EUIPO, 12 février 2026, n° W01883440

EUIPO 12 février 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 12 févr. 2026, n° W01883440
Numéro(s) :	W01883440
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
M123
Refus d’office de protection (article 7, article 42, paragraphe 2, article 119, paragraphe 2, article 120, paragraphe 1, article 193, paragraphe 6, RMUE)
Alicante, le 12/02/2026

ASIR GROUP İHRACAT ANONİM ŞİRKETİ İKİTELLİ OSB MAH. 10.- CAD. ÖZAK HOLDİNG 34 PORTAL 7 D 5, Başakşehir İstanbul Türkiye
Votre référence: 2022/005965/MC Enregistrement international n°: 1883440 Marque:

Nom du titulaire: ASIR GROUP İHRACAT ANONİM ŞİRKETİ İKİTELLİ OSB MAH. 10.- CAD. ÖZAK HOLDİNG 34 PORTAL 7 D 5, Başakşehir İstanbul Türkiye
I. Résumé des faits
Le 09/12/2025, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels le refus provisoire a été émis étaient les suivants:

Classe 20 Meubles, en tout type de matériau; matelas; oreillers; matelas et coussins pneumatiques, non à usage médical, lits d’eau; miroirs; ruches, rayons de miel artificiels et sections de bois pour rayons de miel; chaises à bascule pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour bébés; tableaux d’affichage, cadres pour images et peintures, plaques d’identité, bracelets d’identification en plastique, plaques nominatives, étiquettes d’identification, en bois ou matières synthétiques, récipients d’emballage en bois ou en matières plastiques, tonneaux non métalliques pour le transport ou le stockage; barils, fûts de stockage, réservoirs, boîtes, conteneurs de stockage, conteneurs de transport, coffres, palettes de chargement et fermetures pour les produits précités, en bois ou en matières plastiques; petits articles de quincaillerie en bois ou en matières synthétiques compris dans cette classe, ferrures de meubles, en bois ou en matières synthétiques, mécanismes d’ouverture et de fermeture en bois ou en matières synthétiques; ornements et articles décoratifs en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d’abeille, plastique ou plâtre, à savoir figurines, décorations de Noël murales, sculptures, trophées; paniers, non métalliques, paniers de pêche; niches, nichoirs et lits pour animaux de compagnie; échelles portables et mobiles
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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escaliers d’embarquement en bois ou matières synthétiques; rideaux en bambou, stores d’intérieur à enroulement [pour l’intérieur], stores d’intérieur à lamelles, stores d’intérieur verticaux, rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses de rideaux, tringles à rideaux; cales de roues non métalliques.

Classe 24 Tissus textiles tissés ou non tissés; articles textiles à usage domestique, non compris dans d’autres classes: rideaux, couvre-lits, draps (textiles), taies d’oreiller, couvertures, édredons, serviettes; drapeaux, fanions, étiquettes en matières textiles; langes; sacs de couchage pour le camping.

Classe 27 Tapis, carpettes, paillassons; tapis de prière; linoléum, gazon artificiel, linoléum pour revêtement de sols; tapis de gymnastique; papiers peints, tentures murales non en matières textiles.

Classe 35 Mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir, meubles, en tout type de matériau, matelas, oreillers, matelas et coussins pneumatiques, non à usage médical, lits d’eau, miroirs, ruches, rayons de miel artificiels et sections de bois pour rayons de miel, chaises à bascule pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour bébés, tableaux d’affichage, cadres pour images et peintures, plaques d’identité, bracelets d’identification, plaques nominatives, étiquettes d’identification, en bois ou matières synthétiques, récipients d’emballage en bois ou en matières plastiques, tonneaux pour le transport ou le stockage, barils, fûts de stockage, réservoirs, boîtes, conteneurs de stockage, conteneurs de transport, coffres, palettes de chargement et fermetures pour les produits précités, en bois ou en matières plastiques, petits articles de quincaillerie en bois ou matières synthétiques compris dans cette classe, ferrures de meubles, en bois ou matières synthétiques, mécanismes d’ouverture et de fermeture en bois ou matières synthétiques, ornements et articles décoratifs en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d’abeille, plastique ou plâtre, à savoir figurines, décorations murales de fêtes, sculptures, trophées, paniers, non métalliques, paniers de pêche, niches, nichoirs et lits pour animaux de compagnie, échelles portables et escaliers d’embarquement mobiles en bois ou matières synthétiques, rideaux en bambou, stores d’intérieur à enroulement [pour l’intérieur], stores d’intérieur à lamelles, stores d’intérieur verticaux, rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses de rideaux, tringles à rideaux, cales de roues non métalliques, tissus textiles tissés ou non tissés, articles textiles à usage domestique, non compris dans d’autres classes, rideaux, couvre-lits, draps (textiles), taies d’oreiller, couvertures, édredons, serviettes, drapeaux, fanions, étiquettes en matières textiles, langes, sacs de couchage pour le camping, tapis, carpettes, paillassons, tapis de prière, linoléum, gazon artificiel, linoléum pour revêtement de sols, tapis de gymnastique, papiers peints, tentures murales non en matières textiles, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits, ces services pouvant être fournis par des magasins de détail, des points de vente en gros, par des moyens électroniques ou par le biais de catalogues de vente par correspondance.

Les motifs sont exposés dans la notification de refus provisoire d’office de protection, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible à l’annexe de la présente décision.

En outre, le titulaire a été invité à désigner un représentant habilité à représenter des tiers devant l’Office, conformément aux articles 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, du RMCUE.

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II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de statuer sur la base des motifs ou des preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du titulaire, tant en ce qui concerne les motifs absolus de refus que la désignation d’un représentant, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification de refus provisoire d’office de protection.

IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la protection de l’enregistrement international n° 1883440 est partiellement refusée pour l’Union européenne, à savoir pour:

Classe 20 Meubles, en toutes matières; matelas; oreillers; matelas et coussins pneumatiques, non à usage médical, lits d’eau; miroirs; ruches, rayons de ruches artificiels et sections de bois pour rayons de ruches; sièges à bascule pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour bébés; panneaux d’affichage, cadres pour tableaux et peintures, plaques d’identité, bracelets d’identification en matières plastiques, plaques nominatives, étiquettes d’identification, en bois ou matières synthétiques, récipients d’emballage en bois ou en matières plastiques, tonneaux non métalliques pour le transport ou le stockage; barils, fûts de stockage, réservoirs, boîtes, conteneurs de stockage, conteneurs de transport, coffres, palettes de chargement et fermetures pour les produits précités, en bois ou en matières plastiques; petits articles de quincaillerie en bois ou en matières synthétiques compris dans cette classe, ferrures de meubles, en bois ou en matières synthétiques, mécanismes d’ouverture et de fermeture en bois ou en matières synthétiques; ornements et articles décoratifs en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d’abeille, matières plastiques ou plâtre, à savoir figurines, décorations murales de fêtes, sculptures, trophées; paniers, non métalliques, paniers de pêche; niches, nichoirs et lits pour animaux de compagnie; échelles portables et escaliers d’embarquement mobiles en bois ou en matières synthétiques; rideaux en bambou, stores d’intérieur à enroulement [pour l’intérieur], stores d’intérieur à lamelles, stores d’intérieur verticaux, rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses de rideaux, tringles à rideaux; cales de roues non métalliques.

Classe 27 Tapis, carpettes, paillassons; tapis de prière; linoléum, gazon artificiel, linoléum pour revêtements de sol; tapis de gymnastique; papier peint, tentures murales non en matières textiles.

Classe 35 Mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits,

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à savoir, meubles, en toutes matières, matelas, oreillers, matelas et coussins pneumatiques, non à usage médical, lits d’eau, miroirs, ruches, rayons de miel artificiels et cadres en bois pour ruches, sièges à ressorts pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour bébés, panneaux d’affichage, cadres pour tableaux et peintures, plaques d’identité, bracelets d’identification, plaques nominatives, étiquettes d’identification, en bois ou matières synthétiques, récipients d’emballage en bois ou en matières plastiques, fûts pour le transport ou le stockage, tonneaux, fûts de stockage, citernes, boîtes, conteneurs de stockage, conteneurs de transport, coffres, palettes de chargement et fermetures pour les produits précités, en bois ou en matières plastiques, petits articles de quincaillerie en bois ou en matières synthétiques compris dans cette classe, ferrures de meubles, en bois ou en matières synthétiques, mécanismes d’ouverture et de fermeture en bois ou en matières synthétiques, ornements et articles décoratifs en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d’abeille, plastique ou plâtre, à savoir figurines, décorations murales de fêtes, sculptures, trophées, paniers, non métalliques, paniers de pêche, niches, nichoirs et lits pour animaux de compagnie, échelles portables et escaliers d’embarquement mobiles en bois ou en matières synthétiques, rideaux en bambou, stores à enroulement [pour l’intérieur], stores à lamelles, stores verticaux, rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses de rideaux, tringles à rideaux, cales de roues non métalliques, tissus textiles tissés ou non tissés, articles textiles à usage domestique, non compris dans d’autres classes, rideaux, couvre-lits, draps (textiles), taies d’oreiller, couvertures, édredons, serviettes, drapeaux, fanions, étiquettes en textile, langes, sacs de couchage pour le camping, tapis, carpettes, nattes, tapis de prière, linoléum, gazon artificiel, linoléum pour revêtements de sol, tapis de gymnastique, papier peint, tentures murales non textiles, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits, ces services pouvant être fournis par des magasins de détail, des points de vente en gros, par des moyens électroniques ou par le biais de catalogues de vente par correspondance.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 35 Publicité, marketing et relations publiques ; organisation d’expositions et de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires ; services de publicité, de marketing et de promotion, par exemple, distribution d’échantillons, développement de concepts publicitaires, rédaction et publication de textes publicitaires ; fonctions de bureau ; services de secrétariat ; abonnement à des journaux pour des tiers ; compilation de statistiques ; location de machines de bureau ; systématisation d’informations dans des bases de données informatiques ; réponse téléphonique pour abonnés absents ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale et conseils en affaires ; comptabilité ; services de conseils commerciaux ; recrutement de personnel, placement de personnel, agences pour l’emploi, agences d’import-export ; services de placement de personnel temporaire ; ventes aux enchères.

Enfin, veuillez noter que la présente décision est envoyée en parallèle avec la décision du 12/02/2026 concernant un refus d’office de protection (articles 33, paragraphe 4, 41, paragraphe 4, 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, et article 182 du RMCUE).

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, une déclaration écrite des

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le mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. Le recours ne sera réputé déposé qu’à la date à laquelle la taxe de recours de 720 EUR aura été acquittée.

Diego BEDON SALVADOR

OPERATIONS DEPARTMENT W110
Notification de refus provisoire partiel d’office de protection (article 5 du protocole de Madrid, règles 17, paragraphes 1 et 2, du règlement d’exécution
du protocole relatif à l’arrangement de Madrid, et article 33 du RMCUE)
Alicante, le 08/12/2025
DÉBUT DU DÉLAI: 08/12/2025 FIN DU DÉLAI: 08/02/2026 Numéro d’enregistrement international: 1883440 Marque:

Nom du titulaire: ASIR GROUP HRACAT ANON M RKETİ İ Şİ İ
La protection de la marque susmentionnée est provisoirement refusée pour l’Union européenne pour une partie des produits et services, indiqués ci-après.

I. Motifs
L’Office a examiné votre enregistrement international désignant l’Union européenne afin de s’assurer qu’il ne relève d’aucun des motifs de refus établis à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque figurative « ».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il est dépourvu de tout caractère distinctif pour les produits et services pour lesquels la protection est demandée.

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Les produits et services pour lesquels cette opposition est soulevée sont :

Classe 20 Meubles, en tout genre de matériaux ; Matelas ; Oreillers ; Matelas et coussins pneumatiques, non à usage médical, lits d’eau ; Miroirs ; Ruches, rayons de miel artificiels et sections de bois pour rayons de miel ; Chaises à bascule pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour bébés ; Panneaux d’affichage, cadres pour images et peintures, plaques d’identité, bracelets d’identification en matières plastiques, plaques nominatives, étiquettes d’identification, en bois ou matières synthétiques, récipients d’emballage en bois ou en matières plastiques, tonneaux non métalliques pour le transport ou le stockage ; Fûts, fûts de stockage, réservoirs, boîtes, conteneurs de stockage, conteneurs de transport, coffres, palettes de chargement et fermetures pour les produits précités, en bois ou en matières plastiques ; Petits articles de quincaillerie en bois ou matières synthétiques compris dans cette classe, ferrures de meubles, en bois ou matières synthétiques, mécanismes d’ouverture et de fermeture en bois ou matières synthétiques ; Ornements et articles décoratifs en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d’abeille, matières plastiques ou plâtre, à savoir figurines, décorations murales de fêtes, sculptures, trophées ; Paniers, non métalliques, paniers de pêche ; Niches, nichoirs et lits pour animaux de compagnie ; Échelles portables et escaliers d’embarquement mobiles en bois ou matières synthétiques ; Rideaux en bambou, stores d’intérieur à enroulement [pour l’intérieur], stores d’intérieur à lamelles, stores d’intérieur verticaux, rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses de rideaux, tringles à rideaux ; Cales de roues non métalliques.

Classe 24 Tissus textiles tissés ou non tissés ; Articles textiles à usage domestique, non compris dans d’autres classes : rideaux, couvre-lits, draps (textiles), taies d’oreiller, couvertures, édredons, serviettes ; Drapeaux, fanions, étiquettes en matières textiles ; Langes ; Sacs de couchage pour le camping.

Classe 27 Tapis, carpettes, paillassons ; Tapis de prière ; Linoléum, gazon artificiel, linoléum pour revêtement de sols ; Tapis de gymnastique ; Papiers peints, tentures murales non en matières textiles.

Classe 35 Fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir, meubles, en tout genre de matériaux, matelas, oreillers, matelas et coussins pneumatiques, non à usage médical, lits d’eau, miroirs, ruches, rayons de miel artificiels et sections de bois pour rayons de miel, chaises à bascule pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour bébés, panneaux d’affichage, cadres pour images et peintures, plaques d’identité, bracelets d’identification, plaques nominatives, étiquettes d’identification, en bois ou matières synthétiques, récipients d’emballage en bois ou en matières plastiques, tonneaux pour le transport ou le stockage, fûts, fûts de stockage, réservoirs, boîtes, conteneurs de stockage, conteneurs de transport, coffres, palettes de chargement et fermetures pour

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les produits précités, en bois ou en matières plastiques, petits articles de quincaillerie en bois ou en matières synthétiques compris dans cette classe, ferrures de meubles, en bois ou en matières synthétiques, mécanismes d’ouverture et de fermeture en bois ou en matières synthétiques, objets d’ornement et décoratifs en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d’abeille, matières plastiques ou plâtre, à savoir figurines, décorations de fêtes murales, sculptures, trophées, paniers non métalliques, paniers de pêche, niches, nichoirs et lits pour animaux de compagnie, échelles portables et escaliers d’embarquement mobiles en bois ou en matières synthétiques, rideaux en bambou, stores d’intérieur à enroulement [pour l’intérieur], stores d’intérieur à lamelles, stores d’intérieur verticaux, rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses de rideaux, tringles à rideaux, cales de roues non métalliques, tissus textiles tissés ou non tissés, articles textiles à usage domestique, non compris dans d’autres classes, rideaux, couvre-lits, draps (textiles), taies d’oreiller, couvertures, édredons, serviettes, drapeaux, fanions, étiquettes en textile, langes, sacs de couchage pour le camping, tapis, carpettes, paillassons, tapis de prière, linoléum, gazon artificiel, linoléum pour revêtements de sol, tapis de gymnastique, papiers peints, tentures murales non textiles, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits, ces services pouvant être fournis par des magasins de détail, des points de vente en gros, par des moyens électroniques ou par le biais de catalogues de vente par correspondance.

Absence de caractère distinctif

Le caractère distinctif d’une marque est apprécié en fonction des produits ou services pour lesquels la protection est demandée et de la perception du public pertinent. En l’espèce, le consommateur francophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : le Lieu Essentiel où l’on vit.

La signification susmentionnée des mots « L’Essentiel Maison », contenus dans la marque, est/sont étayée(s) par les références de dictionnaire suivantes :

L forme abrégée de l’article défini français « THE »
LE « Déterminant défini d’un groupe nominal, dont il indique le genre et le nombre : L’homme est mortel. La voiture démarre. » (informations extraites du dictionnaire Larousse en ligne le 08/12/2025 à l’adresse https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/le/46514).

Traduction fournie par l’Office : Un déterminant qui définit un groupe nominal, indiquant son genre et son nombre : L’homme est mortel. La voiture démarre.

ESSENTIEL « 1. Qui est indispensable pour que quelque chose existe : L’air est essentiel à la vie. Synonymes : constitutif – foncier – intrinsèque – vital » (informations extraites du dictionnaire Larousse en ligne le 08/12/2025 à l’adresse https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/essentiel/31103).

Traduction fournie par l’Office : 1. Quelque chose qui est essentiel pour que quelque chose d’autre existe : L’air est essentiel à la vie. Synonymes : constitutif – fondamental – intrinsèque – vital.

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MAISON '3. Logement où l’on habite ; son aménagement : Venez dîner à la maison. Synonymes : chez-soi – foyer – gîte – intérieur – logis – nid – toit’ (information extraite du dictionnaire Larousse en ligne le 08/12/2025 à l’adresse https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/maison/48725).

Traduction fournie par l’Office : 3. Lieu où l’on habite ; son aménagement : Venez dîner chez nous. Synonymes : chez-soi – foyer – gîte – intérieur – logis – nid – toit.

'Habitation, logement (qu’il s’agisse ou non d’un bâtiment entier). demeure, domicile, foyer, logis ; appartement. Les clés de la maison. À la maison : chez soi. Rentrer à la maison. ➙ bercail. S’occuper de la maison, y faire les tâches domestiques.' (information extraite du dictionnaire LeRobert en ligne le 08/12/2025 à l’adresse https://dictionnaire.lerobert.com/definition/maison).

Traduction fournie par l’Office : Habitation, logement (qu’il s’agisse ou non d’un bâtiment entier). demeure, domicile, foyer, logis ; appartement. Les clés de la maison. À la maison : chez soi. Rentrer à la maison. ➙ bercail. S’occuper de la maison, y faire les tâches domestiques.

Le public pertinent percevrait simplement le signe ' ' comme fournissant l’information purement laudative selon laquelle les produits et services offerts constituent ce qui est essentiel pour la maison, c’est-à-dire des articles fondamentaux ou indispensables pour équiper, meubler et décorer un foyer. En ce qui concerne les produits des classes 20, 24 et 27 — tels que les meubles, les matelas, les oreillers, les miroirs, les objets décoratifs, les stores d’intérieur, les rideaux, le linge de lit, les serviettes, les tapis, les carpettes et les revêtements muraux — le signe sera compris comme louant ces produits en tant qu’éléments de base, vitaux ou indispensables pour toute maison. De même, pour les services de la classe 35, le signe sera perçu comme indiquant que les services regroupent ou proposent une sélection organisée de produits essentiels pour la maison, facilitant ainsi la capacité du consommateur à trouver et à acheter facilement de tels articles ménagers de base.

Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une indication d’origine commerciale, mais simplement une information laudative qui sert à mettre en évidence des aspects positifs des produits et services, à savoir qu’ils concernent ou offrent des articles essentiels pour la maison.

Bien que le signe contienne certains éléments stylisés, consistant en l’utilisation d’une police de caractères de style manuscrit et d’un soulignement, ces éléments ne sont pas susceptibles de transmettre une impression immédiate et durable que le consommateur pertinent retiendra. La stylisation graphique globale du signe est plutôt banale et ne transmet aucune signification conceptuelle pour le public pertinent qui détournerait son attention du message descriptif donné par les éléments verbaux facilement lisibles de la marque demandée.

Par conséquent, le signe en question est dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

L’Office est conscient de la déficience de classification soulevée le 31/10/2025, concernant le manque de clarté et de précision dans les classes 20 et 35. Cependant, cela n’a aucune incidence sur la présente objection, car la signification laudative du signe s’applique toujours à ces produits et services.

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indépendamment de la clarification en attente.

II. Représentation
Le titulaire de l’enregistrement international est tenu d’être représenté devant l’Office par un praticien du droit ou un représentant professionnel habilité à représenter des tiers devant l’EUIPO (articles 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, du RMUE). La protection de l’enregistrement international pour l’Union européenne sera refusée en partie si un représentant n’est pas désigné dans le délai indiqué ci-après.
III. Délai
Le titulaire de l’enregistrement international se voit impartir un délai de deux mois pour surmonter les motifs de refus indiqués au point I ci-dessus et pour satisfaire aux exigences indiquées au point II ci-dessus. Ce délai commencera à courir le jour où l’Office émet la présente notification (article 193, paragraphes 2, 3 et 4, du RMUE). Toute réponse à la présente communication doit être adressée uniquement à l’EUIPO.

Si aucune réponse n’est envoyée dans le délai imparti, l’Office rendra une décision susceptible de recours refusant en partie la protection de l’enregistrement international pour l’Union européenne, à savoir pour:
Classe 20 Meubles, en tout type de matériaux; matelas; oreillers; matelas et coussins pneumatiques, non à usage médical, lits d’eau; miroirs; ruches, rayons de miel artificiels et sections de bois pour rayons de miel; transats à ressorts pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour bébés; panneaux d’affichage, cadres pour images et tableaux, plaques d’identité, bracelets d’identification en matières plastiques, plaques nominatives, étiquettes d’identification, en bois ou matières synthétiques, récipients d’emballage en bois ou en matières plastiques, tonneaux non métalliques pour le transport ou le stockage; fûts, tambours de stockage, réservoirs, boîtes, conteneurs de stockage, conteneurs de transport, coffres, palettes de chargement et fermetures pour les produits précités, en bois ou en matières plastiques; petits articles de quincaillerie en bois ou en matières synthétiques compris dans cette classe, ferrures de meubles, en bois ou en matières synthétiques, mécanismes d’ouverture et de fermeture en bois ou en matières synthétiques; ornements et articles décoratifs en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d’abeille, matières plastiques ou plâtre, à savoir figurines, ornements de fêtes pour murs, sculptures, trophées; paniers, non métalliques, paniers de pêche; niches pour chiens, nichoirs et lits pour animaux de compagnie; échelles portables et escaliers d’embarquement mobiles en bois ou en matières synthétiques; rideaux en bambou, stores à enroulement [pour l’intérieur], stores à lamelles [pour l’intérieur], stores verticaux [pour l’intérieur], rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses de rideaux, tringles à rideaux; cales de roues non métalliques.

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sacs de couchage pour le camping.

Classe 27 Tapis, carpettes, nattes ; tapis de prière ; linoléum, gazon artificiel, linoléum pour revêtement de sols ; tapis de gymnastique ; papier peint, tentures murales non en matières textiles.

Classe 35 Mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et de services ; le rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir, meubles, faits de tout type de matériau, matelas, oreillers, matelas et coussins pneumatiques, non à usage médical, lits d’eau, miroirs, ruches, rayons de miel artificiels et sections de bois pour rayons de miel, chaises à bascule pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour bébés, panneaux d’affichage, cadres pour images et peintures, plaques d’identité, bracelets d’identification, plaques nominatives, étiquettes d’identification, en bois ou matières synthétiques, récipients d’emballage en bois ou en matières plastiques, tonneaux à usage de transport ou de stockage, barils, fûts de stockage, réservoirs, boîtes, conteneurs de stockage, conteneurs de transport, coffres, palettes de chargement et fermetures pour les produits précités, en bois ou en matières plastiques, petits articles de quincaillerie en bois ou en matières synthétiques compris dans cette classe, ferrures de meubles, en bois ou en matières synthétiques, mécanismes d’ouverture et de fermeture en bois ou en matières synthétiques, ornements et articles décoratifs en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d’abeille, plastique ou plâtre, à savoir figurines, ornements de fêtes pour murs, sculptures, trophées, paniers, non métalliques, paniers de pêche, niches, nichoirs et lits pour animaux de compagnie, échelles portables et escaliers d’embarquement mobiles en bois ou en matières synthétiques, rideaux en bambou, stores d’intérieur à enroulement [pour intérieurs], stores d’intérieur à lamelles, stores d’intérieur verticaux, rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses de rideaux, tringles à rideaux, cales de roues non métalliques, tissus textiles tissés ou non tissés, articles textiles à usage domestique, non compris dans d’autres classes, rideaux, couvre-lits, draps (textiles), taies d’oreiller, couvertures, courtepointes, serviettes, drapeaux, fanions, étiquettes en textile, langes, sacs de couchage pour le camping, tapis, carpettes, nattes, tapis de prière, linoléum, gazon artificiel, linoléum pour revêtement de sols, tapis de gymnastique, papier peint, tentures murales non en matières textiles, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits, ces services pouvant être fournis par des magasins de détail, des points de vente en gros, par des moyens électroniques ou par le biais de catalogues de vente par correspondance.

L’enregistrement international désignant l’Union européenne peut être poursuivi pour les produits et services non affectés par ce refus provisoire d’office, à savoir :

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autres; compilation de statistiques; location de machines de bureau; systématisation de données dans des bases de données informatiques; réponse téléphonique pour abonnés absents; gestion des affaires commerciales, administration commerciale et conseils en affaires commerciales; comptabilité; services de conseils commerciaux; recrutement de personnel, placement de personnel, agences de placement, agences d’import-export; services de placement de personnel temporaire; organisation de ventes aux enchères.

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de la présente communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en mentionnant votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander un « rappel » et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Diego BEDON SALVADOR Examinateur