DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 238 201
Real Club de Polo de Barcelona, Avda. del Dr. Marañón, 17-31, 08028 Barcelone, Espagne (opposant), représenté par J.D. Nuñez Patentes y Marcas, S.L., Rambla de Cataluña, 120, 08008 Barcelone, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
5th Element Consulting Gmbh, Düsselstr. 21, 41564 Kaarst, Allemagne (demandeur), représenté par Horak. Rechtsanwälte Partnerschaft Mbb, Georgstr. 48, 30159 Hanovre, Allemagne (mandataire professionnel).

Le 07/04/2026, la division d’opposition rend la
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 238 201 est accueillie pour tous les services contestés, à savoir:

Classe 41: Tous les services contestés de cette classe.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 012 787 est rejetée pour tous les services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les services non contestés.

3. Le demandeur supporte les dépens, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
Le 29/04/2025, l’opposant a formé opposition contre certains des services de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 012 787 «Polo & Genuss Festival» (marque verbale), à savoir contre tous les services de la classe 41. L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de marque espagnole n° 4 000 303 «POLO MUSIC FESTIVAL» (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent. L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition estime approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de marque espagnole n° 4 000 303 de l’opposant.

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a) Les services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants :

Classe 41 : Éducation ; formation ; services de divertissement ; activités culturelles.

Les services contestés sont les suivants :

Classe 41 : Réservation de places de concerts ; services de réservation de billets de théâtre ; services de réservation de théâtre ; services d’agences de réservation de billets de cinéma ; agences de réservation de billets de concerts ; services d’agences de réservation de billets de théâtre ; services d’agences de billetterie théâtrale ; services d’information sur les billets de spectacles ; services d’information sur les billets d’événements d’e-sport ; services de réservation de billets de concerts et de théâtre ; services de réservation de billets de concerts ; organisation de réservations de billets pour des spectacles et autres événements de divertissement ; services de réservation et de billetterie pour des spectacles de théâtre ; services de réservation et de billetterie pour des concerts de musique ; réservation de places de spectacles et réservation de billets de théâtre ; services de réservation et de billetterie pour des événements d’e-sport ; services d’exposition à des fins éducatives ; services d’exposition à des fins de divertissement ; services de conseil relatifs à l’organisation de concours culinaires ; fourniture de services d’information et de conseil dans les domaines suivants : organisation, préparation et conduite de symposiums ; services de conseil et d’information relatifs à l’organisation, la conduite et la tenue de conférences ; services de conseil et d’information relatifs à l’organisation, la conduite et la tenue de congrès ; services de conseil et d’information relatifs à l’organisation, la conduite et la tenue de colloques ; services de conseil dans le domaine des concours culinaires ; organisation d’expositions à des fins éducatives ; services d’expositions d’art ; services de salles d’échecs ; expositions d’art utilisant la réalité virtuelle ; services de conférences ; conduite d’expositions à des fins de divertissement ; conduite d’expositions à des fins éducatives ; conduite d’événements d’e-sport en direct ; exploitation de jeux-questionnaires ; organisation de séminaires relatifs aux affaires ; conduite de séminaires et de congrès ; organisation de séminaires ; conduite de conventions ; conduite de conventions à des fins de divertissement ; conduite de concours téléphoniques ; conduite de concours sur internet ; conduite d’ateliers et de séminaires d’appréciation de l’art ; conduite d’ateliers et de séminaires de connaissance de soi ; fourniture d’informations sur les événements de congrès ; services culturels, éducatifs ou de divertissement fournis par des galeries d’art ; organisation d’une conférence éducative annuelle ; organisation et conduite de conférences éducatives ; organisation et conduite de compétitions d’e-sport ; organisation et conduite de cérémonies de remise de prix ; organisation et conduite de conférences commerciales, d’échanges et d’affaires ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de conventions ; organisation et conduite de compétitions [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de conférences, congrès et symposiums ; organisation et conduite de conférences et de congrès ; organisation et tenue de championnats et de compétitions de patinage artistique ; organisation et tenue de championnats et de compétitions de patinage de vitesse ; organisation et conduite de tournois de pêche ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de symposiums ; organisation de séminaires relatifs à la formation ; organisation d’expositions éducatives ; organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives ; organisation d’expositions à des fins de formation ; organisation d’expositions à des fins de divertissement

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fins ; conduite de séminaires d’instruction ; organisation de conférences à des fins éducatives ; organisation de compétitions de sports électroniques ; organisation d’activités d’e-sport ; organisation d’événements d’e-sport ; organisation de compétitions de patinage sur glace ; organisation de compétitions de football ; organisation de compétitions de football ; organisation de conférences relatives aux affaires ; organisation de compétitions d’haltérophilie ; organisation de compétitions ; organisation de tournois de golf ; organisation de compétitions de golf ; organisation de courses de chiens ; organisation de compétitions canines ; organisation de courses de yachts ; organisation de conférences et de symposiums dans le domaine de la science médicale ; organisation de conférences relatives à la publicité ; organisation de conférences ; organisation de compétitions relatives aux véhicules à moteur ; organisation de compétitions artistiques ; organisation de compétitions d’athlétisme ; organisation de symposiums médicaux relatifs aux sciences marines ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation de cérémonies de remise de prix ; organisation de cérémonies de remise de prix pour récompenser la bravoure ; organisation de cérémonies de remise de prix pour récompenser les réalisations ; organisation de tournois ou de compétitions de golf professionnels ; organisation de quiz, de jeux et de compétitions ; services pour l’organisation de quiz ; organisation de quiz ; organisation de compétitions de course ; organisation de compétitions de patinage à roulettes ; organisation de tournois d’échecs ; organisation de compétitions à des fins éducatives ; organisation de séminaires relatifs à l’éducation ; organisation de séminaires relatifs à la publicité ; organisation de séminaires relatifs aux activités culturelles ; organisation de séminaires à des fins récréatives ; organisation de séminaires et de conférences ; organisation de séminaires relatifs au divertissement ; organisation de séminaires à des fins éducatives ; organisation de séminaires et de conventions dans le domaine de la médecine ; organisation de séminaires relatifs au commerce ; organisation de spectacles à des fins éducatives ; organisation de conventions à des fins de divertissement ; organisation de conventions à des fins commerciales ; organisation de conventions à des fins culturelles ; organisation de conventions à des fins récréatives ; organisation de réunions et de conférences ; organisation de conventions à des fins éducatives ; organisation de compétitions de danse ; expositions de plongée (organisation d'-) ; organisation de tournois de tennis ; expositions d’animaux (organisation d'-) ; organisation d’expositions d’animaux à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de démonstrations à des fins de formation ; organisation de démonstrations à des fins éducatives ; organisation de compétitions à des fins éducatives ; organisation de compétitions à des fins culturelles ; organisation de compétitions via internet ; organisation de compétitions de lutte ; planification de conférences à des fins éducatives ; planification de séminaires à des fins éducatives ; planification de conférences à des fins éducatives ; production d’événements d’e-sport pour la télévision ; organisation, conduite et tenue de symposiums ; production d’événements d’e-sport ; organisation, conduite et tenue de séminaires ; arbitrage d’e-sport ; organisation d’une conférence annuelle relative aux télécommunications ; organisation d’une conférence annuelle relative aux marchés publics ; organisation d’une conférence annuelle relative à la logistique ; organisation et conduite de séminaires ; divertissement sous forme de compétitions d’e-sport ; organisation et conduite de séminaires et d’ateliers ; compétitions d’aérobic ; organisation de compétitions à des fins éducatives ou de divertissement ; organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives ; organisation d’expositions à des fins de formation ; organisation d’expositions à des fins éducatives ; production de matchs et d’expositions de basket-ball ; symposiums relatifs à l’éducation ; organisation de compétitions de divertissement ; organisation de conférences relatives au commerce ; organisation de conférences relatives au divertissement ; organisation de conférences relatives aux activités culturelles.

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Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur méthode d’utilisation et le fait qu’ils soient en concurrence les uns avec les autres ou qu’ils soient complémentaires (les «critères Canon»). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

L’organisation de séminaires et de congrès contestée; l’organisation de séminaires; l’organisation de conventions; l’organisation et la conduite de symposiums; l’organisation de conférences à des fins éducatives; l’organisation et la conduite de conférences, de congrès et de symposiums; l’organisation de conférences; l’organisation et la conduite de conférences éducatives; l’organisation et la conduite de conventions; l’organisation et la conduite de conférences; l’organisation et la conduite de congrès; l’organisation de séminaires et de conférences; l’organisation et la conduite de séminaires; l’organisation de concours à des fins éducatives ou de divertissement; les symposiums liés à l’éducation sont inclus dans; ou du moins chevauchent l’éducation; l’enseignement de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La réservation de places pour des concerts contestée; les services de réservation de billets de théâtre; les services de réservation de théâtre; les services d’agences de réservation de billets de cinéma; les agences de réservation de billets de concert; les services d’agences de réservation de billets de théâtre; les services d’agences de billetterie théâtrale; les services d’information sur les billets de spectacles; les services d’information sur les billets pour des événements d’e-sport; les services de réservation de billets de concert et de théâtre; les services de réservation de billets de concert; l’organisation de réservations de billets pour des spectacles et autres événements de divertissement; les services de réservation et de billetterie pour des spectacles de théâtre; les services de réservation et de billetterie pour des concerts de musique; la réservation de places pour des spectacles et la réservation de billets de théâtre; les services de réservation et de billetterie pour des événements d’e-sport; les services d’exposition à des fins éducatives; les services d’exposition à des fins de divertissement; les services de conseil relatifs à l’organisation de concours culinaires; les services de conseil et d’information relatifs à l’organisation, la conduite et la tenue de conférences; les services de conseil et d’information relatifs à l’organisation, la conduite et la tenue de congrès; les services de conseil et d’information relatifs à l’organisation, la conduite et la tenue de colloques; les services de conseil dans le domaine des concours culinaires; l’organisation d’expositions à des fins éducatives; les services d’expositions d’art; les services de salles d’échecs; les expositions d’art utilisant la réalité virtuelle; les services de conférences; l’organisation d’expositions à des fins de divertissement; l’organisation d’expositions à des fins éducatives; l’organisation d’événements d’e-sport en direct; l’organisation de jeux-questionnaires; l’organisation de séminaires relatifs aux affaires; l’organisation de conventions à des fins de divertissement; l’organisation de concours téléphoniques; l’organisation de concours sur Internet; l’organisation d’ateliers et de séminaires d’appréciation de l’art; l’organisation d’ateliers et de séminaires sur la conscience de soi; la fourniture d’informations sur les événements de congrès; les services culturels, éducatifs ou de divertissement fournis par des galeries d’art; l’organisation d’une conférence éducative annuelle; l’organisation et la conduite de compétitions d’e-sport; l’organisation et la conduite de cérémonies de remise de prix; l’organisation et la conduite de conférences commerciales, d’échanges et d’affaires; l’organisation et la conduite de conférences; l’organisation et la conduite de concours [éducation ou divertissement]; l’organisation et la conduite de conférences et de congrès; l’organisation et la tenue de championnats et de compétitions de patinage artistique; l’organisation et la tenue de championnats et de compétitions de patinage de vitesse; l’organisation et la conduite de tournois de pêche; l’organisation de séminaires relatifs à la formation; l’organisation d’expositions éducatives; l’organisation d’expositions

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à des fins culturelles ou éducatives; organisation d’expositions à des fins de formation; organisation d’expositions à des fins de divertissement; conduite de séminaires d’instruction; organisation de compétitions de sports électroniques; organisation d’activités d’esports; organisation d’événements d’esports; organisation de compétitions de patinage sur glace; organisation de compétitions de football; organisation de compétitions de football; organisation de conférences relatives aux affaires; organisation de compétitions d’haltérophilie; organisation de compétitions; organisation de tournois de golf; organisation de compétitions de golf; organisation de courses de chiens; organisation de compétitions canines; organisation de courses de yachts; organisation de conférences et de symposiums dans le domaine de la science médicale; organisation de conférences relatives à la publicité; organisation de compétitions relatives aux véhicules automobiles; organisation de compétitions artistiques; organisation de compétitions d’athlétisme; organisation de symposiums médicaux relatifs aux sciences marines; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; organisation de cérémonies de remise de prix; organisation de cérémonies de remise de prix pour récompenser la bravoure; organisation de cérémonies de remise de prix pour récompenser les réalisations; organisation de tournois ou de compétitions de golf professionnels; organisation de quiz, de jeux et de compétitions; services d’organisation de quiz; organisation de quiz; organisation de compétitions de course; organisation de compétitions de patinage à roulettes; organisation de tournois d’échecs; organisation de compétitions à des fins éducatives; organisation de séminaires relatifs à l’éducation; organisation de séminaires relatifs à la publicité; organisation de séminaires relatifs aux activités culturelles; organisation de séminaires à des fins récréatives; organisation de séminaires relatifs au divertissement; organisation de séminaires à des fins éducatives; organisation de séminaires et de conventions dans le domaine de la médecine; organisation de séminaires relatifs au commerce; organisation de spectacles à des fins éducatives; organisation de conventions à des fins de divertissement; organisation de conventions à des fins commerciales; organisation de conventions à des fins culturelles; organisation de conventions à des fins récréatives; organisation de réunions et de conférences; organisation de conventions à des fins éducatives; organisation de compétitions de danse; expositions de plongée (organisation de -); organisation de tournois de tennis; expositions d’animaux (organisation de -); organisation d’expositions d’animaux à des fins culturelles ou éducatives; organisation de démonstrations à des fins de formation; organisation de démonstrations à des fins éducatives; organisation de compétitions à des fins éducatives; organisation de compétitions à des fins culturelles; organisation de compétitions via Internet; organisation de compétitions de lutte; planification de conférences à des fins éducatives; planification de séminaires à des fins éducatives; planification de conférences à des fins éducatives; production d’événements d’esports pour la télévision; organisation, conduite et tenue de symposiums; production d’événements d’esports; organisation, conduite et tenue de séminaires; arbitrage d’esports; organisation d’une conférence annuelle relative aux télécommunications; organisation d’une conférence annuelle relative aux marchés publics; organisation d’une conférence annuelle relative à la logistique; divertissement sous forme de compétitions d’e-sports; organisation et conduite de séminaires et d’ateliers; compétitions d’aérobic; organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives; organisation de présentations à des fins de formation; organisation d’expositions à des fins éducatives; production de matchs et d’expositions de basket-ball; organisation de compétitions de divertissement; organisation de conférences relatives au commerce; organisation de conférences liées au divertissement; organisation de conférences relatives aux activités culturelles; fourniture de services d’information et de conseil dans les domaines suivants: l’organisation, la préparation et la conduite de symposiums coïncident au moins dans les canaux de distribution et le public pertinent avec l’éducation, la formation de l’opposant; l’enseignement; les activités culturelles. En outre, ils sont complémentaires. Bien que certains

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des services en comparaison pourraient coïncider selon d’autres critères pertinents tels que la nature, la finalité ou le prestataire, ou pourraient même être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les services contestés sont au moins similaires à ceux de l’opposant.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). En l’espèce, les services jugés identiques ou (au moins) similaires visent le grand public et une clientèle professionnelle dotée de connaissances ou d’une expertise spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des services achetés, comme cela pourrait être le cas, par exemple, pour la production d’événements d’e-sport pour la télévision, pour laquelle un degré d’attention élevé est manifesté.

c) Les signes
POLO MUSIC FESTIVAL Polo & Genuss Festival
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Espagne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

L’élément « POLO » sera perçu par le public pertinent comme se référant, entre autres, à « un jeu pratiqué par des groupes de cavaliers qui, à l’aide de longs maillets, propulsent une balle en bois vers un but » ou « une crème glacée consistant en un petit bloc de glace aromatisé à l’essence, et muni d’un bâtonnet plat qui dépasse de sa base pour le tenir » (informations extraites du Diccionario de la Real Academia Española le 07/04/2026 à l’adresse http://dle.rae.es/?id=TbC9YCt|TbCBX25|TbCVPyj). En l’absence de lien direct avec les services pertinents, cet élément est normalement distinctif pour tous les services antérieurs, en particulier lorsqu’il est combiné avec « MUSIC FESTIVAL » dans la marque antérieure, ce qui évoque l’idée d’une fête avec de la musique. À cet égard, le Tribunal a conclu que « […] il y a lieu de constater que les services de la classe 41 couverts par les marques [éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles – nous soulignons] ne sont pas définis comme ayant un lien direct avec le polo, à l’exception des

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services « activités sportives » […]. Selon la jurisprudence, l’image d’un joueur de polo et les mots « polo club » possèdent un caractère distinctif intrinsèque normal par rapport à des produits et services dont la description n’indique pas qu’ils sont spécifiquement liés à la pratique du polo (26/03/2015, Royal County of Berkshire POLO CLUB, T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, § 49 et 73) (10/11/2016, T-67/15, POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN / BEVERLY HILLS POLO CLUB et al, EU:T:2016:657, § 53). Les conclusions du Tribunal s’appliquent par analogie au présent cas également. Par conséquent, l’élément « POLO » du signe contesté sera considéré comme faible pour les services contestés liés à l’esport, et comme normalement distinctif pour le reste des services contestés.

L’élément « GENUSS » du signe contesté n’a pas de signification pour le public pertinent et est, par conséquent, distinctif.

L’élément « FESTIVAL » du signe contesté fait directement référence à « une fête, notamment musicale », respectivement « un ensemble de représentations consacrées à un artiste ou à une forme d’art » (informations extraites du Diccionario de la Real Academia Española le 07/04/2026 à l’adresse https://dle.rae.es/festival) et il est faible car il indique le but ou l’occasion possibles pour lesquels les services pourraient être utilisés, sauf pour les services d’éducation pour lesquels il est normalement distinctif en l’absence de lien direct.

L’élément « MUSIC » de la marque antérieure est un mot anglais de base, et il sera reconnu comme tel soit parce qu’il est fréquemment rencontré dans la publicité, les films, etc., soit en raison de la proximité du terme avec son équivalent en espagnol, « música ». Cet élément sera perçu comme faisant référence à la nature, à la finalité, au domaine de spécialisation ou à l’objet des services pertinents et est donc faible.

Le symbole esperluette « & » dans le signe contesté est utilisé comme abréviation de la conjonction « et » et est couramment utilisé dans le commerce (16/02/2017, R 1050/2016-1 metal&glass, § 18). Cette conjonction sera perçue comme telle par le public pertinent et est considérée comme faible.

Sur le plan visuel, les signes coïncident dans les éléments verbaux « POLO » (placé au début des signes) jugé normalement distinctif pour tous les services antérieurs et pour la majorité des services contestés et faible pour ceux liés à l’esport, et « FESTIVAL » (placé à la fin des signes), même s’il est faible pour certains des services pertinents. Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA, EU:T:2009:81, § 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / Seven (fig.) et al., EU:T:2011:577, § 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Cependant, ils diffèrent par les éléments faibles « MUSIC » de la marque antérieure et « & » du signe contesté et par l’élément normalement distinctif « GENUSS » du signe contesté.

Par conséquent, les signes sont visuellement similaires dans une mesure (au moins) moyenne.

Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide dans le son des éléments
« POLO » et « FESTIVAL », présents à l’identique dans les deux signes. La prononciation

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diffère par la sonorité des éléments supplémentaires « MUSIC » de la marque antérieure et de l’esperluette et de « GENUSS » du signe contesté. Les signes ont une structure assez similaire, étant composés de trois éléments verbaux, dont deux sont communs et placés aux mêmes positions, au début et à la fin des signes. Par conséquent, les signes sont similaires sur le plan auditif dans une mesure (au moins) moyenne.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes seront associés à des significations similaires et sont conceptuellement similaires dans une mesure (au moins) moyenne.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée, affirmant que cette marque antérieure était normalement distinctive, voire supérieure à la moyenne. Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des services en question du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence de certains éléments faibles dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance des marques antérieures sur le marché, de l’association qui peut être faite avec les marques enregistrées, et du degré de similitude entre les marques, et entre les produits désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22). Les services sont identiques et (au moins) similaires et ils s’adressent au public général et spécialisé, dont le degré d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement, auditivement et conceptuellement similaires dans une mesure (au moins) moyenne. Le risque de confusion couvre les situations où le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou lorsque le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29). En effet, il est fort concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la

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marque antérieure, configurée de manière différente selon le type de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49).

Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public. Par conséquent, l’opposition est bien fondée sur la base de l’enregistrement de marque espagnole nº 4 000 303 de l’opposant. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour tous les services contestés. Étant donné que l’enregistrement de marque espagnole antérieure nº 4 000 303 «POLO MUSIC FESTIVAL» conduit au succès de l’opposition et au rejet de la marque contestée pour tous les services visés par l’opposition, il n’est pas nécessaire d’examiner l’autre droit antérieur invoqué par l’opposant (16/09/2004, T-342/02, Moser Grupo Media, s.l. / MGM, EU:T:2004:268).

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Étant donné que le demandeur est la partie qui succombe, il doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposant au cours de la présente procédure. Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE, les frais à payer à l’opposant sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
María del Carmen Francesca DRAGOSTIN Sara COBOS PALOMO MARTINEZ CADENILLAS
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la

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même date. Le recours ne sera réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.