OPP 21-0122 21/07/2021

DECISION

STATUANT SUR UNE OPPOSITION

LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu l’arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques révisé du 14 avril 1891, le Protocole relatif à cet Arrangement adopté le 27 juin 1989 et le règlement d’exécution du 1er avril 1996 ;

Vu le règlement (UE) n° 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 ;

Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ;

Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industrielle ;

Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ;

Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.- FAITS ET PROCEDURE

C et H ont déposé le 20 octobre 2020 la demande d’enregistrement n° 20 4693324 portant sur le signe complexe HELLODENT.

Le 12 janvier 2021, la société HELLO PRODUCTS, LLC (LTD LIABILITY COMPANY) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base de la marque internationale HELLO, enregistrée le 27 janvier 2020 sous le n°1519943 et désignant l’Union Européenne.

L’opposition a été notifiée aux titulaires de la demande d’enregistrement. Cette notification les invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois.

Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées.

Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

2 II.- DECISION

Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement ; le risque de confusion comprend le risque d’association.

L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similarité des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent.

Sur la comparaison des produits Pour apprécier la similarité entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination, ainsi que leur caractère complémentaire. L’opposition est formée contre les produits suivants : « Bandelettes blanchissantes pour les dents; Bandelettes de blanchiment dentaire; Bandelettes imprégnées de produits blanchissants pour les dents [cosmétiques]; Comprimés de dentifrice solides; Comprimés pour les soins de beauté indiquant la présence de tartre sur les dents, à usage personnel; Cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; Crèmes pour blanchir les dents; Dentifrices; Dentifrices à mâcher; Dentifrices autres qu’à usage médical; Dentifrices et bains de bouche; Dentifrices liquides; Dentifrices non médicinaux; Dentifrices pour blanchir les dents; Dentifrices sous forme de poudres; Dentifrices sous forme de gomme à mâcher; Dentifrices sous forme de gels; Ensembles de produits cosmétiques de soins bucco-dentaires; Gels pour blanchir les dents; Lotions nettoyantes pour les dents; Pâtes dentifrices; Pâtes dentifrices sous forme de poudre solide; Poudres dentifrices humidifiées; Poudres pour les dents; Poudres pour les dents [à usage cosmétique]; Préparations de nettoyage dentaire à mâcher; Préparations de nettoyage dentaire; Préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; Préparations pour le nettoyage de prothèses dentaires; Préparations pour le nettoyage de dentiers; Préparations pour le nettoyage des dents; Préparations pour nettoyer les dents; Préparations pour polir les prothèses dentaires; Produits de blanchissage des dents; Produits de soin dentaire pour animaux; Produits pour le soin des dents; Produits pour polir les dents; Solutions nettoyantes pour appareils de stérilisation dentaires à ultrasons; Vaporisateurs pour rafraîchir les protège-dents à usage sportif ; Abrasifs à usage dentaire; Adhésifs à usage dentaire; Adhésifs à usage dentaire et pour la dentisterie; Adhésifs pour prothèses dentaires; Agents corrosifs pour le traitement superficiel des dents; Alginate orthodontique pour empreintes dentaires; Al iages céramiques pour couronnes dentaires; Al iages de métaux à des fins de restauration dentaire; Al iages de métaux précieux à usage dentaire; Al iages de métaux précieux en tant qu’implants dentaires; Al iages dentaires; Al iages métal iques à usage dentaire; Amalgames à usage dentaire; Amalgames dentaires; Amalgames dentaires en or; Anesthésiques dentaires; Antibiotiques à usage dentaire; Apprêts métal iques à usage dentaire; Bandes adhésives pour prothèses dentaires; Caoutchouc à usage dentaire; Céramique dentaire; Ciment dentaire pour obturations; Ciments dentaires; Ciments dentaires à base de résine; Ciments pour prothèses dentaires; Cire à modeler à usage dentaire; Cire dentaire pour la préparation de moules dentaires; Cires à modeler à usage dentaire; Cires dentaires; Composés pour la restauration dentaire; Dentifrices médicamenteux; Désinfectants pour instruments et appareils dentaires; Ébauches dentaires; Facettes dentaires destinées à la restauration dentaire; Fluides abrasifs à usage dentaire; Gaz à usage dentaire; Gels médicamenteux pour soins buccaux à appliquer sur la brosse à dents; Gypse à usage dentaire; Laque dentaire; Laques conductrices à usage dentaire; Laques dentaires; Liants à usage dentaire; Mastic pour fissures à usage dentaire et technico-dentaire; Mastics à usage dentaire; Mastics dentaires; Matériaux céramiques à usage dentaire; Matériaux céramiques à usage dentaire pour obturations; Matériaux céramiques destinés à la reconstruction de prothèses dentaires; Matériaux céramiques pour la fabrication de prothèses dentaires; Matériaux composites dentaires; Matériaux d’apprêt et matériaux liants à usage dentaire; Matériaux d’empreinte dentaire; Matériaux d’obturation à usage dentaire; Matériaux de base pour dentiers; Matériaux de fixation à usage dentaire; Matériaux de mordançage à usage dentaire; Matériaux de plombage dentaire; Matériaux de restauration dentaire; Matériaux de Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

3 revêtement à usage dentaire; Matériaux de scel ement à usage dentaire; Matériaux dentaires en porcelaine; Matériaux dentaires pour la duplication de modèles de dents; Matériaux dentaires pour la fabrication de modèles de dents; Matériaux en porcelaine à usage dentaire; Matériaux pour bridges dentaires; Matériaux pour couronnes dentaires; Matériaux pour dents artificiel es; Matériaux pour empreintes dentaires à base d’alginate chromatique; Matériaux pour empreintes dentaires à l’alginate; Matériaux pour le plombage de dents; Matériaux pour prothèses dentaires; Matériaux pour réparer les dents; Matériaux synthétiques pour obturations dentaires; Matières pour empreintes dentaires; Matières pour plomber les dents; Médicaments à usage dentaire; Métaux façonnés pour la dentisterie; Plâtre dentaire; Porcelaine pour prothèses dentaires; Préparations et articles dentaires, et dentifrices médicinaux; Préparations et articles dentaires; Préparations pharmaceutiques à usage dentaire; Préparations pour faciliter la dentition; Produits de rinçage bucco-dentaire contre les caries à usage médical; Produits nettoyants pour la stérilisation des instruments dentaires; Produits prophylactiques pour les dents; Réactifs colorants pour détecter la plaque dentaire; Remèdes à usage dentaire; Résines à usage dentaire; Résines de scel ement de fissures à usage dentaire; Résines dentaires pour facettes, couronnes et bridges temporaires; Résines synthétiques destinées à la dentisterie; Révélateurs de plaque dentaire; Solutions de rinçage à usage dentaire; Tampons abrasifs à usage dentaire; Tests d’identité génétique constitués de réactifs à usage médical; Vernis dentaires pour scel er les dents ; Agrafes dentaires pour fixer des prothèses dentaires préexistantes; Aiguil es à usage dentaire; Aligneurs dentaires; Ancrages pour implants à usage dentaire; Anneaux de dentition pour soulager les douleurs dentaires; Anneaux de dentition pour bébés; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; Appareils à rayons X à usage dentaire; Appareils à rayons X à usage dentaire et médical; Appareils à rayons X pour imagerie dentaire; Appareils d’aspiration à usage dentaire; Appareils d’entraînement commandés par ordinateur à usage thérapeutique; Appareils d’entraînement musculaire conçus à des fins médicales; Appareils de détartrage dentaire; Appareils de moulage dentaire; Appareils de polissage dentaire pour dentistes; Appareils de polymérisation à usage dentaire; Appareils dentaires électriques; Appareils dentaires pour le fraisage; Appareils dentaires pour le redressement des dents [orthodontie]; Appareils destinés à l’identification de maladies parodontales; Appareils destinés à la préparation de dents artificiel es; Appareils destinés à la préparation de prothèses dentaires; Appareils destinés à la pose de prothèses dentaires; Appareils destinés à la pose de dents artificiel es; Appareils destinés à la reconstruction dentaire; Appareils électriques à usage dentaire; Appareils et instruments à usage dentaire; Appareils et instruments dentaires; Appareils et instruments chirurgicaux destinés à la dentisterie; Appareils pour hygiénistes dentaires; Appareils pour l’application de rayons lasers à des fins dentaires; Appareils pour la visualisation d’images dentaires; Appareils pour prothésistes dentaires; Articulateurs à usage dentaire; Articulateurs dentaires; Bonnets de protection des cheveux pour dentistes; Bridges dentaires; Broches dentaires; Brosses interdentaires destinées au traitement dentaire; Cadres pour films radiographiques à usage dentaire; Caméras intra-orales à usage dentaire; Canules de seringues dentaires; Canules jetables pour seringues dentaires; Chaînes de dentition pour soulager les douleurs dentaires; Chapes dentaires; Coiffes dentaires; Col imateurs pour machines de radiographie dentaire; Composants prothétiques à usage dentaire; Couronnes dentaires; Couronnes pour fausses dents; Daviers à usage technico-dentaire; Dentiers; Dents artificiel es; Digues dentaires; Dispositifs à usage dentaire pour le nettoyage des gencives [irrigateurs buccaux]; Dispositifs d’analyse pour l’identification de bactéries à usage médical; Dispositifs de redressement des dents [appareil ages]; Disques de coupe pour applications dentaires; Disques de meulage pour applications en dentisterie; Divans d’examen spécialement conçus pour les soins dentaires; Duplicateurs de radiographies dentaires; Écarteurs dentaires de radiographie; Éléments de prothèses dentaires; Élévateurs dentaires; Embouts pour fraises dentaires; Excavateurs dentaires; Excavateurs destinés à une utilisation dans le traitement dentaire; Explorateurs dentaires à usage professionnel; Fauteuils à usage médical ou dentaire; Fauteuils d’examen dentaire; Fauteuils d’examen spécialement conçus pour les soins dentaires; Fauteuils de cabinets dentaires; Fauteuils de dentistes; Fauteuils dentaires; Fauteuils spécialement conçus à des fins dentaires; Fauteuils spécialement conçus pour les soins dentaires; Forets dentaires; Fraises à usage dentaire; Fraises dentaires; Gabarits de perçage pour applications dentaires; Gants à usage dentaire; Gants de protection pour le personnel dentaire; Gants en latex à usage dentaire; Guides de couleur pour dents; Hochets pour bébés avec anneau de dentition; Housses en papier pour plateaux à usage dentaire; Implants à usage dentaire [prothèses]; Implants dentaires; Implants dentaires en matières synthétiques; Implants pour la chirurgie dentaire [prothèses]; Instruments à des fins d’obturation dentaire; Instruments d’immobilisation interdentaires; Instruments de coagulation à haute fréquence à usage dentaire; Instruments de coupe à haute fréquence à usage dentaire; Instruments de diagnostic à ultrasons à usage dentaire; Instruments destinés à la préparation Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

4 de dents artificiel es; Instruments destinés à la pose de prothèses dentaires; Instruments destinés à la pose de dents artificiel es; Instruments électriques pour dentistes destinés aux soins dentaires; Instruments électriques pour dentistes destinés aux soins buccaux; Instruments manuels à usage dentaire; Instruments prothétiques à usage dentaire; Instruments utilisés en dentisterie prothétique; Irrigateurs buccaux à usage dentaire; Irrigateurs électriques buccaux pour dentistes; Irrigateurs parodontaux destinés aux traitements dentaires; Lampes de soins dentaires; Lampes pour instruments dentaires; Lasers à usage dentaire; Masques de protection buccale à usage dentaire; Masques de protection faciale à usage dentaire; Masques de protection nasale à usage dentaire; Masques de protection pour le personnel dentaire; Matériaux pour implants destinés à la chirurgie dentaire [prothèses]; Matériel dentaire pour le paral élisme des dents; Miroirs à main destinés aux examens dentaires; Miroirs dentaires; Miroirs pour dentistes; Mobilier spécialement conçu à des fins dentaires; Montures pour films radiographiques à usage dentaire; Nuanciers dentaires; Onlays dentaires; Parties de dents artificiel es; Pinces à usage dentaire; Pinces porte-films pour radiographies dentaires; Pivots dentaires; Pivots pour racines dentaires; Ponts pour implants à usage dentaire; Porte-empreintes dentaires; Protège-dents à usage dentaire; Protège-dents à usage médical; Prothèses dentaires; Prothèses dentaires sous forme d’incrustations; Prothèses fabriquées en porcelaine à haute résistance fixées sur la structure de la dentine; Roues à couper à usage dentaire; Roues abrasives à usage dentaire; Roulettes à usage dentaire; Seringues à usage dentaire; Seringues dentaires; Sondes dentaires; Spatules dentaires pour amalgames; Spectrocolorimètres dentaires; Spectrocolorimètres dentaires pour déterminer la couleur des prothèses dentaires; Stimulateurs interdentaires destinés aux traitements dentaires; Sucettes de dentition; Supports de base dentaires; Supports de films radiographiques à usage dentaire; Tenons dentinaires; Tenons en matériaux précieux à usage dentaire; Tenons en métaux précieux à usage dentaire; Tubes pour applications dentaires; Vibreurs pour chauffer des cires dentaires; Visières de protection à usage dentaire ; Articles de nettoyage dentaire; Boîtes pour dentiers; Brosses à dents; Brosses à dents électriques; Brosses à dents manuel es; Brosses à dents pour animaux domestiques; Brossettes interdentaires pour nettoyer les dents; Cure-dents; Cure-dents à usage personnel; Cure-dents aromatisés; Cure-dents en bois; Dispositifs à fil dentaire fonctionnant sur batterie; Dispositifs de nettoyage de prothèses dentaires par ultrasons; Distributeurs de fil dentaire; Fil dentaire; Fil dentaire médicamenteux; Hydropulseurs pour l’hygiène bucco-dentaire à usage domestique; Irrigateurs buccaux autres que pour la dentisterie; Nécessaires de soins buccaux composés de brosses à dents et de fil dentaire; Porte-cure-dents; Porte-cure-dents en métaux précieux; Récipients pour brosses à dents; Récipients pour dentifrices; Récipients pour prothèses dentaires; Soies de brosses à dents; Stations d’appât vides pour empoisonner les rongeurs avec des rodenticides; Supports pour brosses à dents; Têtes pour brosses à dents électriques; Vaporisateurs pour nettoyer les gencives et les dents ; Chewing-gums pour l’hygiène bucco-dentaire (non médicinaux)». La marque antérieure a été enregistrée pour les produits suivants : « Baumes pour les lèvres; savons; déodorants, produits contre la transpiration; dentifrices; bains de bouche non médicamenteux; pulvérisateurs pour l’haleine; produits pour rafraîchir l’haleine; pâtes dentifrices; comprimés et bandelettes solubles pour l’haleine; eaux de rinçage buccal non médicamenteuses; bandelettes et comprimés non médicamenteux pour le rafraîchissement de l’haleine; produits blanchissants pour les dents, préparations pour le blanchiment des dents ; Articles pour le nettoyage dentaire; fil dentaire, curettes à fil dentaire à usage personnel; brosses à dents; brosses à dents électriques ; Pastil es à la menthe pour le rafraîchissement de l’haleine; gommes pour le rafraîchissement de l’haleine ». La société opposante soutient que les produits de la demande d’enregistrement objets de l’opposition sont identiques ou similaires aux produits de la marque antérieure invoquée.

Les « Bandelettes blanchissantes pour les dents; Bandelettes de blanchiment dentaire; Bandelettes imprégnées de produits blanchissants pour les dents [cosmétiques]; Comprimés de dentifrice solides; Comprimés pour les soins de beauté indiquant la présence de tartre sur les dents, à usage personnel; Cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; Crèmes pour blanchir les dents; Dentifrices; Dentifrices à mâcher; Dentifrices autres qu’à usage médical; Dentifrices et bains de bouche; Dentifrices liquides; Dentifrices non médicinaux; Dentifrices pour blanchir les dents; Dentifrices sous forme de poudres; Dentifrices sous forme de gomme à mâcher; Dentifrices sous forme de gels; Ensembles de produits cosmétiques de soins bucco-dentaires; Gels pour blanchir les dents; Lotions nettoyantes pour les dents; Pâtes dentifrices; Pâtes dentifrices sous forme de poudre solide; Poudres dentifrices humidifiées; Poudres pour les dents; Poudres pour les dents [à usage cosmétique]; Préparations de Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

5 nettoyage dentaire à mâcher; Préparations de nettoyage dentaire; Préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; Préparations pour le nettoyage de prothèses dentaires; Préparations pour le nettoyage de dentiers; Préparations pour le nettoyage des dents; Préparations pour nettoyer les dents; Préparations pour polir les prothèses dentaires ; Produits de blanchissage des dents; Produits de soin dentaire pour animaux; Produits pour le soin des dents; Produits pour polir les dents; Solutions nettoyantes pour appareils de stérilisation dentaires à ultrasons; Vaporisateurs pour rafraîchir les protège-dents à usage sportif ; Adhésifs pour prothèses dentaires ; Réactifs colorants pour détecter la plaque dentaire; Révélateurs de plaque dentaire ; Solutions de rinçage à usage dentaire ;Articles de nettoyage dentaire; Boîtes pour dentiers; Brosses à dents; Brosses à dents électriques; Brosses à dents manuel es; Brosses à dents pour animaux domestiques; Brossettes interdentaires pour nettoyer les dents; Cure-dents; Cure-dents à usage personnel; Cure-dents aromatisés; Cure-dents en bois; Dispositifs à fil dentaire fonctionnant sur batterie; Dispositifs de nettoyage de prothèses dentaires par ultrasons; Distributeurs de fil dentaire; Fil dentaire; Fil dentaire médicamenteux; Hydropulseurs pour l’hygiène bucco-dentaire à usage domestique; Irrigateurs buccaux autres que pour la dentisterie; Nécessaires de soins buccaux composés de brosses à dents et de fil dentaire; Porte-cure-dents; Porte- cure-dents en métaux précieux; Récipients pour brosses à dents; Récipients pour dentifrices; Récipients pour prothèses dentaires; Soies de brosses à dents; Supports pour brosses à dents; Têtes pour brosses à dents électriques; Vaporisateurs pour nettoyer les gencives et les dents ; Chewing-gums pour l’hygiène bucco-dentaire (non médicinaux) » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent identiques pour les uns et, pour les autres, similaires aux produits de la marque antérieure invoquée, ce qui n’est pas contesté par les déposants. En revanche, les « Abrasifs à usage dentaire ; Adhésifs à usage dentaire, Adhésifs à usage dentaire et pour la dentisterie ; Agents corrosifs pour le traitement superficiel des dents ; Alginate orthodontique pour empreintes dentaires ; Al iages céramiques pour couronnes dentaires ; Al iages de métaux à des fins de restauration dentaire, Al iages de métaux précieux à usage dentaire ; Al iages de métaux précieux en tant qu’implants dentaires ; Al iages dentaires ; Al iages métal iques à usage dentaire ; Amalgames à usage dentaire ; Amalgame dentaires ; Amalgames dentaires en or ; Anesthésiques dentaires ; Antibiotiques à usage dentaire ; Apprêts métal iques à usage dentaire ; Bandes adhésives pour prothèses dentaires ; Caoutchouc à usage dentaires ; Céramique dentaire ; Ciment dentaire pour obturations ; Ciments dentaires ; Ciments dentaires à base de résine ; Ciments pour prothèses dentaires ; Cire à modeler à usage dentaire ; Cire dentaire pour la préparation de moules dentaires ; Cires à modeler à usage dentaire ; Cires dentaires ; Composés pour la restauration dentaire ; Désinfectants pour instruments et appareils dentaires ; Ébauches dentaires ; Facettes dentaires destinées à la restauration dentaire ; Fluides abrasifs à usage dentaire ; Gaz à usage dentaire ; Gypse à usage dentaire ; Laque dentaire ; Laques conductrices à usage dentaire ; Laques dentaires ; Liants à usage dentaire ; Mastic pour fissures à usage dentaire et technico-dentaire ; Mastics à usage dentaire ; Mastics dentaires ; Matériaux céramiques à usage dentaire ; Matériaux céramiques à usage dentaire pour obturations ; Matériaux céramiques destinés à la reconstruction de prothèses dentaires ; Matériaux céramiques pour la fabrication de prothèses ; dentaires ; Matériaux composites dentaires ; Matériaux d’apprêt et matériaux liants à usage dentaire ; Matériaux d’empreinte dentaire ; Matériaux d’obturation à usage dentaire ; Matériaux de base pour dentiers ; Matériaux de fixation à usage dentaire ; Matériaux de mordançage à usage dentaire ; Matériaux de plombage dentaire ; Matériaux de restauration dentaire ; Matériaux de revêtement à usage dentaire ; Matériaux de scel ement à usage dentaire ; Matériaux dentaires en porcelaine ; Matériaux dentaires pour la duplication de modèles de dents ; Matériaux dentaires pour la fabrication de modèles de dents ; Matériaux en porcelaine à usage dentaire ; Matériaux pour bridges dentaires ; Matériaux pour couronnes dentaires ; Matériaux pour dents artificiel es ; Matériaux pour empreintes dentaires à base d’alginate chromatique ; Matériaux pour empreintes dentaires à l’alginate ; Matériaux pour le plombage de dents ; Matériaux pour prothèses dentaires ; Matériaux pour réparer les dents ; Matériaux synthétiques pour obturations dentaires ; Matières pour empreintes dentaires ; Matières pour plomber les dents ; Médicaments à usage dentaire ; Métaux façonnés pour la dentisterie ; Plâtre dentaire ; Porcelaine pour prothèses dentaires ; Préparations et articles dentaires ; Préparations pharmaceutiques à usage dentaire ; Préparations pour faciliter la dentition ; Produits nettoyants pour la stérilisation des instruments dentaires ; Produits prophylactiques pour les dents ; Remèdes à usage dentaire ; Résines à usage dentaire ; Résines de scel ement de fissures à usage dentaire ; Résines dentaires pour facettes ; couronnes et bridges Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

6 temporaires ; Résines synthétiques destinées à la dentisterie ; Tampons abrasifs à usage dentaire ; Vernis dentaires pour scel er les dents » de la demande d’enregistrement contestée, qui s’entendent de produits thérapeutiques dans le secteur dentaire, n’ont pas les mêmes fonction et destination que les « Dentifrices » de la marque antérieure invoquée, qui s’entendent d’une préparation hygiénique servant à nettoyer les dents.

Les produits de la demande d’enregistrement contestée ayant une visée thérapeutique, ce qui n’est pas le cas des produits de la marque antérieure, ils ne s’adressent pas à la même clientèle ni n’empruntent les mêmes circuits de distribution (les premiers relevant du monopole pharmaceutique tandis que les seconds peuvent être issus des rayons des grandes surfaces consacrés aux produits hygiéniques).

Par conséquent, il ne s’agit pas de produits identiques ni similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune, contrairement aux assertions de la société opposante.

Les « Dentifrices médicamenteux, Gels médicamenteux pour soins buccaux à appliquer sur la brosse à dents, Préparations et articles dentaires, et dentifrices médicinaux » de la demande d’enregistrement contestée, qui s’entendent de produits thérapeutiques pour le soin des dents et de la bouche, ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « Dentifrices » de la marque antérieure invoquée, tels que précédemment définis.

En effet, les produits de la demande d’enregistrement contestée ayant une visée thérapeutique, ce qui n’est pas le cas des produits de la marque antérieure, ils ne s’adressent pas à la même clientèle ni n’empruntent les mêmes circuits de distribution (les premiers relevant du monopole pharmaceutique tandis que les seconds peuvent être issus des rayons des grandes surfaces consacrés aux produits hygiéniques).

Par conséquent, il ne s’agit pas de produits identiques ni similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune, contrairement aux assertions de la société opposante.

Les « Produits de rinçage bucco-dentaire contre les caries à usage médical » de la demande d’enregistrement contestée, qui s’entendent de produits de soins des dents et de la bouche à visée médicale, n’ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les « Bains de bouche non médicamenteux, eaux de rinçage buccal non médicamenteuses » de la marque antérieure invoquée, qui s’entendent de produits non médicamenteux de nettoyage de la bouche.

Les produits de la demande d’enregistrement contestée ayant une visée thérapeutique, ce qui n’est pas le cas des produits de la marque antérieure, ils ne s’adressent pas à la même clientèle ni n’empruntent les mêmes circuits de distribution (les premiers relevant du monopole pharmaceutique tandis que les seconds peuvent être issus des rayons des grandes surfaces consacrés aux produits hygiéniques).

Par conséquent, il ne s’agit pas de produits identiques ni similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune, contrairement aux assertions de la société opposante.

Par ailleurs, les « Agrafes dentaires pour fixer des prothèses dentaires préexistantes; Aiguil es à usage dentaire; Aligneurs dentaires; Ancrages pour implants à usage dentaire; Anneaux de dentition pour soulager les douleurs dentaires; Anneaux de dentition pour bébés; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; Appareils à rayons X à usage dentaire; Appareils à rayons X à usage dentaire et médical; Appareils à rayons X pour imagerie dentaire; Appareils d’aspiration à usage dentaire; Appareils d’entraînement commandés par ordinateur à usage thérapeutique; Appareils d’entraînement musculaire conçus à des fins médicales; Appareils de détartrage dentaire; Appareils de moulage dentaire; Appareils de polissage dentaire pour dentistes; Appareils de polymérisation à usage dentaire; Appareils dentaires électriques; Appareils dentaires pour le fraisage; Appareils dentaires pour le redressement des dents [orthodontie]; Appareils destinés à l’identification de maladies parodontales; Appareils destinés à la préparation de dents artificiel es; Appareils destinés à la préparation de prothèses dentaires; Appareils destinés à la pose de prothèses dentaires; Appareils destinés à la pose de dents artificiel es; Appareils Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

7 destinés à la reconstruction dentaire; Appareils électriques à usage dentaire; Appareils et instruments à usage dentaire; Appareils et instruments dentaires; Appareils et instruments chirurgicaux destinés à la dentisterie; Appareils pour hygiénistes dentaires; Appareils pour l’application de rayons lasers à des fins dentaires; Appareils pour la visualisation d’images dentaires; Appareils pour prothésistes dentaires; Articulateurs à usage dentaire; Articulateurs dentaires; Bonnets de protection des cheveux pour dentistes; Bridges dentaires; Broches dentaires; Brosses interdentaires destinées au traitement dentaire; Cadres pour films radiographiques à usage dentaire; Caméras intra-orales à usage dentaire; Canules de seringues dentaires; Canules jetables pour seringues dentaires; Chaînes de dentition pour soulager les douleurs dentaires; Chapes dentaires; Coiffes dentaires; Col imateurs pour machines de radiographie dentaire; Composants prothétiques à usage dentaire; Couronnes dentaires; Couronnes pour fausses dents; Daviers à usage technico-dentaire; Dentiers; Dents artificiel es; Digues dentaires; Dispositifs à usage dentaire pour le nettoyage des gencives [irrigateurs buccaux]; Dispositifs d’analyse pour l’identification de bactéries à usage médical; Dispositifs de redressement des dents [appareil ages]; Disques de coupe pour applications dentaires; Disques de meulage pour applications en dentisterie; Divans d’examen spécialement conçus pour les soins dentaires; Duplicateurs de radiographies dentaires; Écarteurs dentaires de radiographie; Éléments de prothèses dentaires; Élévateurs dentaires; Embouts pour fraises dentaires; Excavateurs dentaires; Excavateurs destinés à une utilisation dans le traitement dentaire; Explorateurs dentaires à usage professionnel; Fauteuils à usage médical ou dentaire; Fauteuils d’examen dentaire; Fauteuils d’examen spécialement conçus pour les soins dentaires; Fauteuils de cabinets dentaires; Fauteuils de dentistes; Fauteuils dentaires; Fauteuils spécialement conçus à des fins dentaires; Fauteuils spécialement conçus pour les soins dentaires; Forets dentaires; Fraises à usage dentaire; Fraises dentaires; Gabarits de perçage pour applications dentaires; Gants à usage dentaire; Gants de protection pour le personnel dentaire; Gants en latex à usage dentaire; Guides de couleur pour dents; Hochets pour bébés avec anneau de dentition; Housses en papier pour plateaux à usage dentaire; Implants à usage dentaire [prothèses]; Implants dentaires; Implants dentaires en matières synthétiques; Implants pour la chirurgie dentaire [prothèses]; Instruments à des fins d’obturation dentaire; Instruments d’immobilisation interdentaires; Instruments de coagulation à haute fréquence à usage dentaire; Instruments de coupe à haute fréquence à usage dentaire; Instruments de diagnostic à ultrasons à usage dentaire; Instruments destinés à la préparation de dents artificiel es; Instruments destinés à la pose de prothèses dentaires; Instruments destinés à la pose de dents artificiel es; Instruments électriques pour dentistes destinés aux soins dentaires; Instruments électriques pour dentistes destinés aux soins buccaux; Instruments manuels à usage dentaire; Instruments prothétiques à usage dentaire; Instruments utilisés en dentisterie prothétique; Irrigateurs buccaux à usage dentaire; Irrigateurs électriques buccaux pour dentistes; Irrigateurs parodontaux destinés aux traitements dentaires; Lampes de soins dentaires; Lampes pour instruments dentaires; Lasers à usage dentaire; Masques de protection buccale à usage dentaire; Masques de protection faciale à usage dentaire; Masques de protection nasale à usage dentaire; Masques de protection pour le personnel dentaire; Matériaux pour implants destinés à la chirurgie dentaire [prothèses]; Matériel dentaire pour le paral élisme des dents; Miroirs à main destinés aux examens dentaires; Miroirs dentaires; Miroirs pour dentistes; Mobilier spécialement conçu à des fins dentaires; Montures pour films radiographiques à usage dentaire; Nuanciers dentaires; Onlays dentaires; Parties de dents artificiel es; Pinces à usage dentaire; Pinces porte-films pour radiographies dentaires; Pivots dentaires; Pivots pour racines dentaires; Ponts pour implants à usage dentaire; Porte-empreintes dentaires; Protège-dents à usage dentaire; Protège-dents à usage médical; Prothèses dentaires; Prothèses dentaires sous forme d’incrustations; Prothèses fabriquées en porcelaine à haute résistance fixées sur la structure de la dentine; Roues à couper à usage dentaire; Roues abrasives à usage dentaire; Roulettes à usage dentaire; Seringues à usage dentaire; Seringues dentaires; Sondes dentaires; Spatules dentaires pour amalgames; Spectrocolorimètres dentaires; Spectrocolorimètres dentaires pour déterminer la couleur des prothèses dentaires; Stimulateurs interdentaires destinés aux traitements dentaires; Sucettes de dentition; Supports de base dentaires; Supports de films radiographiques à usage dentaire; Tenons dentinaires; Tenons en matériaux précieux à usage dentaire; Tenons en métaux précieux à usage dentaire; Tubes pour applications dentaires; Vibreurs pour chauffer des cires dentaires; Visières de protection à usage dentaire » de la demande d’enregistrement contestée, qui s’entendent de produits médicaux ou chirurgicaux dans le secteur dentaire, n’ont pas les mêmes fonction et destination que les « Articles pour le nettoyage dentaire ; brosses à dents ; brosses Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

8 à dents électriques » de la marque antérieure invoquée, qui s’entendent de produits hygiéniques destinés à nettoyer les dents.

Les produits de la demande d’enregistrement contestée ayant une visée chirurgicale ou médicale, ce qui n’est pas le cas des produits de la marque antérieure, ils ne s’adressent pas à la même clientèle ni n’empruntent les mêmes circuits de distribution (les premiers relevant de secteurs médicaux ou industriels spécialisés tandis que les seconds peuvent être issus des rayons des grandes surfaces consacrés aux produits hygiéniques).

Il ne s’agit donc pas de produits identiques ni similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer la même origine, contrairement aux assertions de la société opposante.

Enfin, en n’établissant aucun lien entre les « Stations d’appât vides pour empoisonner les rongeurs avec des rodenticides ; Tests d’identité génétique constitués de réactifs à usage médical » de la demande d’enregistrement contestée et les produits de la marque antérieure, la société opposante ne permet pas à l’Institut de procéder à leur comparaison, ce dernier ne pouvant se substituer à la société opposante pour mettre les produits ou services en relation les uns avec les autres ; ainsi aucune identité entre eux n’a été mise en évidence, de même qu’aucune similarité n’a été démontrée.

En conséquence, les produits de la demande d’enregistrement objets de l’opposition apparaissent, pour partie, identiques ou similaires aux produits invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par les déposants.

Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement porte sur le signe complexe ci-dessous reproduit :

La marque antérieure porte sur le signe verbal HELLO, présenté en lettres majuscules d’imprimerie, droites et noires.

La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.

Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.

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9 Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté est composé d‘un élément verbal associé à un élément figuratif, à savoir la représentation d’une dent dans une bulle de dialogue ; la marque antérieure est constituée d’une dénomination unique.

Il n’est pas contesté que les signes ont en commun le terme HELLO, présenté en attaque du signe contesté et seul élément constitutif de la marque antérieure, ce qui leur confère de grandes ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles.

Ces signes diffèrent par la présence du terme DENT et d’un élément figuratif au sein du signe contesté.

Toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants conduit à tempérer les différences qui en résultent.

En effet, le terme HELLO, seul élément constitutif de la marque antérieure, présente un caractère essentiel au sein du signe contesté, compte tenu de sa position en attaque et du fait que le terme DENT qui le suit apparait comme faiblement distinctif au regard des produits visés, en ce qu’il évoque l’objet des produits en cause.

Le terme DENT ne sera donc pas susceptible de retenir l’attention du consommateur dans le signe contesté, de même que l’élément figuratif associé, qui apparaît tout autant dépourvu de caractère distinctif à l’égard des produits visés, s’agissant de la représentation immédiatement perceptible d’une dent.

Ainsi, en raison tant des ressemblances d’ensemble entre les signes que de la prise en considération de leurs éléments distinctifs et dominants, il existe un risque de confusion pour le consommateur.

Par conséquent, le signe complexe contesté HELLODENT est similaire à la marque verbale antérieure HELLO.

Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et la similarité des produits ou des services désignés ; ainsi, un faible degré de similarité entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.

En l’espèce, en raison de l’identité et de la similarité d’une partie des produits en cause et de la similitude des signes, il existe globalement un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine des produits précités.

En revanche, il n’existe pas de risque de confusion pour les produits reconnus comme non identiques et similaires à ceux de la marque antérieure, et ce malgré la similitude des signes.

CONCLUSION En conséquence, le signe complexe HELLODENT ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits identiques et similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque verbale HELLO.

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10 PAR CES MOTIFS,

DECIDE

Article 1 : L’opposition est reconnue partiellement justifiée, en ce qu’elle porte sur les produits suivants: « Bandelettes blanchissantes pour les dents; Bandelettes de blanchiment dentaire; Bandelettes imprégnées de produits blanchissants pour les dents [cosmétiques]; Comprimés de dentifrice solides; Comprimés pour les soins de beauté indiquant la présence de tartre sur les dents, à usage personnel; Cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; Crèmes pour blanchir les dents; Dentifrices; Dentifrices à mâcher; Dentifrices autres qu’à usage médical; Dentifrices et bains de bouche; Dentifrices liquides; Dentifrices non médicinaux; Dentifrices pour blanchir les dents; Dentifrices sous forme de poudres; Dentifrices sous forme de gomme à mâcher; Dentifrices sous forme de gels; Ensembles de produits cosmétiques de soins bucco-dentaires; Gels pour blanchir les dents; Lotions nettoyantes pour les dents; Pâtes dentifrices; Pâtes dentifrices sous forme de poudre solide; Poudres dentifrices humidifiées; Poudres pour les dents; Poudres pour les dents [à usage cosmétique]; Préparations de nettoyage dentaire à mâcher; Préparations de nettoyage dentaire; Préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; Préparations pour le nettoyage de prothèses dentaires; Préparations pour le nettoyage de dentiers; Préparations pour le nettoyage des dents; Préparations pour nettoyer les dents ; Préparations pour polir les prothèses dentaires ; Produits de blanchissage des dents; Produits de soin dentaire pour animaux; Produits pour le soin des dents; Produits pour polir les dents; Solutions nettoyantes pour appareils de stérilisation dentaires à ultrasons; Vaporisateurs pour rafraîchir les protège-dents à usage sportif ; Adhésifs pour prothèses dentaires ; Réactifs colorants pour détecter la plaque dentaire; Révélateurs de plaque dentaire ; Solutions de rinçage à usage dentaire ; Articles de nettoyage dentaire; Boîtes pour dentiers; Brosses à dents; Brosses à dents électriques; Brosses à dents manuel es; Brosses à dents pour animaux domestiques; Brossettes interdentaires pour nettoyer les dents; Cure-dents; Cure-dents à usage personnel; Cure-dents aromatisés; Cure-dents en bois; Dispositifs à fil dentaire fonctionnant sur batterie; Dispositifs de nettoyage de prothèses dentaires par ultrasons; Distributeurs de fil dentaire; Fil dentaire; Fil dentaire médicamenteux; Hydropulseurs pour l’hygiène bucco-dentaire à usage domestique; Irrigateurs buccaux autres que pour la dentisterie; Nécessaires de soins buccaux composés de brosses à dents et de fil dentaire; Porte-cure-dents; Porte- cure-dents en métaux précieux; Récipients pour brosses à dents; Récipients pour dentifrices; Récipients pour prothèses dentaires; Soies de brosses à dents; Supports pour brosses à dents; Têtes pour brosses à dents électriques; Vaporisateurs pour nettoyer les gencives et les dents ; Chewing-gums pour l’hygiène bucco-dentaire (non médicinaux)». Article 2 : La demande d’enregistrement est partiellement rejetée, pour les produits précités.

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