EUIPO, 22 mai 2026, n° W01895515

EUIPO 22 mai 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 22 mai 2026, n° W01895515
Numéro(s) :	W01895515
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS M123
Refus d’office de protection (article 7, article 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 22/05/2026

METIDA Business center VERTAS Gyneju str. 16 LT-01109 Vilnius LITUANIE
Votre référence: IA00004049890_01
Enregistrement international n°: 1895515 Marque: HYBRID PERFORMANCE Nom du titulaire: HYBRID TRADEMARKS LIMITED 1 Pavilion Square Cricketers Way, Westhoughton BOLTON BL5 3AJ Royaume-Uni
I. Exposé des faits
Le 10/02/2026, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels le refus provisoire a été émis sont les suivants:

Classe 32 Eaux minérales et gazeuses; autres boissons non alcoolisées; boissons à base de fruits
et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons non alcoolisées; boissons gazeuses [boissons rafraîchissantes]; mélanges de boissons nutritionnelles à base de glucides à utiliser comme substituts de repas; boissons non alcoolisées; boissons pour sports extrêmes; préparations pour faire des boissons non alcoolisées; boissons énergisantes; boissons isotoniques; boissons énergisantes; boissons non alcoolisées; boissons gazeuses [boissons rafraîchissantes]; boissons non alcoolisées brûle-calories; boissons non alcoolisées hypocaloriques; boissons non alcoolisées contenant des ingrédients naturels; boissons à base de lactosérum
et boissons pour sportifs; boissons pour sportifs; boissons protéinées, à savoir, boissons pour sportifs enrichies en protéines; boissons pour sportifs, à savoir, boissons de récupération; boissons à base d’eau enrichies en électrolytes; boissons enrichies en vitamines, à savoir, boissons pour sportifs enrichies en vitamines; boissons à base d’eau enrichies en nutriments à des fins d’hydratation et de réhydratation; boissons enrichies en vitamines, à savoir, boissons à base d’eau enrichies en électrolytes pour l’hydratation et la réhydratation; eaux minérales
et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons à base de fruits
et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons énergisantes contenant de la caféine; boissons non alcoolisées hypocaloriques; boissons non alcoolisées gazeuses.

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Les motifs sont exposés dans la notification de refus provisoire d’office de protection, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de la présente décision.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de statuer sur la base des motifs ou des éléments de preuve sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du titulaire, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus exposés dans la notification de refus provisoire d’office de protection.

IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et paragraphe 2, du RMCUE, la protection de l’enregistrement international n° 1895515 est partiellement refusée pour l’Union européenne, à savoir pour :

Classe 32 Eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits
et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcoolisées ; boissons gazeuses [boissons rafraîchissantes] ; mélanges de boissons nutritionnelles à base de glucides à utiliser comme substituts de repas ; boissons non alcoolisées ; boissons pour sports extrêmes ; préparations pour faire des boissons non alcoolisées ; boissons énergétiques ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques ; boissons non alcoolisées ; boissons gazeuses [boissons rafraîchissantes] ; boissons non alcoolisées brûle-calories ; boissons non alcoolisées hypocaloriques ; boissons non alcoolisées contenant des ingrédients naturels ; boissons à base de lactosérum
et boissons pour sportifs ; boissons pour sportifs ; boissons protéinées, à savoir, boissons pour sportifs enrichies en protéines ; boissons pour sportifs, à savoir, boissons de récupération ; boissons à base d’eau enrichies en électrolytes ; boissons enrichies en vitamines, à savoir, boissons pour sportifs enrichies en vitamines ; boissons à base d’eau enrichies en nutriments à des fins d’hydratation et de réhydratation ; boissons enrichies en vitamines, à savoir, boissons à base d’eau enrichies en électrolytes pour l’hydratation et la réhydratation ; eaux minérales
et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits
et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons énergétiques contenant de la caféine ; boissons non alcoolisées hypocaloriques ; boissons non alcoolisées gazeuses.

La demande peut être poursuivie pour les produits restants :

Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de sport ; vêtements de gymnastique ; vêtements de gymnastique ; vêtements de gymnastique ; vêtements de gymnastique pour filles ; vêtements de gymnastique pour garçons ; vêtements de sport ; vêtements de sport ; shorts de gymnastique ; vêtements de culturisme ; vêtements de gymnastique ; vêtements de yoga ; maillots de bain ; gilets de gymnastique ; hauts de gymnastique ; bandeaux anti-transpiration ; bracelets anti-transpiration ; gilets ; débardeurs ; sweats à capuche ; leggings ; collants ; pantalons de survêtement ; sous-vêtements ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; soutiens-gorge de sport ; culottes ; sweat-shirts ; débardeurs stringer ; vêtements décontractés ; T-shirts ; chemises ; joggers ; pantalons de survêtement ; survêtements ; vestes de sport ; manteaux ; shorts ; tricots ; cardigans ; pulls ; pulls ; robes ; chaussures de gymnastique ; bottes de gymnastique ; chaussures de sport ; chaussures de gymnastique ; baskets ; baskets ; chaussures de course ; chaussures de randonnée ; crampons pour chaussures de sport ; chapeaux ; casquettes ; casquettes snapback ; bandeaux ; visières ; chapeaux de sport et

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casquettes; couvre-chefs de sport [autres que les casques]; gants; bandeaux; collants; collants de sport; vêtements de nuit; uniformes; vêtements de travail; vêtements thermiques; vêtements imperméables; vêtements de maternité; bandeaux anti-transpiration; bracelets; bandeaux; vêtements de loisirs; vêtements de plage; vêtements décontractés; hauts; hauts imprimés; hauts à manches courtes, à manches longues et sans manches; tee-shirts sans manches; tee-shirts imprimés; tee-shirts à manches courtes et à manches longues; chemises; polos; gilets; débardeurs; débardeurs stringer; sweats à capuche; sweat-shirts; maillots; salopettes; combinaisons; bodys; combishorts; combinaisons; jeans; pantalons; jupes; pantalons de survêtement; pantalons; pantalons de survêtement; shorts; survêtements; leggings; collants; vêtements d’intérieur; vêtements de nuit; pyjamas; robes de chambre; sous-vêtements; vêtements d’extérieur; vestes; gilets; manteaux; parkas; ponchos; châles; gilets; doudounes sans manches; costumes; blazers; tricots; cardigans; pulls; pulls; pulls; robes; chaussettes; chaussures; pantoufles; sandales; talons; bottes; baskets; baskets; chaussures de course; crampons pour chaussures de sport; chapeaux; casquettes; visières; couvre-chefs de sport autres que les casques; foulards; gants; ceintures
[habillement].

Classe 32 Bières.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Athena de los Ángeles POYSKY GRACIA

OPERATIONS DEPARTMENT W110
Notification de refus provisoire partiel d’office de protection (article 5 du protocole de Madrid, règle 17, paragraphes 1 et 2, du règlement d’exécution
du protocole relatif à l’arrangement de Madrid, et article 33 du RMCUE)
Alicante, le 10/02/2026
DÉBUT DU DÉLAI: 10/02/2026 FIN DU DÉLAI: 10/04/2026 Numéro d’enregistrement international: 1895515 Marque: HYBRID PERFORMANCE Nom du titulaire: HYBRID TRADEMARKS LIMITED
La protection de la marque susmentionnée est provisoirement refusée pour l’Union européenne pour une partie des produits et services, indiqués ci-après.

I. Motifs
L’Office a examiné votre enregistrement international désignant l’Union européenne afin de s’assurer qu’il ne relève d’aucun des motifs de refus établis à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale «HYBRID PERFORMANCE».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il décrit certaines caractéristiques des produits pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels cette objection est soulevée sont:

Classe 32 Eaux minérales et gazeuses; Autres boissons non alcooliques; Boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons; Boissons non alcoolisées; Boissons gazeuses [boissons rafraîchissantes]; Mélanges de boissons nutritionnelles à base de glucides à utiliser comme substituts de repas; Boissons non alcoolisées; Boissons pour sports extrêmes; Préparations pour faire des boissons non alcoolisées; Boissons énergisantes; Boissons isotoniques; Boissons énergisantes; Boissons non alcoolisées; Boissons gazeuses [boissons rafraîchissantes]; Boissons non alcoolisées brûle-calories; Boissons non alcoolisées hypocaloriques; Boissons non alcoolisées contenant des ingrédients naturels; Lactosérum
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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boissons et boissons pour sportifs ; Boissons pour sportifs ; Boissons protéinées, à savoir boissons pour sportifs enrichies en protéines ; Boissons pour sportifs, à savoir boissons de récupération ; Boissons à base d’eau enrichies en électrolytes ; Boissons enrichies en vitamines, à savoir boissons pour sportifs enrichies en vitamines ; Boissons à base d’eau enrichies en nutriments à des fins d’hydratation et de réhydratation ; Boissons enrichies en vitamines, à savoir boissons à base d’eau enrichies en électrolytes pour l’hydratation et la réhydratation ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons énergisantes contenant de la caféine ; Boissons non alcoolisées hypocaloriques ; Boissons non alcoolisées gazeuses.

Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : l’exécution d’une ou plusieurs tâches réalisées en combinant des produits, des méthodes, des systèmes, etc.

La signification susmentionnée des mots « HYBRID » et « PERFORMANCE », dont est composée la marque, est étayée par les références de dictionnaire suivantes.

HYBRID « You can use hybrid to refer to anything that is a mixture of other things, especially two other things. » (informations extraites du Collins Dictionary le 10/02/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/hybrid).

PERFORMANCE « The performance of a task is the fact or action of doing it. » (informations extraites du Collins Dictionary le 10/02/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/performance).

Outre les définitions susmentionnées et la signification transmise ci-dessus, l’Office observe que, en relation avec les produits faisant l’objet de la présente objection, l’expression « hybrid performance » a une signification spécifique. Cette expression est utilisée pour impliquer que les produits demandés, c’est-à-dire une large gamme de boissons et de préparations/sirops connexes, généralement destinés à améliorer les performances physiques et/ou mentales, combinent de multiples fonctions améliorant les performances dans une formule unique – telle qu’une boisson qui fournit de l’énergie à partir de caféine naturelle ainsi que des nutriments de soutien musculaire comme les protéines, ou des composants de récupération et d’endurance.

Par conséquent, et comme il peut être déduit des extraits suivants de la recherche internet effectuée le 10/02/2026, le message véhiculé est que les boissons, non seulement améliorent la vigilance mentale/physique, mais fournissent également des avantages supplémentaires concernant la performance physique/mentale générale (contenu pertinent mis en évidence dans les extraits pour faciliter la référence).

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https://www.stack3d.com/2025/07/solo-all-in-one-performance-supplement.html
https://www.drinkprox.com/? srsltid=AfmBOoov6G2lyaFl1ZzXmW6NsClEZxM_BCeI_0gtlCsZF0HhEygsKCQ0

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https://www.thefuellinghub.com.au/?srsltid=AfmBOoqXxRJCNpK5eUSfv0dtTu- YJI6VK7X7r0woaCFDriZHmd0ciq_e
Les observations ci-dessus s’appliquent par analogie aux préparations et sirops demandés, car ceux-ci seront perçus comme de simples formats différents qui peuvent être transformés en boissons à un stade ultérieur (par exemple, le consommateur dispose de préparations sous forme de poudre à mélanger avec de l’eau lorsqu’il souhaite prendre la boisson).

Compte tenu de ce qui précède, et en particulier dans le contexte des produits contestés, le consommateur pertinent percevra le signe comme indiquant simplement que les boissons fourniront au consommateur des compléments pour l’aider et/ou améliorer plusieurs aspects de ses performances physiques, par exemple, augmenter l’endurance et l’énergie, ou fournir des compléments pour aider à la récupération musculaire et à la fatigue.

Par conséquent, le signe décrit le genre et la destination des produits.

Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et donc inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

En outre, les signes qui sont couramment utilisés en relation avec la commercialisation des produits concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits. Dans ce contexte, la recherche internet susmentionnée datée du 04/02/2026 a également révélé que le terme « HYBRID PERFORMANCE » est couramment utilisé sur le marché pertinent.

Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

II. Représentation
Le titulaire de l’enregistrement international est tenu d’être représenté devant l’Office par un juriste ou un mandataire professionnel habilité à représenter des tiers devant l’EUIPO (articles 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, du RMUE). La protection de l’enregistrement international pour l’Union européenne sera refusée en partie si un représentant n’est pas désigné dans le délai indiqué ci-dessous.

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III. Délai
Le titulaire de l’enregistrement international dispose par la présente d’un délai de deux mois pour surmonter les motifs de refus indiqués au point I ci-dessus et pour se conformer aux exigences indiquées au point II ci-dessus. Ce délai commencera à courir le jour où l’Office émettra la présente notification (article 193, paragraphes 2, 3 et 4, RMUE). Toute réponse à la présente communication doit être adressée à l’EUIPO uniquement.

Si aucune réponse n’est envoyée dans le délai imparti, l’Office rendra une décision susceptible de recours refusant la protection de l’enregistrement international pour l’Union européenne en partie, à savoir pour:

Classe 32 Eaux minérales et gazeuses; autres boissons non alcoolisées; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons non alcoolisées; boissons gazeuses [boissons rafraîchissantes]; mélanges de boissons nutritionnelles à base de glucides à utiliser comme substituts de repas; boissons non alcoolisées; boissons pour sports extrêmes; préparations pour faire des boissons non alcoolisées; boissons énergisantes; boissons isotoniques; boissons énergisantes; boissons rafraîchissantes; boissons gazeuses [boissons rafraîchissantes]; boissons rafraîchissantes brûle-calories; boissons rafraîchissantes hypocaloriques; boissons rafraîchissantes contenant des ingrédients naturels; boissons à base de lactosérum et boissons pour sportifs; boissons pour sportifs; boissons protéinées, à savoir, boissons pour sportifs enrichies en protéines; boissons pour sportifs, à savoir, boissons de récupération; boissons à base d’eau enrichies en électrolytes; boissons enrichies en vitamines, à savoir, boissons pour sportifs enrichies en vitamines; boissons à base d’eau enrichies en nutriments à des fins d’hydratation et de réhydratation; boissons enrichies en vitamines, à savoir, boissons à base d’eau enrichies en électrolytes pour l’hydratation et la réhydratation; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons énergisantes contenant de la caféine; boissons rafraîchissantes hypocaloriques; boissons non alcoolisées gazeuses.

L’enregistrement international désignant l’Union européenne peut se poursuivre pour les produits et services non affectés par ce refus provisoire d’office, à savoir:

Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements de sport; vêtements de gymnastique; habillement de gymnastique; tenues de gymnastique; tenues de gymnastique pour filles; tenues de gymnastique pour garçons; vêtements de sport; vêtements de sport; shorts de gymnastique; vêtements de musculation; vêtements pour la gymnastique; vêtements de yoga; maillots de bain; gilets de gymnastique; hauts de gymnastique; bandeaux anti-transpiration; bracelets anti-transpiration; gilets; débardeurs; sweats à capuche; leggings; collants; pantalons de survêtement; sous-vêtements; sous-vêtements; soutiens-gorge; soutiens-gorge de sport; culottes; sweat-shirts; débardeurs stringer; vêtements décontractés; T-shirts; chemises; pantalons de jogging; pantalons de survêtement; survêtements; vestes de sport; manteaux; shorts; tricots; cardigans; pulls; pulls; robes; chaussures de gymnastique; bottes de gymnastique; chaussures de sport; chaussures de gymnastique; baskets; baskets; chaussures de course; chaussures de randonnée; crampons à fixer aux chaussures de sport; chapeaux; casquettes; casquettes snapback; bandeaux; visières; chapeaux et casquettes de sport; couvre-chefs de sport [autres que les casques]; gants; bandeaux; collants; collants de sport; vêtements de nuit; uniformes; vêtements de travail; vêtements thermiques; vêtements imperméables; vêtements de maternité; bandeaux anti-transpiration; bracelets anti-transpiration; bandeaux; vêtements de loisirs; vêtements de plage; vêtements décontractés; hauts; hauts imprimés; à manches courtes, à manches longues et

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débardeurs; t-shirts sans manches; t-shirts imprimés; t-shirts à manches courtes et à manches longues; chemises; polos; gilets; débardeurs; débardeurs de sport; sweats à capuche; sweat-shirts; maillots; salopettes; combinaisons; bodys; combishorts; combinaisons; jeans; pantalons; jupes; pantalons de survêtement; pantalons; pantalons de jogging; shorts; survêtements; leggings; collants; vêtements d’intérieur; vêtements de nuit; pyjamas; robes de chambre; sous-vêtements; vêtements d’extérieur; vestes; gilets; manteaux; parkas; ponchos; châles; gilets; doudounes sans manches; costumes; blazers; tricots; cardigans; pulls; pulls; pulls; robes; chaussettes; chaussures; pantoufles; sandales; chaussures à talons; bottes; baskets; baskets; chaussures de course; crampons pour chaussures de sport; chapeaux; casquettes; visières; couvre-chefs de sport autres que les casques; écharpes; gants; ceintures
[vêtements].

Classe 32 Bières.

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de la présente communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en mentionnant votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Athena de los Ángeles POYSKY GRACIA Examinatrice
AG2Vérification effectuée par Erkki Münter – La présente communication a été vérifiée conformément à l’initiative de l’Office visant à améliorer la qualité et à partager les connaissances, introduite par la décision n° EX-20-06 du directeur exécutif.