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Sur la décision
| Référence : | TJ Nancy, ch. 3 cab 5, 16 janv. 2026, n° 25/01103 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/01103 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 13 février 2026 |
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Sur les parties
| Avocat(s) : |
|---|
Texte intégral
MINUTE N° :
JUGEMENT DU : 16 Janvier 2026
DOSSIER : N° RG 25/01103 – N° Portalis DBZE-W-B7J-JPHL
AFFAIRE : [M] [V]
[B] [U]
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY
CH. 3 CAB. 5
MATIERE GRACIEUSE
JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 8]
REQUERANTE :
Madame [V], [K], [D] [M] épouse [B]
née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 7] (Meurthe-et-Moselle)
[Adresse 4]
[Localité 5]
Comparante
En présence de Madame [N] [W]
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Présidente : Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente
Assesseurs : Madame Martine MALITCHENKO, Vice-Présidente
Madame Clara VAN LINDEN, Juge
Greffière : Madame Maryline GEORGES
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS :
Le Tribunal, statuant en matière gracieuse, publiquement, par jugement susceptible d’appel,
Vu les articles 343 et suivants du Code Civil ;
Vu les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;
PRONONCE L’ADOPTION [Localité 8] :
De : [U] [B], née le [Date naissance 1] 2004 à [Localité 6] (Meurthe-et-Moselle),
Demeurant [Adresse 4] à [Localité 10];
Par : [V] [K] [D] [M], née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 7] (Meurthe-et-Moselle),
Demeurant [Adresse 4] à [Localité 10],
Mariée le [Date mariage 2] 2011 à la mairie de [Localité 9] (Meurthe-et-Moselle) avec Monsieur [L] [X] [H] [B];
Dit que l’adoptée conservera le nom de [B];
Dit que cette adoption produira effet à compter du 6 février 2025, jour du dépôt de la requête.
Dit en application de l’article 354 du Code Civil, que le jugement prononçant l’adoption est mentionné et transcrit sur les registres de l’état civil dans les conditions prévues par décret en Conseil d’Etat.
Dit que le présent jugement sera notifié, conformément à la Loi, par les soins du Greffier, à Monsieur le Procureur de la République de céans et par lettre recommandée avec accusé de réception à Madame [V] [K] [D] [M], à Madame [J] [B] et à Madame [N] [W].
Dit n’y avoir lieu à perception de frais.
Le présent jugement a été rendu par mise à disposition au greffe le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX par Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Maryline GEORGES, Greffière, et signé par elles.
La Greffière, La Première Vice-Présidente,
M. GEORGES M. DUPONT
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