EUIPO
5 mai 2025
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 5 mai 2025, n° R1611/2024-4 |
|---|---|
| Numéro(s) : | R1611/2024-4 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Décision annulée |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Texte intégral
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LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la quatrième chambre de recours du 5 mai 2025
Dans l’affaire R 1611/2024-4
Chubby gorilla, Inc.
4320 North Harbor Boulevard, Fullerton
92835 Californie
États-Unis d’Amérique Demanderesse en nullité/requérante représentée par BAKER indirects MCKENZIE BARCELONA, Av. Diagonal 652 Edif. D, 8ª
Planta, 08034 Barcelona (Espagne)
contre
Mustapha kouza PIAZZA d’annunzio 11/A, Venise
30036 Santa Maria di Sala
Italie Titulaire de la MUE/défenderesse
Recours concernant la procédure d’annulation no 61 656 C (enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 170 667)
LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de M. N. Korjus (président), A. Kralik (rapporteur) et C. Govers (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
05/05/2025, R 1611/2024-4, ORGONIZZER (fig.)/logotype OF A gorilla (copyright)
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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 20 décembre 2019, Mustapha a GS kouza (ci-après la «titulaire de la marque de l’Union européenne») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative
en tant que marque de l’Union européenne (ci-après la «MUE»); la «marque contestée») pour, entre autres, les produits et services suivants, tels que limités le 29 mai 2020 à la demande de la demanderesse en date du 8 mai 2020:
Classe 8: Instruments d’abrasion instruments actionnés manuellement; Adzes IPA (outils actionnés manuellement); Hachettes; Adzes énonçant manufactuellement; Fusils à aiguiser; Fusils à aiguiser; Coupe-frites; Tranches de fromage manuelles; Coupe-fruits;
Trancheuses à fromage; Mandolines de cuisine; Coupe-fruits; Trancheuses à main;
Trancheuses non électriques; Tranchoirs à fromage non électriques; Tranchoirs à fromage non électriques; Coupe-œufs; Tranchoirs à œufs non électriques; Coupe-légumes actionnés manuellement; Aiguiseurs pour bougies; Aiguiseurs de craie pour tailleurs;
Affiloirs; Fusils à aiguiser; Aiguiseurs pour craie de couturiers; Aiguiseurs de bords actionnés manuellement pour skis et snowboards; Affûteuses manuelles; Aiguiseurs pour couteaux; Aiguiseurs pour couteaux actionnés manuellement; Affûteurs de lames de rasoirs actionnés manuellement; Affûteuses de forets &bra; outillage manuel &ket;;
Aiguiseurs de ciseaux actionnés manuellement; Aiguilles pour percer les oreilles; Aiguilles de tatouage; Agritateurs actionnés manuellement; Arbres spindles expirant pièces d’outils actionnés manuellement; Alésoirs; Alésoirs de tubes actionnés manuellement; Réamers révises-outils manuelles; Réamers révises-outils manuelles; Perceuses à main à main entraînées manuellement; Anneaux de faux; Appareils à main à friser les cheveux non électriques; Appareils à main à décanter des liquides interrogé les outils à main; Fers à souder non électriques; Outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; Appareils et instruments pour l’abattage d’animaux de boucherie; Instruments et outils pour dépouiller des animaux; Tondeuses à barbe électriques; Tondeuses à cheveux électriques; Tondeuses électriques pour les oreilles; Tondeuses électriques pour le nez; Appareils électriques à tresser les cheveux; Appareils à main à friser les cheveux; Appareils pour percer les
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oreilles; Appareils pour cintrer les tuyaux actionnés manuellement; Appareils actionnés manuellement pour les soins cosmétiques des sourcils; Appareils pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement; Appareils pour percer les oreilles; Appareils pour imprimer des tatouages; Appareils d’épilation électriques et non électriques; Appareils d’épilation laser autres qu’à usage médical; Appareils pour l’épilation; Appareils pour imprimer des tatouages; Appareils à étourdir le bétail; Appareils d’électrolyse survient dépilatoire interrogé; Ouvre-huîtres; Ouvre-boîtes actionnés manuellement; Ouvre-boîtes non électriques; Scies à archet; Scies à archet voudrait outils actionnés manuellement; Tranches d’argent, fourchettes et cuillères d’argent; Identité des oreilles manuelles; Aérateurs de gazon actionnés manuellement; Aérateurs de gazon axés sur les outils à main; Bustering grammes main Outils; Armes blanches; Armes coulissées et mousses; Outils d’art corporel; Lances; Outils de manucure et de pédicure; Harpons pour la pêche; Fusils à aiguiser; Griffes à viande; Broadoires; Haches; Fusils à aiguiser; Coffins; Étuis pour rasoirs; Nécessaires de manucure; Porte- ciseaux; Nécessaires de pédicure; Nécessaires de pédicure; Étuis pour rasoirs; Étuis pour instruments de manucure; Vaporisateurs d’insecticides à fonctionnement manuel;
Pulvérisateurs agricoles actionnés manuellement; Atomiseurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; Crochets à incendie; Appareils de coiffure; Ignifugons; Instruments d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; Tiges d’évacuation; Instruments de pédicure; Baïonnettes; Barres d’extension pour outils à main; Bayonets encouru swords suisses; Armoire en barres attachées manuelle; Bâtonnets pour mélanger la peinture; Bâtonnets pour mélanger la peinture; Cannes épales; Mélangeurs de béton manuels; Bédanes; Besaiguës; Vérins à main; Blocs à poncer; Sacoches à outils remplies vides; Sacs à couteaux; Outils de rasage actionnés manuellement; Couteaux de chasse;
Pistolets à râper actionnés manuellement; Poinçons de sténographie; Tournevis non électriques; Tournevis de précision non électriques; Tournevis flexibles non électriques;
Tournevis miniatures non électriques; Tournevis non électriques; Tournevis non électriques; Cartouches contenant des lames de rasoir; Pinces coupantes à métaux manuelles; Limes à émeri; Cartouches contenant des lames de rasoir; Cartouches contenant des lames de rasoir; Boîtes à onglets pratiquée manuellement; Boîtes à onglets pratiquée manuellement; Supports pour crics à main; Barres à mine; Vide-fruits; Spikes pour Marline; Truelles; Truelles à ciment; Truelles de maçon; Truelles en plâtre; Truelles
à jointoyer; Truelles de remplissage; Truelles de briques; Coupe-onglet &bra; outils à main &ket;; Truelles à jointoyer; Cisailles; Cisailles à main actionnées manuellement;
Cisailles; Cisailles multi-usages; Ciseaux de découpe des métaux interrogé les cisailles d’étain; Cisailles à laine; Ciseaux d’étain; Coupe-lignes de pêche; Houppes manuelles; Pinces coupantes voudrait linemans; Chenilles à outils actionnés manuellement; Services de coutellerie; Douilles à bougies d’allumage &bra; outils à main &ket;; Clés à douilles encouru outils actionnés manuellement; Clés à cliquet actionnés manuellement; Clés flexibles pour têtes de lunettes; Clés à douille; Clés à douilles encouru outils actionnés manuellement; Tondeuses à noix pratiqué manuel; Clés à œil; Tourne-à-gauche à cliquet actionnés manuellement; Clés dynamométriques actionnées manuellement; Clés hexagonales; Clés à molette; Clés à griffe manuelles actionnés manuellement; Clés à griffe; Tourne-à-gauche; Clés à extrémité de box-end; Clés à douille; Clés à éclateur; Clés
à écrous; Clés pour chaussures de golf; Clés pour filtres à huile; Clés à molette; Clés à griffe manuelles actionnés manuellement; Clés réglables; Clés à pipe; Clés dynamométriques; Spanners cliquer handlestools; Clés dynamométriques actionnées manuellement; BITs coût-parties d’outils à main promouvant; Moufles à calfeutrer les outils à main; Ceintures porte-outils oublier; Ceintures porte-outils oublier; Coupoirs;
Coutellerie; Coutellerie; Couteaux; Planes; Planes; Couteaux à gazon; Couteaux de jack;
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Couteaux biodégradables; Couteaux de chasse; Couteaux à beurre; Couteaux de chef;
Couteaux de cuisine; Couteaux de cuisine à lame fine; Couteaux de cuisine non électriques; Couteaux de cuisine à découper au poisson; Couteaux à fromage; Couteaux à fruits; Couteaux de jardiniers; Couteaux à greffe; Couteaux de taille; Couteaux à découper à main à usage ménager; Couteaux à lancer; Couteaux de travail; Couteaux à boucher; Couteaux de boucher non électriques; Couteaux d’abattage; Gravoirs; Couteaux de pêche; Couteaux de table; Couteaux de table en acier inoxydable; Couteaux de table en argent fin; Coutellerie; Couteaux de cuisine japonais pour hacher; Couteaux en céramique; Couteaux en métaux précieux; Couteaux jetables; Couteaux à pain actionnés manuellement; Couteaux de plongée; Couteaux utilitaires; Couteau de placage pour feuilles de placage; Couteaux de bricolage; Couteaux à découper les fruits; Couteaux à pamplemousse; Écaillères &bra; couteaux &ket;; Couteaux à rogner; Couteaux épluchants; Couteaux à filet; Tabagères couverts par la marque demandée; Couteaux à décaper; Écaillères &bra; couteaux &ket;; Couteaux de jack; Couteaux à usage ménager;
Couteaux à découper; Couteaux de poche multifonctions; Blades subordonnés aux outils
à main; Couteaux de hobby survient scalpels coût-; Pinces à ongles; Couteaux de jack;
Routers consenti à la main actionnés autrement que manuellement; Contenants en tissu pour outils à main; Cuirs à rasoir cuits les cuirs à cuir; Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); Trolleycrks kaolin actionné manuellement; Clés à cliquet; Clés à cliquet actionnés manuellement; Cuillers; Cuillères biodégradables; Machines à couper les aliments à main; Cuillères à soupe; Cuillères de table en argent fin; Cuillères de table en acier inoxydable; Cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques;
Cuillers en métaux précieux; Cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés; Cuillères jetables; Cuillères à pamplemousse; Cuillères pour collectionneurs de souvenirs; Cuillers à main actionnés manuellement; Cuillers à thé; Cuillères à café;
Presses de serrage; Cuirs à aiguiser; Cuirs à rasoir; Coupe-mauvaises herbes actionnés manuellement; Vide-fruits; Éléments de diamants de vitriers étudié parties d’outils à main;
Disques abrasifs pour outils à main; Disques abrasifs pièces pour outils actionnés manuellement; Disques de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement;
Disques en fibre vulcanisée interviendra outils actionnés manuellement; Disques de coupe actionnés manuellement; Grindstones écoulés outils manuelle; Disques à polir actionnés manuellement; Disques abrasifs pièces pour outils actionnés manuellement; Grindstones écoulés outils manuelle; Pinces de préhension pour feuilles actionnés manuellement; Dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau; Outils à découper pour tatamis;
Ouvre-boîtes de montres; Genouillères kickers actionnés manuellement; Outils actionnés
à la main pour démonter les pneus; Écarteurs pour flange outils sibles à utiliser pour l’ouverture de brides; Distributeurs de lames de rasoir; Écarteurs de flange actionnés manuellement pour séparer les joints de brides; Distributeurs de lames de rasoir; Écarteurs pour séparer les brides; Écarteurs pour séparer les brides; Vice de pièce de travail; Extensions pour outils à main; Tarières actionnées manuellement; Arrache-clous actionnés manuellement; Extracteurs de pistolets actionnés manuellement; Steaks hachés actionnés manuellement; Arrache-clous actionnés manuellement; Arrache-clous actionnés manuellement; Extracteurs de vis encouru outils actionnés manuellement; Pinces à dénuder les outils actionnés manuellement; Arracheuses manuelles; Faucilles;
Compléments &bra; aiguilles &ket; actionnés manuellement; Faux; Faux actionnées manuellement; Petites petites faux; Bevels consenti à la main actionnés autrement que manuellement; Fers à friser les cheveux électriques; Fers à glacer à polir; Fers à rabots;
Fers à repasser électriques commandés à température; Fers à vapeur électriques; Fers à repasser; Fers à repasser électriques; Fers coiffants électriques; Fers à friser non électriques; Fers à friser; Fers à calfater; Fers à marquer; Liseuses pour briques; Fers à
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moulurer; Fers de guillaumes; Fers à gaufrer; Irons causée par les outils à main non électriques; Fers à tuyauter; Filières annulaires; Dies contractés Tools main; Harpons;
Fourreaux en cuir pour couteaux; Fourreaux pour couteaux; Fourreaux en cuir pour couteaux; Outils de foulling actionnés manuellement; Fullers pratiquée outils à main;
Perçoirs; Ciseaux; Ciseaux à grips japonais interrogé les clippers japonais; Ciseaux de cuisine; Ciseaux de couture; Ciseaux de jardinage; Cisailles de jardinage; Ciseaux pour cheveux; Ciseaux; Ciseaux de couture; Outils de coupe actionnés manuellement; Ciseaux de tailleur; Cisailles à étouper; Ciseaux non électriques pour papier peint; Ciseaux pour enfants; Ciseaux à cuticules; Tondeuses pour cheveux; Cisailles d’ikebana; Ciseaux à papier; Ciseaux de couture; Échenilloirs; Pickers révises-outils à main; Ciseaux à ongles;
Ciseaux à usage ménager; Ciseaux de poche; Pistolets actionnés à la main actionnés autrement que manuellement; Fourchettes; Fourches à mangeler consisté en fourches;
Fourches agricoles acceptant outils main; Fourches de jardin; Fourches agricoles acceptant outils main; Fourchettes de table; Fourchettes biodégradables; Fourchettes à fondue; Fourchettes à salade; Fourches à poisson; Fourchettes de table; Fourchettes de table en acier inoxydable; Fourchettes et cuillères; Fourchettes de table en argent fin;
Fourchettes en métaux précieux; Fourchettes jetables; Fourchettes à escargots; Fourches de poche; Fourchettes de table; Pikes privilégier outils main SS; Fourches à bêcher à usage agricole; Formes pour la fabrication du cordonnerie uniquement celles actionnées manuellement; Lasts Unies coremakers (outils de cordonniers); Lasts Unies coremakers
(outils de cordonniers); Massiers edgers sibles à main; Broyeurs de pierre actionnés manuellement; Outils de fraisage pour outils actionnés manuellement; Fraises rotatives interviendra outils actionnés manuellement; Fraiseuses insecticides à outils manuelles; Dies consenti à découper les outils actionnés manuellement; Crochets à main; Crochets de bush consenties à main actionnés manuellement; Scies à keyhole consenti à la main;
Bretelles de BIT; Filières; Tourne-à-gauche actionnés manuellement; Tourne-à-gauche;
Allonges de vilebrequins pour tarauds; Frampes manuelle toit; Tabliers à outils; Griffs privilégier outils main SS; Barbes pour sabres; Fourreaux pour couteaux; Guides de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Poignées pour outils à main; Gravers axés sur les outils à main actionnés manuellement; Épaississants outils actionnés manuellement; Pistolets graisseurs actionnés manuellement; Écussonnoirs; Pistolets à greffer les outils à main actionnés manuellement; Plaquettes de coupe pour outils à main;
Appareils électriques à tresser les cheveux; Pulvérisateurs à dos non électriques; Blades classiques armements; Lames de cisailles; Limes de ski à main; Lames de scies; Lames de cisailles; Lames de rabotage; Lames pour couteaux; Lames de cisailles; Lames de rasoirs; Lames pour rasoirs électriques; Lames de tronçonneuse; Lames de scies parties d’outils à main recherchée; Lames pour scies à main; Lames de scies pour outils actionnés manuellement; Lames de scies à métaux; Lames pour scies à métaux manuelles; Lames de scies sauteuses électriques pour outils actionnés manuellement; Lames de rasoirs; Blades subordonnés aux outils à main; Distributeurs pour lames de rasoirs de sûreté; Lames de rasoirs de sûreté; Pierres de faux; Bidons d’huile pour la lubrification de machines mécaniques à main; Alênes; Barres de remorquage pour le travail du bois; Tapis et revêtements de sol pour enlever les sacs à main; Vide-pommes; Leviers; Ponceuses à onglet &bra; outils à main &ket;; Leviers de pneus; Broyeurs à ongles électriques pour animaux; Fichiers outils évaluateurs; Meuleuses à ongles à piles pour animaux; Limes à pied électroniques; Limes à ongles électriques; Polissoirs à ongles pour manucures;
Fichiers outils évaluateurs; Limes à aiguilles; Limes pour les pieds; Limes à ongles; Limes
à ongles électriques; Limes émeri; Limes à ongles non électriques; Fichiers outils évaluateurs; Limes à émeri; Pierre abrasive Tools actionnés manuellement; Polissoirs à ongles électriques; Polissoirs à ongles non électriques; Polissoirs d’ongles électriques ou
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non électriques; Tondeuses à cheveux électriques et non électriques; Limes à ongles électriques; Polissoirs à ongles non électriques; Tondeuses pour bétail actionnées manuellement; Tondeuses pour bétail; Machettes; Tondeuses à cheveux manuelles; Tondeuses à barbe; Tourne-à-gauche; Mauls octroyant les outils à main; Maillochets;
Marteaux pour maçons; Mandolines pour trancher les légumes; Mandolines de cuisine; Mandrins autocentrants en pièces d’outils actionnés manuellement; Mandrins pour perceuses électriques &bra; machines &ket; à outils actionnés manuellement; Mandrins pour outils actionnés manuellement; Expanseuses manuelles; Matraques; Manches de couteaux; Manches de faux; Manches pour outils à main actionnés manuellement;
Douilles d’alésoirs; Nécessaires de manucure; Couperets; Ditchers outils actionnés manuellement; Fers à marquer; Identité des outils à main; Bouchardes; Bushmarmers consultée Les casmers stone printemps; Marteaux aiguiseurs; Marteaux à griffes;
Marteaux de Piton; Identité des outils à main; Marteaux, maillets et gilets; Marteaux postiches; Têtes de pique; Marteaux glacés; Identité des outils à main; Vérins à main;
Vérins à main; Vérins à main; Vérins à main; Vérins à main outils sibles; Boîtes à onglets pratiquée manuellement; Taps débutant manuelle tools; Tarauds &bra; outils actionnés manuellement &ket;; Matrices de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement;
Filières à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Mallettes réclamée instruments à main; Maillochets; Hache-couteaux; Louches de sauna; Disques abrasifs pièces pour outils actionnés manuellement; Disques abrasifs en émeri; Grindstones écoulés outils manuelle; Grindstones écoulés outils manuelle; Étaux; Meules pour l’aiguisage des couteaux et lames; Mordaches &bra; quincaillerie métallique &ket;; Étaux métalliques;
Couture manuelle manuelle; Crampons pour le rangement de pièces à travailler; Étaux à onglet &bra; outils à main &ket;; Serre-joints pour charpentes ou pelles; Pinces à sertir les outils à main; Pinces à outils à main; Mortiers pour piler les outils à main recherchée;
Mortiers et pilons; Mortiers pour piler les outils à main recherchée; Ramasse-manufacts;
Pastilles actionnées manuellement; Tillers consenti à la main actionnés autrement que manuellement; Rubans de poisson actionnés manuellement; Pulvérisateurs destinés à l’agriculture actionnés manuellement; Pulvérisateurs destinés à l’horticulture et à l’outillage manuel; Sprays actionnés manuellement; Ratchets postulant à outils main; Ratchets postulant à outils main; Barres à mine; Châssis manuelle tools; Trowels cliquer gardenburg; Châssis manuelle tools; Pelles de cheminée; Pelles à engrais; Palette &bra; couteaux &ket;; Nécessaires de pédicure; Couteaux de pépinières de pommes de terre interviendra; Épluche-pommes de terre instruments sibles; Épluche-légumes couteaux actionnés manuellement; Épluche-légumes non électriques; Épluche-légumes outils sibles
à la main; Graver des crayons à main destinés à la gravure manuelle; Perforateurs actionnés manuellement; Molettes désire manuelle; Ramasse-manufacts; Rabots; Rabots non électriques pour le flottage de morceaux de bonite séchée &bra; rabots de katsuo- bushi &ket;; Planers réclamée outils main SS; Fillister planes écoulés outils main SS;
Trempettes &bra; dibres &ket; à main; Appareils électriques pour lisser les cheveux; Fers
à onduler électriques pour les cheveux; Presses à cheveux électriques; Fers électriques pour lisser les cheveux; Pioches; Fauchettes; Picks énonçant manufactuellement; Piolets à glace; Marteaux alpinistes; Piolets à glace; Piolets d’alpinisme survient axes glacés; Pinces pour recourber les cils; Barres à mine; Pierre abrasive Tools actionnés manuellement; Pierres à aiguiser; Pierres à aiguiser; Pinces à sertir; Tondeuses manuelles; Pinces de pêche; Pistolets dermétiers actionnés manuellement; Pinces de cheminée; Pinces coupantes à main; Pinces à boucher; Pinces à dénuder manuelles;
Pinces à dénuder manuelles; Pinces à dénuder manuelles; Pinces à dénuder et à couper actionnés manuellement; Brucelles; Pinces universelles; Pinces à cils artificielles; Pinces
à épiler; Pinces à envies; Pinces à numéroter; Pinces à ongles; Pinces à ongles manuelles;
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Pistolets à air manuelle actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Pincers souhaitée outils main; Pinces; Pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Pistolets agrafeurs actionnés manuellement autres qu’à usage chirurgical ou papetier; Pistolets à calfeutrer non électriques; Pistolets graisseurs; Pistolets à calfeutrer non électriques; Pistolets actionnés manuellement; Pompes à main; Pompes à air actionnées manuellement; Pompes actionnées manuellement pour pomper de puits;
Pompes pour liquides actionnées manuellement; PUNCH pliers indirects outils sibles;
Pompes à main; Porte-scies; Porte-forets axés sur les outils à main; Étuis pour couteaux; Étuis pour couteaux de plongée; Porte-filières à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Mandrins pour outils à main; Porte-outils; Filières Utilisateurs-outils manuelles; Coutellerie en métaux précieux; Couverts en métaux précieux pour découper;
Couverts pour enfants; Couverts pour bébés; Couverts biodégradables; Sécateurs; Élagueurs; Matoirs; Outils D’encadrement manuelle; Poignards; PUNCH rings prescrire knuckle dusters s.; Pros pour le bétail actionnés manuellement; Noms de marteaux rivets débouché sur les outils à main; Mèches pour perceuses à main; Mèches pour outils à main; Mèches diamantées pour outils à main; Mèches d’outils rotatifs encouru les outils actionnés manuellement; Embouts pour tournevis à main; Blocs multioutils à main;
Mèches pour perceuses à main; Mèches hélicoïdales pour outils actionnés manuellement; Piolets à glace; Punchs au Centre concernerait les outils à main; Punches doit-elle outils main; Punchs au Centre concernerait les outils à main; Ramasse-monnaie; Redresseurs de plomb propice aux outils actionnés manuellement; Matraques; Friteuses manuelles;
Grattoirs; Scanneurs de verre mécaniques à main; Racloirs pour sols et fenêtres; Spatules attachées manuelle; Racloirs pour skis; Rasoirs; Rasoirs à lame vibrante; Rasoirs de sûreté; Rasoirs &bra; rasoirs &ket;; Rasoirs électriques; Rasoirs à lame vibrante;
Rasoirs; Rasoirs électriques pour éliminer les peluches des instruments à main recherchée; Rasoirs électriques pour éliminer les fils des instruments à main recherchée;
Rasoirs japonais; Rasoirs; Rasoirs jetables; Rasoirs non électriques; Tondeuses pour chiens; Tondeuses à moustache et à barbe; Rogne-pied; Fers à pâtisserie; Râpes de callosités; Paring irons souhaitée Outils main; Râteaux; Râteaux de gazon actionnés manuellement; Râteaux de golf; Raquettes de golf; Râteaux de gazon uniquement actionnés manuellement; Rkes cliquer sur les outils à main; Tondeuses à barbe non électriques; Outils de déchiquage actionnés manuellement; Riveters actionnés manuellement; Tondeuses à outils actionnés manuellement; Riveters actionnés manuellement; Nibblers indirects outils actionnés manuellement; Serpes; Rails de guidage pour scies à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Serpettes; Rouleaux à pointes survient outils actionnés manuellement pour l’aération du sol; Rouleaux à pointes survient outils actionnés manuellement; Rouleaux compresseurs actionnés manuellement;
Rouleaux de jardin actionnés manuellement; Rouleaux de gazon actionnés manuellement; Rouleaux de tapissier; Disques de coupe actionnés manuellement; Pochettes à outils à fixer sur des ceintures porte-outils; Hoes engendrés par les outils main SS; Hoes engendrés par les outils main SS; Épluche-fruits non électriques; Écaillères &bra; couteaux &ket;;
Ciseaux de sculpteur; Couteaux de hobby survient scalpels coût-; Identité des outils à main; Hackles engendrés par les outils à main; Pelles à neige; Pastilles actionnées manuellement; Boîtes à couteaux; Boîtes à onglets pratiquée manuellement; Boîtes à couteaux; Casse-pierres; Casteaux de pierre actionnés manuellement; Émoldames manuelles actionnés manuellement; Sabres; Sabres débutant sword délibéré; Poêles pour le collage de l’or; Scies souhaitée outils à main; Scies souhaitée outils à main; Scies de boucher actionnés manuellement; Scies à élaguer manuelles; Scies passe-partout; Scies pour couper des branches; Scies sauteuses; Scies à métaux manuelles; Scies de boîtes encouru outils actionnés manuellement; Scies à rivet actionnées manuellement; Scies à
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métaux; Scies souhaitée outils à main; Scies sauteuses; Scies à métaux; Scies sauteuses;
Semoirs actionnés manuellement; Séparateurs pour cils; Serre-joints; Vaisselle jetable coutellerie en matières plastiques; Nécessaires de manucure électriques; Nécessaires de rasage; Nécessaires de manucure électriques; Jeux de clés à douilles; Jeux de douilles actionnés manuellement; Jeux de douilles actionnés manuellement; Kits d’outils de cheminée; Nécessaires de pédicure électriques; Gouges privilégier outils manuelles;
Ponceuses à main; Seringues pour projeter des insecticides; Mouchettes répondra ciseaux suisses; Soufflets pour cheminées encouru les outils à main; Soufflets pour cheminées encouru les outils à main; Tiges de câbles; Élévateurs à motos actionnés manuellement;
Ruban pour tirer les câbles; Fendeuses de bûches manuelles; Épées; Sabres japonais; Agrafeuses actionnées manuellement; Épandeurs d’engrais actionnés manuellement; Spatules pour artistes; Couteaux de mastic; Couteaux de mastic; Couteaux de mastic;
Spatules attachées manuelle; Spatules attachées manuelle; Brosses en acier comptant outils actionnés manuellement; Coutumiers actionnés manuellement; Pinces à dénuder manuelles; Barres TOMMY; Poussettes à cuticules; Guillaumes; Découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; Guillaumes; Pulvérisateurs à main; Pulvérisateurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; Carrés des maîtres actionnés manuellement; Squares entales manuelle tools; Carrés coulissants actionnés manuellement; Civières à poisson; Essoreuses manuelles; Matrices rotatives actionnés à la main actionnés autrement que manuellement; Utilisation d’estamper revu manuelle; Furets de plomberie actionnés manuellement; Instruments d’abrasion instruments actionnés manuellement; Instruments à main pour la fonderie recherchée; Instruments agricoles à main actionnés manuellement; Coutellerie, outils actionnés manuellement; Outils de levage; Instruments pour le repassage des lames; Pinces pour recourber les cils; Instruments pour l’affûtage; Instruments d’abrasion instruments actionnés manuellement; Instruments actionnés manuellement pour l’affûtage de skis; Ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et instruments de coupe, coutellerie à manger; Instruments de manucure; Outils de marquage du bétail actionnés manuellement; Instruments de pédicure; Instruments de marquage pour bétail; Instruments de pédicure; Instruments pour poinçonner les billets; Ciseaux pour le traitement de la peau des ongles; Instruments pour dépouiller le bétail actionnés manuellement; Appareils pour ramoner les cheminées;
Grindstones écoulés outils manuelle; Outils de fraisage pour outils actionnés manuellement; Extracteurs de pistolets actionnés manuellement; Tranches de pain manuelles; Cloisons creuses parties d’outils à main voudrait; Instruments stériles pour le perçage corporel; Instruments à couper les tubes; Peigne à barbe; Tarières pour charpentes; Gimlets observateurs outils main; Montures de scie à main; Supports portatifs de perceuses à main; Lagueurs d’arbres consenti à la main; Dévidoirs de bobines actionnés manuellement; Coupe-feuilles; Coupe-pizza non électriques; Rippers de cheminée; Coupe-capsules à main pour bouteilles de vin; Coupe-pizza; Coupe-gâteaux;
Coupe-tubes actionnés manuellement; Coupe-ongles électriques ou non électriques;
Bordures à gazon manuelles; Coupe-légumes; Coupe-bordures actionnés manuellement;
Coupe-boulons actionnés manuellement survient; Coupe-calls; Tondeuses à cheveux électriques; Tondeuses à cheveux électriques et à piles; Tondeuses à cheveux non électriques; Tondeuses à usage personnel encouru électriques et non électriques; Coupe- câbles actionnés manuellement; Coupe-fils; Coupe-fils actionnés manuellement; Coupe- fils actionnés manuellement; Coupe-fil; Coupe-ail non électriques; Tranches de pain manuelles; Machines à couper les pâtes alimentaires à main; Tondeuses pour le nez;
Coupe-capsules à main pour bouteilles de vin; Coupe-carreaux actionnés manuellement; Coupe-pizza; Coupe-comprimés; Coupe-pizza non électriques; Coupe-branches actionnés manuellement; Coupe-haies actionnés manuellement; Coupe-capuchons; Tranchoirs à
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9 œufs non électriques; Coupe-tubes actionnés manuellement; Coupe-ongles; Tranchoirs à œufs non électriques; Coupe-légumes actionnés manuellement; Découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; Éléments de diamants de vitriers étudié parties d’outils à main; Coupe-verre; Coupe-verre actionné manuellement; Fraises à calfeutrer les outils
à main entraînés manuellement; Couteaux pour moquettes et tapis; Coupe-plomb actionnés manuellement; Découpoirs de boîtes; Appareils de coupe de stencil actionnés manuellement; Priming irons acceptant outils main; Châssis de scies à main; Montures pour scies à métaux manuelles; Canifs; Pinces; Pinces à souffler des moquettes; Bracelet axés sur les outils à main; Pieds-de-biche SS; Dispositif de tension de cordes pour raquettes manuelles répressives; Tendeurs de fils métalliques encouru les outils à main;
Tendeurs de fils et bandes métalliques pinceaux actionnés manuellement; Tendeurs actionnés manuellement; Tighteners actionnés manuellement; Squereaux axés sur les outils actionnés manuellement; Têtes de rouleau de râpes pour pieds pour éliminer la peau durcie; Têtes de rouleaux pour limes à ongles électroniques; Tondeuses à gazon encouru instruments à main; Coupe-bordures actionnés manuellement; Taille-haies voudrait outils actionnés manuellement; Tondeuses manuelles; Tondeuses à cheveux électriques encouru instruments à main; Tondeuses à cheveux électriques pour instruments à main pour animaux recherchée; Tondeuses à cheveux électriques pour instruments à main à usage personnel recherchée; Tondeuses à main; Tondeuses pour animaux actionnées manuellement; Tondeuses pour animaux réclamée les instruments à main; Bobines de tronçonneuses manuelles; Lignes de construction; Blocs coupeuses actionnés manuellement; Perceuses à main à main entraînées manuellement; Maroquinerie;
Perceuses à percussion actionnées manuellement; Perceuses à main à main entraînées manuellement; Perceuses à main à main entraînées manuellement; Bastringues; Perceuses
à main à main entraînées manuellement; BITs énonçant manufactuellement; Perceuses de maçonnerie pour outils actionnés manuellement; Perceuses à main à main entraînées manuellement; Perceuses à percussion actionnées manuellement; Trowels cliquer gardenburg; Barres TOMMY; Tranchets; Tondeuses à rabot pratiqué couteaux; Ciseaux à volaille; Coupe-racines actionnés manuellement; Hache-outils de mincing actionnés manuellement; Hachoirs à main; Hache-viande lementation cleavers; Hachoirs non électriques pour l’ail; Hache-légumes actionnés manuellement; Hache-légumes; Tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace; Tariers cliquer manuelle; Perceuses rotatives encouru outils actionnés manuellement; Lagueurs d’arbres consenti à la main; Encens des outils actionnés manuellement; Gimlets observateurs outils main;
Outils à main actionnés manuellement; Outils rotatifs pour couper les métaux interviendra outils actionnés manuellement; Outils manuels pour les soins de beauté; Instruments d’abrasion instruments actionnés manuellement; Instruments d’abrasion instruments actionnés manuellement; Outils actionnés manuellement pour l’affûtage de carres de skis; Outils agricoles manuels; Outils à main de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces; Outils actionnés manuellement pour planter des bulbes; Outils manuels pour la construction, la réparation et l’entretien; Outils à main pour le jardinage;
Outils de coupe actionnés manuellement; Outils de coupe actionnés manuellement; Outils diamantés de coupe pour outils à main; Outils de coupe pour carreaux actionnés manuellement; Outils de positionnement actionnés manuellement; Instruments d’abrasion instruments actionnés manuellement; Pinces à griffes manuelles; Outils et instruments à main entraînés manuellement; Outils et instruments à main entraînés manuellement; Outils et instruments pour l’affûtage à main; Outils hexagonaux; Outils manuels pour la sylviculture; Outils de jardinage actionnés manuellement; Instruments actionnés manuellement; Instruments actionnés manuellement; Outils de forage actionnés manuellement; Outils actionnés manuellement pour l’affûtage de carres de skis; Outils à
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main pour exfolier la peau; Outils actionnés manuellement pour la réparation de véhicules; Outils à main pour éliminer la peau durcie; Outils actionnés manuellement pour enlever les carrelages; Outils à main destinés à la sculpture sur glace; Pinces coupantes pour grillage métallique &bra; outils actionnés manuellement &ket;; Rabots non électriques pour le flottage de morceaux de bonite séchée &bra; rabots de katsuo-bushi
&ket;; Outils de forage actionnés manuellement; Outils D’encadrement manuelle;
Instruments à tendances incendie; Outils de sertissage actionnés manuellement; Outils de fixation et de jonction; Outils à main pour le jardinage; Outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager; Instruments pour l’abattage et le découpage des animaux; Ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et coutellerie; Riveters actionnés manuellement;
Instruments de tonte des animaux; Outils de cravates de câbles; Outils à polir actionnés manuellement; Taraudeuses Nut-tarping actionnés manuellement; Agrafeuses manuelles;
Outils à poinçonner, actionnés manuellement, autres que pour le bureau; Outils de finition pour cloisons sèches actionnés manuellement; Instruments de coupe et d’épilation; Outils de sarcage actionnés manuellement; Décolorants pour la volaille actionnés manuellement;
Outils rotatifs embauche outils actionnés manuellement; Spades débutant manuelle Tools; Outils de tuftage actionnés manuellement; Pulvérisateurs destinés à l’agriculture actionnés manuellement; Pulvérisateurs destinés à l’horticulture et à l’outillage manuel; Vaporisateurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; Vaporisateurs d’insecticides à fonctionnement manuel; Vaporisateurs pour insecticides manuels actionnés manuellement; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur les jardins destinés à l’application de désherbants; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application d’insecticides à usage agricole; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application d’insecticides à usage domestique; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur le jardinage pour l’application d’insecticides; Pulvérisateurs actionnés manuellement décidée à usage domestique pour l’application de désherbants; Services de coutellerie en métaux précieux; Débouchoirs pour éliminer les blocages de canalisations actionnés manuellement; Vide-légumes; Houssards has weks Tools manuols; Houssards has weks Tools manuols; Hoyaux.
Classe 18: Sangles de cuir; Licous; Sangles à bagages verrouillables; Attaches de selles;
Étrivières; Épaulières belts belts commandé lanières en cuir; Sangles de cuir; Bandelettes en cuir; Courroies en imitation cuir; Sangles à bagages; Lanières pour porte-monnaie;
Sangles de paille; Colliers électroniques pour animaux domestiques; Bandoulières &bra; bandoulières &ket;; Colliers pour animaux; Colliers pour animaux domestiques; Colliers pour animaux de compagnie contenant des informations médicales; Colliers pour chiens;
Colliers de chevaux; Sangles à rubans pour chevaux; Colliers pour chats; Porte-cartes de visite sous forme de portefeuilles; Supports pour pièces de monnaie; Étuis pour clés sous forme d’étuis; Étuis pour clés; Couvertures de chevaux; Cordons en cuir; Couvertures de selles; Couvertures pour animaux; Lanières de cuir; Courroies en cuir blanc (sellerie);
Courroies de harnais; Courroies de patins; Modules de compactage conçus pour les bagages; Costumes pour animaux; Cuir brut ou mi-ouvré; Cuir pour harnais; Imitations du cuir; Cuir pour chaussures; Affaires de voyage; Housses pour vêtements de voyage;
Porte-cartes en imitation cuir; Porte-documents alléguant les produits en cuir interrogé; Porte-cartes en cuir; Étuis pour cartes d’abonnement; Porte-cartes de crédit; Porte-cartes de visite; Étuis pour clés en imitation cuir; Étuis pour cravates; Étuis de transport pour documents; Pochettes de folio; Housses pour vêtements de voyage; Valises de transport;
Coffrets à noix; Housses de parasols; Fourreaux de parapluies; Porte-cartes de visite;
Housses pour costumes, chemises et robes; Housses pour bagages; Étiquettes métalliques pour bagages; Couvertures de chevaux; Étiquettes en cuir; Porte-adresses pour bagages;
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Étiquettes pour bagages pratiqué leatherware augmentant; Bandelettes pour chiens;
Guêtres pour chevaux; Fers à cheval; Fers à cheval métalliques; Fers à cheval en matières plastiques; Fers à cheval non métalliques; Fils de cuir; Harnais; Cuir pour harnais; Harnais pour chevaux; Harnais; Imitations du cuir; Moleskin retenant imitation du cuir; Fourreaux de parapluie; Nœuds pour les cheveux pour animaux domestiques; Feuilles de cuir destinées à la fabrication; Feuilles imitation cuir destinées à la fabrication; Fouets;
Queues de chat o neuf; Crosses de jockey; Crosses de jockey; Fouets de chasse; Crosses de jockey; Leggins pour animaux; Guêtres et genouillères pour chevaux; Parkas pour chiens; Gaines de ressorts en cuir; Genouillères pour chevaux; Housses de selles d’équitation; Coussins de selles d’équitation; Garnitures de harnachement; Garnitures de cuir pour meubles; Laisses; Laisses pour animaux; Laisses pour animaux domestiques;
Laisses pour chiens; Porte-bébés à porter sur soi; Poignées de cannes; Poignées de canne;
Imitations du cuir; Porte-bébés; Grips débutant bags condamnations; Poignées pour le transport de sacs à provisions; Poignées de parapluies; Habits pour animaux de compagnie; Vêtements pour chiens; Habits pour animaux de compagnie; Porte-bébés dorsaux; Guêtres pour chevaux; Soutiens-gorge; Poignées de valises; Couvertures et emballages pour animaux; Sacs banane; Sacs banane et bananes; Sacs kangourou &bra; porte-bébés &ket;; Écharpes pour porter les bébés; Sacs kangourou &bra; porte-bébés
&ket;; Sacs kangourou &bra; porte-bébés &ket;; Martingales; Queues de chat o neuf;
Masques anti-mouches pour animaux; Masques pour équidés; Minaudières; Bandoulières en cuir; Moleskin retenant imitation du cuir; Bais pour animaux cuits harnais; Bais pour animaux cuits harnais; Bais pour animaux cuits harnais; Bridons; Muselières; Parapluies;
Objets à mâcher en peau de mouton pour chiens; Parapluies de golf; Parasols; Parapluies japonais en papier &bra; karakasa &ket;; Parapluies japonais en papier huilé &bra; janome-gasa &ket;; Parapluies et parasols; Parapluies pour enfants; Parapluies télescopiques; Parapluies de patio; Parapluies de patio; Parasols parasols de plage;
Parasols parasols de plage; Parasols imperméables; Stores vénitiens; Parasols; Aveugles pour la volaille afin de prévenir les combats; Parapluies; Bottes équines; Garnitures de cuir pour meubles; Pièces en caoutchouc pour étriers; Parties de parapluies métalliques;
Courroies de patins; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Peaux corroyées;
Cuir et imitations du cuir; Cuir en polyuréthane; Cuir pour meubles; Cuir vendu en vrac; Peaux d’animaux; Peaux d’animaux de boucherie; Peaux corroyées; Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; Fourrure; Fourrures vendues en vrac; Fourrure de fourrure; Fourrure mi-ouvrée; Baudruche; Pièces en caoutchouc pour étriers; Petits porte- monnaie; Pochettes conçues singulier; Porte-cartes de visite; Portefeuilles porte-cartes énuméré cuir; Porte-cartes de crédit; Étuis pour cartes de crédit en cuir; Étuis pour cartes de crédit en imitation cuir; Étuis pour cartes de crédit consentis goodwill; Porte-cartes notecases valoriser; Porte-musique; Porte-billets; Porte-cartes de visite; Porte-bébés à porter sur soi; Porte-bébés; Housses pour vêtements; Portefeuilles porte-cartes énuméré cuir; Porte-documents et attaché-cases; Porte-documents alléguant les produits en cuir interrogé; Porte-documents en cuir; Affaires de portefeuilles d’art rapporté rapporté;
Mallettes pliantes; Attaché-cases en cuir; Porte-bébés à porter sur soi; Porte-adresses pour bagages; Portefeuilles; Portefeuilles comprenant des porte-cartes; Portefeuilles porte-cartes énuméré cuir; Portefeuilles à fixer aux ceintures; Portefeuilles porte-cartes énuméré cuir; Portefeuilles de poignet; Portefeuilles de cheville; Portefeuilles en cuir;
Portefeuilles en métaux précieux; Porte-couches; Portefeuilles autres qu’en métaux précieux; Portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; Bourses montées au poignet;
Conférenciers; Porte-monnaie en métaux précieux; Porte-monnaie en cuir; Porte- monnaie non en métaux précieux; Porte-monnaie non en métaux précieux; Porte-monnaie de cuir; Trousses à maquillage; Hods de protection; Les sacs à dos d’écolier japonais;
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Les sacs à dos d’écolier japonais; Récipients industriels en cuir pour l’emballage; Rênes; Laisses pour chevaux; Rênes; Réins débutant harnais attachées; Filets à provisions;
Revêtements de meubles en cuir; Sacs de sport à usage général; Havresacs; Sacs de plage; Sacs de sport; Sacs à chariots; Sacs de paquetage; Sacs d’athlétisme tous usages; Sacs en kit; Sacs de sport; Sacs d’athlétisme tous usages; Sacs à provisions réutilisables; Deprive deprive bags débutant balls fourrage; Modules de compactage conçus pour les bagages;
Deprive deprive bags débutant balls fourrage; Sacs sibles &bra; enveloppes, pochettes
&ket; en cuir pour l’emballage; Pochettes; Sacs de campeurs; Sacs de sport; Sacs de voyage; Housses pour vêtements; Sacs d’alpinistes; Chaussures pour chiens; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Boîtes en fibre vulcanisée; Boîtes en fibre vulcanisée; Boîtes en cuir; Papts ands parties de cuirs; Boîtes à chapeaux en cuir; Boîtes à chapeaux en imitation cuir; Cannes-sièges; Selles pour chevaux; Articles de sellerie; Imitations du cuir;
Articles de sellerie en cuir; Sets de voyage; Cuir imitation vendu en vrac; Tapis de selles d’équitation; Sporrans; Étriers; Étrivières; Étriers métalliques; Baleines pour parapluies ou parasols; Bouchons pour fers à cheval; Étiquettes pour bagages en caoutchouc; Porte- adresses pour bagages; Étiquettes en plastique pour bagages; Tefillin interrogé phylacteries; Parapluies ou parasols; Parapluies ou parasols; Carcasses de sacs à main;
Parapluies ou parasols; Cadres de porte-monnaie; Couvertures pour chevaux; Draps pour mouches pour chevaux; Couvertures de chevaux; Toile de cuir; Bandeaux pour la tête pour chevaux; TRACES englober harnais; Épaulières belts belts commandé lanières en cuir;
Bandoulières (ceintures); Bandoulières pour sacs à main; Porte-bébés; Sacs de transport pour animaux recherchée; Valises à roulettes; Coffrets à maquillage; Mallettes; Mallettes pour documents; Porte-documents alléguant les produits en cuir interrogé; Mallettes pour documents; Mallettes pour documents; Valises; Attaché-cases en imitation cuir; Sacs d’affaires; Portmanteaus; Sacs-jumelles; Valises à roulettes; Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Valises en cuir;
Valises motorisées; Petites valises; Valises motorisées; Valves en cuir; Sacs à dos sur roulettes; Fourre-tout; Sacs à dos scolaires; Sacs à dos pour bébés; Sacs à dos de randonnée; Sacs à dos; Sacs portés sur l’épaule; Sacs d’alpinistes; Sacs à dos scolaires;
Sacs de sport.
Classe 20: Éléments de coin non métalliques pour conteneurs; Accessoires de suspension de rideaux; Garnitures de portes en matières plastiques; Accessoires d’affichage incorporé métalliques; Accessoires en matières plastiques pinceaux fins à fixer à des tubes; Embrasses métalliques pour retenir les rideaux; Embrasses en matières plastiques pour retenir les rideaux; Garnitures d’escaliers en matières plastiques; Équipements intérieurs de armoire; Garnitures non métalliques pour stores à enroulement; Garnitures non
métalliques pour écrans à lamelles; Ferrures de stores non métalliques; Éléments non
métalliques pour armoires; Éléments non métalliques pour armoires; Éléments non
métalliques pour armoires; Éléments non métalliques pour armoires; Accessoires non
métalliques pour vitrines de magasins; Accessoires de salle de bains sous forme de meubles; Garnitures de lits non métalliques; Garnitures de meubles non métalliques;
Garnitures de meubles non métalliques; Garnitures de portes, portails et fenêtres, non métalliques; Garnitures de portes en bois; Garnitures de portes en pierre; Garnitures de portes en matières plastiques; Garnitures de portes non métalliques; Ferrures de rideaux; Bouchons d’obturation; Adaptateurs d’empilage non métalliques; Embrasses; Dreamcatchers décoration décoration; Balançoires; Autels de la famille Buddhist
(butsudan); Rayons pour ruches; Cadres de ruches; Ruches pour abeilles; Vaisseliers;
Ambre jaune; Buffleuses de portes non métalliques; Ambre jaune; Chevilles non métalliques; Bagues filetées non métalliques; Rondelles à ressort en matières plastiques;
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Pattes d’attache non métalliques pour câbles et tubes; Poignées de anneaux non métalliques; Pattes d’attache non métalliques pour câbles et tubes; Anneaux de fermeture non métalliques; Anneaux de rideaux; Anneaux de rideaux métalliques; Services d’altars shinto shin répondra Kamidana teneurs; Maillons en matériaux non métalliques; Anneaux de rideaux; Anneaux pour nouilles illes non métalliques; Anneaux de rideaux non métalliques; Anneaux de rideaux de douche; Baguettes d’angle non métalliques pour meubles; Éléments d’angle photographiques; Cornes d’animaux; Animaux empaillés; Animaux empaillés autres que jouets; Façades de placards; Portes de meuble en matériaux non métalliques; Portes de meubles; Portes de meuble métalliques; Portes de meuble en plastique; Portes préfabriquées en bois pour meubles; Portes coulissantes pour meubles;
Portes transparentes à châssis métallique pour meubles; Portes préfabriquées de meubles métalliques; Portes transparentes en verre pour meubles; Portes de meuble en verre; Portes transparentes non métalliques pour meubles; Appareils d’affichage des scores photographiques; Appareils d’affichage d’affiches; Dispositifs de fermeture non électriques et non métalliques pour la fermeture de portes; Cintres pour vêtements;
Accroche-sacs non métalliques; Cintres, portemanteaux &bra; meubles &ket; et patères pour vêtements; Portemanteaux coulissants; Portemanteaux; Appuie-tête voudrait;
Classeurs; Armoires et placards; Armoires et placards adaptés; Armoires à glace; Armoires équipées de propriétés ignifuges; Armoires de salle de bains; Armoires de cuisine; Armoires de sécurité; Armoires de sécurité non métalliques concrétiser; Armoires
à cloisons; Meubles pour rayonnages recherchée; Armoires insonorisées réclamé meubles; Armoires ignifuges; Vitrines autres que vitrines frigorifiques; Armoires métalliques; Meubles de rangement; Armoires et placards pour chambres à coucher; Meubles pour le rangement de matériaux; Armoires à fusils; Meubles de rangement d’articles; Armoires à outils non métalliques encouru vides; Meubles pour disques compacts; Armoires et placards; Armoires murales; Armoires sur pied; Tiroirs; Meubles sous évier; Armoires de lavabos; Armoires de sécurité; Armoires équipées de miroirs;
Armoires ignifuges métalliques oublier; Armoires ignifuges non métalliques; Armoires à outils métalliques; Armoires ires métalliques irréparable; Armoires et placards; Armoires pour meubles; Supports pour serviettes réclamé meubles.1; Armoires pour poubelles;
Tiroirs-caisses en matériaux non métalliques; Armoires pour clés; Armoires de salle de bains; Armoires pour clés; Casiers pour vêtements; Armoires à pharmacie; Armoires de toilette; Armoires pour services à thé; Armoires et placards; Tissus d’ameublement suspensif; Meubles destinés à l’auditorie; Meubles pour aquariums d’appartement; Mobilier urbain non métallique; Mobilier pour salons; Mobilier informatique; Griffes d’animaux; Articles de bureau survient faisceau d’éléments de bureau; Tringles non métalliques pour suspendre des articles; Tiges filetées non métalliques; Portemanteaux;
Tringles de lits; Tringles à rideaux; Tringles à rideaux; Tringles pour voilages; Hampes de drapeau non métalliques; Valets de coattement; Porte-vêtements; Porte-chapeaux réexaminé ameublement; Porte-chapeaux HS entrelacés non métalliques; Cintres pour vêtements; Porte-chapeaux métalliques; Valets de coattement; Accessoires non métalliques pour armoires et placards; Ivoire brut ou mi-ouvré; Ivoire; Enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Ivoire brut ou mi-ouvré; Tringles à rideaux; Baguettes d’encadrement; Tringles à rideaux; Tableaux aide-mémoire en liège; Tableaux d’affichage sollicitant des panneaux d’affichage datés de liège; Cartes mémoire françaises; Tableaux d’affichage autres qu’électroniques; Tableaux d’affichage en blanc; Baleines; Baleine brute ou mi-ouvrée; Chaises hautes pour enfants; Bambou; Présentoirs d’exposition assemblés; Établis de travail; Plans de travail intervienne ameublement; Bancs de Carpenter; Établis établis ci-avant; Bancs forts d’ameublement; Bancs forts d’ameublement; Bancs de scie postulant non métalliques autres que parties de machines;
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Tables de tapissier; Plans de travail; Comptoirs à des fins d’exposition; Caisses enregistreuses; Compteurs de vente ouvrés ameublement; Vitrines non électriques;
Compteurs photographiques; Girouettes non métalliques; Boîtes cylindriques non métalliques; Cercueils; Cercueils et urnes funéraires; Tonneaux en bois; Tonneaux et tonneaux, non métalliques; Barillets non métalliques; Barres d’ambroïne; Barres d’oliviers non métalliques; Tringles de douche; Verrous de porte non métalliques; Tringles à rideaux de douche; Rails de bain non métalliques; Barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques; Barrières pour bébés; Bases de divan; Bases de lits; Bases pour lits d’eau autres qu’à usage médical; Sommiers de matelas; Bases pour tables; Heurtoirs de portes non métalliques; Bâtonnets en bois pour bonbons ou glaces;
Rails pour rideaux; Heurtoirs de portes non métalliques; Casiers; Caisses non métalliques; Bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques interviendra non métallique; Barattes au lait industrielles non métalliques; Bacs en bois; Grandes poubelles en matières plastiques à usage industriel; Baignoires à pommes de terre; Bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques interviendra non métallique; Rails de suspension en matériaux non métalliques; Rails pour rideaux;
Rails métalliques pour rideaux; Rails non métalliques pour rideaux; Rails non métalliques pour portes coulissantes; Glissières de tiroirs non métalliques; Tringles à rideaux; Barres pour rideaux de douche; Taquets de quai non métalliques; Rails de suspension en matériaux non métalliques pour portes; Écussons non métalliques; Barillets de serrure non métalliques; Unités de cuisine; Dévidoirs manuels non métalliques pour tuyaux d’arrosage; Bobines non métalliques, non mécaniques ou parties de machines; Bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; Dévidoirs non mécaniques en matières plastiques pour enrouler des tuyaux; Dévidoirs non mécaniques et non métalliques pour enrouler des tuyaux; Bobines non métalliques véritables autres que parties de machines ou d’appareils; Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Boîtiers de serrures non métalliques; Manchons à visser non métalliques; Bouées d’amarrage gonflables; Bouées d’amarrage non métalliques; Bouées d’amarrage en matières plastiques; Bouées non métalliques; Bouées d’amarrage non métalliques; Boulons de roche non métalliques; Cylindres non métalliques pour gaz; Clous non métalliques pour tapissiers; Embrasses;
Éléments de renfort en bois véritables pour appareils électroniques; Éléments de renfort en bois véritables pour appareils électroniques; Fûts de vin non métalliques; Bordures en matières plastiques pour escaliers; Chants en plastique pour étagères; Barils de pluie non métalliques; Barriques non métalliques; Boutons à pression comptant attaches en plastique pour la vente; Bracelets d’identification non métalliques; Bracelets d’identification non métalliques; Parcs pour bébés; Accoudoirs; Accoudoirs de style japonais &bra; kyosoku &ket;; Buffets; Boulons à ailettes non métalliques; Wagons pour dîner déboucher sur des meubles; Boulons d’ancrage non métalliques; Boulons d’ancrage non métalliques destinés à la construction de ponts; Boulons de fixation non métalliques;
Boulons à vis non métalliques; Boulons non métalliques; Boulons non métalliques autotaraudeurs; Crémones non métalliques; Boulons non métalliques autotaraudeurs;
Boulons à barbe non métalliques; Boulons à bande non métalliques; Bustes en bois; Bustes en matières plastiques; Bustes en matières plastiques; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Bustes en ivoire; Bustes en cire; Bustes pour tailleurs; Bustes en os; Canapés; Sonnettes de porte non métalliques, non électriques; Portails de sécurité extensibles pour ouvertures de portes; Portails de sécurité extensibles pour escaliers;
Niches de chiens; Cannes en bambou; Roeds énonçant prononçant des matériaux d’assaisonnement; Baguettes à fleurs de canne découpées; Reeds brut ou semi-ouvré; Robinets non métalliques pour tonneaux; Robinets non métalliques pour tonneaux;
Bouchons de protection à verrouillage automatique en plastique pour boulons; Traversins;
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Capuchons de protection à verrouillage automatique en plastique pour écrous; Cache-vis non métalliques; Capsules utilisatrices non métalliques contenant des récipients non métalliques; Bouchons à vis non métalliques; Capsules temporelles non métalliques; Capsules de bouchage non métalliques; Capsules de bouteilles non métalliques; Capsules de café vides en matières plastiques; Charnières non métalliques à ressort; Charnières non métalliques équipées d’un ressort; Charnières non métalliques; Charnières non métalliques pour portes et fenêtres; Charnières non métalliques pour portes; Accessoires de décoration éolienne; Entourer des chariots photographiques; Trotteurs pour enfants; Cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques; Écriteaux en bois ou en matières plastiques; Tableaux d’affichage publicitaire; Panneaux d’affichage publicitaire en porcelaine bénéficiera non lumineux; Panneaux d’affichage publicitaire en matières plastiques souhaitée non lumineux; Panneaux d’affichage publicitaire en bois rique non lumineux; Panneaux d’affichage publicitaire en verre survient non lumineux; Tableaux d’affichage publicitaire; Index séparer papeteries; Maisons pour animaux domestiques; Niches de chiens; Logements et lits pour animaux; Maisons de jeu pour animaux de compagnie; Coffres; Cabanes à oiseaux; Caisses non métalliques; Coffres muraux; Caisses en bois; Commodes en bois recouvertes de papier décoratif; Harasses et palettes, non métalliques; Coffres en bois pour le rangement de jouets; Caisses en bois; Boîtes en bois pour le conditionnement industriel; Caisses en plastique; Coffres
Nagamochi; Caisses non métalliques; Caisses non métalliques pour le transport d’animaux; Caisses non métalliques; Coffres de rangement en matières plastiques; Coffres de rangement en bois; Coffres à outils non métalliques interrogé vides; Caisses à bouteilles autres qu’en métal rapporté; Coffres à jouets; Meubles pour coffres à outils recherchée; Tiroirs de rangement grammes ameublement; Boîtes de serrure concrétiser; Meubles pour coffres à outils recherchée; Boîtes à outils non métalliques vides; Boîtes aux lettres en bois; Boîtes aux lettres en matières plastiques; Boîtes aux lettres, non métalliques; Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; Boîtes aux lettres, non métalliques; Boîtes en bois; Tiroirs non métalliques; Nids pour animaux; Caisses non métalliques pour bouteilles; Boîtes à outils non métalliques; Nids pour animaux d’intérieur; Boîtes à outils vides non métalliques; Bacs de collecte non métalliques; Armoires pour la papeterie comptant furnishing furnishing furnishing; Armoires à pharmacie; Boîtes à outils non métalliques; Boîtes à outils vides non métalliques; Tiroirs parties intégrantes; Tiroirs métalliques recherchée en éléments de meubles survient; Tiroirs parties intégrantes; Tiroirs parties intégrantes; Stockage de tiroirs pour cartes; Tiroirs de rangement grammes ameublement; Bahuts; Tiroirs de couchage à empiler; Coffres à outils vides non métalliques; Caisses non métalliques; Coffres à outils vides non métalliques; Commodes;
Dressers grammes ameublement; Boulons sertis non métalliques; Chaînes non métalliques; Tréles encouru les bancs de scie HS; Sangles d’amour; Chevalets de sciage; Tréteaux non métalliques pour tables de maintien; Tréteaux ameublement survient;
Boulons en U non métalliques; Tréteaux utilisés comme supports de table; Attaches en plastique pour câbles plats; Centres de table décoratifs interviendra en bois; Rayons pour ruches; Cercles non métalliques pour tonneaux; Tringles à broder; Cercles non métalliques pour tonneaux; Pentures non métalliques; Charnières de planchers non métalliques; Moraillons en matériaux non métalliques; Morps de portail verrouillés non métalliques; Charnières non métalliques pour fixer des tuyaux; Paniers de fleurs en osier;
Charnières non métalliques pour fixer des câbles électriques; Charnières non métalliques;
Paniers en bambou à usage industriel; Hampers reviendra corbeilles for the transport of items; Paniers pour chiens; Paniers à engrais étiques non métalliques; Hampers reviendra corbeilles for the transport of items; Paniers pour chats; Paniers pour bébés; Lits de voyage; Paniers pour tonneaux; Paniers pour pique-niques non ajustés; Paniers, non
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métalliques; Paniers décoratifs en bois; Paniers décoratifs en paille; Paniers décoratifs en osier; Paniers en osier; Paniers pour dormir, non métalliques, pour animaux domestiques; Paniers, non métalliques, pour le transport d’animaux domestiques; Paniers portables pour achats en supermarché, non métalliques; Paniers suspendus fleurs privilégiée en matériaux non métalliques; Chaises longues; Paniers de rangement reviendra ameublement; Clés en matières plastiques; Clés de sûreté non métalliques; Verrous de porte non métalliques; Clés non métalliques pour l’ouverture de serrures; Crémones non métalliques; Clous de fixation non métalliques; Clés à vis non métalliques; Spatules attachées à des épingles de dowel non métalliques; Pitons non métalliques; Clous non métalliques; Loqueteaux non métalliques pour fenêtres; Fermetures de bouteilles non métalliques; Fermetures de sacs non métalliques; Fermetures de récipients non métalliques; Fermetures de récipients en plastique; Fermetures coulissantes non métalliques pour récipients; Fermetures non métalliques pour tubes autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Fermetures coulissantes non métalliques pour récipients; Fermetures non métalliques pour récipients autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Numéros de plaques d’immatriculation (non métalliques); Cylindres (non métalliques) subie en tant que pièces de serrures; Cylindres (non métalliques) subie en tant que pièces de serrures; Barillets (non métalliques) pour l’identification des oiseaux; Sangles élastiques participera aux parties constitutives de sofa seassis tives; Barillets (non métalliques) pour l’identification des animaux de compagnie; Brides non métalliques pour câbles; Réservoirs d’eau non métalliques reviendra; Pinces en matières plastiques pour la fermeture de sacs; Bondes non métalliques; Pinces en matières plastiques pour la fermeture de sacs; Coffrets; Coffrets funéraires; Coffrets en ambre; Coffrets en ivoire; Coffrets en roseau; Coffrets en roseau; Coffrets en écaille; Coffrets en celluloïd &bra; meubles &ket;; Coffrets en corne &bra; meubles &ket;; Coffrets en nacre en nacre;
Coffrets en fanons de baleine; Coffrets en liège; Coffrets en os; Coffrets en écume de mer;
Coffrets en osier; Cercueils funéraires en bois; Cercueils funéraires en osier; Colliers non métalliques pour fixer des tuyaux; Colliers en matières plastiques pour la fermeture de tuyaux; Colliers déployé non métalliques Aux fins de la fixation de tuyaux; Attaches non métalliques pour soulager la pression; Meubles de salle de bains recherchée; Tables de nuit; Tables de nuit; Tables de nuit; Parties de meubles non métalliques; Pièces de meubles; Étagères vendues en kits; Mobiles décoration décoration; Mobiles décoration décoration; Coquilles; Écailles d’huîtres; Panneaux routiers en plastique; Coquilles brutes ou mi-ouvrées; Raccords de canne en matériaux non métalliques; Connecteurs de câbles non électriques en matériaux non métalliques; Connecteurs de stores à lamelles; Consoles &bra; meubles &ket;; Consoles uisques pour unités de montage d’équipements électroniques; Conteneurs non métalliques stockage, transport ï; Bacs non métalliques à vidange d’huile; Organiseurs de vêtements; Supports pour brochures pratiqué à l’aide de meubles; Supports pour matériel d’affichage reviendra ameublement; Supports pour brochures pratiqué à l’aide de meubles; Boîtes de rangement pour oreillers reviendra ameublement; Récipients à œufs porteurs d’emballages en matières plastiques; Récipients transportables non métalliques pour gaz; Gâches non métalliques pour serrures;
Commandes pour stores à lamelles pratiqué non électriques; Chevilles illes portables non métalliques; Housses ajustées pour meubles; Housses ajustées pour meubles; Chevilles non métalliques; Casquettes décoratives à écrous non métalliques; Goupilles non métalliques; Surmatelas; Corail; Corail; Coral débutant bruts ou mi-ouvré; Cordons en liège; Poignées des stores en matériaux non métalliques; Cornes d’animaux; Cornes d’animaux; Ramures de cerfs; Bois d’animaux; Cornes artificielles; Cadres; Cadres; Cadres pour photographies; Cadres en cuir; Cadres; Cadres carbes; Cadres cadres non en métaux précieux débattu; Cadres pour photographies; Cadres de photographies en
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bois; Cadres métalliques pour photographies; Cadres; Cadres en matériaux non métalliques; Cadres métalliques pour images; Cadres; Cadres pour photos et images;
Cadres en métaux précieux; Cadres de miroirs; Cadres pour tableaux d’affichage; Corozo; Corne brute ou mi-ouvrée; Dessertes; Credenzas ouvrable ameublement;
Armoires pour articles de thé (chadansu); Crémones en matériaux non métalliques pour serrures; Crémones non métalliques pour fenêtres; Crémones non métalliques; Crucifix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, autres qu’articles de bijouterie; Crucifix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, autres qu’articles de bijouterie; Crucifix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, autres qu’articles de bijouterie; Niches de chiens; Niches pour animaux d’intérieur; Niches transportables; Berceaux; Transats pour bébés; Lits de voyage; Lits de sauvetage; Paniers pour bébé;
Paniers MOSES consécutif à des bassinets cuits; Lits à barreaux pour bébés; Cales non métalliques; Chocs de roues non métalliques; Coussinets de protection non métalliques pour pieds de chaises; Coussins; Oreillers en forme de U; Oreillers à eau autres qu’à usage médical; Oreillers gonflables; Coussins à air non à usage médical; Coussins à air sous forme de meubles recherchée non à usage médical; Coussins antiroulettes pour bébés; Coussins conçus pour supporter le visage autres qu’à usage médical; Rouleaux de colliers autres qu’à usage médical ou chirurgical; Coussins de stade; Oreillers d’infirmière; Oreillers de bain; Coussins; Coussins de soutien au col gonflable; Coussins antiroulettes pour bébés; Plans inclinés pour bébés; Coussins de maintien du cou;
Coussins de soutien dorsal autres qu’à usage médical; Coussins de maintien pour sièges de bébé; Coussins de maintien pour sièges de sécurité pour bébés; Coussins de sol japonais
&bra; zabuton &ket;; Coussins de maintien pour sièges de sécurité pour bébés; Coussins gonflables, autres qu’à usage médical; Oreillers rembourrés; Coussins rembourrés en poils; Coussins &bra; tapisserie &ket;; Oreillers en bambou; Oreillers en mousse à mémoire; Oreillers pouf; Coussins prescrire autres qu’à usage médical pour le maintien des nourrissons pendant les examens; Coussins pour animaux domestiques; Coussins de rangement; Cale-têtes pour bébés; Coussins de grossesse; Coussins de matelas; Coussins de sièges; Coussins de sièges; Oreillers de maintien de la tête; Plans inclinés pour bébés;
Cale-têtes pour bébés; Coussins parfumés; Caisses d’emballage en bois; Housses à vêtements; Housses pour vêtements papeterie wardrobe prévoirait; Housses pour vêtements propice au stockage rerie; Écrous à oreilles non métalliques; Tasses à visser non métalliques; Fixation à écrous non métalliques; Écrous noyés non métalliques; Écrous filetés en matières plastiques; Écrous non métalliques; Écrous non métalliques; Fixation
à écrous non métalliques; Décorations murales adhésives en cire; Décorations murales adhésives en bois; Décorations en matières plastiques pour aliments; Ornements de fêtes en plastique; Garnitures en plastique pour gâteaux; Décorations pour gâteaux en matières plastiques; Décorations de table en matières plastiques; Delineators énonçant des cônes routiers déplaçables non lumineux, en matériaux non métalliques; Delineators énonçant des cônes routiers déplaçables non lumineux, en matériaux non métalliques; Dents d’animaux; Fourreau non métallique pour fils transportant des signaux de télévision; Fourreau non métallique pour le transport de câbles fournissant de l’électricité; Fourreau non métallique pour câbles transportant des signaux téléphoniques; Glissières non métalliques pour meubles; Garde-manger; Garde-manger; Dispositifs d’ancrage non métalliques; Dispositifs non métalliques non électriques pour l’ouverture de fenêtres; Dispositifs non métalliques non électriques pour l’ouverture de portes; Dispositifs de verrouillage déplaçables non métalliques et non électriques; Dispositifs de verrouillage de sécurité non métalliques, non électriques; Fermetures multifonctions pour récipients non métalliques et non à usage domestique ou pour la cuisine; Ferme-porte non métalliques, non électriques; Dispositifs non métalliques non électriques pour la fermeture de fenêtres;
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Fermetures de fenêtres non métalliques; Ferme-porte non métalliques, non électriques;
Loquets non métalliques pour meubles; Dispositifs non électriques de fermeture de portes en matériaux non métalliques; Conduites d’eau; valves en matières plastiques pour conduites d’eau; Accessoires non métalliques pour vitres de fenêtres; Dispositifs de suspension pour rideaux; Attaches filetées à visser non métalliques; Robinets d’eau en plastique légers pour conduites d’eau; Dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres en matériaux non métalliques; Dispositifs pour tirer les rideaux autres qu’à commande électrique; Entretoises pour carrelages; Badges de fantaisie non métalliques pour véhicules; Badges nominatifs en plastique; Distributeurs fixes de papier hygiénique non métalliques; Distributeurs non métalliques fixes de protection pour lunettes de toilettes; Distributeurs fixes de mouchoirs non métalliques; Distributeurs de serviettes en papier fixes, non métalliques; Distributeurs fixes de serviettes; Distributeurs fixes de serviettes non métalliques; Distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines; Distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines; Divans; Canapés extensibles; Divans équipés d’espace de rangement; Divans en matières plastiques; Divans en roseau; Divans en roseau; Divans en bois; Divans en osier; Lits à rangement; Divans de massage; Écrans métalliques reviendra ameublement; Cloisons en matières plastiques concrétiser ameublement; Cloisons ameublement; Pans de boiseries non métalliques, oeuvres d’ameublement fabriquées à partir de panneaux emboîtables; Pans de boiseries pour meubles; Séparateurs de chambres; Cloison debout unique oriental
(tsuplanting); Séparateurs pour tiroirs; Cloisons d’exposition; Séparations métalliques d’étagères en métal reviendra sur des pièces de mobilier énuméré; Diviseurs non métalliques pour étagères; Diviseurs d’étagères non métalliques en tant que parties de meubles; Agrafes en bois; Literie pour lits d’enfants autres que linge de lit stipulé; Literie pour lits d’enfants autres que linge de lit stipulé; Éléments de meubles pour cuisines; Éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres; Éléments de fermeture non métalliques pour portes; Éléments de raccordement non métalliques pour meubles; Éléments de chapeau d’angle non métalliques; Boulons aveugles en matériaux non métalliques; Attaches architecturales en matériaux non métalliques; Attaches filetées en matières plastiques; Dispositifs de fixation dissimulés en matériaux non métalliques;
Attaches non métalliques pour câbles; Attaches non métalliques pour tuyaux; Attaches non métalliques; Attaches non métalliques pour boutons rotatifs; Attaches non métalliques pour plaques d’immatriculation; Meubles pour portes alléguant non métalliques; Gondolas de vente non métalliques; Présentoirs; Présentoirs pour l’exposition de produits; Présentoirs pour la présentation de produits à des fins de vente; Présentoirs assemblés; Présentoirs équipés de composants métalliques structurels; Éléments d’affichage assemblés taires; Stands comptoirs; Présentoirs acryliques de comptoir; Présentoirs; Présentoirs à bijoux; Présentoirs de prix en matières plastiques pour points de vente; Présentoirs pour marchandises; Éléments de sol en carton pour présenter des marchandises; Présentoirs métalliques; Présentoirs; Présentoirs multipositions en tubes en aluminium et en acier; Présentoirs multi-usages; Stands d’exposition non métalliques autres que structures survient; Vitrines autres que vitrines frigorifiques; Présentoirs pour journaux; Présentoirs pour affiches; Présentoirs pour la vente de produits; Présentoirs à des fins de présentation; Présentoirs pour marchandises; Présentoirs pour points de vente voudrait; Présentoirs pour points d’achat; Présentoirs à des fins promotionnelles;
Présentoirs pour vitrines de magasins; Éléments portables de présentation des ventes étudié meubles; Présentoirs portatifs pour publicité à l’appui; Présentoirs verticaux portables; Étiquettes en matières plastiques; Écrans verticaux pliables fabriqués à partir de tissus encadrés; Embrasses non en matières textiles; Façades de placards; Attaches non métalliques pour tuyaux et câbles; Serre-câbles en matériaux non métalliques; Tire-
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câbles; Colliers de serrage de tuyaux en matières plastiques; Tables à langer murales;
Tables à langer murales; Tables à langer murales; Tables à langer murales; Rayons pour ruches; Rayons de miel; Blocs feutre pour pieds de meubles; Arrêts pour fenêtres en bois; Cales de fenêtres en plastique; Éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres;
Arrêts pour fenêtres, ni en métal ni en caoutchouc; Arrêts pour fenêtres, ni en métal ni en caoutchouc; Éléments de fermeture non métalliques pour portes; Attaches non métalliques pour escaliers; Arrêts de portes, ni en métal, ni en caoutchouc; Attaches non métalliques pour cannes; Colliers de serrage de tuyaux en matières plastiques; Colliers de serrage de tuyaux en matières plastiques; Pinces non métalliques pour la fermeture de sacs; Attaches de liasses en matériaux non métalliques; Tringles d’escaliers; Repose-livres étiques (meubles); Arrêts de portes en bois; Arrêts de portes en matières plastiques; Ressorts de portes non métalliques; Tringles en matières plastiques pour escaliers; Béquilles de porte en matériaux non métalliques; Béquilles de porte en matériaux non métalliques; Arrêts en matériaux non métalliques pour portails; Arrêts non métalliques pour armoires;
Fermetures de portes non métalliques pour armoires; Loqueteaux non métalliques pour fenêtres; Loquets non métalliques pour meubles; Arrêts de porte décoratifs non métalliques sous forme d’animaux; Loquets de portes non métalliques; Arrêts de portes, ni en métal, ni en caoutchouc; Quincaillerie en matières plastiques pour stores; Garnitures de fenêtres non métalliques; Matériel pour draperies; Figurines en cire; Statuettes en os;
Figurines en cire; Figurines statuettes pratiqué en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Garnitures de fenêtres non métalliques; Tringles à vêtement en bois ou en matières plastiques; Finitions en matières plastiques pour meubles; Garnitures de fenêtres non métalliques; Planches en bois; Supports pour fleurs pour cérémonie; Fixations non métalliques pour étagères; Fixations non métalliques pour meubles; Attaches, connecteurs et supports pour tuyaux, non métalliques; Housses de protection pour meubles moulés;
Housses de protection pour meubles moulés; Housses ajustées en tissu; Housses de sièges préformées pour meubles; Feuilles en matières plastiques pour recouvrir des étagères;
Fûts en bois pour décanter le vin; Cadres de lit; Tambours non métalliques autres que pour le ménage ou la cuisine; Harasses; Futons; Caisses non métalliques; Moyeux pour animaux; Nichoirs; Pattes de chaises; Pieds de table; Pieds pour meubles; Crochets muraux en matériaux non métalliques; Crochets de portemanteaux non métalliques;
Crochets de sûreté non métalliques; Crochets de portes en matériaux non métalliques;
Crochets à chapeaux en matériaux non métalliques; Crochets de portails en matériaux non métalliques; Crochets non métalliques; Crochets trapézoïdaux non métalliques; Crochets non métalliques pour vêtements; Crochets non métalliques pour salles de bains; Crochets pour vêtements; Crochets non métalliques pour meubles; Crochets muraux pour vêtements survient non métalliques; Crochets &bra; articles pour vêtements &ket; non métalliques;
Patères pour vêtements non métalliques; Chevilles à béquilles non métalliques; Dévidoirs non métalliques; Crochets non métalliques pour serviettes; Crochets de portemanteaux;
Crochets pour vêtements; Crochets à embrasses en bois contentieuse; Crochets à embrasses en laass passible de curtain; Crochets à embrasses en matières plastiques atout curtain turc; Crochets à tasse non métalliques; Crochets pour tentures murales non métalliques; Crochets de rideaux; Crochets pour rideaux de douche; Crochets métalliques pour rideaux; Crochets de rideaux en matières plastiques; Chatières en matériaux non métalliques; Chat/chat/chien ni en métal ni en maçonnerie; Bouées d’amarrage non métalliques; Décorations en matières plastiques pour aliments; Couchettes pour animaux; Couchettes pour animaux d’intérieur; Figurines articulées décoratives en plastique; Jardinières &bra; meubles &ket; voudrait; Trotteurs pour enfants; Rotin; Raccords de câbles non métalliques, non électriques; Connecteurs de câbles non électriques en matériaux non métalliques; Raccordements pour meubles; Joints non métalliques pour
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meubles; Raccords en matières plastiques pour câbles non électriques; Paille tressée à l’exception des nattes; Boulons à paupières à extrémité de boule garantisse non métalliques; Colliers de serrage de tuyaux en matières plastiques; Attaches non métalliques pour soulager la pression; Stores non métalliques d’intérieur pour portes; Stores d’intérieur non métalliques à fixer dans les fenêtres; Cintres pour vêtements; Maillots de bain moussant coat hangers suisses; Vêtements inapplicabilité coathangers non métalliques; Vêtements inapplicabilité coathangers non métalliques; Portemanteaux parfumés; Cintres pour vêtements; Jeux de ressorts non métalliques à incorporer dans des matelas; Oreillers à air non à usage médical; Jeux de ressorts non métalliques à incorporer dans des coussins; Oreillers; Oreillers de soutien; Oreillers en latex; Oreillers gonflables; Oreillers gonflables cautionnement autres qu’à usage médical à fixer autour du cou; Traversins pour bébés; Armoires et placards; Garnitures de cercueils non métalliques; Garnitures de fenêtres non métalliques; Diapositives de matériel informatique pour tiroirs; Chemins coulissants non métalliques pour portes coulissantes;
Glissières non métalliques pour tiroirs; Rails pour rideaux; Glissières de tiroirs non métalliques; Enveloppes en bois pour bouteilles; Coussins de matelas; Coussins de chaise;
Coussins de chaise; Coussins de sièges en tant que parties de meubles; Succédanés de l’écaille; Faux aliments en matières plastiques; Chantiers &bra; supports &ket; non métalliques pour tonneaux; Tabourets pour genouillères; Bâtis de machines à calculer;
Enseignes en matières plastiques; Panneaux en matières plastiques gonflables; Enseignes en matières plastiques; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Enseignes en bois;
Panneaux publicitaires en bois; Enseignes en matières plastiques; Enseignes en vinyle imprimées; Garnitures en matières plastiques utilisées comme revêtements de contenants; Inserts roulants en plastique acceptant pour boîtes à outils; Garnitures en matières plastiques ajustées utilisées comme revêtements de contenants; Pièces non métalliques à visser; Sculptures en cire; Sculptures en bois; Os sculptés; Cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques; Présentoirs présentés sous la forme de kits de pièces entamée complets destinés à être assemblés; Tableaux d’affichage vendus complets recherchée en pièces entamée destinés à être assemblés; Kits de pièces commandés vendus complets destinés à être assemblés en vitrines; Kits de pièces commandés vendus complets destinés à être assemblés en articles de meubles; Pointeaux valves valves, non métalliques pour fûts; Pointeaux valves valves, non métalliques pour conteneurs; Plaques de miroirs;
Tableaux aide-mémoire en liège; Travaux de cabinet; Tableaux noirs à des fins d’affichage; Tableaux aide-mémoire en liège; Lutrins; Étagères d’entreposage pour bois de feu; Repose-livres étiques (meubles); Arbres à griffes pour chats; Lettres autres que caractères d’imprimerie et clichés principalement en matières plastiques; Lits; Lits à eau autres qu’à usage médical; Lits de botte; Lits équipés de bases logicielles; Lits équipés de matelas à ressorts intérieurs; Lits conçus pour les personnes à mobilité réduite; Lits de camp; Lits en bois; Lits d’hôpital; Lits de plume; Lits gonflables pour animaux domestiques; Lits hybrides sous forme de lits à eau souples autres qu’à usage médical; Lits à eau autres qu’à usage médical; Lits à eau autres qu’à usage médical; Lits pouf; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins; Lits pour enfants; Couchettes pour animaux d’intérieur; Lits d’enfants en tissu sous forme de sacs; Lits pour chiens; Lits pliables; Lits pour oiseaux; Lits transportables; Couchettes transportables pour animaux de compagnie;
Lits réglables; Lits transportables; Lits de plage; Lits de plage équipés de protections éoliennes; Livrets; Tringles de support pour rideaux; Paniers pour chats; Lits à barreaux pour bébés; Cadenas non métalliques autres qu’électroniques; Cadenas de bicyclette non métalliques; Nacre à l’état brut; Nacre; Nacre brute ou mi-ouvrée; Mannequins et mannequins pour tailleurs; Mannequins et mannequins pour tailleurs; Mannequins pour vitrines de magasins; Mannequins et mannequins pour tailleurs; Chevilles non métalliques
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à expansion pour fixer des vis; Poignées en matières plastiques pour vaisselle creuse;
Manchons de support de tuyaux encouru matières plastiques; Poignées de porte en porcelaine; Serre-supports non métalliques; Poignées en céramique pour armoires, tiroirs et meubles; Poignées en céramique pour armoires; Poignées en céramique pour meubles;
Poignées en céramique pour tiroirs; Poignées de portes en bois; Poignées en porcelaine;
Poignées de meubles en matières plastiques; Poignées en matières plastiques pour portes;
Boutons de porte non métalliques; Poignées de cercueil essentiellement en matières plastiques; Poignées de tiroirs non métalliques; Barres d’appui non métalliques pour douches; Poignées non métalliques pour fenêtres à guillotine; Poignées de fenêtres en bois; Poignées de fenêtres en plastique; Poignées de fenêtres en porcelaine; Poignées de fenêtres non métalliques; Poignées de meubles non métalliques; Boutons de porte en porcelaine; Poignées de portes non métalliques; Barres d’appui non métalliques pour baignoires; Marqueurs de plantes en bois; Marqueurs de plantes en plastique; Étiquettes auriculaires en matières plastiques pour le bétail; Matelas; Matelas gonflables non à usage médical; Matelas; Matelas pneumatiques pour le camping; Matelas à air non à usage médical; Matelas; Matelas futon autres que matelas de naissance comptant;
Paillasses; Matelas flottants gonflables suisses; Matelas gonflables pour le camping; Matelas gonflables, autres qu’à usage médical; Matelas ignifuges; Matelas en mousse; Matelas en latex; Matelas en bois flexible; Matelas autres que matelas de naissance pour enfants gés; Matelas; Matelas à air; Matelas gonflables non à usage médical; Matelas de camping; Tapis de change pour bébés; Matelas en mousse pour le camping; Tapis de couchage; Éléments de fixation en matières plastiques; Literie à l’exception du linge de lit; Mécanismes d’espagnolette non métalliques; Mécanismes (ni métalliques, ni électriques) pour l’ouverture de portes; Dispositifs non métalliques non électriques pour l’ouverture de fenêtres; Mécanismes (ni métalliques, ni électriques) pour le verrouillage de fenêtres; Mécanismes (ni métalliques, ni électriques) pour le verrouillage de portes;
Mécanismes (ni métalliques, ni électriques) pour soulever les portes; Mécanismes (ni métalliques, ni électriques) pour soulever les fenêtres; Mécanismes (ni métalliques, ni électriques) pour le laminage des fenêtres; Rayons de bibliothèques; Porte-documents;
Meubles de salle de bains avec lavabo incorporé; Meubles de salle de bains avec lavabo incorporé; Meubles; Meubles de salle de bains recherchée; Meubles à lamelles; Meubles d’extérieur; Meubles conçus pour les personnes à mobilité réduite; Meubles anciens; Blocs de cocktail unitaire ameublement; Unités de bars portables reviendra ameublement; Meubles compostables; Meubles muraux reviendra; Unités de meubles; Éléments du mobilier alléguant l’affichage de la littérature; Éléments d’imprimerie ameublement pour la présentation d’articles de papeterie; Meubles lits; Meubles en tubes d’acier; Armoires et placards; Mobilier pour camping-cars; Meubles pour cuisines; Meubles de cuisine réglables; Gazon et sièges combinés pour le jardinage; Meubles de cuisine intégrés; Meubles de jardin; Meubles de jardin en aluminium; Mobilier de jardin métallique;
Mobilier de jardin en bois; Meubles de jardin en plastique; Meubles de laboratoire;
Meubles de laboratoire autres que ceux spécialement adaptés; Unités picniques facturé ameublement; Armoires et placards; Mobilier en bambou; Meubles métalliques; Meubles de bureau métalliques; Meubles de style antiquité; Meubles et ameublement; Meubles gonflables; Meubles tapissés; Meubles empilables; Meubles en acier; Meubles en bois;
Meubles de canne; Meubles en bois de benture; Meubles en matières plastiques; Meubles en plastique pour salles de bains; Meubles miniatures en bois; Meubles miniatures en fibre de bois; Meubles en cuir; Meubles en matières plastiques; Meubles en rotin; Meubles en succédanés du bois; Meubles en verre; Meubles intégrés; Meubles métalliques; Les meubles métalliques et les meubles pour le camping; Meubles modulaires de salle de bains; Meubles non métalliques autres que ceux spécialement conçus pour un usage
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médical ou laboratoire; Coffres &bra; meubles &ket;; Meubles pour le dépôt; Meubles pour enfants; Meubles de chambres à coucher ajustés; Établis établis ci-avant; Meubles de chambres à coucher; Mobilier pour camping-cars; Armoires pour ordinateurs supprimant en tant que meubles; Meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; Vitrines d’exposition; Meubles pour la présentation de produits; Meubles d’extérieur; Meubles destinés aux salles de repos; Meubles de salle de bains; Meubles d’intérieur; Mobilier de maison; Meubles de maison, de bureau et de jardin; Meubles pour cuisines; Bahuts; Mobilier de cantine; Mobilier pour camping-cars; Meubles pour magasins; Ferrures de magasins non métalliques; Armoires et placards; Meubles de magasin destinés à l’affichage de cartes; Meubles pour enfants; Mobilier de patio; Meubles pour caravanes; Meubles de salon; Meubles pour saunas; Meubles d’assise; Meubles pour serres d’hiver; Mobilier de chambre vivante; Meubles pour vestiaires; Meubles pour terrariums d’appartement; Meubles de bureau; Meubles pour vivariums; Meubles en bois à usage domestique;
Meubles à usage industriel; Meubles de rangement piédestal inés; Mobilier scolaire;
Meubles faits principalement en verre; Meubles ajustés; Meubles transformables; Meubles convertibles tapissés; Meubles; Meubles convertibles en lits; Mobilier scolaire; Moulures en bois pour cadres; Moulures élaborées à partir de substituts du bois pour cadres; Moulures pour images en bois; Moulures d’encadrement en matières plastiques; Paliers de bords en matières plastiques extrudés pour meubles; Moulures pour cadres; Moulures pour cadres; Moulures pour meubles; Moulures pour miroirs; Modèles réduits d’avions encouru ornents décoratifs fabriqués en bois; Modèles réduits en plastique pour la décoration; Modèles réduits d’avions encouru ornents décoratifs en résine synthétique; Modèles réduits d’avions encouru ornents décoratifs fabriqués en matières plastiques; Modèles réduits d’avions encouru ornents décoratifs fabriqués en matières plastiques; Modèles réduits d’avions encouru ornents décoratifs fabriqués en cire; Modèles réduits d’animaux ornements interviendra en cire; Modèles réduits d’animaux souhaitée ornements en plastique; Modèles réduits d’animaux souhaitée ornements en plastique; Modèles réduits d’animaux cheval ornements fabriqués en bois; Modèles réduits de voitures encouru ornents décoratifs en bois; Modèles réduits de voitures encouru ornents décoratifs en bois; Modèles réduits de voitures ornementales englobant en résine synthétique; Modèles réduits de véhicules forestiers ornements en cire; Modèles réduits de véhicules forestiers ornements fabriqués en matières plastiques; Modèles réduits de véhicules forestiers ornements fabriqués en matières plastiques; Modèles réduits de véhicules forestiers ornements en résine synthétique; Modèles réduits de véhicules forestiers ornements fabriqués en matières plastiques; Modèles réduits de véhicules forestiers ornements fabriqués en matières plastiques; Modèles réduits fantaisie ornents décoratifs en matières plastiques; Modèles réduits grammes ornents décoratifs en cire; Modèles réduits fantaisie ornents décoratifs en bois; Modèles réduits sollicitant des ornements constitués de plâtre; Modèles réduits décoratifs fabriqués à base de résine synthétique; Modèles réduits décoratifs en bois; Modèles réduits décoratifs en plâtre;
Modèles réduits décoratifs en cire; Modèles réduits décoratifs en cire; Modèles réduits décoratifs en plâtre; Modèles réduits décoratifs en bois; Figurines décoratives décoratives interviendra en résine synthétique; Figurines décoratives décoratives interviendra en plastique; Modules de stockage substantiels; Ressorts en tant que garnitures non métalliques pour capitonnages; Ressorts de sommiers; Ressorts de lit en matériaux non métalliques; Ressorts essentiellement en matières plastiques; Vice benches grammes ameublement; Montures de brosses; Vice benches grammes ameublement; Attaches en matières plastiques; Colliers de serrage non métalliques; Brides de charnières en matériaux non métalliques; Serre-clip non métalliques; Attaches non métalliques; Attaches
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en matières plastiques pour câbles; Attaches non métalliques pour la fixation de fenêtres;
Attaches non métalliques pour la fixation de moustiquaires; Colliers de serrage non métalliques pour tuyaux recherchée autres que parties de machines; Attaches non métalliques pour la fixation de stores plissés; Attaches non métalliques pour la fixation de portes; Rubans de bois; Rubans de paille; Attaches non métalliques pour la fixation de marquises; Attaches non métalliques pour la fixation de stores; Colliers de serrage non métalliques; Nids pour animaux d’intérieur; Loquets non métalliques pour meubles; Numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Numéros non métalliques de maisons; Numéros en matières plastiques pour bâtiments; Numéros en matières plastiques pour meubles; VIS à œil non métalliques; VIS à œil en matériaux non métalliques; Rondelles en matières plastiques; Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Objets d’art en bambou; Objets d’art en matières plastiques; Vannerie; Objets de publicité gonflables; Figurines en rotin; Accessoires de décoration éolienne; Objets d’art en ambre; Porte-parapluies; Objets d’art en ambre; Objets d’art en bref de noix; Objets d’art en plâtre; Objets d’art en cire; Embouts décoratifs pour fenêtres; Objets d’art en bois; Décorations de fêtes en bois, autres que décorations pour arbres; Sculptures décoratives en cire; Os d’animaux à l’état brut ou mi-ouvré; Ottomanes; Baleines; Foy onigaya brut ou semi-ouvré; Paillasses; Épaulières poles anticipé yokes augmentant; Palettes de manutention non métalliques; Palettes de transport non métalliques; Piquets de jardin non métalliques; Verrous de porte non métalliques; Tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres; Tuteurs en bois dur; Piquets de tente non métalliques; Palettes de transport non métalliques; Palettes de chargement non métalliques; Palettes mobiles en matériaux non métalliques; Palettes en bois; Palettes de chargement non métalliques; Ballons publicitaires; Ballons publicitaires gonflables; Établis établis ci-avant; Bancs avec étagères; Bancs pour pique-niques; Banquettes métalliques; Bancs pour terrains de sport; Banquettes de pianos; Banquettes de clavier de pianos électriques; Bandeaux pour terrains de golf; Paniers, non métalliques; Paniers de pêche; Panneaux de meubles; Panneaux d’exposition portables à des fins d’affichage; Tableaux accroche-clés; Panneaux d’affichage pour ventes; Panneaux d’affichage autocollants; Panneaux d’affichage pour expositions; Panneaux de présentation pour cercueils servant à l’affichage de photographies et d’informations sur la personne décédée; Panneaux d’affichage sous forme de meubles; Panneaux décoratifs en bois reviendra ameublement; Pans de boiseries pour meubles; Tableaux de présentation; Panneaux de séparation réclamé mobilier; Cloisons de séparation; Panneaux en tant que parties de meubles; Tableaux d’annuaires; Panneaux de séparation mobiles supprimant en tant que meubles; Panneaux en matières plastiques transparentes en tant que parties de récipients
d’emballage; Écrans acoustiques à des fins d’affichage; Écrans protégeant meubles utilisés comme cloisons de salle dans les bureaux; Éléments d’affichage mobiles recherchés; Panneaux d’affichage non lumineux et non mécaniques; Panneaux à des fins publicitaires diminue non lumineux et non mécaniques; Panneaux de meubles; Panneaux pliants à des fins d’affichage; Panneaux dorsaux parties de meubles évaluateurs; Panneaux sous forme de meubles; Écrans de pompiers distinctivité ameublement; Écrans de pompiers distinctivité ameublement; Écrans de pompiers distinctivité ameublement; Écrans de pompiers distinctivité ameublement; Écrans de pompiers distinctivité ameublement; Rouleaux de colliers autres qu’à usage médical ou chirurgical; Écrans de pompiers distinctivité ameublement; Écrans d’ameublement; Complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex complex Écrans d’ameublement; Écrans mobiles supprimant en tant que meubles; Écrans sous forme de stores (intérieur); Écrans de roseau; Cloisons
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murales véritables ameublement; Dépistage murale cuit internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally internally Pans de boiseries pour meubles; Devantures de tiroirs; Cloisons portables suisses ameublement; Éléments de rayonnages non métalliques; Goulottes de câbles en matériaux non métalliques oublier autres qu’électriques; Chemins en matériaux non métalliques marchande autres qu’électriques; Tours graphies &bra; meubles &ket;; Éléments muraux métalliques reviendra ameublement; Épingles à ressort en matières plastiques; Chevilles non métalliques; Axes de chapes non métalliques;
Chevilles non métalliques pour chaussures; Louvre stores eté indoor e.a./Conseil; Volets intérieurs; Stores d’intérieur en matières textiles; Figurines articulées décoratives en bois; Figurines articulées décoratives en plâtre; Figurines articulées décoratives en cire; Plans de travail; Poteaux non métalliques; Éléments de finition d’ameublement voudrait; Tables d’exposition; Plans de travail; Plans de travail intervienne ameublement; Tables rondes;
Surfaces de travail portables supprimant en tant que meubles; Tables rondes; Secrétaires; Plans de comptoir pour éviers; Plaques d’identité non métalliques; Miroirs en carreaux à fixer aux murs; Entrées de serrure en matériaux non métalliques; Palettes de chargement non métalliques; Piquets de tente non métalliques; Piédestaux; Piédestal voudrait meubles; Piédestaux mobiles composer ameublement; Piédestaux pour pots de fleurs;
Piédestaux pour pots de fleurs; Pieds non métalliques pour meubles; Pieds pour présentoirs non métalliques; Pieds courts pour meubles; Pieds pour panneaux d’affichage non métalliques; Chevilles non métalliques pour chaussures; Chevilles non métalliques;
Chevilles non métalliques pour chaussures; Plaques décoratives en matières plastiques; Plaques de billard non métalliques; Plaques d’ambroïne; Plaques de porte non métalliques; Accoudoirs pour meubles; Plaques de sémifuge en matières plastiques;
Tabourets; Tabourets muraux; Repose-tête gonflable; Fauteuils; Fauteuils bas sans accoudoirs pour fumeurs; Fauteuils de bureau; Chaises de lit; Salon de matelas pneumatiques; Fauteuils de coiffeurs; Fauteuils de coiffeurs; Fauteuils de soins esthétiques; Fauteuils inclinables; Boutons &bra; poignées &ket; en bois; Boutons &bra; poignées &ket; en matières plastiques; Boutons &bra; poignées &ket; en verre; Poignées de tiroirs en verre; Boutons en céramique; Poignées de tiroirs en bois; Boutons en porcelaine; Poignées de tiroirs en matières plastiques; Poignées de tiroirs en porcelaine;
Boutons &bra; poignées &ket; non métalliques; Boutons de tiroirs non métalliques; Poignées de tiroirs en faïence; Boutons non métalliques pour faces avant; Poignées de tiroirs non métalliques; Boutons de porte en bois; Boutons de porte en matières plastiques;
Boutons de porte en verre; Supports pour serviettes réclamé meubles.1; Porte-serviettes autoportantes; Éléments de fixation pour Thumbturns ciblée, non métalliques; Hampes de drapeau non métalliques; Porte-chapeaux; Porte-cravates; Porte-parapluies; Repose- livres étiques (meubles); Coffres à jouets reviendra ameublement; Porte-revues; Supports pour bouteilles; Rayonnages à vin survient ameublement; Porte-chapeaux; Anneaux brisés non métalliques pour clés; Anneaux brisés non métalliques pour clés; Porte-cartes sous forme de tableaux d’affichage; Porte-clés attachées à l’ameublement; Services de rayonnages de courrier rapporté rapporté au mobilier destiné à la vente au détail; Supports sans cadre pour photos; Supports en bois pour enseignes; Supports pour photographies encadrements; Porte-parapluies; Fichiers de revues supprimant ameublement; Supports pour fanions; Supports stabilisants fixes non métalliques; Boîtes d’œufs imprimées en plastique; Étagères murales non métalliques pour outils; Rayonnages en plastique pour outils; Entourer des chariots photographiques; Portes d’armoire; Portes orientables en métal réexamens en éléments de mobilier interrogé; Portes de meubles;
Façades de placards; Portes en papier; Portes de meuble en verre; Portes basculantes non
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métalliques en tant que parties de meubles; Portes coulissantes non métalliques pour meubles; Portes coulissantes pour armoires; Stations de travail voudrait; Stations de travail informatiques individuelles supprimant en tant que meubles; Fauteuils pouf; Pouffes adjudications ameublement; Échelles non métalliques; Feuilles de table; Tuteurs de protection d’arbres non métalliques; Pare-chocs pour meubles; Protections d’arbres non métalliques; Protège-coins en matières plastiques; Protège-charnières non métalliques pour portes; Pièces de tapis pour la protection de pieds de meubles; Poulies en matières plastiques pour stores; Poulies en matières plastiques pour stores; Poulies de fenêtres non métalliques; Secrétaires; Secrétaires; Viroles en matériaux non métalliques pour cannes; Pointes non métalliques; Tenues de rangement pour meubles; Loqueteaux non métalliques pour boules; Dévidoirs pour tuyaux d’air non mécaniques et non métalliques; Rayonnages audio propice au mobilier destiné à être utilisé avec du matériel audio; Rampes en matières plastiques à utiliser avec des véhicules; Râteliers muraux pour fusils; Rampes en matières plastiques à utiliser avec des véhicules; Casiers à bouteilles;
Étagères murales pour outils; Râteliers à fourrage; Étagères de rangement pour tapis de véhicules; Râteliers à fusils; Étagères de rangement pour équipements de ski et de sport; Étagères de rangement pour objets d’art; Porte-selles; Porte-clés attachées à l’ameublement; Rotin consisté à l’état brut ou mi-ouvré; Parcs pour bébés; Bacs non métalliques à vidange d’huile; Jauges de rayonnages; Coffres à riz; Sommiers à lamelles pour lits; Sommiers à lamelles pour lits; Récipients à eau portables recherchée en matières plastiques; Ressorts de boîtes; Bases de lits; Chat/chat/chien ni en métal ni en maçonnerie;
Matelas; Clapets pour boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; Garnitures de tiroirs non métalliques; Rack bars développant ameublement; Housses de sièges de rechange commandées pour meubles; Rayons de meubles; Barres à ruban pour étagères non métalliques; Tablettes de rangement; Étagères inclinées; Organisation de placards; parties de meubles recherchée; Rayonnages sous forme de meubles en matériaux non métalliques; Rayons de bibliothèques; Présentoirs pour l’affichage de produits imprimés; Rayons pour meubles de classement; Présentoirs pour le stockage de matériel imprimé; Plateaux à clavier d’ordinateur; Rayonnages de bureau; Meubles de reproduction anciens; Housses en matières textiles préformées pour meubles; Housses en matières textiles préformées pour meubles; Revêtements amovibles pour éviers; Garniture de tiroirs en matières plastiques; Matières plastiques pour la garniture de bagages; Revêtement en plastique pour colliers de serrage métalliques; Couvercles pour boîtes aux lettres autres qu’en métal ou en maçonnerie énuméré; Housses ajustées pour chemins de berceaux; Tapis d’évier; Rivets filetés en matières plastiques; Rivets à visser non métalliques; Rivets en matières plastiques; Rivets non métalliques; Rivets industriels en matériaux non métalliques; Porte-revues; Rondelles à ressort en matières plastiques; Rondelles en matières plastiques; Protège-barreaux pour lits à barreaux pour bébés, autres que linge de lit; Rails extensibles en matières plastiques pour voilages; Rails (non métalliques) pour portes pliantes; Rails non métalliques pour portes coulissantes; Portemanteaux en matériaux non métalliques; Rails pour rideaux; Roulettes; Roulettes de meubles non métalliques; Roulettes en plastique; Roulettes de lits non métalliques; Roulettes de meubles non métalliques; Galets pour rideaux; Roulettes temporaires; Robinets non métalliques pour tonneaux; Robinets non métalliques pour tonneaux; Galets non métalliques pour fenêtres coulissantes; Galets pour portes de garage en matières plastiques; Roulettes de lits non métalliques; Formes de sauvetage du corps humain pour exposer des vêtements;
Galets non métalliques pour portes coulissantes; Gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Ferme-porte non métalliques; Ébauches de clés en matières plastiques; Rayonnages en tant que meubles métalliques; Loquets non métalliques;
Meubles pour rayonnages recherchée; Rayonnages en bois papeterie; Rayonnages en
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métal; Rayonnages en tant que meubles métalliques; Rayonnages de rangement mobiles papeterie; Meubles pour rayonnages recherchée; Rayonnages modulaires voudrait;
Rayonnages non métalliques débattu ameublement; Étagères de rangement voudrait; Étagères de rangement; Rayonnages de magasins; Étagères murales; Étagères; Étagères murales voudrait métalliques; Étagères murales véritables en matériaux non métalliques;
Barres à ruban pour étagères non métalliques; Étagères murales non métalliques propice à des meubles; Étagères de boîtes; Rayons de bibliothèques; Étagères d’exposition; Rayonnages en tant que meubles métalliques; Rayonnages de stockage transportables en métal propice à l’ameublement; Rayonnages sous forme de meubles en matériaux non métalliques; Rayonnages en bois provoqué ameublement; Rayonnages travaillé ameublement pour tonneaux; Meubles de rayonnages survient principalement en plastique
à des fins de stockage; Rayonnages corporels de meubles répondra principalement en bois
à des fins de stockage; Meubles pour rayonnages recherchée; Rayonnages non métalliques débattu ameublement; Rayonnages sous forme de meubles en matériaux non métalliques;
Rayonnages de stockage transportables, non métalliques, meubles papeterie; Rayonnages en tant que meubles métalliques; Étagères en tant que meubles de chambre d’enfant;
Rayonnages de rangement suspendues Industrie ameublement; Rayonnages alimentaires; Étagères d’exposition; Étagères de rangement pour équipements de fitness; Étagères de rangement de glace survient ameublement; Livrets; Meubles pour rayonnages recherchée; Étagères de rangement pour poids d’exercice; Étagères pliantes; Étagères vendues en kits; Étagères de rangement concrétiser; Étagères préfabriquées voudrait en tant que meubles;
Échelles en fibre de verre; Échelles en bois; Échelles en matières plastiques; Échelles non métalliques; Échelles non métalliques; Échelles et marches mobiles, non métalliques; Échelles en bois ou en matières plastiques; Échelles en matières plastiques; Échelles non métalliques pour bibliothèques; Escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; Escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; Escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; Escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; Échelles non métalliques; Marchepieds; Marchepieds non métalliques; Tuyaux de drainage en plastique; Coffres à serrure non métalliques; Étagères à chaussures; Boîtes empilables; boîtes pour empiler du bois; Boîtes empilables en matières plastiques; Boîtes de transport non métalliques;
Boîtes décoratives en matières plastiques; Boîtes en bois décoratives; Boîtes en bois;
Boîtes de grande taille en matières plastiques à usage industriel; Plateaux empilables en fibre vulcanisée; Boîtes empilables; boîtes pour empiler du bois; Boîtes empilables en matières plastiques; Boîtes en bois; Boîtes en bois pour le rangement de jouets; Boîtes en bois plaqué de papier; Boîtes en matières plastiques pour l’emballage; Boîtes en plastique; Boîtiers de raccordement en matériaux non métalliques pour câbles non électriques;
Boîtes à layette pratiqué en bois ou en matières plastiques; Coffres à jouets; Tiroirs de rangement grammes ameublement; Porte-cartes; Classeurs; Armoires de classement sous forme de meubles; Écrans d’affichage pliants; Treillage en bois; Paravents orientaux pliables &bra; byoubu &ket;; Paravents sous forme de meubles; Écrans, piédestaux et panneaux d’affichage, non métalliques; Écrans métalliques reviendra ameublement; Écrans d’affichage pliants destinés aux présentations d’expositions; Écrans d’affichage pliants pour vitrines de magasins; Écrans d’affichage pliants destinés aux présentations de conférences; Écrans de protection en matières plastiques pour arbres; Écrans solaires retarder d’extérieur à lattes; Pare-soleil aisons d’intérieur à lamelles; Écrans solaires indoor susvisé, ni en métal, ni en matières textiles; Tringles à rideaux métalliques; Coffrets en bois; Tringles à rideaux non métalliques; Secrétaires; Tables de voyage; Secrétaires; Bureaux à rouleaux; Bureaux à hauteur réglable; Tables basses de style japonais
(wazukue); Secrétaires; Tables pour ordinateurs; Bureaux et tables; Secrétaires;
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Secrétaires; Bureaux portables; Bureaux modulaires reviendra ameublement; Statuettes en ivoire; Sculptures en cire; Statuettes en os; Sculptures en bois; Sculptures décoratives en cire; Statues en plâtre; Sculptures décoratives en plâtre; Sculptures décoratives en bois; Transats pour bébés; Chaises sur pied; Sièges; Fauteuils à bascule; Chaises contours;
Transatlantiques; Enliners coût-ameublement; Chaises convertibles; Once once du risque de confusion dans l’esprit de la division d’annulation. Chaises conçues pour les personnes à mobilité réduite; Chaises pour banquets; Chaises de conférence; Chaises de dessin;
Tabourets de travail; Chaises de pêche; Chaises longues; Chaises de salle de restauration; Chaises ergonomiques pour massages assises; Chaises pivotées; Chaises gonflables;
Chaises à roulettes; Chaises en tant que meubles de bureau; Chaises pour bébés; Chaises de douche; Fauteuils de bureau; Chaises pliantes; Chaises inclinables; Sièges; Chaises à cadres antidérapants; Sièges; Chaises de douche; Sièges de travail pour le handicap physique et les sièges à mobilité réduite; Coussins de stade; Sièges de sol de style japonais
&bra; zaisu &ket;; Sièges pliants portables pour stades; Sièges flottants gonflables; Sièges flottants gonflables; Sièges métalliques; Sièges; Sièges de bain; Sièges pour enfants;
Sièges de bain pour bébés; Sièges portables de bain de bébés pour baignoires; Sièges soutenus par des poutres; Chaises hautes pour enfants; Chaises hautes pour enfants; Haut- siers importations d’ameublement; Entretoises en matières plastiques pour panneaux sandwichs; Réservoirs d’eau en matières plastiques à usage agricole; Réservoirs d’eau en matières plastiques à usage industriel; Réservoirs d’eau industriels, ni en métal, ni en maçonnerie; Réservoirs de stockage ni en métal, ni en maçonnerie; Réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; Réservoirs de stockage de gaz ni en métal, ni en maçonnerie; Réservoirs d’eau à usage domestique, ni en métal ni en maçonnerie; Réservoirs d’eau non métalliques reviendra; Serre-câbles non métalliques; Serre-câbles non métalliques; Attaches en matières plastiques pour câbles; Stores d’intérieur vitrines; Serrures à cylindre en matériaux non métalliques; Serrures à combinaison non métalliques stipulé non électriques; Cadenas à combinaison non métalliques pour véhicules; Serrures à ressort non métalliques; Serrures et clés, non métalliques; Serrures pour jantes non électriques, non métalliques; Serrures autres qu’électriques instaurée, non métalliques, pour véhicules; Serrures mécaniques non électriques, non métalliques; Serrures non métalliques autres qu’électriques; Verrous de porte non métalliques; Serrures non métalliques à ouverture automatique pour enrouleurs de ceinture; Serrures non métalliques pour véhicules; Armoires; Serrures non métalliques pour meubles; Valets de nuit; Trois suites de pièces mécaniques; Sections de lambris pour meubles; Cadres d’affichage; Boules de gaze; Tabourets; Tabourets; Marchepied; Tabourets de travail; Tabourets pivotants; Tabourets de pêche; Tabourets mobiles supprimant en tant que meubles; Tabourets hauts grammes ameublement; Tabourets de salle de bain; Sofas;
Canapés extensibles; Divans; Rehausseurs de sièges; Sofas muraux; Tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres; Porte-plantes; Miroirs (verre argenté); Miroirs muraux; Miroirs équipés de lampes électriques; Miroirs pour salles de bains; Verres à cheval; Miroirs décoratifs; Miroirs meubles suisses; Miroirs de casiers; Miroirs de maquillage pour la maison; Miroirs de rasage; Miroirs imprimés; Miroirs à voir des lunettes non porteuses; Miroirs (verre argenté); Miroirs tenus à la main actionnés autrement que miroirs de toilette; Miroirs compacts personnels; Miroirs de maquillage pour voyages; Miroirs de maquillage pour porte-monnaie; Miroirs pour poudriers;
Miroirs tenus à la main actionnés autrement que miroirs de toilette; Miroirs tenus à la main actionnés autrement que miroirs de toilette; Chevilles non métalliques autotaraudeurs; Épingles pour rideaux; Chevilles non métalliques; Chevilles non métalliques autotaraudeurs; Viewers de porte non métalliques débattu non magnifié dépistage; Balais de lit; Compteurs de vente ouvrés ameublement; Écume de mer; Guichets
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28 bancaires; Meerschaum consultée à l’état brut ou semi-ouvré; Équerres en porte-à-faux en matériaux non métalliques autres que pour la construction; Ancres de fermeture non métalliques pour la fixation murale de tableaux; Équerres non métalliques d’étagères; Équerres non métalliques pour meubles; Équerres non métalliques d’étagères; Équerres non métalliques d’étagères; Équerres non métalliques pour meubles; Cintres pour vêtements; Moules en plâtre pour le coulage de matériaux en céramique; Moules en matières plastiques pour la fabrication de savon; Moules en matières plastiques pour la fabrication de savon destinés à la production commerciale; Moules en plastique pour la fabrication de meubles; Corbeilles à pain; Portemanteaux; Stands d’exposition non métalliques transportables autres que structures survenus; Présentoirs d’exposition concernerait non métalliques; Étagères d’exposition; Présentoirs pour costumes; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Statues en ambre; Statuettes en ivoire;
Statues en plâtre; Statues en cire; Statues en bois; Statuettes en os; Sculptures décoratives en bois; Statues, figurines, objets d’art et ornements et décorations, fabriqués à partir de matériaux tels que le bois, la cire, le plâtre ou le plastique, compris dans la classe;
Statuettes en ambre; Statuettes en ivoire; Statues en plâtre; Figurines en bois; Figurines miniatures plastiques disponibilités; Statuettes en os; Figurines en résine de bois;
Figurines en résine moulée à froid; Statuettes en résines synthétiques; Sculptures décoratives en bois; Sculptures décoratives en cire; Sculptures décoratives en cire;
Sculptures décoratives en plâtre; Sculptures décoratives en bois; Figurines en dérivés de gypse; Statuettes en ivoire; Statues en plâtre; Figurines en gypse; Figurines en bois;
Statuettes en os; Supports non métalliques utilisés pour la fixation de plaques; Supports non métalliques pour suspendre des rideaux de fenêtre; Équerres non métalliques d’étagères en tant que parties de meubles; Emblèmes non métalliques pour véhicules; Armoires et placards; Garnitures décoratives en bois pour meubles encastrés; Attaches pour câbles, connecteurs et supports, non métalliques; Garnitures décoratives de meubles encastrés non métalliques; Garnitures décoratives de fenêtre non métallique; Garnitures décoratives de devantures de magasin non métalliques; Garnitures décoratives de vitrines d’exposition en matières plastiques; Garnitures décoratives pour meubles non métalliques; Garnitures décoratives de portes non métalliques; Garnitures décoratives de huisserie non métallique pour garnitures de portes; Garnitures décoratives en bois pour meubles; Couvre-joints non métalliques pour couvrir des raccords de moquettes et de tapis adjacents; Bandes en matières plastiques pour protéger les bords de meubles; Garnitures de fenêtres; garnitures décoratives en bois; Bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale de panneaux d’écriture; Bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale d’écrans; Bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale d’étagères; Bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale de tableaux de conférence;
Bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale de chevalets; Bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale de planches à dessin; Vitrines d’exposition; Moulures pour meubles; Cadres de lit métalliques; Châssis non métalliques pour récipients; Cadres d’affichage en métal concrétiser; Stands non métalliques pour cadres d’exposition; Cadres de lit métalliques; Cadres non métalliques pour étagères entamée; Cadres pour genoux; Tapis de couchage pour le camping survient matelas; Panneaux d’ameublement en bois tissé; Tapis de change pour bébés; Plans de travail sous forme de meubles; Tapis de couchage; Surfaces d’écriture portables reviendra ameublement; Supports encadrés; Supports muraux pour tuyaux (non métalliques); Supports pour WIG;
Supports rotatifs étiques ameublement; Supports de câbles en matières plastiques;
Supports en plastique pour enseignes; Supports en plastique transparent pour badges; Stands de support Ministère; Supports marchande de meubles pour aquariums d’appartement; Supports ANS pour téléphones; Supports lumineux pour la télévision;
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Stands multipositions débattu ameublement; Stands multi-usages débattu ameublement;
Chantiers &bra; supports &ket; non métalliques pour tonneaux; Équerres non métalliques pour cadres; Chantiers &bra; supports &ket; non métalliques pour tonneaux; Corsets d’arbres non métalliques; Supports pour haut-parleurs étudié meubles; Crochets non métalliques pour plantes; Crochets non métalliques pour tableaux; Crochets non métalliques pour miroirs; Supports pour bagages, à savoir meubles; Supports pour soutenir des tringles de rideaux; Équerres non métalliques pour scies; Tables pour ordinateurs; Supports pour fixer des tringles à rideaux; Supports destinés à la fixation de revêtements de fenêtre; Supports pour fixer des tringles à rideaux; Supports pour soutenir des tringles de rideaux; Supports dorsaux portables pour chaises; Repose-livres étiques
(meubles); Râteliers en kimono; Repose-livres étiques (meubles); Supports pour livres de cuisine; Supports pour l’exposition de matériel d’affichage; Supports non métalliques pour meubles; Pieds de parasols; Supports pour plantes; Supports métalliques d’étagères voudrait parties de meubles persiste; Supports d’étagères non métalliques; Supports d’étagères non métalliques; Supports de selles; Supports de miroirs; Porte-imprimantes; Supports ANS pour téléphones; Piédestaux pour pots de fleurs; Supports rotatifs étiques ameublement; Supports de sièges réglables; Tableaux d’affichage comprenant des tiges métalliques pliables et interconnectables; Tableaux d’affichage en matières plastiques; Panneaux d’affichage publicitaire en bois rique non lumineux; Panneaux d’affichage publicitaire en matières plastiques souhaitée non lumineux; Tableaux noirs à des fins d’affichage; Tableaux d’affichage; Tableaux d’affichage publicitaire; Tableaux d’affichage mobiles; Tableaux pour l’affichage de graphismes; Panneaux pour l’affichage de produits de l’imprimerie; Panneaux pour l’affichage d’images; Panneaux pour l’affichage de matériel de modélisation; Panneaux d’affichage publicitaire en bois rique non lumineux; Panneaux d’affichage publicitaire en matières plastiques souhaitée non lumineux; Panneaux d’affichage publicitaire en verre survient non lumineux; Tambours de câbles non mécaniques en matériaux non métalliques; Chevilles illes portables non métalliques; Jerricans (non métalliques); Jerricanes non métalliques; Jerricans (non métalliques); Réservoirs de stockage de liquides réclamée contenant des matériaux non métalliques; Stores intérieurs métalliques à enroulement pour guider la lumière; Stores d’intérieur vitrines; Stores d’intérieur cinématographiques; Tapis de sol pour enfants; Tapis de sol ou matelas; Tapis pour parcs pour bébés; Tapis pour parcs pour bébés; Tapis de couchage; Bouchons à vis non métalliques pour bouteilles; Bouchons non métalliques pour baignoires; Bouchons non métalliques pour douches; Bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; Bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; Bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; Bouchons en liège pour récipients; Bouchons non métalliques pour tubes; Bouchons non métalliques pour baignoires; Capsules de bouchage non métalliques; Plaques décoratives en cire; Plaques décoratives en plâtre; Plaques d’identité non métalliques; Plaques d’immatriculation non métalliques pour véhicules; Plaques d’immatriculation non métalliques pour véhicules; Plaques d’immatriculation décoratives en plastique; Plaques minéralogiques non métalliques; Plaques minéralogiques non métalliques; Plaques en matières plastiques; Plaques en matières plastiques; Plaques murales décoratives non en matières textiles; Plaques en bois; Plaques minéralogiques non métalliques; Plaques minéralogiques non métalliques;
Plaques de nationalité non métalliques pour véhicules; Plaques personnalisées non métalliques pour véhicules; Plaques d’identité non métalliques; Étiquettes d’identification en plastique pour animaux; Plaques d’identité non métalliques; Plaques non métalliques numérotées pour vélos de course; Plaques d’identité non métalliques pour portes; Écaille de tortue; Tortoiseshells bénéficiera à l’état brut ou mi-ouvré; Bouchons non métalliques; Chevilles murales en matières plastiques; Chevilles non métalliques pour chaussures;
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Tables; Panneaux d’exposition; Planches de montage photographique; Bureaux de dactylographie; Tables à tréteaux; Tables de pied; Tables réglables en hauteur; Tables basses de style japonais (zataku); Tables à abattants; Tables conçues pour les personnes à mobilité réduite; Tables de conférence; Consoles &bra; meubles &ket;; Tables de cuisine; Tables à dessin; Tables à dessin; Tables de jardin; Tables de travail industrielles;
Tables de travail; Tables pour pique-niques; Tables de salle à manger; Tables basses;
Tables à thé; Coiffeuses à miroirs tripaires; Tables de toilette; Tables de tapissier; Tables en marbre; Tables de planification; Tables mosaïques; Tables métalliques; Tables pour ordinateurs; Tables supprimant en tant que meubles; Tables pour ordinateurs; Tables de toilettage pour animaux domestiques; Tables de toilette; Tables de massage; Tables pour des bancs; Tables de salle à manger; Tables d’index pour cartes; Secrétaires; Secrétaires; Tables occasionnelles; Tables pliantes; Tables basses; Lavhstands grammes ameublement; Tables de nuit; Lavhstands grammes ameublement; Tables latérales; Métiers à broder; Dessertes pour ordinateurs tangible (meubles); Cadres de lit; Cadres de lit en bois; Cadres de lit en bois; Châssis pour baldaquins; Cadres de ruches; Cadres pour enseignes; Métiers à broder; Cadres non métalliques pour plaques d’immatriculation; Cadres de lit en bois; Stores d’intérieur à lamelles; Stores d’intérieur à enroulement; Stores d’Autriche; Stores à lamelles non métalliques à usage intérieur; Stores d’intérieur en bois; Stores d’intérieur à base de polychlorure de vinyle; Stores d’intérieur; Stores d’intérieur en bois; Services de jardins d’intérieur pour stores thermiques; Stores verticaux indoor délibéré; Rideaux de bambou; Stores en papier;
Rideaux de perles pour la décoration; Rideaux de perles pour la décoration; Rideaux de perles; Rideaux de perles pour la décoration; Stores d’intérieur en matières textiles; Stores d’intérieur à lamelles; Stores d’intérieur consécutif à roulettes; Stores vénitiens; Panneaux vénitiens horizontaux bruts d’intérieur pour fenêtres; Stores métalliques d’intérieur pour fenêtres; Stores vénitiens d’intérieur horizontaux interviendra pour portes; Stores en roseau, rotin ou bambou &bra; sudare &ket;; Stores d’intérieur vitrines; Stores d’intérieur à lamelles pour se protéger de la lumière; Stores d’intérieur vitrines; Stores occultants à lamelles d’intérieur; Stores d’intérieur vitrines; Stores occultants d’intérieur; Stores d’intérieur horizontaux à lamelles pratiqué à l’intérieur pour portes; Ridoirs non métalliques; Oreillers; Têtes de lit; Tuns énonçant châteaux (non métalliques);
Capsules temporelles non métalliques; Cloisons autoportantes suisses ameublement;
Cloisons mobiles supprimant en tant que meubles; Cloisons mobiles de bureau; Cloisons pour meubles; Cloisons de bureau libres; Cloisons coulissantes spécialisées dans les meubles pour salles; Cloisons amovibles métalliques validée par le mobilier; Cloisons murales véritables ameublement; Trapèzes non métalliques pour voiliers; Transatlantiques; Niches de chiens; Sacs d’animaux sous forme de boîtes; Tresses de paille; Poutres pour accessoires d’exposition; Trophées en bois; Blocs à découper tables erges; Trophées en matières plastiques; Auges à mortier non métalliques; Clips pour tuyaux non métalliques; Tubes souples vides en matières plastiques; Tubes d’envoi en matières plastiques; Oiseaux empaillés; Éléments modulaires métalliques marchande;
Éléments modulaires non métalliques reviendra ameublement; Meubles de rangement reviendra; Meubles pour armoires et placards; Armoires et placards; Urnes funéraires; Urnes funéraires en métaux précieux; Vannes à papillon non métalliques autres que parties de machines; Soupapes angulaires en matières plastiques autres que parties de machines; Vannes de contrôle de l’eau en plastique; Vannes céramiques manuelles autres que parties de machines; Vannes en plastique autres que parties de machines; Valves régulatrices en plastique pour conduites d’eau; Vannes antiretour en matières plastiques autres que pièces de machines; Clapets de conduites d’eau en matières plastiques; Vannes en plastique autres qu’à usage médical ou pièces de machines; Tuyaux de drainage en
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plastique; Vannes non métalliques autres que parties de machines; Valves, non métalliques; Vannes non métalliques encouru robinets pour le contrôle du flux de liquide
à partir de barils; Vannes non métalliques encouru robinets pour le contrôle du flux de liquide à partir de barils; Vannes non métalliques encouru robinets pour contrôler le flux de liquide à l’intérieur de barils; Vannes non métalliques encouru robinets pour contrôler le flux de liquide à l’intérieur de barils; Auges à mortier non métalliques; Plateaux empilables en fibre vulcanisée; Plateaux empilables en matières plastiques pour l’emballage des œufs; Plateaux empilables en bois; Plateaux empilables en matières plastiques; Plateaux en matières plastiques acceptant les récipients destinés à l’emballage des aliments; Plateaux non métalliques transparents pour aliments à usage commercial; Plateaux à œufs en matières plastiques; Pots d’emballage en matières plastiques; Plateaux non métalliques prélèvements autres qu’à usage domestique; Plateaux non métalliques; Plateaux non métalliques autres qu’à usage domestique ou pour trier ou compter de l’argent; Plateaux en tant que parties de meubles d’exposition pour magasins; Plateaux de bottes concrétiser; Stores d’intérieur à lamelles; Stores d’intérieur à lamelles; Stores en bambou; Stores vénitiens métalliques cinématographiques; Stores d’intérieur et accessoires pour rideaux et stores d’intérieur; Stores vénitiens d’intérieur; Stores vénitiens d’intérieur; Stores d’intérieur à lamelles pour fenêtres; Éventails à main; Ventilateurs à usage personnel, non électriques; Ventilateurs à main; Ventouses en matières plastiques; Armoires en verre; Vitrines distinctivité; Tampons aspirants; Vitrines d’exposition; Présentoirs de cuisine; Armoires à vaisselle; Miroirs en verre argenté; Verre pour l’encadrement d’art; Osier; VIS d’épaulement à douille non métalliques; VIS d’épaulement à douille non métalliques; Boulons non métalliques autotaraudeurs; Clous non métalliques; Serre-câbles non métalliques; VIS filetées en matières plastiques; VIS de réglage non métalliques; VIS non métalliques; VIS non métalliques; VIS non métalliques autotaraudeuses; VIS à bois non métalliques; VIS parallélépipédiques en matériaux non métalliques; Tuscs bruts ou semi-ouvrés; Spiots conseillé bouchons, ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc; Sabots d’animaux.
Classe 21: Abreuvoirs; Abreuvoirs; Abreuvoirs non mécaniques pour animaux domestiques sous forme de distributeurs portables d’eau et de liquides pour animaux domestiques; Abreuvoirs pour bétail actionnés par les animaux; Abreuvoirs pour le bétail;
Abreuvoirs pour volaille; Tapettes à mouches; Aquariums; Aquariums d’appartement; Aquariums et vivariums; Aquariums d’appartement; Aérateurs de vin; Agitateurs pour boissons; Agitateurs à café; Crosses pour cocktails; Arbres pour chaussures; Bottes;
Ouvre-gants; Supports pour cupcakes; Plateaux à gâteaux; Vivariums pour fourmis; Vivariums pour insectes; Burettes; Burettes en métaux précieux; Burettes d’huile en métaux précieux; Ampoules en verre voudrait; Vases sacrés; Burettes non en métaux précieux; Burettes; Vinairies; Barres et anneaux porte-serviettes; Anneaux porte- serviettes hygiéniques pour salles de bains; Anneaux à gâteaux; Anneaux pour volaille;
Ronds de serviettes non en métaux précieux; Ronds de serviettes; Bagues pour oiseaux;
Anneaux porte-serviettes, non en métaux précieux; Ronds de serviettes en métaux précieux;
Appareils à piles pour enlever les peluches; Appareils de désodorisation à usage personnel; Appareils et machines à polir non électriques à usage domestique; Appareils de désodorisation à usage personnel; Appareils pour le démaquillage électriques; Fouets
à lait non électriques; Appareils à faire des nouilles à main; Appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; Parfums d’ambiance; Nettoyants pour tapis non électriques; Appareils électriques pour le démaquillage; Appareils pour le démaquillage non électriques; Appareils pour le démaquillage non électriques; Chauffe- biberons non électriques; Applicateurs de cire à plancher montables sur une poignée à
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balais à franges; Appareils pour l’épuration des dents et des gencives utilisant de l’eau à haute pression à usage domestique; Applicateurs sticks pour appliquer le maquillage;
Applicateurs de produits cosmétiques; Applicateurs de shampooing non électriques pour tapis et moquettes; Applicateurs pour le maquillage des yeux; Applicateurs pour le maquillage des yeux; Ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; Ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; Ouvre-bouteilles avec couteau; Ouvre-bouteilles actionnés manuellement; Ouvre-bouteilles non électriques; Ouvre-gants; Aérateurs de vin;
Polissoirs à beurre; Brosserie; Porcelaines de Chine; Articles ménagers de réfrigération d’aliments contenant des fluides d’échange de chaleur; Porcelaines à des fins décoratives; Verres à boire; Distributeurs d’aliments pour petits animaux; Articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; Articles de nettoyage; Articles de nettoyage dentaire;
Planches à pain; Planches à repasser; Vin de pipettes; Planches à laver; Planches à découper pour la cuisine; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Étuis à bâtonnets de chophane; Récipients pour brosses à dents; Boîtes pour ustensiles de toilette; Boîtes pour ustensiles cosmétiques; Seringues à fleurs;
Vaporisateurs à parfum; Vaporisateurs de parfum reviendra vides; Marmites autoclaves non électriques; Matériel pour rouler les sushis; Autoclaves non électriques à usage ménager; Marmites autoclaves non électriques; Bâtonnets pour plantes en pot; Lances pour tuyaux d’arrosage; Baguettes de verre; Baguettes jetables; Bols bénéficiera basins augmentant; Baignoires d’oiseaux n’étant pas des structures; Boles fie basins cotation en plastique; Lavabos de salle de bains proposant des réceptacles de salle de bains;
Baignoires d’oiseaux; Bassin énonçant receptacles cles cles; Bains de dentiure; Cuves de rinçage; Demi-chaudières; Blaireaux; Barres et anneaux porte-serviettes; Soucoupes pour pots de fleurs; Crosses pour cocktails; Baguettes dentaires à usage personnel; Bâtonnets pour cocktails; Bâtonnets pour gâteaux; Bâtonnets pour sucettes; Bâtonnets pour confiseries glacées; Batteries de cuisine; Attendrisseurs de viande à usage domestique;
Baguettes; Batteries de cuisine; Attenderisants ustensiles lettes lettes lettes; Bâtonnets pour cocktails; Batteurs pour battre les tapis réclamé instruments à main; Balais mécaniques non électriques; Batteurs pour battre les tapis réclamé instruments à main;
Batteurs non électriques; Becs verseurs; Pointes et tubes pour la pâtisserie; Becs verseurs
à usage ménager; Verres à liqueurs; Chopes à bière; Verres à boire; Verres, récipients pour boissons et accessoires de bar; Tasses à bec; Chopes à bière; Eaux-de-vie; Flûtes à champagne; Mugs à café; Verres à cordial; Verres à marrita; Verres à cocktail; Pintes
&bra; verres &ket;; Verres à vin; Verres à whisky; Tasses en plastique; Tasses en verre;
Tasses et chopes; Gobelets en papier ou en matières plastiques; Cylindres; Verres à boire de la pilsen; Gobelets &bra; récipients &ket;; Cylindres; Verres à liqueurs; Flasques de poche; Poustbins en matières plastiques; Pots à lait; Chopes à bière; Poêles à griller en pierre précieuse; Supports pour nappes; Blocs réfrigérants pour garder les aliments et boissons réfrigérés; Chopes; Pintes à bière; Chopes à étoupe; Verres à bière; Pintes à bière; Tasses en porcelaine; Chopes en verre; Chopes en métaux précieux; Chopes en étain; Tasses en porcelaine; Tasses en faïence; Boules de verre; Infuseurs à thé; Bols à poissons rouges; Flacons de parfum; Casseroles à lait; Bouilloires; Bouilloires non électriques; Bouilloires japonaises en fonte non électriques &bra; tetsubin &ket;; Bouilloires non électriques; Bonbonnières; Bonbonnières non en métaux précieux; Sacs à fromage destinés à la cuisson; Sacs isothermes; Trousses de toilette vendues garnies;
Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Sacs isothermes; Sacs isothermes pour aliments ou boissons; Encens burners domicilié domestiques; Brûleurs à parfum autres qu’électriques; Brûleurs de parfum; Brûleurs d’huile essentielle; Brûleurs d’huile &bra; aromathérapie
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&ket;; Brûleurs d’huile parfumées; Beurriers; Bustes en porcelaine de Chine; Bustes en terra-cotta; Bustes en verre; Bustes en verre; Bustes en porcelaine de Chine; Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Bustes en verre; Bustes en faïence; Cafetières; Cafetières non électriques; Verseuses à café non électriques en métaux précieux; Cafetières non en métaux précieux; Baguettes de cordonnerie; Coupes en étain; Gobelets à boire; Cornes à chaussures; Brosses à chaussures; Chaussons exfoliants; Pots de chambre; Cloches pour gâteaux; Cloches à beurre; Candelabra voici candlesticks reviendra; Assiettes porte- bougies; Porte-bougies non électriques; Bougies bénéficiant d’une protection contre le vent; Chandeliers en métaux précieux; Bougies en verre; Candélabres non électriques;
Candélabres non électriques en métaux précieux; Seaux en étoffe; Pailles pour la dégustation; Pailles pour la dégustation; Pots vides pour graisse de cuisson; Carrousels; Enseignes en porcelaine; Cartouches vides en verre pour médicaments; Déchets de coton pour le nettoyage; Déchets de laine pour le nettoyage; Casseroles; Fours néerlandais;
Bacs à litière pour animaux domestiques; Casseroles quinquennales cuisinées; Boîtes à pain; Tire-bouchons, électriques et non électriques; Tire-bottes; Tire-bouchons avec couteau; Tire-bouchons, électriques et non électriques; Tire-bouchons, électriques et non électriques; Chiffons épousseteurs; Essuie-meubles; Ronds de table, ni en papier ni en matières textiles; Surtouts de table non en métaux précieux; Surtouts de table en métaux précieux; Surtouts de table; Paniers à linge; Paniers à linge pour le ménage; Séchoirs à vaisselle; Essoreuses à salade; Paniers à franges; Paniers à vapeur; Égouttoirs; Paniers en métaux communs à usage ménager; Paniers en métaux communs à usage ménager; Casiers à bouteilles plaqués en métaux précieux; Boîtes pour accessoires à cheveux à usage domestique et domestique; Paniers pour plantes; Poubelles à pédales; Boîtes pour pique-niques; Corbeilles à papier métalliques; Paniers pour pique-niques; Paniers métalliques Examen ustensiles de cuisson actionnés manuellement; Paniers pour serviettes; Paniers pour fleurs; Corbeilles à papier; Corbeilles à papier; Corbeilles à pain à usage ménager; Corbeilles à pain à usage ménager; Corbeilles à papier; Poubelles à usage domestique; Corbeilles à papier; Corbeilles à papier; Caisses pour déchets ménagers; Corbeilles à papier métalliques; Paniers à usage ménager; Poubelles; Bols à base de riz japonais chawan prescrire; Gaufriers non électriques; Ceintures d’artiste de maquillage; Bols biodégradables; Bols biodégradables à base de pâte à papier; Bols compostables; Bols à ventouse; Bols à servir &bra; hachi &ket;; Bols à raser; Vases à fleurs; Bols à riz japonais en métaux précieux &bra; chawan &ket;; Bols à riz japonais non en métaux précieux &bra; chawan &ket;; Bols en métaux précieux; Récipients ménagers en plastique survient; Potaines en faïence; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; Bols à boire pour animaux domestiques; Bols pour bonbons; Bols pour décorations florales; Bols à mélanger; Bols à raser; Bols à soupe de style japonais &bra; wan &ket;; Bols de gilets; Houppettes; Paniers à linge à usage ménager; Mélangeurs pour cocktails; Filtres; Filtres à thé; Filtres pour la cuisine; Passoires à usage ménager; Filtres
à vin; Compte-gouttes à usage domestique; Boîtes à déjeuner en matières plastiques;
Salières en métaux précieux; Compte-gouttes à usage cosmétique; Présentoirs à légumes; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; Poches à douilles de confiseries; Porte- blaireaux; Pots à fleurs; Récipients pour pot-pourri; Récipients pour ordures; Récipients de rempotage pour plantes; Supports de sacs en matières plastiques à usage domestique;
Distributeurs de savon liquide à usage domestique; Couvercles pour aquariums d’appartement; Couvercles pour aquariums d’appartement; Housses pour planches à repasser; Housses conçues pour poubelles; COUPES; Coupes à fruits; Cloches à fromage;
Cosys pour thé; Cache-pot non en papier; Couvercles alimentaires en silicone
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réutilisables; Cornes à boire; Cornes à chaussures; Hachoirs à fraises; Coton de nettoyage; Crins de cheval pour la brosserie; Crins de cheval pour la brosserie; Glaces papeterie édictées la matière première interrogé; Verre plat démélangé; Sifters à cendres encouru Ustensiles domaniales; Sifters retarder Ustensiles domaniales; Glaçons réutilisables; Serveurs de miel; Pelles à riz cuit de style japonais nécessitera des pelles à base de riz cuit de style japonais; Cuillères pour laver les ustensiles de cuisson; Pelles à aliments pour chiens; Pelles à riz cuit de style japonais nécessitera des pelles à base de riz cuit de style japonais; Cuillères à mélanger Ustensiles de cuisine; Cuillères à mélanger Ustensiles de cuisine; Cuillères de service; Cuillères à café; Bouilloires non électriques;
Baguettes dentaires à usage personnel; Tampons abrasifs pour la cuisine; Tampons exfoliants pour les pieds; Étuis pour peignes; Supports isolants pour cannettes de boissons;
Décorations pour gâteaux en porcelaine; Diffuseurs à brancher pour anti-moustiques;
Disques abrasifs pour nettoyer la cuisine; Distributeurs de gel douche; Dispositifs anti- peluches électriques ou non électriques; Dispositifs antidérapants pour bouteilles;
Appareils électriques pour détruire les insectes; Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; Dispositifs électriques pour enlever les peluches; Ustensiles non électriques pour les œufs à usage domestique; Dispositifs pour la lutte contre les animaux nuisibles et la vermine;
Distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux de compagnie;
Distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux; Dispositifs de nettoyage à ultrasons pour prothèses dentaires; Presses à cravates; Raclettes pour la vaisselle; Tire- bottes; Répulsifs anti-parasites à ultrasons; Distributeurs de serviettes à usage ménager;
Distributeurs adaptés pour papier d’essuiement, de séchage, de polissage et de nettoyage;
Distributeurs de fixateurs pour cheveux; Distributeurs de serviettes en papier;
Distributeurs électroniques d’aliments pour animaux domestiques; Appareils pour nettoyer les dents et les gencives; Seringues à serres; Émulseurs non électriques à usage domestique; Distributeurs de serviettes en papier; Stations d’appâts vides pour nourrir les rodenticides aux rongeurs; Distributeurs de savon liquide à usage domestique; Distributeurs de papier hygiénique autres que fixes; Distributeurs de produits cosmétiques; Extracteurs de jus non électriques; Étiquettes à carafe; Faïence; Gaufriers non électriques; Fibres de silice vitrifiée, autres qu’à usage textile; Fibres de silice vitrifiée, autres qu’à usage textile; Fibres de silice vitrifiée, autres qu’à usage textile; Fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; Fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; Figurines en fibre de verre; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Filaments pour la confection de brosses; Flosdeurs dentaires alimentés par batterie; Fils de verre autres qu’à usage textile; Fil dentaire; Fil dentaire; Fil dentaire médicamenteux; Filtres à thé; Filtres pour litières pour chats; Machines à sécher le café non électriques; Filtres à café non électriques; Filtres à thé;
Passoires à usage domestique; Pots à fleurs; Bacs à fleurs; Planeurs en argile; Pots de fleurs en faïence; Pots de fleurs en plastique; Pots à fleurs en porcelaine; Vases à fleurs en métaux précieux; Pots de fleurs en faïence; Planches en verre; Bacs à fleurs; Flacons;
Vaporisateurs vides; Housses pour planches à repasser; Housses pour boîtes à mouchoirs; Plaques de four en métaux communs; Tôles à biscuits; Fourchettes pour barbecues;
Fourchettes de service; Fourchettes de service pour pâtes alimentaires; Fourchettes à découper; Arbres pour chaussures; Tendeurs de bottes en bois; Moules en matières plastiques pour bâtonnets glacés; Moules en matières plastiques pour la fabrication de savon à usage ménager; Moules à muffins; Moules à cupcakes; Moules à gâteaux; Machines à couper à biscuits; Machines à couper à biscuits; Friteuses non électriques;
Fouets non électriques à usage ménager; Mixeurs non électriques; Émulseurs à usage
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alimentaire non électriques; Fouets; Batteurs non électriques; Batteurs non électriques;
Bols à fruits; Fumivores à usage domestique; Bocaux à fruits en verre; Cages métalliques pour animaux d’intérieur; Cages métalliques à usage domestique; Cages pour animaux d’intérieur; Cages à oiseaux; Cages à oiseaux pour oiseaux domestiques; Cages pour animaux d’intérieur; Cintres à linge; Tire-boutons; Gamelles clos pour la cuisson du riz; Gamelles; Machines à faire de la crème glacée non électriques; Glacières portatives non électriques; Glacières portatives non électriques; Seaux à glace; Nains de jardin en porcelaine; Ornements en porcelaine; Nains de jardin en faïence; Nains de jardin en verre; Grils cliquer pour la cuisson; Dos à dos; Appareils pour le cuir chevelu; Râpes à fromage rotatives; Zesters; Râpes; Râpes à fromage rotatives; Râpes à noix; Râpes de cuisine; Râpes cliquer sur les ustensiles ménagers non électriques; Grils de camping;
Râpes de cuisine; Grils non électriques; Gants abrasifs pour nettoyer les légumes; Gants pour fours; Gants pour fours; Gants de jardinage; Gants en coton à usage domestique; Gants en caoutchouc à usage domestique; Gants ménagers en plastique; Gants exfoliants;
Gants en caoutchouc à usage domestique; Gants en caoutchouc à usage domestique; Gants pour le lavage de voitures; Gants de toilettage pour animaux; Gants à polir; Gants à lustrer pour chaussures; Gants de nettoyage à usage ménager; Gants à polir; Gants pour épousseter; Gants de ménage; Plateaux en papier à usage domestique; Plateaux à usage domestique; Gants pour toilettage pour animaux domestiques; Farines pour fourches;
Caoutchouc cannelé à usage domestique; Insectes habitats; Entonnoirs; Entonnoirs en matières plastiques; Entonnoirs de cuisine; Entonnoirs d’huile pour automobiles; Infuseurs de thé en métaux précieux; Infuseurs de thé non en métaux précieux; Arrosoirs;
Arroseurs; Enseignes en porcelaine ou en verre; Saladiers; Inserts de semis; Enseignes en verre; Emballages thermiques pour maintenir le contenu des cannettes chaud ou froid;
Irrigateurs buccaux autres que pour la dentisterie; Arroseurs pour pelouses; Irrigateurs parodontaux rapporté à usage personnel; Irrigateurs parodontaux suspendus non électriques à usage personnel; Coffres japonais de boîtes alimentaires encouru jubako augmentant; Nécessaires de soins buccaux comprenant des brosses à dents et des fil dentaire; Nécessaires de cuisson portatives à usage extérieur; Lampes-hurricane (non électriques); Paille de fer; Paille de fer; Paille de fer pour le nettoyage; Paille de fer; Laine de verre autre que pour l’isolation; Laine métallique à des fins de nettoyage; Laine métallique à des fins de récurage; Brosses à tar-brosses traitées longues; Lances pour tuyaux d’arrosage; Plaques de verre essuie-glace autres que pour la construction; Plaques de verre autres que pour la construction; Plaques de verre vitrées autres que pour la construction; Plaques de verre autres que pour la construction; Plaques de verre pour voitures; Glaces polies; Bols pour doigts; Lavabos expirant bols, autres que parties d’installations sanitaires; Serpillières &bra; wassingues &ket;; Nettoyants télescopiques pour fenêtres; Lèchefrites; Légumiers; Litières pour animaux domestiques; Séchoirs à linge parapluie; Cireuses pour chaussures non électriques; Cireuses, non électriques;
Cireuses pour chaussures non électriques; Cafetières à vide; Cireuses de sols non électriques; Cafetières à piston non électriques; Sushis actionnés manuellement;
Percolateurs à café non électriques; Machines à pâtes à main; Moulins à épices non électriques; Moulins à épices non électriques; Moulins à café; Moulins à café manuels; Moulins à poivre à main; Moulins à café non électriques; Moulins à sel; Moulins à poivre
à main; Moulins à café manuels; Moulins à café manuels; Moulins à épices non électriques; Majolique; Mangeoires métalliques pour le bétail; Mangeoires pour animaux; Distributeurs d’aliments pour bétail actionnés par les animaux; Mangeoires pour animaux; Mangeoires pour chevaux; Mangeoires pour oiseaux sauvages; Mangeoires de porc; Mangeoires à vaches; Mangeoires à moutons; Mangeoires pour la volaille;
Mangeoires pour oiseaux; Mangeoires pour oiseaux en cage; Manches à balais non
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métalliques; Écussons pour nourrir et boire les animaux domestiques; Manches à balais non métalliques; Poignées en matières plastiques pour balais-brosses; Poignées en matières plastiques pour brosses; Poignées non métalliques pour brosses; Manches à balais non métalliques; Manches de brosses; Gants pour fours; Manches à balais;
Marmites; Gants de nettoyage en tissu; Marmites autoclaves non électriques; Marmites autoclaves non électriques; Mangeoires; Matériaux à polir pour faire briller, à l’exception des préparations, du papier et de la pierre; Articles de nettoyage; Chiffons à polir;
Matériaux pour la brosserie; Rouleaux à pâtisserie; Matériaux pour la brosserie; Rouleaux à pâtisserie; Menorahs; Mélangeurs pour cocktails; Mélangeurs pour cocktails;
Cuillères pour laver les ustensiles de cuisson; Cuillères pour laver les ustensiles de cuisson; Louches de service; Services de serpentins ménagers ou ustensiles de cuisine;
Louches à vin; Modèles réduits de véhicules forestiers ornements en verre; Balais à franges; Modèles réduits de véhicules forestiers ornements fabriqués en terre cuite; Essoreuses de balais à franges; Modèles réduits de véhicules forestiers ornements en porcelaine; Modèles réduits décoratifs en porcelaine; Pinces à linge; Mortiers de cuisine;
Books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books Moulins à usage domestique à main; Mosaïques en verre autres que pour la construction; Nébuliseurs à usage domestique; Coffrets destinés
à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Paniers pour pique-niques, y compris vaisselle; Brosses pour tuyaux; Œufs de NEST, artificiels; Objets d’art en verre; Objets d’art en cristal; Objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Objets d’art en porcelaine; Objets d’art en faïence; Objets d’art en verre; Vaisselle de boulanger; Objets d’art en verre; Porcelaines; Burettes pour l’huile et le vinaigre; Produits céramiques pour la cuisine; Burettes en métaux précieux; Opalines; Objets d’art en verre; Objets d’art en faïence; Objets d’art en verre; Ornements en porcelaine; Ornements en porcelaine; Objets d’art en faïence; Objets d’art en verre; Ornements pour aquariums; Sculptures décoratives en porcelaine; Sacs de bateaux; Blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons; Poêles à frire; Friteuses non électriques; Poêles métalliques; Boyaux métalliques pour le bétail; Poêles non électriques; Casseroles à beurre; Casseroles non électriques; Marmites; Poêles Stir-fry; Friteuses non électriques; Poêles à frire à base d’œufs; Poêles à crêpes; Poêles à crêpes suédoises; Poêles creuses pour la cuisson; Paille de fer; Tampons à récurer à usage ménager; Tampons pour casseroles; Tampons à récurer métalliques; Tampons métalliques de nettoyage; Tampons à récurer; Chaudrons; Pelles à pizza; Pelles à gâteaux; Pelles à usage domestique; Cuillères à glace; Cuillères à glace; Pelles à riz; Cuillères à glace; Riz paddles emprunts cuits au service du riz survient;
Casseroles à poussière; Casseroles à poussière; Casseroles à poussière; Pelles pour ramasser les déchets d’animaux domestiques; Pelles pour ramasser les excréments d’animaux; Pelles à sucre; Pelles à tartes; Pelles à litière pour animaux domestiques; Pelles à usage domestique; Spatules de cuisine; Boules de lavage utilisées comme ustensiles de ménage; Boules de séchage; Panneaux de verre répondra semi-finis à l’article prescrire; Chiffons à récurer; Barres de verre autres que pour la construction; Torchons antistatiques à usage ménager; Lavabos pour laver la vaisselle; Manchons jetables pour le nettoyage; Tissus de microfibres pour le nettoyage; Toiles à repasser;
Chiffons épousseteurs; Chiffons de nettoyage; Chiffons de nettoyage pour connecteurs à fibres optiques; Chiffons pour nettoyer les lunettes; Chiffons de nettoyage en cellulose;
Chiffons à polir; Cires pour chaussures; Chiffons à lustrer non abrasifs; Chiffons pour
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nettoyer les lunettes; Chiffons de nettoyage; Chiffons de nettoyage sans paroi; Chiffons pour chaussures; Plaques de verre; Chiffons de nettoyage pour objectifs photographiques;
Poubelles; Poubelles à pédales; Seaux pour essuie-couches; Poils pour la brosserie; Peaux chamoisées pour le nettoyage; Cuir à polir; Cuir pour le nettoyage; Cuir à polir;
Cuir pour le nettoyage; Peaux chamoisées pour le nettoyage; Poils de chien de raccoan pour brosses; Blaireaux; Pinceaux de cuisine; Pinceaux de maquillage; Pinceaux de maquillage; Pinceaux à gâteaux; Pinceaux eye-liners; Pinceaux de maquillage;
Blaireaux; Blaireaux en poils de badger; Porte-blaireaux; Pinceaux à lèvres; Brosses de fartage; Pinceaux pour laver la viande; Pinceaux à pâtisserie; Ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; Autocuiseurs; Cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; Cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; Pots de cuisine destinés aux fours à micro-ondes; Cuisinières attachées à la vapeur; Cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; Marmites et casseroles ménagers non électriques; Cuiseurs sous vide; Couscoussiers non électriques; Marmites de riz non électriques; Pots de service; Mijoteuses non électriques; Pocheuses à œufs; Poivriers; Perles en verre mi- ouvrées; Poids à steak; Pilons de cuisine; Pilons en bois de style japonais &bra; surikogi
&ket;; Boudins à fruits; Peignes; Peignes électriques; Peignes pour animaux; Peignes à cheveux électriques; Peignes à usage domestique; Peignes à cheveux; Brosses à cils; Peignes pour cravates à dos; Peignes de nettoyage; Chiffons pour essuyer des lentilles optiques; Peignes à dents lactées pour la chevelure; Chiffons pour nettoyer les lunettes;
Plaques pour empêcher le lait de déborder; Assiettes biodégradables; Assiettes; Assiettes biodégradables à base de pâte à papier; Planches à pâtisserie; Assiettes de collection;
Assiettes compostables; Assiettes à dessert; Plats; Moules à soufflés; Plats en papier; Tajines non électriques; Plateaux à bijoux; Assiettes en matières plastiques entamée; Plats de service en métaux précieux; Plaques de verre; Assiettes en matières plastiques;
Assiettes jetables; Plats non en métaux précieux; Assiettes non en métaux précieux;
Assiettes pour hors-d’œuvre; Plats à condiments; Plats à gratin; Plats pour fours à micro- ondes; Plats en pots-pourris; Plats ignifuges; Assiettes pour souvenirs; Assiettes jetables; Soucoupes; Bols à raser; Assiettes décoratives; Bobèches de bougies; Bobèches en métaux précieux; Bobèches non en métaux précieux; Soucoupes en métaux précieux; Soucoupes non en métaux précieux; Repose-sachets de thé; Plats à servir laqués à neuf compartiments
(Gujeolpan); Bougeoirs avec éteignoirs; Petites cruches; Pierres à whisky; Pierres à pizza; Pinces à asperges; Pinces pour barbecues; Pinces à glaçons; Pinces à pain; Pinces à glaçons; Pinces à salade; Pinces à salade; Pinces à viande; Pinces de service; Pinces à spaghettis; Pinces à légumes; Pinces à sucre; Vin de pipettes; Poires à jus; Plats de cuisson au four en porcelaine; Récipients de cuisson au four en verre; Plats de cuisson au four en faïence; Ramekins; Brosses pour épousseter; Mastic en maille de nylon pour nettoyer le corps; Plumeaux; Houppettes; Supports pour bâtonnets à baguettes; Porte- couteaux; Repose-sachets de thé; Repose-cuillères; Diapositives &bra; ustensiles de table
&ket;; Porte-couteaux pour la table; Anneaux pour volaille; Pompes à vide pour bouteilles de vin; Poudre de verre; Porcelaines; Porcelaines de Chine; Porte-bougies en fer mi- ouvré; Supports pour boissons en mousse; Supports pour papier hygiénique; Porte-cartes de menus; Porte-couteaux pour la table; Porte-blaireaux; Porte-savon; Supports pour cartes de place; Supports pour brosses à dents; Étagères à épices; Porte-éponges; Porte- cure-dents; Porte-cure-dents en métaux précieux; Porte-tasses; Porte-serviettes de table;
Supports gonflables pour boissons; Porte-serviettes de table; Porte-verres; Supports de verres pour salles de bains; Supports pour bouteilles; Porte-bouteilles de vin; Candelabra voici candlesticks reviendra; Chandeliers non en métaux précieux; Chandeliers en métaux précieux; Poudriers; Poudres compacts cases concrétiser; Poudriers en métaux précieux ands vendus vides; Poudriers en métaux précieux; Poudriers vides; Poudriers vides; Étuis
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pour couteaux; Porte-boîtes à jus de fruits en matières plastiques; Supports portables pour récipients pour boissons; Cloches à fromage; Supports pour bâtons d’encens; Supports de thé; Galeries de bain en plastique caddies; Boîtes à pain; Porte-blaireaux; Range- couverts; Supports pour papier hygiénique; Porte-savon; Porte-savons muraux; Porte- savon pour les mains; Porte-serviettes; Anneaux porte-serviettes; Anneaux porte- serviettes non en métaux précieux; Porte-serviettes non en métaux précieux; Supports pour brosses de toilette; Porte-brosses; Supports pour brosses de toilette; Supports pour brosses
à dents; Porte-brosses; Porte-gobelets; Arbres à tasses; Étagères longues; Porte- serviettes en métaux précieux; Porte-serviettes non en métaux précieux; Coquetiers;
Coquetiers en métaux précieux; Porte-blaireaux; Supports pour pots à fleurs; Coquetiers non en métaux précieux; Pots à fleurs en porcelaine; Jardinières en faïence; Jardinières en verre; Perches pour cages à oiseaux; Maniques; Coussinets résistants à la chaleur pour fours; Poids à steak; Presse-fruits non électriques à usage ménager; Presse-ail ches pour ustensiles de cuisine; Presses à biscuits actionnées manuellement; Presses à tortillas;
Presses à tortillas, ustensiles de cuisine non électriques; Produits céramiques pour le ménage; Brûle-parfums; Grattoirs à chaussures avec brosses; Pointes et tubes pour la pâtisserie; Verre de quartz; Colliers antidérapants spécialement conçus pour être utilisés autour du sommet des bouteilles de vin pour arrêter les gouttes; Ramasse-miettes; Coupe- pâte &bra; couteau de boulanger &ket;; Broyeurs de gril interrogé sur des articles de nettoyage; Grattoirs à priser; Grattoirs à usage ménager; Grattoirs &bra; ustensiles de cuisine &ket;; Râteaux pour tapis; Récipients calorifuges; Porte-bébés à table; Récipients calorifuges pour boissons; Ustensiles de cuisson en aluminium; Cuiseurs de riz pour fours
à micro-ondes; Bols pour teindre les cheveux; Filets de cuisson autres que pour micro- ondes; Seaux à glace; Étagères de refroidissement pour produits de boulangerie; Étagères ajustées pour crèmes de soin pour la peau; Étagères pour nettoyants corporels; Porte-gel douche; Porte-savons; Shampooings; Rouleaux anti-peluches; Rouleaux adhésifs anti- peluches pour enlever la peluche des vêtements; Filets de cuisson autres que pour micro- ondes; Rouleaux anti-peluches pour sols; Poches à douilles de confiseries; Revêtements intérieurs ajustables pour seaux à glace; Salières; Moulins à sel et à poivre; Salières et poivriers; Salières en métaux précieux; Sérélisseurs; Tirelires; Tirelires métalliques;
Tirelires en métaux précieux; Tirelires en céramique; Tirelires en porcelaine; Tirelires en céramique; Tirelires non en métaux précieux; Tirelires non métalliques; Tirelires (tirelires de Piggy); Samovars non électriques; Distributeurs de détergent; Batteurs non électriques pour la cuisine; Étagères ajustées pour papier d’essuiement, de séchage, de polissage et de nettoyage; Étagères ajustées pour fixateurs pour cheveux; Étagères pour produits cosmétiques; Chauffe-biberons non électriques; Boîtes à bento; Cornes à chaussures;
Casse-noix; Casse-noix en métaux précieux; Casse-noix non en métaux précieux; Riches de pommes de terre; Presse-légumes; Cuillères à rainures; Fouets à café non électriques; Émolliortres expire les ustensiles de cuisine non électriques; Bols bénéficiera basins augmentant; Bols à base de riz japonais chawan prescrire; Bols pour bonbons; Bols pour fruits à coque; Paniers à salade actionnés manuellement; Balais; Séchoirs à vaisselle;
Balais à franges; Balais à franges pivotants; Balais mécaniques; Balais; Brosses interdentaires pour nettoyer les dents; Sculptures en verre; Glace sculptée à usage décoratif; Sculptures décoratives en porcelaine; Figurines en terracotta; Sculptures en verre; Sculptures décoratives en porcelaine; Figurines en terracotta; Sculptures en verre;
Sculptures décoratives en porcelaine; Sculptures décoratives en porcelaine; Sculptures décoratives en porcelaine; Seaux équipés de roulettes; Seaux; Seaux contenant un agent nettoyant; Seaux contenant un agent nettoyant; Seaux en plastique; Seaux en plastique pour ranger des jouets de bain; Seaux à charbon à usage ménager; Seaux à charbon;
Seaux de salle de bain; Poubelles; Seaux à balais à franges; Seaux à balais à franges
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39 contenant un agent nettoyant; Seaux de rinçage; Seaux pour l’essorage de balais à franges; Seaux pour l’essorage de balais à franges; Seaux à usage ménager; Seaux à usage industriel; Seaux à bouteilles; Seaux à glace; Seaux à champagne; Seaux à vin; Seaux pour saunas; Seaux à glace; Séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie; Séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie; Séparateurs de jaunes d’œuf; Séparateurs de jaunes d’œuf; Séparateurs de jaunes d’œuf; Services à café débattu vaisselle; Services de Demitasse comprenant des tasses et des soucoupes; Réservoirs d’eau pour poissons vivants; Services à café en céramique; Coffres japonais de boîtes alimentaires encouru jubako augmentant; Services à café en métaux précieux; Services à café en porcelaine de Chine; Services à café non en métaux précieux; Services à liqueurs;
Services réclamé plats cuisinés; Vaisselle en porcelaine tendre autre que couverts;
Porcelaines; Services de thé réclamé vaisselle; Services à thé en métaux précieux; Services à thé non en métaux précieux; Beignets; Services d’épices; Services de crème et de sucre; Services réclamé plats cuisinés; Burettes; Trousses de canister; Services d’épices; Brosses de toilette; Burettes pour l’huile et le vinaigre; Tamis à farine; Passoires à usage domestique; Sieves souhaitée Ustensiles pour le ménage; Sistles animaux participera à la brosserie; Poils de bétail pour brosses; Soies de porc pour la brosserie; Soies de brosses
à dents; Boules de verre décoratives; Mélangeurs pour cocktails; Pelles à riz cuit de style japonais nécessitera des pelles à base de riz cuit de style japonais; Siphons pour eau gazéifiée; Siphons pour eau gazéifiée; Siphons pour crème; Silice fondue recouru au produit mi-ouvré autre que pour la construction; Seringues à eau pour vaporiser les plantes; Injecteurs de marinade; Snifters; Dénoyaux de cerises; Brosses à sourcils;
Récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; Supports de baignoires portatives pour bébé; Supports pour tumiers; Dessous de verre en cuir;
Dessous de vin en métaux précieux; Dessous de verre en porcelaine; Dessous de verre en matières plastiques; Dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; Dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; Dessous de bière, ni en papier ni en matières textiles; Dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; Dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; Dessous de carafes (vaisselle); Diapositives &bra; ustensiles de table &ket;; Pots pour plantes; Soucoupes pour pots de fleurs; Salières;
Moulins à épices; Tranches de poisson; Spatules; Spatules à usage cosmétique; Spatules de cuisine; Pelles à riz cuit de style japonais nécessitera des pelles à base de riz cuit de style japonais; Spatules à usage cosmétique pour produits épilatoires; Pelles à poisson; Spatules de cuisine; Brosses à cheveux à air chaud; Brosses; Pinceaux à étouper; Brosses avec récipients détergent; Brosses à légumes avec éplucheurs; Brosses connectables à des tuyaux d’arrosage; Brosses de bain; Brosses pour cheminées; Brosses à fixer à des tuyaux de jardin; Brosses de ski à main; Brosses conçues pour recevoir un agent nettoyant;
Brosses nettoyantes pour la peau; Brosses pour nettoyer les équipements de sport; Brosses et autres articles de nettoyage, matériaux pour la brosserie; Brosses et articles de brosserie; Brosses; Brosses électriques, à l’exception des parties de machines; Brosses exfoliantes; Brosses à fourrure pour animaux; Brosses pour animaux de compagnie;
Brosses électriques pour animaux de compagnie; Écouvillons pour biberons; Brosses pour le cirage; Pinceaux pour bouteilles; Ramasse-miettes; Brosses à chaussures; Brosses à cheveux; Brosses pour chevaux; Brosses à mane stipulé contre les peignes d’hippocampe; Brosses de champignons; Brosses métalliques pour chevaux; Brosses de toilette; Brosses à vêtements; Brosses pour l’hygiène personnelle; Brosses pour nettoyer les voitures; Brosses pour l’écorce d’arbres; Brosses pour nettoyer les poils; Brosses pour le nettoyage de chaussures; Brosses pour nettoyer les bateaux; Brosses pour nettoyer les roues d’automobiles; Brosses pour nettoyer les tapis; Brosses pour nettoyer les grils de barbecue; Brosses pour panser les chevaux; Brosses pour animaux de compagnie; Brosses
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pour laver la vaisselle; Brosses pour laver la vaisselle; Ramasse-miettes; Brosses à cils;
Brosses à dossiers; Brosses pour parquets; Brosses pour sols; Brosses pour laver la vaisselle; Brosses pour nettoyer; Brosses pour le nettoyage de composants de vélos;
Brosses à gazon; Brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients; Brosses pour rainurer les pistes de golf; Brosses de golf; Brosses pour nettoyer les instruments de musique;
Brosses pour le nettoyage d’instruments médicaux; Brosses de fartage; Brosses à gratter;
Brosses pour tables de billard; Brosses à sourcils; Pinceaux pour teindre les cheveux;
Brosses de toilette; Pinceaux de maquillage; Brosses à usage domestique; Brosses à cuve; Brosses pour verres de lampes; Brosses à cheveux chauffées électriquement; Brosses à cheveux rotatives électriques; Pinceaux de sONIC oscillants pour le soin de la peau;
Brosses à dents; Brosses à dents électriques; Brosses à dents manuelles; Brosses à dents pour animaux; Brosses à dents pour animaux domestiques; Écouvillons pour biberons;
Brosses à sourcils; Brosses à dents pour doigts pour bébés; Brosses pour mascaras; Brosses à dents; Brosses à ongles; Balais durs; Frottoirs &bra; brosses &ket;; Éteignoirs en métaux précieux; Éteignoirs; Éteignoirs non en métaux précieux; Brochettes non métalliques pour la cuisson; Brochettes en bois; Broches autres que parties d’appareils de cuisson; Brochettes pour la cuisson; Brochettes &bra; ustensiles de cuisine &ket;;
Brochettes pour la cuisson; Brochettes pour la cuisson en métal; Brochettes &bra; ustensiles de cuisine &ket;; Dépoussiéreurs non électriques; Sifters à cendres encouru
Ustensiles domaniales; Pulvérisateurs pour nettoyer les gencives et les dents; Presse-ail ches pour ustensiles de cuisine; Extracteurs de jus; Presse-ail actionnés manuellement;
Presse-citron; Alésoirs pour jus de fruits; Presse-citron; Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; Seringues pour jardins; Pulvérisateurs fixés à des tuyaux d’arrosage; Seringues végétales; Éponges; Buses pour arrosoirs; Éponges à récurer; Éponges abrasives pour nettoyer la cuisine; Tampons abrasifs pour la cuisine; Éponges artificielles
à usage ménager; Éponges de cuisine; Éponges de mer naturelles; Raclettes; Éponges pour l’application de poudre pour le corps; Éponges de bain; Éponges pour le corps; Éponges pour le maquillage pour le visage; Éponges à récurer; Éponges nettoyantes pour le visage; Éponges pour le nettoyage d’instruments médicaux; Éponges de toilette; Éponges de microdermabrasion à usage cosmétique; Éponges de ménage; Loofahs;
Éponges de toilette; Éponges abrasives pour la peau; Éponges cosmétiques; Éponges pour le maquillage; Tampons à récurer; Moules à gâteaux; Moules de cuisine; Moules à glaçons en plastique; Moules en aluminium recherchée pour ustensiles de cuisine; Moules à gâteaux; Gaufriers non électriques; Moules à pâtisserie; Moules à chocolat; Moules à glaçons pour réfrigérateurs; Moules à glaçons pour réfrigérateurs; Moules à gâteaux;
Moules à gâteaux en matériaux non métalliques; Moules à gâteaux en métaux communs;
Moules de cuisine; Moules à pâtisserie; Moules à gâteaux en matériaux non métalliques;
Moules à tartes; Moules à gâteaux en métaux communs; Moules pour boulettes de pâte à usage ménager; Moules à cuire en papier; Presses à tortillas, ustensiles de cuisine non électriques; Mouds entaux Ustensiles de cuisine; Sculptures décoratives en porcelaine;
Sculptures en verre; Statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Sculptures décoratives en porcelaine; Statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Figurines en terracotta; Sculptures en verre; Statues, figurines, plaques et objets d’art, fabriqués à partir de matériaux tels que la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; Sculptures décoratives en porcelaine;
Sculptures en verre; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Sculptures en verre; Sculptures en verre; Figurines en cristal au plomb;
Sculptures décoratives en porcelaine; Sculptures décoratives en porcelaine; Figurines en terracotta; Sculptures en verre; Figurines en verre teinté; Sculptures décoratives en porcelaine; Sculptures décoratives en porcelaine; Sculptures décoratives en porcelaine;
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Sculptures décoratives en porcelaine; Étendoirs à linge; Cintres pour vêtements spécialement conçus pour des vêtements spéciaux; Séchoirs à linge parapluie; Châssis pour le séchage et le maintien de la forme des vêtements; Séchoirs à lessive; Séchoirs à linge parapluie; Étendoirs à linge; Séchoirs à lessive; Séchoirs à lessive; Séchoirs à lessive; Canners cuits sous pression non électriques; Presses pour pantalons; Étoupe de nettoyage; Plats; Plats ignifuges; Vaisselle allant au four; Vaisselle en verre; Vaisselle en céramique; Porcelaines; Vaisselle pour pique-niques; Tapis de sol; Plats répondra à des ustensiles pour le ménage; Chiffons de nettoyage; Étrilles; Étrilles; Essoreuses de balais à franges; Essoreuses de balais à franges; Essoreuses de balais à franges; Serpillières
&bra; wassingues &ket;; Épousseteuses pour fenêtres; Chiffons à polir; Chiffons de nettoyage; Instruments abrasifs pour nettoyer la cuisine; Torchons pour épousseter ordinaires; Dispositifs non électriques pour enlever les peluches; Instruments d’arrosage; Instruments de nettoyage actionnés manuellement; Appareils de collecte de manches non électriques; Cireuses de sols non électriques; Matériel de nettoyage en verre; Mijoteuses non électriques; Tapis pour rouler les sushis; Débouchoirs à ventouse; Débouchoirs pour toilettes; Cure-dents; Cure-dents aromatisés; Supports adaptés pour papier d’essuiement, de séchage, de polissage et de nettoyage; Cure-dents en bois; Supports adaptés pour crèmes pour la peau; Supports adaptés pour fixateurs pour cheveux; Supports de grils; Supports pour aquariums d’appartement autres que meubles prescrire; Porte-serviettes; Porte-verres à boire; Porte-bouteilles; Supports pour essuie-tout; Supports pour papier hygiénique; Supports pour Carver; Moules à gâteaux; Présentoirs à gâteaux en matériaux non métalliques; Supports de fers à repasser; Supports pour gel douche; Porte-blaireaux;
Porte-cors; Supports pour bouquets; Porte-blaireaux; Bustes en pot; Supports pour fleurs et plantes arrangements floraux suisses; Supports pour plats; Supports pour cosmétiques;
Supports pour shampooings; Porte-nettoyants pour le corps; Porte-savon pour les mains;
Supports pour planches à découper; Supports pour théières; Supports de baignoires portatives pour bébé; Supports pour plateaux à pizza; Appliques de savon; Machines à couper à biscuits; Planches à couteaux; Planches à découper pour la cuisine; Planches à découper pour la cuisine; Planches à découper pour la cuisine; Planches à découper pour la cuisine; Planches à découper pour la cuisine; Tampons abrasifs; Tampons abrasifs pour la cuisine ou à usage domestique; Tampons exfoliants; Tampons à récurer métalliques;
Houppettes pour nettoyer le corps; Bâtonnets pour le nettoyage d’instruments médicaux;
Tampons à récurer; Tangsancai (poterie vitrée en trois dimensions); Tapis à pâtisserie; Sous-tasses à thé; Assiettes commémoratives; Plaques en poterie; Plaques en porcelaine;
Plaques en poterie; Plaques en verre; Planches à griller en bois; Planches à repasser;
Planches de séchage pour les pièces de kimono lavées, amidées et enrichies &bra; hari- ita &ket;; Tasses; Tasses à double paroi; Tasses &bra; mugs &ket; en céramique; Tasses en porcelaine; Mugs en porcelaine fine; Tasses en faïence; Tasses biodégradables; Tasses biodégradables à base de pâte à papier; Gobelets compostables; Tasses à bec; Tasses de saké non en métaux précieux imputé; Tasses à thé &bra; yunomi &ket;; Tasses à thé;
Tasses de voyage; Tasses en porcelaine; Tasses en papier; Tasses en papier; Tasses &bra; mugs &ket; en plastique; Tasses non en métaux précieux; Tasses en poterie; Tasses en métaux précieux; Tasses en porcelaine; Tasses en porcelaine; Tasses en faïence; Mugs non en métaux précieux; Verres mélangeurs; Tasses de saké; Tasses isothermes; Mugs à café; Mugs; Poêles; Batteries de cuisine; Ustensiles de cuisson jetables en carton;
Marmites et casseroles portatives pour le camping; Casseroles en verre; Casseroles en faïence; Plats de cuisson au four; Ustensiles de cuisson autres que jouets; Grils réclamé ustensiles de cuisson non électriques; Plats à rôtir; Théières; Théières de style japonais en métaux précieux &bra; kyusu &ket;; Théières en métaux précieux; Théières de style japonais &bra; kyusu &ket;; Tendeurs de chemises; Infuseurs à thé; Tendeurs de
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pantalons; Arbres pour chaussures; Tendeurs de vêtements; Squelettes oublier à usage ménager; Squereaux axés sur les instruments de nettoyage alléguant; Terrariums; Terrariums d’appartement consécutif à la culture des plantes; Terrariums d’appartement consécutif à la culture des plantes; Terrariums d’appartement reviendra vivariums augmentant; Terrariums d’appartement reviendra vivariums augmentant; Terrariums d’intérieur pour insectes; Terrariums d’intérieur pour animaux; Buses pour arrosoirs; Têtes de balais à franges; Têtes pour brosses à dents électriques; Cuviers à lessive;
Cuviers à lessive; Brosses de toilette; Éponges de toilette; Sets de table en matières plastiques; Sets de table en matières plastiques; Napperons en vinyle; Sets de table, ni en papier ni en matières textiles; Pièges électriques insectes; Pièges à insectes non électriques; Pièges pour animaux sauvages; Pièges à animaux nuisibles; Pièges à insectes;
Pièges ou whisks à mouches; Pièges à animaux nuisibles; Pièges à rongeurs; Ratières; Souricières; Broyeurs d’aliments manuels; Moulins à épices non électriques; Moulins à épices non électriques; Hachoirs à viande non électriques; Broyeurs de glace non électriques; Broyeurs non électriques; Broyeurs de cuisine non électriques; Moulins de cuisine non électriques; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Tubes en verre destinés à la fabrication d’enseignes; Vin de pipettes; Buses de pulvérisation en matières plastiques; Cages à oiseaux; Buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; Lances pour tuyaux d’arrosage; Ajutages pour hosepipes; Lances pour tuyaux d’arrosage; Brosses à ongles; Œufs en porcelaine; Urnes; Pelles à spaghettis; Ustensiles cosmétiques; Ustensiles de cuisson non électriques; Ustensiles de cuisine; Ustensiles de cuisine en aluminium; Ustensiles de cuisine en silicium; Ustensiles de cuisine non en métaux précieux; Ustensiles de cuisine ou à usage domestique; Ustensiles pour cuisson au four; Ustensiles de cuisson pour barbecues domestiques; Ustensiles actionnés manuellement pour briser les homards; Ustensiles de cuisine; Ustensiles de cuisine;
Ustensiles cosmétiques et de toilette et articles de salle de bain; Ustensiles de cuisson; Ballers Melon; Outils à main pour l’application de cosmétiques; Ustensiles de toilette; Ustensiles de ménage; Maîtres d’aliments; Pelles à tartes; Pelles à tartes; Ustensiles cosmétiques; Cuiseurs à vapeur non électriques; Vaporisateurs à parfum; Vaporisateurs de parfum reviendra vides; Sprays parfumés coût-atomiseurs; Vaporisateurs de parfum reviendra vides; Nébuliseurs à usage domestique; Buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; Cuviers à lessive; Baignoires gonflables pour bébés; Baignoires en matières plastiques pour enfants; Baignoires pour bébés; Bacs à litière pour animaux domestiques; Baignoires portatives pour bébés; Bacs à litière pour animaux domestiques; Bacs à litière pour animaux domestiques; Baignoires gonflables pour bébés; Bacs à litière pour animaux domestiques; Bacs à litière pour oiseaux; Baignoires pour bébés; Baignoires portatives pour bébés; Baignoires pour bébés; Bacs en matières plastiques utilisés comme bacs à litière pour chats; Litières pour chats; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; Moules à glaçons pour réfrigérateurs; Germoirs; Holloware; Poteries; Porcelaines;
Vaisselle creuse en céramique; Plateaux à repas; Plateaux biodégradables; Plateaux biodégradables à usage domestique; Plateaux compostables; Plateaux compostables à usage domestique; Plaques de four en aluminium; Plateaux pour poussettes; Cabarets consenti consenti consenti à l’enregistrement; Plateaux de service non en métaux précieux; Plateaux en papier à usage domestique; Plateaux de service en rotin; Plateaux de service en métaux précieux; Plateaux ou stands à manger de style japonais survient zen pair;
Plateaux destinés au polissage des ongles; Planches à fromage; Plateaux à gâteaux;
Plateaux à usage domestique; Cabarets consenti consenti consenti à l’enregistrement;
Bouchons-verseurs pour le vin; Verres à boire; Verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié; Verre peint; Cristallerie taillée main; Verrerie à usage domestique; Verre opale;
Verres antireflets; Verre mi-ouvré de protection contre la chaleur; Plaques de verre coloré
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autres que pour la construction; Plaques de verre communes autres que pour la construction; Verre coloré mi-ouvré; Verre auquel sont incorporés des conducteurs électriques; Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; Vitraux décoratifs; Verre décoratif non destiné à la construction; Verre de sécurité usiné à installer dans des véhicules; Verre de sécurité pour la fabrication de vitres de véhicules; Verre de sécurité semi-fini; Verre filé; Verre float interrogé semi-ouvré; Verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; Verre brut; Verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; Verre brut à l’exception du verre utilisé dans la construction; Verre en poudre pour la décoration; Verre feuilleté autre que pour la construction; Feuille de verre modifiée non destinée à la construction; Verre brut; Objets d’art en verre; Verre lumineux non destiné à la construction; Verre mi-ouvré pour vitres de véhicules; Verre pour vitres de véhicules interrogé semi-fini; Verre pour vitres de véhicules interrogé semi- fini; Glaces à l’état brut; Verre plat feuilleté autre que pour la construction; Verre poreux; Verre pressé; Verre profilé rédige semi-fini; Verre mi-ouvré; Verre mi-ouvré conçu pour absorber la chaleur; Verre mi-ouvré conçu pour absorber les rayons ultraviolets; Verre mi-ouvré pour vitres de véhicules; Verre mi-ouvré pour véhicules; Verre mi-ouvré à l’exception du verre utilisé dans la construction; Verre fritté ouvert; Verre émaillé; Verre émaillé, non destiné à la construction; Verre émaillé, non destiné à la construction; Verre estampillé; Verre trempé non destiné à la construction; Plaques de verre autres que pour la construction; Chaleur réfléchissant le verre semi-ouvré; Woks; Plateaux ou stands à manger de style japonais survient zen pair; Sucriers Absence en métaux précieux tionnés;
Sucriers; Sucriers en métaux précieux; Soupières; Bols de service.
Classe 28: Vêtements pour poupées traditionnelles japonaises; Vêtements pour poupées européennes; Accessoires pour meubles de poupées; Accessoires pour l’entraînement au golf; Accessoires pour poupées; Accessoires vestimentaires pour poupées; Attirail de pêche; Avions &bra; jouets &ket; radiocommandés; Adaptateurs pour gonfeurs de ballon;
Avions &bra; jouets &ket;; Guillaumes; Avions en mousse à lancer manuels &bra; jouets
&ket;; Avions en papier; Arbres de Noël artificiels; Arbres de Noël artificiels; Arbres de Noël &bra; jouets &ket;; Arbres de Noël en matières synthétiques; Arbres de Noël en matières synthétiques; Arbres de Noël en matières synthétiques; Mâts pour planches à voile; Barillets de fléchettes; Hydroptères pour planches d’équipement de sport; Planeurs
&bra; jouets &ket;; Planeurs &bra; jouets &ket;; Gliders accomplie modèles illes;
Aliments pour animaux &bra; jouets &ket;; Alarmes de morsure destinées à la pêche à la ligne; Balançoires; Swings réclamée jouets fiants; Appareils pour terrains de jeux See- saws composer; Balançoires de yoga; Environnement &bra; jouets &ket; pour figurines d’action; Hameçons; Hameçons; Canards de décoy pour la chasse; Aiguilles de gonflage pour balles de jeu; Anneaux de gymnastique; Anneaux de sport; Anneaux pour corpulls à main; Anneaux actionnés manuellement pour exercices de résistance du corps inférieur et supérieur; Animaux rembourrés; Animaux rembourrés; Animaux motorisés &bra; jouets
&ket;; Antennes de filets de volley-ball; Appareils d’alignement de swings de golf;
Appareils de contrôle de la circulation &bra; jouets &ket;; Appareils de divertissement électriques à prépaiement; Appareils de divertissement électroniques à prépaiement; Tirs au pigeon; Machines de jeux vidéo à sortie pour téléviseurs; Appareils ménagers &bra; jouets &ket;; Appareils électroniques récréatifs comprenant un écran à cristaux liquides;
Appareils d’exercice &bra; jouets &ket;; Appareils de jet de balles de tennis; Appareils d’entraînement corporel illimitée; Appareils pour le culturisme illimitée exercice survient;
Appareils métalliques pour aires de jeux; Appareils de divertissement pour galeries d’arcade; Machines de jeux récréatives à prépaiement; Appareils pour exercices stomach;
Appareils pour jeux; Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec récepteurs de
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télévision; Appareils pour jeux corinthiens; Appareils de jeux destinés aux garderies;
Appareils de jeux électroniques; Appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; Machines automatiques de jeu à prépaiement; Appareils pour le culturisme; Appareils de jeux informatiques;
Appareils de jeux vidéo à prépaiement; Machines automatiques de jeu à prépaiement;
Appareils en matières plastiques pour aires de jeux; Appareils de divertissement conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision; Appareils de gymnastique;
Appareils de gymnastique portables à usage domestique; Appareils de prestiquer;
Appareils d’approvisionnement en essence &bra; jouets &ket;; Appareils de jeux vidéo;
Appareils de toner pour le corps débouché sur l’exercice survient; Appareils de jeux vidéo;
Appareils de jeux vidéo sur pied; Cerfs-volants; Équipements pour jeux de bingo;
Équipements de jeux actionnés manuellement; Arcs de sport insecticides; Arcs et flèches
&bra; jouets &ket;; Arcs de chasse; Arcs pour le tir à l’arc; Arcs pour le tir à l’arc japonais &bra; yumi &ket;; Arcs pour le tir à l’arc; Armoires pour tableaux d’art; Armes
&bra; jouets &ket;; Armes de ninja &bra; jouets &ket;; Armes d’escrime; Harmonicas
&bra; jouets &ket;; Attirail de pêche; Attirail de pêche; Harpons pour fusils lance- harpons terrestres (articles de sport); Mobilier pour maisons de poupées; Articles de protection rembourrés pour jouer au cricket; Vêtements pour ours en peluche; Vêtements de poupées; Chapellerie pour poupées; Cotillons en papier; Bijoux pour poupées; Articles et équipements de sport; Objets gonflables pour piscines; Miniatures pour jeux de guerre;
Ustensiles de cuisine &bra; jouets &ket;; Miniatures pour jeux; Jouets fantaisie pour jouer; Matériel pour le tir à l’arc; Appareils de gymnastique; Attirail de pêche; Articles de gymnastique et de sport; Imitations d’articles de toilette en tant que jouets; Articles pour jouer au golf; Essoreilles d’équipements d’alpinisme; Tiges d’haltères pour l’haltérophilie; Perches pour le saut de la perche; Perches de saut &bra; équipements de sport &ket;; Arbres de fléchettes; Étuis pour raquettes inserted inserted inserted inserted
inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted
inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted
inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted inserted
inserted inserted inserted inserted Étuis sous forme de carnets pour matériel de sport;
Fixations de skis; Fixations de skis; Fixations pour skis alpins; Dispositifs de retenue pour les pieds pour planches à voile; Fixations de skis et leurs pièces; Fixations pour skis nautiques; Fixations pour snowboards; Amortisseurs de vibrations pour raquettes de tennis; Appareils destinés à la formation du jeu de rugby pratiqué equipment pour le sport s. Appareils de jeux d’intérieur pour enfants; Matériel de jonglage; Équipements vendus sous forme d’unité pour jeux de cartes; Équipements d’escrime; Puces et dés exclurait du matériel de jeux; Matériel pour jouer au volley-ball; Équipements pour jeux de billard; Appareils pour la pratique du golf; Matériel pour le tir à l’arc pratiqué à partir de styles japonais et western; Matériel pour le tir à l’arc; Équipements de badminton; Équipement d’entraînement aux arts martiaux; Équipement de billard; Supports de formation elliptiques; Appareils pour aires de jeux pour enfants; Appareils de camping &bra; jouets
&ket;; Matériel pour le tir à l’arc; Appareils pour exercices manuels de jambes; Appareils en bois pour aires de jeux; Appareils pour aires de foire et terrain de jeux; Équipements de sport; Articles de sport &bra; jouets &ket;; Appareils de fitness d’intérieur; Équipements d’exercice actionnés manuellement; Appareils pour le culturisme; Appareils pour aires de jeux; Machines pour exercices corporels; Appareils d’entraînement sportif; Outils de remise en place du divot pratiqué ibles pour accessoires de golf; Appareils pour le culturisme; Appareils de gymnastique; Voitures &bra; jouets &ket;; Voitures à pédales
&bra; jouets &ket;; Baguettes de jeu; Piscines opérées play play; Trictracs; Arcrows stipulé en tant qu’appareil sportif; Poupées; Poupées; Poupées pour jouer; Poupées
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bodhidharma avec des élèves non dessinés &bra; menashi-daruma &ket;; Poupées en papier; Poupées souples; Poupées RAG; Poupées en peluche; Poupées en porcelaine;
Poupées en position assise &bra; poupées osuwari &ket;; Poupées; Poupées de style européen; Poupées kokeshi; Matrioches de poupées; Poupées mascottes; Matrioches de poupées; Poupées sakura; Poupées japonaises traditionnelles; Poupées habillées; Barres à ressort pour l’exercice physique; Poupées habillées dans l’ouest; Drapeaux de golf encouru articles de sport survient; Bateaux &bra; jouets &ket;; Barres horizontales pour la gymnastique; Hurdles EES for track sports connexité; Barres d’exercice physique; Tiges d’haltères pour l’haltérophilie; Bases de softball; Supports pour arbres de Noël; Gants de base-ball; Bases de base-ball; Bâtons lumineux &bra; jouets &ket;; Jeux de basket de table; Bâtons gonflables pour chasse-béquille; Bâtons lumineux DEL (jouets); Cannes à majorer; Clubs de golf; Crosses de floorball; Crosses de hockey sur gazon; Bâtons de marche nordique; Cannes à majorer; Clubs de golf; Cibles; Cibles aériennes miniatures radiocommandés pour le sport; Cibles électroniques; Cibles électroniques de jeux; Cibles électroniques pour jeux et sports; Cibles pour armes à feu; Cibles pour le tir à l’arc; Tableaux d’affichage; Cibles à usage sportif; Biberons de poupées; Bicyclettes fixes pour l’entraînement; Bicyclettes fixes pour l’entraînement; Rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement; Billes pour jeux; Vélos &bra; jouets &ket;; Boules de billard tally; Billes pour jouer à des jeux; Billets de loterie; Tickets de loterie à gratter; Billets de loterie imprimés; Tickets de rapace; Billes de billard; Queues de billard; Tables de billard;
Jumelles &bra; jouets &ket;; Quilles de billard; Skittles souhaitée; Blocs de yoga; Blocs de départ pour le sport; Starting-blocks pour des événements sportifs; Plots de départ composer equipment natation; Blocs de départ pour sports de pistes; Blocs de construction jouets cuits; Blocs de construction magnétiques en tant que jouets; Blocs de construction
&bra; jouets &ket; susceptibles d’être connectés; Blocs de construction en bois; Blocs de construction jouets cuits; Blocs de construction jouets cuits; Enrouleurs de rinçage, équipées d’une ficelle bouillée qui dérive et reminéralise le cuillard à la main; Bobsleighs; Boules à jouer; Boules de bocs; Boules de petanque; Bowls gammes (bowls gammes); Boules à jouer; Body boards; Épingles de bowling; Savons bubbles jouets fiants;
Boomerangs; Arêtes de skis; Sacs CADDIE pour clubs de golf; Sacs spécialement conçus pour les équipements de sport; Sacs à roulettes pour matériel de golf; Sacs de bowling;
Sacs de bowling; Sacs à tees de golf; Étuis conçus pour les articles de sport; Sacs de tennis préformés pour raquette; Sacs conçus pour contenir des équipements d’escrime; Sacs de cricket; Mallettes lettes cricket formées formées inées; Sacs conçus pour la pêche; Sacs pour clubs de golf; Étuis pour battes de softball; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Sacs pour balles de lacrosse; Sacs conçus pour boules de bowling; Sacs pour balles de football; Balles de raquettes; Sacs pour planches à roulettes; Sacs spécialement conçus pour les équipements de sport; Sacs spécialement conçus pour les jeux vidéo portables; Housses spécialement conçues pour planches de surf; Portefeuilles pour fléchettes; Poutres élastiques pour la gymnastique; Boucles de natation; Brides pour cordes de ski nautique; Brides de ski nautique; Ventouses; Boyaux de raquettes; Boyaux de raquettes pratiqué à des fins de tennis ou de badminton interrogé; Marionnettes;
Gobelets pour jeux de dés; Gobelets pour jeux de dés; Kaléidoscopes; Bas de Noël; Chambres à air pour ballons de jeu; Chambres à air gonflables pour loisirs aquatiques;
Camions &bra; jouets &ket;; Chambres de poupées; Broches portatives de gaga;
Clochettes pour arbres de Noël; Ronds de lutte &bra; jouets &ket;; Flumes; Paniers de basket-ball; Crosses de pogo; Paniers de basket-ball; Jouets pour chiens; Cannes à pêche;
Barillets de fléchettes; Bonnets en papier fantaisie de fête; Bonnets de carnaval; Chapeaux
&bra; jouets &ket;; Chapeaux de fête en plastique; Chapeaux de fête; Chapeaux de cotillon en papier; Housses pour clubs de golf; Housses pour têtes de raquettes de squash;
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Housses pour clubs de golf; Capsules fulminantes remplaçant les jouets; Amorces pour pistolets oublier &bra; jouets &ket;; Casquettes percussives encouru pour pistolets &bra; jouets &ket;; Masques de déguisement; Chariots pour sacs de golf; Brouettes &bra; jouets
&ket;; Poussettes pour poupées; Poussettes pour poupées; Cartes à collectionner pour jeux; Cartes à jouer; Jeux de cartes coréens &bra; Hwatoo &ket;; Cartes à jouer; Jeux de cartes japonais; Cartes à jouer japonaises (Utagaruta); Cartes à jouer Karuta (jeu de cartes japonais); Jeux de cartes japonais &bra; hanafuda &ket;; Cartes tarot sibles grass; Cartes à jouer pour tours magiques; Fiches Keno; Cartes de kendo; Plaques d’habitation de softball; Maisons de jeu pour enfants; Maisons de poupées; Maisons de jeu pour enfants; Maisons de poupées; Maisons de jeu pour enfants; Caisses de supermarché &bra; jouets &ket;; Boîtes aux lettres &bra; jouets &ket;; Boîtes pour attirail de pêche;
Châteaux &bra; jouets &ket;; Châteaux gonflables; Lance-pierres encouru articles de sport survient; Chevaux à bascule; Chevaux à bascule sur châssis métalliques; Chevilles de gymnastique; Chevaux de saut; Flou mobile toys prescrire; Paniers de basket-ball;
Cerceaux pour gymnastique rythmique sportive; Jetons pour jeux d’argent; Guitares
&bra; jouets &ket;; Sangles de natation; Dispositifs de retenue pour les pieds pour planches à voile; Ceintures dorsales pour haltérophiles (articles de sport); Sangles pour planches de surf; Sangles de yoga; Ceintures pour exercices de taille; Ceintures dorsales pour haltérophiles (articles de sport); Ceintures dorsales pour haltérophiles (articles de sport); Queues de cerfs-volants; Commandes pour consoles de jeu; Laisses pour bodyboards; Commandes pour machines de jeux vidéo; Compendiums de jeux de société;
Éléments de construction &bra; jouets &ket;; Ordinateurs &bra; jouets &ket; ne fonctionnant pas ci-avant; Papillotes de Noël; Papillotes de Noël; Cônes de football; Consoles de jeux vidéo; Consoles de jeux portables; Récipients conçus pour contenir des vols de fléchettes; Poches pour appâts catapults; Récipients conçus pour contenir des fléchettes; Pots pour pions du jeu de go (goke pots); Maillots de jeu; Cache-pieds pour sapins de Noël; Housses pour planches à voile; Housses conçues pour putters de golf;
Housses conçues pour raquettes de racquetball; Housses conçues pour raquettes de tennis; Pots pour pions du jeu de go (goke pots); Plastrons de kendo; Housses pour clubs de golf; Cordes d’arc; Cordes en boyaux naturels pour raquettes de squash; Armée &bra; jouets
&ket;; Cordes en boyaux naturels pour raquettes de tennis; Ficelles de cerfs-volants;
Cordes de raquettes; Cordes à sauter; Cordes de raquettes de racquetball; Cordes de raquettes de squash; Cordes de raquette de tennis; Cordes pour raquettes de badminton; Lance-pierres encouru articles de sport survient; Cordes de crosse de lacrosse; Lanières pour planches à voile; Cordes de tir à l’arc; Cordes synthétiques pour raquettes; Cordes de remorquage de ski nautique; Lanières de courses Registre equipment natation;
Confettis; Maillots de bowling à neuf plats; Imitations de jouets; Jouets de construction; Jouets de construction à pièces multiples; Costumes d’être des enfants &bra; jouets &ket;; Masques de déguisement; Costumes de poupées; Biscuits crackers validée par des parures de fête; Racines pour la pêche; Broyeurs de pêche; Lits de poupées; Bandes de billard;
Coussins de billard américain pour jeux; Étuis de transport spécialement conçus pour des jeux portatifs; Housses conçues pour les raquettes de badminton; Housses conçues pour les bâtons de ski; Étuis pour accessoires de jeu; Étuis pour machines de jeux vidéo; Étuis pour paille de tir à l’arc; Étuis conçus pour les articles de sport; Étuis pour cartes à jouer; Étuis pour cannes à pêche; Supports pour fléchettes; Étuis de transport pour skis nautiques; Étuis pour battes de base-ball; Étuis pour moulinets de pêche; Étuis pour balles de tennis; Étuis pour figurines d’action; Housses de raquettes; Housses pour têtes de raquettes de squash; Housses de raquettes de tennis; Housses pour raquettes de tennis de table; Revêtements de skis; Étuis pour queues de billard; Étuis pour queues de billard;
Étuis pour véhicules &bra; jouets &ket;; Étuis de protection pour appareils de jeux vidéo
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à distance; Étuis de protection spécialement conçus pour les jeux vidéo portables; Housses préformées pour raquettes de tennis de table; Housses conçues pour les raquettes de squash; Dice; Dice; Draughts territoriaux gammes; Drapeau chinois pour jeux de damier; Damiers; Décorations et ornements pour sapins de Noël; Ornements musicaux pour sapins de Noël; Décorations pour arbres de Noël, à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries; Décorations pour arbres de Noël; Décorations pour sapins de Noël autres que comestibles ou pour l’éclairage; Décorations festives et arbres de Noël artificiels; Ornements non comestibles pour sapins de Noël; Ailes delta; Dents de vampire fantaisie; Articles de contrefaçon dentaire inés ire en éléments de fantaisie; Ailettes de planches de surf; Palets de hockey; Chaussettes; Disques volants jouets lettes; La mise en place de disques pour la pratique de la mise en intérieur; Palets de hockey; Disques pour le sport;
Disques pour le sport; Disques pour le sport; Disques SPINNING contenant une cordelette qui se rebobine et ramène le disque dans la main lorsqu’il est lancé; Dispositifs d’alerte intruder &bra; jouets &ket;; Disques volants jouets lettes; Coussinets d’absorption de chocs pour la protection contre les blessures Articles sportifs unis; Convexes pour ours en peluche; Ramasse-balles de golf; Rebalets pour l’entraînement au hockey; Inflateurs de boules; Dispositifs de lancement d’avions &bra; jouets &ket;; Lance-appâts; Ramasse- balles de tennis; Machines à fermer les cartes; Marqueurs de bingo; Marqueurs de billard; Marqueurs de billard; Appareils de jeux portables; Distributeurs de chewing-gums &bra; jouets &ket;; Distributeurs mécaniques de bonbons &bra; jouets &ket;; Dominos coréens
&bra; Glopae &ket;; Dominos; Balançoires pour bébés; Jouets à bascule; Chevaux à bascule; Drones mort &bra; jouets &ket;; Dreidels; Drones mort &bra; jouets &ket;; Élastique d’épaulières à usage sportif; Hélicoptères &bra; jouets &ket; radiocommandés; Équipement de chasse et de pêche; Équipements de natation; Bab artificielle survient;
Amorces artificielles pour la pêche; Leurres odorants pour la chasse ou la pêche; Leurres de chasse; Leurres pour la chasse à l’eau; Leurres pour la chasse ou la pêche; Bab artificielle survient; Barrage artificiel; Appâts lyophilisés pour la pêche; Appâts de fond de pêche; Leurres pour la chasse ou la pêche; Amorces artificielles pour la pêche; Amorces artificielles pour la pêche; Chest expanders indirects exerciseurs; Boue de frottement de base-ball et de softball; Chest expanders indirects exerciseurs; Jupes d’arbres de Noël; Carters pour le tir à l’arc; Bandes antidérapantes pour raquettes de tennis de table; Slips de soutien pour sportifs insecticides (articles de sport); Gaines pour le football américain; Bandes d’entraînement; Bandes antidérapantes pour raquettes de badminton; Emballages pour le sport; Bandes antidérapantes pour raquettes de tennis;
Bandes antidérapantes pour raquettes de squash; Fers de golf; Fers à cheval pour jeux;
Serpentins survient les nouveautés de fêtes; Chips de roulette; Chips de poker; Figurines
&bra; jouets &ket;; Clinquant pour la décoration d’arbres de Noël; Ficelles de cerfs- volants; Figurines &bra; jouets &ket;; Lance-pierres encouru articles de sport survient; Fusils lance-harpons englobent equipment scuba; Fleurets d’escrime; Lance-pierres encouru articles de sport survient; Fleurs &bra; jouets &ket;; Appeaux à chasse; Sifflets
&bra; jouets &ket;; Jeux de flippers actionnés par une pièce ou un jeton; Flippers à prépaiement; Flippers; Flippers machine reviendra ou non actionnées manuellement;
Flippers machines atout toy toy; Flippers horizontaux japonais interviendra machines sibles smartball; Flippers portatifs; Flippers verticaux japonais (machines à pachinko);
Flippers horizontaux (machines de korinto); Housses pour fixations de ski; Housses pour clubs de golf; Housses pour raquettes de tennis de table; Étuis pour queues de billard;
Housses pour planches de surf; Housses de protection pour raquettes; Housses conçues pour articles de sport; Housses préformées pour bodyboards; Housses conçues pour les clubs de golf; Housses conçues pour sacs de golf; Housses préformées pour skis; Housses conçues pour têtes de clubs de golf; Étuis &bra; jouets &ket;; Caleçons pour la pêche à
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la farine; Étuis pour pistolets &bra; jouets &ket;; Platines de pêche; Flèches &bra; jouets
&ket;; Freins de ski; Flèches pour le tir à l’arc; Fléchettes; pastilles; Pistolets lance- harpons articles observateurs; Stearguns activés à ressort matériel scuba; Cordes de ski nautique; Réseaux câblés &bra; jouets &ket;; Cages pour arts martiaux mixtes; Objets gonflables pour piscines; Flotteurs gonflables pour la natation; Objets de natation à usage récréatif; Flotteurs de pêche; Fiches de pêche; Objets de natation à usage récréatif;
Jambières &bra; protecteurs &ket; de cricket &bra; cricket &ket;; Garages &bra; jouets
&ket;; Craie pour queues de billard; Chalque de gymnastique pour améliorer la prise en main dans les activités sportives; Craie pour queues de billard; Ordinateur disques compacts pour jeux; Javelins indirects articles de sport survient; Javelins indirects pour sports dentaires; Genouillères de protection pour la pratique du cyclisme; Genouillères de football; Genouillères protecteurs d’articles de sport survient; Genouillères de protection pour la pratique du patinage; Genouillères de protection pour la pratique de la planche à roulettes; Jouets; Jouets à piles; Jouets coulissants; Jouets volants; Jouets à rouages en matières plastiques recherchée; Jouets à rouler en métal stipulé en métal; Jouets à tirer; Jouets à bascule; Jouets d’action à levier; Jouets rembourrés à roulettes; Jouets d’eau; Jouets artisanaux vendus en kit; Jouets pop-up; Jouets simulant des objets utilisés par des adultes dans l’activité quotidienne; Jouets pour aspirer l’eau; Jouets équipés de boîtes à argent; Jouets non motorisés pour l’équitation; Jouets d’action électriques; Jouets d’activité électroniques; Jouets à piles; Jouets à roulettes; Jouets à pousser; Jouets à poinçonner; Jouets vendus en kit; Jouets de construction emboîtables;
Peluches; Jouets en tissu; Jouets rembourrés; Jouets rembourrés en haricots secs; Sacs de plage sous forme de jouets; Jouets en tissu; Jouets éducatifs; Jouets pour animaux de compagnie; Jouets éducatifs; Jouets électroniques; Jouets électroniques d’apprentissage; Jouets électroniques télécommandés; Jouets gonflables; Jouets gonflables sous forme de bateaux; Jouets gonflables ressemblant à des véhicules aériens; Jouets en caoutchouc fines gonflables; Jouets gonflables pour piscines; Jouets gonflables pour le bain; Jouets gonflables; Jouets rembourrés; Jouets rembourrés; Jouets rembourrés; Jouets empilables; Jouets en bambou; Puzzles; Jouets en caoutchouc; Jouets vendus en kit; Jouets en bois;
Peluches; Jouets intelligents en peluche; Jouets en plastique; Jouets en matières plastiques pour le bain; Jouets à rouages; Jouets métalliques; Jouets pour l’action des enfants en berceaux; Jouets modulaires; Peluches; Jouets souples; Animaux rembourrés; Jouets forcés encastrables; Jouets mous sous forme d’elks; Jouets musicaux; Jouets à activités multiples pour bébés; Jouets fantaisie noiséakers pour fêtes; Jouets parlants; Jouets pour animaux; Jouets pour animaux de compagnie; Jouets pour animaux de compagnie; Jouets pour animaux de compagnie contenant de l’aqunip; Jouets en corde pour animaux de compagnie; Jouets pour enfants; Jouets pour sandales; Jouets pour chiens; Jouets destinés aux poussettes; Jouets pour berceaux; Jouets pour chats; Jouets pour le bain; Jouets à dessin; Jouets pour le développement de bébés; Jouets de sable; Jouets pour enfants;
Hochets jouets Compétence; Jouets pour sandales; Jeux de dessin; Jouets pour oiseaux;
Jouets pour le bain; Jouets flexibles; Jouets radiocommandés; Jouets d’action; Jouets relatifs à la magie; Jouets pour bébés; Robots intelligents; SPINNING fidgets &bra; jouets
&ket;; Robots transformables; Jouets sous forme d’imitations d’aliments; Jouets à roulettes; Jouets télécommandés; Jouets télécommandés sous forme de véhicules; Jouets volants télécommandés; Jeux; Jeux de quiz; Jouets d’activités multiples pour enfants; Jeux conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision; Jeux automatiques à prépaiement;
Jeux automatiques et à prépaiement; Machines automatiques de jeu à prépaiement; Sifflets
&bra; jouets &ket;; Jeux d’adresse et jeux d’action; Jeux de table; Jeux de société coréens (yut nori sets); Jeux de société électroniques; Jeux de cartes à collectionner; Jouets pour piscines; Jeux de courses automobiles; Jeux d’adresse et jeux d’action; Jeux d’anneaux;
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Jeux de boules; Tickets de loterie à gratter; Cartes à jouer; Jeux de construction; Cartes à jouer; Dice; Fléchettes; Draughts territoriaux gammes; Dominos; Jeux d’art électroniques; Jeux de go; Jeux de guerre utilisant des modèles réduits de soldats; Jeux de hockey; Jeux de sac; Jeux logiques manipulables; Jeux manipulables; Jeux de balles à raquettes; Puzzles; Jeux de rôle; Jeux de mémoire; Jeux d’échecs; Jeux de société; Jouets pour animaux de compagnie; Jeux de cibles; Jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication; Machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants; Jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication; Jouets intelligents; Jeux électroniques; Jeux éducatifs électroniques; Jeux d’arcade électroniques recherchée en tant qu’appareils
à prépaiement ou à jetons; Unité de jeux électroniques portable; Jeux électroniques portatifs; Jeux à prépaiement; Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec récepteurs de télévision; Jouets, jeux, jouets et objets de fantaisie; Jeux gonflables pour piscines; Mah-jong; Jeux mécaniques; Jeux musicaux; Jeux informatiques alimentés par piles à écran LCD; Jeux informatiques portatifs; Jeux d’arcade; Jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides; Jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides; Jouets présentés dans un calendrier de l’avent; Jeux relatifs aux personnages de fiction; Sifflets &bra; jouets &ket;; Jeux sportifs; Jeux de dés japonais
(sugoroku); Ring games souhaitée; Fers à cheval pour jeux; Tiddlyvs; Ring games souhaitée; Pachinkos; Bijoux &bra; jouets &ket;; Manèges forains; Manèges forains; Jeux de parcs d’attractions; Blouses &bra; jeux &ket;; Nœuds de parcs à thème; Tourne- disques &bra; jouets &ket;; Gyroscopes et stabilisateurs de vol pour modèles réduits d’aéronefs; Roulettes à pile; Gyroscopes et stabilisateurs de vol pour modèles réduits d’aéronefs; Boules à neige; Globes de neige &bra; jouets &ket;; Arbres pour clubs de golf; Clubs de golf; Coussins de table de billard; Tickets à gratter pour jeux de loterie;
Épuisettes pour la pêche; Gants de jeu; Gants de base-ball; Gants pour batteuses pour jeux recherchée; Gants de football; Gants de bowling; Gants pour le football américain; Gants d’éclat; Gants de golf; Gants de hockey; Gants de karaté; Gants de handball; Gants de Lacrosse; Coussinets pour arts martiaux; Gants de premier baseman; Gants de receveur; Gants d’escrime; Gants de taekwondo; Gants de kote; Gants pour batteuses pour jeux recherchée; Gants de natation; Gants de gauntlets pour le tir à l’arc pratiqué; Gants d’escrime; Gants de racquetball; Gants de ski nautique; Gants spécifiquement destinés à la pratique du sport; Gants d’haltérophilie; Gants de base-ball; Gants de boxe; Gants de softball; Bobsleighs; Crosses de hockey; Jeux d’anneaux; Protections pour cible de karaté; Protections pour les coups de karaté; Protège-goalie de hockey sur glace; Pageries de protection pour parties de tenues de sport survient; Rembourrages de protection pour
Taekwdo; Coussins récréatifs flottants; Rembourrages de protection pour le sport; Rembourrages de protection pour le sport; Harnais d’escalade; Harnais pour planches à voile; Imitations de jouets; Poignées de canne à pêche; Poignées de cerfs-volants; Poignées pour articles de sport; Poignées de clubs de golf; Poignées pour cordes de ski nautique; Manches de raquettes; Poignées de ski nautique; Poignées pour l’haltérophilie; Cordons de tir à l’arc; Indicateurs audibles destinés à la pêche; Indicateurs de touche corresponde à des attirail de pêche; Indicateur de la pêche sous la glace; Indicateurs électroniques de touche destinés à la pêche à la ligne; Jetons pour bingo; Marqueurs de balles de golf; Vêtements de poupées; Articles d’habillement pour jouets; Joysticks pour jeux vidéo; Joysticks pour jeux vidéo; Cloches à croquis; Répliques miniatures de kits de football; Kits de pièces commandés vendus complets promouvant pour la fabrication de modèles réduits de jouets; Kits de pièces commandés vendus complets promouvant pour la fabrication de modèles réduits de voitures &bra; jouets &ket;; Kits de maquettes de figurines &bra; jouets &ket;; Kits de modèles réduits; Kits de modèles réduits &bra; jouets
&ket;; Kits de modèles réduits en matières plastiques pour la fabrication de véhicules
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&bra; jouets &ket;; Modèles réduits prêts-à-monter; Kits d’empreintes &bra; jouets
&ket;; Kits de pièces vendues complets valoriser pour la construction de modèles; Kits vendus complets recherchée pour la construction de modèles réduits; Planches de kiteboard; Jouets de construction; Modèles réduits prêts-à-monter; Kits de modèles réduits d’avions; Tableaux blancs; Chocs de lacets épaulières à usage sportif; Sangles de retenue pour planches à roulettes; Lacets d’épaulières pour l’athlétisme; Harnais destinés
à la pêche; Lames de patins à glace; Lancement de cibles (articles de sport); Lignes de pêche; Lignes de pêche; Lecteurs de cassettes pour disques &bra; jouets &ket;; Lits de poupées; Machinerie et appareils pour le jeu de quilles; Machinerie et appareils pour le jeu de quilles; Appareils de compétition; Machines de jeu; Machines comprenant des poids destinés à l’exercice physique; Machines de jeu de grues à griffes; Machines pour jeux d’adresse ou de hasard; Machines à sous pour jeux d’argent; Tirs au pigeon; Machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants; Appareils photographiques &bra; jouets
&ket; ne permettant pas de prendre une photographie; Machines de bowling; Chewing- gums &bra; jouets &ket;; Machines lance-balles; Machines pour exercices corporels;
Machines à sous LCD; Machines automatiques de jeu à prépaiement; Machines automatiques de jeu à prépaiement; Machines à sous appelées machines de jeu; Appareils de jet de balles de tennis; Tricoteuses &bra; jouets &ket;; Dispositif de battage de cartes à jouer; Machines de jeux vidéo électroniques; Appareils de jeux vidéo sur pied;
Marchepieds; Machines de jeux vidéo à sortie pour téléviseurs; Gilets de protection pour arts martiaux; Mah-jong; Mah-jong; Sucettes de Ventriloquist; Aiguilles en mousse &bra; jouets &ket;; Supports pour poussettes; Haltères courts; Poids pour l’exercice physique; Haltères pour l’haltérophilie; Marionnettes; Masques de base-ball; Masques de carnaval; Masques de théâtre; Masques oublier; Masques pour le visage en papier; Masques de déguisement; Masques d’Halloween; Masques pour le visage en tant que jouets; Masques pour le sport; Masques de kendo; Masques d’escrime; Masques de protection faciale destinés à la pratique de l’escrime; Masques de receveur; Matériaux de cordage pour raquettes de sport; Pâte à jouets; Briques enfichables réclamée jouets; Blocs de construction jouets cuits; Bats observateurs articles de sport survient; Crosse de camogie;
Hurley (crosse de hurling); Crosses de hockey; Battes de base-ball; Battes de cricket;
Arbres pour clubs de golf; Crosses de hockey; Crosses de hockey sur glace; Crosses de lacrosse; Maillets polo; Battes pour jeux de balles; Battes de softball; Massues de gymnastique; Microphones &bra; jouets &ket;; Microscopes pour enfants; Viseurs non télescopiques pour tir à l’arc; Mobiles &bra; jouets &ket;; Meubles &bra; jouets &ket;; Mobiles &bra; jouets &ket;; Meubles pour maisons de poupées; Modèles réduits pour jeux de guerre; Modèles réduits de véhicules; Modèles réduits de véhicules; Modèles réduits de véhicules; Modèles réduits de voitures en kit &bra; jouets &ket;; Modèles réduits de voitures encouru jouets ou jouets; Avions réduits; Avions réduits; Modèles réduits de voitures radiocommandés; Modèles réduits de bateaux miniatures &bra; jouets &ket;;
Modèles réduits de bâtiments souhaitée jouets; Maquettes &bra; modèles &ket;; Théâtres
&bra; jouets &ket; sous forme de théâtre pour enfants; Modèles réduits de véhicules;
Modèles réduits de véhicules; Modèles réduits de véhicules radiocommandés; Modèles réduits en matières plastiques &bra; jouets &ket;; Modèles réduits de chemins de fer; Modèles réduits &bra; jouets &ket;; Modèles réduits de véhicules; Modèles réduits de chiffres; Modèles réduits de végétation; Modèles réduits de véhicules télécommandés;
Modèles réduits de véhicules; Modèles réduits de véhicules; Modèles réduits prêts-à- monter; Modèles réduits &bra; jouets &ket;; Modèles réduits pour jeux de rôles; Modèles réduits de moteurs à vapeur &bra; jouets &ket;; Ballons; Trottinettes &bra; jouets &ket;; Monoskis; Attaches pour queues de billard; Souris de jeu; Fards artificiels destinés à la pêche à la ligne; Moulins à vent &bra; jouets &ket;; Swivels indirects pour l’attirail de
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pêche; Moulins pour la pêche; Munitions pour pistolets à peinture promouvant appareils de sport survient; Munitions pour pistolets à peinture promouvant appareils de sport survient; Creels débutant traps pêche; Bandes avec poids pour équilibrer les raquettes de tennis; Creels débutant traps pêche; Bandes pour envelopper les manches de raquettes de tennis; Rubans de gymnastique rythmique; Bande antidérapante pour raquettes; Bandes antidérapantes pour clubs de golf; Bandes antidérapantes pour battes de base-ball;
Rubans de gymnastique rythmique; Trousses de toilette &bra; jouets &ket;; Magasins de jeux; Neige artificielle pour arbres de Noël; Jouets fantaisie pour fêtes; Articles de fantaisie sous forme de pastilles dans des boîtes; 30 chukus &bra; jouets &ket;; Verres à prisme &bra; jouets &ket;; Jouets fantaisie pour jouer; Jouets fantaisie pour fêtes; Fêtes sous forme de petits jouets; Décorations pour arbres de Noël; Horloges et montres &bra; jouets &ket;; Ours en peluche; Ours en peluche; Imitations d’os en tant que jouets pour chiens; Haies destinées à l’athlétisme; Haies destinées à l’athlétisme; Tapis d’éveil; Planches à décaper; Poteaux de but; Montants de badminton; Pagaies à main; Poteaux de but de taille réduite; Poteaux de filets de tennis de table; Perches pour le saut de la perche; Appareils de tennis débouché sur des équipements de sport; Poteaux de tennis;
Normes de volley-ball; Balles d’exercices anti-stress; Balles anti-stress pour l’exercice des mains; Balles, à savoir articles de sport; Boules de genoux &bra; jouets &ket;; Balles de base-ball; Balles redoutables utilisées pour soulager le stress; Boules de billard; Balles de baseball en caoutchouc; Baseball Absence Billes de billard; Ballons de cricket; Boules de bowling; Ballons de gymnastique pour le yoga; Ballons (de jeu); Balles de jonglage;
Balles de lacrosse; Balles de béquille sous forme de boules en caoutchouc pour exercices manuels; Balles de golf; Boules de volley; Balles de polo; Balles de racquetball; Balles de racquetball; Balles de softball; Boules de plage; Balles de tennis; Balles de tennis non mous; Ballons (de jeu); Boules en caoutchouc; Balles de sport gonflables; Ballons médicinaux; Balles de handy; Balles pour aires de jeux; Ballons de dodgeball; Balles pour jouer au sepak takraw; Ballons de sport; Balles de softball; Balles de squash; Boules de toning pilates; Balles de tennis mous; Balles de tennis de plate-forme; Balles de tennis de table; Volants; Boules de floorball; Balles de hockey sur gazon; Balles de tennis de table;
Ballons de netball; Ballons de football; Ballons de football de taille réduite; Ballons de jeu; Ballons de football américain; Ballons de rugby; Balles de basket-ball; Ballons de jeu; Balles d’exercice; Balles de gymnastique; Ballons de sport; Tétines; Balles de peinture utilisées comme projectiles dans les jeux de guerre; Munitions pour pistolets à peinture promouvant appareils de sport survient; Présenter des bancs de haut niveau; Balles de handball; Paintball projectiles Trésor; Bancs d’exercice physique; Bancs à usage sportif; Bancs de gymnastique; Bancs d’haltérophilie; Gilets de natation; Parachutes pour parapente; Parapentes; Parachutes résistantes pour l’entraînement sportif; Genouillères protecteurs d’articles de sport survient; Genouillères protecteurs d’articles de sport survient; Coudières pour articles de sport survient; Coudières de protection pour la pratique du cyclisme; Coudières de protection pour la pratique du patinage; Protège-coudes destinés à la planche à roulettes; Barres inégales; Services de nettoyage d’articles de sport de canard; Parapentes; Protège-tibias pour articles de sport; Protège-tibias pour articles de sport; Protège-tibias pour le football; Protège-tibias pour karaté; Protège-tibias pour articles de sport; Protège-tibias pour articles de sport; Murs d’escalade artificiels; Poussettes &bra; jouets &ket;; Pièces de cerfs-volants; Tabourets pour doigts pour tir à l’arc; Pâte à jouets; Patins; Paternosters indirects pour le matériel de pêche; Patins à roulettes; Patins à roulettes &bra; jouets &ket;; Patins à roulettes en ligne; Patins à glace; Patins de hockey sur glace; Body boards; Trampolines d’exercice; Revêtements de peaux de phoques pour skis prescrire; Revêtements de skis; Films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs; Films de protection conçus pour écrans
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52 de jeux portatifs; Films de protection pour télécommandes d’appareils de jeux vidéo; Jouets rembourrés; Peluches &bra; peluches &ket;; Peluches; Marquers énonçant compters subie pour jouer à des jeux; Ustensiles de cuisson et ustensiles de cuisine (jouets); Périscopes &bra; jouets &ket;; Figurines d’action électriques avec lumières et sons; Figurines &bra; jouets &ket;; Figurines &bra; jouets &ket; capables de se transformer en plusieurs formes; Figurines d’action &bra; jouets &ket;; Figurines d’action (jouets) ou figurines (jouets); Figurines de collection &bra; jouets &ket;; Personnages de fantaisie; Jouets en caoutchouc; Jouets de forme en plastique; Figurines en plastique modelées &bra; jouets &ket;; Figurines &bra; jouets &ket; positionnables;
Personnages humains &bra; jouets &ket;; Attirail de pêche; Poisson &bra; jouets &ket;;
Poids en fer spécifiquement destinés au grillage; Poids pour les chevilles et les poignets pour l’exercice physique; Poids pour les poignets pour l’exercice physique; Poids pour poids; Haltères pour les jambes distinctivité (articles de sport); Poids pour les jambes à usage sportif; Crackers de Noël; Poids pour les jambes à exercer; Poids pour les chevilles et les poignets pour l’exercice physique; Pièces emboîtables de jeux de construction; Œillets de fête voudrait des nouveautés de fête; Tiges de pêche; Pièces d’échecs; Pièces en bois pour jeux de shogi &bra; koma &ket;; Pièces d’échecs coréennes (pièces de Jang- gi); Damiers; Boîtes à musique &bra; jouets &ket;; Pianos &bra; jouets &ket;; Plantes
&bra; jouets &ket;; Palets; Plates-formes d’exercice; Argay pigeons quinquennmerci;
Argay pigeons quinquennmerci; Disques volants jouets lettes; Roulette &bra; roulette
&ket;; Plongeurs; Pierres de go; Piñatas; Palmes pour nageurs; Cravates de planches à voile; Palmes pour plongeurs; Palmes pour nageurs; Palmes pour plongeurs; Ailettes de planches de surf; Ailerons de planches à voile; Piscines opérées play play; Sinets de pêche; Leaders de pêche; Piscines gonflables atout opérées play (articles de jeu); Piscines gonflables à usage récréatif réclamé jouets; Piscines gonflables à usage récréatif;
Pataugeoires; Pistes pour véhicules &bra; jouets &ket;; Pistes pour véhicules &bra; jouets &ket;; Voies pour modèles réduits de véhicules; Pistolets à eau; Eau pistols jouets
Compétence; Pistolets aérosols actuateurs jouets ols; Pistolets à air &bra; jouets &ket;; Pistolets &bra; jouets &ket;; Fusils &bra; jouets &ket;; Pistolets à casquettes &bra; jouets &ket;; Pistolets à paintball; Pistolets paintball interviendra appareils de sport survient; Pistolets à peinture à commande pneumatique; Mastics &bra; jouets &ket;;
Boîtes à saut; Pogs pour jouer; Protège-poignets pour la pratique du cyclisme; Protège- poignets pour la pratique du patinage; Protège-poignets pour la pratique de la planche à roulettes; Pompes spécialement conçues pour balles de jeu; Inflateurs de boules; Pompes spécialement conçues pour ballons de jeu; Cheerleading pom-poms; Biberons de poupées;
Matériel de jeux de billard américain; Porte-bougies pour arbres de Noël; Supports de cannes à pêche; Repose-snooker; Porte-bougies pour arbres de Noël; Porte-craie de billard; Buts de football; Buts de hockey; Buts de hockey; Buts de floorball; Bustes pour terrains de chasse; Presses à raquettes de tennis; Imitations de produits de toilette &bra; jouets &ket;; Projecteurs &bra; jouets &ket;; Extensions de queues; Genouillères protecteurs d’articles de sport survient; Tours de billard; Protections abdominales pour Taekwdo; Bracelets pour le sport; Bracelets pour le tir à l’arc; Protections corporelles pour le football américain; Pare-chocs de billard; Protections corporelles pour le sport; Protège-tibias pour articles de sport; Coudières pour la pratique du cyclisme interrompu;
Coudières pour le football américain; Coudières pour la pratique de la pratique de la pratique de la pratique employée manuellement; Coudières pour la pratique du cricket;
Protège-poignets à usage sportif; Titulaires d’articles de protection pour animaux nuisibles; Gilets de protection conçus pour la pratique du taekwondo; Chest protecteurs for hockey interrogé; Chons protecteurs pour le baseball interrogé; Coussinets pour le football américain; Plastrons de protection pour le sport; Brassards de protection pour la
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pratique du patinage; Protège-gorge pour le sport; Protège-bras pour activités sportives;
Brassards de protection pour la pratique du cyclisme; Brassards de protection pour la pratique de la planche à roulettes; Bracelets de base-ball; Jambières de protection pour le sport; Genouillères pour le football américain; Jambières pour le football américain; Jambières pour l’athlétisme; Protecteurs pour les genoux destinées à la pratique de la pratique de la pratique employée manuellement; Protections pour les mains conçues pour le sport; Protège-mains pour le sport; Coussinets pour gardiens de chèvre; Épaulières pour le sport; Épaulières pour le football américain; Protections pour gardiens de godets de hockey sur gazon; Titulaires d’articles de protection pour animaux nuisibles; Beanbags sauvetage Otedama teneurs; Poulies d’exercice; Gants de boxe; Punching-balls; Sacs de frappe gonflables; Sacs de frappe pour enfants; Sacs de frappe fixés au sol; Punching- balls; Sacs de frappe à air comprimé; Punching-balls; Procédés pour queues de billard; Pointes de flèches pour le tir à l’arc; Barillets de fléchettes; Pointes de flèches pour la chasse; Procédés pour queues de billard; Procédés pour queues de billard; Diable en boîte; Poupées à tête de billard; Marionnettes rembourrées; Putters delà atus atus atus
(Appareils de sport); Puzzles à manipuler; Putters de golf; Puzzles en mosaïque; Puzzles en cube; Puzzles jouet jouet; Puzzles logiques manipulables; Raquettes; Chaussures de neige; Raquettes de tennis de table; Raquettes de tennis de fond; Raquettes de racquetball; Bâtons de ski; Raquettes de squash; Bâtons de ski pour skis à roulettes; Raquettes de tennis; Raquettes de badminton; Raquettes (hagoita); Raquettes de badminton; Balles à raquettes; Raquettes pour jeux de padel; Raquettes de tennis de table; Pinces à ballons;
Ponts de billard; Porte-queues de billard; Repose-billons; Fusées &bra; jouets &ket;;
Résine utilisée par les athlètes; Filets de badminton; Filets de basket-ball; Filets (articles de sport); Filets de volley-ball; Épuisettes; Filets de racquetball; Filets de tennis de plate- forme; Filets de tennis de plate-forme; Filets pour buts de hockey sur glace; Filets pour golf; Filets pour cage de chasse de base-ball; Filets à papillons; Filets pour jeux de balle;
Filets pour jeux de balle; Filets pour jeux de balle; Buts de hockey sur glace; Épuisettes;
Filets (articles de sport); Filets de buts; Filets de buts de football; Filets pour tables de billard; Filets de tennis; Filets et montants de tennis; Appâts pour appâts vivants; Sacs conçus pour transporter des planches de surf; Sacs pour attirail de pêche; Sacs pour skis;
Punching-balls; Sacs gonflables pour bop; Mannequins pour briser; Bouées d’anneaux à usage récréatif; Jouets équipés de boîtes à argent; Barres parallèles de gymnastique; Jeux d’échecs chinois; Échiquiers; Échiquiers coréens (Jang-gi pan); Chaussures pour poupées; Boîtes de plombs pour la pêche; Boîtes à musique &bra; jouets &ket;; Boîtes à mouches de pêche; Cartes de bingo; Écrans de camouflage encouru articles de sport survient; Écrans de camouflage pour la chasse; Écrans de base-ball; Écrans de camouflage encouru articles de sport survient; Blagues (articles pour jouer); Skis à roulettes; Skis; Kayaks de mer; Skis alpins; Fixations de skis; Skis nautiques; Armes d’escrime sabres voudrait; Toboggans; Toboggan aquatique &bra; toboggan Amsterdam
&ket;; Toboggan; Matériel pour terrains de jeux pour diapositives; Lames d’escalade en tant qu’appareils pour le jeu pour enfants; Trottinettes &bra; jouets &ket;; Seaux et pique
&bra; jouets &ket;; Seaux souhaitée jouets; Seaux Portée jouets fabriqué en matières plastiques; Sièges balançoires pour bébés; Chaises de jeux interactives pour jeux vidéo; Capteurs de touche équivaut à un attirail de pêche; Cribbages; Capteurs de touche équivaut à un attirail de pêche; Ensemble de barres de tension à ressort destinées à l’exercice; Des séries de questions pour les jeux de société; Vaisselle &bra; jouets &ket;; Sets de thé &bra; jouets &ket;; Ensembles de backgammon; Jeux de ski; Sets de couture
&bra; jouets &ket;; Draughts territoriaux gammes; Jeux de croquet; Dominos; Modèles réduits de courses de véhicules; Ensembles de jardinage &bra; jouets &ket;; Jeux de poupées; Neuf morris pour hommes; Jeux pour figurines d’action; Jeux de figurines
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(jouets); Jeux de véhicules &bra; jouets &ket;; Ensembles de magiciens (jouer); Neuf morris pour hommes; Sets de roulette; Sets d’impression &bra; jouets &ket;; Sets de téeball; Matériel de tir à l’arc; Sets de badminton; Sets de blocs de construction &bra; jouets &ket;; Baguettes et solutions pour faire des bulles; Jeux de puces de jeux; Sets de modèles réduits de trains; Sets de modèles réduits de trains; Jeux d’outils &bra; jouets
&ket;; Sets de jouets; Jeux d’outils de charpenterie &bra; jouets &ket;; Sets de course
&bra; jouets &ket;; Jeux d’échecs; Équipements pour jeux de shogi (échecs japonais); Draughts territoriaux gammes; Neuf morris pour hommes; Kits de modèles réduits &bra; jouets &ket;; Tabourets d’entraînement à la gymnastique; Hochets de cerf; Planches à roulettes; Planches à roulettes; Skeletons énonçant articles de sport survient; Sliotar; Slips de soutien pour sportifs insecticides (articles de sport); Luds observateurs articles de sport interviendra; Luds observateurs articles de sport interviendra; Traîneaux récréatifs equipment consultée; Luges à neige à usage récréatif; Luges pour briser le football; Sleighs privilégier playthings déficits; Luges pour canalisations de divertissement; Snow sledges allumettes kost; Machines à sous appelées machines de jeu; Luges de squeleton;
Soucoupes à neige; Planches à neige; Machines à sous industrielles pour appareils de divertissement sans jeter; Hochets jouets Compétence; Argent pour jouer; Hochets pour bébés équipés d’anneaux de dentition; Supports pour sacs de golf; Armes d’escrime; Ceintures dorsales pour haltérophiles (articles de sport); Épées de jeu; Sabres de kendo en bambou; Sabres de kendo en bois; Épées d’escrime; Œillets de fête voudrait des nouveautés de fête; Balais de curling; Arêtes de skis; Broches &bra; jouets &ket;; Bandes de billard; Bandes de billard; Normes de volley-ball; Sprays de résine antidérapante destinés aux athlètes; Figurines &bra; jouets &ket;; Ponts de billard; Queues de billard; Marches d’aérobic; Pagaies pour planches à roulettes; Bottines patins (combiné); Bottines patins (combiné); Pierres de curling; Instruments de musique jouets; Cadres de jeu; Structures de jeu pour enfants; Appareils de jeu pour jungle gyms composer; Modèles réduits de structures interviendra jouets; Dispositifs d’escalade d’équipements pour aires de jeux; Structures grimpantes pour jouer; Indicateurs de touche corresponde à des attirail de pêche; Supports pour sacs de golf; Supports de cannes à pêche; Supports pour appareils de jogging; Supports pour balles; Supports pour cannes de pêche; Transporteurs pour jeux de croquet; Porte-tees; Supports de protection pour épaules et coudes d’articles de sport survient; Supports spéciaux pour clubs de golf; Tees de battre de base-ball; Planches à voile; Tapis roulants pour exercice physique; Panneaux de basket-ball; Planches de shogi; Tapis de jeu contenant des jouets pour bébés; Tapis de mise en œuvre de la pratique de golf; Tapis de jeu pour véhicules &bra; jouets &ket;; Tapis puzzle &bra; jouets &ket;;
Tapis à former pour la pratique de la fabrication en intérieur; Tapis de jeu pour véhicules jouets; Tapis de jeu équipés de jouets pour bébés recherchée; Tapis de fléchettes; Tapis de golf; Claviers de jeu; Planches à décaper; Planches à voile; Planches à voile; Cartes de go; Panneaux en montagne; Planches à neige; Planches à pagayer debout; Planches de surf; Tables d’inversion; Planches à voile; Ballons de natation; Skimboards; Wakeboards; Planches utilisées dans la pratique de sports nautiques; Planches à voile; Ballons de natation; Ballons de natation; Ballons de natation; Tables de mahjong automatiques;
Tables de billard; Tables de billard à prépaiement; Babyfoot; Jeux de table; Tables pour le tennis de table; Tables de roulette; Tables de billard; Tables polyvalents pour enfants pratiqué pratiquer; Babyfoot; Tables pour football de salon; Tables pour le tennis de table;
Damiers; Tees de kicking; Tees de golf; Ustensiles de cuisson &bra; jouets &ket;;
Commandes pour jouets; Téléphones &bra; jouets &ket;; Télescopes de jeu; Tentes de jeu; Tentes de jeu; Tentes d’intérieur; Têtes de clubs de golf; Témoins de relais; Tirs au pigeon; Avançons de pêche; Slides jouets animation; Chalumeaux &bra; jouets &ket; ne travaille pas; Forclusion par rapport aux articles de chasse; Modèles réduits de trains; Stilles à
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usage récréatif; Trampettes; Tremplins vitrines (articles de sport); Springboards for gymnastique universelle; Tremplins vitrines (articles de sport); Appareils de gymnastique
à poutres; Modèles réduits de chemins de fer; Sets de train; Sets de train; Triangles pour boules de billard; Glockenspiels &bra; jouets &ket;; Porte-boules de billard; Tricycles pour enfants &bra; jouets &ket;; Chariots pour sacs de golf; Tricycles pour enfants &bra; jouets &ket;; Trictracs; Trompettes &bra; jouets &ket;; Trompettes en papier; Cornes
&bra; jouets &ket;; Tubes flottants gonflables pour la pêche; SPINNING ply équipés d’une ficelle qui se rebobine et ramène le haut dans la main lorsqu’il est lancé; SPINNING tops bénéficiera jouets; Tours de magie; Tunnels de jeu; Protecteurs de palme à usage sportif;
Protège-poignets à usage sportif; Protections abdominales à usage sportif; Jouets pour oiseaux; Gaffes de pêche; Ongles &bra; jouets &ket;; Unités portatives pour jeux électroniques; Outils &bra; jouets &ket;; Outils à main &bra; jouets &ket;; Wagons
&bra; jouets &ket;; Pots pour pions du jeu de go (goke pots); Véhicules à quatre roues pour enfants interrogé ponts undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes undertakes Véhicules aériens &bra; jouets
&ket;; Véhicules d’équitation pour enfants recherchée; Véhicules &bra; jouets &ket;; Véhicules électroniques intelligents (jouets); Véhicules &bra; jouets &ket; avec pièces transformables; Véhicules à moteur électroniques &bra; jouets &ket;; Véhicules à roulettes &bra; jouets &ket;; Véhicules en kit; Véhicules électroniques télécommandés
&bra; jouets &ket;; Véhicules motorisés pour jouets; Véhicules à moteur électroniques
&bra; jouets &ket;; Véhicules gonflables pour enfants; Robots transformables &bra; jouets &ket;; Véhicules télécommandés à piles &bra; jouets &ket;; Véhicules télécommandés &bra; jouets &ket;; Véhicules miniatures moulés; Véhicules télécommandés &bra; jouets &ket;; Vêtements de poupées; Vêtements pour figurines;
Vêtements de poupées; Machines de jeux vidéo à sortie pour téléviseurs; Machines de jeux vidéo à usage domestique; Jeux vidéo électroniques portatifs; Machines de jeux vidéo à jetons; Machines de jeu vidéo à prépaiement; Consoles portatives pour jeux vidéo;
Rameurs; Volants chinois (Jianzi); Volants; Volants pour hagoita-play; Volants; Talkie- walkies &bra; jouets &ket; ne fonctionne pas; Xylophones &bra; jouets &ket;;
Wakeskates; Planches à voile; Xylophones &bra; jouets musicaux &ket;.
2 La demande a été publiée le 14 septembre 2020 et la marque a été enregistrée le 13 septembre 2022.
3 Le 23 août 2023, la chubby gorilla, Inc. (ci-après la «demanderesse en nullité» ou la
«demanderesse») a déposé une demande en nullité de la marque enregistrée pour l’ensemble des produits, à savoir tous les produits compris dans les classes 8, 18, 20, 21 et 28 énumérés au paragraphe 1 ci-dessus.
4 Les motifs de la demande en nullité étaient ceux visés à l’article 60, paragraphe 2, point c), du RMUE.
5 La demande en nullité était fondée sur un droit d’auteur sur le logo
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(ci-après «le travail»), enregistrée auprès de l’United States Copyright Office le 15 juillet 2017, protégée également en Espagne.
6 Par décision du 12 juin 2024 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’annulation a rejeté la demande en nullité dans son intégralité et a condamné la demanderesse aux dépens. Elle a, en particulier, motivé sa décision comme suit:
− La société de la demanderesse en nullité, chubby gorilla, a été fondée en 2015 dans le sud de la Californie et est un leader du marché en ce qui concerne la fourniture de solutions d’embouteillage pour recharges de cigarettes électroniques, servant dans plus d’une centaine de pays dans le monde entier. L’entreprise crée des produits esthétiquement uniques pour répondre aux besoins des consommateurs, parmi lesquels figure la seule solution d’embouteillage de la cigarette électronique au monde.
− Elle est également titulaire de la marque de l’Union européenne no 15 964 976, qui est identique à l’œuvre protégée par le droit-d’auteur et couvre des produits compris dans les classes 9, 10, 21 et 34.
− La demanderesse en nullité a fait valoir que l’œuvre protégée antérieure qui a été créée et enregistrée aux États-Unis est protégée non seulement aux États-Unis (en vertu de la loi américaine sur le droit d’auteur), mais aussi en Espagne (en vertu du décret royal législatif espagnol no 1/1996 du 12/04/1996) et, sur la base de toutes les dispositions pertinentes, la marque contestée enfreint l’œuvre protégée antérieure puisqu’il s’agit incontestablement d’une adaptation non autorisée, un plagiat de l’œuvre protégée antérieure. Selon la demanderesse en nullité, la marque contestée consiste en une œuvre dérivée, que la titulaire du droit d’auteur est habilitée à interdire, et la marque contestée doit être annulée dans son intégralité. À l’appui de ses arguments, la demanderesse en nullité a produit les documents suivants:
• Annexe 2: un extrait de la présentation de gorilla chubby;
• Annexe 3: un communiqué de presse de la société concernant l’ouverture de son nouveau siège Californian en novembre 2019;
• Annexe 4: un communiqué de presse de la société concernant l’ouverture de son nouveau siège chinois en août 2020;
• Annexe 5: un communiqué de presse de l’entreprise concernant l’ouverture de son nouveau siège social européen en octobre 2020;
• Annexe 6: communiqué de presse d’une société concernant son produit le plus vendu: the Unicorn Bottle ®;
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• Annexe 7: une capture d’écran du profil Instagram public de chubby;
• Annexe 8: un extrait de Rocketvers confirmant les revenus de la société;
• Annexe 9: une cession de droits d’auteur entre R.A.B. (Contributor), MBB Group et Getty Images de 01/05/2017, dont il ressort que Getty Images s’est vu accorder le droit de commercialiser et de concéder des licences sur certains contenus par le biais d’un accord conclu entre Getty Images et le contributeur et que MBB souhaite acheter cette illustration au contributeur et que le payeur a accepté de céder tous ses droits sur l’illustration à MBB;
• Annexe 10: une cession de droits d’auteur de 29/06/2017 entre le groupe MBB (Assignor) et chubby gorilla (Assignee), dont il ressort que le cédant a acquis l’intégralité du droit, du titre et de l’intérêt sur une illustration décrite comme la gorilla;
• Annexe 11: Un certificat d’enregistrement de 15/07/2017 pour l’œuvre d’art 2D
« chubby gorilla» dont il ressort que l’auteur de l’œuvre est Ryan Anthony Burke et la demanderesse de droits d’auteur est chubby gorilla, Inc.;
• Annexe 12: une copie du dossier public de l’œuvre du catalogue des droits d’auteur de l’United States Copyright Office;
• Annexe 13: Décision de l’EUIPO no B 3 136 610 du 12/04/2022, dans laquelle la division d’opposition a conclu que les signes en conflit sont représentés d’une manière très similaire;
• Annexe 14: Décision de l’EUIPO 12/06/2019, C 24 503, dans laquelle il a été conclu que la marque contestée est une adaptation de l’œuvre protégée antérieure;
• Annexe 15: La convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (ci-après la «convention de Berne») et la liste des États membres;
• Annexe 16: Le décret royal législatif espagnol 1/1996, du 12 avril 1996, et sa traduction;
• Annexe 17: un article intitulé «Copyright Basics», édité et publié par l’Office américain du droit d’auteur (09/2021);
• Annexe 18: les parties pertinentes du droit d’auteur des États-Unis et des lois connexes figurant au titre 17 du code des États-Unis;
• Annexe 19: une copie de la demande de marque de l’Union européenne no 15 964 976 pour la gorilla chubby;
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• Annexe 20: trois décisions des tribunaux espagnols sur la transformation d’œuvres: arrêt de la Cour provinciale de Madrid (28e section) no 635/2018, jugement de la cour provinciale de Malaga (5e section) no 170/2001 et arrêt de la
Cour suprême (section 1) no 55/2009;
• Annexe 21: les arrêts des tribunaux espagnols sur le plagiat et l’arrêt de la cour provinciale de Barcelone no 1332/2022;
• Annexe 22: arrêt de la Cour provinciale de Madrid (28e section) no 635/2018 du 23/11/2018;
• Annexe 23: arrêt de la Cour provinciale de Madrid (28e section) no 12903/2020 du 19/10/2020.
− Le droit d’auteur a été créé aux États-Unis et a été enregistré auprès de l’Office pertinent pour lequel un extrait de la «loi américaine sur le droit d’auteur» a été fourni.
− Une copie de l’enregistrement officiel du droit d’auteur aux États-Unis a été fournie
(annexe 1), en particulier les droits d’auteur sur l’œuvre (chubby gorilla), enregistrée auprès de l’Office américain du droit d’auteur le 15 juillet 2017. Sur le certificat, on peut voir les données suivantes: la date de la 1re publication (17 septembre 2012), l’auteur du chubby 2D gorilla et le demandeur de droits d’auteur, qui est la demanderesse en nullité (par accord écrit). Il ressort également du certificat que ce droit d’auteur est antérieur à la marque de l’Union européenne contestée (déposée le 20 décembre 2019).
− Il a été fait référence à l’article 201 de la loi américaine sur le droit d’auteur (titre 17), qui définit, entre autres, la propriété du droit d’auteur et le transfert de propriété, ainsi qu’à l’article 204, qui définit les modalités d’exécution du transfert de propriété du droit d’auteur.
− La requérante a soumis deux cessions de droits d’auteur, la première du 1 mai 2017 signée entre l’auteur de l’œuvre, le groupe MBB et Getty Images dont il ressort que Getty Images s’est vu accorder le droit de commercialiser et de concéder des licences sur certains contenus par un accord entre Getty Images et l’auteur de l’œuvre et que MBB a acheté cette illustration à l’auteur et que l’auteur a accepté de céder à MBB tous leurs droits sur l’illustration (annexe 9). La deuxième cession de droits d’auteur du 29 juin 2017 a été signée entre le groupe MBB (cession) et la demanderesse dans la présente procédure (chubby gorilla, Inc.), dont il ressort que la cédante a acquis l’intégralité du droit, du titre et de l’intérêt pour une illustration qualifiée de gorilla (annexe 10). Par conséquent, cela prouve que la demanderesse est effectivement titulaire du droit d’auteur invoqué dans la présente procédure.
− La demanderesse a donc prouvé que son œuvre est un objet protégeable qui a satisfait aux exigences légales et formelles d’enregistrement. En d’autres termes, la requérante
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a prouvé que son œuvre est une œuvre originale selon la loi américaine sur le droit d’auteur. Ainsi que la demanderesse l’a souligné à juste titre, la validité de l’œuvre selon la loi américaine sur le droit d’auteur est donc incontestable.
− En ce qui concerne la protection du droit d’auteur antérieur en vertu du droit espagnol, la requérante a présenté les dispositions juridiques espagnoles pertinentes, à savoir le décret royal législatif no 1/1996 du 12/04/1996, afin de démontrer pourquoi elle obtiendrait gain de cause en vertu du droit national espagnol pour empêcher l’utilisation de la marque contestée en citant spécifiquement les articles 10, 17, 21, 26 et 43.
− En ce qui concerne la protection du droit d’auteur à l’égard du logo, la représentation d’une gorilla sur ses knuckets protégés par le droit d’auteur antérieur est plutôt standard et ne diverge pas de la manière dont une gorille debout sur ses knuckets ressemblerait normalement. Même si le niveau de créativité ou d’originalité de l’œuvre protégée peut être considéré comme plutôt faible, la stylisation particulière de la gorille étant le résultat d’un processus créatif de l’auteur, elle reste considérée comme protégée par le droit d’auteur.
− La requérante fait valoir que la marque contestée coïncide avec l’œuvre protégée en ce qu’elle représente une représentation d’une gorille présentant les mêmes caractéristiques, en exposant en détail les similitudes. Le grand nombre de similitudes entre les dessins/graphisme est tel qu’elles ne peuvent qu’être dues au fait que la marque contestée est un plagiat de l’œuvre protégée antérieure. Dans la décision d’opposition 12/04/2022, B 3 136 610 entre les mêmes parties et impliquant les mêmes marques, la division d’opposition a conclu que les éléments figuratifs représentant une gorille sont hautement similaires.
− La notion de similitude de la marque ne devrait pas être confondue avec la copie. En l’espèce, la question n’est pas de savoir si les signes sont similaires au point de prêter à confusion, sur la base desquels les consommateurs supposeraient que les produits protégés par les marques appartiennent à la même entreprise, mais si l’œuvre-protégée par le droit d’auteur ou les caractéristiques originales protégées par le droit d’auteur du signe antérieur ont été largement copiées ou résultent plutôt d’une création indépendante.
− En effet, les signes partagent certaines similitudes, à savoir la silhouette d’une gorille debout sur ses mandrins et tournée vers la gauche. Toutefois, le simple fait que la demanderesse et la titulaire de la marque de l’Union européenne aient toutes deux sélectionné la silhouette d’une gorille debout sur ses knuckets ne signifie pas nécessairement que la marque postérieure viole l’œuvre antérieure-protégée par le droit d’auteur. La représentation d’une gorilla protégée par le droit d’auteur antérieur est plutôt standard et ne s’écarte pas de la manière dont normalement ressemble une gorille debout sur ses knuckles. Lorsque le niveau de créativité de l’œuvre protégée antérieure n’est pas particulièrement élevé, la violation du droit d’auteur peut être déjà niée lorsqu’il existe des différences mineures et significatives entre les deux configurations.
− Deux décisions des juridictions espagnoles ont été citées afin de définir ce qui est considéré comme étant «plagiat» (annexe 21): jugement de la cour provinciale de
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Madrid (28e section) no 722/2022 et jugement de la cour provinciale de Barcelone (15e section) no 1332/2022.
− Lorsque les modifications de l’œuvre protégée sont insignifiantes et ne donnent pas lieu à l’apparence de l’œuvre dérivée (parce qu’elles sont dépourvues de l’originalité nécessaire), cela peut être considéré comme une copie en substance.
− En l’espèce, les différences entre le logo antérieur protégé et la marque contestée résident principalement dans la représentation du visage de la gorille (et l’ajout du mot
«ORGONIZZER»). En particulier, en ce qui concerne les visages et les expressions faciales des représentations des deux gorillas, une comparaison assez détaillée des similitudes et des différences a été fournie.
− Néanmoins, la perception du consommateur moyen doit être prise en compte et l’analyse excessive des proportions exactes des caractéristiques du visage n’est pas une approche correcte. Ce qui importe en l’espèce, c’est l’impression d’ensemble, et si le visage de gorilla dans l’œuvre protégée antérieure est plutôt ce qu’une représentation typique du visage de gorilla (en anace) ressemblerait, tandis que la représentation du visage de la gorille dans la marque contestée est, en revanche, simplifiée, voire «humanisée», et elle est assez originale, ou au sens de la jurisprudence, substantielle.
− En conclusion, même si les différences dans la représentation des deux gorillons sont considérées comme mineures, elles sont néanmoins significatives étant donné que c’est précisément le visage de la gorille qui est «le cœur» ou la partie la plus originale de l’œuvre protégée, l’autre partie étant beaucoup plus ordinaire.
− Ce n’est que lorsque les modifications de l’œuvre protégée sont peu substantielles et dépourvues d’originalité que celle-ci peut être considérée comme étant du plagiat (reproduction) et, en l’espèce, les modifications, qui concernent principalement la représentation des faces du gorillas, ne sauraient être considérées comme une variation non substantielle. En outre, la représentation d’une gorilla dans la marque contestée aurait été faite par un effort créatif et malgré la présence de certains éléments du logo de la requérante (tels que la position du corps de gorilla) dans la marque contestée, cette dernière ne contiendrait pas les éléments originaux du logo et ne reproduirait pas le logo de gorilla de la requérante, ni son adaptation. La stylisation particulière du visage de la gorilla influence l’impression d’ensemble produite par les deux signes, qui est toutefois suffisamment différente pour ne pas considérer la marque contestée comme une copie du logo de la demanderesse (ou d’une partie de celui-ci). Étant donné que les coïncidences résident principalement dans les éléments non originaux et que les caractéristiques créatives sont différentes, la gorille de la marque contestée ne peut même pas être considérée comme une adaptation de l’œuvre antérieure.
− Il s’ensuit que la marque contestée ne viole pas les droits d’auteur de la requérante et, partant, la requérante n’a pas démontré qu’elle serait en mesure d’interdire l’utilisation de la marque contestée, selon le droit national, sur la base de son droit d’auteur antérieur.
7 Le 9 août 2024, la demanderesse en nullité a formé un recours demandant que la décision attaquée soit annulée dans son intégralité.
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8 Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 11 octobre 2024.
9 Aucun mémoire en réponse n’a été déposé.
Moyens et arguments de la demanderesse en nullité
10 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
− L’œuvre d’art a été créée par Ryan Anthony Burke, dessinateur graphique par profession, en 2012, qui a ensuite obtenu une licence auprès de Getty Images par le biais d’un contrat. Le 1 mai 2017, MBB a acheté l’œuvre à Ryan Anthony Burke. Par conséquent, MBB avait acquis, sans limitation, tous les droits de propriété de l’illustration, y compris, mais sans s’y limiter, le droit de reproduire, de publier, de distribuer, de diffuser, de télévisées, de promouvoir, de vendre, de vendre, d’afficher et de distribuer de quelque autre support que ce soit, et de l’intégrer à toute autre œuvre ou d’en faire des œuvres dérivées, sans qu’il soit besoin ni responsable de tout autre consentement, accord ou permission de l’auteur.
− Le 29 juin 2017, la demanderesse en nullité a acquis à MBB tous les droits d’auteur et autres droits sur l’œuvre dont MBB était et est donc devenue titulaire de tous les droits d’auteur sur l’œuvre, en faisant de la chubby gorilla, Inc. l’unique titulaire du droit d’auteur sur l’œuvre (voir «Copyright Assignments» A1 et A2).
− L’œuvre a été enregistrée le 15 juillet 2017 auprès de l’Office américain du droit d’auteur, qui a accordé l’enregistrement sur la base du titre 17 du code des États-Unis (loi américaine sur le droit d’auteur). Après un examen approfondi de l’œuvre, l’office américain du droit d’auteur a publié l’œuvre dans le catalogue des droits d’auteur de l’United States Copyright Office.
− La demanderesse est également titulaire de la marque figurative de l’Union
européenne no 15 964 976 — déposée le 24 octobre 2016 et enregistrée le
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24 mars 2017, identique à la représentation de la gorille qui constitue l’œuvre. Une opposition a été formée contre l’enregistrement de la marque contestée sur la base de cette marque figurative (no 15 964 976), de sorte que l’opposition a été partiellement accueillie et il a été conclu que les marques en conflit étaient similaires «en raison de la présence d’un élément figuratif très similaire et distinctif représentant une gorilla». La présente demande en nullité est fondée sur le fait que la marque contestée porte atteinte au droit d’auteur de l’œuvre.
− La marque contestée a été déposée le 20 décembre 2019 et enregistrée en violation de l’article 60, paragraphe 2, point c), du RMUE et est une copie dérivée non autorisée de l’œuvre.
− Conformément à la loi espagnole sur le droit d’auteur, le titulaire d’un droit d’auteur sur une œuvre protégée possède les droits exclusifs sur sa reproduction i), ii) la communication au public, iii) sa distribution et iv) sa transformation. Le droit de transformation lui donne la possibilité d’interdire aux tiers, sans son consentement, de transformer l’œuvre originale de paternité (l’œuvre) dans une œuvre dérivée.
− Par conséquent, selon cette loi, la chubby gorilla, Inc. est habilitée à interdire l’exploitation de créations qui impliquent une transformation de l’œuvre, y compris son exploitation en tant que marque.
− Les tribunaux espagnols ont toujours déclaré que pour que la transformation ait lieu, deux conditions doivent être remplies: I) l’œuvre dérivée doit être dotée d’un degré d’originalité suffisant pour se différencier de l’œuvre originale et être protégée par le droit d’auteur; alors que, dans le même temps, ii) l’œuvre préexistante doit être reconnaissable dans l’œuvre dérivée en cause. Les juridictions ont également eu l’occasion de confirmer que, dans l’analyse visant à déterminer si une œuvre est ou non une transformation d’une œuvre préexistante, l’appréciation de la similitude et de la confusion est dénuée de pertinence.
− Par conséquent, une appréciation correcte fondée sur les critères établis par la-jurisprudence espagnole doit être effectuée afin de déterminer s’il y a eu transformation d’une œuvre antérieure protégée par le droit d’auteur.
− Une analyse erronée du travail a été réalisée et la division d’annulation a conclu que le travail présentait un faible degré de créativité.
− En l’espèce, la simple caractérisation distinctive d’une gorille dans l’œuvre implique une interprétation unique et créative qui va au-delà de la représentation standard de cet animal. Le choix délibéré de l’auteur de représenter la gorille avec ces caractéristiques spécifiques reflète une approche originale et imaginative mettant en évidence son effort créatif et sa compétence. L’œuvre devient une manifestation de
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l’expression de l’artiste et de la touch personnelle, l’éloignant des représentations génériques. Il n’a pas un faible degré de créativité.
Rapport d’expertise
− Un rapport d’expertise a été réalisé par un titulaire d’un diplôme en Fine Arts, spécialisé en dessin ou modèle de l’université de Barcelone et d’un doctorat en anthropologie de l’université Rovira i Virgili. Premièrement, diverses images du gorillas ont été recueillies et les dessins ont été analysés pour identifier le contenu de l’illustration. Les différentes caractéristiques ont été analysées:
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− Le rapport de l’expert, complété et étayé par la jurisprudence des tribunaux espagnols dans des affaires similaires, permet de conclure que le travail doit être considéré comme hautement original.
Transformation
− Il est essentiel de comprendre la différence entre le plagiat et la transformation d’une œuvre protégée par un droit d’auteur selon le droit espagnol.
− Le plagiat implique que l’œuvre préexistante est copiée soit mécaniquement, soit avec des variations non substantielles. Par conséquent, la copie plagiaire ne bénéficie pas d’une protection par le droit d’auteur.
− Au contraire, la transformation exige que l’auteur de l’œuvre dérivée incorpore des éléments originaux ou des variations substantielles de l’œuvre préexistante, qui reste reconnaissable dans la nouvelle œuvre, donnant lieu à un résultat différent de l’œuvre préexistante et mérite en soi une protection par le droit d’auteur. La présence de variations est donc une caractéristique intrinsèque d’une œuvre dérivée.
− Il est fait référence à une affaire similaire tranchée par les tribunaux espagnols:
• Arrêt du Tribunal provincial de Madrid (28e section) 635/2018 du 23 novembre 2018 AC 635\ 2018;
• Arrêt de la Cour provinciale de Madrid (28e section) 12903/2020 du 19 octobre 2020 AC 2020\ 1680;
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• Arrêt de la Cour provinciale de Madrid, 28e section, no 235/2015 du 17 septembre 2015, Rec. 119/2013.
− Comme déjà indiqué, le rapport d’expertise confirme que la marque contestée est une transformation de l’œuvre. Ce rapport d’expert a réalisé une étude scientifique approfondie et rigoureuse, contrastant les images sous des angles très différents et analysant leurs caractéristiques respectives.
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− Le rapport a conclu que la marque contestée était une simplification peu astucieuse de gorilla chubby, dans laquelle toutes les caractéristiques essentielles et caractéristiques de gorilla de chubby sont pleinement reconnaissables.
− L’avis rendu dans le rapport a mis en évidence toutes les coïncidences dans les deux signes et le fait que la marque contestée est une reproduction brillante de l’œuvre. La gorille est représentée dans une couleur noire pleine, avec sa forme définie par un contraste blanc.
− Tous les éléments de l’œuvre qui sont dessinés à l’aide de formes ou de lignes arrondies sont également représentés à l’aide de lignes arrondies dans la gorille de la marque contestée.
− Les éléments de l’œuvre tirés de lignes droites qui se rejoignent à un angle sont également représentés par des lignes droites qui se rejoignent à un angle dans la gorille de la marque contestée, par exemple: l’épaule gauche du gorillas, l’elu gauche du gorillas, la cheville droite du gorillas, les poissons et pieds. Les quartiers arrière de
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gorillas apparaissent sur le côté droit en perspective, tandis que les faces des gaze gorillés sont orientées vers la gauche.
− Les gorillas partagent une expression verbale identique. Les têtes du gorillas se terminent en pointillés, où la face avant des tiges, contrairement à la tête de gorillas arrondie naturelle. Les coffres des deux gorillons se présentent en forme de pointe pointant vers le bas. Les bras du gorillas occupent une place prépondérante sur le terrain en position parallèle.
− Les poissons du gorillas sont plaqués avec les palmes tournés vers des prix. Les poissons et palmes des gorillas sont parallèles les uns aux autres. Les deux pattes arrière sont jouées pour équilibrer les pieds face aux inwards en position parallèle. L’arrière du gorillas est particulièrement prononcé.
− En comparant les expressions faciales des gorillas, on peut constater que les deux gorillas ont en commun une expression faciale aiguë, comme s’ils étaient angrins. Ils ont également une expression éclatante, ce qui est représenté en façonnant leurs sourcils pointant vers le bas et vers le bas. Les deux ont également des œillets pour le bosselage. Leurs yeux sont un peu fermée. Ils ont tous deux une courbure labial vers le bas.
− La manucure des gorillas est assez grande et prononcée, se terminant par une forme descendante pointue.
− En raison de toutes les similitudes entre les dessins/représentations graphiques en conflit, malgré toute différence, l’œuvre est pleinement reconnaissable dans la marque contestée.
− Le fait que l’œuvre, dont le droit d’auteur appartient à la requérante, soit reconnaissable dans la gorilla incluse dans la marque contestée implique que la marque contestée tombe en violation du droit d’auteur et devrait donc être déclarée nulle. En conclusion, la marque contestée viole le droit d’auteur antérieur, à savoir l’œuvre, puisqu’il s’agit d’une transformation de celle-ci.
− Dès lors, il peut être conclu que, étant donné que l’œuvre est une œuvre originale de paternité, protégée par le droit de propriété intellectuelle de l’Espagne, État membre de l’Union européenne, et que la marque contestée enfreint ladite œuvre originale de paternité en incluant comme l’un de ses éléments dominants un dessin qui constitue une transformation de l’œuvre, la marque contestée doit être annulée dans son intégralité.
Motifs
11 Sauf indication contraire expresse dans la présente décision, toutes les références au
RMUE mentionnées dans cette décision doivent être considérées comme renvoyant au règlement (UE) 2017/1001 (JO 2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement (CE) no 207/2009 tel que modifié.
12 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
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Portée du recours
13 La décision attaquée a fait l’objet d’un recours dans son intégralité. La chambre de recours appréciera donc si c’est à bon droit que la division d’annulation a rejeté la demande en nullité fondée sur l’article 60, paragraphe 2, point c), du RMUE pour tous les produits contestés.
Recevabilité des éléments de preuve présentés en appel
14 Avec son mémoire exposant les motifs du recours, la demanderesse en nullité a produit des éléments de preuve supplémentaires, à savoir de nouvelles décisions des juridictions espagnoles (annexes 24 et 26) et le rapport d’expert concernant la comparaison des dessins (annexe 25).
15 Conformément à l’article 95, paragraphe 2, du RMUE, l’Office peut ne pas tenir compte des faits que les parties n’ont pas invoqués ou des preuves qu’elles n’ont pas produites en temps utile. Conformément à l’article 27, paragraphe 4, du RDMUE, la chambre de recours ne peut accepter des faits invoqués ou des preuves produites pour la première fois devant elle que si ces faits ou preuves sont, de prime abord, susceptibles d’être pertinents pour l’issue de l’affaire et lorsqu’ils n’ont pas été produits en temps utile pour des raisons valables, en particulier lorsqu’ils viennent uniquement compléter des faits et des preuves pertinents qui avaient déjà été présentés en temps utile, ou sont présentés pour contester des conclusions ou examinés d’office par la première instance dans la décision attaquée.
16 Il s’ensuit qu’aucune des parties à la procédure ne dispose d’un droit inconditionnel à ce que des faits et preuves présentés tardivement soient pris en considération par l’Office, faute de quoi les dispositions relatives aux délais seraient redondantes. En précisant que l’Office «peut» en pareil cas décider de ne pas tenir compte de tels faits et preuves, l’article 95, paragraphe 2, du RMUE lui investit un large pouvoir d’appréciation à l’effet de décider, tout en motivant sa décision sur ce point, s’il y a lieu ou non de prendre ceux-ci en compte (-13/03/2007, 29/05 P, Arcol, EU:C:2007:162, § 43, 45, 60-64).
17 Ces mêmes principes sont rappelés à l’article 54, paragraphe 1, du règlement de procédure des chambres de recours, selon lequel de tels faits ou preuves ne peuvent pas non plus être écartés s’ils n’étaient pas disponibles avant ou au moment où la décision attaquée a été prise ou sont justifiés par tout autre motif valable.
18 La chambre de recours observe que les éléments de preuve présentés pour la première fois au stade du recours sont susceptibles d’être pertinents pour l’issue de l’affaire, dans la mesure où ils visent à répondre au raisonnement suivi dans la décision attaquée pour rejeter la demande en nullité. Ces éléments de preuve viennent également compléter les éléments de preuve produits par la demanderesse en nullité au cours de la procédure en première instance. Enfin, la titulaire de la marque de l’Union européenne a eu la possibilité de formuler des observations à ce sujet au cours de la procédure de recours.
19 Eu égard aux considérations qui précèdent, la chambre de recours décide d’admettre les éléments de preuve supplémentaires.
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Article 60, paragraphe 2, point c), du RMUE
20 Conformément à l’article 60, paragraphe 2, point c), du RMUE, une MUE est déclarée nulle sur demande présentée auprès de l’Office si son usage peut être interdit en vertu d’un autre droit antérieur selon la législation européenne ou le droit national qui en régit la protection, et notamment d’un droit d’auteur.
21 Conformément à l’article 63, paragraphe 1, point c), du RMUE, une demande en nullité de la marque peut être présentée auprès de l’Office par les titulaires des droits antérieurs visés par cette disposition ou par les personnes habilitées, en vertu de la législation de l’Union ou du droit de l’État membre concerné, à exercer les droits en cause.
22 Bien que le législateur de l’UE ait harmonisé certains aspects du droit d’auteur, il n’existe pas d’harmonisation complète des législations des États membres en matière de droit d’auteur et il n’existe pas non plus de droit d’auteur européen uniforme. La protection du droit d’auteur et le droit d’interdire l’usage de la marque postérieure sur la base de celle- ci sont régis par le droit national de l’État membre, compte tenu du fait que tous les États membres sont liés par la convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques et par l’accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ci-après l’ «accord sur les ADPIC»).
23 Aux termes de l’article 5, paragraphe 1, de la convention de Berne:
«Les auteurs jouissent, pour les œuvres pour lesquelles ils sont protégés en vertu de la présente Convention, dans les pays de l’Union établis par la présente convention, autres que le pays d’origine, des droits que leur législation respective confère désormais ou ultérieurement à leurs ressortissants, ainsi que des droits spécialement accordés par la présente Convention».
24 Les États-Unis et l’Espagne sont également signataires de la convention de Berne et de l’accord ADPIC. Par conséquent, conformément à l’article 5, paragraphe 1, de la convention de Berne et à l’article 3 de l’accord sur les ADPIC, le principe du «traitement national» s’applique aux auteurs d’autres parties contractantes. En d’autres termes, les auteurs d’œuvres protégées par la loi américaine sur le droit d’auteur bénéficient de la même protection de leurs œuvres en Espagne que ce pays accorde à ses propres auteurs.
25 D’emblée, la chambre de recours observe que la notion de protection par le droit d’auteur s’applique indépendamment des produits et services couverts par la marque contestée et exige simplement une «copie» de l’œuvre protégée sans que la marque contestée dans son ensemble soit «similaire» à l’œuvre protégée &bra; 09/12/2019, R 785/2019-5, pink-fury (fig.)/pink-fury (fig.), § 53 &ket;. Par conséquent, il n’est pas nécessaire de conclure que les produits et services pertinents sont similaires pour conclure à la violation d’un droit d’auteur &bra; 04/09/2024, R-1779/2023 5, STACY LASH (fig.), § 97; 14/11/2024, R 2525/2023-5, HM LASER (fig.)/MI (fig.) et al., § 50).
26 Dans les procédures de nullité, la charge de la preuve incombe à la demanderesse en nullité
(-28/10/2009, 137/08, Green/Yellow, EU:T:2009:417, § 71).
27 Elle doit fournir non seulement les éléments démontrant qu’elle remplit les conditions requises, conformément à la législation nationale dont elle demande l’application, mais également les éléments établissant le contenu de cette législation (27/03/2014, 530/12-P,
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Mano, EU:C:2014:186, § 34; 20/01/2021, T-656/18, MANUFACTURE PRIM 1949
(marque fig.)/PRIM, EU:T:2021:17, § 25).
28 L’Office est alors tenu d’apprécier l’autorité et la portée des éléments présentés par la demanderesse en nullité afin d’établir le contenu de la règle de droit national sur laquelle il se fonde (27/03/2014,-530/12 P, Mano, EU:C:2014:186, § 36). Le rôle de l’Office n’est pas limité au rôle de la simple validation du droit national tel que présenté par la demanderesse en nullité (27/03/2014,-530/12 P, Mano, EU:C:2014:186, § 42-43).
29 L’Office est tenu, d’office et par les moyens qu’il estime appropriés, d’obtenir des informations sur le droit national de l’État membre concerné, lorsque ces informations sont nécessaires à l’appréciation de l’applicabilité d’un motif de nullité invoqué devant lui et, notamment, aux fins d’apprécier l’exactitude des faits invoqués ou la force probante des pièces présentées (27/03/2014, 530/12-P, Mano, EU:C:2014:186, § 45).
30 Lorsqu’une demande en nullité d’une marque de l’Union européenne est fondée sur un droit antérieur protégé par une règle de droit national, il appartient aux instances compétentes de l’EUIPO d’apprécier si les éléments présentés par le demandeur pour étayer le contenu de cette règle sont déterminants et dans quelle mesure ils sont pertinents
&bra; 20/01/2021, 656/18-, MANUFACTURE PRIM 1949 (fig.)/PRIM, EU:T:2021:17, §
26 et jurisprudence citée &ket;.
31 La demande en nullité est fondée sur le droit d’auteur-protégé aux États-Unis et, en application du traitement national, en Espagne sur le logo:
32 En conséquence, l’article 10, paragraphe 1, point e), du décret-loi royal espagnol 1/1996 dispose ce qui suit:
«L’objet de la propriété intellectuelle est toute invention littéraire originale, artistique ou scientifique, exprimée de quelque manière ou support que ce soit, tangible ou intangible, connue actuellement ou susceptible d’être inventée à l’avenir, y compris: imminente
&bra;… &ket; œuvres de Trésor &bra;… &ket; dessins ou modèles; (2) le titre d’une œuvre, si elle est originale, sera protégé en tant que partie de celle-ci.»
33 En outre, l’ article 17 du décret royal 1/1996 prévoit que:
«Elle correspond à l’exercice exclusif des droits d’exploitation de son œuvre sous quelque forme que ce soit et, en particulier, des droits de reproduction, de distribution, de communication publique et de transformation, qui ne peuvent être réalisés sans son autorisation, sauf dans les cas prévus par la présente loi».
34 À cet égard, l’article 18 du décret royal 1/1996 prévoit ce qui suit:
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«La reproduction désigne la fixation directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, de l’œuvre ou d’une partie de l’œuvre, permettant sa communication ou en obtention de copies».
35 La demanderesse en nullité renvoie également à l’ article 21 du décret-loi royal espagnol 1/1996, libellé comme suit:
1. La transformation d’une œuvre inclut sa traduction, son adaptation et toute autre modification sous sa forme dérivée d’une œuvre différente. DISPARITION… -MÊME
2. Les droits de propriété intellectuelle de l’œuvre résultant de la transformation correspondent à l’auteur de cette dernière, sans préjudice du droit de l’auteur de l’œuvre préexistante d’autoriser, pendant toute la durée de protection de ses droits sur celle-ci, l’exploitation de ces résultats sous quelque forme que ce soit, et notamment par leur reproduction, leur distribution, leur communication publique ou leur nouvelle transformation.
36 L’article 138, paragraphe 1, du décret royal 1/1996 prévoit:
«Le titulaire des droits reconnus par la présente loi, sans préjudice des autres actions requises, peut demander la cessation de l’activité illicite du contrefacteur et exiger la réparation du préjudice matériel et moral, dans les conditions prévues aux articles 139 et
140 &bra;… &ket;.»
37 Les logos, en tant que dessins, peuvent bénéficier d’une protection en tant que «créations artistiques» dès leur création. Pour être protégée par la loi, l’œuvre doit à tout le moins présenter un minimum de créativité, qui doit être comprise comme présentant l’apport productif propre du créateur. Il ne fait aucun doute que la conception d’un logo de cette manière remplit ce critère minimal &bra; 06/07/2005, R 869/2004-1, CABERNET SAUVIGNON (fig.)/TURNING LEAF (fig.); 09/06/2010, R 1028/2009-1, SHAPE OF A
HAND (fig.)/SHAPE OF A HAND (fig.); 14/11/2024, R 2525/2023-5, HM LASER
(fig.)/MI (fig.) et al., § 32).
38 Il ne saurait être mis en doute que le dessin d’une gorille sur ses knuckles témoigne de la propre contribution productive de l’auteur et qu’il est doté d’un minimum de créativité. Par conséquent, c’est à juste titre que la division d’annulation a considéré qu’elle pouvait être considérée comme protégée par le droit d’auteur.
39 À cet égard, il ressort de la jurisprudence espagnole que la circonstance de la simplicité des lignes, de la simplicité de présentation ou d’abstraction de symboles ou de chiffres, caractéristique de certains artistes ou mouvements artistiques, ne permet pas de constater l’absence de hauteur créative afin d’éviter l’établissement d’une telle œuvre d’art en tant qu’œuvre protégée par la propriété intellectuelle. Au contraire, l’élément créatif essentiel et l’élément original se retrouvent précisément dans ce trait de simplicité et de simplicité de la forme concrète dans laquelle il se présente, comme c’est le cas des mouvements artistiques tels que le naïf ou le pop art, puisque celui-ci est offert en raison de l’effort intellectuel créatif et individuel de son auteur (voir arrêt de la Cour provinciale de Madrid,
28e section, no 635/2018 du 23/11/2018, Rec. 143/201710 en annexe 22).
40 La demanderesseen nullité a démontré qu’elle était titulaire du droit d’auteur concerné par la présente procédure (annexes 9-12), ce qui a également été reconnu par la division
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d’annulation. Dans ses observations, la demanderesse en nullité fait remarquer que son droit d’auteur a été créé aux États-Unis en 2012 et a été enregistré auprès de l’Office américain du droit d’auteur. Elle présente également un extrait de la «loi américaine sur le droit d’auteur» (annexes 17-18). La division d’annulation a observé à juste titre que le droit d’auteur sur le logo de la demanderesse en nullité est antérieur à la date de dépôt de la MUE contestée. En outre, la validité de la protection par le droit d’auteur n’a pas expiré
&bra; voir article 302 de la loi américaine sur le droit d’auteur (titre 17) et article 26 du décret-loi royalespagnol 1/1996 &ket;.
41 Après avoir établi que le dessin d’une gorilla invoqué par la demanderesse en nullité en l’espèce est une œuvre antérieure protégée par le droit d’auteur protégée en vertu des normes juridiques applicables en Espagne, la chambre de recours doit examiner si le droit d’auteur est effectivement violé par l’usage de la marque de l’Union européenne contestée.
42 La demanderesse en nullité fait valoir que l’utilisation d’une œuvre protégée par le droit d’auteur dans une demande de marque constitue soit un plagiat (reproduction de l’œuvre de tiers en substance) soit la transformation de ladite œuvre &bra; j) de la cour provinciale de Madrid (28esection) no 635/2018, jugement du tribunal provincial de Malaga (5e sect.) no
170/2001 et jugement de la Cour suprême (section 1) no 55/2009), tous déposés en espagnol (annexe 20) et dont il a traduit, entre autres, les points suivants:
Arrêt de la Cour provinciale de Madrid (28e section) no 635/2018
«C’est à partir de ce moment que les arguments avancés par… &bra;… &ket; se concentrent sur la négation du degré de créativité du cœur ainsi représenté, en considérant qu’il manque le degré d’originalité pour que son usage puisse être considéré comme une atteinte à tout type de droit de propriété intellectuelle. Cet argument doit être catégoriquement rejeté. Dès le départ, la défenderesse décompose les éléments constitutifs de ce qu’elle reconnaît être une œuvre d’art protégée par la propriété intellectuelle, pour ensuite configurer la partie essentielle du signe enregistré en tant que marque avec un tel élément figuratif extrait de ladite œuvre d’art. Même en examinant le débat sur le degré d’originalité et de créativité d’un point de vue purement abstrait, ledit comportement à l’égard de cette œuvre d’art constitue en soi une action intolérable, contrairement à l’interdiction d’enregistrement prévue à l’article 9, paragraphe 1, point c), de la loi sur les marques, rendant impossible l’enregistrement de «signes qui reproduisent, imitent ou adaptent des œuvres protégées par le droit d’auteur ou un autre droit de propriété industrielle autres que ceux visés aux articles 6 et 7. En d’autres termes, l’aveu de Santos Y Jose Pablo que ladite œuvre plastique de Keith Hring, dénommée «radiant Heart», constitue une œuvre de propriété intellectuelle et l’absence de nier que l’un des éléments graphiques enregistrés en tant que marque coïncide avec l’une des figures de cette œuvre, à savoir le cœur radiant, constituerait en soi un motif suffisant pour justifier la nullité relative de cette marque, article 52.1 LM».
Arrêt de la cour provinciale de Malaga (5e section) no 170/2001
«Les droits exclusifs d’exploitation de l’œuvre protégée par le droit d’auteur, qui comprennent (article 17) les droits de reproduction, de distribution, de communication publique et de transformation de l’œuvre. Et lorsque la transformation (article 21) peut être effectuée par la traduction, l’adaptation et toute autre modification de sa forme dont une œuvre différente est dérivée. Il est vrai que le droit d’auteur sur l’œuvre
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74 adaptée ou transformée appartient à l’auteur de l’adaptation, mais il n’est pas moins vrai que cette dernière ne peut être exercée sans l’autorisation de l’auteur de l’œuvre transformé, titulaire du droit d’exploitation (article 21.2).»
43 Il résulte de l’article 21 du décret-loi royal espagnol 1/1996 et de la jurisprudence précitée que toute transformation qui découle de la modification de l’œuvre protégée antérieure ne peut être effectuée sans l’autorisation de l’auteur de l’œuvre transformé ou du titulaire du droit d’exploitation.
44 Cela étant, afin de déterminersi la marque de l’Union européenne contestée enfreint le droit d’auteur antérieur invoqué par la demanderesse en nullité, il convient de déterminer si la marque contestée représente effectivement une modification ou une transformation de l’œuvre originale.
45 Les dessins à comparer sont les suivants:
Œuvre protégée antérieure Marque de l’Union européenne contestée
46 La chambre de recours observe que la marque de l’Union européenne contestée coïncide avec l’œuvre protégée par plusieurs caractéristiques graphiques. Premièrement, les deux signes représentent une gorille en position quadrupédale, montrant une posture forte et dominante. Dans les deux représentations, la gorille se tient sur ses kuckets avec des bras placés en évidence dans une position parallèle. Le chest des deux gorillas se termine par une pointe pointant vers le bas. L’arrière du gorillas est particulièrement prononcé. Deuxièmement, les deux gorillons sont représentés en noir avec la forme et les contours définis en blanc. Troisièmement, en ce qui concerne la position et l’orientation, les quartiers arrière de gorillas apparaissent dans la perspective droite, tandis que les faces des gaze gorillas surmontent à gauche. Quatrièmement, le gorillas partage une expression du visage identique, comme s’il s’agissait d’une angruille (expression éclatante, squinting eyelids, courbure labial vers le bas, grande mandibles et prononcée se terminant par une forme descendante pointue). En ce qui concerne leurs caractéristiques faciales, les deux dessins utilisent une approche minimaliste similaire pour représenter le visage de la gorille avec une crête claire en blanc soulignant leurs yeux et bouche noirs. Cinquièmement, les têtes des gorillas se terminent en pointillés, et la pointe des faces avant qui contraste avec la tête de gorillas naturelle arrondie. Dans l’ensemble, en termes de stylisation, les deux
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dessins présentent un style moderne, géométrique et quelque peu abstrait, avec un schéma de couleurs utilisant le noir pour le corps et le blanc, ce qui souligne les caractéristiques du visage. Bien qu’elles ne soient pas déterminantes, ces considérations sont également corroborées par le rapport d’expert détaillé produit par la demanderesse en nullité dans le cadre du recours (annexe 22).
47 En revanche, les dessins comparés présentent certaines différences. Le dessin antérieur représente une gorille avec un corps de taureau, plus compact, tandis que la gorille dans la marque de l’Union européenne contestée est plus allongée. La gorilla de la marque contestée présente des caractéristiques de visage moins prononcées, de sorte qu’elle apparaît un peu moins en colère.
48 En outre, les signes en présence diffèrent par la présence du mot «ORGONIZZER» dans la MUE contestée qui n’a pas de contrepartie dans l’œuvre protégée antérieure. En tout état de cause, l’ajout de ce mot dans la marque de l’Union européenne contestée n’est pas déterminant pour la question de savoir si l’œuvre de la demanderesse en nullité est reproduite dans la marque contestée &bra;-14/11/2024, R 2525/2023 5, HM LASER
(fig.)/MI (fig.) et al., § 45 &ket;.
49 Eu égard à la comparaison susmentionnée, la chambre de recours, contrairement à la position de la division d’annulation et en l’absence des arguments contraires de la titulaire de la marque de l’Union européenne, considère que les ressemblances entre les signes l’emportent largement, de sorte que la marque de l’Union européenne contestée peut être considérée comme une copie substantielle. En outre, les différences au niveau de la MUE contestée ne constituent que de légères modifications et variations non substantielles qui ne présentent pas l’originalité nécessaire &bra; voir, en ce sens, arrêt de la Cour provinciale de Madrid (28e section) no 722/2022 en annexe 21 et arrêt de la Cour d’appel de Madrid, 28e section, no 501/2020 du 19/10/2020, Rec.465/2019 en annexe 26 &ket;.
50 Ilconvient de noter que, conformément à la jurisprudence espagnole, la violation du droit d’auteur et du plagiat ne se produit pas uniquement en cas d’identité claire, mais également lorsque la similitude fait référence à des coïncidences structurelles fondamentales et fondamentales, ce qui est le cas en l’espèce, comme indiqué ci-dessus &bra; voir arrêt de la cour provinciale de Barcelone (15e section) no 1332/2022 de l’annexe 21 &ket;.
51 Par souci d’exhaustivité, la chambre de recours observe que, même si la modification des éléments figuratifs de la MUE contestée n’était pas considérée comme copiant en substance l’œuvre de tiers ou comme une transformation non substantielle, cela constituerait néanmoins une œuvre dérivée transformant l’œuvre préprotégée au sens de l’article 21 du décret-loi royal espagnol 1/1996 &bra; arrêt de la Cour provinciale de Madrid (28e section) no 635/2018 du 23/11/2020 dans les annexes 20 et 22 et arrêt de la Cour d’appel de Madrid, 28e section, no 501/2020 du 19/10/2020, annexe 26 &ket;.
52 La demanderesseen nullité a prouvé qu’elle est titulaire de la protection préexistante du droit d’auteur aux États-Unis, et en application du principe du traitement national, également en Espagne. En outre, elle a prouvé la permanence et l’étendue de la protection de ce droit antérieur. En outre, la demanderesse en nullité a présenté tous les éléments de la législation, de la jurisprudence et des arguments nécessaires prouvant que l’usage de la marque de l’Union européenne contestée peut être interdit en Espagne en vertu de l’article 138 du décret royal 1/1996. Étant donné que l’utilisation de l’œuvre antérieure protégée par le droit d’auteur dans la marque de l’Union européenne contestée constitue
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une copie en substance, dans la mesure où elle reproduit une partie substantielle des droits d’auteur de la demanderesse en nullité conformément à la législation espagnole, la demande en nullité est fondée au titre de l’article 60, paragraphe 2, point c), du RMUE et la MUE contestée doit être déclarée nulle dans sonintégralité.
Conclusion
53 À la lumière des considérations qui précèdent, le recours est accueilli et la décision attaquée doit être annulée dans son intégralité. La marque de l’Union européenne contestée doit être déclarée nulle dans son intégralité.
Frais
54 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du REMUE, la titulaire de la MUE étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse en nullité aux fins des procédures d’annulation et de recours.
55 En ce qui concerne la procédure de recours, les frais comprennent la taxe de recours de
720 EUR et les frais de représentation professionnelle de la demanderesse en nullité de
550 EUR.
56 En ce qui concerne la procédure d’annulation, la titulaire de la MUE doit rembourser la taxe d’annulation de 630 EUR et les frais de représentation professionnelle de la demanderesse en annulation de 450 EUR. Le montant total s’élève à 2 350 EUR.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Annule la décision attaquée;
2. Déclare la nullité de la MUE no 18 170 667 dans son intégralité;
3. Condamne la titulaire de la marque de l’Union européenne à supporter les frais exposés par la demanderesse en nullité aux fins des procédures de recours et de nullité, fixés à 2 350 EUR.
Signature Signature Signature
N. Korjus A. Kralik C. Govers
Greffier:
Signature
H. Dijkema
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