Vu la procédure suivante :

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 octobre 2025, M. A… B…, représenté par M^e Levy, demande au tribunal :

d’annuler l’arrêté du 26 septembre 2025 par lequel le préfet du Nord lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de destination et lui a fait interdiction de retour sur le territoire français pour une durée de douze mois ;

d’enjoindre au préfet territorialement compétent de réexaminer sa situation dans un délai de deux mois à compter de la notification du jugement à intervenir, sous astreinte de 150 euros par jour de retard, et de le mettre en possession d’une autorisation de séjour provisoire ;

d’enjoindre au préfet territorialement compétent de procéder à l’effacement de son inscription au fichier de non-admission du système d’information Schengen ;

de mettre à la charge de l’Etat une somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Le requérant soutient que :

En ce qui concerne la décision portant obligation de quitter le territoire français :

- elle est entachée du vice d’incompétence ;

- elle est insuffisamment motivée ;

- elle méconnaît le droit fondamental à être entendu ;

- elle est entachée d’un défaut d’examen sérieux de sa situation personnelle ;

- elle est entachée d’une erreur de droit, le préfet s’étant cru en compétence liée pour édicter la mesure ;

- elle est entachée d’une erreur de fait dès lors qu’il est entré en France régulièrement, sous couvert d’un visa ;

- elle méconnaît l’article L. 611-1 dès lors qu’il est entré en France régulièrement, sous couvert d’un visa ;

- elle est entachée d’erreur manifeste d’appréciation de ses conséquences de la mesure sur sa situation personnelle ;

En ce qui concerne la décision refusant d’accorder un délai de départ volontaire :

- elle est entachée d’une erreur de droit, le préfet s’étant cru en compétence liée pour édicter la mesure ;

- elle est entachée d’erreur manifeste d’appréciation de ses conséquences de la mesure sur sa situation personnelle ;

En ce qui concerne la décision portant interdiction de retour :

- elle est entachée du vice d’incompétence ;

- elle est insuffisamment motivée ;

- elle méconnaît le droit fondamental à être entendu ;

- elle est entachée d’une erreur de droit, le préfet s’étant cru en compétence liée pour édicter la mesure ;

- elle méconnaît les stipulations de l’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales ;

- elle est entachée d’erreur manifeste d’appréciation de ses conséquences de la mesure sur sa situation personnelle ;

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 février 2026, le préfet du Nord, représenté par le cabinet Centaure avocats (M^e Claisse) conclut au rejet de la requête.

Le préfet du Nord fait valoir que :

- le requérant justifiant de son entrée régulière par la production d’un visa mais s’étant maintenu sur le territoire à l’expiration de ce visa, la mesure d’éloignement attaquée peut être légalement fondée sur le 2° de l’article L. 611-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile au regard du maintien irrégulier du requérant sur le territoire français ;

- les moyens de la requête ne sont pas fondés.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu :

- la convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales ;

- le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ;

- le code de justice administrative.

Le président de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de M^me Jaffré, première conseillère.

Considérant ce qui suit :

M. B…, ressortissant marocain, est entré en France le 23 mars 2023 sous couvert d’un visa de court séjour. Par un arrêté du 26 septembre 2025, le préfet du Nord l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de destination et lui a fait interdiction de retour sur le territoire français pour une durée de douze mois. M. B… demande au tribunal l’annulation de cet arrêté.

Sur les conclusions à fin d’annulation :

En ce qui concerne l’ensemble des décisions attaquées :

En premier lieu, par un arrêté en date du 17 septembre 2025, régulièrement publié le même jour au recueil des actes administratifs n° 2025-279 des actes de la préfecture, le préfet du Nord a donné délégation à M^me C… D…, adjointe à la cheffe du bureau de la lutte contre l’immigration irrégulière, à l’effet, notamment, de signer les décisions faisant obligation de quitter le territoire français, relatives au délai de départ volontaire, fixant le pays à destination duquel un étranger faisant l’objet d’une mesure d’éloignement peut être éloigné, les décisions faisant interdiction de retour sur le territoire. Par suite, le moyen tiré de l’incompétence de la signataire des décisions attaquées doit être écarté.

En deuxième lieu, le droit d’être entendu fait partie intégrante du respect des droits de la défense, principe général du droit de l’Union. Il implique que l’autorité préfectorale, avant de prendre à l’encontre d’un étranger une décision portant obligation de quitter le territoire français et les décisions liées, mette l’intéressé à même de présenter ses observations écrites et lui permette, sur sa demande, de faire valoir des observations orales, de telle sorte qu’il puisse faire connaître, de manière utile et effective, son point de vue sur la mesure envisagée avant qu’elle n’intervienne. Il ne saurait cependant être interprété en ce sens que l’autorité nationale est tenue, dans tous les cas, d’entendre l’intéressé lorsque celui-ci a déjà eu la possibilité de présenter, de manière utile et effective, son point de vue sur la décision en cause.

En l’espèce, si M. B… soutient que l’arrêté attaqué a été adopté en méconnaissance de son droit à être entendu, il ressort des pièces du dossier, et notamment du procès-verbal d’audition sur sa situation administrative en date du 25 septembre 2025, que le requérant a été informé de l’éventualité de l’édiction des décisions litigieuses, qu’il a été interrogé sur sa situation au regard du droit au séjour et qu’il a apporté des réponses précises et circonstanciées. Il n’établit pas qu’il aurait été empêché de porter à la connaissance des services de la préfecture des informations utiles avant que les décisions litigieuses ne soient prises. Par suite, le moyen tiré de la méconnaissance de son droit à être entendu ne peut qu’être écarté.

En troisième lieu, il ne ressort pas des pièces du dossier que le préfet du Nord se serait cru en compétence liée pour édicter les décisions attaquées. Par suite, ce moyen doit être écarté.

En quatrième lieu, il ne ressort pas des pièces du dossier que le préfet du Nord n’aurait pas procédé à un examen réel et sérieux de la situation personnelle de l’intéressé. Par suite, ce moyen doit être écarté.

En ce qui concerne la décision portant obligation de quitter le territoire français :

En premier lieu, la mesure d’éloignement attaquée vise le 1° de l’article L. 611-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile et mentionne que le requérant ne peut justifier d’une entrée régulière sur le territoire français. Elle comporte ainsi les considérations de droit et de fait qui en constituent le fondement. Par suite, le moyen tiré de l’insuffisance de motivation doit être écarté.

En deuxième lieu, aux termes de l’article L. 611-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile : « L’autorité administrative peut obliger un étranger à quitter le territoire français lorsqu’il se trouve dans les cas suivants : / 1° L’étranger, ne pouvant justifier être entré régulièrement sur le territoire français, s’y est maintenu sans être titulaire d’un titre de séjour en cours de validité ; / 2° L’étranger, entré sur le territoire français sous couvert d’un visa désormais expiré ou, n’étant pas soumis à l’obligation du visa, entré en France plus de trois mois auparavant, s’est maintenu sur le territoire français sans être titulaire d’un titre de séjour ou, le cas échéant, sans demander le renouvellement du titre de séjour temporaire ou pluriannuel qui lui a été délivré ; / (…) ».

En l’espèce, il ressort des pièces du dossier que, contrairement à ce qu’indiquent les motifs de la décision contestée, M. B… est entré en France le 23 mars 2023, durant la validité de son visa valable du 20 mars 2023 au 20 mai 2023. Par suite, la décision lui faisant obligation de quitter le territoire français ne pouvait être prise sur le fondement des dispositions précitées du 1° de l’article L. 611-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Toutefois, l’administration peut, en première instance comme en appel, faire valoir devant le juge de l’excès de pouvoir que la décision dont l’annulation est demandée est légalement justifiée par un motif, de droit ou de fait, autre que celui initialement indiqué, mais également fondé sur la situation existant à la date de cette décision. Il appartient alors au juge, après avoir mis à même l’auteur du recours de présenter ses observations sur la substitution ainsi sollicitée, de rechercher si un tel motif est de nature à fonder légalement la décision, puis d’apprécier s’il résulte de l’instruction que l’administration aurait pris la même décision si elle s’était fondée initialement sur ce motif. Dans l’affirmative il peut procéder à la substitution demandée, sous réserve toutefois qu’elle ne prive pas le requérant d’une garantie procédurale liée au motif substitué.

Il ressort des pièces du dossier que M. B… s’est maintenu sur le territoire français au-delà de la durée de validité de son visa, sans être titulaire d’un titre de séjour et entre ainsi dans le champ d’application du 2° de l’article L. 611-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile. Dans ces conditions, il y a lieu de faire droit à la demande de substitution de motifs présentée par le préfet du Nord en considérant, d’une part, que l’autorité préfectorale aurait pris la même décision si elle s’était fondée initialement sur le motif tenant au maintien sur le territoire de l’intéressé au-delà de la durée de validité de son visa, sans être titulaire d’un titre de séjour, et d’autre part, que cette substitution ne prive M. B… d’aucune garantie. Par suite, le moyen tiré d’une méconnaissance des dispositions du 1° de l’article L. 611-1 cité ci-dessus doit être écarté.

En troisième lieu, comme il a été dit aux points 9 à 11, la décision portant obligation de quitter le territoire contient une erreur de fait s’agissant de la régularité de l’entrée du requérant sur le territoire français. Toutefois, il résulte de l’instruction, que le préfet aurait pris la même décision s’il avait considéré que le requérant était régulièrement en France. Par suite, le moyen tiré de l’erreur de fait doit être écarté.

En quatrième lieu, le requérant soutient qu’il est dans l’attente de l’instruction de sa demande de titre de séjour par les autorités portugaises pour pouvoir s’y installer et qu’il exerce une activité professionnelle. Toutefois, eu égard au caractère récent du séjour de l’intéressé en France et des conditions de ce séjour, le requérant n’est pas fondé à soutenir que le préfet du Nord aurait entaché sa décision d’une erreur manifeste d’appréciation.

En ce qui concerne la décision refusant d’accorder un délai de départ volontaire :

Aux termes de l’article L. 612-6 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile : « Lorsqu’aucun délai de départ volontaire n’a été accordé à l’étranger, l’autorité administrative assortit la décision portant obligation de quitter le territoire français d’une interdiction de retour sur le territoire français. Des circonstances humanitaires peuvent toutefois justifier que l’autorité administrative n’édicte pas d’interdiction de retour. / Les effets de cette interdiction cessent à l’expiration d’une durée, fixée par l’autorité administrative, qui ne peut excéder deux ans à compter de l’exécution de l’obligation de quitter le territoire français. ». Aux termes de l’article L. 612-10 du même code : « Pour fixer la durée des interdictions de retour mentionnées aux articles L. 612-6 et L. 612-7, l’autorité administrative tient compte de la durée de présence de l’étranger sur le territoire français, de la nature et de l’ancienneté de ses liens avec la France, de la circonstance qu’il a déjà fait l’objet ou non d’une mesure d’éloignement et de la menace pour l’ordre public que représente sa présence sur le territoire français. / (…) ». Il ressort des dispositions précitées que la durée de l’interdiction de retour est déterminée en tenant compte de la durée de présence de l’étranger sur le territoire français, de la nature et de l’ancienneté de ses liens avec la France, de la circonstance qu’il a déjà fait l’objet ou non d’une mesure d’éloignement et de la menace pour l’ordre public que représente sa présence sur le territoire français.

M. B… ne justifie d’aucune circonstance humanitaire ni n’établit l’existence de liens intenses avec la France, hormis le fait qu’une de ses sœurs est de nationalité française. Le préfet n’a pas, au regard de ce qui vient d’être dit, entaché sa décision d’une erreur d’appréciation dans l’application des dispositions des articles L. 612-6 et L. 612-10 du code de l’entrée et du séjour de étrangers et du droit d’asile en interdisant au requérant de revenir sur le territoire français pour une durée d’un an. Pour les mêmes motifs, le requérant n’est pas fondé à soutenir que la décision litigieuse méconnaît l’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales.

En ce qui concerne la décision portant interdiction de retour :

Aux termes de l’article L. 612-6 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile : « Lorsqu’aucun délai de départ volontaire n’a été accordé à l’étranger, l’autorité administrative assortit la décision portant obligation de quitter le territoire français d’une interdiction de retour sur le territoire français. Des circonstances humanitaires peuvent toutefois justifier que l’autorité administrative n’édicte pas d’interdiction de retour. (…) ». Aux termes de l’article L. 612-10 du même code : « Pour fixer la durée des interdictions de retour mentionnées aux articles L. 612-6 et L. 612-7, l’autorité administrative tient compte de la durée de présence de l’étranger sur le territoire français, de la nature et de l’ancienneté de ses liens avec la France, de la circonstance qu’il a déjà fait l’objet ou non d’une mesure d’éloignement et de la menace pour l’ordre public que représente sa présence sur le territoire français. / Il en est de même pour l’édiction et la durée de l’interdiction de retour mentionnée à l’article L. 612-8 ainsi que pour la prolongation de l’interdiction de retour prévue à l’article L. 612-11 ».

En premier lieu, il ressort des termes mêmes des dispositions citées au point précédent que l’autorité compétente doit, pour décider de prononcer à l’encontre de l’étranger soumis à l’obligation de quitter le territoire français une interdiction de retour et en fixer la durée, tenir compte, dans le respect des principes constitutionnels, des principes généraux du droit et des règles résultant des engagements internationaux de la France, des quatre critères qu’elles énumèrent, sans pouvoir se limiter à ne prendre en compte que l’un ou plusieurs d’entre eux. La décision d’interdiction de retour doit comporter l’énoncé des considérations de droit et de fait qui en constituent le fondement, de sorte que son destinataire puisse à sa seule lecture en connaître les motifs. Si cette motivation doit attester de la prise en compte par l’autorité compétente, au vu de la situation de l’intéressé, de l’ensemble des critères prévus par la loi, aucune règle n’impose que le principe et la durée de l’interdiction de retour fassent l’objet de motivations distinctes, ni que soit indiquée l’importance accordée à chaque critère.

Il incombe ainsi à l’autorité compétente qui prend une décision d’interdiction de retour d’indiquer dans quel cas susceptible de justifier une telle mesure se trouve l’étranger. Elle doit par ailleurs faire état des éléments de la situation de l’intéressé au vu desquels elle a arrêté, dans son principe et dans sa durée, sa décision, eu égard notamment à la durée de la présence de l’étranger sur le territoire français, à la nature et à l’ancienneté de ses liens avec la France et, le cas échéant, aux précédentes mesures d’éloignement dont il a fait l’objet. Elle doit aussi, si elle estime que figure au nombre des motifs qui justifie sa décision une menace pour l’ordre public, indiquer les raisons pour lesquelles la présence de l’intéressé sur le territoire français doit, selon elle, être regardée comme une telle menace. En revanche, si, après prise en compte de ce critère, elle ne retient pas cette circonstance au nombre des motifs de sa décision, elle n’est pas tenue, à peine d’irrégularité, de le préciser expressément.

La décision attaquée vise les articles L. 612-6 à L. 612-12 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, mentionne l’identité du requérant et le fait qu’il déclare être entré en France en 2023. Elle fait état de sa situation familiale en France, célibataire sans charge de famille, indique également qu’il ne justifie d’aucun lien particulier avec la France. Par suite, le moyen tiré de l’insuffisance de motivation doit être écarté.

En second lieu, aux termes de l’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales : « 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance / 2. Il ne peut y avoir ingérence d’une autorité publique dans l’exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l’ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d’autrui ».

Si le requérant soutient que la décision attaquée a pour conséquence de faire obstacle à son projet d’installation au Portugal, il n’apporte aucun élément de nature à démontrer la réalité de ce projet d’installation et les démarches qu’il aurait effectué auprès des autorités portugaises. Par suite, le moyen tiré de la méconnaissance de l’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales doit être écarté. Pour les mêmes motifs, le moyen tiré de l’erreur manifeste d’appréciation doit être écarté.

Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions à fin d’annulation de M. B… doivent être rejetées, ainsi que, par voie de conséquence, ses conclusions à fin d’injonction et d’astreintes et celles tendant à l’application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

D E C I D E :

La requête de M. B… est rejetée.

Le présent jugement sera notifié à M. A… B… et au préfet du Nord.

Délibéré après l’audience du 16 avril 2026, à laquelle siégeaient :

M. Ladreyt, président,

M^me Jaffré, première conseillère,

M. Koutchouk, premier conseiller.

Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026.

La rapporteure,

M. Jaffré

Le président,

J-P. Ladreyt

La greffière,

A. Gomez Barranco

La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l’exécution de la présente décision.