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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 26 mai 2023, n° R1389/2022-4 |
|---|---|
| Numéro(s) : | R1389/2022-4 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Décision confirmée |
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Texte intégral
LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la quatrième chambre de recours du 26 mai 2023
Dans l’affaire R 1389/2022-4
SIEMES Schuhcenter GmbH & Co. KG. Krefelder Str. 310 41066 Mönchengladbach Allemagne Opposante/requérante
représentée par Steffan & Kiehne Patentanwälte PartG mbB, Burgplatz 21-22, 40213 Electric (Allemagne) contre
MATTELO GIUDICE Via camerata picena 350 00138 Rome Italie Demanderesse/défenderesse
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 147 832 (demande de marque de l’Union européenne no 018 400 605)
LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de M. N. weighing jus (président), J. Jiménez LloFront (rapporteur) et C. Govers (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Espagnol
26/05/2023, R 1389/2022-4, LION10 (fig.)/LEONE et al.
2
Décision
Résumé des faits
1 Le 16 février 2021, Matteo Lo Giudice (ci-après, «la demanderesse») a sollicité l’enregistrement du signe figuratif en tant que marque de l’Union européenne
pour les produits suivants:
Classe 18: Articles de sellerie; Mallettes; Fourre-tout pour vêtements de sport.
Classe 21: Récipients pour le ménage ou la cuisine; Ustensiles de ménage; Récipients à usage ménager; Ustensiles de cuisine.
Classe 25: Formateurs; Parties de vêtements, chaussures et chapellerie; Chaussures de gymnastique; Vêtements de sport; Pantalons de sport.
Classe 27: Tapis, paillassons et nattes; Tapis de gymnastique; Tapis antiglissants.
Classe 28: Articles de gymnastique et de sport; Appareils de culture physique; Articles de sport; Équipements de sport.
2 La demande a été publiée le 5 mars 2021.
3 Le 31 mai 2021, SIEMES Schuhcenter GmbH & Co. KG (ci-après l’ «opposante») a formé opposition à l’encontre d’une partie des produits visés par la demande (ci-après le «signe contesté»). en particulier, l’opposition était dirigée contre tous les produits compris dans les classes 18, 25 et 28.
4 Le motif invoqué dans l’acte d’opposition était l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
5 L’opposition était fondée sur les droits antérieurs suivants:
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a) L’enregistrement de la marque allemande no 302 017 009 262, Leone, demandée le 12 avril 2017 et enregistrée le 23 octobre 2017 pour les produits et services suivants:
Classe 14: Bijoux en cuir.
Classe 18: Porte-documents, sacs de plage, portefeuilles, sacs de camp, sacs à provisions, sacs en cuir pour ressorts, porte- monnaie, porte-monnaie non en métaux précieux, valises, sacs à main, bandoulières, colliers pour chiens, porte-cartes, sacs de transport pour enfants, sacs de voyage, malles, malles et valises, malles, valises, porte-documents, serviettes, havresacs, sacs de voyage similicuir, lanières en cuir, articles en cuir, à savoir jeux de voyage, porte-clés, parapluies, nécessaires, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de magasin, sacs à chaussures, porte-documents, sacs à dos scolaires, sacs à roulettes, sacs à dos.
Classe 24: Mouchoirs de poche en matières textiles
Classe 25: Vêtements pour vêtements, vêtements de vêtements, écharpes pour vêtements, chaussures (vêtements), chaussures de gymnastique, bottes, colliers, vêtements (vêtements), diapositives, diapositives, tee-shirts, tee-shirts, tee-shirts, sous-vêtements (vêtements), sous-vêtements (vêtements) manteaux, pantalons, sous-vêtements, gilets, bas; chaussures pour femmes, chaussures pour femmes.
Classe 34: Blagues à tabac pour pipes
Classe 35: Services de vente au détail pour les produits spécifiés dans les classes 14, 18, 24, 25 et 34, organisation et présentation des produits spécifiés dans les classes 14, 18, 24, 25 et 34 à des fins de présentation et de vente, services de vente au détail et services de courrier en ligne pour les produits spécifiés dans les classes 14, 18, 24, 25 et 34.
b) L’enregistrement de la marque Benelux no 1 022 346, Leone, demandé le 2 octobre 2017 et enregistré le 28 décembre 2017 pour les produits et services suivants:
Classe 18: Porte-documents; mallettes pour documents; sacs de plage; portefeuilles; sacs de campeurs; sacs à provisions; étuis à sprung en cuir; revêtements en fourrure; porte-monnaie; porte- monnaie non en métaux précieux; poignées de bagages; sacs à main; bandoulières; colliers pour chiens; porte-cartes (étuis pour billets); sacs pour enfants; sacs pour vêtements de voyage; malles, en particulier malles de voyage; malles (valises); porte- documents; valises; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; sans équipement; imitations du cuir; courroies en cuir; Ouvrages en cuir; en particulier, les voyages
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4 organisés; porte-clés; bijoux en cuir; parapluies; trousses de toilette; sacs de voyage; sacs à dos; sacs d’alpinistes; sacs pour chaussures; portefeuilles; sacs d’écoliers; sacs pour tuyaux; sacs à roulettes; sacs à dos.
Classe 25: Talons; housses pour chaussures et chaussures; costumes; bain (sandales de -); souliers de bain; cabines de motocyclettes; vêtements; robes; semelles intérieures; mouchoirs de poche; mitons; chaussures de football; ceintures (habillement); chaussures de gymnastique; bas de bottes; cravates; gants (habillement); chaussons; chemisiers à manches courtes; chemises; sous-vêtements (sous-vêtements); sabots [chaussures]; pantalons; chapeaux; vestes (vêtements); jerseys [vêtements]; casacas (vêtements); capots (vêtements); poches de vêtements; confectionnés (vêtements -); foulards; cravates; Lavallières; Articles vestimentaires en cuir; manteaux; balles de balles; manchons [habillement]; bonnets; vêtements de dessus; couvre- oreilles (habillement); combinaisons (vêtements); parkas; peignes; peaux d’animaux (vêtements); jupons; jerseys; imperméables; jupes; sandales; saris; mouchoirs de poche; ceintures pour vêtements; brodequins; quincaillerie métallique pour chaussures et bottes; souliers; chaussures; protections (vêtements); chaussures de ski; boxer shorts; chaussettes; chaussures de sport; chaussures de sport; bottes; bandeaux pour la tête (vêtements); espadrilles; étoles [fourrures]; croquis pour chaussures de football; vêtements de plage; chaussures de plage; bas (absorbant la transpiration); justaucorps; chandails; mouchoirs de poche en matières textiles; toges; tricots; T-shirts; foulards de cou, en particulier mouchoirs de poche pour la chevelure; manteaux; pantalons; sous-vêtements; gilets; bonneterie; chaussures pour femmes, chaussures pour femmes.
Classe 35: Services de vente au détail de valises, mallettes pour documents, sacs de plage, portefeuilles, sacs de voyage, sacs à provisions, sacs en cuir pour ressorts, revêtements de peaux (fourrures), sacs à main (bourses), porte-monnaie non en métaux précieux, valises, sacs à main, bananes, colliers pour chiens, porte-cartes, sacs pour enfants, sacs de voyage, malles et valises, en particulier malles; clothes (skelette -), sketched hides (skelette
-), skelette cases, heelpieces, travelling bags, rucksacks for clothing, shoe bags, school ruckles, bags for clothes, handkerchiefs, rucksacks, stoppers for boots and shoes, swimsuits, swimmuffs, bead covers, buckswear, scarf dresses, clothing for clothing, footwear, clothing for clothing, clothing, footwear, clothing for clothing, clothing for clothing, footwear, clothing for clothing, footwear, non-electric, non-electric, spun slides, clothing for clothing, footwear (spudwords), clothing for clothing, footwear, footwear, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, footwear, scarves for clothing, footwear (dressmakers’ articles of clothing, scards for clothing, scarves for
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5 clothing, footwear, footwear, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, scarf suits, footwear, footwear, footwear, scarves for clothing, footwear, footwear, scarves for clothing, scarves for clothing, footwear, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, and clothes for footwear, footwear, footwear, for clothing, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, footwear, footwear, footwear, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, footwear, footwear, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, footwear, footwear, scarves, scarceans, scarceans, footwear, scarves for clothing, footwear, scarves, scarves for clothing, footwear, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, footwear, scarves, heated alteraciones
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alteraciones manteaux, pantalons, sous-vêtements, gilets, bas. Chaussures pour femmes; présentation et présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail, la vente au détail en ligne et par correspondance, mallettes pour documents, mallettes pour documents, portefeuilles, portefeuilles, sacs de campp, sacs à provisions, sacs en cuir pour ressorts, housses pour bagages en fourrure, sacs à main (bourses), porte-monnaie non en métaux précieux, valises, sacs à main, bananes, bananes, sacs banane clothes (skelette -), sketched hides (skelette -), skelette cases, heelpieces, travelling bags, rucksacks for clothing, shoe bags, school ruckles, bags for clothes, handkerchiefs, rucksacks, stoppers for boots and shoes, swimsuits, swimmuffs, bead covers, buckswear, scarf dresses, clothing for clothing, footwear, clothing for clothing, clothing, footwear, clothing for clothing, clothing for clothing, footwear, clothing for clothing, footwear, non-electric, non-electric, spun slides, clothing for clothing, footwear (spudwords), clothing for clothing, footwear, footwear, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, footwear, scarves for clothing, footwear (dressmakers’ articles of clothing, scards for clothing, scarves for clothing, footwear, footwear, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, scarf suits, footwear, footwear, footwear, scarves for clothing, footwear, footwear, scarves for clothing, scarves for clothing, footwear, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, and clothes for footwear, footwear, footwear, for clothing, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, footwear, footwear, footwear, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, footwear, footwear, scarves for clothing, footwear, footwear, footwear, footwear, footwear, scarves, scarceans, scarceans, footwear, scarves for clothing, footwear, scarves, scarves for clothing, footwear, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, scarves for clothing, footwear, scarves, heated alteraciones
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6 Par décision du 9 juin 2022 (ci-après, la «décision attaquée»), la division d’opposition a rejeté l’opposition, considérant qu’il n’existait pas de risque de confusion, et a condamné l’opposante aux dépens. En particulier, le dispositif et le raisonnement de la décision peuvent être résumés comme suit:
La décision était fondée sur l’enregistrement de la marque Benelux no 1 022 346.
Certains des produits contestés sont identiques ou similaires aux produits sur lesquels l’opposition est fondée. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, l’examen de l’opposition est effectué comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux couverts par la marque antérieure.
Les produits qui ont été considérés comme identiques s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expérience ou des connaissances professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention est moyen.
Le territoire pertinent est le Benelux.
La marque antérieure est composée de l’élément verbal «Leone». Cet élément sera reconnu comme un nom de famille italien par le public néerlandais et allemand dans les territoires pertinents, et
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16 comme un nom de femme par le public francophone. Étant donné que cet élément ne décrit pas ou ne fait pas allusion aux produits pertinents, il possède un degré normal de caractère distinctif. Contrairement à ce qu’affirme l’opposante, le mot «Leone» n’est associé à un lion dans aucune des langues examinées.
Le caractère distinctifde la marque antérieure sera examiné sur la base de son caractère distinctif intrinsèque.
L’élément verbal «LION» du signe contesté sera compris par le public pertinent comme signifiant «lion». En français, le mot est identique et sera également compris par les consommateurs néerlandophones et germanophones, puisqu’il s’agit d’un mot anglais assez basique. Cette signification est renforcée par l’élément figuratif qui représente la tête d’un lion. Étant donné que les éléments mentionnés ne sont ni descriptifs, ni allusifs, ni faibles en ce qui concerne les produits pertinents, ils sont distinctifs à un degré moyen.
L’élément «10» est un chiffre placé après l’élément verbal «LION» dans le signe contesté, et il est probable qu’une partie du public l’associera à la qualité des produits. Ce numéro peut également être considéré comme une indication d’une ligne, d’une série ou d’une version des produits. Par conséquent, ce nombre possède un faible degré de caractère distinctif par rapport aux produits pertinents pour cette partie du public. Le public restant n’associera ce composant à aucune signification et possédera un degré normal de caractère distinctif.
L’argument de l’opposante, selon lequel le signe contesté doit être lu comme «LIONIO», doit être rejeté, étant donné que les chiffres sont clairement perçus, tant le nombre «1» que le nombre «0», qui diffèrent par les proportions de la lettre «O» de la partie verbale. Contrairement à ce qu’affirme l’opposante, le signe contesté n’inclut aucun élément qui pourrait être considéré comme plus dominant que d’autres éléments.
Visuellement, les signes coïncident par les lettres «L * ON * *». Toutefois, ils diffèrent par les autres lettres et par le nombre «10» présent dans le signe contesté. En outre, les signes diffèrent par la tête de lion et par la police de caractères du signe contesté. Par conséquent, les signes sont faiblement similaires sur le plan visuel;
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans les différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «L * ON
* *». La prononciation diffère par le son des deuxièmes lettres des signes, «E» dans la marque antérieure et «I» dans le signe contesté. Elle diffère également par la lettre finale «E» de la
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17 marque antérieure et par les deux derniers chiffres supplémentaires «10» dans le signe contesté. Par conséquent, les signes sont faiblement similaires sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, étant donné que les signes seront associés à une signification différente, les signes sont différents sur le plan conceptuel.
Ce n’est pas seulement la différence conceptuelle entre les signes, mais aussi le faible degré de similitude visuelle et phonétique qui permet de distinguer clairement les signes. En effet, l’élément similaire est l’un des trois composants du signe contesté et l’unique élément de la marque antérieure. Dans les magasins de vêtements, les clients peuvent soit choisir eux-mêmes les vêtements qu’ils souhaitent acheter, soit demander l’aide du personnel de vente. Bien que la communication verbale sur le produit et sur la marque ne soit pas exclue, le choix du vêtement se fait généralement de manière visuelle. Partant, la perception visuelle des marques en cause interviendra, normalement, avant l’acte d’achat. Par conséquent, l’aspect visuel joue un rôle plus important dans l’appréciation globale du risque de confusion. Dès lors, les différences visuelles considérables entre les signes, en raison des éléments additionnels et différents, sont particulièrement pertinentes dans le cadre de l’appréciation du risque de confusion entre les marques.
Les décisions nationales antérieures citées par l’opposante ne sont pas pertinentes, étant donné que le public examiné ne comprend pas le mot italien «Leone» comme un lion. En outre, l’opposante n’a fourni aucune preuve à l’appui de cet argument, ni de l’argument avancé par l’Office allemand des brevets et des marques.
À l’appui de ses arguments, l’opposante renvoie à des décisions antérieures de l’Office (19/06/2019, B 3 063 127; 06/04/2018, B 2 863 721; 15/06/2009, B 1 257 817). Toutefois, ces décisions ne sont pas contraignantes pour la première, car chaque affaire doit être examinée au cas par cas et en tenant compte de ses particularités. Même si les décisions antérieures mentionnées à la division d’opposition sont, dans une certaine mesure, objectivement similaires au cas d’espèce, l’issue peut ne pas être la même.
Au vu de tout ce qui précède, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public.
L’opposante a également fondé son opposition sur l’enregistrement de la marque allemande no 302 017 009 262 «Leone». Cette marque est identique à celle déjà comparée. Dans la présente décision, il a été supposé que les produits étaient
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18 identiques et que le public pertinent incluait le public germanophone sous la marque Benelux. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Par conséquent, il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne cette marque antérieure.
7 Le 28 juillet 2022, l’opposante a formé un recours contre la décision, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité dans la mesure où l’opposition a été rejetée. Le mémoire exposant les motifs du recours a été déposé le 7 octobre 2022.
8 Aucune observation n’a été présentée en réponse.
Moyens et arguments de l’opposante
9 Les arguments développés par l’opposante dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
Contrairement à ce que pense la division d’opposition, tous les produits contestés de la demande de marque communautaire sont identiques ou similaires aux produits de la marque Leone. Les produits contestés valises et sacs de voyage pour vêtements de sport en classe 18 sont identiques ou, à tout le moins, très similaires aux produits de la marque «Leone» en classe 18, qui est enregistrée, entre autres, pour des valises, en particulier malles de voyage, sacs de voyage [valises], attaché-cases, trousses à cosmétiques, sacs de voyage, sacs à dos pour montagnes et sacs à roulettes en classe 18. Les produits contestés sellerie en classe 18 sont similaires aux produits imitant le cuir, les cordons et articles en cuir, à savoir les accessoires de voyage compris dans la classe 18 de la marque antérieure, puisqu’ils peuvent avoir la même origine commerciale et être distribués par les mêmes canaux de distribution. En outre, la sellerie, les cordons en cuir et les maroquinerie sont fabriqués dans la même matière, le cuir.
En outre, les produits contestés « chaussures d’entraînement, parties de vêtements, chaussures et chapellerie, chaussures de gymnastique, vêtements de sport et pantalons de sport» compris dans la classe 25 sont identiques ou, à tout le moins, très similaires aux produits de la marque antérieure compris dans la classe 25.
En outre, les produits contestés «articles de gymnastique et de sport, appareils de gymnastique et de sport, articles de sport etéquipement de sport» compris dans la classe 28 sont très similaires aux produits «chaussures de football, chaussures de gymnastique, chaussures de ski, chaussures de sport, crampons pour chaussures de football, vêtements de jersey et jerseys
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19 compris dans la classe 25 de la marque antérieure. En outre, les produits contestés en classe 28 sont similaires aux sacs à dos d’alpinistes en classe 18 de la marque antérieure.
Dans la décision 18/10/2019, B 2 879 198, la division d’opposition a confirmé que «les articles et équipements de sport constituent une large catégorie de produits comprenant une grande variété d’articles et d’équipements de sport». En outre, il a été reconnu que les produits compris dans la classe 28 incluent également des produits compris dans la classe 25. Par conséquent, tous les produits en classe 28 de la demande de marque contestée sont similaires aux produits en classes 18 et 25 de la marque Leone.
La division d’opposition a conclu à tort que les signes en conflit ne présentent qu’un faible degré de similitude visuelle et phonétique et qu’il n’existe pas de similitude conceptuelle. Il existe au moins un degré moyen de similitude visuelle et phonétique et un degré élevé de similitude conceptuelle.
La division d’opposition convient que l’élément verbal «Leone» sera compris comme un prénom féminin. Toutefois, elle se contredit lorsqu’elle affirme que le mot «Leone» n’est pas associé à un lion dans la population germanophone ou néerlandophone des pays du Benelux. Le nom «Leone» a la signification de «lion», de sorte que le public pertinent associera indubitablement le mot «Leone» à un lion (voir annexe A1, signification du nom «Leone», obtenue sur le site https://www.vomame.com/name,Leone.html).
Le nom «Leone» est composé du mot «royal» (en allemand: der Löwe = Libro (latin); Espagnol: = le lion) et signifie «lion» (allemand: der Löwe, en espagnol: le lion).
Le signe demandé «LION10» est composé de l’élément verbal «LION» et de l’élément numérique «10». La division d’opposition a supposé à juste titre que le nombre «10» serait perçu par le public ciblé comme une indication d’une série ou d’une version des produits. Cela est courant pour les produits en cause, tels que les chaussures comprises dans la classe 25, et le nombre «10» n’a donc qu’un faible caractère distinctif et l’élément verbal «LION» constitue la partie dominante du signe contesté. Par conséquent, l’élément verbal «Leone» s’oppose à l’élément dominant «LION» et non «LION10», comme le suppose la division d’opposition.
Les signes en conflit coïncident par la lettre initiale «L» et la séquence de lettres «ON», de sorte que trois des quatre lettres du signe contesté sont incluses dans le mot «Leone». Par conséquent, il existe au moins un degré moyen de similitude visuelle.
Dans la décision no 28/02/2017, B 2701 210, la division d’opposition a conclu à une similitude visuelle moyenne entre la
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20 marque verbale «noves» et la marque verbale et figurative.
L’élément numérique «25» aurait un faible caractère distinctif et l’élément figuratif aurait moins d’impact sur l’appréciation de la similitude visuelle, puisque l’élément verbal du signe aurait généralement un impact plus important sur le consommateur. Le public n’a pas tendance à analyser les signes et associera les signes en cause à leur élément verbal plutôt qu’à la description de leurs éléments figuratifs.
Cela peut être appliqué au cas d’espèce et, par conséquent, les signes «Leone» et «LION», qui présentent au moins une similitude visuelle moyenne, sont contestés. Étant donné que les deux signes commencent par la lettre «L» et contiennent les lettres «ON», il existe au moins une similitude phonétique moyenne entre les signes en conflit.
En outre, il y a lieu de constater qu’il existe un degré élevé de similitude conceptuelle entre les signes en conflit, étant donné que tant l’élément verbal «LION» que l’élément figuratif du signe contesté ont la signification de «lion» et que c’est également la signification de «Leone» (voir annexe A1).
Le signe contesté peut également être perçu par le public pertinent comme «LIONIO». L’avis de la division d’opposition selon lequel les chiffres «1» et «0» sont clairement reconnaissables et différenciables des lettres «I» et «O» est largement contradictoire. Lorsque la lettre «I» et le chiffre «1» sont juxtaposés dans le signe contesté, il est clair qu’ils sont similaires au point de prêter à confusion, étant donné qu’ils ne diffèrent que par la partie supérieure du public et que, par conséquent, au moins une partie du public perçoit le nombre «1» comme la lettre «I». Ce degré élevé de similitude est évident lorsque les signes sont vus côte à côte, comme c’est le cas lorsque le public pertinent est confronté au signe contesté:
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Le degré élevé de similitude est encore plus évident si la lettre «I» est remplacée par le nombre «1» dans le mot «LION10» dans le signe contesté et est toujours lue comme «LION», bien qu’en réalité il s’agirait de «L10N»:
Ainsi, une partie significative du public visé percevra le signe contesté comme «LIONIO». Les signes «Leone» et «LIONIO» coïncident par trois des quatre lettres placées au début du mot («L- * -ON»). En outre, les deux caractères se terminent par des voyelle (s) («E» contre «IO»). Par conséquent, il existe au moins un degré moyen de similitude visuelle et phonétique entre les signes en conflit et un degré élevé de similitude conceptuelle.
Il existe un risque de confusion entre les marques en conflit. Par conséquent, la demande visant à ce que le recours soit accueilli et que tous les produits en classes 18, 25 et 28 de la demande de marque contestée soient rejetés est pleinement justifiée.
Motifs
10 Sauf indication contraire expresse, toutes les références au RMUE mentionnées dans cette décision doivent s’entendre comme renvoyant au règlement (UE) 2017/1001 sur la marque de l’Union européenne (JO 2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement (CE) no 207/2009.
11 Le recours est conforme aux articles 66 et 67 et à l’article 68, paragraphe 1, du RMUE et est dès lors recevable.
Recevabilité des éléments de preuve produits pour la première fois devant la chambre de recours
12 L’opposante a présenté un nouveau document (annexe A1) avec le mémoire exposant les motifs du recours, qui n’était pas présent dans le dossier à ce jour.
13 À cet égard, la chambre de recours rappelle que, conformément à l’article 95, paragraphe 2, du RMUE, l’Office peut ne pas tenir compte des preuves que les parties n’ont pas produites en temps utile.
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14 Il découle du libellé de l’article 95, paragraphe 2, du RMUE, en règle générale et sauf disposition contraire, qu’il demeure possible pour les parties de présenter des faits et des preuves après l’expiration des délais auxquels se trouve subordonnée une telle présentation en application des dispositions du RMUE et qu’il n’est nullement interdit à l’Office de tenir compte de preuves ainsi tardivement produites. En précisant que ce dernier «peut», en pareil cas, décider de ne pas prendre en considération des faits et des preuves, l’article 95, paragraphe 2, du RMUE investit l’Office d’un large pouvoir d’appréciation à l’effet de décider, tout en motivant sa décision sur ce point, s’il y a lieu ou non de prendre ceux-ci en compte (13/03/2007, C-29/05 P, ARCOL/CAPOL, EU:C:2007:162, § 42-43).
15 Dans l’exercice de son pouvoir d’appréciation, la chambre de recours doit tenir compte, conformément à l’article 27, paragraphe 4, du RDMUE, de la question de savoir si les nouvelles preuves peuvent, à première vue, revêtir une réelle pertinence en ce qui concerne le sort de la procédure et si elles ont été produites en temps utile pour des raisons valables, en particulier lorsqu’elles ne font que compléter des faits et des preuves pertinents qui ont déjà été produits en temps utile ou sont présentées pour contester les conclusions tirées ou examinées d’office dans la décision objet du recours.
16 En l’espèce, l’annexe A1 semble effectivement pertinente pour l’issue de la procédure et complète les arguments avancés par l’opposante devant la division d’opposition. Pour le surplus, la requérante ne s’est pas prononcée sur sa recevabilité.
17 À la lumière de ce qui précède, la chambre de recours accepte d’admettre l’annexe A1 dans la procédure de recours.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
18 L’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE dispose qu’une marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure.
19 Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 29; 22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 17).
20 Le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des
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23 services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce, notamment de l’interdépendance entre la similitude des signes et celle des produits ou des services désignés (12/06/2007, 334/05-P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 33, 34; 02/12/2020, 639/19-, 5MS MMMMM (fig.)/5j (fig.), EU:T:2020:581, § 26 et jurisprudence citée).
21 À l’instar de la division d’opposition, la chambre examinera d’abord l’opposition par rapport à la marque Benelux antérieure no 1 022 346.
Comparaison des produits et services
22 En l’espèce, la division d’opposition a estimé approprié d’examiner l’opposition en partant du principe que tous les produits contestés étaient identiques à ceux couverts par la marque antérieure, pour des raisons d’économie de procédure. La chambre de recours procédera de la même manière pour des raisons identiques.
Le public pertinent et le territoire pertinent
23 La perception des marques qu’a le consommateur moyen de la catégorie de produits ou services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion. Ce consommateur moyen est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé et son niveau d’attention est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
24 En l’espèce, les produits jugés identiques pour des raisons d’économie de procédure s’adressent principalement au grand public, même s’ils peuvent, dans certains cas, s’adresser à des professionnels ou à des clients professionnels. Le niveau d’attention variera donc entre moyen et élevé.
25 Dans la mesure où l’opposition est examinée sur la base de la marque Benelux antérieure no 1 022 346 (paragraphe 21), le territoire pertinent est le Benelux.
Comparaison des marques
26 Selon une jurisprudence constante, l’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants. La perception des marques qu’a le consommateur moyen des produits ou des services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale dudit risque. À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un
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24 examen de ses différents détails (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23; 12/06/2007, 334/05-P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 35; 23/03/2012, T-157/10, ALIXIR, EU:T:2012:148,
§ 21).
27 Les signes à comparer sont les suivants:
LEONE
Marque antérieure Signe contesté 28 La marque antérieure est une marque verbale composée d’un seul élément verbal: «LEONE». Il s’agit d’un mot italien qui peut se traduire par «lion», mais qui n’a pas de signification dans les langues propres au territoire pertinent, à savoir le Benelux (principalement le néerlandais et le français, et, dans une moindre mesure, l’allemand et le Luxembourg). Comme l’a souligné la division d’opposition, «Leone» peut exister au Benelux en tant que prénom. Il peut également être associé à un nom de famille d’origine italienne. Bien que, pour certaines personnes du territoire pertinent, il puisse évoquer l’idée d’un lion, rien ne permet de le revendiquer, comme le fait l’opposante, pour une partie considérable, ou du moins non négligeable, du public pertinent. Les termes équivalents dans les langues parlées au Benelux sont raisonnablement différents: «Lion» en français, «leeuw» en néerlandais, «Löwe» en allemand ou «Léiw» au Luxembourg.
29 L’annexe A1 montre effectivement l’origine étymologique de «Leone» en tant que prénom. Toutefois, le fait que de telles informations puissent être obtenues sur Internet ne signifie pas que le public pertinent du Benelux, ou du moins une partie considérable de celui-ci, en ait connaissance. Il ne saurait non plus être présumé que l’italien est une langue largement comprise sur ce territoire. En outre, l’annexe A1 elle-même semble démontrer que, à tout le moins dans l’espace germanophone, «Leone» est un nom très rare. En particulier, il ressort du site Internet qu’il ne figure pas parmi les 999 noms les plus courants.
30 Dans la mesure où le terme «Leone» ne semble présenter aucun lien avec les produits et services pour lesquels la marque antérieure est protégée, il jouit d’un caractère distinctif normal.
31 Le signe contesté est figuratif et est composé de l’élément verbal «LION10», en caractères relativement standard, situés en bas du
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25 signe; et, au-dessus, la représentation en noir et blanc de la tête d’un lion brut. Aucun de ces deux éléments ne peut être compris comme dominant. L’expression «Lion» sera largement comprise dans le territoire pertinent, puisqu’elle constitue le mot français signifiant «lion» et sera largement comprise, en tant que mot courant de la langue anglaise, dans les territoires non francophones du Benelux, en particulier aux Pays-Bas (26/11/2008, T-435/07, New Look, EU:T:2008:534, § 23; 09/12/2010, T-307/09, naturally active, EU:T:2010:509, § 26; 29/09/2016, T-337/15, RESCUE, EU:T:2016:578,
§ 59; 14/05/2019, T-465/18, EUROLAMP pioneers in new technology, EU:T:2019:327, § 27; 20/01/2021, T-253/20, TOUT COMME LE LAIT MAIS FABRIQUÉ POUR ÊTRES HUMAINS, EU:T:2021:21, § 35). En ce qui concerne l’élément «10» de l’élément verbal, de tels nombres sont fréquemment utilisés en rapport avec des produits commerciaux pour en désigner diverses caractéristiques, telles que l’espèce, la série ou la quantité. En l’espèce, le chiffre 10 peut également renvoyer à l’idée d’exhaustivité ou d’ensemble. En tout état de cause, et compte tenu de sa position à la fin de l’élément verbal, la chambre de recours partage l’avis de la division d’opposition selon lequel son influence sur l’impression produite par le signe sera sensiblement inférieure à celle de «Lion».
32 Sur le plan visuel, les éléments verbaux des signes comprennent un nombre similaire de caractères (5 dans la marque antérieure, 6 dans le signe contesté) et les première, troisième et quatrième lettres sont les mêmes: L * LE * * *. Toutefois, les signes diffèrent par les caractères restants, par la représentation du lion et par la légère stylisation de l’élément verbal dans le signe contesté. Dans l’ensemble, l’impression visuelle produite par les deux signes diffère de manière significative; les différences l’emportent clairement sur les similitudes et, par conséquent, leur similitude est faible.
33 Sur le plan phonétique, l’élément figuratif du signe contesté est dénué de pertinence dans la mesure où le public pertinent se référera au signe simplement par l’élément verbal (11/09/2014, T-536/132, Aroa, EU:T:2014:770, § 45; 13/06/2019, 398/18, DERMAEPIL SUGAR EPIL SYSTEM (fig.)/dermépil Perron Rigot (fig.), EU:T:2019:415, § 152). La prononciation des éléments verbaux sera la même en ce qui concerne la syllabe «-ON-». En outre, les deux signes commencent par la lettre «L», bien que accompagnée de voyelles différentes. Les signes diffèrent par les autres syllabes et lettres ou chiffres. Dans l’ensemble, la similitude phonétique sera donc faible, comme l’a souligné à juste titre la division d’opposition.
34 Sur le plan conceptuel, les éléments verbaux et figuratifs du signe contesté renvoient clairement à l’idée d’un lion, tandis que pour le public pertinent, la marque antérieure ne véhiculera pas de signification claire au-delà de la référence à un prénom ou à un nom de famille (voir paragraphes 28 et 29). Les signes ne sont donc pas similaires sur le plan conceptuel.
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Appréciation globale du risque de confusion
35 L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les différents facteurs à prendre en considération, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17; 18/12/2008, C- 16/06 P, Mobilix, EU:C:2008:739, § 46; 21/06/2012, T-276/09, Yakut, EU:T:2012:313, § 52 et jurisprudence citée).
36 Par ailleurs, le risque de confusion étant d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (11/11/1997, 251/95-, Sabèl, EU:C:1997:528, § 24; 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18; 22/06/1999, C- 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 20).
37 Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure a été correctement considéré comme normal dans la décision attaquée (voir paragraphe 30). Les produits et services ont été considérés comme identiques aux fins de la présente analyse (voir paragraphe 22) et le niveau d’attention du public pertinent comme moyen ou élevé, selon qu’il s’agit du grand public ou de spécialistes (voir point 24). Le niveau de similitude visuelle et phonétique entre les signes a été considéré comme simplement faible (voir paragraphes 32 et 33), alors qu’il n’existe pas de similitude conceptuelle (voir paragraphe 34).
38 Il convient de relever que dans le cas de certains des produits contestés, tels que ceux liés aux vêtements et aux chaussures compris dans la classe 25 ou d’autres produits habituellement utilisés sur les rayons de magasins ou de magasins, le choix du consommateur est particulièrement fondé sur l’aspect visuel. Dès lors, la perception visuelle de la marque revêt une importance particulière (06/10/2004, T-117/03 — T-119/03 & T-171/03, NL, EU:T:2004:293, § 50; 03/09/2009, C-498/07 P, LA ESPAÑOLA (fig.)/ACEITE DE OLIVA CARBONELL (fig.), EU:C:2009:503, § 75; 15/04/2010, T-488/07, EGLÉFRUIT/ugli fruit (fig.), UGLY, EU:T:2010:145, § 48).
39 À la lumière de ce qui précède, la Chambre considère que le faible degré de similitude phonétique et, en particulier, visuelle entre les signes, ainsi que l’absence de similitude conceptuelle, permettent d’exclure l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent, même si les produits et services en cause sont identiques. Les différences entre les signes compensent largement la faible similitude qui existe. En outre, le fait que la marque antérieure soit
26/05/2023, R 1389/2022-4, LION10 (fig.)/LEONE et al.
27 relativement courte permettra aux consommateurs de percevoir plus nettement ces différences (26/05/2016, T-99/15, Noosfera/Sfera, EU:T:2016:321, § 54).
40 L’examen de l’affaire d’opposition invoquée par l’opposante (28/02/2017, B 2701 210) et le principe selon lequel, dans les marques complexes, les éléments verbaux ont généralement un caractère distinctif plus élevé ne changent pas le résultat de cet examen. Il va sans dire que la chambre de recours n’est nullement liée par les décisions susceptibles d’être prises par les organes de première instance de l’Office (25/10/2012-, 552/10, vital & fit, EU:T:2012:576, § 25 et jurisprudence citée). Toutefois, au-delà de cette conclusion, les circonstances de l’affaire citées par l’opposante diffèrent sensiblement. Premièrement, la marque antérieure était presque entièrement incluse dans le signe contesté. D’autre part, l’élément figuratif de ce dernier, composé de plusieurs figures géométriques de base dépourvues de signification, possédait un caractère distinctif significativement inférieur à celui du lion représenté en l’espèce. Pour le reste, et à des fins purement complémentaires, la Chambre considère que le cas d’espèce est plus similaire à celui visé par la décision 18/05/2021, R 1256/2020-2, sunt leones Andrzej BARGIEL AB (fig.)/Leone et al., où, bien que le signe contesté contienne des éléments verbaux additionnels, il inclut également la marque antérieure dans son intégralité. En outre, l’élément figuratif du signe contesté inclut également une représentation similaire d’une tête de lion et la marque antérieure est l’une des marques nationales sur lesquelles la présente opposition est fondée (marque allemande no 302 017 009 262, Leone). Dans un tel cas, la deuxième chambre de recours a également considéré qu’un faible degré de similitude visuelle et phonétique (§ 26 et 32) n’était pas suffisant pour conclure à l’existence d’un risque de confusion même pour les produits considérés comme identiques.
41 La marque allemande no 302 017 009 262, Leone, sur laquelle l’opposition est également fondée, est identique à la marque antérieure, considérée dans l’analyse ci-dessus. Cette analyse repose également sur l’hypothèse que les produits et services sont identiques et que le public germanophone a pris en considération. Dès lors, l’examen de l’opposition sur la base de la marque susmentionnée doit nécessairement conduire au même résultat.
Conclusion
42 Étant donné qu’il n’existe pas de risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, le recours doit être rejeté.
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Frais
43 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du REMUE, l’opposante, en tant que partie perdante, doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins des procédures d’opposition et de recours.
44 La la demanderesse n’a eu de mandataire agréé ni dans la procédure de recours ni dans la procédure d’opposition. Conformément à l’article 18, paragraphe 1, point c), du REMUE et à l’article 120, paragraphe 1, du RMUE, seuls les frais de représentation exposés aux fins de la représentation par un mandataire agréé peuvent être remboursés (17/07/2012, T-240/11, MyBeauty TV, EU:T:2012:391, § 15, 16). Par conséquent, aucun frais de représentation n’est accordé.
26/05/2023, R 1389/2022-4, LION10 (fig.)/LEONE et al.
29
Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
Rejette le recours;
Signature Signature Signature
N. 2019 jus Le président C. Govers
Le greffe
Signature
P.O. E. Apaolaza alm
26/05/2023, R 1389/2022-4, LION10 (fig.)/LEONE et al.
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