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Sur la décision
| Référence : | TJ Le Mans, ch. 2', 30 janv. 2025, n° 24/03424 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/03424 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 7 novembre 2025 |
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Texte intégral
Copie exécutoire délivrée le
Dossier N° RG 24/03424 – N° Portalis DB2N-W-B7I-IK2A
JUGEMENT DU : 30 Janvier 2025 Notification le
Objet : adoption simple
C.N.A. le :
à : .
TRIBUNAL JUDICIAIRE du Mans
2è chambre Civile – Procédure Gracieuse
JUGEMENT DU 30 Janvier 2025
Requérant :
Monsieur [V] [Y], demeurant [Adresse 6]
représenté par Me François-xavier LANDRY, avocat au barreau du MANS
Adoptés :
Monsieur [Z] [O], demeurant [Adresse 1]
Monsieur [S] [O], demeurant [Adresse 3]
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
PRESIDENT : Madame Morgane ROLLAND, Vice-Présidente
ASSESSEURS : Madame Chantal FONTAINE, Vice-Présidente,
: Madame Emilie JOUSSELIN, Vice-Présidente,
GREFFIER : Catherine Pasquier, Greffière
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le Tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse ;
AUTORISE l’adoption simple, conformément aux dispositions des articles 343 et suivants du code civil, et en particulier 360 et suivants et 370 et suivants ;
DIT, en conséquence qu’il y a lieu à adoption simple par [V], [N] [Y], né le [Date naissance 5] 1957 à [Localité 8] (72), conjoint du parent des adoptés, de :
— [Z], [T], [L], [X] [O], né le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 7] (72)
— [S], [P], [W], [U] [O], né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 7] (72) ;
Dit que les adoptés, selon leur souhait exprimé dans l’acte notarié du 2 septembre 2022 de Me [R], Notaire, confirmé dans des écrits des 1er et 16 octobe 2024, conserveront après adoption leur nom de naissance, soit [O] ;
DIT que le présent jugement sera mentionné à la requête du Procureur de la République sur les registres de l’état civil, conformément aux dispositions de l’article 354 du Code Civil et 1175-1 du code de procédure civile ;
DIT que le présent jugement sera notifié à l’adoptant et aux adoptés par lettre recommandée avec accusé de réception par les soins du greffe ;
Le présent jugement du 30 Janvier 2025 a été signé par Madame Morgane ROLLAND, Vice-Présidente, et Madame PASQUIER, greffière.
La greffière, La PRESIDENTE
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