EUIPO, 30 janvier 2026, n° 003227039

EUIPO 30 janvier 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 30 janv. 2026, n° 003227039
Numéro(s) :	003227039
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR, Article 8(5) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 227 039
L’Oréal, 14, Rue Royale, 75008 Paris, France (opposante), représentée par Carlos Polo & Asociados, Profesor Waksman, 10, 28036 Madrid, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Artessence FZE, ELOB Office No. E2-127G-14, Po Box No. 49192 Hamriyah Free Zone, Sharjah, Émirats arabes unis (demanderesse), représentée par Altes, 6 Avenue George V, 75008 Paris, France (mandataire professionnel). Le 30/01/2026, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 227 039 est accueillie pour tous les produits contestés.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 086 637 est rejetée dans son intégralité.

3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
Le 06/11/2024, l’opposante a formé opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 086 637, «ABSOLUTES» (marque verbale). L’opposition est fondée, notamment, sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 2 719 086 «ABSOLUE» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposante a invoqué, notamment, l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 2 719 086.

Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée n’est pas enregistrée lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée sont identiques ou similaires ou non à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre

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concerné et lorsque l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait atteinte.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 5, du RMC ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.

Les signes doivent être identiques ou similaires.

La marque de l’opposant doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée ; elle doit exister dans le territoire concerné et pour les produits et/ou services sur lesquels l’opposition est fondée.

Risque de préjudice : l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait atteinte.

Les exigences susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMC (16/12/2010, T-345/08 et T-357/08, Botolist / Botocyl, EU:T:2010:529, point 41). Toutefois, le respect de toutes les conditions susmentionnées pourrait ne pas être suffisant. L’opposition peut encore échouer si le demandeur établit un juste motif pour l’usage de la marque contestée.

En l’espèce, le demandeur n’a pas présenté d’observations au cours de la procédure ni aucune allégation de juste motif pour l’usage de la marque contestée. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il doit être présumé qu’aucun juste motif n’existe.

a) Renommée de la marque antérieure La renommée implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.

En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 02/10/2024. Par conséquent, l’opposant était tenu de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée jouissait d’une renommée antérieure à cette date. Les preuves doivent démontrer que la renommée a été acquise pour les produits auxquels la demande de l’opposant se rapporte, à savoir : Classe 3 : Préparations cosmétiques et de maquillage. L’opposition est dirigée contre les produits suivants : Classe 3 : Parfumerie ; déodorants pour êtres humains ; eau de Cologne ; eau de toilette ; eau de toilette ; ambre [parfum] ; huiles pour parfums et senteurs ; encens ; huiles essentielles ; préparations pour parfumer l’air ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes pour la peau [cosmétiques] ; trousses de cosmétiques ; crèmes cosmétiques pour la peau ; gels de massage autres qu’à usage médical ; crèmes pour le corps [cosmétiques] ; parfum pour cheveux.

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Afin de déterminer le degré de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de l’espèce, y compris, en particulier, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir.

Le 16/06/2025, l’opposant a produit des preuves à l’appui de cette allégation. L’opposant ayant demandé que certaines données commerciales contenues dans les preuves (document A) soient traitées de manière confidentielle vis-à-vis des tiers, la division d’opposition ne décrira les preuves que dans les termes les plus généraux, sans divulguer ces données. Les preuves consistent, en particulier, dans les documents suivants.

Les preuves consistent dans les documents suivants :

Document A: Déclaration sous serment signée par le conseiller juridique en propriété intellectuelle du groupe L’Oréal indiquant les chiffres des ventes nettes et des investissements médias dans les pays européens pour les années 2020 à 2025. Elle comprend quelques articles exemplaires datés de 2020/2025.

- Doc 1: Extrait du vocabulaire Larousse, montrant la signification en anglais des mots français 'Absolu’ et 'Absolue’ signifiant, entre autres, 'sans limites, sans imperfections : un besoin d’absolu'.

- Doc 2: Extrait du dictionnaire Collins montrant la signification de 'absolutes', à savoir 'total et complet'.

- Doc 3: Documents relatifs à l’Espagne
3. 1. Résultats de recherche Google indiquant qu’il existe 339 000 entrées pour le terme 'Absolue’ en Espagne, reflétant la variété des produits de l’opposant tels que les crèmes pour le visage, les lotions, les nettoyants et les parfums.

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3. 2. Extraits du site internet espagnol de Lancôme présentant du matériel relatif à la variété de cosmétiques de soin de la peau, tels que « Absolue » The Eye Cream, « Absolue » serum de ojos, « Absolue » espuma limpiadora.

3. 3. Actualités, articles de presse et blogs publiés entre le 08/05/2019 et le 10/02/2025 pour promouvoir les produits « Absolue », notamment des masques faciaux (« Lancôme absolue previous cells »), des crèmes pour le visage (Absolue nuit premium) « Absolue Ultimate Repair Bi- Ampoule de Lancome » dans des magazines tels que « vogue », « belleza en vena », « trendencias », « in style » l « vanitatis (un classico enriquecido, bienstar en una barra » (en espagnol avec traduction), « vanity fair » (« Absolue » crème fondante soft cream). Ces articles décrivent, promeuvent ou examinent des produits de beauté spécifiques de Lancôme, détaillant leur objectif, leur formulation, leurs qualités sensorielles et leur utilisation recommandée. À titre d’exemple :

o www.belezzapura.com : « [..] Conçu pour « réveiller l’éclat du matin » (cet éclat indéniable et ravissant), Lancôme ajoute de l’huile d’argan et de l’huile de rose à son concentré de peeling de nuit Absolue Precious Cells Rose Drop. Ce sérum de nuit contient de l’acide glycolique comme ingrédient actif rénovateur qui éliminera les cellules mortes de la peau d’un seul coup. Un peeling agréable à utiliser et qui peut être mélangé à votre crème de nuit ou appliqué avec un coton sur les zones localisées – et problématiques –. »

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o www. vogue.es: 'Masque visage Absolue precious cells, de Lancôme (…) Qu’est-ce que c’est ? C’est un gel infusé de pétales de rose. La collection Lancôme Absolue Precious Cells est une combinaison de luxe suprême et de science [..]'.

o www.periodistadigital.com: 'Tout ce qu’une rose donne : Découvrez le pouvoir de la Rose Lancôme – (…) Absolue, sa collection de soins la plus haut de gamme, est basée sur la vitalité régénératrice de la rose, dans des formules inspirées par la nature et perfectionnées par la science'.

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o www.periodistadigital.com: « Nouveau Sérum Absolue de Lancôme – Une nouvelle façon d’accélérer le renouvellement cellulaire de l’épiderme pour une peau visiblement plus jeune, redensifiée et lumineuse. (…) Cette année, Lancôme Absolue se plonge dans la « Science de la longévité de la peau »: un domaine scientifique prometteur qui corrige le passage du temps au niveau moléculaire, en introduisant le nouveau Sérum Absolue, un pas en avant dans les soins de la peau.

o www.eventoplus.com: « Luxe et roses lors de la présentation exclusive de Lancôme à Madrid – Pour le lancement de son nouveau sérum ABSOLUE, la marque a organisé un événement pour 20 journalistes beauté à l’espace Monbull Jorge Juan 15. Le concept créatif, la restauration et la décoration s’articulaient autour de la rose, ingrédient principal d’ABSOLUE, créant ainsi une atmosphère propice à la découverte du produit. Il y avait également une partie numérique avec une connexion en direct à un plateau en France où les représentants de la marque ont dévoilé les détails de cette innovation. Inusual Events, l’agence en charge, nous raconte comment ils ont créé cet événement exclusif. »
o www.bellezaenvena.com: « La collection s’appelle « Absolue Les Parfums » et est composée de onze parfums créés par différents maîtres parfumeurs autour de la fleur la plus représentative de Lancôme (en fait, c’est le symbole de la maison). Née au Domaine de la Rose, le domaine de la maison à Grasse dans le sud de la France, cette collection dévoile les charmes infinis et inattendus de la rose exclusive de Lancôme: la rose centifolia. »

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3.4 Ventes en ligne et avis des consommateurs. Extraits montrant les produits de l’opposante « l’absolu rouge drama matte », « Absolu Revitalising Eye Cream by Lancôme », « L’Absolu Rouge Cream », « Absolue, the eye cream », « Absolue’ eu de parfum » proposés à la vente sur « www.pacoperfumerias.com », « druni.es » et « sephora.es ».

- Doc 4: Documents relatifs à la France
4.1. Les résultats de recherche Google ont indiqué qu’il y a 23.800.000 résultats pour le mot-clé « Absolue » en France.

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4.2. Extraits du site internet de Lancôme France présentant la gamme de produits pour le visage 'Absolue’ de l’opposante pour les crèmes pour le visage, les gels nettoyants, les lotions.

4.3. Extraits d’articles datés entre le 04/01/2019 et le 18/01/20245 pour faire la publicité et promouvoir les produits 'Absolue', en particulier des crèmes pour le visage ('Absolue Crème Fondante by Lancôme’ et 'Absolue nuit premium'), des sérums pour les yeux (Lancôme Absolue Revitalizing Eye Serum) 'Absolue Ultimate Repair Bi- Ampoule de Lancôme’ dans des magazines spécialisés. Les articles soulignent la qualité et l’exclusivité des produits, les présentant en lien avec des événements importants, des lieux ou des célébrités. Tels que :

o agence-and.com indique : 'LANCÔME – Kit influenceurs – Direction Artistique, Goodies & Fabrication – L’histoire d’une rose puissante – La Maison Lancôme dévoile l’Absolue Soft Cream, sa nouvelle crème de soin prestige, avec une formule unique enrichie au concentré de Rose. Pour accompagner ce lancement, l’Agence Drôlement Nécessaire imagine un kit influenceur tout en élégance. Présenté comme un cadeau précieux, le coffret révèle l’Absolue Soft Cream, glorifié par une multitude de miroirs.'
o 'journaldesfemmes.fr’ indique : 'Absolue Crème Fondante by Lancôme – Régénération, éclat, hydratation : telle est la promesse de cette Absolue Crème Fondante by Lancôme, qui met une fois de plus en lumière les pouvoirs de la rose. Elle accompagnera toutes les femmes

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qui veulent une peau revitalisée, visiblement transformée, quel que soit leur âge ou leur type de peau.

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o Prime-beaute.com’ indique : 'Sérum Yeux Revitalisant Lancôme Absolue, la clé pour paraître plus jeune plus longtemps. La peau est l’élément qui trahit le plus souvent l’âge d’une personne. Au fil du temps, elle subit une métamorphose, révélant des signes inesthétiques tels que les rides, la perte d’éclat et les poches sous les yeux. Si ce phénomène est tout à fait naturel, de nombreuses femmes aimeraient y échapper ! Pour vous aider à relever ce défi quotidien, Lancôme enrichit constamment sa gamme de produits de beauté avec de nouveaux soins de pointe. Cette fois, l’accent est mis sur vos yeux, l’une des zones les plus fragiles de votre visage et la plus marquée par les signes du temps. Focus sur le Sérum Yeux Revitalisant Absolue de Lancôme'.

o Madamelefigaro : Absolue, 'Le Sérum de Lancôme. Le créateur de cellules – (…) depuis 1965, la gamme Absolue, ligne de soins haut de gamme de Lancôme, est devenue la référence en matière de régénération cellulaire'.

o Marieclaire.fr : le classe '21 sérums anti-âge d’exception – Complémentaires aux crèmes, les sérums anti-âge aident à lutter plus efficacement contre les signes du temps. Notre sélection de nouveautés et de produits testés et approuvés dans cette catégorie.

o Printemps.com. 'ABSOLUE, LE POUVOIR DE LA RÉGÉNÉRATION’ – Si 80 % du vieillissement cutané dépend du mode de vie et 20 % de la génétique, il existe aujourd’hui des moyens de stimuler le renouvellement cellulaire. 'Absolue de Lancôme’ puise dans son expertise depuis 1965 pour innover constamment et proposer des soins de pointe.

o Perfumesclub : Avis des consommateurs datant de 2020 à aujourd’hui pour ABSOLUE crème fondante, avec une note positive de 4,9/5 points.

o Lesechos.fr : Et si les fleurs pouvaient vous aider à rester jeune ? Dior, Clarins, Chanel, Lancôme, Guerlain, Sisley… Toutes ces marques ont un point commun : faire des fleurs les nouvelles stars des soins anti-âge.

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o Harperbazaer.fr 'Absolue l’ Extrait, vivez l’expérience. Lancôme nous accueille dans son magasin parisien le plus prestigieux, les Galeries Lafayette, pour découvrir la nouvelle génération de produits et rituels de soin Absolue. Le stand, conçu dans les moindres détails, est un symbole de l’expertise de Lancôme en matière de luxe et d’esthétique''.

o Jeromeviaud.com: Lancement de la nouvelle collection 'Absolue Les Parfums’ de Lancôme 4 juillet 2024 J’ai l’honneur d’assister au lancement privé de la nouvelle collection « Absolue Les Parfums » de Lancôme au Domaine de la Rose. Merci à Françoise Lehmann pour son invitation. Je suis fier de Grasse et de notre rose centifolia, ingrédient star de la nouvelle collection « Absolue Les Parfums » de Lancôme. Une merveilleuse rencontre avec des influenceurs de Chine, des États-Unis et de Dubaï pour le lancement de la collection « Absolue Les Parfums » de Lancôme au magnifique Domaine de la Rose.

Suivi d’autres articles de promotion et de publicité sur 'quechoisir.org', 'premiumbeautynews', 'la-vinia.com', 'www.zonebourse.com', 'madame.lefigaro.fr, 'vogue.fr'.

4.4. Sites de vente en ligne et avis des clients. Extraits montrant que les produits de soin 'Absolue’ sont vendus sur de nombreuses plateformes en ligne telles que sephora.fr, nocibe.fr, mariounnaud.fr, flaconi.fr, 'basler.fr', www.basler.

Doc 5: Documents relatifs à l’Italie
5.1. Les résultats de recherche Google indiquent qu’il y a 121 000 résultats pour le mot-clé 'Absolue’ en Italie. Ces extraits montrent que les produits cosmétiques de l’opposante (crèmes pour le visage, lotions pour le visage, parfums, etc.) sont vendus sur divers sites web, tels que lancome.it, douglas.it, sephora.it, amazon.it, lookfantastic.it. Les résultats sont en italien et datés du 13/03/2025.

5.2. Extraits du site web de Lancôme montrant que les produits cosmétiques de l’opposante (crèmes pour les yeux, crèmes pour le visage, rouges à lèvres, mousses nettoyantes, sérums) sont annoncés et vendus sur le site web lancome.it, datés du 12/05/2025.

5.3. Articles de presse tirés de différents magazines en ligne renommés tels que magazzino26.it, grazia.it, donna.fanpage.it, larepubblica.it, vogue.it, amica.it, elle.it, ad-italia.it etc. datés entre le 11/09/2019 et 2025 et présentant la crème pour le visage, les rouges à lèvres et les parfums de l’opposante. Par exemple :

o www.chedonna.it: intitulé 'Crèmes corporelles parfumées, les 10 meilleures du moment’ où 'Absolue Sublime Dark’ de Lancôme est classée 2ème. La 'Crème Absolue Sublime Fondente’ de Lancôme n’est pas seulement une crème pour le corps, mais un véritable soin régénérant. Enrichie en extraits de rose noble, cette crème anti-âge régénère intensément la

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peau, la laissant visiblement transformée après un mois d’utilisation.

o www.grazia.it. 'La Maison célèbre son 85e anniversaire avec une boutique très élégante au cœur de Paris Au 52 Avenue des Champs-Elysées se trouve le nouveau lieu incontournable pour les accros de la beauté : c’est là que Lancôme a ouvert un magasin phare qui promet d’être un nouveau lieu de beauté et de bonheur où les visiteurs peuvent découvrir la marque et se faire plaisir. (…) Le nouveau magasin phare a été conçu et construit selon des normes environnementales élevées et a obtenu la certification LEED Or. De plus, à l’intérieur se trouvent tous les produits rechargeables, tels que la Crème Douce 'Absolue', l’Élixir 'Absolue L’Extrait’ et le parfum Idôle, ainsi qu’une corbeille à déchets'.

o www.vervene.it. (…) Pour le visage 'Absolue Precious Cells Masque', Lancôme – Un masque rose repulpant et revitalisant de la même gamme que le gommage. Avec lui commence la deuxième étape de la routine faciale, pour laquelle vous appliquerez sur une peau nettoyée et sèche ce masque soyeux et parfumé sur toute la surface du visage, en massant doucement et en le laissant agir pendant environ 10 à 15 minutes. Le résultat sera une peau nourrie, hydratée et éclatante.

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o www.vanityfair.it 'Isabella Rossellini : 'Quand on vieillit, on est plus gros et on a plus de rides, mais on est plus libre'. (…) Lancôme Sublime Fondant 'Crème Anti-Âge Absolue’ aux Extraits de Rose Noble régénère intensément la peau. Au cœur de ce soin visage régénérant extraordinaire se trouve le pouvoir régénérant exceptionnel de la Rose Lancôme, cultivée en France par nos experts à l’aide de techniques d’extraction sophistiquées. En un mois, la peau apparaît visiblement transformée :

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nourrie, éclatante et régénérée. Lancôme préserve le pouvoir régénérant de la Rose Lancôme. Grâce à des techniques d’extraction sophistiquées, nous avons créé une combinaison extraordinaire d’Extraits Nobles de Rose Lancôme, infusés dans notre ligne de soins exceptionnelle : Absolue.

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o www.elle.com : « (…) Crème Contour des Yeux Régénérante Absolue, 20 ml – Un produit luxueux à base d’extraits nobles de la rose exclusive Lancôme, qui réduit les rides et les poches, éliminant les années et les signes du contour des yeux »
o www.beautydea.it: « Absolue Les Parfumes » de Lancôme : collection de 11 fragrances dédiées à la rose Découvrons la précieuse ligne de parfums Absolue Les Parfumes Lancôme, pour célébrer la fleur symbolique de la maison française ! Les fragrances Absolue Les Parfumes sont la première collection de parfumerie haut de gamme de Lancôme. La note star est celle de la rose centifolia cultivée au Domaine de la Rose, associée à plusieurs ingrédients tout aussi précieux. La promesse derrière cette nouvelle collection de parfums aussi exclusifs est d’offrir à ceux qui les essaient une nouvelle expérience olfactive.

o www.donna.it. « Crèmes corporelles parfumées, les 10 meilleures du moment » La « Crème Sublime Fondant Absolue » de Lancôme n’est pas seulement une crème pour le corps, mais un véritable soin régénérant. Enrichie en extraits nobles de rose, cette crème anti-âge régénère intensément la peau, la laissant visiblement transformée après un mois d’utilisation.

5.4. Sites de vente en ligne : extraits des sites web où ces produits sont vendus, tels que trovaprezzi.it, douglas.it, sephora.it, lookfantastic.it
Doc 6 Documents relatifs à l’Allemagne.
6.1. Résultats de recherche Google pour « ABSOLUE » (279 000 résultats) et L’absolu. (570 000). 6.2. Extraits du site web allemand de Lancôme présentant la ligne de produits « absolu », en particulier « Absolue soft cream COLLECTION », « Absolue The Soft Body Balm ».

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6.3. Articles de presse fournissant des informations sur les produits, extraits en ligne et datés entre 2019 et 2025. En particulier :

o Harpersbazaar.de Icônes de parfum : 5 nouveaux parfums de luxe à offrir ou à garder pour soi 2. « Absolue Les Parfums Rose On The Moon » de Lancôme « Absolue Rose On The Moon » est un autre nouveau parfum exclusif de Paris, cette fois-ci des laboratoires de parfum de Lancôme. Comme son nom l’indique, le parfumeur en chef Fabrice Pellegrin a créé cette composition luxueuse à base de précieuses notes de rose, enrichie de bois de santal doux et crémeux et de vanille, destinée à vous inviter à une nuit sensuelle de pleine lune. Les pétales de rose utilisés proviennent exclusivement de roses Centifolia spécialement cultivées. « Ma vision était une rose dont la beauté hypnotique est encore sublimée par la chaleur du bois de santal », déclare Fabrice Pellegrin.

o Cosmopolitan.de « Lisa Eldridge révèle : Ces grandes tendances beauté arrivent en 2021. La maquilleuse des stars, Lisa Eldridge, nous dit tout sur les toutes nouvelles tendances beauté pour 2021 dans l’interview COSMO. Quand nous parcourons votre fil Instagram, nous voyons des lèvres rouges partout ! Vous êtes une pro absolue quand il s’agit du rouge à lèvres rouge parfait. Pouvez-vous nous dire vos trois couleurs préférées qui créent les plus belles lèvres rouges ? Ma couleur préférée est « L’Absolu Rouge Isabella » de Lancôme parce que je l’ai créée pour Isabella Rossellini. J’aime aussi la couleur « Velvet Ribbon » de ma propre marque et j’adore le gloss. Il faut être d’humeur pour le rouge et il y a des jours où je préfère porter un gloss rouge léger. Le gloss est un peu difficile à porter sous le masque car il faut d’abord le tamponner, mais pour les réunions, c’est une belle façon de créer un look frais.

o Glamour.de : « C’était le rouge à lèvres le plus vendu chez Flaconi l’année dernière – et vous êtes garantie de l’aimer aussi Favori beauté : Ce rouge à lèvres de Lancôme est un best-seller ».

o Wunderweib.de : « Nous avons trouvé pour vous les trois rouges à lèvres les plus populaires de l’année dernière. Découvrez-en plus ici. En troisième position se trouve un rouge à lèvres liquide de Lancôme. Le Rouge Drama Ink Liquid Lipstick en French Touch est un rouge à lèvres mat qui tient longtemps. La teinte populaire French Touch est une nuance de rouge riche et chaude qui conviendra à coup sûr à de nombreux types de peau et couleurs de cheveux différents. Une couleur excitante et sexy »
6.4. Ventes en ligne et avis des consommateurs. Extraits de pages où les produits de soin Absolue sont vendus, tels que easycosmetic.de, www.parfumdreams.de, www.sephora.de, douglas.de, lookfantastic.de, wwww.pieper.de, amazon.de, douglas.de, wwww.parfumo.de,
Document 7 : Prix et nominations

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Extraits de divers magazines, montrant les prix et nominations des produits Lancôme. Par exemple :

o www.premiumbeaturynews.com « ADF&PCD Paris 2019 Awards – (…) Catégorie Soin Premium – Lancôme – Absolue L’Extrait.

o www.marieclaire.fr Prix d’Excellence de la Beauté Marie Claire 2022
- Cette année encore, le jury du 36e Prix d’Excellence de la Beauté Marie Claire a testé des dizaines de nouveautés, puis a débattu pour ne sélectionner que les plus innovantes. Couleur clean, soin vertueux, maquillage naturel, baume réconfortant, sérum régénérant… Voici le palmarès 2022. (…) 2/10 Prix internationaux : Absolue Le Sérum de Lancôme – Le dernier joyau d’une gamme née en 1965. Ce sérum poids plume mais puissant s’inspire de la capacité d’auto-régénération de la nature pour offrir à la peau un soin jeunesse qui repulpe, raffermit et illumine.

o www.marieclaire.it : Tous les lauréats du Prix Internazionale 2022 – Un jury de rédactrices beauté internationales pour récompenser l’excellence dans le monde des cosmétiques et des parfums. (…) 3 Prix International 2022 SOIN LANCÔME ABSOLUE LE SÉRUM – Pourquoi il a été choisi : Dernier joyau d’une gamme née en 1965. Léger mais puissant, il s’inspire de la capacité d’auto-régénération de la peau pour lui apporter un soin de longévité. Ingrédient star, la rose perpétuelle Absolue, qui accélère le renouvellement cellulaire. Commentaires du jury, « L’antidote pour les peaux urbaines déshydratées. » « Un concentré de pointe pour retrouver immédiatement l’effet éclat. »
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Document 8 : Classement Articles datés entre le 15/12/2019 et le 18/02/2025 recommandant les produits de l’opposante et les classant comme ou parmi les meilleurs produits du marché. Par exemple :

o www.beautychart.com : « LA MEILLEURE HUILE ANTI-RIDES POUR PEAUX MATURES » Bien que le processus de vieillissement cutané soit inévitable, il vaut la peine de le ralentir. La meilleure façon d’y parvenir est d’inclure une huile précieuse comme Lancôme Absolue dans vos soins quotidiens du visage. L’huile illumine la peau, l’éclaircit et réduit l’apparence des taches et des rides. En fait, elle a la capacité de combler les sillons afin que les ridules ne se forment pas (…) Nous aimons l'« Absolue Precious Oil » de Lancôme pour sa texture satinée qui améliore l’élasticité de la peau. Après quelques minutes d’application, on perçoit clairement que le visage est hydraté et lisse. »

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o www.vogue.it 'Lancôme, 'Absolue Crème Régénérante Contour des Yeux Poches', cernes, pattes d’oie, rides d’expression. Le contour des yeux est l’une des parties les plus délicates de notre visage car la peau y est très fine, 20 fois plus fine que le reste du derme. C’est pourquoi il a besoin de soins constants, quel que soit l’âge'.

o www.notino.it 'La meilleure huile pour le visage : Comment la choisir correctement ? – Huile anti-rides – Si vous ne combattez que cet 'ennemi', alors vous ne devriez rien laisser au hasard. L’utilisation régulière d’huiles peut réduire les ridules, mais c’est surtout une excellente prévention. L’Huile Précieuse Absolue de Lancôme est idéale pour les peaux qui veulent conserver leur apparence jeune le plus longtemps possible mais qui sont déshydratées. Elle contient de l’huile essentielle de rose, qui est une véritable bombe pour les peaux sèches !'.

o www.estarguapas.com: Les 16 meilleures crèmes pour les yeux qui fonctionnent vraiment – PROUVÉ PAR DES DERMATOLOGUES – (…) Meilleure crème contour des yeux globale 'Absolue’ crème revitalisante pour les yeux. La crème luxueuse et riche en vitamines de Lancôme a remporté le dernier test de crème anti-âge pour les yeux du GH Beauty Lab, prouvant que l’hydratation et la fermeté valent la peine d’investir. La formule a obtenu le score le plus élevé en augmentant l’hydratation de la peau de 41 % sur six heures et a amélioré la fermeté de 29 % sur quatre semaines d’utilisation. Plusieurs testeurs ont déclaré avoir constaté une différence notable : 'Mes poches ont presque disparu'.

o www. vogue.es 'La Science de la Longévité de la Peau : le secret du sérum le plus innovant (avec les pouvoirs de la rose) – (…) Tout commence avec la Science de la Longévité de la Peau, un nouveau domaine d’étude dans lequel Lancôme s’est plongé pour créer le Sérum Absolue unique, qui rejoint désormais la famille exclusive Absolue de la marque'.

o www. harpersbazaars.com(…) 7 Masque Lancôme Absolue Precious Cells – Absolue Precious Cells combine des extraits de rose pour offrir une marque nourrissante hautement rafraîchissante qui apaise la peau, la rendant plus douce, plus souple et plus lisse.

Document 9: Ambassadeurs, plusieurs articles extraits de magazines et de plateformes tels que vogue.it, dailymail.co.uk, lookfantastic.com, milano finanza, vanityfair.it, datés entre le 28/08/2015 et le 27/02/2024, mentionnant des célébrités célèbres comme ambassadrices de Lancôme. Par exemple, vogue.it mentionne 'Penélope Cruz, Kate Winslet, Julia Roberts, Lupita Nyong’o, Lily Collins et Alma Jodorowsky, Zendaya, Chiara Ferragni.

Document 10: Présence sur les réseaux sociaux
Extraits montrant la publicité des produits de l’opposant sur Instagram avec des milliers (de quelques centaines jusqu’à environ 13.453 sur la page espagnole), des vidéos YouTube avec jusqu’à 2,1k vues, des vidéos promotionnelles par des influenceurs sur TikTok, des extraits de la page Pinterest.

Document 11: Longévité en Espagne, en France et en Italie
Articles de magazines spécialisés, tels que Elle et Grazia en France Milano glamour, ou ELLE et iO Donna en Italie datés entre 2015 et 2018. Ces articles suggèrent que l'« Absolue » de l’opposant est positionnée comme

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une gamme de soins haut de gamme et bien établie qui a maintenu une présence médiatique notable, une image de marque haut de gamme, une reconnaissance sur divers marchés et un intérêt constant des consommateurs dans plusieurs États membres de l’UE, notamment la France, l’Italie et l’Espagne, pendant plus d’une décennie. En effet, les premiers produits « Absolue » ont été lancés en 1965 et les nouvelles gammes en 2015, en particulier « Absolue Precious Oil », huile pour le visage de Lancôme introduite 50 ans après le premier produit « Absolue » ; « Absolue L’Extrait » de Lancôme introduit en 2015.

Document 12: décisions rendues en faveur de l’opposante, entre 2014 et 2018, par l’OEPM refusant certaines demandes d’enregistrement de marques nationales, et décision d’opposition du 18/05/2020, B 3 079 268, Absolue(mot) c. Elias Gallego Absoluk (fig).

Observations préliminaires
L’opposante a soumis, entre autres, des preuves relatives au Royaume-Uni (RU) en vue de démontrer la renommée de la marque de l’UE antérieure. Toutefois, il découle de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE, rédigé au présent, que les conditions de son application doivent également être remplies au moment de la prise de décision. Le Royaume-Uni n’étant plus membre de l’UE, les preuves relatives à son territoire ne peuvent être prises en compte pour prouver la renommée « dans l’UE » (voir communication n° 2/20 du directeur exécutif de l’Office du 10 septembre 2020 sur l’impact du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne sur certains aspects de la pratique de l’Office, section V « Droits antérieurs dans les procédures d’opposition »). Par conséquent, les preuves relatives au Royaume-Uni ne peuvent être prises en compte dans le cas présent, en particulier dans la mesure où elles révèlent des informations concernant le public britannique. Comme il a été indiqué ci-dessus, la division d’opposition n’a pas jugé nécessaire d’énumérer toutes ces preuves de la soumission.

Appréciation des preuves
Ayant examiné les éléments énumérés ci-dessus, la division d’opposition conclut que la marque antérieure a acquis un certain degré de renommée grâce à son usage sur le marché, notamment pour les produits de soins de luxe. Cela ressort clairement des efforts de marketing considérables déployés par l’opposante pendant une longue période, s’étendant au-delà de la période pertinente, ce qui a indéniablement entraîné l’apparition constante de la marque dans des médias réputés, où elle est reconnue comme une marque proéminente et tendance.

Étant donné que le RMCUE et le RMDUE n’énumèrent pas les formes de preuves que l’opposante peut présenter afin de démontrer l’existence de la renommée de la marque antérieure, l’opposante est libre, en principe, de choisir la forme de preuve qu’elle estime utile de soumettre (26/06/2019, T-651/18, HAWKERS (fig.) / HAWKERS (fig.) et al., EU:T:2019:444, § 35).

En outre, le niveau de connaissance requis aux fins de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE ne peut être défini dans l’abstrait, mais doit être évalué au cas par cas, en tenant compte non seulement du degré de connaissance de la marque, mais aussi de tout autre facteur pertinent pour le cas d’espèce, c’est-à-dire tout facteur susceptible de fournir des informations sur la performance de la marque sur le marché. Par conséquent, l’établissement clair de la part de marché potentielle (exprimée quantitativement et étayée, par exemple, par des enquêtes commanditées) n’est pas en soi nécessaire lors de l’évaluation de la renommée. Enfin, c’est l’appréciation globale

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et la juxtaposition des divers éléments de preuve et les déductions qui peuvent mener à la conclusion qu’une marque particulière a été non seulement introduite sur le marché mais aussi connue d’une partie donnée du public. Ceci peut être fourni par le biais d’une variété d’éléments de preuve.

Globalement, la nature et l’ampleur des activités promotionnelles entreprises par l’opposant sont des indications utiles lors de l’évaluation de la renommée de la marque, dans la mesure où ces activités ont été entreprises pour construire une image de marque et renforcer la notoriété de la marque auprès du public. Par conséquent, des campagnes promotionnelles longues, intensives et étendues sont une forte indication que la marque a acquis une renommée auprès des acheteurs potentiels ou réels des produits en question, et qu’elle peut en fait être devenue connue au-delà du cercle des acheteurs réels de ces produits. Les collaborations publiquement promues avec des marques tierces sont également utiles, car seules les marques les plus célèbres et réputées sont sollicitées pour collaborer avec d’autres produits. En ce sens, les alliances de longue date sont également un indicateur de renommée. L’impact des activités promotionnelles de l’opposant peut être démontré soit directement, par référence au montant des dépenses promotionnelles, soit indirectement, par inférence à partir de la nature de la stratégie promotionnelle adoptée par l’opposant et du type de support utilisé pour la publicité de la marque.

En général, les documents 3 à 9 contiennent divers types de publications externes (c’est-à-dire des publications de tiers, ne provenant pas de l’opposant lui-même) faisant la publicité des préparations de soins de la peau 'ABSOLUE'. Bien que certaines de ces publications puissent apparaître comme des publicités commanditées par l’opposant et/ou des promotions payantes, reflétant ainsi toujours l’intention de l’opposant de promouvoir sa marque, nombre des articles mentionnés ont en fait le caractère de publications indépendantes, où la marque et ses produits apparaissent dans des compilations et des listes avec ses concurrents de niche ou d’autres produits de la même gamme de luxe. Par conséquent, étant donné qu’elles proviennent de tiers et sont en partie basées sur des tendances objectives du marché, le caractère probant de ces références étendues et continues est relativement élevé et doit être considéré dans le contexte de l’activité de l’opposant.

De plus, les publications ciblent principalement le groupe cible de l’opposant, c’est-à-dire les consommateurs intéressés par le style de vie et la mode. La majorité des publications sont datées très près de la période de la date de dépôt de la demande contestée (entre 2019 et 2025), ce qui renforce la conclusion que la marque est à jour fortement associée à un créneau de produit particulier sur le marché. Enfin, cette présence constante de la marque doit être observée d’un point de vue territorial, à savoir que les publicités et les publications de tiers concernent en particulier l’Espagne, la France et l’Italie. Les éléments de preuve ci-dessus sont étayés par d’autres références interconnectées. L’opposant fournit également un rapport qui mentionne les coûts de dépenses (Document A).

En outre, une présence significative de la marque antérieure sur internet, compte tenu du nombre d’abonnés aux comptes dédiés à cette marque sur les réseaux sociaux, ou du nombre de visiteurs de blogs mentionnant cette marque, constitue un élément permettant d’établir la connaissance de la marque par le public concerné et donc sa renommée (26/06/2019, T-651/18, HAWKERS (fig.) / HAWKERS (fig.) et al., EU:T:2019:444, § 33). L’utilisation des plateformes de médias sociaux pour accroître la notoriété et la reconnaissance de la marque est aujourd’hui une stratégie courante adoptée par les entreprises ciblant les jeunes consommateurs, parmi lesquels l’utilisation de ces plateformes est massive. Le marketing et

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Le potentiel publicitaire de ces médias sociaux, en raison de leur pouvoir immédiat et de grande portée, est un fait connu.

En outre, le succès de cette stratégie marketing peut être largement influencé par le degré de popularité des célébrités/influenceurs qui parrainent ou soutiennent la marque, comme c’est le cas dans la publicité télévisée ou la presse. Compte tenu du succès incontestable des magazines numériques auprès du public cible des produits de l’opposante (magazines de mode et de style de vie), ainsi que des médias sociaux, dans la mesure où ils permettent une interaction directe entre les consommateurs et la marque, en particulier Instagram, il ne peut être nié que les preuves démontrent que le public pertinent a été largement exposé aux marques antérieures dans au moins une partie du territoire pertinent, par exemple l’Italie et l’Espagne. En outre, il ne faut pas écarter l’idée que les consommateurs de l’Union européenne intéressés par la mode et le style de vie ne se limitent pas aux tendances et célébrités ou influenceurs locaux ou nationaux, mais manifestent un grand intérêt pour la popularité et la reconnaissance mondiales.

Dans ces circonstances, les preuves susmentionnées indiquent que la marque antérieure a été utilisée pendant une période substantielle. Les chiffres de ventes nettes et d’investissements médiatiques, étayés par le grand nombre d’articles promotionnels par des magazines spécialisés bien connus (par exemple, Grazia, Vanity Fair, Vogue, Cosmopolitan, Marie Claire, Glamour, etc.) où les produits sont classés parmi les meilleurs du marché, suggèrent que la marque occupe une position consolidée sur le marché. Les nombreux articles renforcent la visibilité de la marque, mettant en évidence une présence médiatique constante, l’excellence des produits et un positionnement de luxe, qui sont des facteurs pertinents pour démontrer la reconnaissance du public. Les apparitions dans des publications réputées et indépendantes et les avis positifs des consommateurs renforcent la crédibilité, la qualité perçue et le prestige de la marque.

Il ressort clairement de l’ensemble des preuves que la marque antérieure a fait l’objet d’un usage ancien et intensif et est généralement connue sur le marché pertinent, où elle jouit d’une position consolidée parmi les marques leaders du secteur des cosmétiques. L’ensemble des preuves et en particulier les prix décernés dans le secteur respectif et d’autres classements indépendants (tels que ceux où les produits de l’opposante apparaissent parmi les marques concurrentes (par exemple, Prix Internazionale 2022 SKINCARE), la sélection des rédacteurs et les diverses références dans la presse à son succès, montrent tous sans équivoque que la marque jouit d’un certain degré de reconnaissance auprès du public pertinent.

En conclusion, dans l’ensemble, les preuves montrent que la marque a acquis un certain niveau de réputation au moins auprès du grand public en Italie pour les cosmétiques de soin de la peau de la classe 3.

b) Les signes
ABSOLUE ABSOLUTES
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

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Toutefois, la renommée a été amplement prouvée du moins en ce qui concerne certains territoires, tels que l’Italie, qui fera l’objet de la présente évaluation.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le seul élément verbal de la marque antérieure « ABSOLUE » et « ABSOLUTES » n’existe pas en tant que tel en italien, où ils sont dépourvus de signification et distinctifs par rapport aux produits pertinents. Il ne peut toutefois pas être exclu qu’au moins une partie du public pertinent perçoive « absolutes » comme une variante étrangère du mot italien « assoluto », qui signifie « complet, parfait et sans limitation ». Cette signification est laudative à l’égard des produits, car elle suggère des qualités telles que la pureté, la concentration ou la perfection, qui sont souhaitables dans les cosmétiques. Par conséquent, le terme serait considéré comme ayant un degré de caractère distinctif légèrement inférieur à la moyenne pour cette partie du public.

Étant donné que les signes coïncident dans la plupart de leurs lettres initiales, il convient de noter que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, § 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / SEVEN, EU:T:2011:577, § 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Sur le plan visuel, les signes coïncident dans la séquence de six lettres « ABSOLU- » qui constitue l’intégralité de la marque antérieure à l’exception de sa lettre finale « E ». Le signe contesté contient cette même lettre « E » en huitième position, et diffère par les lettres supplémentaires « T » et « S » en septième et neuvième positions. Étant donné que les six premières lettres sont identiques et que ces coïncidences apparaissent au début des signes, sur lequel les consommateurs ont tendance à se concentrer, les signes sont visuellement similaires à un degré élevé.

Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide dans le son des lettres « ABSOLU » qui correspond aux quatre premières syllabes des deux marques. Le signe contesté comporte une syllabe supplémentaire en raison de la terminaison « -TES ». Le rythme et le schéma d’intonation de la première partie des deux signes sont identiques, tandis que le signe contesté a un son supplémentaire à la fin. Étant donné que le son différent n’apparaît qu’à la fin des marques et que la séquence partagée constitue une partie significative des deux signes, les signes sont phonétiquement similaires à un degré moyen.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Pour une partie du public, le signe contesté véhicule le sens d'« absolu » comme une variante étrangère du mot italien « assoluto », tandis que l’autre signe n’a pas de signification. Par conséquent, les signes ne sont pas conceptuellement similaires. Toutefois, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’une signification qui est distinctive à un degré légèrement inférieur à la moyenne.

Pour la partie restante du public, les signes n’ont pas de signification et sont donc conceptuellement neutres.

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c) Le « lien » entre les signes
Comme il a été vu ci-dessus, la marque antérieure est renommée et les signes sont similaires dans une certaine mesure. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il est nécessaire de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel « lien » entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts (23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 31 ; 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire, mais elle reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est de nature à ce qu’un préjudice ou un avantage indu soit susceptible de se produire après que tous les facteurs pertinents pour le cas d’espèce ont été évalués.

Les facteurs pertinents possibles pour l’examen d’un « lien » comprennent (27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42) :

le degré de similitude entre les signes ;

la nature des produits et services, y compris le degré de similitude ou de dissimilitude entre ces produits ou services, et le public pertinent ;

la force de la renommée de la marque antérieure ;

le degré de caractère distinctif de la marque antérieure, qu’il soit intrinsèque ou acquis par l’usage ;

l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public.

Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un « lien » peut être établie sur la base de certains seulement de ces critères. À ce stade, il convient de rappeler que la marque antérieure jouit d’un certain degré de renommée pour les cosmétiques de soins de la peau de la classe 3. L’opposition vise les produits suivants : Classe 3 : Parfumerie ; déodorants pour êtres humains ; eau de Cologne ; eau de toilette ; eau de toilette ; ambre [parfum] ; huiles pour parfums et senteurs ; encens ; huiles essentielles ; préparations pour parfumer l’air ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes pour la peau [cosmétiques] ; trousses de cosmétiques ; crèmes cosmétiques pour la peau ; gels de massage autres qu’à usage médical ; crèmes pour le corps [cosmétiques] ; parfum pour cheveux. Les déodorants pour êtres humains ; les cosmétiques ; les crèmes cosmétiques pour les soins de la peau ; les crèmes pour la peau [cosmétiques] ; les trousses de cosmétiques ; les crèmes cosmétiques pour la peau ; les gels de massage autres qu’à usage médical ; les crèmes pour le corps [cosmétiques] sont des préparations cosmétiques et, par conséquent, soit chevauchent les produits de l’opposant, soit leur sont très proches. La parfumerie contestée ; l’eau de Cologne ; l’eau de toilette ; l’ambre [parfum] ; le parfum pour cheveux ; les huiles pour parfums et senteurs ; les huiles essentielles sont

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produits de parfumerie ou huiles essentielles, qui peuvent avoir la même finalité que les produits de l’opposante et appartiennent tous aux mêmes secteurs de marché, ciblant le même public et étant commercialisés dans les mêmes canaux de distribution. Quant au second groupe, il existe un lien entre les cosmétiques de soin de la peau de l’opposante et l’encens contesté ; les préparations pour parfumer l’air, car les consommateurs sont habitués à ce que les marques de luxe jouissant d’une forte renommée dans les cosmétiques de soin de la peau se diversifient dans des segments adjacents tels que les parfums d’intérieur, les bougies parfumées, les vaporisateurs d’ambiance et les diffuseurs. Cette réalité du marché renforce l’idée que les produits de parfumerie et les préparations pour parfumer l’air peuvent provenir de la même entreprise. Les maisons de luxe exploitent souvent leur capital de marque et leur identité olfactive à travers des lignes de parfums personnels et d’ambiance. En conséquence, il est courant que les marques de cosmétiques intègrent souvent dans leur gamme de produits des articles liés au style personnel qui ne sont pas nécessairement des cosmétiques eux-mêmes, par exemple en utilisant les mêmes senteurs que celles utilisées dans les cosmétiques pour créer une ligne. Par conséquent, les consommateurs rencontrant une marque de luxe connue pour ses cosmétiques de soin de la peau peuvent raisonnablement s’attendre à ce que des bâtonnets d’encens, des parfums d’ambiance ou d’autres produits parfumants fassent partie de sa gamme de produits étendue. Ces produits partagent également des fonctions sensorielles similaires – à savoir, l’émission de senteurs agréables – et sont souvent proposés par des canaux de distribution qui se chevauchent, tels que les grands magasins, les boutiques de style de vie et les détaillants spécialisés en parfumerie. Ainsi, même si la nature ou le mode d’utilisation de l’encens diffère légèrement de la parfumerie personnelle, le public peut néanmoins percevoir un lien commercial, puisque les deux catégories tournent autour de la création d’une expérience olfactive luxueuse. En outre, les signes présentent certaines similitudes dans leur structure globale et leurs lettres. La marque antérieure jouit d’un certain degré de renommée en Italie. Les produits contestés de la classe 3 sont similaires, voire identiques, aux produits pour lesquels la marque antérieure jouit d’une renommée. En outre, les signes ciblent le même public pertinent ; par conséquent, les consommateurs achetant les produits pour lesquels la marque antérieure est réputée sont susceptibles d’établir un lien avec la marque antérieure en voyant le signe contesté en relation avec des produits susceptibles d’être achetés, ou du moins trouvés et vus, dans le même environnement commercial. Dès lors, en prenant en considération et en pondérant tous les facteurs pertinents du présent cas, il convient de conclure que, lorsqu’ils rencontreront la marque contestée, les consommateurs pertinents dans l’Union européenne seront susceptibles de l’associer au signe antérieur, c’est-à-dire d’établir un « lien » mental entre les signes. Toutefois, bien qu’un « lien » entre les signes soit une condition nécessaire pour évaluer plus avant si un préjudice ou un avantage indu est probable, l’existence d’un tel lien n’est pas suffisante, en soi, pour conclure qu’il peut y avoir l’une des formes de préjudice visées à l’article 8, paragraphe 5, du RMC (26/09/2012, T-301/09, CITIGATE / CITICORP et al., EU:T:2012:473, § 96).

d) Risque de préjudice
L’usage de la marque contestée tombera sous le coup de l’article 8, paragraphe 5, du RMC lorsque l’une des situations suivantes se présentera :

il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ;

il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure ;

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il est porté atteinte au caractère distinctif de la marque antérieure.

Bien que l’atteinte ou l’avantage indu puisse n’être que potentiel dans le cadre d’une procédure d’opposition, une simple possibilité ne suffit pas pour que l’article 8, paragraphe 5, du RMUE soit applicable. Si le titulaire de la marque antérieure n’est pas tenu de démontrer un préjudice actuel et réel à sa marque, il doit «apporter des éléments de preuve prima facie d’un risque futur, non hypothétique, d’avantage indu ou de préjudice» (06/07/2012, T-60/10, ROYAL SHAKESPEARE / RSC- ROYAL SHAKESPEARE COMPANY et al., EU:T:2012:348, point 53).

Il s’ensuit que l’opposant doit établir que l’atteinte ou l’avantage indu est probable, en ce sens qu’il est prévisible dans le cours normal des choses. À cette fin, l’opposant devrait produire des preuves, ou du moins présenter une argumentation cohérente démontrant en quoi consisterait l’atteinte ou l’avantage indu et comment il se produirait, ce qui pourrait conduire à la conclusion prima facie qu’un tel événement est effectivement probable dans le cours normal des choses.

L’opposant fait valoir que l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure et porterait atteinte au caractère distinctif de la marque antérieure.

Avantage indu (parasitisme)
L’avantage indu, dans le contexte de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, vise les cas où il y a une exploitation claire et un «parasitisme» de la renommée d’une marque célèbre ou une tentative de tirer profit de sa réputation. En d’autres termes, il existe un risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques qu’elle projette soient transférées aux produits et services couverts par la marque contestée, avec pour conséquence que la commercialisation de ces produits et services est facilitée par leur association avec la marque antérieure renommée (06/07/2012, T-60/10, ROYAL SHAKESPEARE / RSC- ROYAL SHAKESPEARE COMPANY et al., EU:T:2012:348, point 48; 22/03/2007, T-215/03, VIPS / VIPS, EU:T:2007:93, point 40).

Le titulaire de la marque antérieure fonde sa demande sur ce qui suit:

«La marque antérieure est hautement renommée pour les produits cosmétiques, y compris les parfums et le maquillage. Les produits contestés appartiennent au même secteur de marché. Les consommateurs pourraient être tentés d’acheter les produits contestés en raison du degré élevé de renommée des produits de l’opposant. L’image de ces produits est facilement transférable aux produits contestés.

Les preuves établissent que la marque antérieure jouit d’une image glamour obtenue grâce aux partenariats de l’opposant avec des mannequins et des actrices, que les consommateurs projetteront facilement sur les produits contestés. En d’autres termes, l’utilisation des produits commercialisés sous le signe contesté pourrait être rendue plus attrayante pour les consommateurs par le degré élevé de renommée de la marque antérieure.

La commercialisation des produits contestés, qui ciblent les mêmes consommateurs que les produits hautement renommés de l’opposant, est susceptible d’être facilitée par l’association que les consommateurs feront du signe contesté avec la marque antérieure hautement renommée, et, par conséquent, le demandeur pourrait tirer indûment profit du degré élevé de renommée de la marque antérieure.»

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En choisissant pour sa propre marque un signe très similaire à la marque de renommée, le titulaire du signe demandé démontre qu’il n’a aucune intention de distinguer ses produits et services de ceux d’autres entreprises, mais plutôt tout le contraire ; il cherche à créer une association avec une marque notoire afin d’obtenir un avantage indu manifeste qui consiste, entre autres, à réaliser des bénéfices significatifs sans avoir besoin de faire le moindre effort pour promouvoir sa marque.

La marque contestée exploitera donc la renommée, l’image et le prestige acquis par les marques antérieures, conduisant à une situation de parasitisme commercial. L’utilisation par la requérante de « ABSOLUTES » est un moyen de susciter l’intérêt des consommateurs pour ses propres produits, qui sont identiques et très similaires aux produits pour lesquels les marques opposantes jouissent d’une renommée. Cela conduit à une situation inacceptable dans laquelle la requérante est autorisée à « profiter gratuitement » de l’investissement de l’opposante dans la promotion et le développement de la notoriété de sa marque, car cela stimule le succès des produits de la requérante dans une mesure disproportionnellement grande par rapport à l’ampleur de son investissement promotionnel ».

Selon la Cour de justice de l’Union européenne
… en ce qui concerne le préjudice consistant en un profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, dans la mesure où ce qui est interdit est le fait de tirer un avantage de cette marque par le titulaire de la marque postérieure, l’existence d’un tel préjudice doit être appréciée par référence aux consommateurs moyens des produits ou des services pour lesquels la marque postérieure est enregistrée, qui sont normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés.

(27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, point 36.)
Les produits contestés relèvent tous de la classe 3 et visent le grand public avec un degré d’attention moyen.

Pour déterminer si l’usage d’un signe tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque, il y a lieu de procéder à une appréciation globale, qui tienne compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (10/05/2007, T-47/06, NASDAQ (fig.) / NASDAQ, EU:T:2007:131, point 53 ; 12/03/2009, C-320/07 P, NASDAQ (fig.) / NASDAQ, EU:C:2009:146 ; 23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, points 29, 30, 38 ; 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, points 57, 58, 66 ; 24/03/2011, C-552/09 P, TiMiKiNDERJOGHURT (fig.) / KINDER, EU:C:2011:177, point 53).

L’intention du demandeur n’est pas un facteur déterminant. Tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée d’une marque peut être une décision délibérée, par exemple, lorsqu’il y a une exploitation claire et un parasitisme sur le sillage d’une marque célèbre, ou une tentative de tirer parti de la réputation d’une marque célèbre. Cependant, tirer un avantage indu ne nécessite pas nécessairement une intention délibérée d’exploiter la notoriété attachée à la marque d’autrui.

Décision sur opposition n° B 3 227 039 Page 24 sur 25
Compte tenu de l’exposition du public pertinent à la marque antérieure renommée de l’opposant pour les produits pour lesquels une renommée a été constatée et dans la mesure où l’existence du « lien » avec les produits contestés a été établie, il existe une probabilité que l’usage, sans juste motif, du signe contesté puisse acquérir un avantage indu et conduire à du parasitisme, c’est-à-dire qu’il tirerait vraisemblablement indûment profit du caractère distinctif et de la renommée de
la marque antérieure. Comme il ressort des preuves produites, notamment des chiffres d’investissement et
des articles de magazines spécialisés, la marque de l’opposant est associée à la haute qualité, au luxe et au prestige. Par conséquent, il existe un risque de transfert de l’image de
la marque renommée de l’opposant et des caractéristiques positives qu’elle projette vers
les produits couverts par la marque contestée, facilitant ainsi la commercialisation de ces produits par association avec la marque antérieure renommée.

Le consommateur, en raison du transfert des associations positives projetées par l’image de la marque antérieure, serait enclin à acheter les produits contestés dans l’attente d’y trouver des qualités similaires. En outre, étant donné que le demandeur propose des produits étroitement liés aux produits de l’opposant, les produits du signe contesté peuvent être perçus comme provenant de l’opposant, exploitant ainsi la renommée de la marque antérieure construite grâce aux efforts de l’opposant. En rencontrant la marque contestée, le consommateur pertinent établirait inévitablement un lien mental avec le signe de l’opposant, en raison de la renommée de la marque de l’opposant. Cela conférerait au demandeur un avantage concurrentiel puisque ses produits bénéficieraient de l’attractivité supplémentaire qu’ils tireraient de l’association avec la marque de l’opposant.

Par conséquent, la division d’opposition considère que l’image de marque particulière et le pouvoir d’attraction de la marque de l’opposant peuvent être détournés. Cela peut stimuler les ventes des produits du demandeur dans une mesure qui peut être disproportionnellement élevée par rapport à l’ampleur de leur propre investissement promotionnel et conduire par conséquent à la situation inacceptable où le demandeur est autorisé à « parasiter » l’investissement de l’opposant dans la promotion et la valorisation de sa marque.

Sur la base de ce qui précède, la division d’opposition conclut que la marque contestée est susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure.

Autres types de préjudice
L’opposant fait également valoir que l’usage de la marque contestée porterait atteinte au caractère distinctif de la marque antérieure.

Comme il a été vu ci-dessus, l’existence d’un risque de préjudice est une condition essentielle pour l’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE. Le risque de préjudice peut être de trois types différents. Pour qu’une opposition soit fondée à cet égard, il suffit que l’un seulement de ces types soit constaté. En l’espèce, comme il a été vu ci-dessus, la division d’opposition a déjà conclu que la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure. Il s’ensuit qu’il n’est pas nécessaire d’examiner si d’autres types s’appliquent également.

f) Conclusion

Décision sur opposition n° B 3 227 039 Page 25 sur 25
Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est bien fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Par conséquent, la marque contestée doit être rejetée pour tous les produits contestés. Étant donné que l’opposition est entièrement accueillie au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres motifs et droits antérieurs sur lesquels l’opposition était fondée.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition doit supporter les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Puisque la partie requérante est la partie qui succombe, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par la partie opposante au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE, les frais à payer à la partie opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Manuela RUSEVA Paola ZUMBO Tzvetelina IANTCHEVA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.