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Sur la décision
| Référence : | CA Aix-en-Provence, ch. 1 1, 7 janv. 2026, n° 25/00755 |
|---|---|
| Juridiction : | Cour d'appel d'Aix-en-Provence |
| Numéro(s) : | 25/00755 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Autre |
| Date de dernière mise à jour : | 16 janvier 2026 |
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Texte intégral
COUR D’APPEL
D'[Localité 3]
[Adresse 2]
[Localité 1]
Chambre 1-1
N° RG 25/00755 – N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIAV
Ordonnance n° 2026/M005
ORDONNANCE DE RADIATION
Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d’appel d’Aix- en-Provence, assistée de Céline LITTERI, greffier,
Vu l’instance opposant :
M. [S] [B]
Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE
Mme [L] [K] épouse [B]
Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE
Appelants
à
M. [C] [N] [T]
Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE
S.A.R.L. DUPARC (AZUR VIAGER)
Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE
Intimés
Vu l’article 381 du code de procédure civile,
Attendu qu’il n’a pas été donné suite, dans les délais impartis, à l’injonction prescrivant de régulariser la procédure à l’égard de Monsieur [C] [T] ;
Attendu qu’il y a lieu en conséquence à radiation de l’instance pour absence de diligences des parties ;
PAR CES MOTIFS
Prononçons la radiation de l’instance et sa suppression du rang des affaires en cours,
Disons qu’elle ne sera rétablie que sur justification de l’accomplissement de la diligence omise.
Fait à [Localité 3], le 06 Janvier 2026
Le greffier Le magistrat de la mise en état
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