EUIPO, 12 février 2026, n° 019237395

EUIPO 12 février 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 12 févr. 2026, n° 019237395
Numéro(s) :	019237395
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

OPERATIONS DEPARTMENT
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, 12/02/2026
HOFFMANN · EITLE Patent- und Rechtsanwälte PartmbB Postfach 81 04 20 D-81904 München ALEMANIA
Demande n°: 019237395 Votre référence: T169/052_j12/geg Marque: In Everything, Better Type de marque: Marque verbale Demandeur: 2-5-1 Nihonbashi, Chuo-ku, Tokyo, Japan JAPÓN
I. Exposé des faits
Le 29/09/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, RMUE, au motif qu’il a estimé que la marque demandée est dépourvue de tout caractère distinctif.

Les motifs de refus ont été soulevés pour les produits et services des classes 7, 9, 35 et 42, qui, après les modifications dues à une déficience de classification, se lisent comme suit :

Classe 7 Équipements d’automatisation industrielle (FA), à savoir, machines pour la fabrication de composants électroniques, machines pour la fabrication de semi-conducteurs, machines pour la fabrication de cartes de circuits imprimés ; Port de chargement pour FOUP (Front Opening Unified Pods, à savoir des supports spécialisés pour transporter des tranches de silicium) ; Équipements de liaison par puce retournée (flip-chip) ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 9 Composants électroniques ; Composants électriques ; Appareils de régulation de puissance ; Appareils et instruments de test électriques et électroniques ; Instruments de mesure de l’électricité ; Condensateurs, en particulier, condensateurs céramiques multicouches à puce, condensateurs multicouches, condensateurs céramiques, condensateurs à disque à fils, condensateurs céramiques haute tension, condensateurs céramiques multicouches à puce avec fils radiaux trempés, condensateurs céramiques ultra haute tension, condensateurs céramiques PLZT (titanate zirconate de lanthane et de plomb), et condensateurs de traversée à trois bornes ; Composants de condensateurs, à savoir, composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [appareils de régulation de puissance], plaques conductrices, matériau diélectrique isolant, fils de connexion de circuit, et boîtiers de condensateurs ; Inductances, en particulier, inductances à montage en surface (CMS/SMT), inductances à fils, inductances à fil plat à courant élevé, inductances couplées, et inductances de puissance ; Bobines, à savoir, bobines à montage en surface (CMS/SMT), à fils
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tel. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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bobines électriques, bobines de transpondeur, bobines d’arrêt de correction du facteur de puissance (PFC), et bobines d’arrêt ; Composants CEM (Compatibilité Électromagnétique)
[Composants électroniques], à savoir, perles de ferrite CMS, filtres antiparasites, filtres de bruit, filtres coupe-bande ESD (décharge électrostatique), filtres à trois bornes, selfs de mode commun pour lignes de signal, filtres de mode commun pour lignes de signal, selfs de mode commun, bobines de selfs de mode commun, filtres de mode commun, selfs de mode commun pour lignes d’alimentation, filtres de mode commun pour lignes d’alimentation, selfs de mode différentiel, filtres à pince, noyaux de ferrite avec boîtier [Filtres électromagnétiques], condensateurs de traversée, filtres de traversée, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) pour lignes d’alimentation, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique), filtres de courant de fuite actifs, filtres de courant, réactances électriques, filtres de sortie, filtres LCL (inductance-condensateur-inductance), ferrites pour la suppression CEM (Compatibilité Électromagnétique), feuilles de suppression de bruit, selfs pour lignes d’alimentation, selfs à noyau torique à courant élevé, bobines d’arrêt [impédance], selfs EMI (interférences électromagnétiques), filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) de puissance, filtre de courant de fuite actif, et filtres de traversée CEM (Compatibilité Électromagnétique) ; Composants radiofréquence, en particulier, filtres, duplexeurs, triplexeurs, baluns, coupleurs directionnels, diviseurs, répartiteurs, antennes à puce, isolateurs, circulateurs, et antennes ; Unités de protection contre les surtensions et les pics électriques, en particulier, dispositifs de protection contre les surtensions, dispositifs de protection thermique, diodes, suppresseurs de tension transitoire en céramique, varistances, parafoudres, dispositifs de protection contre les surintensités, limiteurs de courant d’appel PTC (à coefficient de température positif), et limiteurs de courant d’appel NTC (à coefficient de température négatif) ; Capteurs ; Capteurs, en particulier, capteurs de température, thermistances NTC (à coefficient de température négatif), thermistances PTC (à coefficient de température positif), capteurs de niveau, capteurs de pression, capteurs d’humidité, capteurs de potentiel de surface, capteurs de densité et de quantité de toner, capteurs de course, capteurs de dents d’engrenage, capteurs de courant, capteurs d’angle, interrupteurs à effet Hall, capteurs Hall linéaires, capteurs Hall, capteurs MEMS (systèmes micro-électro-mécaniques), capteurs de mouvement, capteurs inertiels, capteurs de vibrations, inclinomètres, capteurs TMR (magnétorésistance à effet tunnel), capteurs de mesure de température NTC (à coefficient de température négatif), éléments NTC (à coefficient de température négatif), assemblages de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), systèmes de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), capteurs de protection de moteur, éléments de capteurs de pression, transmetteurs de capteurs de pression, capteurs à ultrasons, capteurs de courant alternatif à pince, capteurs de niveau de poudre, capteurs de toner piézoélectriques, capteurs magnétiques de densité de toner, capteurs magnétiques de quantité de toner, capteurs magnétiques de toner, capteurs de densité de toner, capteurs de quantité de toner, capteurs de toner, capteurs gyroscopiques MEMS (systèmes micro-électro-mécaniques), et accéléromètres MEMS (systèmes micro-électro-mécaniques) ; Condensateurs céramiques ; Contacteurs [Interrupteurs électriques] ; Buzzer ; Microphones ; Haut-parleurs piézoélectriques ; Actionneurs piézoélectriques ; Actionneurs ; Microphones MEMS (systèmes micro-électro-mécaniques) ; Empilements d’actionneurs piézoélectriques multicouches ; Appareils électriques pour la génération de plasma à pression atmosphérique et de plasma à basse pression ; Appareils électriques de commande et de régulation, et appareils chimiques et physiques pour la génération de plasma à basse pression utilisant au moins un élément piézoélectrique et pour la génération de plasma à pression atmosphérique, compris dans la classe 9 ; Ozoniseurs [ozonateurs] ; Contacteurs haute tension [Interrupteurs électriques] ; Éclateurs de commutation [Interrupteurs électriques] ; Buzzer piézoélectriques ; Buzzer électromagnétiques ; Transformateurs, en particulier, transformateurs de mesure de courant, transformateurs élévateurs, transformateurs d’impulsions ; Noyaux de ferrite [filtres électromagnétiques] ; Suppressions de bruit [composants électriques] ; Blindage en feuille magnétique ; Blindage en feuille magnétique pour le blocage des signaux NFC ; Chambres anéchoïques radiofréquence ; Ondes électromagnétiques

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panneaux absorbants pour chambres anéchoïques ; Chambres anéchoïques ; Absorbeurs d’ondes radio ; Filtres pour la suppression des interférences radio ; Appareils de mesure de la CEM (compatibilité électromagnétique) ; Alimentations électriques ; Alimentations à découpage ; Alimentations CA-CC ; Convertisseurs CC-CC ; Alimentations programmables ; Alimentations haute tension ; Convertisseurs bidirectionnels ; Charges électroniques programmables ; Convertisseurs CC-CC embarqués ; Aimants, en particulier, aimants en ferrite et aimants en néodyme ; Dispositifs de stockage flash, à savoir, modules de disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface PCIe (Peripheral Component Interconnect Express), disques SSD (Solid-State Drive), mémoires flash, cartes CF (CompactFlash) [mémoire flash], mémoires flash NAND, disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface SATA, cartes mémoire Secure Digital (SD), cartes microSD [cartes mémoire Secure Digital (SD)], cartes mémoire, contrôleurs de mémoire flash et contrôleurs de mémoire ; Chargeurs sans fil ; Unités et modules de transfert d’énergie sans fil, en particulier, unités de bobines électromagnétiques pour le transfert d’énergie électrique sans fil [chargeur sans fil] ; Film conducteur transparent [conducteurs électriques] ; Cellules solaires ; Têtes de disques durs (HDD), en particulier, têtes magnétiques et têtes d’enregistrement magnétique ; Batteries, en particulier, batteries électriques, batteries au lithium-ion, batteries rechargeables et batteries électriques rechargeables ; Batteries à l’état solide ; Batteries tout-solide ; CI (circuit intégré) ; ASIC (circuit intégré spécifique à une application) ; Microcontrôleurs ; Micromodules [Cartes de circuits imprimés pourvues de circuits intégrés] ; Cartes de circuits ; Cartes de circuits électriques ; Cartes de circuits imprimés ; Logiciels, en particulier, logiciels informatiques, programmes informatiques, logiciels de positionnement téléchargeables, logiciels de positionnement et logiciels d’apprentissage automatique ; Thermomètres ; Condensateurs électrolytiques en aluminium, à savoir, condensateurs à bornes à vis, grands condensateurs multipins à encliquetage, condensateurs ultra-compacts à encliquetage, condensateurs axiaux, condensateurs polymères hybrides et condensateurs à sortie unique (radiaux) ; Condensateurs à film, à savoir, condensateurs en polyester métallisé, condensateurs en polypropylène métallisé, condensateurs de suppression des interférences électromagnétiques (EMI) et condensateurs de puissance ; Composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [Appareils de régulation de puissance], à savoir, condensateurs PFC (correction du facteur de puissance), condensateurs de surtension MT (moyenne tension), contacteurs à vide, filtres harmoniques actifs et optimiseurs de puissance, générateurs statiques de puissance réactive, contrôleurs PFC (correction du facteur de puissance), contacteurs de condensateurs, modules thyristors et outils d’analyse de réseau ; Dispositifs de surveillance ; Commandes de systèmes électriques ; Modules de stabilisation optique d’image ; Actionneurs de stabilisation optique d’image ; Stabilisateurs optiques d’image ; Circuits électriques ; Suspensions de disques durs ; Bandes magnétiques vierges ; Disques magnétiques vierges ; Disques magnéto-optiques vierges ; Disques optiques vierges ; Disques compacts, DVD et autres disques de stockage optique ; Écouteurs ; Casques audio ; Dispositifs électroniques incorporant des composants et modules SAW (ondes acoustiques de surface) ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 35 Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; fonctions de bureau ; Services de vente au détail concernant les machines pour la fabrication de composants électroniques, les machines pour la fabrication de semi-conducteurs, les machines pour la fabrication de cartes de circuits imprimés, les ports de chargement pour FOUP (Front Opening Unified Pods, étant des supports spécialisés pour transporter des tranches de silicium), les équipements de liaison par puce retournée (flip-chip bonding), les composants électroniques, les composants électriques, les appareils de régulation de puissance, les appareils et instruments de test électriques et électroniques, les instruments de mesure de l’électricité, les condensateurs, en particulier, les condensateurs céramiques multicouches à puce, les condensateurs multicouches, les condensateurs céramiques, les condensateurs à disque à fils, les condensateurs céramiques haute tension, les condensateurs céramiques multicouches à puce

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condensateurs à fils radiaux trempés, condensateurs céramiques à très haute tension, condensateurs céramiques PLZT (titanate de zirconate de lanthane et de plomb), et condensateurs de traversée à trois bornes, Composants de condensateurs, à savoir, composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [appareils de régulation de puissance], plaques conductrices, matériau diélectrique isolant, fils de connexion de circuit, et boîtier de condensateur, Inductances, en particulier, inductances montées en surface (CMS/SMT), inductances à fils, inductances à fil plat à courant élevé, inductances couplées, et inductances de puissance, Bobines, à savoir, bobines montées en surface (CMS/SMT), bobines électriques à fils, bobines de transpondeur, bobines de choc de correction du facteur de puissance (PFC), et bobines de choc, Composants CEM (Compatibilité Électromagnétique) [composants électroniques], à savoir, perles de ferrite, filtres de suppression de bruit, filtres anti-bruit, filtres coupe-bande ESD (décharge électrostatique), filtres à trois bornes, selfs de mode commun pour ligne de signal, filtres de mode commun pour ligne de signal, selfs de mode commun, bobines de selfs de mode commun, filtres de mode commun, selfs de mode commun pour ligne d’alimentation, filtres de mode commun pour ligne d’alimentation, selfs de mode différentiel, filtres à collier, noyau de ferrite avec boîtier
[filtres électromagnétiques], condensateurs de traversée, filtres de traversée, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) pour ligne d’alimentation, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique), filtres actifs de courant de fuite, filtres de courant, réactances électriques, filtres de sortie, filtres LCL (inductance-condensateur-inductance), ferrites pour la suppression CEM (Compatibilité Électromagnétique), feuilles de suppression de bruit, selfs de ligne d’alimentation, selfs à noyau torique à courant élevé, bobines d’arrêt [impédance], selfs EMI (interférences électromagnétiques), filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) de puissance, filtre actif de courant de fuite, et filtres de traversée CEM (Compatibilité Électromagnétique), Composants radiofréquence, en particulier, filtres, duplexeurs, triplexeurs, baluns, coupleurs directionnels, diviseurs, répartiteurs, antennes CMS, isolateurs, circulateurs, et antennes, Unités de protection contre les surtensions et les pics électriques, en particulier, dispositifs de protection contre les surtensions, dispositifs de protection thermique, diodes, suppresseurs de tension transitoire en céramique, varistances, parafoudres, dispositifs de protection contre les surintensités, limiteurs de courant d’appel PTC (à coefficient de température positif), et limiteurs de courant d’appel NTC (à coefficient de température négatif), Capteurs, Capteurs, en particulier, capteurs de température, thermistances NTC (à coefficient de température négatif), thermistances PTC (à coefficient de température positif), capteurs de niveau, capteurs de pression, capteurs d’humidité, capteurs de potentiel de surface, capteurs de densité et de quantité de toner, capteurs de course, capteurs de dents d’engrenage, capteurs de courant, capteurs d’angle, interrupteurs à effet Hall, capteurs Hall linéaires, capteurs Hall, capteur MEMS (systèmes micro-électro-mécaniques), capteurs de mouvement, capteurs inertiels, capteur de vibrations, inclinomètres, capteurs TMR (magnétorésistance à effet tunnel), capteurs de mesure de température NTC (à coefficient de température négatif), éléments NTC (à coefficient de température négatif), assemblages de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), systèmes de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), capteurs de protection de moteur, éléments de capteurs de pression, transmetteurs de capteurs de pression, capteurs ultrasoniques, capteurs de courant alternatif à pince, capteurs de niveau de poudre, capteurs de toner piézoélectriques, capteurs magnétiques de densité de toner, capteurs magnétiques de quantité de toner, capteurs magnétiques de toner, capteurs de densité de toner, capteurs de quantité de toner, capteurs de toner, capteurs gyroscopiques MEMS (systèmes micro-électro-mécaniques), et accéléromètres MEMS (systèmes micro-électro-mécaniques), Condensateurs céramiques, Contacteurs [interrupteurs électriques], Buzzer, Microphones, Haut-parleurs piézoélectriques, Actionneurs piézoélectriques, Actionneurs, Microphones MEMS (systèmes micro-électro-mécaniques), Empilements d’actionneurs piézoélectriques multicouches, Appareils électriques pour la génération de plasma à pression atmosphérique et de plasma à basse pression, Appareils électriques de commande et de régulation, et appareils chimiques et physiques pour la génération de plasma à basse pression

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utilisant au moins un élément piézoélectrique et pour la génération de plasma à pression atmosphérique, inclus dans la classe 9, Ozoniseurs [ozonateurs], Contacteurs haute tension [Interrupteurs électriques], Éclateurs de commutation [Interrupteurs électriques], Buzzer piézoélectriques, Buzzer électromagnétiques, Transformateurs, en particulier, transformateurs de courant, transformateurs élévateurs, transformateurs d’impulsions, Noyaux de ferrite [filtres électromagnétiques], Supresseurs de bruit [composants électriques], Blindage en feuille magnétique, Blindage en feuille magnétique pour le blocage des signaux NFC, Chambres anéchoïques radiofréquences, Panneaux absorbeurs d’ondes électromagnétiques pour chambres anéchoïques, Chambres anéchoïques, Absorbeurs d’ondes radio, Filtres pour la suppression des interférences radio, Appareils de mesure CEM (Compatibilité Électromagnétique), Alimentations électriques, Alimentations à découpage, Alimentations ACDC, Convertisseurs DC-DC, Alimentations programmables, Alimentations haute tension, Convertisseurs bidirectionnels, Charges électroniques programmables, Convertisseurs DCDC embarqués, Aimants, en particulier, aimants en ferrite et aimants en néodyme, Stockage flash, à savoir, modules de disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface PCIe (Peripheral Component Interconnect Express), disques SSD (Solid-State Drive), mémoires flash, cartes CF (CompactFlash) [mémoire flash], mémoires flash NAND, disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface SATA, cartes mémoire Secure Digital (SD), cartes microSD [cartes mémoire Secure Digital (SD)], cartes mémoire, contrôleurs de mémoire flash, et contrôleurs de mémoire, Chargeurs sans fil, Unités et modules de transfert de puissance sans fil, en particulier, unités de bobines électromagnétiques pour le transfert d’énergie électrique sans fil [chargeur sans fil], Film conducteur transparent [conducteurs électriques], Cellules solaires, Têtes de HDD (disque dur), en particulier, têtes magnétiques, et têtes d’enregistrement magnétique, Batteries, en particulier, batteries électriques, batteries Lithium-Ion, batteries rechargeables, et batteries électriques rechargeables, Batteries à état solide, Batteries tout-solide, CI (Circuit Intégré), ASIC (Circuit Intégré Spécifique à une Application), Microcontrôleurs, Micromodules [Cartes de circuits imprimés pourvues de circuits intégrés], Cartes de circuits, Cartes de circuits électriques, Cartes de circuits imprimés, Logiciels, en particulier, logiciels informatiques, programmes informatiques, logiciels de positionnement téléchargeables, logiciels de positionnement, et logiciels d’apprentissage automatique, Thermomètres, Condensateurs électrolytiques en aluminium, à savoir, condensateurs à bornes à vis, grands condensateurs multipins à encliquetage, condensateurs ultra-compacts à encliquetage, condensateurs axiaux, condensateurs polymères hybrides, et condensateurs à sortie unique (radiaux), Condensateurs à film, à savoir, condensateurs polyester métallisés, condensateurs polypropylène métallisés, condensateurs de suppression EMI (interférences électromagnétiques), et condensateurs de puissance, Composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [Appareils de régulation de puissance], à savoir, condensateurs PFC (correction du facteur de puissance), condensateurs de surtension MT (moyenne tension), contacteurs à vide, filtre harmonique actif et optimiseurs de puissance, générateur statique de puissance réactive, contrôleurs PFC (correction du facteur de puissance), contacteurs de condensateurs, modules thyristors, et outil d’analyse de réseau, Dispositifs de surveillance, Commandes de systèmes électriques, Modules de stabilisation optique d’image, Actionneurs de stabilisation optique d’image, Stabilisateurs optiques d’image, Circuits électriques, Suspensions de disques durs, Bandes magnétiques vierges, Disques magnétiques vierges, Disques magnéto-optiques vierges, Disques optiques vierges, Disques compacts, DVD et autres disques de stockage optique, Écouteurs, Casques audio, Dispositifs électroniques incorporant des composants et modules SAW (ondes acoustiques de surface), pièces et accessoires pour tous les produits susmentionnés; Services de vente au détail en ligne de machines pour la fabrication de composants électroniques, machines pour la fabrication de semi-conducteurs, machines pour la fabrication de cartes de circuits imprimés, ports de chargement pour FOUP (Front Opening Unified Pods, étant des

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supports pour le transport de plaquettes de silicium), Équipements de liaison par flip-chip, Composants électroniques, Composants électriques, Appareils de régulation de puissance, Appareils et instruments de test électriques et électroniques, Instruments de mesure de l’électricité, Condensateurs, en particulier, condensateurs céramiques multicouches à puce, condensateurs multicouches, condensateurs céramiques, condensateurs à disque à fils, condensateurs céramiques haute tension, condensateurs céramiques multicouches à puce avec fil radial trempé, condensateurs céramiques ultra haute tension, condensateurs céramiques PLZT (titanate de zirconate de lanthane et de plomb), et condensateurs de traversée à trois bornes, Composants de condensateurs, à savoir, composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [Appareils de régulation de puissance], plaques conductrices, matériau diélectrique isolant, fils de connexion de circuit, et boîtiers de condensateurs, Inductances, en particulier, inductances montées en surface (SMD/SMT), inductances à fils, inductances à fil plat à courant élevé, inductances couplées, et inductances de puissance, Bobines, à savoir, bobines montées en surface (SMD/SMT), bobines électriques à fils, bobines de transpondeur, bobines d’arrêt de correction du facteur de puissance (PFC), et bobines d’arrêt, Composants CEM (Compatibilité Électromagnétique)
[Composants électroniques], à savoir, perles de ferrite, filtres de suppression de bruit, filtres anti-bruit, filtres coupe-bande ESD (décharge électrostatique), filtres à trois bornes, selfs de mode commun pour lignes de signal, filtres de mode commun pour lignes de signal, selfs de mode commun, bobines de selfs de mode commun, filtres de mode commun, selfs de mode commun pour lignes électriques, filtres de mode commun pour lignes électriques, selfs de mode différentiel, filtres à pince, noyaux de ferrite avec boîtier [Filtres électromagnétiques], condensateurs de traversée, filtres de traversée, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) pour lignes électriques, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique), filtres de courant de fuite actifs, filtres de courant, réacteurs électriques, filtres de sortie, filtres LCL (inductance-condensateur-inductance), ferrites pour la suppression CEM (Compatibilité Électromagnétique), feuilles de suppression de bruit, selfs de ligne électrique, selfs à noyau torique à courant élevé, bobines d’arrêt [impédance], selfs EMI (interférences électromagnétiques), filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) de puissance, filtre de courant de fuite actif, et filtres de traversée CEM (Compatibilité Électromagnétique), Composants radiofréquence, en particulier, filtres, diplexeurs, triplexeurs, baluns, coupleurs directionnels, diviseurs, répartiteurs, antennes à puce, isolateurs, circulateurs, et antennes, Unités de protection contre les surtensions et les pics électriques, en particulier, dispositifs de protection contre la tension, dispositifs de protection contre la température, diodes, suppresseurs de tension transitoire en céramique, varistances, parafoudres, dispositifs de protection contre le courant, limiteurs de courant d’appel PTC (à coefficient de température positif), et limiteurs de courant d’appel NTC (à coefficient de température négatif), Capteurs, Capteurs, en particulier, capteurs de température, thermistances NTC (à coefficient de température négatif), thermistances PTC (à coefficient de température positif), capteurs de niveau, capteurs de pression, capteurs d’humidité, capteurs de potentiel de surface, capteurs de densité de toner, capteurs de quantité, capteurs de course, capteurs de dents d’engrenage, capteurs de courant, capteurs d’angle, interrupteurs à effet Hall, capteurs Hall linéaires, capteurs Hall, capteurs MEMS (systèmes micro-électromécaniques), capteurs de mouvement, capteurs inertiels, capteurs de vibrations, inclinomètres, capteurs TMR (magnétorésistance à effet tunnel), capteurs de mesure de température NTC (à coefficient de température négatif), éléments NTC (à coefficient de température négatif), ensembles de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), systèmes de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), capteurs de protection de moteur, éléments de capteurs de pression, transmetteurs de capteurs de pression, capteurs ultrasoniques, capteurs de courant alternatif à pince, capteurs de niveau de poudre, capteurs de toner piézoélectriques, capteurs magnétiques de densité de toner, capteurs magnétiques de quantité de toner, capteurs magnétiques de toner, capteurs de densité de toner, capteurs de quantité de toner, capteurs de toner, capteurs gyroscopiques MEMS (systèmes micro-électromécaniques), et MEMS (systèmes micro-électromécaniques

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accéléromètres de systèmes), Condensateurs céramiques, Contacteurs [interrupteurs électriques], Avertisseurs sonores, Microphones, Haut-parleurs piézoélectriques, Actionneurs piézoélectriques, Actionneurs, Microphones MEMS (systèmes micro-électromécaniques), Empilements d’actionneurs piézoélectriques multicouches, Appareils électriques pour la génération de plasma à pression atmosphérique et de plasma à basse pression, Appareils électriques de commande et de régulation, et appareils chimiques et physiques pour la génération de plasma à basse pression utilisant au moins un élément piézoélectrique et pour la génération de plasma à pression atmosphérique, compris dans la classe 9, Ozoniseurs [ozonateurs], Contacteurs haute tension [interrupteurs électriques], Éclateurs de commutation [interrupteurs électriques], Avertisseurs sonores piézoélectriques, Avertisseurs sonores électromagnétiques, Transformateurs, en particulier, transformateurs de courant, transformateurs élévateurs, transformateurs d’impulsions, Noyaux de ferrite [filtres électromagnétiques], Supresseurs de bruit [composants électriques], Blindage en feuille magnétique, Blindage en feuille magnétique pour le blocage des signaux NFC, Chambres anéchoïques radiofréquences, Panneaux absorbeurs d’ondes électromagnétiques pour chambres anéchoïques, Chambres anéchoïques, Absorbeurs d’ondes radio, Filtres pour la suppression des interférences radio, Appareils de mesure de la CEM (compatibilité électromagnétique), Alimentations électriques, Alimentations à découpage, Alimentations CA-CC, Convertisseurs CC-CC, Alimentations programmables, Alimentations haute tension, Convertisseurs bidirectionnels, Charges électroniques programmables, Convertisseurs CC-CC embarqués, Aimants, en particulier, aimants en ferrite et aimants en néodyme, Dispositifs de stockage flash, à savoir, modules de disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface PCIe (Peripheral Component Interconnect Express), disques SSD (Solid-State Drive), mémoires flash, Cartes CF (CompactFlash) [mémoire flash], Mémoires flash NAND, disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface SATA, Cartes mémoire Secure Digital (SD), Cartes microSD [cartes mémoire Secure Digital (SD)], cartes mémoire, contrôleurs de mémoire flash, et contrôleurs de mémoire, Chargeurs sans fil, Unités et modules de transfert d’énergie sans fil, en particulier, unités de bobines électromagnétiques pour le transfert d’énergie électrique sans fil [chargeurs sans fil], Film conducteur transparent [conducteurs électriques], Cellules solaires, Têtes de HDD (disque dur), en particulier, têtes magnétiques et têtes d’enregistrement magnétique, Batteries, en particulier, batteries électriques, batteries au lithium-ion, batteries rechargeables et batteries électriques rechargeables, Batteries à état solide, Batteries tout-solide, CI (circuit intégré), ASIC (circuit intégré spécifique à une application), Microcontrôleurs, Micromodules [cartes de circuits imprimés pourvues de circuits intégrés], Cartes de circuits, Cartes de circuits électriques, Cartes de circuits imprimés, Logiciels, en particulier, logiciels informatiques, programmes informatiques, logiciels de positionnement téléchargeables, logiciels de positionnement et logiciels d’apprentissage automatique, Thermomètres, Condensateurs électrolytiques en aluminium, à savoir, condensateurs à bornes à vis, grands condensateurs multipins à encliquetage, condensateurs ultra-compacts à encliquetage, condensateurs axiaux, condensateurs polymères hybrides et condensateurs à sortie unique (radiaux), Condensateurs à film, à savoir, condensateurs en polyester métallisé, condensateurs en polypropylène métallisé, condensateurs de suppression des EMI (interférences électromagnétiques) et condensateurs de puissance, Composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [appareils de régulation de puissance], à savoir, condensateurs PFC (correction du facteur de puissance), condensateurs de surtension MT (moyenne tension), contacteurs à vide, filtres harmoniques actifs et optimiseurs de puissance, générateurs statiques de puissance réactive, contrôleurs PFC (correction du facteur de puissance), contacteurs de condensateurs, modules thyristors et outils d’analyse de réseau, Dispositifs de surveillance, Commandes de systèmes électriques, Modules de stabilisation optique d’image, Actionneurs de stabilisation optique d’image, Stabilisateurs optiques d’image, Circuits électriques, Suspensions de disques durs, Bandes magnétiques vierges, Disques magnétiques vierges, Disques magnéto-optiques vierges, Disques optiques vierges, Disques compacts, DVD et autres

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disques de stockage optique, Écouteurs, Casques audio, Appareils électroniques incorporant des composants et modules SAW (ondes acoustiques de surface), pièces et accessoires pour tous les produits précités ; Services de vente au détail par correspondance de machines pour la fabrication de composants électroniques, machines pour la fabrication de semi-conducteurs, machines pour la fabrication de cartes de circuits imprimés, Port de chargement pour FOUP (Front Opening Unified Pods, à savoir des supports spécialisés pour transporter des tranches de silicium), Équipement de liaison par puce retournée, Composants électroniques, Composants électriques, Appareils de régulation de puissance, Appareils et instruments de test électriques et électroniques, Instruments de mesure de l’électricité, Condensateurs, en particulier, condensateurs céramiques multicouches à puce, condensateurs multicouches, condensateurs céramiques, condensateurs à disque à fils, condensateurs céramiques haute tension, condensateurs céramiques multicouches à puce avec fil radial trempé, condensateurs céramiques ultra haute tension, condensateurs céramiques PLZT (titanate de zirconate de lanthane et de plomb), et condensateurs de traversée à trois bornes, Composants de condensateurs, à savoir, composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [Appareils de régulation de puissance], plaques conductrices, matériau diélectrique isolant, fils de connexion de circuit, et boîtier de condensateur, Inductances, en particulier, inductances à montage en surface (CMS/SMT), inductances à fils, inductances à fil plat à courant élevé, inductances couplées, et inductances de puissance, Bobines, à savoir, bobines à montage en surface (CMS/SMT), bobines électriques à fils, bobines de transpondeur, bobines de choc de correction du facteur de puissance (PFC), et bobines de choc, Composants CEM (Compatibilité Électromagnétique)
[Composants électroniques], à savoir, perles de ferrite, filtres de suppression de bruit, filtres anti-bruit, filtres coupe-bande ESD (décharge électrostatique), filtres à trois bornes, selfs de mode commun pour ligne de signal, filtres de mode commun pour ligne de signal, selfs de mode commun, bobines de selfs de mode commun, filtres de mode commun, selfs de mode commun pour ligne électrique, filtres de mode commun pour ligne électrique, selfs de mode différentiel, filtres à pince, noyau de ferrite avec boîtier [Filtres électromagnétiques], condensateurs de traversée, filtres de traversée, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) pour ligne électrique, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique), filtres actifs de courant de fuite, filtres de courant, réactances électriques, filtres de sortie, filtres LCL (inductance-condensateur-inductance), ferrites pour la suppression CEM (Compatibilité Électromagnétique), feuilles de suppression de bruit, selfs de ligne électrique, selfs à noyau torique à courant élevé, bobines d’arrêt [impédance], selfs EMI (interférences électromagnétiques), filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) de puissance, filtre actif de courant de fuite, et filtres de traversée CEM (Compatibilité Électromagnétique), Composants radiofréquence, en particulier, filtres, duplexeurs, triplexeurs, baluns, coupleurs directionnels, diviseurs, répartiteurs, antennes à puce, isolateurs, circulateurs, et antennes, Unités de protection contre les surtensions et les pics électriques, en particulier, dispositifs de protection contre les surtensions, dispositifs de protection contre la température, diode, suppresseurs de tension transitoire en céramique, varistances, parafoudres, dispositifs de protection contre le courant, limiteurs de courant d’appel PTC (à coefficient de température positif), et limiteurs de courant d’appel NTC (à coefficient de température négatif), Capteurs, Capteurs, en particulier, capteurs de température, thermistances NTC (à coefficient de température négatif), thermistances PTC (à coefficient de température positif), capteurs de niveau, capteurs de pression, capteurs d’humidité, capteurs de potentiel de surface, capteurs de densité de toner, de quantité, capteurs de course, capteurs de dents d’engrenage, capteurs de courant, capteurs d’angle, interrupteurs à effet Hall, capteurs Hall linéaires, capteurs Hall, capteurs MEMS (systèmes micro-électro-mécaniques), capteurs de mouvement, capteurs inertiels, capteurs de vibrations, inclinomètres, capteurs TMR (magnétorésistance à effet tunnel), capteurs de mesure de température NTC (à coefficient de température négatif), éléments NTC (à coefficient de température négatif), assemblages de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), systèmes de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), moteur

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capteurs de protection, éléments de capteurs de pression, transmetteurs de capteurs de pression, capteurs à ultrasons, capteurs de courant alternatif à pince, capteurs de niveau de poudre, capteurs de toner piézoélectriques, capteurs magnétiques de densité de toner, capteurs magnétiques de quantité de toner, capteurs magnétiques de toner, capteurs de densité de toner, capteurs de quantité de toner, capteurs de toner, capteurs gyroscopiques MEMS (Micro Electro-Mechanical Systems), et accéléromètres MEMS (Micro Electro-Mechanical Systems), condensateurs céramiques, contacteurs [interrupteurs électriques], buzzer, microphones, haut-parleurs piézoélectriques, actionneurs piézoélectriques, actionneurs, microphones MEMS (Micro Electro-Mechanical Systems), empilements d’actionneurs piézoélectriques multicouches, appareils électriques pour la génération de plasma à pression atmosphérique et de plasma à basse pression, appareils électriques de commande et de régulation, et appareils chimiques et physiques pour la génération de plasma à basse pression utilisant au moins un élément piézoélectrique et pour la génération de plasma à pression atmosphérique, compris dans la classe 9, ozoniseurs [ozonateurs], contacteurs haute tension [interrupteurs électriques], éclateurs de commutation [interrupteurs électriques], buzzer piézoélectriques, buzzer électromagnétiques, transformateurs, en particulier, transformateurs de courant, transformateurs élévateurs, transformateurs d’impulsions, noyaux de ferrite
[filtres électromagnétiques], suppresseurs de bruit [composants électriques], blindage en feuille magnétique, blindage en feuille magnétique pour le blocage des signaux NFC, chambres anéchoïques radiofréquences, panneaux absorbants d’ondes électromagnétiques pour chambres anéchoïques, chambres anéchoïques, absorbeurs d’ondes radio, filtres pour la suppression des interférences radio, appareils de mesure CEM (Compatibilité Électromagnétique), alimentations électriques, alimentations à découpage, alimentations ACDC, convertisseurs DC-DC, alimentations programmables, alimentations haute tension, convertisseurs bidirectionnels, charges électroniques programmables, convertisseurs DCDC embarqués, aimants, en particulier, aimants en ferrite et aimants en néodyme, stockage flash, à savoir, modules de disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface PCIe (Peripheral Component Interconnect Express), disques SSD (Solid-State Drive), mémoires flash, cartes CF (CompactFlash) [mémoire flash], mémoires flash NAND, disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface SATA, cartes mémoire Secure Digital (SD), cartes microSD [cartes mémoire Secure Digital (SD)], cartes mémoire, contrôleurs de mémoire flash, et contrôleurs de mémoire, chargeurs sans fil, unités et modules de transfert d’énergie sans fil, en particulier, unités de bobines électromagnétiques pour le transfert d’énergie électrique sans fil
[chargeur sans fil], film conducteur transparent [conducteurs électriques], cellules solaires, têtes de HDD (disque dur), en particulier, têtes magnétiques et têtes d’enregistrement magnétique, batteries, en particulier, batteries électriques, batteries au lithium-ion, batteries rechargeables et batteries électriques rechargeables, batteries solides, batteries tout-solides, CI (Circuit Intégré), ASIC (Circuit Intégré Spécifique à l’Application), microcontrôleurs, micromodules
[cartes de circuits imprimés pourvues de circuits intégrés], cartes de circuits, cartes de circuits électriques, cartes de circuits imprimés, logiciels, en particulier, logiciels informatiques, programmes informatiques, logiciels de positionnement téléchargeables, logiciels de positionnement et logiciels d’apprentissage automatique, thermomètres, condensateurs électrolytiques en aluminium, à savoir, condensateurs à bornes à vis, grands condensateurs multipins à encliquetage, condensateurs ultra-compacts à encliquetage, condensateurs axiaux, condensateurs polymères hybrides et condensateurs à sortie unique (radiaux), condensateurs à film, à savoir, condensateurs polyester métallisés, condensateurs polypropylène métallisés, condensateurs de suppression des interférences électromagnétiques (EMI) et condensateurs de puissance, composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [appareils de régulation de puissance], à savoir, condensateurs PFC (correction du facteur de puissance), condensateurs de surtension MV (moyenne tension), contacteurs à vide, filtres harmoniques actifs et optimiseurs de puissance, générateurs statiques de puissance réactive, PFC (correction du facteur de puissance)

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contrôleurs, contacteurs de condensateurs, modules à thyristors, et outils d’analyse de réseau, Dispositifs de surveillance, Commandes de systèmes électriques, Modules de stabilisation optique d’image, Actionneurs de stabilisation optique d’image, Stabilisateurs optiques d’image, Circuits électriques, Suspensions de disques durs, Bandes magnétiques vierges, Disques magnétiques vierges, Disques magnéto-optiques vierges, Disques optiques vierges, Disques compacts, DVD et autres disques de stockage optique, Écouteurs, Casques audio, Dispositifs électroniques incorporant des composants et modules SAW (ondes acoustiques de surface), pièces et accessoires pour tous les produits précités; Services de vente en gros de machines pour la fabrication de composants électroniques, machines pour la fabrication de semi-conducteurs, machines pour la fabrication de cartes de circuits imprimés, Port de chargement pour FOUP (Front Opening Unified Pods, à savoir des supports spécialisés pour transporter des tranches de silicium), Équipement de liaison par puce retournée (flip-chip), Composants électroniques, Composants électriques, Appareils de régulation de puissance, Appareils et instruments de test électriques et électroniques, Instruments de mesure de l’électricité, Condensateurs, en particulier, condensateurs céramiques multicouches à puce, condensateurs multicouches, condensateurs céramiques, condensateurs à disque à fils, condensateurs céramiques haute tension, condensateurs céramiques multicouches à puce avec fils radiaux trempés, condensateurs céramiques ultra haute tension, condensateurs céramiques PLZT (titanate de zirconate de lanthane et de plomb), et condensateurs de traversée à trois bornes, Composants de condensateurs, à savoir, composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [appareils de régulation de puissance], plaques conductrices, matériau diélectrique isolant, fils de connexion de circuit, et boîtiers de condensateurs, Inductances, en particulier, inductances à montage en surface (CMS/SMT), inductances à fils, inductances à fil plat à courant élevé, inductances couplées, et inductances de puissance, Bobines, à savoir, bobines à montage en surface (CMS/SMT), bobines électriques à fils, bobines de transpondeur, bobines de choc de correction du facteur de puissance (PFC), et bobines de choc, Composants CEM (Compatibilité Électromagnétique) [composants électroniques], à savoir, perles de ferrite CMS, filtres de suppression de bruit, filtres anti-bruit, filtres coupe-bande ESD (décharge électrostatique), filtres à trois bornes, selfs de mode commun pour lignes de signal, filtres de mode commun pour lignes de signal, selfs de mode commun, bobines de selfs de mode commun, filtres de mode commun, selfs de mode commun pour lignes électriques, filtres de mode commun pour lignes électriques, selfs de mode différentiel, filtres à pince, noyau de ferrite avec boîtier
[filtres électromagnétiques], condensateurs de traversée, filtres de traversée, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) pour lignes électriques, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique), filtres actifs de courant de fuite, filtres de courant, réactances électriques, filtres de sortie, filtres LCL (inductance-condensateur-inductance), ferrites pour la suppression CEM (Compatibilité Électromagnétique), feuilles de suppression de bruit, selfs de ligne électrique, selfs à noyau torique à courant élevé, bobines d’arrêt [impédance], selfs EMI (interférences électromagnétiques), filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) de puissance, filtre actif de courant de fuite, et filtres de traversée CEM (Compatibilité Électromagnétique), Composants radiofréquence, en particulier, filtres, duplexeurs, triplexeurs, baluns, coupleurs directionnels, diviseurs, répartiteurs, antennes à puce, isolateurs, circulateurs, et antennes, Unités de protection contre les surtensions et les pics électriques, en particulier, dispositifs de protection contre les surtensions, dispositifs de protection thermique, diode, suppresseurs de tension transitoire en céramique, varistances, parafoudres, dispositifs de protection contre les surintensités, limiteurs de courant d’appel PTC (à coefficient de température positif), et limiteurs de courant d’appel NTC (à coefficient de température négatif), Capteurs, Capteurs, en particulier, capteurs de température, thermistances NTC (à coefficient de température négatif), thermistances PTC (à coefficient de température positif), capteurs de niveau, capteurs de pression, capteurs d’humidité, capteurs de potentiel de surface, densité de toner, capteurs de quantité, capteurs de course, capteurs de dents d’engrenage, capteurs de courant, capteurs d’angle, interrupteurs à effet Hall, capteurs Hall linéaires, capteurs Hall, MEMS (Micro-systèmes électromécaniques

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capteur de systèmes), capteurs de mouvement, capteurs inertiels, capteur de vibrations, inclinomètres, capteurs TMR (magnétorésistance à effet tunnel), capteurs de mesure de température NTC (à coefficient de température négatif), éléments NTC (à coefficient de température négatif), assemblages de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), systèmes de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), capteurs de protection de moteur, éléments de capteurs de pression, transmetteurs de capteurs de pression, capteurs à ultrasons, capteurs de courant alternatif à pince, capteurs de niveau de poudre, capteurs de toner piézoélectriques, capteurs de densité de toner magnétique, capteurs de quantité de toner magnétique, capteurs de toner magnétique, capteurs de densité de toner, capteurs de quantité de toner, capteurs de toner, capteurs gyroscopiques MEMS (systèmes micro-électromécaniques), et accéléromètres MEMS (systèmes micro-électromécaniques), Condensateurs céramiques, Contacteurs [Interrupteurs électriques], Buzzer, Microphones, Haut-parleurs piézoélectriques, Actionneurs piézoélectriques, Actionneurs, Microphones MEMS (systèmes micro-électromécaniques), Empilements d’actionneurs piézoélectriques multicouches, Appareils électriques pour la génération de plasma à pression atmosphérique et de plasma à basse pression, Appareils électriques de commande et de régulation, et appareils chimiques et physiques pour la génération de plasma à basse pression utilisant au moins un élément piézoélectrique et pour la génération de plasma à pression atmosphérique, compris dans la classe 9, Ozoniseurs [ozonateurs], Contacteurs haute tension [Interrupteurs électriques], Éclateurs de commutation [Interrupteurs électriques], Buzzer piézoélectriques, Buzzer électromagnétiques, Transformateurs, en particulier, transformateurs de courant, transformateurs élévateurs, transformateurs d’impulsions, Noyaux de ferrite [filtres électromagnétiques], Supresseurs de bruit [composants électriques], Blindage en feuille magnétique, Blindage en feuille magnétique pour le blocage des signaux NFC, Chambres anéchoïques radiofréquences, Panneaux absorbeurs d’ondes électromagnétiques pour chambres anéchoïques, Chambres anéchoïques, Absorbeurs d’ondes radio, Filtres pour la suppression des interférences radio, Appareils de mesure CEM (compatibilité électromagnétique), Alimentations électriques, Alimentations à découpage, Alimentations CA-CC, Convertisseurs CC-CC, Alimentations programmables, Alimentations haute tension, Convertisseurs bidirectionnels, Charges électroniques programmables, Convertisseurs CC-CC embarqués, Aimants, en particulier, aimants en ferrite et aimants en néodyme, Stockage flash, à savoir, modules de disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface PCIe (Peripheral Component Interconnect Express), disques SSD (Solid-State Drive), mémoires flash, cartes CF (CompactFlash) [mémoire flash], mémoires flash NAND, disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface SATA, cartes mémoire Secure Digital (SD), cartes microSD [cartes mémoire Secure Digital (SD)], cartes mémoire, contrôleurs de mémoire flash, et contrôleurs de mémoire, Chargeurs sans fil, Unités et modules de transfert d’énergie sans fil, en particulier, unités de bobines électromagnétiques pour le transfert d’énergie électrique sans fil [chargeur sans fil], Film conducteur transparent [conducteurs électriques], Cellules solaires, Têtes de HDD (disque dur), en particulier, têtes magnétiques et têtes d’enregistrement magnétique, Batteries, en particulier, batteries électriques, batteries au lithium-ion, batteries rechargeables et batteries électriques rechargeables, Batteries à état solide, Batteries tout-solide, CI (circuit intégré), ASIC (circuit intégré spécifique à une application), Microcontrôleurs, Micromodules [Cartes de circuits imprimés pourvues de circuits intégrés], Cartes de circuits, Cartes de circuits électriques, Cartes de circuits imprimés, Logiciels, en particulier, logiciels informatiques, programmes informatiques, logiciels de positionnement téléchargeables, logiciels de positionnement et logiciels d’apprentissage automatique, Thermomètres, Condensateurs électrolytiques en aluminium, à savoir, condensateurs à bornes à vis, grands condensateurs multipins à encliquetage, condensateurs ultra-compacts à encliquetage, condensateurs axiaux, condensateurs polymères hybrides et condensateurs à sortie axiale (radiaux), Condensateurs à film, à savoir, condensateurs en polyester métallisé,

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condensateurs en polypropylène métallisé, condensateurs de suppression des interférences électromagnétiques (EMI), et condensateurs de puissance, composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [appareils de régulation de puissance], à savoir, condensateurs de correction du facteur de puissance (PFC), condensateurs de surtension MT (moyenne tension), contacteurs à vide, filtres harmoniques actifs et optimiseurs de puissance, générateur statique de puissance réactive, contrôleurs de correction du facteur de puissance (PFC), contacteurs de condensateurs, modules à thyristors, et outils d’analyse de réseau, dispositifs de surveillance, commandes de systèmes électriques, modules de stabilisation optique d’image, actionneurs de stabilisation optique d’image, stabilisateurs optiques d’image, circuits électriques, suspensions de disques durs, bandes magnétiques vierges, disques magnétiques vierges, disques magnéto-optiques vierges, disques optiques vierges, disques compacts, DVD et autres disques de stockage optique, écouteurs, casques audio, dispositifs électroniques incorporant des composants et modules à ondes acoustiques de surface (SAW), pièces et accessoires pour tous les produits précités ; services de magasin de vente en gros en ligne concernant les machines de fabrication de composants électroniques, machines de fabrication de semi-conducteurs, machines de fabrication de cartes de circuits imprimés, port de chargement pour FOUP (Front Opening Unified Pods, étant des supports spécialisés pour transporter des tranches de silicium), équipement de connexion flip-chip, composants électroniques, composants électriques, appareils de régulation de puissance, appareils et instruments de test électriques et électroniques, instruments de mesure de l’électricité, condensateurs, en particulier, condensateurs céramiques multicouches à puce, condensateurs multicouches, condensateurs céramiques, condensateurs à disque à fils, condensateurs céramiques haute tension, condensateurs céramiques multicouches à puce avec fils radiaux trempés, condensateurs céramiques ultra haute tension, condensateurs céramiques PLZT (titanate de zirconate de lanthane et de plomb), et condensateurs de traversée à trois bornes, composants de condensateurs, à savoir, composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [appareils de régulation de puissance], plaques conductrices, matériau diélectrique isolant, fils de connexion de circuit, et boîtiers de condensateurs, inductances, en particulier, inductances montées en surface (CMS/SMT), inductances à fils, inductances à fil plat à courant élevé, inductances couplées, et inductances de puissance, bobines, à savoir, bobines montées en surface (CMS/SMT), bobines électriques à fils, bobines de transpondeur, bobines de choc de correction du facteur de puissance (PFC), et bobines de choc, composants CEM (Compatibilité Électromagnétique)
[composants électroniques], à savoir, perles de ferrite, filtres de suppression de bruit, filtres anti-bruit, filtres coupe-bande ESD (décharge électrostatique), filtres à trois bornes, selfs de mode commun pour ligne de signal, filtres de mode commun pour ligne de signal, selfs de mode commun, bobines de selfs de mode commun, filtres de mode commun, selfs de mode commun pour ligne d’alimentation, filtres de mode commun pour ligne d’alimentation, selfs de mode différentiel, filtres à pince, noyaux de ferrite avec boîtier [filtres électromagnétiques], condensateurs de traversée, filtres de traversée, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) pour ligne d’alimentation, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique), filtres actifs de courant de fuite, filtres de courant, réactances électriques, filtres de sortie, filtres LCL (inductance-condensateur-inductance), ferrites pour la suppression CEM (Compatibilité Électromagnétique), feuilles de suppression de bruit, selfs de ligne d’alimentation, selfs à noyau torique à courant élevé, bobines d’arrêt [impédance], selfs EMI (interférences électromagnétiques), filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) de puissance, filtre actif de courant de fuite, et filtres de traversée CEM (Compatibilité Électromagnétique), composants radiofréquence, en particulier, filtres, duplexeurs, triplexeurs, baluns, coupleurs directionnels, diviseurs, répartiteurs, antennes à puce, isolateurs, circulateurs, et antennes, unités de protection contre les surtensions et les pics électriques, en particulier, dispositifs de protection contre les surtensions, dispositifs de protection thermique, diodes, suppresseurs de tension transitoire céramiques, varistances, parafoudres, dispositifs de protection contre les surintensités, limiteurs de courant d’appel PTC (à coefficient de température positif), et NTC (à coefficient de température négatif)

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limiteurs de courant d’appel, Capteurs, Capteurs, notamment, capteurs de température, thermistances CTN (à coefficient de température négatif), thermistances CTP (à coefficient de température positif), capteurs de niveau, capteurs de pression, capteurs d’humidité, capteurs de potentiel de surface, densité de toner, capteurs de quantité, capteurs de course, capteurs de dents d’engrenage, capteurs de courant, capteurs d’angle, interrupteurs à effet Hall, capteurs Hall linéaires, capteurs Hall, capteurs MEMS (systèmes micro-électromécaniques), capteurs de mouvement, capteurs inertiels, capteurs de vibrations, inclinomètres, capteurs TMR (magnétorésistance à effet tunnel), capteurs de mesure de température CTN (à coefficient de température négatif), éléments CTN (à coefficient de température négatif), assemblages de capteurs CTN (à coefficient de température négatif), systèmes de capteurs CTN (à coefficient de température négatif), capteurs de protection de moteur, éléments de capteurs de pression, transmetteurs de capteurs de pression, capteurs à ultrasons, capteurs de courant alternatif à pince, capteurs de niveau de poudre, capteurs de toner piézoélectriques, capteurs magnétiques de densité de toner, capteurs magnétiques de quantité de toner, capteurs magnétiques de toner, capteurs de densité de toner, capteurs de quantité de toner, capteurs de toner, capteurs gyroscopiques MEMS (systèmes micro-électromécaniques), et accéléromètres MEMS (systèmes micro-électromécaniques), Condensateurs céramiques, Contacteurs [Interrupteurs électriques], Buzzers, Microphones, Haut-parleurs piézoélectriques, Actionneurs piézoélectriques, Actionneurs, Microphones MEMS (systèmes micro-électromécaniques), Empilements d’actionneurs piézoélectriques multicouches, Appareils électriques pour la génération de plasma à pression atmosphérique et de plasma à basse pression, Appareils électriques de commande et de régulation, et appareils chimiques et physiques pour la génération de plasma à basse pression utilisant au moins un élément piézoélectrique et pour la génération de plasma à pression atmosphérique, compris dans la classe 9, Ozoniseurs [ozonateurs], Contacteurs haute tension [Interrupteurs électriques], Éclateurs de commutation [Interrupteurs électriques], Buzzers piézoélectriques, Buzzers électromagnétiques, Transformateurs, notamment, transformateurs de détection de courant, transformateurs élévateurs, transformateurs d’impulsions, Noyaux de ferrite
[filtres électromagnétiques], Supresseurs de bruit [composants électriques], Blindage en feuille magnétique, Blindage en feuille magnétique pour le blocage des signaux NFC, Chambres anéchoïques radiofréquences, Panneaux absorbants d’ondes électromagnétiques pour chambres anéchoïques, Chambres anéchoïques, Absorbeurs d’ondes radio, Filtres pour la suppression des interférences radio, Appareils de mesure CEM (compatibilité électromagnétique), Alimentations électriques, Alimentations à découpage, Alimentations AC-DC, Convertisseurs DC-DC, Alimentations programmables, Alimentations haute tension, Convertisseurs bidirectionnels, Charges électroniques programmables, Convertisseurs DC-DC embarqués, Aimants, notamment, aimants en ferrite et aimants en néodyme, Stockage flash, à savoir, modules de disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface PCIe (Peripheral Component Interconnect Express), disques SSD (Solid-State Drive), mémoires flash, cartes CF (CompactFlash) [mémoire flash], mémoires flash NAND, disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface SATA, cartes mémoire Secure Digital (SD), cartes microSD [cartes mémoire Secure Digital (SD)], cartes mémoire, contrôleurs de mémoire flash, et contrôleurs de mémoire, Chargeurs sans fil, Unités et modules de transfert de puissance sans fil, notamment, unités de bobines électromagnétiques pour le transfert d’énergie électrique sans fil
[chargeur sans fil], Film conducteur transparent [conducteurs électriques], Cellules solaires, Têtes de HDD (disque dur), notamment, têtes magnétiques et têtes d’enregistrement magnétique, Batteries, notamment, batteries électriques, Batteries au lithium-ion, batteries rechargeables, et batteries électriques rechargeables, Batteries à état solide, Batteries tout-solide, CI (circuit intégré), ASIC (circuit intégré spécifique à une application), Microcontrôleurs, Micromodules
[Cartes de circuits imprimés pourvues de circuits intégrés], Cartes de circuits, Cartes de circuits électriques, Cartes de circuits imprimés, Logiciels, notamment, logiciels informatiques,

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programmes informatiques, logiciels de positionnement téléchargeables, logiciels de positionnement et logiciels d’apprentissage automatique, Thermomètres, Condensateurs électrolytiques en aluminium, à savoir, condensateurs à bornes à vis, grands condensateurs multipins à encliquetage, condensateurs ultra-compacts à encliquetage, condensateurs axiaux, condensateurs polymères hybrides et condensateurs à sortie axiale (radiaux), Condensateurs à film, à savoir, condensateurs en polyester métallisé, condensateurs en polypropylène métallisé, condensateurs de suppression d’IEM (interférences électromagnétiques) et condensateurs de puissance, Composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [Appareils de régulation de puissance], à savoir, condensateurs PFC (correction du facteur de puissance), condensateurs de surtension MT (moyenne tension), contacteurs à vide, filtres harmoniques actifs et optimiseurs de puissance, générateurs statiques de puissance réactive, contrôleurs PFC (correction du facteur de puissance), contacteurs de condensateurs, modules à thyristors et outils d’analyse de réseau, Dispositifs de surveillance, Commandes de systèmes électriques, Modules de stabilisation optique d’image, Actionneurs de stabilisation optique d’image, Stabilisateurs optiques d’image, Circuits électriques, Suspensions de disques durs, Bandes magnétiques vierges, Disques magnétiques vierges, Disques magnéto-optiques vierges, Disques optiques vierges, Disques compacts, DVD et autres disques de stockage optique, Écouteurs, Casques audio, Dispositifs électroniques incorporant des composants et modules SAW (ondes acoustiques de surface), pièces et accessoires pour tous les produits précités ; Services de vente en gros par correspondance de machines pour la fabrication de composants électroniques, machines pour la fabrication de semi-conducteurs, machines pour la fabrication de cartes de circuits imprimés, ports de chargement pour FOUP (Front Opening Unified Pods, étant des supports spécialisés pour transporter des tranches de silicium), équipements de liaison flip-chip, composants électroniques, composants électriques, appareils de régulation de puissance, appareils et instruments de test électriques et électroniques, instruments de mesure de l’électricité, condensateurs, en particulier, condensateurs céramiques multicouches à puce, condensateurs multicouches, condensateurs céramiques, condensateurs à disque à fils, condensateurs céramiques haute tension, condensateurs céramiques multicouches à puce avec fil radial trempé, condensateurs céramiques ultra haute tension, condensateurs céramiques PLZT (titanate de zirconate de lanthane et de plomb) et condensateurs de traversée à trois bornes, Composants de condensateurs, à savoir, composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [Appareils de régulation de puissance], plaques conductrices, matériau diélectrique isolant, fils de connexion de circuit et boîtier de condensateur, Inductances, en particulier, inductances montées en surface (CMS/SMT), inductances à fils, inductances à fil plat à courant élevé, inductances couplées et inductances de puissance, Bobines, à savoir, bobines montées en surface (CMS/SMT), bobines électriques à fils, bobines de transpondeur, bobines d’arrêt de correction du facteur de puissance (PFC) et bobines d’arrêt, Composants CEM (Compatibilité Électromagnétique) [Composants électroniques], à savoir, perles de ferrite, filtres de suppression de bruit, filtres anti-bruit, filtres coupe-bande ESD (décharge électrostatique), filtres à trois bornes, selfs de mode commun pour lignes de signal, filtres de mode commun pour lignes de signal, selfs de mode commun, bobines de self de mode commun, filtres de mode commun, selfs de mode commun pour lignes d’alimentation, filtres de mode commun pour lignes d’alimentation, selfs de mode différentiel, filtres à pince, noyau de ferrite avec boîtier
[Filtres électromagnétiques], condensateurs de traversée, filtres de traversée, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) pour lignes d’alimentation, filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique), filtres actifs de courant de fuite, filtres de courant, réacteurs électriques, filtres de sortie, filtres LCL (inductance-condensateur-inductance), ferrites pour la suppression CEM (Compatibilité Électromagnétique), feuilles de suppression de bruit, selfs de ligne d’alimentation, selfs à noyau torique à courant élevé, bobines d’arrêt [impédance], selfs d’IEM (interférences électromagnétiques), filtres CEM (Compatibilité Électromagnétique) de puissance, filtre actif de courant de fuite et filtres de traversée CEM (Compatibilité Électromagnétique), Composants radiofréquence, en particulier, filtres, diplexeurs, triplexeurs, baluns, coupleurs directionnels, diviseurs, répartiteurs,

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antennes à puce, isolateurs, circulateurs et antennes, unités de protection contre les surtensions et les pics électriques, en particulier, dispositifs de protection contre les surtensions, dispositifs de protection contre la température, diodes, suppresseurs de tension transitoire en céramique, varistances, parafoudres, dispositifs de protection contre le courant, limiteurs de courant d’appel PTC (à coefficient de température positif) et limiteurs de courant d’appel NTC (à coefficient de température négatif), capteurs, capteurs, en particulier, capteurs de température, thermistances NTC (à coefficient de température négatif), thermistances PTC (à coefficient de température positif), capteurs de niveau, capteurs de pression, capteurs d’humidité, capteurs de potentiel de surface, densité de toner, capteurs de quantité, capteurs de course, capteurs de dents d’engrenage, capteurs de courant, capteurs d’angle, interrupteurs à effet Hall, capteurs Hall linéaires, capteurs Hall, capteurs MEMS (systèmes micro-électromécaniques), capteurs de mouvement, capteurs inertiels, capteurs de vibrations, inclinomètres, capteurs TMR (magnétorésistance à effet tunnel), capteurs de mesure de température NTC (à coefficient de température négatif), éléments NTC (à coefficient de température négatif), assemblages de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), systèmes de capteurs NTC (à coefficient de température négatif), capteurs de protection de moteur, éléments de capteurs de pression, transmetteurs de capteurs de pression, capteurs à ultrasons, capteurs de courant alternatif à pince, capteurs de niveau de poudre, capteurs de toner piézoélectriques, capteurs magnétiques de densité de toner, capteurs magnétiques de quantité de toner, capteurs magnétiques de toner, capteurs de densité de toner, capteurs de quantité de toner, capteurs de toner, capteurs gyroscopiques MEMS (systèmes micro-électromécaniques) et accéléromètres MEMS (systèmes micro-électromécaniques), condensateurs céramiques, contacteurs [interrupteurs électriques], buzzers, microphones, haut-parleurs piézoélectriques, actionneurs piézoélectriques, actionneurs, microphones MEMS (systèmes micro-électromécaniques), empilements d’actionneurs piézoélectriques multicouches, appareils électriques pour la génération de plasma à pression atmosphérique et de plasma à basse pression, appareils électriques de commande et de régulation, et appareils chimiques et physiques pour la génération de plasma à basse pression utilisant au moins un élément piézoélectrique et pour la génération de plasma à pression atmosphérique, compris dans la classe 9, ozoniseurs [ozonateurs], contacteurs haute tension [interrupteurs électriques], éclateurs de commutation [interrupteurs électriques], buzzers piézoélectriques, buzzers électromagnétiques, transformateurs, en particulier, transformateurs de détection de courant, transformateurs élévateurs, transformateurs d’impulsions, noyaux de ferrite [filtres électromagnétiques], suppresseurs de bruit [composants électriques], blindage en feuille magnétique, blindage en feuille magnétique pour le blocage des signaux NFC, chambres anéchoïques radiofréquences, panneaux absorbants d’ondes électromagnétiques pour chambres anéchoïques, chambres anéchoïques, absorbeurs d’ondes radio, filtres pour la suppression des interférences radio, appareils de mesure CEM (compatibilité électromagnétique), alimentations électriques, alimentations à découpage, alimentations CA-CC, convertisseurs CC-CC, alimentations programmables, alimentations haute tension, convertisseurs bidirectionnels, charges électroniques programmables, convertisseurs CC-CC embarqués, aimants, en particulier, aimants en ferrite et aimants en néodyme, stockage flash, à savoir, modules de disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface PCIe (Peripheral Component Interconnect Express), disques SSD (Solid-State Drive), mémoires flash, cartes CF (CompactFlash) [mémoire flash], mémoires flash NAND, disques SSD (Solid-State Drive) connectés via une connexion conforme à l’interface SATA, cartes mémoire Secure Digital (SD), cartes microSD [cartes mémoire Secure Digital (SD)], cartes mémoire, contrôleurs de mémoire flash et contrôleurs de mémoire, chargeurs sans fil, unités et modules de transfert de puissance sans fil, en particulier, unités de bobines électromagnétiques pour le transfert d’énergie électrique sans fil [chargeurs sans fil], film conducteur transparent [conducteurs électriques], cellules solaires, têtes de HDD (disque dur), en particulier, têtes magnétiques et têtes d’enregistrement magnétique, batteries, en

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notamment, batteries électriques, batteries au lithium-ion, batteries rechargeables et batteries électriques rechargeables, batteries à état solide, batteries tout-solide, CI (circuits intégrés), ASIC (circuits intégrés spécifiques à une application), microcontrôleurs, micromodules [cartes de circuits imprimés pourvues de circuits intégrés], cartes de circuits, cartes de circuits électriques, cartes de circuits imprimés, logiciels, notamment, logiciels informatiques, programmes informatiques, logiciels de positionnement téléchargeables, logiciels de positionnement et logiciels d’apprentissage automatique, thermomètres, condensateurs électrolytiques en aluminium, à savoir, condensateurs à bornes à vis, grands condensateurs multipins à encliquetage, condensateurs ultra-compacts à encliquetage, condensateurs axiaux, condensateurs polymères hybrides et condensateurs radiaux (à sortie unique), condensateurs à film, à savoir, condensateurs polyester métallisés, condensateurs polypropylène métallisés, condensateurs de suppression des interférences électromagnétiques (EMI) et condensateurs de puissance, composants de correction du facteur de puissance (PFC) et de filtrage harmonique [appareils de régulation de puissance], à savoir, condensateurs PFC (correction du facteur de puissance), condensateurs de surtension MT (moyenne tension), contacteurs à vide, filtres harmoniques actifs et optimiseurs de puissance, générateurs statiques de puissance réactive, contrôleurs PFC (correction du facteur de puissance), contacteurs de condensateurs, modules à thyristors et outils d’analyse de réseau, dispositifs de surveillance, commandes de systèmes électriques, modules de stabilisation optique d’image, actionneurs de stabilisation optique d’image, stabilisateurs optiques d’image, circuits électriques, suspensions de disques durs, bandes magnétiques vierges, disques magnétiques vierges, disques magnéto-optiques vierges, disques optiques vierges, disques compacts, DVD et autres disques de stockage optique, écouteurs, casques audio, dispositifs électroniques incorporant des composants et modules SAW (ondes acoustiques de surface), pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 42 Conception de circuits intégrés; Tests de produits, à savoir, tests de produits électroniques concernant les émissions électromagnétiques et l’immunité aux interférences électromagnétiques; Consultation en ingénierie, évaluation et conception et développement pour des tiers de produits électroniques, le tout en relation avec les tests d’émissions électromagnétiques et l’immunité aux interférences électromagnétiques de produits électroniques; Mesure et évaluation des signaux hertziennes de terminaux mobiles émettant des signaux radiofréquence [mesure et essais techniques]; Développement et conception de systèmes de capteurs pour le contrôle de processus à distance, pour la surveillance, le contrôle de systèmes, le diagnostic et le rapport d’erreurs, le tout dans le domaine de l’ingénierie électrique; Conception, développement et maintenance de logiciels informatiques; Systèmes de test intégrés dans le domaine de l’ingénierie électrique; Conception et installation de chambres anéchoïques radiofréquence; Étalonnage d’antennes; Tests de produits; Services de tests dans le domaine de l’ingénierie électrique; Logiciel en tant que service [SaaS]; Location de logiciels informatiques; Fourniture de logiciels informatiques non téléchargeables en ligne; Consultation technologique dans le domaine de l’intelligence artificielle (IA); Recherche dans le domaine de la technologie de l’intelligence artificielle.

Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes.

• Le consommateur anglophone, à savoir un professionnel des domaines de l’informatique, de l’ingénierie, de l’électronique ou de l’administration des affaires, comprendrait le signe comme signifiant «qualité supérieure à tous égards».

• La signification susmentionnée de l’expression «In Everything, Better», dont est composée la marque, était étayée par des définitions de dictionnaire extraites du Collins English Dictionary le 29/09/2025 à l’adresse suivante:

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https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/in; https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/everything; et https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/better.

Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification des motifs de refus.

• Le public pertinent percevrait simplement le signe « In Everything, Better » comme un slogan promotionnel laudatif, dont la fonction est de communiquer une déclaration de valeur. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une quelconque indication d’origine commerciale. Il ne verra rien au-delà d’une information promotionnelle qui sert simplement à souligner les aspects positifs des produits et services pour lesquels la protection est demandée dans les classes 7, 9, 35 et 42, à savoir qu’ils sont de qualité supérieure ou excellents à tous égards.

II. Résumé des arguments de la requérante
La requérante a présenté ses observations le 01/12/2025, qui peuvent être résumées comme suit.

1. Le signe « In Everything, Better » possède au moins le caractère distinctif minimal car il ne fait pas allusion aux produits et services pour lesquels la protection est demandée et ne donne aucune information à leur sujet. Par conséquent, il n’existe aucun lien direct entre le signe et les produits et services. En outre, étant donné que le signe ne respecte pas les règles linguistiques anglaises en matière de syntaxe, en raison de la structure et de la juxtaposition des mots dans un ordre inhabituel (mettant l’accent sur
« Everything » plutôt que sur « Better »), il est mémorable, nécessite une interprétation et déclenche un processus cognitif dans l’esprit des consommateurs, comme dans la jurisprudence (09/10/2002, T-360/00, Ultra Plus §47, §48).

2. Comme l’a expliqué l’Office, le public pertinent est composé de professionnels anglophones dans les domaines de l’informatique, de l’ingénierie, de l’électronique ou de l’administration des affaires. Compte tenu de leur niveau d’attention élevé, ce public comprendra le sens du signe dans son ensemble, plutôt que de le disséquer en mots individuels.

3. La requérante est la seule à utiliser le signe sur le marché. Aucune autre entreprise ne l’utilise actuellement, ni n’est susceptible de le faire, compte tenu de sa syntaxe inhabituelle. Par conséquent, le signe est très mémorable pour les consommateurs pertinents et est clairement capable de distinguer les produits et services de la requérante de ceux d’autres entreprises.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur les motifs ou les preuves sur lesquels la requérante a eu l’occasion de présenter ses observations.

Après avoir dûment pris en considération les arguments de la requérante, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus.

Observations générales
« L’enregistrement d’une marque qui est constituée de signes ou d’indications également utilisés comme slogans publicitaires, indications de qualité ou incitations à l’achat des produits ou services couverts par cette marque n’est pas exclu en tant que tel en raison d’un tel usage » (04/10/2001, C-517/99, Bravo, EU:C:2001:510, § 40). « En outre, il n’y a pas lieu d’appliquer aux slogans des critères plus stricts que ceux applicables aux autres types de signes » (11/12/2001, T-138/00, DAS

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PRINZIP DER BEQUEMLICHKEIT, EU:T:2001:286, § 44).

Bien que les critères d’appréciation du caractère distinctif soient les mêmes pour les différentes catégories de marques, il peut apparaître, lors de l’application de ces critères, que le public pertinent ne perçoit pas nécessairement chaque catégorie de la même manière et que, par conséquent, il peut s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif pour certaines catégories de marques que pour d’autres (29/04/2004, C-456/01 P & C-457/01 P, Tabs (3D), EU:C:2004:258, § 38).

En outre, il est de jurisprudence constante que la perception d’une marque par le public pertinent est influencée par son niveau d’attention, lequel est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (05/03/2003, T-194/01, Soap device, EU:T:2003:53, § 42 ; et 03/12/2003, T-305/02, Bottle, EU:T:2003:328, § 34).

Un signe, tel qu’un slogan, qui remplit des fonctions autres que celle d’une marque au sens traditionnel du terme « n’est distinctif aux fins de l’article 7, paragraphe 1, sous b), [RMUE] que s’il peut être perçu immédiatement comme une indication de l’origine commerciale des produits ou des services en cause, de manière à permettre au public pertinent de distinguer, sans aucune possibilité de confusion, les produits ou les services du titulaire de la marque de ceux d’une origine commerciale différente » (05/12/2002, T-130/01, REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS, EU:T:2002:301, § 20 ; 03/07/2003, T-122/01, Best Buy (fig.), EU:T:2003:183, § 21).

S’agissant des arguments de la requérante
1.

Il est de jurisprudence constante que « [l]e caractère distinctif d’un signe ne peut être apprécié qu’en fonction, d’une part, des produits ou des services pour lesquels l’enregistrement est demandé et, d’autre part, de la perception qu’en a le public pertinent » (09/10/2002, T-360/00, UltraPlus, EU:T:2002:244,
§ 43).

En outre, il existe certains facteurs établis par la jurisprudence qui peuvent servir à établir le caractère distinctif d’un slogan (par exemple, il a diverses significations, constitue un jeu de mots, introduit des éléments de surprise conceptuelle, a une originalité ou une résonance particulière, ou présente des structures syntaxiques inhabituelles). Cependant, aucun de ceux-ci ne s’applique en l’espèce.

L’Office a expliqué dans la lettre d’objection que le professionnel anglophone pertinent dans les domaines de l’informatique, de l’ingénierie, de l’électronique ou de l’administration des affaires comprendra le signe « In Everything, Better » comme signifiant « qualité supérieure à tous égards ». Cette signification, qui était étayée par des définitions de dictionnaires (non contestées par la requérante) extraites du réputé Collins English Dictionary, est évidente, claire et univoque pour le public anglophone pertinent.

Ils percevront le signe comme soulignant simplement les aspects positifs des produits et services pour lesquels la protection est demandée dans les classes 7 (principalement machines pour la fabrication d’équipements), 9 (principalement composants électroniques et électriques, capteurs, alimentations électriques, dispositifs de stockage et logiciels), 35 (principalement publicité, administration des affaires et services de vente au détail/en gros d’équipements électroniques et industriels) et 42 (principalement conception, essais, développement de logiciels, logiciels en tant que service et consultation technologique), à savoir qu’ils sont de qualité supérieure ou excellents à tous égards. Par conséquent, le public pertinent percevra simplement le signe comme un slogan promotionnel et laudatif, communiquant une déclaration de valeur. Cela signifie que, contrairement à l’avis de la requérante, il existe des preuves d’une relation suffisamment directe et spécifique entre le signe et les produits et services en question.

L’affirmation de la requérante selon laquelle l’expression « In Everything, Better » est originale et distinctive en raison

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en raison de son ordre des mots et de sa structure non conventionnels, n’est pas convaincant.

L’Office considère que les caractéristiques intrinsèques du signe « In Everything, Better » ne lui confèrent pas un caractère original ou frappant particulier qui déclenchera un processus cognitif ou un effort d’interprétation de la part du public pertinent, lequel percevra le signe comme une simple formule promotionnelle soulignant les qualités souhaitables des produits et services concernés.

Le signe est conforme aux règles de la syntaxe et de la grammaire anglaises, et sa structure ou l’ordre de ses mots ne présente rien d’inhabituel. Il ne s’écarte pas des règles de composition des mots en anglais, mais s’y conforme. En outre, il est sans pertinence de savoir si les mots « In », « Everything » et « Better » sont fréquemment, ou jamais, utilisés ensemble (06/10/2004, T-356/02, VITAKRAFT / krafft (fig.), EU:T:2004:292, § 51).

Par conséquent, le signe ne sera pas perçu comme inhabituel par le consommateur concerné (27/05/2004, T-61/03, Quick-Grip, EU:T:2004:161, § 29). En outre, la jurisprudence citée concernant la marque « Ultra Plus » (09/10/2002, T-360/00, Ultra Plus §47, §48) n’est pas applicable au cas d’espèce pour les raisons suivantes.

Premièrement, la marque « Ultra Plus » n’est pas directement comparable à la demande actuelle car elle présente des différences visuelles, auditives et conceptuelles significatives.

Deuxièmement, le Tribunal a considéré la marque « Ultra Plus » distinctive en relation avec les ustensiles de cuisson parce que les deux mots (« Ultra » et « Plus ») peuvent être utilisés pour former des comparatifs et des superlatifs s’ils sont ajoutés à un nom ou à un adjectif, ce qui est la raison pour laquelle ils ne sont normalement pas utilisés ensemble dans la même combinaison. Le Tribunal a conclu que la marque « Ultra Plus » peut être facilement et instantanément mémorisée par le public pertinent car elle constitue une juxtaposition syntaxiquement inhabituelle d’un point de vue lexical en anglais et dans d’autres langues de l’UE.

Cependant, comme expliqué précédemment, le signe « In Everything, Better » pour lequel la protection est demandée est complètement différent. Il n’est pas composé de deux mots qui peuvent être utilisés pour former des comparatifs ou des superlatifs. Il suit en effet les règles syntaxiques et linguistiques habituelles, et n’introduit pas d’éléments imaginatifs, surprenants ou inattendus susceptibles de stimuler l’esprit du public pertinent. Par conséquent, l’affaire citée ne permet pas à l’Office de tirer une conclusion applicable concernant le signe en cause.

Rien dans le signe « In Everything, Better » ne pourrait, au-delà du sens laudatif évident promouvant les produits et services, permettre au public pertinent de mémoriser le signe facilement et instantanément comme une marque distinctive en relation avec ces produits et services. Par conséquent, le public pertinent n’aura pas besoin d’employer un processus cognitif ou un effort considérable pour comprendre le signe comme un slogan promotionnel soulignant que les produits et services sont de qualité supérieure ou excellents à tous égards.

Le demandeur n’a identifié aucun élément ou caractéristique convaincant du signe contesté qui serait susceptible de déclencher un processus cognitif dans l’esprit du public pertinent, ou qui nécessiterait un effort d’interprétation de sa part pour constituer autre chose qu’une indication laudative des caractéristiques des produits et services (01/12/2022, R 2076/2022-4, LET INNOVATION MOVE YOU § 39).

Quant à l’argument selon lequel l’expression « In Everything, Better » nécessite une interprétation parce qu’elle est inhabituelle et met l’accent sur « Everything » plutôt que sur « Better », il convient de rappeler que, même si un signe promotionnel ne fournit pas de message ou d’information clair et précis concernant les produits et services, cela ne suffit pas à le rendre distinctif. En effet, le public pertinent ne s’attend pas à ce que les signes promotionnels soient précis ou décrivent entièrement les caractéristiques des produits ou services en cause. Il est plutôt une caractéristique commune de ces marques de ne transmettre que des informations abstraites qui donnent aux consommateurs le sentiment que leur

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les besoins individuels sont satisfaits. En conséquence, la jurisprudence a constamment refusé l’enregistrement de slogans ou d’expressions promotionnelles qui pouvaient apparaître a priori comme « vagues et indéfinies » lorsqu’elles sont considérées in abstracto (12/07/2012, C-311/11 P, WIR MACHEN DAS BESONDERE EINFACH, EU:C:2012:460 ; 05/12/2002, T-130/01, REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS, EU:T:2002:301 ; 03/07/2003, T-122/01, BEST BUY + coloured price tag (fig.), EU:T:2003:183 ; 17/11/2009, T-473/08, THINKING AHEAD, EU:T:2009:442 ; 08/02/2011, T-157/08, INSULATE FOR LIFE, EU:T:2011:33 ; 07/09/2011, T-524/09, BETTER HOMES AND GARDENS, EU:T:2011:434 ; 23/09/2011, T-251/08, PASSION FOR BETTER FOOD, EU:T:2011:526 ; 11/12/2012, T-22/12, Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663).

L’argument de la requérante selon lequel le signe ne décrit pas les caractéristiques des produits et services pour lesquels la protection est demandée est sans pertinence car l’Office n’a pas soulevé d’objection au titre de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMUE, mais plutôt au titre de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

Pour constater l’absence de caractère distinctif au titre de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE susmentionné, il suffit de relever que le contenu sémantique de la marque verbale en cause indique au consommateur une caractéristique de la valeur marchande des produits et services qui, bien que non spécifique, implique une information destinée à véhiculer une déclaration promotionnelle ou purement factuelle que le public pertinent percevra comme telle, plutôt que comme une indication de l’origine commerciale des produits ou services (30/06/2004, T-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198, § 31 ; 02/06/2016, T-654/14, REVOLUTION, EU:T:2016:334, § 42).

En conséquence, l’Office maintient la position selon laquelle la marque verbale « In Everything, Better », sans aucun élément verbal ou graphique supplémentaire, est un slogan promotionnel qui se borne à souligner que les produits et services sont de qualité supérieure ou excellents à tous égards. Cela implique que le signe est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, en permettant au consommateur qui utilise les produits et services concernés de renouveler l’expérience, si elle s’avère positive, ou de l’éviter, si elle s’avère négative, à l’occasion d’une acquisition ultérieure (03/07/2003, T-122/01, BEST BUY (fig.), EU:T:2003:183, § 20).

La requérante fait valoir que le public professionnel pertinent fera preuve d’un niveau d’attention élevé.

Toutefois, le degré d’attention des consommateurs est une composante qui n’est pas susceptible d’influencer de manière décisive les critères juridiques utilisés pour apprécier le caractère distinctif d’un signe, étant donné que cette appréciation dépend de l’impression d’ensemble produite par ce signe (02/12/2020, T-26/20, FOREX, EU:T:2020:583, § 39).

Comme expliqué précédemment, le signe en question véhicule l’impression d’ensemble d’un simple slogan promotionnel ou laudatif, servant principalement à communiquer une déclaration de valeur. Il se borne à souligner les aspects positifs des produits et services pour lesquels la protection est demandée dans les classes 7, 9, 35 et 42, à savoir qu’ils sont de qualité supérieure ou excellents à tous égards.

Dans les affaires de cette nature, lorsqu’il s’agit d’indications promotionnelles, le niveau d’attention du public pertinent peut être relativement faible, que ce public soit composé de consommateurs finaux moyens ou de spécialistes plus attentifs et de consommateurs circonspects. Cela est vrai même lorsque le niveau d’attention du public pertinent est généralement élevé, comme dans le cas des services financiers et monétaires (29/01/2015, T-609/13, SO WHAT DO I DO WITH MY MONEY, EU:T:2015:688, § 27 ; 29/01/2015, T-59/14, INVESTING FOR A NEW WORLD, EU:T:2015:56, § 27 et jurisprudence citée).

L’Office a dûment expliqué la signification du signe dans la lettre d’objection et l’a étayée par

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les définitions de dictionnaire des éléments du signe, qui reflètent la manière dont le signe sera compris sur le marché pertinent. L’Office a examiné les composants individuels de la marque, mais a également établi la signification du signe dans son ensemble, telle qu’elle serait perçue par le public pertinent, à savoir comme signifiant « qualité supérieure à tous égards ». Par conséquent, la signification du signe qui sera perçue par le public professionnel anglophone pertinent a été suffisamment clarifiée.

La requérante fait valoir (sans preuve) qu’elle est la seule entreprise à utiliser la marque sur le marché et qu’aucun autre concurrent ne l’utilise actuellement, ni n’est susceptible de le faire.

Cependant, le simple fait qu’un signe ait été utilisé sur le marché ne dit rien de son caractère distinctif intrinsèque ni de la manière dont il sera perçu et compris par les consommateurs réels. Le caractère distinctif d’une marque est déterminé sur la base du fait que le public pertinent peut immédiatement percevoir la marque comme désignant l’origine commerciale des produits ou services en question. L’absence d’usage antérieur n’indique pas automatiquement une telle perception (15/09/2005, T-320/03, Live richly, EU:T:2005:325, § 88).

Le fait que des tiers, et plus particulièrement des concurrents, n’aient pas besoin d’utiliser le signe en cause pour désigner les produits et services visés par la demande est également sans pertinence. En effet, l’article 3, paragraphe 1, sous c), de la directive 89/104, qui correspond à l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMUE, s’applique indépendamment de l’existence d’un besoin réel, actuel ou sérieux de laisser un signe ou une indication libre (27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43,
§ 39).

La requérante n’a pas réussi à convaincre l’Office que le signe demandé est capable de fonctionner dûment comme indication d’origine malgré son absence intrinsèque de caractère distinctif ab initio. Par conséquent, l’Office maintient que le signe est dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE, car il ne sera pas immédiatement perçu comme une indication d’origine commerciale en relation avec les produits et services en question. Le signe n’est qu’un slogan banal et promotionnel qui ne peut pas remplir la fonction essentielle d’une marque.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 19 237 395 est par la présente rejetée.

Conformément à l’article 67 du RMUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours ne sera réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Javier FERNANDEZ RESUA
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