JUGE : Madame X

GREFFIER : BORTOT

AUDIENCE DU : 04 Novembre 2015

DOSSIER N° : 15/04434

DEMANDEUR :

Madame E F G H

comparante en personne assistée de M^e Carole NUGUET, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1939

DÉFENDEUR :

Monsieur B C D

comparant en personne assisté de Maître Pascale GOUGAUD de la SELARL PREVOT – SAILLER – GOUGAUD, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 528

jusqu’ à décembre 2017 RH chez mère avec Y pour père jusuq’à fin décembre 2016 mercredi 18 heures au jeudi 8 heures retour chez la mère ou assistante maternelle, et une fin de semaine sur deux du vendredi 18 heures au lundi retour école/ AM

de janvier à décembre 2017 : Rh chez mère et Y pour père du mercredi 8 heures au lundi 8 heures retour assistante maternelle ou école

Pour les vac scolaire, jusqu’en décembre 2017, la première moitié des petites vac scolaire au père les années paires, seconde moitié les années impaires et inversement. Pour l’été, premier et troisième quart de vac pour le père les années impaire et deuxième et quatrième quart les années impaires à charge pour le père de venrir chercher est ramener l’enfant.

A partir de janvier 2018, résidence alternée à la semaine avec changement le lundi matin retour à l’école. semaine impaire chez le père. Pour les vacances scolaires, comme précédemment.

Accord des parents sur le fait que Mattéo soit scolarisé à l’école du lieu de résidence de la mère et qu’il continue avec son assistante maternelle Ribeaucoup Hind

Sur la contribution : jusqu’aun trois ans de l’enfant le papa versera une somme de 100€ de PA plus un somme correspondant à la moitié du solde des frais de gardes, déduction faite des prestations fam liées à l’enfant (à titre de complément);

De ses trois ans à son entrée à l’école : Des trois ans à son entrée à l’école versement d’une somme de 100€ + le 1/3 du complément des frais de garde. Ensuite de l’entrée à l’école, retour à la moitié des frais de garde en plus des 100€ de PA.

A partir du 1^er janvier 2018, partage par moitié des frais de cantines, péri scolaires, voyages scolaires et les frais de santé importants.

M^me Z€ de cumul net imposable et 2687€ en 2015. Charges : 400€ mensuels de participation aux frais d’hébergement, leasing de 260€ par mois pour sa voiture. Impôts.

Monsieur A€ de revenus, 815€ de loyer et 203€ de crédit.

787€ de salaire mensuel pour l’assistante maternelle. Il est payé par Mme.

délibéré au 04/12/2015