EUIPO, 20 octobre 2020, n° 000039800

EUIPO 20 octobre 2020

Arguments

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Accepté
Non-usage de la marque
La cour a constaté que la titulaire de la marque n'a pas prouvé l'usage sérieux de la marque pour les produits et services contestés, ni fourni de justes motifs pour le non-usage.
Accepté
Partie perdante supporte les frais
La cour a jugé que la titulaire de la marque, étant la partie perdante, doit supporter les frais exposés par la demanderesse.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 20 oct. 2020, n° 000039800
Numéro(s) :	000039800
Textes appliqués :	Article 58(1)(a) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Demande d’annulation entièrement accueillie et déchéance partielle de la MUE/de l’EI prononcée
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Texte intégral

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DIVISION D’ANNULATION
Annulation no 39 800 C (REVOCATION)
Keck & Lang GmbH, Nordring 1, 89558 Böhmenkirch, Allemagne (requérante), représentée par MAMMEL & MASER, Tilsiter Str.3, 71065 Sindelfingen, Allemagne (mandataire agréé)
i-n s t
Hassan Baiga, rue Jean Origer, 2, 2269 Luxembourg, Luxembourg (titulaire de la marque de l’Union européenne).
Le 20/10/2020, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. la demande en déchéance est accueillie.
2. les droits de la titulaire de la MUE sur la marque de l’Union européenne no 11 939 568 sont révoqués à compter du 21/11/2019 pour l’ensemble des produits et services contestés, à savoir:
Classe 21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;Peignes et éponges;Brosses (à l’exception des pinceaux);Matériaux pour la brosserie;Articles de nettoyage;Paille de fer;Verre brut ou mi-ouvré autre que le verre utilisé dans la construction;Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes;Abreuvoirs;Ampoules en verre
[récipients];Porte-barres et anneaux porte-serviettes;Anneaux pour la volaille;Appareils à nouer les nouilles [outils actionnés manuellement;Appareils de désodorisation à usage personnel;Bombes à aérosol autres qu’à usage médical;Appareils et machines non électriques à polir à usage domestique;Appareils pour le démaquillage;Aquariums d’appartement;Arroseurs;Arrosoirs;Dispositifs pour le refroidissement de nourriture, contenant des fluides d’échange de chaleur, à usage domestique;Assiettes;Assiettes jetables;Mangeoires;Marmites de cuisson sous pression non électriques;Bacs à fleurs;Bacs de propreté pour animaux;Bagues pour oiseaux;Tablettes;Bains d’oiseaux;Baignoires portatives pour bébés;Balais;Balais;Balais mécaniques;Ballons en verre
[récipients];Bassins [récipients];Bâtonnets pour cocktails;Batteries de cuisine;Batteurs non électriques;Becs verseurs;Beurres;Blaireaux;Bagues [bougies];Bocaux;Boîtes à biscuits;Boîtes à déjeuner;Boîtes à pain;Boîtes à savon;Boîtes à thé;Boîtes en verre;Boîtes pour la distribution de serviettes en papier;Bassines;Bonbonnes;Bonbonnières;Bouchons de verre;Chandeliers;Bouilloires non électriques;Boules à thé;Bols en verre;Bouteilles;Bouteilles isothermes;Bouteilles réfrigérantes;Brochettes (métalliques);Cruches;Brosserie;Brosses;Brosses pour

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chaussures;Brosses à dents;Brosses à dents électriques;Brosses à ongles;Brosses à sourcils;Brosses de toilette;Brosses électriques à l’exception des parties de machines;Brosses pour chevaux;Brosses pour laver la vaisselle;Brosses pour verres de lampes;Broyeurs ménagers non électriques;Brûleurs de parfum;Burettes;Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;Cabarets
[plateaux à servir];Cache-pot non en papier;Cafetières non électriques;Cages à oiseaux;Cages pour animaux d’intérieur;Carafes;Carrousels;Bains;Blouses à moules;Chaudrons;Chauffe-biberons non électriques;Cornes à souliers;Torchons de nettoyage;Ornements en porcelaine;Chopes de bière;Cireuses [appareils non électriques];Cireuses non électriques pour chaussures;Cloches à beurre;Cloches à fromage;Cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques;Coquetiers;Corbeilles à pain, domestiques;Les paniers de traitement des déchets;Paniers à usage domestique;Cornes à boire;Cosys pour théières;Pinces à pâtisserie;Coupes, fruits et légumes;Couvercles de plats;Couvercles de pots;Couvercles de hottes pour aquariums;Tamis [ustensiles de ménage];Cristaux
[verrerie];Cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine];Cuir à polir;Cure-dents;Cuviers à lessive;Débouchoirs à ventouse;Déchets de coton pour le nettoyage;Déchets de laine pour le nettoyage;DémêloirsDépoussiéreurs non électriques;Dessous de verre non en papier, autres que linge de table;Dessous de fers à repasser;Dessous-de-plat
[ustensiles de table];Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes;Presses pour cravates;Distributeurs de papier hygiénique;Distributeurs de savon;Douches buccales et gommes;Brosses pour le nettoyage de réservoirs et de récipients;Emporte-pièces;Émulseurs non électriques à usage domestique;Enseignes en porcelaine ou en verre;Ampoules;Éponges abrasives pour la peau;Éponges de ménage;Éponges de toilette;Essoreuses de balais à franges;Essuie-meubles;Éteignoirs;Séchoirs à vaisselle;Étoupe de nettoyage;ÉtrillesÉtuis pour peignes;Vaisselle;Des fermetures pour couvercles de marmites;Fibres de silice vitrifiée [fibres] non à usage textile;Fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation;Fil dentaire;Fils de verre non à usage textile;Filtres à café non électriques;Passoires à usage domestique;Flacons;Formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussuresEmbauchoirs pour bottes;Fouets non électriques à usage ménager;Friteuses non électriques;Brosses à récurer;Amortisseurs de fumée à usage domestique;Gamelles;Gants à polir;Gants de jardinage;Gants de ménage;Fers à bricelets non électriques;Plaques de verre
[matière première];Glacières portatives non électriques;Gobelets en papier ou en matières plastiques;Bidons pour bouteilles;Grils [ustensiles de cuisson];Brosses à balais, longues traité;Chopes;Houppes à poudrer;Housses pour planches à repasser;Huiliers;Abreuvoirs;Instruments de nettoyage à main;Laine de verre autre que pour l’isolation;Lances pour

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tuyaux de sprinklers;Poêles à frire;Plats à base de légumes;Cuillères à jus pour la cuisine;Majolique;Mangeoires pour animaux;Marmites;Matériaux pour la brosserie;Matériel pour polir [rendre brillant] à l’exception des préparations, du papier et de la pierre;Moulins;Mosaïques en verre non pour la construction;Moules à gâteaux;Glaçons de glaçons;Moules de cuisine;Moules [ustensiles de cuisine];Moulins à café à main;Moulins à poivre à main;Moulins à usage domestique à main;Mugs;Nécessaires de toilette;Sur garnis garnis pour pique-niquer, y compris plats;Nichets, artificiels;Les objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;Opalines
[verres];Ouvre-bouteilles;Ouvre-gants;Paille de fer pour le nettoyage;Des pailles pour boissons;Passe- thé;Passoires;Peaux chamoisées pour le nettoyage;Des peignes;Peignes électriques;Peignes pour animaux;Pelles à tartes;Pelles [vaisselle];Percolateurs à café non électriques;Pièges à insectes;Pinces à linge;Tâte-vin;Planches
à découper pour la cuisine;Planches à laver;Planches à pain;Planches à repasser;Plaques pour empêcher le lait de déborder;Plateaux à usage domestique;Plateaux à usage domestique en papier;Plats;Assiettes en papier;Plumeaux;Poches à douilles;Poêlons;Poils pour brosses;Poivriers;Pommes d’arrosoirs;Porcelaines;Porte- blaireaux;Porte-cartes de menus;Porte-couteaux pour la table;Porte-cure-dents;Porte-éponges;Supports pour papier hygiénique;Porte-savon;Porte-serviettes;La poterie;Senne;Pots à colle;Pots à fleurs;Poubelles;Poudriers;Presse-ail [ustensiles de cuisine];Presse-fruits non électriques à usage ménager;Presses pour pantalons;Céramique à usage domestique;Ramasse-miettes;Râpes [ustensiles de ménage];Ratières;Récipients à boire;Récipients calorifuges;Récipients calorifuges pour boissons;Récipients à isolation thermique pour aliments;Récipients pour la cuisine;Récipients pour le ménage ou la cuisine;Serviettes;Rouleaux à pâtisserieSacs isothermes;Saladiers;Salières;Voiles;Seaux à rafraîchir;Seaux en étoffeSéchoirs à lessive;Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes;Serpillières pour laver les sols;Services à café;Jeux d’épices;Liqueurs;Services à thé;Services
[vaisselle];Silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction;Siphons pour eaux gazeuses;Soies d’animaux
[brosserie et pinceaux];Les soies de porc;Les bateaux métalliques pour le confection de glaces et de boissons glacées;Soucoupes;Soupières;Cuvettes de souris;Spatules
[ustensiles de cuisine];Statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;Statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;Sucriers;Supports de grils;Supports pour fleurs et plantes;Surtouts de table;Tamis [ustensiles de ménage];Tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage];Tampons à récurer;Tampons à récurer métalliques;Tampons abrasifs pour la cuisine;Tapettes non électriques pour battre les tapis;Tapis à pâtisserie;Tasses;Tendeurs de vêtements;Terrariums d’appartement [culture des plantes];Terrariums d’appartement

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[vivariums];Théières;Tire-bottes;Tire-bouchons;Tire- boutons;Tirelires;Torchons [chiffons];Urnes;Ustensiles cosmétiques;Ustensiles de cuisine;Ustensiles de cuisson non électriques;Ustensiles de ménage;Ustensiles de toilette;Vaisselle, autres que couteaux, fourchettes et cuillères;Vaporisateurs à parfum;Vases,Pots de chambre;Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques;Verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction;Verre émaillé;Verre en poudre pour la décoration;Verre peint;Verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini];Verres à boire;Verre opale;Verres (récipients).

Classe 35: Publicité;Gestion des affaires commerciales;Administration commerciale;Travaux de bureau;Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers;Affichage;Agences d’import-export;Agences d’informations commerciales;Agences de publicité;L’aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles;L’aide à la direction des affaires;Analyse du prix de revient;Audits d’entreprises (analyses d’entreprises)Bureaux de placement;Comptabilité;Conseils en organisation des affaires;Conseils en organisation et direction des affaires;Conseils en gestion commerciale;Consultation pour les questions de personnel;Conseils commerciaux professionnels;Courrier publicitaire;Décoration de vitrines;Démonstration de produits;Diffusion de matériel publicitaire;Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus,Distribution d’échantillons;Gestion d’affaires pour le compte d’artistes interprètes ou exécutants;Estimation en affaires commerciales;Établissement de déclarations fiscales;Établissement de relevés de comptes;Établissement de statistiques;Études de marché;Facturation;Gestion d’affaires commerciales dans le secteur des hôtels;Gestion d’affaires pour le compte de sportifs;Gestion de fichiers informatiques;Informations d’affaires;Informations et conseils commerciaux aux consommateurs;Investigations pour affaires;Location d’espaces publicitaires;Location de distributeurs automatiques destinés à la vente;Location de machines et d’équipements de bureau;Location de matériel publicitaire;Location de photocopieurs;Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication;Marketing;Mise à jour de matériel publicitaire;Mise en pages à buts publicitaires;Organisation d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires;Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles;Organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires;Préparation des feuilles de paye;Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail;Élaboration de prévisions économiques;Services de production de films publicitaires;Promotion des ventes pour des tiers;Publication de textes publicitaires;Publicité;Publicité en ligne sur un réseau informatique;Publicité par correspondance;Publicité radiophonique;Publicité télévisuelle;Recherches en marketing;Recherche de parraineurs;Recherche de données

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dans des fichiers informatiques pour des tiers;Recherches commerciales;Recrutement de personnel;Compilation d’informations dans des bases de données informatiques;Rédaction de textes publicitaires;Relations publiques;Renseignements d’affaires;Reproduction de documents;Tests psychologiques pour le recrutement de personnel;Services d’abonnement à des journaux pour des tiers;Services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers;Services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises];Services d’experts en efficacité commerciale;Services de comparaison de prix;Services de conseils pour la direction des affaires;Dactylographie;Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes;Services de photocopie;Services de relogement pour entreprises;Services de réponse téléphonique pour abonnés absents;Services de revue de presse;Services de secrétariat;Services de sous- traitance [assistance commerciale];Services de sténographie;Services de télémarketing;Services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales;Sondages d’opinion;Systématisation de données dans un fichier central;Traitement administratif de commandes d’achats;Traitement de texte;Transcription;Vente aux enchères.

3. la marque de l’Union européenne reste enregistrée pour tous les services non contestés, à savoir:
Classe 43: Services de restauration (alimentation);Hébergement temporaire;Agences de logement [hôtels, pensions];Cafés- restaurants;Cafétérias;Cantines;Mise à disposition de crèches
[autres qu’écoles];Location d’appareils d’éclairage, autres que pour les décors de théâtre ou les studios de télévision;Location d’appareils de cuisson;Location de chaises, tables, linge de table et verrerie;Location de constructions transportables;Location de distributeurs d’eau potable;Location de logements temporaires;Location de salles de réunions;Location de tentes;Maisons de retraite;Maisons de vacances;Exploitation de terrain de camping;Pensions;L’arraisonnement pour les animaux;Réservation d’hôtel;Réservation de logements temporaires;Réservation de pensions;Snack-bars;Services de restaurants en libre-service;Restauration [repas];Services de bar;Services de camps de vacances
[hébergement];Motels;Services de traiteurs pour aliments et boissons;Les hôtels.

4. la titulaire de la MUE supporte les frais, fixés à 1 080 EUR.

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MOTIFS
La demanderesse a présenté une demande en déchéance de la marque de l’Union européenne no 11 939 568 « QELA» ( marque verbale) ( la marque de l’ Union européenne).La demande est dirigée contre certains des produits et services couverts par la MUE, à savoir:
Classe 21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;Peignes et éponges;Brosses (à l’exception des pinceaux);Matériaux pour la brosserie;Articles de nettoyage;Paille de fer;Verre brut ou mi-ouvré autre que le verre utilisé dans la construction;Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes;Abreuvoirs;Ampoules en verre
[récipients];Porte-barres et anneaux porte-serviettes;Anneaux pour la volaille;Appareils à nouer les nouilles [outils actionnés manuellement;Appareils de désodorisation à usage personnel;Bombes à aérosol autres qu’à usage médical;Appareils et machines non électriques à polir à usage domestique;Appareils pour le démaquillage;Aquariums d’appartement;Arroseurs;Arrosoirs;Dispositifs pour le refroidissement de nourriture, contenant des fluides d’échange de chaleur, à usage domestique;Assiettes;Assiettes jetables;Mangeoires;Marmites de cuisson sous pression non électriques;Bacs à fleurs;Bacs de propreté pour animaux;Bagues pour oiseaux;Tablettes;Bains d’oiseaux;Baignoires portatives pour bébés;Balais;Balais;Balais mécaniques;Ballons en verre [récipients];Bassins
[récipients];Bâtonnets pour cocktails;Batteries de cuisine;Batteurs non électriques;Becs verseurs;Beurres;Blaireaux;Bagues [bougies];Bocaux;Boîtes à biscuits;Boîtes à déjeuner;Boîtes à pain;Boîtes à savon;Boîtes à thé;Boîtes en verre;Boîtes pour la distribution de serviettes en papier;Bassines;Bonbonnes;Bonbonnières;Bouchons de verre;Chandeliers;Bouilloires non électriques;Boules à thé;Bols en verre;Bouteilles;Bouteilles isothermes;Bouteilles réfrigérantes;Brochettes (métalliques);Cruches;Brosserie;Brosses;Brosses pour chaussures;Brosses à dents;Brosses à dents électriques;Brosses à ongles;Brosses à sourcils;Brosses de toilette;Brosses électriques à l’exception des parties de machines;Brosses pour chevaux;Brosses pour laver la vaisselle;Brosses pour verres de lampes;Broyeurs ménagers non électriques;Brûleurs de parfum;Burettes;Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;Cabarets
[plateaux à servir];Cache-pot non en papier;Cafetières non électriques;Cages à oiseaux;Cages pour animaux d’intérieur;Carafes;Carrousels;Bains;Blouses à moules;Chaudrons;Chauffe-biberons non électriques;Cornes à souliers;Torchons de nettoyage;Ornements en porcelaine;Chopes de bière;Cireuses [appareils non électriques];Cireuses non électriques pour chaussures;Cloches à beurre;Cloches à fromage;Cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques;Coquetiers;Corbeilles à pain, domestiques;Les paniers de traitement des déchets;Paniers à usage

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domestique;Cornes à boire;Cosys pour théières;Pinces à pâtisserie;Coupes, fruits et légumes;Couvercles de plats;Couvercles de pots;Couvercles de hottes pour aquariums;Tamis [ustensiles de ménage];Cristaux
[verrerie];Cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine];Cuir à polir;Cure-dents;Cuviers à lessive;Débouchoirs à ventouse;Déchets de coton pour le nettoyage;Déchets de laine pour le nettoyage;DémêloirsDépoussiéreurs non électriques;Dessous de verre non en papier, autres que linge de table;Dessous de fers à repasser;Dessous-de-plat
[ustensiles de table];Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes;Presses pour cravates;Distributeurs de papier hygiénique;Distributeurs de savon;Douches buccales et gommes;Brosses pour le nettoyage de réservoirs et de récipients;Emporte-pièces;Émulseurs non électriques à usage domestique;Enseignes en porcelaine ou en verre;Ampoules;Éponges abrasives pour la peau;Éponges de ménage;Éponges de toilette;Essoreuses de balais à franges;Essuie-meubles;Éteignoirs;Séchoirs à vaisselle;Étoupe de nettoyage;ÉtrillesÉtuis pour peignes;Vaisselle;Des fermetures pour couvercles de marmites;Fibres de silice vitrifiée [fibres] non à usage textile;Fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation;Fil dentaire;Fils de verre non à usage textile;Filtres à café non électriques;Passoires à usage domestique;Flacons;Formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussuresEmbauchoirs pour bottes;Fouets non électriques à usage ménager;Friteuses non électriques;Brosses à récurer;Amortisseurs de fumée à usage domestique;Gamelles;Gants à polir;Gants de jardinage;Gants de ménage;Fers à bricelets non électriques;Plaques de verre
[matière première];Glacières portatives non électriques;Gobelets en papier ou en matières plastiques;Bidons pour bouteilles;Grils [ustensiles de cuisson];Brosses à balais, longues traité;Chopes;Houppes à poudrer;Housses pour planches à repasser;Huiliers;Abreuvoirs;Instruments de nettoyage à main;Laine de verre autre que pour l’isolation;Lances pour tuyaux de sprinklers;Poêles à frire;Plats à base de légumes;Cuillères à jus pour la cuisine;Majolique;Mangeoires pour animaux;Marmites;Matériaux pour la brosserie;Matériel pour polir [rendre brillant] à l’exception des préparations, du papier et de la pierre;Moulins;Mosaïques en verre non pour la construction;Moules à gâteaux;Glaçons de glaçons;Moules de cuisine;Moules [ustensiles de cuisine];Moulins à café à main;Moulins à poivre à main;Moulins à usage domestique à main;Mugs;Nécessaires de toilette;Sur garnis garnis pour pique-niquer, y compris plats;Nichets, artificiels;Les objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;Opalines
[verres];Ouvre-bouteilles;Ouvre-gants;Paille de fer pour le nettoyage;Des pailles pour boissons;Passe- thé;Passoires;Peaux chamoisées pour le nettoyage;Des peignes;Peignes électriques;Peignes pour animaux;Pelles à tartes;Pelles [vaisselle];Percolateurs à café non électriques;Pièges à insectes;Pinces à linge;Tâte-vin;Planches

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à découper pour la cuisine;Planches à laver;Planches à pain;Planches à repasser;Plaques pour empêcher le lait de déborder;Plateaux à usage domestique;Plateaux à usage domestique en papier;Plats;Assiettes en papier;Plumeaux;Poches à douilles;Poêlons;Poils pour brosses;Poivriers;Pommes d’arrosoirs;Porcelaines;Porte- blaireaux;Porte-cartes de menus;Porte-couteaux pour la table;Porte-cure-dents;Porte-éponges;Supports pour papier hygiénique;Porte-savon;Porte-serviettes;La poterie;Senne;Pots à colle;Pots à fleurs;Poubelles;Poudriers;Presse-ail [ustensiles de cuisine];Presse-fruits non électriques à usage ménager;Presses pour pantalons;Céramique à usage domestique;Ramasse-miettes;Râpes [ustensiles de ménage];Ratières;Récipients à boire;Récipients calorifuges;Récipients calorifuges pour boissons;Récipients à isolation thermique pour aliments;Récipients pour la cuisine;Récipients pour le ménage ou la cuisine;Serviettes;Rouleaux à pâtisserieSacs isothermes;Saladiers;Salières;Voiles;Seaux à rafraîchir;Seaux en étoffeSéchoirs à lessive;Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes;Serpillières pour laver les sols;Services à café;Jeux d’épices;Liqueurs;Services à thé;Services
[vaisselle];Silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction;Siphons pour eaux gazeuses;Soies d’animaux
[brosserie et pinceaux];Les soies de porc;Les bateaux métalliques pour le confection de glaces et de boissons glacées;Soucoupes;Soupières;Cuvettes de souris;Spatules
[ustensiles de cuisine];Statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;Statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;Sucriers;Supports de grils;Supports pour fleurs et plantes;Surtouts de table;Tamis [ustensiles de ménage];Tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage];Tampons à récurer;Tampons à récurer métalliques;Tampons abrasifs pour la cuisine;Tapettes non électriques pour battre les tapis;Tapis à pâtisserie;Tasses;Tendeurs de vêtements;Terrariums d’appartement [culture des plantes];Terrariums d’appartement
[vivariums];Théières;Tire-bottes;Tire-bouchons;Tire- boutons;Tirelires;Torchons [chiffons];Urnes;Ustensiles cosmétiques;Ustensiles de cuisine;Ustensiles de cuisson non électriques;Ustensiles de ménage;Ustensiles de toilette;Vaisselle, autres que couteaux, fourchettes et cuillères;Vaporisateurs à parfum;Vases,Pots de chambre;Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques;Verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction;Verre émaillé;Verre en poudre pour la décoration;Verre peint;Verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini];Verres à boire;Verre opale;Verres (récipients).

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d’entreprises commerciales ou industrielles;L’aide à la direction des affaires;Analyse du prix de revient;Audits d’entreprises (analyses d’entreprises)Bureaux de placement;Comptabilité;Conseils en organisation des affaires;Conseils en organisation et direction des affaires;Conseils en gestion commerciale;Consultation pour les questions de personnel;Conseils commerciaux professionnels;Courrier publicitaire;Décoration de vitrines;Démonstration de produits;Diffusion de matériel publicitaire;Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus,Distribution d’échantillons;Gestion d’affaires pour le compte d’artistes interprètes ou exécutants;Estimation en affaires commerciales;Établissement de déclarations fiscales;Établissement de relevés de comptes;Établissement de statistiques;Études de marché;Facturation;Gestion d’affaires commerciales dans le secteur des hôtels;Gestion d’affaires pour le compte de sportifs;Gestion de fichiers informatiques;Informations d’affaires;Informations et conseils commerciaux aux consommateurs;Investigations pour affaires;Location d’espaces publicitaires;Location de distributeurs automatiques destinés à la vente;Location de machines et d’équipements de bureau;Location de matériel publicitaire;Location de photocopieurs;Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication;Marketing;Mise à jour de matériel publicitaire;Mise en pages à buts publicitaires;Organisation d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires;Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles;Organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires;Préparation des feuilles de paye;Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail;Élaboration de prévisions économiques;Services de production de films publicitaires;Promotion des ventes pour des tiers;Publication de textes publicitaires;Publicité;Publicité en ligne sur un réseau informatique;Publicité par correspondance;Publicité radiophonique;Publicité télévisuelle;Recherches en marketing;Recherche de parraineurs;Recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers;Recherches commerciales;Recrutement de personnel;Compilation d’informations dans des bases de données informatiques;Rédaction de textes publicitaires;Relations publiques;Renseignements d’affaires;Reproduction de documents;Tests psychologiques pour le recrutement de personnel;Services d’abonnement à des journaux pour des tiers;Services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers;Services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises];Services d’experts en efficacité commerciale;Services de comparaison de prix;Services de conseils pour la direction des affaires;Dactylographie;Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes;Services de photocopie;Services de relogement pour entreprises;Services de réponse téléphonique pour abonnés absents;Services de

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revue de presse;Services de secrétariat;Services de sous- traitance [assistance commerciale];Services de sténographie;Services de télémarketing;Services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales;Sondages d’opinion;Systématisation de données dans un fichier central;Traitement administratif de commandes d’achats;Traitement de texte;Transcription;Vente aux enchères.

L’ opposante a invoqué l’article 58, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la marque de l’Union européenne (JO L 78, p. 1, ci-après le «RMUE»).
MOTIFS DE LA DÉCISION
Aux termes de l’article 58, paragraphe 1, point a) du RMUE, le titulaire de la marque de l’Union européenne sera déclaré déchu de ses droits, sur demande présentée auprès de l’Office si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n’a pas fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu’il n’existe pas de justes motifs pour le non-usage.
Conformément à l’article 58, paragraphe 2, du RMUE, lorsque la cause de déchéance n’existe que pour certains des produits ou des services pour lesquels la marque de l’Union européenne est enregistrée, le titulaire n’est déclaré déchu de ses droits que pour les produits ou les services concernés;
Dans le cadre d’une procédure de déchéance fondée sur le non-usage, la charge de la preuve incombe à la titulaire de la marque de l’Union européenne dans la mesure où l’on ne saurait attendre du demandeur qu’il prouve un fait négatif, à savoir que la marque n’ait pas été utilisée pendant une période ininterrompue de cinq ans.Dès lors, c’est le titulaire de la marque de l’Union européenne qui doit prouver l’usage sérieux au sein de l’Union européenne ou de justes motifs pour le non-usage;
En l’espèce, la marque de l’UE a été enregistrée le 15/10/2013. la demande en déchéance a été déposée le 21/11/2019.Par conséquent, la marque de l’UE était enregistrée depuis plus de cinq ans à la date de dépôt de la demande;
Le 17/03/2020, la division d’annulation a dûment notifié par notification au public la titulaire de la marque de l’Union européenne la demande en déchéance et lui a imparti un délai de deux mois pour soumettre la preuve de l’usage de la marque de l’ Union européenne pour les produits et services contestés.

Le titulaire de la MUE n’a présenté ni observations ni preuve de l’usage en réponse à la demande en déchéance dans le délai imparti à cet effet.
En vertu de l’article 19, paragraphe 1, du RDMUE, si la preuve de l’usage sérieux de la marque contestée n’est pas apportée dans le délai imparti par l’Office, la déchéance de la marque de l’Union européenne sera prononcée.
Faute de réponse de la titulaire de la marque de l’ Union européenne, rien ne prouve que la marque de l’ Union européenne a fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union

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européenne pour les produits et services contestés ni aucune indication de justes motifs pour le non-usage.
Conformément à l’article 62, paragraphe 1, du RMUE, la marque de l’Union européenne doit être réputée n’avoir pas eu, à compter de la date de la demande en déchéance, les effets prévus par le RMUE, dans la mesure où les droits du titulaire ont été révoqués.
Par conséquent, les droits de la titulaire de la marque de l’Union européenne doivent être partiellement répulsifs et réputés n’avoir eu aucun effet à compter du 21/11/2019 pour tous les produits et services contestés.La marque de l’Union européenne reste valable pour tous les services non contestés.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La titulaire de la marque de l’Union européenne étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’annulation ainsi que les frais exposés par le demandeur dans le cadre de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, et (7) du RMUE, et à l’article 18, paragraphe 1, point c) ii), du règlement (CE) no 2868/95 de la Commission du 13 décembre 1995 portant modalités d’application du règlement (CE) no 40/94 du Conseil sur la marque communautaire (JO L 303, p. 1), tel que modifié par le règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015, les frais à rembourser à la demanderesse sont la
De la division d’annulation
Anna DevBROWSKA María Infante Seco DE Richard Bianchi

HERRERA

Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.Elle doit être rédigée dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette même date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.

Décision sur la décision attaquée no 39 800 C
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