DIVISION D’ANNULATION
DÉCISION D’ANNULATION n° C 69 644 (NULLITÉ)
Honor Device Co., Ltd., Suite 3401, Unit A, Building 6, Shum Yip Sky Park, No. 8089 Hongli West Road, Xiangmihu Street, 518040 Futian District, Shenzhen, Guangdong, Chine (requérante), représentée par Forresters, Skygarden Erika-Mann-Str. 11, 80636 Munich, Allemagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Shenzhen Aubig Electronic Commerce Co., Ltd., 625-A1, Building 505, Shangbu Industrial Zone, Huaqiangbei Street, Futian District, 518000 Shenzhen, Guangdong, Chine (titulaire de la marque de l’Union européenne), représentée par Michele Carella, Via Andrea da Bari 115, 70121 Bari, Italie (mandataire professionnel).

Le 23/09/2025, la division d’annulation rend la décision suivante
DÉCISION
1. La demande en déclaration de nullité est accueillie.

2. La marque de l’Union européenne n° 19 040 538 est déclarée nulle dans son intégralité.

3. Le titulaire de la marque de l’Union européenne supporte les dépens, fixés à 1 080 EUR.

MOTIFS
Le 31/12/2024, la requérante a déposé une demande en déclaration de nullité à l’encontre de la marque de l’Union européenne n° 19 040 538 «HonorHut» (marque verbale) (la MUE). La demande vise tous les produits couverts par la MUE, à savoir tous les produits des classes 3 et 21. La demande est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 037 491 «HONOR» (marque verbale) et sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne
n° 17 933 668 (marque figurative). La requérante a invoqué l’article 60, paragraphe 1, sous a), du RMUE en combinaison avec l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION – ARTICLE 60, PARAGRAPHE 1, SOUS A), DU RMUE EN COMBINAISON AVEC L’ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées

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entreprises. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

a) Les produits
Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur méthode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Les produits sur lesquels la demande est fondée sont, entre autres, les suivants :

Enregistrement de marque de l’UE n° 18 037 491
Classe 3 : Dentifrices non médicamenteux ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; liquide vaisselle ; préparations à polir ; rouges à lèvres ; baumes à lèvres ; dentifrices ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; toile abrasive ; papier abrasif ; adhésifs pour fixer les faux cheveux ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations antistatiques à usage domestique ; cire de cordonnier ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; coton à usage cosmétique ; gels de blanchiment dentaire ; produits pour polir les prothèses dentaires ; toile émeri ; papier émeri ; cils (adhésifs pour fixer les faux -) ; cils (faux -) ; faux cils ; faux cheveux (adhésifs pour fixer les -) ; faux ongles ; toile de verre ; papier de verre ; préparations pour enlever la laque ; préparations pour faire briller les feuilles de plantes ; bains de bouche non à usage médical ; ongles (faux -) ; préparations pour décaper la peinture ; animaux de compagnie (shampooings pour -) ; plantes (préparations pour faire briller les feuilles de -) ; produits pour polir (prothèses dentaires -) ; papier à polir ; toile abrasive ; papier de verre ; shampooings pour animaux de compagnie ; brillant (préparations pour faire briller les feuilles de plantes -) ; cire de cordonnier ; tampons [articles de toilette] ; décalcomanies (décoratives -) à usage cosmétique ; pierre de Tripoli pour polir ; préparations pour enlever le vernis ; cire (de cordonnier -) ; cire (de tailleur -).

Classe 20 : Miroirs, cadres ; coussins d’air, non à usage médical ; ambre (jaune -) ; sabots d’animaux ; cornes d’animaux ; animaux (empaillés -) ; bois (de cerf -) ; œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; rayons de miel artificiels ; bambou ; paniers (de pêche -) ; rideaux de perles pour la décoration ; roulettes de lits, non métalliques ; literie, à l’exception du linge de lit ; ruches (rayons de -) ; établis (de serrurier -) non métalliques ; poubelles, non métalliques ; oiseaux (empaillés -) ; stores (d’intérieur à lamelles -) ; traversins ; capsules de bouteilles, non métalliques ; bouchons de bouteilles, non métalliques ; boîtes (nichoirs -) ; boîtes (nichoirs -) pour animaux de compagnie ; supports (de cadres -) ; bouées (d’amarrage -) non métalliques ; bustes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; ébénisterie ; capsules, non métalliques (de bouteilles -) ;

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bouchons, non métalliques (de scellement -) ; roulettes, non métalliques (de meubles -) ; carillons (éoliens -) (décoration) ; griffes (d’animaux -) ; fermetures (de bouteilles -), non métalliques ; crochets de suspension pour vêtements, non métalliques ; cintres ; patères, non métalliques ; cercueils ; cire gaufrée pour ruches ; corail ; corozo ; portants à vêtements ; housses (pour vêtements -) (de rangement) ; housses pour vêtements (de garde-robe) ; embrasses de rideaux, non en matières textiles ; crochets de rideaux ; tringles à rideaux ; anneaux de rideaux ; tringles à rideaux ; rouleaux de rideaux ; embrasses de rideaux ; rideaux (de perles -) pour la décoration ; coussins (pour animaux de compagnie -) ; niches pour chiens ; ferrures de portes, non métalliques ; poignées de portes, non métalliques ; portes de meubles ; mannequins de couturière ; éventails à usage personnel, non électriques ; figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; pare-feu domestiques ; pare-feu ; paniers de pêche ; ferrures, non métalliques (de portes -) ; ferrures, non métalliques (de meubles -) ; récipients flottants, non métalliques ; socles pour pots de fleurs ; cire gaufrée pour ruches ; urnes funéraires ; roulettes de meubles, non métalliques ; ferrures de meubles, non métalliques ; housses pour vêtements (de rangement) ; pare-feu ; poignées (de portes -), non métalliques ; cintres ; rayons de miel ; crochets (de rideaux -) ; crochets, non métalliques, pour tringles à vêtements ; sabots (d’animaux -) ; corne, brute ou mi-ouvrée ; cornes (d’animaux -) ; numéros de maisons, non métalliques, non lumineux ; animaux de compagnie (nichoirs pour -) ; stores d’intérieur (mobilier) ; parcs pour bébés (tapis pour -) ; trotteurs pour bébés ; objets publicitaires gonflables ; ivoire, brut ou mi-ouvré ; niches pour animaux de compagnie ; mannequins ; tapis pour parcs de bébés ; tapis amovibles pour éviers ; écume de mer ; mobiles (décoration) ; moulures pour cadres de tableaux ; bouées d’amarrage, non métalliques ; nacre, brute ou mi-ouvrée ; moulures pour cadres de tableaux ; nichoirs ; nichoirs pour animaux de compagnie ; coquilles d’huîtres ; socles (pour pots de fleurs -) ; coussins pour animaux de compagnie ; supports pour cadres de tableaux ; oreillers ; paille tressée, à l’exception des nattes ; tresses (de paille -) ; parcs (tapis pour bébés -) ; tringles (de rideaux -) ; rotin ; roseaux (matériaux de tressage) ; anneaux (de rideaux -) ; tringles (de rideaux -) ; tringles (d’escalier -) ; rouleaux (de rideaux -) ; tréteaux de scieur ; bouchons de scellement, non métalliques ; coquilles ; éviers (tapis ou couvercles amovibles pour -) ; stores d’intérieur à lamelles ; bois de cerf ; tringles d’escalier ; portants (pour costumes -) ; statues en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; statuettes en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; bouchons pour bouteilles, non en verre, métal ou caoutchouc ; bouchons, non métalliques ; bordures en paille ; tresses de paille ; animaux empaillés ; plateaux de table ; mannequins de tailleur ; écaille de tortue ; imitation écaille de tortue ; urnes (funéraires -) ; établis à étau, non métalliques ; trotteurs (pour bébés -) ; figures de cire ; rayons de cire pour ruches ; baleine, brute ou mi-ouvrée ; carillons éoliens (décoration) ; œuvres d’art, en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; ambre jaune ; armoires à chaussures intelligentes ; bibliothèques ; miroirs (miroirs en verre) ; miroirs de salle de bain ; miroirs de bain intelligents ; miroirs de coiffeuse intelligents ; tables basses.

Classe 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; articles de nettoyage ; laine d’acier ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; aquariums (d’intérieur -) ; capots d’aquariums ; baignoires pour oiseaux ; cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; ustensiles cosmétiques ; appareils désodorisants à usage personnel ; mangeoires ; mangeoires pour animaux ; fil dentaire ; attrape-mouches (pièges ou chasse-mouches) ; tapettes à mouches ; gants de jardinage ; gants (de jardinage -) ; aquariums d’intérieur

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terrariums (culture de plantes); terrariums d’intérieur (vivarium); pièges à insectes; bacs à litière (plateaux) pour animaux de compagnie; mangeoires pour animaux; mangeoires pour le bétail; porte-menus; souricières; œufs de ponte artificiels; buses pour tuyaux d’arrosage; pommes d’arrosoir; animaux de compagnie (cages pour-); bagues pour volailles; poudriers; houppettes; ratières; bagues pour oiseaux; pommes d’arrosoir; arroseurs; arroseurs pour l’arrosage des fleurs et des plantes; dispositifs d’arrosage; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; aquariums (d’intérieur); terrariums (d’intérieur) (culture de plantes); terrariums (d’intérieur) (vivarium); pièges (à insectes); pièges (à rats); bacs (à litière) pour animaux de compagnie; abreuvoirs pour le bétail; arrosoirs; dispositifs d’arrosage; brosses à chaussures; peignes électriques; brosses (à l’exception des pièces de machines); bouteilles isolantes; appareils électriques pour attirer et tuer les insectes; diffuseurs électriques pour répulsifs anti-moustiques; pinces à sucre; attirer et tuer les insectes (appareils électriques pour-); insectes (appareils électriques pour attirer et tuer les-); appareils électriques pour le démaquillage; cache-théières.

Enregistrement de la marque de l’UE n° 17 933 668
Classe 20: Meubles, miroirs, cadres; coussins d’air, non à usage médical; matelas pneumatiques, non à usage médical; oreillers pneumatiques, non à usage médical; ambre (jaune); sabots d’animaux; cornes d’animaux; animaux (empaillés); bois (de cerf); œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matière plastique; rayons de miel artificiels; bambou; paniers (de pêche); rideaux de perles pour la décoration; roulettes de lits, non métalliques; literie, à l’exception du linge de lit; ruches (cadres de ruches); établis (étaux) non métalliques; bacs, non métalliques; oiseaux (empaillés); stores (à lamelles d’intérieur); traversins; bouchons de bouteilles, non métalliques; fermetures de bouteilles, non métalliques; nichoirs; nichoirs pour animaux de compagnie; supports (de cadres); bouées (d’amarrage) non métalliques; bustes en bois, cire, plâtre ou matière plastique; ébénisterie; bouchons, non métalliques (de bouteilles); capsules, non métalliques (de scellement); roulettes, non métalliques (de meubles); carillons (à vent) (décoration); griffes (d’animaux); fermetures (de bouteilles), non métalliques; patères, non métalliques; cintres; crochets de portemanteaux, non métalliques; cercueils; cadres de ruches; corail; corozo; porte-costumes; housses (pour vêtements) (de rangement); housses pour vêtements (de garde-robe); embrasses de rideaux, non en matières textiles; crochets de rideaux; tringles à rideaux; anneaux de rideaux; tringles à rideaux; rouleaux de rideaux; embrasses de rideaux; rideaux (de perles) pour la décoration; coussins; coussins (pour animaux de compagnie); niches pour chiens; ferrures de portes, non métalliques; poignées de portes, non métalliques; portes de meubles; mannequins de couturières; ventilateurs à usage personnel, non électriques; figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou matière plastique; pare-feu domestiques; pare-feu; paniers de pêche; ferrures, non métalliques (de portes); ferrures, non métalliques (de meubles); récipients flottants, non métalliques; socles de pots de fleurs; cadres de ruches; urnes funéraires; roulettes de meubles, non métalliques; ferrures de meubles, non métalliques; housses pour vêtements (de rangement); pare-feu; poignées (de portes), non métalliques; cintres; rayons de miel; crochets (de rideaux); crochets, non métalliques, pour tringles à vêtements; sabots (d’animaux); corne, brute ou mi-ouvrée; cornes (d’animaux); numéros de maisons, non métalliques, non lumineux; animaux de compagnie (nichoirs pour-); stores d’intérieur (mobilier); parcs pour bébés (tapis

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pour-); trotteurs pour bébés; objets publicitaires gonflables; ivoire brut ou semi-ouvré; niches pour animaux de compagnie; mannequins; tapis pour parcs de bébés; tapis amovibles pour éviers; matelas (à ressorts -); matelas; écume de mer; mobiles (décoration); moulures pour cadres; bouées d’amarrage, non métalliques; nacre brute ou semi-ouvrée; moulures pour cadres; nichoirs; nichoirs pour animaux de compagnie; coquilles d’huîtres; socles (pour pots de fleurs -); coussins pour animaux de compagnie; supports pour cadres; oreillers; paille tressée, à l’exception des nattes; tresses (de paille -); parcs (tapis pour bébés -); tringles (à rideaux -); rotin; roseaux (matériaux de tressage); anneaux (de rideaux -); tringles (à rideaux -); tringles (d’escalier -); rouleaux (de rideaux -); tréteaux; bouchons d’étanchéité, non métalliques; coquilles; éviers (tapis ou couvercles amovibles pour -); stores d’intérieur à lamelles; matelas à ressorts; bois de cerf; tringles d’escalier; portants (pour vêtements -); statues en bois, cire, plâtre ou matière plastique; statuettes en bois, cire, plâtre ou matière plastique; bouchons pour bouteilles, non en verre, métal ou caoutchouc; bouchons, non métalliques; bordures en paille; tresses de paille; animaux en peluche; plateaux de table; mannequins de couturier; écaille de tortue; imitation écaille de tortue; urnes (funéraires -); établis d’étau, non métalliques; trotteurs (pour bébés -); figures de cire; cire gaufrée pour ruches; baleine, brute ou semi-ouvrée; carillons éoliens (décoration); œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matière plastique; ambre jaune; armoires à chaussures intelligentes; bibliothèques; lits; miroirs (miroirs en verre); miroirs de salle de bain; miroirs de bain intelligents; miroirs de coiffeuse intelligents; oreiller; oreillers cervicaux; table basse.

Classe 21: Ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine; peignes et éponges; brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; articles de nettoyage; paille de fer; verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes; aquariums (d’intérieur -); capots d’aquariums; baignoires pour oiseaux; cages à oiseaux; cages pour animaux de compagnie; ustensiles cosmétiques; appareils désodorisants à usage personnel; mangeoires; mangeoires pour animaux; fil dentaire; attrape-mouches (pièges ou chasse-mouches); tapettes à mouches; gants de jardinage; gants (de jardinage -); aquariums d’intérieur; terrariums d’intérieur (culture de plantes); terrariums d’intérieur (vivarium); pièges à insectes; bacs à litière (plateaux) pour animaux de compagnie; mangeoires pour animaux; mangeoires pour bétail; porte-menus; souricières; œufs de ponte artificiels; buses pour tuyaux d’arrosage; pommes d’arrosoirs; animaux de compagnie (cages pour -); bagues pour volailles; poudriers; houppettes; pièges à rats; bagues pour oiseaux; pommes d’arrosoirs; asperseurs; asperseurs pour l’arrosage des fleurs et des plantes; dispositifs d’arrosage; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; bassins (aquariums d’intérieur); terrariums (d’intérieur -) (culture de plantes); terrariums (d’intérieur -) (vivarium); pièges (à insectes -); pièges (à rats -); bacs (à litière -) pour animaux de compagnie; abreuvoirs pour bétail; arrosoirs; dispositifs d’arrosage; tasses rafraîchissantes; assiettes; tasses, bols, plats; tasses magnétiques; chopes à bière; théières; brosses à chaussures; peignes électriques; brosses (à l’exception des pièces de machines); bouteilles isothermes; dispositifs électriques pour attirer et tuer les insectes; diffuseurs à brancher pour répulsifs anti-moustiques; pinces à sucre; attirer et tuer les insectes (dispositifs électriques pour -); insectes (dispositifs électriques pour attirer et tuer -); appareils électriques pour le démaquillage.

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Les produits contestés sont les suivants :

Classe 3 : Faux cils ; cirages pour meubles et parquets ; produits cosmétiques ; dentifrices ; encens ; huiles essentielles ; préparations de toilette ; shampooings ; parfums ; papier de verre ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; pommades à usage cosmétique ; bâtonnets d’encens ; désodorisants pour animaux de compagnie ; préparations pour le bain, non à usage médical ; produits cosmétiques pour enfants ; pâtes dentifrices.

Classe 21 : Dispositifs d’arrosage ; ornements en porcelaine ; ustensiles cosmétiques ; casseroles ; chiffons à poussière pour meubles ; pots de fleurs ; ustensiles à usage domestique ; récipients à usage ménager ou de cuisine ; services à thé
[vaisselle] ; vaisselle, autres que couteaux, fourchettes et cuillères ; brosses à dents ; ustensiles de cuisine ; gants à usage domestique ; cages pour animaux de compagnie ; appareils de démaquillage ; gamelles pour animaux de compagnie ; torchons ; ustensiles de nettoyage pour toilettes et salles de bain.

À titre liminaire, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, la classification de Nice a un caractère purement administratif. Par conséquent, des produits ou des services ne peuvent être considérés comme similaires ou dissimilaires les uns aux autres au seul motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

Produits contestés de la classe 3
Les faux cils, les dentifrices, le papier de verre et les pâtes dentifrices figurent à l’identique dans les listes de la MUE contestée et de la MUE antérieure n° 18 037 491 (y compris les synonymes).

Les cirages pour meubles et parquets contestés sont inclus dans les préparations à polir du demandeur. Par conséquent, ils sont identiques.

Les produits cosmétiques contestés et les produits cosmétiques pour enfants comprennent, en tant que catégories plus larges, ou chevauchent, le baume à lèvres du demandeur. Étant donné que la division d’annulation ne peut pas disséquer d’office les catégories larges des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits du demandeur. De même, les préparations de toilette contestées et les shampooings contestés comprennent respectivement, en tant que catégories plus larges, les dentifrices non médicamenteux du demandeur et les shampooings pour animaux de compagnie du demandeur. Par conséquent, ils sont identiques.

Les préparations cosmétiques pour les soins de la peau contestées et les pommades à usage cosmétique contestées comprennent, en tant que catégories plus larges, le baume à lèvres du demandeur. Étant donné que la division d’annulation ne peut pas disséquer d’office les catégories larges des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits du demandeur.

Les désodorisants pour animaux de compagnie contestés sont similaires aux shampooings pour animaux de compagnie du demandeur. Ces produits partagent les mêmes canaux de distribution, producteurs et public pertinent (propriétaires d’animaux de compagnie).

Les préparations pour le bain contestées, non à usage médical, sont similaires au baume à lèvres du demandeur. Tous ces produits sont des produits cosmétiques et ils coïncident quant à leurs canaux de distribution, leurs producteurs et leur public pertinent.

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Décision en annulation n° C 69 644 Page 7 sur
Les huiles essentielles contestées sont des composés aromatiques liquides parfumés (synthétiques ou organiques). Elles sont similaires au baume à lèvres du demandeur, qui est une préparation pour protéger et améliorer la beauté et/ou l’odeur/le parfum des lèvres, étant donné que certains baumes à lèvres sont aromatisés/parfumés. Ces produits ciblent le même public pertinent, partagent les mêmes canaux de distribution et proviennent des mêmes producteurs.

La catégorie générale des parfums contestés englobe les préparations pour parfumer l’air, telles que les vaporisateurs d’ambiance, les pot-pourris et les bâtonnets d’encens. Les parfums d’intérieur sont des liquides odorants et d’autres articles utilisés pour parfumer agréablement les maisons ou d’autres espaces intérieurs (par exemple, les voitures). Ils satisfont les besoins des mêmes consommateurs qui recherchent des produits de nettoyage et d’entretien ménager (par exemple, des produits de nettoyage et des cires pour les sols, les meubles en bois ou en cuir, les fenêtres et autres surfaces, ou des solutions à récurer et des pâtes abrasives pour la cuisine et la salle de bain). Par conséquent, les parfums; encens; bâtonnets d’encens contestés sont similaires aux préparations à polir, à récurer et abrasives du demandeur. Ces produits sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés et rayons de supermarchés ou de grands magasins, et le public peut s’attendre à ce qu’ils soient produits sous le contrôle de la même entreprise.

Produits contestés de la classe 21
Les dispositifs d’arrosage; ustensiles cosmétiques; cages pour animaux de compagnie contestés sont identiquement contenus dans les listes des produits du demandeur.

Les plumeaux pour meubles; torchons; ustensiles de nettoyage pour toilettes et salles de bain contestés sont inclus dans les articles du demandeur à des fins de nettoyage. Par conséquent, ils sont identiques.

Ustensiles de ménage; récipients à usage ménager ou de cuisine; ustensiles de cuisine sont identiquement contenus dans les listes de la marque de l’UE contestée et de la marque de l’UE antérieure n° 17 933 668 (y compris les synonymes).

Les brosses à dents contestées sont incluses dans la catégorie générale des brosses du demandeur (à l’exception des pinceaux). Par conséquent, elles sont identiques.

Les gants à usage ménager; appareils pour le démaquillage contestés comprennent respectivement, en tant que catégories plus larges, les gants de jardinage; appareils électriques pour le démaquillage du demandeur. Étant donné que la division d’annulation ne peut pas disséquer d’office les catégories générales des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits du demandeur. De même, les services à thé [vaisselle] contestés comprennent, en tant que catégorie plus large, les théières du demandeur couvertes par la marque de l’UE antérieure n° 17 933 668. Par conséquent, ils sont identiques.

La vaisselle contestée, autres que les couteaux, fourchettes et cuillères comprend, en tant que catégorie plus large, les pinces à sucre du demandeur. Étant donné que la division d’annulation ne peut pas disséquer d’office la catégorie générale des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits du demandeur.

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Décision en annulation nº C 69 644 Page 8 sur
Les casseroles contestées relèvent de la catégorie générale des récipients de cuisine du demandeur couverts par la marque de l’UE antérieure nº 17 933 668. De même, les pots de fleurs contestés sont compris dans les récipients à usage domestique couverts par la marque de l’UE antérieure nº 17 933 668. Par conséquent, ces produits sont identiques.

Les gamelles pour animaux de compagnie contestées relèvent des bols du demandeur couverts par la marque de l’UE antérieure nº 17 933 668. Par conséquent, ils sont identiques.

Les ornements en porcelaine contestés sont similaires aux œuvres d’art du demandeur, en bois, cire, plâtre ou matière plastique de la classe 20, car ils ont le même but décoratif. En outre, ils sont vendus par les mêmes canaux de distribution et visent le même public.

b) Public pertinent – degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être raisonnablement bien informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires visent le grand public. Le degré d’attention est considéré comme moyen.

c) Les signes
HONOR
(marque antérieure 1)
HonorHut
(marque antérieure 2)
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble, en tenant compte de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure en déclaration de nullité contre toute marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008,

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Décision d’annulation nº C 69 644 Page 9 sur
C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour déclarer la marque contestée nulle.

Le mot « HONOR », présent dans tous les signes, est significatif en anglais et, pour la partie anglophone du public, ce chevauchement conceptuel contribue à la similitude globale entre les signes. Par conséquent, la division d’annulation estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public.

La marque antérieure 1 est la marque verbale « HONOR ». Puisqu’il s’agit d’une marque verbale, il est sans pertinence qu’elle soit représentée en lettres majuscules, minuscules ou avec une majuscule initiale, pour autant qu’elle ne soit pas écrite d’une manière qui s’écarte de la manière habituelle d’écrire.

La marque antérieure 2 est une marque figurative consistant en le mot « honor » représenté en lettres minuscules bleues, légèrement stylisées. Cette stylisation n’est pas particulièrement élaborée ou sophistiquée et présente, par conséquent, un degré de caractère distinctif limité.

Pour la partie anglophone du public prise en considération, le mot « HONOR » signifie « grand respect ; haute estime » (informations extraites d’Oxford Dictionaries le 11/09/2025 à l’adresse https://premium.oxforddictionaries.com/definition/english/honour? q=HONOR). Puisque cet élément n’a aucune signification par rapport aux produits pertinents, il est distinctif dans une mesure moyenne.

Bien que la marque contestée « HonorHut » comprenne un élément verbal, les consommateurs pertinents, lorsqu’ils perçoivent un signe verbal, le décomposeront en éléments qui suggèrent une signification concrète, ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent déjà (13/02/2007, T-256/04, RESPICUR / RESPICORT, EU:T:2007:46, § 57 ; 13/02/2008, T-146/06, ATURION / URION, EU:T:2008:33,
§ 58). Le signe sera disséqué en « Honor » et « Hut » en raison de la signification de ces éléments et de l’utilisation de lettres majuscules et minuscules, ce qui crée une séparation visuelle entre ces éléments. « Honor » a la même signification et le même caractère distinctif que dans les marques antérieures. L’élément « Hut » signifie « une petite maison ou un abri simple, de plain-pied » (informations extraites d’Oxford Dictionaries le 11/09/2025 à l’adresse https://premium.oxforddictionaries.com/definition/english/hut). Puisque cet élément n’a aucune signification claire et directe par rapport aux produits pertinents (même par rapport aux cages pour animaux de compagnie de la classe 21), il est distinctif dans une mesure moyenne.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le premier élément d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cela est justifié par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Sur le plan visuel et phonétique, les signes coïncident dans l’élément distinctif « HONOR »/« Honor » et sa prononciation, qui est le seul élément des marques antérieures et le premier élément du signe contesté, où il joue un rôle indépendant. Les signes diffèrent par le mot supplémentaire « Hut » du signe contesté et sa prononciation, et par la stylisation de la marque figurative antérieure. Par conséquent, les signes sont visuellement et phonétiquement similaires dans une mesure moyenne.

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Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes coïncident dans le concept distinctif évoqué par le mot « HONOR ». Ils diffèrent quant au concept du mot « Hut » du signe contesté. Par conséquent, les signes sont conceptuellement similaires dans une mesure moyenne.

d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif des marques antérieures est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

La requérante n’a pas expressément allégué que ses marques étaient particulièrement distinctives en raison d’un usage intensif ou de leur renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, les marques antérieures dans leur ensemble n’ont aucune signification pour aucun des produits du point de vue du public sur le territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Par conséquent, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Les produits sont en partie identiques et en partie similaires. Ils visent le grand public dont le degré d’attention est moyen. Les marques antérieures ont un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement, phonétiquement et conceptuellement similaires dans une mesure moyenne.

Étant donné que les signes coïncident dans l’élément distinctif « HONOR », placé au début du signe contesté, la division d’annulation considère que les différences, résidant dans l’élément additionnel « Hut » et dans la légère stylisation de la marque antérieure 2, sont insuffisantes pour contrebalancer les similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les signes.

Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29).

En l’espèce, en raison de l’élément distinctif commun « HONOR », il est fort concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variation des marques antérieures (par exemple, une ligne différente de produits « HONOR »), configurée différemment selon le type de

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produits qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49).

Conclusion
Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion, y compris un risque d’association, dans le chef de la partie anglophone du public. Comme indiqué ci-dessus au point c) de la présente décision, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour déclarer la marque contestée nulle.

Par conséquent, la demande est bien fondée sur la base des enregistrements de MUE nº 18 037 491 et nº 17 933 668 du demandeur. Il s’ensuit que la marque contestée doit être déclarée nulle pour tous les produits contestés.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Étant donné que le titulaire de la MUE est la partie perdante, il doit supporter la taxe d’annulation ainsi que les frais exposés par le demandeur au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), ii), du RRMUE, les frais à payer au demandeur sont la taxe d’annulation et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’annulation
Saida CRABBE Frédérique SULPICE Zuzanna STOJKOWICZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.