TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VESOUL

JUGEMENT D’ADOPTION, [Localité 1]

DU 27 FEVRIER 2026

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DEMANDEUR :

Monsieur, [A], [K], [T]

né le, [Date naissance 1] 1966 à, [Localité 2]

demeurant, [Adresse 1]

ADOPTÉE :

Madame, [J], [Z] épouse, [Q]

née le, [Date naissance 2] 1989 à, [Localité 3]

demeurant, [Adresse 2]

COMPOSITION DU TRIBUNAL :

Madame VIGNEAUX, a présenté son rapport, puis en a délibéré avec Madame CAZENEUVE et Monsieur FORGEOT.

JUGEMENT :

Contradictoire

En premier ressort

Prononcé publiquement par Madame VIGNEAUX, par mise à disposition le 27 Février 2026

Signé par Vanessa VIGNEAUX et Chloé PROST

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N° RG 25/00411 – N° Portalis DB2K-W-B7J-DIIM

Demande d’adoption simple de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin

Notification au Ministère public

Notification par LRAR à l’adoptant et à l’adopté le

Vu la requête transmise le 05 septembre 2025par Monsieur le procureur de la République aux fins d’adoption simple de Madame, [J], [Z], née le, [Date naissance 2] 1989 à, [Localité 3] par Monsieur, [A], [K], [T], né le, [Date naissance 1] 1966 à, [Localité 2] ;

Vu les pièces communiquées à l’appui de la requête ;

Vu la demande de pièces complémentaires en date du 26 septembre 2025 et les pièces transmises le 23 octobre 2025 ;

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil, 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;

Vu l’article 28 du Code de Procédure Civile ;

Vu les conclusions écrites du Ministère Public en date du 09 décembre 2025 ;

,

[Motifs de la décision occultés]

PAR CES MOTIFS

Le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort :

CONSTATE que l’adoption envisagée est conforme aux intérêts de l’adoptée et que les conditions prévues par les articles 360 et suivants du Code Civil sont remplies ;

PRONONCE l’adoption simple

de :

Madame, [J], [Z]

née le, [Date naissance 2] 1989 à, [Localité 3]

par :

Monsieur, [A], [K], [T]

né le, [Date naissance 1] 1966 à, [Localité 2]

DIT que l’adoptée s’appellera désormais :, [J], [Z] -, [T] ;

DIT que le présent jugement sera transcrit conformément aux dispositions de l’article 1056 du code de procédure civile, en marge des actes d’état civil ;

LAISSE les dépens à la charge de la partie requérante.

LE GREFFIER, LE PRESIDENT,