DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 20/03/2026
CSY Europe Maximiliansplatz 12b D-80333 München ALLEMAGNE
Demande n°: 019208777 Votre référence: PJH/EH/B1305EMT1 Marque: BRINGING YOUR SPACES AND PLACES TO LIFE. Type de marque: Marque verbale Demandeur: Target Brands, Inc. 1000 Nicollet Mall, TPS-3165 Minneapolis, MN 55403-2467 ÉTATS-UNIS (D’AMÉRIQUE)
I. Résumé des faits
Le 30/09/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, RMUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

Classe 3 Vaporisateurs d’ambiance parfumés; préparations pour parfumer l’air, à savoir, cartes parfumées.

Classe 4 Bougies.

Classe 6 Paniers en métaux communs; crochets métalliques; quincaillerie et accessoires décoratifs en métal, à savoir, crochets pour vêtements; étiquettes en métal.

Classe 8 Coupe-fromage, roulettes à pizza, éplucheurs de fruits et légumes à main; pinces, fourchettes, cuillères; ustensiles de barbecue, à savoir, fourchettes et pinces; couverts, à savoir, couteaux de table, cuillères de table, fourchettes de table, couteaux de service, cuillères à café, cuillères à sucre, couteaux à beurre, couteaux à gâteau et fourchettes à dessert; couverts; couteaux de cuisine; outils à main pour la cuisine, à savoir, pinces, ouvre-boîtes, roulettes à pizza.

Classe 9 Cuillères et tasses à mesurer; thermomètres météorologiques; pluviomètres; gants résistants au feu, à savoir, gants de barbecue.

Classe 10 Couvertures lestées thérapeutiques; protège-matelas pour l’incontinence.

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

---

Page 2 sur 12
Classe 11 Appareils d’éclairage ; lampes ; abat-jour ; pieds de lampes ; appareils d’éclairage électriques ; appareils d’éclairage solaires, à savoir, unités et appareils d’éclairage solaires d’intérieur et d’extérieur ; ampoules ; bougies sans flamme ; guirlandes lumineuses.

Classe 14 Horloges.

Classe 16 Corbeilles à courrier ; ensembles de bureau ; corbeilles à documents de bureau, organiseurs de bureau, tableaux magnétiques, panneaux d’affichage ; organiseurs personnels ; boîtes de classement pour le stockage de documents professionnels et personnels, corbeilles à documents ; récipients de stockage en papier ou en carton ; trousses à crayons ; crayons ; stylos à encre gel ; agendas.

Classe 18 Parapluies ; housses à vêtements.

Classe 20 Meubles de maison et de bureau ; meubles de jardin et de terrasse ; miroirs ; embouts décoratifs de tringles à rideaux ; quincaillerie pour rideaux, à savoir, tringles à tension, ensembles de tringles, tringles en acier, barres, anneaux, embrasses, supports ; produits et accessoires de rangement et d’organisation, à savoir, étagères de rangement, tiroirs de rangement, rayonnages de rangement ; boîtes de rangement en bois et en plastique ; tables ; chaises ; étagères ; bibliothèques ; porte-livres ; bureaux ; chaises longues ; armoires ; commodes ; buffets ; placards ; meubles TV ; classeurs ; tables de chevet ; poufs ; paniers à linge ; cadres photo ; cintres ; oreillers ; coussins décoratifs ; tabourets ; anneaux de rideaux de douche ; tringles de rideaux de douche ; porte-plantes ; coussins de siège ; crochets non métalliques ; organiseurs suspendus en tissu non métallique et organiseurs de bacs de rangement en tissu non métallique ; plaques murales en bois ou en plastique ; rehausseurs de lit ; tableaux à lettres ; poufs ; surmatelas ; pinces en plastique pour sceller les sacs ; porte-livres de cuisine.

Classe 21 Vaisselle ; articles pour boissons ; verres à boire et tasses ; bols mélangeurs ; ustensiles de cuisine, à savoir, porte-bananes ; égouttoirs à vaisselle ; repose-cuillères ; boîtes de conservation alimentaire ménagères vendues vides ; plateaux repas ; porte-essuie-tout ; distributeurs de savon ; porte-savons ; serviteurs de douche ; distributeurs de boules de coton ; porte-mouchoirs ; brosses de toilettes ; porte-brosses de toilettes ; porte-brosses à dents, récipients à usage domestique ou de cuisine ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; corbeilles à papier ; assiettes ; bols ; porte-essuie-tout de comptoir ; porte-épices, porte-serviettes non métalliques, services à salade composés de saladiers ; plats de service, à savoir, présentoirs à étages, plats, plateaux, salières et poivrières ; verres à pied ; présentoirs à gâteaux ; pichets ; vases, ensembles à chips et trempette composés de bols de service ; porte-tasses ; outils et accessoires de cuisine, à savoir, agitateurs de boissons, boîtes à biscuits, carafes, boîtes à pain ; ustensiles ménagers, à savoir, spatules, pinces, râpes, passoires, retourneurs, fouets ; accessoires pour le vin, à savoir, ouvre-bouteilles, verseurs, colliers anti-gouttes pour le vin, bouchons de bouteille spécialement adaptés pour les bouteilles de vin ; ronds de serviette ; bougeoirs ; anneaux de bougies ; statuettes de bureau non métalliques, à savoir, statuettes de bureau en verre, en céramique ; sous-verres non en papier et n’étant pas du linge de table ; sucriers et pots à crème vendus en ensemble ; théières non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine, à savoir, casseroles et poêles ; ustensiles de cuisson, à savoir, pinces, brochettes ; plats à maïs, bouteilles vendues vides ; supports, à savoir, porte-savons, porte-serviettes, porte-serviettes de table et porte-maïs ; brosses, à savoir, brosses de nettoyage pour légumes ; cuillères et fourchettes de service, pelles, vide-fruits, ustensiles de barbecue, à savoir, spatules allongées, pinceaux à badigeonner la viande, fouets, passoires, cuillères de service, fourchettes de service ; rôtissoires non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques, à savoir, plaques à biscuits, moules à gâteaux, moules à muffins, moules à pizza, tapis de cuisson, moules à pain, plats à gratin, grilles de cuisson et ustensiles de cuisson ; tasses de voyage ; ouvre-bouteilles ;

---

Page 3 sur 12
tapettes à mouches ; sacs à déjeuner ; tire-bouchons ; ventouses de débouchement ; balles de séchage ; pailles à boire ; bacs à glaçons ; jardinières ; arrosoirs ; paniers à linge ; trieurs de linge ; raclettes en tant qu’instruments de nettoyage ; boîtes bento ; planches à repasser ; séparateurs d’œufs ; paniers en plastique ; diffuseurs électriques pour préparations de parfum d’ambiance ; cache-boîtes à mouchoirs en plastique ; maniques de four.

Classe 22 Sacs à linge ; cordes à linge ; sacs de compression ; sacs en filet pour le lavage du linge.

Classe 24 Linge de lit et linge de table ; rideaux de douche ; doublures de rideaux de douche ; protège-matelas en coton ; protège-matelas en mousse ; literie, à savoir, couettes, draps, parures de draps, taies d’oreiller décoratives, taies d’oreiller, jupes de lit, couvre-lits, couvertures, couvre-lits légers, édredons, courtepointes et jetés ; linge de table non en papier, à savoir, sets de table, serviettes de table, nappes, chemins de table en tissu ; habillages de fenêtres en tissu, à savoir, rideaux, tentures, voilages, cantonnières drapées, cantonnières ; serviettes ; gants de toilette ; torchons en textile pour le séchage ; gants de bain ; housses de siège de toilettes ajustées en tissu.

Classe 25 Chaussures, à savoir, sandales de bain ; vêtements enveloppants ; foulards de tête ; masques de sommeil.

Classe 26 Plantes artificielles, autres que les arbres de Noël ; chouchous pour cheveux.

Classe 27 Tapis ; tapis de bain ; tapis de baignoire en tissu ; petits tapis décoratifs ; paillassons ; tapis tissés ; tapis sous forme de chemins de sol.

Classe 35 Services de vente au détail en magasin et services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente de sprays d’ambiance parfumés, préparations de parfum d’ambiance (à savoir, cartes parfumées), bougies, paniers en métaux communs, crochets métalliques, quincaillerie décorative et accessoires en métal (à savoir, patères), étiquettes en métal, coupe-fromage, roulettes à pizza, éplucheurs de fruits et légumes à main, pinces, fourchettes, cuillères, ustensiles de barbecue (à savoir, fourchettes et pinces), couverts (à savoir, couteaux de table, cuillères de table, fourchettes de table, couteaux de service, cuillères à café, cuillères à sucre, couteaux à beurre, couteaux à gâteau et fourchettes à dessert), couverts, couteaux de cuisine, outils à main pour la cuisine (à savoir, pinces, ouvre-boîtes, roulettes à pizza), cuillères et tasses à mesurer, thermomètres météorologiques, pluviomètres, gants résistants au feu (à savoir, gants de barbecue), couvertures lestées thérapeutiques, protège-matelas pour l’incontinence, appareils d’éclairage, lampes, abat-jour, pieds de lampe, appareils d’éclairage électriques, appareils d’éclairage solaires (à savoir, unités et appareils d’éclairage solaires intérieurs et extérieurs), ampoules, bougies sans flamme, guirlandes lumineuses, horloges, porte-courrier, ensembles de bureau, corbeilles à courrier de bureau, organiseurs de bureau, tableaux magnétiques, panneaux d’affichage, agendas personnels, boîtes de classement pour le stockage de documents professionnels et personnels, corbeilles de classement, récipients de stockage en papier ou en carton, trousses à crayons, crayons, stylos à encre gel, agendas journaliers, parapluies, housses à vêtements, meubles de maison et de bureau, meubles de jardin et de terrasse, miroirs, embouts décoratifs de tringles à rideaux, quincaillerie pour tentures (à savoir, tringles à tension, ensembles de tringles, tringles en acier, barres, anneaux, embrasses, supports), produits et accessoires de rangement et d’organisation (à savoir, étagères de rangement, tiroirs de rangement, rayonnages de rangement), boîtes de rangement en bois et en plastique, tables, chaises, étagères, bibliothèques, pupitres de lecture, bureaux, chaises longues, armoires, commodes, buffets, placards, meubles de télévision, classeurs, tables de chevet, poufs, paniers, cadres photo, cintres pour vêtements, oreillers, coussins décoratifs, tabourets, anneaux de rideaux de douche,

---

Page 4 sur 12
tringles à rideaux de douche, porte-plantes, coussins de siège, crochets non métalliques, organisateurs suspendus en tissu non métallique et organisateurs de bacs de rangement en tissu non métallique, plaques murales en bois ou en plastique, rehausseurs de lit, panneaux à lettres, poufs, surmatelas, pinces en plastique pour sceller les sacs, porte-livres de cuisine, vaisselle, articles pour boissons, verres à boire et tasses, saladiers, ustensiles de cuisine (à savoir, porte-bananes), égouttoirs à vaisselle, repose-cuillères, boîtes de conservation alimentaire à usage domestique vendues vides, plateaux repas, porte-essuie-tout, distributeurs de savon, porte-savons, paniers de douche, distributeurs de boules de coton, porte-mouchoirs en papier, brosses de toilettes, porte-brosses de toilettes, porte-brosses à dents, récipients à usage domestique ou de cuisine, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, corbeilles à papier, assiettes, bols, porte-essuie-tout de comptoir, porte-épices, porte-serviettes non métalliques, services de saladiers comprenant des saladiers, plats de service (à savoir, présentoirs à étages, plats, plateaux, salières et poivrières), verres à pied, présentoirs à gâteaux, pichets, vases, services à chips et trempette comprenant des bols de service, porte-tasses, outils et accessoires de cuisine (à savoir, agitateurs de boissons, boîtes à biscuits, carafes, boîtes à pain), ustensiles ménagers (à savoir, spatules, pinces, râpes, passoires, retourneurs, fouets), accessoires pour le vin (à savoir, ouvre-bouteilles, verseurs, colliers anti-gouttes pour le vin, bouchons de bouteille spécialement adaptés pour les bouteilles de vin), ronds de serviette, bougeoirs, anneaux de bougie, statuettes de bureau non métalliques (à savoir, statuettes de bureau en verre, en céramique), sous-verres non en papier et n’étant pas du linge de table, sucriers et pots à crème vendus en tant qu’ensemble, théières non en métaux précieux, ustensiles de cuisine (à savoir, casseroles et poêles), ustensiles de cuisson (à savoir, pinces, brochettes), plats à maïs, bouteilles vendues vides, supports (à savoir, porte-savons, porte-serviettes, porte-serviettes de table et porte-épis de maïs), brosses (à savoir, brosses de nettoyage pour légumes), cuillères et fourchettes de service, pelles, dénoyauteurs de fruits, outils de barbecue (à savoir, spatules longues, pinceaux pour badigeonner la viande, fouets, passoires, cuillères de service, fourchettes de service), rôtissoires non électriques, ustensiles de cuisson non électriques (à savoir, plaques à biscuits, moules à gâteaux, moules à muffins, moules à pizza, tapis de cuisson, moules à pain, plats à gratin, grilles de cuisson et ustensiles de cuisson), tasses de voyage, ouvre-bouteilles, tapettes à mouches, sacs à déjeuner, tire-bouchons, ventouses, balles de séchage, pailles à boire, bacs à glaçons, jardinières, arrosoirs, paniers à linge, trieurs de linge, raclettes en tant qu’instruments de nettoyage, boîtes bento, planches à repasser, séparateurs d’œufs, paniers en plastique, diffuseurs électriques pour préparations de parfum d’ambiance, cache-boîtes à mouchoirs en plastique, maniques, sacs à linge, cordes à linge, sacs de compression, sacs en filet pour le lavage du linge, linge de lit et linge de table, rideaux de douche, doublures de rideaux de douche, protège-matelas en coton, protège-matelas en mousse, literie (à savoir, couettes, draps, parures de draps, taies d’oreiller décoratives, taies d’oreiller, jupes de lit, couvre-lits, couvertures, couvre-lits légers, housses de couette, courtepointes et jetés), linge de table non en papier (à savoir, sets de table, serviettes de table, nappes, chemins de table en tissu), habillages de fenêtres en tissu (à savoir, rideaux, tentures, voilages, cantonnières, lambrequins), serviettes, gants de toilette, torchons en textile pour le séchage, gants de bain, housses de siège de toilettes ajustées en tissu, chaussures (à savoir, sandales de bain), vêtements d’enveloppement, foulards de tête, masques de sommeil, plantes artificielles, autres que les arbres de Noël, chouchous pour cheveux, tapis, tapis de bain, tapis de baignoire en tissu, tapis d’appoint, paillassons, tapis tissés, tapis sous forme de chemins de sol ; Services de magasin de gros en relation avec la vente de vaporisateurs d’ambiance parfumés, préparations de parfum d’ambiance (à savoir, cartes parfumées), bougies, paniers en métaux communs, crochets métalliques, quincaillerie décorative et accessoires en métal (à savoir, patères), étiquettes en métal, coupe-fromage, coupe-pizzas, éplucheurs de fruits et légumes à main, pinces, fourchettes, cuillères, outils de barbecue (à savoir, fourchettes et pinces), couverts (à savoir, couteaux de table, cuillères de table, fourchettes de table, couteaux de service, cuillères à café, cuillères à sucre, couteaux à beurre, couteaux à gâteau et fourchettes à dessert), couverts, couteaux de cuisine, outils à main pour la cuisine (à savoir,

---

Page 5 sur 12
pinces, ouvre-boîtes, roulettes à pizza), cuillères et tasses à mesurer, thermomètres météorologiques, pluviomètres, gants résistants au feu (à savoir, gants de barbecue), couvertures lestées thérapeutiques, protège-matelas pour l’incontinence, luminaires, lampes, abat-jour, pieds de lampe, luminaires électriques, luminaires solaires (à savoir, unités et appareils d’éclairage solaires intérieurs et extérieurs), ampoules, bougies sans flamme, guirlandes lumineuses, horloges, porte-courrier, ensembles de bureau, corbeilles à courrier de bureau, organiseurs de bureau, tableaux magnétiques, tableaux d’affichage, organiseurs personnels, boîtes de classement pour le stockage de documents professionnels et personnels, plateaux de classement, récipients de rangement en papier ou en carton, trousses à crayons, crayons, stylos à encre gel, agendas, parapluies, housses à vêtements, meubles de maison et de bureau, meubles de jardin et de terrasse, miroirs, embouts décoratifs de tringles à rideaux, quincaillerie de rideaux (à savoir, tringles à tension, ensembles de tringles, tringles en acier, barres, anneaux, embrasses, supports), produits et accessoires de rangement et d’organisation (à savoir, étagères de rangement, tiroirs de rangement, rayonnages de rangement), boîtes de rangement en bois et en plastique, tables, chaises, étagères, bibliothèques, lutrins, bureaux, chaises longues, armoires, commodes, commodes, placards, centres de divertissement, classeurs, tables de chevet, poufs, paniers à linge, cadres photo, cintres, oreillers, coussins décoratifs, tabourets, anneaux de rideau de douche, tringles de rideau de douche, porte-plantes, coussins de siège, crochets non métalliques, organiseurs suspendus en tissu non métallique et organiseurs de bacs de rangement en tissu non métallique, plaques murales en bois ou en plastique, rehausseurs de lit, tableaux à lettres, poufs, surmatelas, pinces en plastique pour sceller les sacs, porte-livres de cuisine, vaisselle, articles pour boissons, verres à boire et tasses, saladiers, ustensiles de cuisine (à savoir, porte-bananes), égouttoirs à vaisselle, repose-cuillères, boîtes de conservation alimentaire ménagères vendues vides, plateaux repas, porte-essuie-tout, distributeurs de savon, porte-savons, paniers de douche, distributeurs de boules de coton, porte-mouchoirs, brosses de toilettes, porte-brosses de toilettes, porte-brosses à dents, récipients à usage domestique ou de cuisine, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, corbeilles à papier, assiettes, bols, porte-essuie-tout de comptoir, porte-épices, porte-serviettes non métalliques, services à salade composés de saladiers, plats de service (à savoir, plateaux à étages, plateaux, salières et poivrières), verres à pied, présentoirs à gâteaux, pichets, vases, ensembles à chips et trempette composés de bols de service, porte-tasses, outils et accessoires de cuisine (à savoir, agitateurs de boissons, boîtes à biscuits, carafes, boîtes à pain), ustensiles ménagers (à savoir, spatules, pinces, râpes, passoires, retourneurs, fouets), accessoires pour le vin (à savoir, ouvre-bouteilles, verseurs, colliers anti-gouttes pour le vin, bouchons de bouteille spécialement adaptés pour les bouteilles de vin), ronds de serviette, bougeoirs, anneaux de bougie, statuettes de bureau non métalliques (à savoir, statuettes de bureau en verre, en céramique), sous-verres non en papier et n’étant pas du linge de table, sucriers et pots à crème vendus en ensemble, théières non en métaux précieux, ustensiles de cuisine (à savoir, casseroles et poêles), ustensiles de cuisson (à savoir, pinces, brochettes) plats à maïs, bouteilles vendues vides, supports (à savoir, porte-savons, porte-serviettes, porte-serviettes de table et porte-épis de maïs), brosses (à savoir, brosses de nettoyage pour légumes), cuillères et fourchettes de service, pelles, vide-pommes, outils de barbecue (à savoir, spatules longues, pinceaux à badigeonner la viande, fouets, passoires, cuillères de service, fourchettes de service), rôtissoires non électriques, ustensiles de cuisson non électriques (à savoir, plaques à biscuits, moules à gâteaux, moules à muffins, moules à pizza, tapis de cuisson, moules à pain, plats à gratin, grilles de cuisson et ustensiles de cuisson), tasses de voyage, ouvre-bouteilles, tapettes à mouches, sacs isothermes pour le déjeuner, tire-bouchons, ventouses de débouchement, balles de séchage, pailles à boire, bacs à glaçons, jardinières, arrosoirs, paniers à linge, trieurs de linge, raclettes étant des instruments de nettoyage, boîtes bento, planches à repasser, séparateurs de jaunes d’œufs, paniers en plastique, diffuseurs électriques pour préparations de parfum d’ambiance, cache-boîtes à mouchoirs en plastique, maniques, sacs à linge, cordes à linge, sacs de compression, sacs en filet pour le lavage du linge, linge de lit et de table

---

Page 6 sur 12
linge de maison, rideaux de douche, doublures de rideaux de douche, protège-matelas en coton, protège-matelas en mousse, literie (à savoir, couettes, draps, parures de draps, taies d’oreiller décoratives, taies d’oreiller, jupes de lit, couvre-lits, couvertures, couvre-lits légers, housses de couette, courtepointes et jetés de lit), linge de table non en papier (à savoir, sets de table, serviettes de table, nappes, chemins de table en tissu), habillages de fenêtres en tissu (à savoir, rideaux, tentures, voilages, cantonnières drapées, cantonnières), serviettes, gants de toilette, torchons en textile pour le séchage, gants de bain, housses de siège de toilettes ajustées en tissu, chaussures (à savoir, sandales de bain), paréos, foulards de tête, masques de sommeil, plantes artificielles, autres que les arbres de Noël, chouchous pour cheveux, tapis, tapis de bain, tapis de baignoire en tissu, petits tapis décoratifs, paillassons, tapis tissés, tapis sous forme de chemins de sol ; services de magasin de vente en gros en ligne en relation avec la vente de sprays d’ambiance parfumés, préparations pour parfumer l’air (à savoir, cartes parfumées), bougies, paniers en métaux communs, crochets métalliques, quincaillerie décorative et accessoires en métal (à savoir, patères), étiquettes en métal, coupe-fromage, roulettes à pizza, éplucheurs de fruits et légumes à main, pinces, fourchettes, cuillères, ustensiles de barbecue (à savoir, fourchettes et pinces), couverts (à savoir, couteaux de table, cuillères de table, fourchettes de table, couteaux de service, cuillères à café, cuillères à sucre, couteaux à beurre, couteaux à gâteau et fourchettes à dessert), couverts, couteaux de cuisine, outils à main pour la cuisine (à savoir, pinces, ouvre-boîtes, roulettes à pizza), cuillères et tasses à mesurer, thermomètres météorologiques, pluviomètres, gants résistants au feu (à savoir, gants de barbecue), couvertures lestées thérapeutiques, protège-matelas pour l’incontinence, luminaires, lampes, abat-jour, pieds de lampe, luminaires électriques, luminaires solaires (à savoir, unités et luminaires d’éclairage solaires intérieurs et extérieurs), ampoules, bougies sans flamme, guirlandes lumineuses, horloges, porte-courrier, ensembles de bureau, corbeilles à courrier de bureau, organiseurs de bureau, tableaux magnétiques, panneaux d’affichage, agendas personnels, boîtes de classement pour le stockage de documents professionnels et personnels, corbeilles de classement, récipients de rangement en papier ou en carton, trousses à crayons, crayons, stylos à encre gel, agendas journaliers, parapluies, housses à vêtements, meubles de maison et de bureau, meubles de jardin et de terrasse, miroirs, embouts décoratifs de tringles à rideaux, quincaillerie pour rideaux (à savoir, tringles à tension, ensembles de tringles, tringles en acier, barres, anneaux, embrasses, supports), produits et accessoires de rangement et d’organisation (à savoir, étagères de rangement, tiroirs de rangement, rayonnages de rangement), boîtes de rangement en bois et en plastique, tables, chaises, étagères, bibliothèques, lutrins, bureaux, chaises longues, armoires, commodes, buffets, placards, meubles TV, classeurs, tables de chevet, poufs, paniers à linge, cadres photo, cintres, oreillers, coussins décoratifs, tabourets, anneaux de rideaux de douche, tringles de rideaux de douche, porte-plantes, coussins de siège, crochets non métalliques, organiseurs suspendus en tissu non métallique et organiseurs de bacs de rangement en tissu non métallique, plaques murales en bois ou en plastique, rehausseurs de lit, tableaux à lettres, poufs, surmatelas, pinces en plastique pour sceller les sacs, porte-livres de cuisine, vaisselle, verres à boisson, verres et tasses, saladiers, ustensiles de cuisine (à savoir, porte-bananes), égouttoirs à vaisselle, repose-cuillères, boîtes de conservation alimentaire ménagères vendues vides, plateaux repas, porte-essuie-tout, distributeurs de savon, porte-savons, paniers de douche, distributeurs de boules de coton, porte-mouchoirs en papier, brosses de toilettes, porte-brosses de toilettes, porte-brosses à dents, récipients à usage domestique ou de cuisine, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, corbeilles à papier, assiettes, bols, porte-essuie-tout de comptoir, porte-épices, porte-serviettes de table non métalliques, services à salade composés de saladiers, plats de service (à savoir, plateaux à étages, plateaux, plateaux, salières et poivrières), verres à pied, présentoirs à gâteaux, pichets, vases, ensembles à chips et trempette composés de bols de service, porte-tasses, outils et accessoires de cuisine (à savoir, agitateurs de boissons, boîtes à biscuits, carafes, boîtes à pain), ustensiles ménagers (à savoir, spatules, pinces, râpes, passoires, retourneurs, fouets), accessoires pour le vin (à savoir, ouvre-bouteilles, verseurs, vin

---

Page 7 sur 12
colliers anti-gouttes, bouchons de bouteilles spécialement adaptés pour les bouteilles de vin), ronds de serviette, bougeoirs, anneaux de bougies, statuettes de bureau non métalliques (à savoir, statuettes de bureau en verre, en céramique), sous-verres non en papier et n’étant pas du linge de table, sucriers et pots à crème vendus en tant qu’ensemble, théières non en métaux précieux, ustensiles de cuisine (à savoir, casseroles et poêles), ustensiles de cuisson (à savoir, pinces, brochettes) plats à maïs, bouteilles vendues vides, supports (à savoir, porte-savons, porte-serviettes, porte-serviettes de table et porte-épis de maïs), brosses (à savoir, brosses pour nettoyer les légumes), cuillères et fourchettes de service, pelles, évidoirs à fruits, ustensiles de barbecue (à savoir, spatules longues, pinceaux pour badigeonner la viande, fouets, passoires, cuillères de service, fourchettes de service), rôtissoires non électriques, ustensiles de cuisson non électriques (à savoir, plaques à biscuits, moules à gâteaux, moules à muffins, moules à pizza, tapis de cuisson, moules à pain, plaques à griller, grilles de cuisson et ustensiles de cuisson), tasses de voyage, ouvre-bouteilles, tapettes à mouches, sacs isothermes pour le déjeuner, tire-bouchons, déboucheurs à ventouse, balles de séchage, pailles à boire, bacs à glaçons, jardinières, arrosoirs, paniers à linge, trieurs de linge, raclettes en tant qu’instruments de nettoyage, boîtes bento, planches à repasser, séparateurs d’œufs, paniers en plastique, diffuseurs électriques pour préparations de parfum d’ambiance, cache-boîtes à mouchoirs en plastique, maniques de four, sacs à linge, cordes à linge, sacs de compression, sacs en filet pour le lavage du linge, linge de lit et linge de table, rideaux de douche, doublures de rideaux de douche, protège-matelas en coton, protège-matelas en mousse, literie (à savoir, couettes, draps, parures de draps, taies d’oreiller décoratives, taies d’oreiller, jupes de lit, couvre-lits, couvertures, couvre-lits légers, housses de couette, courtepointes et jetés), linge de table non en papier (à savoir, sets de table, serviettes de table, nappes, chemins de table en tissu), habillages de fenêtres en tissu (à savoir, rideaux, tentures, voilages, cantonnières, lambrequins), serviettes, gants de toilette, torchons en textile pour le séchage, gants de bain, housses de siège de toilettes ajustées en tissu, chaussures (à savoir, sandales de bain), vêtements enveloppants, foulards de tête, masques de sommeil, plantes artificielles, autres que les arbres de Noël, chouchous pour cheveux, tapis, tapis de bain, tapis de baignoire en tissu, tapis d’appoint, paillassons, tapis tissés, tapis sous forme de chemins de sol.

Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes :

• Le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : rendre vos espaces de vie plus excitants.

• La signification susmentionnée des mots et des combinaisons de mots contenus dans la marque, était étayée par les références du dictionnaire Cambridge via les liens suivants : https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/bring-to-life https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/space https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/place?q=places
Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification des motifs de refus.

• Le public pertinent percevrait simplement le signe « BRINGING YOUR SPACES AND PLACES TO LIFE. » comme un slogan promotionnel laudatif, dont la fonction est de communiquer une déclaration de valeur. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une indication d’origine commerciale. Il ne verra rien au-delà d’informations promotionnelles qui servent simplement à mettre en évidence les aspects positifs des produits et services.

• Tous les produits contestés sont des articles utilisés dans les ménages, comme articles de décoration ou

---

Page 8 sur 12
meubles, ustensiles de cuisine, lampes, horloges, articles de bureau, sacs, linge de lit et de table, tapis et paillassons et articles d’habillement pour le sommeil. Il s’agit de produits de consommation courante utilisés pour meubler, équiper ou décorer des espaces de vie. Le signe informe clairement les consommateurs qu’en achetant ces articles, leurs maisons ou tout espace de vie seront embellis et deviendront plus beaux. Tous ces articles rendront leurs maisons plus vivantes et plus attrayantes. En ce qui concerne les services de vente au détail, le signe informe clairement les consommateurs qu’ils sont liés à ces articles décoratifs, qui rendent leurs maisons plus attrayantes.

• Le signe est un slogan banal sans éléments fantaisistes, et son message est clair et direct, à savoir qu’il ne fait que promouvoir les produits et services du demandeur. Par conséquent, il ne sera pas perçu comme un indicateur d’origine commerciale.

• Par conséquent, le signe est dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur a présenté ses observations le 04/12/2026, qui peuvent être résumées comme suit.

1. Le demandeur affirme qu’un degré minimal de caractère distinctif est suffisant pour qu’une marque soit enregistrée et que ce seuil est atteint en l’espèce. Le demandeur se réfère aux affaires Audi c. OHMI (21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29) et Smart Technologies ULC c. OHMI (13/04/2011, T-523/09, WIR MACHEN DAS BESONDERE EINFACH, EU:T:2011:175). Le signe contient une rime interne.

2. « SPACES AND PLACES » pourrait également renvoyer à d’autres significations. Les consommateurs doivent faire un effort pour interpréter l’expression et devront replacer la marque dans son contexte.

3. L’Office a tort d’estimer que tous les produits entrent dans le champ de l’objection.

4. La marque a été acceptée dans d’autres juridictions.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur les motifs ou les preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

Après avoir dûment examiné les arguments du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus.

Observations générales
En vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, « les marques dépourvues de tout caractère distinctif » ne sont pas enregistrées.

À titre liminaire, il convient de rappeler qu’une marque est distinctive si elle permet d’identifier le produit ou le service pour lequel l’enregistrement est demandé comme provenant

---

Page 9 sur 12
d’une entreprise déterminée et, par conséquent, de distinguer le produit ou le service de ceux d’autres entreprises (par ex. 16/09/2004, C-329/02 P, «SAT.2», EU:C:2004:532).

Les marques visées à l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE sont, en particulier, celles qui ne permettent pas au public pertinent «de réitérer l’expérience d’un achat, si elle s’avère positive, ou de l’éviter, si elle s’avère négative, à l’occasion d’une acquisition ultérieure» des produits ou services concernés (27/02/2002, T-79/00, Lite, EU:T:2002:42, § 26). Tel est le cas, entre autres, des signes couramment utilisés dans la commercialisation des produits ou services concernés (15/09/2005, T-320/03, Live richly, EU:T:2005:325, § 65).

L’enregistrement d’une marque qui est constituée de signes ou d’indications qui sont également utilisés comme slogans publicitaires, indications de qualité ou incitations à l’achat des produits ou services couverts par cette marque n’est pas exclu en tant que tel en raison d’un tel usage» (04/10/2001, C-517/99, Bravo, EU:C:2001:510, § 40). «En outre, il n’y a pas lieu d’appliquer aux slogans des critères plus stricts que ceux applicables aux autres types de signes» (11/12/2001, T-138/00, Das Prinzip der Bequemlichkeit, EU:T:2001:286, § 44).

Un signe, tel qu’un slogan, qui remplit des fonctions autres que celle d’une marque au sens traditionnel du terme «n’est distinctif aux fins de l’article 7, paragraphe 1, sous b), [RMUE] que s’il peut être perçu immédiatement comme une indication de l’origine commerciale des produits ou services en question, de manière à permettre au public pertinent de distinguer, sans aucune possibilité de confusion, les produits ou services du titulaire de la marque de ceux d’une origine commerciale différente» (05/12/2002, T-130/01, Real People, Real Solutions, EU:T:2002:301, § 20; 03/07/2003, T-122/01, Best Buy, EU:T:2003:183, § 21).

En outre, il est de jurisprudence constante que la manière dont le public pertinent perçoit une marque est influencée par son niveau d’attention, lequel est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en question (05/03/2003, T-194/01, «Soap device», EU:T:2003:53, § 42; et 03/12/2003, T-305/02, «Bottle», EU:T:2003:328, § 34).

En outre, l’article 7, paragraphe 2, du RMUE dispose que le paragraphe 1 du même article s’applique même si les motifs de non-enregistrement n’existent que dans une partie de l’Union européenne.

L’article 7, paragraphe 1, du RMUE est une disposition du droit de l’Union européenne (UE) et doit être interprété sur la base d’une norme commune à l’UE. Cependant, l’article 7, paragraphe 2, du RMUE exclut l’enregistrement d’une demande si un motif de refus existe même dans une seule partie de l’UE. Par conséquent, il suffit pour un refus que la marque soit descriptive ou dépourvue de caractère distinctif dans l’une quelconque des langues officielles de l’UE (03/07/2013, T-236/12, «Neo», EU:T:2013:343, § 57).

Concernant les arguments du demandeur
1. L’Office convient avec le demandeur qu’un degré minimal de caractère distinctif est suffisant pour qu’un signe soit enregistré. Cependant, ce principe ne modifie pas l’appréciation du signe en cause. Rien dans le signe «BRINGING YOUR SPACES AND PLACES TO LIFE.» ne pourrait permettre au public pertinent de mémoriser le signe facilement et instantanément comme une marque distinctive en relation avec les produits et services pour lesquels la protection est demandée. L’Office maintient sa position selon laquelle, lorsque les consommateurs pertinents verront ce slogan en relation avec les produits et services demandés, ils le percevront comme ayant le sens qui a été donné par l’Office dans la notification de motif de refus.

---

Page 10 sur 12
Alors que la requérante cite la jurisprudence et souligne le fait qu’un degré minimal de caractère distinctif est suffisant pour considérer une marque comme distinctive, l’Office soutient que, contrairement à l’avis de la requérante, le signe «BRINGING YOUR SPACES AND PLACES TO LIFE.» n’est ni inhabituel ni fantaisiste. Il n’a rien d’original qui nécessiterait au moins une certaine interprétation de la part du public pertinent (21/01/2010, Vorsprung durch Technik, C-398/08 P, EU:C:2010:29, § 56 et 57).

2. L’argument de la requérante selon lequel le signe en cause peut avoir plusieurs significations, qu’il contient un élément fantaisiste, à savoir une rime interne créée par l’expression «SPACES AND PLACES», n’est pas suffisant pour le rendre distinctif. Ces divers éléments ne rendent un signe distinctif que dans la mesure où il est immédiatement perçu par le public pertinent comme une indication de l’origine commerciale des produits et services de la requérante, et de manière à permettre au public pertinent de distinguer, sans aucune possibilité de confusion, les produits et services de la requérante de ceux d’une origine commerciale différente (15/09/2005, T 320/03, Live richly, EU:T:2005:325, § 84). Cependant, la marque demandée ne va pas au-delà de sa signification promotionnelle évidente et ne permet pas au public pertinent de la mémoriser facilement et instantanément comme une marque distinctive pour les produits et services pour lesquels la protection est demandée.

Le signe «BRINGING YOUR SPACES AND PLACES TO LIFE.» ne sera pas perçu comme spécial ou fantaisiste par le public pertinent. La combinaison des différents mots produit simplement un slogan qui n’est pas plus que la somme de ses parties. Il ne sera pas perçu comme inhabituel par les consommateurs, mais plutôt comme une expression significative indiquant que la requérante propose des produits qui donnent vie aux foyers, que les espaces de vie deviendront plus beaux et attrayants grâce aux produits et services offerts. Le message du signe est univoque et ne nécessite aucune interprétation de la part des consommateurs.
Le signe demandé ne constitue pas un jeu de mots et n’est ni imaginatif, ni surprenant, ni inattendu. Il s’agit simplement d’un message publicitaire ordinaire sans résonance particulière. Il lui manque également l’originalité et la résonance qui le rendraient facile à mémoriser (23/06/2011, R 1967/2010-2, INNOVATION FOR THE REAL WORLD, § 26).

En outre, la signification possible du signe demandé ne doit pas être examinée dans l’abstrait, mais plutôt dans le contexte de la spécification pertinente. Une demande de marque ne doit pas être évaluée en soi, détachée des produits et services pour lesquels la protection est demandée, comme si le consommateur devait deviner à quels produits et services elle devait être appliquée. Le seul facteur décisif est la manière dont le signe, dans le contexte des produits et services pour lesquels la protection est demandée, affecte le public pertinent par rapport à ces produits et services (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 33; 21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, § 34; 09/03/2010, T-77/09, NATURE WATCH, EU:T:2010:81, § 26).

Il découle de ce qui précède que l’évaluation de la marque doit être effectuée dans le contexte des produits et services pour lesquels la protection est demandée. En tant que tel, ce contexte fournit une aide interprétative significative quant à la manière dont les consommateurs percevront la marque contestée. Lorsque des éléments mineurs d’imprécision existent dans le contenu conceptuel de la marque lorsqu’elle est examinée isolément, ces éléments vagues ou peu clairs peuvent être minimisés ou éliminés lorsque les consommateurs sont confrontés à la marque dans le contexte des produits et services pertinents (31/01/2018, R 1817/2017-5, Scala, § 28). Sur la base de ce qui précède, lorsqu’il est utilisé en relation avec les produits et services en question, le slogan est banal et véhicule un message laudatif simple et direct.

---

Page 11 sur 12
3. S’agissant du troisième argument, l’Office rappelle qu’il suffit qu’un motif de refus s’applique à une seule catégorie homogène de produits et/ou de services. Une catégorie homogène est considérée comme un groupe de produits et/ou de services qui ont un lien suffisamment direct et spécifique entre eux (02/04/2009, T-118/06, Ultimate fighting championship, EU:T:2009:100, point 28). Lorsque le ou les mêmes motifs de refus sont invoqués pour une catégorie ou un groupe de produits/services, seule une motivation générale pour tous les produits/services concernés peut être utilisée (15/02/2007, C-239/05, The Kitchen Company, EU:C:2007:99, point 38). L’Office est d’avis que, également pour les outils de barbecue, à savoir les fourchettes et les pinces, les parapluies, les crayons, les boîtes à bento, les appareils d’éclairage, les tableaux magnétiques ou les porte-épices, qui appartiennent tous aux catégories générales de la coutellerie, des ustensiles de cuisine, de l’éclairage ou des instruments d’écriture, le même raisonnement s’applique, ces produits pouvant rendre une maison plus belle et plus attrayante.

4. En ce qui concerne les décisions nationales invoquées par la requérante, selon la jurisprudence :

le régime de la marque de l’Union européenne est un système autonome, constitué d’un ensemble d’objectifs et de règles qui lui sont propres ; il est autosuffisant et s’applique indépendamment de tout système national… Par conséquent, l’enregistrabilité d’un signe en tant que marque de l’Union européenne doit être appréciée uniquement par référence aux règles pertinentes de l’Union. Dès lors, l’Office et, le cas échéant, la juridiction de l’Union ne sont pas liés par une décision rendue dans un État membre, ou même dans un pays tiers, selon laquelle le signe en cause est enregistrable en tant que marque nationale. Il en est ainsi même si une telle décision a été adoptée en vertu d’une législation nationale harmonisée avec la directive 89/104 ou dans un pays appartenant à l’aire linguistique dans laquelle le signe verbal en cause a pris naissance.

(27/02/2002, T 106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, point 47).

Par conséquent, lors de l’examen de l’affaire, l’Office n’est pas lié par les décisions nationales.

L’Office maintient son point de vue selon lequel rien dans le signe « BRINGING YOUR SPACES AND PLACES TO LIFE. » ne pourrait, au-delà du sens laudatif évident promouvant les produits et services en question, permettre au public pertinent de mémoriser le signe facilement et instantanément comme une marque distinctive en relation avec les produits et services pour lesquels la protection est demandée. L’Office maintient la position selon laquelle la marque verbale « BRINGING YOUR SPACES AND PLACES TO LIFE. », sans aucun élément verbal ou graphique supplémentaire, est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, en permettant au consommateur qui utilise les produits et services concernés de renouveler l’expérience, si elle s’avère positive, ou de l’éviter, si elle s’avère négative, à l’occasion d’une acquisition ultérieure (03/07/2003, T 122/01, BEST BUY + étiquette de prix colorée (fig.), EU:T:2003:183, point 20).

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019208777 est par la présente rejetée.

Conformément à l’article 67 du RMUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

---

Sylvie ALBRECHT
Page 12 sur 12