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Sur la décision
| Référence : | TJ Le Mans, ch. 2', 20 nov. 2025, n° 25/03489 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/03489 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 29 décembre 2025 |
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Texte intégral
Copie exécutoire délivrée le
Dossier N° RG 25/03489 – N° Portalis DB2N-W-B7J-IVDQ
JUGEMENT DU : 20 Novembre 2025 Notification le
Objet : adoption simple
C.N.A. le :
à : .
TRIBUNAL JUDICIAIRE du Mans
2è chambre Civile – Procédure Gracieuse
JUGEMENT DU 20 Novembre 2025
Requérante :
Madame [B] [Y] épouse [X], demeurant [Adresse 4]
représentée par Me François-xavier LANDRY, avocat au barreau du MANS
Adoptés :
Monsieur [E] [X], demeurant [Adresse 6]
Monsieur [Z] [X], demeurant [Adresse 2]
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
PRESIDENT : Madame Morgane ROLLAND, Vice-Présidente
ASSESSEURS : Madame Emilie JOUSSELIN, Vice-Présidente,
: Madame Chantal FONTAINE, Vice-Présidente,
GREFFIER : Madame Catherine PASQUIER, Greffière
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le Tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse ;
AUTORISE l’adoption simple, conformément aux dispositions des articles 343 et suivants du code civil, et en particulier 360 et suivants et 370 et suivants ;
DIT, en conséquence qu’il y a lieu à adoption simple par [B], [L] [Y] épouse [X], née le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 7] (92), conjoint du parent des adoptés, de :
— [E] [X], né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 8] (94)
— [Z] [X], né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 8] (94) ;
Dit que les adoptés conserveront après adoption leur nom de naissance, soit [X], selon leur souhait exprimé dans l’acte notarié du 9 mai 2025 de Me [K], Notaire, et par écrits des 8 juillet et 1 er août 2025 ;
DIT que le présent jugement sera mentionné à la requête du Procureur de la République sur les registres de l’état civil, conformément aux dispositions de l’article 354 du Code Civil et 1175-1 du code de procédure civile ;
DIT que le présent jugement sera notifié à l’adoptant et aux adoptés par lettre recommandée avec accusé de réception par les soins du greffe ;
Le présent jugement du 20 Novembre 2025 a été signé par Madame Morgane ROLLAND, Vice-Présidente, et Madame Catherine PASQUIER, Greffière.
La greffière, La PRESIDENTE
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