EUIPO, 24 mars 2020, R 1138/2019‑1, BLUEROOMS BY PORTBLUE (fig.) / Blue et al.

EUIPO 24 mars 2020

Arguments

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Accepté
Similarité des services
La chambre de recours a conclu que les services de restauration et d'hébergement temporaire sont similaires à un faible degré aux services de clubs et de divertissement de la marque antérieure, justifiant ainsi l'annulation partielle de la décision.
Accepté
Risque de confusion
La chambre a estimé que les signes sont similaires à un degré élevé et qu'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public, justifiant l'opposition.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 24 mars 2020, n° R1138/2019-1
Numéro(s) :	R1138/2019-1
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision partiellement annulée
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Texte intégral

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LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la première chambre de recours du 24 mars 2020
Dans l’affaire R 1138/2019-1
O2 Worldwide Limited 20 Air Street
London W1B 5AN
Royaume-Uni Opposante/requérante représentée par STOBBS, Building 1000 Cambridge Research Park, CB25 9PD Cambridge (Royaume-Uni)
contre
Whitesand Hotel Management, S.L. Carretera Alcudia-Puerto Pollensa KM.2
07400 Puerto Pollensa (Baleares)
Espagne Demanderesse/défenderesse représentée par CLARKE, MODET Y CÍA. S.L., Rambla de Méndez Núñez, no 21- 23, 5° A-B, 03002 Alicante (Espagne)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 2 899 782 (demande de marque de l’Union européenne no 16 375 651)
LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS
composée de G. Humphreys (président et rapporteur), C. Rusconi (membre) et A. Kralik (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend la présente
Langue de procédure: Anglais
24/03/2020, R 1138/2019-1, BLUEROdouane BY PORTBLUE (fig.)/blue et al.

2
Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 16 février 2017, Whitesand Hotel Management, S.L.
(ci-après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

pour la liste des services suivants:
Classe 35 — Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Services de secrétariat;
Classe 43 — Services de restauration (alimentation); Hébergement temporaire; Mise à disposition d’hébergement temporaire dans des appartements de vacances; Location de logements temporaires.
2 La demande a été publiée le 22 février 2017.
3 Le 22 mai 2017, O2 Worldwide Limited (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour tous les services précités.
4 Les motifs de l’opposition étaient ceux énoncés à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
5 L’opposition était fondée sur les droits antérieurs suivants:
a) La marque de l’Union européenne no 16 057 002 BLUE déposée le 18 novembre 2016 et enregistrée le 22 novembre 2017 pour les produits et services suivants:
Classe 9 — Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d’informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils de télécommunications; appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunications mobiles; appareils et instruments de télécommunication numériques; tablettes numériques; matériel informatique; logiciels d’applications informatiques; logiciels téléchargeables sur l’internet; logiciels enregistrés; applications logicielles; applications logicielles mobiles, applications

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téléchargeables pour dispositifs multimédias; jeux informatiques; logiciels de jeux; logiciels de jeux; Assistants numériques personnels (PDA); ordinateur de poche; téléphones mobiles; ordinateurs portables; appareils pour réseaux de télécommunications; logiciels pour réseaux de télécommunications et appareils de télécommunications; les vêtements de protection; casques de protection; télévisions; casques à écouteurs; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; les appareils de navigation par satellite; logiciels enregistrés sur CD Rom;
Cartes SD (cartes numériques sécurisées); verres; verres de lunettes; lunettes de soleil; lunettes et caisses de protection; lentilles de contact; appareils photo; objectifs photographiques Lecteurs MP3; cassettes audio, cassettes audio; disques audio; bandes audio et vidéo; cassettes audio et vidéo; disques audio et vidéo; bandes vidéo; cassettes vídéo; vidéo; CD, DVD; publications sous format électronique; fichiers d’images téléchargeables; fichiers musicaux téléchargeables; tapis de souris; aimants; housses pour téléphones portables; étuis pour téléphones mobiles; nécessaires mains libres pour téléphones; cartes magnétiques; cartes codées; logiciels applicatifs pour téléphones mobiles; logiciels de télécommunications; logiciel pour le traitement de transactions financières; tableaux d’affichage électroniques; batteries électriques; aux chargeurs de piles; alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils d’alerte de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; un appareil de surveillance de sécurité; logiciels à des fins de sécurité; logiciels à des fins d’assurance; Cartes SIM; antennes; alarmes; les câbles électriques; appareils et instruments de chimie; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques d’ordinateurs; appareils de traitement de données; appareils de diagnostic, non à usage médical; appareils pour l’évaluation des distances; appareils pour l’enregistrement des distances; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; étiquettes électroniques pour marchandises; oculaires; lunettes de sport; cartes magnétiques d’identification; appareils d’intercommunication; haut-parleurs; supports de données magnétiques; instruments mathématiques; modems; appareils électriques de surveillance; appareils de télévision; appareils pour l’analyse non à usage médical; transmetteurs
[télécommunication]; pièces et accessoires pour tous les produits précités; aucun des produits précités n’étant des microphones ou des câbles de microphone;

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bandes vidéo téléchargeables, disques vidéo, disques compacts, DVD, publications électroniques téléchargeables, fichiers d’images téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables, tapis de souris, aimants, étuis pour téléphones portables, étuis pour téléphones mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de terminaux téléphoniques, cartes magnétiques, cartes codées, logiciels applicatifs de téléphones portables, logiciels pour le traitement de transactions financières, tableaux électroniques, batteries électriques, chargeurs de batteries, alarmes de sécurité, caméras de sécurité, appareils d’avertissement de sécurité, appareils de contrôle de sécurité, appareils de surveillance de sécurité, logiciels de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels d’assurance, de cartes SIM, d’alarmes, de câbles électriques, d’appareils et instruments de chimie, de programmes d’exploitation informatiques enregistrés, de périphériques d’ordinateurs, d’appareils pour le traitement de données, d’appareils de diagnostic, non à usage médical, appareils pour la mesure des distances, appareils d’enregistrement à distance, sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, étiquettes électroniques pour marchandises; services de vente au détail et de vente au détail de étiquettes électroniques pour des produits, lunettes, cartes magnétiques, appareils de communication entre appareils, haut-parleurs, supports de données magnétiques, instruments mathématiques, modems, appareils électriques de surveillance, appareils de télévision non à usage médical, transmetteurs, papier, carton, appareils d’analyse, photographies, articles de papeterie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de fournitures de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matériel d’emballage, matériel éducatif, matériel d’écriture, instruments d’écriture, matériel d’écriture, livres, catalogues, cartes, manuels d’instruction, magazines, catalogues de vente par correspondance, journaux, brochures, publications périodiques, calendriers, journaux, étiquettes, cartes, publications imprimées, cartes postales, affiches, tarifs imprimés, formulaires imprimés; services de vente au détail et de services de vente au détail en ligne de cadeaux, sacs en cadeau, vêtements, chaussures, chapellerie, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, joaillerie, bijouterie, bijoux, pierres précieuses, horlogerie et chronométriques, instruments de musique, appareils d’éclairage, textiles, articles textiles ménagers, cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs à dos, porte-monnaie, sacs et sacs de sport, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de paquetage; services de vente au détail et de vente au détail de sacs de chaussures, fourre-tout, portefeuilles, porte-cartes de crédit, supports de cartes de crédit, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, viande, poisson, volaille, gibier, café, thé, cacao, sucre, riz, bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques, allumettes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits blancs; services d’abonnement à des télécommunications pour des tiers; compilation et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques; établissement de statistiques; analyse du prix de revient; organisation de concours à des fins publicitaires; services de recrutement; recrutement professionnel; conseils en matière d’emploi; bureaux de placement; fourniture d’informations en matière d’emploi; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; sondages d’opinion; recrutement de personnel; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parraineurs; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications;

Classe 38 — Télécommunications; télédiffusion par câble; radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; services d’affichage électronique [télécommunications]; courrier électronique; transmission de télécopies; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; services d’appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; fourniture d’accès à des bases de données; mise à disposition de forums de discussion sur l’internet; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique

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mondial; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; radiodiffusion; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d’appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d’appareils de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; télédiffusion; services télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de dépêches; services de messagerie vocale; les services d’un fil; communications sans fil; télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de passerelles de télécommunications; Services de portail internet; services de réseaux de télécommunications mobiles; services de télécommunications fixes; fourniture d’accès de télécommunications large bande; services à large bande; services de communication sans fil; services de communications numériques; les services de radiodiffusion et de télévision; services de télédiffusion; services de diffusion en relation avec la télévision par protocole internet; fourniture d’accès à la télévision par IP (protocole internet); Services d’accès à Internet; services de messagerie par courrier électronique et textuelle; services d’informations en matière de télécommunications fournis via des réseaux de télécommunications; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et gestion de temps d’accès à des bases de données et aux bases de données, en particulier à l’internet; services de communications pour accéder à une base de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; fourniture d’accès à des bases de données informatiques; location de temps d’accès à une base de données informatique; transmission d’un réseau, à savoir services de télécommunications; services d’d'affichage électronique; fourniture d’accès à des blogs; fourniture d’accès à des podcasts; services de salons de discussion [chat] en ligne pour réseaux sociaux; mise à disposition de forums en ligne; forums pour réseaux sociaux; fourniture de connexions de télécommunications électroniques; acheminement et services de raccordement pour télécommunications; location d’équipements de télécommunication; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’informations et de conseils liés aux services précités fournis le — ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications;

Classe 42 — Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyse et de recherche industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; étalonnage [mesurage]; ensemencement de nuages; programmation pour ordinateurs; location d’ordinateurs; conseils en matière de logiciels; conception de logiciels; mise à jour de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; établissement de plans pour la construction; conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseils en matière d’économie d’énergie; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour des tiers; conversion des données ou programmes informatiques (autre que conversion physique); numérisation de documents
[scanning]; duplication de programmes informatiques; travaux d’ingénieurs; hébergement de sites informatiques [sites web]; dessin industriel; installation de logiciels; services de laboratoires scientifiques; arpentage; maintenance de logiciels; essais de matériaux; recherches en mécanique; surveillance de systèmes informatiques par distance; conception de conditionnements; études de projets techniques; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; services d’informations, de conseils et d’assistance scientifiques en matière de compensation de carbone; contrôle de qualité; récupération de données informatiques; location de logiciels; location de serveurs web; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; expertises (travaux d’ingénieurs) recherches techniques; services informatiques; services de programmation pour ordinateurs; programmation d’équipements pour le traitement de données; récupération de données informatiques; conseils en matière de matériel informatique; location de matériel informatique; fournisseur de services d’applications (ASP); conseils en matière de logiciels; création et maintenance de blogs pour des tiers; conseils d’experts et expertise en matière de technologie; location d’appareils pour le traitement des données et d’ordinateurs; services techniques relatifs à la projection et à la planification des équipements de télécommunication; services de recherche de produits; prévisions météorologiques; recherches dans le domaine des technologies des télécommunications; surveillance de systèmes de réseau dans le domaine des

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télécommunications; services d’assistance technique en matière de télécommunications et appareils; services de sécurité des données; services de sécurité des données [firewalls]; recherches en matière de sécurité; services de surveillance pour systèmes de sécurité informatiques; maintenance de logiciels relatifs à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques; services de mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; protection contre les virus informatiques (services de -); services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications;

b) Marque allemande no 302 015 107 780 BLUE 1 déposée le 11 novembre
2015 et enregistrée le 20 novembre 2015 pour des produits et services compris dans les classes 9, 35, 36, 38, 41 et 42;
c) Marque allemande no 302 015 107 779 BLUE ONE déposée le 11 novembre
2015 et enregistrée le 20 novembre 2015 pour des produits et services compris dans les classes 9, 35, 36, 38, 41 et 42;
d) L’ enregistrement de la marque nationale britannique no 3 197 455 BLUEROOM déposée le 18 novembre 2016 et enregistré le 10 février 2017 pour les produits et services suivants:
Classe 9 — Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d’informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils pour la transmission du son et de l’image; appareils de télécommunications; appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunications mobiles; appareils et instruments de télécommunication numériques; tablettes numériques; matériel informatique; logiciels d’applications informatiques; logiciels téléchargeables sur l’internet; logiciels enregistrés; applications logicielles; applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias; jeux informatiques; logiciels de jeux; logiciels de jeux; Assistants numériques personnels (PDA); ordinateur de poche; téléphones mobiles; ordinateurs portables; appareils pour réseaux de télécommunications; logiciels pour réseaux de télécommunications et appareils de télécommunications; les vêtements de protection; casques de protection; télévisions; casques à écouteurs; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; les appareils de navigation par satellite; logiciels enregistrés sur CD Rom; Cartes SD (cartes numériques sécurisées); verres; verres de lunettes; lunettes de soleil; lunettes et caisses de protection; lentilles de contact; appareils photo; objectifs photographiques Lecteurs MP3; cassettes audio, cassettes audio; disques audio; bandes audio et vidéo; cassettes audio et vidéo; disques audio et vidéo; bandes vidéo; cassettes vidéo; vidéo; CD, DVD; publications sous format électronique; fichiers d’images téléchargeables; fichiers musicaux téléchargeables; tapis de souris; aimants; housses pour téléphones portables; étuis pour téléphones mobiles; nécessaires mains libres pour téléphones; cartes magnétiques; cartes codées; logiciels applicatifs pour téléphones mobiles; logiciels de télécommunications; logiciel pour le traitement de transactions financières; tableaux d’affichage électroniques; batteries électriques; aux chargeurs de piles; alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils d’alerte de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; un appareil de surveillance de sécurité; logiciels à des fins de sécurité; logiciels à des fins d’assurance; Cartes SIM; antennes; alarmes; les câbles électriques; appareils et instruments de chimie; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques d’ordinateurs; appareils de traitement de données; appareils de diagnostic, non

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à usage médical; appareils pour l’évaluation des distances; appareils pour l’enregistrement des distances; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; étiquettes électroniques pour marchandises; oculaires; lunettes de sport; cartes magnétiques d’identification; appareils d’intercommunication; haut-parleurs; supports de données magnétiques; instruments mathématiques; modems; appareils électriques de surveillance; appareils de télévision; appareils pour l’analyse non à usage médical; transmetteurs
[télécommunication]; pièces et accessoires pour tous les produits précités;

Classe 35 — Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; services de vente au détail et de services de vente au détail en ligne de séquences scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de supports d’enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de disques compacts, de DVD et d’autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de données, ordinateurs, logiciels, extincteurs, appareils pour la transmission de sons et d’images, appareils de télécommunications, appareils de télécommunications mobiles, combinés de télécommunications mobiles; les services de vente au détail et les services de vente au détail en ligne d’appareils et d’appareils de télécommunication numériques, les tablettes numériques, le matériel informatique, les logiciels d’application téléchargeables sur l’internet, les logiciels enregistrés, les applications logicielles, les applications logicielles mobiles, les applications téléchargeables pour dispositifs multimédias, les jeux informatiques, les logiciels de jeux, les programmes de jeux informatiques, les assistants numériques personnels; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de ordinateurs de poche, téléphones mobiles, ordinateurs portables, appareils de réseau de télécommunications, logiciels pour réseaux de télécommunications et appareils de télécommunications, vêtements de protection, casques de protection, téléviseurs, casques à écouteurs, appareils de positionnement mondial [GPS], appareils de navigation par satellite, logiciels enregistrés sur CD Rom, cartes SD (cartes numériques sécurisées), lunettes, lunettes de lunettes, lunettes de soleil; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de lunettes et étuis de protection et leurs caisses, lentilles de contact, appareils photographiques, objectifs photographiques, lecteurs MP3, bandes audio, cassettes audio, disques audio, bandes audio et vidéo audio, cassettes audio vidéo, disques audio et vidéo, bandes vidéo téléchargeables, disques vidéo, disques compacts, DVD, publications électroniques téléchargeables, fichiers d’images téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables, tapis de souris, aimants, étuis pour téléphones portables, étuis pour téléphones mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de terminaux téléphoniques, cartes magnétiques, cartes codées, logiciels applicatifs de téléphones portables, logiciels pour le traitement de transactions financières, tableaux électroniques, batteries électriques, chargeurs de batteries, alarmes de sécurité, caméras de sécurité, appareils d’avertissement de sécurité, appareils de contrôle de sécurité, appareils de surveillance de sécurité, logiciels de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels d’ assurance, de cartes SIM, d’alarmes, de câbles électriques, d’appareils et instruments de chimie, de programmes d’exploitation informatiques enregistrés, de périphériques d’ordinateurs, d’appareils pour le traitement de données, d’appareils de diagnostic, non à usage médical, appareils pour la mesure des distances, appareils d’enregistrement à distance, sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, étiquettes électroniques pour marchandises; services de vente au détail et de vente au détail de étiquettes électroniques pour des produits, lunettes, cartes magnétiques, appareils de communication entre appareils, haut-parleurs, supports de données magnétiques, instruments mathématiques, modems, appareils électriques de surveillance, appareils de télévision non à usage médical, transmetteurs, papier, carton, appareils d’analyse, photographies, articles de papeterie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de fournitures de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matériel d’emballage, matériel éducatif, matériel d’écriture, instruments d’écriture, matériel d’écriture, livres, catalogues, cartes, manuels

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d’instruction, magazines, catalogues de vente par correspondance, journaux, brochures, publications périodiques, calendriers, journaux, étiquettes, cartes, publications imprimées, cartes postales, affiches, tarifs imprimés, formulaires imprimés; services de vente au détail et de services de vente au détail en ligne de cadeaux, sacs en cadeau, vêtements, chaussures, chapellerie, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, joaillerie, bijouterie, bijoux, pierres précieuses, horlogerie et chronométriques, instruments de musique, appareils d’éclairage, textiles, articles textiles ménagers, cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs à dos, porte-monnaie, sacs et sacs de sport, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de paquetage; services de vente au détail et de vente au détail de sacs de chaussures, fourre-tout, portefeuilles, porte-cartes de crédit, supports de cartes de crédit, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, viande, poisson, volaille, gibier, café, thé, cacao, sucre, riz, bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques, allumettes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits blancs; services d’abonnement à des télécommunications pour des tiers; compilation et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques; établissement de statistiques; analyse du prix de revient; organisation de concours à des fins publicitaires; services de recrutement; recrutement professionnel; conseils en matière d’emploi; bureaux de placement; fourniture d’informations en matière d’emploi; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; sondages d’opinion; recrutement de personnel; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parraineurs; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications;

Classe 36 — Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; informations et conseils financiers liés aux tarifs; informations et conseils en matière de financement et d’assurance; services de paiements financiers; services de traitement des paiements; services de paiement électronique; services de paiement automatisé; agences de recouvrement de paiements; traitement de transactions de paiement par le biais d’Internet; les services de transfert de fonds; transferts électroniques de fonds; services de paiement de factures; Services bancaires sur Internet; services bancaires de téléphonie mobile; émission de bons et coupons; émission de bons de valeur, à savoir de cartes cadeaux; émission de coupons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle; parrainage de sports, d’équipes sportives et de manifestations sportives; administration d’assurances; assurance pour appareils et instruments de télécommunications; assurance pour appareils et instruments de télécommunications mobiles; assurance pour appareils et instruments numériques; assurance pour tablettes numériques; services d’assurance pour les logiciels et le matériel informatique; assurance voyage; assurances automobiles; assurances habitations; collecte de fonds à des fins charitables; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; agences de recouvrement de créances; parrainage financier; estimations financières des coûts de réparation; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications;
Classe 38 — Télécommunications; télédiffusion par câble; radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; services d’affichage électronique [télécommunications]; courrier électronique; transmission de télécopies; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; services d’appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; fourniture d’accès à des bases de données; mise à disposition de forums de discussion sur l’internet; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; radiodiffusion;

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location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d’appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d’appareils de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; télédiffusion; services télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de dépêches; services de messagerie vocale; les services d’un fil; communications sans fil; télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de passerelles de télécommunications; Services de portail internet; services de réseaux de télécommunications mobiles; services de télécommunications fixes; fourniture d’accès de télécommunications large bande; services à large bande; services de communication sans fil; services de communications numériques; les services de radiodiffusion et de télévision; services de télédiffusion; services de diffusion en relation avec la télévision par protocole internet; fourniture d’accès à la télévision par IP (protocole internet); Services d’accès à Internet; services de messagerie par courrier électronique et textuelle; services d’informations en matière de télécommunications fournis via des réseaux de télécommunications; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et gestion de temps d’accès à des bases de données et aux bases de données, en particulier à l’internet; services de communications pour accéder à une base de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; fourniture d’accès à des bases de données informatiques; location de temps d’accès à une base de données informatique; transmission d’un réseau, à savoir services de télécommunications; services d’d'affichage électronique; fourniture d’accès à des blogs; fourniture d’accès à des podcasts; services de salons de discussion [chat] en ligne pour réseaux sociaux; mise à disposition de forums en ligne; forums pour réseaux sociaux; fourniture de connexions de télécommunications électroniques; acheminement et services de raccordement pour télécommunications; location d’équipements de télécommunication; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications;

Classe 41 — Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; académies [éducation]; parcs d’attractions; divertissements; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation de concours de beauté; réservation de places de spectacles; projection de films cinématographiques; services de clubs [divertissement ou éducation]; coaching [formation]; discothèques; informations en matière d’éducation; services d’examens pédagogiques; micro- édition; services d’artistes de spectacles; informations en matière de divertissement; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; production de films autres que publicitaires; jeux d’argent; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; location de matériel de jeux; services de clubs de sport [fitness]; services de camps de vacances [divertissement]; music-hall; services de reporters; organisation de spectacles [services d’imprésarios]; organisation de compétitions sportives; planification de réceptions [divertissement]; services de préparateurs physiques [fitness]; éducation physique; une formation pratique [démonstration]; services de production musicale; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; production de spectacles; exploitation de salles de jeux; mise à disposition d’équipements de karaoké; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d’installations sportives; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissements radiophoniques; services de studios d’enregistrement; services de loisirs; services de camps sportifs; sous-titrage; divertissement télévisé; représentations théâtrales; services de billetterie [divertissement]; chronométrage de manifestations sportives; enseignement; services de divertissements interactifs; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, fourniture de données via des réseaux de télécommunication; fourniture d’informations concernant l’actualité; services de production télévisée; programmation télévisée; services de production télévisée et de programmation

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télévisée fournis par le biais de la technologie de protocole internet; organisation d’évènements musicaux; services de clubs de divertissement; discothèques; représentation de spectacles; services de boîtes de nuit; location de musicaux et de stadiums; services de casino; émettre des réservations de places à des fins de divertissement, sportives et culturelles; services d’informations en matière de billets de divertissement, événements sportifs et culturels; services de billetterie pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques; services de divertissement informatique; fourniture d’informations, d’informations et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques; organisation, organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; fourniture sur ligne — de publications électroniques non téléchargeables; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; organisation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux questions-réponses; organisation, organisation et réalisation de concours, de jeux et de questions-réponses à des fins récréatives, ludiques, culturelles et éducatives; l’organisation de cérémonies de récompenses; organisation de concours organisés par téléphone lors de compétitions; services d’agence de réservation liés à l’émission de billets pour des manifestations de divertissement; services de formation professionnelle; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; Services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications;

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de données informatique ou d’Internet; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications;

e) L’enregistrement de la marque nationale britannique no 2 647 617 BLUE DOOR déposé le 3 janvier 2013 et enregistré le 14 juin 2013 pour des produits et services compris dans les classes 9, 35, 36, 38, 41, 42 et 45;
f) L’enregistrement de la marque nationale britannique no 3 003 477 LA BLUE déposée le 24 avril 2013 et enregistrée le 13 décembre 2013 pour des produits et services compris dans les classes 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42 et 45;
g) L’enregistrement de la marque nationale britannique no 2 456 861 BLUEROOM déposée le 29 mai 2007 et enregistré le 30 novembre 2007 pour des produits et services compris dans les classes 32, 33, 35 et 43.
6 Par décision du 26 mars 2019 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a refusé partiellement la marque contestée pour les services suivants: «publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale;
Services de bureau» compris dans la classe 35 et a autorisé l’enregistrement de la demande pour les services restants; Elle a, en particulier, motivé sa décision comme suit:
– L’opposante a retiré l’opposition en ce qui concerne l’enregistrement de la marque britannique no 2 456 861. l’opposition a été examinée d’abord par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 16 057 002 de l’opposante;
– les services s’ adressent à des clients professionnels ayant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques et le niveau d’attention est considéré comme variant de moyen à supérieur à la moyenne, selon le prix et la nature spécialisée des services achetés ou selon les conditions des services achetés;
– Les services conflictuels compris dans la classe 35 sont identiques;

– Les produits de la marque antérieure compris dans la classe 9 incluent un large éventail d’appareils et d’instruments de recherche scientifique, de programmes informatiques, de logiciels et de supports d’enregistrement magnétiques. La classe 35 comprend des services relatifs à la gestion d’une entreprise commerciale, la publicité et les services de vente au détail d’une variété de produits. Les classes 38 et 42 comprennent les services de télécommunications, ainsi que la recherche scientifique et technologique;
– En ce qui concerne les services contestés compris dans la classe 43, ils comprennent différents types d’hébergement temporaire et des services de restauration. Ainsi, les produits et services comparés ont une finalité et une nature différentes ainsi que différents canaux de distribution; En outre, ils ont des fournisseurs différents et s’adressent à des publics différents. Ils ne sont ni concurrents, ni complémentaires et sont, dès lors, différents;

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– Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «BLUE» et diffèrent par la présence du mot «room» dans le signe contesté. Les signes diffèrent également par la stylisation, l’élément figuratif et l’expression «BY PORTBLUE» du signe contesté, qui n’a pas d’équivalent dans la marque antérieure; Ils présentent un degré moyen de similitude sur le plan visuel;

– Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par/bleu * * *
*/et diffère par le son de la verbe * * * * pièces/dans le signe contesté. L’expression «BY PORTBLUE» est écrite en lettres et dans une position secondaires sensiblement et le public pertinent le percevra comme une simple indication de l’entreprise fournissant les services en question. En conséquence, elle ne sera pas prononcée. Les signes présentent, sur le plan phonétique, un degré moyen de similitude;
– Du point de vue conceptuel, le public interprétera le mot anglais «blue» comme étant la «couleur intermédiaire entre le vert et le violet, sur le ciel ou la mer, sur le ciel ou la mer, d’un ciel ou d’une mer», et «salles» comme un « lieu qui peut être occupé ou là où quelque chose peut être occupé». L’élément figuratif bleu représenté au-dessus des «bluerométiers» dans la marque contestée ne fera que renforcer le concept de «blue». Étant donné que les deux signes seront associés à la signification de «BLUE», ils sont moyennement similaires sur le plan conceptuel.

– S’agissant des décisions antérieures de l’Office invoquées par la requérante à l’appui de ses arguments, la chambre de recours rappelle que l’Office n’est pas lié par ses décisions antérieures, chaque affaire devant être traitée séparément et en fonction de ses particularités. En tout état de cause, les affaires mentionnées ne sont pas pertinentes dans la présente procédure;

– Les services ont été jugés en partie identiques et en partie différents. Le public pertinent est le public de professionnels et l’attention varie de moyen à supérieur à la moyenne. La marque antérieure possède un caractère distinctif moyen. Les signes présentent un degré moyen de similitude et ils coïncident par le mot distinctif «BLUE», placé au début de l’élément verbal du signe contesté;

– Dans le cadre d’une appréciation globale, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et l’opposition est en partie fondée au regard de la marque de l’Union européenne no 16 057 002 de l’opposante. De ce fait, la marque contestée doit être rejetée pour tous les services jugés identiques et le reste des services contestés étant différents, l’opposition fondée sur l’article (8), paragraphe (1), point b), du RMUE et dirigée contre ces services ne saurait être accueillie;

– Certaines des autres marques antérieures sur lesquelles l’opposition est fondée ont une étendue de protection plus large que celle qui a été choisie pour l’appréciation de la similitude dans la présente décision. Toutefois, dans une large mesure, ces marques antérieures comprennent également d’autres produits et services, qui sont clairement différents des services contestés compris dans la classe 43 dans la mesure où ils ont une finalité et une nature

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différentes, ainsi que des canaux de distribution différents. En outre, ils ont des fournisseurs différents et s’adressent à des publics différents. Ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires et par conséquent, il n’existe aucun risque de confusion en ce qui concerne ces produits et services.

7 Le 24 mai 2019, l’opposante a formé un recours contre la décision attaquée, demandant l’annulation partielle de la décision, à savoir, dans la mesure où l’opposition a été rejetée. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 25 juillet 2019.
8 Dans son mémoire en réponse reçu le 8 octobre 2019, la demanderesse a demandé le rejet du recours.
Moyens et arguments des parties
9 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
– Les services compris dans la classe 41 de la marque britannique antérieure no 3 197 455 sont similaires aux services de la marque demandée. Les affaires antérieures citées ont démontré que si l’ Office avait correctement apprécié les services compris dans la classe 41 de l’enregistrement britannique antérieur no 3 197 455, il serait arrivé à la conclusion que le « divertissement» de l’opposante était similaire aux « services de restauration (alimentation)» de la marque contestée, dans la mesure où les services de divertissement comprennent la fourniture de clubs qui comprendra souvent un certain type de restauration et d’alimentation. En tant que tels, ces services peuvent être fournis par le biais des mêmes canaux de distribution et s’adressent au même public et doivent être considérés comme similaires. Il est évident que les services de divertissement et de restauration vont de pair;
– En outre, les «services de billetterie [divertissement]» de la marque antérieure sont similaires aux «hébergements temporaires; mise à disposition d’hébergement temporaire dans des appartements de vacances; location de logements temporaires», ne fût-ce qu’à un faible degré. Cela s’explique par le fait que c’est souvent les sociétés qui fournissent des hébergements temporaires de nature à fournir également une forme de service de réservation pour les services de divertissement locaux. Dès lors, ces services pourraient s’adresser au même public et être fournis par la même entreprise;

– Globalement, force est de constater que ces services sont en fait similaires étant donné qu’ ils ont les mêmes utilisateurs finaux, les mêmes canaux de distribution et peuvent provenir de la même entreprise;

– Lors de la comparaison des marques et BLUEROOM/BLUE ROOM, elles sont très similaires sur le plan visuel dès lors qu’elles ont en commun l’élément BLUEROOM et les éléments supplémentaires ne sont pas

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suffisamment distinctifs pour rendre les signes différents sur le plan visuel.
En outre, il est clair que la meilleure affaire de l’opposant en ce qui concerne les services compris dans la classe 43 est la marque britannique antérieure no 3 197 455 et, à ce titre, elle aurait dû être prise en considération par l’
Office;
– Si l’Office avait comparé ces marques, il aurait conclu à l’existence d’un niveau élevé de similitude, étant donné qu’elle a conclu à l’existence d’une
similitude entre les marques BLUE et ;

– Dans la marque contestée, l’élément BLUEROdouane domine la marque et, lors de la première visualisation, il est peu probable que les consommateurs remarqueront l’ élément «BY PORTBLUE», car il est nettement plus petit et moins stylisé que les autres éléments de la marque. Toutefois, cela ne modifie pas l’impression d’ensemble et, même si les consommateurs l’remarquaient, ils percevraient tout d' abord l’élément «BLUEROOM» contenu dans les deux marques et ne comprennent peut-être pas cet élément supplémentaire;

– En résumé, les deux marques ont en commun l’élément BLUEROOM, ce qui est inhabituel dans le contexte des services visés par la demande, et aucun des éléments supplémentaires de la marque demandée ne saurait faire oublier cette similitude. En tant que tel, le mot BLUEROOM est l’ élément dominant et distinctif des deux marques et les marques devraient être considérées comme étant au moins très similaires;
– Il est clair que si l’Office avait comparé les marques et BLUEROOM/BLUE ROOM, il serait parvenu à la conclusion que les marques étaient hautement similaires. À la lumière de ces considérations, les services couverts par l’enregistrement britannique no 3 197 455 auraient dû être pris en compte dans la comparaison des services. Dès lors, l’Office aurait conclu à une similitude entre les services compris dans la classe 41 de la marque de l’opposante et C Lass 43 de la marque demandée, même à un faible niveau. Ce faible degré de similitude entre les services aurait été compensé par le degré élevé de similitude entre les marques;

– Par conséquent, si les comparaisons des marques et des services d’attaque étaient correctement effectuées par l’ Office, cela aurait incontestablement abouti à la conclusion qu’il existe un risque de confusion. Il est par conséquent demandé que la décision soit annulée en ce qu’elle concerne l’acceptation des services compris dans la classe 43 visés par la demande.
10 Les arguments présentés en réponse peuvent être résumés comme suit:
– La décision attaquée est correcte et devrait être confirmée par la chambre de recours dans la mesure où il n’existe aucun risque de confusion, incluant un

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risque d’association, entre les marques en conflit pour les services compris dans la classe 43;
– En comparant les services contestés compris dans la classe 43 et les produits et services compris dans la classe 9 et des services compris dans les classes 35, 38 et 42 de l’opposante, la marque antérieure couvre une large gamme d’appareils et d’instruments de recherche scientifique, de programmes informatiques, de logiciels et de supports d’enregistrement magnétiques; En outre, les services compris dans les classes 35, 38 et 42 incluent des services destinés à aider à l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale, à la publicité et aux services de vente au détail d’ une variété de produits, de services de télécommunications ainsi qu’à des travaux de recherche scientifique et technologique. En effet, ils diffèrent clairement par leur finalité et leur nature par rapport aux services contestés de la classe 43, ils ont des fournisseurs différents, s’adressent à des publics différents, et ne sont ni en concurrence ni complémentaires;
– En ce qui concerne la comparaison des signes, les différences entre ceux-ci suffisent à neutraliser leurs similitudes, surtout au vu du fait qu’elles désignent des produits et services totalement différents;
– En l’espèce, la question qui doit être tranchée n’est pas la similitude entre les signes, qui a été jugée similaire à un degré moyen, mais la différence entre les produits et services couverts par eux; Et les produits et services sont incontestablement différents;
– Dans l’ensemble, les services contestés compris dans la classe 43 ont été jugés différents des produits et services couverts par la marque antérieure; Alors qu’il a été conclu que les marques présentent un degré moyen de similitude sur les plans visuel, phonétique et conceptuel, le niveau d’attention du public est normal; Dès lors, on peut raisonnablement conclure que les consommateurs seront en mesure d’opérer une distinction entre les marques en cause, qui protègent les différents produits et services, et les percevra comme ayant une origine différente;
– Pour susciter un risque de confusion, il convient de conclure à la fois à la similitude/à l’identité des produits/services et à la similitude/à l’identité entre les signes. Étant donné que l’une des conditions de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE n’est pas remplie, les marques peuvent coexister de façon pacifique dans le marché;
– Par conséquent, il est demandé de rejeter le recours et d’autoriser l’enregistrement de la demande de marque de l’Union européenne no 16 375 651 pour les services demandés compris dans la classe 43.
Motifs
11 Sauf disposition contraire dans la présente décision, toutes les références mentionnées dans cette décision doivent être considérées comme renvoyant au

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règlement RMUE (UE) 2017/1001 (JO 2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement
(CE) no 207/2009 tel que modifié
12 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
13 L’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE dispose que, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée doit être refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec une marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée.
14 Constitue un risque de confusion au sens de cet article le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 16-18; 29/09/1998, C-39/97, Canon,
EU:C:1998:442, § 30). Le risque de confusion doit comprendre le risque d’association avec la marque antérieure.
Droits antérieurs
15 La chambre note premièrement que la division d’opposition a examiné l’opposition en se référant à la MUE antérieure. En ce qui concerne les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante, la division d’opposition a affirmé que même si certains d’entre eux ont une portée de protection plus large que celle choisie pour l’appréciation de la similitude dans la présente décision, «[e] n l’ensemble, ces marques antérieures comprennent en outre d’autres produits et services qui sont clairement différents des services contestés dans la classe 43».
16 L’opposante conteste cette approche et souligne que la marque britannique antérieure no 3 197 455 BLUEROOM ne couvre pas une liste plus large de produits et services que la MUE considérée, mais présente également un degré de similitude plus élevé avec le signe contesté. Par conséquent, c’est l’argument le plus favorable de l’opposante en ce qui concerne la classe 43 et, en tant que tel, il aurait dû être examiné par la division d’opposition.
17 La Chambre partage ce point de vue. En effet, la marque britannique antérieure no
3 197 455 BLUEROOM semble être plus similaire à la marque contestée et sera dès lors examinée en détail ci-dessous.
Comparaison des services
18 Les services contestés, dans la mesure où ils sont encore en cause dans le recours, sont les suivants:
Classe 43 — Services de restauration (alimentation); Hébergement temporaire; Mise à disposition
d’hébergement temporaire dans des appartements de vacances; Location de logements temporaires.

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19 Les services antérieurs pertinents sont les suivants:
Classe 41 — Éducation; formation; Divertissement; activités sportives et culturelles; académies
[éducation]; parcs d’attractions; divertissements; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation de concours de beauté; réservation de places de spectacles; projection de films cinématographiques; Services de clubs
[divertissement ou éducation]; coaching [formation]; discothèques; informations en matière d’éducation; services d’examens pédagogiques; micro-édition; services d’artistes de spectacles; informations en matière de divertissement; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; production de films autres que publicitaires; jeux d’argent; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; Location de matériel de jeux; services de clubs de sport [fitness]; Services de camps de vacances [divertissement]; music-hall; services de reporters; organisation de spectacles [services d’imprésarios]; organisation de compétitions sportives; planification de réceptions [divertissement]; services de préparateurs physiques
[fitness]; éducation physique; une formation pratique [démonstration]; services de production musicale; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; production de spectacles; exploitation de salles de jeux; mise à disposition d’équipements de karaoké; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d’installations sportives; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissements radiophoniques; services de studios d’enregistrement; services de loisirs; Services de camps sportifs; sous-titrage; divertissement télévisé; représentations théâtrales; Services de billetterie [divertissement]; chronométrage de manifestations sportives; enseignement; Services de divertissements interactifs; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, fourniture de données via des réseaux de télécommunication; fourniture d’informations concernant l’actualité; services de production télévisée; programmation télévisée; services de production télévisée et de programmation télévisée fournis par le biais de la technologie de protocole internet; organisation d’évènements musicaux; services de clubs de divertissement; discothèques; représentation de spectacles; services de boîtes de nuit; location de musicaux et de stadiums; services de casino; émettre des réservations de places à des fins de divertissement, sportives et culturelles; services d’informations en matière de billets de divertissement, événements sportifs et culturels; services de billetterie pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques; services de divertissement informatique; fourniture d’informations, d’informations et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques; organisation, organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; organisation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux questions-réponses; organisation, organisation et réalisation de concours, de jeux et de questions- réponses à des fins récréatives, ludiques, culturelles et éducatives; l’organisation de cérémonies de récompenses; organisation de concours organisés par téléphone lors de compétitions; services d’agence de réservation liés à l’émission de billets pour des manifestations de divertissement; services de formation professionnelle; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications;

20 La chambre de recours considère que les «services de restaurants» contestés sont peu similaires aux «services de clubs [divertissement ou éducation]» antérieurs et aux «services de discothèques» désignés par la marque antérieure.
21 En effet, comme l’opposante l’a indiqué, il n’est pas rare que les clubs et les discothèques proposent un espace de restauration et il n’est pas inhabituel que le

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restaurant fournisse aussi quelque sorte de divertissement (dîner thématique et concert). Même si ces services ne sont pas nécessairement fournis par la même entité, ils s’adressent au même public, sont complémentaires et coïncident par leurs canaux de distribution. Dès lors, la chambre de recours conclut que ces services sont similaires, bien qu’à un faible degré.
22 En ce qui concerne l’ «hébergement temporaire; mise à disposition d’hébergement temporaire dans des appartements de vacances; location d’hébergement temporaire», la chambre observe que les services antérieurs de clubs de santé [entraînement/fitness]; services de camps de vacances
[divertissement]; services de loisirs; les services de camps sportifs» sont des services typiques, qui sont susceptibles de combiner divertissement avec hébergement. La fourniture de services de camps de vacances/de camps sportifs nécessite nécessairement une mise à disposition de logements. L’organisateur d’un camps offrira très probablement le logement et les activités pendant le séjour. Le type d’hébergement peut varier d’un camping, d’un auberge de jeunesse ou d’un appartements à des vacances économiques (en particulier dans le cas de camps thématiques ou de camps de sport pour le adolescents) aux logements ou hôtels de luxe pour les participants plus sophistiqués à des participants spécialisés (comme, par exemple, dans le domaine de la perte en forme et du poids, de la méditation, de la voile ou du surf pour les vacances).
23 De même, les services de clubs sanitaires comprendraient habituellement un hébergement dans un hôtel ayant accès à des traitements de remise en forme, de soins et de beauté. Dès lors, ces services présentent un certain degré de complémentarité, ils s’adressent au même public et ils sont susceptibles d’être fournis par les mêmes canaux de distribution. Par conséquent, ils sont également considérés comme étant similaires à un faible degré;
Public pertinent
24 Les services en cause s’adressent à la fois au grand public et à un public professionnel (organisateurs de voyages). S’agissant du niveau d’attention, le Tribunal a, à plusieurs reprises, jugé que le niveau d’attention du grand public, par rapport aux services d’agencement des voyages, a été moyen ou confirmé dans l’esprit des chambres de recours (05/02/2020, 44/19, TC Tanding Club/Igiring CLUB ITALIANO et al., EU:T:2020:31, § 87). En ce qui concerne les services de restauration, l’attention du grand public sera tout au plus moyenne (29/10/2015, T-256/14, Cremeria Toscana, EU:T:2015:814, § 24).
25 Le territoire pertinent est celui du Royaume-Uni.
Comparaison des marques
26 Les signes à comparer sont:

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BLUEROOM

Marque antérieure Signe contesté
27 Le signe contesté contient la mention «BLUEROdouane BY PORTBLUE» et un élément figuratif en bleu. Le mot «BLUEROOMS» est écrit en caractères gras et stylisés. Compte tenu de sa taille et de sa position, il est visuellement dominant
28 Il convient de noter que les mots «BY PORTBLUE» revêtent une importance secondaire, tant en raison de leur position (inférieure) que de leur taille plus petite. Ils sont également susceptibles d’être perçus par le public pertinent comme «subsidiaires» puisqu’ils sont utilisés pour indiquer que les services en cause sont fournis par «PORTBLUE» (30/11/2006, T-43/05, Brothers by Camper, EU:T:2006:370, § 63-66, 04/03/2020, C-328/18 P, Equivalenza Manufactory SL, ECLI:EU:C:2020:156, § 97).
29 Sur le plan visuel, les signes ont en commun le mot «BLUEROOM» (au pluriel «BLUEROOM»). Les signes diffèrent par la stylisation du signe contesté, par son élément figuratif abstrait en bleu et par la formulation «BY PORTBLUE» ci- dessous. Les signes présentent un degré de similitude visuelle moyen.
30 Sur le plan phonétique, le signe antérieur sera prononcé «BLUEROOM» et le signe contesté sera prononcé «BLUEROOM» ou «BLUEROdouane BY PORTBLUE». Par conséquent, les signes sont phonétiquement très similaires, ou, pour ceux qui ne prononceront pas «BY PORTBLUE» du signe contesté, quasiment identité.
31 Sur le plan conceptuel, le mot «BLUE» sera compris comme une référence à une couleur et le mot «ROOM» signifie une partie ou une partie de l’intérieur d’un bâtiment à part. Les signes sont conceptuellement similaires à un degré élevé dans la mesure où ils évoquent tous deux l’idée d’une pièce de couleur bleue. Cette référence est encore renforcée par l’élément figuratif représentant du signe contesté. Pour les raisons exposées ci-dessus, l’expression «BY PORTBLUE» sera perçue comme un élément secondaire et ne véhicule aucun message qui pourrait permettre aux consommateurs de distinguer les marques sur le plan conceptuel.
32 Dans l’ensemble, les signes sont considérés comme similaires à un degré élevé.

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Caractère distinctif de la marque antérieure
33 L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque antérieure a acquis une renommée ou est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif. L’ appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera donc sur son caractère distinctif intrinsèque.
34 Étant donné que l’expression «BLUEROOM» n’a pas de signification descriptive ou par ailleurs dépourvue de caractère distinctif au regard des services en cause, le signe antérieur est considéré comme doté d’un caractère distinctif normal.
Appréciation globale du risque de confusion
35 L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée, du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés
(considérant 8 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
36 Cette appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, notamment, la similitude entre les marques et celle entre les produits ou services. Ainsi, un degré élevé de similitude entre les produits peut être compensé par un faible degré de similitude entre les marques, et inversement (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik,
EU:C:1999:323, § 20; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 24;
29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
37 Par ailleurs, le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442,
§ 18).
38 En l’espèce, les signes en conflit sont similaires à un degré élevé, à la différence de l’élément «BLUEROOM»/«BLUEROOM» qu’ils contiennent. Compte tenu du caractère distinctif normal de la marque antérieure et du niveau d’attention moyen du public pertinent, il y a lieu de conclure à l’existence d’un risque de confusion, y compris en ce qui concerne les services, qui sont similaires à un faible degré aux services désignés par la marque antérieure.
39 Compte tenu de ce qui précède, la décision attaquée doit être annulée dans la mesure où elle a rejeté l’opposition pour les « services de restauration; hébergement temporaire; mise à disposition d’hébergement temporaire dans des appartements de vacances; Location de logements temporaires» compris dans la classe 43. L’opposition est accueillie et la demande contestée est rejetée également pour ces services.

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Coûts
40 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, RMUE et à l’article 18 du règlement
(CE) no 2868/95 de la Commission du 13 décembre 1995 portant modalités d’application du règlement (CE) no 40/94 du Conseil sur la marque communautaire (JO L 303, p. 1), tel que modifié par le règlement (UE)
2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015, le demandeur, en tant que partie perdante, supporte les frais exposés par l’opposante dans les procédures d’opposition et de recours.
41 En ce qui concerne la procédure de recours, les frais comprennent la taxe de recours de 720 EUR et les frais de représentation professionnelle de l’opposante de 550 EUR.
42 En ce qui concerne la procédure d’opposition, la division d’opposition a condamné chaque partie à supporter ses propres frais. Puisque la demande est rejetée également pour le surplus, la demanderesse supporte l’intégralité des frais exposés par l’opposante, à savoir la taxe d’opposition de 320 EUR et les frais de représentation professionnelle de l’opposante de 300 EUR. Le montant total pour les deux procédures s’élève à 1 890 EUR.

22
Ordre
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
décide:
1. Annule partiellement la décision attaquée dans la mesure où elle a rejeté l’opposition pour les «services de restauration; hébergement temporaire; mise à disposition d’hébergement temporaire dans des appartements de vacances; location d’hébergement temporaire» compris dans la classe 43;
2. Accueille l’opposition et rejette la demande contestée également pour ces services;
3. Condamne la demanderesse à supporter les frais exposés par l’opposante aux fins des procédures d’opposition et de recours pour un montant total de 1 890 EUR.
Signé Signé Signé
G. Humphreys C. Rusconi A. Kralik
Greffier:
Signé
P.O. R. Vidal