LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la cinquième chambre de recours du 31 octobre 2024
Dans l’affaire R 224/2024-5
Karaca Züccaciye Ticaret Ve Sanayi Anonim Sirketi
Cumhuriyet Mahallesi Yeni Yol 1 Sk.
Désormais Bomonti Apt. Non: 2/12 Adres
KOD
3 371 525 803 Sisli, Istanbul Turquie Demanderesse/requérante représentée par Marks indirects US Lawyers, Marcas y Patentes S.L.P, Ibáñez de Bilbao 26,
8° dcha, 48009 Bilbao (Vizcaya) (Espagne)
contre
Narin Triko Tekstil Sanayi Ve Ticaret Limited Sirketi
Yenidogan Mh. Ferhatpasa Cad. No 8.
Bayrampasa
Istanbul
Turquie Opposante/défenderesse représentée par SILEX IP, Poeta Joan Maragall 9, Esc. Izq., 3° Izq., 28020 Madrid, Espagne.
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 174 553 (demande de marque de l’Union européenne no 18 658 140)
LA CINQUIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de V. Melgar (président), R. Ocquet (rapporteur) et S. Rizzo (membre)
Greffier: H. Dijkema
Langue de procédure: Anglais
31/10/2024, R 224/2024-5, karaca (fig.)/KARACA (fig.) et al.

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rend le présent
Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 21 février 2022, Karaca Züccaciye Ticaret Ve Sanayi
Anonim Sirketi (ci-après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative
en tant que marque de l’Union européenne («MUE»), notamment pour la liste de produits et services suivante:
Classe 8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; pinces à dénuder manuelles; Alênes; généralistes; scies à archet; BITs coût-parties d’outils à main promouvant; perçoirs; porte-forets axés sur les outils à main; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Tariers cliquer manuelle; maroquinerie; Bastringues; poinçons de sténographie; canifs; fichiers outils évaluateurs; fraises manuel &bra; outils &ket;; boîtes à onglets pratiquée manuellement; châssis de scies à main; taps débutant manuelle tools; dies contractés Tools main; diamants de vitriers entièreté parties d’outils à main; identité des outils à main; outils à main actionnés manuellement; rabots; fers de guillaumes; cloisons creuses parties d’outils à main voudrait; gouges privilégier outils manuelles; maillochets; instruments pour l’affûtage; fers à moulurer; friteuses manuelles; Bédanes; marteaux de bushstores; scies sauteuses manuelles; outils de rasage actionnés manuellement; blades subordonnés aux outils à main; épaississants outils actionnés manuellement; filières ondulées à outils manuelles; pinces à ongles; noms de marteaux rivets débouché sur les outils à main; riveters actionnés manuellement; clés à écrous; tondeuses à noix pratiqué manuel; alésoirs; douilles d’alésoirs; frampes manuelle toit; filières annulaires; Coupe-tubes actionnés manuellement; instruments à couper les tubes; lames de scies parties d’outils à main recherchée; scies souhaitée outils à main; Porte-scies; mallettes réclamée instruments à main; marteaux pour maçons; instruments pour le repassage des lames; instruments d’abrasion instruments actionnés manuellement; meules pour l’aiguisage actionnés manuellement; pierres à aiguiser; disques abrasifs en émeri; coupoirs; outils de coupe actionnés manuellement; clés; tournevis; serre-joints pour charpentes ou pelles; queux à faux; guillaumes; spatules attachées manuelle; Utilisation d’estamper revu manuelle; Matoirs; Bisaiguës; tabliers à outils; affiloirs; coffins; planes; Tarières de charpentes.
Classe 35: Services de vente au détail concernant les outils et instruments à main entraînés manuellement; services de vente en gros concernant les outils et instruments à main entraînés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils et instruments à main (actionnés manuellement); services de vente au détail en ligne concernant les outils et instruments à main (actionnés manuellement); services de vente au détail concernant les pinces à dénuder corresponde aux outils à main; services
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de vente en gros concernant les pinces à dénuder corresponde aux outils à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les tire-fils au-de-vie des outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les tiges de fils métalliques propice aux outils à main; services de vente au détail concernant les cuirs à cuirs; services de vente en gros concernant les cuirs à cuirs; services de vente au détail sur catalogue de cuirs en cuir; services de vente au détail en ligne de cuirs en cuir; services de vente au détail
concernant les foulards; services de vente en gros concernant les auvents; services de vente au détail sur catalogue concernant les foulards; services de vente au détail en ligne
concernant les serres; services de vente au détail concernant les aérosols; services de vente en gros concernant les aérosols; services de vente au détail sur catalogue
concernant les aérosols; services de vente au détail en ligne concernant les aérosols; services de vente au détail concernant les coupe-arbres; services de vente en gros
concernant les coupe-arbres; services de vente au détail sur catalogue concernant les coupe-arbres; services de vente au détail en ligne concernant les coupe-arbres; services de vente au détail concernant les scies à archet; services de vente en gros concernant les scies à archet; services de vente au détail sur catalogue concernant les scies à archet; services de vente au détail en ligne concernant les scies à archet; services de vente au détail concernant des pièces d’outils à main voudrait; services de vente en gros
concernant des pièces d’outils à main voudrait; services de vente au détail sur catalogue
concernant des parties d’outils à main; services de vente au détail en ligne concernant des parties d’outils à main; services de vente au détail concernant les Tarières; services de vente en gros concernant les batteurs; services de vente au détail sur catalogue
concernant les batteurs; services de vente au détail en ligne concernant les clients; services de vente au détail concernant les porte-forets axés sur les outils à main; services de vente en gros concernant les porte-forets axés sur les outils à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les porte-forets axés sur les outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les porte-forets axés sur les outils à main; services de vente au détail concernant les Allonges de vilebrequins pour tarauds; services de vente en gros concernant les Allonges de vilebrequins pour tarauds; services de vente au détail sur catalogue concernant les Allonges de vilebrequins pour tarauds; services de vente au détail en ligne concernant les Allonges de vilebrequins pour tarauds; services de vente au détail concernant les outils à main entraînés manuellement; services de vente en gros
concernant les outils Tariers actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils à main entraînés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les outils à main entraînés manuellement; services de vente au détail concernant les barres de coupe pratiqué manuellement; services de vente en gros
concernant les barres de coupe pratiqué manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les barres de coupe pratiqué reprochée aux outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les barres de coupe pratiqué manuel; services de vente au détail concernant les perceuses mammaires; services de vente en gros
concernant les perceuses mammaires; services de vente au détail sur catalogue
concernant les marteaux-piqueurs; services de vente au détail en ligne concernant les marteaux-piqueurs; services de vente au détail concernant les fers à marquer; services de vente en gros concernant les fers à marquer; services de vente au détail sur catalogue
concernant les fers à marquer; services de vente au détail en ligne concernant les fers à marquer; services de vente au détail concernant les perceuses; services de vente en gros
concernant les perceuses; services de vente au détail sur catalogue concernant les perceuses; services de vente au détail en ligne concernant les perceuses; services de vente au détail concernant les pincettes; services de vente en gros concernant les pincettes; services de vente au détail sur catalogue concernant les pincettes; services de
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vente au détail en ligne concernant les pincettes; services de vente au détail concernant les couteaux pour stylos; services de vente en gros concernant les couteaux pour stylos; services de vente au détail sur catalogue concernant les couteaux de stylos; services de vente au détail en ligne concernant les couteaux de stylos; services de vente au détail concernant les fichiers efforcera tools; services de vente en gros concernant les fichiers efforcera tools; services de vente au détail sur catalogue concernant les fichiers outils
Trésor; services de vente au détail en ligne concernant les fichiers mécaniques outils délibéré; services de vente au détail concernant les fraiseuses manuelles interviendra; services de vente en gros concernant les fraises outils intervienne; services de vente au détail sur catalogue concernant les fraises aux outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les fraises outils à main; services de vente au détail concernant les couteaux à laver; services de vente en gros concernant les couteaux creurs; services de vente au détail sur catalogue de couteaux; services de vente au détail en ligne concernant les couteaux à laver; services de vente au détail concernant les ciseaux à priser; services de vente en gros concernant les ciseaux à priser; services de vente au détail sur catalogue concernant les ciseaux à priser; services de vente au détail en ligne de ciseaux; services de vente au détail concernant les outils pour le jardinage actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les outils de jardinage actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils de jardin actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les outils de jardin actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les boîtes mitres acceptant outils à main; services de vente en gros concernant les boîtes mitres consenti aux outils à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les boîtes mitres consenti aux outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les boîtes mitres acceptant outils à main; services de vente au détail concernant les appareils de dégivrage pour parasites végétaux; services de vente en gros concernant les appareils de dégivrage pour parasites végétaux; services de vente au détail sur catalogue concernant les appareils de dégivrage pour parasites végétaux; services de vente au détail en ligne concernant les appareils de dégivrage pour parasites végétaux; services de vente au détail concernant les châssis de scies à main; services de vente en gros concernant les châssis de scies à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les châssis de scies à main; services de vente au détail en ligne concernant les châssis de scies à main; services de vente au détail concernant les outils pour robinets actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les outils de robinets actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils à main pour robinets; services de vente au détail en ligne concernant les outils à main pour robinets; services de vente au détail concernant les outils à main entraînés manuellement; services de vente en gros concernant les outils à main entraînés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils à main entraînés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les outils à main entraînés manuellement; services de vente au détail en rapport avec les diamants
(produits de -) encouru parties d’outils à main entraînés manuellement; services de vente en gros concernant les diamants (produits de -) encouru parties d’outils à main entraînés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les diamants
(glaçiers).1 services de vente au détail en ligne concernant les diamants (vitriers’ — parties d’outils à main); services de vente au détail concernant les râteaux de golf; services de vente en gros concernant les râteaux de golf; services de vente au détail sur catalogue de raquettes de golf; services de vente au détail en ligne de râteaux de golf; services de vente au détail concernant les outils à main de cercueils; services de vente en gros concernant les outils à main de ditchers actionnés manuellement; services de vente
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au détail sur catalogue concernant les outils à main de cercueils; services de vente au détail en ligne concernant les outils à main de cercueils; services de vente au détail
concernant les marteaux actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les marteaux actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue
concernant les marteaux actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne
concernant les marteaux actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les instruments à main entraînés manuellement; services de vente en gros concernant les instruments à main entraînés manuellement; services de vente au détail sur catalogue
concernant les instruments à main à main; services de vente au détail en ligne
concernant les instruments à main à main; services de vente au détail concernant les outils à main actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les outils à main actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils à main actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les outils à main actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les rkes consenti aux outils à main; services de vente en gros concernant les rkes consenti aux outils à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les rkes pratiqué les outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les rkes consenti aux outils à main; services de vente au détail concernant les faux d’Hainault; services de vente en gros concernant les faux d’Hainault; services de vente au détail sur catalogue
concernant les faux d’Hainault; services de vente au détail en ligne concernant les faux d’Hainault; services de vente au détail concernant les bombes; services de vente en gros
concernant les bombes; services de vente au détail sur catalogue concernant les crochets; services de vente au détail en ligne concernant les crochets; services de vente au détail concernant les avions; services de vente en gros concernant les avions; services de vente au détail sur catalogue concernant les avions; services de vente au détail en ligne d’avions; services de vente au détail concernant les lames de avions; services de vente en gros concernant les lames pour avions; services de vente au détail sur catalogue
concernant les lames de avions; services de vente au détail en ligne concernant les lames de avions; services de vente au détail concernant les flancs creurs parties d’outils à main recherchée; services de vente en gros concernant les flancs creurs parties d’outils à main recherchée; services de vente au détail sur catalogue concernant des parties d’outils à main creuses; services de vente au détail en ligne concernant les brides creuses souhaiterait parties d’outils à main; services de vente au détail concernant les outils à main de gouges dissuader; services de vente en gros concernant les outils à main de gouges dissuader; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils à main
à gouges mains; services de vente au détail en ligne concernant gouges instaurant les outils à main; services de vente au détail concernant les sacs à mangeoires; services de
vente en gros concernant les sacs à mangeoires; services de vente au détail sur catalogue
concernant les sacs à mangeoires; services de vente au détail en ligne de gilets; services de vente au détail concernant les instruments d’affûtage; services de vente en gros
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concernant les instruments d’affûtage; services de vente au détail en ligne concernant les instruments d’affûtage; services de vente au détail concernant les pickires; services de
vente en gros concernant les pickires; services de vente au détail sur catalogue
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vente au détail concernant les fers à moulurer; services de vente en gros concernant les fers à moulurer; services de vente au détail sur catalogue concernant les fers à moulurer; services de vente au détail en ligne concernant les fers à moulurer; services de
vente au détail concernant les outils à main actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les outils à main actionnés manuellement; services de vente au détail sur
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catalogue concernant les outils à main actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les outils à main actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les ciseaux à mordre; services de vente en gros concernant les buralistes; services de vente au détail sur catalogue de chisels à mordre; services de vente au détail en ligne de chiseaux de mortagnes; services de vente au détail concernant les casseroles; services de vente en gros concernant les casseroles; services de vente au détail sur catalogue de marteaux de jeu; services de vente au détail en ligne de casquettes; services de vente au détail concernant les instruments agricoles à main; services de vente en gros concernant les instruments agricoles à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les instruments agricoles à main; services de vente au détail en ligne concernant les instruments agricoles actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les scies sauteuses actionnées manuellement; services de vente en gros concernant les scies sauteuses actionnées manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les scies sauteuses à main; services de vente au détail en ligne concernant les scies sauteuses actionnées manuellement; services de vente au détail concernant les truelles; services de vente en gros concernant les truelles; services de vente au détail par catalogue concernant les truelles; services de vente au détail en ligne concernant les truelles; services de vente au détail concernant les outils de rasage concernerait les outils à main; services de vente en gros concernant les outils de gainage actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils de rasage concernerait les outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les outils de gainage actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les blades outils actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les blades outils actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les blades outils actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les blades outils hand actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les utilisateurs actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les utilisateurs actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les utilisateurs actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les miniatures outils actionnés à la main actionnés par la main; services de vente au détail concernant les coutellerie à vis manuelles interviendra; services de vente en gros concernant les coutellerie des vis manuelles interviendra; services de vente au détail sur catalogue concernant les coutellerie des outils à vis manuelles; services de vente au détail en ligne concernant les coutellerie à vis manuelles interviendra; services de vente au détail concernant les punchs à ongles; services de vente en gros concernant les chalumeaux à ongles; services de vente au détail sur catalogue concernant les chalumeaux à ongles; services de vente au détail en ligne de punchs à ongles; services de vente au détail concernant les marteaux rivets encouru les outils à main; services de vente en gros concernant les marteaux rivets encouru les outils à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les marteaux rivets encouru les outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les marteaux rivets encouru les outils à main; services de vente au détail concernant les riveters actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les riveters actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les riveters actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les riveters actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les clés à écrous; services de vente en gros concernant les clés
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entraînés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les conducteurs de noix déterminant les outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les castors de noix déterminant les outils à main; services de vente au détail concernant les pickers aux fruits actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les pickers aux fruits actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les pickers aux fruits actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les pickers aux fruits actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les couteaux de boues; wholesale services in relation to budding knives; services de vente au détail sur catalogue concernant les couteaux de boues; services de vente au détail en ligne concernant les couteaux de boues; services de vente au détail concernant les trowels interrogé gardencies; services de vente en gros concernant les trowels interrogé gardencies; services de vente au détail sur catalogue concernant les trowels interrogé jardinage énuméré; services de vente au détail en ligne concernant les trowels interrogé jardinage énuméré; services de vente au détail concernant les pilons (terre) outils sibles à main; services de vente en gros concernant les comprimés (terre) outils sibles à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les jeux de rammères actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les jeux de rammères actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les outils de greffe concernerait les outils à main; services de vente en gros concernant les outils de greffe concernerait les outils à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils de greffage concernerait hand tools; services de vente au détail en ligne concernant les outils de graissage encouru les outils à main; services de vente au détail concernant les tondeuses à gazon répondra aux instruments à main; services de vente en gros concernant les tondeuses à gazon pratiqué instruments à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les tondeuses à gazon pratiqué les instruments à main; services de vente au détail en ligne concernant les tondeuses à gazon pratiqué instruments à main; services de vente au détail en ligne concernant les nécessaires de rasage; services de vente au détail concernant les alésoirs; services de vente en gros concernant les alésoirs; services de vente au détail sur catalogue concernant les alésoirs; services de vente au détail en ligne concernant les alésoirs; services de vente au détail concernant les douilles de synchronisation; services de vente en gros concernant les prises de retrait; services de vente au détail sur catalogue concernant les douilles de reamer; services de vente au détail en ligne de prises de retrait; services de vente au détail concernant les râpes pratiqué les outils à main; services de vente en gros concernant les outils de frambotte actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils à main à main; services de vente au détail en ligne concernant les rasps actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les découpoirs à capuchon actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les couteaux à capuchon actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les découpoirs à capuchon actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les découpoirs à capuchon actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les tire-vis annulaires; services de vente en gros concernant les plaques à vis annulaires; services de vente au détail sur catalogue concernant les tire-vis annulaires; services de vente au détail en ligne concernant les assiettes annulaires; services de vente au détail concernant les outils à main à main; services de vente en gros concernant les outils à main à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils à main à main; services de vente au détail en ligne concernant les outils à main à main; services de vente au détail concernant les coupe-tubes actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les outils à couper les outils à main; services de vente au détail sur
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catalogue concernant les outils de coupe de tubes actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les outils à couper les outils à main; services de vente au détail concernant les instruments de coupe de tubes; services de vente en gros concernant les instruments de coupe de tubes; services de vente au détail sur catalogue concernant les instruments de coupe de tubes; services de vente au détail en ligne concernant les instruments de coupe de tubes; services de vente au détail en ligne concernant les barbes épées; services de vente au détail concernant les lames de scies répondra à des parties d’outils à main; services de vente en gros concernant les lames de scies voudrait parties d’outils à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les lames de scies répondra à des parties d’outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les lames de scies voudrait parties d’outils à main; services de vente au détail concernant les scies consisté en outils à main; services de vente en gros concernant les scies sous-tendant les outils à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les scies consisté en outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les scies sous-tendant les outils à main; services de vente au détail concernant les porte-bébés; services de vente en gros concernant les porte-bébés; services de vente au détail sur catalogue concernant les porte-bébés; services de vente au détail en ligne concernant les porte-bébés; services de vente au détail concernant les ovels consenti aux outils à main; services de vente en gros concernant les ovels consenti aux outils à main; services de vente au détail sur catalogue concernant les ovels consenti aux outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les ovels consenti aux outils à main; services de vente au détail concernant les instruments à main prêt-à- monter; services de vente en gros concernant les instruments à main prêt-à-monter; services de vente au détail sur catalogue concernant les instruments à main prêt-à- monter; services de vente au détail en ligne concernant les instruments à main à main; services de vente au détail concernant les marteaux de maçons; services de vente en gros concernant les marteaux de maçons; services de vente au détail sur catalogue de marteaux de maçons; services de vente au détail en ligne de marteaux de maçons; services de vente au détail concernant les instruments pour le repassage des lames; services de vente en gros concernant les instruments pour le repassage des lames; services de vente au détail sur catalogue concernant les instruments pour le affûtage des lames; services de vente au détail en ligne concernant les instruments pour le repassage des lames; services de vente au détail concernant les instruments d’abrasion instruments sibles instruments à main; services de vente en gros concernant les instruments à main pour abraser instruments sibles; services de vente au détail sur catalogue concernant les instruments d’abrasion instruments sibles instruments sibles; services de vente au détail en ligne concernant les instruments d’abrasion instruments sibles instruments à main; services de vente au détail concernant les disques pour l’aiguisage actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les disques pour l’aiguisage actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les disques pour l’aiguisage des outils à main; services de vente au détail en ligne concernant les disques pour l’aiguisage des outils à main; services de vente au détail concernant les pierres à affûter; services de vente en gros concernant les pierres à affûter; services de vente au détail sur catalogue concernant les pierres à affûter; services de vente au détail en ligne concernant les pierres à aiguiser; services de vente au détail concernant les disques pour abraser en émeri; services de vente en gros concernant les disques émeri pour meules; services de vente au détail sur catalogue concernant les disques pour abraser en émeri; services de vente au détail en ligne concernant les disques de broyage émeri; services de vente au détail concernant les découpes; services de vente en gros concernant les coutellerie; services de vente au détail sur catalogue concernant les
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coutellerie; services de vente au détail en ligne concernant les coutellerie; services de vente au détail concernant les outils de coupe actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les outils de coupe actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils de coupe actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les outils de coupe actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les clés; services de vente en gros concernant les clés; services de vente au détail sur catalogue concernant les clés; services de vente au détail en ligne concernant les clés; services de vente au détail concernant le tournevis; services de vente en gros concernant les tournevis; services de vente au détail sur catalogue concernant les tournevis; services de vente au détail en ligne concernant le tournevis; services de vente au détail concernant les colliers de serrage pour charpentes ou pelles; services de vente en gros concernant les colliers de serrage pour charpentes ou pelles; services de vente au détail sur catalogue de serres de charpentes ou de pincettes; services de vente au détail en ligne de serres de charpentes ou de pelles; services de vente au détail concernant les anneaux de faux; services de vente en gros concernant les anneaux de faux; services de vente au détail sur catalogue concernant les anneaux de faux; services de vente au détail en ligne concernant les anneaux de faux; services de vente au détail concernant les queux à faux; services de vente en gros concernant les queux à faux; services de vente au détail sur catalogue concernant les queux à faux; services de vente au détail en ligne concernant les queux à faux; services de vente au détail concernant les rabots; services de vente en gros concernant les rabots; services de vente au détail sur catalogue concernant les rabots; services de vente au détail en ligne de planches à lapin; services de vente au détail concernant les spatulas distinctivité outils main; services de vente en gros concernant les spatulas consentis manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les spatulas distinctivité outils hand tools; services de vente au détail en ligne concernant les spatulas consentis manuellement; services de vente au détail concernant les pique; services de vente en gros concernant les pique; services de vente au détail sur catalogue concernant les pintes; services de vente au détail en ligne concernant les pades; services de vente au détail concernant les piccs RQ actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les picks RQ actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant des piccs RQ actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les picks RQ actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les seringues pour pulvériser les insecticides; services de vente en gros concernant les seringues pour pulvériser des insecticides; services de vente au détail sur catalogue de seringues pour pulvériser des insecticides; services de vente au détail en ligne de seringues pour pulvériser des insecticides; services de vente au détail concernant les vaporisateurs (insecticides) actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les vaporisateurs (insecticides) actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les vaporisateurs (insecticides) actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les vaporisateurs (insecticides) actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les outils d’estampage actionnés manuellement; services de vente en gros concernant les outils d’estampage actionnés manuellement; services de vente au détail sur catalogue concernant les outils d’estampage actionnés manuellement; services de vente au détail en ligne concernant les outils d’estampage actionnés manuellement; services de vente au détail concernant les ciseaux; services de vente en gros concernant les ciseaux; services de vente au détail sur catalogue concernant les ISO; services de vente au détail en ligne concernant les ciseaux; services de vente au détail concernant les postiches; services de vente en gros concernant les postiches; services de vente au détail sur catalogue concernant les ponts
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morts; services de vente au détail en ligne concernant les piqûres; services de vente au détail concernant les optimisation des outils à main; services de vente en gros
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concernant les couteaux à dessin; services de vente au détail concernant les Tarières de charpentes; services de vente en gros concernant les Tarières de charpentes; services de vente au détail sur catalogue concernant les Tarières de charpentes; services de vente au détail en ligne concernant les Tarières de charpentes.
2 La demande a été publiée le 12 avril 2022.
3 Le 12 juillet 2022, Narin Triko Tekstil Sanayi Ve Ticaret Limited Sirketi (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour l’ensemble des produits et services. Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’opposition était fondée sur les trois droits antérieurs suivants:
(a) Enregistrement international no 1 255 459 désignant l’Allemagne, l’Autriche, le Portugal, la Bulgarie, le Benelux, Chypre, le Danemark, l’Italie, l’Espagne, la Lituanie, la France, la Grèce, la Croatie, la Lettonie et la Hongrie (marque antérieure no 1)
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déposée et enregistrée le 18 mars 2015 pour les produits et services suivants:
Classe 18: Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux; peaux d’animaux, cuirs artificiels, peaux d’animaux stériles; produits en cuir, imitations du cuir ou en matières synthétiques, à savoir sacs de voyage, valises, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos pour porter les bébés, boîtes en cuir et boîtes en cuir pour le rangement de cartes de vœux, boîtes à chapeaux en cuir pour le voyage; trousses de maquillage vendues vides, trousses de toilette vendues vides, trousses de toilette vendues vides, trousses à outils vendues vides; sacs à livres; étuis de transport pour documents, porte-documents, sacs à dos, sacs d’écoliers, sacs à provisions en cuir, étuis en cuir pour billets de banque; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie, étriers, brides de chevaux.
Classe 25: Vêtements, à savoir pantalons, vestes, manteaux, manteaux, jupes, costumes, jerseys, gilets, chemises, doublures en cuir confectionné (parties de vêtements), T-shirts, sweat-shirts, robes, bermudes, shorts, pejamas, pulls, jeans, survêtements, vêtements de pluie, maillots de bain, costumes de bain; vêtements de sport (à usage exclusif pour le sport), vêtements pour bébés, à savoir chemises, pantalons, manteaux, robes; sous-vêtements, à savoir shorts de boxer, soutiens-gorge, slips, pantalons, chaussettes; chaussures, à savoir chaussures à l’exclusion des chaussures orthopédiques, sandales, bottes imperméables, bottes de marche, chaussures de sport, pantoufles; parties de chaussures, à savoir talonnettes, semelles intérieures pour chaussures, tiges de chaussures; chapellerie, à savoir casquettes, casquettes de ski, casquettes de sport, chapeaux, bérets; gants (habillement), bas, ceintures (habillement), camisoles, sarongs, écharpes, écharpes, châles, colliers, cravates, cravates, bretelles de bretelles.
Classe 35: Leregroupement, pour le compte de tiers du cuir et imitations du cuir, des peaux d’animaux, des peaux d’animaux, des peaux d’animaux, des peaux d’animaux, des peaux d’animaux, des cuirs et des peaux d’animaux, des produits en cuir, en imitation du cuir ou en matières synthétiques, à savoir sacs de voyage, valises, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos pour porter les bébés, boîtes en cuir et en cuir pour le rangement de cartes de vœux, boîtes en cuir pour le voyage, trousses vides, trousses de toilette vendues vides, coffrets de toilette vendus vides, sacs à outils vendus vides, sacs de livres, porte-documents, porte-documents, sacs à dos, cartables, sacs à provisions en cuir, étuis en cuir pour billets de banque, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, étriers, brides, vêtements, chaussures, chapellerie (à l’exception de leur transport), afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits; tous les services de vente au détail susmentionnés peuvent être fournis par des magasins de détail, des points de vente en gros, des catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, y compris par le biais de sites web ou de programmes de téléachat.
(b) Enregistrement international no 875 807 désignant le Benelux, l’Autriche, la Bulgarie, l’Irlande, Chypre, la République tchèque, la Lituanie, la Hongrie, l’Allemagne, la
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Lettonie, la Roumanie, le Danemark, le Portugal, l’Estonie, l’Espagne, la Grèce, la Croatie, la Finlande, la France, l’Italie, la Suède et la Slovaquie(marque antérieure no 2)
déposé et enregistré le 21 novembre 2005 et dûment renouvelé pour les produits suivants:
Classe 25: Vêtements (vêtements et sous-vêtements) à l’exception des vêtements, chapellerie, chaussettes, ceintures, cravates, gants.
(c) Enregistrement international no 1 135 559 désignant l’Allemagne et la Pologne
(marque antérieure no 3)
déposé et enregistré le 10 août 2012 et dûment renouvelé pour les produits suivants:
Classe 24: Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; jetés de lit; nappes de table.
Classe 25: Vêtements (vêtements de dessus et sous-vêtements) à l’exception des vêtements, chaussures, chapellerie de protection.
4 Par décision du 22 décembre 2023 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a partiellement accueilli l’opposition au motif qu’il existait un risque de confusion, à savoir pour les produits et services énumérés au paragraphe 1. Elle a, notamment, motivé sa décision comme suit:
− La demanderesse a demandé à l’opposante de produire la preuve de l’usage de toutes les marques antérieures. Toutefois, la marque antérieure no 1 désignant Chypre n’était pas soumise à l’obligation de prouver l’usage étant donné que la protection lui a été accordée le 22 août 2019, à savoir moins de cinq ans avant la date de dépôt indiquée ci-dessus.
− L’opposante n’a produit aucun élément de preuve concernant l’usage des autres marques antérieures. Par conséquent, l’opposition doit être rejetée conformément à l’article 47, paragraphe 2 et (3), du RMUE et à l’article 10, paragraphe 2, du RDMUE dans la mesure où elle concerne toutes les autres marques antérieures soumises à l’obligation de prouver l’usage.
− L’examen de l’opposition se poursuit dans la mesure où elle est fondée sur la marque antérieure no 1 désignant Chypre.
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− Classe 8: Il existe un faible degré de similitude entre les produits contestés qui consistent en, ou incluent, des outils manuels pour la réparation et l’entretien et leurs parties, à savoir tous les produits contestés compris dans la classe 8 (énumérés au paragraphe 1), à l’ exception des tabliers à outils,et le rassemblement, pour le compte de tiers, de produits en cuir, en imitation du cuir ou en matières synthétiques, à savoir &bra;… &ket; sacs à outils vendus vides compris dans la classe 35, en raison du lien étroit qui les unit sur le marché du point de vue des consommateurs.
− En outre, il existe également au moins un faible degré de similitude entre les tabliers à outils contestés et ces services antérieurs. Les produits contestés et les produits spécifiques concernés par les services de vente au détail antérieurs (à savoir des sacs vides dans le but spécifique de stocker et de transporter des outils) sont fabriqués par les mêmes entreprises et sont regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins ou rayons spécialisés de grands magasins. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.

− Les autres produits contestés sont différents.
− Classe 35: Lors de la comparaison des services de vente au détail de produits spécifiques avec les services de vente au détail d’autres produits spécifiques, il existe une similitude lorsque les produits sont couramment vendus au détail ensemble dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public. Par conséquent, la dissemblance entre les produits spécifiques concernés par les services de vente au détail concernés ne signifie pas automatiquement que les services de vente au détail eux-mêmes sont également différents.
− À cet égard, étant donné qu’il est courant de vendre au détail ensemble, dans les mêmes magasins et dans des rayons proches, non seulement les produits concernés par les services de vente au détail contestés consistant en, ou y compris, des outils à main pour la construction, la réparation et l’entretien et leurs pièces, mais aussi ceux concernant les outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager, d’une part, et les services de vente au détail d’outilsvendus vides de la marque antérieure, d’autre part, il existe au moins un faible degré de similitude entre les services de vente au détail et en gros contestés pour tous les produits, y compris ceux liés à ces produits.
− Toutefois, les autres services sont différents.
− Les produits et services jugés similaires à différents degrés s’adressent au grand public et aux clients professionnels. Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à supérieur à la moyenne.
− La marque figurative antérieure se compose de l’élément verbal «KARACA» écrit en lettres majuscules blanches relativement standard et de l’élément numérique «1917», également représenté en blanc, de très petite taille et placé au-dessus de cet élément verbal. Au-dessus de ce chiffre, la représentation stylisée de deux cerf est placée. Tous ces éléments sont inclus dans un fond rectangulaire noir.
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− Le signe figuratif contesté se compose de l’élément verbal «KARACA» écrit en lettres minuscules noires relativement standard et de la représentation stylisée en noir d’un cerf placé au-dessus de cet élément verbal.
− L’opposante explique que l’élément verbal «KARACA» signifie cerf en turc et affirme que le turc est largement parlé à Chypre. Le turc étant effectivement l’une des langues officielles de la République de Chypre, cela permet de conclure que le turc est compris et parlé au moins par une partie significative de la population cylindrique. En tout état de cause, qu’il soit ou non compris (comme signifiant
«cerf»), cet élément verbal présente un caractère distinctif normal, de même que les représentations d’un cerf dans les deux signes étant donné qu’un cerf n’est pas lié aux produits et services pertinents.
− Le nombre «1917» est faiblement distinctif dans la mesure où il est susceptible d’être perçu comme la date de création de l’entreprise de l’opposante ou comme la date à laquelle l’opposante a commencé à distribuer les produits.
− Le mot «KARACA» et l’élément figuratif représentant deux cerf dans la marque antérieure sont codominants, étant donné qu’ils sont les plus accrocheurs et éclipsent le nombre «1917». Le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme plus dominant (visuellement accrocheur) que les autres.
− Sur le plan visuel, les signes sont similaires à un degré moyen étant donné qu’ils partagent leur seul élément verbal «KARACA» et la représentation d’un cerf. Ils diffèrent par l’utilisation de lettres majuscules et minuscules, par la présence d’un deuxième cerf représenté dans la marque antérieure et par la stylisation du cerf. Ils diffèrent également par l’élément numérique «1917» de la marque antérieure, qui est toutefois représenté en très petites quantités et sur le fond noir, qui est simplement décoratif.
− Sur le plan phonétique, les signes coïncident par la prononciation du mot «KARACA». Bien que la marque antérieure contienne également le nombre «1917», compte tenu de sa très petite taille et de son caractère distinctif faible, il sera omis.
Les signes sont phonétiquement identiques.
− Sur le plan conceptuel, les signes véhiculent le concept distinctif de cerf, que ce soit uniquement dans leur élément figuratif ou également dans leur élément verbal des signes. Ils diffèrent par le concept (faible) véhiculé par le nombre «1917». Par conséquent, les signes présentent un degré élevé de similitude au moins moyen.
− L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée. Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. La marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément faible («1917») dans la marque.
− Les produits et services contestés sont au moins similaires à un faible degré au moins et partiellement différents des produits et services antérieurs. Le public pertinent est constitué du grand public et des professionnels faisant preuve d’un
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niveau d’attention moyen à supérieur à la moyenne. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal. Les signes sont similaires à un degré moyen sur le plan visuel et identiques sur le plan phonétique, étant donné qu’ils ont en commun l’élément verbal «KARACA» et les représentations de cerf, bien qu’ils soient représentés différemment. En outre, les signes sont fortement similaires sur le plan conceptuel. L’élément «1917» de la marque antérieure est éclipsé par les éléments figuratifs représentant deux cerfs et le mot «KARACA», il est également faiblement distinctif, de sorte qu’il est susceptible d’être omis lors de la prononciation du signe.
− Le risque de confusion comprend le risque d’association. Par conséquent, même si les consommateurs pourraient être en mesure de distinguer les signes en raison de leur stylisation différente, le risque qu’ils puissent associer les signes est très élevé. Les différences de stylisation et d’éléments figuratifs peuvent être perçues comme un remarquage ou comme des lignes spécifiques de produits/services. Par conséquent, les différences entre les signes ne l’emportent pas sur leurs similitudes et, par conséquent, les consommateurs pourraient croire que les marques appartiennent à la même entreprise ou à des entreprises liées économiquement.
− Il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de la marque antérieure no 1 désignant Chypre. Le signe contesté doit être rejeté pour les produits et services jugés au moins similaires à un faible degré aux produits et services antérieurs.
− Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
5 Le 29 janvier 2024, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que cette dernière soit partiellement annulée dans la mesure où l’opposition a été accueillie. La procédured’examen des motifs du recours a été reçue le 15 février 2024 et inclut les éléments de preuve suivants:
− Annexe 1 du dossier de la chambre de recours: La cessation de l’effet de l’enregistrement de base de l’opposante.
− Annexe 2 du dossier de la chambre de recours: L’enregistrement international no
1 255 459 de l’opposante.
− Annexe 3 du dossier de la chambre de recours: Le formulaire d’opposition de l’opposante.
− Annexe 4 du dossier de la chambre de recours: La marque de l’Union européenne antérieure no 8 393 761 «KARACA» de la demanderesse, déposée le 29 juin 2009.
6 L’opposante n’a pas présenté de mémoire en réponse au recours.
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Moyens et arguments de la demanderesse
7 Les arguments soulevés par le demandeur dans le mémoire exposant les motifs peuvent être résumés comme suit:
− En ce qui concerne les produits et services jugés similaires (à des degrés divers), la demanderesse rejette la décision de la division d’opposition dans son intégralité.
− Classe 8: Les produits contestés n’ont rien à voir avec la marque antérieure «le rassemblement, pour le compte de tiers, d’articles en cuir, en imitation du cuir ou en matières synthétiques, à savoir sacs à outils vendus vides» compris dans la classe
35.
− Les produits de la demanderesse sont vendus avec leurs boîtes respectives qui ne sont pas en cuir (si tel était le cas, les boîtes seraient immédiatement disséquées en raison du poids des produits de la demanderesse). Les produits de la demanderesse ne doivent pas être stockés dans des sacs en cuir, en imitation du cuir ou en matières synthétiques. Ils sont vendus dans des boîtes en plastique dures, de sorte que les consommateurs n’ont pas besoin de se déplacer et d’acheter un sac. En effet, les sacs ne soutiront pas le poids des produits fabriqués par la demanderesse.
− Il en va de même pour les tabliers à outils contestés, ces produits sont très différents des services antérieurs compris dans la classe 35, ils ont une nature différente, ne sont pas complémentaires et ne peuvent se substituer l’un à l’autre, étant donné qu’un tablier est une chose que vous portez sur vos vêtements pour les protéger des mailles que vous fabriquez lors de votre cuisson ou du jardinage. Certains tabliers sont liés autour de votre taille, tandis que d’autres couvrent votre torse dans son intégralité. La destination de chaque produit est très différente et ne peut être confondue.
− En outre, l’opposante ne fabrique pas de produits sous la marque «KARACA» en classe 18, mais uniquement la vente de ces produits, puisque la fabrication de ces produits compris dans la classe 18 a été rejetée, comme le démontrent les annexes 1 et 2 de la chambre de recours, qui montrent le refus de la marque antérieure no 1 à
Chypre pour la classe 18. Si la fabrication de ces produits a été rejetée, l’opposante ne peut pas non plus vendre ces produits car, en réalité, il n’y a pas de produits à vendre. En outre, le fait que la classe 18 a été refusée signifie que les produits vendus par l’opposante compris dans la classe 35 ne peuvent pas porter le nom «KARACA», plus l’opposante peut vendre ces produits par l’intermédiaire d’une plate-forme où les produits portent des noms différents, mais bien sûr pas
«KARACA».
− Il n’y aura pas deux produits sous le mot «KARACA» sur le marché, seuls les produits de la demanderesse (avec leurs boîtes durs) et un point de vente ou une plateforme internet dénommée «KARACA» (et logo) où les sacs sont vendus vides avec des noms de marque différents sur celle-ci.
− Le rejet des produits compris dans la classe 18 signifie que la vente de produits compris dans la classe 18 n’aura pas lieu par l’opposante. C’est la raison pour laquelle l’opposante n’a pas été en mesure de produire la preuve de l’usage de ses
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marques antérieures et a laissé l’opposition fondée sur la marque antérieure no 1
«KARACA» protégée à Chypre.
− En outre, l’opposante, lors du dépôt de l’opposition, a utilisé ces produits relevant de la classe 18 comme base de l’opposition, malgré le fait que ces produits avaient déjà été rejetés. La demanderesse joint à l’ annexe 3 de la chambre de recours une copie du formulaire d’opposition dans lequel l’opposante a fondé l’opposition sur la marque antérieure no 1 pour des produits compris dans la classe 18, malgré le fait que le refus dans cette classe ait eu lieu le 17 décembre 2015, comme indiqué à la deuxième page de l’ annexe 1.
− En principe, le public professionnel fait preuve d’un niveau d’attention élevé lors de l’achat d’un produit spécifique. Tel est le cas lorsque ces consommateurs professionnels sont considérés comme ayant des connaissances de base ou de l’expérience en ce qui concerne les produits et les services spécifiques. De plus, les achats effectués par les consommateurs professionnels sont souvent plus systématiques que les achats effectués par le grand public. «Compte tenu de la nature spécialisée des produits et/ou services pertinents et du degré d’attention élevé du public pertinent, le risque de confusion peut être exclu» (26/06/2008, T-79/07,
Polaris, EU:T:2008:230, § 50-51).
− Selon les directives de l’EUIPO, «un degré d’attention plus élevé est généralement lié aux types d’achats suivants: achats coûteux, achat de produits potentiellement dangereux ou techniquement sophistiqués. Le consommateur moyen demande souvent une assistance ou des conseils professionnels lors du choix ou de l’achat de certains types de produits et services (par exemple, voitures, produits pharmaceutiques)».
− Dès lors, ces consommateurs feront preuve d’un niveau d’attention particulièrement élevé lors de l’achat des produits en cause, compte tenu de leur caractère spécialisé et technique. La demanderesse n’est pas d’accord avec la division d’opposition lorsqu’elle a conclu que les produits et services proposés par la demanderesse sont destinés au grand public et aux clients professionnels.
− Par conséquent, les produits et services s’adressent au grand public, étant donné que les produits et services s’adressent à des spécialistes et à des personnes ayant une plus grande connaissance en matière d’installation, d’entretien et de réparation.
− En outre, la demanderesse est titulaire, depuis le 29 juin 2009, des produits de protection de la marque de l’Union européenne no 8 393 761 «KARACA» compris dans les classes 7, 8, 9, 11 et 21 (annexe 4de la chambre de recours). Il ressort clairement de la décision attaquée que les produits contestés compris dans la classe 8 sont tous des outils et instruments à main (actionnés manuellement), des produits qui ont été protégés et ladite marque de l’Union européenne «KARACA» depuis 2009. Cette marque de l’Union européenne est antérieure à la marque antérieure no 1 (qui a été déposée le 18 mars 2015). Par conséquent, la demanderesse demande à la chambre de recours d’annuler la décision attaquée dans la mesure où la division d’opposition a rejeté la nouvelle demande.
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Motifs
8 Sauf indication contraire expresse dans la présente décision, toutes les références mentionnées dans cette décision doivent être considérées comme renvoyant au règlement (UE) 2017/1001 (JO 2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement (CE) no 207/2009 tel que modifié.
9 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
Portée du recours
10 La demanderesse forme un recours contre la décision attaquée dans la mesure où elle a accueilli l’opposition pour les produits et services compris dans les classes 8 et 35 énumérés au paragraphe 1.
11 L’opposante n’a pas formé de recours incident au sens de l’article 68, paragraphe 2, du RMUE. Par conséquent, la décision attaquée est devenue définitive pour les autres produits et services qui ont été jugés différents et pour lesquels l’opposition a été rejetée.
Éléments de preuve produits dans le cadre du recours
12 Conformément à l’article 95, paragraphe 2, du RMUE, l’Office peut ne pas tenir compte des faits que les parties n’ont pas invoqués ou des preuves qu’elles n’ont pas produites en temps utile.
13 Conformément à une jurisprudence constante (13/03/2007,-29/05 P, Arcol,
EU:C:2007:162, §-43; 11/12/2014, 520/19-, Grass in bottle, EU:T:2014:1058, § 62), qui est désormais consacré à l’article 27, paragraphe 4, du RDMUE, la chambre de recours ne peut accepter des faits invoqués ou des preuves présentées pour la première fois devant elle que si ces faits ou preuves sont de prime abord susceptibles d’être pertinents pour l’issue de l’affaire et s’ils n’ont pas été produits en temps utile pour des raisons valables, en particulier lorsqu’ils viennent uniquement compléter des faits et des preuves pertinents qui avaient déjà été présentés en temps utile, ou sont déposés pour contester les conclusions formulées en-première instance, EU:T:2022:66, § 36.
14 La demanderesse a joint à son mémoire exposant les motifs du recours les annexes 1-4 de la chambre de recours, qui visaient à contester les conclusions de la division d’opposition. L’opposante a eu la possibilité de formuler des observations sur ces annexes, ce qu’elle a d’ailleurs fait.
15 Par conséquent, dans l’exercice de son pouvoir d’appréciation, la chambre de recours accepte ces éléments de preuve supplémentaires produits par la demanderesse. Toutefois, comme indiqué ci-dessous, ces éléments de preuve ne sauraient modifier l’issue de la présente procédure.
Public et territoire pertinents
16 La marque antérieure est un enregistrement international désignant plusieurs États membres, sur lequel la chambre de recours, suivant la même approche que la division
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d’opposition, se concentrera sur Chypre. Par conséquent, le territoire pertinent au regard duquel le risque de confusion doit être apprécié est le territoire de Chypre.
17 Bien que le turc ne soit pas une langue officielle de l’Union européenne, la division d’opposition a indiqué à juste titre qu’il s’agit d’une des langues officielles de la République de Chypre, permettant de conclure que le turc est compris et parlé au moins par une partie significative de la population de Chypre (13/06/2012, T-534/10, Hellim,
EU:T:2012:292, § 38).
18 Pour qu’il existe un risque de confusion, il suffit, même dans un État membre, que seule une partie distincte et pertinente du public soit affectée, par exemple en raison de ses connaissances linguistiques variables ou de son niveau d’attention (29/04/2015, T- 717/13, Shadow Complex, EU:T:2015:242, § 27). La chambre de recours peut donc se concentrer sur le public de langue turque de Chypre, mais elle tiendra néanmoins compte également de l’autre partie du public qui ne connaît pas cette langue.
19 Dans le cadre de l’appréciation globale du risque de confusion, il convient de prendre en compte le consommateur moyen de la catégorie de produits et de services concernée, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (24/11/2021, T-551/20, Riviva, EU:T:2021:816, § 57; 10/11/2021, T-756/20, VDL e powered, EU:T:2021:770, § 27; 16/12/2020, T-883/19, HELIX Elexir, EU:T:2020:617, §
22; 13/02/2007, T-256/04, RESPICUR, EU:T:2007:46, § 42).
20 Le public pertinent pour l’appréciation du risque de confusion est constitué par les utilisateurs susceptibles d’utiliser les produits ou les services visés par les deux signes (28/05/2020, T-341/19, Taser, EU:T:2020:233, § 24).
21 En effet, comme l’indique la requérante, un public restreint et spécialisé est susceptible d’avoir une connaissance spécifique des produits ou des services visés par les signes et de faire, à cet égard, preuve d’un niveau d’attention élevé, par rapport à celui du grand public. Il s’agit là de facteurs qui peuvent jouer un rôle déterminant quant à l’existence d’un risque de confusion (07/06/2023, T-227/22, Cylus, EU:T:2023:306, § 24).
22 Selon une jurisprudence constante, lorsque le public pertinent est composé de consommateurs faisant partie du grand public et de professionnels, il convient de prendre en considération la partie du public ayant le niveau d’attention le moins élevé (15/07/2011,-221/09, Ergo Group, EU:T:2011:393, § 21).
23 Comme l’a constaté à juste titre la division d’opposition, et comme l’a explicitement reconnu la demanderesse, les produits contestés compris dans la classe 8 (à l’exception des tabliersà outils) sont des outilsà main et leurs pièces dans divers domaines tels que la construction, la réparation et l’entretien, l’agriculture, le jardinage et l’aménagement paysager.
24 Certains de ces produits s’adressent exclusivement à des professionnels &bra; par exemple, diamants (pour) parties d’outils à main &ket;; Tarières de carpenters) alors que la plupart d’entre eux s’adressent à la fois aux professionnels et au grand public, y compris les passionnés DYI &bra; 29/01/2013, T-25/11, Carette manuelle (3D),
EU:T:2013:40, § 28-34 &ket;. Les professionnels feront preuve d’un niveau d’attention
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élevé tandis que le niveau d’attention du grand public variera de moyen à élevé, en fonction de la nature et du prix des outils à main (et de leurs pièces) concernés. Certains de ces produits ne sont en effet pas techniquement sophistiqués et peu onéreux (par exemple, coupe-tubes, tournevis).
25 Les tabliers à outils contestés comprisdans la classe 8 s’adressent également aux professionnels et aux passionnés DYI. Là encore, le niveau d’attention du public professionnel sera élevé, tandis que celui du grand public ne sera pas nécessairement supérieur à la moyenne, étant donné que ces tabliers sont portables dont le prix peut être bas et qui ne sont pas sophistiqués.
26 Les services contestés compris dans la classe 35 concernent principalement les services de vente au détail et en gros concernant les outils et instruments à main (actionnés manuellement)et leurs pièces.
27 Les services antérieurs compris dans la classe 35 incluent les services de vente au détail de sacs à outils vendus vides.
28 Les services de vente au détail compris dans la classe 35 s’adressent principalement au grand public faisant preuve d’un niveau d’attention moyen (30/11/2015, T-718/14, W E/WE, EU:T:2015:916, § 29) et, en outre, aux fabricants des produits et à tout intermédiaire commercial opérant en amont de la vente finale au détail, en tant que services permettant à ces opérateurs économiques de procéder à la commercialisation finale du produit (26/06/2014, T-372/11, Basic, EU:T:2014:585, § 29). L’attention du public pertinent (passionnés DYI) en ce qui concerne les outils et instruments à main vendus au détail (actionnés manuellement)et leurs pièces (signe contesté) variera de moyen à élevé, tandis que le niveau d’attention concernant lessacs à outils vendus au détail vendus vides (marque antérieure) sera considéré comme moyen.
29 En revanche, les services de vente en gros compris dans la classe 35 s’adressent principalement à un public de professionnels du secteur de la mode pertinent
(-21/03/2013, 353/11, eventer Event Management Systems, EU:T:2013:147, § 37). L’attention du public professionnel à l’égard de la vente en gros d’outils et instruments à main (actionnés manuellement)et de leurs pièces (signe contesté) sera élevée.
30 En effet, il est vrai que, selon une jurisprudence constante, lorsque le public pertinent est composé de consommateurs faisant partie du grand public et de professionnels, la partie du public ayant le niveau d’attention le moins élevé doit être prise en considération (15/09/2021,-852/19, Albea, EU:T:2021:569, § 32; 21/02/2013, T-444/10, KMIX, EU:T:2013:89, § 20; 15/02/2011, T-213/09, Yorma’s, EU:T:2011:37, § 25; 15/07/2011,
T-221/09, Ergo Group, EU:T:2011:393, § 21). Toutefois, comme indiqué ci-dessus, certains des produits contestés s’adressent principalement à un public de professionnels. Le niveau d’attention de ce public à l’égard de ces produits sera donc nécessairement plus élevé que celui du grand public (27/09/2016,-449/15, luvo, EU:T:2016:544, § 25).
Comparaison des produits et services
31 Selon une jurisprudence constante, pour apprécier la similitude entre les produits ou les services en cause, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre eux. Ces facteurs incluent, en particulier, leur nature, leur
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destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire
(29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 23).
32 D’autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution ou le fait que les produits sont fréquemment vendus dans les mêmes points de vente spécialisés, ce qui est de nature à faciliter la perception par le consommateur concerné des liens étroits existant entre eux et à renforcer l’impression que la responsabilité de la fabrication de ces produits incombe à la même entreprise
(12/12/2019, T-648/18, Crystal, EU:T:2019:857, § 24; 02/10/2015, 627/13-, Darjeeling, EU:T:2015:740, § 37).
33 Pour que des produits ou des services soient considérés comme concurrents, il faut qu’il existe entre eux un élément de substituabilité (06/04/2022, 370/22-, Nutrifem
Agnubalance, EU:T:2022:215, § 58).
34 Les produits complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l’un est indispensable ou important pour l’usage de l’autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits incombe à la même entreprise. Ainsi, aux fins de l’appréciation du caractère complémentaire de produits, il y a lieu, en fin de compte, de tenir compte de la perception qu’a le public pertinent de l’importance pour l’usage d’un produit ou d’un autre service (01/12/2021, T-467/20, Zara, EU:T:2021:842, § 123; 12/03/2020, T-
296/19, Sumo11, EU:T:2020:93, § 41; 02/10/2013, T 285/12, Boomerang,
EU:T:2013:520, § 26; 12/07/2012, T-361/11, Dolphin, EU:T:2012:377, § 48).
35 À certaines reprises, le Tribunal a également pris en considération la pratique du marché
(02/06/2021, T-177/20, Hispano SUIZA, EU:T:2021:312, § 55) ou la réalité économique sur le marché (16/01/2018, T-273/16, Metaporn, EU:T:2018:2, § 42).
36 En ce qui concerne la comparaison des produits et services, il convient de rappeler que les principes applicables à la comparaison des produits s’appliquent également. Certes, du fait de leur nature même, les produits sont généralement différents des services, mais il n’en demeure pas moins qu’ils peuvent être complémentaires ou que les services peuvent avoir le même objet ou la même destination que les produits et se trouver, de ce fait, en concurrence avec ces derniers. Il s’ensuit que, dans certaines circonstances, une similitude peut être constatée entre des produits et des services (07/09/2016-, 204/14,
Victor, EU:T:2016:448, § 105). En particulier, il ressort de la jurisprudence que les services de vente au détail et en gros de certains produits peuvent présenter un lien étroit avec ces produits lorsque ces produits sont couverts par ces services &bra; 26/03/2020-,
77/19, alcar.se (fig.), EU:T:2020:126, § 36; 05/10/2011, T-421/10, Rosalia de Castro,
EU:T:2011:565, § 33).
37 L’élément déterminant est de savoir si, dans l’esprit du public pertinent, les produits en cause peuvent avoir une origine commerciale commune (04/11/2003, T-85/02, Castillo, EU:T:2003:288, § 38) et si les consommateurs considèrent comme courant que ces produits (ou services) soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique, normalement, qu’une grande partie des fabricants (ou des fournisseurs) soient les mêmes (11/07/2007, T-150/04, Tosca Blu, EU:T:2007:214, § 37).
38 Compte tenu de la vaste liste de produits et services à comparer, la chambre de recours ne les répètera pas ci-dessous. Les produits à comparer sont les produits et services
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contestés compris dans les classes 8 et 35 énumérés au paragraphe 1 et les produits couverts par la marque antérieure no 1 énumérés au paragraphe 3, point a).
39 Premièrement, la demanderesse semble considérer pertinent le fait que la marque antérieure no 1 a été rejetée pour des produits compris dans la classe 18 (annexes 1 et 2 de la chambre de recours), alors que la division d’opposition a manifestement comparé les produits contestés compris dans la classe 8 avec les services antérieurs de vente au détail et en gros compris dans la classe 35. Le fait que la marque antérieure ne bénéficie pas d’une protection (à Chypre) pour les produits compris dans la classe 18 est dénué de pertinence. Dès lors, le fait que cette classe ait été incluse dans le formulaire d’opposition (annexe 3 de la chambre de recours), puisque l’enregistrement international contient des désignations de plusieurs États membres et de la classe 18, n’a en tout état de cause pas été pris en considération comme base de la décision attaquée.
40 Deuxièmement, la requérante fait valoir que ses produits sont vendus dans des boîtes en plastique durs, de sorte que les consommateurs n’ont pas besoin d’acheter un sac et que les sacs ne soutiendraient pas le poids des produits qu’elle fabrique.
41 À cet égard, il convient de souligner que la stratégie commerciale des parties concernées n’est pas pertinente (07/02/2012, T-305/10, Dynique, EU:T:2012:57, § 26; 10/11/2011, T 22/10, E, EU:T:2011:651, § 39). Étant donné que les modalités particulières de commercialisation des produits ou des services désignés par les marques peuvent varier dans le temps et dépendre de la volonté des titulaires de ces marques, l’analyse de l’existence d’un risque de confusion entre deux marques ne saurait dépendre des intentions commerciales des titulaires des marques, mises en œuvre ou non, qui sont, par leur nature même, subjectives (20/04/2018,-15/17, Yamas, EU:T:2018:198, § 52; 27/09/2018, T-70/17, NorthSeaGrid, EU:T:2018:611, § 50; 09/09/2008, T-363/06,
MAGIC seat, EU:T:2008:319, § 63; 15/03/2007, C-171/06 P, Quantum,
EU:C:2007:171, § 59).
42 En outre, l’usage effectif ne peut jouer un rôle à l’égard de la marque antérieure, et ce point est pris en considération que si et quand il est soumis à l’exigence de l’usage et à la condition qu’une demande de preuve de l’usage valable ait été présentée, ce qui n’est pas le cas de la marque antérieure no 1 en ce qui concerne la désignation de Chypre
(22/04/2008, T-233/06, El tiempo, EU:T:2008:121, § 30).
43 Ce qu’il convient de comparer, ce sont les marques et leurs listes respectives de produits telles qu’elles figurent dans le registre, et non les activités commerciales réelles des parties respectives ou la stratégie commerciale adoptée&bra; 10/04/2024, T-42/23, MH cuisines (fig.), EU:T:2024:222, § 35; 29/11/2023, T-12/23, Device of lightning (fig.),
EU:T:2023:768, § 24; 29/06/2023, T-719/22, Herzo, non publié, § 28; 27/01/2021,
T-382/19, Skylife (fig.), EU:T:2021:45, § 36; 16/06/2010, T-487/08, Kremezin,
EU:T:2010:237, § 71; 01/07/2009, T-16/08, Center Shock, EU:T:2009:240, § 34; 13/04/2005, T-286/03, juste Guard Xtreme Sport, EU:T:2005:126, § 33).
Classe 8
44 Les produits contestés compris dans la classe 8 (à l’exception des tabliersà outils) sont des outils à main et leurs pièces tandis que les services de vente au détail antérieurs compris dans la classe 35 concernent des sacs à outils vendus vides.
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45 En ce sens, il est fait référence à la jurisprudence au point 36. Les services de vente au détail ou en gros compris dans la classe 35 qui concernent les mêmes produits que ceux revendiqués dans les produits de l’autre marque sont similaires à un degré moyen (20/03/2018, T-390/16, Dontoro, EU:T:2018:156, § 32-33; 07/10/2015, T-365/14,
TRECOLORE, EU:T:2015:763, § 34-35), principalement en raison de leur caractère complémentaire (19/12/2019, T-729/18, Lloyd, EU:T:2019:889, § 35-36; 24/09/2008, T-
116/06, o Store, EU:T:2008:399, § 42-58). Le rapport entre les services de vente au détail et en gros concernant des produits spécifiques et les mêmes produits est étroit en ce sens que les produits sont indispensables à la fourniture des services de vente au détail et en gros, lesquels sont précisément fournis lors de la vente desdits produits. De tels services, qui sont donc fournis dans le but de la vente de certains produits particuliers, seraient dépourvus de sens en l’absence de ces derniers.
46 Toutefois, une similitude moyenne peut être constatée entre les services de vente au détail et en gros de certains produits et produits qui sont non seulement strictement identiques aux produits faisant l’objet des services de vente au détail et en gros
(25/11/2020, T-309/19, Sadia, EU:T:2020:565, § 141), mais également très similaires
(15/07/2015, T-352/14, Happy Time, EU:T:2015:491, § 28, 30).
47 Le Tribunal a même confirmé qu’une telle similitude moyenne existe également lorsque les produits vendus au détail ou en gros sont similaires à un degré moyen et que, si les produits vendus au détail ne sont que faiblement similaires aux produits de l’autre marque, ces services doivent être considérés comme faiblement similaires à ces produits
(28/11/2019, 736/18-, Bergsteiger, EU:T:2019:826, § 90-91).
48 Un sac à outils est un sac utilisé pour transporter des outils, c’est-à-dire qu’il s’agit d’un sac dans le but spécifique de transporter les outils à main contestés et leurs pièces. Le
Collins English Dictionary le définit comme «un sac de sturdy utilisé par un travailleur pour tenir ses outils».
49 Alors que les sacs à outils remplis relèvent de la classe 8, les sacs à outils vendus vides relèvent de la classe 18 (voir liste alphabétique des produits compris dans cette classe).
50 Alors que la classification de Nice est à des fins administratives et ne vise qu’à faciliter la rédaction et le traitement des demandes de marque, en proposant certaines classes et catégories de produits et de services (08/09/2021, T-493/20, Sfora Wear,
EU:T:2021:540, § 47), les produits et services ne seront pas considérés comme similaires ou dissimilaires au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans d’autres classes (article 33, paragraphe 6, du RMUE), mais les notes explicatives relatives aux classes en question sont pertinentes pour déterminer la nature et la destination des produits en cause-(09/09/2019, T 575/18, The Inner Circle, EU:T:2019:580, § 38).
51 Selon la note explicative relative à la classe 18, cette classe comprend principalement le cuir, les imitations du cuir et certains produits en ces matières. Elle indique en outre que cette classe comprend, entre autres, des bagages et des sacs de transport ainsi que des boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir.
52 La chambre de recours ne considère pas qu’un conteneur, une boîte, un étui ou un sac servant principalement à stocker et transporter des articles spécifiques puisse être considéré comme similaire à ces articles (par exemple, des valises et des vêtements), ni que le public pertinent puisse penser que la responsabilité de la fabrication de ces
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produits incombe à la même entreprise. Par exemple, dans le cas des valises et des vêtements, ceux-ci sont normalement fabriqués par des producteurs différents et sont habituellement vendus par des canaux de distribution différents. Même si certains de ces articles se trouvent ensemble dans certains points de vente, ils se trouvent traditionnellement dans des magasins de bagages ou des rayons de sacs et accessoires de voyage, d’une part, ou dans des magasins ou rayons de vêtements, d’autre part.
53 Toutefois, les sacs à outils sont spécifiquement fabriqués pour transporter les produits contestés, et la seule raison de leur existence est en effet de transporter des outils, pour lesquels il existe un lien évident de complémentarité (fonctionnelle) entre eux.
54 Ces produits ciblent le même public, à savoir le public professionnel et les passionnés
DYI, partagent les mêmes canaux de distribution et peuvent être trouvés dans les mêmes points de vente spécialisés, à savoir dans les magasins de matériel informatique et les magasins DYI.
55 Comme indiqué ci-dessus, le fait que les produits soient vendus dans les mêmes points de vente spécialisés est de nature à faciliter la perception par le consommateur pertinent des liens étroits existant entre eux et à renforcer l’impression que la responsabilité de leur fabrication incombe à la même entreprise.
56 Par conséquent, même si ces produits ne sont généralement pas fabriqués par les mêmes entreprises (c’est-à-dire des entreprises qui produisent des outils et leurs pièces et leurs pièces et entreprises qui produisent des sacs), le fait qu’ils soient vendus dans des magasins de quincaillerie et des magasins DYI peut créer une telle impression et, associé
à la complémentarité fonctionnelle et au fait que ces produits ciblent le même public, il convient de leur accorder, à tout le moins, un faible degré de similitude. En effet, le consommateur pertinent est susceptible de croire que ces produits proviennent des mêmes entreprises.
57 Il s’ensuit que, compte tenu également de la jurisprudence mentionnée au point 36 ci- dessus, il existe un faible degré de similitude entre les produits contestés relevant de la classe 8 (à l’exception des tabliersà outils) et les produits antérieurs qui rejoignent, pour le compte de tiers, le cuir et imitations du cuir, les peaux d’animaux, les peaux d’animaux, les peaux d’animaux, les peaux d’animaux, les cuirs artificiels, les peaux d’animaux, les produits en cuir, en imitation cuir ou en matières synthétiques, à savoir sacs à outils vendus vides (à l’exception de leur transport), permettant aux clients de visualiser commodément et de acheter ces produits; tous les services de vente au détail susmentionnés peuvent être fournis par des magasins de détail, des points de vente en gros, des catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, y compris par le biais de sites web ou de programmes de téléachat.
58 En ce qui concerne les tabliers à outils contestés, il s’agit d’un type de vêtement ou de ceinture conçu pour garder les outils à main en le portant sur la taille.
59 Même si les tabliers à outils relèvent de la classe 8, ils peuvent être en cuir et imitations du cuir, des peaux d’animaux, des peaux d’animaux, des peaux d’animaux, des peaux d’animaux, des cuirs artificiels, des peaux d’animaux ou des matériaux synthétiques.
60 Ces produits et les produits spécifiques concernés par les services de vente au détailantérieurs (sacs à outils vendus vides) sont fabriqués par les mêmes entreprises et
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sont regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins ou rayons spécialisés de grands magasins. En outre, ils partagent les mêmes consommateurs.

61 Par conséquent, la chambre de recours considère que la similitude est plus élevée qu’en ce qui concerne les autres produits contestés qui sont des outils à main et leurs parties.
62 Il s’ensuit qu’il existe un degré moyen de similitude entre les tabliers à outils contestéset les produits antérieurs qui rejoignent pour le compte de tiers le cuir et imitations du cuir, des peaux d’animaux, des peaux d’animaux, des peaux d’animaux, des cuirs artificiels, des peaux d’animaux, des produits en cuir, imitations du cuir ou matières synthétiques, à savoir, sacs à outils vendus vides (à l’exception de leur transport), permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits; tous les services de vente au détail susmentionnés peuvent être fournis par des magasins de détail, des points de vente en gros, des catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, y compris par le biais de sites web ou de programmes de téléachat.
63 Les arguments de la demanderesse selon lesquels ces produits et services sont très différents doivent être rejetés.
Classe 35
64 La comparaison doit être effectuée entre les services de vente au détail et en gros respectifs.
65 À cet égard, les services à comparer sont de même nature, dans la mesure où il s’agit, dans les deux cas, de services de vente au détail ou en gros. Ces services ont la même destination (vente au détail) ou une finalité très similaire (en gros), à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément à différents besoins d’achat (vente au détail), ou permettre aux détaillants d’acheter des produits à des fabricants en vrac à une remise (en gros) et d’avoir la même utilisation (25/04/2018-, 426/16, Aa Aromas artesanales, EU:T:2018:223, § 31-32; 08/07/2020, T-659/19, kix, EU:T:2020:328, § 61 et suivants).
66 Comme indiqué, la comparaison des services aux fins de l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE doit être fondée sur la liste des services désignés par le signe contesté et par la marque antérieure (-12/03/2020, 296/19, SUMO 11, non publié, EU:T:2020:93, § 44). Dès lors, si, comme en l’espèce, les deux signes précisent les produits auxquels se rapportent les services de vente au détail/en gros en cause, cette spécification doit être prise en compte en tant que facteur pertinent dans l’appréciation comparative de la nature, de la destination et de l’utilisation de ces services (17/01/2024, T-47/23, Wild Inspired, EU:T:2024:12, § 34, 45).
67 En l’espèce, ces produits concernent, d’une part, outils leurs pièces, ainsi que des tabliers à outils, d’une part, des sacs à outils vendus vides, d’autre part.
68 Lors de la comparaison des services de vente au détail/en gros de produits spécifiques avec les services de vente au détail/en gros d’autres produits spécifiques, une similitude est constatée lorsque les produits sont couramment vendus au détail/gros ensemble dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public. Comme indiqué ci-dessus, c’est le cas de ces produits.
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69 Par conséquent, la chambre de recours considère qu’il existe, à tout le moins, un degré de similitude inférieur à la moyenne entre les services de vente au détail contestés en ce qui concerne les différents types d’outils et instruments à main et les services antérieurs de vente au détailde sacs à outils vendus vides et un degré moyen de similitude entre les services de vente au détail contestés detabliers à outils et les services de vente au détail antérieurs susmentionnés.
70 La chambre de recours considère en outre qu’il existe, à tout le moins, un faible degré de similitude entre les services de vente en gros contestés en ce qui concerne les différents types d' outils et instruments à main etles services de vente au détailantérieursde sacs à outils vendus vides et présentant un degré de similitude inférieur à la moyenne entre les services de vente en gros contestés concernant lestabliers à outils et les services de vente au détail susmentionnés. La raison de cette nuance du degré de similitude est que la finalité du commerce de détail et de gros n’est pas tout à fait identique, mais il convient de garder à l’esprit que les produits vendus au détail et en gros en l’espèce ciblent également le même public (professionnel) (voir paragraphes 23-29).
Comparaison des signes
71 L’appréciation globale de la similitude entre les signes inclut un examen visant à déterminer si les deux signes concernés sont visuellement, phonétiquement ou conceptuellement similaires, lequel doit être effectué sur la base de l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, §
25, 27; 06/10/2005, C-120/04, Thomson Life, EU:C:2005:594, § 28).
72 Dès lors, il y a lieu de procéder à la comparaison des signes en identifiant d’abord pour la marque antérieure, et ensuite pour le signe contesté, leurs éventuels éléments dominants ou négligeables (03/09/2010, T-472/08, 61 a nossa alegria, EU:T:2010:347, § 57).
73 Quant à l’appréciation du caractère dominant d’un ou plusieurs composants déterminés d’une marque complexe, il convient de prendre en compte, notamment, les qualités intrinsèques de chacun de ces composants en les comparant à celles des autres composants. En outre, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe (16/10/2024, T-508/23, Aldo
Coppla Amo, EU:T:2024:700, § 65; 23/10/2002, T-6/01, Matratzen, EU:T:2002:261, §
35).
74 Si la comparaison doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par ces signes sur le public pertinent, il convient néanmoins de prendre en compte les qualités intrinsèques des signes en conflit (04/03/2020, C-328/18, Black Label by Equivalenza, EU:C:2020:156, § 71). Aux fins d’apprécier le caractère distinctif d’un élément composant une marque, il y a lieu d’examiner l’aptitude plus ou moins grande de cet élément à contribuer à identifier les produits ou les services comme provenant d’une entreprise déterminée et donc à les distinguer de ceux d’autres entreprises. Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l’élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits ou des services concernés (16/10/2024, T-508/23, Aldo Coppla Amo, EU:T:2024:700, § 66; 17/03/2021, T-186/20, the Time,
EU:T:2021:147, § 32; 03/09/2010, T-472/08, 61 a nossa alegria, EU:T:2010:347, § 47).
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75 Selon une jurisprudence constante, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents (10/03/2021, T-693/19, Kerrymaid, EU:T:2021:124, § 48).
76 Les signes à comparer sont les suivants:
Marque antérieure Signe contesté
77 La marque antérieure est une marque figurative composée de l’élément verbal «KARACA» écrit en gras dans une police de caractères majuscule assez standard, au- dessus duquel figure la représentation graphique de deux cerfs (le dessin d’un cerf) et, en dessous, dans une police de caractères très petite, les chiffres «1917». Tous les caractères sont en blanc et sont placés sur un carré noir.
78 Le signe contesté est également une marque figurative composée de l’élément verbal «KARACA» écrit en gras dans une police de caractères minuscules plutôt standard, à l’exception de la lettre «K» qui est en majuscule, au-dessus de celui-ci, en position centrale, la représentation graphique d’un cerf (le dessin d’un cerf).
Éléments dominants et distinctifs
79 En ce qui concerne l’élément verbal commun «KARACA», il est constant qu’en turc il signifie «cerf». Ce mot n’a pas de signification pertinente par rapport aux produits et services et il est donc distinctif.
80 Pour la partie du public chypriote qui ne comprend pas le turc, «KARACA» est dépourvu de signification et possède donc également un caractère distinctif.
81 Le nombre «1917» présent dans le signe contesté sera à peine remarqué en raison de sa petite taille et, en tout état de cause, faiblement distinctif, puisqu’il sera perçu comme la date à laquelle l’établissement de la demanderesse a été créé, ou lorsque les produits ont été produits ou les services fournis pour la première fois.
82 En ce qui concerne les caractéristiques graphiques des signes respectifs, lorsqu’une marque est composée d’éléments verbaux et figuratifs, le consommateur est susceptible de se concentrer avant tout sur l’élément dénominatif en tant que point de référence (08/06/2022-, 355/21, Polo Club, Düsseldorf Est. 1976, EU:T:2022:348, § 33;
20/01/2021, 811/19-, Cabeça de Toiro, EU:T:2021:23, § 37; 03/2022, T-35/21,
Allnutrition conçu pour motivation (fig.), EU:T:2022:173, § 57; 20/01/2021, 811/19-, Cabeça de Toiro, EU:T:2021:23, § 37). Néanmoins, cela ne signifie pas automatiquement que l’élément verbal doit toujours être considéré comme l’élément dominant unique et il ressort également de la jurisprudence que, dans un signe complexe, l’élément figuratif peut détenir une place équivalente à l’élément verbal (24/10/2018, T-
31/10/2024, R 224/2024-5, karaca (fig.)/KARACA (fig.) et al.

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63/17, Bingo Viva! Slots, EU:T:2018:716, § 43; 12/12/2002,-110/01, Hubert,
EU:T:2002:318, § 53).
83 En outre, en l’espèce, étant donné qu’une marque est perçue comme un tout, les consommateurs percevront également le dispositif de cerf en plus des éléments verbaux «KARACA». L’image étant conceptuellement liée à l’élément verbal pour au moins une partie significative du public de langue turkenne à Chypre, ce dernier gardera tout son pouvoir attractif sur le plan visuel et sera gardé en mémoire par les consommateurs, qui établiront un lien entre les éléments verbaux et figuratifs composant les signes et retiendront les deux éléments (26/04/2016,-21/15, Dino, EU:T:2016:241, § 72;
17/04/2008, T-389/03, Pelican, EU:T:2008:114, § 81).
84 Par conséquent, dans les deux signes, la représentation d’un cerf est, à tout le moins, un élément codominant sur le plan visuel, qui n’enlève toutefois rien au fait qu’en tout état de cause, le consommateur moyen fera plus facilement référence aux produits et services en cause en citant leur nom «KARACA» qu’en décrivant ou en essayant de décrire l’élément figuratif des signes (31/01/2012, 205/10-, La Victoria de Mexico, EU:T:2012:36, § 38).
85 Enfin, la stylisation limitée des éléments verbaux n’est pas très distinctive, le contraste entre le noir et le blanc dans les deux signes sera à peine remarqué et, en ce qui concerne le fond rectangulaire noir dans le signe contesté, le consommateur est habitué à voir ces carrés, qui doivent mettre en exergue d’autres éléments (15/12/2009-, 476/08, Best Buy, EU:T:2009:508, § 27), et ils seront perçus comme étant principalement décoratifs
(15/12/2009, 412/08-, Trubion, EU:T:2009:507, § 45).
86 Il s’ensuit que, dans les deux signes, les éléments verbaux «KARACA» sont les éléments les plus distinctifs, mais l’élément représentant un cerf, en particulier en raison de sa taille et de sa position, ainsi que du fait qu’il est conceptuellement lié à l’élément verbal pour le public pertinent de langue turque, est au moins tout aussi pertinent sur le plan visuel dans l’impression d’ensemble produite par les signes.
87 Par conséquent, la chambre de recours n’est pas d’accord avec la division d’opposition sur le fait que le mot «KARACA» et la représentation d’un cerf dans la marque antérieure étaient codominants tandis que le signe contesté ne contenait aucun élément qui pourrait être considéré comme plus dominant (visuellement accrocheur) que les autres éléments.
Comparaison visuelle, phonétique et conceptuelle
88 Sur le plan visuel, les signes partagent l’élément verbal identique «KARACA», qui est l’élément le plus distinctif dans les deux signes et est pertinent sur le plan visuel.
89 Les signes coïncident également par la représentation graphique d’un cerf, même s’il s’agit d’un cerf dans la marque antérieure et de deux cerfs dans le signe contesté, et la représentation de l’animal concerné est plus abstraite dans la marque antérieure.
90 La structure des deux signes est très similaire, étant donné que les deux signes contiennent un grand élément verbal «KARACA» écrit en gras, le dessus étant, en position centrale, un dispositif de cerf présentant des proportions similaires.
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91 Les signes diffèrent par le composant secondaire «1917» du signe contesté ainsi que par son fond noir, par les stylisations limitées et par les différences au niveau des contrastes noir/blanc.
92 Le signe contesté contient l’élément verbal unique «KARACA» de la marque antérieure dans son intégralité. Il s’agit là d’une indication claire d’une similitude visuelle. Les différences au niveau de la représentation d’un cerf ne neutralisent pas cette similitude, étant donné que la structure des signes est similaire.
93 Par conséquent, même si les différences susmentionnées entre les signes doivent être prises en compte lors de l’appréciation des similitudes visuelles, ces caractéristiques ne sont pas suffisantes pour contrebalancer la similitude visuelle créée par l’élément verbal identique «KARACA» et la représentation d’un cerf (ou de deux désheurs) dans la même position centrale (30/11/2011-, 477/10, SEc Sports Equipment, EU:T:2011:707, § 46-
47).
94 Il convient également de garder à l’esprit que le consommateur moyen doit se fier à l’image imparfaite des marques qu’il a gardée en mémoire, et il n’y a aucune raison qu’il prête une plus grande attention aux différences entre les signes en cause qu’à leurs points communs (23/02/2010,-11/09, Jack indirects Jones, EU:T:2010:47, § 29).
95 Il s’ensuit que, sur le plan visuel, les signes sont similaires à un degré moyen.
96 Sur le plan phonétique, les éléments figuratifs des signes n’ont aucune incidence dès lors que le public pertinent n’a aucune raison de faire référence à ceux-ci en plus des éléments verbaux (11/09/2014-, 536/132, Aroa, EU:T:2014:770, § 45). En effet, le public pertinent n’est pas susceptible de décrire ce qu’il voit dans l’image qui est susceptible de varier d’une personne à l’autre (même s’il représente un cerf ou deux cerfs) lorsqu’il fait référence au signe par son élément verbal «KARACA» (08/10/2014, T-342/12, Star dans un cercle, EU:T:2014:858, §-46).
97 La prononciation des signes coïncide par l’élément distinctif «KARACA», qui est le seul élément verbal de la marque antérieure.
98 En outre, il est peu probable que l’élément «1917» du signe contesté soit prononcé, premièrement, en raison de sa petite taille et de sa position secondaire et, en outre, en raison de son caractère faiblement distinctif (26/01/2022,-489/20, Wood Step laminate floor floor, EU:T:2022:26, § 89; 07/02/2013, 50/12-, Metro Kids Company,
EU:T:2013:68, § 42). Les consommateurs ont tendance à omettre certains éléments verbaux d’une marque lorsqu’ils la prononcent, afin, notamment, de simplement économiser sur des mots, si ces éléments sont aisément séparables (06/10/2017,-176/16,
Ugo, EU:T:2017:704, § 62).
99 Par conséquent, les signes sont identiques sur le plan phonétique.
100 Sur le plan conceptuel, les deux signes, pris dans leur ensemble, ont une signification claire pour le public de langue turque de Chypre. Pour cette partie du public, le mot «KARACA» signifie «cerf» et la représentation d’un cerf dans les deux signes est conceptuellement liée à cet élément verbal. Pour cette partie du public, les signes sont donc identiques sur le plan conceptuel.
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101 Pour la partie restante du public, l’élément verbal «KARACA» n’a pas de signification. Toutefois, cela n’enlève rien au fait que les signes partagent la même notion attachée aux dispositifs de cerf respectifs (10/07/2020, T-616/19, Wonderland, EU:T:2020:334, § 53- 55). Il s’ensuit que, pour cette partie du public également, d’un point de vue conceptuel, les signes restent, à tout le moins, similaires à un degré élevé, la seule différence sémantique étant que, dans la marque antérieure, elle concerne un cerf et deux dans le signe contesté.
Caractère distinctif de la marque antérieure
102 Le caractère distinctif d’une marque, au sens du RMUE, signifie que cette marque permet d’identifier les produits ou services pour lesquels l’enregistrement est demandé comme provenant d’une entreprise déterminée et donc de les distinguer de ceux d’autres entreprises (18/07/2013, 252/12-, Specsavers, EU:C:2013:497, § 22).
103 Le caractère distinctif d’une marque doit être apprécié, d’une part, par rapport à ces produits ou services et, d’autre part, par rapport à la perception qu’en a le public pertinent, qui est constitué par le consommateur moyen desdits produits ou services, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé (12/02/2004,-363/99,
Postkantoor, EU:C:2004:86, § 34; 10/10/2019, T-700/18, DUNGEONS, EU:T:2019:739,
§ 57).
104 L’opposante n’a pas fait valoir que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou d’une renommée. Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.
105 La marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des services antérieurs pertinents compris dans la classe 35. Dès lors, son caractère distinctif intrinsèque est normal.
Appréciation globale du risque de confusion
106 L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
107 Cette appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services. Ainsi, un degré élevé de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un faible degré de similitude entre les marques, et inversement (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 24; 29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le
31/10/2024, R 224/2024-5, karaca (fig.)/KARACA (fig.) et al.

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marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (-29/09/1998, 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18).
108 En l’espèce, les produits contestés compris dans la classe 8 sont tous similaires à un faible degré, à l’exception des tabliers à outils, qui présentent un degré moyen de similitude avec les services antérieurs de vente au détail compris dans la classe 35 en rapport avec des sacs à outils vendus vides. Tous les services de vente au détail contestés compris dans la classe 35 présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne, à l’exception de ceux liés aux tabliers à outils, qui présentent un degré moyen de similitude avec les services antérieurs de vente au détail de sacs à outils vendus vides.
Tous les services de vente en gros contestés compris dans la classe 35 sont similaires à un faible degré, à l’exception de ceux liés aux tabliers à outils, qui sont similaires à un degré inférieur à la moyenne aux services de vente au détail antérieurs de sacs à outils vendus vides.
109 Les signes sont similaires à un degré moyen sur le plan visuel, identiques sur le plan phonétique et identiques sur le plan conceptuel pour la partie du public pertinent turkophone à Chypre, tandis que pour le reste du public, ils restent similaires à un degré élevé sur le plan conceptuel en raison de la coïncidence des éléments figuratifs de cerfs.
110 Même si l’attention du grand public est considérée comme élevée ou supérieure à la normale en ce qui concerne certains des produits (vendus au détail et en gros), cela ne signifie pas pour autant qu’il examinera la marque à laquelle il sera confronté dans le moindre détail ou qu’il la comparera minutieusement à une autre marque. Même à l’égard d’un public faisant preuve d’un niveau d’attention élevé ou supérieur, il n’en demeure pas moins que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (-23/03/2022, 146/21, Deltatic, EU:T:2022:159,
§ 121). En effet, même un public plus attentif ne garde en mémoire qu’une image imparfaite des marques (06/12/2018-, 665/17, CCB, EU:T:2018:879, § 35, 68;
28/02/2014, 520/11-, GE, EU:T:2014:100, § 58, 60). Dès lors, le fait que le public pertinent fasse preuve d’un niveau d’attention élevé ou supérieur n’est pas de nature à exclure l’existence d’un risque de confusion (13/07/2022-, 251/21, Tigercat, EU:T:2022:437, § 29-30).
111 En l’espèce, même si le public pertinent peut être en mesure de distinguer les signes et de se rendre compte qu’il s’agit de marques différentes, il percevra néanmoins la présence de l’élément verbal distinctif «KARACA» dans les deux signes, ainsi qu’un dispositif de cerf occupant la même position centrale. Par conséquent, une partie importante peut croire à tort que le signe contesté couvre une nouvelle gamme de produits (vendus au détail ou en gros) provenant de l’opposante ou d’une entreprise économiquement liée à l’opposante.
112 Les arguments avancés par la demanderesse modifient les conclusions ci-dessus. Le fait qu’à Chypre, la marque antérieure no 1 ne couvrirait pas les produits compris dans la classe 8 (annexe 2 de la chambre de recours) et que cette marque couvrirait des services de vente au détail et en gros ne signifie évidemment pas que le public pertinent ne peut
pas confondre les signes « » et «» en ce qui concerne les outils et leurs pièces, et les arpons à outils, d’une part, et les services visant à vendre des sacs à outils, d’autre part, tous ces produits et services étant liés aux outils.
31/10/2024, R 224/2024-5, karaca (fig.)/KARACA (fig.) et al.

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113 En outre, le fait que la demanderesse soit titulaire d’une autre marque de l’Union européenne no 8 393 761 «KARACA» déposée le 29 juin 2009(annexe 4 de la chambre de recours)n’est pas pertinent dans la présente procédure, qui vise à apprécier le risque de confusion entre le signe contesté et les marques antérieures. Aux fins de cette appréciation, toute autre marque détenue par la demanderesse n’est pas pertinente.
114 Il s’ensuit que, compte tenu de la notion de souvenir imparfait et de l’interdépendance des différents facteurs, y compris le caractère distinctif intrinsèque normal de la marque antérieure, il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE pour une partie significative du public pertinent à Chypre pour l’ensemble des produits et services faisant l’objet du recours.
115 La marque antérieure no 1 désignant Chypre entraînant le rejet du recours, il n’y a pas lieu d’examiner les autres marques antérieures.
116 À la lumière des considérations qui précèdent, le recours est rejeté.
Frais
117 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du REMUE, la demanderesse, en tant que partie perdante, supporte les frais exposés par l’opposante aux fins de la procédure de recours.
118 En ce qui concerne la procédure de recours, les frais comprennent les frais de représentation professionnelle de l’opposante, s’élevant à 550 EUR.
119 En ce qui concerne la procédure d’opposition, la division d’opposition a condamné chaque partie à supporter ses propres frais. Cette décision demeure inchangée.
120 Le montant total pour les deux procédures s’élève dès lors à 550 EUR.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Rejette le recours;
2. Condamne la demanderesse à supporter les frais exposés par l’opposante dans la procédure de recours, à hauteur de 550 EUR.
Signature Signature Signature
V. Melgar R. Ocquet S. Rizzo
Greffier:
Signature
H. Dijkema
31/10/2024, R 224/2024-5, karaca (fig.)/KARACA (fig.) et al.