Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 21 novembre 1995, n° 91/9296

CPH Marseille 11 avril 1991

CA Aix-en-Provence
Confirmation 21 novembre 1995

Arguments

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Accepté
Interruption de la prescription par la production de créance
La cour a jugé que la production de créance par Monsieur Y A a bien interrompu la prescription, permettant ainsi de réclamer des rappels de salaires à compter du 20 janvier 1983.
Accepté
Évaluation des droits par expertise
La cour a confirmé la nécessité d'une expertise pour évaluer l'évolution de la position hiérarchique de Monsieur Y A entre 1983 et son licenciement.
Accepté
Condamnation aux dépens
La cour a condamné l'ASSEDIC des Bouches du Rhône aux dépens d'appel, conformément à l'équité.

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Sur la décision

Référence :	CA Aix-en-Provence, 21 nov. 1995, n° 91/09296
Juridiction :	Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Numéro(s) :	91/9296
Décision précédente :	Conseil de prud'hommes de Marseille, 11 avril 1991, N° 91/9296;91/053

Sur les parties

Avocat(s) :	Luc BERGEROTPatricia PEIRANI

Texte intégral

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

No 943

1995

18ème Chambre

Sociale et Civile

ARRET AU FOND

Arrêt de la 18ème Chambre Sociale et Civile

DU 21 NOVEMBRE 1995 du : 21 NOVEMBRE 1995 prononcé sur appel d’un jugement Rôle N°91/9296 rendu le 11 Avril 1991 par le Conseil de Prud’hommes de MARSEILLE ASSEDIC 13 section :Encadrement R.G N°91/053

Mr Y A COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU SA F DELIBERE

G E

Me ASTIER, rep.créan. Président : M^me CIMAMONTI

M^e NESPOULOUS Adm.

Conseillers: Mr TOULZA
M^me X

Greffier lors des débats : Monsieur GARRIGUES

DEBATS:

à l’audience du :21 MARS 1995

l’affaire a été mise en délibéré à l’audience du 20 juin 1995 prorogé au 19 septembre 1995 et au 14 Novembre 1995 et au 21 NOVEMBRE 1995

3 0 MAI 1996 C PRONONCE: à l’audience publique FC TRONZER ESTRASBOURe du 21 NOVEMBRE 1995 par M^me CIMAMONTI assisté de Monsieur GARRIGUES, Greffier.

1411phi Grosse NATURE DE L’ARRET: délivrée le : 29 NOV 1905 CONTRADICTOIRE

à: Tu LACROIX

METERANI. He Berceror.

NOMS DES PARTIES :

ASSEDIC des BOUCHES du RHONE

[…]

APPELANTE représentée par maître LACROIX, avocat au Barreau de MARSEILLE

CONTRE :

Mr Y A

[…]

INTIME, représentés par Maître PEIRANI avocat au Barreau de MARSEILLE

Sté F G E

17 Cours d’Estienne d’orves

[…]

INTIME, non comparante ni représentée

Maître ASTIER, représentant des créanciers […]

INTIME, représenté par maître LACROIX, substituant Maître BERGEROT Avocats au barreau de MARSEILLE

Maître NESPOULOUS, administrateur

[…]

INTIME, non comparant ni représenté

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES:

engagé par ^le ^J^o^u^rⁿ^al ^L^AM. A Y a été

F le 22 Février 1966. Le certificat de travail délivré le 13 Août 1987 et divers bulletins de sa aire mentionnent la qualité de chef ^d^e promotion.

Suivant Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE du 27 juillet 1987, la Sté LA F G E a été mise en redressement judiciaire. Etaient Administrateur et Medésignés M^e NESPOULOS comme

ASTIER comme représentant des créanciers.

juillet 1987 par ^M^e M. Y a été licencié le 29

NESPOULOS.

Le 8 Janvier 1991, il a saisi le Conseil de Prud’hommes de

MARSEILLE des demandes suivantes:

-Rappel de salaires.. 613.416 F

-Indemnité de congés payés… 13.064 F

-Primes diverses (13 ème mois)…. 51.118 F

-Complément d’indemnité de préavis…. A fixer

.194.130 F

-Indemnité Conventionnelle de licenciement

…

M. Y soutenait que les sommes qui lui avaient été versées pendant son activité étaient inférieures à celles applicationde la Conventionqu’il aurait dû percevoir en collective.

Il sollicitait un réajustement des indemnités de préavis et de licenciement en fonction des salaires qu’il aurait dû selon lui recevoir.

L’ASSEDIC DES BOUCHES DU RHONE,A.G.S. soulevait la prescription quinquennale des salaires sur le fondement de l’article L ¹⁴3 ¹4 du Code du Travail à compter de la saisine du Conseil de Prud’hommes.

^S^uⁱ^v^aⁿt jugement du 11 Août 1991, le Conseil de prud’hommes

^de Marseille, considérant notamment que la production de la

^c^r^é^aⁿ^ce ^du ^s^a^l^a^rⁱé ^en ^d^a^te ^du 20 juillet 1988 devait être

^a^s^sⁱ^mⁱ^l^ée à ^uⁿe ^cⁱ^t^a^tⁱ^on ^en justice interrompant ^l^a prescription:

jugé que ^la ^d^e^m^aⁿ^de ^de ^M. ^P^H^I^L^I^P^P^I^E^RT était recevable

^d^aⁿs son principe, mais en a fixé les effets au 20 Juillet

1983 en ce qui concerne le rappel de salaire.

-a jugé que la demande concernant le rappel d’indemnié de licenciement était recevable dans son intégralité,

-a commis M. Z en qualité d’expert, avec mission:

-de rechercher ^l'^é^v^o^l^u^tⁱ^on ^de la position hiérarchique d M. Y entre juillet ¹⁹⁸3 ^et ^l^e licenciement, au regard de la classification de la

Convention Collective des entreprises de Presse,

-de vérifier les calculs de réajustement ^d^e salaire pendant cette même période, ainsi que leur incidence sur les indemnités perçues au moment du licenciement.

L’ASSEDIC DES BOUCHES DU RHONE, A.G.S. a régulièrement relevé appel de cette décision ,appel limité a la mention suivante :

« Juge que la demande de M. Y A est recevable son principe mais en fixe les effets au 20 juillet 1983 en en ce qui concerne les rappels de salaire ».

Au soutien de son appel 1'ASSEDIC DES BOUCHES ^A.^G.^S. ^f^aⁱ^t valoir que dans le cadre spécifique ^de ^la procédure de vérification des créances incombant au représentant des créaciers en application de la loi du 25 Janvier 1985,:, la I déclaration de créance par le salarié n’est plus obligatoire et n’emporte aucun effet; que c’est à partir de l’inscription de la créance salariale sur l’état que la loi de 1985 a dévolu un rôle actif au salarié, lequel peut alors, en cas de contestation, au moyen d’une citation en justice saisir le Conseil de prud’hommes pour ^f^aⁱ^r^e reconnaître ses droits.

L’ASSEDIC DES BOUCHES DU RHONE A..G.S., ne recoflait donc en 1

l’espèce d'^e^f^f^et interruptif ^de la prescription quinquennale qu’à ^la ^cⁱ^t^a^tⁱ^on ^d^e^v^aⁿt ^le ^C^oⁿ^s^eⁱl ^d^e Prud’hommes du début de l’année 1991 et soutient en conséquence que l^ademande de rappel de salaire ne peut être appréciée que sur la période du 1er Janvier 1986 au 29 octobre 1987, date de la fin du préavis de M. Y.

^E^l^le fait valoir qu’ayant déjà avancé à M. Y une

^de ²⁴³.⁴⁸0 F, le solde ^de sa garantie au ^tⁱ^t^re ^d^u somme plafond 13 pour les contributions d’assurance (homage, tel

1987, ne pourra en ^t^o^u^tqu’applicable ^au second semestre état de cause excéder la somme de 269.200 F.

^E^l^le ^d^e^m^aⁿ^de ^t^o^u^t^e^f^oⁱs à ^la ^C^o^ur ^de ^dⁱ^re ^et juger que M. Y ne rapporte pas la preuve de sa

^c^l^a^s^sⁱ^fⁱ^c^a^tⁱ^on en qualité de cadre supérieur justifiant sa demande en rappel de salaire.

M. B C, appelant incident, demande à la Cour de dire et que chef du service promotion du ^J^o^u^rⁿ^al ^L^A juger F, il avait droit au coefficient 415 de la

Convention Collective de la Presse Régionale et qu’en vis à vis de laconséquence, il est créancier Sté LA

D E et de ses représentants légaux des sommes suivantes:

-Rappel de salaire. 613.416 F

-Rappel de préavis.

.33.687 F

61.341F…..

-Rappel de congés

-Rappel d’indemnité

216.158 F de licenciement..

-Rappel du 13 ème mois..

.51.118 F

IL conclut subsidiairement à l’expertise ^c^oⁿ^fⁱ^ée ^à

M, Z.

P^ar voie de conclusions modifiées par une note en réplique écritures DES BOUCHES DUaux de 1'ASSEDIC

RHONE, A.G.S., ainsi que par les observations à la Barre de

Conseil, M. Y, poursuivant rejet ^d^e son le

l’exception de prescription soulevée parl’appelante principale, fait valoir qu’en l’espèce la prescription quinquennale ^d^es ^s^a^l^aⁱ^r^es a ^é^té ⁱⁿ^t^errompue p^ar ^l^e jugement de redressement judiciaire du 27 septembre 1987 et que la période non prescrite r^e^m^oⁿ^te ^d^oⁿc ^au ^m^oⁱs ^d^e juillet 1982;

^Acet effet ,M. Y fait valoir que sous l’empire la loi du 25 Janvier 1985 et du Décret du 27 Décembrede

1985 , qui sont des textes de progrès social ^et ⁿ^on ^d^e regression, le salarié se trouve, durant la procédure de vérification des créances en charge du représentnt des créanciers , dans une période d’inaction qui ne saurait lui être reprochée;

IL soutient dès lors que la procédure de vérification des créances jusqu’à l’affichage de l’état des ^c^r^é^aⁿ^c^es ^e^s^t inrterruptive de prescription.

^I1 sollicite en conséquence de la ^C^o^ur ^de ^r^e^t^eⁿⁱr à ^tⁱ^t^r^e par le principal, que la prescription a ^é^té ⁱⁿ^t^e^r^r^ompue jugement de redressement judiciaire du 27 juillet 1987, et a

^tⁱ^t^re ^s^u^b^sⁱ^d^aⁱ^re qu’elle l’a été par ^la ^d^é^c^l^a^r^a^tⁱ^on ^d^e 1

créance du salarié.

Dans ce cadre subsidiaire le salarié a énoncé dans sa note en réplique aux écritures de l’ASSEDIC qu’il demandait

^àla Cour de se prononcer d’une part sur l’interruption de la prescripion, d’autre part sur la suspension de la

prescription et de faire application , non s^e^u^l^e^m^eⁿt ^d^e^s articles 2242 et 2244, mais aussi des articles 2248,2249 et

2250 sur la reconnaissance des droits et l’interpellation faite au débiteur.

Sur la reconnaissance de ses droits le salarié a soutenu dans ses conclusions d’appel que la lettre de licenciement de ME NESPOULOS du 29 juillet 1987 et les paiements de salaires qui lui avaient été adressés le 4 septembre 1987, ainsi que par M^e ASTIER , représentant des créanciers, emportaient une telle reconaissance, et constituaient donc des actes interruptifs de prescription.

MOTIFS DE LA DECISION

Attendu que la prescription quinquennale des ^s^a^l^aⁱ^r^e^s édictée à l’article L 143 14 du Code du Travail peut être interrompue conformément aux dispositions des articles 2242

s^uⁱ^v^aⁿ^ts ^d^u^c'^e^st à dire ,principalement, code Civil , et la citation délivrée par le créancier au en justice par

^d^é^bⁱ^t^e^u^r, ou le reconnaissance par ce dernier des droits du dit créancier;

Attendu que si, depuis la loi du 25 janvier 1985, le salarié

n’a plus l’obligation de produire au passif de l’entreprise pour le montant de sa créance il n’empêche que ^l^e " salarié, non seulement ne se trouve nullement écarté de la procédure de vérification des ^c^r^é^aⁿ^c^es ⁱⁿ^c^o^m^b^aⁿt ^a^u représentant de créanciers, mais qu’il peut au contraire s’y trouver activement associé, en particulier dans ses rapports avec le représentant des salariés, et dans la mesure ou, par application de l’article 78 du Décret du 27 Décembre

1985, le représentant des créanciers vérifie la créance

^r^é^s^u^l^t^aⁿt ^du ^c^oⁿ^t^r^at ^de ^t^r^a^v^aⁱl ⁿ^o^t^a^m^m^eⁿt ^au ^vu des

^d^o^c^uments ^ou a partir ^d^es ⁱⁿ^f^o^r^m^a^tⁱ^on ^f^o^u^rⁿⁱ^es parle salarié;

vérification des Qu’ainsi, durant ^t^o^u^te la procédure ^d^e de la faculté de crénaces, le salarié dispose à tout moment se manifester clairement et librement pour voir ^sa ^c^r^é^aⁿ^c^e reconnue et inscrite sur le relevé des créances établi par le représentant des créanciers et ^vⁱ^sé par le Juge commissaire;

Attendu que daⁿ^sce cadre procédural de vérification des

^c^r^é^aⁿ^c^es fixé par la loi du 25 Janvier 1985, la production

^de ^c^r^é^aⁿ^ce ^d^é^t^aⁱ^l^l^eé en rappels de ^s^a^l^aⁱ^re ^r^e^mⁱ^se ^le ²⁰

^J^aⁿ^vⁱ^er ¹⁹⁸8 par ^M.^P^H^I^L^I^P^P^I^E^RT à M^e ASTIER représentant

^d^es créanciers, s’analyse en une de^m^aⁿ^de non équivoque du salarié réclamant son dû à l’employeur:

Que ^d^ès ^l^o^rs ,^e^l^le ^v^a^ut interruption de la prescription quinquennale à l’instar d’une citation en justice,

Attendu par ailleurs que le jugement d’ouver^t^u^re ^d^u redressement judiciaire qui,échappant à ^la ^v^o^l^oⁿ^té ^t^aⁿt ^d^u créancier que du débiteur, peut intervenir indepéndamment de toute interpellation du débiteur par le créancier, ne constitue pas une cause d’interruption de la prescription au sens des Articles 2242 et suivants du Code Civil,

Attendu que ne sauraient en outre valoir reconnaissance des droits aux rappels de salaires et indemnités réajustées de la demande, , et ^d^oⁿc interruption ^de ^l^aobjet prescription:

de licenciement du 29 juillet ¹⁹⁸7 par

-ni la lettre

NESPOULOS, administrateur ^s'^e^s^tborné à laquelle Me pour toutes les s^o^m^m^es auxquelles indiquer que peut prétendre du fait de la rupture de son M. Y travail, M^e Jean ASTIER, rerpésentant des contrat de créanciers, en demandera l’avance au F.N.G.S.

-ⁿi les paiements ^a^d^r^e^s^s^és ^au ^s^a^l^a^rⁱé ^en septembre et octobre 1987, par l’intermédiaire de l’administrateur ou du representant des créanciers, sur avance du F.N.G.S, ce au titre de salaire, 13 ^è^me mois, congés payés, indemnité de licenciement, préavis, sur la base des salaires anciens,

Que c’est d’évidence et précisément du fait que les rappels de salaire et indémnités réajustées réclamées n’ont pas été que l’intéressé a saisi la juridictionreconnus

Prud’homale:

Attendu que la production du salarié du 20 Janvier 1988, ( et non 20 JUILLET 1988 comme il a été indiqué au jugement entrepris) ayant interrompu la prescription, il convient en conséquence de constater que M. Y est recevable à demander des rappels de salaire a compter ^du ²0 ^J^aⁿ^vⁱ^e^r

1983,

Attendu sur l’appel incident et le mérite des ^d^e^m^aⁿ^d^es ^d^e
M. Y que c’est à juste titre qu’en ^l'^é^t^a^t sur les fonctions exercées pard’éléments insuffisants

l’intéressé et le bien fondé des sommes réclamées, les premiers juges ont eu recours à une expertise;

Qu’il convient de confirmer cette mesure d’instruction étant toutefois précisé que l’expert ^a^u^ra ^la ^mⁱ^s^sⁱ^on ^d^e rechercher l’évolution de ^la position hiérarchique ^d^e
M. Y entre le 20 janvier 1983 et le licenciement,

Attendu que par application del’article 700 du N.C.P.C, il apparait conforme à l’équité de condamner l’appelante pricipale qui succombe à payer a M. Y la somme de 3.000 F

^A^t^t^eⁿ^d^uque ^l^es depens de première ⁱⁿ^s^t^aⁿ^ce ^s^e^r^oⁿ^t supportés par ^l^a^S^té ^LA ^M^A^R^S^E^I^L^L^A^I^SE ^I^N^T^E^R^P^R^O^V^E^N^C^E

d’appel par l’ASSEDIC E, et c^e^u^x DES BOUCHES DU

RHONE, A.G.S.

PAR CES MOTIFS

La Cour, statuant publiqueent, contradictoirement en matière prud’homale:

Sur l’appel principal:

Dit que que la production de M. Y du 20 janvier des

¹⁹⁸8 entre les mains de M^e ASTIER, représentant créaniers, emporte de

^la prescription interruption quinquennale des salaires.

Dit en conséquence M. Y recevable à demander des rappels de salaire à compter du 20 Janvier 1983.

Sur l’appel incident:

Sur le mérite des demandes de M. Y, confirme

l’expertise ordonnée par le jugement entrepris , étant toutefois précisé que l’expert devra rechercher l’évolution de la position hiérarchique de M. Y ^eⁿ^t^re ^le ²⁰ Janvier 1983 et le licenciement.

Condamne 1'ASSEDIC DES BOUCHES DU RHONE, A.G.S. a payer à
M. Y la somme de 3.000 F par application de

l’article 700 du N.C.P.C.

G PUBLICITEDit que la Sté LA F supportera ^la charge ^d^es dépens exposés ^en première instance.

Condamne 1'ASSEDIC DES BOUCHES DU RHONE aux dépens d’appel.

LE PRESIDENT.. LE GREFFIER