pour êtres humains ou pour animaux, préparations pharmaceutiques et vétérinaires, vaccins, onguents pour coups de soleil, préparations hygiéniques à usage médical ; vente au détail et en gros de préparations stérilisantes, solutions pour lentilles de contact, protège-slips [hygiéniques], remèdes contre la transpiration des pieds, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, levure à usage pharmaceutique, sucre à usage médical, compléments alimentaires à base de gelée royale, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, suppléments nutritionnels, préparations vitaminées, pilules de bronzage, pilules amincissantes, cigarettes sans tabac à usage médical ; vente au détail et en gros d’emplâtres, matériaux pour pansements, tissus chirurgicaux, implants chirurgicaux [tissus vivants], matériaux pour obturer les dents, matériaux de remplissage dentaire, cire dentaire, bains de bouche à usage médical, désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, raticides, répulsifs pour chiens ; vente au détail et en gros de téléphones, combinés de téléphones mobiles, accessoires pour téléphones mobiles, produits électroniques, à savoir, radios caméras, assistants numériques personnels (PDA), lecteurs MP3, appareils électroniques numériques portables et de poche pour l’enregistrement, l’organisation, la transmission, la manipulation et la consultation de fichiers audio, téléphones mobiles, appareils de communication électroniques portables, appareils photo, lecteurs de disques compacts, magnétoscopes et caméscopes, produits de télécommunications, matériel informatique et logiciels ; vente au détail et en gros de batteries, chargeurs de batteries, appareils et instruments pour l’enregistrement, la réception, la transmission et/ou la reproduction de données, d’informations, de photographies, d’images et/ou de sons, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils obstétricaux, appareils à rayons X à usage médical, appareils thérapeutiques à air chaud, couvertures électriques à usage médical, appareils de test à usage médical, appareils d’analyse sanguine, appareils auditifs pour sourds, protecteurs auditifs ; vente au détail et en gros d’appareils de massage, coussins d’air à usage médical, coussins d’air à usage médical, appareils d’exercice physique à usage médical, vaporisateurs à usage médical, appareils de fumigation à usage médical, compresses thermiques à des fins de premiers secours, fauteuils à usage médical ou dentaire, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériaux de suture, bandages de soutien, implants chirurgicaux [matériaux artificiels], biberons, gratte-langues ; vente au détail et

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vente en gros de radiographies à usage médical, métaux précieux, bijouterie, pierres précieuses, produits de l’imprimerie, papeterie, cartes codées magnétiquement et non magnétiquement, meubles, cadres, ustensiles de ménage et de cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, textiles, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, boutons, rubans, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, jeux et jouets électroniques ; vente au détail et en gros de produits chimiques destinés à l’industrie, la science, la photographie et l’agriculture, peintures, vernis et laques, produits d’hygiène personnelle, savons, parfumerie, cosmétiques, lotions capillaires et corporelles, huiles essentielles, préparations de nettoyage et de blanchiment, lubrifiants, carburants, bougies, préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires, quincaillerie et petits articles de quincaillerie métallique, appareils électriques de cuisine, appareils électriques à usage de nettoyage domestique ; vente au détail et en gros d’appareils électriques à usage d’hygiène personnelle et de machines-outils, coutellerie, rasoirs et outils à main, ordinateurs, machines à calculer, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, lunettes et lunettes de soleil, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et à usage sanitaire ; vente au détail et en gros de véhicules, armes à feu, articles de pyrotechnie, argenterie
[coutellerie, fourchettes et cuillères], figurines en argent, bijoux en argent, montres en argent, instruments horlogers et chronométriques, instruments de musique ; vente au détail et en gros de magazines, cartes, livres, brochures, affiches, cartes imprimées, circulaires, catalogues, calendriers, étiquettes de prix, étiquettes de prix, sacs de transport en papier et carton, panneaux publicitaires en papier ou carton, cartes postales, cartes de vœux, récipients en papier pour l’emballage, boîtes en carton, sacs et sachets en papier, autocollants (papeterie), mouchoirs et serviettes en papier ; vente au détail et en gros de modèles et figurines en papier, sacs en papier pour fêtes, papier, carton, papier d’emballage, cartes en papier, boîtes en papier, papeterie, images, machines à écrire et articles de bureau, matériaux d’emballage, caoutchouc et matières plastiques à usage de fabrication, matériaux d’emballage et d’isolation ; vente au détail et en gros de cuir et d’imitations du cuir et de vêtements en cuir, ceintures en cuir, pochettes en cuir, étuis en cuir pour appareils électroniques, sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles, revêtements en cuir, sacs, articles de bagagerie, parapluies, miroirs (glaces), cordes et cordelettes, filets, tentes, fils et fils à usage textile, tendeurs de vêtements, sets de table, articles de couture, linge de lit et de table, articles de jeux et articles de sport ; vente au détail et/ou en gros des produits suivants : aliments et boissons, à base de poisson, à base de viande, volailles, non vivantes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures et sauces aux fruits, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits à coque, préparés, fruits séchés et déshydratés, algues comestibles (conservées, séchées ou cuites), algues (condiment), algues fraîches, frites et chips, rouleaux aux œufs, flocons d’avoine, aliments de grignotage, caramels (confiserie), assaisonnements, thé au lait (le thé étant l’ingrédient principal), fruits secs, fruits, en conserve, viande et crustacés en conserve, légumes en bouteille, véhicules, armes à feu, huile d’olive, lait en poudre, thé au lait (le lait prédominant), boissons non alcoolisées [boissons], vin, saké (liqueurs japonaises), vins de fruits, vins mousseux, café, thé, cacao, sucre, riz, farine, pain et gâteaux, condiments, fruits et légumes frais, bière, eau minérale, jus de fruits et autres boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées, fleurs, paniers de fleurs, bols et pots pour fleurs et plantes, décorations florales, tabac, articles pour fumeurs et allumettes ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail de supermarché, tous les services précités concernant les produits suivants : préparations de blanchiment et autres substances pour la lessive, préparations de blanchiment du cuir, adoucissant pour vêtements, préparations de nettoyage, préparations à polir, à récurer et abrasives, préparations pour faire briller
[polissage], chiffons d’essuyage, papier à polir, chiffons pour vitres, papier de verre, cire pour

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parquets, cirages pour chaussures, cires pour meubles et parquets; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : détergents autres que pour l’utilisation dans des procédés de fabrication ou à des fins médicales, préparations pour le nettoyage à sec, air comprimé en conserve pour le nettoyage et le dépoussiérage, produits de blanchiment, décapants pour vernis, préparations pour le nettoyage de papiers peints, liquides pour le nettoyage de pare-brise, préparations pour parfumer l’air, bâtonnets d’encens, savons, savons médicamenteux; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : parfumerie, extraits de fleurs (parfums), huiles essentielles, gels de massage autres qu’à des fins médicales, préparations de protection solaire, préparations pour le bronzage [cosmétiques], produits cosmétiques, teintures pour les lèvres, étuis pour rouges à lèvres, préparations cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques à utiliser comme aides amincissantes, adhésifs à usage cosmétique, préparations pour le soin des ongles, préparations démaquillantes; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, en relation avec les produits suivants : shampoings, shampoings secs, shampoings pour animaux de compagnie, lotions capillaires, lotions après-rasage, préparations pour le rasage, dentifrices, gels de blanchiment dentaire, bains de bouche (non à usage médical), laques pour cheveux, teintures capillaires, anti-transpirants (produits de toilette), déodorants pour êtres humains ou pour animaux, préparations pharmaceutiques et vétérinaires, vaccins, onguents pour coups de soleil; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : préparations stérilisantes, solutions pour lentilles de contact, protège-slips [hygiéniques], remèdes contre la transpiration des pieds, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, levure à usage pharmaceutique, sucre à usage médical, suppléments diététiques à base de gelée royale, aliments pour bébés; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, compléments alimentaires, préparations vitaminées, pilules de bronzage, pilules amaigrissantes, cigarettes sans tabac à usage médical, emplâtres, matériaux pour pansements, draps chirurgicaux (tissus), implants chirurgicaux [tissus vivants], matériaux pour l’obturation des dents, bains de bouche à usage médical; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : désinfectants, préparations pour la destruction d’animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour la destruction de rongeurs, répulsifs pour chiens; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité; Services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : appareils et instruments pour l’enregistrement, la réception, la transmission ou la reproduction de données, d’informations, d’images ou de sons, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : équipement de traitement de données, ordinateurs, périphériques d’ordinateur, ordinateurs portables légers, ordinateurs portables, ordinateurs de poche, agendas numériques, appareils et équipements de système de positionnement par satellite (GPS), postes de travail informatiques, serveurs, matériel informatique pour

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connexion à des réseaux informatiques et de télécommunications, adaptateurs de réseaux informatiques, commutateurs, routeurs et concentrateurs; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités concernant les produits suivants : modems sans fil et à câble, dispositifs de communication et cartes prépayées de tiers pour l’achat de services de télécommunication, housses pour ordinateurs portables, pochettes pour ordinateurs, matériel informatique et micrologiciels, logiciels informatiques, programmes informatiques, logiciels informatiques (y compris les logiciels téléchargeables depuis l’internet), logiciels de traitement des paiements électroniques effectués à destination et par des tiers, logiciels d’authentification, logiciels informatiques fournis sur l’internet; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques en ligne (téléchargeables depuis l’internet ou un réseau informatique ou une base de données informatique), logiciels informatiques téléchargeables pour faciliter la transmission électronique d’informations, de données, de documents, de voix et d’images sur l’internet; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : logiciels informatiques téléchargeables permettant aux utilisateurs de participer à des réunions et des cours en ligne, avec accès à des données, des documents, des images et des applications logicielles via un navigateur web, logiciels informatiques téléchargeables pour l’accès, la visualisation et le contrôle d’ordinateurs et de réseaux informatiques à distance; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel de formation en télécommunications, internet, formation, affaires, ventes et marketing, systèmes d’alarme, appareils d’extinction d’incendie, caméras de sécurité, caméras, caméras vidéo, appareils photo numériques; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique en relation avec les domaines suivants : téléphones, téléphones mobiles, smartphones, accessoires de téléphones mobiles, produits électroniques, à savoir béton, récepteurs radio, caméras, assistants numériques personnels (PDA), lecteurs MP3; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique en relation avec les domaines suivants : dispositifs électroniques numériques portables et de poche pour l’enregistrement, l’organisation, la transmission, l’édition et la révision de fichiers audio, téléphones mobiles, dispositifs de communication électroniques portables; Services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique en relation avec les domaines suivants : caméras, lecteurs de disques compacts, magnétoscopes et caméscopes, produits de télécommunications, lecteurs multimédias personnels, disques compacts, musique numérique (téléchargeable depuis l’internet), technologie des télécommunications, tapis de souris; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique en relation avec les produits suivants : jeux téléchargeables, images, films cinématographiques, films et musique, unités mobiles de radiodiffusion et de télédiffusion, équipement de télédiffusion, écouteurs, casques d’écoute, haut-parleurs; vente au détail et en gros

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services, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants: programmes et logiciels de jeux électroniques et vidéo (y compris les logiciels téléchargeables depuis l’internet), appareils électroniques de divertissement et de jeux, jouets électroniques, jeux et articles de jeux, écrans à cristaux liquides pour équipements de télécommunications et électroniques, décodeurs de télévision; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants: télécommandes, programmes de stockage de données, lunettes et lunettes de soleil, enseignes, distributeurs automatiques de billets, distributeurs d’argent, appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils obstétricaux, appareils à rayons X à usage médical; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants: appareils thérapeutiques à air chaud, couvertures électriques à usage médical, appareils de test à usage médical, appareils d’analyse sanguine, appareils auditifs pour sourds, protections auditives, appareils de massage; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants: oreillers pneumatiques à usage médical, coussins pneumatiques à usage médical, appareils d’exercice physique à usage médical, pulvérisateurs à usage médical, appareils de fumigation à usage médical, compresses thermiques à usage de premiers secours; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants: chaises à usage médical ou dentaire, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, sutures chirurgicales, bandages de soutien, implants chirurgicaux [matériaux artificiels], biberons, gratte-langues, photographies radiographiques à usage médical; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants: publications périodiques, magazines, publications imprimées périodiques, périodiques spécialisés, cartes, livres, brochures, affiches, cartes imprimées, circulaires, catalogues, calendriers, étiquettes de prix, étiquettes de prix, étiquettes de prix, sacs de transport en papier et carton, panneaux d’affichage publicitaire en papier ou carton, cartes postales, cartes de vœux; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants: récipients en papier pour l’emballage, boîtes en carton, sacs en papier, autocollants [papeterie], cartes, papier de soie, jouets modèles et figurines en papier, sacs de fête en papier, papier mâché, papier d’emballage, cartes en papier, boîtes en papier; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction concernant le matériel de papeterie, les imprimés, la reliure

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matériel, photographies, cartes, images, machines à écrire et articles de bureau, caoutchouc et matières plastiques pour la fabrication, matières à calfeutrer et à isoler, adhésifs pour la papeterie ou le ménage; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail par supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants : matériel pour artistes, pinceaux, matériel d’enseignement et matériel didactique (à l’exception des appareils), matières plastiques pour l’emballage, caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie, sacs de transport en matières plastiques; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail par supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants : annuaires imprimés de téléphones, de télécopies, de courriers électroniques et de sites web, matériel de marketing et de promotion imprimé, publicités imprimées, manuels d’utilisation; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail par supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants : appareils électriques pour la cuisine, rasoirs électriques, brosses à dents électriques, batteries, chargeurs de batteries, cartes codées magnétiquement et non magnétiquement, meubles, cadres, ustensiles de ménage pour la cuisine; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail par supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants : verrerie, porcelaine et faïence, produits chimiques pour l’industrie, la science, la photographie et l’agriculture, peintures, laques et vernis, produits sanitaires à usage personnel, savons, parfumerie, lotions cosmétiques pour le corps et les cheveux, huiles essentielles; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail par supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel d’instruction en relation avec les produits suivants : préparations pour nettoyer et blanchir, lubrifiants, carburants, bougies, préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires, quincaillerie et ferronnerie, appareils électriques pour la cuisine, appareils électriques à usage domestique pour le nettoyage; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail par supermarché, en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables, à savoir des articles concrets, des documents et du matériel d’instruction relatifs aux produits suivants : appareils électriques pour l’hygiène personnelle et machines-outils, coutellerie, rasoirs et outils à main, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes et lunettes de soleil, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail par supermarché, en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables, à savoir des articles concrets, des documents et du matériel d’instruction dans les domaines de l’éclairage, du chauffage, de la production de vapeur, de la cuisson, du refroidissement, du séchage, de la ventilation, des appareils d’alimentation en eau et des installations sanitaires; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail par supermarché, en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables, à savoir des articles concrets, des documents et du matériel d’instruction en relation avec les domaines suivants : véhicules, armes à feu, articles de pyrotechnie, couverts de table en argent (couteaux, fourchettes et cuillères), figurines en argent, bijoux en argent, montres en argent, instruments horlogers et chronométriques, métaux précieux, bijouterie, pierres précieuses; services de vente au détail et en gros

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services, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériels pédagogiques en relation avec les produits suivants: étuis en cuir pour appareils électroniques, articles en cuir, pochettes en cuir, ceintures en cuir, sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles, revêtements en cuir, sacs, articles de bagagerie, parapluies,, miroirs (glaces), cordes et cordelettes, filets, tentes, fils et fils à coudre, à usage textile, tendeurs de vêtements, sets de table; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériels pédagogiques en relation avec les produits suivants: articles de couturière, linge de lit et de table, tissus, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, boutons, rubans, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, moquettes, jeux et jouets de sport; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériels pédagogiques en relation avec les produits suivants: aliments et boissons, à base de poisson, à base de viande, volailles, non vivantes, chips de fruits et de légumes, légumes séchés, cuits et conservés, confitures et sauces aux fruits, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, farine, pain et gâteaux, condiments; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériels pédagogiques en relation avec les produits suivants: fruits et légumes, légumes frais, bières, eaux minérales, jus de fruits et autres boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées, fleurs fraîches, fleurs séchées, tabac, articles pour fumeurs et allumettes; vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: produits informatiques, ordinateurs de bureau, tablettes informatiques, smartphones, claviers, souris, écrans, imprimantes et lecteurs, programmes, logiciels informatiques, équipement de bureau, chaises de bureau, tables de bureau, bancs, canapés, mobilier de réception, classeurs, blocs-tiroirs, étagères, armoires, casiers métalliques, fournitures de bureau, papier, stylos à bille, classeurs; vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: outils à main et outils à main électriques; vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: uniformes de service et uniformes de travail; vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: articles électriques et appareils électroniques ménagers et ustensiles de cuisine, nappes, tableaux, vaisselle, vaisselle (autres que couteaux, fourchettes et cuillères), vaisselle de ménage, chiffons pour laver les sols, bougies parfumées, fouets, friteuses à air, petits appareils électroménagers: aspirateurs, presse-fruits; vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: articles de repos, à savoir, matelas, draps de lit, oreillers; vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: ustensiles de cuisine, balances et pèse-personnes, sacs en plastique, cafetières, friteuses, aspirateurs, barattes, fers à repasser, grille-pain, poêles et ensembles de casseroles, chaises; vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: décoration intérieure, chaises longues, canapés, chaises, tables, bureaux, meubles d’appoint, tableaux, lampes, abat-jour, nappes, figurines ornementales en céramique et en terre cuite, cache-pots, cendriers en cristal; services de vente au détail et en gros en relation avec les produits suivants: produits pour animaux de compagnie; vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: préparations pour les soins personnels; vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: accessoires de mode, linge, chapeaux, sacs à main, chaussures, lingerie, maillots de bain, lunettes de soleil, lunettes de vue, valises de voyage, sacs à dos; vente au détail et en gros de

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bijoux ; vente au détail et/ou en gros des produits suivants : compléments alimentaires ; vente au détail et en gros de jouets et de costumes ; vente en gros et au détail des produits suivants : articles d’appareils de sport, poids, structures métalliques permettant l’exécution d’exercices, tapis de course ; vente au détail et/ou en gros des produits suivants : équipes sportives et jeux.

Une interprétation du libellé de la liste des services de la requérante est nécessaire pour déterminer leur portée de protection. Le terme « à savoir », utilisé dans celle-ci pour montrer la relation entre les produits individuels faisant l’objet de ses services et une catégorie plus large, est exclusif et restreint la portée de la protection uniquement à la fourniture des services en relation avec les produits spécifiquement énumérés (par analogie, 04/10/2016, T-549/14, Castello / Castelló et al., EU:T:2016:594, § 71 ; 31/01/2024, T-581/22, ECE QUALITY OF LIFE (fig.) / ECE (fig.), EU:T:2024:47, § 43).

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur méthode d’utilisation et le fait qu’ils sont en concurrence les uns avec les autres ou qu’ils sont complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Comme l’a relevé l’opposante, les services contestés comprennent des services de vente au détail et en gros concernant un large éventail de produits. Une partie de ces services est considérée comme identique aux services de l’opposante de la classe 35, tandis que d’autres révèlent divers degrés de similarité avec les produits et services de l’opposante, selon l’analyse ci-dessous :

Services contestés, identiques ou similaires (à divers degrés), aux services de l’opposante de la classe 35
La vente au détail et/ou en gros contestée des produits suivants : uniformes de service et uniformes de travail ; vente au détail et en gros de cuir et d’imitations du cuir et de vêtements en cuir, ceintures en cuir, pochettes en cuir, étuis en cuir pour appareils électroniques, sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles, revêtements en cuir, sacs, articles de bagagerie, parapluies ; vente au détail et en gros de métaux précieux, bijoux, pierres précieuses, imprimés, papeterie, textiles, vêtements, chaussures, chapellerie ; vente au détail et en gros de bijoux en argent, montres en argent, instruments horlogers et chronométriques ; vente au détail et/ou en gros des produits suivants : accessoires de mode, linge de maison, chapeaux, sacs à main, chaussures, lingerie, maillots de bain, valises de voyage, sacs à dos ; vente au détail et/ou en gros des produits suivants : sacs en plastique ; vente au détail et en gros de costumes ; vente au détail et/ou en gros des produits suivants : fournitures de bureau, papier, stylos à bille ; vente au détail et en gros de sets de table, linge de lit et linge de table ; vente au détail et en gros de magazines, cartes, livres, brochures, affiches, cartes imprimées, circulaires, catalogues, calendriers, étiquettes de prix, étiquettes de prix, sacs de transport en papier et carton, panneaux publicitaires en papier ou carton, cartes postales, cartes de vœux, sacs et sachets en papier, autocollants (papeterie), vente au détail et en gros de modèles et figurines en papier, papier

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sacs de fête, papier, carton, papier d’emballage, cartes en papier, papeterie, images, machines à écrire et articles de bureau, matériaux d’emballage, matériaux de conditionnement; vente au détail et/ou en gros des produits suivants: articles de repos, à savoir, draps de lit; vente au détail et/ou en gros des produits suivants: nappes; vente au détail et/ou en gros des produits suivants: nappes, chiffons pour laver les sols; vente au détail et en gros de bijoux sont identiques aux services de vente au détail et en gros (en ligne et hors ligne) de l’opposant concernant les métaux précieux, les alliages de métaux précieux, les bijoux, les pierres précieuses, les montres, les instruments chronométriques, le papier, le carton, les produits de l’imprimerie, les articles pour reliures, les photographies, la papeterie, les adhésifs pour la papeterie ou le ménage, le matériel pour artistes, les pinceaux d’artistes, les pinceaux de décorateurs, les machines à écrire (électriques ou non électriques), les articles de bureau (à l’exception des meubles), le matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), les matières plastiques pour l’emballage, les caractères d’imprimerie, les clichés, le cuir et les imitations du cuir, les peaux d’animaux, les malles et sacs de voyage, les parapluies et parasols, les cannes, les fouets, les harnais, la sellerie, les bagages, les sacs, les portefeuilles et sacs polyvalents, les tissus et succédanés de tissus, les nappes, les couvre-lits, les étoffes textiles, les produits textiles et succédanés de textiles, les matières filtrantes en matières textiles, les vêtements, les chaussures et la chapellerie. Comme il ressort de la liste des produits visés par les services comparés, ils sont en partie listés de manière identique, y compris avec des synonymes (tels que bijoux, vêtements, textiles/étoffes textiles, etc.), en partie inclus dans les produits de l’opposant (tels que les costumes sont inclus dans les vêtements, les sacs en plastique et les sacs de fête en papier sont inclus dans les sacs), ou du moins se chevauchent (les sets de table et les chiffons pour laver les sols se chevauchent avec les produits textiles)
En outre, la vente au détail contestée des produits suivants: aliments et boissons, à base de poisson, à base de viande, volailles, non vivantes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures et sauces aux fruits, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, noix, fruits préparés, séchés et déshydratés, algues comestibles (conservées, séchées ou cuites), algues (condiment), algues fraîches, frites et chips, rouleaux aux œufs, avoine concassée, produits de grignotage, caramels (bonbons), assaisonnements, thé au lait (le thé étant l’ingrédient principal), fruits secs, fruits, en conserve [en boîte (am)], viande et crustacés en conserve, légumes en bouteille, huile d’olive, lait en poudre, thé au lait (le lait prédominant), boissons non alcoolisées [boissons], vin, saké (liqueurs japonaises), vins de fruits, vins mousseux, café, thé, cacao, sucre, riz, farine, pain et gâteaux, condiments, fruits et légumes frais, bière, eau minérale, jus de fruits et autres boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées, qui se rapportent tous à différents types d’aliments et de boissons, sont identiques aux services de vente au détail de l’opposant concernant les aliments et les boissons, car ils sont inclus dans les catégories plus larges de l’opposant.

Les services de vente en gros correspondants, à savoir la vente en gros des produits suivants: aliments et boissons, à base de poisson, à base de viande, volailles, non vivantes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures et sauces aux fruits, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, noix, fruits préparés, séchés et déshydratés, algues comestibles (conservées, séchées ou cuites), algues (condiment), algues fraîches, frites et chips, rouleaux aux œufs, avoine concassée, produits de grignotage, caramels (bonbons), assaisonnements, thé au lait (le thé étant l’ingrédient principal), fruits secs, fruits, en conserve [en boîte (am)], viande et crustacés en conserve, légumes en bouteille, huile d’olive, lait en poudre, thé au lait (le lait prédominant), boissons non alcoolisées [boissons], vin, saké (liqueurs japonaises), vins de fruits, vins mousseux, café, thé, cacao, sucre, riz, farine, pain et gâteaux, condiments, fruits et légumes frais, bière, eau minérale, jus de fruits et autres boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées sont similaires aux services de vente au détail de l’opposant concernant les aliments

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et boissons. Bien que les services de vente en gros et les services de vente au détail s’adressent à un public différent, ils ont la même nature et le même but, étant donné que les deux visent à rassembler, au profit de tiers, une variété de produits, permettant aux clients de visualiser et d’acheter ces produits de manière pratique. En outre, l’objet de ces services (les produits eux-mêmes) est le même et le public pourrait considérer qu’un grossiste propose également des services de vente au détail relatifs aux mêmes produits, et vice versa.

De plus, les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits ont la même nature, car les deux sont des services de vente au détail, le même but, qui est de permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat, et la même méthode d’utilisation.

Une similitude est constatée entre ces services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont couramment vendus ensemble dans les mêmes points de vente et qu’ils ciblent le même public. Cependant, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques d’une part et la vente au détail d’autres produits d’autre part peut varier en fonction de la proximité des produits vendus et des particularités des secteurs de marché respectifs. Les mêmes principes s’appliquent en ce qui concerne les services de vente en gros et de vente en ligne.

Les services contestés de vente au détail et de vente en gros de figurines en argent sont similaires aux services de vente au détail et de vente en gros (en ligne et hors ligne) de l’opposant en relation avec les bijoux, étant donné que les produits faisant l’objet des services contestés proviennent souvent des mêmes fabricants que ceux qui produisent des bijoux, et que ces produits sont couramment vendus par les mêmes canaux de vente aux mêmes consommateurs.

En outre, les services de vente au détail et/ou de vente en gros en relation avec les produits suivants : tableaux (mentionné deux fois) sont similaires aux services de vente au détail et de vente en gros (en ligne et hors ligne) de l’opposant en relation avec les photographies, les matériaux pour artistes, les pinceaux pour artistes. Les magasins d’art vendent souvent des matériaux pour artistes, c’est-à-dire les matériaux nécessaires à la création des produits finis, ainsi que les œuvres d’art prêtes à l’emploi, telles que les tableaux.

Les services contestés de vente en gros et de vente au détail en relation avec les produits suivants : articles d’appareils de sport, poids, structures métalliques permettant l’exécution d’exercices, tapis de course ; vente au détail et vente en gros d’articles de sport ; vente au détail et/ou vente en gros en relation avec les produits suivants : équipes sportives sont jugés similaires aux services de vente au détail et de vente en gros (en ligne et hors ligne) de l’opposant en relation avec les vêtements, les chaussures et les couvre-chefs. Par souci de clarté, les services contestés de vente au détail et/ou de vente en gros en relation avec les produits suivants : équipes sportives sont interprétés comme se référant aux produits « équipements sportifs », sur la base de la première langue faisant foi, qui est l’espagnol dans ce cas, et qui se lit « venta al por mayor y al por menor de equipos deportivos ». Les catégories générales de vêtements, chaussures et couvre-chefs comprennent les vêtements, chaussures et couvre-chefs de sport, qui sont des vêtements ou des articles d’habillement conçus spécifiquement pour être utilisés lors de la pratique d’une activité ou d’un sport. D’autre part, les produits faisant l’objet des services du demandeur sont des articles et appareils pour différents types de sports et de gymnastique. Il est courant que les magasins de sport spécialisés proposent des vêtements, des chaussures et des couvre-chefs de sport, ainsi que des articles pour le sport et la gymnastique, offrant ainsi aux clients la possibilité d’acheter au même endroit tout ce dont ils ont besoin pour pratiquer un sport ou l’équipement complet nécessaire à cet effet (par exemple, dans le cas des sports de ski, où ils proposeraient des skis, des chaussures de ski, des vêtements de ski, etc.).

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En outre, les services contestés de vente au détail et en gros de jeux et de jouets électroniques ; de vente au détail et en gros d’articles de jeux ; de vente au détail et/ou en gros des produits suivants : jeux ; de vente au détail et en gros de jouets sont similaires aux services de vente au détail et en gros (en ligne et hors ligne) de l’opposant en relation avec les imprimés, les articles pour artistes. En particulier, les magasins de jeux et jouets pour enfants proposent généralement aussi des livres de lecture et de dessin pour enfants (couverts par les imprimés), des crayons de couleur et d’autres matériaux d’artisanat (inclus dans les articles pour artistes).

Quant aux services contestés de vente au détail et en gros de tendeurs de vêtements, lorsque ces derniers sont des articles pour l’entretien des vêtements, ils sont jugés similaires à un faible degré aux services de vente au détail et en gros (en ligne et hors ligne) de l’opposant en relation avec les vêtements. Il n’est pas rare que les mêmes points de vente proposent non seulement des vêtements, mais aussi divers articles pour l’entretien des vêtements, ce qui justifie le degré de similarité constaté.

Les services contestés de vente au détail et en gros de caoutchouc et de matières plastiques à usage de fabrication sont jugés similaires à un faible degré aux services de vente au détail et en gros (en ligne et hors ligne) de l’opposant en relation avec le carton. Bien que le carton ait diverses utilisations, il est également utilisé comme matériau de fabrication dans diverses industries, telles que la cordonnerie, l’emballage, l’automobile, la construction et l’isolation. Souvent, les mêmes fournisseurs industriels généraux proposent une large gamme de matériaux pour répondre à divers besoins de fabrication et d’emballage, en offrant un guichet unique pour consolider la chaîne d’approvisionnement de leurs clients, par exemple en proposant les produits faisant l’objet des services de l’opposant et ceux du demandeur. Pour ces raisons, ces services sont jugés similaires à un faible degré.

Services contestés jugés similaires à divers degrés aux produits de l’opposant
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires à un degré moyen à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés aux mêmes endroits où les produits sont offerts à la vente. En outre, ils visent le même public.

En outre, il existe un faible degré de similarité entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.

Enfin, un faible degré de similarité entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similarité avec les services de vente au détail, à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Les mêmes principes s’appliquent aux services de vente en gros.

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Au vu de ce qui précède, la division d’opposition constate ce qui suit :

Les services de vente au détail et en gros contestés de peintures, vernis et laques sont similaires aux peintures ; vernis ; laques de l’opposant de la classe 2, respectivement.

Les services de vente au détail et en gros contestés de préparations de blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations de blanchiment pour le cuir, adoucissants pour le linge, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pour faire briller [cirages], toile abrasive, papier à polir, toile de verre, papier de verre, cire pour parquets, cirage pour chaussures, produits à polir pour meubles et parquets, détergents autres que ceux utilisés dans les opérations de fabrication et à des fins médicales, préparations pour le nettoyage à sec ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités concernant les produits suivants : préparations de blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations de blanchiment pour le cuir, adoucissants pour les vêtements, préparations de nettoyage, préparations à polir, à dégraisser et abrasives, préparations pour faire briller
[polissage], chiffons de nettoyage, papier à polir, toile de verre, papier de verre, cire pour parquets, cirage pour chaussures, cire pour meubles et parquets ; vente au détail et en gros d’air comprimé en conserve à des fins de nettoyage et de dépoussiérage, préparations pour enlever les couleurs, préparations pour enlever le vernis, préparations pour nettoyer le papier peint, liquides pour nettoyer les pare-brise, préparations pour parfumer l’air, bâtonnets d’encens, extraits de fleurs
[parfums] ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités concernant les produits suivants : détergents autres que ceux utilisés dans la fabrication ou à des fins médicales, préparations pour le nettoyage à sec, air comprimé en conserve pour le nettoyage et le dépoussiérage, produits de blanchiment, décapants pour vernis, préparations pour nettoyer le papier peint, liquides pour nettoyer les pare-brise, préparations pour parfumer l’air, bâtonnets d’encens, savons ; la vente au détail et/ou en gros des produits suivants : préparations de nettoyage et de blanchiment sont considérées comme similaires aux produits respectifs de l’opposant de la classe 3, à savoir préparations de blanchiment pour le linge ; détergents ; préparations de nettoyage et de parfumage ; produits à polir ; substances à récurer ; abrasifs ; savons, non à usage médical. Comme il ressort de la liste, les produits visés par les services de l’opposant sont soit contenus de manière identique (tels que les préparations de nettoyage), soit inclus dans les produits de l’opposant (tel que le papier de verre est inclus dans les abrasifs) ou du moins se chevauchent (tels que les chiffons de nettoyage se chevauchent avec les préparations de nettoyage, qui comprennent les chiffons de nettoyage imprégnés de préparations de nettoyage).

Les services de vente au détail et en gros contestés de gels de massage autres qu’à usage médical, préparations pour la protection solaire, préparations pour le bronzage [cosmétiques], rouges à lèvres, préparations cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques à des fins amincissantes ; vente au détail et en gros d’adhésifs à usage cosmétique, préparations pour le soin des ongles, préparations pour le démaquillage, shampooings, shampooings secs, shampooings pour animaux de compagnie, lotions capillaires, lotions après-rasage, préparations pour le rasage, dentifrices, gels de blanchiment dentaire, bains de bouche non à usage médical, laques pour les cheveux, teintures pour les cheveux, anti-transpirants [produits de toilette], déodorants pour êtres humains ou pour animaux ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans des grands magasins, services de vente au détail dans un supermarché, tous les services précités concernant les produits suivants : parfumerie, extraits de fleurs (parfums), huiles essentielles, gels de massage autres qu’à usage médical, préparations de protection solaire, préparations de bronzage [cosmétiques], produits cosmétiques, colorants pour les lèvres, préparations cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques à utiliser comme aides amincissantes, adhésifs à usage cosmétique, préparations pour le soin des ongles, préparations démaquillantes ;

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la vente au détail et/ou en gros des produits suivants: préparations pour les soins personnels; vente au détail et en gros de produits d’hygiène personnelle, savons, parfumerie, produits cosmétiques, lotions capillaires et corporelles, huiles essentielles; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans les grands magasins, services de vente au détail en supermarché, concernant les produits suivants: shampooings, shampooings secs, shampooings pour animaux de compagnie, lotions capillaires, lotions après-rasage, préparations pour le rasage, dentifrices, gels de blanchiment dentaire, bains de bouche (non à usage médical), laques pour cheveux, teintures capillaires, anti-transpirants (produits de toilette), déodorants pour êtres humains ou pour animaux sont similaires aux produits respectifs de l’opposant, à savoir parfumerie; huiles essentielles et extraits aromatiques; produits cosmétiques non médicamenteux; dentifrices, non à usage médical, de la classe 3. En outre, la vente au détail et en gros contestée d’étuis à rouge à lèvres; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans les grands magasins, services de vente au détail en supermarché, tous les services précités concernant les produits suivants: étuis à rouge à lèvres sont similaires dans une faible mesure aux produits cosmétiques non médicamenteux de l’opposant de la classe 3, étant donné que les étuis à rouge à lèvres et les produits cosmétiques sont similaires en raison de leur complémentarité, et d’une coïncidence supplémentaire des canaux de vente et du public pertinent.

La vente au détail et en gros contestée de lubrifiants, carburants sont similaires aux lubrifiants et carburants respectifs de l’opposant (y compris les carburants pour moteurs) de la classe 4. En outre, la vente au détail et/ou en gros contestée des produits suivants: bougies parfumées; vente au détail et en gros de bougies sont similaires aux bougies de l’opposant de la classe 4.

La vente au détail et en gros contestée de savon médicamenteux; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans les grands magasins, services de vente au détail en supermarché, concernant les produits suivants: préparations pharmaceutiques et vétérinaires, vaccins, onguents pour coups de soleil; vente au détail et en gros de préparations pharmaceutiques et vétérinaires, vaccins, onguents pour coups de soleil, préparations hygiéniques à usage médical; vente au détail et en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; vente au détail et en gros de préparations stérilisantes, solutions pour lentilles de contact, protège-slips [hygiéniques], remèdes contre la transpiration des pieds, aliments diététiques et substances à usage médical ou vétérinaire, levure à usage pharmaceutique, sucre à usage médical, compléments alimentaires à base de gelée royale, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, suppléments nutritionnels, préparations vitaminées, pilules de bronzage, pilules amaigrissantes, cigarettes sans tabac à usage médical; vente au détail et en gros d’emplâtres, matériaux pour pansements, tissus chirurgicaux, implants chirurgicaux [tissus vivants], matériaux pour obturer les dents, matériaux de remplissage dentaire, cire dentaire, bains de bouche à usage médical; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans les grands magasins, services de vente au détail en supermarché, tous les services précités concernant les produits suivants: préparations stérilisantes, solutions pour lentilles de contact, protège-slips [hygiéniques], remèdes contre la transpiration des pieds, aliments diététiques et substances à usage médical ou vétérinaire, levure à usage pharmaceutique, sucre à usage médical, compléments alimentaires à base de gelée royale, aliments pour bébés; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans les grands magasins, services de vente au détail en supermarché, tous les services précités concernant les produits suivants: compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, compléments alimentaires, préparations vitaminées, pilules de bronzage, pilules amaigrissantes, cigarettes sans tabac à usage médical, emplâtres, matériaux pour pansements, feuilles chirurgicales (tissu), implants chirurgicaux [tissus vivants], matériaux pour obturer les dents, bains de bouche à usage médical; vente au détail et/ou en gros des produits suivants: compléments alimentaires; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris dans les grands magasins, vente au détail

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services de supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: savons médicamenteux sont similaires aux préparations médicinales respectives de l’opposant; préparations vétérinaires; préparations sanitaires à usage médical; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; pansements; matériaux pour pansements; matières pour plomber les dents; cigarettes sans tabac à usage médical; cultures de tissus biologiques à usage médical de la classe 5.

La vente au détail et en gros contestée de désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, raticides, répulsifs pour chiens; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail de supermarché, tous les services précités concernant les produits suivants: désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour tuer les rongeurs, répulsifs pour chiens sont similaires aux préparations et articles sanitaires de l’opposant; préparations et articles pour la lutte contre les nuisibles de la classe 5.

La vente au détail et en gros contestée de quincaillerie et de petits articles de quincaillerie métallique sont similaires aux petits articles de quincaillerie métallique de l’opposant de la classe 6, la quincaillerie incluant également les petits articles de quincaillerie métallique.

La vente au détail et en gros contestée de machines-outils sont similaires aux machines-outils de l’opposant de la classe 7.

La vente au détail et en gros contestée d’appareils électriques à usage d’hygiène personnelle, de coutellerie, de rasoirs et d’outils à main; la vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: outils à main et outils à main électriques sont similaires aux instruments à main de l’opposant pour les soins corporels et de beauté pour humains et animaux et aux outils pour la préparation des aliments, à savoir les couteaux de cuisine et les ustensiles de table de la classe 8, respectivement. Alors que ces derniers et la coutellerie, objets des services contestés, se chevauchent, les produits restants objets des services du demandeur se chevauchent au moins avec les instruments à main de l’opposant pour les soins corporels et de beauté pour humains et animaux.

La vente au détail et en gros contestée d’argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillères] sont similaires aux outils de l’opposant pour la préparation des aliments, à savoir les couteaux de cuisine et les ustensiles de table de la classe 8, car les produits de l’opposant se chevauchent avec ceux objets des services du demandeur.

Les services de vente au détail et en gros contestés, les services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, les services de vente au détail de supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: appareils et instruments scientifiques, nautiques, de topographie, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité; la vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: balances et bascules; la vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants: lunettes de soleil, lunettes sont similaires aux appareils et instruments scientifiques de l’opposant; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments de topographie; appareils et instruments photographiques; machines et appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments de mesurage; appareils et instruments de signalisation; appareils et instruments de contrôle (supervision); appareils de sauvetage; appareils et instruments d’enseignement; appareils, instruments et câbles pour l’électricité de la classe 9, étant donné les produits objets des

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les produits contestés sont soit identiquement contenus dans les produits de l’opposant, soit ces derniers sont plus larges et les incluent.

Les services de vente au détail et en gros contestés, les services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, les services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : logiciels informatiques téléchargeables permettant aux utilisateurs de participer à des réunions et des cours en ligne, avec accès aux données, documents, images et applications logicielles via un navigateur web, logiciels informatiques téléchargeables pour l’accès, la visualisation et le contrôle d’ordinateurs et de réseaux informatiques à distance ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : logiciels informatiques téléchargeables pour faciliter la transmission électronique d’informations, de données, de documents, de voix et d’images sur internet ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : logiciels informatiques, programmes informatiques, logiciels informatiques (y compris les logiciels téléchargeables depuis internet), logiciels de traitement des paiements électroniques effectués à destination et par des tiers, logiciels d’authentification, logiciels informatiques fournis sur internet ; vente au détail et/ou en gros en relation avec les produits suivants : programmes, logiciels informatiques ; la vente au détail et en gros de logiciels informatiques sont similaires aux logiciels informatiques de l’opposant de la classe 9, étant donné que les produits de l’opposant incluent une partie des produits visés par les services de l’opposant, sont identiquement désignés ou sont inclus dans les produits visés par les services contestés (tels que les programmes).

La vente au détail et en gros contestée de téléphones, téléphones mobiles, accessoires de téléphones mobiles, produits électroniques, à savoir, radios, appareils photo, assistants numériques personnels (PDA), lecteurs MP3, appareils électroniques numériques portables et de poche pour l’enregistrement, l’organisation, la transmission, la manipulation et la révision de fichiers audio, téléphones mobiles, appareils de communication électroniques portables, appareils photo, lecteurs de disques compacts, magnétoscopes et caméscopes, produits de télécommunications, matériel informatique ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : appareils et instruments pour l’enregistrement, la réception, la transmission ou la reproduction de données, d’informations, d’images ou de sons, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : équipement de traitement de données, ordinateurs, périphériques d’ordinateur, ordinateurs portables légers, ordinateurs portables, ordinateurs de poche, agendas numériques, appareils et équipements de système de positionnement par satellite (GPS), postes de travail informatiques, serveurs, matériel pour la connexion à des réseaux informatiques et de télécommunications, adaptateurs de réseau informatique, commutateurs, routeurs et concentrateurs ; vente au détail et en gros de batteries, chargeurs de batteries, appareils et instruments pour l’enregistrement, la réception, la transmission et/ou la reproduction de données, d’informations, de photographies, d’images et/ou de sons ; vente au détail et en gros d’ordinateurs, machines à calculer, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, lunettes et lunettes de soleil ; vente au détail et en gros de cartes codées magnétiquement et non magnétiquement ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : modems sans fil et câblés, dispositifs de communication et cartes prépayées de tiers pour l’achat de télécommunications

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services, housses pour ordinateurs portables, pochettes pour ordinateurs, matériel informatique et micrologiciels; services de vente au détail et/ou en gros des produits suivants: produits informatiques, ordinateurs de bureau, tablettes informatiques, téléphones intelligents, claviers, souris, écrans, imprimantes et lecteurs sont similaires aux équipements informatiques et audiovisuels respectifs de l’opposant; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; appareils et équipements optiques, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement de la classe 9.

Les services contestés énumérés ci-après concernent tous des services liés à des publications électroniques téléchargeables de nature spécifique. Il s’agit des services contestés suivants: services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel de formation en télécommunications, internet, formation, affaires, ventes et marketing, systèmes d’alarme, appareils d’extinction d’incendie, caméras de sécurité, appareils photographiques, caméras vidéo, appareils photographiques numériques; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique dans les domaines suivants: téléphones, téléphones mobiles, téléphones intelligents, accessoires de téléphones mobiles, produits électroniques, à savoir béton, récepteurs radio, appareils photographiques, assistants numériques personnels (PDA), lecteurs MP3; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique dans les domaines suivants: dispositifs électroniques numériques portables et de poche pour l’enregistrement, l’organisation, la transmission, l’édition et la révision de fichiers audio, téléphones mobiles, dispositifs de communication électroniques portables; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique dans les domaines suivants: appareils photographiques, lecteurs de disques compacts, magnétoscopes et caméscopes, produits de télécommunications, lecteurs multimédias personnels, disques compacts, musique numérique (téléchargeable depuis internet), technologie des télécommunications, tapis de souris; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique en relation avec les produits suivants: jeux téléchargeables, images, films cinématographiques, films et musique, unités de radiodiffusion et de télévision mobiles, équipements de diffusion télévisuelle, écouteurs, casques d’écoute, haut-parleurs; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique en relation avec les produits suivants: programmes et logiciels de jeux électroniques et vidéo (y compris les logiciels téléchargeables depuis internet), appareils de divertissement et de jeux électroniques, jouets électroniques, jeux et jouets, écrans à cristaux liquides pour équipements de télécommunications et électroniques, décodeurs de télévision; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique en

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relatifs aux produits suivants : télécommandes, programmes de stockage de données, lunettes et lunettes de soleil, enseignes, distributeurs automatiques de billets, distributeurs d’argent, appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils obstétricaux, appareils à rayons X à usage médical ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités relatifs aux produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique relatifs aux produits suivants : appareils thérapeutiques à air chaud, couvertures électriques à usage médical, appareils de test à usage médical, appareils d’analyse sanguine, appareils auditifs pour les sourds, protections auditives, appareils de massage ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités relatifs aux produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique relatifs aux produits suivants : coussins d’air à usage médical, coussinets d’air à usage médical, appareils d’exercice physique à usage médical, pulvérisateurs à usage médical, appareils de fumigation à usage médical, compresses thermiques à usage de premiers secours ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités relatifs aux produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique relatifs aux produits suivants : chaises à usage médical ou dentaire, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, sutures chirurgicales, bandages de soutien, implants chirurgicaux [matériaux artificiels], biberons, gratte-langues, radiographies à usage médical ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités relatifs aux produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique relatifs aux produits suivants : publications périodiques, magazines, publications imprimées périodiques, périodiques spécialisés, cartes, livres, prospectus, affiches, cartes imprimées, circulaires, catalogues, calendriers, étiquettes de prix, étiquettes de prix, étiquettes de prix, sacs de transport en papier et carton, panneaux d’affichage publicitaires en papier ou carton, cartes postales, cartes de vœux ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités relatifs aux produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique relatifs aux produits suivants : récipients en papier pour l’emballage, boîtes en carton, sacs en papier, autocollants [papeterie], cartes, papier de soie, jouets modèles et figurines en papier, sacs de fête en papier, papier mâché, papier d’emballage, cartes en papier, boîtes en papier ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités relatifs aux produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique sur du matériel de papeterie, du matériel imprimé, du matériel de reliure, des photographies, des cartes, des images, des machines à écrire et des articles de bureau, du caoutchouc et des matières plastiques à utiliser dans la fabrication, des matériaux d’obturation et d’isolation, des adhésifs à usage de papeterie ou domestique ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités relatifs aux produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique relatifs aux produits suivants : matériel pour artistes, pinceaux, matériel d’enseignement et matériel pédagogique (à l’exception des appareils), matières plastiques pour l’emballage, caractères d’imprimerie, blocs d’impression, sacs de transport en plastique ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités relatifs aux

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produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériels pédagogiques en relation avec les produits suivants : annuaires imprimés de téléphones, de télécopieurs, de courriers électroniques et de sites web, matériels de marketing et de promotion imprimés, publicités imprimées, manuels d’utilisation ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériels pédagogiques en relation avec les produits suivants : appareils électriques pour la cuisine, rasoirs électriques, brosses à dents électriques, piles, chargeurs de piles, cartes codées magnétiquement et non magnétiquement, meubles, cadres, ustensiles de ménage pour la cuisine ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériels pédagogiques en relation avec les produits suivants : verrerie, porcelaine et faïence, produits chimiques pour l’industrie, la science, la photographie et l’agriculture, peintures, laques et vernis, produits sanitaires personnels, savons, parfumerie, lotions cosmétiques pour le corps et les cheveux, huiles essentielles ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériels pédagogiques en relation avec les produits suivants : préparations de nettoyage et produits de blanchiment, lubrifiants, carburants, bougies, préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires, quincaillerie et ferronnerie, appareils électriques pour la cuisine, appareils électriques à usage de nettoyage domestique ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériels pédagogiques relatifs aux produits suivants : appareils électriques d’hygiène personnelle et machines-outils, coutellerie, rasoirs et outils à main, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes et lunettes de soleil, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail de supermarchés, en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables, à savoir des articles, documents et matériels pédagogiques concrets dans les domaines de l’éclairage, du chauffage, de la production de vapeur, de la cuisson, de la réfrigération, du séchage, de la ventilation, des appareils de distribution d’eau et des installations sanitaires ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail de supermarchés, en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables, à savoir des articles, documents et matériels pédagogiques concrets en relation avec les domaines suivants : véhicules, armes à feu, articles de pyrotechnie, argenterie de table (couteaux, fourchettes et cuillères), figurines en argent, bijoux en argent, montres en argent, instruments horlogers et chronométriques, métaux précieux, bijouterie, pierres précieuses ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériels pédagogiques en relation avec les produits suivants : étuis en cuir pour appareils électroniques, articles en cuir, pochettes en cuir, ceintures en cuir, sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles, revêtements en cuir, sacs, articles de bagagerie, parapluies, miroirs (glaces), cordes et cordelettes, filets, tentes, fils et fils à coudre, à usage textile, tendeurs de vêtements, sets de table ; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris les grands magasins, services de vente au détail d’un supermarché, tous les services précités en relation avec les produits suivants : publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de

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matériel pédagogique concernant les produits suivants: articles de mercerie, linge de lit et de table, tissus, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, boutons, rubans, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, jeux et jouets de sport; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris de grands magasins, services de vente au détail de supermarchés, tous les services précités concernant les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique concernant les produits suivants: aliments et boissons, à base de poisson, à base de viande, volailles, non vivantes, chips de fruits et de légumes, légumes séchés, cuits et conservés, confitures et sauces aux fruits, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, farine, pain et gâteaux, condiments; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris de grands magasins, services de vente au détail de supermarchés, tous les services précités concernant les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel pédagogique concernant les produits suivants: fruits et légumes, légumes frais, bières, eaux minérales, jus de fruits et autres boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées, fleurs fraîches, fleurs séchées, tabac, articles pour fumeurs et allumettes; services de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris de grands magasins, services de vente au détail de supermarchés, tous les services précités concernant les produits suivants: publications électroniques en ligne (téléchargeables depuis l’internet ou un réseau informatique ou une base de données informatique). En ce qui concerne les services contestés de vente au détail et en gros, services de vente au détail en ligne, y compris de grands magasins, services de vente au détail de supermarchés, tous les services précités concernant les produits suivants: publications électroniques téléchargeables sous forme d’articles, de documents et de matériel de formation en télécommunications, internet, formation, affaires, ventes et marketing, systèmes d’alarme, appareils extincteurs, caméras de sécurité, caméras, caméras vidéo, caméras numériques, compte tenu de la version espagnole de ces services¹, l’espagnol étant la langue première de la demande contestée, tous les domaines/éléments énumérés sont considérés comme se référant au domaine auquel se rapportent les matériels respectifs sous forme de publications électroniques. Étant donné que tous les produits faisant l’objet des services contestés sont inclus dans la catégorie générale des publications électroniques [téléchargeables] de l’opposant de la classe 9 et sont donc identiques à celles-ci, les services contestés énumérés dans le présent paragraphe sont similaires aux publications électroniques [téléchargeables] de l’opposant de la classe 9.

La vente au détail et en gros contestée d’appareils de massage, de coussins d’air à usage médical, de coussinets d’air à usage médical, d’appareils d’exercice physique à usage médical, de vaporisateurs à usage médical, d’appareils de fumigation à usage médical, de compresses thermiques à usage de premiers secours, de fauteuils à usage médical ou dentaire, de membres, yeux et dents artificiels, d’articles orthopédiques, de matériaux de suture, de bandages de soutien, d’implants chirurgicaux [matériaux artificiels], de biberons, de gratte-langues; vente au détail et en gros d’appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, d’appareils obstétricaux, d’appareils à rayons X à usage médical, d’appareils thérapeutiques à air chaud, de couvertures électriques à usage médical, d’appareils de test à usage médical, d’appareils d’analyse sanguine, d’appareils auditifs pour les sourds, de protecteurs auditifs; vente au détail et en gros de rayons X
¹ Servicios de venta al por menor y al por mayor, servicios de venta al por menor en línea, incluyendo de grandes almacenes, servicios de venta al por menor de supermercados, todos en relación con publicaciones electrónicas descargables en forma de artículos, documentos y material de instrucción en materia de las telecomunicaciones, Internet, formación, negocios, ventas y marketing, sistemas de alarma, aparatos extintores, cámaras de seguridad, cámaras, cámaras de vídeo, cámaras digitales.

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photographies à usage médical ; la vente au détail et en gros d’appareils et instruments chirurgicaux et médicaux sont similaires aux appareils et instruments médicaux respectifs de l’opposant ; appareils et instruments vétérinaires ; mobilier médical et literie, équipement de transfert de patients ; vêtements médicaux ; prothèses et implants artificiels ; biberons de la classe 10.

La vente au détail et en gros contestée d’appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et d’installations sanitaires ; la vente au détail et/ou en gros des produits suivants : produits électriques et appareils électroniques ménagers et ustensiles de cuisine, batteurs, friteuses à air, petits appareils électroménagers : aspirateurs, presse-fruits ; la vente au détail et/ou en gros des produits suivants : ustensiles de cuisine, cafetières, friteuses, aspirateurs, barattes, fers à repasser, grille-pain, poêles et ensembles de casseroles ; la vente au détail et/ou en gros des produits suivants : lampes, abat-jour ; la vente au détail et en gros d’appareils électriques de cuisine, d’appareils électriques de nettoyage à usage domestique sont similaires aux appareils d’éclairage respectifs de l’opposant ; appareils et installations de cuisson ; appareils de réfrigération ; installations de distribution d’eau ; appareils et installations sanitaires ; appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification d’air de la classe 11. Les produits visés par les services contestés sont inclus dans les catégories plus larges de l’opposant (telles que les friteuses à air dans les appareils de cuisson), les chevauchent (telles que les poêles et ensembles de casseroles, ces derniers couvrant les poêles et casseroles électriques, qui sont inclus dans les appareils de cuisson ; les appareils électriques de nettoyage à usage domestique, qui comprennent les appareils de purification d’air à usage domestique, qui sont inclus dans les appareils de purification d’air), ou sont identiques en termes de couverture (tels que les appareils de réfrigération et les appareils frigorifiques).

La vente au détail et/ou en gros contestée des produits suivants : véhicules ; la vente au détail et en gros de véhicules sont similaires aux véhicules de l’opposant de la classe 12.

La vente au détail et/ou en gros contestée des produits suivants : armes à feu ; la vente au détail et en gros d’armes à feu, d’articles de pyrotechnie sont similaires aux armes à feu (armes à feu) et articles de pyrotechnie respectifs de l’opposant de la classe 13.

La vente au détail et en gros contestée d’instruments de musique sont similaires aux instruments de musique de l’opposant de la classe 15.

La vente au détail et en gros contestée de récipients en papier pour l’emballage, de boîtes en carton, de mouchoirs en papier et de serviettes en papier ; la vente au détail et en gros de boîtes en papier sont similaires aux sacs, pochettes et articles en papier, carton ou matières plastiques pour l’emballage, l’enveloppement ou le classement et aux lingettes en papier jetables de l’opposant de la classe 16, respectivement. Il est noté que les lingettes en papier jetables de l’opposant et les mouchoirs en papier et serviettes en papier se chevauchent, ce qui les rend identiques.

La vente au détail et/ou en gros contestée des produits suivants : articles de repos, à savoir, matelas, oreillers sont similaires respectivement aux matelas, oreillers de l’opposant de la classe 20.

La vente au détail et en gros contestée de miroirs (glaces) sont similaires aux miroirs (verre argenté) de l’opposant de la classe 20, où miroirs (glaces) et miroirs (verre argenté) sont synonymes.

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Les services de vente au détail et/ou en gros contestés concernant les produits suivants: chaises; les services de vente au détail et/ou en gros concernant les produits suivants: équipement de bureau, chaises de bureau, tables de bureau, bancs, canapés, mobilier de réception, classeurs, blocs-tiroirs, étagères, armoires, casiers métalliques, classeurs; les services de vente au détail et/ou en gros concernant les produits suivants: décoration intérieure, chaises longues, canapés, chaises, tables, bureaux, meubles d’appoint; la vente au détail et en gros de meubles, cadres sont similaires aux meubles et ameublements respectifs de l’opposant; cadres de la classe 20. Par souci d’exhaustivité, la décoration intérieure comprend divers meubles et ameublements d’appoint.

Les services de vente au détail et/ou en gros contestés concernant les produits suivants: vaisselle, vaisselle (autres que couteaux, fourchettes et cuillères), vaisselle de ménage; la vente au détail et en gros d’ustensiles de ménage et de cuisine, verrerie, porcelaine et faïence sont similaires aux ustensiles de ménage ou de cuisine respectifs de l’opposant; verrerie non comprise dans d’autres classes; porcelaine non comprise dans d’autres classes; faïence de la classe 21.

Les services de vente au détail et/ou en gros contestés concernant les produits suivants: figurines ornementales en céramique et en terre cuite, cache-pots sont similaires aux statues, figurines, enseignes et œuvres d’art de l’opposant fabriquées à partir de matériaux tels que la porcelaine, la céramique, la faïence et le verre, inclus dans cette classe, de la classe 21. Les cache-pots pourraient, entre autres, être fabriqués à partir de l’un des matériaux dont sont faits les produits de l’opposant, se chevauchant ainsi avec eux. En outre, les services de vente au détail et/ou en gros contestés concernant les produits suivants: paniers à fleurs, bols et pots pour fleurs et plantes, sont similaires à la catégorie générale de récipients pour fleurs de l’opposant de la classe 21.

La vente au détail et en gros contestée de cordes et ficelles, filets, tentes sont similaires aux cordes, filets et tentes respectifs de l’opposant de la classe 22.

La vente au détail et en gros contestée de fils et filés, à usage textile sont similaires aux fils et filés à usage textile de l’opposant de la classe 23.

La vente au détail et en gros contestée d’articles de couture; la vente au détail et en gros de dentelles et broderies, boutons, rubans, épingles et aiguilles, fleurs artificielles sont similaires aux accessoires vestimentaires, articles de couture et articles textiles décoratifs de l’opposant de la classe 26.

La vente au détail et en gros contestée de tapis, carpettes sont similaires aux tapis, carpettes respectifs de l’opposant de la classe 27. En outre, la vente au détail et en gros contestée de matériaux isolants sont similaires aux revêtements de sol et revêtements de sol artificiels de l’opposant de la classe 27, où les produits de l’opposant comprennent entre autres des revêtements de sol isolants.

Les services de vente au détail et en gros contestés concernant les produits suivants: produits pour animaux de compagnie sont similaires aux aliments pour animaux et nourriture pour animaux de l’opposant de la classe 31, étant donné que les produits pour animaux de compagnie comprennent entre autres des aliments pour animaux et de la nourriture pour animaux, ce qui rend ces produits identiques.

Les services de vente au détail et/ou en gros contestés concernant les produits suivants: tabac, articles pour fumeurs et allumettes; les services de vente au détail et/ou en gros concernant

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aux produits suivants : les cendriers en cristal sont similaires au tabac ; aux articles pour fumeurs ; aux allumettes de l’opposant, relevant de la classe 34, respectivement. Les services de vente au détail et/ou en gros contestés en relation avec les produits suivants : fleurs, décorations florales sont au moins faiblement similaires aux fleurs de l’opposant de la classe 31, étant donné que les décorations florales désignent, entre autres, des décorations faites à partir de fleurs, ce qui rend les décorations florales fortement similaires aux fleurs de l’opposant. La vente au détail et en gros contestée de produits chimiques destinés à l’industrie, la science, la photographie et l’agriculture est au moins faiblement similaire au noir de carbone de l’opposant à usage industriel ou agricole ; aux agents anti-coulures ; aux plaques photographiques sensibles à la lumière de la classe 1. Alors qu’une partie des produits visés par les services de l’opposant sont identiques aux produits respectifs de l’opposant (tels que les produits chimiques destinés à l’industrie, la science et l’agriculture), une autre partie révèle un degré de similarité avec ceux-ci. En particulier, les produits chimiques utilisés en photographie sont similaires aux plaques photographiques sensibles à la lumière lorsqu’ils présentent une relation de complémentarité et sont généralement proposés par les mêmes fabricants, par les mêmes canaux de vente, aux mêmes consommateurs.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être raisonnablement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à divers degrés visent le grand public et les professionnels. Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Autriche.

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L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

Les mots anglais juxtaposés « Red Bull » de la marque antérieure seront compris par le public pertinent, car « red » est un mot anglais de base (08/07/2015, T-548/12, REDROCK (fig.), EU:T:2015:478, point 39) et le mot « bull » est très similaire à son équivalent en allemand, « Bulle »². Par conséquent, il est probable que le public pertinent en Autriche perçoive les éléments verbaux « Red Bull » de la marque antérieure comme un tout, en déduisant le sens d’un taureau de couleur rouge, compte tenu notamment de la couleur rouge correspondante de la marque antérieure qui renforce ce sens. L’expression « Red Bull » ne décrit ni n’évoque directement aucune caractéristique des produits et services en cause et est, par conséquent, distinctive à un degré normal. Quant à la police de caractères utilisée pour représenter les deux mots des marques, elle est standard et, par conséquent, sert la simple fonction de les représenter graphiquement.

En ce qui concerne la perception du signe contesté, en raison de la représentation graphique dans des couleurs différentes et l’un horizontalement et l’autre – verticalement, les consommateurs le percevront comme étant composé des deux mots « BLUE BULL ».

Même si la lettre « U » dans « Bull » est stylisée comme un dispositif de taureau, il n’en demeure pas moins que, lorsqu’ils rencontrent une stylisation fantaisiste d’un élément verbal, les consommateurs ont tendance à trouver le moyen le plus simple de s’y référer (c’est-à-dire de le prononcer). Les caractéristiques graphiques spécifiques de la stylisation, son positionnement sur la même ligne entre les lettres, et l’identité des connotations sémantiques que le dispositif figuratif et le terme « BULL » évoquent, inciteront les consommateurs à l’identifier immédiatement comme représentant la lettre « U » dans le terme « BULL ». L’élément « BULL » sera perçu par les consommateurs pertinents de la même manière que l’élément identique dans la marque antérieure. Il est fait référence à l’argumentation et aux conclusions formulées à cet égard, qui sont pleinement applicables à la perception du terme dans le signe contesté.

De manière identique à l’élément « bull », le degré de caractère distinctif du dispositif de taureau intégré dans la stylisation de « BULL » est également normal. Toutefois, en ce qui concerne l’impact global de ces éléments, il est tenu compte du fait que, lorsque les signes se composent à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, point 37). La division d’opposition ne voit aucune raison impérieuse de refuser l’application de ce principe au cas d’espèce. Les consommateurs percevront probablement le dispositif de taureau comme renforçant le concept évoqué par le terme « bull » du signe, lui conférant ainsi un rôle quelque peu subordonné.

Quant au terme « Blue », il est probable que les consommateurs pertinents le perçoivent avec sa signification en langue anglaise de couleur, le terme étant un mot anglais de base connu même des consommateurs non anglophones (27/06/2013, T-367/12, MOL Blue Card/ BLUE et.al., EU:T:2013:336, point 42). De plus, cette perception est renforcée par la représentation graphique des lettres de « Bull » en couleur bleue,
² Informations extraites de Duden le 16/12/2025 à l’adresse https://www.duden.de/suchen/dudenonline/bulle.

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où, en fait, la représentation graphique du terme « Bull » rassemble en elle-même les connotations sémantiques des termes « BLUE BULL ». De manière identique au cas de la marque antérieure, il est probable que le public pertinent en Autriche perçoive les éléments verbaux de la marque « Blue Bull » comme un tout, en déduisant le sens d’un taureau de couleur bleue. L’expression « Blue Bull » ne décrit ni n’évoque directement aucune caractéristique des services en question et est, par conséquent, distinctive à un degré normal.

La police de caractères utilisée pour représenter les deux mots de la marque contestée est standard et, par conséquent, ne sert qu’à les représenter graphiquement.

Enfin, ni le signe contesté ni la marque antérieure ne sont considérés comme contenant un élément visuellement plus accrocheur (dominant) que les autres.

Visuellement, les signes coïncident dans leur second terme « bull ». Les signes diffèrent par leurs premiers éléments verbaux, à savoir « red » et « blue » respectivement, ainsi que par les aspects et éléments figuratifs des signes, qui ont moins d’impact pour les raisons exposées ci-dessus.

Les coïncidences identifiées ci-dessus conduisent à un degré moyen de similitude visuelle. Il est rappelé que la considération selon laquelle le consommateur attache normalement plus d’importance à la partie initiale d’une marque ne saurait s’appliquer dans tous les cas et remettre en cause le principe selon lequel l’examen de la similitude des marques doit être fondé sur l’impression d’ensemble qu’elles produisent. Il n’y a aucune raison de croire que les consommateurs moyens, normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés, négligeront systématiquement les parties ultérieures des éléments verbaux d’une marque au point de ne se souvenir que de la première partie (07/06/2023, T-33/22, Porto insígnia / Insignia et al., EU:T:2023:316, § 56-57). À cet égard, le fait que le mot coïncidant soit placé en deuxième position dans les marques antérieures est sans importance, car en raison de la brièveté des deux mots de ces signes, les consommateurs saisiront immédiatement tous leurs termes en une seule fois.

Phonétiquement, la prononciation des signes coïncide dans le son de « bull », qui est le second terme des deux signes. Les marques diffèrent par le son de leurs éléments verbaux supplémentaires, à savoir « red » et « blue » en première position.

La coïncidence identifiée ci-dessus conduit à la constatation d’un degré moyen de similitude phonétique.

Conceptuellement, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Le sens distinctif d’un taureau qu’évoquent les signes comparés les rend conceptuellement similaires à un degré supérieur à la moyenne. Les concepts restants (ceux de rouge et de bleu) qualifient celui qui coïncide, restant ainsi globalement moins impactants sur le plan conceptuel.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Selon l’opposant, la marque antérieure a été largement utilisée et bénéficie d’une portée de protection accrue. Toutefois, pour des raisons de procédure

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économie, les preuves produites par l’opposant pour étayer cette allégation n’ont pas à être examinées en l’espèce (voir ci-dessous dans «Appréciation globale»).

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures soumises à l’analyse ci-après reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits et services en question du point de vue du public du territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Les produits et services sont identiques ou similaires à des degrés divers et ils s’adressent au grand public et aux professionnels faisant preuve d’un degré d’attention qui varie entre moyen et élevé. Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal. Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré moyen et conceptuellement similaires à un degré supérieur à la moyenne.

Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou celles dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29). Dans le cas particulier où les signes partagent le même élément distinctif «bull», il est fort concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variation de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49). En outre, il est particulièrement pertinent que les éléments différents qu’ils contiennent soient utilisés de manière identique, un terme différent se référant à une couleur primaire étant ajouté aux deux au début, définissant ainsi l’élément de coïncidence de manière similaire.

La constatation d’un risque de confusion est valable même pour les produits et services jugés similaires à un faible degré et malgré un degré d’attention accru (le cas échéant), car ils ne pourront pas compenser les similitudes entre les signes de manière à exclure la possibilité d’un risque de confusion.

Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public.

Par conséquent, l’opposition est bien fondée sur la base du droit antérieur de l’opposant analysé ci-dessus. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour tous les services contestés.

Étant donné que l’opposition est accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’évaluer le degré accru de

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caractère distinctif tel que revendiqué par l’opposant. Le résultat serait le même même si la marque antérieure jouissait d’un degré de caractère distinctif accru.

Étant donné que le droit antérieur susmentionné conduit au succès de l’opposition et au rejet de la marque contestée pour tous les produits contre lesquels l’opposition a été formée, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposant (16/09/2004, T-342/02, Moser Grupo Media, s.l. / MGM, EU:T:2004:268).

Enfin, étant donné que l’opposition est entièrement accueillie sur la base du motif de l’article 8, paragraphe 1, sous b), EUTMR, il n’est pas nécessaire d’examiner davantage l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 5, EUTMR.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, EUTMR, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition doit supporter les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Étant donné que le demandeur est la partie qui succombe, il doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposant au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, EUTMR et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), EUTMIR, les frais à payer à l’opposant sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Gabriele Teodora Valentinova Gilberto SPINA ALÌ TSENOVA-PETROVA MACIAS BONILLA
Conformément à l’article 67 EUTMR, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 EUTMR, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.