EUIPO, 5 mai 2026, n° W01886360

EUIPO 5 mai 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 5 mai 2026, n° W01886360
Numéro(s) :	W01886360
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS M123
Décision sur le caractère distinctif intrinsèque d’un enregistrement international désignant l’Union européenne (articles 7 et 182 RMUE)
Alicante, le 05/05/2026

CMS CAMERON MCKENNA NABARRO OLSWANG POSNIAK I BEJM SP.K. Varso Tower Chmielna 69 00-801 Warsaw POLONIA
Votre référence : NR1657.00738 Numéro d’enregistrement international : 1886360 Marque : WHERE THE WORLD TALKS SECURITY Nom du titulaire : RSA Conference LLC 28 Geary Street, Suite 1650 #1500 San Francisco CA 94108 United States
I. Exposé des faits
Le 22/12/2025, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée était dépourvue de tout caractère distinctif.
Les produits et services pour lesquels le refus provisoire a été émis étaient les suivants :

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Classe 35 Fourniture d’opportunités de réseautage commercial pour des particuliers dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture d’informations commerciales, d’actualités et de commentaires dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; services de réseautage commercial en ligne pour professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 41 Services d’éducation, à savoir, organisation de conférences dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture d’informations éducatives, d’actualités et de commentaires dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture d’articles de blog non téléchargeables en ligne et de vidéos non téléchargeables, de présentations éducatives et de podcasts non téléchargeables via un site web, dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; services d’éducation, à savoir, fourniture de sessions, de cours et de programmes de formation dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; services d’éducation, à savoir, fourniture de sessions virtuelles, de cours et de programmes de formation dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne sous forme d’articles, de livres électroniques, de rapports de recherche et de livres blancs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture de reconnaissance et d’incitations sous forme de récompenses pour démontrer l’excellence dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture de formations pour la certification dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; octroi de diplômes et de certifications éducatifs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture de services de préparation à des examens éducatifs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; organisation et conduite de conférences commerciales à des fins commerciales dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, de la génération de prospects

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activités de génération de prospects et sécurité des données ; organisation et conduite de conférences commerciales virtuelles en ligne dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 42 Services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne permettant aux utilisateurs enregistrés de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des services de réseaux sociaux dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 45 Services de réseaux sociaux en ligne pour professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes :

• Les consommateurs anglophones, tant moyens (par exemple en relation avec les services éducatifs) que professionnels (par exemple dans le domaine des affaires), comprendraient le signe comme ayant la signification suivante : l’endroit où tout le monde discute des mesures qui sont prises pour protéger quelque chose.

• La signification susmentionnée des mots « WHERE THE WORLD TALKS SECURITY », dont la marque est composée, était étayée par les références de dictionnaire suivantes :

o https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/where
o https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/world
o https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/talk
o https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/security (Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification de refus provisoire d’office de protection).

• Le public pertinent percevrait simplement le signe « WHERE THE WORLD TALKS SECURITY » comme un slogan promotionnel et laudatif, dont la fonction est de communiquer une déclaration de valeur soulignant le dialogue, l’échange et la coopération dans le domaine de la sécurité. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une quelconque indication d’origine commerciale. Il ne verra rien au-delà d’informations promotionnelles qui servent simplement à mettre en évidence les aspects positifs des produits et services, à savoir qu’ils se positionnent comme un forum central ou de premier plan dans le domaine de la (cyber)sécurité, comme le suggère la référence à « the world ».

• Les publications électroniques téléchargeables, vidéos, présentations et podcasts de la classe 9, ainsi que la fourniture d’informations éducatives, d’actualités et de commentaires,

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les articles et vidéos de blog en ligne non téléchargeables, les présentations éducatives et les podcasts, ainsi que les publications électroniques téléchargeables de la classe 41 concernent la (cyber)sécurité.

• La fourniture d’informations commerciales, d’actualités et de commentaires de la classe 35 est liée au domaine de la (cyber)sécurité.

• Les applications logicielles téléchargeables de la classe 9 sont destinées à l’accès et à la réception de contenus relatifs aux informations de (cyber)sécurité.

• Les services de réseautage commercial, en ligne et hors ligne, de la classe 35, les services de réseaux sociaux en ligne de la classe 45, et la création de communautés en ligne de la classe 42, pour des personnes du monde entier afin de discuter de la cybersécurité.

• Les services éducatifs, y compris l’organisation et la conduite de conférences, la formation pour la certification, les programmes de reconnaissance et d’incitation sous forme de récompenses, l’octroi de diplômes et de certificats d’études, et la fourniture de préparation aux tests éducatifs de la classe 41, sont fournis par une institution qui rassemble des personnes du monde entier pour discuter, enseigner ou apprendre la (cyber)sécurité.

• En outre, en plus des domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques et de la sécurité des données, tous les produits et services relèvent également du domaine des données marketing et des activités de génération de prospects, qui sont étroitement liés à la cybersécurité. Les équipes marketing collectent, stockent, traitent et partagent des données personnelles et commerciales précieuses, faisant de ces activités une cible fréquente pour les cyberattaques ; elles sont donc également importantes dans le domaine de la cybersécurité.

• Par conséquent, le signe est dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire a présenté ses observations le 18/02, qui peuvent être résumées comme suit :

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de premier plan».

3. Il est évident que tous les habitants de la terre ne seront pas des utilisateurs des produits et services pertinents, mais il véhicule le message distinctif et l’idée nouvelle concernant la nature des services du titulaire, à savoir qu’il sert de plateforme mondiale prééminente pour le dialogue sur la sécurité.

4. «WHERE THE WORLD TALKS» n’est pas une manière banale ou ordinaire de décrire une entreprise dans le secteur de la sécurité. Cette expression figurative et quelque peu hyperbolique requiert une interprétation mentale. Bien que le mot «SECURITY» se rapporte au domaine dans lequel le titulaire opère, le slogan dans son ensemble ne décrit aucune qualité spécifique, destination ou autre caractéristique des services, mais une déclaration de positionnement abstraite des aspirations et de l’identité de marque du titulaire. La marque doit être considérée comme incitant à la réflexion ou tout au plus allusive.

5. La marque du titulaire est analogue à l’affaire C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, dans laquelle la marque a été jugée comme étant perçue comme imaginative, surprenante et inattendue.

6. L’Office a récemment accepté la marque similaire EUTM n° 01883823 – «WHERE THE WORLD CHECKS OUT» pour des produits et services liés aux paiements dans un processus d’achat en ligne.

7. L’UKIPO a accepté la marque en tant qu’IR WO000001886360.

8. La marque a acquis un caractère distinctif par l’usage – demande subsidiaire.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur les motifs ou les preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

Après avoir dûment pris en considération les arguments du titulaire, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus.

«L’enregistrement d’une marque qui est constituée de signes ou d’indications également utilisés comme slogans publicitaires, indications de qualité ou incitations à l’achat des produits ou services couverts par cette marque n’est pas exclu en tant que tel en raison d’un tel usage» (04/10/2001, C-517/99, Bravo, EU:C:2001:510, point 40). «En outre, il n’y a pas lieu d’appliquer aux slogans des critères plus stricts que ceux applicables aux autres types de signes» (11/12/2001, T-138/00, Das Prinzip der Bequemlichkeit, EU:T:2001:286, point 44).

Bien que les critères d’appréciation du caractère distinctif soient les mêmes pour les différentes catégories de marques, il peut apparaître, lors de l’application de ces critères, que le public pertinent ne perçoit pas nécessairement chaque catégorie de la même manière et que, par conséquent, il peut s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif pour certaines catégories de marques que pour d’autres (29/04/2004, C-456/01 P & C-457/01 P, Tabs (3D), EU:C:2004:258, point 38).

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De plus, il est de jurisprudence constante que la perception d’une marque par le public pertinent est influencée par son niveau d’attention, lequel est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (05/03/2003, T-194/01, Soap device, EU:T:2003:53, § 42 ; et 03/12/2003, T-305/02, Bottle, EU:T:2003:328, § 34).

Un signe, tel qu’un slogan, qui remplit des fonctions autres que celle d’une marque au sens traditionnel du terme « n’est distinctif aux fins de l’article 7, paragraphe 1, sous b), [RMUE] que s’il peut être perçu immédiatement comme une indication de l’origine commerciale des produits ou des services en cause, de manière à permettre au public pertinent de distinguer, sans aucune possibilité de confusion, les produits ou les services du titulaire de la marque de ceux d’une origine commerciale différente » (05/12/2002, T-130/01, Real People, Real Solutions, EU:T:2002:301,
§ 20 ; 03/07/2003, T-122/01, Best Buy, EU:T:2003:183, § 21).

Consommateurs pertinents
Le titulaire a fait valoir que les produits et services ciblent des professionnels spécialisés mais qui, en même temps, recherchent des opportunités d’élargir leurs connaissances et leur compréhension des mesures et outils pris pour préserver la sécurité des ressources numériques.

Alors que certains des produits et services sont clairement destinés au public professionnel, tels que les « services de réseautage commercial en ligne pour les professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects clients et de la sécurité des données » de la classe 35. D’autres produits et services ciblent à la fois les consommateurs moyens et les consommateurs professionnels, par exemple, les publications électroniques téléchargeables (classe 9) et les services d’éducation dans le domaine des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information et de la sécurité électronique peuvent cibler tous les consommateurs.

Le niveau d’attention du public pertinent peut être relativement faible lorsqu’il s’agit d’indications promotionnelles, que ce public soit composé de consommateurs finaux moyens ou de spécialistes plus attentifs et de consommateurs circonspects. Cela est vrai même lorsque le niveau d’attention du public pertinent est généralement élevé, comme dans le cas des services financiers et monétaires (29/01/2015, T-609/13, SO WHAT DO I DO WITH MY MONEY, EU:T:2015:688, § 27 ; 29/01/2015, T-59/14, INVESTING FOR A NEW WORLD, EU:T:2015:56, § 27 et jurisprudence citée).

1. Aucune signification globale du signe dans son ensemble n’a été fournie, seulement qu’il s’agit d’un slogan promotionnel laudatif, dont la fonction est de communiquer une déclaration de valeur mettant l’accent sur le dialogue, l’échange et la coopération dans le domaine de la sécurité.
Le titulaire soutient que des définitions de dictionnaire des éléments verbaux ont été fournies, mais qu’aucune signification de la marque dans son ensemble n’a été donnée.
Selon une jurisprudence constante, le public pertinent perçoit un signe dans son ensemble, sans procéder à une analyse de ses composants. Toutefois, afin d’apprécier si une combinaison de mots est dépourvue de tout caractère distinctif, il peut être nécessaire d’examiner la signification des termes individuels avant de prendre en considération l’impression d’ensemble (26/05/2016, T-331/15, The Snack Company, EU:T:2016:323, § 28 ; 11/04/2013, T-294/10, Carbon Green, EU:T:2013:80, § 17).

Bien que l’Office ait examiné les composants individuels de la marque, il a également établi la signification du signe dans son ensemble, telle qu’elle serait perçue par le public pertinent, à savoir le lieu où chacun discute des mesures prises pour protéger quelque chose.

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L’Office a également mentionné que, s’agissant des produits et services contestés, « WHERE THE WORLD TALKS SECURITY » serait perçu comme un slogan promotionnel et laudatif, dont la fonction est de communiquer une déclaration de valeur mettant l’accent sur le dialogue, l’échange et la coopération dans le domaine de la sécurité. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une quelconque indication d’origine commerciale. Il ne verra rien au-delà d’une information promotionnelle qui ne sert qu’à mettre en évidence les aspects positifs des produits et services, à savoir qu’ils se positionnent comme un forum central ou de premier plan dans le domaine de la (cyber)sécurité, comme le suggère la référence à « the world ».

En outre, l’Office a souligné, pour chaque sous-catégorie de produits et services, comment ils sont liés à la (cyber)sécurité et, par conséquent, pourquoi la marque serait perçue comme véhiculant une déclaration de valeur mettant l’accent sur le dialogue, l’échange et la coopération dans le domaine de la sécurité.

Pour constater l’absence de caractère distinctif, il suffit de relever que le contenu sémantique de la marque verbale en cause indique au consommateur une caractéristique de la valeur marchande des produits ou services qui, bien que non spécifique, implique une information destinée à véhiculer une déclaration promotionnelle ou purement factuelle que le public pertinent percevra comme telle, plutôt que comme une indication de l’origine commerciale des produits ou services (30/06/2004, T-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198, point 31 ; 02/06/2016, T-654/14, REVOLUTION, EU:T:2016:334, point 42).

2. L’EUIPO a fait une surinterprétation du signe et néglige l’aspect créatif du signe dans son ensemble. Dans certains contextes, le mot « WORLD » peut faire référence à des phénomènes ou événements objectivement négatifs, c’est-à-dire la guerre de mots, alors que, d’autre part, dans la pratique du marché, il est généralement combiné avec un qualificatif supplémentaire, c’est-à-dire « world leading ».
Le sens des mots d’une marque doit être perçu dans le contexte du reste de la marque, et en relation avec la perception de la marque dans son ensemble par rapport aux produits et services en question.

Dans l’expression « WHERE THE WORLD TALKS SECURITY », les consommateurs pertinents n’associeraient pas le mot « WORLD » à la guerre mondiale ou à tout autre phénomène ou événement négatif.

Le mot « WORLD » est suivi de « TALKS », il ne serait donc pas ambigu de conclure que « WORLD » fait référence au public – les gens en général – qui peuvent parler. « THE WORLD TALKS » a donc parfaitement un sens. « The world talks… » est une construction couramment utilisée, par exemple, « the world talks politics », « the world talks about… », « while the world talks… », « as the world talks… ». « The world talks » suggère que des personnes du monde entier discutent de quelque chose.

Le mot « WORLD » n’a donc pas besoin de qualificatif pour avoir un sens dans le contexte du signe.

L’ajout de « SECURITY » définit ce dont on parle. Et le début « WHERE » fait référence au lieu ou à l’endroit où les gens parlent.

Même si l’expression dans son ensemble n’est pas couramment utilisée, la combinaison n’est pas inhabituelle ou originale comme l’a fait valoir le titulaire.

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3. Il est évident que tous les habitants de la terre ne seront pas des utilisateurs des produits et services pertinents, mais il transmet le message distinctif et l’idée nouvelle concernant la nature des services du titulaire, à savoir qu’il sert de plateforme mondiale prééminente pour le dialogue sur la sécurité.
'THE WORLD’ fait référence aux personnes en général, et dans le contexte de la marque 'WHERE THE WORLD TALKS SECURITY’ et des produits et services en question – aux personnes – ayant un intérêt pour la (cyber)sécurité. L’Office convient avec le titulaire que la marque indique que les produits et services constituent une plateforme mondiale prééminente pour le dialogue sur la sécurité, mais, contrairement au titulaire, l’Office ne considère pas le message comme distinctif ni comme une idée nouvelle. Au contraire, l’Office estime que la marque ne fait que souligner les aspects positifs des produits et services en question.

4. 'WHERE THE WORLD TALKS’ n’est pas une manière courante ou ordinaire de décrire une entreprise dans le secteur de la sécurité. Cette expression figurative et quelque peu hyperbolique requiert une interprétation mentale. Bien que le mot 'SECURITY’ se rapporte au domaine dans lequel le titulaire opère, le slogan dans son ensemble ne décrit aucune qualité spécifique, aucune finalité ou d’autres caractéristiques des services, mais une déclaration de positionnement abstraite des aspirations et de l’identité de marque du titulaire. La marque doit être considérée comme incitant à la réflexion ou, tout au plus, comme allusive.

'WHERE THE WORLD TALKS SECURITY’ est conforme à la grammaire et à la syntaxe anglaises, et il ne requiert pas d’interprétation mentale pour percevoir qu’il fait référence à un lieu où la (cyber)sécurité est discutée.

Il convient de rappeler que, même si un signe promotionnel ne fournit pas de message ou d’information clair et précis concernant les produits et services, cela ne suffit pas à le rendre distinctif. En effet, le public pertinent ne s’attend pas à ce que les signes promotionnels soient précis ou décrivent entièrement les caractéristiques des produits ou services en cause. Il est plutôt une caractéristique commune de ces marques de ne transmettre que des informations abstraites qui donnent aux consommateurs le sentiment que leurs besoins individuels sont pris en compte. En conséquence, la jurisprudence a constamment refusé l’enregistrement de slogans ou d’expressions promotionnelles qui pouvaient apparaître a priori comme « vagues et indéfinis » lorsqu’ils sont considérés de manière abstraite (12/07/2012, C-311/11 P, WIR MACHEN DAS BESONDERE EINFACH, EU:C:2012:460 ; 05/12/2002, T-130/01, REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS, EU:T:2002:301 ; 03/07/2003, T-122/01, BEST BUY + coloured price tag (fig.), EU:T:2003:183 ; 17/11/2009, T-473/08, THINKING AHEAD, EU:T:2009:442 ; 08/02/2011, T-157/08, INSULATE FOR LIFE, EU:T:2011:33 ; 07/09/2011, T-524/09, BETTER HOMES AND GARDENS, EU:T:2011:434 ; 23/09/2011, T-251/08, PASSION FOR BETTER FOOD, EU:T:2011:526 ; 11/12/2012, T-22/12, Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663).

'WHERE THE WORLD TALKS SECURITY’ est compris comme faisant référence à un cadre dans lequel les gens discutent d’un sujet spécifique, à savoir la (cyber)sécurité. Le signe transmettra donc immédiatement l’idée que les produits et services se rapportent à un forum central ou de premier plan pour la communication, l’expertise et l’autorité dans le domaine de la (cyber)sécurité.

L’Office ne considère pas la marque du titulaire comme abstraite ou incitant à la réflexion ; au contraire, bien qu’elle ne décrive pas directement les produits et services, elle implique néanmoins clairement que les produits et services se rapportent à un lieu où tout le monde discute de la (cyber)sécurité.

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5. La marque du titulaire est analogue à l’affaire C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, dans laquelle la marque a été jugée comme étant perçue comme imaginative, surprenante et inattendue.
Bien que la jurisprudence n’exclue pas les formules promotionnelles de l’enregistrement, elle n’indique pas non plus que tous les slogans sont distinctifs et peuvent être enregistrés simplement parce qu’il s’agit de formules promotionnelles.

S’il est vrai que l’arrêt du 21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, n’a pas exclu les formules promotionnelles de l’enregistrement, il n’a pas non plus indiqué que tous les slogans sont distinctifs et peuvent être enregistrés du seul fait qu’il s’agit de formules promotionnelles. Au paragraphe 45 de cet arrêt, la Cour de justice a déclaré que « dans la mesure où le public perçoit la marque comme une indication de cette origine, le fait que la marque soit en même temps comprise – voire principalement comprise – comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif ». (C’est nous qui soulignons.) Cela signifie que le public pertinent doit percevoir une formule promotionnelle comme indiquant une origine pour qu’elle soit considérée comme distinctive. Entre parenthèses, la Cour de justice semble avoir accepté la marque au moins en partie en raison de son usage de longue date.

Enfin, dans la mesure où il s’agit d’un slogan largement connu et utilisé par Audi depuis de nombreuses années, il ne peut être exclu que le fait que les membres du public pertinent soient habitués à établir le lien entre ce slogan et les véhicules automobiles fabriqués par cette société facilite également pour ce public l’identification de l’origine commerciale des produits ou services visés.

(21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, point 59)
Cela signifie que le public pertinent doit percevoir une formule promotionnelle comme indiquant une origine pour qu’elle soit considérée comme distinctive. Cela est confirmé dans un arrêt ultérieur (12/07/2012, C-311/11 P, Wir machen das besondere Einfach, point 35), dans lequel la Cour s’est référée à l’arrêt du 21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, points 28 à 34, et a conclu que :

Il ressort ainsi clairement de l’analyse effectuée par le Tribunal qu’il est parvenu à la conclusion que la marque était dépourvue de caractère distinctif non pas au motif qu’il s’agissait d’une formule promotionnelle, mais au motif qu’elle n’était pas perçue par le public pertinent comme une indication de l’origine commerciale des produits et services concernés.

(12/07/2012, C-311/11 P, Wir machen das besondere Einfach, point 35.)
6. L’Office a récemment accepté la marque similaire EUTM n° 01883823 – « WHERE THE WORLD CHECKS OUT » pour des produits et services liés aux paiements dans un processus d’achat en ligne.
Le titulaire soutient que l’Office a accepté une marque similaire composée de certains des mêmes éléments verbaux et qui suit la même formule. Cependant, la jurisprudence constante énonce que « les décisions relatives à l’enregistrement d’un signe en tant que marque de l’Union européenne […] sont adoptées dans l’exercice de compétences liées et ne relèvent pas d’un pouvoir discrétionnaire ». En conséquence, la possibilité d’enregistrer un signe en tant qu’EUTM doit être évaluée uniquement sur la base du règlement sur la marque de l’Union européenne, tel qu’interprété par la jurisprudence de l’Union, et non sur la base de la pratique antérieure de l’Office (15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, point 47 ; 09/10/2002, T-36/01, Glass Pattern, EU:T:2002:245, point 35).

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'Il ressort de la jurisprudence de la Cour de justice que le respect du principe d’égalité de traitement doit être concilié avec celui du principe de légalité selon lequel nul ne peut invoquer, à l’appui de sa prétention, une illégalité commise en faveur d’un autre’ (27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 67).

Contrairement aux arguments du titulaire, l’Office ne considère pas que les deux signes soient véritablement comparables. L’expression 'CHECK OUT’ a plusieurs significations. Par exemple, en tant que nom, elle désigne un comptoir où les consommateurs paient ; en tant que verbe, elle peut indiquer que les consommateurs paient et partent (par exemple d’un hôtel), ou que quelque chose est inspecté.

Dans l’expression 'WHERE THE WORLD CHECKS OUT', 'CHECKS OUT’ décrit l’action effectuée par « le monde », mais en raison du jeu de mots et du double sens de 'CHECKS OUT', la signification globale reste ambiguë.

En revanche, la terminaison 'TALKS SECURITY’ identifie clairement à la fois l’action – « talks » (discussion) – et le sujet – « security ». Ainsi, 'WHERE THE WORLD TALKS SECURITY’ fait référence à un lieu où les gens discutent d’un sujet spécifique, à savoir la sécurité. Le signe contesté est donc plus concret et spécifique à l’industrie, se concentrant sur la conversation, l’expertise et l’autorité dans le domaine de la sécurité, et sera perçu comme faisant référence à un centre pour les professionnels, une discussion, ou un point de référence pour l’expertise dans le domaine.

Enfin, les pratiques du marché, les langues et les pratiques d’examen évoluent avec le temps et certaines des marques citées peuvent, par conséquent, avoir été acceptées car elles étaient considérées comme enregistrables au moment de la demande, bien que ce ne soit plus le cas aujourd’hui. De plus, lorsque des marques sont en fait enregistrées contra legem, il existe un mécanisme pour traiter de tels cas, à savoir celui des procédures de nullité (décision de la Chambre de recours R 2076/2022-4, LET INNOVATION MOVE YOU § 48).

Enfin, l’Office souhaite souligner un cas similaire qui a été refusé, à savoir la MUE n° 011808185 WHERE THE WORLD WATCHES TOGETHER.

7. L’UKIPO a accepté la marque en tant qu’IR WO000001886360.
En ce qui concerne les décisions nationales invoquées par le titulaire, selon la jurisprudence :

le régime de la marque de l’Union européenne est un système autonome, doté de ses objectifs et de ses règles propres ; il est autosuffisant et s’applique indépendamment de tout système… Par conséquent, la question de la possibilité d’enregistrer un signe en tant que marque de l’Union européenne doit être appréciée uniquement par rapport aux règles de l’Union pertinentes. Dès lors, l’Office et, le cas échéant, le juge de l’Union ne sont pas liés par une décision rendue dans un État membre, ou même dans un pays tiers, selon laquelle le signe en cause est enregistrable en tant que marque nationale. Il en est ainsi même si une telle décision a été adoptée en vertu d’une législation nationale harmonisée avec la directive 89/104 ou dans un pays appartenant à l’aire linguistique dans laquelle le signe verbal en cause a pris naissance.

(27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 47).

Par conséquent, lors de l’examen de l’affaire, l’Office n’est pas lié par la décision nationale invoquée par le titulaire.

IV. Conclusion

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Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMC et à l’article 7, paragraphe 2, du RMC, l’enregistrement international n° 1886360 désignant l’Union européenne est déclaré dépourvu de caractère distinctif en Irlande et à Malte, ainsi qu’à Chypre, au Danemark, en Finlande, aux Pays-Bas et en Suède, ainsi que pour les produits et services ci-dessous.

L’Office constate que l’anglais est largement étudié et parlé par le public, entre autres, dans les États membres susmentionnés. Par conséquent, dans ces territoires, la compréhension par le public des expressions anglaises est plus large que celle des termes de base (20/01/2021, T-253/20, It’s like milk but made for humans, EU:T:2021:21, § 35).

De même, cela est vrai pour Chypre, où l’anglais était la seule langue officielle jusqu’en 1960 et continue d’être parlé par une partie importante de sa population (22/05/2012, T-60/11, SUISSE PREMIUM (fig.) / PREMIUM (fig.), EU:T:2012:252, § 50 ; 09/12/2010, T-307/09, NATURALLY ACTIVE, EU:T:2010:509, § 26-27).

Classe 9 Publications électroniques téléchargeables, à savoir, articles, livres électroniques, rapports de recherche et livres blancs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; vidéos, présentations et podcasts téléchargeables dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; applications logicielles téléchargeables pour la réception de contenu dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; logiciels téléchargeables sous forme d’applications mobiles pour la réception de contenu dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 35 Fourniture d’opportunités de réseautage commercial pour les particuliers dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture d’informations commerciales, d’actualités et de commentaires dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; services de réseautage commercial en ligne pour les professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 41 Services d’éducation, à savoir, organisation de conférences dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture d’informations éducatives, d’actualités et de commentaires dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données ; fourniture en ligne d’articles de blog non téléchargeables et de vidéos non téléchargeables, de présentations éducatives et de

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podcasts via un site web, dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; services d’éducation, à savoir, la fourniture de sessions, de cours et de programmes de formation dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; services d’éducation, à savoir, la fourniture de sessions virtuelles, de cours et de programmes de formation dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture de publications électroniques en ligne non téléchargeables sous forme d’articles, de livres électroniques, de rapports de recherche et de livres blancs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture de reconnaissance et d’incitations sous forme de récompenses pour démontrer l’excellence dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture de formations pour la certification dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; octroi de diplômes et de certifications éducatifs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; fourniture de services de préparation aux examens éducatifs dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; organisation et conduite de conférences commerciales à des fins commerciales dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; organisation et conduite de conférences commerciales virtuelles en ligne dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 42 Services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne permettant aux utilisateurs enregistrés de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des services de réseaux sociaux dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
Classe 45 Services de réseaux sociaux en ligne pour professionnels dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données.
L’enregistrement international désignant l’Union européenne se poursuivra pour les services non affectés par la présente décision sur le caractère distinctif intrinsèque, à savoir :

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Classe 9 Logiciels de jeux vidéo téléchargeables.
Classe 35 Fourniture d’une place de marché en ligne via un site web pour acheteurs et vendeurs pour l’échange de biens et services avec d’autres utilisateurs; fourniture d’informations en ligne en matière d’emploi dans le domaine des ressources et des offres d’emploi; services de club d’adhérents, à savoir fourniture d’informations aux membres dans le domaine des emplois dans les domaines des réseaux informatiques, de la sécurité, de la sécurité de l’information, de la sécurité électronique, de la cybersécurité, de la protection de la vie privée, de la gestion des risques, des données marketing, des activités de génération de prospects et de la sécurité des données; réalisation d’enquêtes commerciales.
Classe 41 Services de divertissement, à savoir fourniture de jeux vidéo en ligne.
Classe 42 Fourniture de logiciels de jeux en ligne non téléchargeables.
Conformément à l’article 66, paragraphe 2, du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision qui ne met pas fin à la procédure d’examen. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

8. La marque a acquis un caractère distinctif par l’usage – demande subsidiaire.
Une fois la présente décision devenue définitive, la procédure sera reprise pour l’examen de la demande subsidiaire fondée sur l’article 7, paragraphe 3, du RMCUE et l’article 2, paragraphe 2, du RMCUE-M.
Anja Pernille LIGUNA