OP21-4832 23 mars 2023 DÉCISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** Vu le règlement (UE) n° 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 ; Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712- 5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industrielle ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ; Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque. I.- FAITS ET PROCÉDURE La société CONTICINI FRANCHISE (société par actions simplifiée) a déposé, le 6 août 2021, la demande d’enregistrement n° 21/ 4791437 portant sur le signe complexe VEGAN BUTCHER Est 2020 LONDON. Le 27 octobre 2021, la société De Korte Weg B.V. (société organisée selon les lois du Royaume des Pays- Bas) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base de la marque complexe internationale THE VEGETARIAN BUTCHER désignant notamment l’Union européenne, enregistrée le 24 juin 2016 sous le n° 1329854, sur le fondement du risque de confusion.

L’oppos ition a été notifiée à la titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois. Au cours de la phase d’instruction, les parties ont présenté des observations écrites. A l’issue de tous les échanges, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées. Suite à des demandes conjointes des parties, la procédure a été suspendue pendant quatre mois et a repris. Par ailleurs, l’Institut a notifié à la société déposante une objection provisoire à enregistrement de la demande portant sur des irrégularités de forme, assortie d’une proposition de régularisation réputée acceptée à défaut d’observation pour y répondre dans le délai prescrit. II.- DÉCISION Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. Le risque de confusion comprend le risque d’association. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et des services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent. Sur la comparaison des produits et services Pour apprécier la similitude entre les produits et les services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou des services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire. Suite à la proposition de régularisation de la demande d’enregistrement contestée, faite par l’Institut et réputée acceptée par sa titulaire, le libellé à prendre en considération aux fins de la présente opposition est le suivant : « fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; salaisons ; hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons; steaks végétaux; jambons, saucissons, saucisses végétaux et plus généralement tout produit de charcuterie végétale; succédanés de viande, de poissons, de volaille, et de gibier; salades composées; produits à base de substituts végétaux compris dans cette classe; en-cas à base de substituts de viande, de poisson, de volaille et de gibier; plats congelés principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande, légumes

formés t exturés ou produits fruitiers à usage alimentaire; produits alimentaires contenant essentiellement des fruits; substances alimentaires essentiellement à base de légumes, produits alimentaires contenant essentiellement des substituts de viande; plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande; plats complets principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips); frites. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sauces (condiments); sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients; levures; produits à base de soja compris dans cette classe; ketchup (sauce); sauce chili, ketchup à la betterave; ketchup au tamarin; mayonnaise végétalienne; mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno; sauces pour hamburgers; vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés; pain; amuse-gueules salés et sucrés, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons insérés dans des pains briochés, steak végétaux insérés dans des pains briochés, wraps (sandwiches). Services de vente en gros et au détail de produits alimentaires bruts, frais, préparés, congelés, cuits, et de boissons ; services de vente en gros et au détail de fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, salaisons, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons, steaks végétaux, jambons, saucissons, saucisses végétaux et plus généralement tout produit de charcuterie végétale, succédanés de viande, de poissons, de volaille, et de gibier, salades composées, produits à base de substituts végétaux, plats préparés, plats cuisinés, mets, collations et en-cas à base de substituts de viande, de poisson, de volaille et de gibier, plats congelés principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire, produits alimentaires contenant essentiellement des fruits, substances alimentaires essentiellement à base de légumes, produits alimentaires contenant essentiellement des substituts de viande, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande, plats complets principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips), frites, Café, thé, cacao, sucre, riz ,tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients, produits pour la cuisson et levures; plats préparés, plats cuisinés, mets, collations, en-cas végétariens, produits à base de soja, ketchup (sauce), sauce chili, ketchup à la betterave, ketchup au tamarin, mayonnaise végétalienne, mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno, sauces pour hamburgers, vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés, pain, amuse-bouches salés et sucrés, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons insérés dans des pains briochés, steak végétaux insérés dans des pains briochés, wraps (sandwiches), présentation et promotion des produits précités par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; traitement administratif de commande d’achat. Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; mise à disposition d’aliments et de boissons ; restauration rapide ; services de plats à emporter (aliments et boissons); cafétérias et services d’approvisionnement; services de restauration

(aliment ation); fourniture d’aliments et de boissons dans un bar, un snack-bar, une aire de restauration, un camion-restaurant mobile, un véhicule de traiteur, un café, un restaurant, une boite de nuit ». La marque antérieure a été enregistrée pour les produits et les services suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes cuits, séchés, congelés et conservés; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses alimentaires; beignets de pommes de terre; flocons de pommes de terre; ajvar [poivrons conservés]; lait albumineux; albumine à usage culinaire; extraits d’algues à usage alimentaire; alginates à usage culinaire; aloe vera préparé pour l’alimentation humaine; anchois; compote de pommes; pickles; huile d’os à usage alimentaire; fruits congelés; fruits à coque transformés; œufs de poisson transformés; graines transformées; graines de tournesol transformées; fèves conservées; compotes de myrtilles; beurre; crème au beurre; bouillons; préparations pour bouillons; beurre de cacao; champignons conservés; compotes; confitures; dattes; gelées comestibles; huiles alimentaires; huile de palmiste comestible; huile de colza comestible; graisses alimentaires; nids d’oiseaux comestibles; œufs; œufs en poudre; jaune d’oeuf; protéines [blanc d’oeuf]; pois, en conserve; salades de fruits; tranches de fruits; crevettes non vivantes; tranches de pommes de terre frites [chips]; préparations de bouillon concentré; fruits confits; légumes en conserves; ail conservé; légumes séchés; légumes cuits; fruits cuits; gélatine; amandes moulues; confiture de gingembre; lait caillé; volaille [non vivante]; lait de poule sucré sans alcool; légumes conservés; mousses de légumes; jus de légumes à usage culinaire; salades de légumes; potages de légumes; jambon; harengs; hoummous [pâte de pois chiches]; viscères [tripes]; salaisons à base de viande ou légumes; fromages; présure; caviar; képhir; kimchi [aliments à base de légumes fermentés]; koumys; beurre de coco; noix de coco séchées; huile de coco; graisse de coco; homards non vivants; raisins de Corinthe; croquettes alimentaires; langoustes non vivantes; lécithine à usage culinaire; foie; pâté de foie; chips allégées; huile de lin à usage culinaire; lentilles [légumes] conservées; huile de maïs; margarine; marmelades; lait; boissons lactées, dans lesquelles le lait constitue le principal ingrédient; ferments lactiques à usage culinaire; produits laitiers; lactosérum; moelle à usage alimentaire; milkshakes; moules [mollusques] non vivantes; huîtres non vivantes; huile d’olive à usage alimentaire; olives conservées; huile de palme à usage alimentaire]; palourdes [coquillages], non vivantes; pectine à usage culinaire; piccalilli; beurre de cacahuètes; arachides transformées; pollen préparé en tant que produit alimentaire; lait acidulé [prostokvasha]; saindoux; crème; lait fermenté cuit au four [ryashenka]; sardines; coquillages non vivants; huile de sésame; crème fouettée; œufs d’escargots pour la consommation; crème aigre [smetana]; soupes; préparations pour potages; graines de soja conservées à usage alimentaire; lait de soja [succédané du lait]; poitrine fumée; crevettes roses, non vivantes; tahini [pâte de graines de sésame]; tofu; suif à usage alimentaire; pâtes de tomates; jus de tomates à usage culinaire; thon; truffes conservées; oignons conservés; viande de porc; encas à base de fruits; en-cas, plats et succédanés de viande végétariens, non compris dans d’autres classes; mélanges à tartiner contenant des matières grasses; matières grasses pour la fabrication de graisses alimentaires; poisson; conserves de poisson; filets de poisson; poisson conservé; fruits de mer transformés; poisson, salé; ichtyocolle à usage alimentaire; farine de poisson pour l’alimentation humaine; mousses de poisson; viande; farces de viande; viande en conserves; viande conservée; gelées de viande; succédanés de viande; mets et plats préparés à base de succédanés de viande; succédanés de poissons; mets et plats préparés à base de succédanés de poisson; aliments et additifs pour aliments à base de lupins, aliments et additifs pour aliments à base de graines de soja; conserves de fruits; fruits conservés; fruits conservés dans l’alcool; gelées de fruits; pulpes de fruits; écorces [zestes] de fruits; gibier non vivant; saucisses; saucissons briochés; saucisses; yaourts; saumon; concombres de mer, non vivants; varech, grillé; chrysalides de vers à soie pour l’alimentation humaine; écrevisses non vivantes; huile de tournesol à usage alimentaire; choucroute. Café, thé, cacao, café de substitution; riz, tapioca, sagou; farine et préparations de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levures, poudres à lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir; farine de pommes de terre à usage culinaire; algues [épices]; pâte d’amandes; anis; préparations aromatiques, autres que huiles essentielles; aromates pour boissons [autres qu’huiles essentielles]; aromatisants pour gâteaux, autres que huiles volatiles; préparations aromatiques à usage alimentaire; vinaigre; poudres à lever; bicarbonate de soude pour la cuisson; pâtisseries; sandwiches; biscottes; gluten transformé à usage alimentaire; vinaigre de bière; agents liants pour crèmes glacées;

liants pour

saucisses; macarons; farine de fèves; petits-beurre; pain; petits pains; cacao; produits à boire lactés au cacao; pâte pour gâteaux; cheeseburgers; chocolat; produits à boire lactés au chocolat; mousses au chocolat; chow chow [épice]; chutney [sauce épicée]; chicorée [succédané de café]; crèmes glacées; couscous; crackers; crème de tartre à usage culinaire; crème anglaise; pâte à cuire; pâte à tartes; pâtes alimentaires; mousses desserts [confiseries]; produits à boire à base de cacao; produits à boire à base de chocolat; produits à boire à base de café; produits à boire à base de thé; bâtons de réglisse [confiseries]; réglisse [confiserie]; essences pour produits alimentaires [à l’exception d’huiles volatiles]; fondants [confiseries]; poudre de pâtisserie; curcuma à usage alimentaire; maïs moulu; gingembre [épice]; avoine mondée; grains de maïs décortiqués; avoine écachée; maïs soufflé [pop-corn]; plats à base de farine; maïs grillé; orge [mondée]; orge [broyée ou moulue]; farine d’orge; levures; ferments pour pâtes; glucose à usage culinaire; additifs de gluten à usage culinaire; préparations de céréales; barres de céréales à teneur accrue en protéines; flocons de céréales, séchés; semoule; semoule pour l’alimentation humaine; halva [confiserie turque]; gruau d’avoine; flocons d’avoine; miel; glace naturelle ou artificielle; thé glacé [produit à boire à base de thé]; sucreries; cannelle [épice]; câpres; caramels [sucreries]; chewing-gums; curry [épice]; ketchup [sauce]; sel de cuisine; cookies; café; produits aromatiques à base de café; café au lait; café de substitution; gelée royale; tisanes, autres qu’à usage médical; mélanges d’herbes; sauces [condiments]; condiments [épices]; assaisonnements; pain d’épice; clous de girofle [épices]; graines de lin pour l’alimentation humaine; rouleaux de printemps; plats à base de nouilles; macaronis; semoule de maïs; hominy, à base d’eau ou de lait; flocons de maïs [céréales]; maltose; marinades; massepain; mayonnaise; farines; farine de blé; préparations à base de farine; mélasse à usage alimentaire; sirop de sucre roux; moutarde; farine de moutarde; biscuits de malt; extraits de malt à usage alimentaire; malt pour l’alimentation humaine; muesli; muscade [épice]; édulcorants naturels; nouilles; café vert; pain azyme; sucre de palme; chapelure; pancakes; bouillie alimentaire à base de lait; sauces pour pâtes alimentaires; pâtisseries [confiseries]; tourtes [sucrées ou salées]; pastilles [confiseries]; poivre; bonbons à la menthe; menthe poivrée pour la confiserie; pesto; petits-fours [gâteaux]; piment [épice]; pizzas; préparations végétales, en tant que succédanés de café; poudres pour crèmes glacées; pralines; produits pour attendrir la viande à usage domestique; produits pour la stabilisation de la crème fouettée; propolis; flans; quiches; raviolis; relish [épice]; riz; gâteaux de riz; safran [herbe]; sagou; sel de céleri; sauces à salade; confiseries; pâte de soja [épice]; farine de soja; sauce soja; sorbets [crèmes glacées]; spaghettis; anis étoilé; sucre; préparations de glaçage pour jambons; glaçages pour gâteaux; confiseries pour la décoration d’arbres de Noël; confiseries à base d’amandes; confiseries à base d’arachides; sushis; gâteaux; taboulé; tacos; tapioca; farine de tapioca à usage alimentaire; germes de blé pour l’alimentation humaine; thé; sauce tomate; tortillas; herbes potagères conservées; vanille [arôme]; vanilline [succédané de vanille]; en- cas, plats végétariens, non compris dans d’autres classes; agents épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; vermicelles; aliments à grignoter à base de céréales; aliments à grignoter à base de riz; tartes; tourtes à la viande; sauces pour viande; nourriture à base d’avoine; aromatisants et additifs alimentaires à base de lupins, aromatisants et additifs alimentaires à base de soja; pâtes de fruits [confiseries]; sauces aux fruits; gaufres; yaourts glacés [confiseries glacées]; eau de mer à usage culinaire; amidon à usage alimentaire; sel pour la conservation de nourriture; levain [levure]. Bières; eaux minérales et gazéifiées et autres produits à boire sans alcool; produits à boire aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour la fabrication de produits à boire; produits à boire sans alcool; produits à boire aux fruits sans alcool; extraits de fruits sans alcool; boissons sans alcool à l’aloe vera; lait d’amande [boissons]; apéritifs sans alcool; jus de pomme; bières; moûts de bières; cocktails sans alcool; produits à boire à base de lactosérum; moût de raisin; essences pour la préparation de produits à boire; bières de gingembre; jus de légumes [produits à boire]; produits à boire sans alcool à base de miel; extraits de houblon pour la brasserie; boissons isotoniques; produits à boire avec adjonction de gaz carbonique; kvas [produits à boire sans alcool]; limonades; sirops pour limonades; eaux lithinées; eaux minérales [produits à boire]; moûts; bières de malt; moût de malt; orgeat [boisson]; lait d’arachides [boisson sans alcool]; poudres pour la confection de produits à boire avec adjonction de gaz carbonique; préparations pour la confection de produits à boire; préparations pour la fabrication de liqueurs; sodas; produits pour la préparation d’eau minérale; préparations pour la fabrication d’eaux gazéifiées; salsepareille [produit à boire sans alcool]; eau de Seltz [eau minérale]; sirops pour produits à boire; smoothies; sorbets [produits à boire]; comprimés pour la confection de produits à boi re avec adjonction de gaz carbonique; eau de table;

jus de t omates [boisson]; nectars de fruits; jus de fruits; eaux [produits à boire]. Transport (y compris livraison à domicile) et stockage de produits, en matière de services fournis par des supermarchés et détaillants. Services de traitement de matériaux, à savoir transformation de soja et lupins; traitement, manipulation et transformation de graisses et huiles; conservation d’aliments; manutention, transformation et affinage de produits alimentaires; services de conseillers et informations concernant les services précités, y compris par le biais de réseaux électroniques tels qu’Internet ». La société opposante soutient que les produits et les services de la demande d’enregistrement contestée sont identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure. Les « fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; salaisons ; hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons; steaks végétaux; jambons, saucissons, saucisses végétaux et plus généralement tout produit de charcuterie végétale; succédanés de viande, de poissons, de volaille, et de gibier; salades composées; produits à base de substituts végétaux compris dans cette classe; en-cas à base de substituts de viande, de poisson, de volaille et de gibier; plats congelés principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire; produits alimentaires contenant essentiellement des fruits; substances alimentaires essentiellement à base de légumes, produits alimentaires contenant essentiellement des substituts de viande; plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande; plats complets principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips); frites. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sauces (condiments); sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients; levures; produits à base de soja compris dans cette classe; ketchup (sauce); sauce chili, ketchup à la betterave; ketchup au tamarin; mayonnaise végétalienne; mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno; sauces pour hamburgers; vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés; pain; amuse-gueules salés et sucrés, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons insérés dans des pains briochés, steak végétaux insérés dans des pains briochés, wraps (sandwiches). Services de vente en gros et au détail de produits alimentaires bruts, frais, préparés, congelés, cuits, et de boissons ; services de vente en gros et au détail de fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, salaisons, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons, steaks végétaux, jambons, saucissons, saucisses végétaux et plus généralement tout produit de charcuterie végétale, succédanés de viande, de poissons, de volaille, et de gibier, salades composées, produits à base de substituts végétaux, plats préparés, plats cuisinés, mets, collations et en-cas à base de substituts de viande, de poisson, de volaille et de gibier, plats congelés principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire, produits alimentaires contenant essentiellement des fruits, substances alimentaires essentiellement à base de légumes, produits alimentaires contenant essentiellement des substituts de viande, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande, plats complets principalement composés de légumes, fruits ou substituts de viande, fruits et légumes cons ervés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures,

compote s, huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips), frites, Café, thé, cacao, sucre, riz ,tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients, produits pour la cuisson et levures; plats préparés, plats cuisinés, mets, collations, en-cas végétariens, produits à base de soja, ketchup (sauce), sauce chili, ketchup à la betterave, ketchup au tamarin, mayonnaise végétalienne, mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno, sauces pour hamburgers, vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés, pain, amuse-bouches salés et sucrés, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons insérés dans des pains briochés, steak végétaux insérés dans des pains briochés, wraps (sandwiches), présentation et promotion des produits précités par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; traitement administratif de commande d’achat » de la demande d’enregistrement contestée sont identiques ou similaires à certains des produits précités de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par la société déposante. En revanche, les « Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; mise à disposition d’aliments et de boissons ; restauration rapide ; services de plats à emporter (aliments et boissons); cafétérias et services d’approvisionnement; services de restauration (alimentation); fourniture d’aliments et de boissons dans un bar, un snack-bar, une aire de restauration, un camion-restaurant mobile, un véhicule de traiteur, un café, un restaurant, une boite de nuit » de la demande d’enregistrement contestée ne se retrouvent pas à l’identique, ni en des termes proches dans le libellé de la marque antérieure, pas plus qu’ils n’appartiennent à des catégories générales de services qu’il revendique, ni ne recouvrent des services qu’il désigne. Il ne s’agit donc pas de services identiques. En l’absence d’argumentation de l’opposante de nature à justifier l’existence d’une similarité entre les services précités de la demande d’enregistrement et les produits et les services de la marque antérieure invoquée, laquelle n’apparaît pas à l’évidence, le risque de confusion n’est pas établi. Par conséquent, la demande d’enregistrement contestée désigne, pour partie, des produits et des services identiques ou similaires à certains des produits de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement porte sur le signe complexe reproduit ci-dessous :

La marque antérieure porte sur le signe complexe reproduit ci-dessous : Cette marque a été enregistrée en couleurs. La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires. L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou des services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire. Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes, que le signe contesté est composé de quatre éléments verbaux, d’un nombre et d’éléments figuratifs. La marque antérieure est pour sa part composée de trois éléments verbaux, accompagnés d’éléments figuratifs en couleurs. Les signes en présence ont la même structure, associant le terme anglais BUTCHER à un terme anglais (VEGAN pour le signe contesté, VEGETARIAN pour la marque antérieure), renvoyant à un mode de vie spécifique à base de produits végétaux, ce qui leur confère des ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles d’ensemble. A cet égard, à supposer que le consommateur d’attention et de culture moyennes soit en mesure d’attribuer un sens distinct aux termes VEGAN et VEGETARIAN, comme le fait valoir la déposante, il n’en demeure pas moins qu’ils se caractérisent tous les deux par « l’exclusion de la consommation de chair animale » ainsi que le relève la société opposante.

Au regard des produits et des services suivants de la demande d’enregistrement contestée : « fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; succédanés de poissons; salades composées; produits à base de substituts végétaux compris dans cette classe; en-cas à base de poisson; plats congelés principalement composés de légumes, fruits, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire; produits alimentaires contenant essentiellement des fruits; substances alimentaires essentiellement à base de légumes, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits ; plats complets principalement composés de légumes, fruits; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips); frites. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sauces (condiments); sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients; levures; produits à base de soja compris dans cette classe; ketchup (sauce); sauce chili, ketchup à la betterave; ketchup au tamarin; mayonnaise végétalienne; mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno; sauces pour hamburgers; vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés; pain; amuse-gueules salés et sucrés, wraps (sandwiches). Services de vente en gros et au détail de produits alimentaires bruts, frais, préparés, congelés, cuits, et de boissons ; services de vente en gros et au détail de fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, succédanés de poissons, salades composées, produits à base de substituts végétaux, plats préparés, plats cuisinés, mets, collations et en-cas à base de substituts de poisson, plats congelés principalement composés de légumes, fruits, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire, produits alimentaires contenant essentiellement des fruits, substances alimentaires essentiellement à base de légumes, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits, plats complets principalement composés de légumes, fruits, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips), frites, Café, thé, cacao, sucre, riz ,tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients, produits pour la cuisson et levures; plats préparés, plats cuisinés, mets, collations, en-cas végétariens, produits à base de soja, ketchup (sauce), sauce chili, ketchup à la betterave, ketchup au tamarin, mayonnaise végétalienne, mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno, sauces pour hamburgers, vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés, pain, amuse-bouches salés et sucrés, wraps (sandwiches), présentation et promotion des produits précités par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; traitement administratif de commande d’achat », pour lesquels l’identité ou la similarité a été retenue, les éléments VEG(ETARI)AN/BUTCHER, communs aux deux signes, apparaissent distinctifs.

Les signe s diffèrent par la présence des éléments verbaux et numériques EST. 2020 LONDON dans le signe contesté, par celle du terme THE dans la marque antérieure ainsi que par leurs éléments figuratifs. Toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants conduit à tempérer ces différences. Dans la marque antérieure, si les éléments figuratifs sont placés en position d’attaque, ainsi que le relève la société déposante, ils ne présentent pas un caractère dominant dès lors que les éléments verbaux de cette marque occupent un espace au moins aussi important. De surcroît, les éléments figuratifs ne font pas obstacle à la lecture immédiate des éléments verbaux, éléments qui permettront de lire et de communiquer oralement cette marque. L’expression VEGETARIAN BUTCHER est immédiatement perceptible, en raison de sa disposition isolée, de sa présentation en caractères de grande taille facilement lisibles. Le terme anglais THE, appréhendé par le public français comme un article défini, sera simplement perçu comme un élément contribuant à mettre en exergue les éléments qui le suivent et présentera ainsi un caractère accessoire. Dès lors, l’expression VEGETARIAN BUTCHER, distinctive au regard des produits et des services précités, sera perçue comme l’élément essentiel de cette marque. Dans le signe contesté, l’expression VEGAN BUTCHER apparaît également dominante dès lors qu’elle y est présentée en caractères de grande taille et dans la partie supérieure du signe. Les éléments et numériques EST. 2020 LONDON, de taille réduite et placés dans la partie inférieure du signe autour d’éléments figuratifs, pouvant être compris comme faisant référence à un début d’activité à Londres en 2020, seront perçus comme une mention informative et ne retiendront donc pas particulièrement l’attention du public à titre de marque. Il en va tout autant des éléments figuratifs, à savoir deux ustensiles de cuisine dont les manches se croisent, qui n’apparaissent pas davantage perceptibles que l’expression VEGAN BUTCHER. Les différences engendrées par la présence des éléments précités au sein du signe contesté et de la marque antérieure ainsi que les différences relevées par la société déposante entre leurs éléments figuratifs ne sont donc pas suffisantes pour supprimer tout risque d’association dès lors que ces signes restent dominés par les expressions VEGAN BUTCHER et VEGETARIAN BUTCHER. Par conséquent, compte tenu des ressemblances d’ensemble ainsi que de la prise en compte des éléments distinctifs et dominants, il existe une similarité entre les signes au regard des produits et les services précités. Enfin, est sans incidence sur la présente procédure l’argumentation de la société déposante fondée sur des décisions de justice et des décisions rendues par l’Institut et l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle en matière d’opposition, dans des circonstances distinctes de la présente espèce, où les expressions VEGAN BUTCHER et VEGETARIAN BUTCHER présentent un caractère dominant, pour les raisons précitées. Le signe complexe contesté VEGAN BUTCHER est donc similaire à la marque complexe antérieure THE VEGETARIAN BUTCHER pour les produits et les services suivants de la demande d’enregistrement contestée : « fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; succédanés de poissons; salades composées; produits à base de substituts végétaux compris dans cette classe; en-cas à base de poisson; plats congelés principalement composés de légumes, fruits, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire; produits alimentaires contenant essentiellement des fruits; substances alimentaires essentiellement à base de légumes, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits ; plats complets principalement composés de légumes, fruits; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips); frites. Café ; thé ; cacao ;

sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sauces (condiments); sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients; levures; produits à base de soja compris dans cette classe; ketchup (sauce); sauce chili, ketchup à la betterave; ketchup au tamarin; mayonnaise végétalienne; mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno; sauces pour hamburgers; vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés; pain; amuse-gueules salés et sucrés, wraps (sandwiches). Services de vente en gros et au détail de produits alimentaires bruts, frais, préparés, congelés, cuits, et de boissons ; services de vente en gros et au détail de fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, succédanés de poissons, salades composées, produits à base de substituts végétaux, plats préparés, plats cuisinés, mets, collations et en-cas à base de substituts de poisson, plats congelés principalement composés de légumes, fruits, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire, produits alimentaires contenant essentiellement des fruits, substances alimentaires essentiellement à base de légumes, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits, plats complets principalement composés de légumes, fruits, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips), frites, Café, thé, cacao, sucre, riz ,tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients, produits pour la cuisson et levures; plats préparés, plats cuisinés, mets, collations, en-cas végétariens, produits à base de soja, ketchup (sauce), sauce chili, ketchup à la betterave, ketchup au tamarin, mayonnaise végétalienne, mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno, sauces pour hamburgers, vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés, pain, amuse-bouches salés et sucrés, wraps (sandwiches), présentation et promotion des produits précités par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; traitement administratif de commande d’achat ». En revanche, au regard des produits et des services suivants de la demande d’enregistrement contestée : « salaisons ; hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons; steaks végétaux; jambons, saucissons, saucisses végétaux et plus généralement tout produit de charcuterie végétale; succédanés de viande, de volaille, et de gibier; en-cas à base de substituts de viande, de volaille et de gibier; plats congelés principalement composés de substituts de viande ; produits alimentaires contenant essentiellement des substituts de viande; plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de substituts de viande; plats complets principalement composés de substituts de viande ; hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons insérés dans des pains briochés, steak végétaux insérés dans des pains briochés ; services de vente en gros et au détail de salaisons, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons, steaks végétaux, jambons, saucissons, saucisses végétaux et plus généralement tout produit de charcuterie végétale, succédanés de viande, de volaille, et de gibier, plats préparés, plats cuisinés, mets, collations et en-cas à base de substituts de viande, de volaille et de gibier, plats congelés principalement composés de substituts de viande, produits alimentaires contenant essentiellement des substituts de viande,

plats conge

lés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de substituts de viande, plats complets principalement composés de substituts de viande, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons insérés dans des pains briochés, steak végétaux insérés dans des pains briochés », le signe VEGAN BUTCHER n’apparaît pas distinctif en ce qu’il sera appréhendé sans difficulté par le consommateur pertinent comme désignant une personne qui travaille et vend les produits non issus des animaux ou de leur exploitation pour en faire des produits proches de ceux habituellement travaillés par un boucher, à savoir des produits similaires à ceux de la boucherie mais à base notamment de produits végétaux tels que des steaks vegan ou du foie gras vegan. L’association des termes VEGAN BUTCHER est dès lors susceptible de désigner une caractéristique des produits et des services en cause, à savoir leur origine. Il s’ensuit qu’en présence de tels termes, le consommateur portera davantage son attention sur les spécificités des marques en cause, en l’occurrence, leurs éléments figuratifs et leur présentation. Ainsi, compte tenu de l’absence de caractère distinctif des éléments VEGAN BUTCHER au regard des produits et des services précités et de la présence d’autres éléments, les signes en présence se distinguent suffisamment pour exclure tout risque de confusion pour ces produits et ces services. En conséquence, au regard des produits et des services suivants de la demande d’enregistrement contestée : « salaisons ; hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons; steaks végétaux; jambons, saucissons, saucisses végétaux et plus généralement tout produit de charcuterie végétale; succédanés de viande, de volaille, et de gibier; en-cas à base de substituts de viande, de volaille et de gibier; plats congelés principalement composés de substituts de viande ; produits alimentaires contenant essentiellement des substituts de viande; plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de substituts de viande; plats complets principalement composés de substituts de viande ; hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons insérés dans des pains briochés, steak végétaux insérés dans des pains briochés ; services de vente en gros et au détail de salaisons, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons, steaks végétaux, jambons, saucissons, saucisses végétaux et plus généralement tout produit de charcuterie végétale, succédanés de viande, de volaille, et de gibier, plats préparés, plats cuisinés, mets, collations et en-cas à base de substituts de viande, de volaille et de gibier, plats congelés principalement composés de substituts de viande, produits alimentaires contenant essentiellement des substituts de viande, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de substituts de viande, plats complets principalement composés de substituts de viande, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons insérés dans des pains briochés, steak végétaux insérés dans des pains briochés », le signe complexe contesté VEGAN BUTCHER n’est pas similaire à la marque complexe antérieure THE VEGETARIAN BUTCHER. Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.

La société opposante fait valoir la prise en considération de l’interdépendance des facteurs dans l’appréciation du risque de confusion. En l’espèce, en raison de l’identité et de la similarité des produits et des services suivants de la demande d’enregistrement contestée : « fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; succédanés de poissons; salades composées; produits à base de substituts végétaux compris dans cette classe; en-cas à base de poisson; plats congelés principalement composés de légumes, fruits, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire; produits alimentaires contenant essentiellement des fruits; substances alimentaires essentiellement à base de légumes, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits ; plats complets principalement composés de légumes, fruits; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips); frites. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sauces (condiments); sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients; levures; produits à base de soja compris dans cette classe; ketchup (sauce); sauce chili, ketchup à la betterave; ketchup au tamarin; mayonnaise végétalienne; mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno; sauces pour hamburgers; vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés; pain; amuse-gueules salés et sucrés, wraps (sandwiches). Services de vente en gros et au détail de produits alimentaires bruts, frais, préparés, congelés, cuits, et de boissons ; services de vente en gros et au détail de fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, succédanés de poissons, salades composées, produits à base de substituts végétaux, plats préparés, plats cuisinés, mets, collations et en-cas à base de substituts de poisson, plats congelés principalement composés de légumes, fruits, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire, produits alimentaires contenant essentiellement des fruits, substances alimentaires essentiellement à base de légumes, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits, plats complets principalement composés de légumes, fruits, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips), frites, Café, thé, cacao, sucre, riz ,tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients, produits pour la cuisson et levures; plats préparés, plats cuisinés, mets, collations, en-cas végétariens, produits à base de soja, ketchup (sauce), sauce chili, ketchup à la betterave, ketchup au tamarin, mayonnaise végétalienne, mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno, sauces pour hamburgers, vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés, pain, amuse-bouches salés et sucrés, wraps (sandwiches), présentation et promotion des produits précités par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; traitement administratif de commande d’achat » à ceux invoqués

de la m arque antérieure et de la similarité des signes, il existe globalement un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine des produits et des services précités. En revanche, il n’existe pas de risque de confusion pour les produits et les services suivants de la demande d’enregistrement contestée : « salaisons ; hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons; steaks végétaux; jambons, saucissons, saucisses végétaux et plus généralement tout produit de charcuterie végétale; succédanés de viande, de volaille, et de gibier; en-cas à base de substituts de viande, de volaille et de gibier; plats congelés principalement composés de substituts de viande ; produits alimentaires contenant essentiellement des substituts de viande; plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de substituts de viande; plats complets principalement composés de substituts de viande ; hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons insérés dans des pains briochés, steak végétaux insérés dans des pains briochés ; services de vente en gros et au détail de salaisons, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons, steaks végétaux, jambons, saucissons, saucisses végétaux et plus généralement tout produit de charcuterie végétale, succédanés de viande, de volaille, et de gibier, plats préparés, plats cuisinés, mets, collations et en-cas à base de substituts de viande, de volaille et de gibier, plats congelés principalement composés de substituts de viande, produits alimentaires contenant essentiellement des substituts de viande, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de substituts de viande, plats complets principalement composés de substituts de viande, hamburgers à base de légumes, soja, légumes secs, mycoprotéines, fruits ou champignons insérés dans des pains briochés, steak végétaux insérés dans des pains briochés », dès lors que la similarité entre les signes n’a pas été retenue au regard de ces produits et de ces services. Enfin, il n’existe pas de risque de confusion pour les services suivants de la demande d’enregistrement contestée : « Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; mise à disposition d’aliments et de boissons ; restauration rapide ; services de plats à emporter (aliments et boissons); cafétérias et services d’approvisionnement; services de restauration (alimentation); fourniture d’aliments et de boissons dans un bar, un snack-bar, une aire de restauration, un camion-restaurant mobile, un véhicule de traiteur, un café, un restaurant, une boite de nuit », pour lesquels aucun lien n’a été fait avec les produits et les services invoqués de la marque antérieure et ce, malgré la similitude des signes. CONCLUSION En conséquence, le signe complexe VEGAN BUTCHER ne peut pas être adopté comme marque pour désigner les produits et les services suivants : « fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; succédanés de poissons; salades composées; produits à base de substituts végétaux compris dans cette classe; en-cas à base de poisson; plats congelés principalement composés de légumes, fruits, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire; produits alimentaires contenant essentiellement des fruits; substances alim entaires essentiellement à base de légumes, plats

congelés , réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits ; plats complets principalement composés de légumes, fruits; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips); frites. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sauces (condiments); sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients; levures; produits à base de soja compris dans cette classe; ketchup (sauce); sauce chili, ketchup à la betterave; ketchup au tamarin; mayonnaise végétalienne; mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno; sauces pour hamburgers; vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés; pain; amuse-gueules salés et sucrés, wraps (sandwiches). Services de vente en gros et au détail de produits alimentaires bruts, frais, préparés, congelés, cuits, et de boissons ; services de vente en gros et au détail de fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, succédanés de poissons, salades composées, produits à base de substituts végétaux, plats préparés, plats cuisinés, mets, collations et en-cas à base de substituts de poisson, plats congelés principalement composés de légumes, fruits, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire, produits alimentaires contenant essentiellement des fruits, substances alimentaires essentiellement à base de légumes, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits, plats complets principalement composés de légumes, fruits, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips), frites, Café, thé, cacao, sucre, riz ,tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients, produits pour la cuisson et levures; plats préparés, plats cuisinés, mets, collations, en-cas végétariens, produits à base de soja, ketchup (sauce), sauce chili, ketchup à la betterave, ketchup au tamarin, mayonnaise végétalienne, mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno, sauces pour hamburgers, vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés, pain, amuse-bouches salés et sucrés, wraps (sandwiches), présentation et promotion des produits précités par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; traitement administratif de commande d’achat » sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante. PAR CES MOTIFS DÉCIDE

Article un : l’opposition est reconnue partiellement justifiée, en ce qu’elle porte sur les produits et les services suivants : « fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; succédanés de poissons; salades composées; produits à base de substituts végétaux compris dans cette classe; en-cas à base de poisson; plats congelés principalement composés de légumes, fruits, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire; produits alimentaires contenant essentiellement des fruits; substances alimentaires essentiellement à base de légumes, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits ; plats complets principalement composés de légumes, fruits; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips); frites. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sauces (condiments); sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients; levures; produits à base de soja compris dans cette classe; ketchup (sauce); sauce chili, ketchup à la betterave; ketchup au tamarin; mayonnaise végétalienne; mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno; sauces pour hamburgers; vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés; pain; amuse-gueules salés et sucrés, wraps (sandwiches). Services de vente en gros et au détail de produits alimentaires bruts, frais, préparés, congelés, cuits, et de boissons ; services de vente en gros et au détail de fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, succédanés de poissons, salades composées, produits à base de substituts végétaux, plats préparés, plats cuisinés, mets, collations et en-cas à base de substituts de poisson, plats congelés principalement composés de légumes, fruits, légumes formés texturés ou produits fruitiers à usage alimentaire, produits alimentaires contenant essentiellement des fruits, substances alimentaires essentiellement à base de légumes, plats congelés, réfrigérés ou conservés à température ambiante principalement composés de légumes, fruits, plats complets principalement composés de légumes, fruits, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses à usage alimentaire, trempettes (dips), frites, Café, thé, cacao, sucre, riz ,tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), sauces végétales, épices; céréales préparées, fécule et produits à base de ces ingrédients, produits pour la cuisson et levures; plats préparés, plats cuisinés, mets, collations, en-cas végétariens, produits à base de soja, ketchup (sauce), sauce chili, ketchup à la betterave, ketchup au tamarin, mayonnaise végétalienne, mayonnaise à l’aïoli et au piment jalapeno, sauces pour hamburgers, vinaigre, sauces et autres assaisonnements, sel, condiments, épices, herbes conservés, pain, amuse-bouches salés et sucrés, wraps (sandwiches), présentation et promotion des produits précités par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; traitement administratif de commande d’achat ».

Article deux : la demande d’enregistrement n° 21/ 4791437 est partiellement rejetée, pour les produits et les services précités.