OP25-1701 07/11/2025 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ; Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ; Vu l’arrêté du 6 mars 2020, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industrielle ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ; Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque. I.- FAITS ET PROCEDURE Monsieur R B a déposé le 22 février 2025, la demande d’enregistrement n° 5 123 773 portant sur le signe verbal CULTURAL COACHES. Le 14 mai 2025, la société SOCULTUR (société par actions simplifiée) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base des droits antérieurs suivants :

- la marque verbale française CULTURA, déposée le 14 décembre 2022 et enregistrée sous le n° 4 921 200, sur le fondement du risque de confusion ;

- la marque verbale française CULTURA, déposée le 14 décembre 2022 et enregistrée sous le n° 4 921 200, sur le fondement d’une atteinte à sa renommée.

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L’opposition a été notifiée au titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois. Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées. II.- DECISION A. Sur le fondement du risque de confusion avec la marque verbale française CULTURA

n° 4921200 Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. Le risque de confusion comprend le risque d’association. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent. Sur la comparaison des produits et services Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire. L’opposition est formée contre les services suivants : « Transport ; organisation de voyages ; mise à disposition d’informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d’informations en matière de divertissement ; mise à disposition d’informations en matière d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; production de films autres que films publicitaires ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ». La marque antérieure a été enregistrée notamment pour les produits et services suivants : « : appareils photographiques ; films vidéo ; livres de voyage ; Jeux, en particulier jeux de société, jeux d’éveil, jeux éducatifs, jeux scientifiques, jeux interactifs, jeux de construction, jeux d’imagination, jeux Montessori, jeux en bois, jeux d’extérieur, jeux de récréation et jeux de table ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation d’exposition à des fins culturelles ou éducatives ; publication de livres ; réservation de billets pour des événements éducatifs, sportifs, de divertissement et culturels ; préparation, mise à disposition, organisation et animation de cours, en particulier cours de beaux-arts, musique et loisirs créatifs ; mise à disposition, organisation et animation de concours ; mise à disposition, organisation et animation d’événements pour le divertissement ; mise à

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disposition, organisation et animation d’installation de loisirs ; services d’information culturelle et d’information en lien avec la culture par voie électronique ; mise à disposition de publications en ligne, non téléchargeables, sous forme d’articles de presse ». La société opposante soutient que les services de la demande d’enregistrement contestée sont identiques ou similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. Les services d’ « organisation de voyages ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d’informations en matière de divertissement ; mise à disposition d’informations en matière d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; production de films autres que films publicitaires ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne » de la demande d’enregistrement apparaissent pour les uns identiques et pour les autres similaires, à des degrés divers, aux produits et services invoqués de la marque antérieure. A cet égard, il est expressément renvoyé aux arguments développés par la société opposante, que l’Institut fait siens et auxquels le déposant n’a pas répondu. Enfin, en n’établissant pas de lien entre les services de « Transport ; mise à disposition d’informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; transport en taxi ; réservation de places de voyage » de la demande d’enregistrement et les produits et services invoqués de la marque antérieure, la société opposante ne permet pas à l’Institut de procéder à leur comparaison, ce dernier ne pouvant se substituer à la société opposante pour mettre les produits et services en relation les uns avec les autres. Ainsi, aucune identité entre eux n’a été mise en évidence, de même qu’aucune similarité n’a été démontrée. En conséquence, les services de la demande d’enregistrement contestée apparaissent, pour partie, identiques ou similaires, à des degrés divers, à certains des produits et services invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal CULTURAL COACHES. La marque antérieure porte sur le signe verbal CULTURA. La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires, le signe contesté pouvant apparaître comme la déclinaison de la marque antérieure. L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.

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Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes, que le signe contesté est composé de deux éléments verbaux et la marque antérieure d’une dénomination unique. Les signes en présence présentent des ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles, en ce qu’ils ont en commun un terme très proche possédant la très longue séquence d’attaque CULTURA- constitutive de la marque antérieure, ainsi qu’un rythme identique en trois temps et les mêmes sonorités successives [cul-tu-ra]. La différence tenant en la présence de la lettre finale L dans le terme CULTURAL du signe contesté, n’est pas de nature à modifier la perception très proche des signes, en ce qu’elle ne porte que sur une seule lettre, qui plus est placée en position finale, les signes restant dominés par la très longue séquence de lettres et de sonorités d’attaque communes CULTURA-. Ces signes diffèrent également par la présence du terme COACHES au sein du signe contesté. Toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants conduit à tempérer cette différence. En effet, il n’est pas contesté par le déposant que les éléments verbaux CULTURAL / CULTURA des signes en présence, apparaissent distinctifs au regard des produits et services en cause. En outre, le terme CULTURAL présente un caractère essentiel au sein du signe contesté du fait de sa position d’attaque et en ce que le terme COACHES, qui le suit et qui sera aisément compris par le consommateur français comme signifiant « entraineurs » ou « conseillers professionnels », apparaît manifestement descriptif ou faiblement distinctif pour la plupart des services en cause dont il est susceptible d’en indiquer une caractéristique, à savoir leur origine. Il résulte de ce qui précède que, tant en raison des ressemblances entre les signes que de la prise en compte de leurs éléments distinctifs et dominants, il existe une similarité entre eux. Le signe verbal contesté CULTURAL COACHES est donc similaire à la marque verbale antérieure CULTURA, ce qui n’est pas contesté par le déposant. Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés ; ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement. Ainsi, en raison de l’identité et de la similarité de certains des produits et services en cause et de la similitude des signes, il existe globalement un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine des produits et services précités. En revanche, l’opposition ne peut pas être accueillie en ce qui concerne les services de la demande d’enregistrement sur lesquels l’Institut n’a pas pu se prononcer, faute de lien établi par la société opposante. B. Sur le fondement de l’atteinte à la renommée de la marque antérieure CULTURA n° 4921200

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Le titulaire d’une marque jouissant d’une renommée en France ou, dans le cas d’une marque de l’Union européenne, d’une renommée dans l’Union, peut s’opposer à l’enregistrement d’une marque lorsque la marque postérieure est identique ou similaire à la marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services soient identiques, similaires ou non similaires, et lorsque l’usage de cette marque postérieure sans juste motif tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice. Cette protection élargie accordée à la marque de renommée suppose la réunion des conditions suivantes : premièrement, l’existence d’une renommée de la marque antérieure invoquée, deuxièmement, l’identité ou la similitude des marques en conflit et, troisièmement, l’existence d’un risque que l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice ; Ces trois conditions sont cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles suffisant à rendre inapplicable ce régime de protection. Sur la renommée de la marque antérieure La renommée implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public concerné par les produits ou services qu’elle désigne. Le public au sein duquel la marque antérieure doit avoir acquis une renommée est celui concerné par cette marque, c’est-à-dire selon le produit ou service commercialisé, le grand public ou un public plus spécialisé. Afin de déterminer le niveau de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir. En l’espèce, l’opposante invoque la renommée de la marque verbale française CULTURA n° 4921200, pour les services suivants : « Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, dans des magasins spécialisés, par correspondance et/ou en ligne, de produits de l’imprimerie, articles de bureau, articles de papeterie, matériel de dessin et matériel pour artistes, en particulier pinceaux, rouleaux, spatules, chevalets, planches à dessin, blocs à dessin, cartons à dessin, feuilles, feuilles imprimées, feuilles kraft, feuilles métalliques, feuilles irisées, feuilles de couleur, calques, buvards, feutres, marqueurs, pastels, crayons de couleur, fusains, palettes, bacs à peinture, bombes de peinture, tablettes de support, châssis, pinces à dessin, nécessaires à peinture et toiles pour la peinture, matériel d’instruction ou d’enseignement, en particulier livres scolaires et livres universitaires, livres, en particulier livres pour enfants, livres pour adolescents, livres pour adultes, livres de voyage, livres d’art, livres de culture, livres de société, livres d’histoire, livres de sciences humaines, livres ésotériques, livres de bien-être, livres de développement personnel, livres de maternité, livres de puériculture, livres de voyage, livres de loisirs créatifs, livres de cuisine, livres de jardinage, livres de jeux, livres sur les animaux, livres de bricolage, livres de sport, livres de chasse et pêche, cahiers de vacances, livres sur les huiles essentielles, livres sur la lithothérapie, livres sur les cosmétiques faits maison, livres sur les médecines douces, livres de massage, livres de méditation, livres de couture, livres de beaux-arts, livres de coloriage, livres de décoration, livres de broderie, livres de bijoux, livres de crochet, livres de tricot, livres de calligraphie, livres de vannerie, romans, bandes dessinées, mangas, revues, revues professionnelles, revues spécialisées et journaux, journaux intimes, albums, calendriers, fanions en papier, fournitures scolaires, en particulier instruments d’écriture, stylos, effaceurs, correcteurs, marqueurs, crayons, gommes, taille-crayons, mines de crayons, plumes, feutres, encre, cartouches d’encre pour instruments d’écriture, encriers, surligneurs, règles, équerres à dessin, rapporteurs, compas, trousses, agendas, craies, bâtons de colle, cahiers,

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carnets, blocs, ardoises pour écrire, étiquettes, classeurs, organiseurs, trieurs, chemises, pochettes, feuilles, feuilles à petits carreaux et feuilles à grands carreaux, fournitures de bureau, en particulier perforatrices de bureau, sous-mains, trombones, agrafes de bureau, plioirs, pâtes à modeler, tampons à encrer, cire à cacheter, cire à modeler, faire-part, films plastiques, papier, en particulier papier à dessin, papier crépon, papier de soie, papier mâché, papier kraft, papier millimétré, papier d’emballage, blocs de papier et rouleaux de papier, adhésifs, en particulier rubans adhésifs, autocollants, stickers, thermocollants, patrons à tricoter, attaches parisiennes, boîtes de rangement en papier ou carton, diagrammes, thermocollants en papier, partitions de musique, marque-pages, boîtes-cadeaux, cartes, cartes-cadeaux, cartes de Noël, cartes de voeux, pochoirs, sacs, enveloppes, pochettes, pochons, sachets et contenants en papier, produits en papier, en particulier éventails en papier, pompons en papier, coiffes en papier et fleurs en papier, pâtes à modeler, cartes routières imprimées, sceaux, tampons encreurs, encres de chine, enveloppes, argile à modeler, pâtes à modeler en polymère, réglettes, gabarits, calendriers de l’Avent, marque-pages, globes terrestres, jeux, en particulier jeux de société, jeux d’éveil, jeux éducatifs, jeux scientifiques, jeux interactifs, jeux de construction, jeux d’imagination, jeux Montessori, jeux en bois, jeux d’extérieur, jeux de récréation et jeux de table, jouets, en particulier puzzles, balles de jeux, ballons de jeux, billes de jeux, cordes à sauter, élastiques, scoubidous, figurines, fléchettes, voitures, kaléidoscopes et pistolets, appareils de jeux vidéo, consoles de jeux, manettes pour jeux vidéo, commandes pour jeux vidéo, joysticks pour jeux vidéo, appareils de divertissement, objets de cotillon et articles de farce et attrapes, en particulier masques, chapeaux, confettis, guirlandes, bombes de table, ballons, et papillotes, poupées, peluches, tentes de jeux, cabanes de jeux, tapis d’éveil, tapis de jeux, cartes de jeux, cartes de tarot, arbres de Noël artificiels, décorations pour arbres de Noël, perles, en particulier perles pour la bijouterie, perles pour enfants, perles à eau, perles en bois, perles en verre, perles de rocaille, perles à repasser, perles fantaisie et perles en silicone, fils, fils à broder, tricoter, repriser, crocheter ou coudre, fils en matière plastique, fils élastiques, fils de coton, fils de laine, fils de jute, fils de lin, fils de soie, fils pour macramé, liseuses électroniques, livres électroniques, tablettes électroniques, tablettes graphiques, livres audio, films vidéo, DVD, Blu-ray, cassettes vidéo, CD-ROM, disques audio, disques vinyles, podcasts téléchargeables, instruments de musique, pupitres à musique, socles pour instruments de musique, baguettes pour battre la musique, guitares, en particulier guitares électriques, guitares classiques, guitares folks et guitares basses, bandoulières pour guitares, sangles de guitares, cordes de guitares, médiators pour guitares, pédales de guitares, pianos, en particulier pianos numériques, claviers de pianos, synthétiseurs, étuis pour claviers de pianos, pédales de pianos, batteries, en particulier batteries électriques et batteries acoustiques, instruments à percussion, baguettes pour batteries, baguettes pour instruments à percussion, cymbales, pads de batteries électroniques, peaux de batteries, peaux d’instruments à percussion, pédales de batteries, violons, violoncelles, flûtes, flûtes traversières, trompettes, clarinettes, saxophones, trombones, altos, archets, diapasons, accordoirs de cordes, harmonicas, peintures, en particulier peintures acryliques, peintures à l’eau et peintures à l’huile, vernis, laques, colorants, teintures, pigments, résines, diluants, fixatifs, épaississants, encres d’imprimerie, apprêts [peintures], enduits [peintures], cartouches d’encre pour imprimantes, résines, colorants, accessoires de mercerie, crochets, épingles, aiguilles, en particulier aiguilles pour la broderie, aiguilles pour le tricot, aiguilles pour le crochet, aiguilles pour le scrapbooking et aiguilles pour le macramé, rubans de mercerie, noeuds de mercerie, bandes de mercerie, matériel de couture, en particulier piqueaiguilles, broderies, dentelles, lacets, rubans, boutons, boutons à rivet, fermetures, crochets, oeillets, élastiques, paillettes, sequins, pompons, boîtes à couture, paniers à couture, décorations pour cheveux, pinces pour cheveux, barrettes pour cheveux, épingles pour cheveux, couronnes de Noël, guirlandes de Noël, fleurs artificielles, plumes d’ornement, cordes, ficelles, filets, matière de rembourrage, raphia, cordes à macramé, sachets en matières textiles pour l’emballage, textiles, linge de maison, canevas pour la broderie, toiles pour la broderie, tissus, en particulier lin, coton, éponge, double gaze, jersey, enduit, filet, sweat et liberty, molleton, tissus adhésifs thermocollants, housses pour coussins, serviettes de bain, petits articles de quincaillerie métallique, en particulier vis, clous et crochets, fils métalliques, cadenas, clés, chevilles, charnières, patères, statuettes, lumières de Noël, guirlandes lumineuses, objets décoratifs, en particulier miroirs, plateaux, patères et présentoirs à bijoux, objets décoratifs de Noël, en particulier boules de Noël et guirlandes

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de Noël, contenants de stockage, coussins, boîtes, cadres, sièges de pianos, sièges de batterie, moules pour la fabrication d’objets, moules pour la fabrication de savons, moules pour la fabrication de bougies, moules en plâtre, figurines en plâtre, statuettes en plâtre, éventails, lutrins, mannequins, boîtes en bois, cadres en bois, meubles, en particulier tables de chevet, tables d’appoint, tabourets, commodes, meubles de rangement, casiers de rangement et étagères, vannerie, ustensiles pour la cuisine, en particulier rouleaux, fouets, maniques, mallettes, cuillères, spatules, pinceaux, moules, pinces, tapis de cuisson, tamis, douilles, poches à douilles, seringues, presses à biscuits et verres doseurs, ustensiles de cuisson, récipients pour la cuisine, pinces à linge, porte- bougies, pots, boîtes, mugs, tasses, bols, cages à oiseaux, pots à crayons, pots à fleurs, tirelires, porte-savons, distributeurs de savons, assiettes murales, vases, récipients, bocaux, flacons, cloches, gourdes, bouteilles, mosaïques, poteries, vaisselle, sacs, sacs à tricot, sacs à dos, sacoches, pochettes, sacs à machines à coudre, cartables, mallettes, musettes, cuir, imitation du cuir, cordons en cuir, anses, porte-monnaie, portefeuilles, machines à coudre, machines à découper, machines à presser, surjeteuses, riveteuses, outils de coupe, en particulier lames de coupe, embouts de coupe, ciseaux de coupe et outils de rainage, perforatrices, massicots, métiers à tisser, maquillage pour enfants, bougies décoratives, bougies parfumées, lumières de Noël [bougies], bougies d’anniversaire, cire à bougie, cire végétale à bougie, mèches pour bougies, costumes de déguisement; Éducation; formation; divertissement; activités culturelles; organisation d’exposition à des fins culturelles ou éducatives; publication de livres; services de billetterie; réservation de billets pour des événements éducatifs, sportifs, de divertissement et culturels; préparation, mise à disposition, organisation et animation de cours, en particulier cours de beaux-arts, musique et loisirs créatifs; mise à disposition, organisation et animation d’ateliers, en particulier ateliers ; de beaux-arts, musique et loisirs créatifs; mise à disposition, organisation et animation de stages, en particulier stages de beaux-arts, musique et loisirs créatifs; mise à disposition, organisation et animation de tutoriels et tutoriels en ligne; mise à disposition, organisation et animation de podcasts; mise à disposition, organisation et animation de concours; mise à disposition, organisation et animation d’événements pour le divertissement; mise à disposition, organisation et animation d’installation de loisirs; mise à disposition, organisation et animation de manifestations de divertissement en direct; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; services d’information culturelle et d’information en lien avec la culture par voie électronique; divertissement par podcast; production de podcasts; services de gestion d’évènements en tant qu’organisation d’évènements culturels; services de présentation au public d’oeuvres de littérature à buts culturels ou éducatifs; services de ludothèque; organisation de jeux de questions- réponses; services de bulletins d’actualités; mise à disposition de publications en ligne, non téléchargeables, sous forme d’articles de presse; location de livres, jeux, jouets et instruments d’instruction, d’enseignement et pédagogiques; prêts de livres, jeux, jouets et instruments d’instruction, d’enseignement et pédagogiques ». Afin de démontrer la renommée de sa marque antérieure, la société opposante fait valoir que la marque CULTURA « est l’une des enseignes françaises majeures spécialisées dans la commercialisation de biens et de loisirs culturels et créatifs » et que dans ce cadre, elle « jouit d’une évidente renommée sur le territoire français » et « est notamment connue par une partie très significative du public concerné pour les services qu’elle désigne et pour lesquels sa renommée est invoquée ». La société opposante précise que l’enseigne CULTURA figure parmi les dix enseignes préférées des français depuis 2015, et apparaît notamment en 4ème position en 2022. Elle ajoute également que la marque CULTURA est omniprésente dans le paysage médiatique et apparaît parmi les premiers résultats proposés par le référencement naturel suite à une recherche sur Google portant sur « vente loisirs culturels et créatifs ; ateliers créatifs ; loisirs culturels et créatifs » et les « livres numériques ».

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Elle invoque une vingtaine de marques enregistrées comportant le terme CULTURA ainsi que deux noms de domaine existant depuis 2002, exploités intensément sous la forme de deux sites internet, et fait référence à une famille de marques dont le premier dépôt date de 1998. La société opposante relève également l’importance des investissements réalisés pour assurer la promotion de la marque antérieure CULTURA, à travers notamment une campagne de communication massive, l’organisation d’évènements, de salons du livre et de concours créatifs et d’ateliers d’activités manuelles, de ventes privées, la réalisation d’interviews d’auteurs de romans, de deux podcasts ainsi que les partenariats avec le festival d’Avignon, le salon du livre d’Avignon et le festival de musique Rock in Evreux. A ce titre, la société opposante affirme que la promotion des marques « CULTURA » s’élève, chaque année à plus de 11 millions d’euros. Afin de démontrer la renommée de sa marque antérieure, la société opposante fournit des documents répartis dans de nombreuses annexes, parmi lesquelles :  Annexe 2 – Classement OC&C des enseignes préférées des français de 2015 à 2024  Annexe 3 – Enquête « top of mind notoriété spontanée, notoriété assistée » datant de 2023 et positionnant CULTURA en 3e position des enseignes et sites internet spécialisés dans la vente de produits culturels, de loisirs créatifs et artistiques et de cours pratiques  Annexe 4-3-1-1– Article de presse du journal « Vaucluse matin, Le Dauphiné » datant de 2022 et traitant de la remise du prix littéraire Cultura, lors de la troisième édition de «  L’autre festival, celui qui ouvre les livres » qui se tenait à Avignon  Annexes 4-1, 4-2-1, 4-3 et 4-4 – Revues de presse des mois de février, mars, avril et mai 2022  Annexes 7 et 8 – 1er résultat proposé par le référencement naturel pour les requêtes Google « vente loisirs culturels et créatifs » et « loisirs culturels et créatifs »  Annexe 9 – Recherche des magasins français CULTURA, au nombre de 111 sur tout le territoire national  Annexe 10 – 1er dépôt de demande d’enregistrement de marque « CULTURA » en 1998  Annexe 11 – Captures d’écran des sites internet www.cultura.fr et www.cultura.com telles qu’archivées sur le site Internet d’archives en ligne de la Wayback Machine, de 1999 à 2023  Annexe 12 – Fiches Whois des noms de domaine cultura.fr et cultura.com Il ressort de ces pièces, issues de sources diverses et indépendantes, que la marque CULTURA fait l’objet d’un usage intensif et de longue durée, qu’elle jouit d’une position consolidée parmi les marques dominantes dans la commercialisation de biens et de loisirs créatifs et culturels, en particulier les livres, les jeux vidéo, la musique, les jouets et loisirs créatifs, le matériel de beaux-arts et la papeterie, articles décoratifs, l’organisation d’évènements culturels et littéraires ainsi que de loisirs (prix du livre, interview et dédicaces d’auteurs, ateliers créatifs, podcasts). Ainsi, elle bénéficie d’un degré de connaissance très élevé auprès du public français, y compris le grand public, depuis de nombreuses années, et ce antérieurement au dépôt de la marque contestée. En conséquence, les arguments et pièces fournies par le demandeur démontrent que la marque française antérieure CULTURA jouit d’une grande renommée en France, pour les services suivants

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invoqués par la société opposante et non contestés par le déposant : « Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, dans des magasins spécialisés, par correspondance et/ou en ligne, de produits de l’imprimerie, articles de bureau, articles de papeterie, matériel de dessin et matériel pour artistes, en particulier pinceaux, rouleaux, spatules, chevalets, planches à dessin, blocs à dessin, cartons à dessin, feuilles, feuilles imprimées, feuilles kraft, feuilles métalliques, feuilles irisées, feuilles de couleur, calques, buvards, feutres, marqueurs, pastels, crayons de couleur, fusains, palettes, bacs à peinture, bombes de peinture, tablettes de support, châssis, pinces à dessin, nécessaires à peinture et toiles pour la peinture, matériel d’instruction ou d’enseignement, en particulier livres scolaires et livres universitaires, livres, en particulier livres pour enfants, livres pour adolescents, livres pour adultes, livres de voyage, livres d’art, livres de culture, livres de société, livres d’histoire, livres de sciences humaines, livres ésotériques, livres de bien-être, livres de développement personnel, livres de maternité, livres de puériculture, livres de voyage, livres de loisirs créatifs, livres de cuisine, livres de jardinage, livres de jeux, livres sur les animaux, livres de bricolage, livres de sport, livres de chasse et pêche, cahiers de vacances, livres sur les huiles essentielles, livres sur la lithothérapie, livres sur les cosmétiques faits maison, livres sur les médecines douces, livres de massage, livres de méditation, livres de couture, livres de beaux-arts, livres de coloriage, livres de décoration, livres de broderie, livres de bijoux, livres de crochet, livres de tricot, livres de calligraphie, livres de vannerie, romans, bandes dessinées, mangas, revues, revues professionnelles, revues spécialisées et journaux, journaux intimes, albums, calendriers, fanions en papier, fournitures scolaires, en particulier instruments d’écriture, stylos, effaceurs, correcteurs, marqueurs, crayons, gommes, taille-crayons, mines de crayons, plumes, feutres, encre, cartouches d’encre pour instruments d’écriture, encriers, surligneurs, règles, équerres à dessin, rapporteurs, compas, trousses, agendas, craies, bâtons de colle, cahiers, carnets, blocs, ardoises pour écrire, étiquettes, classeurs, organiseurs, trieurs, chemises, pochettes, feuilles, feuilles à petits carreaux et feuilles à grands carreaux, fournitures de bureau, en particulier perforatrices de bureau, sous-mains, trombones, agrafes de bureau, plioirs, pâtes à modeler, tampons à encrer, cire à cacheter, cire à modeler, faire-part, films plastiques, papier, en particulier papier à dessin, papier crépon, papier de soie, papier mâché, papier kraft, papier millimétré, papier d’emballage, blocs de papier et rouleaux de papier, adhésifs, en particulier rubans adhésifs, autocollants, stickers, thermocollants, patrons à tricoter, attaches parisiennes, boîtes de rangement en papier ou carton, diagrammes, thermocollants en papier, partitions de musique, marque-pages, boîtes-cadeaux, cartes, cartes-cadeaux, cartes de Noël, cartes de voeux, pochoirs, sacs, enveloppes, pochettes, pochons, sachets et contenants en papier, produits en papier, en particulier éventails en papier, pompons en papier, coiffes en papier et fleurs en papier, pâtes à modeler, cartes routières imprimées, sceaux, tampons encreurs, encres de chine, enveloppes, argile à modeler, pâtes à modeler en polymère, réglettes, gabarits, calendriers de l’Avent, marque-pages, globes terrestres, jeux, en particulier jeux de société, jeux d’éveil, jeux éducatifs, jeux scientifiques, jeux interactifs, jeux de construction, jeux d’imagination, jeux Montessori, jeux en bois, jeux d’extérieur, jeux de récréation et jeux de table, jouets, en particulier puzzles, balles de jeux, ballons de jeux, billes de jeux, cordes à sauter, élastiques, scoubidous, figurines, fléchettes, voitures, kaléidoscopes et pistolets, appareils de jeux vidéo, consoles de jeux, manettes pour jeux vidéo, commandes pour jeux vidéo, joysticks pour jeux vidéo, appareils de divertissement, objets de cotillon et articles de farce et attrapes, en particulier masques, chapeaux, confettis, guirlandes, bombes de table, ballons, et papillotes, poupées, peluches, tentes de jeux, cabanes de jeux, tapis d’éveil, tapis de jeux, cartes de jeux, cartes de tarot, arbres de Noël artificiels, décorations pour arbres de Noël, perles, en particulier perles pour la bijouterie, perles pour enfants, perles à eau, perles en bois, perles en verre, perles de rocaille, perles à repasser, perles fantaisie et perles en silicone, fils, fils à broder, tricoter, repriser, crocheter ou coudre, fils en matière plastique, fils élastiques, fils de coton, fils de laine, fils de jute, fils de lin, fils de soie, fils pour macramé, liseuses électroniques, livres électroniques, tablettes électroniques, tablettes graphiques, livres audio, films vidéo, DVD, Blu-ray, cassettes vidéo, CD-ROM, disques audio, disques vinyles, podcasts téléchargeables, instruments de musique, pupitres à musique, socles pour instruments de musique, baguettes pour battre la musique, guitares, en particulier guitares électriques, guitares classiques, guitares folks et guitares basses, bandoulières pour guitares, sangles de guitares, cordes de guitares, médiators pour guitares, pédales

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de guitares, pianos, en particulier pianos numériques, claviers de pianos, synthétiseurs, étuis pour claviers de pianos, pédales de pianos, batteries, en particulier batteries électriques et batteries acoustiques, instruments à percussion, baguettes pour batteries, baguettes pour instruments à percussion, cymbales, pads de batteries électroniques, peaux de batteries, peaux d’instruments à percussion, pédales de batteries, violons, violoncelles, flûtes, flûtes traversières, trompettes, clarinettes, saxophones, trombones, altos, archets, diapasons, accordoirs de cordes, harmonicas, peintures, en particulier peintures acryliques, peintures à l’eau et peintures à l’huile, vernis, laques, colorants, teintures, pigments, résines, diluants, fixatifs, épaississants, encres d’imprimerie, apprêts [peintures], enduits [peintures], cartouches d’encre pour imprimantes, résines, colorants, accessoires de mercerie, crochets, épingles, aiguilles, en particulier aiguilles pour la broderie, aiguilles pour le tricot, aiguilles pour le crochet, aiguilles pour le scrapbooking et aiguilles pour le macramé, rubans de mercerie, noeuds de mercerie, bandes de mercerie, matériel de couture, en particulier piqueaiguilles, broderies, dentelles, lacets, rubans, boutons, boutons à rivet, fermetures, crochets, oeillets, élastiques, paillettes, sequins, pompons, boîtes à couture, paniers à couture, décorations pour cheveux, pinces pour cheveux, barrettes pour cheveux, épingles pour cheveux, couronnes de Noël, guirlandes de Noël, fleurs artificielles, plumes d’ornement, cordes, ficelles, filets, matière de rembourrage, raphia, cordes à macramé, sachets en matières textiles pour l’emballage, textiles, linge de maison, canevas pour la broderie, toiles pour la broderie, tissus, en particulier lin, coton, éponge, double gaze, jersey, enduit, filet, sweat et liberty, molleton, tissus adhésifs thermocollants, housses pour coussins, serviettes de bain, petits articles de quincaillerie métallique, en particulier vis, clous et crochets, fils métalliques, cadenas, clés, chevilles, charnières, patères, statuettes, lumières de Noël, guirlandes lumineuses, objets décoratifs, en particulier miroirs, plateaux, patères et présentoirs à bijoux, objets décoratifs de Noël, en particulier boules de Noël et guirlandes de Noël, contenants de stockage, coussins, boîtes, cadres, sièges de pianos, sièges de batterie, moules pour la fabrication d’objets, moules pour la fabrication de savons, moules pour la fabrication de bougies, moules en plâtre, figurines en plâtre, statuettes en plâtre, éventails, lutrins, mannequins, boîtes en bois, cadres en bois, meubles, en particulier tables de chevet, tables d’appoint, tabourets, commodes, meubles de rangement, casiers de rangement et étagères, vannerie, ustensiles pour la cuisine, en particulier rouleaux, fouets, maniques, mallettes, cuillères, spatules, pinceaux, moules, pinces, tapis de cuisson, tamis, douilles, poches à douilles, seringues, presses à biscuits et verres doseurs, ustensiles de cuisson, récipients pour la cuisine, pinces à linge, porte- bougies, pots, boîtes, mugs, tasses, bols, cages à oiseaux, pots à crayons, pots à fleurs, tirelires, porte-savons, distributeurs de savons, assiettes murales, vases, récipients, bocaux, flacons, cloches, gourdes, bouteilles, mosaïques, poteries, vaisselle, sacs, sacs à tricot, sacs à dos, sacoches, pochettes, sacs à machines à coudre, cartables, mallettes, musettes, cuir, imitation du cuir, cordons en cuir, anses, porte-monnaie, portefeuilles, machines à coudre, machines à découper, machines à presser, surjeteuses, riveteuses, outils de coupe, en particulier lames de coupe, embouts de coupe, ciseaux de coupe et outils de rainage, perforatrices, massicots, métiers à tisser, maquillage pour enfants, bougies décoratives, bougies parfumées, lumières de Noël [bougies], bougies d’anniversaire, cire à bougie, cire végétale à bougie, mèches pour bougies, costumes de déguisement; Éducation; formation; divertissement; activités culturelles; organisation d’exposition à des fins culturelles ou éducatives; publication de livres; services de billetterie; réservation de billets pour des événements éducatifs, sportifs, de divertissement et culturels; préparation, mise à disposition, organisation et animation de cours, en particulier cours de beaux-arts, musique et loisirs créatifs; mise à disposition, organisation et animation d’ateliers, en particulier ateliers ; de beaux-arts, musique et loisirs créatifs; mise à disposition, organisation et animation de stages, en particulier stages de beaux-arts, musique et loisirs créatifs; mise à disposition, organisation et animation de tutoriels et tutoriels en ligne; mise à disposition, organisation et animation de podcasts; mise à disposition, organisation et animation de concours; mise à disposition, organisation et animation d’événements pour le divertissement; mise à disposition, organisation et animation d’installation de loisirs; mise à disposition, organisation et animation de manifestations de divertissement en direct; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; services d’information culturelle et d’information en lien avec la culture par voie électronique; divertissement par podcast; production de podcasts; services de gestion d’évènements en tant

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qu’organisation d’évènements culturels; services de présentation au public d’oeuvres de littérature à buts culturels ou éducatifs; services de ludothèque; organisation de jeux de questions-réponses; services de bulletins d’actualités; mise à disposition de publications en ligne, non téléchargeables, sous forme d’articles de presse; location de livres, jeux, jouets et instruments d’instruction, d’enseignement et pédagogiques; prêts de livres, jeux, jouets et instruments d’instruction, d’enseignement et pédagogiques ». Sur la comparaison des signes en cause La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal CULTURAL COACHES. La marque antérieure porte sur le signe verbal CULTURA. Pour les raisons développées précédemment au point A. et auxquelles il convient de se référer, le signe verbal contesté CULTURAL COACHES doit être considéré comme similaire à la marque verbale antérieure CULTURA. Sur le lien entre les signes dans l’esprit du public Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il convient d’établir que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public concerné établira un lien entre les signes. Les critères pertinents sont notamment le degré de similarité entre les signes, la nature des produits et des services (y compris le degré de similarité ou de dissemblance de ces produits et services) ainsi que le public concerné, l’intensité de la renommée de la marque antérieure, (afin de déterminer si celle-ci s’étend au-delà du public visé par cette marque), le degré de caractère distinctif intrinsèque ou acquis par l’usage de la marque antérieure et l’existence d’un risque de confusion s’il en existe un. Le lien sera apprécié au regard des seuls services n’ayant pas été précédemment reconnus comme étant identiques ou similaires avec les services invoqués de la marque antérieure n°4921200, sur le fondement du risque de confusion, à savoir les services de « Transport ; mise à disposition d’informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ». Pour démontrer l’existence d’un lien entre les signes dans l’esprit du public, la société opposante invoque la similitude des signes, le caractère distinctif accru de la marque antérieure en raison de sa forte renommée et la similarité des services en cause. La renommée de la marque antérieure a été reconnue pour les « Services de vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, dans des magasins spécialisés, par correspondance et/ou en ligne, de produits de l’imprimerie, articles de bureau, articles de papeterie, matériel de dessin et matériel pour artistes, en particulier pinceaux, rouleaux, spatules, chevalets, planches à dessin, blocs à dessin, cartons à dessin, feuilles, feuilles imprimées, feuilles kraft, feuilles métalliques, feuilles irisées, feuilles de couleur, calques, buvards, feutres, marqueurs, pastels, crayons de couleur, fusains, palettes, bacs à peinture, bombes de peinture, tablettes de support, châssis, pinces à dessin, nécessaires à peinture et toiles pour la peinture, matériel d’instruction ou d’enseignement, en particulier livres scolaires et livres universitaires, livres, en particulier livres pour enfants, livres pour adolescents, livres pour adultes, livres de voyage, livres d’art, livres de culture, livres de société, livres d’histoire, livres de sciences humaines, livres ésotériques, livres de bien-être, livres de développement personnel, livres de maternité, livres de puériculture, livres de voyage, livres de loisirs créatifs, livres de cuisine, livres de

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jardinage, livres de jeux, livres sur les animaux, livres de bricolage, livres de sport, livres de chasse et pêche, cahiers de vacances, livres sur les huiles essentielles, livres sur la lithothérapie, livres sur les cosmétiques faits maison, livres sur les médecines douces, livres de massage, livres de méditation, livres de couture, livres de beaux-arts, livres de coloriage, livres de décoration, livres de broderie, livres de bijoux, livres de crochet, livres de tricot, livres de calligraphie, livres de vannerie, romans, bandes dessinées, mangas, revues, revues professionnelles, revues spécialisées et journaux, journaux intimes, albums, calendriers, fanions en papier, fournitures scolaires, en particulier instruments d’écriture, stylos, effaceurs, correcteurs, marqueurs, crayons, gommes, taille-crayons, mines de crayons, plumes, feutres, encre, cartouches d’encre pour instruments d’écriture, encriers, surligneurs, règles, équerres à dessin, rapporteurs, compas, trousses, agendas, craies, bâtons de colle, cahiers, carnets, blocs, ardoises pour écrire, étiquettes, classeurs, organiseurs, trieurs, chemises, pochettes, feuilles, feuilles à petits carreaux et feuilles à grands carreaux, fournitures de bureau, en particulier perforatrices de bureau, sous-mains, trombones, agrafes de bureau, plioirs, pâtes à modeler, tampons à encrer, cire à cacheter, cire à modeler, faire-part, films plastiques, papier, en particulier papier à dessin, papier crépon, papier de soie, papier mâché, papier kraft, papier millimétré, papier d’emballage, blocs de papier et rouleaux de papier, adhésifs, en particulier rubans adhésifs, autocollants, stickers, thermocollants, patrons à tricoter, attaches parisiennes, boîtes de rangement en papier ou carton, diagrammes, thermocollants en papier, partitions de musique, marque-pages, boîtes-cadeaux, cartes, cartes-cadeaux, cartes de Noël, cartes de voeux, pochoirs, sacs, enveloppes, pochettes, pochons, sachets et contenants en papier, produits en papier, en particulier éventails en papier, pompons en papier, coiffes en papier et fleurs en papier, pâtes à modeler, cartes routières imprimées, sceaux, tampons encreurs, encres de chine, enveloppes, argile à modeler, pâtes à modeler en polymère, réglettes, gabarits, calendriers de l’Avent, marque-pages, globes terrestres, jeux, en particulier jeux de société, jeux d’éveil, jeux éducatifs, jeux scientifiques, jeux interactifs, jeux de construction, jeux d’imagination, jeux Montessori, jeux en bois, jeux d’extérieur, jeux de récréation et jeux de table, jouets, en particulier puzzles, balles de jeux, ballons de jeux, billes de jeux, cordes à sauter, élastiques, scoubidous, figurines, fléchettes, voitures, kaléidoscopes et pistolets, appareils de jeux vidéo, consoles de jeux, manettes pour jeux vidéo, commandes pour jeux vidéo, joysticks pour jeux vidéo, appareils de divertissement, objets de cotillon et articles de farce et attrapes, en particulier masques, chapeaux, confettis, guirlandes, bombes de table, ballons, et papillotes, poupées, peluches, tentes de jeux, cabanes de jeux, tapis d’éveil, tapis de jeux, cartes de jeux, cartes de tarot, arbres de Noël artificiels, décorations pour arbres de Noël, perles, en particulier perles pour la bijouterie, perles pour enfants, perles à eau, perles en bois, perles en verre, perles de rocaille, perles à repasser, perles fantaisie et perles en silicone, fils, fils à broder, tricoter, repriser, crocheter ou coudre, fils en matière plastique, fils élastiques, fils de coton, fils de laine, fils de jute, fils de lin, fils de soie, fils pour macramé, liseuses électroniques, livres électroniques, tablettes électroniques, tablettes graphiques, livres audio, films vidéo, DVD, Blu-ray, cassettes vidéo, CD-ROM, disques audio, disques vinyles, podcasts téléchargeables, instruments de musique, pupitres à musique, socles pour instruments de musique, baguettes pour battre la musique, guitares, en particulier guitares électriques, guitares classiques, guitares folks et guitares basses, bandoulières pour guitares, sangles de guitares, cordes de guitares, médiators pour guitares, pédales de guitares, pianos, en particulier pianos numériques, claviers de pianos, synthétiseurs, étuis pour claviers de pianos, pédales de pianos, batteries, en particulier batteries électriques et batteries acoustiques, instruments à percussion, baguettes pour batteries, baguettes pour instruments à percussion, cymbales, pads de batteries électroniques, peaux de batteries, peaux d’instruments à percussion, pédales de batteries, violons, violoncelles, flûtes, flûtes traversières, trompettes, clarinettes, saxophones, trombones, altos, archets, diapasons, accordoirs de cordes, harmonicas, peintures, en particulier peintures acryliques, peintures à l’eau et peintures à l’huile, vernis, laques, colorants, teintures, pigments, résines, diluants, fixatifs, épaississants, encres d’imprimerie, apprêts [peintures], enduits [peintures], cartouches d’encre pour imprimantes, résines, colorants, accessoires de mercerie, crochets, épingles, aiguilles, en particulier aiguilles pour la broderie, aiguilles pour le tricot, aiguilles pour le crochet, aiguilles pour le scrapbooking et aiguilles pour le macramé, rubans de mercerie, noeuds de mercerie, bandes de mercerie, matériel de couture, en particulier piqueaiguilles, broderies, dentelles, lacets, rubans, boutons, boutons à rivet, fermetures,

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crochets, oeillets, élastiques, paillettes, sequins, pompons, boîtes à couture, paniers à couture, décorations pour cheveux, pinces pour cheveux, barrettes pour cheveux, épingles pour cheveux, couronnes de Noël, guirlandes de Noël, fleurs artificielles, plumes d’ornement, cordes, ficelles, filets, matière de rembourrage, raphia, cordes à macramé, sachets en matières textiles pour l’emballage, textiles, linge de maison, canevas pour la broderie, toiles pour la broderie, tissus, en particulier lin, coton, éponge, double gaze, jersey, enduit, filet, sweat et liberty, molleton, tissus adhésifs thermocollants, housses pour coussins, serviettes de bain, petits articles de quincaillerie métallique, en particulier vis, clous et crochets, fils métalliques, cadenas, clés, chevilles, charnières, patères, statuettes, lumières de Noël, guirlandes lumineuses, objets décoratifs, en particulier miroirs, plateaux, patères et présentoirs à bijoux, objets décoratifs de Noël, en particulier boules de Noël et guirlandes de Noël, contenants de stockage, coussins, boîtes, cadres, sièges de pianos, sièges de batterie, moules pour la fabrication d’objets, moules pour la fabrication de savons, moules pour la fabrication de bougies, moules en plâtre, figurines en plâtre, statuettes en plâtre, éventails, lutrins, mannequins, boîtes en bois, cadres en bois, meubles, en particulier tables de chevet, tables d’appoint, tabourets, commodes, meubles de rangement, casiers de rangement et étagères, vannerie, ustensiles pour la cuisine, en particulier rouleaux, fouets, maniques, mallettes, cuillères, spatules, pinceaux, moules, pinces, tapis de cuisson, tamis, douilles, poches à douilles, seringues, presses à biscuits et verres doseurs, ustensiles de cuisson, récipients pour la cuisine, pinces à linge, porte- bougies, pots, boîtes, mugs, tasses, bols, cages à oiseaux, pots à crayons, pots à fleurs, tirelires, porte-savons, distributeurs de savons, assiettes murales, vases, récipients, bocaux, flacons, cloches, gourdes, bouteilles, mosaïques, poteries, vaisselle, sacs, sacs à tricot, sacs à dos, sacoches, pochettes, sacs à machines à coudre, cartables, mallettes, musettes, cuir, imitation du cuir, cordons en cuir, anses, porte-monnaie, portefeuilles, machines à coudre, machines à découper, machines à presser, surjeteuses, riveteuses, outils de coupe, en particulier lames de coupe, embouts de coupe, ciseaux de coupe et outils de rainage, perforatrices, massicots, métiers à tisser, maquillage pour enfants, bougies décoratives, bougies parfumées, lumières de Noël [bougies], bougies d’anniversaire, cire à bougie, cire végétale à bougie, mèches pour bougies, costumes de déguisement; Éducation; formation; divertissement; activités culturelles; organisation d’exposition à des fins culturelles ou éducatives; publication de livres; services de billetterie; réservation de billets pour des événements éducatifs, sportifs, de divertissement et culturels; préparation, mise à disposition, organisation et animation de cours, en particulier cours de beaux-arts, musique et loisirs créatifs; mise à disposition, organisation et animation d’ateliers, en particulier ateliers ; de beaux-arts, musique et loisirs créatifs; mise à disposition, organisation et animation de stages, en particulier stages de beaux-arts, musique et loisirs créatifs; mise à disposition, organisation et animation de tutoriels et tutoriels en ligne; mise à disposition, organisation et animation de podcasts; mise à disposition, organisation et animation de concours; mise à disposition, organisation et animation d’événements pour le divertissement; mise à disposition, organisation et animation d’installation de loisirs; mise à disposition, organisation et animation de manifestations de divertissement en direct; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; services d’information culturelle et d’information en lien avec la culture par voie électronique; divertissement par podcast; production de podcasts; services de gestion d’évènements en tant qu’organisation d’évènements culturels; services de présentation au public d’oeuvres de littérature à buts culturels ou éducatifs; services de ludothèque; organisation de jeux de questions- réponses; services de bulletins d’actualités; mise à disposition de publications en ligne, non téléchargeables, sous forme d’articles de presse; location de livres, jeux, jouets et instruments d’instruction, d’enseignement et pédagogiques; prêts de livres, jeux, jouets et instruments d’instruction, d’enseignement et pédagogiques ». En outre, comme il l’a été précédemment relevé, il existe une similitude entre les signes en cause. Toutefois, ces circonstances ne sauraient suffire à établir l’existence d’un lien entre les marques dans l’esprit du public au regard des services précités de la demande d’enregistrement, lequel n’apparaît pas évident, compte tenu de la dissemblance entre ces services et ceux invoqués de la marque antérieure.

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En effet, ces services n’ont à l’évidence pas pour objet la « vente en gros et/ou au détail, en direct, par intermédiaire, dans des magasins spécialisés, par correspondance et/ou en ligne » de produits dans le domaine culturel et créatif, ni ne visent les différents services dans le domaine de l’éducation, la formation, le divertissement et les activités culturelles pour lesquels la marque antérieure est renommée, de sorte qu’ils diffèrent grandement de ces derniers, appartiennent à différents secteurs économiques et ciblent des consommateurs spécifiques aux besoins différents, de sorte qu’aucun lien particulier dans l’esprit du public ne peut être établi. Par ailleurs, la société opposante fait valoir l’existence d’une famille de vingt-quatre marques construites à partir du signe distinctif commun « CULTURA » et indique que le public reconnaît tout ou partie des marques de cette famille sur le marché, de sorte qu’un risque d’association existe avec le signe contesté CULTURAL COACHES qui reprend le « noyau » distinctif de cette famille. Toutefois, cet argument ne saurait être retenu pour reconnaître l’existence d’un lien entre les signes dans l’esprit du public dès lors que seule la marque antérieure invoquée à l’appui de la présente procédure doit être prise en compte, insuffisante pour constituer une famille de marques (TPICE 23 février 2006, aff. T-194/03 et CJCE, 13 septembre 2007, C-234/06). Enfin, la société opposante se contente d’affirmer que le « public établira nécessairement un lien entre la Demande d’enregistrement contestée « CULTURAL COACHES » et la Marque antérieure de renommée opposée « CULTURA » » mais ne fournit pas davantage d’éléments sur le lien pouvant exister entre les marques pour les services précités. Ainsi, en ce qui concerne les autres services pour lesquels le risque de confusion n’a pas été retenu précédemment, à savoir les services de Transport ; mise à disposition d’informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; transport en taxi ; réservation de places de voyage » de la demande d’enregistrement contestée, il appartenait à la société opposante de fournir une argumentation tendant à démontrer ce lien entre ces services et ceux pour lesquels la renommée a été retenue précédemment. L’existence d’un lien entre les marques dans l’esprit du public étant une des conditions nécessaires à l’application de la protection des marques de renommée, l’opposition doit être rejetée comme non fondée pour les services précités. En effet, au vu des éléments fournis par la société opposante, et à défaut de lien démontré entre les marques en cause, il ne peut être reconnu d’atteinte à la renommée de la marque antérieure par la demande d’enregistrement contestée, et ce pour les services précités.

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CONCLUSION En conséquence, en raison du risque de confusion avec la marque antérieure française CULTURA n°4921200, le signe contesté ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des services identiques et similaires, sans porter atteinte au droit antérieur de la société opposante. PAR CES MOTIFS DECIDE Article 1er : L’opposition est reconnue partiellement justifiée, en ce qu’elle porte sur les services suivants : « organisation de voyages ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d’informations en matière de divertissement ; mise à disposition d’informations en matière d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; production de films autres que films publicitaires ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ». Article 2 : La demande d’enregistrement est partiellement rejetée, pour les services précités.