Tribunal Judiciaire d'Aurillac, Chambre du conseil, 14 août 2025, n° 24/00530

TJ Aurillac 14 août 2025

Arguments

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Accepté
Consentement à l'adoption
Le tribunal a constaté que le consentement à l'adoption avait été donné conformément aux exigences légales, permettant ainsi de prononcer l'adoption.

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Sur la décision

Référence :	TJ Aurillac, ch. du cons., 14 août 2025, n° 24/00530
Numéro(s) :	24/00530
Importance :	Inédit
Dispositif :	Prononce l'adoption simple
Date de dernière mise à jour :	5 novembre 2025
Lire la décision sur le site de la juridiction

Sur les parties

Parties :	Ministère Public

Texte intégral

Jugement N° : 25/00018

du 14 Août 2025

N° RG 24/00530 – N° Portalis DBW7-W-B7I-CBQI

Nature de l’affaire : 26J0A

______________________

AFFAIRE :

M. [V] [S] [K] [G]

M. [O] [D]

JUGEMENT

D’ADOPTION [Localité 15]

CCC : (LRAR)

[V] [S] [K] [G]

[O] [D]

CCC :

Ministère Public

Copie :

Dossier

COUR D’APPEL DE [Localité 14]

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC

[Adresse 8]

[Localité 6]

— --

CHAMBRE DU CONSEIL

— --

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 15]

l’an deux mil vingt cinq, le quatorze Août

COMPOSITION DU TRIBUNAL

Madame Quitterie LASSERRE, Présidente, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire d’Aurillac

M. Philippe CLARISSOU, Vice-Président,

Madame Magali CALVET, Juge,

Assistés de Madame Magalie LAPIE, greffière, qui a signé le présent jugement avec la Présidente.

[Motifs de la décision occultés]

PAR CES MOTIFS

Le Tribunal, statuant sans débats en matière gracieuse, par jugement susceptible d’appel,

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil, ainsi que les articles 28, 1165 et suivants du Nouveau Code de Procédure Civile,

Vu le consentement à adoption donné par Monsieur [O] [D];

PRONONCE, avec toutes ses conséquences de droit, l’ADOPTION [Localité 15] de :

Monsieur [O] [D]

né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 11]

de nationalité Française

[Adresse 9]

[Localité 7]

PAR

Monsieur [V] [S] [K] [G]

né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 13]

de nationalité Française

Profession : Conducteur Process

Marié le [Date naissance 1] [Date mariage 12] 1998 à [Localité 16] (15) avec [T] [C] [Z] [N] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 17] (94)

Parente de l’adopté

Demeurant ensemble : [Adresse 5]

DIT que l’adopté se nommera [W] ;

ORDONNE qu’à la diligence de Monsieur le Procureur de la République, le jugement soit transcrit, dans les formes et délais de l’article 362 du Code civil, sur les registres de l’Etat Civil de [Localité 10].

LAISSE les dépens à la charge du requérant.

DIT que le présent jugement sera notifié par le Greffier au Ministère Public et par lettre recommandée avec accusé de réception à Monsieur [V] [S] [K] [G] et Madame [O] [D].

Fait par le Tribunal, composé des Magistrats qui en ont délibéré et prononcé conformément aux articles 450 à 453 du Nouveau Code de procédure civile, à AURILLAC,l’an deux mil vingt cinq, le quatorze Août, la minute étant signée par :

LE GREFFIER LA PRESIDENTE