Chiffres d'affaires à prendre en considération (BOI-BIC-DECLA-10-10 - BOFiP) | Doctrine

Chiffres d'affaires à prendre en considération

BIC - Bénéfices industriels et commerciaux
- Champ d'application et territorialité
- Base d'imposition
- Produits et stocks
- Frais et charges d'exploitation
- Plus-values et moins-values
- Amortissements
- Provisions
- Déficits
- Réductions et crédits d'impôt
- Régimes d'imposition et obligations déclaratives
  - Titre 1 : Champ d'application des différents régimes d'imposition
    - Chapitre 1 : Chiffres d'affaires à prendre en considération
      - Section 1 : Chiffre d'affaires limites
      - Section 2 : Détermination des chiffres d'affaires annuels
    - Chapitre 2 : Entreprises ou opérations exclues du régime simplifié ou du régime des micro-entreprises
    - Chapitre 3 : Option pour un régime réel d'imposition
    - Chapitre 4 : Versement forfaitaire libératoire de l'impôt sur le revenu dans le cadre du régime de l'auto-entrepreneur
  - Titre 2 : Incidence du régime des micro-entreprises sur la détermination du résultat imposable des entreprises relevant de ce régime
  - Titre 3 Obligations déclaratives
- Recouvrement, contrôle et contentieux
- Cession ou cessation d'activité
- Intéressement - participation

Version12 septembre 2012

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Version3 janvier 2018

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