Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | TJ Évry, ch. de la filiation g, 6 oct. 2025, n° 24/07037 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/07037 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 24 novembre 2025 |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Texte intégral
N° Minute : 2025/501
TRIBUNAL
JUDICIAIRE
D'[Localité 2]-[Localité 1]
ADOPTION [Localité 3]
De [O] [H]
Par [Y] [P] [Z]
Jugement du 06 Octobre 2025
J U G E M E N T
Affaire N° RG 24/07037 – N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQ5F
LE TRIBUNAL
Vu la requête, les motifs y exposés et les pièces à l’appui ;
Vu l’ordonnance de roulement du Tribunal en date du 1er Septembre 2025 ;
Après avoir entendu Monsieur [Y] [Z] et Madame [O] [H] en leurs explications ;
Vu les réquisitions du Ministère Public ;
Après avoir entendu Gilles BESNARD, juge, en son rapport ;
Après en avoir délibéré conformément à la loi, il a été statué ainsi qu’il suit :
Statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse et en premier ressort ;
Vu les articles 360 et suivants du Code civil ;
Vu les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ;
Vu l’article 1173 du Code de procédure civile ;
[Motifs de la décision occultés]
En présence du Ministère Public.
Elise DACQUAY, Vice-Présidente, assistée de Patricia SAINT SURIN, Greffier, qui ont signé la minute du présent jugement.
LE GREFFIER, LE PRESIDENT.
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Reprise d'instance ·
- Radiation ·
- Tribunal judiciaire ·
- Indemnités journalieres ·
- Diligences ·
- Adresses ·
- Partie ·
- Rôle ·
- Défaut ·
- Procédure
- Contrainte ·
- Tribunal judiciaire ·
- Opposition ·
- Assesseur ·
- Acceptation ·
- Adresses ·
- Désistement ·
- Émetteur ·
- Recouvrement ·
- Partie
- Tribunal judiciaire ·
- Saisie-attribution ·
- Délais ·
- Exécution ·
- Paiement ·
- Juge ·
- Commissaire de justice ·
- Procédure civile ·
- In solidum ·
- Demande
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Contrainte ·
- Guadeloupe ·
- Opposition ·
- Tribunal judiciaire ·
- Sécurité sociale ·
- Signification ·
- Cotisations ·
- Titre ·
- Exécution forcée ·
- Exécution
- Enfant ·
- Vacances ·
- Contribution ·
- Etat civil ·
- Tunisie ·
- Education ·
- Autorité parentale ·
- Débiteur ·
- Prestation familiale ·
- Mariage
- Désistement d'instance ·
- Service ·
- Action ·
- Acceptation ·
- Exécution ·
- Dessaisissement ·
- Partie ·
- Fins ·
- Juge ·
- Juridiction
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Loyer ·
- Clause resolutoire ·
- Locataire ·
- Bailleur ·
- Commissaire de justice ·
- Commandement de payer ·
- Logement ·
- Résiliation ·
- Tribunal judiciaire ·
- Délais
- Atlantique ·
- Loyer ·
- Clause resolutoire ·
- Commandement ·
- Épouse ·
- Bail ·
- Adresses ·
- Locataire ·
- Commissaire de justice ·
- Tribunal judiciaire
- Hospitalisation ·
- Santé publique ·
- Mainlevée ·
- Tribunal judiciaire ·
- Délai ·
- Établissement ·
- Décision judiciaire ·
- Centre hospitalier ·
- Juge ·
- Saisine
Sur les mêmes thèmes • 3
- Fonctionnaire ·
- Mutuelle ·
- Déficit fonctionnel temporaire ·
- Garantie ·
- Souffrances endurées ·
- Préjudice corporel ·
- Consolidation ·
- Victime ·
- Tribunal judiciaire ·
- Déficit fonctionnel permanent
- Victime ·
- Consolidation ·
- Tribunal judiciaire ·
- Déficit ·
- Expertise ·
- Provision ad litem ·
- Préjudice ·
- Hospitalisation ·
- Partie ·
- Lésion
- Syndicat de copropriétaires ·
- Partie commune ·
- Immeuble ·
- Adresses ·
- Copropriété ·
- Assemblée générale ·
- Tribunal judiciaire ·
- Demande ·
- Clôture ·
- Syndic
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.