LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la cinquième chambre de recours du 23 janvier 2020
Dans l’affaire R 1597/2019-5
Cibler Brands, Inc. 1000 Nicollet Mall, TPS-3165
Minneapolis, 55403-2467
États-Unis d’Amérique Demanderesse/requérante représentée par CSY LONDON, 10 Fetter Lane, EC4A 1BR, Londres (Royaume-Uni)
contre
L’A.R.T. Company B & s, S.A. Polígono de Moreta, s/n
26570 Quel (La Rioja)
Espagne Opposante/défenderesse représentée par P.E. ENTERPRISE, S.L., Gran Via 81, planta 5°, Dpto. 9, 48011, Bilbao (Biscaye) (Espagne)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 017 996 (demande de marque de l’Union européenne no 16 888 695)
LA CINQUIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de A. Pohlmann (président faisant fonction), V. Melgar (rapporteur) et C. Govers (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend la présente
Langue de procédure: Anglais
23/01/2020, R 1597/2019-5, ART CLASS/* art (fig.) et al.

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande qui s’est vu attribuer la date de dépôt du 19 juin 2017, Target Brands, Inc. (ci-après, «la demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
CLASSE D’ART
pour la liste de produits et services suivante:
Classe 9 — les lunettes; lunettes de soleil;
Classe 14 — Articles de bijouterie, à savoir anneaux, anneaux de bouillons, bagues d’oreilles, bracelets, colliers, colliers, ankies, broches, épingles et joaillerie; montres; des organiseurs de bijouterie, à savoir des boîtes à bijoux, des supports à bijoux et des articles de bijouterie;
Classe 18 — Sacs à main, bourses, cartables, sacs à main, porte-monnaie, sacs d’embrayage, sacs
à dos, sacs de plage, portefeuilles, sacs de toilette vendus vides, sacs de toilette, sacs cosmétiques vendus vides, sacs à usage cosmétique vendus vides, trousses vendus vides, trousses vendus vides, sacs pour bijoux vendus vides;
Classe 25 — Vêtements et vêtements, à savoir robes, jupes, shorts, Tutus, blouses, pantalons, gilets, pantalons, pantalons, pantalons, pantalons, pulls, paniers, pulls molletonnés, pantalons, shorts, chemises, t-shirts, vestes, vestes, blazers, costumes, vestes, manteaux, manteaux, manteaux, raquettes, costumes pour enfants, jambières, pantalons, joaillerie, uniformes, costumes destinés à s’habiller les enfants au jeu, aux costumes et masques pour les enfants; «wrap, étoles, écharpes, cravates, sasailles, maillots de bain, cache-maillots, gants, moufles, moufles, manchons, ceintures, bonneterie, collants, chaussettes; vêtements pour bébés, layettes, layettes d’habillement; vêtements de sport, à savoir, chemises, pulls molletonnés, pantalons, shorts; vêtements intimes, à savoir, bras, sous-vêtements, sous-vêtements, sous-vêtements, culottes, sous-vêtements, justaucorps, justaucorps, boxers, caracoles, petits pavés, vêtements de corps; jarretelles; lingerie, vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, robes de nuit; chaussures, à savoir, chaussures, bottes, sandales et chaussons; chapellerie, à savoir chapeaux, casquettes, bonnets, bonnets, visières et bandeaux; culottes;
Classe 26 — Accessoires pour cheveux et pinces à queue, cravates, bandeaux élastiques pour cheveux, pinces à cheveux, bandeaux pour les cheveux, nœuds pour cheveux, cannes à cheveux, rubans pour cheveux, pinces à cheveux, pinces à cheveux, pinces à griffes, pinces à cheveux, torrettes, pinces à cheveux, barrettes, barrettes, et peignes à usage capillaire;
Classe 35 — Services de vente au détail et en ligne de magasins de vente au détail de lunettes, lunettes de soleil, joaillerie, bijoux, bijoux de corps, montres, bijoux, supports de bijoux, sacs à bijoux, sacs à te, sacs à main, sacs d’embrayage, pantalons, jeans, pantalons, vestes, robes, shorts, jeans, bavoirs, pantalons, maillots, shorts, jeans, bavoirs, pantalons, maillots, shorts, jeans, bavoirs, ceintures graphiques, vêtements pour bébés, vêtements d’athlétisme, bonnets, vêtements de sport, ceintures, lingerie, vêtements pour le sport, chaussures, chapellerie, culottes, accessoires pour les cheveux et articles décoratifs pour les cheveux, articles pour coiffeurs et peignes à cheveux.
2 La demande a été publiée le 17 octobre 2017.

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3 le 3 janvier 2018, THE A.R.T. COMPANY B & S, S.A. (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour une partie des produits et services, à savoir:
Les produits compris dans les classes 18 et 25 et les services suivants compris dans la classe 35:
Classe 35 — Services de vente au détail et en ligne de magasins de vente au détail en ligne et vente de sacs à main, sacs à main, sacoches, sacs à toile, sacs à monnaie, sacs d’embrayage, sacs à dos, sacs de plage, portefeuilles, sacs de toilette vendus vides, trousses, pantalons, jeans, bacs, pantalons, vestes, shorts, jeans, bacs, pantalons, vestes, shorts, jeans, pantalons, vestes et robes, pantalons, pantalons, maillots, pantalons, pantalons, uniformes, costumes pour enfants, vêtements pour enfants, costumes et masques vendus en lien avec ces articles, vêtements pour bébés, vêtements d’athlétisme, vêtements intimes, ceintures, lingerie, vêtements de sport, chaussures, chapellerie.
4 Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 5, et à l’article 8, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la
5 L’opposition était fondée sur les droits antérieurs suivants:
– La marque espagnole no M 2579003, déposée le 4 février 2004 et enregistrée le 23 juin 2004;
– La marque de l’Union européenne no 3 256 435, déposée le 4 juillet 2003 et enregistrée le 14 juin 2007;
pour les produits et services suivants:
Classe 18 — Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie, portefeuilles, sacs à mains, sacs à dos et porte-documents;

Classe 25 — Vêtements, chaussures, chapellerie, plus particulièrement, bottes, souliers, sandales et chaussons;

Classe 35 — Agences en matière d’exportation d’images, publicité, affaires commerciales, agences commerciales, vente au détail via des réseaux informatiques mondiaux, services de vente au détail de vêtements, chaussures, chapellerie, en cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes, peaux d’animaux, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, sacs, sacs au dos et porte- documents.

6 Par décision du 28 mai 2019 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a rejeté la marque demandée pour tous les produits et services

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contestés, au motif qu’il existait un risque de confusion. Elle a, en particulier, motivé sa décision comme suit:
Preuve de l’usage
Éléments de preuve produits le 8 janvier 2018:
Pièce 1: Une attestation de reconnaissance et de notoriété ainsi qu’une traduction en anglais délivrée le 22/02/2017 par la Chambre de Commerce de
La Rioja accréditing la reconnaissance et notoriété de la marque «ART» en
Espagne.
Pièce 2: Publicités de chaussures dans plusieurs magazines espagnols publiés entre 2007 et 2017: «La revista de Ana Rosa Quintana», «Cosmopolitan»,
«Men», «Orbita», «Tendencias», «Elle», «Glamour», «Instyle», «Men
Health», «RAGAZZA», «fitness woman», «Diez minutos», «Noir»,
«Shopping & Style», «Divinity», «Telva», «NEO2», «The Forest magazine», «Kaltblut», «Musmod magazine», «Arte de vivir» et bien d’autres mentions faisant référence soit au signe, soit à un astérisque.
Pièce 3:
Article publié le 11/11/2015 dans le magazine espagnol «modaes.es» intitulé «El Naturalista, Art y Neosens, los tres mark of un discreto gigante del calzado español» (traduit par l’opposante en tant qu’ «El Naturalista, Art y Neosens, les trois piliers de un géant discret de chaussures espagnoles»); d’après la traduction fournie par l’opposante, le volume d’activité de la société A.R.T. Company s’est lié à d’autres grandes entreprises de chaussures en Espagne, à savoir «Pikolinos» et
«Mustang», marque la plus ancienne du groupe («ART») après avoir atteint le chiffre de 34 millions d’euros de ventes.
Une publication du journal espagnol économique «Expansión», 26/09/2013 dans lequel, d’après la traduction fournie par l’opposante, il est indiqué que le chiffre d’affaires de «The Art Company» correspondant à l’année 2012 est de 21.1 millions d’EUR.
Pièce 4: Documents correspondant aux années 2012 à 2016 sur un concours organisé par «The Art Company» appelé «Shoestorming» dont l’objectif est de sélectionner un objet/sculpture qui exprime certaines qualités des chaussures de la marque «ART». La documentation fournie montre les finalistes et les lauréats et photos de la cérémonie de remise des prix.
Pièce 5: Des articles qui montrent que tel est le principal sponsor du festival annuel Fárrayorálej dans La Rioja, tel un extrait du site web festival, un extrait du journal «La Rioja» daté du 28/06/2015 à propos de la présentation de la société qui s’est tenue à la société et un extrait de «laguiaGO!» datant de 2016 concernant ce parrainage.

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Pièce 6: Un document correspondant à un concours sur le design du terme
«ART», organisé par «The Art Company» en 2016.
Pièce 7: Des documents montrant que la marque «ART» est le principal sponsor d’un jeu appelé «Holi» qui a lieu chaque année dans différentes villes en Espagne;
Pièce 8: Extraits du site «The Art Company» datés des 10/07/2015,
09/23/2015 et 02/22/2016 montrant des photos de chaussures avec le signe de certains salons en Espagne.
Pièce 9:
Article publié le 25/11/2015 dans le journal «ABC.es» selon lequel à la cérémonie «Premios valores 2015» (Prix Awards 2015), la «The Art
Company» a été attribuée à «Valores de la empresa» (valeurs d’entreprise).
Un article publié le 19/03/2014 dans le journal «Marca», qui d’après la traduction fournie par l’opposante, «The Art Company», située à Dakar (Sénégal) et donnant au public des chaussures de type Dakar (Sénégal) à des enfants.
Pièce 10:
Un dossier de publicité et de publicité correspondant à la période de 2009 à 2016, dans lequel ont été menées des campagnes publicitaires et des activités promotionnelles en Espagne, en Croatie, en Belgique, en
Italie, au Royaume-Uni, en Allemagne, en France, aux Pays-Bas, au Danemark, en Finlande et en Irlande, et sur lequel l’astérisque et le signe seul apparaissent.
Des détails sur la présentation donnée par le conseiller marketing de «The Art Company» à une conférence sur la «Diferenciación a través del diseño y de la marca» (différenciation par forme et marque) dans laquelle la stratégie de croissance de la société et les efforts déployés pour défendre la marque contre plusieurs usurpation de tiers contre plusieurs usurpation en justice étaient expliqués.
Pièce 12: Document intitulé «Souia de la Sociedad (Société Memory)» de la philosophie et de la stratégie différente de la marque.
Pièce 13: Un extrait du site web www.the-art-people.org, non daté, qui est un projet créé par «The Art Company» afin que les artistes du monde de la mode, de la musique, de l’art graphique et de l’art urbain puissent partager leurs œuvres.
Pièce 15: Déclaration sous serment datée du 14/02/2017, portant la mention
«confidentiel», auprès du directeur général de «The Art Company B & S SA»,
à laquelle le montant investi dans la publicité et des ventes de la marque

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«ART» par pays est jointe, pour l’Union européenne et pour les pays tiers entre 2012 et 2016; La somme globale est de plusieurs millions d’euros.
Preuves produites les 16-17 juillet 2018:
Pièces 1 et 8: Rapports comportant des actions de marketing et de publicité prises par «THE A.R.T. COMPANY B & S, S.A». de 2009 à 2016 pour la marque de chaussure en Espagne, en Allemagne et en France, y figurent également des photos de magasins «ART». Les sacs l’opposante font référence à la page 29 du produit 1 de la pièce no sont des articles de marchandisage non utilisés à des fins de vente.
Postes 2 à 7: Des extraits de «THE A.R.T. COMPANY B & S, S.A»
Facebook sont datés de 2012 à 2017 sur lesquels plusieurs modèles de chaussures sont présentés.
Postes 9 à 18: Extraits de «THE A.R.T. COMPANY B & S, S.A» essentiellement pour des chaussures.
– Bien que certaines publicités figurent dans des magazines allemands, anglais ou italiens, la plupart des documents décrits ci-dessus sont en espagnol et apparaissent dans les médias espagnols, démontrant ainsi que le lieu de l’usage est l’Espagne et, partant, l’Union européenne.
– La majorité des éléments de preuve datent de la période pertinente.
– Quand bien même le volume commercial de la marque «ART» apparaît uniquement dans la déclaration sur l’honneur, dont la valeur probante est en principe moindre, ainsi que les autres preuves, à savoir les nombreuses publications dans les magazines nationaux et internationaux, les éléments de preuve fournissent suffisamment d’informations à la division d’opposition quant au volume commercial, à l’étendue du territoire, à la durée et à la fréquence de l’usage.
– Conformément à l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE [anciennement règle 22 (3) du REMUE, en vigueur avant le 01/10/2017], l’expression «nature de l’usage» inclut la preuve de l’usage du signe conformément à sa fonction, de l’usage de la marque telle qu’elle est enregistrée ou d’une variante de celle-ci conformément à l’article 18, paragraphe 1, second alinéa, point a), du RMUE, et de son usage pour les produits et services pour lesquels elle est enregistrée.
– En l’espèce, même si une partie des preuves démontre l’usage du signe uniquement avec l’astérisque, ce qui, en soi, ne serait pas suffisant pour démontrer l’usage de la marque telle qu’enregistrée, il y a aussi de nombreuses
références au signe en tant que couleurs ou en couleur.
Par conséquent, il est considéré que le signe en cause a été utilisé conformément à sa fonction et à sa fonction d’enregistrement.

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– Compte tenu des preuves considérées dans leur ensemble, les preuves produites par l’opposante sont suffisantes pour prouver l’usage sérieux des marques antérieures au cours de la période pertinente dans les territoires pertinents.
– Néanmoins, les éléments de preuve soumis par l’opposante ne démontrent pas un usage effectif des marques pour l’ensemble des produits et services pour lesquels ceux-ci sont enregistrés. Les éléments de preuve ne montrent que l’usage des marques pour les «chaussures et services de vente au détail de chaussures». Rien n’indique que les marques ont été utilisées pour un autre produit ou service pour lequel elles sont enregistrées;
– Il convient également de tenir compte du fait que le simple fait de faire la publicité de ses propres produits ne permet pas à l’opposante de fournir ces services à des tiers. En effet, les agences de publicité sont des sociétés spécialisées qui fournissent leurs services au profit de tiers et qui souhaitent faire la publicité de leurs produits ou services en faisant appel à cette société. Aucun élément de preuve n’a été fourni pour les services des agences d’import-export, de la publicité, des activités commerciales et des agences commerciales. En outre, comme déjà indiqué ci-dessus, il n’existe pas de preuve de l’usage pour des sacs étant donné que les éléments de preuve présentés à cet égard montrent uniquement des sacs utilisés à des fins de marchandisage.
– Conformément à l’article 47, paragraphe 2, du RMUE, si les marques antérieures ont été utilisées pour une partie seulement des produits ou des services pour lesquels elles sont enregistrées, elles ne seront, aux fins de l’examen de l’opposition, réputées enregistrées pour ces produits ou services que pour lesdits produits ou services.
– En l’espèce, les preuves démontrent un usage sérieux des marques pour les produits et services suivants:
La marque de l’Union européenne no 3 256 435:
Classe 25 — Chaussures;

Classe 35 — Services de vente au détail de chaussures.

L’enregistrement de la marque espagnole no 2 579 003:
Classe 25 — Chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques);

– Par conséquent, la division d’opposition prendra uniquement en considération les produits et services précités aux fins de l’examen ultérieur de l’opposition;
Risque de confusion

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– La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 256 435 de l’opposante;
– Les produits contestés compris dans la classe 18 sont tous des «sacs» ou d’autres «sacs» et, à ce titre, ils sont similaires aux «chaussures» de l’opposante compris dans la classe 25 car leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
– Les «chaussures, à savoir, chaussures, bottes, sandales et pantoufles» sont compris dans la catégorie plus large des «chaussures» de l’opposante. Dès lors ils sont identiques.
– Les autres produits contestés compris dans la classe 25 sont des «vêtements» et une «chapellerie». Ils sont similaires aux «chaussures» de l’opposante ayant la même finalité, leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution généralement.
– Les «services de vente au détail et de vente au détail en ligne de chaussures» contestés figurent à l’identique dans les deux listes.
– Les autres services contestés compris dans la classe 35 sont les «services de vente au détail et les services de vente au détail en ligne liés aux sacs et autres supports, vêtements et chapellerie». Ces produits sont jugés similaires aux «services de vente au détail de chaussures» de l’opposante parce qu’ils sont de même nature, puisqu’il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail visant la même destination, de permettre aux consommateurs de satisfaire commodément à différents besoins en matière d’achat, et à la même utilisation. En outre, ils coïncident au niveau du public pertinent et des canaux de distribution.
– Les produits et services jugés identiques ou similaires s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques dont le degré d’attention est considéré comme moyen;
– Le territoire pertinent est l’Union européenne;
– L’élément commun «ART» des marques sera perçu dans l’ensemble de l’Union comme quelque chose d’artistique et, par conséquent, de beauté et d’agréable à yeux (28/09/2016, T-593/15, THE ART OF RAW/* art (fig.) et al.,
EU:T:2016:572, § 31-33; 06/12/2016, T-735/15, SHOP ART (fig.)/* art (fig.) et al., EU:T:2016:704, § 41). En effet, ce mot existe sous des formes identiques ou très similaires dans la plupart des langues pertinentes et il s’agit d’un mot anglais courant. Ce terme évoque l’idée selon laquelle les produits et services pertinents sont le résultat d’un processus imaginatif et créatif. L’idée qu’il y ait eu un travail de conception artistique confère à ces produits un précieux caractère esthétique. Dès lors, l’élément verbal «ART» constitue un terme laudatif pour les produits et services en cause et, pour cette raison, un caractère

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distinctif faible à leur égard (voir, par exemple, 28/09/2016, T-593/15, THE
ART OF RAW/* art (fig.) et al., EU:T:2016:572, § 40, et 06/12/2016, T-
735/15, SHOP ART (fig.)/* art (fig.) et al., EU:T:2016:704, § 47).
– Le symbole asterisk placé au début de la marque antérieure sera perçu comme un symbole typographique et ne véhicule aucune signification spécifique dans le signe. Par conséquent, elle possède un caractère distinctif moyen.
– Selon la demanderesse, le signe contesté sera compris comme «des cours où les élèves sont enseignés pour la peinture». Cependant, s’il est vrai pour la partie du public anglophone et pour la partie d’un public qui est familiarisé avec la langue anglaise, cela ne saurait suffire à toute personne sur le territoire. En effet, si le mot anglais «CLASS» peut, à lui seul, être attribué la signification d’un groupe d’élèves, il ne saurait être présumé que la partie du public qui n’a pas de bonne maîtrise de l’anglais associera l’expression «ART CLASS» dans son ensemble à la signification susmentionnée. C’est d’autant plus vrai que le mot «CLASS» pourrait également se voir accorder la signification de quelque chose ou d’un quelqu’un, ce qui correspond, en fait, à ce que la Division d’Opposition considère pour une partie non négligeable du public comme, pour la partie du public qui parle espagnol ou française. Pour cette partie du public, le mot «CLASS» est en quelque sorte laudatif et, dès lors, le caractère distinctif de ce mot est faible.
– Par conséquent, étant donné qu’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57), la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie du public hispanophone ou francophone pour laquelle le risque de confusion est susceptible d’être plus élevé.
– Il est également tenu compte du fait que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
– Sur les plans visuel et phonétique, les signes coïncident par l’élément verbal «ART», et par les sons correspondants, qui constituent le seul élément verbal de la marque antérieure; Les signes diffèrent par la présence du mot supplémentaire/du son «CLASS» dans le signe contesté, dont l’impact sera limité pour les raisons indiquées ci-dessus. Les signes diffèrent également par le symbole astérisque au début de la marque antérieure qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté.
– Compte tenu de ce qui précède, les signes présentent un degré moyen de similitude sur les plans visuel et phonétique.
– Il existe un lien conceptuel entre les signes compte tenu du mot commun «ART». Toutefois, cet élément n’est pas particulièrement distinctif pour les

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produits et services en cause et a, dès lors, une incidence limitée. En conséquence, les signes présentent un faible degré de similitude sur le plan conceptuel.
– Selon l’opposante, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une protection plus étendue. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves déposées par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciées en l’espèce.
– Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, le caractère distinctif de la marque antérieure dans son ensemble doit être considéré comme normal pour l’ensemble des produits étant donné que, bien qu’il se compose d’un élément verbal qui n’est pas particulièrement distinctif, le caractère distinctif du signe résulte de la manière dont l’élément verbal est combiné avec l’astérisque à huit pointes ainsi que de la composition globale et de la représentation graphique de la marque, qui le rend globalement distinctif pour l’ensemble.
– En l’espèce, les produits et services sont en partie identiques et en partie similaires. Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré moyen et similaires à un faible degré sur le plan conceptuel en raison de l’élément commun «ART». Bien que le caractère distinctif de cet élément soit limité comme expliqué ci-avant, il constitue le seul élément verbal de la marque antérieure et est entièrement reproduit au début du signe contesté. Les éléments supplémentaires du signe contesté auront pour effet, pour les raisons expliquées ci-dessus, d’avoir un impact moindre sur le consommateur pour les raisons exposées ci-dessus et peuvent difficilement les aider à différencier les signes.
– Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
– Par conséquent, l’opposition sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 256 435 de l’opposante est fondée. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés;
– Dès lors que, sur le fondement du droit antérieur susvisé, l’opposition est accueillie et la marque contestée est rejetée pour l’ensemble des produits et services contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’y a pas lieu d’examiner l’autre droit antérieur invoqué par l’opposante (16/09/2004, T-342/02, Moser Grupo Media, S.L., EU:T:2004:268).
– L’opposition étant pleinement accueillie sur la base du motif de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il n’y a pas lieu d’examiner davantage l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

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7 Le 23 juillet 2019, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant l’annulation partielle de la décision, dans la mesure où la marque demandée était refusée pour la classe 18 «sacs à dos, sacs de plage, sacs de toilette, sacs cosmétiques, sacs cosmétiques, étuis à maquillage, étuis pour maquillage, sacs pour la bijouterie» et les services de la classe 35 «Services de vente au détail et en ligne de sacs à dos, de plage, de trousses de toilette, pochettes
à cosmétiques, trousses à maquillage, trousses à maquillage, trousses à maquillage, étuis pour maquillage, sacs de maquillage, sacs pour la bijouterie».
8 Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 24 septembre 2019.
9 Dans sa réponse reçue le 27 novembre 2019, l’opposante demande que le recours soit rejeté.
10 Le 20 décembre 2019, l’opposante a présenté de nouvelles observations afin d’attirer l’attention de la chambre de recours sur la décision no B 2 193 781 du, par laquelle la division d’opposition a reconnu la renommée de la marque
espagnole antérieure no 2 579 003.
Moyens et arguments des parties
11 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
– Une fois que tous les facteurs pertinents ont été appliqués à la comparaison des produits et des services, l’Office aurait dû conclure que certains des produits contestés compris dans la classe 18, à savoir «sacs à dos, sacs de plage, sacs de toilette, sacs cosmétiques, sacs cosmétiques, étuis cosmétiques, étuis pour maquillage, étuis pour maquillage, sacs pour maquillage» ne sont pas similaires aux «chaussures». En effet, ces produits spécifiques n’ont ni destination ni utilisation, ils sont complémentaires et ne sont pas concurrents.
Les sacs et les affaires mentionnées sont des produits très différents des chaussures en ce qu’ils ne sont généralement pas produits par les mêmes fabricants et ils ont également différents canaux de distribution; il s’agit non d’articles de mode (ils ne sont ni montrés ni «portés» par la clientèle mais ils sont généralement proposés à l’intérieur d’autres sacs ou restent chez eux) et, par conséquent, leur mode d’utilisation est totalement différent de celui des chaussures. La finalité de l’usage est également différente: les pieds sont utilisés pour protéger les pieds lors de la marche, les sacs et valises précités servent à transporter et/ou à organiser des objets. Il s’agit clairement de produits qui ne sont ni en concurrence ni même complémentaires, étant donné qu’ils remplissent des fonctions complètement différentes, généralement vendues dans des points de vente ou des sections/planchers différents des grands magasins.

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– En ce qui concerne les services compris dans la classe 35, une fois que tous les facteurs pertinents ont été appliqués, il est clair que les services contestés compris dans la classe 35 sont identiques en ce qui concerne la vente au détail de chaussures et qu’ils sont similaires en ce qui concerne la vente de vêtements et de chapellerie. Ils sont différents à l’égard de tous les autres services de vente au détail couverts par les produits contestés compris dans la classe 18 mentionnés ci-dessus. Par conséquent, l’Office aurait dû conclure que «les services de vente au détail et en ligne de sacs à dos, de plage, de sacs de toilette, de cosmétologie, de cosmétiques, des trousses à maquillage, trousses à maquillage, trousses et sacs pour la joaillerie» ne sont pas similaires aux «services de vente au détail de chaussures» de l’opposante.
– L’Office a expressément confirmé qu’il «concentrerait la comparaison des signes sur la partie du public espagnol ou francophone pour lequel le risque de confusion est susceptible d’être plus élevé».
– Il est affirmé que le mot «ART» n’est pas seulement une expression dotée d’un caractère distinctif limité, mais un terme de faible caractère distinctif. Cela apparaît dans des décisions antérieures de l’Office [et des juridictions] (T-735/15, SHOP ART; R 1980/2014-1 et R T-593/15, THE ART OF RAW), où le terme est considéré comme laudatif à l’égard de produits compris dans les classes 18 et 25.
– Ceci ressort également des éléments de preuve relatifs aux marques enregistrées et employées par des tiers et incluant l’élément «ART», déposées au cours de la procédure d’opposition, que l’Office n’a pas examinés voire même prises en considération.
– Les astérisques sont des symboles typographiques utilisés couramment dans un langage écrit quotidien, la représentation du symbole astérisque dans la marque antérieure étant fantaisiste. Les astérisques sont régulièrement utilisés en fin de mot, ils désignent une note en bas de page ou une note en bas de page. Très inhabituel, comme en l’espèce, un symbole à base d’astérisque est utilisé au début d’un mot et, par conséquent, il est accrocheur et est peu perceptible par le public.
– Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, l’Office aurait dû conclure que c’est la combinaison du symbole à base d’astérisque et du mot «ART» dans l’ensemble, et la juxtaposition inhabituelle de ces éléments, qui est l’élément distinctif et dominant de la marque antérieure aux fins de l’appréciation de la similitude des signes. L’élément verbal de la marque antérieure, en soi, n’a pu être considéré comme un composant distinctif et dominant en raison de sa signification laudative.
– La jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (C-251/95, Sabél) établit que l’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci.

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– L’Office a commis une erreur dans son application de cette jurisprudence en se concentrant sur le terme «ART» (montrant l’élément figuratif de la marque antérieure) lors de l’appréciation de la similitude des marques.
– Il est constant avec l’Office que l’une des significations du mot «CLASS» en espagnol et en français concerne quelqu’un ou quelque chose d’élégant ou de charnant. Toutefois, lorsqu’il est utilisé avec le sens du mot «CLASS» (ou du mot «CLASS» en français ou «CLASSE» en français), il n’est généralement pas précédé (ou suivi) d’un adjectif ou d’un nom (comme en l’espèce, l’ART CLASS). Lorsque le terme «CLASS» est utilisé pour signifier l’élégance ou le charm, il se dit généralement «quelqu’une d’entre eux» ou «quelqu’un avec une classe de «classe»» («una persona tiene clase» ou «s una persona con clase»).
– La requérante prétend que, lorsque les consommateurs espagnols ou français perçoivent le mot «CLASS» avant (ou suivi) d’un nom qui est un sujet enseigné à l’école (asignatura/sous-jet), ils comprendront logiquement le mot «CLASS» dans le sens d’un cours. Il est difficile d’imaginer une personne espagnole ou française. toutefois, pour sa connaissance de l’anglais, il est difficile de savoir qui percevra les expressions «CLASS» ou «violons CLASS» dans le cas d’une maquette élégante ou élégante ou d’une personne qui n’a que des maquettes ou des pièces de tortues ou d’élégance ou d’élégance. Les consommateurs français et espagnols comprendront simplement l’expression comme une leçon de maquettes ou moins violons.
– Dans la marque de la demanderesse, les termes «ART» et «CLASS» sont tout aussi distinctifs et dominants: aucun terme ne représente l’autre. En effet, le public pertinent se prononcera à l’égard de la marque dans son ensemble et ne procédera pas à son décomposition en deux mots distincts qui ne se distinguent pas les uns des autres.
– Considérée dans son ensemble, la marque de la demanderesse est fantaisiste et tout à fait distinctive pour les produits et services qu’elle applique aux fins de la protection.
– L’Office n’a pas apprécié la similitude des marques sur la base de l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants;
– L’analyse aurait dû porter sur le fait que le consommateur n’a pas mis l’accent sur l’élément «ART» de la marque des deux parties, étant donné que cet élément est clairement laudatif dans la marque de l’opposante; Au lieu de cela, compte tenu du caractère laudatif de l’élément verbal de la marque de l’opposante, le caractère distinctif réside dans le symbole astérisque précédant un mot laudatif. L’astérisque sera remarqué et perçu par les consommateurs comme étant celui visé au début de la marque de l’opposante. Il est également possible qu’une partie du public la prononce et fasse référence à la marque de l’opposante en tant qu’ «asterisco ART» ou «ART térisque». C’est contre

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l’expression fantaisiste distinctive «ART CLASS» en rapport avec les produits et services en cause.
– Sur cette analyse, les marques sont différentes sur les plans visuel et phonétique.
– Sur la comparaison conceptuelle des marques, l’Office indique qu’il y a un lien conceptuel compte tenu de l’élément commun «ART». L’Office a estimé qu’étant donné que le terme «ART» n’était pas distinctif pour les produits et services en cause, le lien conceptuel n’a que peu d’impact et a dès lors considéré que les signes présentaient un faible degré de similitude sur le plan conceptuel.
– La conclusion qui précède ne peut être tirée que lorsque la comparaison des marques se concentre sur le terme «ART». Si la marque de la demanderesse est (comme elle aurait dû le faire) dans son ensemble, l’expression «ART CLASS» fait référence à une leçon d’art, tandis que celle de l’opposante fait référence à l’art. de manière générale.
– Si les marques sont considérées dans leur ensemble, elles sont différentes sur le plan conceptuel.
– C’est un point essentiel car le Tribunal a clairement indiqué qu’une distinction conceptuelle entre les marques peut neutraliser les similitudes visuelles et phonétiques dans l’affaire T-344/09 (annexe A). Il ressort de l’appréciation des marques de l’opposante et de la demanderesse susmentionnées que chacune des marques de la partie possède, en fait, une signification claire et déterminée, susceptible d’être saisie immédiatement et qu’une telle signification est assez différente: possédant un art en général ou un objet d’art dans le cas de la marque de l’opposante; le concept fantaisiste d’une leçon de l’art dans le cas de la marque de la demanderesse.
– La demanderesse affirme qu’il n’existe aucun risque de confusion que ce soit par le biais d’une confusion directe ou d’une confusion indirecte (lorsque le consommateur suppose que les produits de la demanderesse proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées à celle de l’opposante).
– L’Office n’explique pas pourquoi un consommateur pourrait penser qu’une marque «ART CLASS» est une variante ou une sous-marque d’une marque «* art». Il n’existe aucune raison évidente pour que ce soit le cas (compte tenu, comme le fait valoir la demanderesse, du concept unique et fantaisiste décrit par le terme «ART CLASS»).
12 Les arguments présentés en réponse peuvent être résumés comme suit:
– Alors que la décision de la division d’opposition n’a pas examiné plus avant les arguments fondés sur l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, en raison des conclusions de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, les allégations

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relatives à la renommée et au caractère distinctif élevé de la marque antérieure «* art» en Espagne sont maintenues. À cet égard, il est renvoyé aux arguments et éléments de preuve présentés dans le cadre de la procédure d’opposition.
– En ce qui concerne les produits contestés compris dans la classe 18 qui font l’objet de la requérante de la demanderesse, il est souligné que la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne sur les articles de mode compris dans la classe 18 dispose que «les produits tels que des chaussures, des vêtements, des chapeaux ou des sacs à main peuvent, outre leur fonction simple, peuvent avoir une fonction esthétique commune en contribuant conjointement à l’image extérieure («look») du consommateur concerné» (T-443/05, EU:T:2007:219, § 49-50; T-96/06, EU:T:2008:330,
POINT 32].
– En l’espèce, les produits contestés compris dans la classe 18 et examinés par la demanderesse, à savoir les «sacs à dos, sacs de plage, sacs de toilette, sacs de toilette, trousses à cosmétiques, trousses à maquillage, sacs de maquillage, étuis pour maquillage, sacs pour bijoux», relèvent des mêmes considérations de similitude entre les produits compris dans la classe 18 et mentionnés ci- dessus, en ce qui concerne les «chaussures» comprises dans la classe 25. En effet, contrairement à l’analyse de la demanderesse, ces différents types de sacs ne se limitent pas à servir une fonction utilitaire. S’agissant des «sacs à dos» et des «sacs de plage», il n’est pas correct d’indiquer qu’ «ils ne sont ni montrés ni «portés» par des clients, mais ils sont généralement portés dans d’autres sacs ou conservés à la maison». En fait, l’utilisation et la coordination d’articles de mode dans le cadre d’activités sportives ou de loisirs (telles que la plage ou la salle de sport) sont un fait notoire et la fabrication de telles produits par les mêmes entreprises produisant des produits compris dans la classe 25 est très répandue sur le marché.
– Pour le reste des produits examinés («sacs de toilette, sacs à usage cosmétique, trousses à maquillage, sacs de maquillage, trousses de maquillage, sacs pour la bijouterie»), alors qu’ils sont normalement transportés à l’intérieur d’autres sacs, ils sont souvent présentés dans des espaces fermés (par exemple, des installations sportives) et combinés à d’autres articles de mode; En outre, ces types de sacs spécifiques présentent des produits qui sont essentiels à l’apparence et à l’image extérieure du consommateur et sont traités comme tels. Pour cette raison, il est très fréquent que des enseignes du secteur de l’habillement et de la chaussure proposent des sacs en rapport avec la mode en tant qu’accessoires sous la même marque ou sous une marque sous-marque.
– À titre d’illustration de cette tendance, certaines captures d’écran de ces catégories de produits étant proposés pour le même public pertinent par les mêmes marques pour le même public pertinent et par les mêmes canaux de distribution, sont jointes pour le même public pertinent et par les mêmes canaux de distribution:

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1.

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– Contrairement à d’autres accessoires de mode tels que les lunettes (classe 9) et les bijoux (classe 14), ou encore d’autres types de «sacs», tels que les sacs de voyage et les valises (classe 18); la similitude essentielle entre les types de sacs contestés et les vêtements et articles de chaussures contestés compris dans la classe 25 repose sur le fait qu’ils utilisent les mêmes matières et techniques et techniques de fabrication similaires ou similaires et qu’il s’agit d’une extension naturelle du fabricant aux fins de créer de nouvelles lignes de produits.
– Pour tous les motifs susmentionnés, l’examinateur estime que l’appréciation de la division d’opposition quant à la similitude des produits compris dans la classe 18 et des chaussures de la classe 25 est correcte. Les raisons susmentionnées s’appliquent aussi aux «services de vente au détail et en ligne

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de services de vente au détail liés à la vente de sacs à dos, de sacs de plage, de sacs de toilette, de cosmétologie, de maquillage, sacs de maquillage, étuis pour maquillage, sacs de maquillage, sacs pour la toilette» et des «services de vente au détail de chaussures» de l’opposante compris dans la classe 35, lesquels ont, à ces fins, été jugés similaires par la division d’opposition, leur but commun consistant à permettre aux consommateurs de satisfaire commodément à différents besoins en matière d’achat, au mode d’utilisation, au public pertinent et aux canaux de distribution.
– Le mot «ART» est considéré comme doté d’un caractère distinctif intrinsèque, et il n’est nullement totalement dépourvu de tout caractère distinctif. Ainsi que l’a reconnu la jurisprudence, le simple fait que l’un des éléments d’un signe complexe revêt un caractère distinctif faible ne signifie pas que cet élément doit être considéré, au motif qu’il doit être considéré comme négligeable (T-144/16, EU:T:2017:783, § 42). Il ne saurait non plus être déduit de la présence d’un faible caractère distinctif dans un signe complexe que les autres éléments de ce signe doivent être considérés comme dominants. Il découle de la jurisprudence que, même lorsque l’un des éléments des signes en cause doit être considéré comme ayant un caractère distinctif faible, il est possible qu’aucun des autres éléments qui composent les mêmes signes puisse être considéré comme ayant un caractère distinctif plus élevé ou qu’il soit dominant (T-123/14, EU:T:2015:52, § 42; T-486/17, EU:T:2018:778, POINT 57].
– Par conséquent, l’impact de l’élément «ART» dans l’impression d’ensemble produite par le signe dépend du caractère distinctif des autres éléments qui la composent, c’est-à-dire si les autres éléments possèdent un degré de caractère distinctif inférieur (ou aussi faible) ou ont un impact visuel insignifiant.
– Dans les marques antérieures, l’élément «ART» est précédé d’un symbole figuratif typographique, un astérisque librement conçu, ce qui ne véhicule aucune signification propre. De ce fait, l’élément «ART» est le seul mot qui mot à la marque contestée et est le plus distinctif. Selon la demanderesse, l’utilisation d’un symbole astérisque au début d’un mot est très inhabituelle et, par conséquent, visuellement accrocheuse et est susceptible de passer inaperçue auprès du public. En ce sens, s’il est vrai que les «astérisques sont couramment utilisés en fin de mot et servent à indiquer une note de bas de page ou une annotation», ils apparaissent également au début de la note de bas de page ou l’annotation référencée et ils sont également utilisés pour indiquer qu’une construction n’est pas grammaticale (alors que ces usages sont communs à toutes les langues, étant donné que la comparaison est basée sur la France et l’Espagne, référence est faite à la Real Academia Española, Ortogritiía de la lengua española (2010), p. 435 à 437). Ces deux usages confèrent un caractère gras au premier mot qu’ils précèdent dans le cas des signes antérieurs «ART».
– À l’appui de ses affirmations, la demanderesse a présenté une série de captures d’écran de prétendues «marques enregistrées et utilisées par des tiers et y compris l’élément ART», qui n’ont pas été prises en considération

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comme preuve de l’absence de caractère distinctif du monde «ART» sur le territoire pertinent, que la division d’opposition a considéré comme étant la France et l’Espagne.
– Concrètement, les documents contenus dans l’annexe 3 de la demanderesse, contenaient toutes les marques de la classe 25 avec les lettres A à R — T, ne procédant à aucun examen [quant à leur validité], dans la mesure où ils incluaient des marques annulées, annulées ou refusées, dont un grand nombre est dû à des oppositions formées par «The Art Company».
– D’autre part, elle a fait apparaître toutes les marques de «The Art Company» ainsi que celles avec lesquels notre client [l’opposante] a conclu des accords en vue de limiter leur utilisation en classe 25 pour exclure les chaussures.
– En outre, la liste produite ne comprenait pas le produit pour chaque classe; elle ne pouvait donc pas savoir si ces marques auraient réellement créé un risque de confusion sur le marché avec les marques de l’opposante.
– L’annexe 4 se composait de plusieurs pages web qui utilisaient le nom «ART», mais il n’a pas été possible de vérifier s’il s’agissait de marques enregistrées. En outre, aucun des sites internet vendus ne produit de chaussures; uniquement tee-shirts, culottes ou collants, écharpes ou bourses.
– La demanderesse a également joint en annexe 5 une copie des résultats de Google Recherche des combinaisons verbales «art fashion» et «vêtements d’art» sans aucune limitation concernant le pays d’origine des résultats ou la date de production des pages web. En outre, compte tenu de la facilité de créer une page web ghébergée, tous ces résultats auraient pu être produits par le demandeur après la date de dépôt, afin de prouver des faits dépourvus de signification. Par ailleurs, le fait qu’une combinaison de mots puisse constituer une expression anglaise n’a aucune pertinence car, dans plusieurs pays européens, l’anglais n’est pas une langue connue et le risque de confusion dans une partie de l’Union européenne est suffisant pour refuser l’enregistrement d’une marque.
– L’appréciation faite par la demanderesse du caractère distinctif de la marque contestée «ART CLASS» pourrait être résumée comme une défendant que les termes «ART» et «CLASS» sont tout aussi distinctifs dès lors que le terme
«CLASS» doit être interprété par le public pertinent comme signifiant «cours dans le cadre de la formation des élèves à la peinture».
– A cet égard, l’analyse de la Division d’opposition s’est focalisée de manière adéquate sur les territoires français et espagnol, où le risque de confusion est plus élevé. Au sujet de la procédure, il est clair que le mot «de classe» pourrait potentiellement être interprété de trois manières différentes. Dans le premier cas, et comme le soutient l’opposante, le mot «CLASS» peut faire référence à «un ensemble ou une catégorie de choses ayant certains biens ou en commun et différenciés de tiers par type, type ou qualité». Dès lors, cet

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élément sera dépourvu de caractère distinctif dans la mesure où il ne sera pas perçu comme un indicateur de l’origine commerciale des produits et services.
– Dans le second cas, et selon la division d’opposition, le mot «CLASS» serait, pour l’essentiel, compris dans le sens de la signification laudative de «quelque chose ou d’une personne» par une partie du public, par exemple la partie francophone ou hispanophone du public. En tant que tel, étant donné que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque, l’élément «ART» serait celui qui attirerait l’attention des consommateurs.
– Dans le troisième cas, et comme le demandeur insiste, les consommateurs espagnols ou français interprèteront le mot «CLASS» avec la signification de «leous». La demanderesse le fait valoir parce que ce mot, précédé d’un nom qui est un sujet enseigné à l’école (asignatura/objet), serait compris comme signifiant «de cours». Cette hypothèse trompeuse rend la signification moins susceptible d’être comprise par la partie du public qui n’est pas familiarisée avec la langue anglaise. L’argument est encore moins probable, car il n’est pas possible, comme dans les langues latines, de placer un nom avant un autre nom pour compléter l’un ou l’autre, pas plus qu’il n’est renvoyé à l’affaire génitive mais qu’une structure de préposition complète est nécessaire (à savoir, nom + préposition + nom). Plus encore, et tout au moins en Espagne, il n’y a pas de formation scolaire sur «ART» (arte), l’objet le plus proche de «Educación Plástica» (communément appelé «Plástica»). Dès lors, le public n’établira pas de lien entre le signe et l’idée de «cours où les élèves sont enseignés pour la peinture», comme le suggère la demanderesse.
– Pour l’ensemble des raisons qui précèdent, il est évident que l’élément «CLASS» n’est pas plus distinctif que l’élément «ART» précédent, à tout le moins pour la partie hispanophone et francophone du public.
– Contrairement à l’appréciation de la demanderesse et à la lumière de l’argumentation ci-dessus, l’élément «ART» est au moins aussi distinctif que le reste des éléments des signes, voire le plus distinctif. Dans les marques antérieures, il s’agit du seul élément verbal et, à ce titre, il s’agit de l’unique élément que le consommateur moyen se souvient et qu’il lui permet de faire ce même choix lors d’un achat ultérieur (T-104/01, EU:T:2002:262, § 47); et elle est le plus dominant en raison de sa taille. Dans le signe contesté, il figure en début de mot, où le consommateur dirige habituellement son attention (T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, § 83).
– Le fait que les signes en conflit partagent le élément «ART» les rend visuellement et phonétiquement fortement similaires.
– Du point de vue conceptuel, il n’est pas contesté que les marques antérieures se réfèrent de manière générale au concept d’ «art». Le signe contesté «ART CLASS» sera interprété par la partie du public qui n’est pas familiarisée avec la langue anglaise comme faisant référence à «un type d’art» ou à «l’élégance de l’art». Dans les deux cas, l’élément «ART» est celui qui possède le plus

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grand poids conceptuel. Par conséquent, les signes présentent un degré à tout le moins moyen de similitude sur le plan conceptuel.
– Ainsi qu’il ressort de l’analyse et de celle de la division d’opposition, les produits et services protégés par la marque contestée sont soit identiques soit similaires à ceux des marques antérieures. Les signes sont fortement similaires sur les plans visuel et phonétique et sont similaires sur le plan conceptuel. En outre, les marques antérieures possèdent un caractère distinctif élevé par leur usage en Espagne.
– En ce sens, le fait que le terme «ART» puisse être interprété comme laudatif, ne change pas qu’il s’agit de l’élément le plus distinctif des marques en cause et qu’il est clairement dominant dans les marques antérieures. En outre, son incidence sur l’impression globale produite dans le signe contesté ne peut être diminuée, étant donné qu’elle est placée au début du signe et seulement accompagnée d’un terme moins distinctif.
– En outre, ainsi qu’il ressort de l’analyse de la décision de la division d’opposition, la marque «ART CLASS» pourrait être clairement perçue comme une sous-marque de «* art», compte tenu du caractère courant de l’usage de sous-marques dans le secteur de l’habillement. Compte tenu de l’importance de l’élément «CLASS» dans le signe contesté, il pourrait être perçu, par exemple, comme une ligne de produits d’une élégance particulière, commercialisés comme étant destinés à des occasions particulières ou comme englobant une notion de luxe dans les produits.
– Par conséquent, l’opposante considère que la division d’opposition a correctement apprécié l’existence d’un risque de confusion, incluant le risque d’association, à tout le moins pour la partie hispanophone et francophone; que la marque contestée devrait être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés.
Motifs
13 Sauf disposition contraire dans la présente décision, toutes les références mentionnées dans cette décision doivent être considérées comme renvoyant au règlement RMUE (UE) 2017/1001 (JO 2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement
(CE) no 207/2009 tel que modifié
14 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
Portée du recours
15 En revanche, la demanderesse a contesté la décision dans son intégralité (voir acte de recours ou point 7 de son mémoire exposant les motifs du recours) qu’elle a développé d’arguments uniquement liés au rejet de la demande de marque pour les produits «sacs à dos, sacs de plage, portefeuilles, trousses de toilette vides,

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sacs pour la vente au détail vides, sacs à queues, sacs à main, pantalons, vestes, pantalons, sacoches, pochettes, housses pour vêtements, sweats, pantalons, sacoches, malles, costumes de toilette, blouses, pantalons, pochettes, uniformes, costumes de toilette, jambières, articles de maquillage, uniformes, costumes pour vêtements, ceintures, articles de costumes et housses pour enfants, vêtements pour bébés, athlétisme, vêtements intimes, ceintures, lingerie, vêtements de sport, chaussures, chapellerie».
16 Sur l’allégation de l’opposante selon laquelle son moyen tiré de l’article 8, paragraphe 5, est toujours pendante devant la chambre de recours, la chambre de recours considère que l’opposition a été rejetée dans la décision attaquée, dans la mesure où l’opposition a été accueillie dans son intégralité sur le fondement de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
17 En conséquence, afin de contester cette conclusion, l’opposante aurait dû déposer un recours incident devant le recours du demandeur dans un document distinct, conformément à l’article 68, paragraphe 2, du RMUE et à l’article 25, paragraphe 2, du REMUE.
18 Dans la mesure où l’opposante ne l’a pas fait, ses allégations contre cette partie de la décision attaquée sont irrecevables.
19 La chambre de recours fondera son analyse sur la marque de l’Union européenne antérieure puisque c’est le droit antérieur qui a l’étendue de protection plus grande.
Preuve de l’usage
20 La chambre de recours prend note du fait que la demanderesse ne conteste pas les conclusions exposées dans la décision attaquée concernant la preuve de l’usage des droits antérieurs.
21 Dès lors, la décision attaquée est confirmée en ce qui concerne ses conclusions selon lesquelles l’usage de la marque de l’Union européenne antérieure no 3 256 435 a été prouvé pour les produits «chaussures» compris dans la classe 25 et pour les services compris de la classe 35 «vente au détail de chaussures».
Risque de confusion
22 Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), RMUE, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée.
23 Constitue un risque de confusion au sens de cet article le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (11/11/1997, C-

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251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 16-18; 29/09/1998, C-39/97, Canon,
EU:C:1998:442, § 30).
24 Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22; 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 16;
22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18).
25 L’appréciation globale doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23; 22/06/1999, C-
342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 25).
Public pertinent et niveau d’attention
26 La perception qu’a le consommateur moyen des produits ou services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion. Le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (11/11/1997, C-251/95, Sabèl,
EU:C:1997:528, § 25). Aux fins de cette appréciation globale, le consommateur moyen est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.
27 Cependant, il convient de tenir compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Il échet également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, §
26).
28 Étant donné qu’en l’espèce la marque antérieure est un public pertinent du public pertinent aux fins de déterminer l’existence d’un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, le public de l’Union européenne est le public de l’Union européenne, et c’est la perception dudit public qui doit être prise en compte.
29 En l’espèce, les produits et services couverts par les marques en conflit sont des produits et services de consommation courante destinés à tous les consommateurs
(23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 29; et 14/10/2003, T-292/01,
Bass, EU:T:2003:264, § 43).
30 À cet égard, il convient de rappeler que le Tribunal a déjà statué que lorsque les produits ou les services sur lesquels porte la demande d’enregistrement sont destinés à l’ensemble des consommateurs, il faut considérer que le public pertinent est constitué par le consommateur moyen, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé (26/04/2007, C-412/05 P, Travatan,
EU:C:2007:252, § 62 et jurisprudence citée).

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24
31 Il y a donc lieu de considérer que le public pertinent fait preuve d’un niveau d’attention normal au moment de l’achat.
32 La Chambre ne voit pas de raison de s’écarter de la décision attaquée en tant que point de référence pour le public espagnol et francophone.
Comparaison des marques
33 Les marques en conflit doivent être comparées sur les plans visuel, phonétique et conceptuel. Cette comparaison doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants (voir arrêts du 6 octobre 2005, C-120/04, «Thomson Life», EU:C:2005:594, point 28; et du 22 juin 1999, C-342/97, «Lloyd Schuhfabrik», EU:C:1999:323, point 25).
34 En outre, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une identité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects visuels, phonétiques ou conceptuels (voir arrêts du 2 décembre 2009, T-434/07, «Solvo», EU:T:2009:480, point 31; et du 13 septembre 2010, T-149/08, «Sorvir», EU:T:2010:398, point 29; et du 14 avril 2011, T- 466/08, «Acno focus», EU:T:2011:182, point 52, et la jurisprudence citée).

CLASSE D’ART

Marque antérieure Signe contesté
35 Les signes à comparer sont:
36 La division d’annulation a estimé, dans la décision attaquée, que sur le plan visuel, la marque antérieure était une marque figurative constituée du mot «art», en lettres minuscules, précédé d’un astérisque.
37 La chambre de recours relève que cette même marque antérieure a fait l’objet d’une analyse dans les affaires 06/12/2016, T-735/15, SHOP * ART/* ART, EU:T:2016:704 et 28/09/2016, T-593/15, THE ART OF ROW/* ART, EU:T:2016:572. Le Tribunal a établi que «la marque de l’Union européenne no 3256435 est une marque figurative de couleur noire consistant en l’élément verbal «art» d’une police de caractères standard et précédée du symbole d’une étoile à huit pointes».

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38 La marque contestée est une marque verbale composée de deux éléments: «ART» et «CLASS».
39 Le seul facteur de similitude est le mot «ART. les marques diffèrent par tous les autres éléments. Par conséquent, les marques présentent un degré de similitude moyen.
40 Sur le plan phonétique, les signes coïncident par l’élément verbal «ART», et par les sons correspondants, qui constituent le seul élément verbal de la marque antérieure; Les signes diffèrent par le mot supplémentaire/le son «CLASS» du signe contesté. Les signes diffèrent également par le symbole d’astérisque ou d’étoile au début de la marque antérieure qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté; cependant, la chambre de recours doute que cet élément soit prononcé.
41 Compte tenu de ce qui précède, les signes présentent un degré moyen de similitude sur le plan phonétique.
42 Sur le plan conceptuel, il existe un lien entre les signes compte tenu du mot commun «ART».
43 Le mot «ART» renvoie à quelque chose d’artistique et, par conséquent, au regard des produits et services en cause, ce qui, pour une grande partie du public pertinent, percevrait ce concept et, partant, cet aspect et ce concept seront perçus par une très large partie du public pertinent.
44 Le terme «ART» est présent dans les dictionnaires anglais et français, avec la même signification.
45 Sous la forme d’un mot qui peut être utilisé pour promouvoir une caractéristique des produits artistiques et agréables, le consommateur moyen du public pertinent, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, sera attentif au sens de
«art».
46 Les chambres ont déjà eu l’occasion d’établir que le mot «ART» est un mot anglais de base. En outre, ce n’est pas seulement le public spécifiquement intéressé par l’art qui connaît le terme (voir, en ce sens, les décisions 17/10/2013,
R 877/2012-1, ART OF FAME/art das Kunstmagies en dem Hause Gruner + Jahr,
§ 33, et références; 23/10/2013, R 261/2013-1, Artinking/art Kunstmagazin aus dem Hause Gruner + Jahr (marque fig.) et al.; et 06/02/2014, R 891/2013-1, ART
ON ALEXANDRA COLLECTION (fig.)/* art (fig.) et al.)
47 En espagnol, l’équivalent de la langue anglaise et le terme français «ART» sont un terme très proche «ARTE».
48 En conséquence, le public pertinent est susceptible de reconnaître la séquence de lettres «ART», présentes dans le début des éléments verbaux, comme étant le mot se référant à une activité créatrice aboutissant à la production de peintures, de dessins ou de sculptures, ou à une compétence en réalisant une certaine pratique, généralement acquise par le biais de la pratique.

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49 Il peut être raisonnablement supposé que le public pertinent percevra ces significations, soit du fait que ce mot existe en tant que tel dans les langues officielles du territoire pertinent (en français, par exemple), soit du fait qu’il est très proche de son équivalent (par exemple, «arte» en espagnol).
50 Dès lors, contrairement aux conclusions de la division d’opposition, les marques présentent un degré moyen de similitude sur le plan conceptuel.
51 Les différences conceptuelles sont introduites par le second élément verbal de la marque contestée «CLASS», mais le terme n’est pas suffisant pour l’emporter sur les similitudes conceptuelles entre les signes.
L’élément distinctif et dominant des signes en conflit
52 Afin de déterminer l’existence d’un risque de confusion, la comparaison des signes en conflit doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants.
53 Le signe antérieur ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant (visuellement accrocheur) que les autres; Toutefois, compte tenu de la nature des produits pour lesquels les marques de l’Union européenne antérieures sont enregistrées, la chambre de recours considère que l’élément «ART» est faiblement distinctif pour les produits «chaussures» de la classe 25.
54 En ce qui concerne la marque contestée, la chambre de recours considère qu’il n’existe aucun élément qui soit visuellement dominant et que la marque présente un degré normal de caractère distinctif par rapport aux produits en cause.
55 La Chambre partage l’avis de la division d’opposition selon lequel le mot/séquence des lettres «ART»/«ART», présent dans les deux signes, possède un caractère distinctif faible, car il fait allusion à la nature ou aux caractéristiques de certains des produits pertinents, qui sont, en substance, des produits qui peuvent être décoratifs artistiques ou artistiques (voir 31/05/2018, R 842/2017-1,
ARTESIVE/ARTE et al.).
Caractère distinctif de la marque antérieure
56 Comme le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé en raison de la haute connaissance de celles-ci sur le marché jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre
(22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 20).
57 Un caractère distinctif accru devrait être fondé sur l’usage de la marque. À cet égard, il convient de prendre en considération la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de l’usage de la marque; l’importance des investissements faits par l’entreprise pour la promouvoir; la

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proportion des milieux intéressés qui identifie les produits ou les services comme provenant d’une entreprise déterminée grâce à la marque; des chambres de commerce et d’industrie ou d’autres associations professionnelles (22/06/1999, C- 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 22, 23).
58 Comme indiqué ci-dessus, l’affirmation de l’opposante selon laquelle sa marque antérieure a acquis une renommée n’est pas recevable. dès lors, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.
59 La marque antérieure est considérée comme ayant un faible caractère distinctif pour le français et pour le public hispanophone, dans la mesure où il est probable que celui-ci reconnaîtra la référence à quelque chose artistique ou artistique dans la marque antérieure; La marque «ART» fait allusion aux caractéristiques possibles des produits «chaussures», l’astérisque et la stylisation de la marque lui conférant le caractère distinctif minimal.
60 En ce qui concerne l’astérisque, le Tribunal a considéré dans l’arrêt que ce dernier était représenté par l’élément figuratif représenté par l’astérisque qui précède le mot «art», par sa forme, sa taille et sa position dans les signes en cause, un impact moyen sur l’impression visuelle, et qu’il n’apparaîtra donc pas comme purement décoratif, et n’est pas susceptible d’être mémorisé.
61 En ce qui concerne la police de caractères dans laquelle la marque antérieure est écrite, la chambre renvoie de nouveau à l’arrêt du Tribunal du 06/12/2016, T- 735/15, SHOP * ART/* ART/* ART, EU:T:2016:704, dans lequel il a été jugé que «fonts standard et donc ne se distinguent pas par une stylisation particulière ou originale. L’aspect figuratif des signes en cause possède donc un très faible caractère distinctif et apparaît donc plutôt comme décoratif et peu susceptible d’être mémorisé» (voir, en ce sens, arrêt du 05/05/2011, T-204/09, OLYMP, EU:T:2011:196, § 34; 03/07/2013, T-78/12, LIBERTE brunes, EU:T:2013:339, §
34; 03/07/2013, T-205/12, LIBERTE american blend sur fond bleu, EU:T:2013:341, § 40). Cet aspect figuratif n’est donc pas même de nature à neutraliser l’importance qu’il convient d’attacher aux éléments verbaux.
Comparaison des produits et services
62 Pour apprécier la similitude entre les produits ou services en cause, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre les produits ou services. Ces facteurs incluent, en particulier, leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire
(29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 23). D’autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que, par exemple, les canaux de distribution des produits concernés (11/07/2007, T-443/05, Pirañam, EU:T:2007:219, § 37), leur origine ou leur public pertinent.
63 Les produits complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l’un est indispensable ou important pour l’usage de l’autre, de sorte que les consommateurs puissent penser que la responsabilité de la fabrication de ces

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produits incombe à la même entreprise (01/03/2005, T-169/03, Sissi Rossi,
EU:T:2005:72, § 60, confirmé par 18/07/2006, C-214/05 P, Sissi Rossi,
EU:C:2006:494). Les produits peuvent être considérés comme complémentaires, parce que, aux yeux du public pertinent, ils appartiennent à une même famille de produits et peuvent facilement être considérés comme des composants d’une gamme générale de produits capables d’une origine commerciale commune (04/11/2003, T-85/02, Castillo, EU:T:2003:288, § 36).
64 Les produits et services demandés, lesquels sont longuement examinés par la requérante dans le cadre du présent recours, sont les suivants:
Classe 18 — Sacs de plage, sacs de plage, portefeuilles, sacs de toilette vendus vides, sacs de voyage, sacs à usage cosmétique vendus vides, sacs à usage cosmétique vendus vides, sacs pour maquillage vendus vides, étuis pour maquillage vendus vides, sacs pour bijoux vendus vides;
Classe 35 — Services de vente au détail et en ligne de magasins de détail en ligne liés à la vente de sacs à dos, de sacs de plage, de portefeuilles, de sacs de toilette vendus vides, sacs de voyage, trousses à maquillage vendus vides, sacs pour cosmétiques vendus vides, trousses vendus vides, sacs pour maquillage vendus vides, sacs pour bijoux vendus vides.
Produits contestés compris dans la classe 18
65 En effet, il convient tout d’abord de confirmer que le Tribunal a identifié des points communs entre «des chaussures» et des «sacs à main», ce qui les rend similaires à un certain degré (01/03/2005, T-169/03, Sissi Rossi, EU:T:2005:72, §
55 et seq.). Le Tribunal a étendu cette similitude aux produits «cuir et imitations du cuir, produits non compris dans d’autres classes, tels que sacs à mains, porte- monnaie ou portefeuilles», d’une part, et les produits compris dans la classe 25, d’autre part, et a conclu à une faible similitude (07/11/2007, T-443/05, Pirañam, EU:T:2007:219, § 46).
66 Selon le Tribunal, «ces produits sont souvent vendus avec des produits compris dans les «vêtements, chaussures et chapellerie» compris dans la classe 25, dans les deux grands magasins et dans les magasins plus spécialisés. Il s’agit là d’un facteur qui doit être pris en compte dans l’appréciation de la similitude de ces produits. Il n’est pas rare que les fabricants de vêtements produisent et commercialisent directement des sacs à main et des portefeuilles. Comme l’a relevé le Tribunal, les produits comme les chaussures, les vêtements, les chapeaux ou les sacs à main peuvent, outre leur fonction de base, avoir une fonction esthétique commune en participant conjointement à l’image extérieure («look») du consommateur concerné (29/04/2014, T-647/11, Asos, EU:T:2014:230, § 45;
16/09/2013, T-569/11, Gitana, EU:T:2013:462, § 45; et 11.07.2007, T-443/05,
Pirañam, EU:T:2007:219, § 45 et 49)».
67 Cependant, il en va de même pour tous les produits faisant l’objet du recours compris dans la classe 18.
68 La chambre de recours partage l’avis de l’opposante selon lequel les «sacs à dos, sacs de plage, portefeuilles et sacs de voyage» peuvent suivre l’évolution de la mode en couleurs ou en matériaux, tandis que la destination esthétique pourrait

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être de les coordonner avec les «articles de chaussures»; pour ces types de produits tels qu’ils sont portés, la complémentarité en matière de recherche esthétique est établie et la chambre de recours confirme que ces produits sont similaires aux «chaussures».
69 Les chambres ont déjà établi que les «portefeuilles de documents; portefeuilles» sont similaires aux «vêtements; chapellerie et chaussures» compris dans la classe 25 et couverts par l’enregistrement de la marque allemande antérieure no 302 013 064 639 (30/04/2014, T-170/12, Beyond Vintage, EU:T:2014:238, § 26;
16/09/2013, T-569/11, Gitana, EU:T:2013:462, § 41; 10/09/2008, T-96/06, exe,
EU:T:2008:330, § 32; 11/07/2007, T-443/05, Pirañam, EU:T:2007:219, § 49-51) étant donné que les premiers sont des accessoires vestimentaires typiques, qui sont souvent vendus avec des produits compris dans la classe 25, à la fois dans les grands magasins et dans les magasins plus spécialisés. Il convient de tenir compte également, en ce qui concerne la jurisprudence du Tribunal, de la complémentarité d’ordre esthétique susceptible d’entraîner un degré de similitude au sens de l’article 8, point l), sous b), du RMUE (01/03/2005, T-169/03, Sissi
Rossi, EU:T:2005:72, § 60, 62; 11/07/2007, T-150/04, Tosca Blu,
EU:T:2007:214, § 36; 27/09/2012, T-39/10, Pucci, EU:T:2012:502, § 74-76). En effet, les consommateurs sont susceptibles de considérer les produits susmentionnés compris dans la classe 18 comme des accessoires complémentaires aux vêtements de dessus, étant donné que les premiers peuvent être étroitement coordonnés avec les seconds» (voir 23/07/2019, R 2088/2018-2, Robots & Girls
(marque fig.)/Robot energy et al.).
70 Dans le cas des «sacs de toilette, sacs cosmétiques, étuis à cosmétiques, sacs de maquillage ou sacs pour la joaillerie», ils ne sont pas du tout portés, ils servent à transporter des produits et sont soit vendus dans d’autres sacs, bagages, soit même utilisés chez eux (sacs à bijoux), de sorte qu’en l’espèce, il n’existe absolument aucune similitude avec les «chaussures»;
71 Cette conclusion est confirmée par le Tribunal et dans diverses décisions de la chambre de recours.
72 Dans le Tribunal, à savoir 29/04/2014, T-647/11, ASOS, EU:T:2014:230, § 48, les produits compris dans la classe 18 et les «affaires de beauté» étaient des
«affaires de beauté» et des «vêtements, chaussures, chapellerie».
73 D’après les décisions du BOA 10/12/2018, R 2572/2017-4 et R 2610/2017-4, TRAVEL FOX/Travel Fox, § 58-62, des produits compris dans la classe 18
«boîtiers cosmétiques vendus vides, étuis de toilette vendus vides» ont été jugés différents des produits compris dans la classe 25 «vêtements, chaussures».
74 Selon les décisions de la chambre de recours dans l’affaire R 10/06/2016, R 1062/2015-5, Deakins/Justin Deakin, point 34, les «affaires de vanity; bagages et valises; des rouleaux de bijouterie» compris dans la classe 25 «vêtements, chaussures et chapellerie» ont des produits différents.

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75 Selon les décisions de la chambre de recours dans l’affaire R 18/072008, R 1366/2007-2, VIGOSS/VIGOSS (fig.), § 55 et 58, les produits contestés compris dans la classe 18 (tels que «boîtiers cosmétiques vendus vides, trousses de toilette vendues vides, produits de toilette vendus vides») ont été jugés différents des produits compris dans la classe 25 «vêtements, chaussures et chapellerie».
76 Enfin, dans la décision 12/04/2012, R 1035/2011-1, la Barca (marque fig.)/LA
Barca (marque fig.), la première chambre de recours a décidé que «les «vaisseaux, coffrets à bijoux; les «affaires comprises dans la classe 18» n’sont pas similaires aux «chaussures» étant donné que leur nature et leur finalité sont différentes. En effet, les étuis et boîtes ont pour fonction de contenir certains articles personnels, tandis que les chaussures couvrent les pieds humains. Ces produits ne peuvent pas être complémentaires».
Services contestés compris dans la classe 35
77 La Cour a jugé que l’objectif du commerce de détail est la vente de produits aux consommateurs; outre l’acte légal de vente, ce type d’activité couvre l’ensemble des activités menées par le commerçant afin d’encourager la conclusion de cette activité.
78 Cette activité consiste, notamment, en la sélection d’un assortiment des produits proposés à la vente et dans la prestation de différents services destinés à convaincre le consommateur de conclure une vente avec le commerçant en cause plutôt qu’avec un concurrent (07/07/2005, C-418/02, Praktiker, EU:C:2005:425,
§ 34).
79 Les services contestés sont des services de vente au détail de types de sacs, alors que, dans les deux cas, les services de l’ «opponents» sont des «services de vente au détail de chaussures», même s’ils sont destinés à des produits différents, les services sont similaires au moins à un faible degré.
80 Dès lors, comme l’a établi la division d’opposition dans la décision attaquée, les services sont similaires dans la mesure où ils ont la même nature, dès lors qu’il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail, et qu’ils ont la même destination, à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément à différents besoins en matière d’achat et ont la même utilisation. En outre, ils coïncident par le public pertinent et les canaux de distribution.
Appréciation globale du risque de confusion
81 L’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants. La perception des marques qu’a le consommateur moyen des produits ou des services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale dudit risque. À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se

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livre pas à un examen de ses différents détails (12/06/2007, C-334/05 P,
Limoncello, EU:C:2007:333, § 35, et la jurisprudence citée).
82 Le public francophone et espagnol pertinent fait preuve d’un degré d’attention moyen.
83 Les marques présentent un degré moyen de similitude sur les plans visuel, phonétique et conceptuel;
84 Le mot constituant la marque figurative antérieure et le premier élément constituant le premier élément de la marque demandée. L’élément figuratif à base de la marque antérieure et le deuxième mot de la marque contestée diffèrent. Les marques ont une et deux syllabes respectivement et elles sont toutes deux des signes courts. Dans ces circonstances, l’identité entre les deux marques en cause du mot et de la première syllabe «art» est de nature à attirer et retenir en particulier l’attention du consommateur pertinent (voir, en ce sens, arrêt du 15/01/2013, Bellram, T-237/11, EU:T:2013:11, point 95).
85 Les produits désignés par les marques considérés comme similaires sont les articles de mode. En ce qui concerne en particulier les articles de mode, l’aspect visuel général joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion dans la mesure où le choix de ces derniers l’est généralement
(07/05/2009, T-414/05, LA Kings, EU:T:2009:145, § 73; 06/10/2004, T-117/03 à
T-119/03 et T-171/03, NL, EU:T:2004:293, § 50-53).
86 Le caractère distinctif de la marque antérieure est un autre facteur pertinent qui doit être pris en considération dans le contexte de l’appréciation globale du risque de confusion. L’examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans les circonstances où il n’existe qu’un faible degré de similitude entre les signes et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits (22/09/2011, T-
174/10, A, EU:T:2011:519, § 34; 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, §
24).
87 L’élément verbal commun aux marques en cause «ART» a un caractère distinctif faible. Elle fait référence à quelque chose d’artistique et, par conséquent, au regard des produits et services en cause, ce qui ce qui est belle et agréable à l’œil. L’élément verbal «art», considéré isolément par rapport aux produits et services désignés par les marques en cause, évoque l’idée selon laquelle ces produits et services sont le résultat d’un processus imaginatif et créatif. L’idée qu’il y ait eu un travail de conception artistique confère à ces produits et services un précieux caractère esthétique. Par conséquent, l’élément verbal «art» constitue un terme laudatif pour les produits concernés et, pour cette raison, il possède un caractère distinctif limité au regard de ceux-ci.
88 Le faible degré du caractère distinctif de la marque antérieure n’empêche pas, en soi, de constater l’existence d’un risque de confusion (voir, en ce sens, 27/04/2006, C-235/05 P, Flexi Air, EU:C:2006:271, § 42-45). En effet, si le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en compte pour apprécier

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le risque de confusion, il n’est qu’un élément parmi d’autres intervenant lors de cette appréciation. Ainsi, il peut exister un risque de confusion, en raison, notamment, d’une similitude entre les signes et entre les produits et services visés (voir 16/03/2005, T-112/03, Flexi Air, EU:T:2005:102, § 61; 13/12/2007, T-
134/06, Pagesjaunes.com, EU:T:2007:387, § 70). Par conséquent, la similitude ne peut être automatiquement exclue lorsque les marques ne coïncident que par des éléments ayant un faible caractère distinctif. Tous les facteurs pertinents doivent être pris en compte lors de la comparaison des signes, y compris la présence d’un élément faiblement distinctif et le point de savoir si cet élément présente une importance secondaire par rapport aux autres éléments des signes (voir, en ce sens, 15/02/2017, T-568/15, START 2S (fig.)/ONE STAR (fig.) et al.,
EU:T:2017:78, § 58-59 et jurisprudence citée).
89 La Cour a clairement considéré qu’un faible caractère distinctif en tant que tel ne saurait avoir pour effet de neutraliser le facteur de similitude entre les marques, dans la mesure où cela ne correspond pas à la nature même de l’appréciation globale que les autorités compétentes sont chargées d’entreprendre en vertu de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE (15/03/2007, C-171/06 P, Quantum, EU:C:2007:171, § 41).
90 Dès lors, même s’il devait être admis que l’élément commun «ART» possédait un degré de caractère distinctif plus faible, cela ne signifierait pas que le consommateur ne se souviendra pas de ce que cet élément conceptuel est contenu à l’identique dans les deux marques (11/05/2010, T-492/08, Star foods, EU:T:2010:186, § 56-58); 10/09/2014, T-199/13, Star, EU:T:2014:761, § 69;
10/10/2012, T-333/11, Star foods, EU:T:2012:536, § 32-33, confirmé par
08/05/2014, C-608/12 P, Star foods, EU:C:2014:320).
91 À la lumière de toutes les considérations qui précèdent et conformément au principe d’interdépendance, compte tenu de la similitude de certains des produits et services, la chambre de recours estime, à l’instar de la division d’opposition, qu’il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE pour le public pertinent de l’Union européenne, y compris le public hispanophone et francophone.
92 Pour les produits qui ne sont pas similaires, le recours doit être accueilli et la décision attaquée doit être annulée car l’une des conditions d’existence du risque de confusion n’est pas remplie.
93 Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours doit être partiellement accueilli et la décision attaquée doit être annulée dans cette mesure.
Coûts
94 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du règlement d’exécution (UE) 2018/626 de la Commission du 5 mars 2018 établissant les modalités d’application de certaines dispositions du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la marque de l’Union européenne

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(version codifiée) (JO L 78, p. 1), tel que modifié par le règlement (UE)
2015/2424 du Parlement européen
95 En effet, la décision sur les frais de la division d’opposition n’est pas affectée.

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34
Ordre
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
décide:
1. Annule la décision attaquée dans la mesure où l’opposition a été accueillie pour les produits et services suivants:
Classe 18 — Sacs de toilette vendus vides, sacs à pas s’écouler de produits cosmétiques vendus vides, produits cosmétiques vendus vides, produits de maquillage vendus vides, étuis pour maquillage vendus vides, sacs pour bijoux vendus vides;
2. Rejette l’opposition pour ces produits et services;
3. Condamne les parties à supporter leurs propres frais exposés aux fins de la procédure de recours.
Signé Signé Signé
A. Pohlmann V. Melgar C. Govers
Greffier:
Signé
H.Dijkema