LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la quatrième chambre de recours du 8 juillet 2020
Dans l’affaire R 2554/2019-4
Sony Interactive Entertainment Europe Limited 10 Great Marlborough Street
Londres W1F 7LP
Royaume-Uni Opposante/requérante Représentée par Boult Wade, S.L., Avda. de Europa, 26, Ática 5, Planta 2, 28224 Pozuelo de Alarcón ( Madrid), Espagne
contre
Huawei Technologies Co., Ltd. Administration Building Huawei
Technologies Co., Ltd. Bantian,
Longgang District
518129 Shenzhen, Guangdong
République populaire de Chine Demanderesse/défenderesse représentée par Boehmert & Boehmert Anwaltspartnerschaft mbB — Patentanwälte Rechtsanwälte, Hollerallee 32, 28209 Bremen (Allemagne)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 2 657 578 (demande de marque de l’Union européenne no 14 738 306)
LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de D. Schennen (président), R. Ocquet (rapporteur) et C. Bartos (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend la présente
Langue de procédure: Anglais
08/07/2020, R 2554/2019-4, Gt10/GT (fig.) et al.

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 26 octobre 2015, Huawei Technologies Co., Ltd. (ci- après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
GT10
en tant que marque de l’Union européenne (ci-après la «marque de l’Union européenne») pour, après limitation, les produits et services suivants:
Classe 9 — Équipements de communication; appareils de communication de données; appareils de télécommunications; ordinateurs; ordinateurs portables; tablettes électroniques; étuis de protection pour tablettes électroniques; ordinateurs à porter sur soi; bandes intelligentes; montres intelligentes; les montres intelligentes se composant essentiellement d’une montres-bracelets principalement pour la visualisation, l’envoi et la réception de textes, courriers électroniques, données et informations, et appels de répondeurs; les dispositifs électroniques numériques portables se composent principalement d’un bracelet de montre et présentent un téléphone, des logiciels et des écrans pour la visualisation, l’envoi et la réception de textes, courriers électroniques, données et informations provenant de smartphones, tablettes électroniques et ordinateurs portables; smartphones en forme de montre ou bracelet; bracelets intelligents dotés des fonctions de technologie de la technologie sans fil pour l’échange de données sur de courtes distances au moyen d’ondes radio UHF à longueur d’onde dans le groupe ISM et de télécommandes à utiliser avec des téléphones mobiles qui peuvent afficher le numéro de l’appelant et court message; bracelets de visualisation, bandes portables avec écrans de visualisation, textes d’envoi et de réception de textes, courriers électroniques, données et informations, et appels de répondeurs; lunettes intelligentes pour la visualisation, l’envoi et la réception de textes, courriers électroniques, données et informations, et prise de photos; téléphones portables; les smartphones, étuis pour téléphones mobiles; batteries de téléphones; écouteurs; casques à écouteurs; équipement audio; chaînes stéréo; équipements audio à porter sur soi; Discutants; haut-parleurs; décodeurs; routeurs; routeurs sans fil; logiciels de communication; logiciels d’applications; joaillerie communiquant des données; pièces et accessoires pour tous les produits précités; à l’exception des produits liés ou en relation avec des logiciels de jeux informatiques, le matériel informatique de jeux informatiques, les logiciels de jeux vidéo, le matériel de jeux vidéo;
Classe 14 — Bons de montres, bijoux; horlogerie et instruments chronométriques; montres; bracelets; colliers; des montres communiquant des données; pièces et accessoires pour tous les produits précités; à l’exception des produits liés ou en relation avec des logiciels de jeux informatiques, le matériel informatique de jeux informatiques, les logiciels de jeux vidéo, le matériel de jeux vidéo;
Classe 35 — Services de vente au détail concernant les équipements de communication, appareils de communication de données, appareils de télécommunications, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, étuis de protection pour tablettes électroniques, ordinateurs portables, bandes intelligentes, montres intelligentes, montres intelligentes (montres-bracelets) essentiellement destinées à la visualisation, la transmission et la réception de textes, courriers électroniques, données et informations et aux appels de répondeurs; les services de vente au détail concernant les dispositifs électroniques numériques portables se composent principalement d’un bracelet de montres-bracelets et présentent un téléphone, des logiciels et écrans de présentation pour la visualisation, l’envoi et la réception de textes, courriers électroniques, données et informations de téléphones intelligents, tablettes électroniques et ordinateurs portables; services de vente au détail concernant les smartphones en forme de montre ou d’un bracelet; services de vente au détail concernant les bracelets intelligents d’échange des fonctions de la norme technologique
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sans fil pour l’échange de données sur de courtes distances au moyen d’ondes radio UHF à longueur d’onde dans le groupe Isa et de télécommandes à utiliser avec des téléphones portables qui peuvent afficher le numéro de l’appelant et court eter; services de vente au détail concernant les bandes portables pour affichage, comportant des écrans d’affichage pour la visualisation, l’envoi et la réception de textes, courriers électroniques, données et informations, et appels de répondeurs; services de vente au détail concernant les lunettes intelligentes pour la visualisation, l’envoi et la réception de textes, courriers électroniques, données et informations, et prise de photos; services de vente au détail concernant les téléphones mobiles, téléphones intelligents, étuis de protection pour téléphones mobiles, batteries de téléphones; services de vente au détail concernant les écouteurs, casques, équipements audio, chaînes stéréo, dispositifs audio portables, haut-parleurs, décodeurs, routeurs, routeurs sans fil, logiciels de communication, logiciels d’applications, bracelets de montres, bijoux, horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets, colliers, bijoux et montres communiquant des données; services de publicité, de marketing et de promotion; à l’exception des services, pour ou en relation avec des logiciels de jeux informatiques, des logiciels de jeux informatiques et vidéo, des logiciels de jeux vidéo, et du matériel de jeux vidéo.
2 Le 17 février 2016, Sony Computer Entertainment UK Ltd., désormais renommée
Sony Interactive Entertainment Europe Limited (ci-après, l’ «opposante») a formé une opposition contre la demande de marque (ci-après le «signe contesté») pour tous les produits et services précités.
3 Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, point b), à l’article 8, paragraphe 4, et à l’article 8, paragraphe 5, du règlement (UE) 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 sur la marque de l’Union européenne (version codifiée) (
a) Marque figurative de l’Union européenne no 820 738
déposée le 6 mai 1998, enregistrée le 19 décembre 2002 et dûment renouvelée jusqu’au 6 mai 2028 pour les produits suivants:
Classe 9 — jeux informatiques et jeux vidéo; logiciels de jeux électroniques; enregistrements audio et vidéo; disques, cassettes, bandes, disques compacts, disques vidéo, supports de données magnétiques;
Classe 16 — Produits de l’imprimerie (à l’exception des décalcomanies et des affiches relatives à la bicyclef); livres; publications; papeterie;
Classe 28 — Jouets; jeux et jouets (à l’exception des vélos et des accessoires de bicyclettes); jeux électroniques portables.
La renommée est revendiquée en Italie, en Allemagne, dans l’Union européenne, au Royaume-Uni, en Espagne et en France.

b) La marque verbale britannique non enregistrée «GT» utilisée dans la vie des affaires pour:
«logiciels de jeux; logiciels de jeux vidéo; commandes de jeux informatiques; périphériques d’ordinateurs; chaises de course; simulateurs de conduite; appareils de commande de jeux vidéo; consoles de jeux vidéo; périphériques de jeux vidéo; services de vente au détail
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concernant les logiciels de jeux informatiques, les logiciels de jeux vidéo, les contrôleurs de jeux, les périphériques d’ordinateurs, les chaises de course, les simulateurs de conduite, les commandes de jeux vidéo, les consoles de jeux vidéo, les périphériques de jeux vidéo; divertissement; organisation de compétitions et d’événements; organisation de compétitions de courses; services de jeux en ligne; tournois de jeux en ligne; services d’auto-écoles»
4 Les 23 et 24 octobre 2018, 20 décembre 2018, 13 février 2019 et 4 mars 2019, dans le délai imparti pour présenter des faits, preuves et observations à l’appui de l’opposition, et après une notification d’irrégularité de l’Office, l’opposante a produit les éléments de preuve suivants en ce qui concerne la revendication d’un caractère distinctif accru et d’une renommée de la marque antérieure, ainsi que du droit non enregistré au Royaume-Uni:
– Pièce 1 DO: Extrait de la société britannique de commerce qui montrent le changement de nom de l’opposante.
– Pièce 2 DO: Extrait du registre de l’EUIPO montrant le renouvellement de la marque antérieure.
– Pièce 3 DO: Articles de presse, à partir de 2014, relatifs aux technologies portables et aux jeux d’argent.
– Pièce 4 DO: Informations générales sur la console de PlayStation Vita;
– Pièce 5 DO: Déclaration de témoin de la société et lutte contre la piraterie de l’opposant comportant huit annexes:
Annexe 1: Contexte;
Annexe 2: Ventes et factures;
Annexe 3: Les produits et marchandises;
Annexe 4: Matériel marketing;
Annexe 5: Des examens «GT» et des classements;
Annexe 6: GT Academy;
Annexe 7: Vision GT;
Annexe 8: GT «Appareils flottants».
– Pièce 6 DO: Déclaration de l’UKIE.
– Pièce 7 DO: Déclaration de l’ISFE.
– Pièce 8 DO: Déclaration de Thrustmaster.
– Pièce 9 DO: Extrait de la loi du livre Keris et des marques et noms commerciaux. 16 sur 2018.
– Pièce 10 DO: Déclaration de Nissan.
5 Par décision du 17 septembre 2019 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a rejeté l’opposition dans son intégralité et a condamné l’opposante à supporter les frais. Elle a, en particulier, motivé sa décision comme suit:
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– En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la marque antérieure figurative est composée de lignes et de formes géométriques. Étant donné qu’elle n’a pas de signification par rapport aux produits, elle est distinctive. Le signe contesté est une combinaison de lettres et de numéro de
«GT10»; Il ne possède aucune signification particulière en lien avec les produits et services et est intrinsèquement distinctif en soi. Nonobstant les allégations de l’opposante, la représentation est tellement stylisée que, sans aucune référence claire ou information indiquant que le dessin représente les lettres «GT», ces lettres ne seront pas reconnues par le public pertinent, mais
à toutes lettres comme «C.r» ou «Cor». La comparaison doit être faite entre le signe contesté et la marque antérieure telle qu’elle est enregistrée.
– Sur le plan visuel, les signes ne coïncident au niveau d’aucun élément sur le plan visuel. ils ne sont pas similaires sur le plan visuel. L’ un des signes étant purement figuratif, il est impossible de les comparer sur le plan phonétique, puisque les signes purement figuratifs ne font pas l’objet d’une appréciation phonétique. Si la marque antérieure est perçue comme les lettres «C.r» ou «Cor», la prononciation diffère par les sons de chaque lettre des signes. Sur le plan conceptuel, le signe contesté renvoie au concept des lettres uniques et le chiffre «GT10», tandis que la marque e antérieure sera perçue comme un élément figuratif abstrait sans concept particulier. L’ un des signes n’étant associé à aucune signification, les signes ne sont pas similaires au niveau conceptuel;
– Étant donné que les signes ne coïncident au niveau d’aucun élément, ils sont différents, et l’ une des conditions nécessaires énoncées à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE n’est pas remplie. Cette conclusion resterait valable même si la marque antérieure possédait un caractère distinctif élevé. Les éléments de preuve produits à cet égard ne peuvent donc modifier le résultat.
– Pour cette même raison, l’ une des conditions nécessaires visées à l’ article 8, paragraphe 5, du RMUE n’est pas non plus remplie. Il n’est donc pas nécessaire d’examiner les preuves produites par l’opposante afin de prouver la renommée.
– En ce qui concerne la marque non enregistrée antérieure, en ce qui concerne le signe «GT» utilisé au Royaume-Uni, si les éléments de preuve laissent entendre que le signe a fait l’objet d’un certain usage, il ne remplit pas les conditions d’utilisation dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale dans l’article 8, paragraphe 4, du RMUE en ce qui concerne le signe revendiqué «GT» (marque verbale) utilisé en rapport avec les produits et services revendiqués.
– La plupart des éléments de preuve font référence à la marque «GRAN TURISMO» ou à la marque figurative , ou à une marque combinant les deux éléments. Rares sont les preuves qui font référence à la marque verbale
«GT» seule. Certains éléments de preuve montrent cet élément en combinaison avec d’autres éléments, comme, par exemple, le «GT3»;
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cependant, il n’apparaît pas sur les produits eux-mêmes, mais simplement comme concernant les produits qui sont en fait marqués avec un signe différent, à savoir, le logo figuratif , «GRAN TURISMO» ou une combinaison des deux. Les témoignages fournis par des professionnels, des associations et des personnes qui prouvent quelle est leur opinion selon laquelle le consommateur pertinent perçoit le signe ne sauraient se voir accorder une importance moindre qu’il n’existe des preuves secondaires démontrant que les consommateurs connaissent effectivement le signe. L’opposante aurait pu soumettre des sondages d’opinion, des enquêtes ou tout autre type de preuves pertinentes pour démontrer que les consommateurs pertinents connaissent le signe «GT» en tant que marque verbale ou que le signe est utilisé sur les produits ou en relation avec des services de vente au détail proposés sur le marché. En outre, les éléments de preuve ne sont que des documents verbaux provenant de l’opposante elle-même, comme tous les documents verbaux contenant des informations sur les médias.
– En tout état de cause, les documents ne fournissent pas à la division d’opposition d’informations suffisantes concernant le volume commercial, la durée et la fréquence de l’utilisation du signe verbal «GT», lequel apparaît dans un très petit nombre de documents, pour désigner le signe figuratif susmentionné, mais pas comme une marque utilisée seule.
– Même s’il existe des preuves de l’usage de la marque verbale «GT» pour des «logiciels de jeux informatiques, logiciels de jeux vidéo» et des périphériques nécessaires, le seul élément fourni est le prix, la date de vente, une fiche technique ou un emballage, mais pas le volume ou la fréquence de l’usage étant donné que la plupart des éléments de preuve qui concernent ces facteurs sont liés à la marque ou «GRAN TURISMO» et non à la marque verbale
«GT» en elle-même.
– En ce qui concerne les «services de vente au détail de logiciels de jeux informatiques, de logiciels de jeux vidéo», etc., le fait que l’opposante vende ses produits par l’internet ne signifie pas que son activité principale est la vente au détail. Les services de vente au détail impliqueraient la vente de marques de tiers.
– S’agissant de services de «divertissement; organisation de compétitions et d’événements; organisation de compétitions de courses; services de jeux en ligne; tournois de jeux en ligne; Services d’auto-écoles», les preuves montrent que l’opposante organise des concours et développe une académie appelée «GT». Ceci ne saurait être considéré comme un usage au sens de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, puisque ces services ne sont pas proposés à des tiers mais uniquement la promotion de ses propres produits, c’est-à-dire uniquement en relation avec le jeu vidéo PlayStation Gran Turismo. Afin de démontrer que l’opposante fournit ces services sous le signe, elle devra montrer qu’elle propose d’organiser du divertissement, des compétitions et des événements à des sociétés tierces et que non seulement ces manifestations organisent la promotion de ses propres activités.
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– Étant donné que l’une des conditions nécessaires de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE n’est pas remplie, l’opposition doit être rejetée comme non fondée dans la mesure où elle repose sur cette base.
– Puisque l’opposition a échoué au regard de tous les motifs sur lesquels elle repose, elle doit être rejetée dans son intégralité.
6 Le 13 novembre 2019, l’opposante a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité. Le mémoire exposant les motifs du recours a été déposé le 16 janvier 2020. Les arguments avancés peuvent être résumés comme suit:
– En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la division d’opposition a omis de considérer le caractère distinctif de la marque antérieure et, en particulier, le caractère distinctif élevé acquis par l’usage.
– Au lieu de se fonder sur l’examen des preuves et des arguments visant à apprécier la perception probable de la marque antérieure par le consommateur moyen, la décision attaquée a suivi la perception de la marque antérieure de l’examinateur par rapport à la perception de la marque antérieure comme «C.r» ou «Cor» et que les lettres «GT» ne seraient pas perçues par le public.
– Le principe selon lequel aux fins de l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), et de l’article 8 (5) du RMUE, les signes doivent être identiques ou similaires ne donne pas à la division d’opposition un congé pour rejeter les preuves produites concernant la perception de la marque du fait de son caractère distinctif accru. L’usage sur le marché apporte des indications sur la façon dont les consommateurs perçoivent la marque, par exemple une partie importante, la perçoit comme la lettre stylisée «GT»; La manière dont le public pertinent percevra les marques sur les plans visuel, phonétique et conceptuel est nécessaire pour apprécier correctement leur similitude. La décision attaquée rejette même les éléments de preuve, en raison de la conclusion erronée d’une dissemblance des signes, évitant ainsi l’appréciation globale requise concernant les facteurs interdépendants et, en particulier, la revendication d’un caractère distinctif accru acquis par l’usage.
– L’opposante a produit des déclarations d’organismes britanniques et européens indépendants (de jeux vidéo) au sujet de l’abréviation courante des produits et services de l’ opposante avec la combinaison de lettres «GT». De plus, les sondages et les enquêtes d’opinion ne sont pas la seule manière de prouver la perception du public. Les éléments de preuve démontrent qu’au moins une partie importante du public perçoit la marque antérieure comme étant les lettres «GT» et cette perception est pertinente aux fins de l’appréciation de la similitude des signes et de l’appréciation globale.
– La même erreur que couvre l’article 8, paragraphe 5, du RMUE est reprise. Sans examen minutieux des éléments de preuve et sans appréciation de la
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perception probable du consommateur moyen de la marque antérieure, il n’est pas possible de déterminer s’il existera un lien entre les signes. En outre, le degré de similitude requis en vertu de l’article 8, paragraphe 1, point b), et de l’article 8 (5) du RMUE est différent. Il ne suffit pas d’affirmer que les signes sont dissemblables sur la base uniquement de l’impression subjective de l’examinatrice lorsque les éléments de preuve indiquent que l’impression du consommateur est différente. Sans révision des preuves, l’examinatrice n’a pas été en mesure d’établir une déclaration quant à la similitude totale.
– En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, la chambre de recours ne conteste pas que le droit applicable a été prouvé à juste titre, mais plutôt que les preuves n’ont pas permis d’établir que le signe antérieur «GT» était utilisé dans la vie des affaires d’une manière qui n’était pas seulement locale pour les produits et services sur lesquels l’opposition était fondée. L’opposante se concentrera donc sur la suffisance des preuves et la méthode d’examen de la division d’opposition qu’elle a appliquée.
– La division d’opposition examine les preuves à la pièce, Toutefois, les éléments de preuve doivent être examinés dans leur ensemble. En outre, une grande partie des éléments de preuve a été soumis en tant qu’annexes du témoignage du gestionnaire de la marque et du piratage de l’opposante (ci- après le «témoignage»), et sa déclaration est importante pour le placer dans son contexte.
– Plusieurs marques peuvent être associées à plusieurs marques: Le produit montre la marque «GRAN TURISMO» dans son intégralité, qui sera abrégée en «GT», et la marque enregistrée [sic, l’article 8, paragraphe 4, du RMUE concerne un signe non enregistré] utilisé en même temps, avec le consommateur pertinent éduqué dans la marque enregistrée et utilisée pour percevoir la marque enregistrée [ sic] comme les lettres «GT» en forme stylisée.
– En ce qui concerne les produits et services, l’usage pour les «logiciels de jeux informatiques, logiciels de jeux vidéo et les périphériques» n’est pas une question.
– Pour ce qui est de la vente au détail, il n’est pas nécessaire que l’opposante commercialise d’autres marques du fabricant. Elle concerne le «rassemblement, pour des tiers» (c’est-à-dire le consommateur) qui est l’acte décisif, et non pas du fait de savoir si les produits de la concurrence sont vendus.
– S’agissant de «divertissement; organisation et concours d’organisation: organisation de compétitions de courses; jeux en ligne; tournois de jeux en ligne; le fait que la division d’opposition admet il y a usage, mais affirme à tort qu’il n’est pas considéré comme utilisé au sens de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE puisqu’ils ne sont pas proposés à des tiers. Cependant, ces services sont fournis par l’opposante conjointement avec Nissan au grand
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public. Ces activités de parrainage et activités promotionnelles fonctionnent comme une activité distincte et distincte de la vente de jeux vidéo. Les Académie de l’Académie des GT et les activités qui y sont liées sont une entreprise indépendante qui porte un goodwill à ces activités et qui a pour effet d’accroître le «goodwill» de l’opposante pour ses autres produits de jeux vidéo et ses autres services. Le critère correct n’est pas de savoir si les services ont été fournis à des tiers, mais si ceux-ci ont créé un goodwill pour l’opposante.
– La déclaration et ses annexes indiquent clairement que la marque enregistrée
[sic] a été utilisée de manière à la fois logique et permet des variantes. La marque enregistrée [sic] elle-même n’est pas différente: elle est utilisée avec ou sans d’autres éléments, elle est utilisée à la place de l’abréviation «GT», comme dans le formulaire représenté au point 10 de la déclaration dans lequel la marque enregistrée [sic] signifie «GT» dans l’édition Anniversaire. Il est également évident que la marque enregistrée [sic] signifie comme l’équivalent de l’abréviation «GT» non seulement pour les jeux eux-mêmes, mais également pour les périphériques autorisés. Un tel usage régulier non seulement de la marque enregistrée [sic], mais de son équivalent en texte simple, «GT», a des consommateurs éduqués que la première contient le second et qu’il existe un certain degré d’équivalence. Les preuves relatives aux activités de promotion et de marketing et aux commentaires et classements pour montrer que cet enseignement en tant que consommateur ne peut être ignoré;
– À la lumière des facteurs précités et du fait que le jeu vidéo en question est classé comme étant l’une des performances les plus réussies au Royaume-Uni ainsi qu’ailleurs, l’opposante ne considère pas qu’il n’existe pas de preuve de l’usage au Royaume-Uni en ce qui concerne les jeux vidéo, les consoles et les périphériques qui auraient attiré un goodwill au Royaume-Uni. Si la chambre admet que le goodwill a été établi au Royaume-Uni dans la liste des produits et services revendiqués au titre de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, il y a lieu d’examiner le reste de la question de savoir si l’usage du signe contesté est de nature à créer une présentation trompeuse et à causer un préjudice.
7 Enfin, l’opposante demande l’admission de preuves supplémentaires (pièces 2 à 4 de la chambre de recours), qui complète les nombreuses preuves déjà produites sur le point, a), de la perception qu’a le consommateur de la marque enregistrée, et b) du goodwill associé au signe «GT», compte tenu des critiques de la division d’opposition. Les explications que l’opposante a données à propos de ces pièces complémentaires peuvent être résumées comme suit:
– Pièce 2 — enquête pour la France, l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne et le Royaume-Uni, démontrant qu’une partie significative des consommateurs des produits de l’opposante et des joueurs de vidéos de l’opposante perçoivent généralement la marque enregistrée comme étant les lettres «GT» en forme stylisée.
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– Pièce 3 — expertises indépendantes montrant que, compte tenu de la fidélité de la marque aux joueurs vidéo, le public pertinent percevra la marque enregistrée comme «GT» en forme stylisée.
– Pièce 4 BoA — Ccoupures de presse qui retiennent l’étendue de la connaissance du terme «GT» en tant que marque verbale ordinaire et sous forme de la marque enregistrée. Les bases de données de presse sont stockées sous une forme strictement textuelle et il existe donc une limitation inhérente. Même ainsi, les coupures de presse pour les États membres concernés montrent que l’abréviation «GT» sert à identifier les produits et services de l’opposante. En ce qui concerne plus particulièrement l’revendication au titre de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, les coupures de presse britanniques montrent que «GT» est utilisé depuis de nombreuses années dans la presse nationale et depuis plusieurs années, il est loin d’être de l’importance locale de faire référence aux produits et services revendiqués par l’opposante. Il est raisonnable de conclure que les auteurs, les journalistes professionnels, connaissent leurs lecteurs et ne feront pas référence à ces produits et services comme de «GT» seul si de telles références sont incompréhensibles pour ces lecteurs. Le rapport est également révélateur du fait que la marque enregistrée [sic] est utilisée pour signifier qu’elle fait référence aux lettres «GT» en ce qui concerne les activités de l’Académie de l’Académie de l’Académie de l’Académie de l’Académie de l’Académie des GT « Voir aussi l’usage avec «GT Sport».
8 La demanderesse n’a présenté aucune observation en réponse au recours.
Motifs
Preuves produites tardivement
9 Devant la chambre de recours, l’opposante a présenté les éléments supplémentaires énumérés au paragraphe 7.
10 Conformément à l’article 8, paragraphe 5, et à l’article 10, paragraphe 7, du RDMUE, la chambre de recours peut, en vertu de son pouvoir d’appréciation au sens de l’article 95, paragraphe 2, du RMUE, décider d’accepter ces éléments de preuve supplémentaires, en tenant compte en particulier du stade de la procédure et du fait de savoir si les éléments de preuve sont, à première vue, susceptibles d’être pertinents pour l’issue de l’affaire et de l’existence de raisons valables justifiant la présentation tardive de ces preuves.
11 Ces éléments de preuve supplémentaires ont été présentés avec l’intention de compléter les preuves déposées en première instance, et, en réponse aux conclusions de la division d’opposition, Dans la mesure où les éléments de preuve supplémentaires ont été joints au mémoire exposant les motifs du recours, le stade de la procédure n’empêche pas son acceptation. En outre, la demanderesse a eu la possibilité de commenter ces éléments de preuve supplémentaires, mais a décidé de ne pas le faire. Ces éléments de preuve
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supplémentaires semblent par ailleurs revêtir une réelle pertinence en ce qui concerne le sort de la procédure en l’espèce. Par conséquent, la chambre de recours décide de la prendre en considération.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
12 conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée doit être refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure.
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik,
EU:C:1999:323, § 17).
Public et territoire pertinents
13 L’opposition est fondée sur une marque de l’Union européenne antérieure. Par conséquent, le territoire pertinent pour lequel le risque de confusion doit être apprécié est l’Union européenne dans son ensemble.
14 En réponse aux arguments et éléments de preuve de l’opposante, il y a lieu de rappeler que le public pertinent pour l’appréciation du risque de confusion est constitué par les utilisateurs susceptibles d’utiliser tant les produits et les services visés par la marque antérieure que ceux visés par le signe contesté (01/07/2008,
T-328/05, Quartz, EU:T:2008:238, § 23), et pas seulement ceux des consommateurs spécifiques des produits et services revêtus de la marque antérieure (voir également les paragraphes 20 et 22). En l’espèce, il n’est pas nécessaire de déterminer le niveau d’attention du public ni le point de savoir si celui-ci contient le consommateur ou le professionnel moyen pour chacun des produits et services concernés, dans la mesure où cela n’aura pas d’incidence sur l’issue de la présente décision.
comparaison des signes
15 En ce qui concerne la comparaison des signes, le risque de confusion doit être déterminé par une appréciation globale de la similitude visuelle, auditive et conceptuelle des signes, fondée sur l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants
(11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
16 Les signes à comparer sont les suivants:
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GT10

Signe contesté Marque antérieure
17 Le signe contesté est une marque verbale composée de deux lettres et d’un chiffre «GT10».
18 La marque antérieure est une marque figurative composée de traits gras incurvés, verticales et horizontaux. Il contient une ligne verticale courbe à gauche, inclinée vers la droite, suivie de deux lignes verticales, aussi inclinée vers la droite, la première plus petite que la deuxième, et une ligne horizontale reliée par son coin inférieur gauche au coin supérieur droit de la deuxième ligne verticale.
19 Contrairement à ce qu’affirme l’opposante, la similitude des signes en conflit doit être appréciée du point de vue du consommateur moyen, en faisant référence aux qualités intrinsèques des marques, telles qu’elles sont enregistrées ou demandées, et non à des circonstances relatives au comportement de l’une ou l’autre des parties (02/09/2010, C-254/09 P, CK Creaciones Kenna/Calvin Klein,
EU:C:2010:488, § 46; (31/01/2019, T-215/17, représentation d’une poire,
EU:T:2019:45, § 22). Il revendiquait un caractère distinctif élevé de la marque antérieure, qui, selon elle, impliquerait que la marque antérieure serait perçue d’une certaine manière d’une certaine manière par une partie significative du public pertinent, ne constitue donc pas un facteur qui doit être apprécié avant de comparer les signes en cause. L’éventuel caractère distinctif accru de la marque antérieure, par un usage intensif ou la renommée, est un facteur qui doit être pris en compte dans le cadre de l’appréciation globale du risque de confusion (si et quand les signes sont jugés similaires) et ne peut jouer un rôle dans la comparaison des signes (31/01/2019, T-215/17, représentation d’une poire,
EU:T:2019:45, § 51).
20 En effet, il y a lieu de comparer les marques (et leurs produits et services respectifs) telles qu’elles apparaissent dans le registre. La stratégie commerciale ou les activités commerciales effectives des parties sont par conséquent dénuées de pertinence (par analogie, concernant les produits et services, 22/04/2008, T-
233/06, El tiempo, EU:T:2008:121, § 30; 23/10/2002, T-388/00, ELS,
EU:T:2002:260, § 50; 16/06/2010, T-487/08, Kremezin, EU:T:2010:237, § 71;
07/02/2012, T-305/10, Dynique, EU:T:2012:57, § 26; 10/11/2011, T-22/10, E,
EU:T:2011:651, § 39).
21 De plus, pour l’appréciation du risque de confusion, la façon dont les signes en cause sont qualifiés ou désignés dans les registres des marques pertinents est dénuée de pertinence. Les descriptions des marques contenues dans les bases de données de l’Office ou dans la demande de marque ont exclusivement des fins administratives (21/05/2015, T-56/14, nuru, EU:T:2015:304, § 22; 28/01/2016, T-
781/14, TVR Engineering, EU:T:2016:43, § 33). L’élément important est l’impression d’ensemble produite par les signes sur le public pertinent et, par conséquent, le fait qu’ils soient ou non similaires dans l’esprit du public pertinent.
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22 En effet, la perception des signes qu’a le consommateur moyen des produits ou des services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion ( 12/06/2007, C-334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, §
35). Cela signifie cependant la perception du public pertinent sans avoir été formé
à percevoir les signes en cause.
23 Contrairement aux allégations de l’opposante, la division d’opposition n’a pas suivi la perception de la marque antérieure par l’examinateur. La division d’opposition a tenu compte de la perception du consommateur pertinent et a conclu que les marques antérieures se composent de différentes formes géométriques. dès lors, les marques antérieures seront perçues par les consommateurs comme des marques purement figuratives et non comme les lettres «GT».
24 En outre, selon la pratique de l’Office, les marques figuratives sont des marques composées: des éléments exclusivement figuratifs; une combinaison d’éléments verbaux, figuratifs ou autrement graphiques; éléments verbaux représentés dans des polices de caractères non standard; éléments verbaux en couleur; éléments verbaux sur plusieurs lignes; lettres d’alphabets non établis dans l’UE; qui ne peut être reproduit par un clavier; la conjugaison de ces divers facteurs. Par conséquent, que les lettres «GT» puissent être perçues ou non dans les marques antérieures, celles-ci seraient, en tout état de cause, considérées et qualifiées comme des marques figuratives.
25 Dès lors, ce que la chambre de recours doit examiner c’est si la division d’opposition a réalisé correctement l’appréciation globale des similitudes des signes en cause sur les plans visuel, phonétique et conceptuel et si, sur la base de cette appréciation, elle a conclu à juste titre que les consommateurs pertinents percevraient les signes comme étant différents.
26 La marque antérieure ne possède pas d’élément distinctif dominant ou plus distinctif. Sa distinctivité est normale dans la mesure où elle est dénuée de toute signification propre du public pertinent par rapport aux produits et services concernés.
27 Le signe contesté ne possède pas non plus d’élément visuellement dominant ou plus distinctif, soit le nombre «10», placé directement après le couple de lettres
«GT», sans être séparé par un espace, qui ne serait pas plus accrocheur sur le plan visuel que ces deux lettres, qui sont présentées dans la même police de caractères que le nombre «10». La combinaison «GT10» tout entière n’a pas de signification spécifique (par analogie, 20/02/2018, T-45/17, CK1, EU:T:2018:85, § 43, 49).
28 Sur le plan visuel, rien n’empêche de déterminer s’il existe une quelconque similitude entre une marque verbale et une marque figurative (20/02/2018, T-
45/17, CK1, EU:T:2018:85, § 41).
29 Le signe contesté est clairement la représentation standard de deux lettres et d’un chiffre («GT 10»), tandis que la marque antérieure concerne un élément graphique abstrait, constitué de lignes incurvées, horizontales et verticales, qui ne sont pas
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susceptibles d’être perçues comme des lettres. La chambre convient avec la division d’opposition que, dans l’hypothèse où le chiffre abstrait représente les lettres «GT», leur représentation est tellement stylisée que, sans aucune référence claire ou information indiquant que ce dessin représente les lettres concernées, il est peu probable qu’il soit reconnu par le public pertinent.
30 Les formes contenues dans la marque antérieure ne constituent pas des éléments généralement réputés comme étant les éléments de base dont les lettres «G» et
«T» sont composées:
31 En effet, si on considère l’anatomie de la lettre capitale «G» en général, il s’agit d’une ligne courbe (l’accent tonique) qui, dans la partie supérieure, à l’approche, et dans le bas du dessous, comporte une petite ligne verticale (le boîtier) créant un espace avec une ouverture à gauche (le comptoir). Elle peut présenter des empattements, de petites lignes attachées à la fin d’une ligne contenue dans une lettre. La lettre «g» minuscule est formée par un cercle fermé (la bol) qui est relié
(par le lien) à une forme (la boucle) de forme ovale sous cette forme.
32 La lettre «g» minuscule est l’une des deux lettres (avec la lettre «a») qui modifie son apparence, selon la police de caractères. la lettre décrite ci-dessus est un
«double poussière g» et la lettre ci-dessous est le «le niveau en forme seule; il ne s’agit pas d’une boucle mais d’une ligne courbe en-dessous de la bol, qui est
attachée à son droit et qui laisse une ouverture à gauche:
33 Pour revenir à l’anatomie de la lettre majuscule «T», il est composé d’une ligne ou d’un trait vertical (la hampe). Elle contient en outre une barre horizontale placée dans la partie supérieure jointe à la hampe, au milieu de celle-ci (le bras ou le bras). La lettre «t» minuscule est composée d’un radical qui, à ses bas et dans une ligne courbe (le terminal), contient une barre horizontale (une barre transversale ou un bras) qui se coupe la tige, qui apparaît à la face supérieure.
34 Dans l’élément figuratif de la marque antérieure, ces caractéristiques génériques des lettres «G» et «T», que ce soit en lettres majuscules ou en lettres minuscules, ne sauraient être (clairement) perçues, de sorte que leur perception en tant que lettres «GT» n’est pas probable. En effet, la lettre «G» ne signifie nullement «G» en tant que lettre «G». Laquelle affirme que la lettre «T» n’a pas de bras complet. Par conséquent, les signes en cause n’ont même pas clairement en commun les caractéristiques génériques de la lettre «GT», et un consommateur devrait déployer des efforts considérables pour percevoir dans les formes abstraites des formes abstraites et être contenues dans les caractéristiques des marques antérieures, qui constituent les lettres concernées; À cet égard, il convient de
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rappeler que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails. Même dans l’hypothèse lointaine où certaines lettres seraient perçues dans le signe contesté
— ce qui n’est pas le cas —, cela ne serait en outre pas nécessairement les lettres
«GT», étant donné que le dessin pourrait aussi être perçu comme étant également perçu comme, par exemple, les lettres «CIR», «ER» ou «C.r».
35 Le simple fait que la marque antérieure soit éventuellement élaborée à partir du concept abstrait des lettres «G» et «T» n’est pas un motif suffisant pour établir une quelconque similitude visuelle pertinente entre les signes, dès lors que la forme graphique très spécifique de la marque antérieure a pour effet de contrebalancer la prétendue similitude liée au fait que la marque antérieure est susceptible d’être perçue par une partie du public comme une référence aux lettres «GT» (25/06/2015, T-662/13, M (fig.)/dm, EU:T:2015:434, § 46). En outre, à la lumière de l’argument de l’opposante selon lequel la marque antérieure pourrait être perçue comme étant les lettres «GT» — ce qui n’est pas le cas —, il convient de rappeler que la marque antérieure est une marque figurative et que, en tant que telle, elle ne devrait pas bénéficier de la même étendue de protection que s’il s’agissait d’une marque verbale. Alors qu’une marque verbale couvre habituellement tout type de représentation, une marque figurative comprend, par définition, une représentation spécifique (13/05/2015, T-608/13, easyAir-tours,
EU:T:2015:282, § 61;
36 Il s’ensuit que, puisque sur le plan visuel les signes n’ont aucun élément en commun, ils sont dissemblables.
37 Sur le plan phonétique, une comparaison n’est, en principe, pas pertinente dans le cadre de l’examen de la similitude d’une marque figurative consistant en un dessin abstrait avec une autre marque. Par définition, une marque figurative dépourvue d’éléments verbaux ne peut pas être prononcée. Tout au plus son contenu visuel ou conceptuel peut être décrit oralement. Toutefois, cette description coïncide nécessairement avec la perception visuelle ou conceptuelle de la marque en question. Par conséquent, il n’y a pas lieu d’examiner, de manière autonome, la perception phonétique d’une marque figurative dépourvue d’éléments verbaux et de la comparer avec la perception phonétique d’une autre marque (07/02/2012, T-424/10, Éléphants dans un rectangle, EU:T:2012:58, §
45-46; 30/09/2015, T-364/13, KAJMAN, EU:T:2015:738, § 45).
38 En effet, si le signe antérieur est désigné, le consommateur pertinent est susceptible de décrire ce qu’il perçoit ou perçoit dans le signe, qui est susceptible de varier de personne à personne (08/10/2014, T-342/12, Star within a cercle,
EU:T:2014:858, § 46-48; 25/06/2015, T-662/13, M (marque fig.)/dm, EU:T:2015:434, § 47]. En l’espèce, le contenu sémantique de la marque purement figurative n’est pas susceptible d’être immédiatement associé à un mot, une lettre ou une combinaison de lettres concret et concret de la part des consommateurs
(30/01/2020, T-559/19, Représentation d’un arbre, EU:T:2020:19, § 34). Dès lors, la comparaison phonétique — bien qu’il n’est peut-être pas totalement impossible — est dénuée de pertinence en raison des nombreuses références que
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les consommateurs pertinents peuvent utiliser s’ils font néanmoins référence à la marque antérieure sur le plan phonétique (16/07/2015, T-631/14, Représentation d’une semelle rouge, EU:T:2015:521, § 64).
39 Par conséquent, la comparaison phonétique demeure neutre.
40 Sur le plan conceptuel, aucun signe n’a de signification pour le public pertinent. L’absence de signification conceptuelle de la marque antérieure et du signe contesté ne permet pas de procéder à une comparaison des signes en question sur le plan conceptuel afin d’en apprécier le degré de similitude. Le fait que, en raison des stratégies de commercialisation de l’opposante, le «GT» pourrait être perçu comme «Gran Turismo» est, comme nous l’avons déjà dit, pas un facteur pertinent dans la comparaison des signes.
Appréciation globale
41 L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés.
Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18 et 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
42 Cette appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, notamment, la similitude entre les marques et celle entre les produits ou services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services couverts peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (22/06/1999, C-342/97,
Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 20; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl,
EU:C:1997:528, § 24; 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18).
43 Aux fins de l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude des marques en conflit ainsi qu’une identité ou une similitude des produits ou des services qu’elles désignent. Il s’agit là de conditions cumulatives (13/09/2007, C- 234/06 P, Bainbridge, EU:C:2007:514, § 48; 22/01/2009, T-316/07, easyHotel,
EU:T:2009:14, § 42).
44 En l’espèce, compte tenu des qualités intrinsèques des signes, ils sont différents sur le plan visuel et ne présentent aucune similitude phonétique ou conceptuelle.
Les signes, considérés dans leur ensemble, sont différents des impressions d’ensemble qu’ils produisent sur le public pertinent. Dès lors, étant donné qu’une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du
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RMUE fait défaut, à savoir la similitude des signes, l’opposition fondée sur ce moyen doit être rejetée.
45 En outre, en ce qui concerne le caractère distinctif accru ou la renommée revendiqué par la marque antérieure, il n’en demeure pas moins que, lorsqu’il n’existe pas de similitude entre les marques en conflit, la renommée ou la renommée de la marque antérieure et le fait que les produits ou services concernés soient identiques ne suffisent pas pour conclure à l’existence d’un risque de confusion entre les marques ou que le public pertinent établira un lien entre elles, et qu’il est nécessaire, pour l’application tant de l’article 8, paragraphe 1, point b), et de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, que les marques en cause soient identiques ou similaires (11/12/2014, T-480/12, Master, EU:T:2014:1062,
§ 33-35).
46 L’argument de l’opposante selon lequel la division d’opposition a commis une erreur de droit et en fait en ne procédant pas à une appréciation globale en gardant à l’esprit le principe d’interdépendance est rejeté. Dans la mesure où, en l’espèce, les signes sont clairement dissemblables et leur similitude, même faible, est une condition préalable à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE. en effet, la division d’opposition pourrait, et la chambre de recours, en conclut immédiatement sans examiner la similitude ou l’identité entre les produits et services en cause et indépendamment du caractère distinctif accru de la marque antérieure, à savoir un risque de confusion (12/10/2004, C-106/03, Hubert,
EU:C:2004:611, § 54; 13/09/2007, C-234/06 P, Bainbridge, EU:C:2007:514, §
50-51; 11/12/2008, C-57/08 P, General Media Gateway, EU:C:2008:718, § 55-
56; 02/09/2010, C-254/09 P, CK Creaciones Kenna/Calvin Klein,
EU:C:2010:488, § 53, 58). Il n’est dès lors pas nécessaire d’évaluer les documents présentés par l’opposante en ce qui concerne la preuve du caractère distinctif accru de la marque antérieure, car le résultat serait le même.
47 En outre, dans l’arrêt Arcol/Capol, la Cour a rejeté comme manifestement infondés le motif du recours selon lequel le Tribunal avait commis une erreur de droit en considérant qu’une opposition fondée sur l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE pouvait, dans certains cas, être rejetée simplement sur la base d’un examen de la similitude des marques et en particulier sans considérer le caractère distinctif élevé éventuel de la marque antérieure. Au point 45 de cet ordonnance, la Cour a considéré, en substance, que le Tribunal n’avait pas commis une erreur de droit en considérant que, lorsque la chambre de recours était parvenue à la conclusion que les marques en cause ne pouvaient, en aucun cas, être considérées comme similaires auprès du public pertinent, elle avait le droit de conclure qu’il n’existait pas de risque de confusion, sans disposer au préalable, dans le cadre de l’appréciation globale du risque de confusion, d’examiner, en particulier, le caractère distinctif élevé possible de la marque antérieure 04/03/2010, C-193/09
P, Arpol/Capol, EU:C:2010:121, § 45; Voir également C-558/12 P, 23/01/2014,
Western Gold, EU:C:2014:22, § 43).
Article 8, paragraphe 5, du RMUE
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48 Étant donné que, comme indiqué ci-dessus (paragraphe 45), l’identité ou la similitude des signes est également une condition nécessaire pour l’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposition fondée sur ce moyen doit également être rejetée (24/03/211, C-552/09 P, TiMiKinderjoghurt,
EU:C:2011:177, § 66; 01/10/2019, C-295/19 P, Pear, EU:C:2019:805, § 6-8). Il est, dès lors, inutile d’examiner les éléments de preuve produits par l’opposante afin de prouver la renommée.
49 Il est vrai, comme l’affirme l’opposante, que le degré de similitude requis au titre de l’article (1), point b), et de l’article 8 (5) du RMUE n’est pas le même (31/01/2019, T-215/17, représentation d’une poire, EU:T:2019:45, § 21). Cependant, en l’espèce, les signes ont été jugés dissemblables. Ce n’est que si la similitude entre les signes fait l’objet d’une certaine similitude que l’article 8, paragraphe 5, du RMUE doit être examiné (10/12/2015, C-603/14 P, The English
Cut, EU:C:2015:807, § 39-43; 31/01/2019, T-215/17, représentation d’une poire,
EU:T:2019:45, § 51).
Article 8, paragraphe 4, du RMUE
50 L’opposante a également fondé l’opposition sur une marque antérieure non enregistrée en ce qui concerne le signe verbal «GT» utilisé au Royaume-Uni pour les produits et services visés au paragraphe 3, point b).
51 Conformément à l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, le titulaire d’une marque non enregistrée ou d’un autre signe utilisé dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale sont former une opposition contre l’enregistrement d’une marque de l’Union européenne lorsque et dans la mesure où, selon le droit de l’État membre applicable, les droits sur ce signe ont été acquis avant la date de dépôt de la demande de marque de l’Union européenne, ou avant la date de la priorité invoquée à l’appui de la demande de marque de l’Union européenne, et ce signe donne à son titulaire le droit d’interdire l’utilisation d’une marque plus récente;
52 Selon une jurisprudence constante, une opposition fondée sur le motif de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE ne peut être accueillie que si elle remplit les quatre conditions suivantes (voir également 12/06/2007, T-57/04, Budweiser,
EU:T:2007:168, § 86):
(1) Le signe antérieur est utilisé dans la vie des affaires;
(2) a une portée qui n’est pas seulement locale;
(3) elle confère à son titulaire le droit d’interdire l’utilisation d’une marque plus récente;
(4) Les droits du signe en question ont été acquis, conformément au droit de l’État membre dans lequel le signe a été utilisé, avant la date de dépôt de la demande d’enregistrement de la MUE.
53 Ces conditions sont cumulatives et il suffit que seule une d’entre elles ne soit pas satisfaite d’une opposition fondée sur l’article 8, paragraphe 4, du RMUE
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(24/03/2009, T-318/06, General Optica, EU:T:2009:77, § 32, 47; 30/06/2009, T-
435/05, Dr. no, EU:T:2009:226, § 46).
54 Les deux premières conditions ressortent clairement du libellé même de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE et doivent donc être interprétées à la lumière du droit de l’Union. Ainsi, le RMUE établit des standards uniformes, relatifs à l’usage des signes et à leur portée, qui sont cohérents avec les principes qui inspirent le système mis en place par ce règlement (07/05/2013, T-579/10, makro,
EU:T:2013:232, § 55). En revanche, il résulte de la locution «lorsque et dans la mesure où, selon le droit de l’État membre qui est applicable à ce signe», que les deux autres conditions constituent des conditions prévues par le RMUE qui, à la différence des conditions précédentes, doivent être appréciées au regard des critères fixés par le droit qui régit le signe invoqué.
55 Ce renvoi au droit qui régit le signe invoqué trouve sa justification dans la reconnaissance, prévue par le RMUE, de la possibilité que des signes étrangers au système soient invoqués à l’encontre d’une marque de l’Union européenne. Dès lors, seul le droit qui régit le signe invoqué permet d’établir si celui-ci est antérieur à la marque de l’Union européenne et s’il peut justifier d’interdire l’utilisation d’une marque plus récente (07/05/2013, T-579/10, makro, EU:T:2013:232, § 56).
56 À cet égard, un opposant qui se prévaut de la protection d’un droit antérieur en vertu du droit national conformément à l’article 8, paragraphe 4, du RMUE doit fournir à l’Office des éléments établissant le contenu de cette législation, ainsi que des éléments démontrant que les conditions fixées par le droit national pour interdire l’usage de la marque de l’Union européenne ultérieure sont remplies (05/07/2011, C-263/09 P, Elio Fiorucci, EU:C:2011:452, § 50; 27/03/2014, C-
530/12 P, Mano, EU:C:2014:186, § 34; 28/10/2015, T-96/13, Macka/Macka, §
30).
57 Devant la division d’opposition et dans le délai imparti pour étayer l’opposition, l’opposante a présenté des arguments et un résumé des éléments d’une action en usurpation d’appellation, comme il est indiqué dans la loi sur les marques et le commerce de Kanté, 16 e édition (2018), chapitre 20 ( pièce 9 OD). La Chambre considère donc que l’opposante a bien rempli les éléments établissant le contenu comme mentionné au paragraphe précédent. En outre, l’usurpation («passing off») est un délit relevant du droit coutumier et développé par la jurisprudence anglaise, et que les conditions essentielles d’une action au titre de la loi relative à l’usurpation d’appellation sont renommées (09/12/2010, T-303/08, Golden Elephant Brand, EU:T:2010:505, § 93; Confirmé par 29/11/2011, C-76/11 P,
Golden Elephant Brand, EU:C:2011:790). Elles ont été reproduites comme étant trois en nombre, couramment désignée comme «la trinité classique» du goodwill, de la présentation trompeuse et des dommages au goodwill.
58 Cela étant dit, la chambre de recours examinera les conditions (2) et (3) et, en particulier, se demande si c’est à juste titre que la division d’opposition a conclu que, sur la base des éléments de preuve produits devant elle (voir paragraphe 4),
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l’usage du signe «GT» (marque verbale) dans le cadre d’une utilisation dont la portée n’est pas seulement locale pour les produits et services revendiqués, et que l’une des conditions nécessaires de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE n’était pas remplie. La chambre de recours examinera également si les éléments de preuve supplémentaires (voir paragraphe 7) pourraient changer cette conclusion.
59 Le signe contesté a été déposé le 26 octobre 2015, et l’opposante a donc été invitée à prouver que le signe verbal «GT» était utilisé dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale avant cette date. Les documents à apprécier sont les pièces 3 à 8 et 10 à la DO. L’opposante reproche à la Division d’opposition de avoir examiné les preuves par pièce. Pour être en mesure d’apprécier les éléments de preuve dans leur ensemble, il convient en premier lieu d’examiner chaque article séparément, une approche pour laquelle la chambre de recours se fondera dans le même sens.
60 La pièce 3 OD contient des articles concernant la technologie des plantes et les jeux d’argent portable:
– Une impression du site web www.amazon.co.uk daté du 23 octobre 2018;
– Une impression du site internet www.mashable.com (quel contenu semble être depuis 2014) et imprimée le 23 octobre 2018;
– Une impression du site internet www.netatlas.com, imprimée le 23 octobre 2018;
– Un article intitulé «Une enquête sur les technologies haptiques pour réalité mobile», daté du 12 septembre 2017;
– Une impression provenant du site www.wearable-technologies.com (quel contenu semble partir de 2016), imprimée le 23 octobre 2018;
– Un article intitulé «5 awesome wearables chaque gamer will want to play» en date du 10 novembre 2015;
61 Ces articles ne fournissent aucune information pertinente quant à l’utilisation du signe non enregistré «GT» au Royaume-Uni.
62 La pièce 4 est constituée d’un article de Wikipédia portant sur «PlayStation Vita». Considérant que le contenu probatoire d’un tel article est contestable (11/12/2015, T-751/14, Hikari, EU: T: 2015: 956, § 45), elle ne fournit aucune information pertinente au sujet de l’utilisation de la marque non enregistrée «GT».
63 La pièce 5 est un témoignage daté du 24 octobre 2018 du gérant de la marque et du service de lutte contre la contrefaçon de l’opposante, déposé avec les annexes 5.1-5.8. Ces articles ont été examinés en détail par la division d’opposition aux pages 8 à 22 de la décision attaquée. Toutefois, selon l’opposante, la division d’opposition n’a pas suffisamment tenu compte de la déclaration de témoin, puisqu’elle commercialise certaines annexes en contexte, et vérifie et corrobore certaines des annexes qui attirent les critiques de la Division d’opposition.
64 À cet égard, il y a lieu de rappeler que, même si le témoignage et les éléments de preuve doivent être considérés dans le même contexte, les éléments de preuve doivent étayer le contenu de la déclaration de témoin concernée, et non l’inverse. La déclaration de témoin a été rédigée par un employé de l’opposante et ne saurait
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donc avoir la même valeur probante qu’une déclaration d’un tiers qui n’est pas liée à l’entreprise, ce à quoi elle doit être confirmée par d’autres éléments (14/04/2016, T-20/15, PICCOLOMINI, EU:T:2016:218, § 37-38).
65 Comme l’a correctement résumé la division d’opposition, la déclaration de témoin explique que le jeu vidéo GRAN TURISMO ou «GT» est un simulateur de conduite. Elle a été publiée en 1997 et 12 nouvelles versions ont été publiées de 1999 à 2017 et destinées à être utilisées avec la console Playstation dans ses différentes versions. La déclaration prévoit que les ventes par unité d’exemplaires sur papier du jeu ont été vendues aux détaillants avant la vente au grand public de 2011 à 2016, avec un montant total de ventes à l’unité au Royaume-Uni en 184 167, en 2011, 243 264 en 2012, 292 212 en 2013, 62 544 en 2014 et 11 078 en 2015.
66 Lorsque cette affirmation est examinée en combinaison avec ses annexes, il est néanmoins clair que, comme l’a constaté à juste titre la division d’opposition, la plupart des éléments de preuve se rapportent à la marque «GRAN TURISMO» ou
à la marque figurative , ou à une marque combinant les deux éléments.
67 En ce qui concerne les articles de Wikipédia, joints à l’annexe 5.1 accompagnés d’informations de fond, les mêmes considérations que celles énoncées ci-dessus s’appliquent.
68 Les chiffres de ventes et les échantillons de factures en annexes 5.2. ne mentionnent pas spécifiquement la marque verbale «GT», mais uniquement
«GRAN TURISMO».
69 L’annexe 5.3, concernant notamment les produits et les produits de périphériques et de marchandises, fait référence à l’édition de «Gran Turismo Sport Collector»,
«GT Sport Collector Edition», «Gran Turismo Sport Limited Edition for
PlayStation4», «Playsestam Turismo», «Sony PlayStation DualShock 4 Controller
Edition», «Thrustmaster T500 RS Force Wheel, simulateur du Gran Turismo 5»,
«Driving Force GT», «Vêtements avec le logo ou «Gran Turismo», et examens de «Playside Limited Edition Gran Turismo»,
70 Les supports de marketing en annexe 5.4 contiennent les logos suivants, mais ne mentionne pas la marque verbale «GT»:
71 Elle contient également les couvertures de la PlayStation 3, Gran Turismo, sans aucune mention de la marque verbale «GT». Les captures d’écran de jeux montrent les logos susmentionnés ou «GRAN TURISMO». Une vidéo montre les lauréats de la «European GT Academy» et une vidéo sur le jeu de la PlayStation
«GRAN TURISMO 6», qui montre que le message «GET impliquait # BEST OF
GT», mais ne mentionne pas la marque verbale «GT» en tant que telle. Les
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communiqués de presse concernant le lancement de manifestations donnent des informations sur le jeu de PlayStation «GRAN TURISIMO 5» et y font également référence comme jeu «GT» ou «GT5». Certains communiqués de presse font référence à «GT Auto» ou GT My Home en tant que parties du jeu. D’autres communiqués de presse font référence à «GT Academy» et «Vision GT».
72 Annexe 5.5: contient des commentaires et des classements, mentionne «GRAN
TURISMO SPORT», «GRAN TURISMO 6» et parfois seulement en «GT». Parfois les lettres «GT» sont accompagnées d’un nombre, par exemple «GT5», lorsqu’elles sont utilisées dans un texte concernant la représentation de la Playstation «GRAN TURISMO 5». De la même manière, dans les revues sportives montrant, par exemple, des informations concernant le jeu de
Playstation «GRAN TURISMO SPORT», le texte fait également référence aux signes «GT», «GT Sport», «GT3» et «GT4».
73 Les annexes 5.5 à 5.8 font référence à «GT Academy», à «Vision GT» et à l’application «GT Sport app». Les textes mentionnent aussi «GRAN TURISMO 6», «GT6», «GT», «GT3», «GT4, «GT5», «GT6», et «GT7».
74 Il en résulte que, lors de l’appréciation des annexes présentées à l’appui de la déclaration de témoin, il est possible de confirmer que la division d’opposition a conclu à juste titre qu’il n’y avait que très peu de preuves de l’usage de la marque verbale «GT» en elle-même. Les éléments de preuve supplémentaires produits devant la division d’opposition ne conduisent pas à une autre conclusion.
75 La pièce 6 est une déclaration du coordinateur de la propriété intellectuelle de l’entreprise britannique Interactive Entertainment (UKIE) et la pièce 7 est une déclaration de la conseillère juridique principale de la Fédération Interactive de la
Fédération des logiciels Europe (ISFE), dont le contenu est identique en tant que pièce 6 en ce qui concerne les marques de l’opposante. Ils confirment, entre autres, que les «jeux vidéo GRAN TURISMO» ou «série GT» de jeux constituent l’un des produits de jeux vidéo les plus vendus dans le cadre de la marque de «PlayStation» de l’opposante, et que la franchise dépasse le simple jeu, avec un programme avec succès de périphériques et d’accessoires, faisant référence à «GT Academy» et à «Vision GT». Ils déclarent par ailleurs que, de leur avis, les lettres «GT» sont largement utilisées en tant qu’abréviation du nom complet et que les consommateurs du jeu et des produits connexes reconnaîtraient «GT» comme faisant référence à la série de l’opposante.
76 La pièce 8 est une déclaration du président et du directeur général de Guillemot
Corporation S.A. (Thrustmaster), le licencié de l’opposante, qui atteste le fait qu’il a développé, distribuant et de vente d’accessoires de jeux vidéo sous la marque «GT» pour la console de PlayStation sous la licence du groupe Sony depuis 2010, entre autres le Royaume-Uni. Il est également indiqué qu’ils ont utilisé le logo dans leurs produits soumis à licence, ainsi que les lettres
«GT», «T-GT», «T300RS GT Edition» ou «GT Wheel». Elle affirme en outre qu’ils croient que leurs clients et utilisateurs finaux sont familiarisés avec les
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lettres «GT» en tant qu’abréviation des jeux vidéo «GRAN TURISMO» de Sony lorsqu’ils sont utilisés sous la forme du logo .
77 Il s’ensuit que les pièces 6 à 8 confirment principalement que «GT» est compris comme une abréviation d’une marque figurative enregistrée par les consommateurs de produits l’opposante, qui connaît cette abréviation.
78 La pièce 10 donne des informations sur la «Nissan Playstation GT Academy», expliquée pour être connue sous les noms plus courts «GT Academy», en la décrivant comme un concours international virtuel à réel concurrent par Nissan et l’opposante et qui permet de concurrencer les meilleurs «JGT joueurs» pour devenir un véritable conducteur de courses professionnelles, c’est-à-dire un course à une course internationale d’impression. Chaque saison de l’Académie de
GT a suivi une série de séries télévisées en réalité diffusées, entre autres, au
Royaume-Uni. Il est expliqué qu’elle a remporté un grand nombre d’attention et des prix dans la presse. Les pièces montrent que l’opposante (en coopération avec
Nissan) organise des concours et développe une académie appelée «Academy».
79 Cependant, ainsi que l’a constaté à juste titre la division d’opposition, ces services ne sont pas proposés à des tiers mais se limitent à promouvoir les propres produits de l’opposante. En effet, ils ne sont réalisés que par rapport à l’élément vidéo de la PlayStation «GRAN TURISMO». Par conséquent, l’opposante n’a pas prouvé qu’elle utilise le signe verbal «GT» en tant que marque pour ces services.
80 De plus, la Cour de justice a confirmé que l’apposition d’une marque sur des objets donnés gratuitement aux acquéreurs d’autres produits ne saurait être considérée comme un usage sérieux. Ces objets promotionnels sont distribués à titre de récompense à l’achat d’autres produits et pour encourager la vente de ces derniers et ne sont aucunement distribués dans le but de pénétrer le marché des produits compris dans la même classe. Un tel usage ne contribue pas à créer un débouché pour ces produits ni à distinguer, dans l’intérêt du consommateur, lesdits articles des produits provenant d’autres entreprises (15/01/2009, C-495/07, Silberquelle, EU:C:2009:10, § 15, 19 et 21). En l’espèce, les concours organisés par l’opposante en collaboration avec Nissan semblent être gratuits. Elle concerne un concours ou une récompense destiné à la vente par les utilisateurs de la présentation vidéo à la Playstation «GRAN TURISMO». Ces services ne visent pas à pénétrer le marché et à concurrencer d’autres services, mais leur finalité principale est de promouvoir le jeu vidéo en cause.
81 L’opposante fait également valoir que, dans la marque enregistrée, l’abréviation de l’abréviation «GT» est l’abréviation de l’abréviation «GT», non seulement pour les jeux mais également pour les périphériques autorisés, et qu’il est raisonnable d’en déduire qu’un tel usage régulier, et pas seulement le signe simple correspondant au GT, a un niveau d’instruction pour les consommateurs, à savoir que le premier contient le signe (mémoire exposant les motifs du recours, paragraphe 46); et que cette formation délibérée du consommateur pour percevoir la marque enregistrée comme l’abréviation «GT» est corroborée par le fait que sur le marché, la marque enregistrée a été utilisée pour soutenir des
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projets qui n’utilisaient pas le nom complet «GRAN TURISMO» mais l’abréviation «GT», «GT Academy» et «GT Sport app» (mémoire exposant les motifs du recours, paragraphe 49). Selon l’opposante, si l’on tient compte de ces facteurs et que le jeu vidéo est classé parmi les meilleurs moments au Royaume- Uni et ailleurs, cela amènerait à conclure qu’il existe suffisamment de preuves de l’usage au Royaume-Uni pour des jeux vidéo, des consoles et des périphériques de sorte à attirer le goodwill dans cet État membre.
82 Elle critique notamment la division d’opposition de la manière suivante: «Elle ne tient absolument pas compte des éléments de preuve dans leur ensemble, et du fait qu’un produit peut être associé à plusieurs marques à plusieurs marques: si le produit montre la marque GRAN TURISMO dans son intégralité, qui aura été abrégée «GT», et que la marque enregistrée est utilisée avec le consommateur pertinent éduqué pour percevoir la marque enregistrée sous la forme stylisée sous forme stylisée; Il s’agit d’une erreur de droit et de fait mixte (mémoire exposant les motifs du recours, point 32).
83 Cependant, le simple fait que l’opposante a formé ses consommateurs à percevoir la MUE enregistrée comme «GT» ne crée pas de droits non enregistrés sur les lettres «GT».
84 Les preuves supplémentaires déposées devant la chambre de recours ne semblent rien ajouter aux arguments susmentionnés, comme il ressort des arguments de l’opposante. L’enquête présentée à l’annexe 2 de la chambre de recours confirme principalement qu’une proportion significative des consommateurs des produits et des marques de jeux vidéo de l’opposante perçoit généralement la marque enregistrée comme étant les lettres «GT» en forme stylisée (mémoire de motifs, points 77 à 78). L’avis d’expert fourni à l’annexe 3 BoA confirme également que le public pertinent percevra la marque telle que enregistrée comme «GT» en forme stylisée (mémoire exposant les motifs du recours, paragraphe 80). Selon elle, les coupures de presse figurant à l’annexe 4 de la chambre de recours montrent que l’abréviation «GT» servirait bien d’identifier les produits et services de l’opposante, puisque les journalistes connaissent leurs lecteurs et ne font pas référence à ces produits et services comme de «GT» solnous si de telles références étaient incompréhensibles pour ces lecteurs (mémoire exposant les motifs du recours, point 83). À nouveau, les arguments relatifs à ces éléments de preuve indiquent également que la marque enregistrée est utilisée pour les lettres «GT»
(points 84 et 85) ou que les produits sont reconnus comme «accessoires de GT» par le fait de l’utilisation de la marque enregistrée (paragraphe 86);
85 Si les éléments de preuve laissent entendre qu’un signe verbal «GT» a été utilisé dans une certaine mesure, il n’apparaît cependant pas sur les produits eux-mêmes, mais simplement lorsqu’il est fait référence aux produits portant un signe différent, à savoir, le logo figuratif , «GRAN TURISMO» ou une combinaison des deux. Les éléments de preuve suggèrent également que les lettres «GT» sont utilisées en combinaison avec d’autres éléments, comme «GT
Academy», «Vision GT», «GT Sports app», ou avec la combinaison de plusieurs chiffres. Toutefois, les documents ne fournissent pas d’informations
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suffisantes concernant le volume commercial du signe verbal «GT» en tant que tel, qui n’apparaît que dans quelques documents faisant référence à la marque figurative ou au jeu «GRAN TURISMO», mais pas à une marque utilisée en tant que telle.
86 Il s’ ensuit que, compte tenu des éléments de preuve dans leur ensemble, l’opposante n’a pas suffisamment prouvé à avoir utilisé le signe verbal «GT» dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale. Il n’est donc pas nécessaire que la chambre de recours établisse dans ces produits des produits et services revendiqués visés au paragraphe 3, point b).
Conclusion
87 Il s’ensuit que l’opposition est rejetée pour tous les motifs invoqués, à savoir les article 8, paragraphe 1, point b), 8 (5) et 8 (4) du RMUE.
88 La décision attaquée est confirmée et le recours est rejeté.
Coûts
89 L’opposante (requérante) étant la partie perdante au sens de l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, elle doit être condamnée à supporter les taxes et frais exposés par la demanderesse (défenderesse) dans la procédure de recours. La Division d’Opposition a condamné à juste titre l’opposante (requérante) à supporter les frais exposés aux fins de la procédure d’opposition.
Fixation des frais
90 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, et (7) du RMUE, et à l’article 18, paragraphe 1, point c), alinéas i) et iii), du REMUE, la chambre fixe à 550 EUR le montant des frais de représentation que l’opposante doit supporter à la demanderesse (la défenderesse) aux fins de la procédure de recours. L’opposante (requérante) doit également supporter les frais de représentation exposés dans la procédure d’opposition, dont le montant est fixé à 300 EUR. Le montant total s’élève à 850 EUR.
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Ordre
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
décide:
1. Rejette le recours;
2. Ordonne que les frais des procédures d’opposition et de recours soient à la charge de l’opposante (requérante);
3. Fixe le montant des frais à payer par l’opposante (requérante) à la demanderesse (demanderesse au recours) pour les procédures d’opposition et de recours à 850 EUR.






Signé Signé Signé
D. Schennen R. Ocquet C. Bartos
Greffier:
Signé
P.O. P. Nafz
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