Demande de maintien de la mesure d'isolement
Décisions
[…] Non auditionnée (certificat médical art. L.3211-12-2 III), non représentée En l'absence du Ministère public Vu la requête présentée par M. LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [3], en date du 28 mars 2025, aux fins de voir statuer sur le maintien de la mesure d'isolement ; Vu les articles L. 3222-5-1, L.3211-12 à L.3211-12-2 et articles R. 3211-31 à R. 3211-45 du code de santé publique ; [Motifs de la décision occultés]
[…] Par ordonnance du 25 septembre 2023, le juge des libertés et de la détention du Mans a autorisé le maintien de la mesure d'isolement de M. [L] [W]. Cette décision lui a été notifiée le 26 septembre 2023 à 10h45. […] Le ministère public par avis de ce jour, 27 septembre 2023, demande la confirmation de la décision dans le cadre de la recevabilité de l'appel.
[…] dans son paragraphe II, qu'à titre exceptionnel, le médecin peut renouveler sous les mêmes conditions, au-delà des durées totales de 48 heures pour la mesure d'isolement et de 24 heures pour la mesure de contention, […] du renouvellement qui est envisagé ; que cette même information doit être délivrée par le directeur d'établissement au tribunal judiciaire. Le magistrat du siège du tribunal judiciaire devant être saisi d'une demande de maintien de la mesure avant l'expiration de la soixante-douzième heure d'isolement et de la quarante-huitième heure de contention si l'état de santé du patient rend le renouvellement de la mesure nécessaire au delà de ces durées, […]
[…] Il résulte de l'ensemble de ces motifs que la procédure de maintien de la mesure d'isolement dont fait l'objet Z Y est irrégulière et qu'il ne peut être fait droit à la demande de renouvellement. […]
[…] PAR CES MOTIFS Statuant sans audience selon une procédure écrite par décision contradictoire mise à disposition au greffe et en premier ressort : Ordonnons la mainlevée de la mesure d'isolement de Mme [G] [D]. Notifions qu'en application des dispositions des articles R.3211-42 et suivants du code de la Santé publique, la présente décision est susceptible d'être contestée par la voie de l'appel, interjeté dans un délai de 24 HEURES à compter de sa notification, devant le Premier Président de la Cour d'Appel de RENNES, par une déclaration motivée transmise par tout moyen au greffe de la Cour d'Appel (courriel : [Courriel 7]). LE JUGE DES LIBERTÉS ET
[…] PAR CES MOTIFS Statuant sans audience selon une procédure écrite par décision contradictoire mise à disposition au greffe et en premier ressort : Autorisons le maintien de la mesure d'isolement de M. [I] [B]. Notifions qu'en application des dispositions des articles R.3211-42 et suivants du code de la Santé publique, la présente décision est susceptible d'être contestée par la voie de l'appel, interjeté dans un délai de 24 HEURES à compter de sa notification, devant le Premier Président de la Cour d'Appel de RENNES, par une déclaration motivée transmise par tout moyen au greffe de la Cour d'Appel (courriel : [Courriel 7]). LE JUGE
[…] PAR CES MOTIFS Statuant sans audience selon une procédure écrite par décision contradictoire mise à disposition au greffe et en premier ressort : Ordonnons la mainlevée de la mesure d'isolement de Mme [O] [X]. Notifions qu'en application des dispositions des articles R.3211-42 et suivants du code de la Santé publique, la présente décision est susceptible d'être contestée par la voie de l'appel, interjeté dans un délai de 24 HEURES à compter de sa notification, devant le Premier Président de la Cour d'Appel de RENNES, par une déclaration motivée transmise par tout moyen au greffe de la Cour d'Appel (courriel : [Courriel 7]). LE JUGE DES LIBERTÉS ET
[…] Non auditionné (certificat médical art. L.3211-12-2 III), non représenté En l'absence du Ministère public qui a communiqué ses observations par écrit, Vu la requête présentée par M. LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME REGNIER, en date du 1er mars 2024, aux fins de voir statuer sur le maintien de la mesure d'isolement; Vu l'article L. 3222-5-1 du code de la Santé Publique ; [Motifs de la décision occultés]
[…] en sa qualité de tuteur En l'absence du Ministère public qui a communiqué ses observations par écrit, Vu la requête présentée par M. le Directeur du Centre Hospitalier Guillaume Régnier, en date du 12 octobre 2024, aux fins de voir statuer sur le maintien de la mesure d'isolement ; Vu les avis adressés le 12 octobre 2024 au Ministère Public ; à M e GUILLOTEL-PACHEU et au MANDATAIRE DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME RÉGNIER ; Vu les observations écrites de M e GUILLOTEL-PACHEU reçues le 12 octobre 2024 ;
[…] STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN […] Vu la requête présentée par M. LE DIRECTEUR DE L'EPSM DU FINISTÈRE SUD aux fins de maintien d'une mesure d'isolement ou de contention en date du 22 juillet 2025 reçue au greffe le 22 juillet 2025
pendant 7 jours
Commentaires
[…] le Conseil constitutionnel a jugé que toute personne soumise à une mesure d'isolement et de contention dans le contexte d'une hospitalisation sans consentement bénéficiait du droit de solliciter à tout moment la mainlevée des mesures restrictives de ses libertés par le juge judiciaire. […] Le code de la santé publique prévoit ainsi désormais en son article L.3211-12 que le juge des libertés et de la détention (JLD) dispose d'un délai maximal de 24 heures pour statuer sur toute demande de levée de la contention. […] parmi lesquels le retour à une procédure écrite fondée sur le contrôle sur pièces, le maintien d'un contrôle du JLD sur le seul respect des durées suspensives de libertés, […]
Lire la suite…Joël Giraud appelle l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur le droit des patients en isolement psychiatrique. Depuis la loi du 22 janvier 2022, le maintien d'un patient en chambre d'isolement au-delà de 72 heures et de la mesure de contention au-delà de 48 heures doit être décidé par le juge des libertés et de la détention (JLD). […] Selon les statistiques du ministère de la justice en 2022, il y a eu seulement 3 179 décisions rendues par les JLD suite aux saisines de patients et familles demandant la mainlevée de la mesure de contention ou d'isolement sur un total de 34 742 séjours avec isolement en 2022. […]
Lire la suite…Mme Sandra Boëlle attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les modalités de contrôle pour les mesures d'isolement et de contentions. […] Il estime que le contrôle du juge prévu par le nouvel article L. 3211-12 du code de la santé publique n'est pas suffisant. […] Or le Conseil constitutionnel constate qu'aucune disposition législative ne soumet le maintien à l'isolement ou sous contention au-delà d'une certaine durée à l'intervention systématique du juge judiciaire. […] elle lui demande de bien vouloir lui préciser quand le Gouvernement compte prendre les mesures nécessaires afin d'être en conformité avec les dispositions de la Constitution, […]
Lire la suite…Mme Laurence Cohen interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la décision du Conseil constitutionnel n° 2020-844 QPC du 19 juin 2020 sur les mesures d'isolement et de contention dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement. […] De même, ne sont pas précisées les conditions dans lesquelles, au-delà d'une certaine durée, le maintien de ces mesures est soumis au contrôle du juge judiciaire. […] Aussi, suite à la déclaration d'anti-constitutionnalité ayant pour effet l'abrogation des articles concernés au 31 décembre 2020, elle lui demande si le Gouvernement entend proposer en remplacement, pour les soignants, […]
Lire la suite…La loi du 22 janvier 2022 a modifié l'article L. 3222-5-1 du code de la santé publique qui encadre l'isolement et la contention. Depuis cette modification, le maintien d'un patient en chambre d'isolement au-delà de 72 heures et le maintien de la mesure de contention au-delà de 48 heures sont des mesures devant être décidées par le juge des libertés et de la détention. […] Ainsi, elle lui demande ce que le Gouvernement compte mettre en place pour pallier ce problème et garantir une prise en charge médicale digne et justifiée. […]
Lire la suite…[…] la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées ne s'améliore pas et le délit de racolage passif repousse les prostituées dans la clandestinité et l'isolement. […] elle lui demande de bien vouloir lui confirmer que conformément à l'article 52 de la loi précitée « [...] le Gouvernement déposera [...] sur le bureau de l'Assemblée nationale et sur celui du Sénat, […] sanitaire et sociale des personnes prostituées ainsi que des moyens dont disposent les associations et les organismes qui leur viennent en aide ». […] Elle lui demande également de détailler quelles mesures en destination des personnes prostituées le Gouvernement compte prendre dans le cadre de l'accompagnement sanitaire et sociale des personnes prostituées. […]
Lire la suite…C'est pourquoi, il lui demande les mesures que le Gouvernement entend prendre pour remédier à cette évolution préoccupante. […] à la santé et aux territoires a instauré un contrat d'engagement de service public (CESP) à destination des étudiants admis à poursuivre des études médicales à l'issue de la première année du premier cycle ou ultérieurement. […] Les maisons de santé représentent également une des réponses les plus intéressantes au maintien d'une offre de soins ambulatoires sur les territoires en cause. […] le développement professionnel continu (DPC) contribue à rompre l'isolement par le développement d'échanges entre professionnels ; l'assouplissement des règles de gestion, […]
Lire la suite…Il fut placé dans le quartier d'isolement de la prison au terme d'une mesure qui a été renouvelée tous les trois mois jusqu'à mi-octobre 2002. L'isolement était généralement justifié par la dangerosité du détenu, la nécessité de maintenir l'ordre et la sécurité dans la prison et le risque d'évasion. Le placement à l'isolement fut maintenu durant huit ans et deux mois. […] Les décisions de placement et de maintien en isolement, qui sont prises par les autorités administratives sur la base d'un avis médical, étaient insusceptibles de recours devant un juge. […] que ce soit physique ou psychique ou demandé expressément une expertise psychiatrique. […]
Lire la suite…Il souhaite donc connaître les mesures proposées par le Gouvernement pour éviter la fermeture massive de distributeurs automatiques de billets. […] les commerçants se voient ouvrir la possibilité de proposer la délivrance d'espèces à l'occasion d'un achat de biens ou de services, si le payeur le demande lors du passage en caisse. […] Ce service sera ainsi bénéfique pour les consommateurs qui verront élargie la palette des services auxquels ils peuvent accéder auprès de leur commerçant. […] Plus important encore, ce service permettra de répondre à l'isolement des territoires les plus reculés, dont les relais d'accès aux espèces sont souvent trop limités ou éloignés.
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre II : Organisation
- Chapitre II : Etablissements de santé chargés d'assurer les soins psychiatriques sans consentement
Si les conditions prévues au même I sont toujours réunies, le juge des libertés et de la détention autorise le maintien de la mesure d'isolement ou de contention. Dans ce cas, le médecin peut la renouveler dans les conditions prévues audit I et aux deux premiers alinéas du présent II. Toutefois, si le renouvellement d'une mesure d'isolement est encore nécessaire après deux décisions de maintien prises par le juge des libertés et de la détention, celui-ci est saisi au moins vingt-quatre
Article R3211-33 du Code de la santé publique
- ···
- Partie réglementaire
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- Section 4 : Mesures d'isolement et de contention
- Sous-section 2 : Procédure judiciaire de mainlevée et de contrôle des mesures d'isolement et de contention
- Paragraphe 1 : Dispositions communes
La demande de mainlevée ou de maintien des mesures d'isolement ou de contention prises en application du troisième alinéa du II de l'article L. 3222-5-1 est portée devant le magistrat du siège du tribunal judiciaire dans le ressort duquel est situé l'établissement d'accueil.
Article L3211-12 du Code de la santé publique
- ···
- Partie législative
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
Il peut également être saisi aux fins de mainlevée d'une mesure d'isolement ou de contention prise en application de l'article L. 3222-5-1. Dans ce cas, il statue dans les délais prévus au II de l'article L
Article R3211-39 du Code de la santé publique
- ···
- Partie réglementaire
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- Section 4 : Mesures d'isolement et de contention
- Sous-section 2 : Procédure judiciaire de mainlevée et de contrôle des mesures d'isolement et de contention
- Paragraphe 2 : Procédure devant le magistrat du siège du tribunal judiciaire
I.-Dans le cadre de la procédure écrite sans audience prévue au III de l'article L. 3211-12-2, le magistrat du siège du tribunal judiciaire statue sur les demandes aux fins de maintien ou de mainlevée de la mesure avant l'expiration, selon le cas, du délai de vingt-quatre heures mentionné au troisième alinéa du II de l'article L. 3222-5-1 applicable aux mesures d'isolement ou de contention ou du délai de sept jours mentionné au cinquième alinéa du même II applicable aux mesures d'isolement.
Article R3211-31-1 du Code de la santé publique
- ···
- Partie réglementaire
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- Section 4 : Mesures d'isolement et de contention
- Sous-section 1 : Obligations d'information pesant sur l'établissement
directeur de l'établissement aux fins de maintien de la mesure d'isolement après deux décisions de maintien prises par le juge est délivrée par le médecin dans les conditions mentionnées au I. […]
Article 20 de la LOI n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 (1)
[…] - le salarié est parent d'un enfant de moins de seize ans ou d'une personne en situation de handicap faisant l'objet d'une mesure d'isolement, d'éviction ou de maintien à domicile. […]
Article R213-18 du Code pénitentiaire
- ···
- PARTIE RÉGLEMENTAIRE
- Livre II : DÉTENTION EN ÉTABLISSEMENT PÉNITENTIAIRE
- Titre Ier : PRISE EN CHARGE DES PERSONNES DÉTENUES
- Chapitre III : ENCELLULEMENT
- Section 2 : Modalités d'encellulement
- Sous-section 2 : Isolement
- Paragraphe 1 : Régime de la détention à l'isolement
La mise à l'isolement d'une personne détenue, par mesure de protection ou de sécurité, qu'elle soit prise d'office ou sur demande de la personne détenue, ne constitue pas une mesure disciplinaire. […]
Article R3211-31 du Code de la santé publique
- ···
- Partie réglementaire
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- Section 4 : Mesures d'isolement et de contention
- Sous-section 1 : Obligations d'information pesant sur l'établissement
2° Lorsque le médecin, après une décision de maintien prise par le magistrat du siège du tribunal judiciaire dans les conditions prévues au cinquième alinéa du II de l'article L. 3222-5-1, renouvelle à titre exceptionnel une mesure d'isolement atteignant la durée cumulée de cent quarante-quatre heures, calculée dans les conditions prévues au I.
Article R3211-41 du Code de la santé publique
- ···
- Partie réglementaire
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre II : Lutte contre les maladies mentales
- Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques
- Chapitre Ier : Droits des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- Section 4 : Mesures d'isolement et de contention
- Sous-section 2 : Procédure judiciaire de mainlevée et de contrôle des mesures d'isolement et de contention
- Paragraphe 2 : Procédure devant le magistrat du siège du tribunal judiciaire
en font la demande. Le patient concerné par la mesure d'isolement ou de contention est en outre avisé qu'il sera assisté par un avocat choisi, désigné au titre de l'aide juridictionnelle ou commis d'office par le juge le cas échéant ou qu'il sera représenté par un avocat si le magistrat décide de ne pas procéder à son audition au vu de l'avis médical prévu au deuxième alinéa du I de l'article L. 3211-12-2.
Article L3131-13 du Code de la santé publique
- ···
- Partie législative
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre Ier : Lutte contre les maladies transmissibles
- Titre III : Menaces et crises sanitaires graves
- Chapitre Ier bis : Mesures de mise en quarantaine, de placement et de maintien en isolement
I. - Les mesures individuelles ayant pour objet la mise en quarantaine et les mesures de placement et de maintien en isolement sont prononcées par décision individuelle motivée du représentant de l'Etat dans le département sur proposition du directeur général de l'agence régionale de santé. Cette décision mentionne les voies et délais de recours ainsi que les modalités de saisine du magistrat du siège du tribunal judiciaire.
- PASCAL BORSOTTI (MATHENAY, 422842906)
- Cour d'appel de Montpellier, 4e chambre civile, 14 décembre 2023, n° 21/01935
Le code de la santé publique prévoit ainsi désormais en son article L.3211-12 que le juge des libertés et de la détention (JLD) dispose d'un délai maximal de 24 heures pour statuer sur toute demande de levée de la contention. Il limite par ailleurs à 12 heures la durée maximale de la mesure d'isolement, renouvelable trois fois pour une durée limitée à 48 heures avec évaluation du JLD à chaque renouvellement. […]
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