OPP 22-3937

Le 28/03/2023

DECISION

STATUANT SUR UNE OPPOSITION

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LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques révisé du 14 avril 1891, le Protocole relatif à cet Arrangement adopté le 27 juin 1989 et le règlement d’exécution en vigueur depuis le 1er avril 1996 ; Vu le règlement (UE) n° 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 ; Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ;

Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industrielle ;

Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ;

Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société DAS EXPERTEN CORPORATION (société de droit des Seychelles) est titulaire de l’enregistrement international n°1675375 portant sur le signe figuratif MICROBIOME FRIENDLY et désignant la France.

Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Le 27 septembre 2022, la société MYMICROBIOME AKTIENGESELLSCHAFT (société de droit du Liechtenstein) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base de la marque figurative internationale désignant l’Union européenne MICROBIOME FRIENDLY, déposée le 16 août 2019 et enregistrée sous le numéro 1514432, sur le fondement du risque de confusion.

L’opposition a été notifiée à l’O.M. P.I. par courrier du 5 avril 2022, sous le numéro 22-3937, pour qu’elle la transmette à l’administration du pays d’origine et à la titulaire de l’enregistrement international contesté. Cette notification l’invitait à présenter ses observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois suivant les quinze jours de son émission et à constituer un mandataire ayant son domicile, son siège ou son établissement en France dans le même délai.

L’opposition a été notifiée au titulaire de l’enregistrement international contesté. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois.

Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées.

II.- DECISION

Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Le risque de confusion comprend le risque d’association.

L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent. Sur la comparaison des signes

L’enregistrement international contesté porte sur le signe figuratif MICROBIOME FRIENDLY, ci-dessous reproduit :

Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

La marque antérieure invoquée porte sur le signe figuratif MICROBIOME FRIENDLY, ci-dessous reproduit :

La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.

Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.

En l’espèce, il résulte d’une comparaison globale et objective des signes qu’ils sont tous deux composés de deux éléments verbaux, d’éléments figuratifs et de couleurs.

Les signes ont en commun les termes MICROBIOME FRIENDLY, seuls éléments verbaux constituant les signes en présence, ce qui leur confère de grandes ressemblances visuelles et phonétiques. En outre, les signes comportent tous deux un élément figuratif de forme circulaire contenant des petites figures simples de formes variées et de différentes couleurs pastel, souvent les mêmes, ce qui renforce les ressemblances d’ensemble. A cet égard, la présentation en couleurs et dans une calligraphie particulière des deux signes n’est pas de nature à faire perdre aux termes MICROBIOME FRIENDLY leur caractère lisible et immédiatement perceptible.

Il résulte de ce qui précède qu’il existe une forte similarité entre les deux signes.

Le signe figuratif MICROBIOME FRIENDLY est donc similaire à la marque antérieure MICROBIOME FRIENDLY, ce qui n’est pas contesté par le titulaire de l’enregistrement international contesté.

Sur la comparaison des produits

Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire.

L’opposition est formée contre les produits suivants : « Abrasifs; ambre [parfum]; préparations de détartrage à usage domestique; préparations antistatiques à usage domestique; produits aromatiques [huiles essentielles]; préparations de parfums d’atmosphère; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; arômes pour produits à boire [huiles essentielles]; aromatisants alimentaires [huiles essentielles]; sprays pour le rafraîchissement de l’haleine; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’époussetage; baumes autres qu’à usage médical; basma Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

[teinture cosmétique]; brillants à lèvres; brillants à ongles; pierres à polir; papiers abrasifs; papier émeri; papier à polir; gelée de pétrole à usage cosmétique; cirages pour chaussures; poix pour cordonniers; coton hydrophile à usage cosmétique; sachets pour parfumer le linge; agents de séchage pour lave-vaisselle; adhésifs à usage cosmétique; eaux de senteur; eau de Javel; eau de lavande; eau de toilette; cire pour parquets; cire à parquet; cire antidérapante pour planchers; cire dépilatoire; cire à moustaches; cire pour tailleurs; crèmes pour le cuir; encaustiques pour meubles et parquets; cire pour cordonniers; cire à polir; gels de massage, autres qu’à usage médical; héliotropine; gels pour blanchir les dents; géraniol; produits de maquillage; Déodorants pour animaux de compagnie; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; préparations dépilatoires; diffuseurs à roseaux de parfums d’ambiance; bois odorant; parfums; liquides antidérapants pour planchers; liquides lave-glaces; graisses à usage cosmétique; cendres volcaniques pour le nettoyage; produits de parfumerie; motifs décoratifs à usage cosmétique; ionone [parfumerie]; pierres à barbe [astringents]; pierres à adoucir; crayons pour les sourcils; crayons cosmétiques; carbure de silicium [abrasif]; carbures métalliques [abrasifs]; pierres d’alun [astringents]; tripoli pour le polissage; adhésifs pour la fixation de faux cils; adhésifs pour la fixation de cheveux postiches; après-shampooings; écorce de quillaja pour le lavage; corindon [abrasif]; teintures pour la barbe; Colorants pour la toilette; teintures cosmétiques; amidon de lessive; produits de glaçage pour le blanchissage; cirages-crèmes pour chaussures; crèmes de polissage; crèmes cosmétiques; crèmes pour le blanchiment de la peau; rouge à polir; encens; laques capillaires; vernis à ongles; lotions capillaires; lotions à usage cosmétique; lotions après-rasage; masques de beauté; huiles pour parfums et senteurs; huiles à usage cosmétique; huiles de toilette; huiles essentielles; huiles essentielles de bois de cèdre; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de cédrat; huiles de nettoyage; essence de bergamote; huile de gaulthérie; huile de jasmin; huile de lavande; huile d’amande; huile de rose; essence de térébenthine pour le dégraissage; blanc de craie; craie pour le nettoyage; lait d’amandes à usage cosmétique; laits de toilette; musc [parfumerie]; savon; savons déodorants; savon à barbe; savons d’avivage; savonnettes; savons contre la transpiration; savons contre la transpiration des pieds; savon d’amande; menthe pour la parfumerie; nécessaires de beauté; émeri; patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique; autocollants de stylisme ongulaire; faux ongles; eau de cologne; bâtons d’encens; pâtes pour cuirs à rasoir; dentifrices; pierre ponce; étuis à rouge à lèvres; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; bandes pour le blanchiment de dents; toiles abrasives; toile de verre [toile abrasive]; rouges à lèvres; pommades à usage cosmétique; préparations de rasage; préparations cosmétiques pour bains; préparations pour le bain, autres qu’à usage médical; préparations pour le lissage des cheveux; préparations pour l’ondulation des cheveux; préparations pour le trempage de linge; préparations abrasives; préparations de lissage [amidonnage]; préparations pour l’élimination de teintures; préparations pour le blanchiment de cuir; préparations de polissage; préparations pour le polissage de prothèses dentaires; bains de bouche autres qu’à usage médical; préparations cosmétiques pour l’amincissement; préparations pour faire briller les feuilles de plantes; amidon à lustrer; collyres, autres qu’à usage médical; assouplissants pour le linge; produits de lessive; préparations de nettoyage à sec; préparations pour le décapage de peintures; préparations pour l’élimination de laques; préparations de démaquillage; préparations pour le décapage de cire à parquet; préparations pour retirer les vernis; préparations pour l’élimination de rouille; préparations pour le soin des ongles; préparations de nettoyage; préparations pour le nettoyage de prothèses dentaires; préparations pour le nettoyage de papiers peints; préparations pour déboucher les tuyaux d’évacuation; préparations de nettoyage chimique à usage ménager; préparations de collagène à usage cosmétique; préparations de décoloration [décolorants] à usage ménager; préparations lessivielles; préparations à l’aloe vera à usage cosmétique; préparations d’écran solaire; produits chimiques pour l’avivage de couleurs à usage domestique [blanchisserie]; préparations pour le rafraîchissement de l’haleine pour l’hygiène personnelle; préparations pour faire briller [produits lustrants]; poudres de maquillage; diamantine [abrasif]; détachants; dissolvants pour vernis à ongles; produits lavants vaginaux pour l’hygiène personnelle ou la désodorisation; solutions de décapage; faux cils; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; serviettes imprégnées de préparations démaquillantes; safrol; bougies de massage à usage cosmétique; produits d’azurage pour la lessive; essence de térébenthine pour le dégraissage; pots-pourris [fragrances]; soude de blanchiment; cristaux de soude pour le nettoyage; sels de bain, autres qu’à usage médical; sels de décoloration; préparations de fumigation [parfums]; produits pour la conservation du cuir [cirages]; ammoniac [alcali volatil] [détergent]; astringents à usage Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

cosmétique; produits cosmétiques pour les sourcils; préparations de maquillage; préparations pour le bronzage de la peau [produits cosmétiques]; teintures capillaires; neutralisants pour permanentes; préparations cosmétiques pour cils; préparations cosmétiques pour soins de la peau; cirages à chaussures; cosmétiques; cosmétiques pour enfants; produits cosmétiques pour animaux; mascaras; produits nettoyants pour l’hygiène intime, non médicamenteux; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène; détergents, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours de procédés de fabrication; préparations de blanchiment [décoloration] à usage cosmétique; préparations de toilette; produits de toilette contre la transpiration; préparations phytocosmétiques; talc pour la toilette; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; terpènes [huiles essentielles]; toile émeri; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage; henné [teinture cosmétique]; shampooings; shampooings pour animaux [préparations non médicamenteuses pour le toilettage]; shampooings pour animaux de compagnie [préparations de toilettage non médicamenteuses]; shampooings secs; papier de verre; lessive de soude; extraits d’herbes à usage cosmétique; extraits de fleurs [parfums]; essences volatiles; essence de badiane; essence de menthe [huile essentielle]. Acaricides; aconitine; alcaloïdes à usage médical; alginates à usage pharmaceutique; algicides; aldéhydes à usage pharmaceutique; amalgames dentaires en or; amalgames dentaires; acides aminés à usage vétérinaire; acides aminés à usage médical; analgésiques; anesthésiques; antibiotiques; antiseptiques; pharmacies portatives garnies; boîtes à pharmacie de premiers soins, garnies; acétate d’aluminium à usage pharmaceutique; acétates à usage pharmaceutique; germicides; baumes à usage médical; bandages pour pansements; réactifs de biomarquage pour le diagnostic à des fins médicales; biocides; bracelets imprégnés d’insectifuge; brome à usage pharmaceutique; papier à sinapismes; papier tue-mouches; papier réactif à usage vétérinaire; papier réactif à usage médical; papier pour traitements antimites; gelée de pétrole à usage médical; vaccins; bains d’oxygène; cotons antiseptiques; cotons aseptiques; coton hydrophile; ouate à usage médical; coton à usage médical; substances diététiques à usage médical; substances de contraste radiologique à usage médical; substances nutritives pour micro-organismes; substances radioactives à usage médical; sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique; eau de mélisse à usage pharmaceutique; eau de mer pour bains médicinaux; eaux minérales à usage médical; eaux thermales; fibres alimentaires; cires à modeler à usage dentaire; gaz à usage médical; gaïacol à usage pharmaceutique; gels de stimulation sexuelle; hématogènes; hémoglobine; hydrastine; hydrastinine; glycérine à usage médical; glycérophosphates; glucose à usage médical; gentiane à usage pharmaceutique; hormones à usage médical; moutarde à usage pharmaceutique; sinapismes; boues pour bains; boues médicinales; gommes-guttes à usage médical; baume de gurjun, gurgu, gurgum ou gurjum, à usage médical; désinfectants; préparations pour la désodorisation d’atmosphère; désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux; désodorisants pour vêtements et textiles; diastases à usage médical; digitaline; patchs de compléments de vitamines; compléments alimentaires minéraux; compléments nutritionnels; compléments d’apport alimentaire à base d’albumine; compléments d’apport alimentaire pour animaux; compléments d’apport alimentaire à base de levure; compléments d’apport alimentaire à base d’alginates; compléments d’apport alimentaire à base de glucose; compléments d’apport alimentaire à base de caséine; compléments d’apport alimentaire à base de lécithine; compléments d’apport alimentaire à base d’huile de graines de lin; compléments d’apport alimentaire à base de propolis; compléments d’apport alimentaire protéinés; compléments protéinés pour animaux; compléments d’apport alimentaire à base de gelée royale; compléments d’apport alimentaire à base de pollen; compléments d’apport alimentaire à base de germes de blé; compléments d’apport alimentaire à base de graines de lin; compléments d’apport alimentaire à base de poudre d’açaï; compléments d’apport alimentaire ayant un effet cosmétique; compléments d’apport alimentaire à base d’enzymes; levure à usage pharmaceutique; gélatine à usage médical; huile de foie de morue; isotopes à usage médical; immunostimulants; insecticides; iode à usage pharmaceutique; iodures à usage pharmaceutique; iodures alcalins à usage pharmaceutique; iodoforme; calomel [fongicide]; crème de tartre à usage pharmaceutique; tartre à usage pharmaceutique; camphre à usage médical; gélules pour médicaments; cachets à usage pharmaceutique; capsules en polymères à base de dendrimères, pour produits pharmaceutiques; crayons hémostatiques; crayons anti-verrues; crayons caustiques; carbonyle [antiparasitaire]; caustiques à usage pharmaceutique; cachous à usage pharmaceutique; quassia à usage médical; quebracho à usage médical; oxygène à usage médical; acide gallique à usage pharmaceutique; acides à usage Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

pharmaceutique; adhésifs pour prothèses dentaires; colles chirurgicales; cellules souches à usage vétérinaire; cellules souches à usage médical; cocaïne à usage médical; collagène à usage médical; collodion à usage pharmaceutique; anneaux pour cors aux pieds; bonbons médicinaux; écorce d’angosture à usage médical; écorces à usage pharmaceutique; bois de cèdre anti-insectes; écorce de condurango à usage médical; écorce de croton; écorce de manglier à usage pharmaceutique; écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique; quinquina à usage médical; aliments médicamenteux pour animaux; racines médicinales; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique; charpie à usage médical; amidon à usage diététique ou pharmaceutique; créosote à usage pharmaceutique; sang à usage médical; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; curare; laques dentaires; réglisse à usage pharmaceutique; lactose à usage pharmaceutique; pansements adhésifs; médicaments contre la constipation; rubans adhésifs à usage médical; lécithine à usage médical; lotions à usage vétérinaire; lotions capillaires médicamenteuses; lotions à usage pharmaceutique; lotions médicamenteuses après-rasage; lubrifiants sexuels; lupuline à usage pharmaceutique; magnésie à usage pharmaceutique; liniments; onguents à usage pharmaceutique; onguents contre les érythèmes solaires; onguents mercuriels; baumes contre les gelures à usage pharmaceutique; gaze pour pansements; huiles médicinales; huile de moutarde à usage médical; huile camphrée à usage médical; huile de ricin à usage médical; huile de térébenthine à usage pharmaceutique; huile d’aneth à usage médical; mastics dentaires; abrasifs à usage dentaire; matières pour empreintes dentaires; matériaux d’obturation dentaire; pansements à usage médical; pansements chirurgicaux; substances médicamenteuses destinées à un usage médical; médicaments à usage vétérinaire; médicaments sérothérapiques; médicaments à usage humain; médicaments à usage dentaire; menthol; boissons médicinales; moleskine à usage médical; lait d’amandes à usage pharmaceutique; lait en poudre pour bébés; gelée royale à usage pharmaceutique; ferments lactiques à usage pharmaceutique; mousse d’irlande à usage médical; farines à usage pharmaceutique; farine de lin à usage pharmaceutique; farine de poisson à usage pharmaceutique; glu contre les mouches; savons antibactériens; savon désinfectant; savons médicinaux; viande déshydratée par congélation conçue pour un usage médical; menthe à usage pharmaceutique; produits à boire diététiques à usage médical; produits à boire à base de lait malté à usage médical; produits injectables de comblement dermique; narcotiques; infusions médicinales; teinture d’iode; eucalyptol à usage pharmaceutique; teintures à usage médical; opium; opodeldoch; décoctions à usage pharmaceutique; colliers antiparasitaires pour animaux; bâtonnets de coton à usage médical; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique; mèches soufrées [désinfectants]; pastilles à usage pharmaceutique; pâtes dentifrices médicamenteuses; pectine à usage pharmaceutique; pepsines à usage pharmaceutique; peptones à usage pharmaceutique; peroxyde d’hydrogène à usage médical; pesticides; aliments pour bébés; sangsues à usage médical; plasma sanguin; patchs de nicotine utilisés comme produits d’aide au sevrage tabagique; caches oculaires à usage médical; cataplasmes; compresses; scapulaires à usage chirurgical; coussinets pour oignons; coussinets d’allaitement; pommades à usage médical; poudre de cantharide; poudre de pyrèthre; préparations anti-uriques; préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire; préparations bactériologiques à usage médical et vétérinaire; préparations balsamiques à usage médical; préparations albumineuses à usage médical; préparations biologiques à usage vétérinaire; préparations biologiques destinées à un usage médical; préparations vétérinaires; préparations de bismuth à usage pharmaceutique; préparations de vitamines; préparations de diagnostic à usage vétérinaire; préparations de diagnostic à usage médical; préparations de lavage vaginal à usage médical; préparations pour le bain à usage médical; préparations thérapeutiques pour le bain; préparations anti- hémorroïdes; préparations contre les callosités; préparations pour le traitement contre les poux [pédiculicides]; préparations pour le traitement de l’acné; préparations pour faciliter la dentition; préparations utilisées pour le traitement de brûlures; préparations pour fumigations à usage médical; produits opothérapiques; préparations pour la purification d’air; préparations de bronchodilatation; préparations pour réduire l’activité sexuelle; préparations de stérilisation; préparations stérilisantes pour sols; coricides; préparations pharmaceutiques antipelliculaires; préparations pour la destruction d’animaux nuisibles; herbicides; préparations antimérule; préparations pour la destruction de larves; préparations pour l’élimination de mouches; préparations pour l’élimination de souris; préparations pour l’élimination de limaces; préparations pour la destruction d’animaux nuisibles; préparations pharmaceutiques pour soins cutanés; préparations pour le nettoyage de lentilles de contact; préparations de micro- organismes à usage médical ou vétérinaire; préparations pharmaceutiques à base de chaux; styptiques; collyres Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

médicamenteux; préparations médicinales pour la croissance des cheveux; préparations nutraceutiques à usage thérapeutique ou médical; opiacés; préparations anticryptogamiques; préparations d’aloe vera à usage pharmaceutique; préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; sulfamides [médicaments]; préparations pharmaceutiques; préparations pharmaceutiques pour le traitement d’érythèmes solaires; préparations enzymatiques à usage vétérinaire; préparations enzymatiques à usage médical; préparations de phytothérapie à usage médical; préparations chimio-pharmaceutiques; préparations chimiques à usage vétérinaire; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques pour traiter des maladies affectant les plantes céréalières; préparations chimiques pour le traitement de la nielle; préparations chimiques pour le traitement des maladies touchant les pieds de vigne; préparations chimiques pour le traitement du mildiou; préparations chimiques pour le traitement du phylloxéra; préparations chimiques à usage pharmaceutique; préparations contre les engelures; préparations antimites; collyres; eau blanche; conducteurs chimiques pour électrodes d’électrocardiographe; produits alimentaires à base d’albumine à usage médical; aliments diététiques à usage médical; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; nourriture homogénéisée conçue pour un usage médical; nourriture lyophilisée conçue pour un usage médical; produits pharmaceutiques; propolis à usage pharmaceutique; poudre de perles à usage médical; radium à usage médical; hydrate de chloral à usage pharmaceutique; solvants pour enlever les pansements adhésifs; produits lavants vaginaux à usage médical; solutions pour verres de contact; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire; gommes à usage médical; caoutchouc à usage dentaire; chewing-gum à usage médical; chewing-gums à la nicotine permettant d’arrêter de fumer; insectifuges; encens répulsif pour insectes; répulsifs pour chiens; lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; salsepareille à usage médical; sucre à usage médical; thé antiasthmatique; clous fumants; bougies de massage à usage thérapeutique; suppositoires; graines de lin à usage pharmaceutique; cigarettes sans tabac à usage médical; siccatifs à usage médical; sirops à usage pharmaceutique; térébenthine à usage pharmaceutique; graisse à traire; graisses à usage vétérinaire; graisses à usage médical; farines lactées pour bébés; lait maternisé; somnifères; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; sels de bain à usage médical; sels pour bains d’eaux minérales; sels à usage médical; sels de potassium à usage médical; sels de soude à usage médical; sels contre l’évanouissement; sels d’eaux minérales; malt à usage pharmaceutique; sperme pour l’insémination artificielle; alcool à usage pharmaceutique; alcools médicinaux; alliages de métaux précieux à usage dentaire; ergot de seigle à usage pharmaceutique; sprays réfrigérants à usage médical; produits lavants antibactériens pour les mains; adjuvants à usage médical; astringents à usage médical; vermifuges; désinfectants à usage hygiénique; désinfectants pour toilettes chimiques; anorexigènes à usage médical; préparations médicales pour l’amincissement; parasiticides; produits pour bains de bouche à usage médical; fébrifuges; dépuratifs; produits lavants pour animaux [insecticides]; détergents [détersifs] à usage médical; produits pour le lavage du bétail [insecticides]; produits lavants pour chiens [insecticides]; produits lavants vétérinaires insecticides; vésicants; purgatifs; remèdes contre la transpiration; remèdes contre la transpiration des pieds; contraceptifs chimiques; préparations antiparasitaires; sédatifs; laxatifs; reconstituants [médicaments]; préparations médicamenteuses de toilette; digestifs à usage pharmaceutique; nervins; milieux pour cultures bactériologiques; stéroïdes; strychnine; sérums; pilules autobronzantes; pilules coupe-faim; pilules amaigrissantes; pâte de jujube médicamenteuse; pilules antioxydantes; éponges vulnéraires; thymol à usage pharmaceutique; cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire; cultures de tissus biologiques à usage médical; herbes à fumer à usage médical; herbes médicinales; greffes [tissus vivants]; implants chirurgicaux composés de tissus vivants; charbon de bois à usage pharmaceutique; fenouil à usage médical; porcelaine pour prothèses dentaires; phénol à usage pharmaceutique; enzymes à usage vétérinaire; enzymes à usage médical; ferments à usage pharmaceutique; aldéhyde formique à usage pharmaceutique; phosphates à usage pharmaceutique; fongicides; quinine à usage médical; quinoléine à usage médical; pain pour diabétiques à usage médical; chloroforme; fleurs de soufre à usage pharmaceutique; ciment pour sabots d’animaux; ciment osseux à usage chirurgical et orthopédique; ciments dentaires; thés médicinaux; tisanes aux plantes à usage médicinal; shampoings insecticides pour animaux; shampooings médicamenteux; shampooings médicamenteux pour animaux de compagnie; shampooings pédiculicides; shampooings secs médicamenteux; seringues préremplies à usage médical; eucalyptus à usage pharmaceutique; extraits végétaux à usage médical; extraits de plantes à usage pharmaceutique; extraits de tabac [insecticides]; extraits de houblon à Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

usage pharmaceutique; élixirs [préparations pharmaceutiques]; éthers à usage pharmaceutique; esters à usage pharmaceutique; esters de cellulose à usage pharmaceutique; éthers de cellulose à usage pharmaceutique; mort- aux-rats; poisons; poisons bactériens; jalap. Aromatisants à la vanille à usage culinaire; aromatisants, autres qu’huiles essentielles, pour produits à boire; aromatisants au café; anis étoilé; petits pains farcis et cuits à la vapeur (baozi); barres de céréales; barres de céréales hyperprotéinées; plats préparés à base de nouilles; plats déshydratés contenant des pâtes alimentaires en tant qu’ingrédient principal; plats déshydratés contenant du riz en tant qu’ingrédient principal; boulgour; petits pains; papier de riz comestible; papier comestible; burritos; vanilline [succédané de vanille]; boulettes farcies [« vareniki »]; vermicelles; édulcorants naturels; liants pour saucisses; agents liants pour crèmes glacées; eau de mer pour la cuisine; algues [condiments]; clous de girofle [épices]; glaçage miroir; glucose à usage culinaire; moutarde; croûtons; sarrasin, transformé; additifs à base de gluten à usage culinaire; levures; agents épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; levain; aliments à grignoter à base de riz; aliments à grignoter à base de céréales; succédanés de café; préparations végétales en tant que succédanés de café; sauces à salade; pâtes alimentaires; gingembre [épice]; yaourts glacés [confiseries glacées]; cacao; crème de tartre à usage culinaire; câpres; curry [épices]; ketchup [sauce]; riz préparé enroulé dans des algues; kimchijeon [crêpes de type pancakes à base de légumes fermentés]; quinoa transformé; quiches; gluten préparé en tant que produit alimentaire; boulettes de pâte à base de farine; bonbons à la menthe; cannelle [épice]; café; café non torréfié; amidon à usage alimentaire; semoule de maïs; semoule; gruau d’avoine; orge égrugé; gruaux pour l’alimentation humaine; glaçons; maïs (corn) moulu; tourtes à la viande; curcuma; couscous; nouilles; nouilles de sarrasin; nouilles udon; glace à rafraîchir; glace naturelle ou artificielle; glaces comestibles; gâteaux de riz; galettes à base de pommes de terre; mayonnaise; macaronis; maltose; semoule de maïs grossière; piccalilli; marinades; miel; miso [[assaisonnement]; gelée royale; crèmes glacées; farine de fèves; farine de sarrasin; farine de tapioca; farine de pomme de terre; farine de maïs (corn); farines de noix; farines; farine de blé; farine de soja; farine d’orge; muesli; produits à boire au cacao avec du lait; produits à boire au café contenant du lait; produits à boire à base de café; produits à boire à base de cacao; produits à boire à base de camomille; produits à boire à base de thé; produits à boire au chocolat avec du lait; produits à boire à base de chocolat; infusions non médicinales; avoine écachée; avoine mondée; onigiri; noix de muscade; mélasse à usage alimentaire; pâtés en croûte; pelmeni [boulettes farcies à la viande]; poivre; quatre-épices; piments [assaisonnements]; pesto; bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf]; tourtes; pizzas; jus de viande; pop-corn; poudres pour la confection de crèmes glacées; poudres à lever; farine de moutarde; pralines; préparations aromatiques à usage alimentaire; condiments; produits pour attendrir la viande à usage domestique; préparations de céréales; nourriture à base d’avoine; propolis; pain d’épice; épices; coulis de fruits [sauces]; raviolis; ramen; relish [condiment]; riz; riz instantané; germes de blé pour l’alimentation humaine; rouleaux de printemps; sagou; sucre; sucre de palme; graines de sésame [assaisonnements]; graines de lin [linseed] à usage culinaire [assaisonnements]; graines préparées en tant qu’assaisonnements; graines d’anis; sirops d’agave [édulcorants naturels]; sirop de sucre roux; bicarbonate de soude [bicarbonate de sodium à usage culinaire]; malt pour l’alimentation humaine; sel pour la conservation de produits alimentaires; sel de cuisine; sel de céleri; sorbets [glaces]; préparations de glaçage pour jambons; marmelade de canneberges [condiment]; sauce de soja; sauce tomate; sauce aux pommes [condiment]; sauces [condiments]; sauce pour pâtes alimentaires; spaghettis; assaisonnements; préparations pour stabiliser la crème fouettée; glace en copeaux avec haricots rouges sucrés; biscottes; chapelure; sushis; crackers au riz [senbei]; sandwiches; taboulé; tacos; tapioca; pâte à cuire; pâte d’amande; pâte de riz à usage culinaire; tortillas; herbes potagères conservées [assaisonnements]; vinaigre; vinaigre de bière; ferments pour pâtes; pain; pain azyme; chips [produits céréaliers]; flocons de maïs; flocons d’avoine; hot- dogs (sandwichs); fleurs ou feuilles à utiliser en tant que succédanés de thé; jiaozi; chicorée [succédané de café]; thé; thé glacé; chutneys [condiments]; ail hachée [condiment]; cheeseburgers [sandwiches]; chow-chow [condiment]; safran [assaisonnement]; extraits de malt à usage alimentaire; essences pour produits alimentaires, à l’exception d’essences volatiles et huiles essentielles; orge mondé. Apéritifs sans alcool; vin d’orge [bières]; eaux gazéifiées; eaux lithinées; eau de Seltz; sodas; eaux [produits à boire]; eaux minérales [produits à boire]; eaux de table; kwas; cocktails sans alcool; cocktails à base de bière; limonades; produits à boire sans alcool; produits à boire isotoniques; produits à boire sans alcool à base de miel; produits à boire à base de riz, autres que succédanés de lait; produits à boire à base de soja, autres que succédanés du lait; boissons sans alcool à l’aloe vera; produits à boire à base de Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

lactosérum; produits à boire enrichis en protéines pour sportifs; boissons rafraîchissantes sans alcool; produits à boire sans alcool aromatisés au café; produits à boire sans alcool aromatisés au thé; produits à boire aux jus de fruits sans alcool; boissons énergisantes; nectars de fruits sans alcool; orgeat; bière; bière de gingembre; bières de malt; poudres pour produits à boire effervescents; salsepareille [produit à boire sans alcool]; sirops pour limonades; sirops pour produits à boire; smoothies; jus de tomate [produit à boire]; cidres sans alcool; jus de légumes [produits à boire]; jus de fruits; préparations pour la confection de produits à boire sans alcool; préparations pour la fabrication d’eaux gazéifiées; moûts; moût de raisin, non fermenté; moûts de bières; moût de malt; pastilles pour produits à boire effervescents; produits à boire de type sorbet; extraits de fruits sans alcool; extraits de houblon pour la fabrication de bières; essences sans alcool pour la confection de produits à boire ».

La marque antérieure a été enregistrée notamment pour les produits suivants : « Savons, savons de douche, en particulier savons désodorisants; agents lavants et nettoyants pour les mains; produits cosmétiques; produits de parfumerie, en particulier fragrances; produits cosmétiques, en particulier crèmes, exfoliants, baumes, sérums, huiles, en particulier crèmes pour les yeux, gels pour les yeux, liquides pour les yeux, sérums pour les yeux, applicateurs à bille pour les yeux, crèmes pour le visage, masques pour le visage, émulsions pour le visage, fluides pour le visage, huiles pour le visage, produits pour soins du visage, produits lavants pour le visage, crèmes pour le corps, huiles pour le corps, lotions corporelles, lotions pour le corps, sérums pour le visage, sérums pour le corps, crèmes pour les mains, lotions pour les mains, crèmes pour les pieds, produits pour soins des pieds, préparations pour soins des lèvres, baumes à lèvres, baumes pour les lèvres, déodorants, produits contre la transpiration, préparations lavantes, en particulier gel de douche, lotion lavante, huile de douche, lait nettoyant, huile nettoyante, mousse nettoyante, lingettes nettoyantes, poudre de lavage, lotion de lavage, lingettes pour le visage, préparations démaquillantes, liquide nettoyant, gel nettoyant pour le visage, crèmes et lotions de protection solaire et crèmes et lotions de bronzage, en particulier écran solaire, huile solaire, crèmes solaires, lotions solaires; préparations lavantes pour les cheveux et pour soins des cheveux, en particulier shampooings pour les cheveux, masques capillaires, après- shampooings, préparations pour soins du cuir chevelu, shampooings, masques capillaires express, huiles capillaires, shampooings secs; préparations pour soins buccaux, autres qu’à usage médical, en particulier préparations pour l’hygiène bucco-dentaire, sprays buccaux, dentifrices sous forme de chewing-gums, bains de bouche, produits de rinçage buccal; dentifrices, en particulier produits de blanchiment des dents, pâte dentifrice, crème dentifrice. Préparations hygiéniques à usage médical, en particulier préparations de lavage buccal antimicrobiens, antiseptiques et désinfectants pour la peau, préparations pour soins de la peau et des cheveux à usage médical; savons médicinaux et désinfectants; détergents et savons médicamenteux et aseptisants; désinfectants; aliments diététiques et substances diététiques conçus à usage médical et vétérinaire; préparations alimentaires pour nourrissons; compléments d’apport alimentaire et préparations diététiques pour êtres humains et animaux; préparations et articles dentaires, ainsi que dentifrices médicamenteux; désodorisants et préparations pour la purification d’air; produits pharmaceutiques et remèdes naturels; emplâtres et pansements médicaux. Viande et produits de la viande, en particulier pâtes à tartiner à base de viande et saucisses et viandes; poisson, fruits de mer et mollusques, non vivants; volaille et gibier, non vivants; extraits de viande; tofu; fruits et légumes transformés, conservés, congelés, séchés et fermentés, en particulier choucroute, tempeh, kimchi et miso; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner à base de légumes et de fruits; œufs; lait et laitages, en particulier fromage, yaourt, képhir [produit à boire lacté], caillebotte [quark] et leurs succédanés, en particulier lait de soja, lait de riz, lait d’amandes et lait de coco; ferments lactiques à usage culinaire; huiles et graisses alimentaires ». La société opposante soutient que les produits en cause sont identiques ou similaires.

Les produits suivants : « Abrasifs; ambre [parfum]; préparations de détartrage à usage domestique; préparations antistatiques à usage domestique; produits aromatiques [huiles essentielles]; préparations de parfums d’atmosphère; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; arômes pour produits à boire [huiles essentielles]; aromatisants alimentaires [huiles essentielles]; sprays pour le rafraîchissement de l’haleine; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’époussetage; baumes autres qu’à usage médical; basma [teinture cosmétique]; Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

brillants à lèvres; brillants à ongles; pierres à polir; papiers abrasifs; papier émeri; papier à polir; gelée de pétrole à usage cosmétique; cirages pour chaussures; poix pour cordonniers; coton hydrophile à usage cosmétique; sachets pour parfumer le linge; agents de séchage pour lave-vaisselle; adhésifs à usage cosmétique; eaux de senteur; eau de Javel; eau de lavande; eau de toilette; cire pour parquets; cire à parquet; cire antidérapante pour planchers; cire dépilatoire; cire à moustaches; cire pour tailleurs; crèmes pour le cuir; encaustiques pour meubles et parquets; cire pour cordonniers; cire à polir; gels de massage, autres qu’à usage médical; héliotropine; gels pour blanchir les dents; géraniol; produits de maquillage; Déodorants pour animaux de compagnie; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; préparations dépilatoires; diffuseurs à roseaux de parfums d’ambiance; bois odorant; parfums; liquides antidérapants pour planchers; liquides lave-glaces; graisses à usage cosmétique; cendres volcaniques pour le nettoyage; produits de parfumerie; motifs décoratifs à usage cosmétique; ionone [parfumerie]; pierres à barbe [astringents]; pierres à adoucir; crayons pour les sourcils; crayons cosmétiques; carbure de silicium [abrasif]; carbures métalliques [abrasifs]; pierres d’alun [astringents]; tripoli pour le polissage; adhésifs pour la fixation de faux cils; adhésifs pour la fixation de cheveux postiches; après-shampooings; écorce de quillaja pour le lavage; corindon [abrasif]; teintures pour la barbe; Colorants pour la toilette; teintures cosmétiques; amidon de lessive; produits de glaçage pour le blanchissage; cirages-crèmes pour chaussures; crèmes de polissage; crèmes cosmétiques; crèmes pour le blanchiment de la peau; rouge à polir; encens; laques capillaires; vernis à ongles; lotions capillaires; lotions à usage cosmétique; lotions après-rasage; masques de beauté; huiles pour parfums et senteurs; huiles à usage cosmétique; huiles de toilette; huiles essentielles; huiles essentielles de bois de cèdre; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de cédrat; huiles de nettoyage; essence de bergamote; huile de gaulthérie; huile de jasmin; huile de lavande; huile d’amande; huile de rose; essence de térébenthine pour le dégraissage; blanc de craie; craie pour le nettoyage; lait d’amandes à usage cosmétique; laits de toilette; musc [parfumerie]; savon; savons déodorants; savon à barbe; savons d’avivage; savonnettes; savons contre la transpiration; savons contre la transpiration des pieds; savon d’amande; menthe pour la parfumerie; nécessaires de beauté; émeri; patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique; autocollants de stylisme ongulaire; faux ongles; eau de cologne; bâtons d’encens; pâtes pour cuirs à rasoir; dentifrices; pierre ponce; étuis à rouge à lèvres; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; bandes pour le blanchiment de dents; toiles abrasives; toile de verre [toile abrasive]; rouges à lèvres; pommades à usage cosmétique; préparations de rasage; préparations cosmétiques pour bains; préparations pour le bain, autres qu’à usage médical; préparations pour le lissage des cheveux; préparations pour l’ondulation des cheveux; préparations pour le trempage de linge; préparations abrasives; préparations de lissage [amidonnage]; préparations pour l’élimination de teintures; préparations pour le blanchiment de cuir; préparations de polissage; préparations pour le polissage de prothèses dentaires; bains de bouche autres qu’à usage médical; préparations cosmétiques pour l’amincissement; préparations pour faire briller les feuilles de plantes; amidon à lustrer; collyres, autres qu’à usage médical; assouplissants pour le linge; produits de lessive; préparations de nettoyage à sec; préparations pour le décapage de peintures; préparations pour l’élimination de laques; préparations de démaquillage; préparations pour le décapage de cire à parquet; préparations pour retirer les vernis; préparations pour l’élimination de rouille; préparations pour le soin des ongles; préparations de nettoyage; préparations pour le nettoyage de prothèses dentaires; préparations pour le nettoyage de papiers peints; préparations pour déboucher les tuyaux d’évacuation; préparations de nettoyage chimique à usage ménager; préparations de collagène à usage cosmétique; préparations de décoloration [décolorants] à usage ménager; préparations lessivielles; préparations à l’aloe vera à usage cosmétique; préparations d’écran solaire; produits chimiques pour l’avivage de couleurs à usage domestique [blanchisserie]; préparations pour le rafraîchissement de l’haleine pour l’hygiène personnelle; préparations pour faire briller [produits lustrants]; poudres de maquillage; diamantine [abrasif]; détachants; dissolvants pour vernis à ongles; produits lavants vaginaux pour l’hygiène personnelle ou la désodorisation; solutions de décapage; faux cils; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; serviettes imprégnées de préparations démaquillantes; safrol; bougies de massage à usage cosmétique; produits d’azurage pour la lessive; essence de térébenthine pour le dégraissage; pots-pourris [fragrances]; soude de blanchiment; cristaux de soude pour le nettoyage; sels de bain, autres qu’à usage médical; sels de décoloration; préparations de fumigation [parfums]; produits pour la conservation du cuir [cirages]; ammoniac [alcali volatil] [détergent]; astringents à usage cosmétique; produits Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

cosmétiques pour les sourcils; préparations de maquillage; préparations pour le bronzage de la peau [produits cosmétiques]; teintures capillaires; neutralisants pour permanentes; préparations cosmétiques pour cils; préparations cosmétiques pour soins de la peau; cirages à chaussures; cosmétiques; cosmétiques pour enfants; produits cosmétiques pour animaux; mascaras; produits nettoyants pour l’hygiène intime, non médicamenteux; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène; détergents, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours de procédés de fabrication; préparations de blanchiment [décoloration] à usage cosmétique; préparations de toilette; produits de toilette contre la transpiration; préparations phytocosmétiques; talc pour la toilette; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; terpènes [huiles essentielles]; toile émeri; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage; henné [teinture cosmétique]; shampooings; shampooings pour animaux [préparations non médicamenteuses pour le toilettage]; shampooings pour animaux de compagnie [préparations de toilettage non médicamenteuses]; shampooings secs; papier de verre; lessive de soude; extraits d’herbes à usage cosmétique; extraits de fleurs [parfums]; essences volatiles; essence de badiane; essence de menthe [huile essentielle]. Acaricides; aconitine; alcaloïdes à usage médical; alginates à usage pharmaceutique; algicides; aldéhydes à usage pharmaceutique; amalgames dentaires en or; amalgames dentaires; acides aminés à usage vétérinaire; acides aminés à usage médical; analgésiques; anesthésiques; antibiotiques; antiseptiques; pharmacies portatives garnies; boîtes à pharmacie de premiers soins, garnies; acétate d’aluminium à usage pharmaceutique; acétates à usage pharmaceutique; germicides; baumes à usage médical; bandages pour pansements; réactifs de biomarquage pour le diagnostic à des fins médicales; biocides; bracelets imprégnés d’insectifuge; brome à usage pharmaceutique; papier à sinapismes; papier tue-mouches; papier réactif à usage vétérinaire; papier réactif à usage médical; papier pour traitements antimites; gelée de pétrole à usage médical; vaccins; bains d’oxygène; cotons antiseptiques; cotons aseptiques; coton hydrophile; ouate à usage médical; coton à usage médical; substances diététiques à usage médical; substances de contraste radiologique à usage médical; substances nutritives pour micro-organismes; substances radioactives à usage médical; sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique; eau de mélisse à usage pharmaceutique; eau de mer pour bains médicinaux; eaux minérales à usage médical; eaux thermales; fibres alimentaires; cires à modeler à usage dentaire; gaz à usage médical; gaïacol à usage pharmaceutique; gels de stimulation sexuelle; hématogènes; hémoglobine; hydrastine; hydrastinine; glycérine à usage médical; glycérophosphates; glucose à usage médical; gentiane à usage pharmaceutique; hormones à usage médical; moutarde à usage pharmaceutique; sinapismes; boues pour bains; boues médicinales; gommes-guttes à usage médical; baume de gurjun, gurgu, gurgum ou gurjum, à usage médical; désinfectants; préparations pour la désodorisation d’atmosphère; désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux; désodorisants pour vêtements et textiles; diastases à usage médical; digitaline; patchs de compléments de vitamines; compléments alimentaires minéraux; compléments nutritionnels; compléments d’apport alimentaire à base d’albumine; compléments d’apport alimentaire pour animaux; compléments d’apport alimentaire à base de levure; compléments d’apport alimentaire à base d’alginates; compléments d’apport alimentaire à base de glucose; compléments d’apport alimentaire à base de caséine; compléments d’apport alimentaire à base de lécithine; compléments d’apport alimentaire à base d’huile de graines de lin; compléments d’apport alimentaire à base de propolis; compléments d’apport alimentaire protéinés; compléments protéinés pour animaux; compléments d’apport alimentaire à base de gelée royale; compléments d’apport alimentaire à base de pollen; compléments d’apport alimentaire à base de germes de blé; compléments d’apport alimentaire à base de graines de lin; compléments d’apport alimentaire à base de poudre d’açaï; compléments d’apport alimentaire ayant un effet cosmétique; compléments d’apport alimentaire à base d’enzymes; levure à usage pharmaceutique; gélatine à usage médical; huile de foie de morue; isotopes à usage médical; immunostimulants; insecticides; iode à usage pharmaceutique; iodures à usage pharmaceutique; iodures alcalins à usage pharmaceutique; iodoforme; calomel [fongicide]; crème de tartre à usage pharmaceutique; tartre à usage pharmaceutique; camphre à usage médical; gélules pour médicaments; cachets à usage pharmaceutique; capsules en polymères à base de dendrimères, pour produits pharmaceutiques; crayons hémostatiques; crayons anti-verrues; crayons caustiques; carbonyle [antiparasitaire]; caustiques à usage pharmaceutique; cachous à usage pharmaceutique; quassia à usage médical; quebracho à usage médical; oxygène à usage médical; acide gallique à usage pharmaceutique; acides à usage Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

pharmaceutique; adhésifs pour prothèses dentaires; colles chirurgicales; cellules souches à usage vétérinaire; cellules souches à usage médical; cocaïne à usage médical; collagène à usage médical; collodion à usage pharmaceutique; anneaux pour cors aux pieds; bonbons médicinaux; écorce d’angosture à usage médical; écorces à usage pharmaceutique; bois de cèdre anti-insectes; écorce de condurango à usage médical; écorce de croton; écorce de manglier à usage pharmaceutique; écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique; quinquina à usage médical; aliments médicamenteux pour animaux; racines médicinales; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique; charpie à usage médical; amidon à usage diététique ou pharmaceutique; créosote à usage pharmaceutique; sang à usage médical; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; curare; laques dentaires; réglisse à usage pharmaceutique; lactose à usage pharmaceutique; pansements adhésifs; médicaments contre la constipation; rubans adhésifs à usage médical; lécithine à usage médical; lotions à usage vétérinaire; lotions capillaires médicamenteuses; lotions à usage pharmaceutique; lotions médicamenteuses après-rasage; lubrifiants sexuels; lupuline à usage pharmaceutique; magnésie à usage pharmaceutique; liniments; onguents à usage pharmaceutique; onguents contre les érythèmes solaires; onguents mercuriels; baumes contre les gelures à usage pharmaceutique; gaze pour pansements; huiles médicinales; huile de moutarde à usage médical; huile camphrée à usage médical; huile de ricin à usage médical; huile de térébenthine à usage pharmaceutique; huile d’aneth à usage médical; mastics dentaires; abrasifs à usage dentaire; matières pour empreintes dentaires; matériaux d’obturation dentaire; pansements à usage médical; pansements chirurgicaux; substances médicamenteuses destinées à un usage médical; médicaments à usage vétérinaire; médicaments sérothérapiques; médicaments à usage humain; médicaments à usage dentaire; menthol; boissons médicinales; moleskine à usage médical; lait d’amandes à usage pharmaceutique; lait en poudre pour bébés; gelée royale à usage pharmaceutique; ferments lactiques à usage pharmaceutique; mousse d’irlande à usage médical; farines à usage pharmaceutique; farine de lin à usage pharmaceutique; farine de poisson à usage pharmaceutique; glu contre les mouches; savons antibactériens; savon désinfectant; savons médicinaux; viande déshydratée par congélation conçue pour un usage médical; menthe à usage pharmaceutique; produits à boire diététiques à usage médical; produits à boire à base de lait malté à usage médical; produits injectables de comblement dermique; narcotiques; infusions médicinales; teinture d’iode; eucalyptol à usage pharmaceutique; teintures à usage médical; opium; opodeldoch; décoctions à usage pharmaceutique; colliers antiparasitaires pour animaux; bâtonnets de coton à usage médical; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique; mèches soufrées [désinfectants]; pastilles à usage pharmaceutique; pâtes dentifrices médicamenteuses; pectine à usage pharmaceutique; pepsines à usage pharmaceutique; peptones à usage pharmaceutique; peroxyde d’hydrogène à usage médical; pesticides; aliments pour bébés; sangsues à usage médical; plasma sanguin; patchs de nicotine utilisés comme produits d’aide au sevrage tabagique; caches oculaires à usage médical; cataplasmes; compresses; scapulaires à usage chirurgical; coussinets pour oignons; coussinets d’allaitement; pommades à usage médical; poudre de cantharide; poudre de pyrèthre; préparations anti-uriques; préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire; préparations bactériologiques à usage médical et vétérinaire; préparations balsamiques à usage médical; préparations albumineuses à usage médical; préparations biologiques à usage vétérinaire; préparations biologiques destinées à un usage médical; préparations vétérinaires; préparations de bismuth à usage pharmaceutique; préparations de vitamines; préparations de diagnostic à usage vétérinaire; préparations de diagnostic à usage médical; préparations de lavage vaginal à usage médical; préparations pour le bain à usage médical; préparations thérapeutiques pour le bain; préparations anti- hémorroïdes; préparations contre les callosités; préparations pour le traitement contre les poux [pédiculicides]; préparations pour le traitement de l’acné; préparations pour faciliter la dentition; préparations utilisées pour le traitement de brûlures; préparations pour fumigations à usage médical; produits opothérapiques; préparations pour la purification d’air; préparations de bronchodilatation; préparations pour réduire l’activité sexuelle; préparations de stérilisation; préparations stérilisantes pour sols; coricides; préparations pharmaceutiques antipelliculaires; préparations pour la destruction d’animaux nuisibles; préparations antimérule; préparations pour la destruction de larves; préparations pour l’élimination de mouches; préparations pour l’élimination de souris; préparations pour la destruction d’animaux nuisibles; préparations pharmaceutiques pour soins cutanés; préparations pour le nettoyage de lentilles de contact; préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; préparations pharmaceutiques à base de chaux; styptiques; collyres médicamenteux; préparations médicinales pour la Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

croissance des cheveux; préparations nutraceutiques à usage thérapeutique ou médical; opiacés; préparations anticryptogamiques; préparations d’aloe vera à usage pharmaceutique; préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; sulfamides [médicaments]; préparations pharmaceutiques; préparations pharmaceutiques pour le traitement d’érythèmes solaires; préparations enzymatiques à usage vétérinaire; préparations enzymatiques à usage médical; préparations de phytothérapie à usage médical; préparations chimio- pharmaceutiques; préparations chimiques à usage vétérinaire; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; préparations contre les engelures; préparations antimites; collyres; eau blanche; conducteurs chimiques pour électrodes d’électrocardiographe; produits alimentaires à base d’albumine à usage médical; aliments diététiques à usage médical; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; nourriture homogénéisée conçue pour un usage médical; nourriture lyophilisée conçue pour un usage médical; produits pharmaceutiques; propolis à usage pharmaceutique; poudre de perles à usage médical; radium à usage médical; hydrate de chloral à usage pharmaceutique; solvants pour enlever les pansements adhésifs; produits lavants vaginaux à usage médical; solutions pour verres de contact; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire; gommes à usage médical; caoutchouc à usage dentaire; chewing-gum à usage médical; chewing-gums à la nicotine permettant d’arrêter de fumer; insectifuges; encens répulsif pour insectes; répulsifs pour chiens; lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; salsepareille à usage médical; sucre à usage médical; thé antiasthmatique; clous fumants; bougies de massage à usage thérapeutique; suppositoires; graines de lin à usage pharmaceutique; cigarettes sans tabac à usage médical; siccatifs à usage médical; sirops à usage pharmaceutique; térébenthine à usage pharmaceutique; graisse à traire; graisses à usage vétérinaire; graisses à usage médical; farines lactées pour bébés; lait maternisé; somnifères; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; sels de bain à usage médical; sels pour bains d’eaux minérales; sels à usage médical; sels de potassium à usage médical; sels de soude à usage médical; sels contre l’évanouissement; sels d’eaux minérales; malt à usage pharmaceutique; sperme pour l’insémination artificielle; alcool à usage pharmaceutique; alcools médicinaux; alliages de métaux précieux à usage dentaire; ergot de seigle à usage pharmaceutique; sprays réfrigérants à usage médical; produits lavants antibactériens pour les mains; adjuvants à usage médical; astringents à usage médical; vermifuges; désinfectants à usage hygiénique; désinfectants pour toilettes chimiques; anorexigènes à usage médical; préparations médicales pour l’amincissement; parasiticides; produits pour bains de bouche à usage médical; fébrifuges; dépuratifs; produits lavants pour animaux [insecticides]; détergents [détersifs] à usage médical; produits pour le lavage du bétail [insecticides]; produits lavants pour chiens [insecticides]; produits lavants vétérinaires insecticides; vésicants; purgatifs; remèdes contre la transpiration; remèdes contre la transpiration des pieds; contraceptifs chimiques; préparations antiparasitaires; sédatifs; laxatifs; reconstituants [médicaments]; préparations médicamenteuses de toilette; digestifs à usage pharmaceutique; nervins; milieux pour cultures bactériologiques; stéroïdes; strychnine; sérums; pilules autobronzantes; pilules coupe-faim; pilules amaigrissantes; pâte de jujube médicamenteuse; pilules antioxydantes; éponges vulnéraires; thymol à usage pharmaceutique; cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire; cultures de tissus biologiques à usage médical; herbes à fumer à usage médical; herbes médicinales; greffes [tissus vivants]; implants chirurgicaux composés de tissus vivants; charbon de bois à usage pharmaceutique; fenouil à usage médical; porcelaine pour prothèses dentaires; phénol à usage pharmaceutique; enzymes à usage vétérinaire; enzymes à usage médical; ferments à usage pharmaceutique; aldéhyde formique à usage pharmaceutique; phosphates à usage pharmaceutique; fongicides; quinine à usage médical; quinoléine à usage médical; pain pour diabétiques à usage médical; chloroforme; fleurs de soufre à usage pharmaceutique; ciment pour sabots d’animaux; ciment osseux à usage chirurgical et orthopédique; ciments dentaires; thés médicinaux; tisanes aux plantes à usage médicinal; shampoings insecticides pour animaux; shampooings médicamenteux; shampooings médicamenteux pour animaux de compagnie; shampooings pédiculicides; shampooings secs médicamenteux; seringues préremplies à usage médical; eucalyptus à usage pharmaceutique; extraits végétaux à usage médical; extraits de plantes à usage pharmaceutique; extraits de tabac [insecticides]; extraits de houblon à usage pharmaceutique; élixirs [préparations pharmaceutiques]; éthers à usage pharmaceutique; esters à usage pharmaceutique; esters de cellulose à usage pharmaceutique; éthers de cellulose à usage pharmaceutique; mort- aux-rats; poisons; poisons bactériens; jalap. anis étoilé; petits pains farcis et cuits à la vapeur (baozi); burritos; Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

boulettes farcies [« vareniki »]; liants pour saucisses; eau de mer pour la cuisine; algues [condiments]; riz préparé enroulé dans des algues; kimchijeon [crêpes de type pancakes à base de légumes fermentés]; quiches; tourtes à la viande; macaronis; crèmes glacées; produits à boire au cacao avec du lait; produits à boire au café contenant du lait; produits à boire au chocolat avec du lait; pâtés en croûte; pelmeni [boulettes farcies à la viande]; bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf]; tourtes; jus de viande; produits pour attendrir la viande à usage domestique; préparations de glaçage pour jambons; marmelade de canneberges [condiment]; sushis; hot-dogs (sandwichs); cheeseburgers [sandwiches]; kwas; produits à boire à base de riz, autres que succédanés de lait; produits à boire à base de soja, autres que succédanés du lait; produits à boire à base de lactosérum; produits à boire aux jus de fruits sans alcool; nectars de fruits sans alcool; salsepareille [produit à boire sans alcool]; smoothies; jus de tomate [produit à boire]; cidres sans alcool; jus de légumes [produits à boire]; jus de fruits; extraits de fruits sans alcool » de la demande contestée apparaissent identiques et similaires à certains de ceux invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par le titulaire de l’enregistrement international opposé.

En revanche, les produits suivants : « herbicides; préparations pour l’élimination de limaces; préparations chimiques pour traiter des maladies affectant les plantes céréalières; préparations chimiques pour le traitement de la nielle; préparations chimiques pour le traitement des maladies touchant les pieds de vigne; préparations chimiques pour le traitement du mildiou; préparations chimiques pour le traitement du phylloxéra » de la demande contestée, qui s’entendent de substances et produits servant à la destruction ou répulsion d’animaux nuisibles et de végétaux parasites spécifiquement destinés aux cultures et aux jardins, ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « désinfectants » de la marque antérieure, qui s’entendent de substances servant à la destruction par des procédés chimiques ou physiques des germes infectieux se trouvant hors de l’organisme et plus généralement de substances antiseptiques à usage externe, utilisées notamment dans le cadre de soins médicaux ou à usage ménager.

Répondant à des besoins différents, ces produits ne s’adressent pas à la même clientèle (personnes soucieuses de l’entretien de leur jardin et agriculteurs pour les premiers, personnes soucieuses de l’hygiène de leur corps ou de leur habitation et professionnels de santé pour les seconds) et n’empruntent pas les mêmes circuits de distribution (jardineries et coopératives agricoles pour les premiers, drogueries et pharmacies pour les seconds).

Il ne s’agit donc pas de produits similaires.

Les produits suivants : « barres de céréales hyperprotéinées; barres de céréales ; germes de blé pour l’alimentation humaine; produits à boire à base de camomille; produits à boire à base de thé; infusions non médicinales; propolis ; produits à boire isotoniques; produits à boire enrichis en protéines pour sportifs; boissons énergisantes » de la demande contestée, qui désignent divers produits alimentaires de consommation courante ou spécifiquement enrichis pour le sportif, ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « compléments d’apport alimentaire et préparations diététiques pour êtres humains ; aliments diététiques et substances diététiques conçus à usage médical » de la marque antérieure, qui s’entendent de produits ou substances ayant des propriétés thérapeutiques ou concentrées en nutriments destinés à pallier les carences alimentaires et rétablir l’équilibre nutritionnel des individus.

Répondant à des besoins différents (alimentation courante ou pour la pratique du sport pour les premiers, contribuer à l’équilibre nutritionnel et combler les carences nutritionnelles pour les seconds), ces produits ne s’adressent pas à la même clientèle (grand public et sportifs pour les premiers, personnes malades ou désirant combler leurs carences nutritionnelles pour les seconds).

Il ne s’agit donc pas de produits similaires.

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Les produits suivants : « Aromatisants à la vanille à usage culinaire; aromatisants, autres qu’huiles essentielles, pour produits à boire; aromatisants au café; barres de céréales; barres de céréales hyperprotéinées; plats préparés à base de nouilles; plats déshydratés contenant des pâtes alimentaires en tant qu’ingrédient principal; plats déshydratés contenant du riz en tant qu’ingrédient principal; boulgour; petits pains; papier de riz comestible; papier comestible; vanilline [succédané de vanille]; vermicelles; édulcorants naturels; agents liants pour crèmes glacées; clous de girofle [épices]; glaçage miroir; glucose à usage culinaire; moutarde; croûtons; sarrasin, transformé; additifs à base de gluten à usage culinaire; levures; agents épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; levain; aliments à grignoter à base de riz; aliments à grignoter à base de céréales; succédanés de café; préparations végétales en tant que succédanés de café; sauces à salade; pâtes alimentaires; gingembre [épice]; yaourts glacés [confiseries glacées]; cacao; crème de tartre à usage culinaire; câpres; curry [épices]; ketchup [sauce]; quinoa transformé; gluten préparé en tant que produit alimentaire; boulettes de pâte à base de farine; bonbons à la menthe; cannelle [épice]; café; café non torréfié; amidon à usage alimentaire; semoule de maïs; semoule; gruau d’avoine; orge égrugé; gruaux pour l’alimentation humaine; glaçons; maïs (corn) moulu; curcuma; couscous; nouilles; nouilles de sarrasin; nouilles udon; glace à rafraîchir; glace naturelle ou artificielle; glaces comestibles; gâteaux de riz; galettes à base de pommes de terre; mayonnaise; maltose; semoule de maïs grossière; piccalilli; marinades; miel; miso [[assaisonnement]; gelée royale; farine de fèves; farine de sarrasin; farine de tapioca; farine de pomme de terre; farine de maïs (corn); farines de noix; farines; farine de blé; farine de soja; farine d’orge; muesli; produits à boire à base de café; produits à boire à base de cacao; produits à boire à base de camomille; produits à boire à base de thé; produits à boire à base de chocolat; infusions non médicinales; avoine écachée; avoine mondée; onigiri; noix de muscade; mélasse à usage alimentaire; poivre; quatre-épices; piments [assaisonnements]; pesto; pizzas; pop-corn; poudres pour la confection de crèmes glacées; poudres à lever; farine de moutarde; pralines; préparations aromatiques à usage alimentaire; condiments; préparations de céréales; nourriture à base d’avoine; propolis; pain d’épice; épices; coulis de fruits [sauces]; raviolis; ramen; relish [condiment]; riz; riz instantané; germes de blé pour l’alimentation humaine; rouleaux de printemps; sagou; sucre; sucre de palme; graines de sésame [assaisonnements]; graines de lin [linseed] à usage culinaire [assaisonnements]; graines préparées en tant qu’assaisonnements; graines d’anis; sirops d’agave [édulcorants naturels]; sirop de sucre roux; bicarbonate de soude [bicarbonate de sodium à usage culinaire]; malt pour l’alimentation humaine; sel pour la conservation de produits alimentaires; sel de cuisine; sel de céleri; sorbets [glaces]; sauce de soja; sauce tomate; sauce aux pommes [condiment]; sauces [condiments]; sauce pour pâtes alimentaires; spaghettis; assaisonnements; préparations pour stabiliser la crème fouettée; glace en copeaux avec haricots rouges sucrés; biscottes; chapelure; crackers au riz [senbei]; sandwiches; taboulé; tacos; tapioca; pâte à cuire; pâte d’amande; pâte de riz à usage culinaire; tortillas; herbes potagères conservées [assaisonnements]; vinaigre; vinaigre de bière; ferments pour pâtes; pain; pain azyme; chips [produits céréaliers]; flocons de maïs; flocons d’avoine; fleurs ou feuilles à utiliser en tant que succédanés de thé; jiaozi; chicorée [succédané de café]; thé; thé glacé; chutneys [condiments]; ail hachée [condiment]; chow-chow [condiment]; safran [assaisonnement]; extraits de malt à usage alimentaire; essences pour produits alimentaires, à l’exception d’essences volatiles et huiles essentielles; orge mondé » de la demande contestée ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « Viande et produits de la viande, en particulier pâtes à tartiner à base de viande et saucisses et viandes; poisson, fruits de mer et mollusques, non vivants; volaille et gibier, non vivants; extraits de viande; tofu; fruits et légumes transformés, conservés, congelés, séchés et fermentés, en particulier choucroute, tempeh, kimchi et miso; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner à base de légumes et de fruits; oeufs; lait et laitages, en particulier fromage, yaourt, képhir [produit à boire lacté], caillebotte [quark] et leurs succédanés, en particulier lait de soja, lait de riz, lait d’amandes et lait de coco; ferments lactiques à usage culinaire; huiles et graisses alimentaires » de la marque antérieure.

En outre, ces produits sont présentés dans des rayons différents des supermarchés et ne répondent pas aux mêmes besoins alimentaires.

Il ne saurait suffire, pour les déclarer similaires, d’affirmer comme la société opposante que « tous sont des produits alimentaires destinés à la consommation humaine ou des ingrédients permettant de confectionner, Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

accommoder tout type de plats, desserts, soupes, etc ». En effet, en décider ainsi sur la base d’un critère aussi large revendrait à considérer comme similaires un très grand nombre de produits alimentaires, alors même qu’ils présentent, comme en l’espèce, des caractéristiques propres à les distinguer nettement.

Est également inopérant l’argument de la société opposante faisant valoir que « si les produits précités de la demande contestée ont des propriétés diététiques, participent d’une alimentation équilibrée, ils sont alors similaires ou à tout le moins complémentaires des « préparations diététiques pour êtres humains ; aliments diététiques et substances diététiques conçus à usage médical » de la marque antérieure ». En effet, les produits précités de l’enregistrement international contesté ne présentent manifestement pas de propriété diététique particulière.

Il ne s’agit donc pas de produits similaires.

Les produits suivants : « Apéritifs sans alcool; vin d’orge [bières]; eaux gazéifiées; eaux lithinées; eau de Seltz; sodas; eaux [produits à boire]; eaux minérales [produits à boire]; eaux de table; cocktails sans alcool; cocktails à base de bière; limonades; produits à boire sans alcool; produits à boire sans alcool à base de miel; boissons sans alcool à l’aloe vera; boissons rafraîchissantes sans alcool; produits à boire sans alcool aromatisés au café; produits à boire sans alcool aromatisés au thé;; orgeat; bière; bière de gingembre; bières de malt; poudres pour produits à boire effervescents; salsepareille [produit à boire sans alcool]; sirops pour limonades; sirops pour produits à boire; cidres sans alcool; préparations pour la confection de produits à boire sans alcool; préparations pour la fabrication d’eaux gazéifiées; moûts; moût de raisin, non fermenté; moûts de bières; moût de malt; pastilles pour produits à boire effervescents; produits à boire de type sorbet; extraits de houblon pour la fabrication de bières; essences sans alcool pour la confection de produits à boire » de la demande contestée, qui désignent divers types de boissons non alcoolisées ou à faible teneur en alcool, ainsi que des produits destinés à entrer dans la composition de boissons, ne présentent manifestement pas les mêmes nature, fonction et destination que les « fruits et légumes transformés, conservés, congelés, séchés et fermentés, lait et laitages, en particulier yaourt, képhir [produit à boire lacté], caillebotte [quark] et leurs succédanés, en particulier lait de soja, lait de riz, lait d’amandes et lait de coco » de la marque antérieure, qui désignent des fruits et légumes, ainsi que des produits laitiers et leurs succédanés.

En outre, ces produits sont présentés dans des rayons différents des supermarchés et ne répondent pas aux mêmes besoins alimentaires.

Il ne s’agit donc pas de produits similaires, contrairement à ce qu’affirme la société opposante.

En conséquence, les produits de l’enregistrement international contesté apparaissent, pour partie, identiques et similaires à certains de ceux invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par le titulaire de l’enregistrement international opposé.

Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.

En l’espèce, le risque de confusion est d’autant plus avéré que les signes sont très proches.

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Ainsi, en raison de l’identité et de la similarité d’une partie des produits en présence et de la forte similarité des signes, il existe globalement un risque de confusion sur l’origine de ces produits pour le public concerné.

En revanche, il n’existe pas de risque de confusion pour les produits de l’enregistrement international contesté reconnus comme non similaires à ceux de la marque antérieure et ce, malgré la similitude des signes.

CONCLUSION En conséquence, le signe contesté MICROBIOME FRIENDLY ne peut pas bénéficier d’une protection en France à titre de marque pour désigner des produits identiques et similaires, sans porter atteinte au droit antérieur de la société opposante.

PAR CES MOTIFS

DECIDE

Article 1 : L’opposition est reconnue partiellement justifiée, en ce qu’elle porte sur les produits suivants : « Abrasifs; ambre [parfum]; préparations de détartrage à usage domestique; préparations antistatiques à usage domestique; produits aromatiques [huiles essentielles]; préparations de parfums d’atmosphère; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; arômes pour produits à boire [huiles essentielles]; aromatisants alimentaires [huiles essentielles]; sprays pour le rafraîchissement de l’haleine; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’époussetage; baumes autres qu’à usage médical; basma [teinture cosmétique]; brillants à lèvres; brillants à ongles; pierres à polir; papiers abrasifs; papier émeri; papier à polir; gelée de pétrole à usage cosmétique; cirages pour chaussures; poix pour cordonniers; coton hydrophile à usage cosmétique; sachets pour parfumer le linge; agents de séchage pour lave-vaisselle; adhésifs à usage cosmétique; eaux de senteur; eau de Javel; eau de lavande; eau de toilette; cire pour parquets; cire à parquet; cire antidérapante pour planchers; cire dépilatoire; cire à moustaches; cire pour tailleurs; crèmes pour le cuir; encaustiques pour meubles et parquets; cire pour cordonniers; cire à polir; gels de massage, autres qu’à usage médical; héliotropine; gels pour blanchir les dents; géraniol; produits de maquillage; Déodorants pour animaux de compagnie; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; préparations dépilatoires; diffuseurs à roseaux de parfums d’ambiance; bois odorant; parfums; liquides antidérapants pour planchers; liquides lave-glaces; graisses à usage cosmétique; cendres volcaniques pour le nettoyage; produits de parfumerie; motifs décoratifs à usage cosmétique; ionone [parfumerie]; pierres à barbe [astringents]; pierres à adoucir; crayons pour les sourcils; crayons cosmétiques; carbure de silicium [abrasif]; carbures métalliques [abrasifs]; pierres d’alun [astringents]; tripoli pour le polissage; adhésifs pour la fixation de faux cils; adhésifs pour la fixation de cheveux postiches; après-shampooings; écorce de quillaja pour le lavage; corindon [abrasif]; teintures pour la barbe; Colorants pour la toilette; teintures cosmétiques; amidon de lessive; produits de glaçage pour le blanchissage; cirages-crèmes pour chaussures; crèmes de polissage; crèmes cosmétiques; crèmes pour le blanchiment de la peau; rouge à polir; encens; laques capillaires; vernis à ongles; lotions capillaires; lotions à usage cosmétique; lotions après-rasage; masques de beauté; huiles pour parfums et senteurs; huiles à usage cosmétique; huiles de toilette; huiles essentielles; huiles essentielles de bois de cèdre; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de cédrat; huiles de nettoyage; essence de bergamote; huile de gaulthérie; huile de jasmin; huile de lavande; huile d’amande; huile de rose; essence de térébenthine pour le dégraissage; blanc de craie; craie pour Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

le nettoyage; lait d’amandes à usage cosmétique; laits de toilette; musc [parfumerie]; savon; savons déodorants; savon à barbe; savons d’avivage; savonnettes; savons contre la transpiration; savons contre la transpiration des pieds; savon d’amande; menthe pour la parfumerie; nécessaires de beauté; émeri; patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique; autocollants de stylisme ongulaire; faux ongles; eau de cologne; bâtons d’encens; pâtes pour cuirs à rasoir; dentifrices; pierre ponce; étuis à rouge à lèvres; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; bandes pour le blanchiment de dents; toiles abrasives; toile de verre [toile abrasive]; rouges à lèvres; pommades à usage cosmétique; préparations de rasage; préparations cosmétiques pour bains; préparations pour le bain, autres qu’à usage médical; préparations pour le lissage des cheveux; préparations pour l’ondulation des cheveux; préparations pour le trempage de linge; préparations abrasives; préparations de lissage [amidonnage]; préparations pour l’élimination de teintures; préparations pour le blanchiment de cuir; préparations de polissage; préparations pour le polissage de prothèses dentaires; bains de bouche autres qu’à usage médical; préparations cosmétiques pour l’amincissement; préparations pour faire briller les feuilles de plantes; amidon à lustrer; collyres, autres qu’à usage médical; assouplissants pour le linge; produits de lessive; préparations de nettoyage à sec; préparations pour le décapage de peintures; préparations pour l’élimination de laques; préparations de démaquillage; préparations pour le décapage de cire à parquet; préparations pour retirer les vernis; préparations pour l’élimination de rouille; préparations pour le soin des ongles; préparations de nettoyage; préparations pour le nettoyage de prothèses dentaires; préparations pour le nettoyage de papiers peints; préparations pour déboucher les tuyaux d’évacuation; préparations de nettoyage chimique à usage ménager; préparations de collagène à usage cosmétique; préparations de décoloration [décolorants] à usage ménager; préparations lessivielles; préparations à l’aloe vera à usage cosmétique; préparations d’écran solaire; produits chimiques pour l’avivage de couleurs à usage domestique [blanchisserie]; préparations pour le rafraîchissement de l’haleine pour l’hygiène personnelle; préparations pour faire briller [produits lustrants]; poudres de maquillage; diamantine [abrasif]; détachants; dissolvants pour vernis à ongles; produits lavants vaginaux pour l’hygiène personnelle ou la désodorisation; solutions de décapage; faux cils; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; serviettes imprégnées de préparations démaquillantes; safrol; bougies de massage à usage cosmétique; produits d’azurage pour la lessive; essence de térébenthine pour le dégraissage; pots-pourris [fragrances]; soude de blanchiment; cristaux de soude pour le nettoyage; sels de bain, autres qu’à usage médical; sels de décoloration; préparations de fumigation [parfums]; produits pour la conservation du cuir [cirages]; ammoniac [alcali volatil] [détergent]; astringents à usage cosmétique; produits cosmétiques pour les sourcils; préparations de maquillage; préparations pour le bronzage de la peau [produits cosmétiques]; teintures capillaires; neutralisants pour permanentes; préparations cosmétiques pour cils; préparations cosmétiques pour soins de la peau; cirages à chaussures; cosmétiques; cosmétiques pour enfants; produits cosmétiques pour animaux; mascaras; produits nettoyants pour l’hygiène intime, non médicamenteux; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène; détergents, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours de procédés de fabrication; préparations de blanchiment [décoloration] à usage cosmétique; préparations de toilette; produits de toilette contre la transpiration; préparations phytocosmétiques; talc pour la toilette; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; terpènes [huiles essentielles]; toile émeri; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage; henné [teinture cosmétique]; shampooings; shampooings pour animaux [préparations non médicamenteuses pour le toilettage]; shampooings pour animaux de compagnie [préparations de toilettage non médicamenteuses]; shampooings secs; papier de verre; lessive de soude; extraits d’herbes à usage cosmétique; extraits de fleurs [parfums]; essences volatiles; essence de badiane; essence de menthe [huile essentielle]. Acaricides; aconitine; alcaloïdes à usage médical; alginates à usage pharmaceutique; algicides; aldéhydes à usage pharmaceutique; amalgames dentaires en or; amalgames dentaires; acides aminés à usage vétérinaire; acides aminés à usage médical; analgésiques; anesthésiques; antibiotiques; antiseptiques; pharmacies portatives garnies; boîtes à pharmacie de premiers soins, garnies; acétate d’aluminium à usage pharmaceutique; acétates à usage pharmaceutique; germicides; baumes à usage médical; bandages pour pansements; réactifs de biomarquage pour le diagnostic à des fins médicales; biocides; bracelets imprégnés d’insectifuge; brome à usage pharmaceutique; papier à sinapismes; papier tue-mouches; papier réactif à usage vétérinaire; papier réactif à usage médical; papier Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

pour traitements antimites; gelée de pétrole à usage médical; vaccins; bains d’oxygène; cotons antiseptiques; cotons aseptiques; coton hydrophile; ouate à usage médical; coton à usage médical; substances diététiques à usage médical; substances de contraste radiologique à usage médical; substances nutritives pour micro-organismes; substances radioactives à usage médical; sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique; eau de mélisse à usage pharmaceutique; eau de mer pour bains médicinaux; eaux minérales à usage médical; eaux thermales; fibres alimentaires; cires à modeler à usage dentaire; gaz à usage médical; gaïacol à usage pharmaceutique; gels de stimulation sexuelle; hématogènes; hémoglobine; hydrastine; hydrastinine; glycérine à usage médical; glycérophosphates; glucose à usage médical; gentiane à usage pharmaceutique; hormones à usage médical; moutarde à usage pharmaceutique; sinapismes; boues pour bains; boues médicinales; gommes-guttes à usage médical; baume de gurjun, gurgu, gurgum ou gurjum, à usage médical; désinfectants; préparations pour la désodorisation d’atmosphère; désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux; désodorisants pour vêtements et textiles; diastases à usage médical; digitaline; patchs de compléments de vitamines; compléments alimentaires minéraux; compléments nutritionnels; compléments d’apport alimentaire à base d’albumine; compléments d’apport alimentaire pour animaux; compléments d’apport alimentaire à base de levure; compléments d’apport alimentaire à base d’alginates; compléments d’apport alimentaire à base de glucose; compléments d’apport alimentaire à base de caséine; compléments d’apport alimentaire à base de lécithine; compléments d’apport alimentaire à base d’huile de graines de lin; compléments d’apport alimentaire à base de propolis; compléments d’apport alimentaire protéinés; compléments protéinés pour animaux; compléments d’apport alimentaire à base de gelée royale; compléments d’apport alimentaire à base de pollen; compléments d’apport alimentaire à base de germes de blé; compléments d’apport alimentaire à base de graines de lin; compléments d’apport alimentaire à base de poudre d’açaï; compléments d’apport alimentaire ayant un effet cosmétique; compléments d’apport alimentaire à base d’enzymes; levure à usage pharmaceutique; gélatine à usage médical; huile de foie de morue; isotopes à usage médical; immunostimulants; insecticides; iode à usage pharmaceutique; iodures à usage pharmaceutique; iodures alcalins à usage pharmaceutique; iodoforme; calomel [fongicide]; crème de tartre à usage pharmaceutique; tartre à usage pharmaceutique; camphre à usage médical; gélules pour médicaments; cachets à usage pharmaceutique; capsules en polymères à base de dendrimères, pour produits pharmaceutiques; crayons hémostatiques; crayons anti-verrues; crayons caustiques; carbonyle [antiparasitaire]; caustiques à usage pharmaceutique; cachous à usage pharmaceutique; quassia à usage médical; quebracho à usage médical; oxygène à usage médical; acide gallique à usage pharmaceutique; acides à usage pharmaceutique; adhésifs pour prothèses dentaires; colles chirurgicales; cellules souches à usage vétérinaire; cellules souches à usage médical; cocaïne à usage médical; collagène à usage médical; collodion à usage pharmaceutique; anneaux pour cors aux pieds; bonbons médicinaux; écorce d’angosture à usage médical; écorces à usage pharmaceutique; bois de cèdre anti-insectes; écorce de condurango à usage médical; écorce de croton; écorce de manglier à usage pharmaceutique; écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique; quinquina à usage médical; aliments médicamenteux pour animaux; racines médicinales; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique; charpie à usage médical; amidon à usage diététique ou pharmaceutique; créosote à usage pharmaceutique; sang à usage médical; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; curare; laques dentaires; réglisse à usage pharmaceutique; lactose à usage pharmaceutique; pansements adhésifs; médicaments contre la constipation; rubans adhésifs à usage médical; lécithine à usage médical; lotions à usage vétérinaire; lotions capillaires médicamenteuses; lotions à usage pharmaceutique; lotions médicamenteuses après-rasage; lubrifiants sexuels; lupuline à usage pharmaceutique; magnésie à usage pharmaceutique; liniments; onguents à usage pharmaceutique; onguents contre les érythèmes solaires; onguents mercuriels; baumes contre les gelures à usage pharmaceutique; gaze pour pansements; huiles médicinales; huile de moutarde à usage médical; huile camphrée à usage médical; huile de ricin à usage médical; huile de térébenthine à usage pharmaceutique; huile d’aneth à usage médical; mastics dentaires; abrasifs à usage dentaire; matières pour empreintes dentaires; matériaux d’obturation dentaire; pansements à usage médical; pansements chirurgicaux; substances médicamenteuses destinées à un usage médical; médicaments à usage vétérinaire; médicaments sérothérapiques; médicaments à usage humain; médicaments à usage dentaire; menthol; boissons médicinales; moleskine à usage médical; lait d’amandes à usage pharmaceutique; lait en poudre pour bébés; gelée royale à usage pharmaceutique; Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

ferments lactiques à usage pharmaceutique; mousse d’irlande à usage médical; farines à usage pharmaceutique; farine de lin à usage pharmaceutique; farine de poisson à usage pharmaceutique; glu contre les mouches; savons antibactériens; savon désinfectant; savons médicinaux; viande déshydratée par congélation conçue pour un usage médical; menthe à usage pharmaceutique; produits à boire diététiques à usage médical; produits à boire à base de lait malté à usage médical; produits injectables de comblement dermique; narcotiques; infusions médicinales; teinture d’iode; eucalyptol à usage pharmaceutique; teintures à usage médical; opium; opodeldoch; décoctions à usage pharmaceutique; colliers antiparasitaires pour animaux; bâtonnets de coton à usage médical; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique; mèches soufrées [désinfectants]; pastilles à usage pharmaceutique; pâtes dentifrices médicamenteuses; pectine à usage pharmaceutique; pepsines à usage pharmaceutique; peptones à usage pharmaceutique; peroxyde d’hydrogène à usage médical; pesticides; aliments pour bébés; sangsues à usage médical; plasma sanguin; patchs de nicotine utilisés comme produits d’aide au sevrage tabagique; caches oculaires à usage médical; cataplasmes; compresses; scapulaires à usage chirurgical; coussinets pour oignons; coussinets d’allaitement; pommades à usage médical; poudre de cantharide; poudre de pyrèthre; préparations anti-uriques; préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire; préparations bactériologiques à usage médical et vétérinaire; préparations balsamiques à usage médical; préparations albumineuses à usage médical; préparations biologiques à usage vétérinaire; préparations biologiques destinées à un usage médical; préparations vétérinaires; préparations de bismuth à usage pharmaceutique; préparations de vitamines; préparations de diagnostic à usage vétérinaire; préparations de diagnostic à usage médical; préparations de lavage vaginal à usage médical; préparations pour le bain à usage médical; préparations thérapeutiques pour le bain; préparations anti- hémorroïdes; préparations contre les callosités; préparations pour le traitement contre les poux [pédiculicides]; préparations pour le traitement de l’acné; préparations pour faciliter la dentition; préparations utilisées pour le traitement de brûlures; préparations pour fumigations à usage médical; produits opothérapiques; préparations pour la purification d’air; préparations de bronchodilatation; préparations pour réduire l’activité sexuelle; préparations de stérilisation; préparations stérilisantes pour sols; coricides; préparations pharmaceutiques antipelliculaires; préparations pour la destruction d’animaux nuisibles; préparations antimérule; préparations pour la destruction de larves; préparations pour l’élimination de mouches; préparations pour l’élimination de souris; préparations pour la destruction d’animaux nuisibles; préparations pharmaceutiques pour soins cutanés; préparations pour le nettoyage de lentilles de contact; préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; préparations pharmaceutiques à base de chaux; styptiques; collyres médicamenteux; préparations médicinales pour la croissance des cheveux; préparations nutraceutiques à usage thérapeutique ou médical; opiacés; préparations anticryptogamiques; préparations d’aloe vera à usage pharmaceutique; préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; sulfamides [médicaments]; préparations pharmaceutiques; préparations pharmaceutiques pour le traitement d’érythèmes solaires; préparations enzymatiques à usage vétérinaire; préparations enzymatiques à usage médical; préparations de phytothérapie à usage médical; préparations chimio- pharmaceutiques; préparations chimiques à usage vétérinaire; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; préparations contre les engelures; préparations antimites; collyres; eau blanche; conducteurs chimiques pour électrodes d’électrocardiographe; produits alimentaires à base d’albumine à usage médical; aliments diététiques à usage médical; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; nourriture homogénéisée conçue pour un usage médical; nourriture lyophilisée conçue pour un usage médical; produits pharmaceutiques; propolis à usage pharmaceutique; poudre de perles à usage médical; radium à usage médical; hydrate de chloral à usage pharmaceutique; solvants pour enlever les pansements adhésifs; produits lavants vaginaux à usage médical; solutions pour verres de contact; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire; gommes à usage médical; caoutchouc à usage dentaire; chewing-gum à usage médical; chewing-gums à la nicotine permettant d’arrêter de fumer; insectifuges; encens répulsif pour insectes; répulsifs pour chiens; lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; salsepareille à usage médical; sucre à usage médical; thé antiasthmatique; clous fumants; bougies de massage à usage thérapeutique; suppositoires; graines de lin à usage pharmaceutique; cigarettes sans tabac à usage médical; siccatifs à usage médical; sirops à usage pharmaceutique; térébenthine à usage pharmaceutique; graisse à traire; graisses à usage vétérinaire; graisses à usage médical; farines lactées pour bébés; Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

lait maternisé; somnifères; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; sels de bain à usage médical; sels pour bains d’eaux minérales; sels à usage médical; sels de potassium à usage médical; sels de soude à usage médical; sels contre l’évanouissement; sels d’eaux minérales; malt à usage pharmaceutique; sperme pour l’insémination artificielle; alcool à usage pharmaceutique; alcools médicinaux; alliages de métaux précieux à usage dentaire; ergot de seigle à usage pharmaceutique; sprays réfrigérants à usage médical; produits lavants antibactériens pour les mains; adjuvants à usage médical; astringents à usage médical; vermifuges; désinfectants à usage hygiénique; désinfectants pour toilettes chimiques; anorexigènes à usage médical; préparations médicales pour l’amincissement; parasiticides; produits pour bains de bouche à usage médical; fébrifuges; dépuratifs; produits lavants pour animaux [insecticides]; détergents [détersifs] à usage médical; produits pour le lavage du bétail [insecticides]; produits lavants pour chiens [insecticides]; produits lavants vétérinaires insecticides; vésicants; purgatifs; remèdes contre la transpiration; remèdes contre la transpiration des pieds; contraceptifs chimiques; préparations antiparasitaires; sédatifs; laxatifs; reconstituants [médicaments]; préparations médicamenteuses de toilette; digestifs à usage pharmaceutique; nervins; milieux pour cultures bactériologiques; stéroïdes; strychnine; sérums; pilules autobronzantes; pilules coupe-faim; pilules amaigrissantes; pâte de jujube médicamenteuse; pilules antioxydantes; éponges vulnéraires; thymol à usage pharmaceutique; cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire; cultures de tissus biologiques à usage médical; herbes à fumer à usage médical; herbes médicinales; greffes [tissus vivants]; implants chirurgicaux composés de tissus vivants; charbon de bois à usage pharmaceutique; fenouil à usage médical; porcelaine pour prothèses dentaires; phénol à usage pharmaceutique; enzymes à usage vétérinaire; enzymes à usage médical; ferments à usage pharmaceutique; aldéhyde formique à usage pharmaceutique; phosphates à usage pharmaceutique; fongicides; quinine à usage médical; quinoléine à usage médical; pain pour diabétiques à usage médical; chloroforme; fleurs de soufre à usage pharmaceutique; ciment pour sabots d’animaux; ciment osseux à usage chirurgical et orthopédique; ciments dentaires; thés médicinaux; tisanes aux plantes à usage médicinal; shampoings insecticides pour animaux; shampooings médicamenteux; shampooings médicamenteux pour animaux de compagnie; shampooings pédiculicides; shampooings secs médicamenteux; seringues préremplies à usage médical; eucalyptus à usage pharmaceutique; extraits végétaux à usage médical; extraits de plantes à usage pharmaceutique; extraits de tabac [insecticides]; extraits de houblon à usage pharmaceutique; élixirs [préparations pharmaceutiques]; éthers à usage pharmaceutique; esters à usage pharmaceutique; esters de cellulose à usage pharmaceutique; éthers de cellulose à usage pharmaceutique; mort- aux-rats; poisons; poisons bactériens; jalap. anis étoilé; petits pains farcis et cuits à la vapeur (baozi); burritos; boulettes farcies [« vareniki »]; liants pour saucisses; eau de mer pour la cuisine; algues [condiments]; riz préparé enroulé dans des algues; kimchijeon [crêpes de type pancakes à base de légumes fermentés]; quiches; tourtes à la viande; macaronis; crèmes glacées; produits à boire au cacao avec du lait; produits à boire au café contenant du lait; produits à boire au chocolat avec du lait; pâtés en croûte; pelmeni [boulettes farcies à la viande]; bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf]; tourtes; jus de viande; produits pour attendrir la viande à usage domestique; préparations de glaçage pour jambons; marmelade de canneberges [condiment]; sushis; hot-dogs (sandwichs); cheeseburgers [sandwiches]; kwas; produits à boire à base de riz, autres que succédanés de lait; produits à boire à base de soja, autres que succédanés du lait; produits à boire à base de lactosérum; produits à boire aux jus de fruits sans alcool; nectars de fruits sans alcool; salsepareille [produit à boire sans alcool]; smoothies; jus de tomate [produit à boire]; cidres sans alcool; jus de légumes [produits à boire]; jus de fruits; extraits de fruits sans alcool ».

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Article 2 : La protection en France de l’enregistrement international contesté est partiellement refusée pour les produits précités.

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