EUIPO, 14 janvier 2026, n° 003233982

EUIPO 14 janvier 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 14 janv. 2026, n° 003233982
Numéro(s) :	003233982
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 233 982
Amazon Technologies, Inc., 410 Terry Ave N, Seattle, Washington 98109, États-Unis (opposante), représentée par Morgan, Lewis & Bockius LLP, 7 Rue Guimard, 1040 Bruxelles, Belgique (mandataire professionnel)
c o n t r e
Omni International SAM, 41, Avenue Hector Otto, 1er étage – Bureaux 314 – lots 481 et 482, 98000 Monaco, Monaco (demanderesse), représentée par Fanny Pierre, 28 Boulevard Jean Jaurès, 83300 Draguignan, France (mandataire professionnelle). Le 14/01/2026, la division d’opposition prend la
DÉCISION :
1. L’opposition n° B 3 233 982 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants :

Classe 7 : Aspirateurs ; Lave-vaisselle ; Perceuses et foreuses électriques ; Outils électriques portatifs sans fil ; Machines électriques domestiques pour l’aspiration ; Machines à laver le linge ; Outils de vissage (électriques
-) ; Outils de coupe à moteur ; Outils à moteur ; Machines à polir les sols ; Appareils de nettoyage électriques à usage domestique ; Appareils électriques utilisés en cuisine pour le broyage ; Appareils de cuisine électriques pour hacher, mélanger, presser ; Mixeurs électriques pour aliments ; Mélangeurs de cuisine électriques ; Fouets pour aliments (électriques -) ; Broyeurs d’aliments électriques ; Outils de coupe à moteur ; Machines à trancher les aliments [électriques, de cuisine] ; Râpes électriques à usage domestique ; Hachoirs électriques pour aliments ; Moulins et broyeurs ; Robots culinaires électriques ; Mixeurs [machines de cuisine] ; Mélangeurs électriques à usage domestique ; Presse-fruits électriques à usage domestique ; Hachoirs à viande [machines électriques] à usage domestique ; Moulins à usage domestique, autres que manuels ; Machines électriques à pâtes à usage domestique ; Appareils électriques de mise sous vide pour aliments à usage domestique ; Broyeurs de déchets
[d’ordures] ; Machines à laver incorporant des dispositifs de séchage. Classe 8 : Outils et instruments à main (actionnés manuellement) ; Marteaux [outils à main] ; Coupe-grillage (actionnés manuellement -) ; Coupe-carreaux [outils à main] ; Disques de coupe [outils à main] ; Ciseaux
[outils à main] ; Dénudeurs et coupe-fils combinés [actionnés manuellement] ; Scies [outils à main] ; Tenailles [outils à main] ; Éplucheurs de légumes [outils à main] ; Clés ; Outils et instruments d’affûtage actionnés manuellement ; Clés à molette [outils actionnés manuellement] ; Mandrins pour outils actionnés manuellement ; Outils de rabotage [actionnés manuellement] ; Pinces à poinçonner [outils à main] ; Râpes [outils à main] ; Instruments de coupe-tubes ; Sacs à outils [garnis] ; Pelles [outils à main] ; Forets [parties de

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outils à main]; Forets pour outils à main; Tenailles [outils à main]; Pinces à dénuder [outils à main]; Poignées pour outils à main.

Classe 9: Appareils de télévision; Fiches de courant; Unités de connexion (électriques -); Circuits de commande électriques; Composants pour circuits électriques; Cordons électriques; Câblage de réseau; Prises de courant (électriques -); Dispositifs de commande de courant électrique; Transformateurs de courant; Disjoncteurs; Compteurs de courant; Capteurs de courant électrique; Prises d’alimentation électrique; Unités d’alimentation électrique; Instruments de distribution de courant électrique; Boîtiers de prises de courant électriques; Instruments d’alarme électriques (antivol -) [autres que pour véhicules]; Prises de télévision; Interrupteurs électriques; Prises de téléphone; Adaptateurs de voyage pour fiches électriques; Blocs multiprises; Prises télécommandées; Fiches téléphoniques; Prises d’antenne; Boîtes de prises [électriques]; Couvercles pour prises électriques; Régulateurs [variateurs] (de lumière -), électriques; Condensateurs; Batteries; Relais électriques; Boîtes de distribution [électricité]; Systèmes domotiques; Gaines pour câbles électriques; Boîtes de dérivation; Fiches électriques.

Classe 11: Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs; Sèche-linge; Grille-pain électriques; Sèche-serviettes électriques; Appareils de cuisson électriques à usage domestique; Lampes; Appareils de cuisson; Installations d’alimentation en eau; Installations de climatisation; Appareils de chauffage des locaux; Appareils de réfrigération; Installations sanitaires; Appareils de séchage; Appareils de climatisation; Baignoires; Appareils d’éclairage; Robinetterie [robinets]; Robinetterie de bain; Installations de salle de bain; Réfrigérateurs; Congélateurs; Appareils générateurs de vapeur; Hottes pour appareils de ventilation; Appareils de distribution d’eau [automatiques]; Brûleurs; Radiateurs à gaz; Cuisinières à gaz et électriques; Fours à micro-ondes; Appareils de cuisson électriques; Appareils de barbecue; Broches [électriques] pour barbecues; Fours; Plaques en céramique vendues comme parties de cuisinières; Barres de foyer; Rôtissoires; Plaques de cuisson; Plaques en céramique vendues comme parties de tables de cuisson; Tables de cuisson électriques; Chauffe-plats; Hottes de ventilation; Hottes aspirantes [hottes de cuisine]; Cuisinières à induction; Distributeurs réfrigérés de boissons; Appareils et machines de réfrigération; Caves à vin électriques; Percolateurs à café électriques; Cafetières électriques à usage domestique; Cafetières électriques avec percolateurs intégrés; Machines à café expresso; Torréfacteurs de café électriques; Bouilloires électriques; Yaourtières électriques; Cuiseurs à riz électriques; Installations de stérilisation; Sèche-cheveux; Machines à pain; Machines à glace; Ventilateurs de pièce; Plaques chauffantes; Crêpières; Fours électriques.

Classe 20: Meubles de salle de bain; Pièces de mobilier; Ensembles de salon; Meubles; Meubles intégrés.

Classe 21: Accessoires de salle de bain.

Classe 35: Gestion des affaires dans les domaines suivants: Articles ménagers; Administration des affaires dans les domaines suivants: Articles ménagers; Diffusion de matériel publicitaire dans les domaines suivants: Articles ménagers; Publicité et marketing dans les domaines suivants: Articles ménagers.

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2. La demande de marque de l’Union européenne nº 19 096 827 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être enregistrée pour les services restants, à savoir:

Classe 42: Conception de décors intérieurs; Conception d’instruments; Conception de salles de bains.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 07/02/2025, l’opposant a formé opposition à l’encontre de tous les produits et
services de la demande de marque de l’Union européenne nº 19 096 827 (marque figurative), à savoir à l’encontre de tous les produits et services des classes 7, 8, 9, 11, 20, 21, 35 et 42.

L’opposition est fondée sur les marques antérieures suivantes:

1) enregistrement de marque de l’Union européenne nº 18 646 555 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

2) enregistrement de marque de l’Union européenne nº 18 646 556 «FIRE TV OMNI» (marque verbale), couvrant des produits et services des classes 9, 35, 38, 41 et 42;

3) enregistrement de marque autrichienne nº 327 200 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

4) enregistrement de marque bulgare nº 170 400 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

5) enregistrement de marque chypriote nº 93 889 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

6) enregistrement de marque tchèque nº 402 579 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

7) enregistrement de marque danoise nº 202 400 640 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

8) enregistrement de marque estonienne nº 63 533 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

9) enregistrement de marque française nº 4 976 734 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

10) enregistrement de marque allemande nº 302 023 008 633 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

11) enregistrement de marque hongroise nº 245 113 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

12) enregistrement de marque italienne nº 2023 000 131 658 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

13) enregistrement de marque lettone nº 79 367 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

14) enregistrement de marque lituanienne nº 91 530 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

15) enregistrement de marque polonaise nº 370 255 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

16) enregistrement de marque portugaise nº 709 626 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

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17) demande de marque slovaque n° 1 204-2 023 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

18) enregistrement de marque espagnole n° 4 227 183 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

19) enregistrement de marque grecque n° 1 021 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

20) enregistrement de marque roumaine n° 201 201 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

21) enregistrement de marque slovène n° 202 370 503 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35.

L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE. OBSERVATION PRÉLIMINAIRE
La requérante fait valoir que, bien que la preuve de l’usage des marques antérieures ne puisse être exigée car la période de 5 ans n’a pas encore expiré, les marques antérieures sont faibles en raison du non-usage. Toutefois, la division d’opposition convient avec l’opposant que les arguments de la requérante sont infondés.

En ce qui concerne la comparaison des produits et services, la tâche de la division d’opposition est de comparer les produits ou services tels qu’enregistrés et tels que demandés et non tels qu’effectivement utilisés (16/06/2010, T-487/08, KREMEZIN / KRENOSIN, EU:T:2010:237, § 71), à moins qu’une preuve d’usage des marques antérieures n’ait été soumise pour des produits ou services particuliers. Ce n’est pas le cas ici puisque, comme la requérante le reconnaît elle-même, les marques antérieures ne sont pas soumises à l’exigence d’usage. Par conséquent, la comparaison des produits et services doit être effectuée sur la base des produits et/ou services des marques antérieures tels qu’enregistrés (ou tels que couverts par la demande de marque, en ce qui concerne la marque antérieure 17 qui n’est pas encore enregistrée) et des produits et services du signe contesté tels que demandés et contre lesquels l’opposition a été dirigée.

En ce qui concerne l’impact de l’usage sur le caractère distinctif des marques antérieures, la division d’opposition convient certainement avec la requérante que le degré de caractère distinctif peut être renforcé par un usage ancien et intensif (si une allégation et des preuves appropriées sont soumises). Toutefois, le défaut d’usage (qui, en tout état de cause, n’est que présumé et non pertinent car les marques antérieures sont encore dans la « période de grâce » d’usage) ne diminue pas le degré de caractère distinctif inhérent à une marque. Il convient plutôt, pour apprécier le caractère distinctif d’un élément constitutif d’une marque, d’évaluer la capacité plus ou moins grande de cet élément à identifier les produits ou services pour lesquels la marque a été enregistrée comme provenant d’une entreprise déterminée, et ainsi à distinguer ces produits ou services de ceux d’autres entreprises (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 22). Un tel caractère distinctif ne peut être apprécié qu’en fonction, d’une part, des produits ou services concernés et, d’autre part, de la perception qu’en a le public pertinent.

Par conséquent, les marques citées comme justification d’une opposition n’auront pas un degré de caractère distinctif inférieur du seul fait que ces marques n’ont pas été utilisées sur le marché. Il est de pratique de l’Office, lorsqu’une marque antérieure n’est pas descriptive (ou n’est pas autrement dépourvue de caractère distinctif), de la considérer comme ayant un degré normal de caractère distinctif intrinsèque.

Enfin, la division d’opposition convient avec l’opposant que le risque de confusion signifie une probabilité de confusion dans l’esprit du consommateur pertinent.

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Ainsi que l’a expressément confirmé le Tribunal : « … il n’est pas nécessaire d’établir l’existence d’une confusion réelle, mais l’existence d’un risque de (24/11/2005, T-346/04, ARTHUR ET FELICIE / Arthur (fig.), EU:T:2005:420, point 69).

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plusieurs marques antérieures. La division d’opposition estime approprié d’examiner d’abord l’opposition par rapport à la marque de l’Union européenne enregistrée sous le n° 18 646 555 (marque antérieure 1) et à la marque allemande enregistrée sous le n° 302 023 008 633 (marque antérieure 10), toutes deux pour la marque verbale « OMNI ».

a) Les produits et services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Enregistrement de MUE n° 18 646 555 (marque antérieure 1) :

Enregistrement de marque allemande n° 302 023 008 633 (marque antérieure 10) :

Classe 35 : Services de vente au détail liés à la vente de télévisions, d’appareils de télévision, de décodeurs de télévision, de récepteurs de télévision, d’enregistreurs de télévision, d’émetteurs de télévision, de décodeurs ; services de vente au détail liés à la vente d’appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, de supports de données magnétiques, de disques d’enregistrement, de disques compacts, de DVD et d’autres supports d’enregistrement numérique ; services de vente au détail liés à la vente de logiciels pour télévisions, de logiciels d’application pour télévisions, de logiciels d’application pour la diffusion en continu de contenu multimédia audiovisuel via l’internet, de logiciels informatiques utilisés pour contrôler des dispositifs d’information autonomes à commande vocale ; traitement électronique de commandes pour des tiers ; exécution de commandes, à savoir traitement administratif d’abonnements de commandes ; services de magasins de détail en rapport avec une grande variété de biens de consommation de tiers, à savoir préparations de blanchiment et autres substances pour la lessive, nettoyage,

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préparations à polir, à récurer et abrasives, savons, préparations pour la lessive, préparations pour le meulage, assouplissants pour le linge, savon détergent, adoucissants pour le linge, préparations de blanchiment pour la lessive, poudres de savon, lessives en poudre, soude à laver, préparations pour le nettoyage et le polissage du cuir et des chaussures, câbles et fils non électriques en métaux communs, bacs, boîtes, machines-outils, robots de nettoyage, robots de surveillance domestique, robots de téléprésence, robots domestiques pour l’entretien ménager, mixeurs électriques à usage domestique, machines à couper le pain, machines à brasser, ouvre-boîtes électriques, tondeuses
[machines], moulins à café, autres que manuels, machines à broyer, machines à couper, machines à remplir, machines à filtrer, machines électriques de préparation d’aliments, robots culinaires électriques, machines à meuler, outils portatifs, autres que manuels, machines à repasser, moulins de cuisine électriques, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, trancheuses électriques à usage culinaire, machines et appareils électriques de nettoyage, machines et appareils à polir
[électriques], machines à pâtes, hachoirs à viande [machines], mélangeurs [machines], machines à mélanger, pompes [machines], machines à rincer, machines à aiguiser, aspirateurs, fouets électriques à usage domestique, tondeuses électriques, machines à percer, à couper et à meuler, machines de coiffure, machines à filer, machines à pulvériser, machines à sceller et à capsuler les bouteilles, souffleuses, sacs (d’aspirateurs -), cartouches pour machines à filtrer, mandrins de perceuses [parties de machines], forets [parties de machines], meules [parties de machines], tuyaux d’aspirateurs, outils et instruments à main [actionnés manuellement], outils de coupe [outils à main], limes
[outils], outils de jardin actionnés manuellement, pompes à main, fers [outils à main non électriques], fourchettes, couteaux, cuillères, outils de perforation [outils à main], coupe-pizzas non électriques, poinçons [outils à main], ciseaux, racloirs [outils à main], instruments à aiguiser, cisailles [instruments à main], appareils de coiffure, outils à main pour couper, percer, meuler, aiguiser et traiter les surfaces, outils de fixation et d’assemblage, outils et instruments de levage, tondeuses à barbe, instruments à aiguiser les lames, serre-joints pour charpentiers ou tonneliers, fers à friser, fers électriques, fers à lisser, pieds-de-biche, fers à boucler, pinces à cuticules, barres de coupe, coupeurs, barres de coupe, outils de coupe [outils à main], appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils et instruments pour la reproduction du son, des images ou des données, étuis, housses et supports pour ordinateurs, moniteurs, écrans, fils, câbles, modems, imprimantes, lecteurs de disque, adaptateurs, cartes adaptatrices, connecteurs de câble, connecteurs enfichables, connecteurs d’alimentation électrique, stations d’accueil, téléphones, téléphones mobiles, visiophones, smartphones, télévisions, appareils et instruments de télévision, récepteurs de télévision [téléviseurs] et émetteurs de télévision, télévisions intelligentes, décodeurs, appareils d’émission et de réception pour la télédiffusion, logiciels pour télévisions, logiciels d’application pour télévisions intelligentes, programmes de système d’exploitation pour télévisions intelligentes, télécommandes pour télévisions, dispositifs électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage, la manipulation, l’enregistrement et la consultation de textes, d’images, d’audio, de vidéo et de données, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, télécommandes pour dispositifs électroniques portables et de poche et ordinateurs, télécommandes sans fil pour dispositifs électroniques portables et de poche et

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ordinateurs, batteries, câbles de batterie, boîtiers de batterie, chargeurs de batterie, blocs-batteries, batteries pour téléphones mobiles et smartphones, batteries pour appareils électroniques portables et de poche, dispositifs de chargement de batteries pour téléphones mobiles et smartphones, dispositifs de chargement de batteries pour appareils électroniques portables et de poche, appareils pour connecter et charger des appareils électroniques portables et de poche, convertisseurs, alimentations électriques, connecteurs électriques, fils, câbles et adaptateurs, transformateurs, adaptateurs secteur, cordons d’alimentation, chargeurs d’alimentation, câbles vidéo, rallonges électriques, câbles électriques et d’alimentation, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et à usage sanitaire, barbecues, robinetterie de bain, installations de bain, robinetterie de douche, robinetterie de lavabo, appareils de refroidissement de boissons, eau potable (filtres pour -), couvertures électriques (non à usage médical), machines à pain, grille-pain, lampes électriques, plafonniers, appliques murales, lampes électriques, lumières décoratives, lampes solaires, lustres, machines à café électriques, cuisinières, hottes aspirantes pour cuisines, ustensiles de cuisson électriques, réfrigérateurs, congélateurs, appareils et installations de refroidissement, friteuses électriques, ventilateurs électriques à usage personnel, ventilateurs de pièce, lampes électriques, cuiseurs vapeur électriques, bouillottes, glacières, lampes, supports d’abat-jour, abat-jour, lanternes d’éclairage, ampoules électriques, fours à micro-ondes
[appareils de cuisson], multicuiseurs, chauffe-plats, lampes de poche électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires, bouilloires électriques, cuisinières [fours], lampes, supports d’abat-jour, ampoules électriques, ampoules électriques, sièges de toilettes, cafetières électriques, baignoires, douches, sièges de toilettes et installations sanitaires portables, appareils et installations sanitaires, adaptateurs de sièges de toilettes et adaptateurs de sièges de toilettes pour enfants, stérilisateurs et appareils et équipements de stérilisation, machines à café, installations et accessoires de salle de bain, y compris les toilettes, marteaux d’accordage, sacs de rechange en papier pour aspirateurs, sacs en papier pour cuisson au micro-ondes, papier jetable, bois pour la fabrication d’ustensiles ménagers, meubles, miroirs, cadres, sommiers, roulettes de lit non métalliques, literie (à l’exception du linge de lit), ferrures de lit non métalliques, lits, commodes, ventilateurs non électriques à usage personnel, ferrures de meubles non métalliques, meubles métalliques, étagères de meubles, mobilier de bureau, lavabos [meubles], poubelles non métalliques, meubles de salle de bain, meubles de rangement, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, mixeurs non électriques à usage domestique, ouvre-bouteilles électriques et non électriques, boîtes à pain, céramiques à usage domestique, filtres à café non électriques, moulins à café manuels, percolateurs à café non électriques, cafetières non électriques, services à café [vaisselle], récipients à usage ménager ou de cuisine, casseroles, batteries de cuisine, brochettes de cuisson métalliques, ustensiles de cuisson non électriques, glacières
[seaux à glace], tire-bouchons électriques et non électriques, ménagères, broyeurs non électriques à usage de cuisine, planches à découper pour la cuisine, carafes, poubelles, housses de planches à repasser, façonnées, planches à repasser, bouilloires non électriques, récipients de cuisine, moulins de cuisine non électriques, ustensiles de cuisine, boîtes à déjeuner, moulins manuels à usage domestique, moulins à poivre manuels, , assiettes de table, vaisselle, brosses de toilettes, trousses de toilette, distributeurs de papier toilette, ustensiles de toilette, brosses à dents, porte-serviettes et anneaux porte-serviettes, plateaux à usage domestique, ustensiles à usage ménager, vases, plats à légumes, cuvettes, corbeilles à papier, dispositifs d’arrosage, rafraîchissoirs à vin, carafes à vin, verres à vin, jardinières, œuvres d’art en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bocaux,

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brocs, bouteilles, vases, jardinières, plaques, gants de four, ensembles de boîtes de conservation, moules à gâteaux, moules de cuisson, récipients de stockage à usage domestique, récipients de stockage des aliments, bocaux de stockage des aliments, plateaux à usage domestique, articles de service des aliments, poubelles à pédale, paniers à linge, paniers à linge, articles de salle de bain, y compris les bouteilles d’eau, bouilloires non électriques, distributeurs et appareils de distribution, torchons, serviettes de bain, serviettes de plage, vêtements, chaussures, couvre-chefs, s, barrettes à cheveux, bonnets de coloration des cheveux, bigoudis autres que les instruments à main non électriques, papiers à friser, épingles à friser, extensions capillaires, pinces à cheveux [barrettes], filets à cheveux, ornements pour cheveux, épingles à cheveux, barrettes à cheveux, bandeaux pour cheveux.

Les produits et services contestés sont les suivants :

Classe 7 : Aspirateurs ; Lave-vaisselle ; Perceuses et foreuses électriques ; Outils électriques portatifs sans fil ; Machines domestiques électriques pour l’aspiration ; Machines à laver le linge ; Outils de vissage (électriques) ; Outils de coupe à moteur ; Outils à moteur ; Machines à polir les sols ; Appareils de nettoyage électriques à usage domestique ; Appareils électriques de cuisine pour le broyage ; Appareils de cuisine électriques pour hacher, mélanger, presser ; Mixeurs électriques pour aliments ; Mélangeurs de cuisine électriques ; Fouets pour aliments (électriques) ; Broyeurs électriques d’aliments ; Outils de coupe à moteur ; Machines à trancher les aliments [électriques, de cuisine] ; Râpes pour usage domestique ; Hachoirs électriques pour aliments ; Moulins et broyeurs ; Robots culinaires électriques ; Mixeurs [machines de cuisine] ; Mélangeurs électriques à usage domestique ; Presse-fruits électriques à usage domestique ; Hachoirs à viande [machines électriques] à usage domestique ; Moulins à usage domestique, autres que manuels ; Machines électriques à pâtes à usage domestique ; Appareils électriques de mise sous vide pour aliments à usage domestique ; Broyeurs de déchets ; Machines à laver incorporant des installations de séchage.

Classe 8 : Outils et instruments à main (actionnés manuellement) ; Marteaux [outils à main] ; Coupe-grillage (actionnés manuellement) ; Coupe-carreaux [outils à main] ; Disques de coupe [outils à main] ; Ciseaux [outils à main] ; Dénudeurs et coupe-fils combinés [actionnés manuellement] ; Scies [outils à main] ; Tenailles [outils à main] ; Éplucheurs de légumes [outils à main] ; Clés ; Outils et instruments d’affûtage actionnés manuellement ; Clés à molette
[outils à main] ; Mandrins pour outils à main ; Outils de rabotage
[actionnés manuellement] ; Pinces à poinçonner [outils à main] ; Râpes [outils à main] ; Instruments de coupe-tubes ; Sacs à outils [garnis] ; Pelles [outils à main] ; Embouts [parties d’outils à main] ; Mèches de perceuse pour outils à main ; Pinces [outils à main] ; Dénudeurs de fils [outils à main] ; Poignées pour outils à main.

Classe 9 : Appareils de télévision ; Fiches de courant ; Unités de connexion (électriques) ; Circuits de commande électriques ; Composants pour circuits électriques ; Cordons électriques ; Câblage de réseau ; Prises de courant (électriques) ; Dispositifs de commande de courant électrique ; Transformateurs de courant ; Disjoncteurs ; Ampèremètres ; Capteurs de courant électrique ; Prises d’alimentation électrique ; Unités d’alimentation électrique ; Instruments de distribution de courant électrique ; Boîtiers de prises de courant électriques ; Instruments d’alarme électriques (antivol -)
[autres que pour véhicules] ; Prises de télévision ; Interrupteurs électriques ; Prises téléphoniques ; Adaptateurs de voyage pour fiches électriques ; Blocs multiprises ; Prises télécommandées ; Fiches téléphoniques ; Prises d’antenne ; Boîtes de fiches [électriques] ; Couvercles pour prises électriques ; Régulateurs

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[variateurs] (Lumière -), électriques; Condensateurs [capacités]; Batteries; Relais électriques; Boîtes de distribution [électricité]; Systèmes domotiques; Gaines pour câbles électriques; Boîtes de dérivation; Fiches électriques.

Classe 11: Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs; Sèche-linge; Grille-pain électriques; Sèche-serviettes électriques; Appareils de cuisson électriques à usage domestique; Lampes; Appareils de cuisson; Installations d’alimentation en eau; Installations de climatisation; Appareils de chauffage des locaux; Appareils de réfrigération; Installations sanitaires; Appareils de séchage; Appareils de climatisation; Baignoires; Appareils d’éclairage; Robinetterie [robinets]; Robinetterie de bain; Installations de salle de bains; Réfrigérateurs; Congélateurs; Appareils générateurs de vapeur; Hottes pour appareils de ventilation; Appareils de distribution d’eau
[automatiques]; Brûleurs; Appareils de chauffage au gaz; Cuisinières à gaz et électriques; Fours à micro-ondes; Appareils de cuisson électriques; Appareils de barbecue; Broches [électriques] pour barbecues; Fours; Plaques en céramique vendues comme parties de poêles; Barres de foyer; Rôtissoires; Plaques de cuisson; Plaques en céramique vendues comme parties de tables de cuisson; Tables de cuisson électriques; Chauffe-plats; Hottes de ventilation; Hottes d’extraction [hottes de cuisine]; Cuisinières à induction; Distributeurs réfrigérés de boissons; Appareils et machines de réfrigération; Caves à vin électriques; Percolateurs à café électriques; Cafetières électriques à usage domestique; Cafetières électriques incorporant des percolateurs; Machines à café expresso; Torréfacteurs de café électriques; Bouilloires électriques; Yaourtières électriques; Cuiseurs de riz électriques; Installations de stérilisation; Sèche-cheveux; Machines à pain; Machines à glace; Ventilateurs de pièce; Plaques chauffantes; Crêpières; Fours électriques.

Classe 20: Meubles de salle de bains; Pièces de mobilier; Salons; Meubles; Meubles intégrés.

Classe 21: Accessoires de salle de bains.

Classe 42: Conception de décors intérieurs; Conception d’instruments; Conception de salles de bains.

Une interprétation du libellé des listes de produits ou de services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services. Le Tribunal a confirmé que le terme « à savoir », utilisé pour montrer la relation entre des produits ou services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits ou services spécifiquement énumérés (04/10/2016, T-549/14, Castello / Castelló et al., EU:T:2016:594, point 71; 31/01/2024, T-581/22, ECE QUALITY OF LIFE (fig.) / ECE (fig.), EU:T:2024:47, point 43). Par conséquent, l’utilisation d’un tel terme dans les listes de produits ou de services doit être interprétée en conséquence.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

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Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les «critères Canon»). Il convient également de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).

La requérante fait valoir que l’opposante n’a présenté des arguments concernant l’identité ou la similarité qu’à l’égard d’une partie des produits et services contestés et que, par conséquent, l’opposition ne pourrait être accueillie que partiellement. À cet égard, la division d’opposition relève que le degré de similarité des produits et services est une question de droit, qui doit être appréciée d’office par l’Office même si les parties ne la commentent pas (16/01/2007, T-53/05, Calvo (fig.) / CALAVO, EU:T:2007:7, point 59). Toutefois, l’examen d’office de l’Office est limité aux faits notoires, c’est-à-dire aux «faits qui sont susceptibles d’être connus de tous ou qui peuvent être appris de sources généralement accessibles», ce qui exclut les faits de nature hautement technique (03/07/2013, T-106/12, ALPHAREN / ALPHA D3, EU:T:2013:340, point 51). Par conséquent, ce qui ne ressort pas des preuves/arguments soumis par les parties ou n’est pas communément connu ne devrait pas faire l’objet de spéculations ou d’investigations approfondies d’office (09/02/2011, T-222/09, ALPHAREN / ALPHA D3, EU:T:2011:36, points 31-32). Cela découle de l’article 95, paragraphe 1, du RMCUE, selon lequel, dans les procédures d’opposition, l’Office est limité, dans son examen, aux faits, preuves et arguments fournis par les parties et aux conclusions formulées.

Étant donné que la marque antérieure 10 couvre des services de vente au détail liés à une large gamme de produits spécifiques, il est utile d’exposer les principes suivants qui sont applicables à la comparaison impliquant de tels services de vente au détail.

Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires dans une mesure moyenne à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la destination et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement offerts aux mêmes endroits où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils visent le même public.

Il existe un faible degré de similarité entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.

Un faible degré de similarité entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similarité avec les services de vente au détail à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

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Produits contestés de la classe 7
Les aspirateurs contestés; machines domestiques électriques pour l’aspiration; appareils de nettoyage électriques à usage domestique correspondent à, incluent ou chevauchent, et sont donc identiques aux aspirateurs, ces derniers figurant parmi les produits auxquels se rapportent les services de vente au détail de l’opposant. En outre, les lave-vaisselle contestés; lave-linge; cireuses; broyeurs de déchets; lave-linge avec fonction de séchage sont similaires aux aspirateurs, car ces appareils ménagers satisfont les besoins du même public qui les recherche dans les mêmes magasins spécialisés ou rayons de grands magasins et s’attend à ce qu’ils soient fabriqués sous le contrôle de la même entreprise. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires au moins dans une faible mesure aux services de vente au détail de l’opposant concernant une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir les aspirateurs de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Les perceuses et foreuses électriques contestées; outils électriques portatifs sans fil; outils de vissage (électriques -); outils de coupe électriques; outils électriques; outils de coupe électriques sont inclus dans, ou chevauchent, et sont donc identiques aux outils portatifs, autres que manuels, ces derniers figurant parmi les produits auxquels se rapportent les services de vente au détail de l’opposant. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de vente au détail de l’opposant concernant une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir les outils portatifs, autres que manuels, de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Les appareils électriques contestés utilisés en cuisine pour moudre; appareils de cuisine électriques pour hacher, mélanger, presser; mixeurs électriques pour aliments; batteurs de cuisine électriques; fouets pour aliments (électriques -); broyeurs d’aliments électriques; machines à trancher les aliments
[électriques, de cuisine]; râpes électriques à usage domestique; hachoirs électriques pour aliments; robots culinaires électriques; blenders [machines de cuisine]; mélangeurs électriques à usage domestique; presse-fruits électriques à usage domestique; hachoirs à viande [machines électriques] à usage domestique; moulins à usage domestique, autres que manuels; machines électriques à pâtes à usage domestique; appareils électriques de mise sous vide pour aliments à usage domestique sont inclus dans, ou chevauchent, et sont donc identiques aux machines de cuisine électriques, ces dernières figurant parmi les produits auxquels se rapportent les services de vente au détail de l’opposant. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de vente au détail de l’opposant concernant une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir les machines de cuisine électriques de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Les moulins et broyeurs contestés constituent une catégorie large et indivisible qui couvre les broyeurs à usage domestique, ces derniers figurant parmi les produits auxquels se rapportent les services de vente au détail de l’opposant. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de vente au détail de l’opposant concernant une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir les broyeurs de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Produits contestés de la classe 8
Les outils et instruments à main contestés (actionnés manuellement); marteaux [outils à main]; coupe-grillage (actionnés manuellement -); coupe-carreaux [outils actionnés manuellement]; disques de coupe [outils actionnés manuellement]; ciseaux [outils à main]; pinces à dénuder combinées

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et coupe-bordures [outils à main]; scies [outils à main]; pinces coupantes [outils à main]; éplucheurs de légumes [outils à main]; clés à molette; outils et instruments d’affûtage à main; clés anglaises [outils à main]; outils de rabotage [outils à main]; pinces à poinçonner [outils à main]; râpes [outils à main]; instruments de coupe-tubes; pelles [outils à main]; tenailles [outils à main]; dénudeurs de fils [outils à main] correspondent à, sont inclus dans ou chevauchent, et sont donc identiques aux outils et instruments à main
[actionnés manuellement], ces derniers figurant parmi les produits auxquels se rapportent les services de vente au détail de l’opposante. En outre, les mandrins pour outils à main contestés; sacs à outils [remplis]; mèches [parties d’outils à main]; forets pour outils à main; poignées pour outils à main sont similaires aux outils et instruments à main [actionnés manuellement], car les produits contestés sont soit des pièces/accessoires d’outils à main, soit une sélection d’outils à main vendus en kit dans un sac pré-rempli. Ces produits satisfont les besoins du même public qui achète des outils à main. Le public recherche ces produits dans les mêmes magasins spécialisés ou rayons de grands magasins et s’attend à ce qu’ils soient fabriqués sous le contrôle de la même entreprise. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires au moins dans une faible mesure aux services de magasin de vente au détail de l’opposante en relation avec une grande variété de biens de consommation de tiers, à savoir les outils et instruments à main [actionnés manuellement] de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Produits contestés de la classe 9
Sur la base des principes susmentionnés, les appareils de télévision contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de vente au détail de l’opposante liés à la vente d’appareils de télévision de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Les fiches de courant contestées; unités de connexion (électriques -); circuits de commande électriques; composants pour circuits électriques; cordons électriques; prises de courant (électriques -); dispositifs de commande de courant électrique; transformateurs de courant; disjoncteurs; prises d’alimentation électrique; unités d’alimentation électrique; instruments de distribution de courant électrique; boîtiers de prises de courant électriques; interrupteurs électriques; adaptateurs de voyage pour fiches électriques; blocs multiprises; prises télécommandées; boîtes à fiches [électriques]; régulateurs [variateurs] (de lumière -), électriques; condensateurs
[condensateurs]; batteries; relais électriques; boîtes de distribution [électricité]; boîtes de dérivation; fiches électriques sont inclus dans les catégories larges de, et sont donc identiques aux appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, ces derniers figurant parmi les produits auxquels se rapportent les services de vente au détail de l’opposante. En outre, les ampèremètres contestés; capteurs de courant électrique; couvercles pour prises électriques; gaines pour câbles électriques sont similaires au moins dans une faible mesure aux appareils et instruments pour la conduction de l’électricité, car ces produits coïncident en termes de public pertinent, de canaux de distribution et de fabricants habituels. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires au moins dans une faible mesure aux services de magasin de vente au détail de l’opposante en relation avec une grande variété de biens de consommation de tiers, à savoir les appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Le câblage réseau contesté; prises de télévision; prises de téléphone; fiches téléphoniques; prises d’antenne sont inclus dans, ou chevauchent, et sont donc identiques aux appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, ces derniers figurant parmi les produits auxquels se rapportent les services de vente au détail de l’opposante. En outre, les instruments d’alarme électriques contestés (antivol -)
[autres que pour véhicules] chevauchent et sont donc identiques aux appareils pour

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reproduction du son dans la mesure où les alarmes acoustiques sont concernées, et les systèmes domotiques contestés recouvrent, et sont donc identiques à, les appareils d’enregistrement d’images dans la mesure où des produits tels que les caméras de sécurité sont concernés. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de vente au détail de l’opposant liés à la vente d’appareils d’enregistrement, de transmission ou de reproduction du son ou des images de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Produits contestés de la classe 11
Les combinaisons contestées de réfrigérateurs et de congélateurs; appareils de réfrigération; réfrigérateurs; congélateurs; distributeurs réfrigérés de boissons; appareils et machines de réfrigération; caves à vin électriques; machines à glace correspondent à, sont inclus dans ou recouvrent, et sont donc identiques à, les appareils de réfrigération, ces derniers figurant parmi les produits auxquels les services de vente au détail de l’opposant se rapportent. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de magasin de vente au détail de l’opposant en relation avec une grande variété de biens de consommation de tiers, à savoir les appareils de réfrigération de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Les sèche-linge contestés; appareils de séchage; sèche-cheveux correspondent à ou sont inclus dans, et sont donc identiques à, les appareils de séchage, ces derniers figurant parmi les produits auxquels les services de vente au détail de l’opposant se rapportent. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de magasin de vente au détail de l’opposant en relation avec une grande variété de biens de consommation de tiers, à savoir les appareils de séchage de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Les grille-pain électriques contestés; appareils de cuisson électriques à usage domestique; appareils de cuisson; cuisinières à gaz et électriques; fours à micro-ondes; appareils de cuisson électriques; appareils de barbecue; broches [électriques] pour barbecues; fours; barres de foyer; rôtissoires; plaques de cuisson; tables de cuisson électriques; chauffe-plats; cuisinières à induction; percolateurs à café électriques; cafetières électriques à usage domestique; cafetières électriques avec percolateurs intégrés; machines à café expresso; torréfacteurs de café électriques; bouilloires électriques; yaourtières électriques; cuiseurs à riz électriques; machines à pain; plaques chauffantes; crêpières sont inclus dans ou recouvrent, et sont donc identiques à, les appareils de cuisson, ces derniers figurant parmi les produits auxquels les services de vente au détail de l’opposant se rapportent. En outre, les plaques en céramique contestées vendues comme parties de cuisinières; les plaques en céramique vendues comme parties de tables de cuisson sont similaires aux appareils de cuisson, car ces derniers constituent une catégorie large qui couvre les cuisinières et les tables de cuisson et ainsi les produits contestés sont des pièces complémentaires des produits principaux et coïncident en termes de public pertinent, de canaux de distribution et de fabricants habituels. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires au moins dans une faible mesure aux services de magasin de vente au détail de l’opposant en relation avec une grande variété de biens de consommation de tiers, à savoir les appareils de cuisson de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Les sèche-serviettes électriques contestés; installations de climatisation; appareils de climatisation; appareils de chauffage d’espaces; brûleurs; radiateurs à gaz; hottes de ventilation; hottes aspirantes [hottes de cuisine]; ventilateurs de pièce; fours électriques sont inclus dans ou recouvrent, et sont donc identiques à, les appareils de chauffage et/ou de ventilation, ces derniers figurant parmi les produits auxquels les services de magasin de vente au détail de l’opposant se rapportent. En outre, les hottes de ventilation contestées

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les appareils sont similaires aux appareils de ventilation, car les hottes sont des pièces complémentaires des appareils de ventilation et coïncident en termes de public pertinent, de canaux de distribution et de fabricants habituels. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires au moins dans une faible mesure aux services de vente au détail de l’opposant en relation avec une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir les appareils de chauffage et/ou de ventilation de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Les lampes contestées sont incluses dans, et sont donc identiques aux appareils d’éclairage, ces derniers figurant parmi les produits auxquels les services de vente au détail de l’opposant se rapportent. En outre, les accessoires d’éclairage contestés sont similaires aux appareils d’éclairage, car ces produits sont complémentaires et coïncident en termes de public pertinent, de canaux de distribution et de fabricants habituels. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires au moins dans une faible mesure aux services de vente au détail de l’opposant en relation avec une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir les appareils d’éclairage de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Les installations d’alimentation en eau contestées; les installations sanitaires; les baignoires; les robinets
[robinetterie]; les robinets de bain; les installations de salle de bains; les appareils de distribution d’eau
[automatiques]; les installations de stérilisation correspondent à, sont inclus dans ou chevauchent, et sont donc identiques aux appareils d’alimentation en eau et/ou à usage sanitaire, ces derniers figurant parmi les produits auxquels les services de vente au détail de l’opposant se rapportent. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de vente au détail de l’opposant en relation avec une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir les appareils d’alimentation en eau et/ou à usage sanitaire de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Sur la base des principes susmentionnés, les appareils générateurs de vapeur contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de vente au détail de l’opposant en relation avec une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir les appareils générateurs de vapeur de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Produits contestés de la classe 20
Les meubles de salle de bains contestés; les ensembles de salon; les meubles; les meubles intégrés correspondent à ou sont inclus dans, et sont donc identiques aux meubles, ces derniers figurant parmi les produits auxquels les services de vente au détail de l’opposant se rapportent. En outre, les pièces de meubles contestées chevauchent, et sont donc identiques aux ferrures de meubles non métalliques, qui figurent également parmi les produits auxquels les services de vente au détail de l’opposant se rapportent. Sur la base des principes susmentionnés, ces produits contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de vente au détail de l’opposant en relation avec une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir les meubles, les ferrures de meubles non métalliques de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Produits contestés de la classe 21
Les accessoires de salle de bains contestés ne peuvent être distingués des articles de salle de bains, ces derniers figurant parmi les produits auxquels les services de vente au détail de l’opposant se rapportent. Sur la base des principes susmentionnés, les accessoires de salle de bains contestés sont similaires dans une mesure moyenne aux services de vente au détail de l’opposant en relation avec une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir les articles de salle de bains de la classe 35 de la marque antérieure 10.

Décision sur l’opposition n° B 3 233 982 Page 15 sur 52
Services contestés de la classe 35
La gestion d’affaires contestée dans les domaines suivants : articles ménagers chevauche les services d’informations commerciales de l’opposant de la classe 35 de la marque antérieure 1, dans la mesure où la recherche, l’analyse et la fourniture d’informations commerciales dans le domaine des articles ménagers sont concernées et considérant que les services d’analyse, de recherche et d’information commerciales relèvent de la catégorie générale de la gestion d’affaires. Par conséquent, ils sont identiques.

La diffusion contestée de matériel publicitaire dans les domaines suivants : articles ménagers ; publicité et marketing dans les domaines suivants : articles ménagers sont inclus dans la catégorie générale de la publicité et du marketing de l’opposant de la classe 35 de la marque antérieure 1. Par conséquent, ils sont identiques.

L’administration d’affaires contestée dans les domaines suivants : articles ménagers visent à aider activement d’autres entreprises dans l’exécution de leurs procédures commerciales. Ils comprennent des activités telles que le recrutement de personnel, la préparation des fiches de paie, l’établissement des relevés de comptes et la préparation des déclarations fiscales, et ils sont fournis, entre autres, par des agences d’emploi, des auditeurs et des sociétés d’externalisation. Les services d’informations commerciales de l’opposant de la classe 35 de la marque antérieure 1 couvrent l’analyse et la recherche commerciales dans le domaine des articles ménagers, comme expliqué ci-dessus. Ces services ont le même objectif, à savoir faciliter la gestion d’une entreprise prospère. Ils s’adressent au même public et sont offerts par le même type d’entreprises spécialisées. Par conséquent, ils sont similaires.

Services contestés de la classe 42
La conception contestée de décors intérieurs consiste à meubler et à orner un espace avec des éléments décoratifs pour obtenir une esthétique spécifique en termes de couleur, de lumière, de mobilier et de textiles. La conception contestée de salles de bains consiste en la planification de l’agencement, des équipements et des finitions de la pièce afin de créer un espace à la fois fonctionnel pour l’hygiène et agréable pour l’utilisateur. À son tour, la conception contestée d’instruments se rapporte à une branche spécialisée de l’ingénierie dédiée à la création des outils nécessaires à la fabrication d’un objet.

L’opposant fait valoir que les services contestés de la classe 42 sont complémentaires et donc similaires aux services de l’opposant de la classe 35 compte tenu du chevauchement entre les services relatifs à la décoration et au design d’intérieur, et les services de vente au détail de meubles et d’accessoires pour la maison, notamment parce que les produits en question sont souvent présentés par les détaillants de manière à donner aux consommateurs de l’inspiration pour la décoration et le design d’intérieur, et/ou que les services de l’opposant de la classe 35 sont offerts par ou en combinaison avec les services contestés de la classe 42. Pour étayer cette affirmation, l’opposant soumet des captures d’écran de quatre sites web, à savoir 'casascomdesign.com', 'flamant.com', 'ikea.com/de/de’ et 'ikea.com/fr/fr', et 'spazioschiatti.it', alléguant que ces captures d’écran montrent des décorateurs d’intérieur vendant également au détail des meubles et des accessoires pour la maison.

Premièrement, il convient de constater que les preuves invoquées par l’opposant ne concernent absolument pas la conception d’instruments.

Deuxièmement, les preuves ne sont pas suffisantes pour démontrer que les services en cause coïncideraient quant à leurs prestataires habituels. Il convient de rappeler que

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critère de l'« origine usuelle » doit être appliqué de manière restrictive afin de ne pas le diluer.

À cet égard, l’exemple d'« IKEA », qui – comme il est de notoriété publique – est l’une des entreprises internationales les plus grandes et les plus prospères au monde, n’est pas une indication de la pratique courante sur le marché. Différentes catégories de produits qui, en règle générale, sont produites par des entreprises distinctes et spécialisées, ne peuvent être considérées comme ayant une origine commerciale commune simplement parce qu’elles peuvent être proposées par des marques très connues, étant donné que ces cas sont marginaux (02/07/2015, T-657/13, ALEX / ALEX et al., EU:T:2015:449, § 87).

Quant aux trois autres exemples invoqués par l’opposante, il n’y a aucune base pour établir que le design d’intérieur serait proposé au public indépendamment de l’achat des meubles et des articles de décoration intérieure. Au contraire, les exemples concernent des situations où le décorateur d’intérieur meuble la pièce du client avec les articles qui peuvent être achetés dans le magasin du décorateur proposant des marques présélectionnées.

En tout état de cause, il convient de garder à l’esprit que, selon une jurisprudence constante, le public pertinent ne percevra des produits/services différents comme ayant une origine commerciale commune que lorsqu’une partie importante des producteurs ou des distributeurs des produits ou services en question sont les mêmes (11/07/2007, T-150/04, TOSCA / TOSCA BLU (fig.), EU:T:2007:214, § 37 ; 01/03/2005, T-169/03, SISSI ROSSI / MISS ROSSI, EU:T:2005:72, § 63).

En l’espèce, le simple fait que les exemples de l’opposante montrent que certaines entreprises proposent deux catégories de services différentes n’est pas suffisant pour démontrer qu’une grande partie des prestataires de ces services sont les mêmes (23/01/2014, T-221/12, SUN FRESH / SUNRIDER SUNNY FRESH (fig.), EU:T:2014:25, § 91).

Sur la base de faits notoires, il n’est pas évident pour la division d’opposition que les services contestés de la classe 42 coïncideraient par des facteurs suffisants avec l’un quelconque des services de l’opposante de la classe 35 des marques antérieures 1 et 10. Ils sont différents par leur nature, leur finalité et leur mode d’utilisation. Ils ne sont pas complémentaires, étant donné que l’utilisation des services de conception contestés n’est pas indispensable pour l’utilisation des services de vente au détail ou des services de soutien aux entreprises de l’opposante, ou vice versa. Ces services ne sont pas non plus en concurrence. Pour les raisons exposées ci-dessus, ces services ne coïncident pas quant à leur origine usuelle. Bien qu’ils ciblent le même public pertinent et puissent coïncider dans les canaux de distribution, comme le montrent les preuves soumises par l’opposante, ces facteurs sont trop généraux et, en tant que tels, ne permettent pas de conclure à un quelconque degré de similitude au sens de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

Par conséquent, tous les services contestés de la classe 42 sont dissemblables de tous les services de l’opposante des marques antérieures 1 et 10.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

Décision sur opposition n° B 3 233 982 Page 17 sur 52
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires, à des degrés divers, visent le grand public et/ou des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, ces derniers étant visés en ce qui concerne les services de vente au détail lorsqu’ils concernent des produits spécialisés, et les services de soutien aux entreprises.

Le degré d’attention du public pertinent peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes
OMNI
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne en ce qui concerne la marque antérieure 1 et l’Allemagne en ce qui concerne la marque antérieure 10. Étant donné que les marques antérieures 1 et 10 sont la même marque verbale «OMNI», par souci de simplicité, les deux seront désignées comme la «marque antérieure» dans l’appréciation ci-après.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

S’agissant de la marque antérieure 1, qui est un enregistrement de marque de l’Union européenne, il est rappelé que le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, point 57). Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Pour une partie du public, telle que celle des territoires anglophones, le mot «OMNI», qui constitue la marque antérieure et est contenu dans le signe contesté, peut évoquer le concept de vente au détail omnicanal, qui est utilisé pour désigner une méthode de vente de produits identique et tout aussi satisfaisante pour le client, qu’il achète depuis un ordinateur, une application de téléphone portable, etc., ou dans un

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magasin physique¹. Cette signification, dans la mesure où elle est perçue, affecte le caractère distinctif du mot et peut potentiellement avoir une incidence sur l’issue de l’opposition.

Toutefois, dans d’autres zones linguistiques de l’Union européenne, comme en Allemagne, qui constitue une partie substantielle du territoire pertinent de la marque antérieure 1 et correspond au territoire pertinent de la marque antérieure 10, une partie significative du public pertinent des produits et services concernés ne peut raisonnablement être censée connaître le commerce de détail omnicanal, car il s’agit d’un terme commercial spécialisé en anglais. En outre, les signes en cause ici contiennent le terme 'OMNI’ seul.

Issu du latin, 'OMNI’ signifie essentiellement 'tout, de toutes choses, de toutes les manières ou en tous lieux'. Bien que 'OMNI’ soit certainement une forme combinatoire dans des mots allemands tels que 'der Omnibus', 'omnipotent’ et 'omnipräsent', 'OMNI’ n’est pas utilisé comme un mot en allemand. Par conséquent, pour une partie significative du public pertinent en Allemagne, le mot autonome 'OMNI’ sera dépourvu de tout contenu sémantique clair et évident lorsqu’il sera rencontré dans le contexte de produits tels que les outils électriques et les machines de transformation des aliments, les outils à main, les appareils pour la manipulation de l’électricité, l’éclairage, le chauffage et la réfrigération, les meubles, les articles de salle de bain et les services de vente au détail y afférents, ainsi que les services de soutien aux entreprises. Dans cette mesure, 'OMNI’ est fantaisiste et intrinsèquement distinctif dans une mesure moyenne pour les produits et services concernés. Compte tenu de ces considérations, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public pertinent.

Le mot 'OMNI’ est représenté de manière perceptiblement stylisée dans le signe contesté, ce qui doit être considéré comme une caractéristique mémorable et distinctive du signe. Toutefois, malgré les formes angulaires, les graphèmes conservent leurs caractéristiques principales et sont aisément discernables comme les lettres qu’ils représentent manifestement.

Au-dessus de l’élément verbal, figure un élément figuratif dans le signe contesté. Bien que la requérante soutienne que 'le carré au-dessus du signe est conceptuellement la lettre « O » stylisée inversée de « OMNI »', la division d’opposition estime peu probable que l’élément figuratif soit perçu comme l’une des lettres de l’élément verbal, mais plutôt comme composé d’un losange en forme de V. L’élément figuratif ne véhicule aucune signification. Il n’est pas banal ou courant, bien qu’il s’agisse d’une combinaison très simple de formes géométriques de base. Par conséquent, le caractère distinctif de l’élément figuratif dans le signe contesté est inférieur à la moyenne. En outre, l’élément figuratif n’est pas plus accrocheur que l’élément verbal dans la composition globale du signe contesté, ce qui conduit à la conclusion que ce signe ne comporte aucun élément dominant.

Toutefois, lorsque les signes se composent d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, point 37). Ce principe général est applicable à la perception du signe contesté.

¹ Informations extraites le 14/01/2026 du Cambridge Advanced Learner’s Dictionary Thesaurus à l’adresse https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/omnichannel.

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Sur le plan visuel, les signes coïncident dans le mot « OMNI », qui constitue l’intégralité de la marque antérieure et est reproduit dans le signe contesté. Le fait que le mot soit perceptiblement stylisé dans la marque figurative contestée ne contrecarre pas la similitude résultant de cette coïncidence entre les signes, car la stylisation, bien que distinctive, n’obscurcit ni n’éclipse les lettres formant le mot, comme exposé ci-dessus. Le signe contesté diffère également en ce qu’il contient un élément figuratif qui n’a pas d’équivalent dans la marque antérieure. Cependant, l’élément figuratif a un impact moindre sur la perception du signe par le public, pour les raisons exposées ci-dessus. Par conséquent, les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne.

Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide dans le son du mot « OMNI ». Puisqu’il s’agit du seul élément phonétiquement pertinent dans le signe contesté, les signes sont phonétiquement identiques.

Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification claire et évidente pour la partie pertinente du public visée par la présente évaluation. Puisqu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes. La requérante fait valoir que les signes ne sont pas identiques ou similaires et invoque l’arrêt du Tribunal du 30/11/2015, T-718/14, W E / WE,
EU:T:2015:916. Cependant, contrairement à cette affaire où le signe contesté contenait un élément figuratif représentant une girouette fantaisiste qui a été jugé à la fois distinctif et dominant, il n’est pas nécessaire d’accorder un poids plus important à l’élément figuratif du signe contesté ici, pour les raisons exposées ci-dessus. Par conséquent, la jurisprudence invoquée par la requérante n’est pas applicable au présent cas, comme le fait valoir à juste titre également l’opposante.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposante fait valoir que sa marque antérieure possède au moins un degré normal de caractère distinctif intrinsèque car elle n’est pas descriptive des produits/services pour lesquels elle est enregistrée du point de vue du public pertinent. Il convient toutefois de rappeler qu’une marque n’aura pas un degré de caractère distinctif plus élevé du seul fait qu’il n’existe pas de lien conceptuel avec les produits et services pertinents (16/05/2013, C-379/12 P, H.EICH / H SILVIAN HEACH (fig.), EU:C:2013:317, § 71 ; 19/06/2019, T-28/18, AC MILAN (fig.) / AC et al., EU:T:2019:436, § 54). Il est de pratique de l’Office, lorsqu’une marque antérieure n’est pas descriptive (ou n’est pas autrement dépourvue de caractère distinctif), de la considérer comme ayant au plus un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Le degré de caractère distinctif peut être encore renforcé si des preuves appropriées sont soumises démontrant un degré de caractère distinctif plus élevé acquis par l’usage. Cependant, en l’espèce, l’opposante n’a pas allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée, ni n’a soumis de preuves à cet égard.

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En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure n’a pas de signification claire ou évidente pour aucun des services en question du point de vue du public pertinent visé par la présente appréciation. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Une partie des produits et services contestés, à savoir tous les produits et services des classes 7, 8, 9, 11, 20, 21 et 35, sont identiques ou similaires, à des degrés divers, à certains des services sur lesquels l’opposition est fondée en relation avec l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 646 555 (marque antérieure 1) et l’enregistrement de marque allemande n° 302 023 008 633 (marque antérieure 10).

Les produits et services concernés visent le grand public et/ou un public professionnel dont le degré d’attention au moment de l’achat peut varier de moyen à élevé.

Du point de vue d’une partie significative du public pertinent en Allemagne, qui est la partie du public visée par la présente appréciation, les signes sont visuellement similaires à un degré moyen, phonétiquement identiques et, sur le plan conceptuel, il n’y a pas de contenu sémantique pertinent qui pourrait influencer leur comparaison ou les distinguer dans leur impression d’ensemble. La marque antérieure présente un degré normal de caractère distinctif intrinsèque.

La requérante fait valoir que le mot commun aux signes « OMNI » est stylisé et accompagné d’un élément figuratif dans le signe contesté, ce qui altère la perception globale de ce signe et exclut la constatation d’une identité au sens de l’article 8, paragraphe 1, sous a), du RMCUE.

Premièrement, il convient de préciser que l’opposante ne se fonde pas sur le motif de la double identité tel que prévu à l’article 8, paragraphe 1, sous a), du RMCUE, de sorte que les allégations de la requérante à cet égard sont sans pertinence. Deuxièmement, pour les raisons exposées dans la comparaison des signes à la section c) de la présente décision, les aspects de stylisation et l’élément figuratif présents dans le signe contesté ne sont pas décisifs dans la présente appréciation.

À cet égard, il est également noté qu’il est aujourd’hui fréquent pour les entreprises d’apporter de petites variations à leurs marques, par exemple en modifiant leur police de caractères ou leur couleur, ou en y ajoutant des termes ou des éléments figuratifs, afin de désigner de nouvelles gammes de produits ou de services, ou de créer une version modernisée de la marque.

En l’espèce, compte tenu de l’identité ou de la similarité des produits et services concernés et du fait que l’intégralité de la marque antérieure distinctive est contenue dans le signe contesté, bien que de manière perceptiblement stylisée, il est, en effet, hautement concevable que le consommateur pertinent perçoive le signe contesté comme une variation de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits et services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49).

Le degré d’attention potentiellement élevé du public pertinent ne remet pas en cause la constatation ci-dessus.

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Considérant tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion pour une partie significative du public pertinent en Allemagne et, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 646 555 de l’opposant (marque antérieure 1) et de l’enregistrement de marque allemande n° 302 023 008 633 (marque antérieure 10), tous deux pour la marque verbale « OMNI ». Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision s’agissant de la marque de l’Union européenne de l’opposant, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée, et il n’est pas nécessaire d’analyser la partie restante du public.

Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires aux services des marques antérieures 1 et 10.

En ce qui concerne les produits et services qui ont été jugés similaires à un faible degré, il est rappelé que l’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Dès lors, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17).

En l’espèce, la similitude entre les signes est suffisante pour compenser la similitude éloignée entre certains des produits et services, et un risque de confusion existe également à leur égard.

Le reste des services contestés, à savoir tous les services de la classe 42, sont dissemblables de tous les services de l’opposant couverts par les marques antérieures 1 et 10.

L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire pour l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces services ne saurait prospérer, pour autant que les marques antérieures 1 et 10 sont concernées.

Comme indiqué d’emblée, l’opposant a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes :

2) enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 646 556 « FIRE TV OMNI » (marque verbale), couvrant des produits et services des classes 9, 35, 38, 41 et 42 ;

3) enregistrement de marque autrichienne n° 327 200 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

4) enregistrement de marque bulgare n° 170 400 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

5) enregistrement de marque chypriote n° 93 889 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

6) enregistrement de marque tchèque n° 402 579 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

7) enregistrement de marque danoise n° 202 400 640 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

8) enregistrement de marque estonienne n° 63 533 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

9) enregistrement de marque française n° 4 976 734 « OMNI » (marque verbale), couvrant des services de la classe 35 ;

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11) enregistrement de marque hongroise n° 245 113 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

12) enregistrement de marque italienne n° 2023 000 131 658 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

13) enregistrement de marque lettone n° 79 367 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

14) enregistrement de marque lituanienne n° 91 530 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

15) enregistrement de marque polonaise n° 370 255 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

16) enregistrement de marque portugaise n° 709 626 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

17) demande de marque slovaque n° 1 204-2 023 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

18) enregistrement de marque espagnole n° 4 227 183 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

19) enregistrement de marque grecque n° 1 021 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

20) enregistrement de marque roumaine n° 201 201 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35;

21) enregistrement de marque slovène n° 202 370 503 «OMNI» (marque verbale), couvrant des services de la classe 35.

La marque antérieure 2, à savoir l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 646 556 pour la marque verbale «FIRE TV OMNI», couvre une très large gamme de produits et services. En raison de sa longueur, la liste des produits et services est reproduite en annexe de la présente décision (voir pages 22-46).

Les services de l’opposante de la classe 35 consistent en des services de soutien aux entreprises et des services de vente au détail en relation avec une pléthore de produits spécifiques. Les services de l’opposante de la classe 35 ne couvrent aucun service qui présenterait une quelconque similitude avec les services contestés restants de la classe 42, pour les mêmes raisons que celles exposées à la section a) de la présente décision concernant les services de l’opposante de la classe 35 des marques antérieures 1 et 10.

En outre, la marque antérieure 2 couvre des produits de la classe 9 (consistant essentiellement en des appareils de télévision et des dispositifs y afférents, des logiciels et des dispositifs de diffusion de médias numériques), des services de la classe 38 (consistant essentiellement en des services de radiodiffusion, de transmission et de diffusion en continu, ainsi que des informations et conseils y afférents), des services de la classe 41 (consistant essentiellement en des services de divertissement concernant du contenu multimédia), et des services de la classe 42 (consistant essentiellement en la fourniture de logiciels non téléchargeables concernant du contenu multimédia ou audiovisuel). Ces services ne sont pas non plus identiques ou similaires aux services contestés restants de la classe 42, car ils ne coïncident pas sur des facteurs de similitude suffisants, comme indiqué ci-dessus. Même si les services de conception contestés restants de la classe 42 pouvaient impliquer l’utilisation de matériel et de logiciels informatiques, cela ne serait que subsidiaire aux services de conception.

Enfin, il est noté que le reste des marques de l’opposante, à savoir les marques antérieures 3 à 9 et 11 à 21, couvrent essentiellement le même champ d’application ou un champ d’application plus restreint de services de la classe 35 que la marque antérieure 10, qui est analysée à la section a) de la présente décision.

Par conséquent, sur la base des marques antérieures 2 à 9 et 11 à 21, l’issue de l’opposition ne saurait être différente en ce qui concerne les services contestés restants de la classe 42

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pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée au regard des marques antérieures 1 et 10. Par conséquent, il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ces services sur la base d’aucune des marques antérieures invoquées par l’opposant. Par souci de clarté, il est noté que, bien que la demande de marque slovaque n° 1 204-2 023 de l’opposant (marque antérieure 17) ne soit pas encore enregistrée, il est inutile de suspendre la présente procédure jusqu’à ce que cette demande soit enregistrée, étant donné que l’opposition n’est pas accueillie sur la base de ce droit antérieur.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMCUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition statue sur une répartition différente des dépens.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour certains des produits et services contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Oana-Alina STURZA Solveiga BIEZĀ Gilberto MACIAS BONILLA
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

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ANNEXE
Liste complète des produits et services de l’opposante couverts par l’enregistrement de marque de l’Union européenne nº 18 646 556 pour la marque verbale «FIRE TV OMNI» (marque antérieure 2) dans les classes 9, 35, 38, 41 et 42:
Classe 9: Téléviseurs; télécommandes pour téléviseurs; logiciels informatiques enregistrés pour la configuration ou le calibrage de téléviseurs; décodeurs numériques; postes de télévision; téléviseurs LCD; téléviseurs PDP; téléviseurs à projection; logiciels pour le contrôle et la diffusion en continu de contenus audio, visuels et multimédias sous forme d’émissions de télévision, de films, de musique, de podcasts, de vidéos, de sports, de programmes culturels et d’actualités via des réseaux de communication mondiaux; logiciels pour le contrôle, la recherche, l’accès, l’affichage, l’organisation et la recommandation de contenus audio, visuels et multimédias; logiciels téléchargeables pour la programmation télévisuelle personnalisée et interactive; dispositifs de diffusion numérique de médias.

Classe 35: Publicité et marketing; services de publicité numérique; services de publicité et de marketing, à savoir promotion des marques, produits et services de tiers; gestion de stocks; diffusion de publicités, à savoir placement de publicités sur des plateformes de télévision intelligente, des services de diffusion de médias en continu et d’autres canaux de distribution numérique pour le compte de tiers; services de vente au détail liés à la vente de téléviseurs, d’appareils de télévision, de décodeurs de télévision, de récepteurs de télévision, d’enregistreurs de télévision, d’émetteurs de télévision, de décodeurs; services de vente au détail liés à la vente d’appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, de supports de données magnétiques, de disques d’enregistrement, de disques compacts, de DVD et d’autres supports d’enregistrement numérique; services de vente au détail liés à la vente de logiciels pour téléviseurs, de logiciels d’application pour téléviseurs, de logiciels d’application pour la diffusion en continu de contenus multimédias audiovisuels via l’internet, de logiciels informatiques utilisés pour contrôler des dispositifs d’information autonomes à commande vocale; traitement électronique de commandes pour le compte de tiers; gestion commerciale de la logistique pour le compte de tiers; exécution de commandes, à savoir traitement administratif d’abonnements de commandes; services d’informations commerciales; analyse de données commerciales; services de traitement de données; services de vente au détail en ligne en rapport avec une grande variété de biens de consommation de tiers, à savoir produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut, engrais, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure, substances chimiques pour la conservation des aliments, substances tannantes, adhésifs utilisés dans l’industrie, adhésifs pour papiers peints, adhésifs pour carreaux muraux, batteries (eau acidulée pour la recharge de -), agents de conservation de la bière, agents de clarification et de conservation de la bière, engrais à base de farine de poisson, conservateurs pour fleurs, papier photographique, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, mordants, résines naturelles brutes, métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et l’art, teintures, émaux, couleurs pour peintres, détrempes, laques, siccatifs pour peintures et vernis, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, compositions anticorrosives et antisalissures, huiles anticorrosives, préservatifs contre la rouille, résines naturelles brutes, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs

Décision sur l’opposition n° B 3 233 982 Page 25 sur 52
et artistes, teintures pour chaussures, teintures pour cuir, préparations pour l’enlèvement de papier peint, mastic de vitrier, photocopieurs (cartouches de toner, remplies, pour imprimantes et -), imprimantes et photocopieurs (cartouches de toner, remplies, pour
-), pâtes d’imprimerie [encres], térébenthine [diluant pour peintures], préparations pour le blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, préparations pour parfumer l’air, produits aromatiques
[huiles essentielles], encens, bâtonnets d’encens, huiles pour parfums et senteurs, pot-pourri [parfums], sachets pour parfumer le linge, eaux parfumées, bois odorants, lotions après-rasage, anti-transpirants [produits de toilette], préparations pour le rasage, eau de Cologne, musc [parfumerie], préparations cosmétiques, lotions à usage cosmétique, maquillage, parfums, savon, produits de toilette, sprays corporels, préparations pour les soins de beauté, préparations non médicamenteuses pour l’application, le conditionnement et le soin des cheveux, du cuir chevelu, de la peau et des ongles, préparations pour le bronzage, préparations pour la protection solaire, préparations pour l’haleine, préparations capillaires, lotions capillaires, shampooings, après-shampooings, préparations pour les soins de la peau, préparations non médicamenteuses pour l’application, le conditionnement et le soin des cheveux, du cuir chevelu, de la peau et des ongles, faux ongles, vernis à ongles, préparations pour la lessive, préparations pour le meulage, substances et préparations pour le cirage, émeri, pierre ponce, adoucissants pour textiles, savon détergent, assouplissants pour textiles, préparations de blanchiment pour la lessive, poudres de savon, lessives en poudre, soude à lessiver, préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures, toile abrasive, papier abrasif, adhésifs à usage cosmétique, préparations antistatiques à usage domestique, toile émeri, papier émeri, préparations pour enlever le vernis, shampooings pour animaux de compagnie, dégraissants et préparations pour le meulage, préparations pour la pousse des cheveux, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions pour absorber, humidifier et lier la poussière, et illuminants, bougies et mèches pour l’éclairage, bougies non parfumées, bougies parfumées, veilleuses [bougies], bougies pour arbres de Noël, bougies en boîtes, briquettes, allume-feu, petit bois d’allumage, cire industrielle, huile pour lampes, combustible pour allumer les barbecues, charbon de bois, charbon, coke, bois à brûler, allume-feu, combustible d’éclairage, huile lubrifiante, cire industrielle, vaseline à usage industriel, cire d’abeille, cire de carnauba, paraffine, amadou, cire [matière première], produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires, préparations hygiéniques à usage médical, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériaux pour pansements, matériaux pour obturer les dents, cire dentaire, désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour rafraîchir et purifier l’air, analgésiques, antiseptiques, préparations et sels de bain médicamenteux, préparations et solutions pour le nettoyage des lentilles de contact, confiseries médicamenteuses, remèdes pour les cors, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, collyres, compléments nutritionnels, aliments diététiques adaptés aux nourrissons, aliments diététiques adaptés aux invalides, lait en poudre pour bébés, préparations pour nourrissons, boîtes de premiers secours garnies, tisanes et infusions, serviettes et culottes pour l’incontinence, couches, couches jetables, couches jetables en cellulose, couches jetables en papier, serviettes hygiéniques et tampons, préparations sanitaires, infusions médicinales, lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, préparations médicales pour l’amincissement, onguents pour coups de soleil et préparations à usage pharmaceutique, préparations contraceptives, patchs incorporant une préparation pharmaceutique, suppositoires, vétérinaires

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préparations, produits de lavage pour animaux, colliers antiparasitaires pour animaux, édulcorants artificiels, crèmes de soin pour la peau à usage médical, crèmes médicamenteuses, préparations vitaminées, solutions pour lentilles de contact, contraceptifs (chimiques -), préparations pharmaceutiques pour le sevrage tabagique, cigarettes sans tabac à usage médical, adhésifs pour prothèses dentaires, préparations pour la purification de l’air, bracelets à usage médical, coussinets d’allaitement, préparations de nettoyage (pour lentilles de contact -), vêtements (déodorants pour -) et textiles, abrasifs dentaires, ciments dentaires, tampons, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, protections hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques, serviettes hygiéniques, herbes à fumer à usage médical, préparations pour la stérilisation des sols, solutions pour lentilles de contact, solutions pour l’utilisation avec des lentilles de contact, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables en métal, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, minerais, soudure d’or, soudure d’argent, armoires blindées, bacs, boîtes, écrous, boulons, vis, crochets, loquets, fenêtres, stores, portes, récipients, boîtes, chatières, attaches, barils, clous, charnières, serrures, clés, échelles (métalliques), rayonnages, serres, cloches, cabanes, abris portables et cadres (tous en métal ou entièrement ou substantiellement en métal), articles à utiliser comme raccords de plomberie, matériaux à utiliser en plomberie, feuilles métalliques, chaînes pour animaux, boîtes aux lettres métalliques, machines-outils, moteurs [à l’exception de ceux pour véhicules terrestres], organes d’accouplement et de transmission [à l’exception de ceux pour véhicules terrestres], instruments agricoles autres que manuels, couveuses pour œufs, distributeurs automatiques, robots de nettoyage, robots de surveillance domestique, robots de téléprésence, robots à usage éducatif, robots ménagers à usage domestique, robots industriels, robots de laboratoire, robots de transport, systèmes automatisés de manutention de matériaux composés d’équipements industriels, à savoir, unités d’entraînement mobiles, modules d’inventaire configurables, stations d’inventaire et stations de maintenance, le tout pour le traitement et l’archivage des commandes dans les entrepôts pour les opérations de distribution et de fabrication, machines à battre, machines pour la préparation de boissons, mixeurs électriques à usage domestique, machines à couper le pain, machines à brasser, ouvre-boîtes électriques, tondeuses [machines], moulins à café, autres que manuels, machines à broyer, machines à couper, machines à remplir, machines à filtrer, machines électriques de préparation d’aliments, robots culinaires électriques, machines à moudre, outils portatifs, autres que manuels, machines à repasser, broyeurs de cuisine électriques, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, trancheuses électriques à usage culinaire, machines et appareils électriques de nettoyage, machines et appareils à polir [électriques], machines à pâtes, hachoirs à viande [machines], mélangeurs [machines], machines à mélanger, pompes [machines], machines à rincer, machines à affûter, aspirateurs, fouets électriques à usage domestique, tondeuses à gazon, machines de culture, machines de coupe électriques, machines à percer, couper et meuler, machines de coiffure, machines à filer, machines à pulvériser, machines à fertiliser, machines à tricoter, machines à coudre, machines à sceller et à capsuler les bouteilles, machines à souffler, pistolets pulvérisateurs pour peinture, atomiseurs (machines), collecteurs de tartre de chaudières, tondeuses pour animaux, machines à fabriquer des images, embrayages et boîtes de vitesses (autres que pour véhicules terrestres), sacs (pour aspirateurs -), cartouches pour machines à filtrer, ouvre-portes et ferme-portes [machines], mandrins de perceuses [parties de machines], forets [parties

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de machines], meules d’affûtage [parties de machines], tuyaux d’aspirateurs, outils et instruments à main [actionnés manuellement], coutellerie, armes blanches, rasoirs, hachoirs à main, robots culinaires à main, trancheuses d’aliments à main, ouvre-boîtes non électriques, couperets, outils de coupe [outils à main], limes [outils], outils de jardinage à main, pompes à main, fers [outils à main non électriques], fourchettes, couteaux, cuillères, outils de perforation [outils à main], coupe-pizzas non électriques, poinçons
[outils à main], ciseaux, racloirs [outils à main], instruments d’affûtage, cisailles [instruments à main], cuillères, couverts de table [couteaux, fourchettes et cuillères], ménagères de couverts, boîtes adaptées pour la coutellerie, hachoirs à légumes, trancheuses à légumes, couteaux à steak, instruments pour la coupe et l’épilation des cheveux, appareils de coiffure, outils de manucure, outils de pédicure, instruments de préparation des aliments, instruments et outils agricoles à main, instruments et outils de jardinage à main, instruments et outils d’aménagement paysager à main, instruments d’extinction d’incendie, outils à main pour la coupe, le perçage, le meulage, l’affûtage et le traitement de surface, outils de fixation et d’assemblage, outils et instruments de levage, tondeuses à barbe, instruments d’affûtage de lames, serre-joints pour charpentiers ou tonneliers, fers à sertir, fers électriques, fers à lisser, pieds-de-biche, fers à friser, pinces à cuticules, barres de coupe, coupeurs, barres de coupe, outils de coupe [outils à main], limes à émeri, tondeuses à cheveux à usage personnel, pinces à épiler, fusils à aiguiser, pinces à cuticules et coupe-cuticules, pinces à épiler, nécessaires de pédicure, limes à ongles, enfile-aiguilles, ciseaux, coupe-ongles, couverts pour bébés, enfants et nourrissons, vaisselle jetable (couverts) en matières plastiques, cuillères à bout souple pour bébés, nourrissons et enfants, pilon et mortier pour piler, trousses de rasage, étuis à rasoirs, jeux électroniques, jeux informatiques, jeux vidéo, logiciels de jeux électroniques, logiciels de jeux informatiques, et logiciels de jeux vidéo, jeux électroniques préenregistrés en continu et téléchargeables, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (surveillance), de sauvetage et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs, logiciels informatiques, appareils extincteurs, logiciels, appareils et instruments pour la reproduction du son, des images ou des données, ordinateurs, ordinateurs portables, ordinateurs portables, netbooks, micrologiciels informatiques, matériels informatiques, matériels informatiques consistant en des dispositifs d’information autonomes à commande vocale, à savoir, des enceintes audio intelligentes connectées au cloud et à commande vocale avec des capacités d’assistant personnel virtuel, programmes informatiques, programmes d’exploitation informatique, périphériques informatiques, dispositifs périphériques d’ordinateur, câbles informatiques, claviers d’ordinateur, souris d’ordinateur, moniteurs d’ordinateur, écrans tactiles d’ordinateur, routeurs et concentrateurs de réseaux informatiques, étuis, housses et supports pour ordinateurs, moniteurs, écrans, fils, câbles, modems, imprimantes, lecteurs de disque, adaptateurs, cartes adaptatrices, connecteurs de câbles, connecteurs enfichables, connecteurs d’alimentation électrique, stations d’accueil et pilotes, composants et accessoires d’imprimantes, à savoir, câbles, disques d’ordinateur vierges, supports de stockage numériques vierges, supports de stockage électroniques vierges, vierges

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cartes à puce, appareils de stockage de données, cartes de stockage USB numériques et lecteurs de cartes, lecteurs de cartes flash, graveurs de DVD, lecteurs de DVD, cartes mémoire et lecteurs de cartes mémoire, câbles USB, matériel USB, concentrateurs USB, clés USB, accessoires informatiques, à savoir, câbles informatiques pour le câblage informatique externe sous forme de câbles FireWire, câbles USB, ordinateurs de poche, ordinateurs personnels de poche, lecteurs multimédias de poche, lecteurs multimédias portables, tablettes informatiques, logiciels pour tablettes informatiques, logiciels d’application pour tablettes informatiques, programmes de système d’exploitation pour tablettes informatiques, housses pour tablettes informatiques, étuis en cuir pour tablettes informatiques, étuis de protection pour tablettes informatiques, supports pour tablettes informatiques, téléphones, téléphones mobiles, visiophones, smartphones, logiciels d’application pour téléphones mobiles, logiciels d’application pour smartphones, programmes de système d’exploitation pour smartphones, liseuses électroniques, liseuses numériques, tableaux d’affichage électroniques, livres électroniques téléchargeables, livres électroniques téléchargeables, magazines, périodiques, bulletins d’information, journaux, revues et autres publications, logiciels informatiques pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, graphiques, images et publications électroniques, housses pour liseuses électroniques, étuis de protection pour liseuses électroniques, télévisions, appareils et instruments de télévision, récepteurs de télévision [téléviseurs] et émetteurs de télévision, télévisions intelligentes, décodeurs, appareils de transmission et de réception pour la diffusion télévisuelle, logiciels pour télévisions, logiciels d’application pour télévisions intelligentes, programmes de système d’exploitation pour télévisions intelligentes, télécommandes pour télévisions, dispositifs électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage, la manipulation, l’enregistrement et la consultation de textes, images, audio, vidéo et données, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communication électroniques, ainsi que leurs pièces et accessoires électroniques et mécaniques, lecteurs audio, lecteurs de codes-barres, scanners de codes-barres, calculatrices, lecteurs audio numériques, lecteurs vidéo numériques, lecteurs de DVD, porte-clés et étiquettes électroniques, lecteurs multimédias de poche, scanners de poche, lecteurs MP3, lecteurs MP4, lecteurs multimédias portables, lecteurs vidéo, étuis pour lecteurs multimédias numériques, housses pour lecteurs multimédias numériques, étuis pour lecteurs multimédias portables, housses pour lecteurs multimédias portables, dispositifs de système de positionnement global (GPS), logiciels pour dispositifs de système de positionnement global (GPS), logiciels pour systèmes de navigation de système de positionnement global (GPS), assistants numériques personnels (PDA), étuis pour assistants numériques personnels (PDA), housses pour assistants numériques personnels (PDA), organiseurs personnels électroniques, projecteurs, à savoir, projecteurs de son et amplificateurs, caméras, appareils photo numériques, caméras vidéo, étuis pour appareils photo, objectifs d’appareils photo, supports d’appareils photo, trépieds d’appareils photo, casques audio et écouteurs, microphones, radios, récepteurs radio, émetteurs radio, bracelets connectés, bracelets intelligents, montres intelligentes, haut-parleurs, haut-parleurs sans fil, haut-parleurs audio, haut-parleurs portables, télécommandes pour dispositifs électroniques portables et de poche et ordinateurs, télécommandes sans fil pour dispositifs électroniques portables et de poche et ordinateurs, composants et accessoires électroniques numériques, à savoir, étuis, mallettes de transport et films plastiques ajustés connus sous le nom de « skins » pour couvrir et fournir une barrière anti-rayures ou une protection spécifiquement conçue pour les ordinateurs, les lecteurs audio et multimédias numériques, les lecteurs MP3, les téléphones mobiles, les assistants numériques personnels, les lunettes, les lunettes, les lunettes 3D, les lunettes anti-reflets,

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lunettes intelligentes, lunettes de sport, lunettes de soleil, montures de lunettes, verres de lunettes, lunettes de protection, lunettes de sport, matériel de réalité virtuelle, casques de réalité virtuelle, lunettes de réalité virtuelle, logiciels de réalité virtuelle, programmes de jeux informatiques, logiciels de jeux informatiques, logiciels de jeux, logiciels de jeux interactifs, programmes de jeux interactifs, logiciels de développement d’applications, logiciels de reconnaissance de caractères, logiciels d’application informatique et logiciels d’application informatique embarqués pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, à savoir, logiciels permettant le partage de photos et de vidéos provenant d’appareils photo de téléphones mobiles, de smartphones et de tablettes sur les médias sociaux à des fins de réseautage social, logiciels de synchronisation de données, logiciels de gestion de bases de données, logiciels téléchargeables d’informatique en nuage, logiciels téléchargeables, logiciels de courrier électronique et de messagerie, logiciels de reconnaissance vocale, logiciels pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, logiciels informatiques pour l’accès à des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique, logiciels pour la collecte, l’édition, l’organisation, la modification, le marquage de signets, la transmission, le stockage et le partage de données et d’informations, logiciels pour la redirection de messages, logiciels dans le domaine de la transmission et de l’affichage de textes, d’images et de sons, enregistrements audio, enregistrements audiovisuels, enregistrements numériques, enregistrements musicaux, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, films d’animation, films cinématographiques, films photographiques exposés ou diapositives, films cinématographiques, films préenregistrés, films enregistrés, films vidéo, livres audio téléchargeables et fichiers audio numériques, contenus audio, vidéo et audiovisuels téléchargeables fournis via des réseaux informatiques et de communication, comprenant des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique, fichiers audio numériques téléchargeables comprenant de la musique, des actualités, de la voix et des paroles, musique numérique téléchargeable fournie à partir de sites web Internet MP3, musique numérique téléchargeable fournie à partir de sites web Internet MP3, musique numérique téléchargeable depuis Internet, films téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables, podcasts téléchargeables, contenus audio et audiovisuels préenregistrés, informations et commentaires téléchargeables, modèles téléchargeables pour la conception de livres, de nouvelles, de storyboards, de scénarios, de bandes dessinées, de fichiers audio et vidéo, fichiers vidéo téléchargeables, enregistrements vidéo téléchargeables, batteries, câbles de batterie, boîtiers de batterie, chargeurs de batterie, blocs-batteries, batteries pour téléphones mobiles et smartphones, batteries pour appareils électroniques portables et de poche, dispositifs de chargement de batteries pour téléphones mobiles et smartphones, dispositifs de chargement de batteries pour appareils électroniques portables et de poche, appareils pour la connexion et le chargement d’appareils électroniques portables et de poche, convertisseurs, alimentations électriques, connecteurs électriques, fils, câbles et adaptateurs, transformateurs, adaptateurs secteur, cordons d’alimentation, chargeurs d’alimentation, câbles vidéo, rallonges, câbles électriques et d’alimentation, appareils de nettoyage pour supports de données magnétiques ou optiques, appareils de nettoyage à utiliser avec des appareils d’enregistrement ou de reproduction audio, vidéo ou de données, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériaux de suture, appareils d’alimentation pour bébés, articles orthopédiques, matériaux de suture, appareils, dispositifs et préparations contraceptifs, biberons, sucettes pour bébés [tétines], tire-lait, seins (artificiels -), étuis adaptés pour instruments médicaux, préservatifs, contraceptifs non chimiques, béquilles, bouchons d’oreille, bouchons d’oreille [dispositifs de protection auditive], tétines de biberons, valves de biberons, biberons, fil dentaire,

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cheveux, ceintures de maternité, prothèses (capillaires), anneaux (de dentition), appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, barbecues, accessoires de baignoire, installations de bain, accessoires de douche, accessoires de lavabo, appareils de refroidissement de boissons, eau potable (filtres pour l'-), couvertures électriques (non à usage médical), machines à pain, grille-pain, lampes électriques, plafonniers, appliques murales, lampes électriques, luminaires décoratifs, lampes solaires, lustres, machines à café électriques, cuisinières, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, réfrigérateurs, congélateurs, appareils et installations de réfrigération, friteuses électriques, ventilateurs électriques à usage personnel, ventilateurs de pièce, lampes électriques, guirlandes électriques pour arbres de Noël, cuiseurs vapeur électriques, bouillottes, glacières, lampes, supports d’abat-jour, abat-jour, lanternes d’éclairage, ampoules, fours à micro-ondes [appareils de cuisson], multicuiseurs, chauffe-plats, lampes de poche électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires, bouilloires électriques, cuisinières [fours], lampes, supports d’abat-jour, ampoules, ampoules électriques, sièges de toilettes, cafetières électriques, baignoires, douches, sièges de toilettes et installations sanitaires portables, appareils et installations sanitaires, réducteurs de sièges de toilettes et réducteurs de sièges de toilettes pour enfants, stérilisateurs et appareils et équipements de stérilisation, stérilisateurs pour biberons, sachets de stérilisation jetables, dispositifs de stérilisation à vapeur, dispositifs de stérilisation UV, dispositifs de stérilisation de voyage pour biberons et équipements d’alimentation pour bébés, éclairages de bicyclettes, machines à café, installations et accessoires de salle de bain, y compris les toilettes, sièges rehausseurs, sièges porte-bébés, indicateurs de largeur pour bicyclettes, systèmes d’avertissement sonores pour cycles, paniers adaptés pour cycles, sonnettes de bicyclettes, freins de bicyclettes, chaînes de bicyclettes, cadres de bicyclettes, guidons de bicyclettes, pompes de bicyclettes, jantes de bicyclettes, selles de bicyclettes, rayons de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, pompes pour bicyclettes, porte-bidons pour cycles, landaus, poussettes, voitures d’enfant, housses pour voitures d’enfant, capotes pour voitures d’enfant, housses de poussettes, capotes de poussettes, fauteuils roulants, brouettes, chariots, articles de feux d’artifice, cierges magiques [articles de feux d’artifice], métaux précieux et leurs alliages, bijoux, bijoux, pierres précieuses, insignes en métaux précieux, perles pour la fabrication de bijoux, boîtes en métaux précieux, or d’imitation (objets en -), ivoire [pour la bijouterie], écrins à bijoux, porte-clés [breloques ou babioles], médailles, pierres semi-précieuses, statues/statuettes en métaux précieux, instruments horlogers et chronométriques, montres, montres-bracelets, horloges, mouvements d’horlogerie, boîtiers d’horlogerie, boîtiers d’horlogerie, écrins pour montres [de présentation], bracelets de montres-bracelets, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, instruments de musique, baguettes de tambour, archets pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, claviers pour instruments de musique, clés pour instruments de musique, embouchures pour instruments de musique, pupitres à musique, synthétiseurs de musique, boîtes à musique, sourdines pour instruments de musique, pédales pour instruments de musique, chevilles pour instruments de musique, rouleaux de musique perforés, claviers de piano, touches de piano, cordes de piano, médiators, anches, rouleaux (de musique perforés -), supports pour instruments de musique, diapasons, marteaux d’accordage, tourne-pages pour partitions, valves pour instruments de musique, livres de fiction et de non-fiction sur une variété de sujets, séries de livres de fiction et de non-fiction, bandes dessinées, romans graphiques, histoires illustrées et histoires de bandes dessinées, storyboards, et œuvres d’art, périodiques dans le domaine de la bande dessinée

Décision sur l’opposition n° B 3 233 982 Page 31 sur 52
histoires, story-boards et œuvres d’art, papier, carton, imprimés et livres, matériel pour la reliure, photographies, papeterie, autocollants et adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matières plastiques pour l’emballage, caractères d’imprimerie, clichés, imprimés dans le domaine des ordinateurs, imprimés dans le domaine des tablettes informatiques, imprimés dans le domaine des produits multimédias, produits interactifs et services en ligne, publications imprimées, livres, magazines, bulletins d’information, périodiques, brochures, fascicules, prospectus, manuels, journaux, dépliants, cartes de vœux, matériel publicitaire et promotionnel, catalogues, catalogues relatifs aux logiciels informatiques, brochures informatiques, manuels informatiques, publications sur le matériel informatique, manuels de référence sur le matériel informatique, guides d’utilisation du matériel informatique, manuels d’instruction informatique, manuels d’ordinateur, publications relatives à la technologie, technologie numérique et gadgets, catalogues relatifs aux appareils et instruments de musique, catalogues relatifs aux appareils de télécommunications, téléphones mobiles, appareils électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de vidéo, de messagerie instantanée, de musique, d’œuvres audiovisuelles et autres œuvres multimédias, et d’autres données numériques, livres de musique, manuels d’instruction musicale, magazines de musique, accessoires de bureau (papeterie), annuaires téléphoniques et carnets d’adresses, agendas, agendas, calendriers, affiches, photographies montées et non montées, patrons imprimés pour t-shirts et sweat-shirts, matériaux d’affichage, à savoir tableaux, décalcomanies et autocollants pour pare-chocs, fascicules vendus avec des cassettes audio, décalcomanies, agendas, étiquettes, cartes, agendas, dictionnaires, organiseurs personnels, timbres-poste, cartes postales, affiches, sacs de rechange en papier pour aspirateurs, sacs en papier pour la cuisson au micro-ondes, produits en papier jetables, papier absorbant, mouchoirs en papier, serviettes en papier, boîtes-cadeaux, sacs-cadeaux, papier photographique pour l’impression, nappes en papier, sets de table en papier, chemins de table en papier, caoutchouc brut ou semi-ouvré, gutta-percha, gomme, amiante, mica et succédanés de toutes ces matières, matières plastiques sous forme extrudée pour la fabrication, matières d’emballage, de calfeutrage et d’isolation, tuyaux flexibles non métalliques, rubans adhésifs, autres que pour la papeterie et non à usage médical ou domestique, matériaux de renforcement et de rembourrage en caoutchouc et en matières plastiques, composés d’étanchéité pour joints, isolateurs, tubes flexibles non métalliques, matériaux de calfeutrage, acétate de cellulose [semi-ouvré], compositions chimiques pour la réparation de fuites, raccords de tuyaux d’air comprimé non métalliques, ouate de coton pour l’emballage [calfeutrage], barrières anti-pollution, supports en mousse pour arrangements floraux [produits semi-finis], joints d’étanchéité, gants (isolants), matières non conductrices pour la rétention de la chaleur, joints, matériaux insonorisants, résines synthétiques [produits semi-finis], garnitures d’étanchéité, anneaux étanches, bourrelets d’étanchéité, compositions pour bourrelets d’étanchéité, cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, cuirs bruts, malles et sacs de voyage, parapluies et parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie, attaché-cases, sacs, sacs pour campeurs, sacs de sport, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, porte-cartes [porte-billets], étuis en cuir ou en carton-cuir, revêtements de meubles en cuir ou en imitation cuir, housses à vêtements pour le voyage, sacs à main, boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation cuir, havresacs, étuis à clés, étiquettes de bagages, parasols, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à provisions, bandoulières

Décision sur opposition n° B 3 233 982 Page 32 sur 52
[courroies] en cuir ou en imitation cuir, valises, porte-bébés, sacs à outils, vides, nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, ceintures, ceintures en cuir, colliers et laisses pour animaux, étuis pour clés, lacets, étuis à musique, porte-monnaie, sacs à bandoulière, portefeuilles, fourrures et vêtements et valises, nécessaires de toilette, non garnis, cabas à roulettes, matériaux de construction (non métalliques), tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, stores d’extérieur non métalliques, parquets, carreaux de sol non métalliques, revêtements de sol et pavés non métalliques, portails non métalliques, pierres tombales, manteaux de cheminée, marbre, calcaire, grès, mosaïques, piscines non métalliques, gravier d’aquarium, bains d’oiseaux [constructions, non métalliques], fenêtres à battants non métalliques, chambranles de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, siphons [clapets] non métalliques ou en plastique, clôtures non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, verre à vitre (à l’exception du verre pour vitres de véhicules), bois pour la fabrication d’ustensiles ménagers, œuvres d’art en pierre, béton ou marbre, ouvrages de maçonnerie, meubles, miroirs, cadres de tableaux, os, corne, ivoire, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrés, coquilles, écume de mer, ambre jaune, fauteuils, tonneaux non métalliques, paniers non métalliques, sommiers de lits, roulettes de lits non métalliques, literie (à l’exception du linge de lit), ferrures de lits non métalliques, lits, lits pour animaux de compagnie, cadres de lits en bois, bancs [meubles], traversins, porte-bouteilles, boîtes en bois ou en plastique, manches à balais non métalliques, fûts non métalliques, chaises
[sièges], coffres non métalliques, commodes, billots
[tables], colliers de serrage non métalliques, pour câbles et tuyaux, fermetures non métalliques, pour récipients, patères non métalliques, cintres, porte-manteaux, récipients non métalliques [stockage, transport], bouchons, housses pour vêtements
[garde-robes], caisses, placards, embrasses de rideaux non en matières textiles, crochets de rideaux, rails de rideaux, anneaux de rideaux, tringles à rideaux, embrasses de rideaux, coussins, chaises longues, décorations en plastique pour produits alimentaires, bureaux, panneaux d’affichage, divans, sonnettes de porte non électriques non métalliques, verrous de porte non métalliques, fermetures de porte non métalliques, ferrures de porte non métalliques, poignées de porte non métalliques, heurtoirs de porte non métalliques, coiffeuses, fauteuils, ventilateurs non électriques à usage personnel, figurines
[statuettes] en bois, cire, plâtre ou plastique, classeurs, socles de pots de fleurs, porte-fleurs [meubles], ferrures de meubles non métalliques, meubles métalliques, étagères de meubles, paniers [corbeilles], niches et conteneurs pour animaux de compagnie, miroirs à main [miroirs de toilette], porte-chapeaux, crochets non métalliques, pour tringles à vêtements, numéros de maison non métalliques, non lumineux, stores d’intérieur [stores] [meubles], meubles gonflables, objets publicitaires gonflables, stores d’intérieur en matières textiles, boutons non métalliques, échelles en bois ou en plastique, porte-revues, mannequins, matelas, armoires à pharmacie, miroirs [glaces], carreaux de miroir, mobiles [décoration], mobilier de bureau, récipients d’emballage en plastique, stores en papier, chevilles [broches] non métalliques, oreillers, égouttoirs à vaisselle, poteaux non métalliques, rayonnages [meubles], rotin, tapis ou couvercles amovibles pour éviers, pare-feu [meubles], paravents
[meubles], canapés, étagères de rangement, unités d’étagères, vitrines
[meubles], buffets, sacs de couchage pour le camping, tapis de couchage, canapés, statues en bois, cire, plâtre ou plastique, marches [échelles] non métalliques, escabeaux non métalliques, tabourets, tables, plateaux de table, boîtes à outils non métalliques, vides, distributeurs de serviettes fixes non métalliques, porte-serviettes
[meubles], plateaux non métalliques, chariots [meubles], porte-parapluies,

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lavabos [meubles], carillons éoliens [décoration], fermetures de fenêtres non métalliques, ferrures de fenêtres non métalliques, œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, poubelles non métalliques, meubles de salle de bain, meubles de rangement, récipients de vidange d’huile, bouchons obturateurs, plaques L non métalliques et plaques de nationalité non métalliques, panneaux non métalliques, porte-permis (non métalliques), attaches, écrous et rondelles non métalliques, récipients à eau, boîtes à outils et chariots (non métalliques), stores d’intérieur à lamelles, établis, sacs de couchage, chaises pliantes, tabourets pliants et lits pliants, coussins, matelas pneumatiques, paniers, cintres, chiffres de plaques d’immatriculation, colliers de serrage non métalliques, étagères, armoires, boîtes de rangement, caisses, miroirs, récipients à carburant, serre-livres, paniers, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses [à l’exception des pinceaux], matériaux pour la brosserie, articles de nettoyage, laine d’acier, verre brut ou semi-ouvré [à l’exception du verre de construction], verrerie, porcelaine et faïence, tampons abrasifs à usage culinaire, bassines [récipients], paniers à usage domestique, cuillères à arroser [ustensiles de cuisine], fouets non électriques, chopes à bière, verres à bière, chopes à bière, mixeurs non électriques à usage domestique, ouvre-bouteilles électriques et non électriques, bouteilles, bols
[bassines], panières à pain, à usage domestique, boîtes à pain, planches à pain, balais, articles de brosserie, seaux, candelabres [chandeliers], éteignoirs, pots à bougies [supports], anneaux de bougies, balais mécaniques, chaudrons, céramiques à usage domestique, seaux à champagne, flûtes à champagne, ornements en porcelaine, baguettes (couverts), instruments de nettoyage, à main, pinces à linge, chiffons de nettoyage, sous-verres non en papier et autres que le linge de table, shakers à cocktails, agitateurs à cocktails, filtres à café non électriques, moulins à café manuels, percolateurs à café non électriques, cafetières non électriques, services à café [vaisselle], récipients à usage domestique ou de cuisine, marmites, batteries de cuisine, brochettes de cuisson métalliques, ustensiles de cuisson non électriques, rafraîchissoirs
[seaux à glace], tire-bouchons électriques et non électriques, huiliers et vinaigriers, broyeurs non électriques à usage culinaire, cristal [verrerie], tasses, plateaux à couverts, planches à découper pour la cuisine, carafes, friteuses non électriques, appareils désodorisants à usage personnel, couvercles de plats, plats, assiettes jetables, verres à boire, pailles à boire, récipients à boire et articles de bar, poubelles, faïence, coquetiers, figurines [statuettes] en porcelaine, céramique, faïence ou verre, paniers de pique-nique garnis, y compris la vaisselle, flasques, pots de fleurs, cuiseurs vapeur non électriques, poêles à frire, entonnoirs, gants de jardinage, presse-ail [ustensiles de cuisine], saladiers en verre, verres [récipients], verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), gants à usage domestique, râpes à usage culinaire, grils [ustensiles de cuisson], récipients calorifuges, récipients calorifuges pour boissons, flasques de poche, supports pour fleurs et plantes
[arrangements floraux], marmites non chauffées électriquement, moules à glaçons
[moules], aquariums d’intérieur, terrariums d’intérieur [culture de plantes], housses de planches à repasser, façonnées, planches à repasser, bouilloires non électriques, récipients de cuisine, moulins de cuisine non électriques, ustensiles de cuisine, boîtes à déjeuner, moulins manuels à usage domestique, cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine], serpillières, tasses, services à tasses, brosses à ongles, porte-serviettes, ronds de serviette, maniques, assiettes en papier, emporte-pièces, moulins à poivre, manuels, vaporisateurs de parfum, pelles à tarte, pichets, appareils et machines à polir non électriques à usage domestique, articles en porcelaine, maniques, couvercles de casseroles, casseroles, poterie, autocuiseurs non électriques
[autoclaves], rouleaux à pâtisserie, à usage domestique, saladiers, salières, soucoupes,

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cuillères [vaisselle], services [vaisselle], blaireaux, supports pour blaireaux, boîtes à savon, distributeurs de savon, porte-savons, soupières, spatules [ustensiles de cuisine], ménagères à épices, statues en porcelaine, céramique, faïence ou verre, passoires à usage domestique, sucriers, assiettes de table, vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères, chopes, théières, services à thé [vaisselle], brosses de toilettes, nécessaires de toilette, distributeurs de papier hygiénique, ustensiles de toilette, brosses à dents, porte-serviettes et anneaux porte-serviettes, plateaux à usage domestique, ustensiles à usage domestique, vases, légumiers, cuvettes, corbeilles à papier, dispositifs d’arrosage, rafraîchissoirs à vin, carafes à vin, verres à vin, jardinières, œuvres d’art en porcelaine, céramique, faïence ou verre, pots, brocs, bouteilles, vases, jardinières, plaques, gants de four, ensembles de boîtes de conservation, moules à gâteaux, moules de cuisson, récipients de stockage à usage domestique, récipients de stockage alimentaire, bocaux de stockage alimentaire, plateaux à usage domestique, plats de service, porcelaine, porcelaine décorative, cafetières, poubelles à pédale, paniers à linge, paniers à linge, articles de salle de bain, articles de douche, chiffons à poussière, lingettes et peaux de chamois, le tout à des fins de nettoyage, seaux, grattoirs à glace, laine d’acier, articles de vaisselle creuse, y compris bouteilles d’eau, bouilloires non électriques, ustensiles de transport d’eau pour le camping et les pique-niques, et plateaux de pique-nique en métal, porte-gobelets, distributeurs et appareils de distribution, appareils de désodorisation, fils et fils, à usage textile, cotons à coudre, coton filé, laine filée, soie filée, fil métallique pour la broderie, fils en matières plastiques à usage textile, textiles et substituts de textiles, couvre-lits, nappes, linge de bain (à l’exception des vêtements), gants de toilette, couvertures de lit, linge de lit, linge de lit, tissu, sous-verres [linge de table], housses de coussins, housses [amovibles] pour meubles, embrasses en matières textiles, rideaux en matières textiles ou plastiques, tissu, tissus à usage textile, serviettes de toilette en matières textiles, flanelle [tissu], mouchoirs en matières textiles, linge de maison, protège-matelas, voilages, tissus non tissés, taies d’oreiller, sets de table non en papier, rideaux de douche en matières textiles ou plastiques, draps de sac de couchage, nappes non en papier, linge de table non en papier, sets de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, chemins de table, matières textiles, serviettes en matières textiles, plaids de voyage [couvertures de voyage], jetés de lit, torchons, serviettes de bain, serviettes de plage, tentures murales en matières textiles, couvertures pour animaux de compagnie, guirlandes de drapeaux, toile pour tapisserie ou broderie, étamine, lingettes démaquillantes, linges à langer pour bébés, linge de couches, mouchoirs en matières textiles, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers [vêtements], bandanas [foulards], peignoirs de bain, ceintures
[vêtements], bavettes non en papier, bottes, visières de casquettes, casquettes [chapellerie], manteaux, robes de chambre, robes, cache-oreilles [vêtements], gants [vêtements], chapeaux, bandeaux [vêtements], capuches [vêtements], bonneterie, vestes [vêtements], maillots [vêtements], tricots [vêtements], jambières [jambières], leggings
[pantalons], costumes de mascarade, ceintures porte-monnaie [vêtements], manchons
[vêtements], vêtements de dessus, salopettes, pardessus, pyjamas, vêtements en papier, chapeaux en papier [vêtements], vêtements confectionnés, sandales, écharpes de ceinture, foulards, châles, chemises, chaussures, chemises à manches courtes, bonnets de douche, jupes, masques de sommeil, grenouillères, justaucorps, pantoufles, chaussettes, pulls, tee-shirts, pantalons, sous-vêtements, uniformes, gilets, visières [chapellerie], vêtements imperméables, couches en matières textiles pour bébés, costumes de mascarade, ceintures porte-monnaie, guêtres, jarretelles, crampons pour chaussures de football, bretelles pour vêtements, embouts pour chaussures, dentelles et broderies, rubans et tresses, boutons, agrafes, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, cache-théières, mercerie à l’exception des fils, attaches de corsage, fermetures de vêtements, bandes extensibles pour maintenir

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manches, fausses barbes, faux cheveux, fausses moustaches, barrettes à cheveux, bonnets de coloration capillaire, bigoudis autres que les instruments à main non électriques, papiers à friser, épingles à friser, extensions capillaires, pinces à cheveux
(barrettes), filets à cheveux, ornements pour cheveux, épingles à cheveux, barrettes à cheveux, bandeaux pour cheveux, patchs thermocollants pour la réparation d’articles textiles, cheveux humains, aiguilles à tricoter, pelotes à aiguilles, rênes pour guider les enfants, boîtes à couture, dés à coudre, boucles de chaussures, œillets de chaussures, attaches de chaussures, lacets de chaussures, ornements de chaussures, passementerie pour vêtements, pinces à pantalon pour cyclistes, perruques, fermetures à glissière, fermetures à glissière pour sacs, fermetures éclair, fermetures éclair pour sacs, tapis, carpettes, tapis et nattes, linoléum et autres matériaux pour le revêtement de sols existants, tentures murales [non textiles], tapis de bain, dalles de moquette, tentures murales décoratives non textiles, paillassons, revêtements de sol, tapis antidérapants, papier peint textile, revêtements de sol en vinyle, papier peint, carreaux de sol, revêtements muraux et de plafond, nattes, gazon artificiel, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, jouets, poupées et accessoires pour poupées, jouets en peluche, hochets, toupies, blocs de construction (jouets), figurines d’action (jouets), véhicules jouets, voitures, vélos, trottinettes et tricycles, structures de construction jouets et pistes pour véhicules, animaux jouets, ensembles de jeu et mallettes de jeu, modèles réduits (jouets), pistolets jouets, jeux, puzzles, déguisements étant des jouets pour enfants, mobiles (jouets), véhicules jouets à enfourcher, jouets à enfourcher, meubles jouets, instruments de musique jouets, poussettes et landaus jouets, jouets pour l’eau et le bain, jouets gonflables, jouets aquatiques gonflables, pelles jouets, fourchettes jouets, bêches jouets, râteaux et seaux jouets, équipement de jardinage jouet, maisons de poupées, appareils ménagers jouets, outils à main jouets et établis jouets, aliments jouets, talkies-walkies jouets et équipement de communication jouet, jouets d’activités électroniques, appareils de jeux électroniques portables, jouets à bascule, jouets pour bébés pendant la dentition, tentes jouets, horloges jouets, téléphones jouets, lecteurs CD jouets, radios jouets, appareils photo jouets, ordinateurs jouets, lecteurs MP3 jouets, jouets pour apprendre à compter et l’alphabet, jouets à tirer et à pousser, trampolines, piscines jouets (de natation), pataugeoires et toboggans aquatiques, jouets éducatifs, jouets éducatifs pour enseigner les couleurs, les formes, les mots, les chiffres, les sons et les phrases, maisons de jeu, jouets musicaux, tapis d’éveil, tapis de jeu et nattes de jeu, balançoires pour bébés, jouets de dessin, machines d’amusement, machines de jeux vidéo d’arcade, appâts de pêche artificiels, neige artificielle pour arbres de Noël, sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf, skis, embouts de queues de billard, amorces pour pistolets [jouets], craie pour queues de billard, pieds de sapin de Noël, arbres de Noël en matière synthétique, confettis, sacs de cricket, vélos d’exercice (rouleaux pour vélos stationnaires), hameçons, flotteurs de pêche, machines de jeux de hasard, sacs de golf, sacs de golf, avec ou sans roues, joysticks pour jeux vidéo, dévidoirs de cerfs-volants, chapeaux de fête en papier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, amandes moulues, aloe vera préparé pour la consommation humaine, anchois, purée de pommes, bacon, haricots, conservés, boudin noir, bouillon, concentrés de bouillon, beurre, crème au beurre, caviar, charcuterie, fromage, palourdes [non vivantes], beurre de cacao, beurre de coco, noix de coco râpée, graisse de coco, huile de coco, compotes, lait condensé, huile de maïs, sauce aux canneberges [compote], écrevisses (non vivantes), crème [produits laitiers], croquettes, crustacés (non vivants), caillé, dattes, nids d’oiseaux comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles, filets de poisson, farine de poisson pour la consommation humaine, mousses de poisson, poisson (non vivant), poisson, conservé, fruits congelés, en-cas à base de fruits, écorces de fruits, fruits, conservés, salades de fruits, gibier (non vivant), gélatine, cornichons, confiture de gingembre,

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jambon, harengs, houmous [pâte de pois chiches], gelées, gelées de fruits, kéfir [boisson lactée], saindoux à usage alimentaire, lentilles, conservées, foie, pâté de foie, homards (non vivants), margarine, marmelade, gelées de viande, viande, conservée, produits laitiers, champignons, conservés, moules (non vivantes), noix (préparées), huile d’olive à usage alimentaire, olives (conservées), oignons (conservés), huîtres (non vivantes), huile de palmiste à usage alimentaire, huile de palme à usage alimentaire, beurre de cacahuètes, cacahuètes (traitées), petits pois, conservés, pickles, porc, chips de pommes de terre, flocons de pommes de terre, volailles (non vivantes), œufs en poudre, crevettes (non vivantes), préparations pour faire du bouillon, préparations pour faire de la soupe, ail conservé, œufs de poisson traités, graines traitées, raisins secs, huile de colza à usage alimentaire, présure, ryazhenka [lait cuit fermenté], poisson salé, viandes salées, choucroute, saucisses, extraits d’algues à usage alimentaire, huile de sésame, fruits de mer (non vivants), crevettes (non vivantes), soupes, fèves de soja conservées à usage alimentaire, lait de soja [succédané du lait], suif à usage alimentaire, tahini
[pâte de graines de sésame], tofu, purée de tomates, tripes, truffes conservées, jus de légumes pour la cuisine, préparations pour soupes de légumes, légumes cuits, légumes séchés, légumes conservés, légumes en conserve, lactosérum, crème fouettée, blanc d’œufs, yaourt, jaune d’œufs, préparations à base de soja, soupes et produits pour soupes sous forme de poudre ou liquide, préparations pour faire de la soupe sous forme de poudre ou liquide, milk-shakes, lait en poudre pour produits alimentaires, viandes séchées, poisson séché, desserts au yaourt, yaourts à boire, produits laitiers, produits à base de fromage, plats préparés, en-cas et desserts, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sucre, miel, mélasse, levure, levure chimique, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace, piment de la Jamaïque, confiseries aux amandes, pâte d’amandes, anis, préparations aromatiques à usage alimentaire, succédanés du café, levure chimique, bicarbonate de soude, farine d’orge, farine de haricots, propolis, vinaigre de bière, liants pour crèmes glacées, pain, petits pains, chapelure, brioches, glaçage pour gâteaux
[glaçage], poudre pour gâteaux, bonbons, câpres, barres de céréales, en-cas à base de céréales, préparations à base de céréales, cheeseburgers [sandwichs], gomme à mâcher, chips [produits céréaliers], boissons à base de chocolat, mousses au chocolat, cacao, boissons à base de cacao, café, boissons à base de café, condiments, biscuits, sel de cuisine, flocons de maïs, farine de maïs, couscous [semoule], crackers, crème anglaise, mousses de dessert
[confiserie], pâte, sauces pour salades, arômes, autres que les huiles essentielles, yaourt glacé [glaces de confiserie], herbes de jardin, conservées [assaisonnements], gingembre [épice], pain d’épices, glucose à usage culinaire, additifs de gluten à usage culinaire, gluten préparé comme produit alimentaire, sirop doré, glaçage pour jambon, barres de céréales hyperprotéinées, miel, crème glacée, glace pour rafraîchissement, glace naturelle ou artificielle, thé glacé, infusions (non médicinales), ketchup [sauce], pastilles
[confiserie], massepain, mayonnaise, jus de viande, tourtes à la viande, muesli, édulcorants naturels, plats préparés à base de nouilles, nouilles, noix de muscade, aliments à base d’avoine, flocons d’avoine, farine d’avoine, sucre de palme, crêpes, pâtes, sauce pour pâtes, pâtés, pâtisserie, confiseries aux cacahuètes, poivre, bonbons à la menthe poivrée, poivrons [assaisonnements], pesto [sauce], tartes, pizzas, pop-corn, pralines, puddings, quiches, raviolis, relish [condiment], galettes de riz, gelée royale, biscottes, sagou, sandwichs, sauces [condiments], assaisonnements, semoule, sorbets [glaces], sauce soja, spaghetti, rouleaux de printemps, sucre, sushi, tacos, tapioca, tartes, thé, boissons à base de thé, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, sauce tomate, tortillas, curcuma à usage alimentaire, café non torréfié, vinaigre, gaufres, farine de blé,

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germes de blé à usage alimentaire, levure, confiserie, confiserie non médicinale, confiserie congelée, confiserie à base de sucre, chocolat, confiseries au chocolat, confiseries sous forme congelée, barres de confiserie, pastilles, pastilles, bonbons, sucettes glacées, chocolats, biscuits, gâteaux, pâtisseries, gaufrettes, amuse-gueules à base de riz, amuse-gueules à base de blé, amuse-gueules à base de nouilles, crèmes glacées et produits à base de crème glacée, confiseries et desserts réfrigérés et congelés, thé froid, produits agricoles, horticoles et sylvicoles, grains et semences bruts et non transformés, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, animaux vivants, aliments pour animaux, malt, orge, haricots frais, betterave, baies, fruits frais, boissons pour animaux de compagnie, aliments pour oiseaux, son, son mouillé pour la consommation animale, animaux d’élevage, bulbes, arbustes, semences de céréales non transformées, châtaignes, racines de chicorée, chicorée [salade], arbres de Noël, agrumes, fèves de cacao brutes, coques de noix de coco, noix de coco, écrevisses, crustacés, concombres, biscuits pour chiens, appâts de pêche (vivants), fleurs naturelles, herbes de jardin fraîches, grains [céréales], raisins frais, poireaux frais, citrons frais, lentilles fraîches, laitue, maïs, malt pour la brasserie et la distillation, champignons, moules, avoine, tourteaux, olives, oignons, légumes, oranges, poires, myrtilles, prunes, pêches, nectarines, cerises, kiwis, céleri, betteraves, poivrons, avocats, champignons, tomates, laitue, panais, asperges, choux de Bruxelles, choux, choux verts de printemps, courgettes, ail, patates douces, semences de plantes, plantes, plantes séchées pour la décoration, pommes de terre, volailles vivantes, rhubarbe, riz non transformé, jeunes pousses, sésame, fruits de mer, épinards, canne à sucre, blé, germes de blé pour la consommation animale, copeaux de bois pour la fabrication de pâte à papier, couronnes de fleurs naturelles, fourrage pour animaux, litières pour animaux, gazon naturel, noix fraîches, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, ale, bière, lager, pilsner, porter, panaché, stout, kvass, bière à faible teneur en alcool, cidres sans alcool, vins sans alcool, apéritifs sans alcool, boissons vitaminées, boissons enrichies en vitamines, boissons à base de lactosérum, cocktails sans alcool, boissons énergisantes, boissons énergisantes contenant de la caféine, boissons gazeuses aromatisées, jus de fruits, boissons au guarana, boissons à base de miel, boissons isotoniques, boissons isotoniques, boissons hypertoniques et hypotoniques (à utiliser et/ou selon les besoins des athlètes), boissons pour sportifs, boissons sans alcool et sans malt, laits végétaux, eaux de table, jus de tomate [boisson], jus de légumes, eaux, comprimés effervescents (sorbet) et poudres effervescentes pour boissons, smoothies (boissons aux fruits non alcoolisées), moût de malt, bière de malt, cocktails à base de bière, ginger ale, ginger beer, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, boissons alcoolisées (à l’exception des bières), boissons alcoolisées contenant des fruits, essences alcooliques, extraits alcooliques, apéritifs, amers, brandy, cachaça, liqueurs à la crème, cidre, cocktails, curaçao, digestifs [liqueurs et spiritueux], boissons distillées, extraits de fruits alcoolisés, gin, hydromel, kirsch, liqueurs, nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre], liqueurs de menthe poivrée, poiré, piquette, boissons alcoolisées prémélangées (autres que celles à base de bière), alcool de riz, rhum, saké, spiritueux [boissons], vodka, whisky, vin, boissons énergisantes alcoolisées, punchs alcoolisés, whisky mélangé, boissons alcoolisées gazeuses, boissons distillées et spiritueux, spiritueux aromatisés, liqueurs contenant de la crème, boissons faiblement alcoolisées, vin faiblement alcoolisé, whisky de malt, vins chauds, punch au rhum, sangria, schnaps, vins mousseux, vermouth, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, porte-allumettes, pipes à tabac,

Décision sur opposition n° B 3 233 982 Page 38 sur 52
pipes à tabac (papier absorbant pour -), cure-pipes, blagues à tabac, cigarettes, cigarettes contenant des succédanés de tabac (non à usage médical), papier à cigarettes, filtres à cigarettes, cigares, étuis à cigares, coupe-cigares, cigarillos, herbes à fumer, cendriers pour fumeurs, cigarettes électroniques, cigares électroniques, atomiseurs pour cigarettes électroniques, cartomiseurs pour cigarettes électroniques, nettoyeurs pour cigarettes électroniques, pipes à fumer électroniques, pipes à chicha électroniques, arômes, autres que les huiles essentielles, pour cigarettes électroniques, solutions liquides de nicotine pour cigarettes électroniques, caves à cigares, briquets pour fumeurs, tabac à priser, tabatières; services de magasins de détail en rapport avec une grande variété de produits de consommation de tiers, à savoir produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut, engrais, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure, substances chimiques pour la conservation des aliments, matières tannantes, adhésifs utilisés dans l’industrie, colles pour papier peint, colles pour carreaux muraux, mastics de carrosserie, batteries (eau acidulée pour la recharge de -), agents de conservation de la bière, agents de clarification et de conservation de la bière, engrais à base de farine de poisson, produits pour la conservation des fleurs, papier photographique, peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits pour la conservation du bois, colorants, mordants, résines naturelles à l’état brut, métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et l’art, teintures, émaux, couleurs pour peintres, détrempes, laques, siccatifs pour peintures et vernis, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, compositions anticorrosives et antisalissures, huiles anticorrosives, produits antirouille, résines naturelles à l’état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes, teintures pour chaussures, teintures pour cuir, préparations pour l’enlèvement de papier peint, mastics de vitrier, photocopieurs (cartouches de toner, remplies, pour imprimantes et -), imprimantes et photocopieurs (cartouches de toner, remplies, pour
-), pâtes d’imprimerie [encres], térébenthine [diluant pour peintures], préparations pour le blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, préparations pour parfumer l’air, aromates
[huiles essentielles], encens, bâtonnets d’encens, huiles pour parfums et senteurs, pot-pourri [parfums], sachets pour parfumer le linge, eaux parfumées, bois odorants, lotions après-rasage, anti-transpirants [produits de toilette], préparations pour le rasage, eau de Cologne, musc [parfumerie], préparations cosmétiques, lotions à usage cosmétique, maquillage, parfums, savon, produits de toilette, sprays corporels, préparations de soins de beauté, préparations non médicamenteuses pour l’application, le conditionnement et le soin des cheveux, du cuir chevelu, de la peau et des ongles, préparations pour le bronzage, préparations de protection solaire, préparations pour l’haleine, préparations capillaires, lotions capillaires, shampooings, après-shampooings, préparations pour le soin de la peau, préparations non médicamenteuses pour l’application, le conditionnement et le soin des cheveux, du cuir chevelu, de la peau et des ongles, faux ongles, vernis à ongles, préparations pour la lessive, préparations à polir, substances et préparations pour le cirage, émeri, pierre ponce, adoucissants pour tissus, savon détergent, assouplissants pour tissus, préparations de blanchiment pour la lessive, poudres de savon, lessives en poudre, soude de lavage, préparations pour le nettoyage et le polissage du cuir et des chaussures, toile abrasive, papier abrasif, adhésifs à usage cosmétique, préparations antistatiques à usage domestique, toile émeri, papier émeri, préparations pour enlever la laque, shampooings pour animaux de compagnie, dégraissants et préparations à polir, préparations pour la pousse des cheveux, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions pour absorber, humidifier et lier la poussière,

Décision sur l’opposition n° B 3 233 982 Page 39 sur 52
combustibles [y compris les carburants pour moteurs] et produits d’éclairage, bougies et mèches pour l’éclairage, bougies non parfumées, bougies parfumées, veilleuses [bougies], bougies pour arbres de Noël, bougies en boîtes, briquettes, allume-feu, bois d’allumage, cire industrielle, huile pour lampes, combustible pour allumer les barbecues, charbon de bois, charbon, coke, bois à brûler, allume-feu, essence, combustible d’éclairage, huile lubrifiante, cire industrielle, vaseline à usage industriel, cire d’abeille, cire de carnauba, paraffine, amadou, cire [matière première], produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires, préparations hygiéniques à usage médical, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériaux pour pansements, matériaux pour obturer les dents, cire dentaire, désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour rafraîchir et purifier l’air, analgésiques, antiseptiques, préparations et sels de bain médicamenteux, préparations et solutions pour le nettoyage des lentilles de contact, confiseries médicamenteuses, remèdes pour les cors, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, collyres, compléments nutritionnels, aliments diététiques adaptés aux nourrissons, aliments diététiques adaptés aux invalides, lait en poudre pour bébés, préparations pour nourrissons, boîtes de premiers secours garnies, tisanes et infusions, serviettes et culottes pour l’incontinence, couches, couches jetables, couches jetables en cellulose, couches jetables en papier, serviettes hygiéniques et tampons pour la menstruation, préparations sanitaires, infusions médicinales, tissus imprégnés de lotions pharmaceutiques, préparations médicales pour l’amincissement, onguents pour coups de soleil et préparations à usage pharmaceutique, préparations contraceptives, patchs incorporant une préparation pharmaceutique, suppositoires, préparations vétérinaires, produits de lavage pour animaux, colliers antiparasitaires pour animaux, édulcorants artificiels, crèmes de soin pour la peau à usage médical, crèmes médicamenteuses, préparations vitaminées, solutions pour lentilles de contact, contraceptifs (chimiques -), préparations pharmaceutiques pour le sevrage tabagique, cigarettes sans tabac à usage médical, adhésifs pour prothèses dentaires, préparations pour la purification de l’air, bracelets à usage médical, coussinets d’allaitement, préparations de nettoyage (pour lentilles de contact -), vêtements (déodorants pour -) et textiles, abrasifs dentaires, ciments dentaires, tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, serviettes hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques, serviettes hygiéniques, herbes à fumer à usage médical, préparations pour la stérilisation des sols, solutions pour lentilles de contact, solutions pour lentilles de contact, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables en métal, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, minerais, soudure d’or, soudure d’argent, armoires blindées, bacs, boîtes, écrous, boulons, vis, crochets, loquets, fenêtres, stores, portes, récipients, boîtes, chatières, attaches, barils, clous, charnières, serrures, clés, échelles (métalliques), rayonnages, serres, cloches de jardin, abris, abris de jardin portables et cadres (tous en métal ou entièrement ou substantiellement en métal), articles à utiliser comme raccords de plomberie, matériaux à utiliser en plomberie, feuilles métalliques, chaînes pour animaux, boîtes aux lettres métalliques, machines-outils, moteurs [à l’exception de ceux pour véhicules terrestres], organes d’accouplement et de transmission [à l’exception de ceux pour véhicules terrestres], instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour œufs, distributeurs automatiques, robots de nettoyage, robots de surveillance domestique, robots de téléprésence, robots à usage éducatif, robots ménagers à usage domestique, robots industriels,

Décision sur l’opposition n° B 3 233 982 Page 40 sur 52
robots de laboratoire, robots de transport, systèmes automatisés de manutention de matériaux composés d’équipements industriels, à savoir, unités d’entraînement mobiles, modules d’inventaire configurables, stations d’inventaire et stations de maintenance, tous pour le traitement et le classement de commandes dans des entrepôts pour des opérations de distribution et de fabrication, batteuses, machines pour la préparation de boissons, mixeurs électriques à usage domestique, machines à couper le pain, machines à brasser, ouvre-boîtes électriques, tondeuses [machines], moulins à café, autres que manuels, broyeurs, machines à couper, machines de remplissage, machines à filtrer, machines électriques de préparation d’aliments, robots culinaires électriques, machines à moudre, outils portatifs, autres que manuels, machines à repasser, moulins de cuisine électriques, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, trancheuses électriques à usage culinaire, machines et appareils électriques de nettoyage, machines et appareils à polir [électriques], machines à pâtes, hachoirs à viande
[machines], mélangeurs [machines], machines à mélanger, pompes [machines], machines à rincer, machines à affûter, aspirateurs, fouets électriques à usage domestique, tondeuses à gazon, machines de culture, machines à tailler électriques, moteurs électriques, machines à percer, couper et meuler, machines de coiffure, machines à filer, machines à pulvériser, machines à fertiliser, machines à tricoter, machines à coudre, machines à sceller et à capsuler les bouteilles, souffleuses, pistolets à peinture, atomiseurs (machines), collecteurs de tartre de chaudières, tondeuses pour animaux, machines à fabriquer des images, embrayages et boîtes de vitesses (autres que pour véhicules terrestres), sacs (d’aspirateurs -), cartouches pour machines à filtrer, ouvre-portes et ferme-portes [machines], mandrins de perceuses [parties de machines], forets [parties de machines], meules d’affûtage [parties de machines], tuyaux d’aspirateurs, outils et instruments à main [actionnés manuellement], coutellerie, armes blanches, rasoirs, hachoirs manuels, robots culinaires manuels, trancheuses d’aliments manuelles, ouvre-boîtes non électriques, couperets, outils de coupe
[outils à main], limes [outils], outils de jardinage manuels, pompes à main, fers [outils à main non électriques], fourchettes, couteaux, cuillères, outils de perforation
[outils à main], coupe-pizzas non électriques, poinçons [outils à main], ciseaux, racloirs [outils à main], instruments d’affûtage, cisailles [instruments à main], cuillères, couverts de table [couteaux, fourchettes et cuillères], ménagères (de couverts), boîtes adaptées pour la coutellerie, hachoirs à légumes, trancheuses à légumes, couteaux à steak, instruments de coupe et d’épilation des cheveux, appareils de coiffure, outils de manucure, outils de pédicure, instruments de préparation d’aliments, instruments et outils agricoles manuels, instruments et outils de jardinage manuels, instruments et outils d’aménagement paysager manuels, instruments d’extinction d’incendie, outils à main de coupe, de perçage, de meulage, d’affûtage et de traitement de surface, outils de fixation et d’assemblage, outils et instruments de levage, tondeuses à barbe, instruments d’affûtage de lames, serre-joints pour charpentiers ou tonneliers, fers à gaufrer, fers électriques, fers à lisser, pieds-de-biche, fers à friser, pinces à cuticules, barres de coupe, coupeurs, barres de coupe, outils de coupe [outils à main], limes émeri, tondeuses à cheveux à usage personnel, pinces à épiler, fusils à aiguiser, pinces et coupe-cuticules, pinces à épiler, nécessaires de pédicure, limes à ongles, enfile-aiguilles, ciseaux, coupe-ongles, couverts pour bébés, enfants et nourrissons, vaisselle jetable (couverts) en matières plastiques, cuillères à bout souple pour bébés, nourrissons et enfants, pilon et mortier pour piler, trousses de rasage, étuis à rasoirs, jeux électroniques, jeux informatiques, vidéo

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jeux, logiciels de jeux électroniques, logiciels de jeux informatiques et logiciels de jeux vidéo, jeux électroniques préenregistrés en continu et téléchargeables, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs, logiciels informatiques, appareils d’extinction d’incendie, logiciels, appareils et instruments pour la reproduction du son, des images ou des données, ordinateurs, ordinateurs portables, ordinateurs bloc-notes, netbooks, micrologiciels informatiques, matériel informatique, matériel informatique consistant en des dispositifs d’information autonomes à commande vocale, à savoir, des haut-parleurs audio intelligents connectés au cloud et à commande vocale avec des capacités d’assistant personnel virtuel, programmes informatiques, programmes d’exploitation informatique, périphériques informatiques, dispositifs périphériques informatiques, câbles informatiques, claviers d’ordinateur, souris d’ordinateur, moniteurs d’ordinateur, écrans tactiles d’ordinateur, routeurs et concentrateurs de réseau informatique, étuis, housses et supports pour ordinateurs, moniteurs, écrans, fils, câbles, modems, imprimantes, lecteurs de disque, adaptateurs, cartes adaptatrices, connecteurs de câble, connecteurs enfichables, connecteurs d’alimentation électrique, stations d’accueil et pilotes, composants et accessoires d’imprimantes, à savoir, câbles, disques d’ordinateur vierges, supports de stockage numériques vierges, supports de stockage électroniques vierges, cartes à puce vierges, appareils de stockage de données, cartes de stockage USB numériques et lecteurs de cartes, lecteurs de cartes flash, graveurs de DVD, lecteurs de DVD, cartes mémoire et lecteurs de cartes mémoire, câbles USB, matériel USB, concentrateurs USB, clés USB, accessoires informatiques, à savoir, câbles informatiques pour le câblage informatique externe sous forme de câbles FireWire, câbles USB, ordinateurs de poche, ordinateurs personnels de poche, lecteurs multimédias de poche, lecteurs multimédias portables, tablettes informatiques, logiciels pour tablettes informatiques, logiciels d’application pour tablettes informatiques, programmes de système d’exploitation pour tablettes informatiques, housses pour tablettes informatiques, étuis en cuir pour tablettes informatiques, étuis de protection pour tablettes informatiques, supports pour tablettes informatiques, téléphones, téléphones mobiles, visiophones, smartphones, logiciels d’application pour téléphones mobiles, logiciels d’application pour smartphones, programmes de système d’exploitation pour smartphones, lecteurs de livres électroniques, lecteurs de livres numériques, tableaux d’affichage électroniques, livres électroniques téléchargeables, livres électroniques téléchargeables, magazines, périodiques, bulletins d’information, journaux, revues et autres publications, logiciels informatiques pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, graphiques, images et publications électroniques, housses pour lecteurs de livres électroniques, étuis de protection pour lecteurs de livres électroniques, télévisions, appareils et instruments de télévision, récepteurs de télévision [téléviseurs] et émetteurs de télévision, télévisions intelligentes, décodeurs, appareils de transmission et de réception pour la diffusion télévisuelle, logiciels pour télévisions, logiciels d’application pour télévisions intelligentes, programmes de système d’exploitation pour télévisions intelligentes, télécommandes pour télévisions, dispositifs électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage,

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manipulation, enregistrement et examen de textes, d’images, de sons, de vidéos et de données, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communications électroniques, et leurs pièces et accessoires électroniques et mécaniques, lecteurs audio, lecteurs de codes-barres, scanners de codes-barres, calculatrices, lecteurs audio numériques, lecteurs vidéo numériques, lecteurs DVD, porte-clés et étiquettes électroniques, lecteurs multimédias portables, scanners portables, lecteurs MP3, lecteurs MP4, lecteurs multimédias portables, lecteurs vidéo, étuis pour lecteurs multimédias numériques, housses pour lecteurs multimédias numériques, étuis pour lecteurs multimédias portables, housses pour lecteurs multimédias portables, dispositifs de système de positionnement mondial (GPS), logiciels pour dispositifs de système de positionnement mondial (GPS), logiciels pour systèmes de navigation par système de positionnement mondial (GPS), assistants numériques personnels (PDA), étuis pour assistants numériques personnels (PDA), housses pour assistants numériques personnels (PDA), organiseurs personnels électroniques, projecteurs, à savoir, projecteurs de son et amplificateurs, appareils photographiques, appareils photographiques numériques, caméras vidéo, étuis pour appareils photographiques, objectifs d’appareils photographiques, supports pour appareils photographiques, trépieds pour appareils photographiques, casques d’écoute et écouteurs, microphones, radios, récepteurs radio, émetteurs radio, bracelets connectés, bracelets intelligents, montres intelligentes, haut-parleurs, haut-parleurs sans fil, haut-parleurs audio, haut-parleurs portables, télécommandes pour appareils électroniques portables et de poche et ordinateurs, télécommandes sans fil pour appareils électroniques portables et de poche et ordinateurs, composants et accessoires électroniques numériques, à savoir, holsters, mallettes de transport, et films plastiques ajustés connus sous le nom de «skins» pour recouvrir et fournir une barrière anti-rayures ou une protection spécialement conçus pour les ordinateurs, les lecteurs audio et multimédias numériques, les lecteurs MP3, les téléphones mobiles, les assistants numériques personnels, lunettes, lunettes de vue, lunettes 3D, lunettes anti-reflets, lunettes intelligentes, lunettes de sport, lunettes de soleil, montures de lunettes, verres de lunettes, masques, masques de sport, matériel de réalité virtuelle, casques de réalité virtuelle, lunettes de réalité virtuelle, logiciels de réalité virtuelle, programmes de jeux informatiques, logiciels de jeux informatiques, logiciels de jeux, logiciels de jeux interactifs, programmes de jeux interactifs, logiciels de développement d’applications, logiciels de reconnaissance de caractères, logiciels d’application informatique et logiciels d’application informatique embarqués pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, à savoir, logiciels permettant de partager des photos et des vidéos provenant d’appareils photo de téléphones mobiles, de smartphones et de tablettes sur les médias sociaux à des fins de réseautage social, logiciels de synchronisation de données, logiciels de gestion de bases de données, logiciels téléchargeables de cloud computing, logiciels téléchargeables, logiciels de courrier électronique et de messagerie, logiciels de reconnaissance vocale, logiciels pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, logiciels informatiques pour l’accès à des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique, logiciels pour la collecte, l’édition, l’organisation, la modification, le marquage, la transmission, le stockage et le partage de données et d’informations, logiciels pour la redirection de messages, logiciels dans le domaine de la transmission et de l’affichage de textes, d’images et de sons, enregistrements audio, enregistrements audiovisuels, enregistrements numériques, enregistrements musicaux, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, films d’animation, films cinématographiques, films photographiques exposés ou diapositives, films cinématographiques, films préenregistrés, films enregistrés, films vidéo, livres audio téléchargeables et fichiers audio numériques, contenus audio, vidéo et audiovisuels téléchargeables fournis via des réseaux informatiques et de communication, comprenant des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique, fichiers audio numériques téléchargeables comprenant de la musique, des actualités, de la voix

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et la parole, musique numérique téléchargeable fournie à partir de sites web Internet MP3, musique numérique téléchargeable fournie à partir de sites web Internet MP3, musique numérique téléchargeable depuis Internet, films téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables, podcasts téléchargeables, contenu audio et audiovisuel préenregistré téléchargeable, informations et commentaires, modèles téléchargeables pour la conception de livres, de nouvelles, de storyboards, de scénarios, de bandes dessinées, de fichiers audio et vidéo, fichiers vidéo téléchargeables, enregistrements vidéo téléchargeables, batteries, câbles de batterie, boîtiers de batterie, chargeurs de batterie, blocs-batteries, batteries pour téléphones mobiles et smartphones, batteries pour appareils électroniques portables et de poche, dispositifs de chargement de batteries pour téléphones mobiles et smartphones, dispositifs de chargement de batteries pour appareils électroniques portables et de poche, appareils pour connecter et charger des appareils électroniques portables et de poche, convertisseurs, alimentations électriques, connecteurs électriques, fils, câbles et adaptateurs, transformateurs, adaptateurs secteur, cordons d’alimentation, chargeurs d’alimentation, câbles vidéo, rallonges, câbles électriques et d’alimentation, appareils de nettoyage pour supports de données magnétiques ou optiques, appareils de nettoyage à utiliser avec des appareils d’enregistrement ou de reproduction audio, vidéo ou de données, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériaux de suture, appareils d’alimentation pour bébés, articles orthopédiques, matériaux de suture, appareils, dispositifs et préparations contraceptifs, biberons, sucettes pour bébés [tétines], tire-laits, seins (artificiels -), étuis adaptés pour instruments médicaux, préservatifs, contraceptifs non chimiques, béquilles, bouchons d’oreille, bouchons d’oreille [dispositifs de protection auditive], tétines de biberon, valves de biberon, biberons, fil dentaire, cheveux, ceintures de maternité, prothèses (capillaires -), anneaux (de dentition), appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et à usage sanitaire, barbecues, robinetterie de bain, installations de bain, robinetterie de douche, robinetterie pour lavabos, appareils de refroidissement de boissons, eau potable (filtres pour -), couvertures électriques (non à usage médical), machines à pain, grille-pain, lampes électriques, plafonniers, appliques murales, lampes électriques, lumières décoratives, lampes solaires, lustres, machines à café électriques, cuisinières, hottes aspirantes pour cuisines, ustensiles de cuisson électriques, réfrigérateurs, congélateurs, appareils et installations de refroidissement, friteuses électriques, ventilateurs électriques à usage personnel, ventilateurs de pièce, lampes électriques, guirlandes électriques pour arbres de Noël, cuiseurs vapeur électriques, bouillottes, glacières, lampes, supports d’abat-jour, abat-jour, lanternes d’éclairage, ampoules, fours à micro-ondes [appareils de cuisson], multicuiseurs, chauffe-plats, lampes de poche électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires, bouilloires électriques, cuisinières [fours], lampes, supports d’abat-jour, ampoules, ampoules électriques, sièges de toilettes, cafetières électriques, baignoires, douches, sièges de toilettes et installations sanitaires portables, appareils et installations sanitaires, réducteurs de siège de toilettes et réducteurs de siège de toilettes pour enfants, stérilisateurs et appareils et équipements de stérilisation, stérilisateurs pour biberons, sachets de stérilisation jetables, dispositifs de stérilisation à vapeur, dispositifs de stérilisation UV, dispositifs de stérilisation de voyage pour biberons et équipements d’alimentation pour bébés, éclairages de bicyclettes, machines à café, installations et accessoires de salle de bain, y compris les toilettes, sièges rehausseurs, sièges porte-bébé, indicateurs de largeur pour bicyclettes, systèmes d’avertissement sonore pour cycles, paniers adaptés pour cycles, sonnettes de bicyclettes, freins de bicyclettes, chaînes de bicyclettes, bicyclettes

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cadres, guidons de bicyclettes, pompes à bicyclettes, jantes de bicyclettes, selles de bicyclettes, rayons de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, pompes pour bicyclettes, porte-bidons pour cycles, landaus, poussettes, voitures d’enfants, housses pour voitures d’enfants, capotes pour voitures d’enfants, housses pour poussettes, capotes pour poussettes, fauteuils roulants, brouettes, chariots, feux d’artifice, cierges magiques [feux d’artifice], métaux précieux et leurs alliages, bijoux, joaillerie, pierres précieuses, insignes en métaux précieux, perles pour la fabrication de bijoux, boîtes en métaux précieux, or d’imitation (objets en -), ivoire [pour la bijouterie], écrins à bijoux, porte-clés [breloques ou babioles], médailles, pierres semi-précieuses, statues/statuettes en métaux précieux, instruments horlogers et chronométriques, montres, montres-bracelets, horloges, mouvements d’horlogerie, boîtiers d’horlogerie, boîtiers d’horlogerie, écrins pour montres [de présentation], bracelets de montres-bracelets, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, instruments de musique, baguettes de tambour, archets pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, claviers pour instruments de musique, clés pour instruments de musique, embouchures pour instruments de musique, pupitres à musique, synthétiseurs de musique, boîtes à musique, sourdines pour instruments de musique, pédales pour instruments de musique, chevilles pour instruments de musique, rouleaux de musique perforés, claviers de piano, touches de piano, cordes de piano, médiators, anches, rouleaux (de musique perforés -), supports pour instruments de musique, diapasons, marteaux d’accordage, tourne-pages pour partitions, valves pour instruments de musique, livres de fiction et de non-fiction sur une variété de sujets, séries de livres de fiction et de non-fiction, bandes dessinées, romans graphiques, histoires illustrées et histoires de bandes dessinées, storyboards, et œuvres d’art, périodiques dans le domaine des histoires de bandes dessinées, des storyboards et des œuvres d’art, papier, carton, imprimés et livres, matériel de reliure, photographies, papeterie, autocollants et adhésifs à usage de papeterie ou domestique, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matières plastiques pour l’emballage, caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie, imprimés dans le domaine des ordinateurs, imprimés dans le domaine des tablettes informatiques, imprimés dans le domaine des produits multimédias, produits interactifs et services en ligne, publications imprimées, livres, magazines, bulletins d’information, périodiques, brochures, livrets, pamphlets, manuels, revues, dépliants, cartes de vœux, matériel publicitaire et promotionnel, catalogues, catalogues relatifs aux logiciels informatiques, brochures informatiques, manuels informatiques, publications sur le matériel informatique, manuels de référence sur le matériel informatique, guides d’utilisation du matériel informatique, manuels d’instruction informatique, manuels informatiques, publications relatives à la technologie, à la technologie numérique et aux gadgets, catalogues relatifs aux appareils et instruments de musique, catalogues relatifs aux appareils de télécommunications, téléphones mobiles, appareils électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de vidéo, de messagerie instantanée, de musique, d’œuvres audiovisuelles et autres œuvres multimédias, et d’autres données numériques, livres de musique, manuels d’instruction musicale, magazines de musique, accessoires de bureau (papeterie), annuaires téléphoniques et carnets d’adresses, agendas, journaux, calendriers, affiches, photographies montées et non montées, patrons imprimés pour T-shirts et sweatshirts, matériel d’affichage, à savoir panneaux, décalcomanies et autocollants pour pare-chocs, livrets vendus avec des cassettes audio, décalcomanies, journaux, étiquettes, cartes, carnets, dictionnaires, organiseurs personnels, timbres-poste

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timbres, cartes postales, affiches, sacs de rechange en papier pour aspirateurs, sacs en papier pour la cuisson au four à micro-ondes, produits en papier jetables, papier absorbant, mouchoirs en papier, serviettes en papier, boîtes-cadeaux, sacs-cadeaux, papier photographique, nappes en papier, sets de table en papier, chemins de table en papier, caoutchouc brut ou semi-ouvré, gutta-percha, gomme, amiante, mica et succédanés de toutes ces matières, matières plastiques sous forme extrudée pour l’utilisation dans la fabrication, matières d’emballage, de calfeutrage et d’isolation, tuyaux flexibles non métalliques, rubans adhésifs, autres que de papeterie et autres qu’à des fins médicales ou domestiques, matières de renforcement et de rembourrage en caoutchouc et en matières plastiques, composés d’étanchéité pour joints, isolants, tubes flexibles non métalliques, matières de calfatage, acétate de cellulose [semi-ouvré], compositions chimiques pour la réparation de fuites, raccords de tuyaux d’air comprimé non métalliques, ouate pour l’emballage [calfatage], barrières antipollution, supports en mousse pour arrangements floraux [produits semi-finis], joints d’étanchéité, gants (isolants), matières non conductrices pour la rétention de la chaleur, joints, matières insonorisantes, résines synthétiques [produits semi-finis], emballages imperméables, anneaux étanches, bourrelets d’étanchéité, compositions pour bourrelets d’étanchéité, cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, cuirs bruts, malles et sacs de voyage, parapluies et parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie, porte-documents, sacs, sacs de campeurs, sacs de sport, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, porte-cartes [porte-billets], étuis en cuir ou en carton-cuir, revêtements de meubles en cuir ou en imitation cuir, housses à vêtements pour le voyage, sacs à main, boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation cuir, havresacs, étuis à clés, étiquettes de bagages, parasols, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à provisions, bandoulières
[courroies] en cuir ou en imitation cuir, valises, porte-bébés, sacs à outils, vides, nécessaires de voyage [articles de maroquinerie], porte-documents, ceintures, ceintures en cuir, colliers et laisses pour animaux, étuis à clés, lacets, porte-partitions, porte-monnaie, cartables, portefeuilles, fourrures et vêtements et valises, nécessaires de toilette, non garnis, caddies, matériaux de construction (non métalliques), tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, brai et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, stores extérieurs non métalliques, parquets, carreaux de sol non métalliques, revêtements de sol et pavés non métalliques, portails non métalliques, pierres tombales, manteaux de cheminée, marbre, calcaire, grès, mosaïques, piscines non métalliques, gravier d’aquarium, bains d’oiseaux [constructions, non métalliques], fenêtres à battants non métalliques, encadrements de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, siphons [clapets] non métalliques ou en matières plastiques, clôtures non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, verre à vitre (à l’exception du verre pour vitres de véhicules), bois pour la fabrication d’ustensiles de ménage, œuvres d’art en pierre, en béton ou en marbre, ouvrages de maçonnerie, meubles, miroirs, cadres de tableaux, os, corne, ivoire, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrés, coquilles, écume de mer, ambre jaune, fauteuils, tonneaux non métalliques, paniers non métalliques, sommiers de lits, roulettes de lits non métalliques, literie (à l’exception du linge de lit), ferrures de lits non métalliques, lits, lits pour animaux de compagnie, cadres de lits en bois, bancs [meubles], traversins, porte-bouteilles, boîtes en bois ou en matières plastiques, manches à balais non métalliques, fûts non métalliques, chaises
[sièges], coffres non métalliques, commodes, billots
[tables], colliers de serrage non métalliques, pour câbles et tuyaux, fermetures non métalliques, pour récipients, patères non métalliques, cintres, porte-manteaux,

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récipients non métalliques [stockage, transport], bouchons, housses pour vêtements
[garde-robe], caisses, placards, embrasses non en matières textiles, crochets de rideaux, tringles à rideaux, anneaux de rideaux, tringles à rideaux, embrasses de rideaux, coussins, chaises longues, décorations en matières plastiques pour produits alimentaires, bureaux, panneaux d’affichage, divans, sonnettes de porte non électriques non métalliques, verrous de porte non métalliques, fermetures de porte non métalliques, ferrures de porte non métalliques, poignées de porte non métalliques, marteaux de porte non métalliques, coiffeuses, fauteuils, ventilateurs non électriques à usage personnel, figurines
[statuettes] en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, classeurs, socles de pots de fleurs, porte-fleurs [meubles], ferrures de meubles non métalliques, meubles métalliques, étagères de meubles, paniers [corbeilles], niches et récipients pour animaux de compagnie, miroirs à main [miroirs de toilette], porte-chapeaux, crochets non métalliques, pour tringles à vêtements, numéros de maison non métalliques, non lumineux, stores d’intérieur [meubles], meubles gonflables, objets publicitaires gonflables, stores d’intérieur en matières textiles, boutons non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, porte-revues, mannequins, matelas, armoires à pharmacie, miroirs [glaces], carreaux de miroir, mobiles [décoration], mobilier de bureau, récipients d’emballage en matières plastiques, stores en papier, chevilles [broches] non métalliques, oreillers, égouttoirs à vaisselle, poteaux non métalliques, rayonnages [meubles], rotin, tapis ou couvercles amovibles pour éviers, pare-feu [meubles], paravents
[meubles], canapés, étagères de rangement, unités d’étagères, vitrines
[meubles], buffets, sacs de couchage pour le camping, tapis de couchage, canapés, statues en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, marches [échelles] non métalliques, escabeaux non métalliques, tabourets, tables, plateaux de table, boîtes à outils non métalliques, vides, distributeurs de serviettes fixes non métalliques, porte-serviettes
[meubles], plateaux non métalliques, chariots [meubles], porte-parapluies, lavabos [meubles], carillons éoliens [décoration], fermetures de fenêtres non métalliques, ferrures de fenêtres non métalliques, œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, poubelles non métalliques, meubles de salle de bain, meubles de rangement, récipients de vidange d’huile, bouchons obturateurs, plaques L non métalliques et plaques de nationalité, panneaux non métalliques, porte-permis (non métalliques), attaches, écrous et rondelles non métalliques, récipients à eau, boîtes à outils et chariots (non métalliques), stores d’intérieur à lamelles, établis, sacs de couchage, chaises pliantes, tabourets pliants et lits pliants, coussins, matelas pneumatiques, paniers, cintres, chiffres de plaques d’immatriculation, colliers de serrage non métalliques, rayonnages, armoires, boîtes de rangement, caisses, miroirs, récipients à carburant, serre-livres, paniers, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses [à l’exception des pinceaux], matériaux de brosserie, articles de nettoyage, laine d’acier, verre brut ou semi-ouvré [à l’exception du verre de construction], verrerie, porcelaine et faïence, tampons abrasifs à usage culinaire, bassines [récipients], paniers à usage domestique, cuillères à arroser [ustensiles de cuisine], fouets non électriques, chopes à bière, verres à bière, chopes à bière, mixeurs non électriques à usage domestique, ouvre-bouteilles électriques et non électriques, bouteilles, bols [bassines], paniers à pain, à usage domestique, boîtes à pain, planches à pain, balais, articles de brosserie, seaux, candelabres [chandeliers], éteignoirs, pots à bougies
[supports], anneaux de bougies, balais mécaniques, chaudrons, céramiques à usage domestique, seaux à champagne, flûtes à champagne, ornements en porcelaine, baguettes, instruments de nettoyage, à main, pinces à linge, chiffons de nettoyage, sous-verres non en papier et autres que le linge de table, shakers à cocktail, agitateurs à cocktail, filtres à café non électriques, moulins à café manuels, percolateurs à café non électriques,

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cafetières non électriques, services à café [vaisselle], récipients à usage ménager ou de cuisine, marmites, batteries de cuisine, brochettes de cuisson métalliques, ustensiles de cuisson non électriques, rafraîchissoirs [seaux à glace], tire-bouchons électriques et non électriques, huiliers et vinaigriers, broyeurs non électriques à usage culinaire, cristal [verrerie], tasses, égouttoirs à couverts, planches à découper pour la cuisine, carafes, friteuses non électriques, appareils désodorisants à usage personnel, couvre-plats, plats, assiettes jetables, verres à boire, pailles à boire, récipients à boire et articles de bar, poubelles, faïence, coquetiers, figurines [statuettes] en porcelaine, céramique, faïence ou verre, paniers de pique-nique garnis, y compris la vaisselle, flasques, pots de fleurs, cuiseurs à vapeur non électriques, poêles à frire, entonnoirs, gants de jardinage, presse-ail [ustensiles de cuisine], saladiers en verre, verres [récipients], verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), gants à usage ménager, râpes à usage culinaire
grils [ustensiles de cuisson], récipients calorifuges, récipients calorifuges pour boissons, flasques de poche, supports pour fleurs et plantes [art floral], marmites non électriques, moules à glaçons, aquariums d’intérieur, terrariums d’intérieur [culture de plantes], housses de planches à repasser, profilées, planches à repasser, bouilloires non électriques, récipients de cuisine, moulins de cuisine non électriques, ustensiles de cuisine, boîtes à déjeuner, moulins à main à usage domestique, cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine], serpillières, mugs, services à mugs, brosses à ongles, porte-serviettes de table, ronds de serviette, maniques, assiettes en carton, emporte-pièces, moulins à poivre, à main, vaporisateurs de parfum, pelles à tarte, pichets, appareils et machines à polir non électriques à usage ménager, articles en porcelaine, dessous de plat, couvercles de casseroles, casseroles, poterie, autocuiseurs non électriques
[autocuiseurs], rouleaux à pâtisserie, domestiques, saladiers, salières, soucoupes, pelles [vaisselle], services [vaisselle], blaireaux, supports pour blaireaux, boîtes à savon, distributeurs de savon, porte-savons, bols à soupe, spatules [ustensiles de cuisine], services à épices, statues en porcelaine, céramique, faïence ou verre, passoires à usage ménager, sucriers, assiettes de table, vaisselle, à l’exception des couteaux, fourchettes et cuillères, chopes, théières, services à thé [vaisselle], brosses de toilettes, trousses de toilette, distributeurs de papier hygiénique, ustensiles de toilette, brosses à dents, porte-serviettes et anneaux porte-serviettes, plateaux à usage domestique, ustensiles à usage ménager, vases, légumiers, bassines, corbeilles à papier, dispositifs d’arrosage, rafraîchissoirs à vin, carafes à vin, verres à vin, jardinières, œuvres d’art en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bocaux, cruches, bouteilles, vases, jardinières, plaques, gants de four, services de boîtes, moules à gâteaux, moules de cuisson, récipients de stockage ménagers, récipients de stockage des aliments, bocaux de stockage des aliments, plateaux ménagers, plats de service, porcelaine, porcelaine décorative, cafetières, poubelles à pédale, paniers à linge, paniers à linge, articles de salle de bain, articles de douche, chiffons à poussière, lingettes et peaux de chamois, le tout à des fins de nettoyage, seaux, grattoirs à glace, laine d’acier, articles creux, y compris les bouteilles d’eau, bouilloires non électriques, ustensiles de transport d’eau pour le camping et les pique-niques, et plateaux de pique-nique métalliques, porte-gobelets, distributeurs et appareils de distribution, appareils désodorisants, fils et fils, à usage textile, cotons à coudre, coton filé, laine filée, soie filée, fil métallique pour la broderie, fils en matières plastiques à usage textile, textiles et substituts de textiles, couvre-lits, nappes, linge de bain (à l’exception des vêtements), gants de toilette, couvertures de lit, linge de lit, linge de lit, tissu, sous-verres [linge de table], housses de coussins, housses [amovibles] pour meubles, embrasses de rideaux en matières textiles, rideaux en matières textiles ou plastiques, tissu, tissus à usage textile, serviettes de toilette en matières textiles,

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flanelle [tissu], mouchoirs en matières textiles, linge de maison, housses de matelas, rideaux en filet, étoffes textiles non tissées, taies d’oreiller, napperons non en papier, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, doublures de sacs de couchage, nappes non en papier, linge de table non en papier, sets de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, chemins de table, matières textiles, serviettes en matières textiles, plaids de voyage [couvertures de voyage], jetés de lit, torchons, serviettes de bain, serviettes de plage, tentures murales en matières textiles, couvertures pour animaux de compagnie, guirlandes de drapeaux, toile pour tapisserie ou broderie, étamine, lingettes pour le démaquillage, linges à langer pour bébés, linge à couches, mouchoirs en matières textiles, moustiquaires, vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers [vêtements], bandanas [foulards], peignoirs de bain, ceintures
[vêtements], bavettes non en papier, bottes, visières de casquettes, casquettes [chapellerie], manteaux, robes de chambre, robes, cache-oreilles [vêtements], gants [vêtements], chapeaux, bandeaux [vêtements], capuches [vêtements], bonneterie, vestes [vêtements], maillots [vêtements], tricots [vêtements], jambières, leggings
[pantalons], costumes de mascarade, ceintures porte-monnaie [vêtements], manchons
[vêtements], vêtements de dessus, salopettes, pardessus, pyjamas, vêtements en papier, chapeaux en papier [vêtements], vêtements confectionnés, sandales, écharpes de cérémonie, foulards, châles, chemises, chaussures, chemises à manches courtes, bonnets de douche, jupes, masques de sommeil, grenouillères, justaucorps, pantoufles, chaussettes, chandails, tee-shirts, pantalons, sous-vêtements, uniformes, gilets, visières [chapellerie], vêtements imperméables, couches pour bébés en matières textiles, costumes de mascarade, ceintures porte-monnaie, guêtres, jarretelles, crampons pour chaussures de football, bretelles pour vêtements, embouts pour chaussures, dentelles et broderies, rubans et tresses, boutons, agrafes et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, cache-théières, mercerie à l’exception des fils, attaches pour corsages, fermetures pour vêtements, bandes extensibles pour retenir les manches, fausses barbes, faux cheveux, fausses moustaches, barrettes à cheveux, bonnets pour la coloration des cheveux, bigoudis autres que des outils à main non électriques, papiers à friser, épingles à friser, extensions de cheveux, pinces à cheveux
[barrettes], filets à cheveux, ornements pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes à cheveux, bandeaux pour les cheveux, pièces thermocollantes pour la réparation d’articles textiles, cheveux humains, aiguilles à tricoter, pelotes à épingles, rênes pour guider les enfants, boîtes à couture, dés à coudre, boucles de chaussures, œillets de chaussures, fermetures de chaussures, lacets de chaussures, ornements de chaussures, passementerie pour vêtements, pinces à pantalon pour cyclistes, perruques, fermetures à glissière, fermetures à glissière pour sacs, fermetures à glissière, fermetures à glissière pour sacs, tapis, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres matériaux pour le revêtement de sols existants, tentures murales [non textiles], tapis de bain, dalles de moquette, tentures murales décoratives non en matières textiles, paillassons, revêtements de sol, tapis antidérapants, papier peint textile, revêtements de sol en vinyle, papier peint, carreaux de sol, revêtements muraux et de plafond, nattes, gazon artificiel, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, jouets, poupées et accessoires pour poupées, jouets en peluche, hochets, toupies, blocs de construction [jouets], figurines d’action [jouets], véhicules jouets, voitures, vélos, trottinettes et tricycles, structures de construction [jouets] et pistes pour véhicules [jouets], animaux jouets, ensembles de jeu et mallettes de jeu, modèles réduits [jouets], pistolets jouets, jeux, puzzles, déguisements étant des jouets pour enfants, mobiles [jouets], véhicules jouets à enfourcher, jouets à enfourcher, meubles jouets, instruments de musique jouets, poussettes et landaus jouets, jouets d’eau et de bain, jouets gonflables, jouets d’eau gonflables, pelles, fourches, bêches, râteaux et seaux jouets, équipement de jardinage [jouets], maisons de poupées, appareils ménagers [jouets], outils à main [jouets] et établis [jouets], aliments [jouets], talkies-walkies [jouets] et équipements de communication [jouets], jouets d’activités électroniques, appareils de jeux électroniques portatifs, jouets à bascule, jouets pour bébés pendant que

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articles pour la dentition, tentes de jeu, horloges jouets, téléphones jouets, lecteurs de CD jouets, radios jouets, appareils photo jouets, ordinateurs jouets, lecteurs MP3 jouets, jouets pour apprendre à compter et l’alphabet, jouets à tirer et à pousser, trampolines, piscines jouets (de natation), pataugeoires et toboggans aquatiques, jouets éducatifs, jouets éducatifs pour l’enseignement des couleurs, des formes, des mots, des chiffres, des sons et des phrases, maisons de jeu, jouets musicaux, tapis d’éveil, couettes et tapis de jeu, balançoires pour bébés, jouets de dessin, machines d’amusement, machines de jeux vidéo d’arcade, appâts de pêche artificiels, neige artificielle pour arbres de Noël, sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf, skis, procédés de queues de billard, amorces pour pistolets [jouets], craie pour queues de billard, pieds de sapins de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, confettis, sacs de cricket, vélos d’exercice (rouleaux pour vélos stationnaires), hameçons, flotteurs de pêche, machines de jeux de hasard, sacs de golf, sacs de golf, avec ou sans roues, manettes de jeu pour jeux vidéo, dévidoirs de cerfs-volants, chapeaux de fête en papier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, amandes moulues, aloe vera préparé pour la consommation humaine, anchois, purée de pommes, lard, haricots, conservés, boudin noir, bouillon, concentrés de bouillon, beurre, crème au beurre, caviar, charcuterie, fromage, palourdes [non vivantes], beurre de cacao, beurre de coco, noix de coco râpée, graisse de coco, huile de coco, compotes, lait condensé, huile de maïs, sauce aux canneberges [compote], écrevisses (non vivantes), crème [produits laitiers], croquettes, crustacés (non vivants), caillé, dattes, nids d’oiseaux comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles, filets de poisson, farine de poisson pour la consommation humaine, mousses de poisson, poisson (non vivant), poisson, conservé, fruits congelés, aliments à grignoter à base de fruits, zestes de fruits, fruits, conservés, salades de fruits, gibier (non vivant), gélatine, cornichons, confiture de gingembre, jambon, harengs, houmous [pâte de pois chiches], gelées, gelées de fruits, kéfir [boisson lactée], saindoux pour l’alimentation, lentilles, conservées, foie, pâté de foie, homards (non vivants), margarine, marmelade, gelées de viande, viande, conservée, produits laitiers, champignons, conservés, moules (non vivantes), fruits à coque (préparés), huile d’olive pour l’alimentation, olives (conservées), oignons (conservés), huîtres (non vivantes), huile de palmiste pour l’alimentation, huile de palme pour l’alimentation, beurre de cacahuètes, cacahuètes (transformées), pois, conservés, pickles, porc, chips de pommes de terre, flocons de pommes de terre, volaille (non vivante), œufs en poudre, crevettes (non vivantes), préparations pour faire du bouillon, préparations pour faire de la soupe, ail conservé, œufs de poisson transformés, graines transformées, raisins secs, huile de colza pour l’alimentation, présure, ryazhenka [lait cuit fermenté], poisson salé, viandes salées, choucroute, saucisses, extraits d’algues pour l’alimentation, huile de sésame, fruits de mer (non vivants), crevettes (non vivantes), soupes, fèves de soja conservées pour l’alimentation, lait de soja [succédané du lait], suif pour l’alimentation, tahini
[pâte de graines de sésame], tofu, purée de tomates, tripes, truffes conservées, jus de légumes pour la cuisine, préparations pour soupes de légumes, légumes cuits, légumes séchés, légumes conservés, légumes en conserve, lactosérum, crème fouettée, blanc d’œufs, yaourt, jaune d’œufs, préparations à base de soja, soupes et produits pour soupes sous forme de poudre ou liquide, préparations pour faire de la soupe sous forme de poudre ou liquide, milk-shakes, lait en poudre pour produits alimentaires, viandes séchées, poisson séché, desserts au yaourt, yaourts à boire, produits laitiers, produits à base de fromage, plats préparés, en-cas et desserts, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sucre, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace, piment de la Jamaïque, confiseries aux amandes, pâte d’amandes, anis,

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préparations aromatiques à usage alimentaire, café artificiel, levure chimique, bicarbonate de soude, farine d’orge, farine de haricots, propolis, vinaigre de bière, liants pour crèmes glacées, pain, petits pains, chapelure, brioches, glaçage pour gâteaux, poudre pour gâteaux, bonbons, câpres, barres de céréales, amuse-gueules à base de céréales, préparations à base de céréales, cheeseburgers [sandwichs], gomme à mâcher, chips [produits à base de céréales], boissons à base de chocolat, mousses au chocolat, cacao, boissons à base de cacao, café, boissons à base de café, condiments, biscuits, sel de cuisine, flocons de maïs, farine de maïs, couscous [semoule], crackers, crème anglaise, mousses de dessert
[confiserie], pâte, sauces pour salades, arômes, autres que les huiles essentielles, yaourt glacé [glaces de confiserie], herbes de jardin, conservées [assaisonnements], gingembre [épice], pain d’épices, glucose à usage culinaire, additifs de gluten à usage culinaire, gluten préparé comme produit alimentaire, sirop doré, glaçage pour jambon, barres de céréales hyperprotéinées, miel, crème glacée, glace pour rafraîchir, glace naturelle ou artificielle, thé glacé, infusions (non médicinales), ketchup [sauce], pastilles
[confiserie], massepain, mayonnaise, sauces pour viandes, tourtes à la viande, muesli, édulcorants naturels, plats préparés à base de nouilles, nouilles, noix de muscade, aliments à base d’avoine, flocons d’avoine, farine d’avoine, sucre de palme, crêpes, pâtes, sauce pour pâtes, pâtés, pâtisserie, confiseries à base d’arachides, poivre, bonbons à la menthe poivrée, poivrons [assaisonnements], pesto [sauce], tartes, pizzas, pop-corn, pralines, puddings, quiches, raviolis, relish [condiment], galettes de riz, gelée royale, biscottes, sagou, sandwichs, sauces [condiments], assaisonnements, semoule, sorbets [glaces], sauce soja, spaghetti, rouleaux de printemps, sucre, sushi, tacos, tapioca, tartes, thé, boissons à base de thé, agents épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, sauce tomate, tortillas, curcuma à usage alimentaire, café non torréfié, vinaigre, gaufres, farine de blé, germes de blé pour la consommation humaine, levure, confiserie, confiserie non médicinale, confiserie congelée, confiserie à base de sucre, chocolat, confiseries au chocolat, confiserie sous forme congelée, barres de confiserie, pastilles, pastilles, bonbons, sucettes glacées, chocolats, biscuits, gâteaux, pâtisseries, gaufrettes, amuse-gueules à base de riz, amuse-gueules à base de blé, amuse-gueules à base de nouilles, crèmes glacées et produits à base de crème glacée, confiseries et desserts réfrigérés et congelés, thé froid, produits agricoles, horticoles et forestiers, grains et semences bruts et non transformés, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, animaux vivants, aliments pour animaux, malt, orge, haricots frais, betteraves, baies, fruits frais, boissons pour animaux de compagnie, aliments pour oiseaux, son, son mouillé pour la consommation animale, animaux d’élevage, bulbes, arbustes, semences de céréales non transformées, châtaignes, racines de chicorée, chicorée [salade], arbres de Noël, agrumes, fèves de cacao brutes, coque de noix de coco, noix de coco, écrevisses, crustacés, concombres, biscuits pour chiens, appâts de pêche (vivants), fleurs naturelles, herbes de jardin fraîches, grains [céréales], raisins frais, poireaux frais, citrons frais, lentilles fraîches, laitues, maïs, malt pour la brasserie et la distillation, champignons, moules, avoine, tourteaux, olives, oignons, légumes, oranges, poires, myrtilles, prunes, pêches, nectarines, cerises, kiwis, céleri, betteraves, poivrons, avocats, champignons, tomates, laitues, panais, asperges, choux de Bruxelles, choux, choux verts de printemps, courgettes, ail, patates douces, semences de plantes, plantes, plantes séchées pour la décoration, pommes de terre, volailles vivantes, rhubarbe, riz non transformé, jeunes pousses, sésame, fruits de mer, épinards, canne à sucre, blé, germes de blé pour la consommation animale, copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, couronnes de fleurs naturelles, fourrage pour animaux, litière pour animaux, gazon naturel, noix fraîches, bières, eaux minérales et gazeuses

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réseaux, et réseaux de communications électroniques, matériel de réalité virtuelle, casques de réalité virtuelle et lunettes de réalité virtuelle.

Classe 38 : Diffusion en continu (streaming) de matériel audio, visuel et audiovisuel via l’internet et les réseaux sans fil ; transmissions de vidéo à la demande ; services de radiodiffusion, à savoir, services de radiodiffusion audio numérique fournis via un réseau de communications mondial ; transmission de programmes de télévision, de films et d’autres contenus audiovisuels sur l’internet ; services de radiodiffusion, de transmission et de diffusion en continu par abonnement et à la carte au moyen de réseaux de télécommunications, de réseaux informatiques, de l’internet, de satellites, de réseaux de communications sans fil, de la télévision et du câble ; fourniture d’accès à des bases de données, des programmes vidéo et audio ; services d’information, de conseil et de consultation relatifs à tout ce qui précède.

Classe 41 : Développement, production et distribution de programmes de télévision, de films cinématographiques et de contenus de divertissement multimédia ; location et présentation de programmes de télévision en cours, de films cinématographiques et de contenus de divertissement multimédia, le tout dans les domaines de la comédie, du drame, du divertissement pour enfants, du documentaire, de la musique, de la santé, de la forme physique et du sport ; fourniture de programmes de télévision, audio, vidéo et de diffusion sur le web en cours dans les domaines de la comédie, du drame, du divertissement pour enfants, du documentaire, de la musique, de la santé, de la forme physique et du sport ; fourniture de guides interactifs pour la recherche, la sélection, l’enregistrement et l’archivage de programmes de télévision, de films cinématographiques et d’autres contenus de divertissement multimédia.

Classe 42 : Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la diffusion en continu de contenus audio, visuels et multimédias sous forme de programmes de télévision, de films, de musique, de vidéos, de sports, de programmes culturels et d’actualités ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la recherche, l’accès, l’affichage, l’organisation et la recommandation de contenus audio, visuels et multimédias ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la programmation télévisuelle interactive et personnalisée et les manuels d’accompagnement distribués avec ceux-ci ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour l’accès, la visualisation et le contrôle de contenus audiovisuels en continu et statiques via des dispositifs de diffusion multimédia numérique.