OPPOSITION DIVISION
OPPOSITION n° B 3 237 507
Nike Innovate C.V., One Bowerman Drive, 97005-6453 Beaverton, États-Unis (opposante), représentée par K&L Gates LLP, OpernTurm Bockenheimer Landstrasse 2-4, 60306 Frankfurt am Main, Allemagne (mandataire agréé)
c o n t r e
MSK Global S.R.L., Via Savona 123, 20144 Milano, Italie (demanderesse), représentée par Cervato Law & Business S.R.L. Società Tra Avvocati, GalleriaEuropa 3, 35137 Padova, Italie (mandataire agréé). Le 26/03/2026, la division d’opposition adopte la
DÉCISION suivante :
1. L’opposition n° B 3 237 507 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants :

Classe 18 : Bandoulières en cuir ; rênes pour guider les enfants ; étuis en cuir ou en carton-cuir ; porte-cartes en imitation cuir ; porte-cartes en cuir ; bandoulières ; trousses de toilette ; étuis en imitation cuir ; étuis à clés en cuir ; trousses à cosmétiques vendues vides ; étuis à clés ; petits sacs à cosmétiques ; vanity-cases vendus vides ; trousses de rasage vendues vides ; étuis pour permis de conduire ; pochettes pour maquillage, clés et autres articles personnels ; étuis à clés en cuir et peaux ; sacs de cabine ; vanity-cases non garnis ; sacs Boston ; sacs ; sacs à main ; sacs seau ; sacs à bandoulière ; sacs portés croisés ; sacs à bandoulière pour enfants ; écharpes de portage pour bébés ; sacs porte-bébés ; sacs à main de mode ; sacs à cordon ; sacs (gibier -) [accessoires de chasse] ; sacs pour campeurs ; sacs de randonnée ; sacs fourre-tout à porter au poignet ; sacs de sport ; sacs de soirée ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de courses en toile ; bourses en cotte de mailles ; sacs en toile ; sacs diplomatiques ; sacs et portefeuilles en cuir ; sacs imperméables ; sacs en imitation cuir ; serviettes [articles de maroquinerie] ; sacs en fourrure artificielle ; sacs tricotés, non en métaux précieux ; sacs à main souples ; sacs de transport polyvalents ; sacs pour vêtements de sport ; trousses de toilette pour articles de toilette ; sacs en tissu éponge ; sacs de coursier ; sacs à cosmétiques vendus vides ; trousses de toilette (non garnies) ; sacs à langer ; sacs à maquillage vendus vides ; sacs de courses fourre-tout ; sacs de courses en peau ; sacs de courses en textile ; sacs à tricot ; sacs à livres ; sacs à amulettes (omamori-ire) ; sacs à chaussures ; sacs à musique ; sacs cylindriques ; sporrans ; sacs à souvenirs ; sacs à main pour hommes ; petits sacs pour hommes ; pochettes utilitaires japonaises (shingen-bukuro) ; sacs à clés ; bourses ; pochettes à cordon ; sacs banane ; bourses en métaux précieux ; bourses en cuir ; bourses polyvalentes ; pochettes ; petites pochettes ; sacs à main en imitation cuir ; sacs à main en cuir ; sacs à main pour femmes ; sacs à main, bourses et portefeuilles ; sacs polochon ; sacs de sport pour vêtements de sport ; cartables ; porte-documents ; chemises de conférence ; sacs à livres d’école ; porte-documents [serviettes] ; chaînes de portefeuille ; porte-cartes de visite en forme de portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis pour clés ; pochettes en feutre ; porte-titres de transport ; étuis pour cartes de visite ; porte-cartes de crédit ; étuis à clés en imitation cuir ; mallettes pour documents ; folio

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étuis ; mallettes de transport ; pochettes en cuir ; porte-bébés portés sur le corps ; poignées
[sacs] ; cadres dorsaux pour le transport d’enfants ; sacs banane ; sacs de ceinture et sacs de hanche ; porte-bébés en forme de pochette ; minaudières ; petits porte-monnaie ; pochettes [sacs à main] ; portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie] ; porte-cartes de crédit en cuir ; porte-cartes de crédit en imitation cuir ; étuis pour cartes de crédit [portefeuilles] ; étuis pour cartes
[porte-billets] ; étuis à musique ; porte-billets ; porte-documents et serviettes ; porte-folios d’art [étuis] ; porte-documents pliants ; étuis en cuir ; portefeuilles ; portefeuilles avec porte-cartes ; portefeuilles à attacher à la ceinture ; portefeuilles à porter à la cheville ; portefeuilles à porter au poignet ; portefeuilles en métaux précieux ; portefeuilles, non en métaux précieux ; portefeuilles en cuir pour cartes de crédit ; porte-monnaie à porter au poignet ; porte-monnaie en cuir ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; randsels [cartables japonais] ; musettes ; sacs de sport à roulettes à usage général ; sacs de sport polyvalents ; sacs de sport ; sacs de courses réutilisables ; pochettes ; sacs pour alpinistes ; boîtes à maquillage ; serviettes ; serviettes en imitation cuir ; porte-documents professionnels ; sacs, portefeuilles et autres articles de transport ; sacs à dos de jour ; sacs à dos à roulettes ; sacs à dos d’écolier ; sacs à dos pour le transport de bébés ; sacs à dos pour bébés ; sacs à dos ; sacs à dos à roulettes ; sacs à dos de randonnée ; sacs à bandoulière ; sacs de sport ; porte-couches. Classe 25 : Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception des doublures (confectionnées) [parties de vêtements] ; armatures (de chapeaux) [squelettes] ; parties de ceux-ci [chaussures de ski et de snowboard] ; semelles de chaussures pour réparation ; semelles de chaussures ; supports en bois pour sabots de style japonais ; empiècements de chemises ; protège-talons pour chaussures ; bouts de chaussures ; talons de bas ; renforts pour chaussures ; semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques ; semelles en caoutchouc pour jikatabi ; semelles intermédiaires ; semelles de pantoufles ; semelles pour sandales de style japonais ; semelles de chaussures ; talons ; talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques ; talons de chaussures ; poches pour vêtements ; empeignes de chaussures ; empeignes en rotin tressé pour sandales de style japonais ; empeignes de chaussures ; empeignes pour sandales de style japonais ; visières de casquettes.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 119 235 est rejetée pour les produits tels que mentionnés ci-dessus au point 1. du présent dispositif. Elle peut être enregistrée pour les produits restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 15/04/2025, l’opposant a formé opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 119 235 'CORTESE’ (marque verbale). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de marque slovène n° 200 771 897 'CORTEZ’ (marque verbale). L’opposant a invoqué les articles 8, paragraphe 1, sous b), et 8, paragraphe 5, du RMCUE en relation avec ce droit antérieur et d’autres droits antérieurs, et l’article 8, paragraphe 4, du RMCUE en relation avec des marques non enregistrées antérieures 'CORTEZ’ (marque verbale) utilisées dans le commerce à Chypre, en Autriche, en Suède, en Belgique, en Bulgarie, en Lettonie, en République tchèque, en Lituanie, au Portugal, en Allemagne, en Irlande, en Italie, au Luxembourg, en Croatie, au Danemark, en Estonie, en Espagne, en Finlande, en Grèce, en Hongrie, en France, aux Pays-Bas, en Slovénie, en Slovaquie, à Malte, en Pologne et en Roumanie.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMCUE

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Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition estime approprié d’examiner d’abord l’opposition par rapport à l’enregistrement de marque slovène n° 200 771 897 de l’opposant.

a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Les produits contestés sont les suivants :

Classe 18 : Vêtements pour animaux de compagnie ; vêtements pour chiens ; articles d’habillement pour chevaux ; vêtements pour animaux de compagnie ; vêtements pour animaux de compagnie ; ferrures de harnais ; anneaux de parapluie ; arçons de selles ; arçons de selles ; sellerie ; articles d’habillement pour chevaux ; vêtements pour animaux de compagnie ; vêtements pour animaux de compagnie ; sellerie ; sellerie, fouets et articles d’habillement pour animaux ; valises ; bagages à roulettes ; ferrures de harnais en fer ; trousses de toilette ; nécessaires de voyage [maroquinerie] ; étuis à cravates pour le voyage ; étuis en imitation cuir ; étuis à clés en cuir ; trousses de maquillage vendues vides ; étuis à clés ; étuis à clés ; sacs à cosmétiques ; trousses de maquillage vendues vides ; nécessaires de toilette vendus vides ; trousses de rasage vendues vides ; étuis pour permis de conduire ; pochettes pour le maquillage, les clés et autres articles personnels ; sacs à outils, vendus vides ; étuis à clés ; étuis à clés en cuir et peaux ; fixations pour selles ; bagages ; sacs de cabine ; bagages de voyage ; bandoulières en cuir ; harnais pour animaux ; harnais pour chiens ; sièges de cannes ; bâtons de wading ; alpenstocks ; bâtons de randonnée ; cannes de marche ; cannes de marche combinées avec des parapluies ; cannes de marche pliantes ; bâtons de randonnée ; bâtons de trekking rétractables ; mâts de parapluie ; sièges de cannes ; nécessaires de toilette, non garnis ; malles [bagages] ; malles en osier kori ; malles et sacs de voyage ; nécessaires de toilette, non garnis ; nécessaires de toilette, non garnis ; nécessaires de toilette, non garnis ; sacs boston ; sacs ; sacs à main ; sacs seau ; sacs à bandoulière ; sacs bandoulière ; sacs à bandoulière pour enfants ; écharpes de portage pour bébés ; sacs de portage pour bébés ; sacs à main de mode ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir, pour l’emballage ; sacs ; sacs à cordon ; sacs à roulettes ; sacs de courses à roulettes ; sacs de vol ; sacs (gibier -) [accessoires de chasse] ; sacs pour campeurs ; sacs de randonnée ; sacs de travail ; sacs fourre-tout portés au poignet ; sacs de sport ; sacoches de selle ; sacs de soirée ; sacs de plage ; sacs de sport ; bagages de voyage ; sacs de vol ; sacs de voyage en imitation cuir ; sacs de voyage en matières plastiques ; housses à vêtements pour le voyage en cuir ; nécessaires de voyage [maroquinerie] ; nécessaires de voyage [maroquinerie] ; sacs à chaussures pour le voyage ; housses à vêtements pour le voyage ; sacs de week-end ; sacs de courses à roulettes ; sacs de courses à roulettes ; sacs de courses en toile ; bourses en cotte de mailles ; porte-vêtements ; sacs en toile ; valises diplomatiques ; sacs et portefeuilles en cuir ; sacs souples pour vêtements ; sacs étanches ; sacs en imitation cuir ; porte-documents [maroquinerie] ; sacs en fourrure artificielle ; sacs tricotés, non en métaux précieux ; sacoches de selle ; bourses en cotte de mailles ; sacs à main souples ; sacs de transport polyvalents ; sacs pour vêtements de sport ; trousses de toilette pour le transport d’articles de toilette ; sacs en tissu éponge ;

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sacs de coursier; trousses de toilette vendues vides; trousses de toilette (non garnies); sacs à langer; sacs à langer; trousses de maquillage vendues vides; sacs de courses réutilisables; caddies; sacs à provisions en peau; filets à provisions; sacs à provisions en matières textiles; sacs à ouvrage; sacs à livres; sacs de sport; sacs à langer; sacs à amulettes (omamori-ire); sacs à chaussures; sacs à musique; étuis vides pour instruments à usage médical; sacs à outils
[vides] pour motocycles; sacs roulants; écharpes de portage pour bébés; sacs à outils vendus vides; sacs à outils vendus vides; sporrans; sacs à souvenirs; étuis spéciaux adaptés au transport de cannes pliantes; sacs à outils en cuir, vides; sacs à main pour hommes; petits sacs pour hommes; pochettes utilitaires japonaises (shingen-bukuro); sacs à clés; porte-monnaie; sacs à cordon; sacs banane; porte-monnaie en métaux précieux; porte-monnaie en cuir; porte-monnaie polyvalents; trousses de maquillage; pochettes (sacs); sacs à main; sacs à main; petites pochettes; sacs de soirée; nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; sacs à main en imitation cuir; sacs à main en cuir; sacs à main pour femmes; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; sacs polochon; sacs de sport pour vêtements de sport; clous en cuir; rênes; brides de cheval; brides de cheval; rênes pour guider les enfants; filets (mors); sangles pour équipement de soldats; cannes en rotin; rênes; capes pour animaux de compagnie; chapeaux pour animaux de compagnie; boîtes à chapeaux de voyage; boîtes à chapeaux en cuir; manteaux pour chiens; manteaux pour chats; chevreau; sacs (gibecières) [accessoires de chasse]; sacs (gibecières) [accessoires de chasse]; cartables; porte-documents; porte-documents; conférenciers; porte-documents; sacs à livres d’école; porte-documents [serviettes]; cartables; carton-cuir; étuis en cuir ou en carton-cuir; chaînes de portefeuille; colliers de cheval; couvertures pour chevaux; selles d’équitation; licols; licols; courroies (en cuir); sangles de bagages verrouillables; fixations pour selles; étrivières; courroies (en cuir); bandoulières en cuir; courroies en imitation cuir; sangles de bagages en cuir; sangles pour bagages; sangles pour porte-monnaie; courroies d’éperons; bandoulières; colliers pour animaux; colliers pour animaux de compagnie; colliers pour animaux de compagnie portant des informations médicales; colliers pour chiens; colliers de cheval; sangles anti-tic pour chevaux; colliers pour chats; porte-cartes de visite sous forme de portefeuilles; porte-monnaie; supports sous forme d’étuis pour clés; étuis à clés; couvertures imperméables pour chevaux; couvertures pour chevaux; tapis de selle; couvertures pour animaux; lacets (en cuir); courroies en cuir; courroies en cuir [sellerie]; sangles de harnais; sangles pour patins; costumes pour animaux; cubes de compression adaptés aux bagages; similicuir à base de mycélium; cuir, brut ou semi-ouvré; cuir pour harnais; cuir pour chaussures; imitation cuir; valises; housses de voyage pour vêtements; pochettes en feutre; porte-cartes en imitation cuir; porte-documents [articles de maroquinerie]; porte-cartes en cuir; porte-abonnements; étuis pour cartes de visite; porte-cartes de crédit; étuis à clés en imitation cuir; étuis à cravates; porte-documents; porte-documents; housses de voyage pour vêtements; mallettes; sacs de nuit; housses pour parasols; étuis pour cartes de visite; housses pour costumes, chemises et robes; housses de bagages; pochettes en cuir; distributeurs de sacs à déjections canines adaptés pour être utilisés avec des laisses; couvertures pour chevaux; étiquettes adhésives en cuir pour sacs; étiquettes à coudre en cuir pour vêtements; étiquettes de bagages en métal; étiquettes en cuir; étiquettes de bagages [articles de maroquinerie]; bandes ventrales pour chiens; bandes de protection pour les jambes des équidés; fers à cheval; fers à cheval en métal; fers à cheval en plastique; fers à cheval non métalliques; fil de cuir; harnais; cuir pour harnais; harnais; harnais pour chevaux; imitation cuir; moleskine [imitation du cuir]; nœuds pour poils d’animaux de compagnie; housses de parapluie; feuilles d’imitation cuir pour la fabrication; feuilles de cuir pour la fabrication; fouets; fouets à neuf queues; cravaches; cravaches de chasse; cravaches; cravaches; guêtres pour animaux; guêtres et bandages de genoux pour chevaux; parkas pour chiens; genouillères pour chevaux; gaines en cuir pour ressorts; housses pour selles de cheval; amortisseurs de selle pour chevaux; garnitures en cuir pour meubles; ferrures de harnais; laisses en cuir; laisses pour animaux; laisses pour animaux de compagnie; laisses pour chiens; sacs de portage pour bébés; porte-bébés à porter sur le corps; imitation cuir; imperméables pour chiens de compagnie; poignées de cannes; poignées de cannes de marche; poignées [sacs]; poignées pour tenir les sacs de courses; poignées de parapluie; vêtements pour animaux de compagnie; vêtements pour animaux de compagnie; vêtements pour chiens; armatures dorsales pour

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portage d’enfants ; bandages de queue pour chevaux ; longes d’entraînement ; poignées de valises ; housses et couvertures pour animaux ; sacs banane ; sacs de ceinture et sacs de hanche ; porte-bébés en écharpe ; porte-bébés en écharpe ; porte-bébés en écharpe ; porte-bébés en écharpe ; fouets à neuf queues ; martingales ; masques anti-mouches pour animaux ; masques faciaux pour équidés ; jugulaires en cuir ; minaudières ; moleskine [imitation de cuir] ; mors pour animaux [harnais] ; mors pour animaux [harnais] ; mors pour animaux [harnais] ; filets de bride ; muselières ; friandises à mâcher en peau brute pour chiens ; parapluies ; parapluies de golf ; parasols ; parapluies japonais en papier (karakasa) ; parapluies japonais en papier huilé (janome-gasa) ; parapluies et parasols ; parapluies pour enfants ; parapluies de plein air ; parapluies télescopiques ; parasols de terrasse ; parasols de terrasse ; parasols de plage ; parasols de plage ; parasols imperméables ; parasols ; organisateurs de rangement pour valises ; œillères [harnais] ; œillères pour volailles pour prévenir les combats ; bonnets anti-mouches pour chevaux ; parapluies ; guêtres pour équidés ; pièces en caoutchouc pour étriers ; pièces métalliques de parapluies ; garnitures en cuir pour meubles ; sangles pour patins ; peaux travaillées ou semi-travaillées et autres cuirs ; peaux corroyées ; peau de serpent ; cuir et imitation cuir ; cuir de polyuréthane ; cuir pour meubles ; cuir végétalien ; cuir vendu en vrac ; peaux d’animaux, cuirs ; peaux de bovins ; peaux corroyées ; peaux de chamois, autres que pour le nettoyage ; fourrure ; fourrures vendues en vrac ; fausse fourrure ; fourrure semi-travaillée ; peau (de batteur d’or) ; pièces en caoutchouc pour étriers ; petits porte-monnaie ; pochettes [sacs à main] ; étuis pour cartes de visite ; portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie] ; porte-cartes de crédit ; porte-cartes de crédit en cuir ; porte-cartes de crédit en imitation cuir ; étuis pour cartes de crédit [portefeuilles] ; étuis pour cartes [porte-billets] ; porte-partitions ; porte-billets ; porte-bébés en écharpe ; sacs à bandoulière pour le transport de nourrissons ; étuis pour cartes de visite ; housses à vêtements ; portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie] ; porte-documents et serviettes ; porte-documents [articles de maroquinerie] ; porte-documents [articles de maroquinerie] ; porte-folios d’art [étuis] ; porte-documents pliants ; étuis en cuir ; porte-bébés portés sur le corps ; portefeuilles ; portefeuilles comprenant des porte-cartes ; portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie] ; portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie] ; portefeuilles à attacher aux ceintures ; portefeuilles de cheville ; portefeuilles de poignet ; portefeuilles en métaux précieux ; porte-documents [articles de maroquinerie] ; portefeuilles, non en métaux précieux ; portefeuilles en cuir pour cartes de crédit ; conférenciers ; porte-monnaie de poignet ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-monnaie en cuir ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-monnaie en cuir ; porte-couches ; trousses de maquillage ; protège-sabots ; embouts spécialement adaptés pour bâtons de marche ; randsels
[cartables scolaires japonais] ; randsels [cartables scolaires japonais] ; récipients d’emballage industriels en cuir ; rênes ; longes d’entraînement pour chevaux ; rênes ; rênes
[harnais] ; sacs à provisions en filet ; revêtements de meubles en cuir ; musettes ; sacs de sport à roulettes polyvalents ; sacs de sport ; sacs de plage ; sacs de sport à roulettes ; sacs polochon ; sacs de sport polyvalents ; sacs de sport polyvalents ; sacs de sport ; sacs de sport ; sacs de courses réutilisables ; sacs d’alimentation ; sacs d’alimentation pour animaux ; cubes de compression adaptés aux bagages ; pochettes ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir, pour l’emballage ; sacs pour campeurs ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs pour alpinistes ; housses à vêtements ; chaussures pour chiens ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; boîtes en fibre vulcanisée ; boîtes en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes à chapeaux en imitation cuir ; croupes [parties de peaux] ; sièges de cannes ; selles de cheval ; selles d’équitation ; sellerie ; sellerie en cuir ; nécessaires de voyage ; imitation cuir ; imitation cuir vendue en vrac ; tapis de selle pour chevaux ; sporrans ; étriers ; étriers métalliques ; étrivières ; baleines de parapluies ou de parasols ; porte-bûches en toile ; bouchons de trous de crampons pour fers à cheval ; étiquettes de bagages en caoutchouc ; étiquettes de bagages en plastique ; étiquettes de bagages ; étiquettes pour valises ; téfilines [phylactères] ; armatures de parapluies ou de parasols ; armatures de parapluies ou de parasols ; armatures de sacs à main ; armatures de sacs
[parties structurelles de sacs] ; armatures de porte-monnaie ; armatures de parapluies ou de parasols ; armatures de porte-monnaie [parties structurelles de porte-monnaie] ; couvertures anti-mouches pour chevaux ; couvre-reins pour chevaux ; couvertures pour chevaux ; toile de cuir ; frontalieres pour chevaux ; traits [harnais] ; bandoulières ; bandoulières en cuir ; sangles pour sacs à main ; sacs à bandoulière pour

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pour le transport de bébés; sacs de transport pour animaux; valises à roulettes; trousses de maquillage; serviettes [porte-documents]; porte-documents [articles de maroquinerie]; serviettes [porte-documents]; serviettes [porte-documents]; serviettes en imitation cuir; mallettes d’affaires; valises; valises cabine; sacs Gladstone; malles; bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; valises avec étagères intégrées; valises à roulettes; housses à vêtements pour le voyage; valises en cuir; valises motorisées; valises motorisées; petites valises; valves en cuir; sacs à dos de jour; sacs à dos à roulettes; cartables; sacs à dos pour le transport de bébés; sacs à dos pour bébés; sacs à dos; sacs à dos à roulettes; sacs à dos de randonnée; sacs à bandoulière; sacs pour alpinistes; cartables; sacs de sport.

Classe 25: Vêtements imperméables; vêtements; cols roulés [vêtements]; vêtements décontractés; vêtements à isolation thermique; vêtements incorporant des LED; vêtements contenant des substances amincissantes; robes de baptême; vêtements de détente; vêtements pour femmes; vêtements d’extérieur résistants aux intempéries; vêtements de golf, autres que les gants; vêtements de golf, autres que les gants; vêtements pour la pratique du judo; vêtements pour la pratique de la lutte; vêtements de travail; vêtements de plage; vêtements de nuit; vêtements pour jeunes filles; tenues de soirée; vêtements de tennis; vêtements pour hommes; vêtements en fourrure; vêtements d’extérieur pour garçons; vêtements d’extérieur pour enfants; vêtements d’extérieur pour bébés; tenues de cérémonie; tenues de soirée formelles; vêtements imperméables; vêtements en cachemire; vêtements en imitations de cuir; vêtements en laine; vêtements en latex; vêtements en cuir; vêtements en peluche; vêtements en soie; sous-vêtements; sous-vêtements longs; sous-vêtements et vêtements de nuit; sous-vêtements tricotés; hauts pour bébés; bas pour bébés; vêtements pour automobilistes; vêtements pour enfants; vêtements pour cyclistes; tenues de demoiselles d’honneur; vêtements de maternité; vêtements de gymnastique; vêtements d’équitation [autres que les bombes]; vêtements de danse; vêtements de gymnastique; vêtements imperméables; vêtements d’arts martiaux; vêtements de ski; vêtements de patinage artistique; tenues de patinage; vêtements pour pêcheurs; vêtements pour garçons; vêtements de surf; vêtements de triathlon; vêtements de maternité; vêtements religieux; vêtements brodés; vêtements de sport; vêtements de sport [autres que les gants de golf]; vêtements traditionnels japonais; robes; costumes; robes de bal; robes de chambre; robes de cérémonie pour femmes; tenues de soirée; robes d’infirmière; tenues de soirée; smokings; costumes; robes de mariée; costumes folkloriques; zoot suits; robes en peaux; robes en cuir; robes en imitation cuir; robes de mariée; robes de demoiselle d’honneur; tenues de loisirs; robes de maternité; robes chasubles; robes; peignoirs à capuche; peignoirs; peignoirs de plage; articles pour le cou; ferrures métalliques pour sabots japonais en bois; dispositifs antidérapants pour chaussures; vêtements de voile pour temps humide; vêtements de pluie; survêtements de gymnastique; vêtements d’extérieur pour femmes; vêtements pour hommes; vêtements de sport incorporant des capteurs numériques; vêtements d’extérieur imperméables; vêtements; articles d’habillement pour usage théâtral; vêtements en lin; vêtements pour enfants; vêtements tissés; vêtements pour femmes; bonneterie [vêtements]; chaussons tricotés pour bébés; escarpins
[chaussures]; bandanas [foulards]; bandanas [foulards]; bavoirs à manches, non en papier; bavoirs en plastique pour bébés; bavoirs en tissu pour adultes; bavoirs en tissu; bavoirs, non en papier; bavoirs pour bébés [non en papier]; bermudas; bérets; bonnets; casquettes
[chapellerie]; bonnets à pompon; casquettes à visière; casquettes de baseball; casquettes de cyclisme; casquettes de golf; bonnets de ski; bérets (chapellerie); bonnets tricotés; casquettes de sport; sous-vêtements; vêtements de nuit; vêtements de nuit de maternité; sous-vêtements fonctionnels; sous-vêtements; sous-vêtements pour femmes; caleçons longs; vêtements amincissants; sous-vêtements jetables; sous-vêtements pour femmes; sous-vêtements pour bébés; sous-vêtements thermiques; vêtements de nuit; sous-vêtements; sous-vêtements absorbant la transpiration; bikinis; blazers; jeans bleus; blouses de maternité; chemisiers; gilets de pêche; boas; boas [colliers]; justaucorps; bodies [vêtements]; combinaisons-lingerie [sous-vêtements]; combinaisons-lingerie [sous-vêtements]; bodys pour bébés; chemises à entrejambe pressionné pour nourrissons et tout-petits; boléros; blousons d’aviateur; sacs pour chaussures de ski; sacs pour bottes de chasse; caleçons; shorts pour garçons [sous-vêtements]; bretelles; jarretelles pour hommes; bretelles de soutien-gorge; crampons pour chaussures de football; burqas; burnous; corsets; corsets; tournures pour nœuds d’obi (obiage-shin); calots; bustiers; caftans; caftans; caoutchoucs
[chaussures]; galoches; bonnets; collants; chaussettes de sport; justaucorps; chaussures;

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chaussures pour femmes; chaussures de conduite; chaussures de travail; chaussures de pêche; chaussures de plage; chaussures de marche; chaussures pour hommes; chaussures pour hommes et femmes; chaussures de yoga; chaussures japonaises en paille de riz (waraji); sabots; chaussures de travail japonaises à bout fendu (jikatabi); chaussures non sportives; chaussures d’escalade; chaussures pour enfants; chaussures d’équitation; chaussures de golf; chaussures de loisirs; chaussures de plage; chaussures d’entraînement; chaussures pour bébés; chaussons (chaussons de bébé en laine); chaussures de danse de salon; embouts pour chaussures; chaussures en vinyle; chaussures [à l’exclusion des chaussures orthopédiques]; bas; mi-bas; bas absorbant la transpiration; bas absorbant la transpiration; chaussettes pour hommes; chaussettes de yoga; chaussettes de sport; pantoufles; bonneterie; chaussettes pour nourrissons et tout-petits; chaussettes; chaussettes; chaussettes-pantoufles; socquettes; chaussettes antidérapantes; chaussettes anti-transpirantes; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes à doigts de pied; socquettes; chaussettes de football américain; chaussettes d’eau; chaussettes de lit; chaussettes de tennis; chaussettes en laine; chaussettes de style japonais (tabi); chaussettes et bas; chaussettes de style japonais (tabi); chaussettes de sport; chaussettes sans pieds; chaussettes thermiques; culottes; caleçons de bain; culottes; culottes de marche; pantalons de golf; pantalons décontractés; chemisettes; chemises à manches courtes; aubes; blouses blanches à usage hospitalier; blouses de barbier; blouses de laboratoire; chemises; chemises à col ouvert; chemises à col roulé; chemises à faux col roulé; chemises à manches courtes; coupe-vent (chemises); chemises à col boutonné; chemises à col; chemises de chasse; polos; chemises de nuit; robes de nuit japonaises (nemaki); chemises de pêche; chemises de tennis; polos; chemises en velours côtelé; chemises hawaïennes; chemises hawaïennes boutonnées sur le devant; chemises en ramie; chemises en tricot; chemises de camouflage; chemises habillées; chemises pour costumes; chemises décontractées; chemises de sport à manches courtes; chemises tissées; chemises de sport évacuant l’humidité; corsages
[lingerie]; vestes en étoffe [vêtements]; corsages [lingerie]; débardeurs; chasubles d’entraînement; gilets de camouflage; débardeurs; gilets à manches longues; sous-vêtements pour kimonos (koshimaki); débardeurs de sport; sous-vêtements pour kimonos (juban); vêtements coupe-vent; vêtements brodés; vêtements authentifiés par des jetons non fongibles [nft]; vêtements pour hommes, femmes et enfants; capes; capes imperméables; coiffures; couvre-chefs de pêche; chapeaux; hauts-de-forme; chapeaux de mode; bonnets noués; casquettes de baseball; toques de cuisinier; chapeaux de pluie; chapeaux de soleil; chapeaux de plage; chapeaux (en papier -) [vêtements]; chapeaux en papier pour cuisiniers; chapeaux en papier pour infirmières; bonnets en laine; chapeaux en fourrure; chapeaux en fausse fourrure; petits chapeaux; chapeaux de jonc (suge-gasa); bonnets de nuit; casquettes et chapeaux de sport; fedoras; chapeaux en papier à utiliser comme articles vestimentaires; coiffures en cuir; coiffures pour enfants; chapeaux de fête [vêtements]; bérets; bobs; fascinators; couvre-chefs à visière; manteaux; cabans; manteaux de soirée; manteaux pour hommes; manteaux en coton; vestes en cuir; doudounes; manteaux et vestes en fourrure; manteaux en jean; manteaux d’hiver; manteaux pour femmes; manteaux épais; capuches [vêtements]; capuchons [vêtements]; capuches [vêtements]; armatures (de chapeaux -) [squelettes]; cardigans; vestes en étoffe [vêtements]; maillots de rugby; vestes de sport; manchons pour les pieds, non chauffés électriquement; chasubles; tchadors; jambières (vêtements); cheongsams (robes chinoises); tire-bottes et tire-chaussures; attaches en corde pour haori (haori-himo); pantoufles; pantoufles en plastique; zori; tongs; brides d’orteils pour sabots japonais en bois; brides d’orteils pour sandales japonaises [zori]; brides d’orteils pour sandales japonaises [zori]; ceintures de taille; ceintures [vêtements]; ceintures de smoking; ceintures en imitation cuir; ceintures [vêtements]; ceintures en cuir
[vêtements]; ceintures en cuir [vêtements]; ceintures en tissu; ceintures [vêtements]; ceintures en tissu [vêtements]; ceintures à enrouler pour kimonos (datemaki); ceintures (porte-monnaie -) [vêtements]; brides de chaussures; chapeaux cloche; collants; collants en laine; collants; cols; cols amovibles; châles d’épaule; cols pour robes; pièces de cou amovibles pour kimonos (haneri); bandes de cou; cols amovibles; chemises de corps; combinaisons coupe-vent; tenues d’aïkido; ensembles courts
[vêtements]; costumes de marin; combinaisons de ski; costumes de soirée; costumes pour hommes; costumes trois pièces
[vêtements]; combinaisons une pièce; chemises et jupons; tailleurs-pantalons; combinaisons de motard; couvertures portables; casquettes plates; couvre-chaussures, autres qu’à usage médical; camisoles; coussinets de mamelons étant des sous-vêtements; coiffures; chapellerie; coiffures thermiques; coiffures; coiffures de sport [autres que les casques]; robes d’été; bandeaux pour les oreilles; cache-oreilles [vêtements]; surpantalons; boléros; châles d’épaule [vêtements];

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couvre-visages [vêtements], non à usage médical ou sanitaire; cravates bolo à bouts en métaux précieux; hauts de chemise; hauts en maille; caracos; bustiers; layettes
[vêtements]; layettes [vêtements]; corselets; bustiers; bustiers; bustiers; costumes; maillots de bain; maillots de bain ajustés avec bonnets de soutien-gorge; maillots de bain pour femmes; maillots de bain pour hommes; vêtements de bain pour hommes et femmes; vêtements de bain pour enfants; costumes de danse; costumes de mascarade; costumes d’Halloween; vêtements de plage; costumes de mascarade et d’Halloween; costumes de mascarade; costumes de mascarade; costumes pour jeux de rôle; costumes de théâtre; cravates; cravates bolo; cravates en soie; ascots; ascots; crinolines; bonnets; bonnets [chapellerie]; bonnets de bain; bonnets de water-polo; bonnets de bain; bonnets de douche; culottes courtes; culottes; patins antidérapants pour tongs; bottines de désert; dispositifs antidérapants pour bottes; uniformes de baseball; uniformes de sports de combat; cols roulés; bottes de neige; raidisseurs pour bottes; éléments métalliques de protection pour chaussures et bottes; corps principaux en bois de sabots japonais; éléments de protection pour chaussures; espadrilles; gilets; bandes molletières; bandes de maternité; bandeaux
[vêtements]; chauffe-poignets; bandeaux anti-transpiration; ceintures pour kimonos (obi); bandeaux
[vêtements]; bandeaux [vêtements]; bandeaux anti-transpiration pour la tête; langes; bandes de maintien de tournure pour obi (obiage); ceintures de smoking; bandeaux anti-transpiration pour la tête; bandeaux anti-transpiration pour le poignet; bandeaux anti-transpiration pour la tête; bandeaux anti-transpiration; bandeaux anti-transpiration de tennis; foulards
[vêtements]; pochettes de costume; pochettes de costume; foulards en soie; foulards de tête; sweat-shirts; sweat-shirts à capuche; vestes de survêtement; ferrures métalliques pour chaussures; fez; cordons de taille pour kimonos (koshihimo); doublures (confectionnées) [parties de vêtements]; doublures de vestes; foulards [articles d’habillement]; foulards [articles d’habillement]; foulards de cou; foulards de tête; coiffes [voiles]; jaquettes; écharpes; gabardines; gabardines [vêtements]; bas genoux; socquettes; tiges de bottes; goussets sous les bras [parties de vêtements]; goussets [parties de vêtements]; goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; goussets pour justaucorps [parties de vêtements]; goussets pour bas [parties de vêtements]; goussets pour protège-pieds [parties de vêtements]; goussets pour collants [parties de vêtements]; goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; guêtres; vestes [vêtements]; cagoules; parkas; chemises-vestes; vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et femmes; vestes décontractées; vestes réfléchissantes; vestes à manches; vestes de costume; blousons de bûcheron; vestes de chasse; vestes de lit; vestes de survêtement; vestes d’équitation; blousons de motard; vestes de pêcheur; vestes sahariennes; vestes de smoking; vestes de chambre; jaquettes; vestes de travail; vestes de survêtement; manteaux en peau de mouton; blousons en cuir; vestes en fourrure; vestes en polaire; doudounes; vestes imperméables; vestes en jean; vestes en maille; vestes longues; vestes de camouflage; vestes de sport; vestes de pêcheur; vestes réversibles; vestes de brousse; vestes en daim; vestes sans manches; vestes de sport; vestes d’échauffement; vestes matelassées
[vêtements]; vestes épaisses; manteaux de voiture; vestes de ski; vestes de snowboard; jarretières; jarretières de mariée; gilets en duvet; gilets de pêche; gilets; gilets coupe-vent; gilets traditionnels coréens pour femmes [baeja]; gilets de chasse; gilets en polaire; gilets matelassés; gilets en cuir; chauffe-corps; vestes coquille; vestes rembourrées [vêtements]; blousons; vestes de pêcheur; jupes; jupes de golf; jupes de tennis; jupes-culottes; jupes-culottes; jupes plissées pour kimonos formels (hakama); jupes plissées; tabliers [vêtements]; robes chasubles; combinaisons d’infirmière; tabliers en papier; tabliers en plastique; tabliers [vêtements]; tabliers jetables; tabliers; gaines-culottes; gaines; gaines; gants [vêtements]; moufles; gants [vêtements]; gants [vêtements]; gants, y compris ceux en peau, cuir ou fourrure; gants à bouts de doigts conducteurs pouvant être portés lors de l’utilisation d’appareils électroniques portables à écran tactile; gants d’équitation; gants de motard; gants de conduite; gants de ski; gants tricotés; gants d’hiver; gants de camouflage; gants de cycliste; gants de snowboard; gants sans doigts; gants thermiques pour appareils à écran tactile; trépointes pour chaussures; hanbok; hijabs; trench-coats; imperméables; cirés; cirés [vêtements]; tenues de chef; vêtements de prêt-à-porter; vêtements contenant des substances amincissantes; pulls sans manches [vêtements];

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vêtements de plage; vêtements en papier; vêtements imperméables; denims [vêtements]; vêtements en cuir; vêtements en cuir pour motocyclistes; polaires; vêtements en duvet; lingerie; tricots [vêtements]; vêtements pour enfants; vêtements d’extérieur pour femmes; tenues de gymnastique; vêtements de gymnastique; vêtements pour bébés; vêtements de protection pour les vêtements; vêtements imperméables; tongs; sous-vêtements pour hommes; sous-vêtements de maintien; jeans en denim; jeans en denim; pulls; jodhpurs; khimars; kilts; kilts; kimonos; kimonos; uniformes de judo; uniformes de karaté; kimonos; kimonos longs (nagagi); tenues de football répliques; jambières; leggings [pantalons]; leggings de maternité; lingerie; lingerie de maternité; languettes pour chaussures et bottes; livrées; pulls; pulls à col en V; maillots de football; maillots de volleyball; hauts de rugby; chemises rembourrées pour le sport; pulls; maillots
[bonneterie]; maillots [bonneterie]; hauts de première couche; débardeurs d’athlétisme; débardeurs de course; hauts de survêtement; chemises de maternité; rashguards; maillots sans manches; maillots; maillots de corps; chemises à manches longues; t-shirts à manches courtes; hauts à capuche; maillots de football; hauts de cyclisme; maillots de football américain; hauts de jogging; chemises de yoga; hauts en polaire; maillots de sport et culottes de sport; débardeurs; hauts d’échauffement; pulls; pulls à col roulé; pulls à faux col roulé; guernseys; pulls polo; pulls; manchons [vêtements]; manchons [vêtements]; manchons en fourrure; manipules; mankinis; moufles; manteaux; capes de coiffure; cagoules; capes en fourrure; capes; pèlerines; capes de shampoing; mantilles; jaquettes; costumes; masques de sommeil; masques pour les yeux; masques faciaux [vêtements]; masques faciaux [articles de mode]; mini-chaps; jupes-shorts; jupes-shorts; mitres [chapeaux]; chaussures de pont; monokinis; duffles-coats; moufles; moufles de snowboard; caleçons boxers; slips [sous-vêtements]; culottes; culottes pour bébés [vêtements]; culottes; caleçons de bain; culottes pour bébés [vêtements]; culottes pour bébés [vêtements]; slips; muumuus; snoods [écharpes]; négligés; niqabs; combinaisons-culottes; canotiers; gilets; culottes pour bébés [vêtements]; couches-culottes [vêtements]; collants sans pieds; shorts-pantalons; shorts; shorts de glisse; cuissards à bretelles; caleçons; caleçons de bain; shorts de boxe; shorts de football américain; shorts de gymnastique; shorts de golf; shorts de bain; shorts de rugby; boardshorts; shorts de tennis; shorts de survêtement; shorts en polaire; shorts rembourrés pour le sport; shorts de cyclisme; shorts de maternité; pantalons; pantalons bouffants; pantalons capri; trews; pantalons coupe-vent; jodhpurs; bloomers; pantalons corsaires; pantalons décontractés; pantalons chino; pantalons courts; pantalons de chasse; shorts de cyclisme; pantalons de football américain; pantalons de golf; pantalons d’infirmière; pantalons de survêtement; pantalons de survêtement; gauchos; pantalons de neige; pantalons imperméables; pantalons de pirate; pantalons de ski; pantalons de snowboard; pantalons de yoga; bas de pyjama; bas de survêtement; pantalons en cuir; pantalons en plastique; pantalons de survêtement; bas de survêtement; pantalons extensibles; pantalons de ville; pantalons rembourrés pour le sport; pantalons imperméables; pantalons en cuir; pantalons en velours côtelé; bas de première couche; khakis; pantalons cargo; pantalons de camouflage; pantalons pour enfants; pantalons de survêtement; pantalons de détente; pantalons pour enfants; pantalons de maternité; pantalons de sport; pantalons de survêtement; pantalons d’échauffement; pantalons de sport anti-humidité; mules; chaussons de bain; chaussons pliables pour femmes; chaussons de pédicure; chaussons de pédicure en mousse; chaussons en cuir; chaussons jetables; nœuds papillon; cache-oreilles [vêtements]; cache-oreilles
[vêtements]; paréos de plage; peignoirs de bain; cache-maillots de bain; paréos de plage; parkas; parties de vêtements, de chaussures et de chapellerie; bas [vêtements]; cagoules; chaussures de marche; pelisses; fourrures [vêtements]; strings; empiècements de chemises; jupons-culottes; bavettes à manches, non en papier; chasubles de football; chasubles de football américain; chasubles de sport; chasubles; pyjamas; pyjamas baby-doll; pyjamas [en tricot uniquement]; pyjamas; combinaisons (sous-vêtements); semelles intérieures pour chaussures à usage non orthopédique; ascots (cravates); polos; hauts en maille polo; poignets; poignets; ponchos; ponchos de pluie; combinaisons de soleil; vêtements de prêt-à-porter; protège-talons pour chaussures; protège-cols; protège-cols; protège-talons pour chaussures; pulls; pulls à col rond; pulls à manches longues; pulls à capuche; pulls de tennis; pulls en polaire; pulls sans manches; embouts de chaussures; bouts de chaussures; redingotes; jarretelles; jarretières; soutiens-gorge; bandeaux [vêtements]; soutiens-gorge adhésifs; soutiens-gorge d’allaitement; soutiens-gorge de sport; bralettes; soutiens-gorge sans bretelles; soutiens-gorge de sport anti-humidité; soutiens-gorge; talons pour bas; renforts pour chaussures;

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sabots; combinaisons-pantalons; collants à bretelles; salopettes courtes; salopettes de chasse; cuissardes; salopettes pour nourrissons et tout-petits; cuissardes; sandales; sandales de bain; sandales pour femmes; sandales de pédicure; sandales pour hommes; sandales et chaussures de plage; sandales japonaises à lanières entre les orteils (asaura-zori); sandales de style japonais en cuir; sandales de style japonais en feutre; sandales de style japonais (zori); tongs; sandales pour bébés; ponchos; saris; sarongs; foulards [cache-cols]; foulards; chauffe-genoux
[vêtements]; chauffe-mains [vêtements]; jambières; chauffe-bras [vêtements]; jambières; manchettes de bottes; manchons pour les pieds, non chauffés électriquement; chaussures; chaussures aquatiques; chaussures bateau; chaussures à laçage automatique; chaussures plates; chaussures à bandes auto-agrippantes; chaussures à plateforme; chaussures à roulettes; chaussures à talons hauts; chaussures à talons cachés; chaussures d’entraînement; chaussures d’alpinisme; chaussures d’athlétisme; chaussons de bain; chaussures de danse; chaussures de baseball; chaussures de bowling; chaussures de boxe; chaussures de football; chaussures de course; chaussures de course à pointes; chaussons de danse classique; chaussures pour femmes; chaussures de gymnastique; baskets compensées; chaussures de golf; chaussures de hockey; chaussures à enfiler; chaussures de course; chaussures d’entraînement; baskets de basketball; chaussures de handball; chaussures de volleyball; chaussures de pêcheurs; chaussures de pluie; chaussures de rugby; chaussures de ski et de snowboard et leurs parties; chaussures de plage; chaussures de tennis; chaussures de claquettes; chaussures de marche; chaussures bateau; chaussures en toile; espadrilles; chaussures de ville; chaussures imperméables; chaussures en cuir; galoches; chaussures décontractées; chaussures de cyclisme; chaussures de football; chaussures pour foot-volley; chaussures de marche; chaussures de loisirs; chaussures d’infirmière; chaussures d’athlétisme; chaussures d’entraînement; chaussures pour nourrissons; chaussons de danse classique; bottillons; bottes pour nourrissons; bottes de travail; bottes d’alpinisme; bottes d’escalade [bottes d’alpinisme]; chaussures de ski; chaussures de snowboard; bottes militaires; châles; châles et foulards; châles et étoles; châles [en tricot uniquement]; écharpes de cérémonie; châles de cérémonie; écharpes tubulaires; écharpes en cachemire; cache-cols [vêtements]; slips; vestes de smoking; baskets; guimpes; semelles intérieures; semelles intérieures pour chaussures; semelles intérieures [pour chaussures et bottes]; pardessus; pardessus coréens [durumagi]; pardessus court pour kimono (haori); vestes de sport; surchemises; vestes extérieures coréennes portées sur un vêtement de base [magoja]; galoches; vêtements d’extérieur pour filles; vêtements d’extérieur pour hommes; vêtements d’extérieur; vêtement supérieur de base des vêtements traditionnels coréens [jeogori]; suspensoirs [sous-vêtements]; protège-aisselles; bas genoux; chaussettes intérieures pour chaussures; jupons; jupons courts; combinaisons [sous-vêtements]; combinaisons
[sous-vêtements]; combinaisons [sous-vêtements]; tenues de gymnastique; surpantalons; bretelles de soutien-gorge; bretelles de soutien-gorge; devants de chemise; blouses de protection; demi-bottes; bottes; bottes de chasse; bottes pour femmes; chaussures d’équitation; bottes de gymnastique; bottes de motocyclisme; bottes de pêche; bottes de pêche en caoutchouc; bottes de pluie; bottes de pluie pour enfants; bottes de polo; bottes de pluie; mukluks; bottes imperméables; bottes imperméables pour la pêche; bottes d’hiver; bottes militaires; bottes de motocyclisme; bottes pour bébés; bottes de pluie; foulards d’épaule; étoles en fourrure synthétique; étoles en fourrure; cordons de serrage pour kimonos (datejime); bandeaux [vêtements]; semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques; semelles en caoutchouc pour jikatabi; semelles intermédiaires; semelles intérieures; semelles pour chaussures; semelles de chaussures pour réparation; semelles de pantoufles; semelles pour sandales de style japonais; semelles de chaussures; semelles intérieures pour chaussures; supports en bois de sabots japonais en bois; tee-shirts; tee-shirts imprimés; tee-shirts; tabards; crampons pour chaussures de football; crampons à fixer aux chaussures de sport; talons; talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques; talons; tailleurs; costumes pour femmes; costumes; tailleurs-jupes; inserts de talon; talonnettes pour chaussures; talonnettes pour chaussures; béret écossais; tankinis; poches pour vêtements; tee-shirts; uniformes de judo; uniformes de karaté; thobes; collants de sport; toges; robes de chœur; tiges de chaussures; tiges en rotin tressé pour sandales de style japonais; tiges de bottes; tiges de chaussures; tiges pour sandales de style japonais; aubes; hauts [vêtements]; faux cols roulés; bustiers; hauts
[vêtements]; hauts courts; hauts de maternité; toques [chapeaux]; bretelles pour vêtements; costumes pour jeux de déguisement d’enfants; trench-coats; bottines; tuniques; turbans; bas de corps; survêtements de course; combinaisons-shorts [vêtements]; ensembles de jogging
[vêtements]; combinaisons de travail; combinaisons de neige; combinaisons de neige; combinaisons de ski de compétition; combinaisons de snowboard; tenues de taekwondo; combinaisons de vol; combinaisons imperméables pour motocyclistes;

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combinaisons de survêtement; combinaisons en cuir; combinaisons en duvet; combinaisons [vêtements]; combinaisons-pantalons; justaucorps; grenouillères; combinaisons pour landaus; vêtements une pièce pour nourrissons et jeunes enfants; barboteuses; justaucorps; justaucorps de ballet; tutus; twin-sets; uniformes; uniformes d’arts martiaux; tenues de kendo; uniformes d’arbitres; uniformes d’infirmières; uniformes à usage commercial; uniformes scolaires; valenki [bottes en feutre]; voiles [vêtements]; voiles [vêtements]; robes; robes de chambre; chemises de nuit; robes de baptême; robes; robes droites; uniformes de sport; robes pour femmes; tenues de soirée; robes de tennis; robes pour nourrissons et jeunes enfants; visières; visières [chapellerie]; visières étant des articles de chapellerie; visières de casquettes; visières de casquettes; visières de soleil; visières [chapellerie]; visières de soleil [chapellerie]; yashmaghs; yashmaks; sabots-sandales; sabots de pluie hauts (ashida); sabots en bois bas (hiyori-geta); sabots en bois bas (koma-geta); chaussures en bois; sabots et sandales de style japonais; sabots en bois de style japonais (geta); brides d’orteils pour sandales de style japonais [zori].

Une interprétation du libellé des produits ou services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services.

À cet égard, le Tribunal a confirmé que l’utilisation du terme «notamment» indique que les produits ou services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie précédente et que la protection ne se limite pas à ceux-ci (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107, point 41). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes tels que «en particulier», «par exemple», «tels que» ou «y compris». En d’autres termes, l’utilisation de tels termes dans les libellés des produits ou services n’introduit que des listes d’exemples non exhaustives.

À titre liminaire, il convient de noter que conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissimilaires les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes en vertu de la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et le fait qu’ils sont en concurrence les uns avec les autres ou sont complémentaires (les «critères Canon»). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).

Produits contestés de la classe 18
Les ceintures d’épaule en cuir contestées; rênes pour guider les enfants; étuis en cuir ou en carton-cuir; porte-cartes en imitation cuir; porte-cartes en cuir; ceintures d’épaule; trousses de toilette; étuis en imitation cuir; étuis à clés en cuir; trousses de maquillage vendues vides; étuis à clés; sacs à cosmétiques; nécessaires de toilette vendus vides; trousses de rasage vendues vides; étuis pour permis de conduire; pochettes pour le maquillage, les clés et autres articles personnels; étuis à clés en cuir et peaux; sacs de cabine; nécessaires de toilette, non garnis; sacs Boston; sacs; sacs à main; sacs seau; sacs à bandoulière; sacs bandoulière; sacs à bandoulière pour enfants; écharpes de portage pour bébés; sacs de portage pour bébés; sacs à main de mode; sacs à cordon; sacs (gibier -) [accessoires de chasse]; sacs pour campeurs; sacs de randonnée; sacs fourre-tout à porter au poignet; sac de sport; sac à main de soirée; sacs de plage; sacs de sport; sacs de courses en toile; bourses en cotte de mailles; sacs en toile; valises diplomatiques; sacs et portefeuilles en cuir; sacs imperméables; sacs en imitation cuir; porte-documents [cuir

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marchandises]; sacs en fourrure artificielle; sacs tricotés, non en métaux précieux; sacs à main souples; sacs de transport polyvalents; sacs pour vêtements de sport; trousses de toilette pour le transport d’articles de toilette; sacs en tissu éponge; sacs de coursier; trousses de maquillage vendues vides; trousses de toilette (non équipées); sacs à langer; trousses de maquillage vendues vides; sacs de courses réutilisables; sacs à provisions en peau; sacs à provisions en matières textiles; sacs à tricot; sacs à livres; sacs porte-bonheur (omamori-ire); sacs à chaussures; sacs à musique; sacs cylindriques; sporrans; sacs à souvenirs; sacs à main pour hommes; petits sacs pour hommes; pochettes utilitaires japonaises (shingen-bukuro); étuis à clés; porte-monnaie; pochettes à cordon; sacs banane; porte-monnaie en métaux précieux; porte-monnaie en cuir; porte-monnaie polyvalents; pochettes de soirée; petites pochettes de soirée; sacs à main en imitation cuir; sacs à main en cuir; sacs à main pour dames; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; sacs de sport; sacs de sport pour vêtements de sport; cartables; porte-documents; chemises de conférence; sacs à livres d’école; porte-documents
[porte-documents]; chaînes de portefeuille; porte-cartes de visite sous forme de portefeuilles; porte-monnaie; étuis pour clés; pochettes en feutre; porte-titres de transport; étuis pour cartes de visite; porte-cartes de crédit; étuis à clés en imitation cuir; porte-documents; étuis folio; mallettes de transport; pochettes en cuir; porte-bébés portés sur le corps; sacs à main [sacs]; cadres dorsaux pour le transport d’enfants; sacs banane; sacs de ceinture et sacs de hanche; porte-bébés en pochette; minaudières; petits porte-monnaie; pochettes [porte-monnaie]; portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie]; porte-cartes de crédit en cuir; porte-cartes de crédit en imitation cuir; étuis pour cartes de crédit [portefeuilles]; étuis pour cartes [porte-notes]; étuis à musique; porte-billets; porte-documents et mallettes; porte-folios d’art [étuis]; porte-documents pliants; étuis en cuir; portefeuilles; portefeuilles comprenant des porte-cartes; portefeuilles à attacher à la ceinture; portefeuilles à fixer à la cheville; portefeuilles à fixer au poignet; portefeuilles en métaux précieux; portefeuilles, non en métaux précieux; portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; porte-monnaie à fixer au poignet; porte-monnaie en cuir; porte-monnaie, non en métaux précieux; porte-monnaie, non en métaux précieux; randsels [cartables japonais]; havresacs; sacs de sport à roulettes polyvalents; sacs de sport polyvalents; sacs de sport; sacs de courses réutilisables; pochettes; sacs pour alpinistes; boîtes à maquillage; mallettes; mallettes en imitation cuir; mallettes d’affaires; sacs, portefeuilles et autres articles de transport; sacs à dos de jour; sacs à dos à roulettes; cartables; sacs à dos pour le transport de nourrissons; sacs à dos pour bébés; sacs à dos; sacs à dos à roulettes; sacs à dos de randonnée; sacs en bandoulière; sacs de sport; porte-couches sont au moins similaires dans une faible mesure aux vêtements de l’opposant de la classe 25, car ils coïncident généralement au moins en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution.

Les accessoires de mode, tels que les sacs à main, les porte-documents, les pochettes, les porte-monnaie de la classe 18, d’une part, et les vêtements, les chaussures et les chapellerie de la classe 25, d’autre part, partagent une fonction esthétique commune en contribuant conjointement à l'«allure» des consommateurs. Une telle coordination dépend du consommateur concerné, du type d’activité pour lequel cette allure est composée, en particulier pour le travail ou les loisirs, ou des stratégies de marketing des entreprises du secteur (27/09/2012, T-39/10, PUCCI / Emidio Tucci (fig) et al., EU:T:2012:502, § 76-77). Il s’agit, cependant, d’un comportement courant des clients de combiner esthétiquement ces produits lors de leur achat et leur coordination esthétique peut également être prise en compte au stade de la conception. En outre, ces produits coïncident généralement en termes de producteurs et se trouvent couramment dans les mêmes points de vente au détail.

Il en va de même pour certains des produits contestés, tels que les sacs de plage et les sacs de randonnée, étant donné que la catégorie générale des vêtements comprend les vêtements de plage ou les vêtements spécialement conçus pour la randonnée. En outre, en ce qui concerne les produits contestés, tels que les trousses de maquillage vendues vides ou les trousses de toilette, il convient de noter que ces produits sont vendus vides et sont destinés à contenir des articles de toilette/cosmétiques pour diverses occasions, et qu’une distinction claire ne peut être établie entre ces contenants.

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De nos jours, une certaine coordination esthétique entre ces produits de la classe 18 et les articles d’habillement de la classe 25 ne peut être niée. En outre, les produits peuvent être trouvés dans les mêmes points de vente au détail et le public s’attendrait à ce qu’ils soient fabriqués sous le contrôle des mêmes fabricants ou de fabricants liés.

En outre, en ce qui concerne les produits, tels que les sacs à dos pour le transport de nourrissons, ils présentent un faible degré de similarité avec les vêtements de l’opposante, étant donné que la catégorie générale de vêtements comprend les vêtements de grossesse, les vêtements de maternité et les vêtements pour nourrissons. Il n’est pas inhabituel que les fabricants de ces produits proposent également des porte-bébés, tels que des écharpes de portage et des slings. Ces produits satisfont les besoins du même consommateur pertinent et sont vendus dans les mêmes magasins spécialisés et rayons de grands magasins.

Les autres produits contestés comprennent la sellerie, les fouets et les articles d’habillement pour animaux ; le cuir et les imitations du cuir, les peaux et les fourrures ; les parapluies et les parasols ; les cannes de marche, les sacs de voyage, les bagages conçus pour le voyage, par exemple, les housses à vêtements sont des sacs de voyage utilisés pour transporter des costumes, des robes, des manteaux ou des articles similaires sans les froisser. Ces produits sont dissimilaires des produits de l’opposante.

Contrairement aux produits précédemment comparés, ces produits contestés ne sont pas considérés comme des articles de mode. La nature et la finalité principale de ces produits diffèrent de celles des produits de l’opposante de la classe 25. La fonction principale des vêtements est d’habiller le corps humain, tandis que les produits contestés sont destinés à transporter ou à stocker des articles lors de voyages, ou à être utilisés pour l’emballage et/ou le stockage de choses ; les parapluies offrent une protection portable contre les précipitations, et les cannes de marche sont utilisées pour faciliter la marche, fournir un soutien ou aider à l’équilibre. Les produits en cause ne partagent pas les canaux de distribution, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Bien que certains créateurs vendent désormais des accessoires de voyage sous leurs marques, ce n’est pas la règle et cela ne s’applique généralement qu’aux créateurs (économiquement) prospères.

En outre, les produits contestés, tels que les pochettes à outils, vendues vides ; les sacs de travail ; les sacoches de selle ; les sacs de courses à roulettes ; les sacs de courses munis de roues ; les sacs à outils vendus vides ; les sacs à outils [vides] pour motocycles, sont spécifiquement conçus pour organiser, transporter et protéger des outils, ou pour fournir un espace de rangement attaché à la selle d’un cheval. Ces produits contestés et les produits de l’opposante de la classe 25 appartiennent à des secteurs de marché différents, ciblent des consommateurs différents, sont fournis par des canaux différents et ne partagent généralement pas une origine commerciale. En outre, ils diffèrent par leur nature et leur finalité, car ils satisfont des besoins de consommation entièrement différents. Par conséquent, les produits sont dissimilaires.

Produits contestés de la classe 25
Les produits contestés comprennent des vêtements pour hommes, femmes et enfants, tels que des tenues décontractées, des tenues de cérémonie, des vêtements d’extérieur, des vêtements de sport, des maillots de bain, des vêtements de nuit, de la lingerie et des vêtements de maternité, ainsi que des vêtements spécialisés pour l’athlétisme et les arts martiaux. Les chaussures couvrent tous les types, y compris les bottes, les chaussures, les sandales, les pantoufles et les baskets. Les couvre-chefs comprennent les chapeaux, les bérets, les bonnets et les casquettes. En outre, les produits contestés comprennent des parties et accessoires de vêtements, de chaussures et de couvre-chefs, tels que des ceintures, des bretelles, des écharpes, des bandoulières, des goussets, des tirettes, des ferrures métalliques et des éléments de protection, qui sont essentiels pour la construction, l’ajustement ou l’amélioration des vêtements, des chaussures et des couvre-chefs.

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Les doublures contestées (confectionnées) [parties de vêtements]; armatures (de chapeaux) [squelettes]; parties de ceux-ci [chaussures de ski et de snowboard]; semelles de chaussures pour la réparation; semelles de chaussures; supports en bois pour sabots de style japonais; empiècements de chemises; protège-talons pour chaussures; embouts de chaussures; talonnettes pour bas; contreforts pour chaussures; semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques; semelles en caoutchouc pour jikatabi; semelles intermédiaires; semelles de pantoufles; semelles pour sandales de style japonais; semelles de chaussures; talons; talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques; talonnettes pour chaussures; poches pour vêtements; tiges de chaussures; tiges en rotin tressé pour sandales de style japonais; tiges de chaussures; tiges pour sandales de style japonais; visières de casquettes sont dissemblables des produits de l’opposant. Les doublures (confectionnées) [parties de vêtements] sont cousues dans un vêtement et destinées aux tailleurs et aux professionnels de l’industrie, contrairement aux vêtements de consommation; les semelles de chaussures sont le dessous d’une chaussure, produit semi-fini pour la fabrication/réparation de chaussures, destinées aux cordonniers/bottiers; les talonnettes pour chaussures et les tiges de chaussures sont des composants semi-finis pour la fabrication ou la réparation de chaussures, également destinés aux cordonniers/bottiers; les contreforts pour chaussures sont des composants structurels internes qui confèrent forme et rigidité, invisibles pour les consommateurs, généralement utilisés dans la fabrication et ne sont pas vendus comme accessoires de consommation. Étant donné que les produits visent des publics différents et que la complémentarité ne s’applique qu’à l’utilisation des produits et non à leur processus de production, ils ne peuvent être complémentaires (T-581/22, point 35). Même lorsqu’un produit est utilisé pour en fabriquer un autre, les consommateurs ne supposeront pas qu’ils sont proposés par la même entreprise (T-39/16, point 89). Les consommateurs ne perçoivent les produits comme ayant une origine commune que lorsque une grande partie des producteurs des produits en question sont les mêmes, ce qui n’est pas le cas en l’espèce (T-150/04, point 37). Il est donc peu probable que ces produits soient commercialisés comme des produits indépendants par rapport aux produits de l’opposant, ni qu’ils soient vendus dans les mêmes canaux de distribution. Tous les produits restants sont au moins similaires à un faible degré aux vêtements, chaussures ou couvre-chefs de l’opposant, car ils coïncident majoritairement au moins en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution, ou parce qu’ils coïncident habituellement au moins en termes de public pertinent, de canaux de distribution et qu’ils sont complémentaires (par exemple, les semelles intérieures).

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de rappeler que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26). En l’espèce, les produits jugés au moins similaires à un faible degré visent le grand public. Le degré d’attention est moyen.

c) Les signes
CORTESE

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CORTEZ
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est la Slovénie.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

L’élément verbal « CORTEZ » de la marque antérieure et « CORTESE » du signe contesté n’ont pas de signification pour le public pertinent et sont, par conséquent, distinctifs à un degré normal.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T 109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, § 30; 15/12/2009, T 412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40; 06/10/2011, T 176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / SEVEN, EU:T:2011:577, § 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans la séquence de lettres « CORTE* » (et sa prononciation). Ils diffèrent par leurs lettres finales, « Z » dans la marque antérieure et « SE » dans le signe contesté, ainsi que par leur prononciation. Cette différence dans les parties finales des signes est moins perceptible pour le public pertinent en raison de leur position à la fin des signes.

Par conséquent, les signes sont visuellement et phonétiquement similaires au moins à un degré moyen.

Conceptuellement, aucun des signes n’a de signification pour le public pertinent en Slovénie. Puisqu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Selon l’opposant, la marque antérieure a été largement utilisée et bénéficie d’une portée de protection accrue. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves déposées par l’opposant pour étayer cette allégation n’ont pas à être examinées en l’espèce (voir ci-après dans « Appréciation globale »).

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a pas de signification pour aucun des produits en cause du point de vue de

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le public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 22). Les produits sont partiellement au moins similaires dans une faible mesure et partiellement dissemblables, et ils visent le grand public, dont le degré d’attention est moyen. Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal. Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires au moins dans une mesure moyenne, tandis qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible et, par conséquent, n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes. La différence entre les signes se limite à leurs lettres finales, « Z » dans la marque antérieure et « SE » dans le signe contesté, tandis que les cinq premières lettres sont identiques. Cette différence est insuffisante pour contrecarrer de manière sûre les similitudes prédominantes entre les signes. Les coïncidences des signes à leur début sont particulièrement pertinentes, car les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque. Les différences à la fin des signes sont moins susceptibles d’être remarquées ou mémorisées que celles au début. Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de marque slovène du déposant nº 200 771 897.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés au moins similaires dans une faible mesure à ceux de la marque antérieure.

Il convient de rappeler que l’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17). En l’espèce, le degré de similitude visuelle et phonétique au moins moyen constaté entre les signes est clairement suffisant pour compenser le degré de similitude au moins faible entre les produits. Le reste des produits contestés est dissemblable. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne saurait aboutir.

L’opposition étant partiellement accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’examiner le caractère renforcé

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degré de caractère distinctif de la marque de l’opposant en raison de sa renommée, telle qu’alléguée par l’opposant, et pour des produits identiques et similaires. Le résultat serait le même même si la marque antérieure jouissait d’un degré de caractère distinctif accru.

De même, il n’est pas nécessaire d’évaluer le degré de caractère distinctif accru allégué de la marque de l’opposant pour des produits dissemblables, étant donné que la similarité des produits et services est une condition sine qua non de l’existence d’un risque de confusion. Le résultat serait le même même si la marque antérieure jouissait d’un degré de caractère distinctif accru.

L’opposant a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes :

Enregistrement de marque de l’UE n° 6 402 432 « CORTEZ » (marque verbale), couvrant en classe 25 : Vêtements de sport, chaussures, couvre-chefs de sport (à l’exclusion des vêtements et couvre-chefs non sportifs).

Enregistrement de marque de l’UE n° 7 585 003 « COR72Z » (marque verbale), couvrant en classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux, cuirs bruts ; malles et sacs de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie ; armatures de parapluies ou de parasols ; armatures de sacs à main ; fers à cheval ; sacs à provisions en filet ; musettes [sacs à fourrage] sacs à provisions ; housses de parapluies ; poignées de parapluies ; baleines de parapluies ou de parasols ; anneaux de parapluies ; bâtons de parapluies ; poignées de cannes ; sacs à provisions à roulettes ; bourses en cotte de mailles ; sacs porte-bébés ; écharpes porte-bébés ; en classe 25 : Tiges de bottes ; manchettes ; ferrures métalliques pour chaussures et bottes ; empeignes de chaussures ; formes de chapeaux [squelettes] ; talons de bottes et de chaussures ; talons de bas ; talons ; semelles intérieures ; dispositifs antidérapants pour bottes et chaussures ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; empiècements de chemises ; semelles de chaussures ; crampons pour chaussures de football ; bouts de chaussures ; trépointes pour bottes et chaussures.

Enregistrement de marque croate n° Z20 071 974 « CORTEZ » (marque verbale), couvrant en classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Enregistrement de marque grecque n° F 152 812 « CORTEZ » (marque verbale), couvrant en classe 25 : Vêtements, chaussures, articles d’équipement.

Enregistrement de marque roumaine n° 90 039 « CORTEZ » (marque verbale), couvrant en classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chapeaux ; casquettes (chapellerie) ; corbeaux ; bandeaux (vêtements) ; bandeaux ; pantalons ; chemises ; T-shirts ; pulls ; pulls (vêtements) ; sous-vêtements ; jupes ; flanelle ; vestes (vêtements) ; manteaux ; chaussettes ; gants (vêtements) ; ceintures (vêtements) ; bonneterie ; nouvelles ; capuches (vêtements) ; écharpes ; manches (vêtements).

Étant donné que les marques antérieures « CORTEZ » sont identiques à celle qui a été comparée et couvrent des produits identiques ou un champ d’application plus restreint de produits, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Par conséquent, il n’existe pas de risque de confusion pour ces produits.

En ce qui concerne la marque antérieure de l’UE « COR72Z » invoquée par l’opposant (enregistrement de marque de l’UE n° 7 585 003), elle est moins similaire à la marque contestée, ce qui conduit à l’inexistence d’un risque de confusion. Les deux partagent les trois premières lettres « COR »

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mais diffèrent par leur structure et les éléments restants. La marque antérieure « COR72Z » est alphanumérique, contenant « 72 » et se terminant par « Z ». En revanche, le signe contesté « CORTESE » est purement alphabétique et contient les lettres « TESE » après le début commun. Ces différences affectent la configuration visuelle globale et l’apparence des marques. Sur le plan phonétique, la marque antérieure se prononce « COR-SEVEN-TWO-Z » ou « COR-SEVENTY-TWO-Z », tandis que le signe contesté se prononce « COR-TE-SE » (trois syllabes). La différence du nombre de syllabes et la présence de chiffres dans la marque antérieure par rapport à la nature purement alphabétique du signe contesté créent une distinction phonétique notable. Par conséquent, les signes ne présentent qu’une faible similitude visuelle et phonétique. Sur le plan conceptuel, pour la partie du public qui n’attribue aucune signification à l’un ou l’autre signe, la comparaison n’est pas possible. Pour ceux qui reconnaissent « CORTESE » comme un nom de famille italien, seul le signe contesté véhicule un concept, tandis que « COR72Z » n’en a aucun. Par conséquent, pour cette partie du public, les signes ne sont pas conceptuellement similaires. Par conséquent, l’issue ne saurait être différente en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée ; il n’existe aucun risque de confusion en ce qui concerne ces produits.

RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RÈGLEMENT SUR LA MARQUE DE L’UE
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du règlement sur la marque de l’UE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du règlement sur la marque de l’UE, la marque contestée n’est pas enregistrée lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée soient identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre concerné et que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 5, du règlement sur la marque de l’UE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.

Les signes doivent être identiques ou similaires.

La marque de l’opposant doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée ; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou services sur lesquels l’opposition est fondée.

Risque de préjudice : l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.

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Les exigences susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une quelconque d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition en vertu de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL / BOTOX, EU:T:2010:529, § 41 ; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST / BOTOX, EU:T:2010:529, § 41). Toutefois, le respect de toutes les conditions susmentionnées peut ne pas être suffisant. L’opposition peut encore échouer si le demandeur établit un juste motif pour l’usage de la marque contestée.

En l’espèce, le demandeur n’a pas allégué avoir un juste motif pour utiliser la marque contestée. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il doit être présumé qu’aucun juste motif n’existe.

a) Renommée des marques antérieures
La renommée implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.

En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 12/12/2024. Par conséquent, l’opposant était tenu de prouver que les marques sur lesquelles l’opposition est fondée avaient acquis une renommée avant cette date. En principe, il suffit que l’opposant démontre que ses marques avaient déjà une renommée à cette date. S’il découle du libellé de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE que les conditions de son application doivent également être présentes au moment de la prise de décision, et que, par conséquent, la renommée de la marque antérieure doit subsister jusqu’à ce que la décision sur l’opposition soit prise, toute perte ultérieure de renommée incombe au demandeur de l’alléguer et de la prouver.

Les preuves doivent également démontrer que la renommée a été acquise pour les produits pour lesquels l’opposant a revendiqué la renommée, à savoir :

Enregistrement de marque de l’UE n° 6 402 432
Classe 25 : Vêtements de sport, chaussures, chapellerie de sport (à l’exclusion des vêtements et de la chapellerie non sportifs).

Enregistrement de marque de l’UE n° 7 585 003
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux, cuirs ; malles et sacs de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie ; armatures de parapluies ou de parasols ; armatures de sacs à main ; fers à cheval ; filets à provisions ; musettes [sacs à fourrage], sacs à provisions ; housses de parapluies ; poignées de parapluies ; baleines de parapluies ou de parasols ; anneaux de parapluies ; mâts de parapluies ; poignées de cannes ; sacs à provisions à roulettes ; bourses en cotte de mailles ; sacs à bandoulière pour porter les bébés ; porte-bébés [écharpes].

Classe 25 : Tiges de bottes ; poignets ; ferrures métalliques pour chaussures et bottes ; tiges de chaussures ; armatures de chapeaux [squelettes] ; talonnettes pour bottes et chaussures ; talonnettes pour bas ; talons ; semelles intérieures ; dispositifs antidérapants pour bottes et chaussures ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; empiècements de chemises ; semelles de chaussures ; crampons pour chaussures de football ; bouts de chaussures ; trépointes pour bottes et chaussures.

Enregistrement de marque croate n° Z20 071 974

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Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie.

Enregistrement de marque grecque nº F 152 812
Classe 25: Vêtements, chaussures, produits d’équipement.

Enregistrement de marque roumaine nº 90 039
Classe 25: Chaussures, chapellerie, chapeaux; casquettes (chapellerie); corbeaux; bandeaux (vêtements); bandeaux; pantalons; chemises; T-shirts; pulls; chandails (vêtements); sous-vêtements; jupes; flanelle; vestes (vêtements); manteaux; chaussettes; gants (vêtements); ceintures (vêtements); bonneterie; nouvelles; capuches (vêtements); foulards; manches (vêtements).

Enregistrement de marque slovène nº 200 771 897
Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie.

L’opposition est dirigée contre les produits restants suivants:

Classe 18: Vêtements pour animaux de compagnie; vêtements pour chiens; articles d’habillement pour chevaux; vêtements pour animaux de compagnie; vêtements pour animaux de compagnie; ferrures de harnais; anneaux de parapluie; arçons de selle; arçons de selle; sellerie; articles d’habillement pour chevaux; vêtements pour animaux de compagnie; vêtements pour animaux de compagnie; sellerie; sellerie, fouets et articles d’habillement pour animaux; valises; bagages à roulettes; ferrures de harnais en fer; nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; étuis à cravates pour le voyage; pochettes à outils, vendues vides; fixations pour selles; bagages; bagages de voyage; harnais pour animaux; harnais pour chiens; sièges de cannes; bâtons de gué; alpenstocks; bâtons de randonnée; cannes; cannes-parapluies; cannes pliantes; bâtons de randonnée; bâtons de trekking rétractables; montures de parapluies; sièges de cannes; malles [bagages]; malles en osier kori; malles et sacs de voyage; sacs
[enveloppes, pochettes] en cuir, pour l’emballage; sacs à roulettes; sacs de courses à roulettes; sacs de vol; sacs de travail; sacoches de selle; bagages de voyage; sacs de vol; sacs de voyage en imitation cuir; sacs de voyage en matières plastiques; housses à vêtements pour le voyage en cuir; nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; nécessaires de voyage
[articles de maroquinerie]; sacs à chaussures pour le voyage; housses à vêtements pour le voyage; sacs de week-end; sacs de courses à roulettes; sacs de courses à roulettes; porte-vêtements; sacs souples pour vêtements; porte-vêtements; sacs de courses à deux roues; filets à provisions; étuis vides pour instruments à usage médical; sacs à outils [vides] pour motocycles; sacs à outils vendus vides; sacs à outils vendus vides; étuis spéciaux adaptés au transport de cannes pliantes; sacs à outils en cuir, vides; clous en cuir; rênes; brides de cheval; brides de cheval; filets de bride; courroies pour l’équipement des soldats; cannes en rotin; rênes; capes pour animaux de compagnie; chapeaux pour animaux de compagnie; boîtes à chapeaux pour le voyage; boîtes à chapeaux en cuir; manteaux pour chiens; manteaux pour chats; chevreau; cuir reconstitué; colliers de cheval; couvertures pour chevaux; selles d’équitation; têtières; têtières; courroies (en cuir -); sangles de bagages verrouillables; fixations pour selles; étrivières; courroies (en cuir -); courroies en imitation cuir; sangles de bagages en cuir; sangles pour bagages; courroies pour porte-monnaie; courroies d’éperons; bretelles; colliers pour animaux; colliers pour animaux de compagnie; colliers pour animaux de compagnie portant des informations médicales; colliers pour chiens; colliers de cheval; sangles anti-tic pour chevaux; colliers pour chats; couvertures de pluie pour chevaux; couvertures pour chevaux; tapis de selle; couvertures pour animaux; lacets (en cuir -); courroies en cuir; courroies en cuir [sellerie]; courroies de harnais; courroies pour patins; costumes pour animaux; cubes de compression adaptés aux bagages; cuir artificiel à base de mycélium; cuir, brut ou semi-ouvré; cuir pour harnais; cuir pour chaussures; imitation cuir; mallettes de voyage; housses à vêtements de voyage; sacs de nuit; housses pour parasols; porte-costumes, chemises et robes;

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housses de bagages ; distributeurs de sacs à déjections canines adaptés pour être utilisés avec des laisses ; couvertures pour chevaux ; étiquettes adhésives en cuir pour sacs ; étiquettes à coudre en cuir pour vêtements ; étiquettes de bagages en métal ; étiquettes en cuir ; étiquettes de bagages [articles de maroquinerie] ; bandes ventrales pour chiens ; bandages pour les jambes des équidés ; fers à cheval ; fers à cheval métalliques ; fers à cheval en plastique ; fers à cheval non métalliques ; fil de cuir ; harnais ; cuir pour harnais ; harnais ; harnais pour chevaux ; similicuir ; moleskine [imitation du cuir] ; nœuds pour poils d’animaux de compagnie ; housses de parapluies ; feuilles de similicuir pour la fabrication ; feuilles de cuir pour la fabrication ; fouets ; fouets à neuf queues ; cravaches ; cravaches de chasse ; cravaches ; cravaches ; guêtres pour animaux ; guêtres et genouillères pour chevaux ; parkas pour chiens ; genouillères pour chevaux ; enveloppes, en cuir, pour ressorts ; housses de selles de cheval ; amortisseurs de selles de cheval ; garnitures en cuir pour meubles ; ferrures de harnais ; laisses en cuir ; laisses pour animaux ; laisses pour animaux de compagnie ; laisses pour chiens ; similicuir ; imperméables pour chiens de compagnie ; poignées de cannes ; poignées de cannes de marche ; poignées pour tenir les sacs de courses ; poignées de parapluies ; vêtements pour animaux de compagnie ; vêtements pour animaux de compagnie ; vêtements pour chiens ; bandages de queue pour chevaux ; longes ; poignées de valises ; housses et couvertures pour animaux ; fouets à neuf queues ; martingales ; masques anti-mouches pour animaux ; masques faciaux pour équidés ; jugulaires, en cuir ; moleskine [imitation du cuir] ; mors pour animaux [harnais] ; mors pour animaux [harnais] ; mors pour animaux [harnais] ; filets de bride ; muselières ; friandises à mâcher en peau brute pour chiens ; parapluies ; parapluies de golf ; parasols ; parapluies japonais en papier (karakasa) ; parapluies japonais en papier huilé (janome-gasa) ; parapluies et parasols ; parapluies pour enfants ; parapluies de plein air ; parapluies télescopiques ; parasols de terrasse ; parasols de terrasse ; parasols de plage [parasols de plage] ; parasols de plage
[parasols de plage] ; parasols imperméables ; parasols ; organisateurs de rangement pour valises ; œillères [harnais] ; œillères pour volailles pour prévenir les combats ; bonnets anti-mouches pour chevaux ; parapluies ; guêtres pour équidés ; pièces en caoutchouc pour étriers ; pièces métalliques de parapluies ; garnitures en cuir pour meubles ; sangles pour patins ; peaux travaillées ou semi-travaillées et autres cuirs ; peaux corroyées ; peau de serpent ; cuir et similicuir ; cuir de polyuréthane ; cuir pour meubles ; cuir végétalien ; cuir vendu en vrac ; peaux d’animaux, cuirs ; peaux de bovins ; peaux corroyées ; peaux de chamois, autres que pour le nettoyage ; fourrure ; fourrures vendues en vrac ; fausse fourrure ; fourrure semi-travaillée ; peau (de batteur d’or) ; pièces en caoutchouc pour étriers ; protège-sabots ; embouts spécialement adaptés pour bâtons de marche ; récipients d’emballage industriels en cuir ; longes d’entraînement pour chevaux ; rênes [harnais] ; revêtements de meubles en cuir ; sacs d’alimentation ; sacs d’alimentation pour animaux ; sacs de voyage ; chaussures pour chiens ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; boîtes en fibre vulcanisée ; boîtes en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes à chapeaux en similicuir ; croupes [parties de peaux] ; selles de cheval ; selles d’équitation ; sellerie ; sellerie en cuir ; nécessaires de voyage ; similicuir ; similicuir vendu en vrac ; tapis de selle pour chevaux ; étriers ; étriers métalliques ; étrivières ; baleines de parapluies ou de parasols ; porte-bûches en toile ; bouchons de trous de crampons pour fers à cheval ; étiquettes de bagages en caoutchouc ; étiquettes de bagages en plastique ; étiquettes de bagages ; étiquettes pour valises ; téfilines [phylactères] ; armatures de parapluies ou de parasols ; armatures de parapluies ou de parasols ; armatures de sacs à main ; armatures de sacs [parties de structure de sacs] ; armatures de bourses ; armatures de parapluies ou de parasols ; armatures de porte-monnaie
[parties de structure de porte-monnaie] ; couvertures anti-mouches pour chevaux ; couvertures de quartier pour chevaux ; couvertures pour chevaux ; toile de cuir ; frontal pour chevaux ; traits [harnais] ; bandoulières pour sacs à main ; sacs de transport pour animaux ; valises à roulettes ; valises ; valises cabine ; sacs Gladstone ; porte-manteaux ; bagages ; valises avec étagères intégrées ; valises à roulettes ; housses à vêtements pour le voyage ; valises en cuir ; valises motorisées ; valises motorisées ; petites valises ; soupapes en cuir.

Classe 25 : Doublures (confectionnées) [parties de vêtements] ; formes (de chapeaux) [armatures] ; parties de ceux-ci [chaussures de ski et de snowboard] ; semelles de chaussures pour la réparation ; semelles pour chaussures ; supports en bois pour sabots de style japonais ; empiècements de chemises ; protège-talons

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pour chaussures; embouts de chaussures; talonnettes pour bas; contreforts de chaussures; semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques; semelles en caoutchouc pour jikatabi; semelles intermédiaires; semelles de pantoufles; semelles pour sandales de style japonais; semelles de chaussures; talons; talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques; talonnettes pour chaussures; poches pour vêtements; tiges de chaussures; tiges en rotin tressé pour sandales de style japonais; tiges de chaussures; tiges pour sandales de style japonais; visières de casquettes.

Afin de déterminer le degré de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les faits pertinents de l’espèce, y compris, notamment, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir.

Le 29/10/2025, l’opposant a produit les éléments de preuve suivants:

Déclaration de témoin de P.J.E.

Pièce 1: Classements annuels des marques.

Pièce 2: Articles de la presse internationale.

Pièce 3: Enregistrements de marques pour les marques « CORTEZ » dans le monde entier.

Pièce 4: Chiffres de ventes en USD pour l’Europe pour 1994-2024, ventilés par pays.

Pièce 5: Formulaire 10-K de la Securities and Exchange Commission des États-Unis et rapports annuels.

Pièce 6: Captures d’écran des pages de médias sociaux de Nike.

Pièces 7 et 9: Compilation d’articles de la presse internationale.

Pièce 8: Pages spécifiques à des pays de l’UE de Nike.com, y compris des captures d’écran de la Wayback Machine.

Pièce 10: Impressions de comptes de médias sociaux.

Pièce 11: Liste de décisions en matière de marques rendues par les offices nationaux de l’UE concernant les marques « CORTEZ ».

Pièce 12: Images montrant l’usage de « CORTEZ » dans les points de vente, dans les présentoirs en magasin et dans les vitrines des magasins de détail.

La division d’opposition constate que les éléments de preuve produits par l’opposant ne démontrent pas que les marques antérieures « CORTEZ » et « COR72Z » ont acquis une renommée.

Les éléments de preuve ne démontrent pas une reconnaissance indépendante, une part de marché ou une performance économique de ces marques auprès du public pertinent pour les produits en cause. En particulier, les pièces 1 et 5 (classements des marques et rapports annuels) montrent que NIKE, Inc. est une marque mondiale de premier plan, mais elles ne démontrent pas la valeur de la marque ou la position sur le marché de « CORTEZ ». Il convient de souligner que la renommée établie pour un signe complexe (tel qu’un portefeuille de marques) ne s’étend pas automatiquement à un élément verbal spécifique.

Les pièces 2, 6, 7, 9 et 10 (articles et médias sociaux) font référence au statut iconique et à la présence dans la culture populaire de la chaussure Cortez. Cependant, la chaussure est désignée comme « Nike Cortez » et est toujours présentée avec le célèbre Swoosh de Nike. Il n’y a aucune preuve d’usage du mot « CORTEZ » isolément; les marques sont systématiquement présentées comme la combinaison de Swoosh + Nike + Cortez. La marque « COR72Z » est à peine mentionnée, voire pas du tout, dans ces pièces.

De même, la pièce 8 (captures d’écran de Nike.com) montre un usage exclusivement sous la forme « Nike Cortez » avec le Swoosh, démontrant l’usage d’une marque complexe plutôt que

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usage indépendant des marques verbales en cause. Le mot « Cortez » est constamment accompagné de la marque de maison « Nike » et du logo Swoosh.

La pièce 4 fournit des chiffres de vente, mais ceux-ci ne sont pas ventilés par ligne de produits et n’isolent pas la valeur attribuable aux produits vendus sous le signe « CORTEZ ». La part de marché des produits de marque « CORTEZ » sur le marché plus large des chaussures de sport n’est pas fournie, ce qui est un facteur essentiel pour évaluer la renommée.

Il n’existe pas d’enquêtes auprès des consommateurs ou de sondages d’opinion démontrant la reconnaissance des mots « CORTEZ » ou « COR72Z » par eux-mêmes. Bien que des articles de presse fassent référence à la longue histoire et à la disponibilité de la chaussure Nike Cortez (pièces 2 et 7), y compris des apparitions dans des films (par exemple, Forrest Gump), des soutiens de célébrités (Bella Hadid, Kendrick Lamar et Serena Williams) et des associations avec des sous-cultures (hip-hop, communautés chicanos à Los Angeles), cela ne prouve pas que le signe « CORTEZ » a acquis une renommée. Dans ces cas, le Swoosh de Nike est clairement visible, renforçant l’utilisation d’une marque complexe plutôt qu’un usage indépendant de « CORTEZ ».

La marque « COR72Z » est pratiquement absente des preuves. Les arguments selon lesquels les chiffres « 7 » et « 2 » sont stylisés pour ressembler aux lettres « T » et « E » se rapportent à la similitude visuelle dans la comparaison des signes, non à la preuve de la renommée.

La pièce 6 (Twitter/X et Facebook) montre des publications faisant référence à la chaussure comme « Nike Cortez », y compris des expressions telles que « Create your own NIKEiD Corte » et « The Nike Classic Cortez 'Nai Ke’ ». Tous les exemples comportent le nom Nike et le Swoosh. Cela confirme l’utilisation d’une marque complexe, non un usage indépendant de la marque verbale, et il convient de souligner que la renommée établie pour un signe complexe ne s’étend pas automatiquement à un élément unique.

Des extraits d’articles se réfèrent constamment à la chaussure comme « Nike Cortez », « Nike’s Cortez » ou « les Nike Cortez », démontrant que « Cortez » est indissociablement lié à, et dépendant de, la marque de maison « Nike ».

La charge de la preuve de la renommée incombe à l’opposant. Les preuves doivent être claires et convaincantes pour permettre à l’Office de parvenir à une conclusion positive selon laquelle la marque jouit d’une renommée. Considérées dans leur ensemble, les preuves soumises ne fournissent pas de preuve claire et convaincante d’une renommée indépendante pour « CORTEZ » ou « COR72Z ». Au mieux, elles démontrent la notoriété de la marque « NIKE », qui ne peut s’étendre automatiquement aux marques verbales en cause. Les preuves ne montrent pas que « CORTEZ » et « COR72Z » sont connues dans l’UE. La marque « CORTEZ » est toujours présentée comme un élément subordonné de la marque dominante « NIKE ». Les preuves manquent de données quantitatives cruciales, telles que la part de marché ou les enquêtes auprès des consommateurs, nécessaires pour atteindre le seuil de connaissance requis pour la renommée. La revendication pour « COR72Z » est entièrement non étayée.

Comme indiqué ci-dessus, il est requis pour que l’opposition aboutisse en vertu de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE que la marque antérieure jouisse d’une renommée. Puisqu’il n’a pas été établi que les marques antérieures jouissent d’une renommée, l’une des conditions nécessaires contenues à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE n’est pas remplie, et l’opposition doit être rejetée.

MARQUE NON ENREGISTRÉE OU AUTRE SIGNE UTILISÉ DANS LE COURS DES AFFAIRES — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 4, DU RMUE

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Conformément à l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque non enregistrée ou d’un autre signe utilisé dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale, la marque demandée n’est pas enregistrée lorsque et dans la mesure où, en vertu de la législation de l’Union ou du droit de l’État membre régissant ce signe :

(a) des droits sur ce signe ont été acquis avant la date de dépôt de la demande d’enregistrement de la marque de l’Union européenne ou la date de priorité revendiquée pour la demande d’enregistrement de la marque de l’Union européenne ;

(b) ce signe confère à son titulaire le droit d’interdire l’usage d’une marque postérieure.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE sont soumis aux exigences suivantes :

le signe antérieur doit avoir été utilisé dans la vie des affaires avec une portée non seulement locale avant le dépôt de la marque contestée ;

conformément au droit qui le régit, avant le dépôt de la marque contestée, l’opposant a acquis des droits sur le signe sur lequel l’opposition est fondée, y compris le droit d’interdire l’usage d’une marque postérieure ;

les conditions dans lesquelles l’usage d’une marque postérieure peut être interdit sont remplies à l’égard de la marque contestée.

Ces conditions sont cumulatives. Par conséquent, lorsqu’un signe ne satisfait pas à l’une de ces conditions, l’opposition fondée sur une marque non enregistrée ou d’autres signes utilisés dans la vie des affaires au sens de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE ne peut aboutir.

Le droit en vertu de la loi applicable Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, l’Office examine d’office les faits dans les procédures dont il est saisi ; toutefois, dans les procédures relatives aux motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’Office limite cet examen aux faits, preuves et arguments présentés par les parties et aux conclusions formulées.

Conformément à l’article 7, paragraphe 2, sous d), du RMDUE, si l’opposition est fondée sur un droit antérieur au sens de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, la partie opposante doit fournir, entre autres, la preuve de son acquisition, de son existence continue et de l’étendue de sa protection, y compris, lorsque le droit antérieur est invoqué en vertu du droit d’un État membre, une identification claire du contenu du droit national invoqué en produisant des publications des dispositions pertinentes ou de la jurisprudence.

Par conséquent, il incombe à l’opposant de soumettre toutes les informations nécessaires à la décision, y compris l’identification du droit applicable et la fourniture de toutes les informations nécessaires à sa bonne application. Selon la jurisprudence, il appartient à l’opposant « […] de fournir à l’[EUIPO] non seulement des indications démontrant qu’il remplit les conditions nécessaires, conformément au droit national dont

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il demande l’application… mais aussi des précisions établissant le contenu de cette loi’ (05/07/2011, C-263/09 P, ELIO FIORUCCI, EU:C:2011:452, § 50).

Les informations relatives au droit applicable doivent permettre à l’Office de comprendre et d’appliquer le contenu de ce droit, les conditions d’obtention de la protection et l’étendue de cette protection et de permettre au demandeur d’exercer son droit de la défense.

En ce qui concerne les dispositions du droit applicable, l’opposant doit fournir une identification claire du contenu du droit national invoqué en produisant des publications des dispositions pertinentes ou de la jurisprudence (article 7, paragraphe 2, sous d), du RMCUE). L’opposant doit fournir la référence de la disposition légale pertinente (numéro de l’article ainsi que le numéro et l’intitulé de la loi) et le contenu (texte) de la disposition légale en produisant des publications des dispositions pertinentes ou de la jurisprudence (par exemple, des extraits d’un journal officiel, un commentaire juridique, des encyclopédies juridiques ou des décisions de justice). Si la disposition pertinente renvoie à une autre disposition légale, celle-ci doit également être fournie afin de permettre au demandeur et à l’Office de comprendre la pleine signification de la disposition invoquée et de déterminer la pertinence éventuelle de cette autre disposition. Lorsque les preuves concernant le contenu du droit national pertinent sont accessibles en ligne à partir d’une source reconnue par l’Office, l’opposant peut fournir ces preuves en faisant référence à cette source (article 7, paragraphe 3, du RMCUE).

Étant donné que l’opposant est tenu de prouver le contenu du droit applicable, il doit fournir le droit applicable dans la langue originale. Si cette langue n’est pas la langue de la procédure, l’opposant doit également fournir une traduction complète des dispositions légales invoquées conformément aux règles standard de justification (article 7, paragraphe 4, du RMCUE, première phrase). Toutefois, une simple traduction du droit applicable ne constitue pas en soi une preuve et ne peut se substituer à l’original ; par conséquent, la traduction seule n’est pas considérée comme suffisante pour prouver le droit invoqué. L’article 7, paragraphe 4, du RMCUE exige que toutes les dispositions du droit national applicable régissant l’acquisition des droits et leur étendue de protection, y compris les preuves accessibles en ligne, soient soumises dans la langue de la procédure ou accompagnées d’une traduction dans cette langue, laquelle doit être soumise dans le délai imparti pour la présentation du document original.

En outre, l’opposant doit soumettre des preuves appropriées du respect des conditions d’acquisition et de l’étendue de la protection du droit invoqué, ainsi que des preuves que les conditions de protection vis-à-vis de la marque contestée ont effectivement été remplies. En particulier, il doit présenter une argumentation convaincante quant aux raisons pour lesquelles l’usage de la marque contestée serait empêché avec succès en vertu du droit applicable.

En l’espèce, l’opposant n’a pas soumis le contenu des droits applicables dans leurs langues originales, à savoir pour Chypre, l’Autriche, la Suède, la Belgique, la Bulgarie, la Lettonie, la République tchèque, la Lituanie, le Portugal, l’Allemagne, l’Irlande, l’Italie, le Luxembourg, la Croatie, le Danemark, l’Estonie, l’Espagne, la Finlande, la Grèce, la Hongrie, la France, les Pays-Bas, la Slovénie, la Slovaquie, Malte, la Pologne et la Roumanie.

Le 25/04/2025, l’opposant a été invité à soumettre les traductions respectives jusqu’au 30/08/2025. Ce délai a ensuite été prorogé jusqu’au 30/10/2025.

L’opposant n’a pas soumis les traductions nécessaires.

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Dès lors, l’opposition n’est pas fondée au titre de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition statue sur une répartition différente des dépens.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Fernando CÁRDENAS Marzena MACIAK Chantal VAN RIEL CHÁVEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.