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Sur la décision
| Référence : | TJ Le Mans, ch. 2', 26 févr. 2026, n° 26/00378 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 26/00378 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 10 mars 2026 |
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Texte intégral
Copie exécutoire délivrée le
Dossier N° RG 26/00378 – N° Portalis DB2N-W-B7K-IZIN
JUGEMENT DU : 26 Février 2026 Notification le
Objet : adoption simple
[1] le :
à : .
TRIBUNAL JUDICIAIRE du Mans
2è chambre Civile – Procédure Gracieuse
JUGEMENT DU 26 Février 2026
Requérant :
Monsieur [U] [Y], demeurant [Adresse 1]
représenté par Me François-xavier LANDRY, avocat au barreau du MANS
Adoptée :
Madame [L] [Y], demeurant [Adresse 2]
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
PRESIDENT : Madame Morgane ROLLAND, Vice-Présidente
ASSESSEURS : Madame Emilie JOUSSELIN, Vice-Présidente,
: Madame Chantal FONTAINE, Vice-Présidente,
GREFFIER : Madame Catherine PASQUIER, Greffière
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le Tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse ;
AUTORISE l’adoption simple, conformément aux dispositions des articles 343 et suivants du Code Civil, et en particulier 360 et suivants ;
DIT, en conséquence qu’il y a lieu à adoption simple par [U], [T], [V] [Y], né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] (56), de [L], [R], [A] [Y], née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 1] (56) ;
Dit que l’adoptée conservera après adoption son nom de naissance, soit [Y], selon son souhait exprimé dans l’acte notarié du 24 septembre 2025 de Me [D], Notaire,
DIT que le présent jugement sera mentionné à la requête du Procureur de la République sur les registres de l’état civil, conformément aux dispositions de l’article 354 du Code Civil et 1175-1 du code de procédure civile ;
DIT que le présent jugement sera notifié à l’adoptant et à l’adoptée par lettre recommandée avec accusé de réception par les soins du greffe ;
Le présent jugement du 26 Février 2026 a été signé par Madame Morgane ROLLAND, Vice-Présidente, et Madame Catherine PASQUIER, Greffière.
La greffière, La PRESIDENTE
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