Tribunal Judiciaire de Draguignan, Ventes, 19 septembre 2025, n° 24/02979

TJ Draguignan 19 septembre 2025

Arguments

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Accepté
Respect des formalités de vente
La cour a constaté que toutes les formalités requises par le code des procédures civiles d'exécution avaient été observées, rendant la demande d'adjudication légitime.
Accepté
Dépôt des conclusions de formalité
La cour a validé les conclusions déposées, considérant qu'elles étaient conformes aux exigences légales et qu'elles devaient faire partie intégrante du cahier des conditions de vente.
Accepté
Annonce des frais exposés
La cour a ordonné l'annonce des frais, confirmant leur montant et leur caractère dû par l'adjudicataire en sus du prix d'adjudication.

Résumé par Doctrine IA

Dans cette décision, la S.A. La Lyonnaise de Banque a demandé au juge de l'exécution d'ordonner la validation de conclusions relatives à la vente forcée de plusieurs lots de copropriété, ainsi que l'annonce des frais associés. Les questions juridiques posées concernaient la conformité des formalités de vente et l'occupation des biens. La juridiction a validé les conclusions déposées, ordonné leur lecture, et a déclaré qu'elles feraient partie intégrante du cahier des conditions de vente. Elle a également prononcé l'adjudication des lots, précisant les prix de vente et les engagements des acquéreurs, tout en ordonnant la mention du jugement en marge de la saisie.

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Sur la décision

Référence :	TJ Draguignan, ventes, 19 sept. 2025, n° 24/02979
Numéro(s) :	24/02979
Importance :	Inédit
Dispositif :	Saisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Date de dernière mise à jour :	5 novembre 2025
Lire la décision sur le site de la juridiction

Sur les parties

Avocat(s) :	Jérôme BRUNET-DEBAINESJean Bernard GHRISTIJean-Christophe MICHELFlorence ADAGAS-CAOUAymeric TRIVERO
Cabinet(s) :	DUHAMEL ASSOCIES
Parties :	S.A. LA LYONNAISE DE BANQUE

Texte intégral

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé

N° RG 24/02979 – N° Portalis DB3D-W-B7I-KHJZ

1 copie exécutoire à :Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES

1 expédition à : IMPÔTS / Me [W] bernard [R] / M^e Jérôme BRUNET-DEBAINES / Me [W]-christophe MICHEL / M^e Aymeric TRIVERO

délivrées le :

COUR D’APPEL D'[Localité 17]

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN

JUGEMENT D’ADJUDICATION

A l’audience publique du juge de l’exécution immobilier du tribunal judiciaire de DRAGUIGNAN, tenue au palais de justice de ladite ville ;

LE 19 SEPTEMBRE 2025

Par Madame Agnès MOUCHEL, Président ;

Assistée de Monsieur Farid DRIDI, Greffier ;

Jugement prononcé après débats publics, par mise à disposition au Greffe, par décision contradictoire et en dernier ressort ;

ENTRE :

S.A. LA LYONNAISE DE BANQUE

dont le siège social est [Adresse 15], immatriculée au RCS de [Localité 24] sous le n°954 507 976, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège, domicile élu : chez Maître Florence ADAGAS-CAOU Avocat, dont le siège social est sis [Adresse 12]

CREANCIER POURSUIVANT LA VENTE représentée par Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN

CONTRE

Monsieur [L] [H]

né le [Date naissance 8] 1972 à [Localité 19], demeurant [Adresse 6]

DEBITEUR SAISI représenté par M^e Aymeric TRIVERO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

En vertu d’un commandement de la SCP BLUM TISSOT VIGUIER, commissaires de justice à DRAGUIGNAN en date du 10 Janvier 2024, publié au 2ème Bureau du Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement de DRAGUIGNAN le 22 Février 2024, volume 2024 S n°14 ;

Vu le cahier des conditions de vente déposé au greffe le 12 Avril 2024 ;

Vu le jugement d’orientation du juge de l’exécution immobilier du Tribunal Judiciaire de DRAGUIGNAN en date du 20 juin 2025 ayant ordonné la vente forcée ;

Vu l’original de l’exploit dressé le 7 août 2025 par la SCP BLUM VIGUIER RENOUX, commissaires de justice à DRAGUIGNAN, constatant que les placards et affiches de la présente vente ont été apposés dans tous les endroits prescrits par la loi ;

Vu les exemplaires des journaux, à savoir :

— Le Var Matin numéro 28239 en date du 3 août 2025

— Le Var Information numéro 5156 en date du 1er août 2025

— Le TPBM numéro 1610 en date du 30 juillet 2025,

contenant les insertions légales de la présente vente ;

Vu les conclusions valant dire de formalité en date du 15 septembre 2025 déposées par Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, au nom de son mandant, contenant :

“ – la copie du dossier de diagnostics techniques établi par la société EXPERT’IMO le 08 septembre 2025

— la copie du procès verbal de visite des lieux établi par la SCP BLUM VIGUIER RENOUX, Commissaires de Justice associés à DRAGUIGNAN le 08 septembre 2025, faisant état notamment de l’occupation des 4 lots de copropriétés, à savoir :

Le Lot 80 (appartement 94) : est libre. Celui-ci est sale. La porte fenêtre était ouverte lors de l’ouverture par le serrurier.

Le Lot 84 (appartement 98) : est occupé suivant bail verbal

Le Lot 115 ( appartement 103) : est occupé suivant bail verbal

Le Lot 117 ( appartement 105) : est occupé suivant bail verbal

Et du changement de syndic de copropriété : il s’agit de l’Agence ARGENS IMMOBILIER, [Adresse 11] à [Localité 22] “ qu’il convient de valider ;

Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat poursuivant la vente, a demandé au juge de l’exécution d’ordonner la lecture des conclusions valant dire de formalité déposées le 15 septembre 2025, contenant :

“ – la copie du dossier de diagnostics techniques établi par la société EXPERT’IMO le 08 septembre 2025

Le Lot 80 (appartement 94) : est libre. Celui-ci est sale. La porte fenêtre était ouverte lors de l’ouverture par le serrurier.

Le Lot 84 (appartement 98) : est occupé suivant bail verbal

Le Lot 115 ( appartement 103) : est occupé suivant bail verbal

Le Lot 117 ( appartement 105) : est occupé suivant bail verbal

Et du changement de syndic de copropriété : il s’agit de l’Agence ARGENS IMMOBILIER, [Adresse 11] à [Localité 22] “ de les valider et de dire qu’elles feront partie intégrante du cahier des conditions de vente, d’ordonner la lecture du cahier des conditions de vente qui précède ; ainsi que l’annonce du montant des frais exposés jusqu’à ce jour pour parvenir à la présente vente taxée à la somme de 11616.28 €, payable par l’adjudicataire définitif, en sus du prix d’adjudication.

MOTIFS ET DECISION :

Vu le décret du 30 mai 2012 ;

Toutes les formalités prescrites par les articles R.322-31, R.322-32 et R.322-33 du code des procédures civiles d’exécution ayant été observées et remplies ;

Valide les conclusions valant dire de formalité en date du 15 septembre 2025 déposées par Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, au nom de son mandant, contenant :

“ – la copie du dossier de diagnostics techniques établi par la société EXPERT’IMO le 08 septembre 2025

Le Lot 80 (appartement 94) : est libre. Celui-ci est sale. La porte fenêtre était ouverte lors de l’ouverture par le serrurier.

Le Lot 84 (appartement 98) : est occupé suivant bail verbal

Le Lot 115 ( appartement 103) : est occupé suivant bail verbal

Le Lot 117 ( appartement 105) : est occupé suivant bail verbal

Et du changement de syndic de copropriété : il s’agit de l’Agence ARGENS IMMOBILIER, [Adresse 11] à [Localité 22] “ en ordonne leur lecture et dit qu’elles feront partie intégrante du cahier des conditions de vente ;

Ordonne la lecture du cahier des conditions de vente déposé le 12 Avril 2024 ;

Ordonne également l’annonce des frais exposés jusqu’à ce jour pour parvenir à la présente vente et qui s’élèvent à la somme de 11616.28 € dûment taxés, payable par l’adjudicataire définitif en sus du prix d’adjudication ;

Dit qu’il va être immédiatement procédé à l’adjudication des lots de la vente, à savoir :

LOT n°1 :

[Localité 27] (VAR), [Adresse 13], sur la parcelle cadastrée section AX n°[Cadastre 4] pour une contenance de 2ha 45a 91ca, dans un ensemble immobilier, le lot n°80 consistant en un appartement situé au niveau R+2 du bâtiment Q “Zéphir” portant le n°94 sur le plan de niveau R+2 composé d’une entrée, d’une salle d’eau avec WC, d’un salon, d’une chambre, avec les 41/10.000èmes des parties communes générales,

SUR LA MISE A PRIX DE : 60 000 €

ET EN [Localité 28] LES CHARGES DE : 2904,07 €

Après plusieurs enchères dont la dernière a été portée par M^e Jean-Bernard GHRISTI, avocat, à hauteur de 65 000 €, lequel a déclaré au greffier conformément aux dispositions de l’article R.322-46 du code des procédures civiles d’exécution, le nom de son mandant, à savoir :

Société SBE CONSULTING, société inscrite au RCS de [Localité 26] sous le numéro 528 885 239, dont le siège social est sis [Adresse 5], représentée par son gérant Monsieur [B] [S], acceptant et représentée par Me [I] [R], et indiquant qu’elle achète en sa qualité de marchand de biens, avec engagement de revendre l’immeuble dans le délai de cinq ans en vertu des dispositions de l’article 1115 du CGI.

LOT n° 2 :

[Localité 27] (VAR), [Adresse 13], sur la parcelle cadastrée section AX n°[Cadastre 4] pour une contenance de 2ha 45a 91ca, dans un ensemble immobilier, le lot n°84 consistant en un appartement situé au niveau R+2 du bâtiment Q “Zéphir” portant le n°98 sur le plan de niveau R+1 composé d’une entrée, d’une salle d’eau avec WC, d’un salon, d’une chambre, avec les 41/10.000èmes des parties communes générales,

SUR LA MISE A PRIX DE : 60 000 €

ET EN [Localité 28] LES CHARGES DE : 2904,07 €

Après plusieurs enchères dont la dernière a été portée par M^e Jérôme BRUNET-DEBAINES, avocat, à hauteur de 65 000 €, lequel a déclaré au greffier conformément aux dispositions de l’article R.322-46 du code des procédures civiles d’exécution, le nom de son mandant, à savoir :

Monsieur [T] [W] [N] [D], né le [Date naissance 7] 1947 à [Localité 18], demeurant [Adresse 10], présent et acceptant,

Madame [K] [V] [A] [U] épouse [D], née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 23], demeurant [Adresse 10], acceptant et représentée par M^e Jérôme BRUNET-DEBAINES,

indiquant qu’ils achètent en vue de l’habitation et s’engage de maintenir l’immeuble à usage d’habitation pendant trois ans et au Tarif de droit commun.

LOT n°3 :

[Localité 27] (VAR), [Adresse 13], sur la parcelle cadastrée section AX n°[Cadastre 4] pour une contenance de 2ha 45a 91ca, dans un ensemble immobilier, le lot n°115 consistant en un appartement situé au rez de chaussée du bâtiment S “Aquilon” portant le n°[Cadastre 3] sur le plan de niveau RDC composé d’une entrée, d’une salle d’eau avec WC, d’un salon, d’une chambre, avec les 38/10.000èmes des parties communes générales,

SUR LA MISE A PRIX DE : 60 000 €

ET EN [Localité 28] LES CHARGES DE : 2904,07 €

Après plusieurs enchères dont la dernière a été portée par M^e Jean-Christophe MICHEL, avocat, à hauteur de 61 000€, lequel a déclaré au greffier conformément aux dispositions de l’article R.322-46 du code des procédures civiles d’exécution, le nom de son mandant, à savoir :

Monsieur [P] [E], né le [Date naissance 9] 1960 à [Localité 25]

( ALGÉRIE), demeurant au [Adresse 14] [C][Adresse 1] [Localité 16] [Adresse 21], présent et acceptant, et indiquant qu’il achète au Tarif de droit commun,

LOT n°4 :

[Localité 27] (VAR), [Adresse 13], sur la parcelle cadastrée section AX n°[Cadastre 4] pour une contenance de 2ha 45a 91ca, dans un ensemble immobilier, le lot n°117 consistant en un appartement situé au niveau R+1 du bâtiment S “Aquilon” portant le n°105 sur le plan de niveau R+1 composé d’une entrée, d’une salle d’eau avec WC, d’un salon, d’une chambre, avec les 40/10.000èmes des parties communes générales;

SUR LA MISE A PRIX DE : 60 000 €

ET EN [Localité 28] LES CHARGES DE : 2904,07 €

Après plusieurs enchères dont la dernière a été portée par M^e Jérôme BRUNET-DEBAINES, avocat, à hauteur de 64 000 €, lequel a déclaré au greffier conformément aux dispositions de l’article R.322-46 du code des procédures civiles d’exécution, le nom de son mandant, à savoir :

Monsieur [T] [W] [N] [D], né le [Date naissance 7] 1947 à [Localité 18], demeurant [Adresse 10], présent et acceptant,

Madame [K] [V] [A] [U] épouse [D], née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 23], demeurant [Adresse 10], acceptant et représentée par M^e Jérôme BRUNET-DEBAINES,

indiquant qu’ils achètent en vue de l’habitation et s’engage de maintenir l’immeuble à usage d’habitation pendant trois ans et au Tarif de droit commun .

DISPOSITIF :

Valide les conclusions valant dire de formalité en date du 15 septembre 2025 déposées par Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, au nom de son mandant, contenant :

“ – la copie du dossier de diagnostics techniques établi par la société EXPERT’IMO le 08 septembre 2025

Le Lot 80 (appartement 94) : est libre. Celui-ci est sale. La porte fenêtre était ouverte lors de l’ouverture par le serrurier.

Le Lot 84 (appartement 98) : est occupé suivant bail verbal

Le Lot 115 ( appartement 103) : est occupé suivant bail verbal

Le Lot 117 ( appartement 105) : est occupé suivant bail verbal

Et du changement de syndic de copropriété : il s’agit de l’Agence ARGENS IMMOBILIER, [Adresse 11] à [Localité 22] “ et dit qu’elles feront partie intégrante du cahier des conditions de vente ;

LOT n° 1 :

Prononce au profit de :

représenté en vertu d’un pouvoir par M^e Jean-Bernard GHRISTI, avocat, l’adjudication du lot sus désigné de la présente vente, moyennant le prix principal de 65 000 €, frais de poursuite en sus, taxés à hauteur de 2904.07 €;

Constate qu’il indique qu’elle achète en sa qualité de marchand de biens, avec engagement de revendre l’immeuble dans le délai de cinq ans en vertu des dispositions de l’article 1115 du CGI.

LOT n° 2 :

Prononce au profit de :

Monsieur [T] [W] [N] [D], né le [Date naissance 7] 1947 à [Localité 18], demeurant [Adresse 10], présent et acceptant,

Madame [K] [V] [A] [U] épouse [D], née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 23], demeurant [Adresse 10], acceptant et représentée par M^e Jérôme BRUNET-DEBAINES,

représentés en vertu d’un pouvoir par M^e Jérôme BRUNET-DEBAINES, avocat, l’adjudication du lot sus désigné de la présente vente, moyennant le prix principal de 65 000 €, frais de poursuite en sus, taxés à hauteur de 2904.07 € ;

Constate qu’il indique qu’il achète en vue de l’habitation et s’engage de maintenir l’immeuble à usage d’habitation pendant trois ans et au Tarif de droit commun ;

LOT n°3 :

Prononce au profit de :

Monsieur [P] [E], né le [Date naissance 9] 1960 à [Localité 25] ( ALGÉRIE), demeurant au [Adresse 14] [C], [Localité 16] [Adresse 21], présent et acceptant,

représenté en vertu d’un pouvoir par M^e Jean-Christophe MICHEL, avocat, l’adjudication du lot sus désigné de la présente vente, moyennant le prix principal de 61 000 €, frais de poursuite en sus, taxés à hauteur de 2904.07 € ;

Constate qu’il indique qu’il achète au Tarif de droit commun;

LOT n°4 :

Prononce au profit de :

Monsieur [T] [W] [N] [D], né le [Date naissance 7] 1947 à [Localité 18], demeurant [Adresse 10], présent et acceptant,

Madame [K] [V] [A] [U] épouse [D], née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 23], demeurant [Adresse 10], acceptant et représentée par M^e Jérôme BRUNET-DEBAINES,

représentés en vertu d’un pouvoir par M^e Jérôme BRUNET-DEBAINES, avocat, l’adjudication du lot sus désigné de la présente vente, moyennant le prix principal de 64 000 €, frais de poursuite en sus, taxés à hauteur de 2904.07 € ;

Constate qu’il indique qu’il achète en vue de l’habitation et s’engage de maintenir l’immeuble à usage d’habitation pendant trois ans et au Tarif de droit commun ;

Dit qu’il sera procédé à la mention du présent jugement en marge de la saisie par les soins de Madame ou Monsieur le Directeur du Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement de [Localité 20] au vue d’une expédition du présent jugement ;

Ainsi fait et jugé à DRAGUIGNAN, en audience publique, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 19 septembre 2025.

LE GREFFIER LE PRESIDENT