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Sur la décision
| Référence : | TGI Lyon, 2e ch., cab. 11, 28 sept. 2017, n° 17/02431 |
|---|---|
| Juridiction : | Tribunal de grande instance de Lyon |
| Numéro(s) : | 17/02431 |
Texte intégral
JUGE : Mme X
GREFFIER : Mme Y
AUDIENCE DU : 28 Septembre 2017
DOSSIER N° : 17/02431
DEMANDEUR : Monsieur C D
comparant en personne assisté de Me Agnès DERDERIAN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 235
ok
[…]
[…]
DÉFENDEUR : Madame Anne-Laure BELASSIAN
comparante en personne assistée de Me Nathalie KATAMNA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 363
ok
[…]
[…]
PRÉTENTIONS DU DEMANDEUR : Monsieur, après présentation de sa pièce d’identité
résidence habituelle PÈRE
droit de visite et d’hébergement classique
pension alimentaire de 450e
MAINTIEN DES DEMANDES DE LA REQUETE
Monsieur vous a saisi suite a une demande rehiété de mael de vivre chez son père . Cet enfant n a pas de souvenirs de la vie commune de ses parents, séparation couple quand il avait 1an . Je vous ai communiqué l ensemble des décisions .
Monsieur s est remarié, son épouse a 2 garçons de 17 et 15 ans en résidence alternée . Monsieur s’étonne des attestations indiquant l’absence d entente entre mael et ces 2 adolescents. Il faut un temps pour que les familles composées s adaptent, aujourd’hui c’est le cas , tout s est mis en place.
les attestations sont élocantes. Mael a un soutien scolaire mis en place d une part et d’autre par Monsieur et Madame .
Madame est opposée a cette demande; aujourd’hui mael l’exprime de façon claire. Mael est très a l’aise avec son père, ils font des activités ensemble.
S ‘agissant des relations des parents, il y a quasiment aucun contact, ce sont des parents incapable de se parler sereinement. C est dommage mais ce n est pas un cas isolé. Monsieur Z les informations souvent par mael.
Je vous justifie des frais de Monsieur
mael est inscrit au college de jassans, à 200m du logemnt de Monsieur, tout est prêt pour la reprise de l école après la Toussaint
sur les demandes de Madame,
— je ne vois pas comment Monsieur peut s investir dans le quotidien alors qu il exerce son droit de visite . il n y a pas de communication spontanée entre les parents. A ya un transfert , évidemment Monsieur tiendra informer Madame
— sur les we supplémentaires, pourquoi pas
— sur les 3 jours de + à la toussaint : je ne vois pas ce que ça va changer ! Ni permettre un rapprochement au quotidien comme le souhaite mael . A 13ans, il a réitéré sa demande de changement de residence.
— pas de difficulté sur le partage des frais par moitié de ce voyage scolaire .
Nous proposons une baisse de pension alimentaire a 250e de pa+ moitié des frais exceptionnelles ou maintien a 450e
— sur la rentrée en 2018, je ne vois pas pourquoi on attendrait si vous accordiez ce transfert .
PRÉTENTIONS DU DÉFENDEUR : Madame, après présentation de sa pièce d’identité
il est vrai que les parents ne s entendent pas du tout et ce projet na pas pu être discutée. À chaque procédure, mael se sent mal. Madame n’a été qu’a moitié surprise de cette demande aujourdhui . Sur les précédentes demandes d extension de Monsieur , Madame y était opposé car lyon, villefranche ça faisait loin! D ou cet accord pour un dejeuner le mercredi .
Mael n a que 13 ans, depuis plusieurs années il fréquente les minimes, avec un encadrement strict et sérieux. Il existe une opposition des parents sur le mode d éducation scolaire. L attestation principale est celle de la tante, ou on voit que l enfant regrette le manque de presence de Monsieur lors de ses activités. Mael a un suivi orhodentiste important compte tenu de sa maladie, il y a un suivi medical que Monsieur n a jamais exercé. Pour ces raisons , Madame s oppose au changement de residence. Mael veut voir son papa plus souvent mais aucunement un changement de residence.
Madame souhaite donc un résidence habituelle B , 1we/mois supplémentaire et des vacances plus longues ( 1we/trimestre supplementaire ) et quelques jours de plus a la toussaint .
Demande reconv: participation par moitié des depenses exceptionnelles et notamment le prochain voyage d un montant de 350e
à titre subsidiaire, si une résidence habituelle chez le pere, alors qu a compter sept 2018
, avec un droit de visite et d’hébergement classique , et une pension alimentaire de 170e :
Madame , 3000e net, pret immo de 1400e /m – seule-
actuellement elle perçoit 264e de pension alimentaire pour mael.
La demande de 450e de pension alimentaire sollicitée est trop importante, Monsieur partage ses charges
délibéré 07 novembre 2017
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