DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 218 695
Arteconfort Hotel, S.L., C/ Homero, 30 – bloque 1, puerta 1, 28340 Valdemoro (Madrid), Espagne (opposante), représentée par Arcade & Asociados, C/ Isabel Colbrand, 6 – 5ª planta, 28050 Madrid, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Comfort-kedjan AB, Jan Stenbecks Torg 17, 164 40 Kista, Suède (demanderesse), représentée par Baker & Mckenzie Advokatbyrå KB, Vasagatan 7, 101 23 Stockholm, Suède (mandataire professionnel).

Le 24/10/2025, la division d’opposition prend la
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 218 695 est rejetée dans son intégralité.

2. L’opposante supporte les dépens, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 11/06/2024, l’opposante a formé opposition contre l’ensemble des produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 983 675
(marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne
n° 16 265 522 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, ainsi que le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

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Classe 11 : Installations d’arrosage automatiques ; Accumulateurs de chaleur ; Brûleurs à acétylène ; Brûleurs à acétylène ; Générateurs d’acétylène ; Torches à acétylène ; Hottes de ventilation ; Installations d’éclairage pour véhicules aériens ; Fours à air chaud ; Fours à air chaud ; Appareils de désodorisation de l’air ; Appareils de refroidissement de l’air ; Filtres pour la climatisation ; Filtres pour la climatisation ; Appareils de chauffage de l’air ; Séchoirs (à air) ; Installations de climatisation ; Installations de climatisation ; Installations de filtrage de l’air ; Appareils à air chaud ; Accessoires de bains à air chaud ; Allumeurs à friction pour gaz ; Allume-gaz ; Allumeurs ; Ampoules ; Ampoules électriques ; Lampes à arc ; Lampes électriques ; Armatures métalliques pour fours ; Armoires frigorifiques ; Feux de véhicules ; Autoclaves électriques pour la cuisson ; Dispositifs anti-éblouissement pour automobiles [accessoires de lampes] ; Dispositifs anti-éblouissement pour automobiles [accessoires de lampes] ; Phares d’automobiles ; Refroidisseurs pour fours ; Baignoires ; Baignoires pour bains de siège ; Cabines de bains turcs portables ; Accessoires de bain ; Chauffe-bains ; Chauffe-bains ; Appareils de plomberie pour le bain ; Lampes ; Lanternes d’éclairage ; Enveloppes de lampes ; Brûleurs à incandescence ; Brûleurs à incandescence ; Brûleurs de lampes ; Brûleurs de lampes ; Feux de bicyclettes ; Bidets ; Chaudières, autres que parties de machines ; Chaudières, autres que parties de machines ; Fours de cuisson ; Bornes-fontaines ; Bouchons de radiateurs ; Lampes de poche électriques ; Chauffe-eau ; Fours de boulangerie ; Buses de robinets anti-éclaboussures ; Buses de robinets anti-éclaboussures ; Tournebroches ; Broches à rôtir ; Brûleurs de laboratoire ; Torches de torchage pour l’industrie pétrolière ; Brûleurs ; Brûleurs germicides ; Chaudières de buanderie ; Toilettes portables ; Ventilateurs de climatisation ; Torréfacteurs de café ; Appareils de chauffage ; Robinets [becs, bondes] pour tuyaux ; Robinets [becs, bondes] pour tuyaux ; Régénérateurs de chaleur ; Régénérateurs de chaleur ; Garnitures de fours en terre réfractaire ; Ampoules pour clignotants de véhicules ; Ampoules pour clignotants de véhicules ; Charbons pour lampes à arc ; Installations de chauffage ; Appareils de chargement pour fours ; Chasses d’eau ; Chasses d’eau ; Installations de chauffage à eau chaude ; Chaudières de chauffage ; Tuyaux de chaudières pour installations de chauffage ; Climatiseurs pour véhicules ; Climatiseurs pour véhicules ; Appareils de chauffage pour combustibles solides, liquides ou gazeux ; Chauffages pour véhicules ; Appareils de chauffage électriques ; Radiateurs de chauffage central ; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; Éléments chauffants ; Chauffe-fers ; Chauffe-fers ; Chauffe-pieds électriques ou non électriques ; Chauffe-pieds électriques ou non électriques ; Chauffe-pieds électriques ou non électriques ; Manchons chauffants électriquement ; Chauffe-plats ; Thermoplongeurs ; Verres de lampes ; Cheminées de lampes ; Conduits de cheminées ; Conduits de cheminées ; Soufflets de cheminées ; Sèche-cheveux ; Installations de distribution d’eau ; Installations de séchage ; Appareils de climatisation ; Appareils de climatisation ; Appareils de chauffage de la colle ; Colonnes de distillation ; Économiseurs de carburant ; Conduites d’eau pour installations sanitaires ; Installations de conduites d’eau ; Cabinets d’aisances ; Cabinets d’aisances ; Congélateurs ; Ustensiles de cuisson électriques ; Cuisinières ; Appareils et installations de cuisson ; Feux de bicyclettes ; Tubes à décharge électriques pour l’éclairage ; Dégivreurs pour véhicules ; Dégivreurs pour véhicules ; Distributeurs de désinfectant pour toilettes ; Appareils de désinfection ; Installations de dessalement ; Installations de dessalement ; Appareils de dessiccation ; Diffuseurs de lumière ; Appareils de refroidissement de boissons ; Appareils de distillation ; Douches ; Douilles pour lampes électriques ; Douilles pour lampes électriques ; Installations d’épuration d’eau ; Installations d’épuration d’eau ; Appareils de filtrage d’eau ; Installations de refroidissement d’eau ; Fontaines ; Réservoirs d’eau sous pression ; Stérilisateurs d’eau ; Échangeurs de chaleur, autres que parties de machines ; Échangeurs de chaleur, autres que parties de machines ; Appareils et installations d’éclairage ; Lustres ; Installations d’épuration des eaux usées ; Installations d’épuration des eaux usées ; Plafonniers ; Radiateurs électriques ; Épurateurs et purificateurs de gaz ; Épurateurs et purificateurs de gaz ; Poêles ; Appareils de séchage pour fourrages ; Évaporateurs ; Poêles [appareils de chauffage] ; Filaments pour lampes électriques ; Filtres pour eau potable ; Torches enflammées ; Forges portables ; Fours, autres que pour usage de laboratoire ; Garnitures façonnées pour fours ; Barres de foyer ; Barres de foyer ; Barres de foyer ; Foyers ; Foyers ; Cendriers pour fours ; Appareils et machines frigorifiques ; Chambres froides ; Conteneurs frigorifiques ; Frisage

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lampes; Rôtissoires à fruits; Épurateurs de gaz [parties d’installations à gaz]; Brûleurs à gaz; Brûleurs à gaz; Chaudières à gaz; Lampes à gaz; Chaudières à vapeur, autres que parties de machines; Lampes germicides pour la purification de l’air; Machines et appareils à glace; Glacières électriques; Glacières électriques; Globes de lampes; Plaques chauffantes; Grille-pain; Dispositifs de rôtissage; Dispositifs de rôtissage; Incinérateurs; Appareils d’ionisation pour le traitement de l’air ou de l’eau; Fontaines ornementales; Lampes de laboratoire; Installations de refroidissement du lait; Pasteurisateurs; Lampes à huile; Lampes à rayons ultraviolets, non à usage médical; Lampes de sûreté; Réflecteurs de lampes; Lanternes chinoises; Lanternes chinoises; Lavabos
[parties d’installations sanitaires]; Installations de refroidissement pour liquides; Tubes lumineux pour l’éclairage; Filaments de magnésium pour l’éclairage; Torréfacteurs de malt; Lampes de mineurs; Installations de traitement de combustibles et de matières modératrices nucléaires; Installations de traitement de combustibles et de matières modératrices nucléaires; Vannes de régulation de niveau dans les réservoirs; Vannes de régulation de niveau dans les réservoirs; Lumières électriques pour arbres de Noël; Numéros de maisons lumineux; Brûleurs oxhydriques; Radiateurs [chauffage]; Brûleurs à mazout; Brûleurs à mazout; Phares de véhicules; Plaques chauffantes; Torches d’éclairage; Torches d’éclairage; Torches d’éclairage; Installations de polymérisation; Cuisinières; Soupapes d’air pour installations de chauffage à vapeur; Appareils et machines d’épuration d’eau; Appareils et machines d’épuration d’eau; Appareils et machines d’épuration d’air; Tours de raffinage pour la distillation; Installations et machines de refroidissement; Réchauds; Réchauds; Chauffe-eau [appareils]; Réflecteurs pour véhicules; Appareils et installations frigorifiques; Appareils et installations de réfrigération; Registres [chauffage]; Registres [chauffage]; Accessoires de régulation pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; Accessoires de sécurité pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; Robinets; Rondelles pour robinets d’eau; Rôtissoires; Appareils et installations sanitaires; Appareils et installations de séchage; Appareils de séchage des mains pour toilettes; Serpentins [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Ventilateurs [parties d’installations de climatisation]; Stérilisateurs; Installations de refroidissement pour tabac; Torréfacteurs de tabac; Appareils d’éclairage pour véhicules; Rôtissoires; Rôtissoires; Installations de transport de cendres, automatiques; Installations génératrices de vapeur; Ventilation
[climatisation] installations et appareils; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Cuvettes de toilettes; Cuvettes de toilettes; Sièges de toilettes; Sièges de toilettes; Abat-jour; Supports d’abat-jour; Mitigeurs pour conduites d’eau; Accessoires de régulation et de sécurité pour conduites de gaz; Accessoires de régulation et de sécurité pour appareils à eau; Accumulateurs de vapeur; Appareils et installations d’adoucissement de l’eau; Hottes de ventilation pour laboratoires; Stérilisateurs d’air; Alambics; Brûleurs à alcool; Brûleurs à alcool; Brûleurs à essence; Brûleurs à essence; Dispositifs anti-éblouissement pour véhicules [accessoires de lampes]; Dispositifs anti-éblouissement pour véhicules [accessoires de lampes]; Appareils de chauffage pour dégivrer les vitres de véhicules; Supports pour brûleurs à gaz; Supports pour brûleurs à gaz; Installations d’alimentation en eau; Réacteurs nucléaires; Réacteurs nucléaires; Autoclaves électriques pour la cuisson; Lampes pour clignotants d’automobiles; Lampes pour clignotants d’automobiles; Feux d’automobiles; Chauffe-biberons électriques; Gaufriers électriques; Gaufriers électriques; Gaufriers électriques; Accessoires de régulation et de sécurité pour appareils à gaz; Percolateurs à café électriques; Cafetières électriques; Lampadaires; Conduits de fumée pour chaudières de chauffage; Barbecues; Friteuses électriques; Cheminées domestiques; Pompes à chaleur; Capteurs solaires thermiques
[chauffage]; Fours solaires; Appareils de bronzage [lits de bronzage]; Appareils de bronzage [lits de bronzage]; Appareils de chasse d’eau; Appareils d’alimentation pour chaudières de chauffage; Réfrigérateurs; Réfrigérateurs; Appareils de désodorisation, non à usage personnel; Appareils de prise d’eau; Appareils d’épuration d’huile; Appareils de fumigation, non à usage médical; Mobilier de four [supports]; Chauffe-mains; Bains (Spa -) [récipients]; Appareils de chromatographie à usage industriel; Filaments chauffants électriques; Condenseurs à gaz, autres que parties de machines; Coussinets [coussins] (chauffants -), électriques, non à usage médical; Installations de bains de sauna; Cabines de douche; Éviers; Appareils faciaux à vapeur [saunas]; Urinoirs [installations sanitaires]; Bouillottes;

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Bouilloires électriques ; Chauffe-lits ; Couvertures électriques, non à usage médical ; Chauffe-plats ; Appareils de filtration pour aquariums ; Chauffe-aquariums ; Éclairages d’aquariums ; Tapis chauffants électriques ; Fours dentaires ; Yaourtières électriques ; Yaourtières électriques ; Vases d’expansion pour installations de chauffage central ; Hottes d’extraction pour cuisines ; Ventilateurs (électriques) à usage personnel ; Sèche-linge électriques ; Fours à micro-ondes ; Appareils de chloration pour piscines ; Appareils de chloration pour piscines ; Appareils de chloration pour piscines ; Vannes (thermostatiques) [parties d’installations de chauffage] ; Appareils à jets de bain à remous ; Appareils de déshydratation des déchets alimentaires ; Lampes de plongée ; Lampes de plongée ; Goutteurs d’irrigation au goutte-à-goutte [raccords d’irrigation] ; Sachets de stérilisation jetables ; Chambres (blanches)
[installations sanitaires] ; Pierres de lave pour barbecues ; Machines d’arrosage à usage agricole ; Fours à micro-ondes à usage industriel ; Machines à cuire le pain ; Vitrines réfrigérées ; Défroisseurs (pour tissus) ; Machines à faire le pain ; Appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; Appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes
[DEL] ; Appareils de bain hydromassant ; Vitrines chauffantes ; Multicuiseurs ; Cuiseurs vapeur électriques.

Classe 20 : Ruches ; Panneaux d’affichage ; Décorations en matières plastiques pour produits alimentaires ; Ambre jaune ; Animaux empaillés ; Lits pour animaux de compagnie ; Lits pour animaux de compagnie ; Nids pour animaux de compagnie ; Niches pour animaux de compagnie ; Niches pour animaux de compagnie ; Griffes (d’animaux) ; Anneaux de rideaux ; Verre (argenté) [miroirs] ; Verre (argenté) [miroirs] ; Casiers de vestiaire ; Armoires à pharmacie ; Colliers de serrage, non métalliques, pour câbles et tuyaux ; Fûts en bois pour décanter le vin ; Baleine, brute ou mi-ouvrée ; Bambou ; Bancs [meubles] ; Paniers de pêche ; Paniers de pêche ; Parcs pour bébés ; Parcs pour bébés ; Parcs pour bébés ; Berceaux ; Rayonnages de bibliothèques ; Rayonnages de bibliothèques ; Bobines en bois pour fils, soie, cordes ; Cadres de lits en bois ; Ruban de bois ; Bouchons pour bouteilles ; Bouchons ; Râteliers à bouteilles ; Tambours à broder ; Montures de brosses ; Buffets ; Cornes d’animaux ; Bureaux ; Mobilier de bureau ; Porte-costumes ; Cire gaufrée pour ruches ; Sections de bois pour ruches ; Meubles ; Meubles ; Robinets pour tonneaux, non métalliques ; Robinets pour tonneaux, non métalliques ; Fichiers ; Fichiers ; Fichiers ; Classeurs ; Écaille de tortue d’imitation ; Écaille de tortue d’imitation ; Pare-feu ; Cercueils ; Garnitures de cercueils, non métalliques ; Bois de cerf ; Sièges ; Sièges ; Fauteuils ; Fauteuils ; Appuie-tête
[meubles] ; Porte-chapeaux ; Palettes de chargement, non métalliques ; Wagons de chemin de fer (Barres de gabarit de chargement, non métalliques, pour -) ; Charnières, non métalliques ; Présentoirs ; Niches ; Niches ; Cintres et patères ; Étagères pour classeurs
[meubles] ; Étagères pour classeurs [meubles] ; Fauteuils ; Mannequins et bustes de couturière ; Récipients, non métalliques, pour combustibles liquides ; Commodes ; Comptoirs [tables] ; Récipients, non métalliques [stockage, transport] ; Récipients flottants, non métalliques ; Tables ; Corail ; Plateaux, non métalliques ; Corne, brute ou mi-ouvrée ; Corozo ; Literie, à l’exception du linge de lit ; Coussins ; Coussins ; Matelas ; Crochets, non métalliques, pour tringles à vêtements ; Cuves, non métalliques ; Guéridons de service ; Guéridons de service ; Guéridons de service ; Tables à dessin ; Tables à dessin ; Distributeurs de serviettes fixes, non métalliques ; Divans ; Douves en bois ; Ébénisterie ; Écaille de tortue ; Écaille de tortue ; Coquilles d’huîtres ; Tuteurs, non métalliques, pour plantes ou arbres ; Tuteurs, non métalliques, pour plantes ou arbres ; Échelles en bois ou en matières plastiques ; Escaliers d’embarquement, non métalliques, mobiles, pour passagers ; Mobilier scolaire ; Étagères pour machines à écrire ; Panneaux en bois ou en matières plastiques ; Écrous, non métalliques ; Écume de mer ; Tapis amovibles pour éviers ; Récipients d’emballage en matières plastiques ; Embrasses de rideaux, non en matières textiles ; Lits ; Dévidoirs non mécaniques, non métalliques, pour tuyaux flexibles ; Dévidoirs non mécaniques, non métalliques, pour tuyaux flexibles ; Bobines d’enroulement, non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; Tringles d’escalier ; Établis ; Étagères ; Nichoirs ; Nichoirs ; Ventilateurs à usage personnel, non électriques ; Fermetures pour récipients, non métalliques ; Ferrures de meubles, non métalliques ; Jardinières ; Socles de pots de fleurs ; Râteliers à fourrage ; Râteliers à fourrage ; Râteliers à fusils ; Fûts, non métalliques ; Fûts, non métalliques ; Fûts,

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non métalliques; Supports de tonneaux, non métalliques; Supports de tonneaux, non métalliques; Rouleaux de rideaux; Garde-manger; Garnitures de fenêtres, non métalliques; Garnitures de lits, non métalliques; Garnitures de portes, non métalliques; Billots [tables]; Caisses; Caisses; Housses pour vêtements [garde-robes]; Plaques numérotées, non métalliques; Plaques numérotées, non métalliques; Ivoire brut ou semi-ouvré; Meubles métalliques; Rotin; Rotin; Présentoirs à journaux; Porte-revues; Stores d’intérieur à lamelles; Lavabos [meubles]; Lits d’hôpital; Roulettes de lits, non métalliques; Loquets, non métalliques; Pupitres de lecture; Manches d’outils, non métalliques; Paniers [corbeilles] pour le transport d’objets; Porte-manteaux; Palettes de transport, non métalliques; Palettes de manutention, non métalliques; Marches [échelles], non métalliques; Cloisons de meubles en bois; Roulettes [galets], non métalliques; Rayons de miel; Mobiles [décoration]; Bureaux pour travailler debout; Nacre brute ou semi-ouvrée; Médailles d’identification pour chiens, non métalliques; Numéros de maisons, non métalliques, non lumineux; Oiseaux (empaillés); Oreillers; Coussins d’air, non à usage médical; Matelas (de paille); Paille tressée, à l’exception des nattes; Tresses de paille; Bordures en paille; Paniers à pain de boulangers; Porte-parapluies; Paravents [meubles]; Patères, non métalliques; Rideaux de perles pour la décoration; Piquets de tente, non métalliques; Piquets de tente, non métalliques; Dessus de tables; Portes de meubles; Tringles de support pour rideaux; Étagères de meubles; Bordures en plastique pour meubles; Réservoirs, non métalliques ni en maçonnerie; Réservoirs, non métalliques ni en maçonnerie; Tringles à rideaux; Crochets de rideaux; Embrasses de rideaux; Roseaux [matériaux de tressage]; Sabots d’animaux; Bureaux d’écriture; Serrures, non métalliques, pour véhicules; Sièges métalliques; Canapés; Divans; Sommiers; Vannes, non métalliques, autres que des pièces de machines; Vannes, non métalliques, autres que des pièces de machines; Statues en bois, cire, plâtre ou plastique; Tables métalliques; Coiffeuses; Moulures de cadres; Étagères de rangement; Étagères de rangement; Casiers; Casiers; Miroirs (verre argenté); Chaises longues; Chaises longues; Traversins; Tréteaux [meubles]; Panneaux pour suspendre les clés; Porte-assiettes; Vannerie; Vitrines; Coussins d’air, non à usage médical; Matelas pneumatiques, non à usage médical; Barres d’ambroïde; Barres d’ambroïde; Plaques d’ambroïde; Plaques d’ambroïde; Œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou plastique; Auges, non métalliques, pour mélanger le mortier; Coffres, non métalliques; Coffres, non métalliques; Coffres, non métalliques; Établis d’étau [meubles]; Fûts, non métalliques; Cercles de tonneaux, non métalliques; Cercles de tonneaux, non métalliques; Supports pour machines à calculer; Bouchons, non métalliques; Bouchons, non métalliques; Bouchons d’étanchéité, non métalliques; Bouchons d’étanchéité, non métalliques; Vis, non métalliques; Rivets, non métalliques; Chevilles [broches], non métalliques; Chevilles [broches], non métalliques; Boulons, non métalliques; Bouchons de bouteilles non métalliques; Fermetures de bouteilles, non métalliques; Bracelets d’identification, non métalliques; Desserte; Bustes en bois, cire, plâtre ou plastique; Vis de serrage, non métalliques, pour câbles; Cadres de tableaux; Tringles à tableaux; Tringles à tableaux; Boîtes en bois ou en plastique; Boîtes en bois ou en plastique; Boîtes en bois ou en plastique; Tables de massage; Lits hydrostatiques [à eau], non à usage médical; Lits hydrostatiques [à eau], non à usage médical; Drains [vannes] en plastique; Chevilles de fixation, non métalliques; Chevilles de fixation, non métalliques; Coquillages; Tabourets; Vannes de conduites d’eau en plastique; Caisses de bouteilles en bois; Caisses de bouteilles en bois; Figurines [statuettes] en bois, cire, plâtre ou plastique; Figurines [statuettes] en bois, cire, plâtre ou plastique; Serrures, autres qu’électriques, non métalliques; Fauteuils de coiffeurs; Poteaux, non métalliques; Paniers, non métalliques; Paniers, non métalliques; Boîtes aux lettres, non métalliques ni en maçonnerie; Bouées d’amarrage, non métalliques; Housses (pour vêtements) [rangement]; Panneaux d’affichage en bois ou en plastique; Chariots [meubles]; Rideaux en bambou; Coffres à jouets; Coffres à jouets; Chaises hautes pour bébés; Chaises hautes pour bébés; Trotteurs pour bébés; Objets publicitaires gonflables; Cartes-clés en plastique, non codées et non magnétiques; Carreaux de miroir; Carreaux de miroir; Poulies en plastique pour stores; Tréteaux de sciage; Tréteaux de sciage; Poteaux à griffer pour chats; Jougs [porteurs d’épaule]; Chariots pour ordinateurs [meubles]; Chariots pour ordinateurs [meubles]; Urnes funéraires; Carillons éoliens [décoration]; Stores en bois tissé [meubles]; Supports de livres [meubles]; Supports de livres [meubles]; Coussins pour animaux de compagnie; Stores d’intérieur

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[stores] [meubles] ; Poignées de portes non métalliques ; Poignées de portes non métalliques ; Poignées de portes non métalliques ; Miroirs à main [miroirs de toilette] ; Tapis pour parcs de bébés ; Tapis pour parcs de bébés ; Tapis pour parcs de bébés ; Porte-serviettes
[meubles] ; Boutons non métalliques ; Tables à langer ; Matelas à langer ; Verrous de portes non métalliques ; Stores en papier ; Stores d’intérieur en matières textiles ; Sonnettes de portes non métalliques, non électriques ; Paravents [meubles] ; Bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ; Heurtoirs de portes non métalliques ; Établis [meubles] ; Meubles gonflables ; Meubles gonflables ; Tabourets à marches non métalliques ; Barres d’appui de baignoires non métalliques ; Barres d’appui de baignoires non métalliques ; Colliers non métalliques pour la fixation de tuyaux ; Présentoirs pour l’organisation de bijoux ; Tapis de couchage ; Tapis de couchage ; Anneaux non métalliques pour clés.

Classe 21 : Abreuvoirs ; Mangeoires ; Laine d’acier pour le nettoyage ; Planches à laver ; Récipients isothermes pour aliments ; Batteurs de tapis [instruments à main] ; Fioles en verre [récipients] ; Soies (animales) [brosserie] ; Bagues pour volailles ; Buses pour tuyaux d’arrosage ; Dispositifs d’arrosage ; Dispositifs d’arrosage ; Brosses (à l’exception des pinceaux) ; Asperseurs ; Arrosoirs ; Corbeilles à pain à usage domestique ; Bagues pour oiseaux ; Baignoires pour oiseaux ; Balais ; Balais mécaniques ; Balais mécaniques ; Flacons en verre [récipients] ; Flacons en verre [récipients] ; Seaux ; Seaux ; Bassines [récipients] ; Batteries de cuisine ; Becs verseurs ; Étrilles ; Beurriers ; Beurriers ; Couvercles de beurriers ; Couvercles de beurriers ; Chopes à bière ; Bocaux (en verre) [dames-jeannes] ; Récipients à boire ; Récipients isothermes pour boissons ; Boîtes distributrices d’essuie-tout ; Boîtes à savon ; Boîtes à thé ; Bols [récipients] ; Bols [récipients] ; Bols [récipients] ; Dames-jeannes ; Dames-jeannes ; Tire-bottes ; Bouchons en verre ; Tire-bouchons électriques et non électriques ; Saladiers en verre ; Bouteilles ; Bouteilles isothermes ; Bouteilles isothermes ; Bouteilles réfrigérantes ; Ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; Broches métalliques (de cuisine) ; Brosses à ongles ; Brosses de toilettes ; Brosses pour verres de lampes ; Articles de brosserie ; Matériaux pour la fabrication de brosses ; Poils pour brosses ; Brûle-parfums ; Brûle-parfums ; Huilier-vinaigriers ; Cabarets [plateaux] ; Cages à oiseaux ; Cages à oiseaux ; Tamis
[ustensiles de ménage] ; Récipients calorifuges ; Carafes ; Pichets ; Porte-menus ; Casseroles ; Tampons à récurer métalliques ; Tampons à récurer métalliques ; Cribleurs de cendres à usage domestique ; Céramiques à usage domestique ; Tue-mouches ; Chaudrons ; Brosses à chaussures ; Brosses pour chevaux ; Mangeoires pour animaux ; Peignes pour animaux ; Peignes ; Chiffons de nettoyage ; Chiffons de nettoyage ; Ornements en porcelaine ; Ornements en porcelaine ; Moules
[ustensiles de cuisine] ; Appareils à cirer non électriques ; Shakers ; Pots à colle ; Pots à colle ; Verres [récipients] ; Cornes (à boire) ; Ustensiles cosmétiques ; Passoires à usage domestique ; Coupes à fruits ; Porte-couteaux de table ; Fermetures pour couvercles de casseroles ; Couvercles de casseroles ; Housses de planches à repasser, ajustées ; Presses à cravates ; Mélangeurs non électriques à usage domestique ; Tamis [ustensiles de ménage] ; Cristal [verrerie] ; Moules à glaçons ; Moules à glaçons ; Cuir à polir ; Marmites ; Marmites ; Pelles à usage domestique ; Moules de cuisine ; Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; Cure-dents ; Cure-dents ; Bacs à laver ; Disques anti-débordement pour lait ; Planches à découper pour la cuisine ; Peignes à cheveux (à grandes dents) ; Peignes à cheveux (à grandes dents) ; Appareils à épousseter non électriques ; Supports pour fers à repasser ; Verre en poudre pour la décoration ; Trousse de toilette ; Distributeurs de papier hygiénique ; Distributeurs de savon ; Siphons pour eau de Seltz ; Verre émaillé ; Embauchoirs ; Entonnoirs ; Services à épices ; Éponges de toilette ; Porte-éponges ; Porte-éponges ; Plumeaux ; Séchoirs à linge ; Seaux en tissu ; Étuis à peignes ; Faïence ; Supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux] ; Supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux] ; Pots de fleurs ; Fouets non électriques à usage domestique ; Serpillières ; Serpillières ; Serpillières ; Poêles à frire ; Brosses à récurer ; Brosses à récurer ; Presse-fruits non électriques à usage domestique ; Absorbeurs de fumée à usage domestique ; Gamelles ; Tendeurs de gants ; Moules à gâteaux ; Moules à gâteaux ; Verre plat [matière première] ; Gourdes ; Plaques de cuisson [ustensiles de cuisson

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ustensiles]; Supports de gril; Brosses à goudron à long manche; Houppettes; Verre brut ou semi-ouvré, à l’exception du verre de construction; Pièges à insectes; Laine de verre, autre que pour l’isolation; Pots; Plats à légumes; Services à liqueur; Cuillères à arroser [ustensiles de cuisine]; Majolique; Moulins de cuisine non électriques; Ustensiles de ménage; Ramasse-miettes; Mosaïques en verre, non pour la construction; Moulins à usage domestique, à commande manuelle; Déchets de laine pour le nettoyage; Déchets de laine pour le nettoyage; Œufs de ponte artificiels; Coquetiers; Verre opale; Verre opalin; Tampons à récurer; Planches à pain; Paniers de pique-nique (garnis), y compris la vaisselle; Presses à pantalons; Assiettes en carton; Passoires; Rouleaux à pâtisserie; Rouleaux à pâtisserie; Peignes (électriques); Pelles à tarte; Pipettes [tire-vin]; Tables à repasser; Plateaux en papier, à usage domestique; Plateaux en papier, à usage domestique; Casseroles (en terre cuite); Pommes d’arrosoir; Moulins à poivre, à commande manuelle; Poivriers; Appareils et machines à polir, à usage domestique, non électriques; Matières à polir pour faire briller, à l’exception des préparations, du papier et de la pierre; Articles en porcelaine; Vases; Porte-savons; Pots de chambre; Poterie; Poubelles; Poubelles; Boîtiers de poudre cosmétique; Seaux à glace; Seaux à glace; Râpes de cuisine; Ratières; Récipients à usage domestique ou de cuisine; Ronds de serviette; Saladiers; Salières; Arrosoirs pour fleurs et plantes; Services [vaisselle]; Plats; Services à thé [vaisselle]; Porte-serviettes de table; Récipients métalliques pour la fabrication de glaces et de boissons glacées; Soucoupes; Chausse-pieds; Bols à soupe; Brosses à sourcils; Souricières; Statues en porcelaine, céramique, faïence ou verre; Sucriers; Surtouts de table; Tasses; Tendeurs pour vêtements; Théières; Tire-boutons; Tirelires; Tirelires; Ustensiles de toilette; Urnes; Vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères; Vaporisateurs de parfum; Vaporisateurs de parfum; Verre incorporant de fins conducteurs électriques; Verrerie peinte; Verre pour vitres de véhicules; Mugs; Distributeurs d’aérosols, non à usage médical; Œuvres d’art, en porcelaine, terre cuite ou verre; Assiettes; Autoclaves non électriques, pour la cuisson; Autoclaves non électriques, pour la cuisson; Batteurs non électriques; Chauffe-biberons non électriques; Blaireaux; Supports pour blaireaux; Anneaux de bougie; Boîtes en verre; Boîtes à bonbons; Boîtes à bonbons; Chandeliers; Chandeliers; Chandeliers; Bouilloires non électriques; Infuseurs à thé; Brosses à dents; Brosses (électriques), à l’exception des pièces de machines; Bustes en porcelaine, terre cuite ou verre; Cache-pots, non en papier; Moulins à café, à commande manuelle; Services à café [vaisselle]; Filtres à café non électriques; Percolateurs à café non électriques; Sous-verres, non en papier ni en matières textiles; Tampons abrasifs à usage de cuisine; Friteuses non électriques; Glacières portables non électriques; Glacières portables non électriques; Appareils à jet d’eau pour le nettoyage des dents et des gencives; Peaux de chamois pour le nettoyage; Appareils à cirer non électriques, pour chaussures; Cloches à fromage; Paniers à usage domestique; Plateaux à usage domestique; Plateaux à usage domestique; Déchets de coton pour le nettoyage; Couvercles de plats; Dessous de plats [ustensiles de table]; Pichets; Pichets; Récipients de cuisine; Ustensiles de cuisine; Ustensiles de cuisson non électriques; Porte-cure-dents; Brosses à dents électriques; Appareils désodorisants à usage personnel; Brosses pour le nettoyage de réservoirs et de récipients; Panneaux en porcelaine ou en verre; Éponges à usage domestique; Plumeaux; Chiffons à épousseter; Chiffons à épousseter; Fibres de silice vitreuse, non à usage textile; Fibre de verre, autre que pour l’isolation ou à usage textile; Fibre de verre, autre que pour l’isolation ou à usage textile; Figurines [statuettes] en porcelaine, céramique, faïence ou verre; Figurines [statuettes] en porcelaine, céramique, faïence ou verre; Fil de fibre de verre, non à usage textile; Cafetières non électriques; Passoires à thé; Flacons; Gants à usage domestique; Chopes; Huiliers; Huiliers; Gants de polissage; Éteignoirs; Baignoires pour bébés, portables; Cages pour animaux de compagnie; Chiffons pour laver les sols; Chiffons pour laver les sols; Brosses à vaisselle; Terrariums (d’intérieur) [culture de plantes]; Bacs à litière pour animaux de compagnie; Bacs à litière pour animaux de compagnie; Silice (fondue) [produit semi-ouvré], autre que pour la construction; Gaufriers non électriques; Gaufriers non électriques; Boîtes à pain; Baguettes (chinoises);

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Étoupilles de nettoyage; Pinces à linge; Agitateurs pour cocktails; Poches à douille
[poches de pâtissier]; Emporte-pièces pour biscuits; Boîtes à biscuits; Gobelets en papier ou en matières plastiques; Verrerie à boire; Fil dentaire; Gants de jardinage; Marmites non électriques; Sacs isothermes; Plates-formes tournantes [plateaux tournants]; Boîtes à déjeuner; Cuillères à mélanger
[ustensiles de cuisine]; Machines à pâtes, à commande manuelle; Coupe-pâtes; Débouchoirs pour tuyaux d’écoulement; Débouchoirs pour tuyaux d’écoulement; Spatules à usage culinaire; Éponges abrasives pour le gommage de la peau; Presse-ail [ustensiles de cuisine]; Assiettes jetables; Tringles et anneaux pour serviettes; Porte-rouleaux de papier hygiénique; Aquariums d’intérieur; Capots d’aquariums; Terrariums (d’intérieur) [vivarium]; Essoreuses à serpillières; Essoreuses à serpillières; Essoreuses à serpillières; Essoreuses à serpillières; Essoreuses à serpillières; Corbeilles à papier; Jardinières; Pailles à boire; Pailles à boire; Pailles à boire; Cache-théières; Cache-théières; Appareils pour le démaquillage; Appareils électriques pour attirer et tuer les insectes; Tapis de cuisson; Embauchoirs [tendeurs]; Flacons de poche; Spatules cosmétiques; Lèchefrites; Pièges à mouches; Bocaux à bougies [bougeoirs]; Cuit-vapeur non électriques; Éponges de maquillage; Broyeurs à usage culinaire, non électriques; Maniques; Gants de four; Gants de four; Gants de four; Pinceaux de cuisine; Poires à jus; Gants de lavage de voitures; Manches à balais, non métalliques.

Classe 24: Tissus adhésifs à appliquer à chaud; Tissus imperméables aux gaz pour ballons aéronautiques; Tissus d’imitation de peaux d’animaux; Tissus d’ameublement; Tissus d’ameublement; Linge de bain, à l’exception de l’habillement; Bannières en matières textiles ou plastiques; Drap de billard; Drap de billard; Étoffes; Tamis [tissus]; Bougran; Brocards; Matières textiles; Tissus; Tissus; Toile pour tapisserie ou broderie; Treillis [tissus]; Tissus de chanvre; Toiles de chanvre; Doublures de chapeaux, en matières textiles, en pièces; Tissus de doublure pour chaussures; Tissus pour chaussures; Chemins de table; Cheviottes [tissus]; Toiles cirées pour nappes; Velours; Feutre; Tissus de coton; Couettes; Couettes; Couettes; Couettes; Couettes; Housses de matelas; Coutil; Coutil; Couvre-lits en papier; Nappes, non en papier; Nappes, non en papier; Plaids de voyage [couvertures de voyage]; Crêpe [tissus]; Crépon; Damassé; Tissus de lingerie; Doublures [textiles]; Draps de lit; Linceuls; Drapeaux en matières textiles ou plastiques; Drapeaux en matières textiles ou plastiques; Drapeaux en matières textiles ou plastiques; Guirlandes de drapeaux en matières textiles ou plastiques; Drogue; Édredons [couvertures en duvet]; Matières tissées élastiques; Embrasses de rideaux en matières textiles; Torchons [serviettes]; Toiles tracées pour la broderie; Flanelle [tissus]; Flanelle sanitaire; Frise [tissus]; Gaze à fromage; Dimity; Dimity; Gants de toilette; Gaze [tissus]; Toiles gommées, autres que pour la papeterie; Toiles de crin [toiles d’emballage]; Toiles de crin [toiles d’emballage]; Revêtements de meubles; Tissus de soie pour l’impression de motifs; Toiles de calicot imprimées; Jersey [tissus]; Tissus de jute; Tissus de laine; Tissus de laine; Tissus de lin; Couvre-lits; Linge damassé; Linge de table, non en papier; Linge de maison; Serviettes en matières textiles; Marabouts [tissus]; Coutil
[housses de matelas]; Coutil [housses de matelas]; Revêtements de meubles en matières plastiques; Serviettes de table en matières textiles; Moleskine [tissus]; Mouchoirs en matières textiles; Moustiquaires; Taies d’oreiller; Matières plastiques [succédanés de tissus]; Rideaux de porte; Rideaux de porte; Tissus de ramie; Tissus de rayonne; Rideaux en matières textiles ou plastiques; Serviettes de toilette [en matières textiles]; Tissus de soie; Tulle; Tissus d’alfa; Taffetas [tissus]; Tissus tricotés; Rideaux; Zéphyr [tissus]; Calicot; Sous-verres en matières textiles; Napperons en matières textiles; Tissus non tissés; Linge de lit; Doublures de sacs de couchage; Lingettes démaquillantes; Étiquettes en matières textiles; Tentures murales en matières textiles; Tissus de fibres de verre, à usage textile; Matières filtrantes en matières textiles; Blanchets d’imprimerie en matières textiles; Tissus de chenille; Cache-oreillers; Sets de table, non en papier; Couvertures de lit; Couvertures de lit; Housses de coussin; Housses de coussin; Tissus à usage textile; Revêtements de meubles en matières textiles; Housses de sièges de toilettes en tissu; Rideaux de douche en matières textiles ou plastiques; Langes pour le change des bébés; Sacs de couchage pour le camping.

Les produits et services contestés sont les suivants:

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Classe 11 : Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; Installations sanitaires et de salles de bain et appareils de plomberie ; Becs de baignoire ; Installations de salles de bain ; Installations de salles de bain à usage sanitaire ; Baignoires ; Bains à remous [récipients] ; Bains de vapeur ; Bains à remous [récipients] ; Éviers de salle de bain ; Lavabos [parties d’installations sanitaires] ; Revêtements de baignoires ; Baignoires pour bains de siège ; Appareils de chasse d’eau ; Installations de saunas ; Cabines de douche, fermetures, douches ; Urinoirs [appareils sanitaires] ; Toilettes [cabinets d’aisances] ; Toilettes portables ; Bidets ; Installations de bains ; Conduites d’eau pour installations sanitaires ; Robinets de conduites
[robinets de puisage] ; Chauffe-eau à accumulation ; Chauffe-eau ; Accumulateurs de chaleur ; Régénérateurs de chaleur ; Chauffe-bains ; Installations de chauffage ; Installations de distribution d’eau ; Filtres pour épurateurs d’eau ; Tuyaux [parties d’installations sanitaires] ; Installations de conduites d’eau ; Robinetterie ; Rondelles pour robinets d’eau ; Appareils et installations de séchage ; Sèche-serviettes ; Appareils de climatisation ; Appareils de ventilation (pour la climatisation), Ventilateurs [parties d’installations de climatisation].

Classe 20 : Meubles ; Miroirs (verre argenté) ; Meubles de salle de bain ; Armoires de salle de bain ; Miroirs de salle de bain ; À l’exception des tabourets de douche.

Classe 35 : Services de vente au détail des produits suivants : Produits de chauffage, d’eau et d’assainissement ; Services de vente au détail des produits suivants : Matériaux de construction et Conduites d’eau ; Services de vente au détail des produits suivants : Produits pour la rénovation et la remise à neuf de bâtiments et de propriétés ; Vente au détail d’appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et à usage sanitaire ; Services de conseil et d’information, dans les domaines suivants : service clientèle et gestion de produits et de prix lors de la vente de produits de chauffage, d’eau et d’assainissement ; Services de vente au détail des produits suivants : Pompes de circulation, Vases d’expansion, chauffage par le sol et Pompes à chaleur ; Services de vente au détail des produits suivants : Chauffe-eau, Colliers de serrage et Pompes à eau ; Services de vente au détail des produits suivants : Baignoires, meubles de salle de bain, accessoires de salle de bain, Mitigeurs de salle de bain, Siphons de sol, Sèche-serviettes, Lavabos, cuvettes de lavabo, Lavabos et vasques, Douches, parois de douche, Cabines de douche, Toilettes (cabinets d’aisances) et Toilettes ; Services de vente au détail des produits suivants : Préparations de nettoyage ; Services de vente au détail des produits suivants : Robinetterie, Mélangeurs, Éviers de cuisine, Mitigeurs de cuisine et Disjoncteurs d’eau ; Services de vente au détail des produits suivants : Spas extérieurs, mitigeurs extérieurs, Douches extérieures et Éjecteurs d’eau.

Classe 37 : Construction ; Services de construction civile ; Informations en matière de construction ; Services de promotion immobilière ; Installation, entretien et réparation, dans les domaines suivants : Appareils thermiques, Ventilation et Assainissement ; Services d’installation, dans les domaines suivants : Appareils thermiques, Ventilation et Assainissement ; Services de conseil en matière d’entretien, de rénovation et de décontamination de bâtiments et de propriétés ; Plomberie ; Services d’installation des produits suivants : chargeurs de voitures électriques et bornes de recharge pour voitures électriques ; Services d’installation des produits suivants : alarmes et Systèmes de contrôle d’accès ; Services d’installation de cellules solaires ; Services d’installation des produits suivants : Conduites d’électricité et Équipements électriques ; Installation de systèmes d’éclairage et d’alimentation électrique ; Installation, entretien et réparation d’ascenseurs et de monte-charges ; Installation, entretien et réparation de pompes à chaleur ; Montage, entretien et réparation des produits suivants : Baignoires, meubles de salle de bain, Accessoires de salle de bain, Mitigeurs de salle de bain, siphons de sol, sèche-serviettes, Lavabos, lavabos

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lavabos, Lave-mains, Douches, Parois de douche, Cabines de douche, Vasques et Toilettes; Installation, entretien et réparation des produits suivants : Bossoirs, Mitigeurs, Éviers de cuisine, Mitigeurs de cuisine et disjoncteurs d’eau; Installation, entretien et réparation des produits suivants : Spas extérieurs, mitigeurs extérieurs, douches extérieures et éjecteurs d’eau; Services de construction de bâtiments, Services de construction, dans les domaines suivants : Appareils thermiques, Ventilation et Assainissement.

Classe 42 : Décoration intérieure; Services d’inspection technique; Arpentage; Conception assistée par ordinateur; Fourniture de conseils techniques relatifs aux mesures d’économie d’énergie; Inspection de bâtiments [arpentage]; Services de conception assistée par ordinateur relatifs à des projets de construction.

Certains des produits contestés sont identiques aux produits de l’opposant, par exemple les appareils et installations d’éclairage contestés sont synonymes des appareils et installations d’éclairage de l’opposant, et le terme « meubles » est inclus de manière identique dans les deux listes de produits et services. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits et services énumérés ci-dessus. L’examen de l’opposition se déroulera comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposant, est la meilleure perspective sous laquelle l’opposition peut être examinée.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte de ce que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits et services présumés identiques s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

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L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

Selon les lignes directrices de l’Office, « lors de l’appréciation de la similitude des signes, le degré de caractère distinctif de leurs éléments coïncidents et différents doit être établi car le caractère distinctif est l’un des facteurs qui déterminent l’importance de ces éléments dans chaque signe et, par conséquent, leur impact sur l’impression d’ensemble des signes. Une coïncidence dans un élément distinctif et/ou une différence dans un élément ayant peu ou pas de caractère distinctif tendent à augmenter le degré de similitude. Une différence dans un élément distinctif tend à diminuer le degré de similitude. Il en va de même lorsque la coïncidence constatée concerne un élément ayant un caractère distinctif nul ou réduit. »¹
La marque antérieure est une marque figurative composée de deux éléments verbaux, « arte confort », en caractères stylisés minuscules, avec la lettre initiale « a » de couleur bleue, et d’un élément figuratif sous la forme d’un cercle bleu autour du mot « arte ».

Le signe contesté est une marque figurative composée du mot « COMFORT » en gras et en noir, écrit en caractères majuscules assez standards, et du cercle épais, rouge et inachevé, qui ressemble à la lettre « C » sur son côté droit.

L’élément « arte » de la marque antérieure signifie « art » en espagnol, italien et portugais et sera compris comme tel par cette partie du public pertinent. Il peut également être associé à l’art par une partie du public pour laquelle les mots équivalents sont similaires, par exemple par une partie du public anglophone ou francophone (« art » et « l’art » respectivement). Pour certains des produits pertinents, tels que les meubles, les miroirs, etc., achetés fréquemment pour leurs valeurs esthétiques, l’association avec l’art peut créer une certaine connotation positive et laudative et par conséquent, le caractère distinctif de cet élément peut être inférieur à la moyenne. L’élément « arte » est distinctif à un degré moyen pour la partie du public qui n’associe pas cet élément à une signification quelconque.

L’élément « COMFORT » du signe contesté est le mot anglais signifiant « un état d’aisance ou de bien-être ; quelque chose qui procure un confort physique et une relaxation ». Il sera compris par l’ensemble du public pertinent dans l’Union européenne, car il est couramment utilisé dans le commerce et, de plus, il existe des mots équivalents très similaires dans presque toutes les langues européennes (« confort » en espagnol, français, italien et roumain, « conforto » en portugais, « Komfort » en allemand, polonais, danois, suédois, tchèque, slovaque, en bulgare « комфорт » (translittéré en komfort), « komfortas » en lituanien, « komforts » en letton, etc).

Les mêmes considérations s’appliquent au deuxième mot de la marque antérieure « confort » – il sera compris avec la même signification dans toute l’Union européenne, en raison de sa proximité avec le mot anglais « comfort » et tous les mots équivalents dans d’autres langues.

¹ Lignes directrices relatives aux marques, Partie C Opposition, Section 2 Identité double et risque de confusion, Chapitre 4 Comparaison des signes, 3 Similitude entre les signes, 3.2 Éléments distinctifs des marques https://guidelines.euipo.europa.eu/2302857/1980433/trade-mark-guidelines/3-2- distinctive-elements-of-the-marks

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Étant donné que ce sens est descriptif et laudatif pour les produits et services pertinents, suggérant qu’ils procurent du confort, ce qui est une qualité souhaitable pour les meubles et articles d’ameublement, la décoration intérieure, les projets de construction et les constructions, les éléments coïncidents « confort/COMFORT » ont un faible degré de caractère distinctif, voire aucun.

Le dispositif circulaire rouge épais dans le signe contesté et le cercle bleu fin dans la marque antérieure sont tous deux des formes géométriques assez standard couramment utilisées dans le commerce, par exemple pour mettre en évidence les informations qu’elles contiennent. Le caractère distinctif de ces éléments est donc faible.

Les signes ne comportent pas d’éléments dominants, en ce sens qu’ils ne sont pas visuellement prééminents et plus grands que les autres éléments.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, § 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / SEVEN, EU:T:2011:577, § 39). Ceci s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Lorsque les signes se composent d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Ceci s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37).

Sur le plan visuel, les signes coïncident dans les lettres « co*fort » de leurs éléments verbaux « confort/COMFORT », tous deux ayant un caractère distinctif très faible, voire aucun. Les signes diffèrent par les lettres « n » et « M », par leurs stylisations, couleurs et structure car la marque antérieure se compose de deux éléments verbaux « arte confort », avec « arte » inscrit dans un cercle bleu, tandis que le signe contesté se compose du seul élément verbal « COMFORT » suivi d’un dispositif circulaire rouge ressemblant à la lettre « C ». Les signes n’ont pas d’élément commun à leur début, car la marque antérieure commence par « arte », qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté.

Compte tenu de tous ces facteurs, en particulier du caractère distinctif de l’élément « arte » qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté, les signes présentent une similitude visuelle de faible degré.

Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans les différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide dans le son des lettres « co*fort » de leurs éléments verbaux « confort/COMFORT », tous deux ayant un caractère distinctif très faible, voire aucun. La prononciation diffère par le son des lettres « n » et « M » (bien que le son de ces lettres puisse être assez proche dans certaines langues) et par l’élément verbal initial de la marque antérieure, « arte », qui n’a pas d’équivalent dans la marque contestée.

Compte tenu de tous ces facteurs, en particulier de la différence initiale créée par la présence du mot « arte » dans la marque antérieure et du faible caractère distinctif de l’élément coïncident, les signes présentent une similitude phonétique de faible degré.

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Sur le plan conceptuel, il est renvoyé aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Pour l’ensemble du public pertinent, les deux signes véhiculent le sens de confort, d’un caractère distinctif très limité, voire inexistant. La marque antérieure véhicule en outre un concept d'« art » pour une partie du public pertinent (avec un caractère distinctif inférieur à la moyenne, pour certains des produits). Étant donné que l’élément coïncidant est très faible/non distinctif, son impact sur la comparaison conceptuelle des signes est très limité. Le public pertinent remarquera la présence de l’élément additionnel « arte », même si pour une partie du public il est dépourvu de sens.

En outre, il convient de rappeler que les éléments figuratifs du signe sous la forme de dispositifs circulaires qui fonctionnent comme un simple cadre/ornementation sont des formes géométriques colorées, mais ils ne véhiculent aucune signification spécifique et, partant, aucun concept spécifique sur lequel une comparaison conceptuelle pourrait être fondée (voir, par analogie, 07/09/2011, R 1064/2010-4, THREE COLOURED HEXAGONS, § 23).

Par conséquent, les signes sont conceptuellement similaires dans une faible mesure.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Outre le fait de simplement affirmer que « le préjudice commercial et juridique que la concession de la nouvelle marque représenterait pour les activités commerciales de l’opposante, en l’occurrence Arteconfort Hotel S.L., et le préjudice porté à ses droits subjectifs en tant que titulaire d’une marque enregistrée réputée reconnue par l’Union européenne sont clairs et évidents », l’opposante n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée. L’opposante n’a pas non plus soumis de preuves à cet égard.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.

Compte tenu de ce qui a été exposé ci-dessus à la section c) de la présente décision, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme inférieur à la moyenne, pour certains des produits en question, qui sont achetés en fonction de leurs valeurs esthétiques et qui procurent du confort, et pour une partie du public pertinent, pour laquelle les deux termes « arte » et « confort » ont une signification claire, par exemple le public espagnol ou italien.

La marque présente un degré de caractère distinctif normal pour les produits restants et/ou la partie restante du public, par rapport auxquels, dans l’ensemble, elle n’a pas de signification claire, malgré la présence d’un élément non distinctif/faible « confort », comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend, notamment, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce

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(22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).

Selon la « Pratique commune des motifs relatifs de refus – Risque de confusion (Impact des éléments non distinctifs/faibles) », lorsque des marques partagent un élément doté d’un faible degré de distinctivité, l’appréciation du risque de confusion se concentrera sur l’impact des éléments non coïncidents sur l’impression d’ensemble des marques, telle qu’évaluée précédemment dans la comparaison des signes. Cette appréciation tient compte des similitudes/différences et de la distinctivité des éléments non coïncidents. Une coïncidence dans un élément doté d’un faible degré de distinctivité ne conduira normalement pas à elle seule à un risque de confusion.²
Les produits et services sont considérés comme identiques et s’adressent au grand public et aux professionnels, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. Pour une partie du public qui comprend clairement les deux termes, « arte » et « confort », par exemple le public hispanophone ou italophone, la marque antérieure présente un degré de distinctivité inférieur à la moyenne, pour certains des produits en question, qui sont achetés en fonction de leurs valeurs esthétiques et qui procurent du confort. Elle présente un degré de distinctivité intrinsèque normal pour les produits restants et/ou le reste du public.

Les signes sont visuellement, phonétiquement et conceptuellement similaires dans une faible mesure en raison de la coïncidence des éléments « confort/COMFORT », de très faible distinctivité. Les différences entre les signes sont significatives, car la marque antérieure commence par l’élément plus distinctif « arte », qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté, et dans leurs stylisations respectives. Bien que les signes partagent les éléments similaires « confort »/« COMFORT », ces éléments ont une distinctivité très limitée, voire nulle, pour les produits et services en question car ils font directement allusion à leurs caractéristiques.

Certes, une entreprise est libre de choisir une marque ayant un caractère peu distinctif, voire non distinctif, y compris des marques comportant des mots descriptifs et non distinctifs, et de l’utiliser sur le marché, elle doit cependant accepter, ce faisant, que les concurrents soient également en droit d’utiliser des marques comportant des éléments descriptifs similaires ou identiques (23/05/2012, R 1790/2011-5, 4REFUEL (fig. mark)/REFUEL, § 15).

En l’espèce, les éléments supplémentaires du signe contesté, en particulier le mot initial et plus distinctif « arte », sont clairement perceptibles et suffisants pour exclure tout risque de confusion entre les marques, même en supposant que les produits et services sont identiques et en tenant compte du fait que le consommateur moyen a rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre
² Directives relatives aux marques, Partie C Opposition, Section 2 Double identité et risque de confusion, Chapitre 7 Appréciation globale, 6 Impact sur le risque de confusion des éléments non distinctifs ou faiblement distinctifs, 6.1 Éléments communs faiblement distinctifs https://guidelines.euipo.europa.eu/2302857/1982689/trade-mark-guidelines/6-1- common-components-with-a-low-degree-of-distinctiveness

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les produits ou les services. Dès lors, un degré de similitude moindre entre les produits et les services peut être compensé par un degré de similitude plus élevé entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17). En l’espèce, malgré l’identité supposée des produits et des services, le faible degré de similitude entre les signes est insuffisant pour créer un risque de confusion.

L’opposant se réfère à une décision antérieure de l’Office pour étayer ses arguments concernant la similitude des signes, à savoir la décision de la division d’opposition dans l’affaire B 212 748, du 30/09/2004, relative aux signes « WALKABOUT » et « WALKABOUT INN ». Toutefois, l’Office n’est pas lié par ses décisions antérieures, chaque affaire devant être traitée séparément et en fonction de ses particularités.

Cette pratique a été pleinement confirmée par le Tribunal, qui a déclaré que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions doit être appréciée uniquement par rapport au EUTMR, et non par rapport à la pratique de l’Office dans des décisions antérieures (30/06/2004, T-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).

Même si les décisions antérieures de l’Office ne sont pas contraignantes, leur motivation et leur résultat doivent néanmoins être dûment pris en considération lors de la décision sur une affaire particulière.

En l’espèce, l’affaire antérieure invoquée par l’opposant n’est pas pertinente pour la présente procédure, car elle concerne des signes qui avaient en commun l’élément distinctif « WALKABOUT » et différaient par l’élément non distinctif « INN ».

Compte tenu de tout ce qui précède, même en supposant que les produits et les services sont identiques, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public. Par conséquent, l’opposition doit être rejetée.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du EUTMR, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

L’opposant étant la partie qui succombe, il doit supporter les frais exposés par le demandeur au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du EUTMR et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du EUTMIR, les frais à payer au demandeur sont les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Tzvetelina IANTCHEVA Anna ZIÓŁKOWSKA Aldo BLASI

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Conformément à l’article 67 EUTMR, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 EUTMR, une déclaration de recours doit être déposée par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Elle doit être déposée dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. La déclaration de recours n’est réputée déposée qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.