DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 236 394
Robert Bosch GmbH, Robert-Bosch-Platz 1, 70839 Gerlingen, Allemagne (opposant), représentée par Dieter Alvermann, Wernerstraße 1, 70469 Stuttgart, Allemagne (employé)
c o n t r e
Shenzhen Huanxi Technology Co., Ltd, Room114, Block B, Building 1, Tianyao Plaza, Anhongji, Minzhi Street, Longhua District, Shenzhen, Chine (demandeur), représentée par Tomislav Pejčinović, Kutinska 2, 10000 Zagreb, Croatie (mandataire professionnel). Le 25/02/2026, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 236 394 est rejetée dans son intégralité.

2. L’opposant supporte les dépens, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 20/03/2025, l’opposant a formé opposition à l’encontre de tous les produits visés par la
demande de marque de l’Union européenne n° 19 108 207 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne n° 10 359 958 (marque figurative). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, il y a risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, ainsi que le public pertinent.

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a) Les produits et services
L’opposition est fondée sur les produits et services suivants :

Classe 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; Résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; Engrais ; Compositions extinctrices ; Préparations pour la trempe et la soudure ; Substances chimiques pour la conservation des aliments ; Matières tannantes ; Adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ; Eau acidulée pour la recharge d’accumulateurs ; Liquides de freins ; Mastics pour carrosseries ; Liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules ; Liquides de freins ; Fluides pour circuits hydrauliques ; Compositions pour le moulage (de fonderie
-) ; Sable de fonderie ; Gélatine à usage industriel ; Compositions pour la réparation de chambres à air ; Préparations pour le démoulage ; Liquides pour direction assistée ; Compositions pour la réparation de pneumatiques ; Savons [métalliques] à usage industriel ; Liquides de transmission.

Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Savons ; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires ; Dentifrices ; Papier abrasif ; Toile émeri ; Papier émeri ; Préparations pour enlever les laques ; Papier de verre.

Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; Lubrifiants ; Compositions pour absorber, humecter et lier la poussière ; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bougies et mèches pour l’éclairage ; Énergie électrique ; Additifs non chimiques pour carburants ; Additifs non chimiques pour carburants ; Préparations antidérapantes pour courroies.

Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; Matériaux de construction métalliques ; Constructions transportables métalliques ; Matériaux métalliques pour voies ferrées ; Câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs ; Quincaillerie, petite quincaillerie métallique ; Tuyaux et tubes métalliques ; Coffres-forts ; Produits en métaux communs non compris dans d’autres classes ; Minerais.

Classe 7 : Machines et machines-outils ; Moteurs et machines motrices (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Couveuses pour œufs ; Convertisseurs catalytiques ; Démarreurs pour moteurs et machines motrices ; Garnitures de chaudières de machines ; Collecteurs (d’échappement -) pour moteurs ; Échappements pour moteurs et machines motrices ; Mandrins de perceuses [parties de machines] ; Têtes de forage [parties de machines] ; Forets [parties de machines] ; Appareils de conversion de carburant pour moteurs à combustion interne ; Brosses [parties de machines] ; Condenseurs de vapeur [parties de machines] ; Clichés d’imprimerie ; Réducteurs (de pression -) [parties de machines] ; Régulateurs de pression [parties de machines] ; Soupapes de pression [parties de machines] ; Cylindres d’imprimerie ; Cartouches pour machines à filtrer ; Injecteurs ; Vases d’expansion [parties de machines] ; Appareils d’encrage pour machines d’imprimerie ; Ressorts [parties de machines] ; Carneaux de chaudières de machines ; Filtres [parties de machines ou de moteurs] ; Guides pour machines ; Suspensions
[parties de machines] ; Diamants de vitriers [parties de machines] ; Bougies de préchauffage pour moteurs Diesel ; Moules [parties de machines] ; Robinetterie [parties de machines, de moteurs ou de machines motrices] ; Capots [parties de machines] ; Commandes (hydrauliques -) pour machines, moteurs et machines motrices ; Ouvre-portes et ferme-portes hydrauliques [parties de machines] ; Garnitures de cardes [parties de machines à carder] ; Tubes (de chaudières -) [parties de machines] ; Collecteurs de calamine pour chaudières de machines ; Démarreurs à pédale pour motocycles ; Clapets (anti-retour -)
[parties de machines] ; Pistons [parties de machines ou de moteurs] ; Pistons pour moteurs ; Segments de pistons ; Économiseurs de carburant pour moteurs et machines motrices ; Radiateurs [de refroidissement] pour

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moteurs; Filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement, pour moteurs; Couteaux pour tondeuses; Carter [parties de machines]; Supports pour machines; Tables pour machines; Couteaux [parties de machines]; Porte-lames [parties de machines]; Alimentateurs [parties de machines]; Commandes (pneumatiques) pour machines et moteurs; Ouvre-portes et ferme-portes pneumatiques [parties de machines]; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Diaphragmes de pompes; Régulateurs [parties de
machines]; Lames de scies [parties de machines]; Bancs de scies [parties de machines]; Silencieux pour moteurs; Soupapes [parties de machines]; Supports à coulisse [parties de
machines]; Boîtes à graisse [parties de machines]; Bagues (graisseuses) [parties de
machines]; Graisseurs [parties de machines]; Volants de machines; Mandrins [parties de
machines]; Appareils d’alimentation pour chaudières de moteurs; Alimentateurs de carburateurs; Bobines
[parties de machines]; Sacs d’aspirateurs; Tuyaux d’aspirateurs; Accessoires d’aspirateurs pour la diffusion de parfums et de désinfectants; Mécanismes de commande pour machines ou moteurs; Câbles de commande pour machines ou moteurs; Presse-étoupes [parties de machines]; Pistons plongeurs; Tambours
[parties de machines]; Ventilateurs pour moteurs; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Échangeurs de chaleur [parties de machines]; Chauffe-eau [parties de machines]; Dispositifs de maintien pour machines-outils; Crics à crémaillère; Bougies d’allumage pour moteurs à combustion interne; Magnétos d’allumage; Inducteurs d’allumage pour moteurs; Dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; Cylindres pour machines; Cylindres pour moteurs; Pistons pour cylindres; Culasses pour moteurs; Alternateurs; Patinets antifriction pour machines; Dispositifs antipollution pour moteurs; Essieux pour machines; Roulements à billes; Bandes adhésives pour poulies; Paliers pour machines; Bagues à billes pour roulements; Courroies de dynamo; Courroies pour transporteurs; Dynamos de bicyclettes; Lames [parties de machines]; Paliers pour machines; Garnitures de freins, autres que pour véhicules; Segments de freins, autres que pour véhicules; Mâchoires de freins, autres que pour véhicules; Balais de charbon
[électricité]; Carburateurs; Tabliers de chariots; Lames de hache-paille; Burins pour machines; Robinetterie de vidange; Balais de dynamo; Roues libres, autres que pour véhicules terrestres; Meules d’affûtage [parties de machines]; Marteaux [parties de machines]; Joints d’étanchéité [parties de moteurs]; Roues de machines; Engrenages de machines; Bobines
[parties de machines]; Roulements; Cylindres d’impression pour machines; Cylindres de laminoirs; Paliers autolubrifiants; Tamis [machines ou parties de machines]; Régulateurs de vitesse pour machines et moteurs; Compresseurs; Outils [parties de machines]; Turbocompresseurs.

Classe 8: Outils et instruments à main (actionnés manuellement); Coutellerie; Armes blanches; Rasoirs; Mèches [parties d’outils à main]; Rallonges pour vilebrequins pour tarauds; Montures de scies à main; Diamants de vitriers [parties d’outils à main]; Mèches à creuser [parties d’outils à main]; Lames de scies [parties d’outils à main]; Porte-scies; Lames de cisailles; Ceintures porte-outils
[supports]; Appareils d’épilation, électriques et non électriques; Tondeuses à cheveux pour usage personnel, électriques et non électriques; Nécessaires de manucure, électriques; Polissoirs à ongles, électriques ou non électriques; Coupe-ongles, électriques ou non électriques; Limes à ongles, électriques.

Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de secours (sauvetage) et d’enseignement; Appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle du courant électrique; Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; Supports d’enregistrement magnétiques, disques d’enregistrement; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement de traitement de données; Appareils extincteurs; Appareils de commande d’ascenseurs; Aimants décoratifs; Publications électroniques, téléchargeables; Soudage

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appareils (à arc électrique -) ; Bigoudis chauffants électriques ; Aimants ; Appareils de soudage électrique ; Appareils électriques pour le scellement des matières plastiques [emballage] ; Ouvre-portes électriques ; Ferme-portes électriques ; Allume-cigares pour automobiles ; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu ; Gants en amiante pour la protection contre les accidents ; Enceintes de haut-parleurs ; Vêtements spécialement conçus pour les laboratoires ; Vêtements de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu ; Portes automatiques à monnayeur pour parcs de stationnement ou parkings ; Claviers d’ordinateurs ; Programmes d’exploitation d’ordinateurs, enregistrés ; Périphériques adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs ; Programmes d’ordinateurs enregistrés ; Programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; Logiciels d’ordinateurs enregistrés ; Caches pour prises électriques ; Appareils de découpage à l’arc électrique ; Installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles ; Appareils de commande d’ascenseurs ; Clôtures électrifiées ; Filtres pour masques respiratoires ; Vêtements de protection contre le feu ; Fers électriques ; Meubles spécialement conçus pour les laboratoires ; Portes pour parcs de stationnement (à monnayeur -) ; Supports pour bobines électriques ; Kits mains libres pour téléphones ; Serrures électroniques ; Masques de protection ; Mâts pour antennes sans fil ; Moniteurs [programmes d’ordinateurs] ; Dispositifs de protection individuelle contre les accidents ; Boutons-poussoirs pour sonnettes ; Appareils de sécurité pour la circulation ferroviaire ; Dispositifs de retenue de sécurité, autres que pour sièges de véhicules et équipements sportifs ; Chaussures de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu ; Casques de soudeurs ; Pare-étincelles ; Appareils de direction automatiques pour véhicules ; Installations électriques de prévention du vol ; Trépieds pour appareils photographiques ; Tourniquets automatiques ; Triangles de signalisation de panne pour véhicules ; Électrodes pour le soudage ; Écrans faciaux de protection pour ouvriers.

Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Articles orthopédiques ; Matériaux de suture.

Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; Allumeurs ; Allumeurs à friction pour l’allumage du gaz ; Allume-gaz ; Générateurs de gaz ; Condenseurs à gaz, autres que des parties de machines ; Accessoires de réglage et de sécurité pour conduites de gaz ; Soupapes à air pour installations de chauffage à vapeur ; Dispositifs anti-éblouissants pour automobiles
[raccords de lampes] ; Buses de robinets anti-éclaboussures ; Pierres de lave pour barbecues ; Accessoires de bain ; Tubes de chaudières pour installations de chauffage ; Supports pour brûleurs à gaz ; Charbons pour lampes à arc ; Soufflets de cheminée ; Conduits de cheminée ; Cheminées de lampes ; Serpentins [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; Condenseurs à gaz, autres que des parties de machines ; Registres [chauffage] ; Sachets de stérilisation jetables ; Appareils de distillation ; Colonnes de distillation ; Filtres pour l’eau potable ; Vases d’expansion pour installations de chauffage central ; Appareils d’alimentation pour chaudières de chauffage ; Filtres [parties d’installations domestiques ou industrielles] ; Filtres pour la climatisation ; Filtres pour l’eau potable ; Barres de foyer ; Raccords façonnés pour fours ; Conduits de fumée pour chaudières de chauffage ; Générateurs de gaz (installations) ; Épurateurs et purificateurs de gaz ; Accessoires de bains à air chaud ; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; Mobilier de fours [supports] ; Carcasses de lampes ; Verres de lampes ; Globes de lampes ; Abat-jour ; Supports d’abat-jour ; Diffuseurs de lumière ; Mitigeurs pour conduites d’eau ; Appareils d’épuration d’huile ; Garnitures de fours en terre réfractaire ; Fours (raccords façonnés pour -) ; Robinets [becs, bondes] robinets [Am] pour tuyaux ; Conduites d’eau pour installations sanitaires ; Installations de polymérisation ; Installations d’épuration des eaux d’égout ; Bouchons de radiateurs ; Réflecteurs de lampes ; Accessoires de réglage pour appareils et conduites d’eau ou de gaz ; Accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à eau ; Accessoires de sécurité pour appareils à eau ou à gaz, et pour conduites d’eau ou de gaz ; Douilles pour lampes électriques ; Lampes de soudage ; Armatures métalliques pour fours ; Vannes de régulation de niveau dans les réservoirs ; Vannes (thermostatiques -) [parties d’installations de chauffage] ; Rondelles pour robinets d’eau.

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Classe 12 : Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Housses pour véhicules
[formées] ; Fusées d’essieux ; Sacs gonflables [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; Attelages de remorques pour véhicules ; Chaînes de transmission pour véhicules terrestres ; Moteurs d’entraînement pour véhicules terrestres ; Arbres pour véhicules terrestres ; Pneumatiques pour véhicules automobiles ; Housses de selles de bicyclettes ou motocycles ; Housses de volants de véhicules ; Masses d’équilibrage pour roues de véhicules ; Dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; Segments de freins pour véhicules ; Garnitures de freins pour véhicules ; Sabots de freins pour véhicules ; Châssis de véhicules ; Châssis d’automobiles ; Dispositifs antivol pour véhicules ; Alarmes antivol pour véhicules ; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; Moteurs électriques pour véhicules terrestres ; Béquilles de bicyclettes ; Freins de bicyclettes, cycles ; Jantes de roues de bicyclettes, cycles ; Freins de véhicules ; Fenêtres pour véhicules ; Carrosseries de véhicules ; Véhicules à roues ; Pneumatiques de véhicules ; Sièges de véhicules ; Portes pour véhicules ; Nécessaires de réparation pour chambres à air ; Carter de vilebrequin pour composants de véhicules terrestres, autres que pour moteurs ; Avertisseurs pour véhicules ; Circuits hydrauliques pour véhicules ; Carrosseries d’automobiles ; Chaînes d’automobiles ; Accouplements pour véhicules terrestres ; Bandes de roulement pour le rechapage de pneumatiques ; Enveloppes de pneumatiques ; Moteurs pour véhicules terrestres ; Capots de moteurs de véhicules ; Capots d’automobiles ; Moyeux de roues de véhicules ; Bandes pour moyeux de roues ; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; Hélices ; Essieux de véhicules ; Engrenages pour véhicules terrestres ; Bandes de roulement pour véhicules [chenilles] ; Pneumatiques pour roues de véhicules ; Avertisseurs de recul pour véhicules ; Rétroviseurs ; Embrayages pour véhicules terrestres ; Essuie-glaces ; Hélices marines ; Appareils à gouverner pour navires ; Pneumatiques sans chambre à air pour bicyclettes, cycles ; Garde-boue ; Plans inclinés pour bateaux ; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; Sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules ; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; Amortisseurs de suspension pour véhicules ; Amortisseurs pour automobiles ; Ressorts amortisseurs pour véhicules ; Pare-chocs de véhicules ; Pare-chocs d’automobiles ; Barres de torsion pour véhicules ; Ressorts de suspension de véhicules ; Chaînes de transmission pour véhicules terrestres ; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; Turbines pour véhicules terrestres ; Transmissions pour véhicules terrestres ; Réducteurs de vitesse pour véhicules terrestres ; Valves de pneumatiques de véhicules ; Pare-brise ; Moteurs de cycles ; Béquilles de cycles ; Engrenages de cycles.

Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes ; Produits de l’imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; Matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ; Caractères d’imprimerie ; Clichés.

Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d’autres classes ; Matières plastiques mi-ouvrées sous forme extrudée à utiliser dans la fabrication ; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; Tuyaux flexibles non métalliques ; Raccords de tuyaux d’air comprimé non métalliques ; Raccords non métalliques pour tuyaux flexibles ; Matières pour garnitures de freins, semi-ouvrées ; Garnitures d’embrayages ; Matières plastiques semi-ouvrées ; Matériaux de renforcement non métalliques pour tuyaux ; Résines artificielles [produits semi-finis] ; Valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée
[fibre] ; Rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée [fibre].

Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 28 : Jeux et jouets ; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes ; Décorations pour arbres de Noël.

Classe 35 : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Travaux de bureau ; Location de machines et d’équipements de bureau ; Organisation de foires commerciales pour

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fins commerciales ou publicitaires; Présentation de produits sur des moyens de communication, pour la vente au détail; Présentation de produits sur des moyens de communication, pour la vente au détail; Services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; Location de matériel publicitaire; Location d’espaces publicitaires; Location de temps publicitaire sur des moyens de communication.

Classe 37: Construction de bâtiments; Réparation; Services d’installation; Entretien et réparation d’aéronefs; Traitement antirouille pour véhicules; Nettoyage et réparation de chaudières; Nettoyage d’intérieurs de bâtiments; Nettoyage de bâtiments [intérieur]; Entretien et réparation de brûleurs; Nettoyage de véhicules; Location de machines de nettoyage; Matériel informatique (Installation, entretien et réparation de -); Installation, entretien et réparation de machines; Entretien et réparation de véhicules automobiles; Lavage de véhicules automobiles; Installation, entretien et réparation de machines et d’équipements de bureau; Vernissage; Nettoyage de voitures; Graissage de véhicules; Entretien de véhicules; Polissage de véhicules; Stations-service (Véhicules -) [ravitaillement en carburant et entretien]; Lavage de véhicules.

Classe 38: Télécommunications; Location d’appareils de télécopie; Location de modems; Location d’équipements de télécommunication; Location de téléphones; Location d’appareils d’envoi de messages; Informations en matière de télécommunications.

Classe 41: Éducation; Dispense de formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Publication de textes, autres que textes publicitaires; Traitement numérique d’images; Informations en matière d’éducation; Publication de livres et de journaux électroniques en ligne; Location de matériel audio.

Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs; Services d’analyse et de recherche industrielles; Conception et développement de matériel et de logiciels informatiques; Location d’ordinateurs; Location de logiciels; Location de serveurs web; Location de logiciels.

Classe 44: Services médicaux; Services vétérinaires; Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux; Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Classe 45: Services juridiques; Services de sécurité pour la protection de biens et d’individus; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; Location d’alarmes incendie; Location d’extincteurs; Conseils en matière de sécurité physique.

Les produits contestés sont les suivants:

Classe 9: Alimentations électriques portables (batteries rechargeables); installations de prévention du vol, électriques; écrans vidéo; appareils de mesure de vitesse [photographie]; dispositifs périphériques d’ordinateurs; projecteurs multimédia; cadres photo numériques.

Classe 12: Motocyclettes; bicyclettes; trottinettes [véhicules]; trottinettes auto-équilibrées; tricycles.

Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits et services énumérés ci-dessus. L’examen de l’opposition se déroulera comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposant, est la meilleure façon d’examiner l’opposition.

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b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être raisonnablement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). En l’espèce, les produits et services réputés identiques visent le grand public et une clientèle professionnelle dotée de connaissances ou d’une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, du caractère spécialisé ou des conditions d’achat des produits et services.

c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23). Les deux signes sont des marques purement figuratives ne véhiculant aucune signification particulière. La marque antérieure consiste en un dessin circulaire noir présentant un cercle avec des éléments géométriques internes créant un motif symétrique. Cet élément figuratif est abstrait et fantaisiste. Par conséquent, il est distinctif dans une mesure normale. Le signe contesté représente une forme noire abstraite. Le dessin est symétrique et présente des lignes qui créent une forme unifiée. Cet élément figuratif est abstrait et fantaisiste. Par conséquent, il est distinctif dans une mesure normale. Visuellement, les signes diffèrent de manière significative par leur apparence et leur style. La marque antérieure présente une forme circulaire composée d’anneaux, avec des lignes droites et des angles à l’intérieur.

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Le signe contesté, en revanche, présente un aspect totalement différent, avec des courbes douces et fluides sur l’ensemble de sa surface. Alors que la marque antérieure est composée de plusieurs parties (les cercles extérieurs et les éléments intérieurs), le signe contesté est une forme pleine. Bien que les deux marques soient noires, symétriques et abstraites, elles créent des impressions très différentes: la marque antérieure est constituée de lignes noires, tandis que le signe contesté est entièrement noir. Les formes générales sont distinctes, l’une étant circulaire et l’autre ayant une forme incurvée et allongée. Ces différences de style, de structure et d’apparence conduisent à ce que les signes soient visuellement similaires à un faible degré. Sur le plan phonétique, les signes purement figuratifs ne sont pas soumis à une évaluation phonétique. Étant donné que les deux signes sont purement figuratifs, il n’est pas possible de les comparer sur le plan phonétique. Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Puisqu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant a fait valoir que la marque antérieure jouit d’un caractère distinctif accru, mais n’a produit aucune preuve à l’appui d’une telle allégation.

En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits et services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend, notamment, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22). Les produits et services sont réputés identiques. Le public pertinent est composé du grand public et de clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise spécifiques, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement similaires à un faible degré. Une comparaison phonétique n’est pas possible étant donné que les deux signes sont purement figuratifs, et une comparaison conceptuelle n’est pas possible puisqu’aucune des marques ne véhicule de signification claire.

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Il est tenu compte du fait que les consommateurs moyens ont rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils en ont gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26). Même les consommateurs qui prêtent un degré d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils ont gardée en mémoire des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (fig.) / ACOTEL (fig.) et al, EU:T:2013:605, point 54). Toutefois, même en tenant compte du principe de la réminiscence imparfaite, les différences visuelles significatives entre les signes sont suffisantes pour permettre aux consommateurs de les distinguer. La structure circulaire et géométrique de la marque antérieure et ses éléments internes rectilignes créent une impression visuelle très différente de celle du signe contesté. En outre, alors que la marque antérieure est composée de lignes noires, le signe contesté est rempli de couleur noire. Ces différences de forme générale, de style et de composition sont frappantes et ne passeront pas inaperçues auprès du public pertinent, même en se fiant à une réminiscence imparfaite. L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou les services. Dès lors, un degré moindre de similitude entre les produits et les services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17). En l’espèce, bien que les produits et les services soient considérés comme identiques, cela ne compense pas la faible similitude visuelle entre les signes. Les différences visuelles substantielles, combinées à l’absence de similitude phonétique et conceptuelle, sont suffisantes pour écarter tout risque de confusion. Rien n’empêche de constater que, compte tenu des circonstances d’un cas d’espèce, il n’existe pas de risque de confusion, même lorsque les produits et les services sont identiques et qu’il existe un certain degré de similitude entre les marques en cause (26/03/2020, T-343/19, SONANCE / conlance, EU:T:2020:124, point 63). En outre, lorsqu’une partie du public pertinent fait preuve d’un degré d’attention élevé, comme c’est le cas pour les clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques qui achètent certains produits et services spécialisés, cet examen attentif réduit encore la probabilité qu’ils confondent les marques ou qu’ils croient qu’elles proviennent d’entreprises économiquement liées. Compte tenu de tout ce qui précède, même en supposant que les produits et les services sont identiques, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public. Par conséquent, l’opposition doit être rejetée.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Étant donné que l’opposant est la partie qui succombe, il doit supporter les frais exposés par le demandeur au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMCUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE d’exécution, les frais à payer au demandeur sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal y prévu.

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Décision sur opposition n° B 3 236 394 Page 10 sur 10
La division d’opposition
Claudia ATTINÀ Alexandra KAYHAN Caridad MUÑOZ VALDÉS
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre cette décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, un acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.